Arrêté du 11 avril 1994 (classement des conservateurs stagiaires ENSSIB) – Article 1er

En résumé

L'article 1er de l'arrêté du 11 avril 1994 est une disposition modificative. Il modifie l'arrêté du 9 février 1993 fixant les modalités du classement des conservateurs stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, ainsi que la composition du jury chargé de ce classement.

Points clés

• L'article a modifié des dispositions de l'arrêté du 9 février 1993.
• Son statut est « ENTIEREMENT_MODIF » : son contenu normatif a été intégralement incorporé dans le texte modifié.
• Il ne subsiste aucune règle autonome propre à cet article ; la norme applicable se lit dans l'arrêté de 1993 tel que modifié.
• Le champ concerné est celui du classement des conservateurs stagiaires de l'ENSSIB et de la composition du jury de classement.

Qui est concerné

Les conservateurs stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'ENSSIB, dont le classement est régi par l'arrêté de 1993 dans sa version modifiée. L'école et les membres du jury de classement. Pour connaître la règle applicable, il convient de se reporter à l'arrêté du 9 février 1993 modifié.