LEGIARTI000019896706 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/19/89/67/LEGIARTI000019896706.xml Article Annexe Chapitre II MODIFIE 2008-12-08 2010-09-23 AUTONOME Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires Arrêté du 2 janvier 2003 relatif aux matériaux et objets en matière plastique mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires Annexes Les dispositions de l'article 1er et celles prévues à la section A du chapitre II de l'annexe pour les numéros de référence 30340, 30401, 56800, 74560, 74640, 74880, 75100, 75105, 76815, 76866, 88640 et 93760 entrent en vigueur le lendemain de la publication du présent arrêté. Les autres dispositions de l'arrêté du 19 novembre 2008 entrent en vigueur le 7 mars 2009. Toutefois, les matériaux et objets en matière plastique destinés à être mis au contact des denrées alimentaires conformes aux dispositions de l'arrêté du 2 janvier 2003 applicables antérieurement à l'entrée en vigueur du présent arrêté peuvent être fabriqués et importés dans la Communauté européenne jusqu'au 7 mars 2010 et peuvent être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks. Liste des additifs pouvant être utilisés dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique Introduction générale 1. Cette annexe contient la liste : a) Des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini, notamment les additifs polymériques et qui restent dans le produit fini ; b) Des substances favorisant la polymérisation. Aux fins de la présente annexe, les substances visées aux points a et b sont ci-après dénommées additifs. Aux fins de la présente annexe, on entend par additifs polymériques tout polymère et / ou prépolymère et / ou oligomère susceptibles d'être ajoutés à des matières plastiques pour obtenir un effet technique, mais qui ne peuvent pas être utilisés en l'absence d'autres polymères comme principal composant structurel des matériaux et objets finis. Ils incluent également les substances qui peuvent être ajoutées au milieu de polymérisation. La liste ne comprend pas : a) Les substances qui influencent directement la formation des polymères ; b) Les colorants ; c) Les solvants. 2. Les substances suivantes ne sont pas incluses même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées : c) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; d) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévue pour le zinc (Zn) s'applique également : 1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe. 3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes : a) Les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que :-les impuretés présentes dans les substances utilisées ;-les intermédiaires de réaction ;-les produits de décomposition. b) Les mélanges de substances autorisées. Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a et b doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du règlement (CE) n° 1935 / 2004 susvisé. 4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté. 5. La liste contient les informations suivantes : Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ; Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ; Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ; Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre :-la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ;-la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, LMS (T) ;-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet fini (QM) ;-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, QM (T) ;-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ;-la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, du groupement ou de la somme des substances indiquées, pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires, QMS (T) ;-toute autre restriction indiquée de manière expresse ;-toute spécification concernant la substance ou le polymère. 6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique. 7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable. Section A Liste des additifs autorisés NUMÉRO référence (1) NUMÉRO CAS (2) DÉNOMINATION (3) RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS (4) 30000 000064-19-7 Acide acétique. 30045 000123-86-4 Acétate de butyle. 30080 004180-12-5 Acétate de cuivre. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 30140 000141-78-6 Acétate d'éthyle. 30280 000108-24-7 Anhydride acétique. 30295 000067-64-1 Acétone. 30370 - Acide acétylacétique, sels. 30401 - Mono-et diglycérides d'acides gras, acétylés. 30610 - Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, provenant d'huiles et graisses naturelles, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol (y compris les acides gras ramifiés en quantités naturellement présentes). 30612 - Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol. 30960 Esters des acides aliph. monocarb. (C6-C22) avec le polyglycérol. 31328 Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales. 31530 123968-25-2 Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl) éthyl] phényle. LMS = 5 mg / kg. 31542 174254-23-0 Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d'alkyles en C16-C18. QM = 0, 5 % (p / p) dans le PF. 31730 000124-04-9 Acide adipique. 33120 Monoalcools aliph. sat., linéaires, primaires (C4-C24). 33350 009005-32-7 Acide alginique. 33801 Acide n-alkyl (C10-C13) benzènesulfonique. LMS = 30 mg / kg. 34281 Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d'atomes de carbone. 34475 Hydroxyphosphite d'aluminium et de calcium, hydrate. 34480 Aluminium (fibres, paillettes, poudres). 34560 021645-51-2 Hydroxyde d'aluminium. 34690 011097-59-9 Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium. 34720 001344-28-1 Oxyde d'aluminium. 34850 143925-92-2 Amines de bis (alkyl de suif hydrogéné), oxydisées. QM = à employer uniquement : a) Dans la polyoléfine à 0, 1 % (p / p) mais pas dans le PEBD au contact de denrées alimentaires pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe un coefficient de réduction inférieur à 3 ; b) Dans le PET à 0, 25 % (p / p) au contact de denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 34895 000088-68-6 2-aminobenzamide. LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour le PET destiné à l'eau et aux boissons. 35120 013560-49-1 Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique). 35160 006642-31-5 6-amino-1, 3-diméthyluracil. LMS = 5 mg / kg. 35170 000141-43-5 2-aminoéthanol. LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. 35284 000111-41-1 N-(2-aminoéthyl) éthanolamine. LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. 35320 007664-41-7 Ammoniac. 35440 001214-97-9 Bromure d'ammonium. 35600 001336-21-6 Hydroxide d'ammonium. 35840 000506-30-9 Acide arachidique. 35845 007771-44-0 Acide arachidonique. 36000 000050-81-7 Acide ascorbique. 36080 000137-66-6 Palmitate d'ascorbyle. 36160 010605-09-1 Stéarate d'ascorbyle. 36640 000123-77-3 Azodicarbonamide. Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 36840 012007-55-5 Tétraborate de baryum. LMT (S) = 1 mg / kg exprimé en baryum (12) et LMT (S) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore) sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 36880 008012-89-3 Cire d'abeilles. 36960 003061-75-4 Béhénamide. 37040 000112-85-6 Acide béhénique. 37280 001302-78-9 Bentonite. 37360 000100-52-7 Benzaldéhyde. Conformément à la note 9 du chapitre V. 37600 000065-85-0 Acide benzoïque. 37680 000136-60-7 Benzoate de butyle. 37840 000093-89-0 Benzoate d'éthyle. 38080 000093-58-3 Benzoate de méthyle. 38160 002315-68-6 Benzoate de propyle. 38510 136504-96-6 1, 2-bis (3-aminopropyl) éthylènediamine, polymère avec la N-butyl-2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinamine et la 2, 4, 6-trichloro-l, 3, 5-triazine. LMS = 5 mg / kg. 38515 001533-45-5 4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène. LMS = 0, 05 mg / kg (1). 38810 080693-00-1 Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol. LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 38840 154862-43-8 Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol. LMS = 5 mg / kg (somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol] et de son produit d'hydrolyse [2, 4-dicumylphénol]). 38875 002162-74-5 Bis (2, 6-diisopropylphényl) carbodiimide. LMS = 0, 05 mg / kg. A utiliser derrière une couche de PET. 38879 135861-56-2 Bis (3, 4-diméthylbenzylidène) sorbitol. 38885 002725-22-6 2, 4-bis (2, 4-diméthylphényl)-6 (2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1, 3, 5-triazine. LMS = 0, 05 mg / kg. Seulement pour les aliments aqueux. 38950 079072-96-1 Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol. 39200 006200-40-4 Chlorure de bis (2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl-3-(dodécyloxy) méthylammonium. LMS = 1, 8 mg / kg. 39680 000080-05-7 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28). 39815 182121-12-6 9, 9-bis (méthoxyméthyl) fluorène. LMS = 0, 05 mg / kg 39890 087826-41-3 069158-41-4 054686-97-4 081541-12-0 Bis (méthylbenzylidène) sorbitol. 39925 129228-21-3 3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane. LMS = 0, 05 mg / kg. 40120 068951-50-8 Hydroxyméthylphosphonate de bis (polyéthylèneglycol). LMS = 0, 6 mg / kg. 40320 010043-35-3 Acide borique. LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 40400 010043-11-5 Nitrure de bore. 40570 000106-97-8 Butane. 40580 000110-63-4 1, 4-butanediol. LMS (T) = 5 mg / kg (24). 41040 005743-36-2 Butyrate de calcium. 41120 010043-52-4 Chlorure de calcium. 41280 001305-62-0 Hydroxyde de calcium. 41520 001305-78-8 Oxyde de calcium. 41600 012004-14-7 Sulfoaluminate de calcium. 037293-22-4 41680 000076-22-2 Camphre. Conformément à la note 9 du chapitre V. 41760 008006-44-8 Cire de candelila. 41840 000105-60-2 Caprolactame. LMS (T) = 15 mg / kg (5). 41760 008006-44-8 Cire de candelila. 41960 000124-07-2 Acide caprylique. 42080 001333-86-4 Noir de carbone. Conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe. 42160 000124-38-9 Dioxyde de carbone. 42320 007492-68-4 Carbonate de cuivre. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 42500 - Acide carbonique, sels. 42640 009000-11-7 Carboxyméthylcellulose. 42720 008015-86-9 Cire de carnauba. 42800 009000-71-9 Caséine. 42880 008001-79-4 Huile de ricin. 42960 064147-40-6 Huile de ricin déshydratée. 43200 - Mono-et diglycérides de l'huile de ricin. 43280 009004-34-6 Cellulose. 43300 009004-36-8 Acétobutyrate-de cellulose. 43360 068442-85-3 Cellulose régénérée. 43440 008001-75-0 Cérésine. 43480 064365-11-3 Charbon actif. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV, partie B. 43515 - Esters des acides gras de l'huile de coco avec les chlorures de choline. QMS = 0, 9 mg / 6 dm ². 44160 000077-92-9 Acide citrique. 44640 000077-93-0 Citrate de triéthyle. 45195 007787-70-4 Bromure de cuivre. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 45200 001335-23-5 Iodure de cuivre. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) et LMS = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 45280 Fibres de coton. 45450 068610-51-5 Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène. LMS = 5 mg / kg. 45560 014464-46-1 Cristobalite. 45600 003724-65-0 Acide crotonique. QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33). 45640 005232-99-5 2-cyano-3, 3-diphénylacrylate d'éthyle. LMS = 0, 05 mg / kg. 45703 491589-22-1 Acide cis-1, 2-cyclohexanedicarboxylique, sel de calcium. LMS = 5 mg / kg. 45705 166412-78-8 Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl. 45760 000108-91-8 Cyclohexylamine. 45920 009000-16-2 Dammar. 45940 000334-48-5 Acide n-décanoïque. 46700 - 5, 7-di-tert-butyl-3-(3, 4-diméthylphényl)-2 (3H) benzofuranone contenant : a) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthy-phényl) 2 (3H)-benzofuranone (80-100 % p / p) et b) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthylphényl) 2 (3H)-benzofuranone (0-20 % p / p). LMS = 5 mg / kg. 46070 010016-20-3 Alpha-dextrine. 46080 007585-39-9 Bêta-dextrine. 46375 061790-53-2 Terre de diatomée. 46380 068855-54-9 Terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium. 46480 032647-67-9 Dibenzylidène sorbitol. 46720 004130-42-1 2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol. QMS = 4, 8 mg / 6 dm ². 46790 004221-80-1 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2, 4-di-tert-butylphényle. 46800 067845-93-6 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d'hexadécyle. 46870 003135-18-0 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle. 46880 065140-91-2 3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium. LMS = 6 mg / kg. 47210 026427-07-6 Acide dibutylthiostannoïque, polymère [= thiobis (sulfure de butylétain), polymère]. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 47440 000461-58-5 Dicyanodiamide. 47540 027458-90-8 Disulfure de di-tert-dodécyle. LMS = 0, 05 mg / kg. 47680 000111-46-6 Diéthylèneglycol. LMS (T) = 30 mg / kg (3). 48460 000075-37-6 1, 1-difluoroéthane. 48620 000123-31-9 1, 4-dihydroxybenzène. LMS = 0, 6 mg / kg. 48720 000611-99-4 4, 4'-dihydroxybenzophénone. LMS (T) = 6 mg / kg (15). 48960 - Acide 9, 10-dihydroxy stéarique et ses oligomères. LMS = 5mg / kg 49485 134701-20-5 2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpenta-décyl) phénol. LMS = 1 mg / kg. 49540 000067-68-5 Diméthylsulfoxide. 51200 000126-58-9 Dipentaérythritol. 51700 147315-50-2 2-(4, 6-diphényl-l, 3, 5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy) phénol. LMS = 0, 05 mg / kg. 51760 025265-71-8 000110-98-5 Dipropylèneglycol. 52640 016389-88-1 Dolomite. 52645 010436-08-5 Cis-11-icosénamide. 52720 000112-84-5 Erucamide. 52730 000112-86-7 Acide érucique. 52800 000064-17-5 Ethanol. 53270 037205-99-5 Ethylcarboxyméthylcellulose. 53280 009004-57-3 Ethylcellulose. 53360 000110-31-6 N, N'-éthylènebisoléamide. 53440 005518-18-3 N, N'-éthylènebispalmitamide. 53520 000110-30-5 N, N'-éthylènebisstéaramide. 53600 000060-00-4 Acide éthylènediaminetétraacétique. 53610 054453-03-1 Ethylènediaminetétraacétate de cuivre. LM (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 53650 000107-21-1 Ethylène glycol. LMS (T) = 30 mg / kg (3). 54005 005136-44-7 Ethylène-N-palmitamide-N'-stéaramide. 54260 009004-58-4 Ethylhydroxyéthylcellulose. 54270 - Ethylhydroxyméthylcellulose. 54280 - Ethylhydroxypropylcellulose. 54300 118337-09-0 2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite. LMS = 6 mg / kg. 54450 - Graisses et huiles d'origine alimentaire, animale ou végétale. 54480 - Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale. 54930 025359-91-5 Copolymère formaldéhyde-l-naphtol [= poly (1-hydroxyna-phtylméthane)]. LMS = 0, 05 mg / kg. 55040 000064-18-6 Acide formique. 55120 000110-17-8 Acide fumarique. 55190 029204-02-2 Acide gadoléique. 55440 009000-70-8 Gélatine. 55520 - Fibres de verre. 55600 - Microbilles de verre. 55680 000110-94-1 Acide glutarique. 55910 736150-63-3 Acétates de glycérides monohydrogénés d'huile de ricin. 55920 000056-81-5 Glycérol. 56020 099880-64-5 Dibéhénate de glycérol. 56360 - Esters du glycérol avec l'acide acétique. 56486 - Esters du glycérol avec les acides aliph. sat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliph. insat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C16-C18). 56487 - Esters du glycérol avec l'acide butyrique. 56490 - Esters du glycérol avec l'acide érucique. 56495 - Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique. 56500 - Esters du glycérol avec l'acide laurique. 56510 - Esters du glycérol avec l'acide linoléique. 56520 - Esters du glycérol avec l'acide myristique. 56535 - Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque. 56540 - Esters du glycérol avec l'acide oléique. 56550 - Esters du glycérol avec l'acide palmitique. 56570 - Esters du glycérol avec l'acide propionique. 56580 - Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique. 56585 - Esters du glycérol avec l'acide stéarique. 56610 030233-64-8 Monobéhénate de glycérol. 56720 026402-23-3 Monohexanoate de glycérol. 56800 030899-62-8 Monolaurate diacétate de glycérol. 56880 026402-26-6 Monooctanoate de glycérol. 57040 - Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 57120 - Monooléate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 57200 - Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 57280 - Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 57600 - Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 57680 - Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 57800 018641-57-1 Tribéhénate de glycérol. 57920 000620-67-7 Triheptanoate de glycérol. 58300 - Glycine, sels. 58320 007782-42-5 Graphite. 58400 009000-30-0 Gomme de guar. 58480 009000-01-5 Gomme arabique. 58720 000111-14-8 Acide heptanoïque. 59280 000100-97-0 Hexaméthylènetétramine. LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde). 59360 000142-62-1 Acide hexanoïque. 59760 019569-21-2 Huntite. 59990 007647-01-0 Acide chlorhydrique. 60025 - Homopolymères et / ou copolymères hydrogénés du 1-décène et / ou 1-dodécène et / ou 1-octène. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe. Ne pas utiliser dans des produits en contact avec des aliments gras. 60030 012072-90-1 Hydromagnésite. 60080 012304-65-3 Hydrotalcite. 60160 000120-47-8 Hydroxybenzoate d'éthyle. 60180 004191-73-5 Hydroxybenzoate d'isopropyle. 60200 000099-76-3 Hydroxybenzoate de méthyle. 60240 000094-13-3 Hydroxybenzoate de propyle. 60480 003864-99-1 2-(2'-hydroxy-3, 5'-di-tert-butyiphényl)-5-chlorobenzotriazole. LMS (T) = 30 mg / kg (19). 60560 009004-62-0 Hydroxyéthylcellulose. 60880 009032-42-2 Hydroxyéthylméthylcellulose. 61120 009005-27-0 Hydroxyéthylamidon. 61390 037353-59-6 Hydroxyméthylcellulose. 61680 009004-64-2 Hydroxypropylcellulose. 61800 009049-76-7 Hydroxypropylamidon. 61840 000106-14-9 Acide 12-hydroxystéarique. 62020 007620-77-1 Sel de lithium de l'acide 12-hydroxystéarique. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 62140 006303-21-5 Acide hypophosphoreux. 62240 001332-37-2 Oxyde de fer. 62245 012751-22-3 Phosphure de fer. Pour les polymères et copolymères de PET uniquement. 62280 00904417-1 Copolymère d'isobutylène et de butène. 62450 000078-78-4 Isopentane. 62640 008001-39-6 Cire japonaise. 62720 001332-58-7 Kaolin. 62800 - Kaolin calciné. 62960 000050-21-5 Acide lactique. 63040 000138-22-7 Lactate de butyle. 63280 000143-07-7 Acide laurique. 63760 008002-43-5 Lécithine. 63840 000123-76-2 Acide lévulinique. 63920 000557-59-5 Acide lignocérique. 64015 000060-33-3 Acide linoléique. 64150 028290-79-1 Acide linolénique. 64500 - Lysine, sels. 64640 001309-42-8 Hydroxyde de magnésium. 64720 001309-48-4 Oxyde de magnésium. 64800 000110-16-7 Acide maléique. LMS (T) = 30 mg / kg (4). 64990 025736-61-2 Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 65020 006915-15-7 Acide malique. 65040 000141-82-2 Acide malonique. 65520 000087-78-5 Mannitol. 65920 066822-60-4 Copolymères chlorure de N-méthacrylqyloxyéthyl-N, N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, sel de sodium-méthacrylate d'octadécyle-méthacrylate d'éthyle-méthacrylate de cyclohexyle-N-vinyl-2-pyrrolidone. 66200 037206-01-2 Méthylcarboxyméthylcellulose. 66240 009004-67-5 Méthylcellulose. 66560 004066-02-8 2, 2'-méthylènebis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol). LMS (T) = 3 mg / kg (6). 66580 000077-62-3 2, 2'-méthylènebis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol]. LMS (T) = 3 mg / kg (6). 66640 009004-59-5 Méthyléthylcellulose. 66695 - Méthylhydroxyméthylcellulose. 66700 009004-65-3 Méthylhydroxypropylcellulose. 66755 002682-20-4 2-méthyl-4-isothiazole-3-one. LMS = 0, 5 mg / kg.A utiliser uniquement dans des dispersions ou émulsions aqueuses de polymères et à des concentrations n'entraînant pas d'effet antimicrobien à la surface du polymère ou de l'aliment proprement dit. 66905 000872-50-4 N-méthylpyrrolidone. 66930 068554-70-1 Méthylsilsesquioxane. Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane : < 1 mg de méthyltriméthoxysilane par kg de méthylsilsesquioxane. 67120 012001-26-2 Mica. 67155 - Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène. Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 67180 - Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle (50 % p / p), de phtalate de di-n-décyle (25 % p / p) et de phtalate de di-n-octyle (25 % p / p). LMS = 5 mg / kg (1). 67200 001317-33-5 Disulfure de molybdène. 61840 - Acides montaniques et / ou leurs esters avec l'éthylèneglycol et / ou le 1, 3-butanediol et / ou le glycérol. 67850 008002-53-7 Cire de montan. 67891 000544-63-8 Acide myristique. 68040 003333-62-8 7-[2H-naphto-(1, 2-D) triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine. 68078 027253-31-2 Néodécanoate de cobalt. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide néodécanoïque) et LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 68125 037244-96-5 Néphéline syénite. 68145 080410-33-9 2, 2', 2''-nitrilo (triéthyltris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl-1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl] phosphite). LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 68960 000301-02-0 Oléamide. 6900 000112-80-1 Acide oléique. 69760 000143-28-2 Alcool olélique. 69920 000144-62-7 Acide oxalique. LMS (T) = 6 mg / kg (29). 70000 070331-94-1 2, 2'-oxamidobis (éthyl-3-[3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-xyphényl] propionate). 70240 012198-93-5 Ozocérite. 70400 000057-10-3 Acide palmitique. 70480 000111-06-08 Palmitate de butyle. 71020 000373-49-9 Acide palmitoléique. 71440 009000-69-5 Pectine. 71600 000115-77-5 Pentaérythritol. 71635 025151-96-6 Dioléate de pentaérythritol. LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 71670 178671-58-4 Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol. LMS = 0, 05 mg / kg. 71680 006683-19-8 Tétrakis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phényl] propionate) de pentaérythritol. 71720 000109-66-0 Pentane. 71960 003825-26-1 Sel d'ammonium de l'acide perfluorooctanoïque. Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frits à haute température. 72640 007664-38-2 Acide phosphorique. 73160 - Phosphates de mono-et di-n-alkyle (C16 et C18). LMS = 0, 05 mg / kg. 73720 000115-96-8 Phosphate de trichloroéthyle. LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 74010 145650-60-8 Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle. LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 74240 031570-04-4 Phosphite de tris (2, 4-di-tert-butylphényle). 74480 000088-99-3 Acide o-phtalique. 74560 000085-68-7 Phtalate de benzyle butyle. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la diretive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS = 30 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 74640 000117-81-7 Phtalate de di-2-éthyl-hexyle. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; b) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final ; LMS = 1, 5 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 74880 000084-74-2 Phtalate de dibutyle. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; b) Auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 05 % dans le produit final ; LMS = 0, 3 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 75100 068515-48-0 028553-12-0 Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). 75105 068515-49-1 026761-40-0 Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10. A employer uniquement comme : a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). 76329 000085-44-9 Anhydride phtalique. 76415 019455-79-9 Pimélate de calcium. 76463 - Acide polyacrylique, sels. LMS (T) = 6 mg / kg (36) (acide acrylique). 76721 009016-00-6 063148-62-9 Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 76723 167883-16-1 Polydiméthylsiloxane terminant par un 3-aminopropyle polymérisé avec le 4, 4'diisocyanate de dicyclohexyleméthane. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe. 76725 661476-41-1 Polydiméthylsiloxane terminant par un 3-aminopropyle polymérisé avec le 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe 76730 - Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypropylé. LMS = 6 mg / kg. 76815 - Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (entre C12 et C22). 76845 031831-53-5 Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. La restriction prévue pour les numéros de référence 14260 et 13720 doit être respectée. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 76866 - Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou 1, 3-et / ou 1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et / ou le n-décanol. LMS = 30 mg / kg. 76960 025322-68-3 Polyéthylèneglycol. 77370 070142-34-6 Polyéthylène glycol-30 dipoly-hydroxystéarate. 77600 061788-85-0 Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin hydrogénée. 77702 - Esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliph. monocarb. (C6-C22). Et leurs sulfates d'ammonium et de sodium. 77732 - Polyéthylène glycol (EO = 1-30, typiquement 5) éther du butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) acrylate. LMS = 0, 05 mg / kg. A utiliser uniquement dans le PET. 77733 - Polyéthylèneglycol (EO = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxyphényl) acrylate. LMS = 0, 05 mg / kg. A utiliser uniquement dans le PET. 77895 068439-49-6 Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6). LMS = 0, 05 mg / kg et conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 77897 - Ester sulfurique du monoalkyléther (alkyle linéaire et / ou ramifié, C8-20) de polyéthylèneglycol (EO = 1-50), sel de sodium. LMS = 5 mg / kg 79040 009005-64-5 Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane. 79120 009005-65-6 Monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane. 79200 009005-66-7 Monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane. 79280 009005-67-8 Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane. 79360 009005-70-3 Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane. 79440 009005-71-4 Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane. 79600 009043-01-9 Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther. LMS = 5 mg / kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 79920 009003-11-6 106392-12-5 Poly (éthylène propylène) glycol. 80000 009002-88-4 Cire de polyéthylène. 80640 - Polyoxyalkyl (C2-C4) diméthylpolysiloxane. 80720 008017-16-1 Acides polyphosphoriques. 80800 025322-69-4 Polypropylèneglycol. 81060 009003-07-0 Cire de polypropylène. 81220 192268-64-7 Poly-[[6-[N-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-piéridi-nyl)-n-butylamino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl] [2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) imino]-1, 6-hexanediyl [(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéri-dinyl) imino]]-alpha-[N, N, N', N'-tétrabutyl-N''-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N''-[6-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino) hexyl] [1, 3, 5-triazine-2, 4, 6-triamine]-omega-N, N, N', N'-tétrabutyl-1, 3, 5-triazine-2, 4-diamine]. LMS = 5 mg / kg. 81500 9003-39-8 Polyvinylpyrrolidone. Conformément aux spécifications du chapitre IV. 81515 087189-25-1 Poly (glycérolate de zinc). LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 81520 007158-02-3 Bromure de potassium. 81600 001310-58-3 Hydroxyde de potassium. 81760 - Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d'acier inoxydable, d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de fer. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) ; LMS = 48 mg / kg (exprimé en fer). 81840 000057-55-6 1, 2-propanediol. 81882 000067-63-0 2-propanol. 82000 000079-09-4 Acide propionique. 82080 009005-37-2 Alginate de 1, 2-propylèneglycol. 82240 022788-19-8 Dilaurate de 1, 2-propylèneglycol. 82400 000105-62-4 Dioléate de 1, 2-propylèneglycol. 82560 033587-20-1 Dipalmitate de 1, 2-propylèneglycol. 82720 006182-11-2 Distéarate de 1, 2-propylèneglycol. 82800 027194-74-7 Monolaurate de 1, 2-propylèneglycol. 82960 001330-80-9 Monooléate de 1, 2-propylèneglycol. 83120 029013-28-3 Monopalmitate de 1, 2-propylèneglycol. 83300 001323-39-3 Monostéarate de 1, 2-propylèneglycol. 83320 - Propylhydroxyéthylcellulose. 83325 - Propylhydroxyméthylcellulose. 83330 - Propylhydroxypropylcellulose. 83440 002466-09-3 Acide pyrophosphorique. 83455 013445-56-2 Acide pyrophosphoreux. 83460 012269-78-2 Pyrophyllite. 83470 014808-60-7 Quartz. 83599 068442-12-6 Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain. LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 83610 073138-82-6 Acides résiniques. 83840 008050-09-7 Colophane. 84000 008050-31-5 Ester de colophane avec le glycérol. 84080 008050-26-8 Ester de colophane avec le pentaérythritol. 84210 065997-06-0 Colophane hydrogénée. 84240 065997-13-9 Ester de colophane hydrogénée avec le glycérol. 84320 008050-15-5 Ester de colophane hydrogénée avec le méthanol. 84400 064365-17-9 Ester de colophane hydrogénée avec le pentaérythritol. 84560 009006-04-6 Caoutchouc naturel. 84640 000069-72-7 Acide salicylique. 85360 000109-43-3 Sébaçate de dibutyle. 85601 - Silicates naturels (à l'exception de l'amiante). 85610 - Silicates naturels silylés (à l'exception de l'amiante). 85680 001343-98-2 Acide silicique. 85840 053320-86-8 Silicate de lithium, magnésium, sodium. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 86000 - Acide silicique silylé. 86160 000409-21-2 Carbure de silicium. 86240 007631-86-9 Dioxyde de silicium. 86285 - Dioxyde de silicium silylé. 86560 007647-15-6 Bromure de sodium. 86720 001310-73-2 Hydroxyde de sodium. 87040 001330-43-4 Tétraborate de sodium. LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore). Sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 87200 000110-44-1 Acide sorbique. 87280 029116-98-1 Dioléate de sorbitane. 87520 062568-11-0 Monobéhénate de sorbitane. 87600 001338-39-2 Monolaurate de sorbitane. 87680 001338-43-8 Monooléate de sorbitane. 87760 026266-57-9 Monopalmitate de sorbitane. 87840 001338-41-6 Monostéarate de sorbitane. 87920 061752-68-9 Tétrastéarate de sorbitane. 88080 026266-58-0 Trioléate de sorbitane. 88160 054140-20-4 Tripalmitate de sorbitane. 88240 026658-19-5 Tristéarate de sorbitane. 88320 000050-70-4 Sorbitol. 88600 026836-47-5 Monostéarate de sorbitol. 88640 008013-07-8 Huile de soja époxydée. LMS = 60 mg / kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l'étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, ou contenant des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, au sens de l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS est réduite à 30 mg / kg. 88800 009005-25-8 Amidon alimentaire. 88880 068412-29-3 Amidon hydrolysé. 88960 000124-26-5 Stéaramide. 89040 000057-11-4 Acide stéarique. 89120 000123-95-5 Stéarate de butyle. 89200 007617-31-4 Stéarate de cuivre. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 89440 - Esters de l'acide stéarique avec l'éthylèneglycol. LMS (T) = 30 mg / kg (3). 90720 058446-52-9 Stéaroylbenzoylméthane. 90800 005793-94-2 Stéaroyl-2 lactylate de calcium. 90960 000110-15-6 Acide succinique. 91200 000126-13-6 Acétoisobutyrate de saccharose. 91360 000126-14-7 Octaacétate de saccharose. 91840 007704-34-9 Soufre. 91920 007664-93-9 Acide sulfurique. 92030 010124-44-4 Sulfate de cuivre. LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 92080 014807-96-6 Talc. 92150 001401-55-4 Acide tannique. Conformément aux spécifications du JECFA. 92160 000087-69-4 Acide tartrique. 92195 - Taurine, sels. 92205 057569-40-1 Diester de l'acide téréphtalique avec le 2, 2-méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). 92350 000112-60-7 Tétraéthylèneglycol. 92640 000102-60-3 N, N, N, N-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine. 92700 078301-43-6 Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one. LMS = 5 mg / kg. 92930 120218-34-0 Thiodiéthylènebis (5-méthoxycarbonyl-2, 6-diméthyl-1, 4-dihydropyridine-3-carboxylate). LMS = 6 mg / kg. 93440 013463-67-7 Dioxyde de titane. 93520 000059-02-9 010191-41-0 Alpha-tocophérol. 93680 009000-65-1 Gomme adragante. 93720 000108-78-1 2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine. LMS = 30 mg / kg. 93760 000077-90-7 Tri-n-butyl acétyl citrate. 94320 000112-27-6 Triéthylèneglycol. 94960 000077-99-6 1, 1, 1-triméthylolpropane. LMS = 6 mg / kg. 95020 6846-50-0 2, 2, 4-triméthyle-1, 3-pentanediol diisobutyrate. LMS = 5 mg / kg denrée alimentaire. Emploi autorisé uniquement dans les gants à usage unique. 95000 028931-67-1 Copolymère triméthacrylate du triméthylolpropane-méthacrylate de méthyle. 95200 001709-70-2 1, 3, 5-triméthyl-2, 4, 6-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène. 95270 161717-32-4 Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3-propanediol. LMS = 2 mg / kg (somme du phosphite, du phosphate et du produit d'hydrolyse = TTBP). 95420 745070-61-5 1, 3, 5-tris (2, 2-diméthylimidopropane) benzène. LMS = 0, 05 mg / kg denrée alimentaire. 95725 110638-71-6 Vermiculite, produit de réaction avec le citrate de lithium. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 95855 007732-18-5 Eau. Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 95858 - Cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d'alimentation dérivées du pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques. LMS = 0, 05 mg / kg et conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe. Ne pas utiliser dans des produits en contact avec des aliments gras. 95859 - Cires raffinées, dérivées de pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques. Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. 95883 - Huiles minérales blanches, à base d'hydrocarbures provenant du pétrole. Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. 95905 013983-17-0 Wollastonite. 95920 - Farine et fibres de bois, non traitées. 95935 011138-66-2 Gomme xanthane. 96190 020427-58-1 Hydroxyde de zinc. LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 96240 001314-13-2 Oxyde de zinc. LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 96320 001314-98-3 Sulfure de zinc. LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). Section B Liste des additifs mentionnés à l'article 4, troisième paragraphe NUMÉRO référence (1) NUMÉRO CAS (2) DÉNOMINATION (3) RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS (4) 30180 002180-18-9 Acétate de manganèse. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 31500 025134-51-4 Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle. LMS (T) = 6 mg / kg (exprimé en acide acrylique) et LMS = 0, 05 mg / kg (36) (exprimé en acrylate de 2-éthylhexyle). 31520 061167-58-6 Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthyl-benzyl)-4-méthylphényle. LMS = 6 mg / kg. 31920 000103-23-1 Adipate de bis (2-éthylhexyle). LMS = 18 mg / kg (1). 34130 - Alkyle linéaire à nombre pair d'atomes de carbone (C12-C20) diméthylamines. LMS = 30 mg / kg 34230 - Acide alkyl (C8-C22) sulfonique. LMS = 6 mg / kg. 34650 151841-65-5 Hydroxybis [2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) phosphate d'aluminium. LMS = 5 mg / kg. 35760 001309-64-4 Trioxyde d'antimoine. LMS = 0, 04 mg / kg (39) (exprimé en antimoine). 36720 017194-00-2 Hydroxyde de baryum. LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 36800 010022-31-8 Nitrate de baryum. LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 38000 000553-54-8 Benzoate de lithium. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 38240 000119-61-9 Benzophénone. LMS = 0, 6 mg / kg. 38505 351870-33-2 Sel disodique de l'acide cis-endobicyclo [2. 2. 1] heptane-2, 3-dicarboxylique. LMS = 5 mg / kg.A ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des aliments acides. Pureté 96 %. 38560 007128-64-5 2, 5-Bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène. LMS = 0, 6 mg / kg. 38700 063397-60-4 Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbo-butoxyéthyl) étain. LMS = 18 mg / kg. 38800 032687-78-8 N, N'-Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phenyl) propionyl] hydrazide. LMS = 15 mg / kg. 38820 026741-53-7 Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol. LMS = 0, 6 mg / kg. 38940 110675-26-8 2, 4-bis (dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol. LMS (T) = 5 mg / kg (40). 39060 035958-30-6 1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane. LMS = 5 mg / kg. 39090 - N, N-bis (2-hydroxyéthyl) a1kyl (C8-C18) amine. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13). 39120 - Chlorhydrate de N, N-bis (2-hydroxyéthyl) alkyI (C8-C18) amine. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13) (exprimé hors HCI). Exprimé en amine tertiaire. 40000 000991-84-4 2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-buty-lanilino)-1, 3, 5-triazine. LMS = 30 mg / kg. 40020 110553-27-0 2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol. LMS = 5 mg / kg (40). 40160 061269-61-2 Copolymère N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) hexaméthylènediamine-l, 2-dibromoéthane. LMS = 2, 4 mg / kg. 40720 025013-16-5 tert-Butyl-4-hydroxyanisole (= BHA). LMS = 30 mg / kg. 40800 013003-12-8 4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl-ditridécylphosphite). LMS = 6 mg / kg. 40980 019664-95-0 Butyrate de manganèse. LMS = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 42000 063438-80-2 Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain. LMS = 30 mg / kg. 42400 010377-37-4 Carbonate de lithium. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) exprimé en lithium). 42480 000584-09-8 Carbonate de rubidium. LMS = 12 mg / kg. 43600 004080-31-3 Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3, 5, 7-triaza-l-azoniaadamantane. LMS = 0, 3 mg / kg. 43680 000075-45-6 Chlorodifluorométhane. LMS = 6 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 44960 011104-61-3 Oxyde de cobalt. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 45440 - Crésols butylés, styrénisés. LMS = 12 mg / kg. 45650 006197-30-4 2-cyano-3, 3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle. LMS = 0, 05 mg / kg. 46640 000128-37-0 2, 6-di-tert-butyl-p-cresol (= BHT). LMS = 3, 0 mg / kg. 47500 153250-52-3 N, N'-dicyclohexyl-2, 6-naphtalène dicarboxamide. LMS = 5 mg / kg. 47600 084030-61-5 Di-n-dodécylétain bis (isocryl mercaptoacétate). LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-n-dodécyl-étaintris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et didodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono et didodécylétain chloride. 48640 000131-56-6 2, 4-dihydroxybenzophénone. LMS (T) = 6 mg / kg (15). 48800 000097-23-4 2, 2'-dihydroxy-5, 5'-dichlorodiphénylméthane. LMS = 12 mg / kg. 48880 000131-53-3 2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone. LMS (T) = 6 mg / kg (15). 49595 057583-35-4 Bis (éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain. LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 49600 026636-01-1 Bis (isooctyle thioglycolate) de diméthylétain. LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 49840 002500-88-1 Disulfure de dioctadécyle. LMS = 3 mg / kg. 50160 - Bis [n-alkyle (Cl0-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50240 010039-33-5 Bis (2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50320 015571-58-1 Bis (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50360 - Bis (éthyle maléate) de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50400 033568-99-9 Bis (isooctyle maléate) de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50480 026401-97-8 Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50560 l, 4-butanediol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50640 003648-18-8 Dilaurate de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50720 015571-60-5 Dimaléate de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50800 - Dimaléate de di-n-octylétain estérifié. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50880 Dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4). LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 50960 069226-44-4 Ethylèneglycol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 51040 015535-79-2 Thioglycolate de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 51120 - (Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain. LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 51570 000127-63-9 Diphénylsulfone. LMS = 3 mg / kg. 51680 000102-08-9 N, N'-Diphénylthiourée. LMS = 3 mg / kg. 52000 027176-87-0 Acide dodécylbenzènesulfonique. LMS = 30 mg / kg. 52320 052047-59-3 2-(4-dodécylphényl) indole. LMS = 0, 06 mg / kg. 52880 023676-09-7 4-éthoxybenzoate d'éthyle. LMS = 3, 6 mg / kg. 53200 023949-66-8 2-éthoxy-2'-éthyloxanilide. LMS = 30 mg / kg. 53670 032509-66-3 Bis [3, 3-bis (3-tert-butyl-4-hydroxyphényl) butyrate] d'éthylène glycol. LMS = 6 mg / kg 54880 000050-00-0 Formaldéhyde. LMS (T) = 15 mg / kg (22). 55200 001166-52-5 Gallate de dodécyle. LMS (T) = 30 mg / kg (34). 55280 001034-01-1 Gallate d'octyle. LMS (T) = 30 mg / kg (34). 55360 000121-79-9 Gallate de propyle. LMS (T) = 30 mg / kg (34). 58960 000057-09-0 Bromure d'hexadécyltriméthyl-ammonium. LMS = 6 mg / kg. 59120 023128-74-7 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-xyphényl) propionamide]. LMS = 45 mg / kg. 59200 035074-77-2 1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-xyphényl) propionate]. LMS = 6 mg / kg. 60320 070321-86-7 2-[2-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzo-triazole. LMS = 1, 5 mg / kg. 60400 003896-11-5 2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chloro-benzotriazole. LMS (T) = 30 mg / kg (19). 60800 065447-77-0 Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2, 2, 6, 6-tétramé-thylpipéridine-succinate de diméthyle. LMS = 30 mg / kg. 61280 003293-97-8 2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone. LMS (T) = 6 mg / kg (15). 61360 000131-57-7 2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone. LMS (T) = 6 mg / kg (15). 61440 002440-22-4 2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl) benzotriazole. LMS (T) = 30 mg / kg (19). 61600 001843-05-6 2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone. LMS (T) = 6 mg / kg (15). 63200 051877-53-3 Lactate de manganèse. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 63940 008062-15-5 Acide lignosulfonique. LMS = 0, 24 mg / kg et à employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques. 64320 010377-51-2 Iodure de lithium. LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode) et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 65120 007773-01-5 Chlorure de manganèse. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 65200 012626-88-9 Hydroxyde de manganèse. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 65280 010043-84-2 Hypophosphite de manganèse. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 65360 011129-60-5 Oxyde de manganèse. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 65440 - Pyrophosphite de manganèse. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 66350 085209-93-4 Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) lithium. LMS = 5 mg / kg et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 66360 085209-91-2 Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium. LMS = 5 mg / kg. 66400 000088-24-4 2, 2'-Méthylènebis (4-éthyl-6-tert-butylphénol). LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20). 66480 000119-47-1 2, 2'-Méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20). 67360 067649-65-4 Mono-n-dodecyltin tris (isooctyl mercaptoacetate). LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-ndodécyl-étain tris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et di-dodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono-et di-dodécylétain chloride. 67515 057583-34-3 Tris (éthylhexyle thioglycolate) de monométhylétain. LMS = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 67520 054849-38-6 Tris (isooctyle thioglycolate) de monométhylétain. LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 67600 - Tris [alkyle (C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 67680 027107-89-7 Tris (2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 67760 026401-86-5 Tris (isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain. LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 67896 020336-96-3 Myristate de lithium. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 68320 002082-79-3 3-(3, 5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle. LMS = 6 mg / kg. 68400 010094-45-8 Octadécylérucamide. LMS = 5 mg / kg. 68860 004724-48-5 Acide n-octylphosphonique. LMS = 0, 05 mg / kg. 69160 014666-94-5 Oléate de cobalt. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 69840 016260-09-6 Oléylpamitamide. LMS = 5 mg / kg. 71935 007601-89-0 Perchlorate de sodium, monohydrate. LMS = 0, 05 mg / kg (31). 72081 / 10 - Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV de l'annexe. 72160 000948-65-2 2-phénylindole. LMS = 15 mg / kg. 72800 001241-94-7 Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle. LMS = 2, 4 mg / kg. 73040 013763-32-1 Phosphate de lithium. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 73120 010124-54-6 Phosphate de manganèse. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 74400 - Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle). LMS = 30 mg / kg. 77440 - Diricinoléate de polyéthylèneglycol. LMS = 42 mg / kg. 77520 061791-12-6 Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin. LMS = 42 mg / kg. 78320 009004-97-1 Monoricinoléate de polyéthylèneglycol. LMS = 42 mg / kg. 81200 071878-19-8 Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipé-ridyl) imino]. LMS = 3 mg / kg. 81680 007681-11-0 Iodure de potassium. LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 82020 019019-51-3 Propionate de cobalt. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 83595 119345-01-6 Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2, 4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction Friedel Craft du trichlorure de phosphore et du biphényle. LMS = 18 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 83700 000141-22-0 Acide ricinoléique. LMS = 42 mg / kg. 84800 000087-18-3 Salicylate de 4-tert-butylphényle. LMS = 12 mg / kg. 84880 000119-36-8 Salicylate de méthyle. LMS = 30 mg / kg. 85760 012068-40-5 Silicate de lithium aluminium (2 : 1 : 1). LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 85920 012627-14-4 Silicate de lithium. LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 85950 037296-97-2 Silicate de magnésium-sodium-fluorure. LMS = 0, 15 mg / kg (exprimé en fluorure).A employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n'entrant pas en contact direct avec les aliments. 86480 007631-90-5 Bisulfite de sodium. LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 86800 007681-82-5 Iodure de sodium. LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 86880 - Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de monoalkyle, sel de sodium. LMS = 9 mg / kg. 86920 007632-00-0 Nitrite de sodium. LMS = 0, 6 mg / kg. 86960 007757-83-7 Sulfite de sodium. LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 87120 007772-98-7 Thiosulfate de sodium. LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 89170 013586-84-0 Stéarate de cobalt. LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 92000 007727-43-7 Sulfate de baryum. LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 92320 - Ether de tétradécyl-polyloxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique. LMS = 15 mg / kg. 92560 038613-77-3 Diphosphonite de tétrakis (2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène. LMS = 18 mg / kg. 92800 000096-69-5 4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol). LMS = 0, 48 mg / kg. 92880 041484-35-9 Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de thiodiéthanol. LMS = 2, 4 mg / kg. 93120 000123-28-4 Thiodipropionate de didodécyle. LMS (T) = 5 mg / kg (21). 93280 000693-36-7 Thiodipropionate de dioctadécyle. LMS (T) = 5 mg / kg (21). 93970 - Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. LMS = 0, 05 mg / kg. 94400 036443-68-2 Bis [3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propionate] de triéthylèneglycol. LMS = 9 mg / kg. 94560 000122-20-3 Triisopropanolamine. LMS = 5 mg / kg. 95265 227099-60-7 1, 3, 5-tris (4-benzoylphényl) benzène. LMS = 0, 05 mg / kg. 95280 040601-76-1 1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthyl-benzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. LMS = 6 mg / kg. 95360 027676-62-6 1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. LMS = 5 mg / kg. 95600 001843-03-4 1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) butane. LMS = 5 mg / kg. Décret n°2001-1220 du 20 décembre 2001 Arrêté du 19 novembre 2008 - art.