📄 Texte de loi
LEGIARTI000051512524
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/51/51/25/LEGIARTI000051512524.xml
Article
ANNEXE II
VIGUEUR
2025-04-25
2999-01-01
AUTONOME
Arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire
Arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire
Annexes
POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS (DREAL, DIRECTIONS DES ROUTES, DDI, DIRM, DML)
Direction générale
Direction ou service
Intitulé du poste
Nature
de l'emploi
Auvergne-Rhône-Alpes
07-DDT de l'Ardèche
Directeur des entités territoriales
ICTPE 2
26-DDT de la Drôme
Chef de service eau, forêts, espaces naturels
ICTPE 2
26-DDT de la Drôme
Chef du service aménagement du territoire et risques
ICTPE 2
38-DDT de l'Isère
Chef du service Information géographique, mobilité, ADS, juridique et énergie
ICTPE 1
38-DDT de l'Isère
Chef du service aménagement Nord-Ouest
ICTPE 2
42-DDT de la Loire
Chef de service aménagement et planification
ICTPE 2
42-DDT de la Loire
Chef de service habitat
ICTPE 1
42-DDT de la Loire
Chef de service mobilité et éducation routière
ICTPE 2
43-DDT de la Haute-Loire
Chef de service Paysage, Energie, rénovation urbaine, habitat
ICTPE 2
43-DDT de la Haute-Loire
Chef service environnement forêt
ICTPE 2
63-DDT du Puy de Dôme
Chef du service expertise technique
ICTPE 2
69-DDT du Rhône
Chef du service habitat, renouvellement urbain
ICTPE 1
69-DDT du Rhône
Chef du service bâtiment durable et accessibilité
ICTPE 2
69-DDT du Rhône
Chef du service planification aménagement risques
ICTPE 2
74-DDT de Haute-Savoie
Chef du service transition énergétique et mobilités
ICTPE 2
DIR Centre-Est
Secrétaire général
ICTPE 1
DIR Centre-Est
Chef du service patrimoine et entretien
ICTPE 1
DIR Centre-Est
Chef du service Exploitation et Sécurité
ICTPE 2
DIR Centre-Est
Chef du service ingénierie routière de Moulins
ICTPE 2
DIR Centre-Est
Adjoint chef service ingénierie routière de Lyon et chef pôle ouvrages d'art-Expert
ICTPE 2
DIR Massif Central
Chef du département des politiques de l'entretien de l'exploitation
ICTPE 2
DIR Massif Central
Chef du département méthodes et qualité
ICTPE 2
DIR Massif Central
Chef du district Centre
ICTPE 2
DIR Massif Central
Chef du district Sud (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 2
DIR Massif Central
Chef du district Nord
ICTPE 2
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef du service Habitat, Construction
ICTPE 1
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef du service mobilité aménagement paysages
ICTPE 1
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef du pôle opérationnel Est
ICTPE 2
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef du pôle autorité environnementale
ICTPE 2
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef du pôle Politiques de la nature
ICTPE 2
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef du pôle stratégie animation
ICTPE 2
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef de pôle délégué Autorité Environnementale
ICTPE 2
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef de mission Communication
ICTPE 2
Bourgogne-Franche-Comté
21-DDT de la Côte-d'Or
Chef du service préservation et aménagement de l'espace
ICTPE 2
58-DDT de la Nièvre
Chef du service aménagement, urbanisme et habitat
ICTPE 2
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef de service adjoint-Référent (e) DMI/ IIM et DFAP (à compter du 01/11/2024)
ICTPE 2
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Chef de service adjoint biodiversité, eau, patrimoine
ICTPE 2
Bretagne
22-DDTM des Côtes-d'Armor
Chef du service risques, sécurité, bâtiment
ICTPE 1
22-DDTM des Côtes-d'Armor
Chef du service Aménagement Mer Littoral
ICTPE 1
29-DDTM du Finistère
Chef du service aménagement/ risques
ICTPE 1
29-DDTM du Finistère
Chef de la cellule de coordination AIT4P/ ANCT
ICTPE 2
35-DDTM d'Ille-et-Vilaine
Chef du service Sécurité et Education routières, Transports et Mobilités
ICTPE 2
35-DDTM d'Ille-et-Vilaine
Délégué territorial Redon-Vallons de Vilaine
ICTPE 2
35-DDTM d'Ille-et-Vilaine
Délégué territorial Rennes Brocéliande
ICTPE 2
56-DDTM du Morbihan
Adjoint au chef de service urbanisme habitat et construction (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 2
DIR Ouest
Secrétaire général
ICTPE 1
DIR Ouest
Chef de service mobilité trafic
ICTPE 1
DREAL Bretagne
Chef du service infrastructures, sécurité, transports
ICTPE 1
DREAL Bretagne
Chef de la mission stratégie régionale et communication
ICTPE 2
DREAL Bretagne
Chef de la mission énergies marines renouvelables
ICTPE 2
DREAL Bretagne
Chef de la division Risques naturels, hydrauliques
ICTPE 2
DREAL Bretagne
Adjoint au chef de service infrastructures, sécurité, transports, chef de division mobilités et maitrise d'ouvrage
ICTPE 2
DREAL Bretagne
Adjoint au chef de service connaissance, prospective et évaluation, chef de division connaissance et prospective
ICTPE 2
Centre-Val de Loire
28-DDT de l'Eure-et-Loir
Chef du service connaissance et conseil aux territoires
ICTPE 2
36-DDT de l'Indre
Chef du service appui transversal et transition énergétique
ICTPE 2
41-DDT du Loir-et-Cher
Chef du service Logement et urbanisme
ICTPE 2
DREAL Centre-Val de Loire
Chef du service eau, biodiversité, risques naturels et Loire
ICTPE 1
DREAL Centre-Val de Loire
Adjoint au chef du service hydrométrie, prévision des étiages, des crues et des inondations
ICTPE 2
DREAL Centre-Val de Loire
Chef du département habitat construction
ICTPE 2
DREAL Centre-Val de Loire
Chef du département Hydrométrie, Maintenance et Données
ICTPE 2
DREAL Centre-Val de Loire
Chef du département Prévision des Étiages, Crues Inondations (à compter du 01/10/2025)
ICTPE 2
DREAL Centre-Val de Loire
Chef du département risques naturels
ICTPE 2
Corse
Direction départementale des territoires de Corse-du-Sud
Adjoint au directeur
ICTPE 1
Direction Mer et Littoral de la Corse
Chef du service gestion intégrée de la mer et du littoral
ICTPE 2
Grand Est
67-DDT du Bas-Rhin
Chef de service habitat
ICTPE 1
68-DDT du Haut Rhin
Chef du Service Connaissance, Aménagement et Urbanisme
ICTPE 2
88-DDT des Vosges
Chef du service Urbanisme et habitat
ICTPE 2
DIR Est
Chef du service systèmes et réseaux
ICTPE 2
DIR Est
Chef du service d'ingénierie routière Grand-Est
ICTPE 2
DIR Est
Chef du service d'Ouvrage d'Art
ICTPE 2
DIR Est
Chef du service des politiques routières
ICTPE 2
DREAL Grand Est
Adjoint au secrétaire général-Coordinateur Châlons
ICTPE 2
DREAL Grand Est
Chef du service transition énergétique, climat, construction, logement, aménagement
ICTPE 1
DREAL Grand Est
Adjoint au chef de service eau biodiversité paysages et adjoint au délégué de bassin
ICTPE 2
DREAL Grand Est
Responsable du Pôle Ouvrages Hydrauliques
ICTPE 2
DREAL Grand Est
Responsable/ chef du Pôle maîtrise d'ouvrage routière Metz
ICTPE 2
DREAL Grand Est
Responsable du Pôle Rhin et systèmes connexes-Strasbourg
ICTPE 2
DREAL Grand Est
Chef du Pôle Rhin-Sarre Strasbourg
ICTPE 2
Hauts-de-France
02-DDT de l'Aisne
Chef du service Environnement
ICTPE 2
02-DDT de l'Aisne
Chef du service Mobilités
ICTPE 2
59-DDTM du Nord
Chef du Service Renouvellement Urbain Durable
ICTPE 1
59-DDTM du Nord
Chef du service territorial Centre
ICTPE 2
59-DDTM du Nord
Chef de la mission Transition écologique et solidaire et immobilier de l'Etat
ICTPE 2
60-DDT de l'Oise
Délégué territorial Nord-Est
ICTPE 2
62-DDTM du Pas-de-Calais
Chef du service Habitat et Renouvellement Urbain
ICTPE 1
62-DDTM du Pas-de-Calais
Chef de la mission connaissance et SIG
ICTPE 2
80-DDTM de la Somme
Chef du service Aménagement et Prospective
ICTPE 2
DIR Nord
Chef du service des politiques et techniques
ICTPE 2
DIR Nord
Adjoint au chef de l'AGR Est
ICTPE 2
DREAL Hauts-de-France
Secrétaire Général Adjoint
ICTPE 2
DREAL Hauts-de-France
Responsable du pôle Stratégie de mobilité et déplacement
ICTPE 2
DREAL Hauts-de-France
Chef de pôle promotion de la transition TEDD
ICTPE 2
DREAL Hauts-de-France
Responsable du pôle aménagement du territoire
ICTPE 2
DREAL Hauts-de-France
Chef de l'unité Prévision des crues
ICTPE 2
Île-de-France
91-DDT de l'Essonne
Responsable du service cadre de vie et droits des sols
ICTPE 1
91-DDT de l'Essonne
Chef du service habitat et renouvellement urbain
ICTPE 1
91-DDT de l'Essonne
Chef du service territoires et prospective
ICTPE 1
DRIEAT Île-de-France
Secrétaire général
ICTPE 1
DRIEAT Île-de-France
Secrétaire général délégué DiRIF
ICTPE 1
DRIEAT Île-de-France
Chef du service planification et de l'aménagement des territoires de l'UD 93
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef du service urbanisme et construction durable (UD 93)
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef service de l'urbanisme et du bâtiment durables (UD 94)
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef de l'AGER Ouest
ICTPE 1
DRIEAT Île-de-France
Adjoint au chef de l'AGER Ouest de la DiRIF
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Adjoint au chef de l'AGER Sud de la DiRIF
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Adjoint au chef de l'AGER Est
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef du département de l'ingénierie et de la modernisation des équipements et des tunnels
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef du département de modernisation du réseau Sud-Ouest
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef du département aménagement opérationnel et foncier
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef du département sécurité des transports fluviaux
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef du département de l'exploitation, du trafic et des tunnels (DiRIF)
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef de département connaissance, aménagement et territoires (SCDD)
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef de la mission de la politique et des moyens de l'exploitation (DiRIF)
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chargé de mission JOP, placé auprès de la direction
ICTPE 1
DRIEAT Île-de-France
Chef de la mission de l'immobilier d'entreprise
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Cheffe de service planification et aménagement des territoires
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Adjoint au chef du Service Urbanisme et Construction Durable
ICTPE 2
DRIEAT Île-de-France
Chef du département des techniques de la route (DiRIF) (à compter du 01/03/2025)
ICTPE 2
DRIHL Île-de-France
Chef du service habitat et rénovation urbaine UDHL75
ICTPE 2
DRIHL Île-de-France
Directeur adjoint de l'unité départementale 92 (à compter du 01/04/2025)
ICTPE 1
DRIHL Île-de-France
Chef du service habitat et rénovation urbaine UDHL92
ICTPE 2
Normandie
27-DDTM de l'Eure
Chef du service eau biodiversité forêts
ICTPE 2
76-DDTM de la Seine-Maritime
Directeur du projet de rénovation de la cité administrative Saint-Sever
ICTPE 1
76-DDTM de la Seine-Maritime
Chef du service prévention, éducation aux risques et gestion de crise
ICTPE 1
76-DDTM de la Seine-Maritime
Adjoint au chef du service transitions, ressources et milieux et chef de la mission d'animation de la DISEN (MADISEN)
ICTPE 2
DIR Nord-Ouest
Chef du service des politiques et des techniques (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 1
DIR Nord-Ouest
Chef du district Manche Calvados
ICTPE 1
DIR Nord-Ouest
Chef du district de Rouen
ICTPE 2
DIR Nord-Ouest
Secrétaire général
ICTPE 1
DIR Nord-Ouest
Chef du district Normandie-Centre
ICTPE 2
DREAL Normandie
Chef du service eau littoral et biodiversité
ICTPE 1
DREAL Normandie
Chef du service mobilités et infrastructures
ICTPE 1
DREAL Normandie
Chef du bureau climat air énergie
ICTPE 2
DREAL Normandie
Chef du bureau des espaces littoraux estuariens et marins
ICTPE 2
DREAL Normandie
Responsable de la division maîtrise d'ouvrage des projets routiers et adjoint au chef de service
ICTPE 2
Nouvelle-Aquitaine
16-DDT de la Charente
Chef de la mission Appui et accompagnement des territoires
ICTPE 2
19-DDT de la Corrèze
Chef du service habitat et territoire durables
ICTPE 2
33-DDTM de la Gironde
Chef du service eau et nature
ICTPE 1
33-DDTM de la Gironde
Chef du service analyses, connaissances et valorisation
ICTPE 2
33-DDTM de la Gironde
Adjoint au chef du service habitat, logement, construction durable
ICTPE 2
64-DDTM des Pyrénées-Atlantiques
Chef du service habitat et construction
ICTPE 1
86-DDT de la Vienne
Chef du service eau et biodiversité (à compter du 01/04/2025)
ICTPE 1
86-DDT de la Vienne
Chef du service habitat urbanisme et territoires (à compter du 01/04/2025)
ICTPE 2
87-DDT de la Haute-Vienne
Chef du service Ingénierie des Territoires
ICTPE 2
87-DDT de la Haute-Vienne
Chef du service urbanisme et habitat (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 2
DIR Atlantique
Chef du service d'ingénierie routière
ICTPE 2
DIR Atlantique
Chef du district de Gironde
ICTPE 2
DIR Atlantique
Chef du district d'Angoulême
ICTPE 2
DIR Atlantique
Chef de la mission maîtrise d'ouvrage
ICTPE 2
DIR Centre-Ouest
Chef du service des politiques et des techniques
ICTPE 2
DIRM Sud Atlantique
Chef du centre de sécurité des navires Bordeaux
ICTPE 2
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Adjoint chef du service déplacements infrastructures transports (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Chef du département investissements sur routes nationales-Bordeaux
ICTPE 2
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Chef du département investissements sur routes nationales-Poitiers
ICTPE 2
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Chef du département aménagement paysage et littoral
ICTPE 2
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Chef du département hydrométrie et prévision des crues Gironde Adour Dordogne
ICTPE 2
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Chef du département énergie, sol sous-sol (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 2
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Chef du département mobilité et infrastructures ferroviaires
ICTPE 2
DREAL Nouvelle-Aquitaine
Chef du département biodiversité, espèces, connaissance
ICTPE 2
Occitanie
12-DDT de l'Aveyron
Chef du service d'Appui territorial
ICTPE 2
34-DDTM Hérault
Chef du service d'aménagement territoire Ouest
ICTPE 2
34-DDTM Hérault
Chef du service Habitat Construction et Affaires Juridiques
ICTPE 2
11-DDTM Aude
Chef du service risques sécurité routière constructions
ICTPE 2
DIR Sud-Ouest
Secrétaire Général
ICTPE 1
DIR Sud-Ouest
Chef du district Centre
ICTPE 2
DIR Sud-Ouest
Chef du service patrimoine entretien exploitation
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Secrétaire Général
ICTPE 1
DREAL Occitanie
Directeur de l'Aménagement
ICTPE 1
DREAL Occitanie
Co-Responsable du département sites et paysages, chef de la division Est
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Co-Responsable du département sites et paysages, chef de la division Ouest
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Chef du département bâtiment construction
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Chef du département de l'autorité environnementale
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Chef de la division développement durable et partenariats
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Chef de la division maîtrise d'ouvrage de Toulouse
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Chef de la division maîtrise d'ouvrage des routes nationales Est
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Responsable de la mission de liaison, d'interface et de performance
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Responsable de la division immobilier logistique archives (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Chef de la division milieux marins et côtiers (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 2
DREAL Occitanie
Chef de la division Biodiversité Montagne et Atlantique
ICTPE 2
Pays de la Loire
44-DDTM de Loire-Atlantique
Chef de service bâtiment Logement (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 1
44-DDTM de Loire-Atlantique
Chef de mission Aéroport rattaché à la direction et grands dossiers Nantes Métropole
ICTPE 2
85-DDTM de la Vendée
Chef du service de la mer et du littoral
ICTPE 2
85-DDTM de la Vendée
Chef du service de l'eau et de la nature (à compter du 01/01/2025)
ICTPE 1
DIRM Nord Atlantique-Manche Ouest
Chef de la division infrastructures et équipements de sécurité maritime
ICTPE 1
DIRM Nord Atlantique-Manche Ouest
Chef du centre de sécurité des navires de St Malo
ICTPE 2
DIRM Nord Atlantique-Manche Ouest
Chef du centre de sécurité des navires de Lorient
ICTPE 2
DREAL Pays de la Loire
Chef de la mission énergie et changement climatique
ICTPE 1
DREAL Pays de la Loire
Adjoint au chef du service transports routiers et véhicules, chef de la division transports routiers
ICTPE 2
DREAL Pays de la Loire
Chef de la division intermodalité
ICTPE 2
DREAL Pays de la Loire
Chef de la division hydrologie, hydrométrie et prévision des crues
ICTPE 2
DREAL Pays de la Loire
Chef de la division maîtrise d'ouvrage routière
ICTPE 2
DREAL Pays de la Loire
Chef de la division sites et paysages
ICTPE 2
DREAL Pays de la Loire
Chef de la division centre de service de la donnée
ICTPE 2
Provence Alpes-Côte d'Azur
06-DDTM des Alpes Maritimes
Chef du service maritime
ICTPE 1
13-DDTM des Bouches-du-Rhône
Chef du service construction transports crise
ICTPE 1
13-DDTM des Bouches-du-Rhône
Chef du service urbanisme et risques
ICTPE 1
83-DDTM du Var
Chef du service eau et biodiversité
ICTPE 1
83-DDTM du Var
Chef du service Mer et Littoral
ICTPE 1
84-DDT du Vaucluse
Chef du service politiques d'aménagement et d'habitat
ICTPE 1
DIR Méditerranée
Secrétaire Général
ICTPE 1
DIR Méditerranée
Chef du service Ingénierie routière Mende/ Montpellier
ICTPE 1
DIR Méditerranée
Chef du service prospective
ICTPE 2
DIR Méditerranée
Chef du service politique de l'exploitant
ICTPE 2
DIR Méditerranée
Adjoint au chef de service SIR Mende Montpellier en charge de l'antenne de Mende
ICTPE 2
DIR Méditerranée
Adjoint au chef de service SIR Mende Montpellier en charge de l'antenne de Montpellier
ICTPE 2
DIRM Méditerranée
Adjoint au directeur à la sécurité maritime
ICTPE 1
DIRM Méditerranée
Chef du centre de sécurité Occitanie
ICTPE 2
DREAL Provence Alpes-Côte d'Azur
Adjoint au chef de service connaissance aménagement durable évaluation et chef de l'unité stratégie et transition écologique
ICTPE 2
DREAL Provence Alpes-Côte d'Azur
Chef de l'unité maîtrise d'ouvrage
ICTPE 2
DREAL Provence Alpes-Côte d'Azur
Chef de l'unité de régulation et contrôle des transports et véhicule
ICTPE 2
DREAL Provence Alpes-Côte d'Azur
Chef de l'unité Prévision des Crues et hydrométrie
ICTPE 2
Arrêté du 17 avril 2025 - art.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.