Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pol

LEGIARTI000024957494 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/24/95/74/LEGIARTI000024957494.xml Article Annexe 311-1.A.2 MODIFIE 2011-12-09 2012-10-05 AUTONOME Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires REGLEMENT GENERAL. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins Division 311 : Equipements marins. Chapitre 311-1 : Equipements marins. ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX 1. Engins de sauvetage Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4. ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74qui requiertune "approbationde type" RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLESet résolutions et circulairesapplicables de l'OMI NORMESd'essai MODULESd'évaluationde la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/1.1 Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage Règ. III/4 Règ. III/34 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) A.2/1.2 Matériaux pour combinaison d'immersion Article supprimé A.2/1.3 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage Règ. III/4 Règ. III/34 Règ. III/13 Règ. III/16 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 A.2/1.4 Echelles d'embarquement Transféré à l'annexe A.1/1.29 A.2/1.5 Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53) Règ. III/6 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ.808 2. Prévention de la pollution marine ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES d'essai MODULES d'évaluation DE la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/2.1 Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour les NOx Transféré à l'annexe A.1/2.8 A.2/2.2 Dispositifd'épuration des gaz d'échappement à bord Annexe VI, Règ. 13 Annexe VI, Règ. 14 Annexe VI, Règ. 13 Annexe VI, Règ. 14 Rés. OMI MEPC.170(57) A.2/2.3 Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx Annexe VI, Règ. 13 Annexe VI, Règ. 13 A.2/2.4 Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx Transféré à l'annexe A.1/2.9 3. Equipements de protection contre les incendies ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES d'essai MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/3.1 Extincteurs mobiles et transportables Transféré à l'annexe A.1/3.52 A.2/3.2 Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules Transféré à l'annexe A.1/3.49 A.2/3.3 Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) Transféré à l'annexe A.2/8.1 A.2/3.4 Ajutages de type combiné (diffusion/jet) Transféré à l'annexe A.1/3.55 A.2/3.5 Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.6 Détecteurs de fumée Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.8 Fanal de sécurité électrique Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)3 Publication CEI 79 A.2/3.9 Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques Règ. II-2/19 Règ. II-2/19 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 EN 943-1 (2002) EN 943-1 (2002), y compris AC (2005) EN 943-2 (2002) EN ISO 6529 (2001) EN ISO 6530 (2005) EN 14605 (2005) OMI MSC/Circ.1120 A.2/3.10 Systèmes d'éclairage à faible hauteur Transféré à l'annexe A.1/3.40 A.2/3.11 Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines Transféré à l'annexe A.1/3.10 A.2/3.12 Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Transféré à l'annexe A.1/3.45 A.2/3.13 Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) Article supprimé A.2/3.14 Manches d'incendie (à enrouler) Transféré à l'annexe A.1/3.56 A.2/3.15 Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 10 Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10 A.2/3.16 Détecteurs de flammes Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.17 Avertisseurs d'incendie à commande manuelle Transféré à l'annexe A.1/3.51 A.2/3.18 Dispositifs d'alarme Transféré à l'annexe A.1/3.53 A.2/3.19 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A Transféré à l'annexe A.1/3.48 A.2/3.20 Mobilier rembourré Transféré à l'annexe A.1/3.20 A.2/3.21 Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables Règ. II-2/10 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) OMI MSC.1/Circ.1239 A.2/3.22 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine Règ. II-2/9 Règ. II-2/9 A.2/3.23 Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour héliplates-formes Règ. II-2/18 Règ. II-2/18 OMI MSC.1/Circ.1239 EN 13565-1 (2003), y compris A1 (2007) A.2/3.24 Diffuseurs à mousse portatifs Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Règ. X/3 Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4 OMI MSC.1/Circ.1239 A.2/3.25 Cloisonnements de type "C Règ. II-2/3 Règ. II-2/3 Rés. OMI A.653(16) Rés. OMI A.799(19) Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2 ISO 1716 (2002) A.2/3.26 Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) Règ. II-2/4 Règ. II-2/4 OMI MSC.1/Circ.1276 A.2/3.27 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2 Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. X/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7 EN 12094-1 (2003) EN 12094-2 (2003) EN 12094-3 (2003) EN 12094-4 (2004) EN 12094-5 (2006) EN 12094-6 (2006) EN 12094-7 (2000), y compris A1 (2005) EN 12094-8 (2006) EN 12094-10 (2003) EN 12094-11 (2003) EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002) EN 12094-16 (2003) A.2/3.28 Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers Transféré à l'annexe A.1/3.57 A.2/3.29 Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers Transféré à l'annexe A.1/3.58 A.2/3.30 Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers Transféré à l'annexe A.1/3.59 A.2/3.31 Dispositif de projection d'eau à commande manuelle Règ. II-2/10 Règ. II-2/10 Rés. OMI A.800(19) A.2/3.32 (nouvel article) Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche Règ. II-2/1 Règ. II-2/1 Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac : chapitre 11 4. Equipements de navigation Notes concernant le point 4. - Equipements de navigation Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002. ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES d'essai MODULES D'ÉVALUATION de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/4.1 Gyrocompas pour engins à grande vitesse Transféré à l'annexe A.1/4.31 A.2/4.2 Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) Transféré à l'annexe A.1/4.40 A.2/4.3 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS Transféré à l'annexe A.1/4.41 A.2/4.4 Fanal à signaux de jour Transféré à l'annexe A.1/4.52 A.2/4.5 Projecteur pour engins à grande vitesse Transféré à l'annexe A.1/4.42 A.2/4.6 Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse Transféré à l'annexe A.1/4.43 A.2/4.7 Système de contrôle de poursuite Transféré à l'annexe A.1/4.33 A.2/4.8 Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) Transféré à l'annexe A.1/4.30 A.2/4.9 Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) Transféré à l'annexe A.1/4.30 A.2/4.10 Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) Transféré à l'annexe A.1/4.30 A.2/4.11 Equipement combiné GPS/GLONASS Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.74(69) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) EN 60945 (2002) EN 61108-1 (2003) EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) A.2/4.12 Equipement DGPS, DGLONASS Transféré à l'annexe A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51 A.2/4.13 Gyrocompas pour engins à grande vitesse Transféré à l'annexe A.1/4.31 A.2/4.14 Enregistreur des données du voyage (VDR) Transféré à l'annexe A.1/4.29 A.2/4.15 Système intégré de navigation Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.191(79) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 61924 (2006) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61924 (2006) CEI 62288 Ed.1.0 (2008) A.2/4.16 Système de passerelle intégré Article supprimé A.2/4.17 Systèmes de renforcement de cible radar Règ. V/18 Règ/ X/3 Rès. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Res. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.164(78) UIT-R M 1176 (10/95) EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) A.2/4.18 Dispositif de réception sonore Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 A.2/4.19 Compas magnétique pour engins à grande vitesse Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI A.382(X) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002) Ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002) A.2/4.20 Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) A.2/4.21 Matériel cartographique pour radar de bord Transféré à l'annexe A.1/4.45 A.2/4.22 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique Transféré à l'annexe A.1/4.46 A.2/4.23 Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique Transféré à l'annexe A.1/4.2 A.2/4.24 Indicateur de poussée Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) A.2/4.25 Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) - Rés. OMI MSC.191(79) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) A.2/4.26 Indicateur de taux de giration Transféré à l'annexe A.1/4.9 A.2/4.27 Indicateur d'angle de barre Transféré à l'annexe A.1/4.20 A.2/4.28 Indicateur de vitesse de rotation Transféré à l'annexe A.1/4.21 A.2/4.29 Indicateur de pas d'hélice Transféré à l'annexe A.1/4.22 A.2/4.30 Système de passerelle intégré Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15 Rés. OMI MSC.64(67) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15 Rés. OMI MSC.191(79) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 61209 (1999) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61209 (1999) CEI 62288 Ed.1.0(2008) A.2/4.31 Taximètre Règ. V/18 Règ. V/19 EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) A.2/4.32 Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.128(75) OMI MSC/Circ.982 Rés. OMI CSMMSC.191(79) Division 212 EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) A.2/4.33 Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) Règ. V/18 Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 A.2/4.34 Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) Règ. V/19 Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.202(81) Rés. OMI MSC.211(81) Rés. OMI MSC.263(84), OMI MSC.1/Circ 1307. Division 335 EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 A.2/4.35 Récepteur Galileo Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.233(82) Rés. OMI CSMMSC.191(79) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) A.2/4.36 Equipement AIS-SART Règ. III/4 Règ. IV/14 Règ. III/6 Règ. IV/7 Rés. OMI MSC.246(83) Rés. OMI MSC.247(83) Rés. OMI MSC.256(84) EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 5. Equipements de radiocommunications ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES d'essai MODULES D'ÉVALUATION de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/5.1 RLS à ondes métriques (VHF) Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ.IV/8 Rés. OMI A.662(16) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.805(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.693 (06/90) EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) A.2/5.2 Réserve d'alimentation radio Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ. IV/13 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI COMSAR Circ.16 OMI COMSAR Circ.32 EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) A.2/5.3 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F Transféré à l'annexe A.1/5.19 A.2/5.4 Panneau de détresse Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ. IV/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ. 862 OMI COMSAR Circ.32 EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) A.2/5.5 Panneau d'alarme de détresse Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Règ. IV/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32 EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) A.2/5.6 RLS bande L (Inmarsat) Article supprimé A.2/5.7 Système d'alerte de sûreté du navire Règ. XI-2/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.147(77) OMI MSC/Circ.1072 EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 A.2/5.8 Ex A.1/5.16 Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 Règ. IV/7 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 Rés. OMI MSC.80(70) OMI COMSAR Circ.32 Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) EN 60945 (2002) 6. Equipements exigés par la convention COLREG 72 ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES d'essai MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/6.1 Feux de navigation Transféré à l'annexe A.1/6.1 A.2/6.2 Appareils de signalisation sonore COLREG 72, annexe III/3 COLREG 72, annexe III/3 Rés. OMI A.694(17) EN 60945 (2002) Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs - COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement) ou CEI 60945 (2002) Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement) 7. Equipements de sécurité des vraquiers ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES d'essai MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/7.1 Calculateur de chargement Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997 Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997 OMI MSC.1/Circ 1229 A.2/7.2 Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers Article supprimé 8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1 ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI NORMES d'essai MODULES d'évaluation de la conformité 1 2 3 4 5 6 A.2/8.1 Ex A.2/3.3 Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) Règ. II-1/44 Règ. X/3 Règ. II-1/44 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Arrêté du 8 novembre 2011 - art. 3