LEGIARTI000033821256 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/33/82/12/LEGIARTI000033821256.xml Article Annexe 2 VIGUEUR 2017-01-01 2999-01-01 AUTONOME Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre Partie réglementaire (nouvelle) ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE (*) Au lieu de 1° Syndrome parkinsonien unilatéral avec ou sans tremblements Côté actif 10 à 50 10 à 45 Côté opposé 30 à 60 (1) 2° Syndrome parkinsonien incomplet 30 à 80 (1) 3° Syndrome parkinsonien avec troubles de la parole et de la déglutition et salivation exagérée il faut lire 1° Syndrome parkinsonien unilatéral avec ou sans tremblements Côté actif 10 à 50 Côté opposé 10 à 45 2° Syndrome parkinsonien incomplet 30 à 60 (1) 3° Syndrome parkinsonien avec troubles de la parole et de la déglutition et salivation exagérée 30 à 80 (1) GUIDES-BARÈMES DES INVALIDITÉS I. – Commentaire sur le guide-barème des invalidités du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre Le guide-barème des invalidités reproduit, à droit constant, l'ensemble des données des trois barèmes existant en matière de pension militaire d'invalidité, à savoir l'échelle de gravité de 1887, le barème de 1915 et le barème de 1919 modifié. Les pourcentages attribués par le barème de 1919 modifié figurent dans la colonne "pourcentage d'invalidité" et sont comparés, quand il y a lieu, avec les barèmes antérieurs dans la colonne "pourcentage prévu par les barèmes antérieurs". Les trois barèmes évoqués ci-dessus sont entièrement différents dans leur inspiration. C'est ce qui explique d'ailleurs les divergences d'appréciations qu'on peut y trouver à propos d'une même infirmité. L'échelle de gravité de 1887 (issue d'une décision ministérielle du 23 juillet 1887) fut élaborée pour l'application des lois du 11 avril 1831 et du 18 avril 1831. Elle visait exclusivement des infirmités incurables mettant le militaire, de carrière à l'époque, soit hors d'état de rester en activité et lui ôtant toute possibilité d'y rentrer ultérieurement (officiers), soit hors d'état de servir et de pourvoir à sa subsistance (sous-officiers, et soldats). Elles entraînaient, alors, le départ définitif de ces derniers de l'armée. Les pourcentages qui étaient attribués aux infirmités tendaient ainsi à indemniser non seulement l'invalidité, mais également le préjudice subi par le militaire en cause du fait de l'interruption de sa carrière pour une infirmité due au service. Il est à noter d'ailleurs qu'initialement cette échelle ne comportait pas à proprement parler de pourcentages d'invalidité, mais procédait simplement au classement de certaines infirmités en six catégories. L'introduction des pourcentages a été faite par décrets, dont la parution s'est échelonnée de 1906 à 1918. Le barème de 1915 a été élaboré par les médecins de l'administration centrale du ministère de la guerre (commission consultative médicale) pour servir de guide aux experts. Il constitue plutôt une codification des pourcentages d'invalidité généralement admis à l'époque en matière d'accident du travail (loi du 9 avril 1898). Contrairement à l'échelle de gravité de 1887, il ne tient pas compte d'un préjudice quelconque de carrière. Le barème de 1919 (issu d'un décret du 29 mai 1919 modifié), établi par application des dispositions de l'article 9, § 4, de la loi du 31 mars 1919 (article L. 125-3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre), fut dressé par une commission de médecins légistes en tenant compte de la science médico-légale de l'époque. Il constitue une étude médico-légale de l'évaluation applicable aux invalidités. Les pourcentages retenus, comme ceux du barème de 1915, n'indemnisent que le dommage objectif. Ce dernier barème a fait l'objet de mises à jour inégalement fréquentes suivant les titres. On peut ainsi trouver, dans les titres les plus anciens du barème, dont certains sont désormais peu utilisés, des formulations ou des classements qui exigeraient une transposition par un expert au vu de l'évolution des connaissances médicales et/ou des modifications ou des suppressions excédant la logique de la refonte à droit constant. II. – Guides-barèmes des invalidités applicables à certaines catégories de pensionnés Figurent aussi en annexe du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, le guide-barème applicable aux infirmités et maladies contractées pendant l'internement ou la déportation et le guide-barème applicable aux infirmités et maladies contractées par les militaires et assimilés dans certains camps ou lieux de détention. Ces textes, qui prévoient un nombre limité d'infirmités, s'appliquent à certaines catégories de pensionnés. Ces pensionnés relèvent également, pour les infirmités ne figurant pas à ces barèmes particuliers, des dispositions générales du guide-barème des invalidités. Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS POURCENTAGE D'INVALIDITÉ POURCENTAGE PRÉVU PAR LES BARÈMES ANTÉRIEURS Côté droit Côté gauche Côté droit Côté gauche 1887 1915 1887 1915 p. 100 p. 100 p. 100 p. 100 p. 100 p. 100 TITRE PREMIER MEMBRES (1) (1) La commission chargée d'élaborer le guide-barème des amputations a émis l'avis que, par amputés, il faut entendre les mutilés qui ont subi l'amputation au niveau du poignet ou au-dessus, au niveau de la tibio-tarsienne ou au-dessus. Toutefois, elle a assimilé à l'amputation au niveau du poignet la perte des cinq doigts. Aux amputés non appareillables ou dont l'appareillage est mal toléré, il est attribué une majoration de 5 %. A. MEMBRE SUPÉRIEUR Les taux d'invalidité correspondant au membre supérieur droit doivent être appliqués chez les gauchers au membre supérieur gauche et réciproquement. DOIGTS ET MÉTACARPE Raideurs articulaires et ankyloses partielles Pouce. Suivant que la mobilité est conservée entre la demi-flexion et la flexion forcée (angle favorable) ou entre la demi-flexion et l'extension (angle défavorable). Articulation inter-phalangienne 1 à 4 0 à 3 Articulation métacarpo-phalangienne 1 à 3 0 à 1 Articulation inter-phalangienne et métacarpo-phalangienne 4 à 8 3 à 6 5 à 10 2 à 10 La mesure de la limitation des mouvements des doigts est basée sur la connaissance du fait suivant : on sait que la pulpe digitale s'applique sur le pli médian transversal de la paume quand la main est bien fermée. Il suffit donc de mesurer avec un double décimètre la distance du pli à la pointe de l'ongle dans les deux positions de flexion et d'extension maxima. Index. Articulation métacarpo-phalangienne 1 à 2 0 5 5 1re ou 2e articulation inter-phalangienne 1 à 5 0 à 4 5 à 10 0 à 10 Toutes les articulations (index-raide) 5 à 10 4 à 8 Médius. Une seule articulation 0 à 2 0 3 à 10 2 à 5 Toutes les articulations 5 à 8 4 à 6 Annulaire. Une seule articulation 0 à 2 0 3 à 10 3 à 5 Toutes les articulations 5 à 8 4 à 6 3 à 10 3 à 5 Auriculaire. Une seule articulation 0 à 1 0 2 à 5 2 à 5 Toutes les articulations 2 à 5 0 à 4 Les quatre doigts avec le pouce libre. – Suivant que la gêne fonctionnelle intéresse : a. L'extension 10 à 15 8 à 12 b. La flexion 20 à 30 15 à 20 Les quatre doigts et le pouce. – Suivant que la gêne fonctionnelle intéresse : a. L'extension 10 à 20 8 à 15 40 30 b. La flexion 30 à 40 20 à 30 Ankyloses complètes DEUX CLASSES 1° Ankyloses OSSEUSES, vérifiées par la radiographie ; 2° Ankyloses FIBREUSES, très serrées, ne permettant aucun mouvement utile, après tentatives suffisantes de mobilisation. Pouce. Articulation carpo-métacarpienne 20 15 20 15 Articulation métacarpo-phalangienne 10 8 10 8 Articulation inter-phalangienne 5 4 7 5 Articulation métacarpo-phalangienne et inter-phalangienne 15 12 20 15 Toutes les articulations : a. Pouce en extension 30 25 b. Pouce en flexion modérée 25 20 Index. Articulation métacarpo-phalangienne 5 4 8 6 Articulation de la 1re et de la 2e phalanges 10 8 10 7 Articulation de la 2e et de la 3e phalanges 3 1 5 2 Les deux dernières articulations 10 8 15 10 Les trois articulations 15 12 20 15 Médius. Articulation métacarpo-phalangienne 3 1 7 5 Articulation de la 1re et de la 2e phalanges 7 5 4 3 Articulation de la 2e et de la 3e phalanges 2 0 3 2 Les deux dernières articulations 10 8 10 5 Les trois articulations 15 12 15 10 Annulaire. Articulation métacarpo-phalangienne 2 0 6 4 Articulation de la 1re et de la 2e phalanges 5 4 4 3 Articulation de la 2e et de la 3e phalanges 1 0 2 1 Les deux dernières articulations 10 8 10 5 Les trois articulations 12 9 12 8 Auriculaire. Articulation métacarpo-phalangienne 1 0 4 3 Articulation de la 1re et de la 2e phalanges 3 1 2 2 Articulation de la 2e et de la 3e phalanges 1 0 2 1 Les deux dernières articulations 5 3 6 5 Les trois articulations 12 9 8 6 Gêne fonctionnelle des doigts résultant de lésions autres que les lésions articulaires. Section ou perte de substance des tendons extenseurs ou fléchisseurs. Adhérences ; cicatrices. Flexion permanente d'un doigt Pouce 10 à 25 8 à 20 8 5 Index 5 à 15 4 à 12 5 4 Médius 5 à 15 4 à 12 3 2 Annulaire 5 à 12 4 à 9 1 à 2 1 Auriculaire 5 à 12 4 à 9 1 à 2 1 Extension permanente d'un doigt Pouce 15 à 25 12 à 20 10 8 Index 10 à 15 8 à 12 8 6 Médius 5 à 15 4 à 12 5 4 Annulaire 5 à 12 4 à 9 4 3 Auriculaire 5 à 12 4 à 9 4 3 Impotence totale définitive de préhension de la main 1° Par flexion ou extension permanente de tous les doigts, y compris le pouce (avec ou sans ankylose proprement dite) 60 45 65 60 65 50 2° Par flexion ou extension permanente de trois doigts, avec raideur des autres, atrophie de la main et de l'avant-bras, raideur du poignet 60 45 60 60 Rétraction ischémique de Wolkmann (La plupart du temps le pouce n'est pas atteint) a. Cas où le pouce est atteint, la main est alors fonctionnellement inutile 65 60 65 50 b. Cas où le pouce est libre 40 30 Maladie de Dupuytren Rétraction des deux derniers doigts 20 10 Pseudarthrose des doigts Pseudarthrose ballante, avec perte de substance osseuse Phalange unguéale. Pouce 5 4 5 3 Index 1 à 2 0 4 2 Autres doigts 1 à 2 0 2 1 Autres phalanges Pouce 15 12 15 10 Index 10 8 10 8 Autres doigts 5 4 5 3 Luxations irréduites et irréductibles Pouce Phalangette 5 4 Métacarpo-phalangienne (suivant la mobilité restaurée) 10 à 25 8 à 20 Lors de cicatrices adhérentes de la paume et de raideur des autres doigts 30 à 40 20 à 30 60 60 Doigts Phalangette 2 à 3 0 à 1 Phalangine et phalange (suivant la mobilité restaurée) 5 à 15 4 à 12 Amputations ou désarticulations Ablation isolée du pouce ou d'un doigt, partielle ou totale Pouce. Phalange unguéale 10 8 10 5 à 10 Les deux phalanges 30 20 60 20 60 15 Les deux phalanges et le 1er métacarpien 35 25 30 25 Index Phalange unguéale 5 4 5 5 Deux phalanges 10 8 12 10 Les trois phalanges 15 12 15 12 Médius – Annulaire – Auriculaire Phalange unguéale 1 0 2 1 Deux phalanges 5 4 5 3 Trois phalanges 10 8 10 5 Ablation de plusieurs doigts Ablation de deux doigts, avec les métacarpiens correspondants : Index et un autre doigt 35 25 60 60 Deux doigts autres que l'index 20 15 60 60 (Lors de mobilité conservée du pouce et des autres doigts.) Pouce, index 65 50 65 40 Index, médius 35 25 60 40 60 30 Médius, annulaire 20 15 60 30 60 20 Annulaire, auriculaire 20 15 60 20 60 10 Ablation de deux doigts, avec ou sans les métacarpiens correspondants, lors de raideur très prononcée du pouce et des autres doigts et d'atrophie de la main 50 40 65 65 Ablation totale du pouce et de l'index : Si les autres doigts sont assez mobiles pour faire préhension avec la paume 45 35 65 65 Si les autres doigts sont déviés ou de mobilité plus ou moins incomplète 50 à 60 40 à 45 65 65 Ablation de trois doigts, avec les métacarpiens correspondants : Index et deux autres doigts 50 40 65 65 Médius, annulaire, auriculaire (suivant l'état de mobilité du pouce et de l'index) 40 à 50 30 à 40 65 30 65 20 Lors d'immobilisation du pouce et du doigt restant 60 45 65 65 Pouce, index, médius 65 60 65 50 Index, médius, annulaire 50 40 65 50 65 40 Ablation de trois doigts, sans les métacarpiens correspondants : Index et deux autres doigts (lors de mobilité conservée du pouce et du doigt restant) 40 30 60 60 Médius, annulaire, auriculaire (lors de mobilité conservée du pouce et du doigt restant) 30 20 60 60 Lors d'immobilisation du pouce et du doigt restant 60 45 65 65 Index, médius, auriculaire 60 35 60 30 Pouce, index, annulaire 65 50 65 40 Pouce, index, auriculaire 65 50 65 40 Pouce, médius, annulaire 65 40 65 30 Pouce, médius, auriculaire 65 40 65 30 Pouce, annulaire, auriculaire 65 40 65 30 Ablation totale du pouce et de trois ou de deux doigts autres que l'index 50 à 60 40 à 45 65 65 Ablation des quatre derniers doigts 65 Le pouce restant mobile 45 35 65 55 65 45 Lors d'immobilisation du pouce 60 45 65 65 Ablation des quatre premiers doigts 65 60 65 50 Ablation partielle de deux doigts : De la phalangette du pouce et des deux dernières phalanges de l'index : avec mobilité complète des moignons 20 15 20 10 sans mobilité des moignons 30 20 30 20 Deux phalangettes : Index et médius 10 5 Médius et annulaire 5 5 Ablation simultanée aux deux mains des pouces et de tous les doigts 90 100 100 Ablation de divers doigts aux deux mains (1) : 1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 125-11 et L. 132-1 à L. 132-3. Des pouces et de tous les doigts à l'exception d'un seul 85 100 100 De tous les doigts à l'exception d'un seul 100 Des pouces et de trois ou quatre doigts 85 Des pouces et de trois ou quatre doigts autres que les index 70 Des pouces et de trois autres doigts 80 Des pouces et des deux index 80 80 Des pouces, un index et un médius 70 Des pouces et un index 60 Des deux pouces 60 50 (Pour les ablations partielles et simultanées de deux doigts, à la même main, additionner les évaluations indiquées plus haut.) MÉTACARPE Fractures Cal difforme, saillant, gêne motrice des doigts correspondants 5 à 15 4 à 12 Fractures avec perte de substance osseuse sur l'un ou l'autre bord de la main, déviation secondaire de la main ; écartement ou gêne motrice importante des doigts 10 à 20 8 à 15 5 à 15 0 à 5 Luxations Des deux derniers métacarpiens 15 à 20 12 à 15 De tous les métacarpiens 30 à 40 20 à 30 40 30 (Suivant la gêne fonctionnelle des doigts et du poignet.) 60 50 PERTE TOTALE DE LA MAIN Par désarticulation du poignet ou amputation très basse de l'avant-bras 85 (1) Par amputation atypique intra-carpienne Par désarticulation des cinq métacarpiens Par amputation intra-métacarpienne Par ablation du pouce et des quatre doigts Perte des deux mains 100 (2) 100 (2) (1) et (2) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 125-11 et L. 132-1 à L. 132-3. POIGNET a. Les mouvements de flexion et d'extension varient entre 95° et 130° ; b. Les mouvements de pronation et de supination embrassent un angle total de 180° Fractures (Voir ci-après) Raideurs articulaires et ankyloses partielles Raideurs de l'extension et de la flexion 5 à 8 4 à 6 Si les mouvements conservés se produisent également de chaque côté de la verticale, l'angle de mobilité est dit favorable 8 5 Si l'angle de mobilité s'effectue dans la flexion exagérée, c'est-à-dire lorsque l'extension ne peut pas se faire, l'angle de mobilité est dit défavorable 15 à 20 10 à 20 Raideurs de la pronation et de la supination 5 à 10 4 à 8 Si la partie du mouvement conservé évolue dans la position favorable de la pronation 10 8 Si la partie du mouvement conservé évolue dans la position défavorable de la supination 20 à 30 10 à 20 Raideurs combinées 10 à 20 8 à 15 Ankyloses complètes a. En extension et demi-pronation, pouce en dessus, pouce et doigts mobiles 20 15 20 10 b. En extension et pronation complète, doigts mobiles 25 20 c. En extension et pronation complète, doigts raidis 40 30 60 40 60 30 d. En extension et supination, suivant le degré de mobilité des doigts 40 à 50 30 à 40 e. En flexion et pronation, suivant le degré de mobilité des doigts 45 à 60 35 à 45 40 30 f. En flexion et supination, doigts mobiles 50 40 à 50 50 40 g. En flexion et supination, doigts ankylosés (perte de l'usage de la main) 60 45 65 50 65 40 Luxation Luxation non réduite du poignet lorsqu'elle détermine une gêne fonctionnelle importante 60 60 Pseudarthrose (poignet ballant) A la suite de larges résections ou de grandes pertes de substance traumatiques du carpe 40 30 65 20 65 10 Main botte, radiale ou cubitale Consécutive à une large perte de substance d'un des os de l'avant-bras, suivant le degré de la déviation latérale et de la gêne apportée à la mobilité des doigts 20 à 40 15 à 30 AVANT-BRAS Fractures (Voir ci-après) a. Inflexion latérale ou antéro-postérieure des deux os avec gêne consécutive des mouvements de la main 5 à 15 4 à 12 b. Limitation des mouvements de torsion (pronation et supination) : Pronation conservée, supination abolie 5 à 10 4 à 8 10 5 Pronation abolie, supination conservée 10 à 15 8 à 12 20 à 30 10 à 20 c. Suppression des mouvements de torsion avec immobilisation : En demi-pronation, pouce en dessus 15 12 En pronation complète 25 20 40 30 En supination 35 25 50 40 Cals vicieux : Extrémité inférieure du radius (pénétration des fragments impossible à corriger, avec lésions articulaires et tendineuses) 10 à 20 10 Pseudarthrose (curabilité opératoire, sinon) a. Des deux os : Serrée 10 8 30 20 Lâche (avant-bras ballant) 40 30 65 40 65 30 b. D'un seul os : Serrée 0 à 5 4 10 10 Lâche 5 à 10 8 20 15 Amputation Amputation de l'avant-bras 85 85 COUDE L'amplitude en degrés des mouvements de flexion et d'extension du coude s'effectue : a. Pour la flexion, depuis 180° (extension complète) jusqu'à 30° (flexion complète) ; b. Pour l'extension, depuis 30° (flexion complète) jusqu'à 180° (extension complète) Amplitude des mouvements de torsion (Voir Poignet) Cicatrice du coude entravant l'extension complète Extension limitée : a. A 135° 10 8 b. A 90° 20 15 20 20 c. A 45° 40 30 d. En deçà de 45°, l'avant-bras étant maintenu en flexion à angle très aigu 50 40 60 60 Fractures (Voir ci-après) Raideurs articulaires a. Lorsque la partie du mouvement conservé évolue dans la position favorable : Flexion active entre 110° et 75° 10 8 10 10 Flexion active entre 75° et la flexion complète 20 15 20 15 b. Lorsque la partie du mouvement conservé évolue dans la position défavorable : Extension active de 110° à 180° 30 25 50 40 c. Mouvements de torsion (Voir Avant-bras) Ankyloses complètes Ce terme vise l'abolition des mouvements de flexion, d'extension, de pronation et de supination. La position d'ankylose du coude est dite en "flexion", de 110° à 30° ; elle est dite "en extension", de 110° à 180°. Position favorable : En flexion entre 110° et 75° 35 25 60 30 60 20 En flexion à angle aigu à 45° 40 à 45 30 à 40 60 40 60 30 Cas extrême de flexion forcée où la main est appliquée contre l'épaule 65 60 65 50 Position défavorable : En extension entre 110° et 180° 50 45 65 60 65 50 Ankyloses incomplètes (Huméro-cubitale complète avec conservation des mouvements de torsion.) a. Position favorable : En flexion entre 110° et 75° 25 20 En flexion à angle aigu à 45° 30 25 b. Position défavorable : En extension entre 110° et 180° 45 35 Fracture de l'olécrane a. Cal osseux ou fibreux court, bonne extension, flexion peu limitée 5 4 10 5 b. Cal fibreux long, extension active complète, mais faible, flexion peu limitée 10 8 c. Cal fibreux long, extension active presque nulle, atrophie notable du triceps 20 15 20 10 Luxation Luxation non réduite du coude 65 65 Pseudarthrose Consécutive à de larges pertes de substance osseuse ou à des résections étendues du coude : a. Coude mobile en tous sens, extension active nulle 30 à 40 25 à 30 b. Coude ballant 50 40 65 50 65 40 Désarticulation Désarticulation du coude 90 90 BRAS Fractures (Voir ci-après) Consolidation avec déformation et atrophie musculaire Le cal vicieux rentre dans ce cas 10 à 30 8 à 25 10 à 20 (1) 5 à 10 1) Le raccourcissement présente ici rarement par lui-même un inconvénient fonctionnel. Il n'en entraîne que s'il s'est prononcé au point de gêner le fonctionnement des muscles par rapprochement de leurs insertions. Dans les cas extrêmes, le taux d'invalidité peut atteindre 30 et 40 % Pseudarthroses Curabilité opératoire, sinon : a. Au niveau de la partie moyenne du bras 40 30 65 40 65 30 b. Au voisinage de l'épaule ou du coude 50 40 65 50 65 40 Amputation Amputation du bras 90 90 ÉPAULE Cicatrices de l'aisselle limitant plus ou moins l'abduction du bras a. Bras collé au corps 30 à 40 25 à 30 20 à 50 20 à 50 b. Abduction de 10 ° à 45 ° 20 à 30 15 à 25 c. Abduction de 45 ° à 90 ° 20 15 d. Abduction jusqu'à 90 °, mais sans élévation possible 10 8 Fractures (Voir ci-après) Raideurs articulaires Portant principalement sur la propulsion et l'abduction 10 à 30 8 à 25 10 à 20 10 Cas graves avec angle de mobilité conservé défavorable 30 à 35 20 Ankyloses complètes Avec mobilité de l'omoplate 35 25 65 40 65 30 Avec fixation de l'omoplate Sans complication 45 35 65 50 65 40 Avec complication de périarthrite douloureuse 65 60 65 60 Périarthrite chronique douloureuse a. Suivant le degré de limitation des mouvements 5 à 25 4 à 20 b. Avec abolition des mouvements et atrophie marquée 35 25 Pseudarthrose Consécutives à des résections larges ou à des pertes de substance osseuse étendues (épaule ballante) 60 45 65 50 65 40 Luxation Luxation récidivante de l'épaule 10 à 30 8 à 25 40 30 Luxation non réduite de l'épaule 65 65 Amputations et désarticulations Désarticulation de l'épaule ou amputation sous-tubérositaire 95 95 Amputation interscapulo-thoracique 95 95 Amputation de deux membres Perte des deux membres supérieurs quel que soit le niveau 100 (1) 100 (1) 100 (1) Amputation d'un membre supérieur et d'un membre inférieur quelle que soit leur combinaison 90 (1) 100 (1) 100 (1) (1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 125-11 et L. 132-1 à L. 132-3. Il est à noter que pour une amputation d'un membre supérieur et d'un membre inférieur le décompte en infirmités multiples donne pour le barème de 1919 un taux supérieur à 90 %. CLAVICULE Fractures et luxations a. Fracture : – bien consolidée, cal plus ou moins saillant, raideurs de l'épaule 5 à 15 4 à 12 – consolidée dans des conditions normales, avec atrophie musculaire légère et sans périarthrite scapulo-humérale 1 à 5 1 à 2 – bien consolidée et compliquée de périarthrite 10 à 20 5 à 10 – consolidée par cal difforme avec compressions nerveuses (curabilité opératoire) sinon voir titre Neuro-psychiatrie, Nerfs, cependant : – avec simple fourmillement 30 20 – avec phénomènes douloureux, parésie localisée 40 30 – avec paralysie étendue 60 50 b. Fracture double : – avec consolidation normale 10 à 30 8 à 25 10 à 20 – avec cals saillants, raideurs des épaules – avec complication de périarthrite 30 à 50 c. Pseudarthrose 10 à 20 5 à 10 d. Luxation non réduite : – externe 0 à 5 0 à 4 – interne 0 à 10 0 à 8 Muscles a. Perte de substance musculaire, suivant qu'elle intéresse un ou plusieurs muscles, avec adhérences étendues à la peau ou aux plans profonds b. Rupture complète ou partielle d'un muscle c. Rupture complète ou partielle d'un tendon (Pour a, b, c, voir raideurs articulaires, ankyloses) d. Amyotrophie – voir Neuro-psychiatrie, Atrophies musculaires médullaires Nerfs Voir ci-dessous, titre Neuro-psychiatrie, Membre supérieur Arthrites Arthrites chroniques consécutives soit à des plaies articulaires avec ou sans lésions osseuses, soit à des accidents rhumatismaux infectieux ou tuberculeux (voir régions intéressées, raideurs articulaires, ankyloses, amputations) Luxations Raideurs articulaires consécutives par arthrite, périarthrite, ostéome, atrophie musculaire, irréduction ou irréductibilité (voir régions intéressés, raideurs articulaires, ankyloses, amyotrophie) Luxation non réduite d'une grande articulation 65 65 DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS POURCENTAGE d'invalidité POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs 1887 1915 p. 100 p. 100 p. 100 B. – MEMBRE INFÉRIEUR Les deux membres inférieurs sont considérés comme ayant une utilité fonctionnelle équivalente. ORTEILS Fractures (Voir ci-après) Raideurs articulaires 0 à 5 Ankyloses complètes Gros orteil a. En mauvaise position d'hyperextension ou de flexion 10 à 15 15 à 20 b. En bonne position, c'est-à-dire en rectitude, dans le prolongement du pied 5 8 à 10 Autres orteils a. En position défavorable (hyperextension, flexion, chevauchement sur les voisins) 0 à 15 7 à 15 b. En position rectiligne et favorable 0 à 5 3 En ce qui concerne les ankyloses en mauvaise position (hyperextension), lors d'orteils gênants et douloureux, l'ablation est tout indiquée et bénigne. Amputations et désarticulations Gros orteil Une phalange 2 5 Deux phalanges 5 10 Deux phalanges et métatarsien 20 60 15 à 20 Ablation isolée Autres orteils : Une phalange 0 0 Un orteil dans sa totalité 0 3 à 5 Ablation simultanée Gros orteil et deuxième 7 13 à 15 Gros orteil, deuxième et troisième 8 16 à 20 Deuxième, troisième et quatrième 4 9 à 15 Trois derniers 5 9 à 15 Tous les orteils, suivant l'état des cicatrices 20 à 30 60 30 Luxations Luxation non réduite du gros orteil accompagnée de cicatrices adhérentes et de raideur des autres orteils 60 MÉTATARSE Amputations et désarticulations Un métatarsien 5 5 à 10 Les deux premiers 20 65 20 Deux métatarsiens 60 Les trois derniers métatarsiens 25 65 25 Tous les métatarsiens (Lisfranc) 30 65 30 TARSE Fracture ou luxation des métatarsiens et du tarse, ou fracture et luxations combinées : a. Plante du pied affaissée et douloureuse 10 à 20 10 b. Déviation du pied, en dedans ou en dehors, rotation (pied bot traumatique) 20 à 30 c. Pied bot traumatique, avec déformation considérable et fixe ; immobilité des orteils, atrophie de la jambe (impotence du pied) 30 à 50 Déformation par : a. Fracture ou luxation de l'astragale 15 à 20 b. Fracture du calcanéum 5 à 30 c. Fracture ou luxation du scaphoïde 20 à 30 d. Fracture ou luxation des cunéiformes 15 à 25 e. Fracture ou luxation du cuboïde et des métatarsiens 20 à 30 Luxation non réduite des os du tarse lorsqu'elle détermine une gêne fonctionnelle importante 60 Cicatrices Cicatrices de la plante du pied, incurvant la pointe ou l'un des bords 10 à 40 Exostoses Talalgie chronique consécutive à des exostoses sous-calcanéennes 10 à 30 15 à 20 Si cette douleur permanente du talon était provoquée par une inflammation chronique des bourses séreuses sous et péri-calcanéennes, ou par une ostéite chronique localisée du calcanéum, même évaluation. Désarticulations ou amputations Médio-tarsienne (Chopart) : a. Bonne attitude et mobilité suffisante du moignon 35 b. Mauvaise attitude par bascule du moignon avec marche sur l'extrémité du moignon : 40 65 30 c. Marche impossible sur le moignon 80 Sous-astragalienne (Pirogoff, Ricard) : Amputation atypique intra-tarsienne 45 65 40 PIED Articulation tibio-tarsienne Les mouvements de flexion et d'extension de l'articulation tibio-tarsienne ont une égale amplitude équivalente à 40° environ dans chaque sens autour de l'angle droit. Raideurs articulaires a. Avec angle de mobilité favorable, le pied conservant des mouvements qui oscillent de 15° autour de l'angle droit 0 à 10 0 à 10 b. Avec angle de mobilité défavorable (pied talus ou équin) 10 à 30 10 à 30 Rupture tendineuse La rupture du tendon d'Achille, dont la réparation se fait bien, dans un délai variable 10 Ankyloses complètes a. A angle droit, sans déformation du pied et avec mobilité suffisante des orteils 10 15 à 20 b. A angle droit, avec déformation ou atrophie du pied, et gêne des mouvements des orteils 20 à 30 60 15 à 20 c. En altitude vicieuse du pied 30 à 45 65 30 à 50 Amputation et désarticulation Désarticulation tibio-tarsienne (Syme, Guyon) 85 Amputation des deux pieds 85 (1) 100 (1) 100 (1) (1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 125-11 et L. 132-1 à L. 132-3. JAMBE Fractures (Voir ci-après) Raideurs articulaires (Voir Genou, Pied) Cals vicieux A. – Consécutifs à des fractures malléolaires a. Déplacement du pied en dedans : Plante du pied tendant à regarder le pied sain, la marche et la station debout se faisant sur le bord du pied 20 à 40 30 b. Déplacement du pied en dehors : Plante du pied basculant et regardant en dehors, la marche et la station debout s'effectuant sur la partie interne de la plante du pied, voire sur le bord interne 20 à 45 40 à 50 B. – Consécutifs à des fractures de la diaphyse a. Consolidation rectiligne, avec raccourcissement de 3 à 4 centimètres, gros cal saillant atrophie plus ou moins accusée 15 à 25 25 à 30 b. Consolidation angulaire, avec déviation de la jambe en dehors ou en dedans, déviation secondaire du pied, raccourcissement de plus de 4 centimètres ; marche possible 30 à 40 40 c. Consolidation angulaire, ou raccourcissement considérable, marche impossible 60 65 50 C. – Consécutifs à des fractures de l'extrémité supérieure Forts déviation angulaire, en avant ou latérale 30 à 50 Pseudarthrose Pseudarthrose des deux os. Curabilité opératoire, sinon 60 65 60 Amputation Amputation de la jambe 85 ROTULE Fractures a. Cal osseux ou fibreux court, bonne extension, flexion peu limitée 10 10 b. Cal fibreux long, extension active complète, mais faible, flexion peu limitée 20 30 à 40 c. Cal fibreux long, extension active presque nulle, atrophie notable de la cuisse 40 40 à 50 d. Pseudarthrose avec amyotrophie et conservation des mouvements 20 Ablation de la rotule (Patellectomie) a. Avec genou libre, atrophie notable du triceps et extension insuffisante 30 à 40 b. Combinée à des raideurs du genou (voir ci-dessous) Rupture tendineuse La rupture du tendon rotulien, ou du ligament rotulien, étant presque toujours incomplète ne détermine qu'une gêne relative, mais certaine, qui peut être évaluée à 10 GENOU L'amplitude en degrés des mouvements de flexion et d'extension du genou s'effectue : a. Pour la flexion : Depuis 180° (extension complète) jusqu'à 30° environ (flexion complète) b. Pour l'extension : Depuis 30° environ (flexion complète) jusqu'à 180° (extension complète) Cicatrices du creux poplité Entravant l'extension complète ; extension limitée a. Entre 135° et 170° 10 à 30 b. Entre 90° et 135° 30 à 50 c. Jusqu'à 90° au moins 50 à 60 60 Fractures (Voir ci-après) Raideurs articulaires 5 à 30 a. Avec angle favorable de la verticale à 25° ou 45° 10 à 20 b. Avec angle défavorable 20 à 30 Ankyloses complètes La position d'ankylose du genou est dite en extension de 180° à 135°. Elle est dite en flexion de 135° jusqu'à 30°. a. Position favorable : En extension complète à 180° ou presque complète jusqu'à 135° 35 60 30 à 40 b. Position défavorable : En flexion, c'est-à-dire à partir de 135° jusqu'à 30° 60 65 60 Hydarthrose Hydarthrose chronique à poussées récidivantes, avec amyotrophie marquée 10 à 30 10 à 20 Hydarthrose chronique double volumineuse avec amyotrophie bilatérale 30 à 40 Fractures a. De l'extrémité inférieure du fémur. b. De l'extrémité supérieure du tibia. c. Combinées. Voir Raideurs articulaires, Ankyloses. Cals vicieux a. Déterminant après ankylose en extension le genu valgum, où la jambe s'incline en dehors 50 65 50 b. Déterminant après ankylose en extension le genu varum, où la jambe s'incline en dedans 50 65 50 Luxation Luxation non réduite du genou 65 Pseudarthrose Consécutive à une résection du genou : a. Si le raccourcissement ne dépasse pas 6 centimètres et si le genou n'est pas ballant 50 b. Genou ballant 60 65 50 Désarticulation Désarticulation 90 CUISSE Fractures a. Extrémité inférieure du fémur (voir Genou). b. Diaphyse : Raccourcissement de 1 à 4 centimètres, sans lésions articulaires ni atrophie musculaire 5 à 10 10 à 20 Raccourcissement de 3 à 6 centimètres, avec atrophie musculaire moyenne, sans raideurs articulaires 20 20 à 40 Raccourcissement de 3 à 6 centimètres, avec raideurs articulaires accusées 30 20 à 40 Raccourcissement de 6 à 12 centimètres, avec atrophie musculaire moyenne, raideurs articulaires 30 à 50 Raccourcissement de 6 à 12 centimètres, avec déviation angulaire externe, atrophie musculaire très accusée et la flexion du genou ne dépassant pas 135° 60 50 c. Tiers supérieur, région trochantérienne et col : – raccourcissement constant et prononcé, limitation des mouvements de l'articulation coxo-fémorale, surtout dans l'abduction 60 – raccourcissement de plus de 10 centimètres, déviation angulaire externe, raideur de la hanche 60 à 65 70 Cal vicieux Consolidant en crosse une fracture sous-trochantérienne et accompagné de grand raccourcissement et de douleurs 70 70 Luxation Luxation non réduite de la hanche 65 Pseudarthrose Curabilité opératoire, sinon 60 65 60 Amputations a. Sous-trochantérienne 95 b. A un niveau inférieur 90 HANCHE Fractures (Voir ci-après) Raideurs articulaires 15 à 30 – lorsque la partie du mouvement conservé s'exécute suivant un angle favorable, soit un angle de flexion de 45 ° partant de la verticale 15 à 20 – cas opposés 30 à 35 Ankyloses complètes a. En rectitude 75 60 40 à 50 b. En mauvais attitude (flexion, adduction, abduction, rotation) 85 65 60 à 70 c. Des deux hanches 100 (1) 100 (1) (1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 125-11 et L. 132-1 à L. 132-3. Il est à noter que pour une amputation d'un membre supérieur et d'un membre inférieur le décompte en infirmités multiples donne pour le barème 1919 un taux supérieur à 90 %. Pseudarthroses Consécutive à de grandes pertes de substance osseuse 70 65 70 Désarticulation Désarticulation 95 80 80 Amputations des deux membres D'un membre supérieur et d'un membre inférieur quelle que soit leur combinaison 90 (1) 100 (1) 100 (1) Amputation des deux membres inférieurs 100 (1) 100 (1) 100 (1) (1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite, soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 125-11 et L. 132-1 à L. 132-3. Il est à noter que pour une amputation d'un membre supérieur et d'un membre inférieur le décompte en Infirmités multiples donne pour le barème 1919 un taux supérieur à 90 %. Muscles a. Perte de substance musculaire, suivant qu'elle intéresse un ou plusieurs muscles, avec adhérences étendues à la peau ou aux plans profonds b. Rupture complète ou partielle d'un muscle. c. Rupture complète ou partielle d'un tendon : – du tendon d'Achille, dont la réparation se fait bien dans un délai variable 10 – du tendon rotulien ou du ligament rotulien, rupture presque toujours incomplète ne déterminant qu'une gêne relative mais certaine 10 (Pour a, b, c, voir raideurs articulaires, ankyloses.) 10 d. Amyotrophie (voir Neuro-psychiatrie, Atrophies musculaires médullaires) Nerfs Voir titre Neuro-psychiatrie, Névrites périphériques Arthrites Arthrites chroniques consécutives soit à des plaies articulaires avec ou sans lésions osseuses, soit à des accidents rhumatismaux, infectieux ou tuberculeux (voir régions intéressées, raideurs articulaires, ankyloses, amputations). Luxations Raideurs articulaires consécutives par arthrite, périarthrite, atrophie musculaire, irréduction ou irréductibilité (voir régions intéressées, raideurs articulaires, ankyloses, amyotrophie). Luxation non réduite d'une grande articulation 65 TITRE II VAISSEAUX se reporter au titre Affections cardio-vasculaires, Vaisseaux VARICES se reporter au titre Affections cardio-vasculaires, Vaisseaux TITRE III NEURO-PSYCHIATRIE – 1 – NERFS PÉRIPHÉRIQUES 1° Lésions traumatiques Les paralysies par lésion traumatique d'un nerf périphérique ne peuvent être considérées comme définitives qu'au bout de plusieurs années. On doit se rappeler que, dans la plupart de ces paralysies, aussi bien dans les cas de traumatisme sans section nerveuse complète que dans les cas de section nerveuse ayant subi une restauration chirurgicale correcte, on est en droit d'attendre le plus souvent une amélioration progressive, voire même, une guérison à peu près complète. L'atrophie musculaire, la réaction de dégénérescence, l'anesthénie cutanée, les troubles trophiques, etc., ne sont pas des signes d'incurabilité ; ces symptômes traduisent simplement un état d'interruption nerveuse susceptible souvent d'une régression spontanée ou d'une restauration chirurgicale. Les taux d'invalidité indiqués par le barème s'appliquent à des paralysies totales et complètes, c'est-à-dire atteignant d'une façon complète la totalité des muscles animés par le nerf intéressé. En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement, comme en cas de paralysie partielle respectant une partie des muscles innervés, le taux d'invalidité subit naturellement une diminution proportionnelle. Au contraire, l'association de troubles névritiques, douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques, aggrave plus ou moins l'impotence et légitime une majoration du taux d'invalidité. La réaction causalgique, en particulier, plus souvent observée dans les blessures des nerfs médian et sciatique poplité externe, mais qui peut s'associer aux lésions de tous les autres nerfs, comporte à elle seule une invalidité très élevée, en raison des douleurs intolérables provoquées par la moindre excitation. Mais il faut savoir que les causalgies, ainsi du reste que la plupart des troubles névritiques, ont une tendance habituelle à la guérison spontanée en quelques mois ou en quelques années. DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS POURCENTAGE d'invalidité POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs Côté droit Côté gauche Côté droit Côté gauche 1887 1915 1887 1915 p. 100 p. 100 p. 100 p. 100 p. 100 p. 100 A. MEMBRE SUPÉRIEUR (1) (1) Il est rappelé qu'en cas de paralysie incomplète ou partielle, les taux fixés à ce paragraphe doivent être abaissés et rationnellement calculés d'après le degré de la gêne fonctionnelle. Paralysie totale d'un membre supérieur 90 65 70 65 60 Paralysie radiculaire supérieure Duchenne-Erb comprenant deltoïde, biceps, brachial antérieur, coraco-brachial, long supinateur 55 45 20 10 Paralysie radiculaire inférieure (type Klumpke) comprenant les muscles fléchisseurs des doigts ainsi que les petits muscles de la main 60 50 30 20 Paralysie isolée du nerf sous-scapulaire (muscle grand dentelé) 15 10 15 10 Paralysie du nerf circonflexe 25 20 20 10 Paralysie du nerf musculo-cutané (biceps), cette paralysie permet cependant la flexion de l'avant-bras sur le bras par le long supinateur 20 15 50 40 Paralysie du nerf médian : a. Au bras (paralysie des muscles antibrachiaux) 50 40 50 40 b. Au poignet (paralysie de l'éminence thénar, anesthésie) 20 10 20 10 Paralysie du nerf cubital : a. Au bras (muscles antibrachiaux et muscles de la main) 30 30 50 40 b. Au poignet (muscles de la main, interosseux), l'impotence est sensiblement la même quel que soit le siège de la blessure 20 20 10 à 15 10 Paralysie du nerf radial : a. Lésion au-dessus de la branche du triceps 50 40 60 50 b. Lésion au-dessous de la branche du triceps (paralysie classique des extenseurs) 40 30 Paralysie associée du médian et du cubital 50 50 Syndrome de paralysie du sympathique cervical (Claude Bernard-Horner), myosis enophtalmie, rétrécissement de la fente palpébrale, majoration de 5 à 10 Syndrome d'excitation du sympathique cervical (Pourfour-Du Petit), mydriase exophtalmie, majoration de 5 à 10 Ulcérations persistantes, troubles trophiques cutanés, majoration de 5 à 20 Réaction névritique (douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques, etc.), majoration de 10 à 40 Réaction causalgique, majoration de 20 à 60 B. MEMBRE INFÉRIEUR (1) (1) Il est rappelé qu'en cas de paralysie incomplète ou partielle, les taux fixés à ce paragraphe doivent être abaissés et rationnellement calculés d'après le degré de la gêne fonctionnelle. Barème 1887 Barème 1915 Paralysie totale d'un membre inférieur 90 65 60 Paralysie complète du nerf sciatique 40 Paralysie du nerf sciatique poplité externe 30 20 Paralysie du nerf sciatique poplité interne 20 Paralysie du nerf crural 50 40 à 50 Paralysie du nerf obturateur 10 à 20 Ulcérations persistantes, troubles trophiques cutanés, majoration de 5 à 20 Réactions névritiques, majoration de 10 à 40 Réactions causalgiques, majoration de 20 à 60 DÉSIGNATION DES INFIRMITÉS POURCENTAGE d'invalidité POURCENTAGE prévu par les barèmes antérieurs 1887 1915 p. 100 p. 100 p. 100 2e Névrites périphériques Névralgies Les mononévrites, névrites spontanées d'un tronc nerveux, d'origine toxique ou infectieuse, sont assimilables aux paralysies traumatiques des mêmes nerfs, complètes ou incomplètes, totales ou partielles. Elles comportent les mêmes aggravations et majorations d'invalidité en rapport avec l'association des symptômes névritiques, douleurs, troubles trophiques, rétractions fibrotendineuses, raideurs articulaires ou même réaction causalgique. Elles ne peuvent également être considérées comme définitives qu'au bout de plusieurs années, car elles ont, comme les lésions traumatiques, une tendance à peu près constante à l'amélioration ou à la guérison progressive. Elles déterminent cependant avec une certaine fréquence, des séquelles durables ou définitives, par les troubles trophiques : rétractions, raideurs ou déformations plus ou moins irréductibles. Les polynévrites, toxiques, dyscrasiques ou infectieuses, sont également des syndromes essentiellement curables. Les troubles fonctionnels qu'elles déterminent ne peuvent donc être considérés comme définitifs qu'au bout d'un temps quelquefois très prolongé. Ces troubles fonctionnels durables peuvent consister dans la persistance des paralysies, des atrophies musculaires, ou de douleurs, mais plus souvent, il s'agit uniquement de séquelles névritiques : raideurs articulaires, troubles trophiques ou rétractions fibrotendineuses, telles que l'équinisme ou la griffe des orteils. Les polynévrites peuvent s'accompagner de troubles mentaux passagers ou durables parfois même chroniques, à type de confusion mentale, pour l'évaluation desquels on se reportera au chapitre relatif à la confusion mentale. Un grand nombre de polynévrites sont d'origine alcoolique et ne sont, par conséquent, pas imputables au service. A. Polynévrites à prédominance motrice nettement caractérisée Paralysie double antibrachiale des extenseurs 40 à 70 (1) Paralysie bilatérale des muscles de la main fléchisseurs des doigts 50 à 80 (1) Paralysie bilatérale des extenseurs du pied et des orteils avec steppage 30 à 50 (1) Paralysie bilatérale du triceps crural 40 à 50 (1) Paraplégie polynévritique complète 60 à 80 (2) Paralysie des quatre membres 60 à 100 (3) B. Polynévrites sensitivo-motrices douloureuses Forme habituelle paraplégique 40 à 80 (2) Forme quadriplégique 60 à 100 (3) Séquelles névritiques, pieds varus équin avec griffe fibreuse des orteils 30 à 50 (1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 125-11 et L. 132-1 à L. 132-3. (2) Voir ci-dessous pour l'indemnisation de la paraplégie. (3) Voir ci-dessous pour l'indemnisation de la quadriplégie. C. Polynévrites à prédominance sensitive Pseudo-tabès névritique 30 à 70 D. Névrites chroniques progressives Les névrites chroniques progressives (névrites du type Charcot-Marie, névrite hypertrophique du type Déjerine-Sottas, etc.) sont en général des maladies familiales, apparaissant dans l'enfance ou l'adolescence et subissant une aggravation lentement progressive. Par définition, elles ne sont, dans la plupart des cas, pas imputables au service. Cependant, on a décrit de ces affections quelques cas sans hérédité ni caractère familial et d'apparition tardive (névrite hypertrophique de l'adulte), qui pourraient à la rigueur être susceptibles d'une indemnisation. L'invalidité dans ces affections ne doit pas être évaluée d'après l'étendue et l'intensité de l'atrophie musculaire, mais uniquement d'après l'impotence fonctionnelle qui ne lui est pas toujours parallèle. En effet, dans certains cas, sans troubles sensitifs graves l'impotence est souvent beaucoup moins accusée que ne laisserait supposer l'aspect de l'atrophie musculaire. Dans d'autres cas, au contraire (type Déjerine-Sottas), l'impotence se trouve sensiblement aggravée par la coexistence de troubles de la sensibilité et particulièrement de la sensibilité profonde avec incoordination motrice. Pour l'évaluation de l'invalidité il y aura lieu de se rapporter par comparaison au barème ci-dessus établi pour les polynévrites. 3° Algies L'appréciation de l'invalidité provoquée par les névralgies est un problème des plus délicats. Les névralgies sont en effet des troubles essentiellement subjectifs, qui mettent en cause le degré de sincérité du malade, sa suggestibilité, son coefficient de tolérance, d'émotivité ou de pusillanimité. Il importe par conséquent de rappeler les principes directeurs suivants : a) Un grand nombre de névralgies sont symptomatiques, en rapport avec une lésion organique quelconque (névrites spontanées ou traumatismes des nerfs, compressions ou inflammations des troncs nerveux par lésion articulaire ou osseuse de voisinage, radiculites, myélites ou méningo-myélites, etc.). L'invalidité dans ces cas est essentiellement fonction de la lésion organique causale (mal de Pott, rhumatisme vertébral, arthrite de la hanche, compression nerveuse, blessure des nerfs, etc.). Les douleurs névralgiques n'interviennent alors que comme un facteur surajouté, légitimant une majoration de l'invalidité proportionnelle à leur intensité. b) La plupart des névralgies essentielles, c'est-à-dire traduisant une irritation primitive des troncs nerveux par quelques processus irritatif, toxique ou infectieux, sont des syndromes habituellement curables. On ne peut les considérer comme définitives qu'après plusieurs années. c) Il existe dans presque tous les cas des signes objectifs tantôt évidents, tantôt très discrets, qu'il importe de rechercher minutieusement, comme signes d'authenticité de la névralgie : modifications des réflexes, troubles objectifs de la sensibilité, attitudes révélatrices, atrophies musculaires, discordances motrices, réactions électriques anormales, etc. d) L'invalidité, momentanée ou persistante, doit être appréciée en fonction à la fois de l'intensité et de l'extension des névralgies, de la gêne fonctionnelle apportée au travail et du retentissement possible sur l'état général. Elle est donc infiniment variable selon les cas, selon les réactions du malade et selon même les périodes de la maladie. Voici, à titre d'exemple, l'étude des différents degrés d'invalidité dans la névralgie sciatique. Névralgie sciatique Il s'agit uniquement des sciatiques persistantes ; les crises aiguës de sciatique ne peuvent être considérées autrement que comme des affections épisodiques, non indemnisables : a. Névralgie sciatique légère, confirmée (en dehors du signe de Lasègue et des points douloureux) par l'existence de signes objectifs, modifications du réflexe achilléen, atrophie musculaire, scolioses, etc. mais sans trouble grave de la marche 10 à 20 b. Névralgie sciatique, d'intensité moyenne, avec signes objectifs manifestes, gêne considérable de la marche et du travail 25 à 40 c. Névralgie sciatique grave, rendant le travail et la marche impossibles nécessitant souvent le séjour au lit 45 à 60 d. Névralgie sciatique compliquée de réaction causalgique plus ou moins intense ou de retentissement sur l'état général 40 à 80 – 2 – RACINES ET GANGLIONS RACHIDIENS A. Radiculites On réserve le nom de radiculites aux syndromes névralgiques en rapport avec l'inflammation des racines rachidiennes dans leur traversée méningée. Cette définition les distingue des syndromes radiculaires qui accompagnent les myélites et méningo-myélites, les compressions de la moelle ou de la queue de cheval, les lésions vertébrales comme le mal de Pott ou le cancer vertébral, ou qui traduisent les lésions traumatiques, les compressions ou irritations des plexus nerveux en dehors de la colonne vertébrale. Les radiculites d'origine toujours infectieuse (syphilis, tuberculose, infections diverses) sont caractérisées par la distribution radicalaire des symptômes, par la prédominance habituelle des douleurs et des troubles objectifs de la sensibilité sur les symptômes moteurs et trophiques plus discrets, par le retentissement douloureux de l'effort, de la toux et de l'éternuement, par l'existence habituelle d'une certaine réaction méningée. L'invalidité qu'elles comportent est, dans la plupart des cas, assimilable à celles des névralgies. Plus rarement l'existence de troubles moteurs permet de les assimiler aux paralysies du plexus brachial ou des racines de la queue de cheval. (Voir Névralgies ou Paralysies.) B. Zona L'association rare de troubles trophiques légitimerait la majoration habituelle des "réactions névritiques". (Voir Nerfs périphériques.) Le zona ne comporte d'indemnisation que dans les cas de névralgie persistante ou de troubles trophiques consécutifs du zona. Ces névralgies persistantes sont très rares chez les jeunes sujets, mais relativement fréquentes chez les sujets âgés. L'invalidité qui en résulte est essentiellement variable suivant le siège de la névralgie, son extension, son intensité et son retentissement sur l'état général. Pour les reliquats divers, voir chapitres spéciaux. – 3 – COLONNE VERTÉBRALE (Voir Cou ainsi que le guide-barème applicable aux infirmités et maladies contractées pendant l'internement ou la déportation). 1° Lésions traumatiques Le rachis peut être atteint de lésions traumatiques patentes ou latentes. Les fractures et luxations latentes ne sont pas exceptionnelles bien que souvent la radiographie les révèle seule ; il y a lieu d'en tenir compte, car elles sont susceptibles d'entraîner soit une fragilité anormale qui doit empêcher d'exercer toute profession de force, soit une ankylose progressive qui peut être relativement tardive. Les lésions évidentes peuvent déterminer de simples déviations peu importantes. Elles ne prennent de l'importance que quand elles déterminent des douleurs névralgiques (d'origine généralement radiculaire) ou des immobilisations. Elles deviennent très importantes quand elles provoquent une compression de la moelle ou de la queue de cheval. Fractures et luxations latentes (voir note ci-dessus) [sans trouble aucun ou avec douleurs ou paralysie initiales et passagères] 10 à 30 10 à 20 Déviation scoliotique ou cyphotique : Non douloureuse 0 à 9 Douloureuse : il existe dans presque tous les cas des signes objectifs, tantôt évidents, tantôt très discrets, qu'il importe de rechercher minutieusement comme signes d'authenticité de la douleur : modification des réflexes, troubles objectifs de la sensibilité, attitudes révélatrices, atrophies musculaires, discordances motrices, réactions électriques anormales, etc. : a. Douleurs ostéo-articulaires : pesanteurs, tiraillements plus ou moins continus localisés au rachis, calmés par le repos 10 à 20 b. Douleurs à forme de névralgies radiculaires, douleurs violentes, intermittentes ou paroxystiques, lancinantes, irradiant le long des nerfs intercostaux ou des nerfs des membres (suivant fréquence des crises) 15 à 40 Immobilisation partielle de la tête et du tronc (avec ou sans déviation) : Sans douleurs 1 à 15 Avec douleurs : Douleurs ostéo-articulaires 15 à 25 Douleurs névralgiques 20 à 40 Immobilisation avec déviation très prononcée et en position très gênante 45 65 20 à 50 Ankylose étendue après traumatisme vertébral : Souvent tardive après période de méditation : "spondylites traumatiques", maladies de Kummel. "cyphoses traumatiques" (selon douleurs et gêne fonctionnelle) 20 à 50 20 à 50 Paraplégie par traumatisme médullaire (évaluée avec les blessures de la moelle). Notons que la paralysie par lésion de la queue de cheval est plus souvent curable. Hémiplégie spinale (souvent légère) : Hémiplégie vraie (membre supérieur souvent plus atteint que l'inférieur) "évaluée avec les blessures de la moelle", (suivant côté et intensité). Monoplégie d'un membre inférieur (Voir Encéphale) 2° Lésions non traumatiques Des lésions non traumatiques peuvent être justiciables d'une indemnisation à la suite soit des fatigues du service, soit des traumatismes reçus qui auront pu jouer le simple rôle d'épine irritative ou créer un locus minoris resistentiae : il en est ainsi pour les maladies ankylosantes (rhumatisme, spondyloses), les localisations ostéo-myélitiques ou tuberculeuses au rachis, etc. Attitude vicieuse après affections longuement douloureuses (sciatique, etc.). [suivant persistance ou non des douleurs] 5 à 15 Rhumatisme vertébral : Immobilisation douloureuse de la région lombaire (lombarthrose) selon le degré d'immobilisation et de douleurs 5 à 25 Immobilisation douloureuse de la région cervicale 5 à 25 Avec douleurs à forme névralgique irradiées le long des membres supérieurs ou inférieurs à forme de névrite brachiale ou crurale 20 à 40 Spondylose rhizomélique (immobilisation du rachis, des hanches et des épaules) : l'immobilisation est limitée à la région lombaire, elle est modérément douloureuse, la mobilité des hanches n'est pas très réduite 20 à 30 L'immobilisation porte sur toute la hauteur du rachis et sur les hanches (avec ou sans limitation de la mobilité des épaules) 30 à 80 Dans le premier cas, il peut y avoir lieu de retarder l'indemnisation définitive, car il ne s'agit souvent que d'un premier degré. Séquelles d'ostéo-arthrite vertébrale infectieuse (suivant déviation, immobilisation ou douleurs) 15 à 35 Mal de Pott Voir l'évaluation des tuberculoses osseuses et articulaires, suivant que les lésions sont ou non consolidées. Bien entendu, s'il y a paraplégie, l'indemnisation doit être celle des paraplégies médullaires complètes ou incomplètes. Si la paraplégie tient à une lésion située au-dessous de la première lombaire, il s'agit d'une paraplégie par lésion de la queue de cheval, généralement plus curable. 3° Anomalies vertébrales Les anomalies vertébrales (anomalies d'occlusion du rachis : spina bifida, vices de différenciation régionale, sacralisation, lombalisation, côtes cervicales, etc. ; syndromes de réduction numérique) ne donnent pas lieu à indemnisation, sauf s'il est survenu au cours du service une complication cliniquement incontestable et évidemment imputable au service. Anomalies vertébrales sans complications 0 Avec complications imputables au service : douleurs, paralysies, troubles vaso-moteurs ou trophiques (à évaluer suivant les cas). a. Comme les douleurs par traumatisme vertébral (à évaluer suivant les cas) ; b. Comme les paralysies des nerfs périphériques généralement incomplètes, parfois multiples (à évaluer suivant les cas) ; c. Comme les oblitérations veineuses partielles (à évaluer suivant les cas). – 4 – MOELLE Les affections de la moelle peuvent se montrer : Soit sous des formes aiguës ou complètement curables ; Soit sous des formes aiguës ou subaiguës, curables, mais avec persistance de séquelles plus ou moins graves ; Soit sous des formes chroniques, à évolution plus ou moins prolongée. Les affections du premier groupe ne donnent pas lieu à indemnisation. Les autres doivent uniquement être appréciées dans leurs séquelles persistantes ou définitives, se traduisant par des incapacités ou des gênes fonctionnelles évidentes. Ces impotences se réduisent en pratique : Soit à des paralysies des membres symétriques (paraplégies) ; Soit à des paralysies des membres d'un même côté (hémiplégies spinales) ; Soit à des atrophies musculaires avec troubles proportionnels de la motilité ; Soit à des troubles objectifs ou subjectifs de la sensibilité ; Soit à des troubles des sphincters et à des troubles de la fonction génitale. Paraplégies médullaires Paralysie des deux membres symétriques, soit supérieurs (paraplégie brachiale ou supérieure), soit inférieurs (paraplégie crurale ou inférieure). La paraplégie crurale étant de beaucoup la plus fréquente, le terme paraplégie sans adjonction s'entend alors pour désigner la paralysie des membres inférieurs. Ces diverses paraplégies peuvent être flasques ou spasmodiques, plus ou moins complètes, plus ou moins totales, accompagnées ou non de troubles sensitifs, trophiques, sphinctériens, génitaux. Elles peuvent, au point de vue de leur appréciation pour indemnisation, être distinguées en quatre groupes ; a. Paraplégie incomplète, légère, permettant la marche sans appuis, sans troubles gênants des sphincters et de la sensibilité, avec symptômes peu marqués de spasmodicité ou d'atrophie musculaire 20 à 40 65 b. Paraplégie incomplète plus accentuée, permettant la marche mais nécessitant l'emploi habituel d'appuis (cannes ou béquilles) sans troubles permanents des sphincters 45 à 85 (1) 65 70 (1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments donne un pourcentage plus élevé par suite soit du mode de décompte du taux de la pension, soit du droit au bénéfice des dispositions des articles L. 125-11 et L. 132-1 à L. 132-3. c. Paraplégie incomplète, mais rendant la marche et la station debout très difficiles, avec atrophie musculaire ou état spasmodique très marqués, avec troubles des sphincters constants, abolition de la fonction génitale 90 à 95 65 d. Paraplégie motrice complète des membres inférieurs 100 (1) 80 (1) Paraplégie complète avec troubles des réservoirs 100 Dans l'appréciation d …