Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000027116925 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/69/LEGIARTI000027116925.xml Article Annexe 1 (suite 6) MODIFIE 2013-03-01 2014-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 20Z021 7285 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 7258 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 20Z022 7286 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 7259 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 20Z023 7287 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 7260 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 20Z024 7288 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 7261 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 20Z02T 7262 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 20Z031 7263 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1 20Z032 7264 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2 20Z033 7265 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3 20Z034 7266 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4 20Z041 7281 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 7267 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 20Z042 7282 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 7268 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 20Z043 7283 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 7269 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 20Z044 7284 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 7270 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 20Z04T 7271 Ethylisme avec dépendance, très courte durée 20Z051 7272 Ethylisme aigu, niveau 1 20Z052 7273 Ethylisme aigu, niveau 2 20Z053 7274 Ethylisme aigu, niveau 3 20Z054 7275 Ethylisme aigu, niveau 4 20Z061 7276 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1 20Z062 7277 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2 20Z063 7278 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3 20Z064 7279 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4 20Z06T 7280 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée 21C041 7415 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1 21C042 7416 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2 21C043 7417 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3 21C044 7418 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4 21C04J 7419 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire 21C051 7420 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1 21C052 7421 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2 21C053 7422 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3 21C054 7423 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4 21C05J 7424 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire 21C061 7426 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1 21C062 7427 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2 21C063 7428 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3 21C064 7429 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4 21C06J 7430 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire 21K02J 7563 Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 21M021 7564 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 21M022 7565 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 21M023 7566 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 21M024 7567 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 21M02T 7614 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 21M041 7568 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 21M042 7569 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 21M043 7570 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 21M044 7571 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 21M04T 7619 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 21M051 7572 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 21M052 7573 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 21M053 7574 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 21M054 7575 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 21M05T 7620 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 21M061 7576 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 21M062 7577 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 21M063 7578 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 21M064 7579 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 21M071 7580 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 21M072 7581 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 21M073 7582 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 21M074 7583 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 21M07T 7615 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 21M101 7584 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 21M102 7585 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 21M103 7586 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 21M104 7587 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 21M10T 7616 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 21M111 7588 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1 21M112 7589 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2 21M113 7590 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3 21M114 7591 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4 21M11T 7617 Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée 21M121 7592 Autres effets toxiques, niveau 1 21M122 7593 Autres effets toxiques, niveau 2 21M123 7594 Autres effets toxiques, niveau 3 21M124 7595 Autres effets toxiques, niveau 4 21M131 7596 Maltraitance, niveau 1 21M132 7597 Maltraitance, niveau 2 21M133 7598 Maltraitance, niveau 3 21M134 7599 Maltraitance, niveau 4 21M141 7600 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1 21M142 7601 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2 21M143 7602 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3 21M144 7603 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4 21M14T 7618 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée 21M151 7604 Rejets de greffe, niveau 1 21M152 7605 Rejets de greffe, niveau 2 21M153 7606 Rejets de greffe, niveau 3 21M154 7607 Rejets de greffe, niveau 4 21M15T 7608 Rejets de greffe, très courte durée 21M161 7609 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1 21M162 7610 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2 21M163 7611 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3 21M164 7612 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4 21M16T 7613 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée 22C021 7802 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1 22C022 7803 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2 22C023 7804 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3 22C024 7805 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4 22C02J 7810 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire 22C031 7806 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1 22C032 7807 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2 22C033 7808 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3 22C034 7809 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4 22K02J 7852 Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 22M021 7853 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1 22M022 7854 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2 22M023 7855 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3 22M024 7856 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4 22M02T 7862 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée 22Z021 7857 Brûlures étendues, niveau 1 22Z022 7858 Brûlures étendues, niveau 2 22Z023 7859 Brûlures étendues, niveau 3 22Z024 7860 Brûlures étendues, niveau 4 22Z03Z 7861 Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours 23C021 7901 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1 23C022 7902 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2 23C023 7903 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3 23C024 7904 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4 23C02J 7905 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire 23K02Z 7959 Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours 23K03J 7960 Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 23M02T 7961 Rééducation, très courte durée 23M02Z 7962 Rééducation 23M061 7963 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1 23M062 7964 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2 23M063 7965 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3 23M064 7966 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4 23M06T 7967 Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée 23M07J 7968 Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire 23M08J 7969 Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire 23M091 7970 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1 23M092 7971 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2 23M093 7972 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3 23M094 7973 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4 23M101 7974 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1 23M102 7975 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2 23M103 7976 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3 23M104 7977 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4 23M10T 7978 Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée 23M111 7979 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 23M112 7980 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 23M113 7981 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 23M114 7982 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 23M11T 7995 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée 23M13Z 7983 Désensibilisations nécessitant une hospitalisation 23M14Z 7984 Traitements prophylactiques 23M15Z 7985 Actes non effectués en raison d'une contre-indication 23M16T 7996 Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée 23M16Z 7986 Convalescences et autres motifs sociaux 23M18Z 7987 Tests allergologiques nécessitant une hospitalisation 23M19Z 7988 Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins 23M20T 7989 Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée 23M20Z 7990 Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23 23Z02T 7991 Soins palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée 23Z02Z 7993 Soins palliatifs, avec ou sans acte 7994 Soins palliatifs, avec ou sans acte 7992 Soins palliatifs, avec ou sans acte 23Z03Z 9999 Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire 25C021 8701 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1 25C022 8702 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2 25C023 8703 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3 25C024 8704 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4 25M02A 8755 Autres maladies dues au VIH 25M02B 8756 Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse 25M02C 8757 Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses 25M02T 8758 Autres maladies dues au VIH, très courte durée 25Z02E 8759 Maladies dues au VIH, avec décès 25Z031 8760 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1 25Z032 8761 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2 25Z033 8762 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3 25Z034 8763 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4 26C021 8802 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1 26C022 8803 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2 26C023 8804 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3 26C024 8805 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4 26M021 8852 Traumatismes multiples graves, niveau 1 26M022 8853 Traumatismes multiples graves, niveau 2 26M023 8854 Traumatismes multiples graves, niveau 3 26M024 8855 Traumatismes multiples graves, niveau 4 27C021 8906 Transplantations hépatiques, niveau 1 27C022 8907 Transplantations hépatiques, niveau 2 27C023 8908 Transplantations hépatiques, niveau 3 27C024 8909 Transplantations hépatiques, niveau 4 27C031 8910 Transplantations pancréatiques, niveau 1 27C032 8911 Transplantations pancréatiques, niveau 2 27C033 8912 Transplantations pancréatiques, niveau 3 27C034 8913 Transplantations pancréatiques, niveau 4 27C041 8930 Transplantations pulmonaires, niveau 1 8914 Transplantations pulmonaires, niveau 1 27C042 8931 Transplantations pulmonaires, niveau 2 8915 Transplantations pulmonaires, niveau 2 27C043 8932 Transplantations pulmonaires, niveau 3 8916 Transplantations pulmonaires, niveau 3 27C044 8933 Transplantations pulmonaires, niveau 4 8917 Transplantations pulmonaires, niveau 4 27C051 8934 Transplantations cardiaques, niveau 1 8918 Transplantations cardiaques, niveau 1 27C052 8935 Transplantations cardiaques, niveau 2 8919 Transplantations cardiaques, niveau 2 27C053 8936 Transplantations cardiaques, niveau 3 8920 Transplantations cardiaques, niveau 3 27C054 8937 Transplantations cardiaques, niveau 4 8921 Transplantations cardiaques, niveau 4 27C061 8922 Transplantations rénales, niveau 1 27C062 8923 Transplantations rénales, niveau 2 27C063 8924 Transplantations rénales, niveau 3 27C064 8925 Transplantations rénales, niveau 4 27C071 8926 Autres transplantations, niveau 1 27C072 8927 Autres transplantations, niveau 2 27C073 8928 Autres transplantations, niveau 3 27C074 8929 Autres transplantations, niveau 4 27Z021 8970 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1 27Z022 8971 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2 27Z023 8972 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3 27Z024 8973 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4 27Z03Z 8977 Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques 27Z04J 8976 Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire 28Z01Z 9602 Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances 28Z02Z 9603 Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances 28Z03Z 9604 Entraînements à l'hémodialyse, en séances 28Z04Z 9617 Hémodialyse, en séances 9605 Hémodialyse, en séances 28Z07Z 9606 Chimiothérapie pour tumeur, en séances 28Z10Z 9609 Curiethérapie, en séances 28Z11Z 9621 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9620 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9619 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9610 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9623 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 28Z14Z 9613 Transfusions, en séances 28Z15Z 9614 Oxygénothérapie hyperbare, en séances 28Z16Z 9615 Aphérèses sanguines, en séances 28Z17Z 9616 Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances 28Z18Z 9622 Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances 9625 Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances 28Z19Z 9626 Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales 9627 Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales 28Z20Z 9628 Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV 28Z21Z 9629 Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV 28Z22Z 9630 Autres préparations à une irradiation externe 28Z23Z 9631 Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances 28Z24Z 9632 Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances 28Z25Z 9633 Autres techniques d'irradiation externe, en séances Arrêté du 18 février 2013 - art.