Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000023660627 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/23/66/06/LEGIARTI000023660627.xml Article Annexe 1 (suite 6) MODIFIE 2011-03-01 2012-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 7258 20Z021 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1. 7285 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1. 7259 20Z022 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2. 7286 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2. 7260 20Z023 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3. 7287 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3. 7261 20Z024 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4. 7288 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4. 7262 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée. 7263 20Z031 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1. 7264 20Z032 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2. 7265 20Z033 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3. 7266 20Z034 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4. 7267 20Z041 Ethylisme avec dépendance, niveau 1. 7281 Ethylisme avec dépendance, niveau 1. 7268 20Z042 Ethylisme avec dépendance, niveau 2. 7282 Ethylisme avec dépendance, niveau 2. 7269 20Z043 Ethylisme avec dépendance, niveau 3. 7283 Ethylisme avec dépendance, niveau 3. 7270 20Z044 Ethylisme avec dépendance, niveau 4. 7284 Ethylisme avec dépendance, niveau 4. 7271 20Z04T Ethylisme avec dépendance, très courte durée. 7272 20Z051 Ethylisme aigu, niveau 1. 7273 20Z052 Ethylisme aigu, niveau 2. 7274 20Z053 Ethylisme aigu, niveau 3. 7275 20Z054 Ethylisme aigu, niveau 4. 7276 20Z061 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1. 7277 20Z062 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2. 7278 20Z063 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3. 7279 20Z064 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4. 7280 20Z06T Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée. 7406 21C021 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 1. 7407 21C022 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 2. 7408 21C023 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 3. 7409 21C024 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 4. 7410 21C02J Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire. 7411 21C031 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1. 7412 21C032 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2. 7413 21C033 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3. 7414 21C034 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4. 7415 21C041 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1. 7416 21C042 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2. 7417 21C043 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3. 7418 21C044 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4. 7419 21C04J Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire. 7420 21C051 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1. 7421 21C052 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2. 7422 21C053 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3. 7423 21C054 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4. 7424 21C05J Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire. 7563 21K02J Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire. 7564 21M021 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 7565 21M022 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 7566 21M023 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 7567 21M024 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 7614 21M02T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée. 7568 21M041 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 7569 21M042 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 7570 21M043 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 7571 21M044 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 7572 21M051 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 7573 21M052 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 7574 21M053 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 7575 21M054 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 7576 21M061 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 7577 21M062 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 7578 21M063 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 7579 21M064 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 7580 21M071 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 7581 21M072 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 7582 21M073 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 7583 21M074 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 7615 21M07T Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée. 7584 21M101 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1. 7585 21M102 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2. 7586 21M103 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3. 7587 21M104 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4. 7616 21M10T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée. 7588 21M111 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1. 7589 21M112 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2. 7590 21M113 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3. 7591 21M114 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4. 7617 21M11T Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée. 7592 21M121 Autres effets toxiques, niveau 1. 7593 21M122 Autres effets toxiques, niveau 2. 7594 21M123 Autres effets toxiques, niveau 3. 7595 21M124 Autres effets toxiques, niveau 4. 7596 21M131 Maltraitance, niveau 1. 7597 21M132 Maltraitance, niveau 2. 7598 21M133 Maltraitance, niveau 3. 7599 21M134 Maltraitance, niveau 4. 7600 21M141 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1. 7601 21M142 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2. 7602 21M143 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3. 7603 21M144 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4. 7618 21M14T Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée. 7604 21M151 Rejets de greffe, niveau 1. 7605 21M152 Rejets de greffe, niveau 2. 7606 21M153 Rejets de greffe, niveau 3. 7607 21M154 Rejets de greffe, niveau 4. 7608 21M15T Rejets de greffe, très courte durée. 7609 21M161 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1. 7610 21M162 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2. 7611 21M163 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3. 7612 21M164 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4. 7613 21M16T Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée. 7802 22C021 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1. 7803 22C022 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2. 7804 22C023 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3. 7805 22C024 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4. 7806 22C031 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1. 7807 22C032 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2. 7808 22C033 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3. 7809 22C034 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4. 7852 22K02J Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire. 7853 22M021 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1. 7854 22M022 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2. 7855 22M023 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3. 7856 22M024 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4. 7862 22M02T Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée. 7857 22Z021 Brûlures étendues, niveau 1. 7858 22Z022 Brûlures étendues, niveau 2. 7859 22Z023 Brûlures étendues, niveau 3. 7860 22Z024 Brûlures étendues, niveau 4. 7861 22Z03Z Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours. 7901 23C021 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1. 7902 23C022 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2. 7903 23C023 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3. 7904 23C024 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4. 7905 23C02J Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire. 7959 23K02Z Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours. 7960 23K03J Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire. 7961 23M02T Rééducation, très courte durée. 7962 23M02Z Rééducation. 7963 23M061 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1. 7964 23M062 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2. 7965 23M063 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3. 7966 23M064 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4. 7967 23M06T Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée. 7968 23M07J Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire. 7969 23M08J Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire. 7970 23M091 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1. 7971 23M092 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2. 7972 23M093 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3. 7973 23M094 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4. 7974 23M101 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1. 7975 23M102 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2. 7976 23M103 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3. 7977 23M104 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4. 7978 23M10T Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée. 7979 23M111 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1. 7980 23M112 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2. 7981 23M113 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3. 7982 23M114 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4. 7995 23M11T Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée. 7983 23M13Z Désensibilisations nécessitant une hospitalisation. 7984 23M14Z Traitements prophylactiques. 7985 23M15Z Actes non effectués en raison d'une contre-indication. 7986 23M16Z Convalescences et autres motifs sociaux. 7987 23M18Z Tests allergologiques nécessitant une hospitalisation. 7988 23M19Z Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins. 7989 23M20T Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée. 7990 23M20Z Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23. 7991 23Z02T Soins palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée. 7992 23Z02Z Soins palliatifs, avec ou sans acte. 7993 Soins palliatifs, avec ou sans acte. 7994 Soins palliatifs, avec ou sans acte. 9999 23Z03Z Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire. 8701 25C021 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1. 8702 25C022 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2. 8703 25C023 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3. 8704 25C024 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4. 8755 25M02A Autres maladies dues au VIH. 8756 25M02B Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse. 8757 25M02C Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses. 8758 25M02T Autres maladies dues au VIH, très courte durée. 8759 25Z02E Maladies dues au VIH, avec décès. 8760 25Z031 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1. 8761 25Z032 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2. 8762 25Z033 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3. 8763 25Z034 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4. 8802 26C021 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1. 8803 26C022 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2. 8804 26C023 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3. 8805 26C024 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4. 8852 26M021 Traumatismes multiples graves, niveau 1. 8853 26M022 Traumatismes multiples graves, niveau 2. 8854 26M023 Traumatismes multiples graves, niveau 3. 8855 26M024 Traumatismes multiples graves, niveau 4. 8906 27C021 Transplantations hépatiques, niveau 1. 8907 27C022 Transplantations hépatiques, niveau 2. 8908 27C023 Transplantations hépatiques, niveau 3. 8909 27C024 Transplantations hépatiques, niveau 4. 8910 27C031 Transplantations pancréatiques, niveau 1. 8911 27C032 Transplantations pancréatiques, niveau 2. 8912 27C033 Transplantations pancréatiques, niveau 3. 8913 27C034 Transplantations pancréatiques, niveau 4. 8914 27C041 Transplantations pulmonaires, niveau 1. 8930 Transplantations pulmonaires, niveau 1. 8915 27C042 Transplantations pulmonaires, niveau 2. 8931 Transplantations pulmonaires, niveau 2. 8916 27C043 Transplantations pulmonaires, niveau 3. 8932 Transplantations pulmonaires, niveau 3. 8917 27C044 Transplantations pulmonaires, niveau 4. 8933 Transplantations pulmonaires, niveau 4. 8918 27C051 Transplantations cardiaques, niveau 1. 8934 Transplantations cardiaques, niveau 1. 8919 27C052 Transplantations cardiaques, niveau 2. 8935 Transplantations cardiaques, niveau 2. 8920 27C053 Transplantations cardiaques, niveau 3. 8936 Transplantations cardiaques, niveau 3. 8921 27C054 Transplantations cardiaques, niveau 4. 8937 Transplantations cardiaques, niveau 4. 8922 27C061 Transplantations rénales, niveau 1. 8923 27C062 Transplantations rénales, niveau 2. 8924 27C063 Transplantations rénales, niveau 3. 8925 27C064 Transplantations rénales, niveau 4. 8926 27C071 Autres transplantations, niveau 1. 8927 27C072 Autres transplantations, niveau 2. 8928 27C073 Autres transplantations, niveau 3. 8929 27C074 Autres transplantations, niveau 4. 8970 27Z021 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1. 8971 27Z022 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2. 8972 27Z023 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3. 8973 27Z024 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4. 8977 27Z03Z Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques. 8976 27Z04J Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire. 9602 28Z01Z Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances. 9603 28Z02Z Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances. 9604 28Z03Z Entraînements à l'hémodialyse, en séances. 9605 Hémodialyse, en séances. 9618 28Z04Z Hémodialyse, en séances. 9617 Hémodialyse, en séances. 9606 28Z07Z Chimiothérapie pour tumeur, en séances. 9609 28Z10Z Curiethérapie, en séances. 9610 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances. 9621 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances. 9620 28Z11Z Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances. 9619 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances. 9624 Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances. 9613 28Z14Z Transfusions, en séances. 9614 28Z15Z Oxygénothérapie hyperbare, en séances. 9615 28Z16Z Aphérèses sanguines, en séances. 9616 28Z17Z Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances. 9622 28Z18Z Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances. 9625 Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances. 9626 28Z19Z Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales. 9627 Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales. 9628 28Z20Z Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV. 9629 28Z21Z Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV. 9630 28Z22Z Autres préparations à une irradiation externe. 9631 28Z23Z Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances. 9632 28Z24Z Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances. 9633 28Z25Z Autres techniques d'irradiation externe, en séances. Arrêté du 28 février 2011 - art.