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LEGIARTI000021765195
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/21/76/51/LEGIARTI000021765195.xml
Article
Annexe
ABROGE
2010-02-01
2010-03-20
AUTONOME
Arrêté du 22 janvier 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010
Arrêté du 22 janvier 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010
Annexe
AIGUILLATSqualus acanthias(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautaireset eaux internationalesdes zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
Total
0
Nota. ― Des prises accessoires sont néanmoins autorisées jusqu'à concurrence de 10 % du quota français 2009, soit 30,9 tonnes.
ANCHOISEngraulis encrasicolus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)VIIIDu 1er janvierau 28 février 2010
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
Total
0
BAUDROIELophiidae(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux communautairesV b, eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII
Dont pêchableen zoneVIII a, b, d, e
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
7
62
3
104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
35
2
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
110
6
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
282
14
20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
1 669
83
725
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 180
2 535
127
952
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
5
0
19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
71
4
79
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
1
0
71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
2
597
30
78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
12
1
80
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
2
0
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
11
304
15
101
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
30
64
3
24
Total
1 230
5 749
288
2 317
BROSMEBrosme brosme(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux communautaires eteaux internationalesdes zones I, II et XIV
Eaux communautairesde la zone IV
Eaux communautaires eteaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
9
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
2
66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
0
4
Total
2
11
83
CABILLAUDGadus morhua(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
I, II b
IV, eaux communautairesde la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrakni dans le Kattegat
VII a
VII d
VII b, c, e-k, VIII, IX, Xeaux communautairesde la zoneCOPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 676
71
1
172
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
187
0
82
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
1
0
60
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
3
65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
5
224
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
9
6
37
414
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
1
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
0
41
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
4
0
7
6
Total
1 676
273
7
366
819
CARDINELepidorhombus spp.(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux communautairesde la zone V b ;eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
14
9
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
3
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
5
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
15
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
338
75
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
347
914
132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
3
24
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
36
512
24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
15
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
3
160
17
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
6
2
3
Total
409
1 997
287
DORADE ROSE (pageot rose)Pagellus bogaraveo(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautaires et eauxne relevant pas de la souverainetéou de la juridiction des pays tiersdes zones VI, VII et VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
2,1
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0,3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0,1
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0,1
Total
4,5
ÉGLEFINMelanogrammus aeglefinus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV ; eauxcommunautairesde la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX, X, eauxcommunautaires de la zoneCOPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
487
5
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
9
0
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
1
434
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
13
25
1 447
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
119
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
79
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
6
0
9
Total
515
31
2 316
FLÉTAN NOIRReinhardtius hippoglossoides(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautaires des zonesII a et IV, eaux communautaires et eaux internationales de la zone VI
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
1
Total
14
GERMONThunnus alalunga(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
Océan Atlantiqueau nord de 5° Nord
Océan Atlantiqueau sud de 5° Nord
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
4
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
27
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
12
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
146
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
519
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
83
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
160
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
340
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
87
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
17
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
26
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
361
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
0
311
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
11
0
Total
1 793
311
GRANDE ARGENTINEArgentinas silus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautaireset eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
Total
2
GRENADIER DE ROCHECoryphaenoides rupestris(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux communautaireset eaux ne relevant pasde la souveraineté ou dela juridiction des pays tiersdes zones V b, VI et VII
Eaux communautaireset eaux ne relevant pasde la souveraineté ou dela juridiction des pays tiersdes zones VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
221
21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
595
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
4
2
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
2
0
Total
822
52
HARENGClupea harengus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux commu-nautaires etinternatio-nales deszones I et II
Eaux commu-nautaires eteaux norvé-giennes dela zoneCIEM IV aunord de53° 30'
IV c, VII d
Eaux commu-nautaires eteaux inter-nationalesdes zones V b,VI b et VI a N
VII e, f
VII g, h, j, k
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
428
3 274
1 477
290
495
627
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
263
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
3
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
0
0
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
0
30
0
4
0
Total
428
3 274
1 775
290
500
627
HOPLOSTÈTE ORANGEHoplostethus atlanticus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eauxcommunautaires eteaux ne relevant pasde la souverainetéou de la juridictiondes pays tiersde la zone VI
Eauxcommunautaires eteaux ne relevant pasde la souverainetéou de la juridictiondes pays tiersde la zone VII
Eauxcommunautaires eteaux ne relevant pasde la souverainetéou de la juridictiondes pays tiersdes zones I, II,III, IV, V, VIII, IX, X,XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
0
0
Total
0
0
0
LANGOUSTINENephrops norvegicus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
9
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
2
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
3
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
593
246
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
880
626
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
70
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
34
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
26
92
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
16
3
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
3
21
Total
1 636
1 100
LIEU JAUNEPollachius pollachius(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
132
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
32
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
667
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
385
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
328
174
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 225
240
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
12
24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
52
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
54
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
1
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
48
9
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
22
21
Total
2 958
626
LIEU NOIRPollachius virens(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
II a (CE),Skaggerak et Kattegat,III b, c et d (CE), IV
V b (CE),VI, XII, XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
5 852
368
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
181
1 301
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
10
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
19
170
Total
6 052
1 849
LIMANDE ET FLETLimeta limeta, Platichthys flesus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautairesdes zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
1
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
2
Total
80
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISEMicrostomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautairesdes zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
67
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
1
Total
79
LINGUE BLEUEMolva dypterigia(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux communautaireset eaux ne relevant pasde la souveraineté oude la juridiction des pays tiersdes zones II, IV et V
Eaux communautaireset eaux ne relevant pasde la souveraineté oude la juridiction des pays tiersdes zones VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
3
107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
347
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
1
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
5
Total
3
460
LINGUE FRANCHEMolva molva(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux communautaires et eaux internationales des zones I et II
Eaux communautaires de la zone IV
Eaux communautaires et eaux internationales de la zone V
Eaux communautaires et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
33
1
21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
0
22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
34
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
90
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
6
1
370
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
30
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
2
0
12
Total
2
41
2
615
MERLANMerlangius merlangus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eauxcommunautairesde la zone II a
VI, eaux communautairesde la zone V b,eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII a
VII b à k
VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
98
0
0
446
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
365
0
0
829
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
0
197
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
163
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
238
24
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
7
11
1
1 141
260
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
32
194
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
0
77
68
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
3
87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
4
0
101
11
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
17
0
0
44
26
Total
488
16
1
3 271
776
MERLAN BLEUMicromesistius poutassou(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautaireset eaux internationalesdes zones I, II, III, IV, V, VI, VII,VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
5 115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
Total
5 115
MERLUMerluccius merluccius(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, VII, eaux communautaires de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV
VIII a, b, d, e
Dont pêchable en VI, VII, eaux communautaires de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
717
303
70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
8
3
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
27
34
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
82
64
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
267
451
105
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 638
1 492
346
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
6
69
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
6
372
86
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
8
255
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
650
234
54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
4
282
65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
109
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
787
527
122
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
19
78
18
Total
4 219
4 273
992
MOSTELLE DE FONDPhycis blennoides(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)En eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
8
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
108
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
9
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
2
Total
142
PLIEPleuronectes platessa(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux communautaires de la zone II a, partie non communautaire de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VII d, e
VII f, g
Zones VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
24
230
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
78
200
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
1
144
1
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
18
3
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
3
5
6
6
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
10
48
20
24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
1
0
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
3
17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
1
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
1
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
2
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
1
1
1
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
3
49
0
2
Total
120
699
35
82
REQUINS DES GRANDS FONDS
Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp., Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
Total
0
Nota. ― Des prises accessoires sont néanmoins autorisées jusqu'à concurrence de 10 % du quota français 2009, soit 33,9 tonnes.
REQUIN TAUPELamna nasus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux communautaires et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
Total
0
SABRE NOIRAphanopus carbo(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III et IV
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII et XII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
119
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1
486
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
3
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
0
4
Total
2
612
SOLESolea solea(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eauxcommunautairesdes zones II et IV
VII d
VII e
VII f, g
VII h, j, k
VIII a, b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
204
409
1
0
0
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
52
94
1
0
0
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
1
91
30
1
0
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
4
11
1
0
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1
6
11
4
6
141
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
7
21
10
9
11
452
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
3
1
0
0
1
294
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
2
0
246
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
2
0
0
0
155
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
1
1
2
226
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
0
190
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
2
0
0
2
299
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
1
1
90
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
3
51
3
0
0
39
Total
271
682
68
19
23
2 214
Arrêté du 12 mars 2010 - art. 1
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.