LEGIARTI000041733130 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/31/LEGIARTI000041733130.xml Article Annexe 1 (suite) MODIFIE 2020-03-01 2021-03-10 AUTONOME Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Annexes 6104 16C021 Interventions sur la rate, niveau 1 6105 16C022 Interventions sur la rate, niveau 2 6106 16C023 Interventions sur la rate, niveau 3 6107 16C024 Interventions sur la rate, niveau 4 6108 16C031 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1 6109 16C032 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2 6110 16C033 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3 6111 16C034 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4 6112 16C03J Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire 6113 16M06T Affections de la rate, très courte durée 6114 16M071 Donneurs de moelle, niveau 1 6115 16M081 Déficits immunitaires, niveau 1 6116 16M09T Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée 6117 16M10T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6118 16M11T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6119 16M12T Purpuras, très courte durée 6120 16M13T Autres troubles de la coagulation, très courte durée 6121 16M14Z Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques 6134 04M031 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6135 04M032 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6136 04M033 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6137 04M034 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6159 16M061 Affections de la rate, niveau 1 6160 16M062 Affections de la rate, niveau 2 6161 16M063 Affections de la rate, niveau 3 6162 16M064 Affections de la rate, niveau 4 6163 16M06T Affections de la rate, très courte durée 6164 16M071 Donneurs de moelle, niveau 1 6165 16M072 Donneurs de moelle, niveau 2 6166 16M073 Donneurs de moelle, niveau 3 6167 16M074 Donneurs de moelle, niveau 4 6168 16M081 Déficits immunitaires, niveau 1 6169 16M082 Déficits immunitaires, niveau 2 6170 16M083 Déficits immunitaires, niveau 3 6171 16M084 Déficits immunitaires, niveau 4 6172 16M091 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1 6173 16M092 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2 6174 16M093 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3 6175 16M094 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4 6176 16M09T Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée 6177 16M101 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6178 16M102 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6179 16M103 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6180 16M104 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6181 16M10T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6182 16M111 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6183 16M112 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6184 16M113 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6185 16M114 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6186 16M11T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6187 16M121 Purpuras, niveau 1 6188 16M122 Purpuras, niveau 2 6189 16M123 Purpuras, niveau 3 6190 16M124 Purpuras, niveau 4 6191 16M12T Purpuras, très courte durée 6192 16M131 Autres troubles de la coagulation, niveau 1 6193 16M132 Autres troubles de la coagulation, niveau 2 6194 16M133 Autres troubles de la coagulation, niveau 3 6195 16M134 Autres troubles de la coagulation, niveau 4 6196 16M13T Autres troubles de la coagulation, très courte durée 6197 16M14Z Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques 6198 16M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16 6199 16M161 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6200 16M162 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6201 16M163 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6202 16M164 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6203 16M16T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6204 16M171 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6205 16M172 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6206 16M173 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6207 16M174 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6208 16M17T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6209 16M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée 6210 16M181 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 6211 16M182 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 6212 16M183 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 6213 16M184 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 6214 16M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée 6215 16M16T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6216 16M17T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6217 16M181 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 6238 04M03T Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6327 17C061 Interventions majeures de la CMD17, niveau 1 6328 17C062 Interventions majeures de la CMD17, niveau 2 6329 17C063 Interventions majeures de la CMD17, niveau 3 6330 17C064 Interventions majeures de la CMD17, niveau 4 6331 17C071 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 1 6332 17C072 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 2 6333 17C073 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 3 6334 17C074 Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 4 6335 17C081 Interventions mineures de la CMD17, niveau 1 6336 17C082 Interventions mineures de la CMD17, niveau 2 6337 17C083 Interventions mineures de la CMD17, niveau 3 6338 17C084 Interventions mineures de la CMD17, niveau 4 6339 17C08J Interventions mineures de la CMD17, en ambulatoire 6400 17K081 Autres curiethérapies, niveau 1 6401 17K082 Autres curiethérapies, niveau 2 6402 17K083 Autres curiethérapies, niveau 3 6403 17K084 Autres curiethérapies, niveau 4 6404 17K091 Irradiations internes, niveau 1 6405 17K092 Irradiations internes, niveau 2 6406 17K093 Irradiations internes, niveau 3 6407 17K094 Irradiations internes, niveau 4 6408 17M051 Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 1 6409 17M06T Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée 6470 17K041 Autres irradiations, niveau 1 6471 17K042 Autres irradiations, niveau 2 6472 17K043 Autres irradiations, niveau 3 6473 17K044 Autres irradiations, niveau 4 6474 17K051 Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 1 6475 17K052 Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 2 6476 17K053 Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 3 6477 17K054 Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 4 6482 17K07J Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 6483 17M051 Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 1 6484 17M052 Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 2 6485 17M053 Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 3 6486 17M054 Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 4 6487 17M061 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1 6488 17M062 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2 6489 17M063 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3 6490 17M064 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4 6491 17M06T Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée 6497 17M081 Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6498 17M082 Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6499 17M083 Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6500 17M084 Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6501 17M08T Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6502 17M091 Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6503 17M092 Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6504 17M093 Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6505 17M094 Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6506 17M09T Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6522 17M14Z Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus 6523 17K041 Autres irradiations, niveau 1 6524 17K041 Autres irradiations, niveau 1 6525 17K041 Autres irradiations, niveau 1 6526 17M151 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 1 6527 17M152 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 2 6528 17M153 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 3 6529 17M154 Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 4 6530 17M15T Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée 6531 17M161 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 1 6532 17M162 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 2 6533 17M163 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 3 6534 17M164 Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 4 6535 17M16T Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée 6536 17M171 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 6537 17M172 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 6538 17M173 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 6539 17M174 Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 6540 17M17T Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée 6541 17M08T Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6542 17M09T Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6543 17M14Z Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus 6544 17M15T Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée 6545 17M16T Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée 6546 17M17T Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée 6702 18C021 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 6703 18C022 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 6704 18C023 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 6705 18C024 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 6706 18C02J Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire 6707 18M021 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6708 18M03T Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6709 18M04T Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6710 18M061 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6711 18M07T Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6712 18M10T Maladies infectieuses sévères, très courte durée 6713 18M12Z Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires 6763 18M021 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6764 18M022 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6765 18M023 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6766 18M024 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6767 18M031 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6768 18M032 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6769 18M033 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6770 18M034 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6771 18M03T Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6772 18M041 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6773 18M042 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6774 18M043 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6775 18M044 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6776 18M04T Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6777 18M061 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6778 18M062 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6779 18M063 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6780 18M064 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6781 18M071 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6782 18M072 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6783 18M073 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6784 18M074 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6785 18M07T Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6786 18M091 Paludisme, niveau 1 6787 18M092 Paludisme, niveau 2 6788 18M093 Paludisme, niveau 3 6789 18M094 Paludisme, niveau 4 6790 18M101 Maladies infectieuses sévères, niveau 1 6791 18M102 Maladies infectieuses sévères, niveau 2 6792 18M103 Maladies infectieuses sévères, niveau 3 6793 18M104 Maladies infectieuses sévères, niveau 4 6794 18M10T Maladies infectieuses sévères, très courte durée 6795 18M111 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 6796 18M112 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 6797 18M113 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 6798 18M114 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 6799 18M12Z Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires 6800 18M13E Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours 6801 18M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée 6802 18M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18 6803 18M09T Paludisme, très courte durée 6804 18M11T Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée 6805 18M151 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 6806 18M152 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 6807 18M153 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 6808 18M154 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 6809 18M09T Paludisme, très courte durée 6810 18M11T Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée 6811 18M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée 6812 18M151 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 7001 19C021 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1 7002 19C022 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2 7003 19C023 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3 7004 19C024 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4 7005 19C021 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1 7005 19C022 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2 7005 19C023 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3 7005 19C024 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4 7006 19M02T Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée 7007 19M06T Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 7008 19M07T Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 7009 19M10T Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée 7010 19M11T Névroses dépressives, très courte durée 7011 19M12T Anorexie mentale et boulimie, très courte durée 7012 19M13T Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée 7064 19M021 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1 7065 19M022 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2 7066 19M023 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3 7067 19M024 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4 7068 19M02T Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée 7069 19M061 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 7070 19M062 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 7071 19M063 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 7072 19M064 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 7073 19M06T Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 7074 19M071 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 7075 19M072 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 7076 19M073 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 7077 19M074 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 7078 19M07T Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 7079 19M101 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1 7080 19M102 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2 7081 19M103 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3 7082 19M104 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4 7083 19M10T Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée 7084 19M111 Névroses dépressives, niveau 1 7085 19M112 Névroses dépressives, niveau 2 7086 19M113 Névroses dépressives, niveau 3 7087 19M114 Névroses dépressives, niveau 4 7088 19M11T Névroses dépressives, très courte durée 7089 19M121 Anorexie mentale et boulimie, niveau 1 7090 19M122 Anorexie mentale et boulimie, niveau 2 7091 19M123 Anorexie mentale et boulimie, niveau 3 7092 19M124 Anorexie mentale et boulimie, niveau 4 7093 19M12T Anorexie mentale et boulimie, très courte durée 7094 19M131 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1 7095 19M132 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2 7096 19M133 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3 7097 19M134 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4 7098 19M13T Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée 7099 19M141 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1 7100 19M142 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2 7101 19M143 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3 7102 19M144 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4 7103 19M14T Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée 7104 19M151 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 7105 19M152 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 7106 19M153 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 7107 19M154 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 7108 19M15T Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 7109 19M161 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 7110 19M162 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 7111 19M163 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 7112 19M164 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 7113 19M16T Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 7114 19M171 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1 7115 19M172 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 2 7116 19M173 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 3 7117 19M174 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 4 7118 19M181 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 1 7119 19M182 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 2 7120 19M183 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 3 7121 19M184 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 4 7122 19M18T Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée 7123 19M191 Troubles de l'humeur, niveau 1 7124 19M192 Troubles de l'humeur, niveau 2 7125 19M193 Troubles de l'humeur, niveau 3 7126 19M194 Troubles de l'humeur, niveau 4 7127 19M19T Troubles de l'humeur, très courte durée 7128 19M201 Autres troubles mentaux, niveau 1 7129 19M202 Autres troubles mentaux, niveau 2 7130 19M203 Autres troubles mentaux, niveau 3 7131 19M204 Autres troubles mentaux, niveau 4 7132 19M20T Autres troubles mentaux, très courte durée 7133 19M21Z Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux 7134 19M22Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19 7135 19M22T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée 7136 19M14T Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée 7137 19M15T Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 7138 19M16T Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 7139 19M171 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1 7140 19M18T Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée 7141 19M19T Troubles de l'humeur, très courte durée 7142 19M20T Autres troubles mentaux, très courte durée 7143 19M21Z Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux 7144 19M22T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée 7200 20Z051 Ethylisme aigu, niveau 1 7258 20Z021 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 7259 20Z022 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 7260 20Z023 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 7261 20Z024 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 7262 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 7263 20Z031 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1 7264 20Z032 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2 7265 20Z033 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3 7266 20Z034 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4 7267 20Z041 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 7268 20Z042 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 7269 20Z043 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 7270 20Z044 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 7271 20Z04T Ethylisme avec dépendance, très courte durée 7272 20Z051 Ethylisme aigu, niveau 1 7273 20Z052 Ethylisme aigu, niveau 2 7274 20Z053 Ethylisme aigu, niveau 3 7275 20Z054 Ethylisme aigu, niveau 4 7276 20Z061 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1 7277 20Z062 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2 7278 20Z063 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3 7279 20Z064 Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4 7280 20Z06T Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée 7281 20Z041 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 7282 20Z042 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 7283 20Z043 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 7284 20Z044 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 7285 20Z021 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 7286 20Z022 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 7287 20Z023 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 7288 20Z024 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 7415 21C041 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1 7416 21C042 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2 7417 21C043 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3 7418 21C044 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4 7419 21C04J Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire 7420 21C051 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1 7421 21C052 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2 7422 21C053 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3 7423 21C054 Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4 7424 21C05J Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire 7426 21C061 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1 7427 21C062 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2 7428 21C063 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3 7429 21C064 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4 7430 21C06J Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire 7500 21M061 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7501 21M121 Autres effets toxiques, niveau 1 7502 21M131 Maltraitance, niveau 1 7563 21K02J Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 7564 21M021 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7565 21M022 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 7566 21M023 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7567 21M024 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7568 21M041 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7569 21M042 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 7570 21M043 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7571 21M044 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7572 21M051 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7573 21M052 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7574 21M053 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7575 21M054 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7576 21M061 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7577 21M062 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 7578 21M063 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7579 21M064 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7580 21M071 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7581 21M072 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7582 21M073 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7583 21M074 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7584 21M101 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7585 21M102 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7586 21M103 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7587 21M104 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7588 21M111 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1 7589 21M112 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2 7590 21M113 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3 7591 21M114 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4 7592 21M121 Autres effets toxiques, niveau 1 7593 21M122 Autres effets toxiques, niveau 2 7594 21M123 Autres effets toxiques, niveau 3 7595 21M124 Autres effets toxiques, niveau 4 7596 21M131 Maltraitance, niveau 1 7597 21M132 Maltraitance, niveau 2 7598 21M133 Maltraitance, niveau 3 7599 21M134 Maltraitance, niveau 4 7600 21M141 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1 7601 21M142 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2 7602 21M143 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3 7603 21M144 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4 7604 21M151 Rejets de greffe, niveau 1 7605 21M152 Rejets de greffe, niveau 2 7606 21M153 Rejets de greffe, niveau 3 7607 21M154 Rejets de greffe, niveau 4 7608 21M15T Rejets de greffe, très courte durée 7609 21M161 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1 7610 21M162 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2 7611 21M163 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3 7612 21M164 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4 7613 21M16T Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée 7614 21M02T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 7615 21M07T Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7616 21M10T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7617 21M11T Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée 7618 21M14T Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée 7619 21M04T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 7620 21M05T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7621 21M02T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 7622 21M04T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 7623 21M05T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7624 21M07T Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7625 21M10T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 7626 21M11T Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée 7627 21M14T Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée 7628 21M15T Rejets de greffe, très courte durée 7629 21M16T Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée 7802 22C021 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1 7803 22C022 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2 7804 22C023 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3 7805 22C024 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4 7806 22C031 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1 7807 22C032 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2 7808 22C033 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3 7809 22C034 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4 7810 22C02J Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire 7811 22M02T Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée 7812 22Z021 Brûlures étendues, niveau 1 7813 22Z03Z Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours 7852 22K02J Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 7853 22M021 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1 7854 22M022 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2 7855 22M023 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3 7856 22M024 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4 7857 22Z021 Brûlures étendues, niveau 1 7858 22Z022 Brûlures étendues, niveau 2 7859 22Z023 Brûlures étendues, niveau 3 7860 22Z024 Brûlures étendues, niveau 4 7861 22Z03Z Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours 7862 22M02T Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée 7901 23C021 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1 7902 23C022 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2 7903 23C023 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3 7904 23C024 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4 7905 23C02J Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire 7906 23M02T Rééducation, très courte durée 7907 23M06T Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée 7908 23M07J Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire 7909 23M08J Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire 7910 23M091 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1 7911 23M10T Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée 7912 23M11T Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée 7913 23M14Z Traitements prophylactiques 7914 23M15Z Actes non effectués en raison d'une contre-indication 7915 23M16T Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée 7916 23M19Z Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins 7917 23M20T Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée 7918 23M21T Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation, très courte durée 7959 23K02Z Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours 7960 23K03J Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 7961 23M02T Rééducation, très courte durée 7962 23M02Z Rééducation 7963 23M061 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1 7964 23M062 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2 7965 23M063 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3 7966 23M064 Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4 7967 23M06T Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée 7968 23M07J Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire 7969 23M08J Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire 7970 23M091 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1 7971 23M092 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2 7972 23M093 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3 7973 23M094 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4 7974 23M101 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1 7975 23M102 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2 7976 23M103 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3 7977 23M104 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4 7978 23M10T Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée 7979 23M111 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 7980 23M112 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 7981 23M113 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 7982 23M114 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 7984 23M14Z Traitements prophylactiques 7985 23M15Z Actes non effectués en raison d'une contre-indication 7986 23M16Z Convalescences et autres motifs sociaux 7988 23M19Z Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins 7989 23M20T Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée 7990 23M20Z Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23 7991 23Z02T Soins Palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée 7992 23Z02Z Soins Palliatifs, avec ou sans acte 7993 23Z02Z Soins Palliatifs, avec ou sans acte 7994 23Z02Z Soins Palliatifs, avec ou sans acte 7995 23M11T Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée 7996 23M16T Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée 7997 23M21T Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation, très courte durée 7998 23M21Z Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation 8701 25C021 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1 8702 25C022 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2 8703 25C023 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3 8704 25C024 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4 8705 25M02T Autres maladies dues au VIH, très courte durée 8706 25Z031 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1 8755 25M02A Autres maladies dues au VIH 8756 25M02B Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse 8757 25M02C Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses 8758 25M02T Autres maladies dues au VIH, très courte durée 8759 25Z02E Maladies dues au VIH, avec décès 8760 25Z031 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1 8761 25Z032 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2 8762 25Z033 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3 8763 25Z034 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4 8802 26C021 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1 8803 26C022 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2 8804 26C023 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3 8805 26C024 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4 8806 26M021 Traumatismes multiples graves, niveau 1 8852 26M021 Traumatismes multiples graves, niveau 1 8853 26M022 Traumatismes multiples graves, niveau 2 8854 26M023 Traumatismes multiples graves, niveau 3 8855 26M024 Traumatismes multiples graves, niveau 4 8906 27C021 Transplantations hépatiques, niveau 1 8907 27C022 Transplantations hépatiques, niveau 2 8908 27C023 Transplantations hépatiques, niveau 3 8909 27C024 Transplantations hépatiques, niveau 4 8910 27C031 Transplantations pancréatiques, niveau 1 8911 27C032 Transplantations pancréatiques, niveau 2 8912 27C033 Transplantations pancréatiques, niveau 3 8913 27C034 Transplantations pancréatiques, niveau 4 8914 27C041 Transplantations pulmonaires, niveau 1 8915 27C042 Transplantations pulmonaires, niveau 2 8916 27C043 Transplantations pulmonaires, niveau 3 8917 27C044 Transplantations pulmonaires, niveau 4 8918 27C051 Transplantations cardiaques, niveau 1 8919 27C052 Transplantations cardiaques, niveau 2 8920 27C053 Transplantations cardiaques, niveau 3 8921 27C054 Transplantations cardiaques, niveau 4 8922 27C061 Transplantations rénales, niveau 1 8923 27C062 Transplantations rénales, niveau 2 8924 27C063 Transplantations rénales, niveau 3 8925 27C064 Transplantations rénales, niveau 4 8926 27C071 Autres transplantations, niveau 1 8927 27C072 Autres transplantations, niveau 2 8928 27C073 Autres transplantations, niveau 3 8929 27C074 Autres transplantations, niveau 4 8930 27C041 Transplantations pulmonaires, niveau 1 8931 27C042 Transplantations pulmonaires, niveau 2 8932 27C043 Transplantations pulmonaires, niveau 3 8933 27C044 Transplantations pulmonaires, niveau 4 8934 27C051 Transplantations cardiaques, niveau 1 8935 27C052 Transplantations cardiaques, niveau 2 8936 27C053 Transplantations cardiaques, niveau 3 8937 27C054 Transplantations cardiaques, niveau 4 8970 27Z021 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1 8971 27Z022 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2 8972 27Z023 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3 8973 27Z024 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4 8976 27Z04J Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire 8977 27Z03Z Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques 9602 28Z01Z Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances 9603 28Z02Z Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances 9604 28Z03Z Entraînements à l'hémodialyse, en séances 9605 28Z04Z Hémodialyse, en séances 9606 28Z07Z Chimiothérapie pour tumeur, en séances 9609 28Z10Z Curiethérapie, en séances 9610 28Z11Z Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9613 28Z14Z Transfusions, en séances 9614 28Z15Z Oxygénothérapie hyperbare, en séances 9615 28Z16Z Aphérèses sanguines, en séances 9616 28Z17Z Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances 9617 28Z04Z Hémodialyse, en séances 9619 28Z11Z Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9620 28Z11Z Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9621 28Z11Z Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9622 28Z18Z Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances 9623 28Z11Z Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 9625 28Z18Z Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances 9626 28Z19Z Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales 9627 28Z19Z Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales 9628 28Z20Z Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV 9629 28Z21Z Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV 9630 28Z22Z Autres préparations à une irradiation externe 9631 28Z23Z Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances 9632 28Z24Z Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances 9633 28Z25Z Autres techniques d'irradiation externe, en séances Arrêté du 28 février 2020 - art. Arrêté du 28 février 2020 - art. (V)