En bref

Ce texte définit le système de balisage maritime et son référentiel nautique et technique, en précisant les règles de signalisation pour assurer la sécurité de la navigation. Il établit les principes généraux, les types de marques et les caractères des feux à utiliser en mer.

Ce qu'il réglemente

• Les principes généraux et l'utilité du balisage maritime.
• Les règles de signalisation maritime, y compris le sens conventionnel de balisage et le choix des marques et des feux.
• Les différents types de marques de signalisation (latérales, cardinales, danger isolé, eaux saines, spéciales, feux d'alignement, feux à secteurs, etc.).
• L'utilisation des aides à la navigation pour marquer les chenaux et les règles complémentaires pour des situations spécifiques (épaves, ponts, zones de cultures marines, etc.).

Qui il concerne

• Les usagers de la mer, responsables d'une navigation sûre.
• Les États et autorités compétentes qui fournissent et mettent en œuvre les aides à la navigation maritimes.

Points clés

• La responsabilité d'une navigation sûre repose sur l'usager de la mer, qui doit utiliser correctement les aides à la navigation et les documents nautiques officiels.
• Le système de balisage maritime comprend six types de marques (latérales, cardinales, danger isolé, eaux saines, spéciales, dangers nouveaux), qui peuvent être fixes ou flottantes.
• Les marques latérales sont disposées selon un sens conventionnel de balisage, généralement le sens suivi par un navire venant de la haute mer vers un port ou une voie d'eau.
• Les couleurs de feux recommandées sont le blanc, le rouge, le vert et le jaune, le bleu étant exclusivement utilisé pour la bouée de signalisation des épaves.