LEGIARTI000047872096 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/47/87/20/LEGIARTI000047872096.xml Article MODIFIE 2016-07-02 2016-09-17 AUTONOME Arrêté du 3 juin 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016 Arrêté du 3 juin 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016 Annexe ANNEXESANNEXE IAIGUILLATSqualus acanthias(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux de l'UE des zones II a et IV (1) Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 Total 0 0 ANCHOISEngraulis encrasicolus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 16 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 285 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 41 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 823 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 670 TOTAL 3 850 AUTRES ESPÈCES(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des Îles Féroé de la zone V b Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 279 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 287 BAUDROIELophiidae(En tonnes) ZONES DE REFERENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL POUR L'EXPLORATION DE LA MER (CIEM) VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV VII VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 494 321 93 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 96 1 084 510 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 60 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 921 59 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 16 1 190 690 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 5 2 006 498 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 112 759 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 213 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 149 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 121 10 450 4 270 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 643 580 TOTAL 2 732 17 000 7 611 BROSME (1)Brosme brosme(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV Eaux UE de la zone IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 23 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 40 86 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 4 438 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 TOTAL 6 44 548 (1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota. CABILLAUD (1/3)Gadus morhua(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O (1) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 7 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 3 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 505 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 306 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 4 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 5 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 51 10 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 TOTAL 881 12 0 (1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche. CABILLAUD (2/3)Gadus morhua(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII a VII b,c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes des zones I et II Eaux internationales des zones I et II b (1) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 63 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 138 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 1 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 266 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 66 3 347 4 215 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 89 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 142 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 2 309 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 120 0 0 TOTAL 5 3 196 3 347 4 215 (1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud. CABILLAUD (3/3)Gadus morhua(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII d Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 46 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 445 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 710 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 269 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 160 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 3 TOTAL 1 647 CARDINELepidorhombus spp.(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV VII VIII a,b,d,e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 75 33 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 86 576 55 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 3 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 59 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 71 475 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 186 1 621 37 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 93 157 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 25 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 677 3 337 745 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 17 425 42 TOTAL 2 112 6 647 1 075 CHINCHARDTrachurus spp.(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d (1) Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (1) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 6 70 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 8 386 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 98 15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 4 55 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 346 3 151 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 11 248 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 2 46 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 21 57 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 209 2 876 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 5 459 TOTAL 710 7 369 (1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota. DORADE ROSE (pageot rose)Pagellus bogaraveo(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0,0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 9,7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0,5 TOTAL 10,9 ÉGLEFINMelanogrammus aeglefinus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II IV, eaux UE de la zone II a VII a VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 28 0 102 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 2 184 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 35 0 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 279 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 220 869 19 156 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 225 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 141 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 49 106 3 617 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 2 102 TOTAL 220 981 130 4 818 FLÉTAN NOIRReinhardtius hippoglossoides(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones Vb et VI Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 218 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 54 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 274 GERMONThunnus alalunga(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Océan Atlantique au nord de 5° nord Océan Atlantique au sud de 5° nord Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 62 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 011 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 2 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 69 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 197 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 233 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 112 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 172 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 560 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 1 279 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 297 TOTAL 5 697 297 GRANDE ARGENTINEArgentinas silus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 7 GRENADIER DE ROCHECoryphaenoides rupestris(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1) Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 11 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 20 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 863 36 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 296 48 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 TOTAL 3 190 87 HARENGClupea harengus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7) Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4) IV c, VII d (1) (2) Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6) VII e, f VII g, h, j, k (3) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 173 0 2 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 384 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 4 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 20 364 13 728 0 462 748 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 38 0 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 11 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0 20 364 14 338 0 465 749 (1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm. (2) Il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni. (3) Cette zone est augmentée du secteur délimité : - au nord par la latitude 52° 30′ N ;- au sud par la latitude 52° 00′ N ;- à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;- à l'est par les côtes du Royaume-Uni. (4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A) et la zone IV b (HER/04B). (5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde. (6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30′ N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni. (7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées : zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard. HOPLOSTÈTE ORANGEHoplostethus atlanticus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales de la zone VI Eaux UE et eaux internationales de la zone VII Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 TOTAL 0 0 0 LANGOUSTINENephrops norvegicus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16) VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 9 1 49 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 54 3 28 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 7 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 11 1 81 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 148 10 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 123 8 57 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 82 5 316 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1 0 42 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 586 302 2 985 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 279 19 193 TOTAL 5 300 349 3 765 LIEU JAUNEPollachius pollachius(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 155 49 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 181 33 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 118 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 307 16 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 434 24 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 225 44 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 18 84 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 066 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 39 60 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 911 919 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 213 210 TOTAL 9 667 1 451 LIEU NOIRPollachius virens(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32 VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 25 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 3 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 328 11 336 511 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 454 1 853 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 TOTAL 328 11 793 2 390 LIMANDE ET FLETLimanda limanda, platichthys flesus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 133 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 45 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 196 LIMANDE SOLE ET PLIE GRISEMicrostomus kitt, glyptocephalus cynoglossus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 207 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 50 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 261 LINGUE BLEUEMolva dypterigia(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 49 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 11 846 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 12 2 687 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 TOTAL 23 3 586 LINGUE ET LINGUE BLEUEMolva molva, molva dypterigia(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 349 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 1 365 LINGUE FRANCHEMolva molva(en tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I et II Eaux UE de la zone IV Eaux UE et eaux internationales de la zone V Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 0 58 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 7 0 116 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 156 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 8 183 3 135 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 97 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 30 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 88 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 22 3 1 986 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 60 TOTAL 8 212 6 2 750 MAQUEREAUScomber Scombrus(en tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) III a, IV; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d VI, VII, VIII a, b, d, e; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones II a, XII et XIV. VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 156 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 151 122 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 708 1 869 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 64 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 376 13 089 16 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 200 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 53 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 2 221 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 12 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 1 473 49 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 1 554 24 TOTAL 2 084 21 842 224 MERLANMerlangius merlangus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a VI; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV VII a VII b à k VIII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 7 2 0 202 71 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 7 0 156 128 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 1 156 0 0 2 458 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 5 0 0 799 31 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 507 0 0 1 825 65 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 0 107 104 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 13 243 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 1 262 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 111 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 30 26 3 4 172 1 019 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 133 474 TOTAL 1 705 36 3 11 127 2 247 MERLAN BLEUMicromesistius poutassou(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 30 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 77 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 33 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 22 391 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 111 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 19 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 534 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 49 TOTAL 23 263 MERLU (1/2)Merluccius merluccius(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IIa, IV VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 46 827 57 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 896 103 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 1 10 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 433 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 741 4 772 23 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 3 476 163 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 38 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 35 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 3 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 75 9 965 304 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 409 0 TOTAL 863 21 864 650 MERLU (2/2)Merluccius merluccius(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 514 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 3 053 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 349 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 803 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 1 756 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 1 627 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 283 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 301 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10 881 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 3 660 TOTAL 24 228 MOSTELLE DE FONDPhycis spp.(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 44 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 41 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 1 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 564 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 1 TOTAL 672 PLIEPleuronectes platessa(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 25 496 2 2 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 28 2 3 20 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 683 1 720 1 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 215 9 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 291 2 270 1 0 19 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 5 1 8 29 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 5 0 0 14 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 1 724 3 1 17 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 8 4 0 0 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 120 515 77 18 115 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 6 10 0 67 TOTAL 1 129 6 988 106 32 313 RAIESRajidae(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV (1) Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2) Eaux UE de la zone VII d (3) Eaux UE des zones VIII et IX (4) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 154 36 36 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 82 1 24 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 18 34 45 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 301 16 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 15 195 193 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 103 0 86 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 6 0 191 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1 275 280 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 24 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 279 19 798 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 126 0 52 TOTAL 35 3 555 590 1 219 (1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément. Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/*07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/*07D.) sont déclarées séparément. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. REQUINS DES GRANDS FONDSApristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 0 REQUIN TAUPELamna nasus(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 0 SABRE NOIRAphanopus carbo(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 535 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 238 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 TOTAL 3 2 784 SÉBASTESebaste spp.(En tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 84 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 TOTAL 84 SOLESolea Solea(en tonnes) ZONES DE REFERENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II et IV VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b Navires non adhérant à une organisation de producteurs 15 98 35 1 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 35 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 22 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime des Pays de Loire 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 2,0 5 509 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche mer du Nord (CMEMMN) 167 202 1 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 3 64 4 3 52 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 282 1 032 1 2 1 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 6 422 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 1 1 300 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 5 336 133 1 1 10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 6 0 0 0 0 357 Navires …