LEGIARTI000030072653 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/30/07/26/LEGIARTI000030072653.xml Article Annexe VIII VIGUEUR 2014-12-25 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments autres que ceux concernés par l'article 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments autres que ceux concernés par l'article 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions Annexes Conformément au 6° de l'article 4 de l'arrêté du 11 décembre 2014 (NOR : ETLL1414239A), le I de la présente annexe est remplacé par l'annexe II de l'arrêté précité, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1). COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cepmax et du Bbiomax déterminés dans les articles 11 et 12 du présent arrêté. Concernant le contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO2 d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation MCGES relative au contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0. I. - Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'annexe II de l'arrêté du 11 décembre 2014, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, accessible à l'adresse suivante : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1. II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 55 100 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 0,9 1,1 1,1 0,9 1 1 1,2 1,2 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,3 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0 0,1 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1,3 1,6 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,1 1 1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 0,9 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1,2 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50< contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100< contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie 1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit) 1.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 75 85 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 1.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2 2,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50< contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit) 2.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 95 100 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2,6 2,7 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit) 3.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 75 85 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,2 1,1 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 3.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2,2 2,5 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100< contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit) 4.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 75 85 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,4 1,2 1,1 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 4.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2,1 2,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid /2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour) 5.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 110 140 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 5.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 3,3 4 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient McGES est égal à 0. 5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour) 5.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 110 165 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 0,9 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 5.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 3 4,1 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1 0,9 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient McGES est égal à 0. III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration 1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7 1.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 140 240 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,2 1,1 1 1 1 1,2 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0 0,1 1.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 6,8 10 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0,1 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient McGES est égal à 0. 2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7 2.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 65 100 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,4 1,2 1,1 1 0,9 0,7 0,6 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 0,9 1,1 1,1 0,9 1 0,9 1,2 1,1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,3 0,6 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 3,6 5 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,1 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient McGES est égal à 0. 3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7 3.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 110 180 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0 0,1 3.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 6 8,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0,1 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient McGES est égal à 0. 4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7 4.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 125 200 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0 0,1 4.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 6,6 9,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0,1 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient McGES est égal à 0. 5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7 5.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 50 60 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,4 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,2 1 1 1 1,2 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 5.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1,7 2,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient McGES est égal à 0. 6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7 6.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 75 85 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,1 1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,3 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 6.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2,6 3,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0,1 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. Le coefficient McGES est égal à 0. IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 140 250 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,1 1 1 1 0,9 0,9 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 0,9 1 1 1 1 1 1,1 1,1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0 0 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Si SRT ≤ 500 m² : Mbsurf = 500-SRT/1300 Si SRT > 500 m² : Mbsurf = 0. 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 6,4 10,4 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1 1 1 1 1 1 1 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1 1 1 1 1 1,1 1,1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = SRT - 1 000 / 6 270 Si SRT > 1 000 m² : Mcsurf = 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si SRT ≤ 500 m² : Mcsurf = 500 - SRT / 2 400 Si SRT > 500 m² : Mcsurf = 0 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports 1. Etablissement sportif scolaire 1.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 44 55 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,2 1,5 1,2 1,1 1 0,9 0,8 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,4 1,2 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,4 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,5 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0008 * SRT + 0,8 Si SRT > 1 000 m² : Mbsurf = 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0014 * SRT + 1,8 Si 1 000 m² < SRT ≤ 2 000 m² : Mbsurf = - 0,0004 * SRT + 0,8 Si SRT > 2 000 m² : Mbsurf = 0 1.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 1,1 1,2 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,2 1,1 1 1 0,9 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,3 1,2 1 1 1 1,1 0,9 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,2 0,5 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = - 0,0011 * SRT + 1,4 Si 1 000 m² < SRT ≤ 2 000 m² : Mcsurf = - 0,0003 * SRT + 0,6 Si SRT > 2 000 m² : Mcsurf = 0 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50< contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. 2. Etablissement sportif municipal ou privé 2.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 100 120 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,3 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,3 Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0008 * SRT + 0,8 Si SRT > 1 000 m² : Mbsurf = 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0014 * SRT + 1,8 Si 1 000 m² < SRT ≤ 2 000 m² : Mbsurf = - 0,0004 * SRT + 0,8 Si SRT > 2 000 m² : Mbsurf = 0 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2,4 3 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,2 1,1 1 1 1 1 0,9 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,3 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes : Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = - 0,0011*SRT + 1,4 Si 1 000 m² < SRT ≤ 2 000 m² : Mcsurf = - 0,0003*SRT + 0,6 Si SRT > 2 000 m² : Mcsurf = 0 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100< contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé 1. Etablissement de santé (partie nuit) 1.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 230 270 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 5,4 6,6 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1 1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0,1 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0 0,1 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 2. Etablissement de santé (partie jour) 2.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 120 180 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,3 1,5 1,3 1,2 1 1 0,9 0,7 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,3 1,2 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,3 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2,6 3,8 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,2 1,3 1,2 1,1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50< contenu CO2 ≤ 100 100< contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 > 150 McGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. VII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal 1. Bâtiments à usage industriel ou artisanal - 3 × 8 h 1.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 250 320 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,1 1,1 1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0 0,1 1.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 7 8 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. 2. Bâtiment à usage industriel ou artisanal - 8 h à 18 h 2.1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 90 130 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,2 1,1 1,1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,2 1,2 1 1 1 1,3 1,2 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,5 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 2.2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 2,8 3,4 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1 1 1 1 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,2 1,1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGES 0,3 0,2 0,1 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. VIII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 190 240 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,2 1,1 1,1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1,1 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0 0,1 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Mctype 4 5,8 Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1 1 1 0,9 0,9 0,8 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mcgéo 1 1,1 1,1 1 1 1 1 0,9 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,3 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mcalt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante : Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage : McGES = 0,15 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid : McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2 où : Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0 Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50< contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGESfroid 0,15 0,1 0,05 0 Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh Contenu CO2 ≤ 50 50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2 ≥ 150 McGES 0,15 0,1 0,05 0 Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0. Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0. IX. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice 1. Modulations du Bbiomax La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2 Bbiomaxmoyen 120 140 Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,2 1,2 1,1 1 1 1 0,9 Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3 Mbgéo 1,1 1,2 1,2 1 1 1,1 1,2 1 Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus Mbalt 0 0,2 0,4 2. Modulations du Cepmax Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes : CATÉGORIE CE1 …