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En bref

Cette loi est un arrêté qui classe et régit la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour certaines activités médicales. Elle détaille une liste d'actes médicaux spécifiques qui permettent de facturer un supplément pour la surveillance continue.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000027116918 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/69/LEGIARTI000027116918.xml Article Annexe 8 liste 2 (suite 1) MODIFIE 2013-03-01 2014-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes Liste 2 : actes autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue (suite) EAAF002 Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EAAF004 Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EABA001 Enrobage d'un anévrisme artériel intracrânien, par craniotomie EACA001 Exclusion de fistule artérioveineuse de la faux du cerveau ou de la tente du cervelet, par craniotomie EACA002 Exclusion d'anévrismes artériels intracrâniens multiples, par craniotomie unique EACA003 Exclusion d'un anévrisme artériel intracrânien d'un diamètre supérieur à 20 mm, par craniotomie EACA004 Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie EACA005 Exclusion de fistule artérioveineuse d'un sinus veineux dural [fistule ostéodurale], par craniotomie EACA006 Exclusion de fistule artérioveineuse durale de la convexité, par craniotomie EACA007 Exclusion d'un anévrisme artériel supratentoriel d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie EAFA001 Embolectomie ou thromboendartériectomie de vaisseau intracrânien, par craniotomie EAFA003 Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre inférieur ou égal à 30 mm, par craniotomie EAFA004 Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire étendue à la fosse postérieure, par craniotomie EAFA005 Exérèse de malformation artérioveineuse encéphalique infratentorielle, par craniotomie EAFA008 Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale profonde supratentorielle, par craniotomie EAFA009 Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre supérieur à 30 mm, par craniotomie EANF002 Fibrinolyse in situ suprasélective d'artère intracrânienne, par voie artérielle transcutanée EASA001 Ligature de vaisseau intracrânien supratentoriel, par craniotomie EASA002 Ligature de vaisseau intracrânien infratentoriel, par craniotomie EASF001 Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en dehors d'une période aiguë hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF004 Embolisation suprasélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée EASF005 Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle et par voie veineuse transcutanées EASF007 Oblitération intraluminale d'une artère intracrânienne porteuse d'un anévrisme en période aiguë hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF010 Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en période aiguë hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF011 Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en dehors d'une période aiguë hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF012 Occlusion intraluminale d'un vaisseau intracrânien, par voie vasculaire transcutanée EASF013 Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en période aiguë hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF014 Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée EASF015 Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle ou veineuse transcutanée EBAA002 Angioplastie d'élargissement de la bifurcation carotidienne sans thromboendartériectomie, par cervicotomie EBAF001 Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EBAF004 Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EBAF010 Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EBAF011 Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EBCA001 Pontage croisé carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie EBCA003 Suture de plaie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie EBCA004 Pontage croisé intercarotidien, par cervicotomie EBCA005 Pontage carotidovertébral distal ou subclaviovertébral distal, par cervicotomie EBCA008 Pontage homolatéral carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie EBCA010 Pontage artériel extra-intracrânien sans autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie EBCA011 Pontage artériel extra-intracrânien avec autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie EBCA013 Pontage carotidohuméral ou subclaviohuméral, par abord direct EBCA014 Pontage carotidovertébral proximal ou subclaviovertébral proximal, par cervicotomie EBCA015 Pontage aortocarotidien, par cervicotomie et par thoracotomie EBCA016 Suture de plaie de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie EBCA017 Pontage entre l'artère carotide commune et l'artère carotide interne homolatérale, par cervicotomie EBEA002 Réimplantation de l'artère vertébrale proximale dans l'artère subclavière ou dans l'artère carotide commune, par cervicotomie EBEA004 Réimplantation de l'artère vertébrale distale dans l'artère carotide interne ou dans l'artère carotide externe, par cervicotomie EBEA005 Réimplantation de l'artère carotide commune dans l'artère subclavière, par cervicotomie EBFA001 Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec conservation de l'axe carotidien, par cervicotomie EBFA003 Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie EBFA004 Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie des troncs supraaortiques, par thoracotomie EBFA008 Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire EBFA010 Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie EBFA011 Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec reconstruction de l'axe carotidien, par cervicotomie EBFA013 Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie d'artère à destination cervicocéphalique, par cervicotomie EBFA014 Résection de l'artère carotide interne avec réimplantation dans l'artère carotide commune, par cervicotomie EBFA015 Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie avec dérivation vasculaire EBFA019 Résection-anastomose de l'artère carotide interne, par cervicotomie EBFA020 Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie EBFA021 Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie EBKA001 Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie EBKA002 Remplacement de l'artère carotide interne, par cervicotomie EBKA003 Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie EBNF001 Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée EBNF002 Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée EBSA005 Occlusion progressive de l'artère carotide commune ou de l'artère carotide interne par pose de clamp, par cervicotomie EBSA011 Hémostase secondaire, par reprise de cervicotomie EBSA012 Hémostase secondaire à un acte sur les vaisseaux cervicocéphaliques, par cervicotomie ECAF003 Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée ECAF004 Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée ECCA006 Suture de plaie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie ECFA001 Thromboendartériectomie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie ECKA001 Remplacement du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie ECPA003 Section-anastomose d'un vaisseau pour anomalie des arcs aortiques, par thoracotomie sans CEC ECSA002 Ligature du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie EDCA002 Suture de plaie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDEA001 Réimplantation ou pontage de l'artère iliaque interne ou d'une de ses branches, par laparotomie EDEA004 Réimplantation de l'artère rénale dans l'aorte, par laparotomie ou par lombotomie EDEA005 Réimplantation d'une artère digestive dans l'aorte, par laparotomie EDFA001 Thromboendartériectomie de l'artère rénale par artériotomie rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDFA002 Thrombectomie d'artère digestive, par laparotomie EDFA004 Thromboendartériectomie des artères rénales par aortotomie, par laparotomie EDFA005 Thromboendartériectomie de l'artère mésentérique supérieure et/ ou du tronc cœliaque ou de ses branches, par thoraco-phréno-laparotomie EDFA008 Thrombectomie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDFA009 Résection-anastomose de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDKA002 Remplacement de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDMA001 Revascularisation de l'artère rénale à partir d'une artère digestive, par laparotomie ou par lombotomie EDMA003 Revascularisation des branches de l'artère rénale sur le rein in situ, par laparotomie ou par lombotomie EDMA004 Réparation de l'artère rénale et/ ou de ses branches sur le rein ex situ avec autotransplantation du rein, par laparotomie ou par lombotomie EDSF011 Embolisation des artères iliaques internes [hypogastriques] et/ ou de ses branches pour hémorragie du post-partum, par voie artérielle transcutanée EFFA002 Résection de la veine brachiocéphalique, par thoracotomie EGCA002 Suture de plaie du tronc ou des branches viscérales de la veine iliaque et/ ou de la veine cave inférieure infrahépatique, par laparotomie EGCA003 Pontage veineux fémoro-iliaque homolatéral, fémorocave ou fémororénal, par abord direct EHAA001 Recalibrage d'une anastomose portocave, par laparotomie EHCA001 Pontage veineux mésentéricoatrial, par thoracotomie et par laparotomie EHCA002 Anastomose veineuse splénorénale distale sélective avec déconnexion portosystémique, par laparotomie EHCA003 Anastomose portocave tronculaire ou portorénale, par laparotomie EHCA004 Anastomose veineuse splénorénale distale sélective sans déconnexion portosystémique, par laparotomie EHCA005 Anastomose entre une branche du système porte autre que la veine splénique ou la veine mésentérique supérieure et le système cave inférieur, par laparotomie EHCA006 Anastomose mésentéricocave inférieure, par laparotomie EHCA007 Anastomose veineuse splénorénale centrale avec splénectomie, par laparotomie EHCA008 Suture de plaie de la veine porte et/ ou de l'une de ses branches principales, par laparotomie EHCA009 Anastomose mésentérico-ilio-cave, par laparotomie EHCA010 Anastomose entre une branche du système porte et le système cave supérieur, par abord direct EHFA001 Thrombectomie de la veine porte et/ ou de l'un de ses affluents principaux, par laparotomie ELFA001 Résection du tronc de la veine porte, des vaisseaux mésentériques supérieurs et/ ou de l'artère hépatique avec rétablissement de la continuité vasculaire, au cours d'une exérèse du foie ou du pancréas EMLA001 Pose d'une dérivation artérioveineuse fémorale, par abord direct ENCA001 Exclusion de malformation artérioveineuse durale rachidienne, par abord direct ENFA007 Exérèse de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par abord direct ENSF003 Embolisation de malformation artérioveineuse durale spinale, par voie vasculaire transcutanée EPLA002 Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé à double courant pour circulation extracorporelle, par abord direct EPLB002 Pose d'un cathéter central dans 2 veines différentes pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée EPLF003 Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée EPLF004 Pose de 2 cathéters centraux tunnellisés dans une seule veine pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée EPLF005 Pose d'un cathéter veineux central non tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée EPMA001 Correction d'une anomalie du retour veineux systémique sans prothèse, par thoracotomie avec CEC EPMA002 Correction d'une anomalie du retour veineux systémique avec prothèse, par thoracotomie avec CEC EPPP003 Désobstruction locale d'un cathéter veineux pour circulation extracorporelle EQCF001 Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle EQGA001 Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] établie sur les vaisseaux périphériques EQGA002 Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie EQGA003 Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie sans CEC EQGA004 Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie avec CEC EQKA002 Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC EQKA003 Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC EQLA001 Pose d'une circulation extracorporelle pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie EQLA002 Pose d'une circulation extracorporelle en urgence pour assistance circulatoire, par abord vasculaire périphérique EQLA003 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC EQLA004 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC EQLA005 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC EQLA006 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC EQLA007 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC EQLA008 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC EQLA009 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC EQLA010 Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC EQLA011 Pose d'un dispositif interne d'assistance circulatoire, en dehors de la circulation extracorporelle [CEC] et de ventricule artificiel, par thoracotomie sans CEC EQLF005 Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures EQMF003 Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe EQMP001 Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures EQQF004 Mesure et enregistrement des pressions du cœur droit, de l'artère pulmonaire et du cœur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial EQQH004 Mesure et enregistrement des pressions du cœur droit, de l'artère pulmonaire et du cœur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial EQQH005 Mesure et enregistrement des pressions du cœur droit, de l'artère pulmonaire et du cœur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, avant l'âge de 24 EQQP004 Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures EQQP012 Surveillance continue des pressions du cœur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, par 24 heures EQQP013 Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures EQQP014 Surveillance continue des pressions du cœur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, avec surveillance continue de la pression intraartérielle par méthode effractive, par 24 heures EZKA001 Changement de la membrane d'un site d'accès vasculaire implanté pour circulation extracorporelle EZLA001 Implantation souscutanée d'un site d'accès vasculaire pour circulation extracorporelle EZMA004 Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct sans superficialisation veineuse, chez un sujet de moins de 20 kg EZSA005 Fermeture d'une communication artérioveineuse tronculaire congénitale [d'un shunt artérioveineux tronculaire congénital], par abord direct FBFA003 Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie FBFA900 Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie FCFA003 Exérèse de lymphangiome cervical avec extension médiastinale, par cervicotomie FCFA004 Curage lymphonodal [ganglionnaire] médiastinal unilatéral ou bilatéral, par thoracotomie FCFA014 Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée FCFA015 Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien FCFA017 Curage lymphonodal du hile du poumon et du médiastin, au cours d'une intervention pleuropulmonaire FCFA023 Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée et médiastinale, par cervicotomie FCFC002 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du médiastin, par thoracoscopie ou par médiastinoscopie FCSA001 Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracotomie FCSC001 Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracoscopie FEJF002 Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aiguë FEJF009 Séance d'ultrafiltration plasmatique FELF003 Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures FELF004 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demimasse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/ kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures FEPF004 Séance non programmée de leucaphérèse thérapeutique pour affection aiguë FFSA001 Hémostase splénique avec conservation de la rate, par laparotomie GCMA001 Plastie des choanes par abord transpalatin, pour imperforation unilatérale ou bilatérale GDCA002 Exclusion du larynx GDFA001 Hyo-thyro-épiglottectomie GDFA003 Glottectomie horizontale GDFA005 Laryngectomie totale GDFA006 Laryngectomie partielle verticale GDFA007 Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngotomie GDFA008 Laryngectomie supraglottique étendue à la base de langue GDFA009 Laryngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie GDFA011 Laryngectomie supracricoïdienne avec crico-hyoïdo-épiglottopexie GDFA012 Laryngopharyngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie GDFA013 Hémilaryngopharyngectomie GDFA014 Laryngectomie supraglottique GDFA015 Exérèse de lésion du larynx, par thyrotomie latérale extramuqueuse GDFA016 Laryngectomie frontale antérieure avec épiglottoplastie GDFA017 Laryngopharyngectomie supraglottique GDFA018 Laryngectomie totale étendue à la base de langue GDFE016 Dilatation et/ ou résection de sténose du larynx, par endoscopie avec laser GDMA001 Laryngoplastie, par cervicotomie GDMA002 Laryngotrachéoplastie, par cervicotomie GDMA003 Réparation de fracas du larynx GDNE001 Coagulation d'un œdème du larynx, par laryngoscopie directe avec laser GDNE004 Coagulation d'un œdème du larynx, par laryngoscopie directe sans laser GDPE001 Désobstruction du larynx, par laryngoscopie directe avec laser GDSA001 Fermeture d'un diastème laryngé congénital GDSA002 Fermeture d'un diastème laryngotrachéal congénital GDSA003 Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-œsophagienne congénitale, par cervicotomie et par thoracotomie GDSA004 Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-œsophagienne congénitale, par cervicotomie GECA001 Suture de plaie ou de rupture de bronche, par thoracotomie GECA002 Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie GECA003 Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicotomie GEFA001 Résection-anastomose de la trachée sans mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie GEFA002 Résection-anastomose cricotrachéale, par cervicotomie GEFA003 Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicothoracotomie GEFA004 Résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie GEFA005 Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie GEFA006 Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par thoracotomie GEFA007 Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicotomie GEFA008 Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicothoracotomie GEFA009 Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire sans abaissement du larynx, par thoracotomie GEFA010 Résection-anastomose thyrotrachéale, par cervicotomie GEFA011 Résection-anastomose bronchique, par thoracotomie GEFA012 Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicotomie GEFA013 Résection-anastomose de la trachée pour sténose congénitale de la trachée, par thoracotomie avec CEC GEFE001 Séance de résection et/ ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie avec laser GEFE002 Séance de résection et/ ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie sans laser GEGA001 Ablation de corps étranger intrabronchique, par thoracotomie GEJD002 Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par sonde d'intubation à double lumière GEJE002 Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par endoscopie GEKA001 Remplacement de la trachée par prothèse, par cervicotomie ou par thoracotomie GELA001 Pose de tuteur trachéal, par cervicotomie GELD001 Instillation de surfactant exogène chez un nouveau-né en ventilation mécanique GELD003 Intubation trachéale avec instillation de surfactant exogène GELE002 Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée thérapeutique, par bronchoscopie au tube rigide GELE006 Pose de tuteur trachéal, par endoscopie GELE007 Pose intrabronchique de matériel à visée hémostatique, par bronchoscopie au tube rigide GELE008 Pose d'une endoprothèse trachéobronchique, par endoscopie GELF001 Pose de cathéter laryngé ou de cathéter trachéal, par voie transcutanée GEMA002 Plastie de la trachée par autogreffe ou lambeau, par cervicotomie ou par thoracotomie GESA003 Fermeture de fistule bronchique, par thoracotomie GFBA001 Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie unique GFBA002 Réduction unilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie GFBA003 Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie bilatérale GFBA004 Réduction de volume pulmonaire, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie GFCA001 Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracotomie GFCC001 Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracoscopie GFFA001 Pneumonectomie avec exérèse totale de la plèvre [Pleuropneumonectomie], par thoracotomie GFFA002 Pneumonectomie avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie GFFA003 Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracotomie GFFA004 Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie GFFA005 Résection de bulle d'emphysème pulmonaire, par thoracotomie GFFA006 Lobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie GFFA007 Pneumonectomie avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie GFFA008 Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par thoracotomie GFFA009 Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie GFFA010 Bilobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie GFFA011 Pneumonectomie avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie GFFA012 Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie GFFA013 Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie GFFA014 Exérèse de kyste hydatique du poumon, par thoracotomie GFFA015 Bilobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie GFFA016 Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie GFFA017 Exérèse partielle non anatomique unique du poumon, par thoracotomie GFFA018 Bilobectomie pulmonaire, par thoracotomie GFFA019 Exérèse de lobe pulmonaire restant [Totalisation de pneumonectomie], par thoracotomie GFFA021 Exérèses partielles non anatomiques multiples du poumon, par thoracotomie GFFA022 Lobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie GFFA023 Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie GFFA024 Pneumonectomie, par thoracotomie GFFA025 Pneumonectomie avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie GFFA026 Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie GFFA027 Lobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie GFFA028 Pneumonectomie avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie GFFA029 Segmentectomie pulmonaire unique ou multiple, par thoracotomie GFFA030 Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie GFFA031 Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie GFFA032 Résection de bulle d'emphysème avec réduction de volume pulmonaire, par thoracotomie GFFA033 Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte, de vertèbre, de vaisseau subclavier, exérèse de nœud [ganglion] lymphatique cervical et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie GFFA034 Bilobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie GFFA035 Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracotomie GFFC002 Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie GFFC003 Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracoscopie GFFC004 Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracoscopie GFFC005 Résection de bulle pulmonaire avec abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie GFFC006 Résection de bulle pulmonaire, par thoracoscopie GGCA001 Pleurostomie cutanée avec résection costale, par thoracotomie [Thoracostomie en gueule de four] GGFA001 Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie GGFA003 Exérèse de tumeur de la plèvre, par thoracotomie GGJA001 Evacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracotomie GGJA002 Evacuation de collection de la cavité pleurale, par thoracotomie GGJA003 Décaillotage de la cavité pleurale, par thoracotomie GGJA004 Evacuation de collection de la cavité pleurale avec résection costale, par thoracotomie GGJB005 Pose de plusieurs drains thoraciques pour irrigation-lavage pleurale, par voie transcutanée GGJC001 Evacuation de collection septique de la cavité pleurale avec débridement, par thoracoscopie GGJC002 Evacuation d'un hémothorax, par thoracoscopie GGLB006 Pose d'un drain thoracique pour lavage pleural, par voie transcutanée GGLC001 Instillation intrapleurale de substance irritante, par thoracoscopie GGNA001 Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracotomie GGNC001 Abrasion ou exérèse de la plèvre pariétale, par thoracoscopie GGPA001 Décortication pleuropulmonaire, par thoracotomie GGPA002 Libération du poumon [Pneumolyse] pour symphyse pleurale GHFA001 Exérèse de tumeur du médiastin, par cervicotomie GHFA002 Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie GHFA003 Exérèse de tumeur du médiastin avec résection d'organe et/ ou de structure de voisinage, par thoracotomie GHFA004 Exérèse de tumeur du médiastin, par thoracotomie GHJA002 Evacuation de collection du médiastin, par thoracotomie HAFA003 Glossectomie totale de langue mobile, par abord cervicofacial HAFA004 Pelvimandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial HAFA012 Glossectomie totale de base HAFA013 Glossectomie totale de langue mobile, par abord intrabuccal HAFA016 Glossectomie totale avec pharyngolaryngectomie totale HAFA017 Pelvi-glosso-mandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial HAFA027 Pelviglossectomie de langue mobile, par abord cervicofacial HAFA029 Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile HDFA001 Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par transplant libre de jéjunum HDFA003 Pharyngolaryngectomie totale étendue à la base de langue HDFA005 Pharyngolaryngectomie totale HDFA006 Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par coloplastie rétrosternale HDFA007 Oropharyngectomie par mandibulotomie avec pharyngolaryngectomie totale HDFA008 Oropharyngectomie latérale, par cervicotomie HDFA010 Pharyngolaryngectomie totale circulaire HDFA011 Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice, par abord cervicofacial HDFA012 Pharyngectomie postérieure, par cervicotomie HDFA013 Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale HDFA017 Oropharyngectomie postérieure, par cervicotomie HDFA019 Oropharyngectomie par mandibulotomie HDGA001 Ablation de corps étranger pharyngoœsophagien, par cervicotomie HDMA008 Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino-pharyngée HDMA009 Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé et lambeau palatin HECA002 Suture de plaie ou de perforation de l'œsophage, par thoracotomie HECA004 Suture de plaie ou de perforation de l'œsophage, par laparotomie HECC001 Suture de plaie ou de perforation de l'œsophage, par thoracoscopie HEFA001 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche HEFA002 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie HEFA003 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoracotomie et par cœlioscopie HEFA004 Œsophagectomie totale avec œsophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie HEFA005 Œsophagectomie avec œsophagojéjunostomie, par thoraco-phréno-laparotomie HEFA006 Œsophagectomie totale avec œsophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie HEFA007 Œsophagectomie avec œsophagocoloplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie HEFA008 Œsophago-pharyngo-laryngectomie totale avec œsophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie HEFA009 Œsophagectomie avec œsophagocoloplastie, par thoracotomie et par laparotomie HEFA010 Exérèse de duplication de l'œsophage, par thoracotomie et par laparotomie HEFA011 Œsophagectomie avec œsophagojéjunostomie, par thoracotomie et par laparotomie HEFA012 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoracotomie et par laparotomie HEFA013 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoraco-phréno-laparotomie HEFA014 Exérèse de duplication de l'œsophage, par thoracotomie HEFA015 Résection de diverticule de l'œsophage, par thoracotomie HEFA016 Œsophagectomie avec œsophagocoloplastie, par thoraco-phréno-laparotomie HEFA017 Œsophago-pharyngo-laryngectomie totale avec œsophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie HEFA018 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et cœlioscopie HEFA019 Excision de tumeur de l'œsophage sans interruption de la continuité, par thoracotomie HEFA020 Œsophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cervicotomie et par laparotomie HEFA021 Résection-anastomose de rétrécissement congénital de l'œsophage, par thoracotomie HEFA022 Œsophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par thoracotomie HEFC001 Résection de diverticule de l'œsophage, par thoracoscopie HEFC002 Excision de tumeur de l'œsophage sans interruption de la continuité, par thoracoscopie HEFC003 Exérèse de duplication de l'œsophage, par thoracoscopie HEMA001 Œsophagocoloplastie rétrosternale sans œsophagectomie, avec anastomose œsophagocolique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie HEMA002 Reconstruction secondaire de l'œsophage pour atrésie avec fistule, par thoracotomie HEMA003 Reconstruction de l'œsophage et fermeture de la fistule en un temps pour atrésie avec fistule, par thoracotomie HEMA004 Reconstruction de l'œsophage en un temps pour atrésie sans fistule, par thoracotomie HEMA005 Œsophagocoloplastie rétrosternale sans œsophagectomie, avec anastomose pharyngocolique, par cervicotomie et par laparotomie HEMA006 Reconstruction de l'œsophage par lambeau libre de segment digestif, avec anastomoses vasculaires et digestives HEMA008 Œsophagogastroplastie rétrosternale sans œsophagectomie, avec anastomose œsophagogastrique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie HEMA009 Œsophagogastroplastie rétrosternale sans œsophagectomie, avec anastomose pharyngogastrique, par cervicotomie et par laparotomie HEPA001 Œso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie HEPA003 Œso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie HEPA004 Transsection de l'œsophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par laparotomie HEPA005 Transsection de l'œsophage, par thoracotomie ou par laparotomie HEPA007 Transsection de l'œsophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par thoracotomie et par laparotomie HEPC001 Œso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie HEPC004 Œso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie HESA001 Fermeture de fistule œsotrachéale acquise, par cervicotomie HESA002 Fermeture d'une fistule œsotrachéale congénitale sans atrésie de l'œsophage, par cervicotomie et par thoracotomie HESA004 Fermeture de fistule œsotrachéale acquise, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie HESA006 Fermeture d'une fistule œsotrachéale congénitale sans atrésie de l'œsophage, par cervicotomie HESA007 Fermeture de fistule œsotrachéale acquise avec résection de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie HESA008 Fermeture de fistule œsotrachéale acquise avec résection-anastomose de la trachée, par cervicotomie HESA009 Fermeture de la fistule œsotrachéale d'une atrésie de l'œsophage, par thoracotomie HESA010 Fermeture de fistule œsotrachéale après implant phonatoire, par cervicotomie HFFA004 Résection de duplication gastroduodénale avec dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie HFFA007 Résection de duplication gastroduodénale sans dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie HFMA001 Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie HFMA007 Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie HGCA003 Anastomose duodénoduodénale pour atrésie ou sténose congénitale du duodénum, par laparotomie HGEA001 Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie HGEC001 Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par cœlioscopie HGFA008 Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie HGFA009 Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie HGFA010 Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomie HGFA011 Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomie HGFA012 Résection de l'intestin grêle et/ ou du côlon pour péritonite néonatale, par laparotomie HGFA013 Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomie HGFC001 Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par cœlioscopie HGPA006 Désobstruction de l'intestin grêle pour iléus méconial, par laparotomie HGPH001 Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique HHFA003 Résection du côlon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie HHFA004 Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HHFA005 Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HHFA021 Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie HHFA022 Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomose iléorectale, par laparotomie HHFA028 Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HHFA029 Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HHFA030 Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par laparotomie HHFA031 Coloproctectomie totale avec anastomose iléoanale, par laparotomie HJEA001 Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal HJEA002 Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord transsacrococcygien [de Kraske] et par abord périnéal HJEA003 Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal HJEA004 Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord périnéal médian HJFA001 Résection rectocolique avec abaissement colique rétrorectal par laparotomie, avec anastomose colorectale par voie anale HJFA002 Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie HJFA004 Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HJFA005 Amputation du rectum, par abord périnéal HJFA006 Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomose coloanale par voie anale ou par abord transsphinctérien HJFA007 Amputation du rectum, par laparotomie et par abord périnéal HJFA010 Exérèse de duplication du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske] HJFA011 Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie HJFA012 Proctectomie secondaire par laparotomie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale HJFA015 Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale HJFA016 Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale HJFA017 Résection rectosigmoïdienne par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie, avec anastomose coloanale par voie anale HJFA019 Amputation du rectum, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie et par abord périnéal HJFA020 Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par voie anale HJFC001 Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par cœlioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale HJFC002 Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par cœlioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale HJFC003 Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par cœlioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale HJFC023 Proctectomie secondaire par cœlioscopie avec anastomose iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale HJFC031 Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par cœlioscopie HJFD003 Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale avec rétablissement de la continuité, par voie anale HLCA001 Hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie HLFA002 Résection du dôme saillant de kyste hydatique du foie, par laparotomie HLFA003 Résection du lobe caudé [de Spigel] [segment I] du foie, par laparotomie HLFA004 Hépatectomie droite élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie HLFA005 Lobectomie hépatique droite [Hépatectomie droite élargie au segment IV], par laparotomie HLFA006 Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie HLFA007 Hépatectomie gauche élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie HLFA009 Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie HLFA010 Hépatectomie centrale, par laparotomie HLFA011 Lobectomie hépatique gauche, par laparotomie HLFA012 Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie HLFA014 Séquestrectomie hépatique, par laparotomie HLFA017 Hépatectomie droite, par laparotomie HLFA018 Hépatectomie gauche, par laparotomie HLFA019 Résection atypique du foie, par laparotomie HLFA020 Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie HLFC002 Lobectomie hépatique gauche, par cœlioscopie HLFC003 Résection atypique du foie, par cœlioscopie HLFC004 Unisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie HLFC027 Bisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie HLFC032 Trisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie HLFC037 Hépatectomie gauche, par cœlioscopie HLSA001 Hémostase de lésion du foie, par laparotomie HLSC012 Hémostase de lésion du foie, par cœlioscopie HMCA007 Anastomose biliodigestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, par laparotomie HNCA002 Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale, par laparotomie HNCA003 Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomose biliojéjunale et gastrojéjunostomie, par laparotomie HNCA006 Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie HNCA007 Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA001 Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie HNFA002 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA004 Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie HNFA005 Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie HNFA006 Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie HNFA007 Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie HNFA008 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie HNFA010 Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche] avec anastomose pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA011 Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie HNFA012 Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie HNFA013 Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie HNFC001 Exérèse de tumeur du pancréas, par cœlioscopie HNFC002 Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par cœlioscopie HNFC027 Nécrosectomie pancréatique, par cœlioscopie HNFC028 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par cœlioscopie HPLB003 Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale Arrêté du 18 février 2013 - art.

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