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En bref

Cet article de loi est une annexe qui liste des actes médicaux spécifiques, principalement des interventions chirurgicales complexes, liées à la tête, au cou et au système digestif. Il fait partie d'un arrêté qui concerne les forfaits alloués aux établissements de santé.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000030306338 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/30/30/63/LEGIARTI000030306338.xml Article Annexe 8 (suite) MODIFIE 2015-03-01 2016-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Annexes HAFA003-00 Glossectomie totale de langue mobile, par abord cervicofacial HAFA004-00 Pelvimandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial HAFA012-00 Glossectomie totale de base HAFA013-00 Glossectomie totale de langue mobile, par abord intrabuccal HAFA016-00 Glossectomie totale avec pharyngolaryngectomie totale HAFA017-00 Pelvi-glosso-mandibulectomie interruptrice, par abord cervicofacial HAFA027-00 Pelviglossectomie de langue mobile, par abord cervicofacial HAFA029-00 Glossectomie totale de base de langue et de langue mobile HDFA001-00 Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par transplant libre de jéjunum HDFA003-00 Pharyngolaryngectomie totale étendue à la base de langue HDFA005-00 Pharyngolaryngectomie totale HDFA006-00 Pharyngolaryngectomie totale circulaire avec rétablissement de continuité par coloplastie rétrosternale HDFA007-00 Oropharyngectomie par mandibulotomie avec pharyngolaryngectomie totale HDFA008-00 Oropharyngectomie latérale, par cervicotomie HDFA010-00 Pharyngolaryngectomie totale circulaire HDFA011-00 Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice, par abord cervicofacial HDFA012-00 Pharyngectomie postérieure, par cervicotomie HDFA013-00 Oropharyngectomie avec mandibulectomie partielle interruptrice et pharyngolaryngectomie totale HDFA017-00 Oropharyngectomie postérieure, par cervicotomie HDFA019-00 Oropharyngectomie par mandibulotomie HDGA001-00 Ablation de corps étranger pharyngoœsophagien, par cervicotomie HDMA008-00 Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino-pharyngée HDMA009-00 Vélopharyngoplastie ou pharyngoplastie avec lambeau pharyngé et lambeau palatin HECA002-00 Suture de plaie ou de perforation de l'œsophage, par thoracotomie HECA004-00 Suture de plaie ou de perforation de l'œsophage, par laparotomie HECC001-00 Suture de plaie ou de perforation de l'œsophage, par thoracoscopie HEFA001-00 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoracophrénotomie gauche HEFA002-00 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie HEFA003-00 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoracotomie et par cœlioscopie HEFA004-00 Œsophagectomie totale avec œsophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie HEFA005-00 Œsophagectomie avec œsophagojéjunostomie, par thoraco-phréno-laparotomie HEFA006-00 Œsophagectomie totale avec œsophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie HEFA007-00 Œsophagectomie avec œsophagocoloplastie, par cervicotomie, thoracotomie et laparotomie HEFA008-00 Œsophago-pharyngo-laryngectomie totale avec œsophagogastroplastie, par cervicotomie et par laparotomie HEFA009-00 Œsophagectomie avec œsophagocoloplastie, par thoracotomie et par laparotomie HEFA010-00 Exérèse de duplication de l'œsophage, par thoracotomie et par laparotomie HEFA011-00 Œsophagectomie avec œsophagojéjunostomie, par thoracotomie et par laparotomie HEFA012-00 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoracotomie et par laparotomie HEFA013-00 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par thoraco-phréno-laparotomie HEFA014-00 Exérèse de duplication de l'œsophage, par thoracotomie HEFA015-00 Résection de diverticule de l'œsophage, par thoracotomie HEFA016-00 Œsophagectomie avec œsophagocoloplastie, par thoraco-phréno-laparotomie HEFA017-00 Œsophago-pharyngo-laryngectomie totale avec œsophagocoloplastie, par cervicotomie et par laparotomie HEFA018-00 Œsophagectomie avec œsophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracotomie et cœlioscopie HEFA019-00 Excision de tumeur de l'œsophage sans interruption de la continuité, par thoracotomie HEFA020-00 Œsophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cervicotomie et par laparotomie HEFA021-00 Résection-anastomose de rétrécissement congénital de l'œsophage, par thoracotomie HEFA022-00 Œsophagectomie totale sans rétablissement de la continuité, par thoracotomie HEFC001-00 Résection de diverticule de l'œsophage, par thoracoscopie HEFC002-00 Excision de tumeur de l'œsophage sans interruption de la continuité, par thoracoscopie HEFC003-00 Exérèse de duplication de l'œsophage, par thoracoscopie HEFC800-01 Œsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par thoracoscopie et laparotomie ou cœlioscopie. HEFC801-01 Œsophagectomie avec oesophagogastroplastie, par cervicotomie, thoracoscopie et laparotomie ou cœlioscopie. HEMA001-00 Œsophagocoloplastie rétrosternale sans œsophagectomie, avec anastomoses œsophagocolique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie HEMA002-00 Reconstruction secondaire de l'œsophage pour atrésie avec fistule, par thoracotomie HEMA003-00 Reconstruction de l'œsophage et fermeture de la fistule en un temps pour atrésie avec fistule, par thoracotomie HEMA004-00 Reconstruction de l'œsophage en un temps pour atrésie sans fistule, par thoracotomie HEMA005-00 Œsophagocoloplastie rétrosternale sans œsophagectomie, avec anastomoses pharyngocolique, par cervicotomie et par laparotomie HEMA006-00 Reconstruction de l'œsophage par lambeau libre de segment digestif, avec anastomosess vasculaires et digestives HEMA008-00 Œsophagogastroplastie rétrosternale sans œsophagectomie, avec anastomoses œsophagogastrique cervicale, par cervicotomie et par laparotomie HEMA009-00 Œsophagogastroplastie rétrosternale sans œsophagectomie, avec anastomoses pharyngogastrique, par cervicotomie et par laparotomie HEPA001-00 Œso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie HEPA003-00 Œso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracotomie HEPA004-00 Transsection de l'œsophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par laparotomie HEPA005-00 Transsection de l'œsophage, par thoracotomie ou par laparotomie HEPA007-00 Transsection de l'œsophage avec splénectomie et déconnexion portosystémique, par thoracotomie et par laparotomie HEPC001-00 Œso-cardio-myotomie extramuqueuse sans réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie HEPC004-00 Œso-cardio-myotomie extramuqueuse avec réalisation de procédé antireflux, par thoracoscopie HESA001-00 Fermeture de fistule œsotrachéale acquise, par cervicotomie HESA002-00 Fermeture d'une fistule œsotrachéale congénitale sans atrésie de l'œsophage, par cervicotomie et par thoracotomie HESA004-00 Fermeture de fistule œsotrachéale acquise, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie HESA006-00 Fermeture d'une fistule œsotrachéale congénitale sans atrésie de l'œsophage, par cervicotomie HESA007-00 Fermeture de fistule œsotrachéale acquise avec résection de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie HESA008-00 Fermeture de fistule œsotrachéale acquise avec résection-anastomose de la trachée, par cervicotomie HESA009-00 Fermeture de la fistule œsotrachéale d'une atrésie de l'œsophage, par thoracotomie HESA010-00 Fermeture de fistule œsotrachéale après implant phonatoire, par cervicotomie HFFA004-00 Résection de duplication gastroduodénale avec dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie HFFA007-00 Résection de duplication gastroduodénale sans dérivation du conduit biliaire commun, par laparotomie HFMA001-00 Confection d'une valve tubérositaire sans libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie HFMA007-00 Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par thoracotomie HGCA003-00 Anastomose duodénoduodénale pour atrésie ou sténose congénitale du duodénum, par laparotomie HGEA001-00 Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par laparotomie HGEC001-00 Détorsion intestinale ou section de bride péritonéale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive [mesenterium commune], par cœlioscopie HGFA008-00 Résection segmentaire d'une atrésie unique de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie HGFA009-00 Résection segmentaire d'une atrésie étagée de l'intestin grêle avec rétablissement de la continuité, par laparotomie HGFA010-00 Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par laparotomie HGFA011-00 Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec résection intestinale, par laparotomie HGFA012-00 Résection de l'intestin grêle et/ ou du côlon pour péritonite néonatale, par laparotomie HGFA013-00 Résection totale de l'intestin grêle, par laparotomie HGFC001-00 Exérèse de duplication de l'intestin grêle sans résection intestinale, par cœlioscopie HGPA006-00 Désobstruction de l'intestin grêle pour iléus méconial, par laparotomie HGPH001-00 Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique HHFA003-00 Résection du côlon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie HHFA004-00 Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomoses iléorectale, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HHFA005-00 Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HHFA021-00 Colectomie totale avec conservation du rectum, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie HHFA022-00 Colectomie totale avec conservation du rectum, avec anastomoses iléorectale, par laparotomie HHFA028-00 Coloproctectomie totale avec anastomoses iléoanale, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HHFA029-00 Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HHFA030-00 Coloproctectomie totale sans rétablissement de la continuité, par laparotomie HHFA031-00 Coloproctectomie totale avec anastomoses iléoanale, par laparotomie HJEA001-00 Abaissement du rectum avec cervicocystoplastie, urétroplastie et vaginoplastie pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal HJEA002-00 Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord trans-sacro-coccygien [de Kraske] et par abord périnéal HJEA003-00 Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute, par laparotomie et par abord périnéal HJEA004-00 Abaissement du rectum pour malformation anorectale haute ou intermédiaire, par abord périnéal médian HJFA001-00 Résection rectocolique avec abaissement colique rétrorectal par laparotomie, avec anastomoses colorectale par voie anale HJFA002-00 Résection rectosigmoïdienne avec anastomoses colorectale infrapéritonéale, par laparotomie HJFA004-00 Résection rectosigmoïdienne avec anastomoses colorectale infrapéritonéale, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie HJFA005-00 Amputation du rectum, par abord périnéal HJFA006-00 Résection rectosigmoïdienne par laparotomie, avec anastomoses coloanale par voie anale ou par abord transsphinctérien HJFA007-00 Amputation du rectum, par laparotomie et par abord périnéal HJFA010-00 Exérèse de duplication du rectum, par abord transsacrococcygien [de Kraske] HJFA011-00 Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par laparotomie HJFA012-00 Proctectomie secondaire par laparotomie avec anastomoses iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale HJFA015-00 Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale HJFA016-00 Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par laparotomie ou par voie anale HJFA017-00 Résection rectosigmoïdienne par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie, avec anastomoses coloanale par voie anale HJFA019-00 Amputation du rectum, par cœlioscopie ou par laparotomie avec préparation par cœlioscopie et par abord périnéal HJFA020-00 Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par laparotomie, avec rétablissement de la continuité par voie anale HJFC001-00 Résection rectocolique subtotale pour aganglionose congénitale par cœlioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale HJFC002-00 Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale par cœlioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale HJFC003-00 Résection rectocolique totale pour aganglionose congénitale par cœlioscopie, avec rétablissement de la continuité par voie anale HJFC023-00 Proctectomie secondaire par cœlioscopie avec anastomoses iléoanale par voie transanale, après colectomie totale initiale HJFC031-00 Résection rectosigmoïdienne dépassant le cul-de-sac de Douglas, sans rétablissement de la continuité, par cœlioscopie HJFD003-00 Résection rectosigmoïdienne pour aganglionose congénitale avec rétablissement de la continuité, par voie anale HLCA001-00 Hépato-porto-cholécystostomie ou hépato-porto-entérostomie pour atrésie des conduits biliaires extrahépatiques, par laparotomie HLFA002-00 Résection du dôme saillant de kyste hydatique du foie, par laparotomie HLFA003-00 Résection du lobe caudé [de Spigel] [segment I] du foie, par laparotomie HLFA004-00 Hépatectomie droite élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie HLFA005-00 Lobectomie hépatique droite [Hépatectomie droite élargie au segment IV], par laparotomie HLFA006-00 Trisegmentectomie hépatique, par laparotomie HLFA007-00 Hépatectomie gauche élargie au lobe caudé [de Spigel] [segment I], par laparotomie HLFA009-00 Bisegmentectomie hépatique, par laparotomie HLFA010-00 Hépatectomie centrale, par laparotomie HLFA011-00 Lobectomie hépatique gauche, par laparotomie HLFA012-00 Kystectomie ou périkystectomie hépatique, par laparotomie HLFA014-00 Séquestrectomie hépatique, par laparotomie HLFA017-00 Hépatectomie droite, par laparotomie HLFA018-00 Hépatectomie gauche, par laparotomie HLFA019-00 Résection atypique du foie, par laparotomie HLFA020-00 Unisegmentectomie hépatique, par laparotomie HLFC002-00 Lobectomie hépatique gauche, par cœlioscopie HLFC003-00 Résection atypique du foie, par cœlioscopie HLFC004-00 Unisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie HLFC027-00 Bisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie HLFC032-00 Trisegmentectomie hépatique, par cœlioscopie HLFC037-00 Hépatectomie gauche, par cœlioscopie HLFC801-01 Hépatectomie droite, par cœlioscopie HLSA001-00 Hémostase de lésion du foie, par laparotomie HLSC012-00 Hémostase de lésion du foie, par cœlioscopie HMCA007-00 Anastomose biliodigestive au-dessus de la convergence portant sur plusieurs conduits biliaires, par laparotomie HNCA002-00 Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomoses biliojéjunale, par laparotomie HNCA003-00 Anastomose pancréaticojéjunale avec anastomoses biliojéjunale et gastrojéjunostomie, par laparotomie HNCA006-00 Suture de plaie du pancréas avec reconstruction du conduit pancréatique, par laparotomie HNCA007-00 Anastomose pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA001-00 Isthmectomie pancréatique avec rétablissement de continuité du conduit pancréatique, par laparotomie HNFA002-00 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, avec anastomoses pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA004-00 Duodénopancréatectomie totale avec splénectomie [Splénopancréatectomie totale], par laparotomie HNFA005-00 Exérèse de tumeur du pancréas, par laparotomie HNFA006-00 Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum et splénectomie, par laparotomie HNFA007-00 Duodénopancréatectomie céphalique, par laparotomie HNFA008-00 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par laparotomie HNFA010-00 Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche] avec anastomoses pancréatojéjunale ou pancréaticojéjunale, par laparotomie HNFA011-00 Pancréatectomie totale ou subtotale avec conservation du duodénum, sans splénectomie, par laparotomie HNFA012-00 Nécrosectomie pancréatique, par laparotomie HNFA013-00 Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par laparotomie HNFC001-00 Exérèse de tumeur du pancréas, par cœlioscopie HNFC002-00 Pancréatectomie gauche avec splénectomie [Splénopancréatectomie gauche], par cœlioscopie HNFC027-00 Nécrosectomie pancréatique, par cœlioscopie HNFC028-00 Pancréatectomie gauche avec conservation de la rate, par cœlioscopie HPLB003-00 Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale JAEA002-00 Autotransplantation du rein, par abord direct JAEA003-00 Transplantation du rein JAFA003-00 Héminéphrectomie avec urétérectomie totale, par abord direct JAFA005-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec résection latérale de la veine cave inférieure, par abord direct JAFA006-00 Néphrectomie partielle ex situ avec autotransplantation du rein, par abord direct JAFA009-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par laparotomie ou par abord lomboabdominal JAFA011-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie et contrôle intraatrial cardiaque, par thoraco-phréno-laparotomie JAFA014-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal JAFA016-00 Binéphrectomie, par laparotomie JAFA021-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par thoraco-phréno-laparotomie JAFA022-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie JAFA025-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par thoraco-phréno-laparotomie JAFA026-00 Héminéphrectomie pour fusion rénale, par abord direct JAFA027-00 Binéphrectomie, par abords lombaux verticaux JAFA028-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie et thrombectomie par cavotomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal JAFA029-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par laparotomie ou par abord lomboabdominal JAFA031-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par thoraco-phréno-laparotomie JAFC004-00 Binéphrectomie, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie JAFC010-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par cœlioscopie ou rétropéritonoscopie JAFC019-00 Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par cœlioscopie ou rétropéritonoscopie JAMA002-00 Réparation d'un traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, par abord direct JASA001-00 Hémostase de plaie ou de fracture du rein par pose de filet périrénal, par abord direct JBPG001-00 Urétéropyélotomie ou urétérotomie, par néphroscopie par voie transcutanée JCCA006-00 Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par abord direct JCCA012-00 Anastomose urétérocolique ou urétérorectale avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par abord direct JCCC002-00 Urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie JCKA001-00 Remplacement partiel de l'uretère par un segment digestif, par abord direct JCKA002-00 Remplacement total de l'uretère par un segment digestif, par abord direct JCMA002-00 Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien JCMA005-00 Transformation d'une urétérostomie cutanée en dérivation interne avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse intestinale détubulée JDFA001-00 Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie JDFA003-00 Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie JDFA005-00 Cystectomie totale, par laparotomie JDFA006-00 Cystectomie totale avec anastomoses urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie JDFA008-00 Cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie JDFA009-00 Cystectomie totale avec anastomoses urétérocolique directe, par laparotomie JDFA016-00 Cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie JDFA019-00 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomoses urétérocolique directe, par laparotomie JDFA020-00 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie JDFA021-00 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie JDFA022-00 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec anastomoses urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie JDFA023-00 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie JDFA024-00 Vésiculo-prostato-cystectomie totale, par laparotomie JDFA025-00 Vésiculo-prostato-cystectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie JDMA001-00 Entérocystoplastie d'agrandissement par anse détubulée, par laparotomie JDMA002-00 Entérocystoplastie d'agrandissement avec réimplantation urétérovésicale bilatérale, par laparotomie JDSA003-00 Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis, sans ostéotomie du bassin JDSA004-00 Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement de l'urètre chez la fille, sans ostéotomie du bassin JDSA007-00 Fermeture d'une exstrophie vésicale avec allongement du pénis et cure unilatérale ou bilatérale de hernie de l'aine, sans ostéotomie du bassin JFFA001-00 Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée, par laparotomie JFFA002-00 Pelvectomie postérieure avec rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie JFFA003-00 Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie JFFA004-00 Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie et par abord périnéal JFFA005-00 Pelvectomie postérieure sans rétablissement de la continuité digestive, par laparotomie JFFA006-00 Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par thoraco-phréno-laparotomie JFFA007-00 Exérèse d'une lipomatose pelvienne, par laparotomie JFFA008-00 Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée, par laparotomie et par abord périnéal JFFA009-00 Pelvectomie antérieure avec anastomoses urétérocolique directe, par laparotomie JFFA010-00 Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal sans dissection des gros vaisseaux, par laparotomie ou par lombotomie JFFA011-00 Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse non détubulée, par laparotomie et par abord périnéal JFFA013-00 Pelvectomie totale avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie et par abord périnéal JFFA016-00 Pelvectomie antérieure avec urétérostomie cutanée transintestinale par anse détubulée continente, par laparotomie JFFA018-00 Pelvectomie antérieure, par laparotomie JFFA019-00 Pelvectomie antérieure avec anastomoses urétérocolique et confection d'un réservoir détubulé rectosigmoïdien ou iléo-recto-sigmoïdien, par laparotomie JFFA021-00 Exérèse de lésion de l'espace rétropéritonéal avec dissection des gros vaisseaux, par abord direct JFFA022-00 Pelvectomie antérieure avec entérocystoplastie de remplacement [néovessie] orthotopique par anse détubulée, par laparotomie KAFA001-00 Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par abord transsphénoïdal KAFA002-00 Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par craniotomie KAFE900-00 Exérèse de lésion de la loge hypophysaire, par vidéochirurgie transsphénoïdale KANB001-00 Hypophysiolyse fonctionnelle, par voie transsphénoïdale KBFA001-00 Exérèse de lésion de la région pinéale, par craniotomie KDQA002-00 Exploration des sites parathyroïdiens médiastinaux, par thoracotomie KEFA001-00 Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par abord direct KEFA002-00 Surrénalectomie partielle ou totale, par abord direct KEFC001-00 Surrénalectomie totale pour phéochromocytome, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie KEFC002-00 Surrénalectomie partielle ou totale, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie LAFA006-00 Résection fronto-ethmoïdo-sphénoïdo-maxillaire avec exérèse de la lame criblée et de méninge, par abord paralatéronasal LAFA900-00 Craniectomie décompressive LAMA001-00 Reconstruction du tiers latéral du massif facial pour syndrome malformatif, par abord facial et par abord coronal LAMA002-00 Réparation d'une fente craniofaciale impliquant l'orbite avec abord de l'étage antérieur de la base du crâne LAMA006-00 Remodelage du pôle postérieur du crâne, par abord direct LAMA009-00 Cranioplastie de la voûte LAPA005-00 Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, sans remodelage du pôle postérieur du crâne LAPA006-00 Taille et transposition de volet crânien intéressant les orbites LAPA008-00 Taille de volet crânien sans transposition LAPA016-00 Taille et transposition de volet crânien n'intéressant pas les orbites, avec remodelage du pôle postérieur du crâne LDAA001-00 Recalibrage bilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur LDAA002-00 Recalibrage unilatéral de la colonne vertébrale cervicale, par abord postérieur LDCA001-00 Ostéosynthèse transarticulaire bilatérale de l'atlas et de l'axis, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale bilatérale LDCA003-00 Ostéosynthèse postérieure de la jonction occipitocervicale avec exploration du contenu canalaire, par abord postérieur LDCA004-00 Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par cervicotomie antérieure ou antérolatérale LDCA007-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale cervicale, par abord antérieur avec mandibulotomie LDCA008-00 Ostéosynthèse de la dent de l'axis [apophyse odontoïde de C2], par abord intrabuccal LDCA012-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur LDCA013-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par cervicotomie antérieure ou par cervicotomie antérolatérale LDDA001-00 Arthrodèse antérieure de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal ou par cervicotomie antérolatérale LDFA003-00 Laminarthrectomie cervicale totale bilatérale, par abord postérieur LDFA010-00 Spondylectomie totale, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale et par abord postérieur LDPA001-00 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ouverture durale, par abord postérieur LDPA002-00 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par cervicotomie antérolatérale LDPA003-00 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, sans ouverture durale, par abord postérieur LDPA004-00 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, avec ostéosynthèse, par abord postérieur LDPA005-00 Décompression médullaire pour malformation de la jonction occipitocervicale, par abord intrabuccal LDPA006-00 Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale LDPA007-00 Corporotomie [Somatotomie] d'une vertèbre pour décompression médullaire, avec arthrodèse et/ ou ostéosynthèse, par cervicotomie antérieure ou antérolatérale LDPA009-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, par cervicothoracotomie LECA001-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie LECA002-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie et par abord postérieur LECA003-00 Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoracotomie LECA004-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur LECA005-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par thoracotomie LECA006-00 Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par thoraco-phréno-laparotomie LECC001-00 Ostéosynthèse et/ ou arthrodèse antérieure ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale, par thoracoscopie LEFA001-00 Spondylectomie thoracique totale, par abord postérieur LEFA004-00 Corporectomie vertébrale totale, par thoraco-phréno-laparotomie LEFA005-00 Spondylectomie totale, par thoracotomie et par abord postérieur LEFA006-00 Corporectomie vertébrale totale, par thoracotomie LEFA007-00 Corporectomie vertébrale partielle, par thoraco-phréno-laparotomie LEFA008-00 Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoraco-phréno-laparotomie LEFA009-00 Spondylectomie totale, par thoraco-phréno-laparotomie et par abord postérieur LEFA010-00 Corporectomie vertébrale partielle, par thoracotomie LEFA011-00 Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale avec ostéosynthèse et/ ou arthrodèse, par thoracotomie LEFA012-00 Corporectomie d'une vertèbre malformée, par thoracotomie LEFA013-00 Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie LEFA014-00 Corporectomie vertébrale partielle ou totale, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie LEFC002-00 Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale, par thoracoscopie LEGA001-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie LEGA002-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale, par thoracotomie LEHA001-00 Biopsie osseuse et/ ou discale de la colonne vertébrale, par thoraco-phréno-laparotomie LEHA003-00 Biopsie osseuse et/ ou discale de la colonne vertébrale, par thoracotomie LEMA001-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie LEMA002-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoracotomie LEMA003-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie LEMA004-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 vertèbres ou plus, par thoracotomie LEPA001-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie LEPA002-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie LEPA003-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoracotomie LEPA004-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie LEPA005-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoraco-phréno-laparotomie LEPA006-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie LEPA007-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par thoracotomie LEPA008-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 1 à 3 vertèbres, par thoraco-phréno-laparotomie LFCA003-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale avec exploration du contenu canalaire, par laparotomie ou lombotomie et par abord postérieur LFMA001-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par lombotomie LFPA002-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale, avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie LFPA003-00 Ostéotomie antérieure ou discectomie totale pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, sans correction instrumentale, sur 4 vertèbres ou plus, par laparotomie ou par lombotomie LGCA001-00 Ostéosynthèse de fracture du sacrum, par abord postérieur LGFA003-00 Exérèse distale du sacrum [Sacrectomie respectant S1 et S2], par abord antérieur et par abord postérieur LGFA004-00 Exérèse totale du sacrum [Sacrectomie totale], par abord antérieur et par abord postérieur LGFA006-00 Exérèse proximale du sacrum [Sacrectomie S1 et/ ou S2], par abord antérieur et par abord postérieur LHCA001-00 Ostéosynthèse de la colonne vertébrale sans exploration du contenu canalaire, par abord antérieur et par abord postérieur LHFA003-00 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus LHFA013-00 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur LHFA025-00 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur LHFA027-00 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse, correction instrumentale et ostéotomie antérieure transpédiculaire, sur 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur LHFA028-00 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur LHFA029-00 Arthrectomie totale bilatérale et/ ou ostéotomie postérieure pour déformation rigide de la colonne vertébrale avec arthrodèse et correction instrumentale, sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur LHGA004-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur LHGA006-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la colonne vertébrale sur 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur LHMA003-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérieur LHMA004-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres, par abord postérolatéral LHMA006-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 3 à 5 vertèbres, par abord postérieur LHMA013-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 6 à 9 vertèbres par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus LHMA014-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus par abord postérieur, avec résection de 3 côtes ou plus LHMA015-00 Correction instrumentale d'une déformation souple de la colonne vertébrale avec arthrodèse de 10 vertèbres ou plus, par abord postérieur LHPA004-00 Mise à plat d'une lésion vertébrale infectieuse ou ossifluente, par abord postérieur LJCA002-00 Ostéosynthèse d'un volet thoracique LJFA001-00 Gibbectomie, par abord direct LJFA002-00 Résection de la première côte, par abord supraclaviculaire ou par abord axillaire LJFA004-00 Résection de la paroi thoracique, sans prothèse LJFA007-00 Résection de la première côte et d'une côte cervicale, par abord supraclaviculaire LJFA008-00 Résection de la paroi thoracique, avec prothèse LJFA009-00 Résection du sternum LJFA010-00 Exérèse partielle de côte et/ ou de sternum, par abord direct LJJA002-00 Evacuation de collection suppurée de la paroi thoracique étendue au médiastin LJMA001-00 Thoracoplastie de 6 côtes ou plus LJMA002-00 Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, sans ostéosynthèse LJMA003-00 Thoracoplastie de 2 à 5 côtes LJMA004-00 Plastie de malformation du thorax sans malformation du sternum, avec ostéosynthèse LJMA005-00 Plastie de malformation sternocostale, sans ostéosynthèse LJMA006-00 Plastie de malformation sternocostale, avec ostéosynthèse LJSA001-00 Fermeture d'une désunion pariétale de thoracotomie latérale LLCA001-00 Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie LLCA002-00 Suture d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie LLCA003-00 Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracotomie LLCA005-00 Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par laparotomie LLCC001-00 Suture de plaie ou de rupture récente d'une coupole du diaphragme, par thoracoscopie LLCC003-00 Suture de plaie ou de rupture récente de la coupole du diaphragme, par cœlioscopie LLFA003-00 Exérèse partielle du diaphragme sans pose de prothèse, par thoracotomie LLFA013-00 Exérèse partielle du diaphragme avec pose de prothèse, par thoracotomie LLMA001-00 Cure d'une hernie acquise de la coupole gauche du diaphragme, par thoracotomie LLMA002-00 Cure d'une hernie hiatale congénitale avec agénésie des piliers du diaphragme, par laparotomie LLMA003-00 Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracotomie LLMA004-00 Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par laparotomie LLMA005-00 Cure d'une hernie acquise de la coupole droite du diaphragme, par abord direct LLMA009-00 Plastie musculaire ou prothétique d'une coupole du diaphragme pour hernie congénitale, par thoracotomie LLMC003-00 Plastie d'une coupole du diaphragme pour éventration, par thoracoscopie LLMC005-00 Cure d'une hernie acquise de la coupole du diaphragme, par thoracoscopie LMSA001-00 Fermeture d'une omphalocèle ou d'un laparoschisis en un temps MZEA002-00 Réimplantation de la main sectionnée au niveau du métacarpe MZEA007-00 Réimplantation du membre supérieur sectionné au dessus du poignet MZEA011-00 Réimplantation de la main sectionnée au poignet MZFA010-00 Désarticulation scapulohumérale [désarticulation de l'épaule] MZMA001-00 Réparation d'une hémisection antérieure du poignet avec ischémie complète de la main NACA002-00 Ostéosynthèse plurifocale de fracture ou de fracture-luxation de la ceinture pelvienne [du bassin], à foyer ouvert NAFA001-00 Résection en bloc de l'os coxal ou du fémur avec arthrectomie monobloc de hanche NAFA003-00 Résection complète en bloc partielle ou totale d'un os coxal [hémibassin] emportant l'acétabulum NAFA006-00 Résection complète en bloc de l'aile iliaque ou du cadre obturateur interrompant la continuité de l'anneau pelvien NAMA002-00 Reconstruction de l'os coxal [hémibassin] après résection de la zone acétabulaire, sans prothèse coxale NEFA002-00 Résection étendue de l'articulation sacro-iliaque NEMA011-00 Reconstruction de l'articulation coxofémorale par prothèse massive ou sur mesure, après perte de substance segmentaire au niveau de la hanche ou de l'os coxal NEMA013-00 Reconstruction osseuse de la hanche après résection en bloc de l'os coxal [hémibassin], avec fixation du fémur à l'os coxal NJEA004-00 Transfert du psoas à travers ou en avant de l'aile iliaque, avec ostéotomie de l'os coxal ou du fémur NZEA002-00 Réimplantation du membre inférieur sectionné à la jambe NZEA003-00 Transplantation du pied à la cuisse avec conservation des pédicules vasculonerveux NZEA006-00 Réimplantation du membre inférieur sectionné à la cuisse NZEA007-00 Réimplantation du pied NZFA001-00 Désarticulation de la hanche NZFA003-00 Désarticulation du genou NZFA006-00 Désarticulation ou amputation du membre inférieur à travers l'os coxal, l'articulation sacro-iliaque ou le sacrum NZFA008-00 Désarticulation ou amputation interilioabdominale QAJA001-00 Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains QAJA003-00 Evacuation d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie QAJA007-00 Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et les 2 mains QAJA008-00 Pansement chirurgical initial de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main QAJA011-00 Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur l'extrémité céphalique et 1 main QBFA014-00 Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière QCJA002-00 Pansement chirurgical secondaire de brûlure sur les 2 mains QCJA005-00 Pansement chirurgical initial de brûlure sur les 2 mains QZFA012-00 Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 10 % à 12,5 % de la surface corporelle QZFA018-00 Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 12,5 % à 15 % de la surface corporelle QZFA034-00 Excision de brûlure en dehors de l'extrémité céphalique et des mains, sur 15 % à 17,5 % de la surface corporelle ZBGA001-00 Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracotomie ZBGC001-00 Ablation de corps étranger intrathoracique, par thoracoscopie ZBQA001-00 Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracotomie ZBQC002-00 Exploration du thorax avec biopsie du poumon, par thoracoscopie ZBSA001-00 Hémostase secondaire à un acte intrathoracique, par thoracotomie ZCJA005-00 Evacuation de collection intraabdominale, par thoracotomie ZZLF004-00 Administration locorégionale d'agent pharmacologique anticancéreux par voie artérielle, avec CEC, avec hyperthermie ARRÊTÉ du 25 février 2015 - art.

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