Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pol

LEGIARTI000021797264 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/21/79/72/LEGIARTI000021797264.xml Article Annexe 311-1.A.2 MODIFIE 1998-05-01 2011-12-09 AUTONOME Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires REGLEMENT GENERAL. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Division 311 : Equipements marins. Chapitre 311-1 : Equipements marins. EQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DETAILLEES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX 1. Engins de sauvetage ARTICLE N° NOM de l'article REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" REGLES SOLAS applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAIS MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/1.1 Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage -Règ. III/4, -Règ. III/34, -Règ. X/3. -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA). A.2/1.2 Matériaux pour combinaison d'immersion -Règ. III/4, -Règ. III/34. -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA). A.2/1.3 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage -Règ. III/4, -Règ. III/34. Règ. III/13, -Règ. III/16, -Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSCCirc.980. A.2/1.4 Échelles d'embarquement -Règ. III/4, -Règ. X/3. -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -ISO 799 (1980). A.2/1.5 Ex A.2/1.3 Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53). -Règ. III/6. -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -OMI MSC/Circ.808. 2. Prévention de la pollution marine ARTICLE N° NOMde l'article REGLE MARPOL 73/78, qui requiert une "approbation de type" REGLES MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAIS MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/2.1 Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx -Annexe VI Règ. 13, -NOx Technical Code. -Annexe VI Règ. 13, -NOx Technical Code. A.2/2.2 Dispositifs d'épuration des gaz d'échappement (SOx) à bord -Annexe VI Règ. 13.3 (b) (i), -Annexe VI Règ. 14.4 (b). -Annexe VI Règ. 13.3 (b) (i), -Annexe VI Règ. 14.4 (b). -Rés. OMI MEPC.130(53). A.2/2.3 Méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx -Annexe VI Règ. 13.3 (b) (ii). -Annexe VI Règ. 13.3 (b) (ii). A.2/2.4 Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx -Annexe VI Règ. 14.4 (c). -Annexe VI Règ. 14.4 (c). A.2/2.5 Système de gestion des eaux de ballast -Rés. OMI MEPC.125(53), -Rés. OMI MEPC.126(53). 3. Équipements de protection contre les incendies ARTICLE N° NOMde l'article REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" REGLES SOLASapplicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAIS MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/3.1 Extincteurs mobiles et transportables Transféré à l'annexe A.1/3.52 A.2/3.2 Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules. -Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7. -Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC98(73)-(Recueil FSS) 7. -Rés. OMI A.123(V), -OMI MSC/Circ.914. A.2/3.3 Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) -Règ. II-1/44, -Règ. X/3. -Règ. II-1/44, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). A.2/3.4 Ajutages de type combiné (diffusion/jet) -Règ. II-2/10, -Règ. X/3. -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) -Division 221-article 221-II/10-2.3.3.4 -Division 322-article 322-4.05 A.2/3.5 Dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.6 Détecteurs de fumée Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.7 Détecteurs de chaleur Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.8 Fanal de sécurité électrique -Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC98(73)-(Recueil FSS). -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). -Publication CEI 79. A.2/3.9 Ex A.1/3.50 Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques -Règ. II-2/19. -Règ. II-2/19, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7. -EN 943-1 (2002), -EN 943-1 (2002)/AC (2005), -EN 943-2 (2002), -EN ISO 6529 (2003), -EN ISO 6530 (2005), -EN 14605 (2005), -OMI MSC/Circ.1120. A.2/3.10 Systèmes d'éclairage à faible hauteur Transféré à l'annexe A.1/3.40 A.2/3.11 Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines -Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). A.2/3.12 Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Transféré à l'annexe A.1/3.45 A.2/3.13 Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) -Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3. -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3. -EN 14593-1 (2005), -EN 14593-2 (2005). A.2/3.14 Manches d'incendie (à enrouler) -Règ. II-2/10, -Règ. X/3. -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -EN 671-1 (1994) + AC (1995). A.2/3.15 Dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air -Règ. II-2/7, -Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). -Règ. II-2/7, -Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). A.2/3.16 Détecteurs de flammes Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.17 Avertisseurs d'incendie à commande manuelle Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.18 Dispositifs d'alarme Transféré à l'annexe A.1/3.53 A.2/3.19 Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type A Transféré à l'annexe A.1/3.48 A.2/3.20 Mobilier rembourré Transféré à l'annexe A.1/3.20 A.2/3.21 Dispositifs d'extinction pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables -Règ. II-2/10. -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). -OMI MSC/Circ.847. A.2/3.22 Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine -Règ. II-2/9. -Règ. II-2/9. A.2/3.23 Dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes -Règ. II-2/18. -Règ. II-2/18. A.2/3.24 Diffuseurs à mousse portatifs -Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Règ. X/3. -Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). A.2/3.25 Cloisonnements de type C -Règ. II-2/3.. -Règ. II-2/3. -Rés. OMI A.653(16), -Rés. OMI A.799(19), -Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), -ISO 1716 (1973). A.2/3.26 Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) -Règ. II-2/4. -Règ. II-2/4. A.2/3.27 Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2 -Règ. II-2/5, -Règ. II-2/10, -Règ. X/3. -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). -pr EN 12094 parties 1-20. A.2/3.28 Dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers -Règ. II-2/10. -Règ. II-2/10.8.1, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). -OMI MSC/Circ.798. A.2/3.29 Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers -Règ. II-2/10. -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). -OMI MSC/Circ.582 et Corrigendum 1. A.2/3.30 Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les chimiquiers -Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC). -Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC). -OMI MSC/Circ.553, -OMI MSC/Circ.582, -OMI MSC/Circ.799. A.2/3.31 Dispositif de projection d'eau à commande manuelle -Règ. II-2/10, -Règ. II-2/10, -Rés. OMI A.800(19). 4. Équipements de navigation Notes concernant le point 4 - Équipements de navigation. Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC.99(73), qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002. ARTICLE N° NOMde l'article REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" REGLES SOLASapplicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAIS MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/4.1 Gyrocompas pour engins à grande vitesse Transféré à l'annexe A.1/4.31 A.2/4.2 Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) Transféré à l'annexe A.1/4.40 A.2/4.3 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS Transféré à l'annexe A.1/4.41 A.2/4.4 Fanal à signaux de jour -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.95(72), -Rés. OMI MSC97(73)-(Recueil HSC de 2000). -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/4.5 Projecteur pour engins à grande vitesse Transféré à l'annexe A.1/4.42 A.2/4.6 Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse Transféré à l'annexe A.1/4.43 A.2/4.7 Système de contrôle de poursuite Transféré à l'annexe A.1/4.33 A.2/4.8 Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) Transféré à l'annexe A.1/4.30 A.2/4.9 Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) Transféré à l'annexe A.1/4.30 A.2/4.10 Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) Transféré à l'annexe A.1/4.30 A.2/4.11 Équipement combiné GPS/GLONASS -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.74(69), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002). -série CEI 61162. A.2/4.12 Équipement DGPS, DGLONASS Transféré à l'annexe A.1/4.44 A.2/4.13 Gyrocompas pour engins à grande vitesse Transféré à l'annexe A.1/4.31 A.2/4.14 Enregistreur des données du voyage (VDR) Transféré à l'annexe A.1/4.29 A.2/4.15 Système intégré de navigation -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.86(70). -EN 60945 (2002), -série EN 61162, -CEI 61924 (2006) Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 61924 (2006). A.2/4.16 Système de passerelle intégré Transféré à l'annexe A.1/4.28 A.2/4.17 Système de renforcement de cibles radar -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Rés. OMI A.694(17), -UIT-R M 1176 (10/95). -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/4.18 Dispositif de réception sonore -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.86(70), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. A.2/4.19 Compas magnétique pour engins à grande vitesse -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Rés. OMI A.382(X), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -EN ISO 449 (1999), -EN ISO 694 (2001), -ISO 1069 (1973), -ISO 2269 (1992), -EN 60945 (2002). Ou, -ISO 449 (1997), -ISO 694 (2000), -ISO 1069 (1973), -ISO 2269 (1992), -CEI 60945 (2002). A.2/4.20 Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. A.2/4.21 Matériel cartographique pour radar de bord Transféré à l'annexe A.1/4.45 A.2/4.22 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique Transféré à l'annexe A.1/4.46 A.2/4.23 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique Transféré à l'annexe A.1/4.2 A.2/4.24 Indicateur de poussée -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). A.2/4.25 Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). A.2/4.26 Ex A.1/4.9 Indicateur de taux de giration -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. -Règ. V/19, -Rés. OMI A.526(13), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. A.2/4.27 Ex A.1/4.20 Indicateur d'angle de barre -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/4.28 Ex A.1/4.21 Indicateur de vitesse de rotation -Règ. V/18. -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17). -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/4.29 Ex A.1/4.22 Indicateur de pas d'hélice -Règ. V/18. -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17). -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/4.30 Ex A.1/4.28 Système de passerelle intégré -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. -Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15, -Rés. OMI MSC.64(67), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15. -EN 60945 (2002), -série EN 61162, -EN 61209 (1999). Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 61209 (1999). A.2/4.31 (nouvel article) Taximètre -Règ. V/18. -Règ. V/19. -EN 60945 (2002). A.2/4.32 (nouvel article) Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.128(75), -OMI MSC/Circ.982. -Division 212 EN 60945 EN 61162 A.2/4.33 (nouvel article) Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) -Règ. V/18, -Règ. X/3. -EN 60945 (2002). 5. Équipements de radiocommunication ARTICLE N° NOMde l'article REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" REGLES SOLASapplicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAIS MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/5.1 RLS à ondes métriques (VHF) -Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ.IV/8, -Rés. OMI A.662(16), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.805(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -UIT-R M.489-2 (10/95), -UIT-R M.693 (06/90). -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/5.2 Réserve d'alimentation radio -Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ. IV/13, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -OMI COMSAR Circ.16, -OMI COMSAR Circ.32. -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/5.3 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F Transféré à l'annexe A.1/5.19. A.2/5.4 Panneau de détresse -Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ. IV/6, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -OMI MSC/Circ. 862, -OMI COMSAR Circ.32. -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/5.5 Panneau d'alarme de détresse -Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). -Règ. IV/6, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32. -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). A.2/5.6 Ex A.1/5.7 RLS bande L (INMARSAT) -Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. -Règ. IV/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.662(16), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.812(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.632-3 (02/97), -UIT-R M.690-1 (10/95). -ETSI ETS 300 372 Ed.1 (1996-05), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-5 (1997), -OMI MSC/Circ.862. Note : la circulaire OMI MSC/Circ.862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. A.2/5.7 (nouvel article) Système d'alerte de sûreté du navire -Règ. XI-2/6, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.147(77), -OMI MSC/Circ.1072. -EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). 6. Équipements exigés par la Convention COLREG 72 ARTICLE N° NOMde l'article REGLE COLREG 72, qui requiert une "approbation de type" REGLES COLREGapplicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAIS MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/6.1 Feux de navigation Transféré à l'annexe A.1/6.1. A.2/6.2 Appareils de signalisation sonore -Annexe III/3. -Annexe III/3, -Rés. OMI A.694(17). -EN 60945 (2002), -Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement), -Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement), -CEI 60945 (1996), -Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement), -Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement). 7. Équipements de sécurité des vraquiers ARTICLE N° NOMde l'article REGLE COLREG 72, qui requiert une "approbation de type" REGLES COLREGapplicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES D'ESSAIS MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/7.1 Calculateur de chargement -Règ. XII/11, -Rés. 5 de la conférence SOLAS 1997. -Règ. XII/11, -Rés. 5 de la conférence SOLAS 1997. A.2/7.2 (nouvel article) Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers -Rés. OMI MSC.188(79). -Règ. XII/12, -Rés. OMI MSC.188(79). -CEI 60092-0504, -CEI 60529, -Rés. OMI MSC.188(79).