LEGIARTI000037456061 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/37/45/60/LEGIARTI000037456061.xml Article Annexe 15 VIGUEUR 2018-08-24 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016 Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016 Annexe CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MEDECINS LIBERAUX ET L'ASSURANCE MALADIE SIGNEE LE 25 AOUT 2016 Annexes RÉMUNÉRATION SUR OBJECTIFS DE SANTÉ PUBLIQUE Article 1er Modalités de calcul de la rémunération Le dispositif de rémunération sur objectifs de santé publique comporte 29 indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de seize et plus, 10 indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans, 9 indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires et 8 indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie. Les indicateurs s'appuient d'une part sur des données issues des bases de remboursement de l'assurance maladie et, d'autre part sur des données de suivi clinique déclarées par les médecins. Les données sont agrégées par médecin : si un médecin a plusieurs cabinets (principal et secondaire), les données de ses différents cabinets sont additionnées. Le calcul du taux de réalisation Le principe de la ROSP est de rémunérer chaque année le médecin en prenant en compte le niveau atteint et la progression réalisée. Ainsi, un taux de réalisation annuel combinant ces deux éléments est calculé pour chaque indicateur. Pour calculer ce taux de réalisation, sont définis pour chaque indicateur : -un objectif cible, commun à l'ensemble des médecins, qui une fois atteint correspond à un taux de réalisation de 100 % ; -un objectif intermédiaire, commun à l'ensemble des médecins, qui correspond à un taux de réalisation de 30 % ; -le taux de départ (niveau initial), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin au 31/12/2016 (hors nouveaux installés) ou au 31/12 de l'année d'atteinte du seuil minimal requis pour l'indicateur ; -le taux de suivi (niveau constaté), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin chaque année, si le seuil minimal requis pour l'indicateur est atteint. Le calcul du taux de réalisation diffère selon l'atteinte ou non de l'objectif intermédiaire par le médecin : Si le niveau constaté (taux de suivi) est strictement inférieur à l'objectif intermédiaire : Le taux de réalisation est proportionnel à la progression réalisée sans pouvoir excéder 30 %. Le médecin est rémunéré à la progression selon la formule : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Ainsi, le taux de réalisation du médecin est compris entre 0 % (lorsque le médecin n'a pas progressé à la date de l'évaluation par rapport à son niveau initial) et 30 % (lorsqu'il a progressé jusqu'à atteindre l'objectif intermédiaire). Le taux de réalisation dépend donc du niveau initial. Si le niveau constaté (taux de suivi) est égal ou supérieur à l'objectif intermédiaire : Le taux de réalisation est au moins égal à 30 % auquel s'ajoute un pourcentage proportionnel au progrès réalisé au-delà de l'objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté selon la formule : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Ainsi, le taux de réalisation est compris entre 30 % (lorsque le médecin n'a pas progressé au-delà de l'objectif intermédiaire qu'il a atteint) et 100 % (lorsqu'il a réussi à atteindre ou dépasser l'objectif cible). Le taux de réalisation ne dépend pas du niveau initial, mais de l'objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté. Le calcul du nombre de points La ROSP définit pour chaque indicateur un nombre de points maximum qui correspond à l'atteinte de l'objectif cible, soit un taux de réalisation de 100 %. Pour chaque indicateur, le nombre de points calculé est égal au nombre de points maximum de l'indicateur multiplié par le taux de réalisation du médecin. Pour le calcul de la rémunération, une pondération est effectuée sur la base de la patientèle médecin traitant déclarante ou correspondante de l'année. Pour les médecins traitants elle correspond aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant pour l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire. Le nombre de patients ainsi comptabilisé est arrêté au 31 décembre de l'année au titre de laquelle la rémunération sur objectifs de santé publique est calculée. La pondération par la patientèle permet de prendre en compte le volume de celle-ci et de valoriser différemment deux médecins qui, pour un même taux de réalisation, ont des patientèles de tailles différentes. Le nombre de points maximum de chaque indicateur est défini pour une patientèle moyenne de référence de 800 patients pour les médecins traitants des patients de seize ans et plus, 600 patients pour les médecins traitants des patients âgés de moins de 16 ans ou 800 patients pour les médecins spécialistes en cardiologie et pathologies vasculaires et 1 100 patients pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie. Ainsi, la rémunération est égale au nombre de points multiplié par le taux de réalisation pour l'indicateur, pondéré par le rapport entre la patientèle médecin traitant déclarante ou correspondante et la patientèle moyenne de référence et multiplié par la valeur du point. Pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans : Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/600) × 7 €. ". Pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus : Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/800) × 7 €. ". Pour les médecins spécialistes en cardiologie et gastro-entérologie : Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × [(patientèle correspondante)/800 ou 1 100] × 7 € Pour les médecins nouveaux installés : Afin de tenir compte des spécificités des médecins qui s'installent pour la première fois en libéral ou qui s'installent de nouveau en libéral, la méthode de calcul des indicateurs de pratique clinique a été adaptée. Cette adaptation consiste à actualiser les taux de départ tous les ans pendant trois ans et à appliquer une majoration de la valeur du point, dégressive pendant les trois premières années d'installation. Cette majoration est de : -20 % la première année ; -15 % la deuxième année ; -5 % la troisième année. Pour les médecins traitants, une méthode spécifique peut leur être appliquée : -prise en compte de la patientèle " consommante de l'année en cours " pour le calcul des indicateurs de pratique clinique ; -les taux de départ correspondent à la moyenne nationale calculée sur l'ensemble des médecins traitants de l'année précédant l'année de calcul de la rémunération ; -application de la majoration précitée. Chaque année, les médecins traitants nouveaux installés bénéficient du calcul de leurs indicateurs selon les deux méthodes. La plus avantageuse est retenue pour le calcul de la rémunération. La rémunération est calculée selon la formule suivante : Pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans : Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/600) × 7 € × majoration du point selon l'année d'installation Pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus : Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/800) × 7 € × majoration du point selon l'année d'installation ". Article 2 Méthodologie de construction des indicateurs Article 2.1 Les indicateurs pour les médecins traitants Article 2.1.1 Les indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus L'ensemble des codes correspondants aux actes techniques, aux actes de biologie ou aux médicaments cités dans ce texte correspondent à ceux en vigueur à la date de parution de la Convention. Ils font l'objet d'une maintenance régulière permettant d'introduire tout nouveau code qui ne modifie pas le sens de l'indicateur, par exemple lors de l'apparition d'un nouveau médicament appartenant à la même sous-classe ATC ou lors de la modification du code CCAM correspondant à un acte appartenant au champ de la requête. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins. Suivi du diabète : Les patients diabétiques sont les patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement. Sont définis comme antidiabétiques tous les médicaments de la classe ATC2 A10 (médicaments du diabète). Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d'HbA1c dans l'année Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu au moins 2 dosages d'HbA1c (quel que soit le prescripteur, quantité remboursée ≥ 2) Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques Fréquence de mise à disposition des données : trimestrielle Définitions : le code NABM pris en compte est 1577 (" HBA1C (dosage) ") Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une consultation ou d'un examen du fond d'œil ou d'une rétinographie dans les deux ans Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen de la rétine (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 24 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle. Définitions : Les actes d'ophtalmologie pris en compte pour l'examen de la rétine sont : -les actes cliniques faits par un ophtalmologiste : C, CS, CA, C2, HS, EXS, SES, V, VS, VA, VU/ MU avec spécialité 15 ; -les actes CCAM suivants : BGQP002 (Examen du fond d'œil par biomicroscopie avec verre de contact), BGQP007 (Rétinographie en couleur ou en lumière monochromatique, sans injection), BZQK001 (Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique) et BGQP140 (Lecture différée d'une rétinographie en couleur, sans la présence du patient). Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d'urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un remboursement pour recherche micro albuminurie et un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : sont pris en compte les codes NABM suivants : -pour la recherche de micro albuminurie sur échantillon d'urines, le code 1133 (" UR. : micro albuminurie : dosage ") ; -pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes suivants : 0592 (" SANG : créatinine ") et 0593 (" sang : urée et créatinine "). Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d'une consultation de podologie dans l'année (déclaratif) Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen des pieds par le MT ou une consultation de podologie dans l'année Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif HTA Indicateur : Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d'une recherche annuelle de protéinurie et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire Dénominateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs Numérateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs ayant eu un remboursement pour une recherche de protéinurie ET un dosage de créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT traités par antihypertenseurs Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : -sont pris en compte les codes ATC des médicaments des classes C02, C03, C07, C08 et C09 ayant l'indication HTA, ainsi que le code ATC C10BX03 (atorvastatine + amlopidine) ; -sont pris en compte les codes NABM suivants : -pour la recherche de protéinurie, le code 2004 (" UR : protéinurie, recherche et dosage ") ; -pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes 0592 (" sang : créatinine ") et 0593 (" sang : urée et créatinine "). Risque cardio-vasculaire Indicateur : Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué (par SCORE ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines (déclaratif) Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT Numérateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT, et ayant fait l'objet d'une évaluation du risque cardio-vasculaire en amont (par SCORE ou une autre grille de scorage) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT traités par statine Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définitions : indicateur déclaratif Indicateur : Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD pour ces motifs l'année précédente Numérateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD l'année précédente pour ces causes et ayant été traités par statines et AAP + IEC ou ARA 2 sur 1 an (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 6 ans glissants Seuil minimum : 5 patients MT ayant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle (sauf 1er trimestre : données du PMSI MCO non disponibles) Définitions : Statines : médicaments de la classe EPHMRA C10A1 (Statines, y compris Caduet ® et Pravadual ®) et de la classe ATC C10BA02 (association de simvastatine et d'ézétimibe : Inegy ®) et de la classe ATC C10BA05 (association d'atorvastatine et ezetimibe). L'ézétimibe (Ezetrol ®) n'est pas pris en compte (hypolémiant n'appartenant pas à la classe des statines). AAP : médicaments des classes ATC suivantes : B01AC04 (clopidogrel), B01AC06 (acetylsalicylique acide), B01AC07 (dipyridamole), B01AC05 (ticlopidine), C10BX02 (pravastatine et ACIDE acetylsalicylique), B01AC08 (carbasalate calcique), B01AC30 (associations), B01AC22 (prasugrel), B01AC24 (ticagrelor) IEC ou ARA2 : tous les médicaments de la classe ATC C09, à l'exception de C09XA02 (aliskiren) et C09XA5 (aliskiren et hydrochlorothiazide) Les patients présentant une maladie coronaire ou une AOMI sont ciblés au moyen de l'algorithme de la cartographie élaborée par la CNAMTS, en fonction de leurs séjours MCO entre N-1 et N-5 (codes CIM10 des diagnostics principaux, reliés ou associés) et de leur ALD en N-1 (codes CIM10 issus d'Hippocrate), détail ci-dessous. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page Détail du ciblage des patients avec maladie coronaire chronique dans la cartographie des patients : Personnes en ALD au cours de l'année n avec codes CIM-10 de cardiopathie ischémique, et/ ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années (n à n-4) pour ces mêmes motifs (DP d'un des RUM ou DR), et/ ou personnes hospitalisées l'année n pour tout autre motif avec une cardiopathie ischémique comme complication ou morbidité associée (DA), [Remarque : contrairement à la cartographie, on n'exclut pas les hospitalisations pour syndrome coronaire aigu l'année n] Codes CIM10 utilisés PMSI et ALD : I20 (Angine de poitrine) ; I21 (Infarctus aigu du myocarde) ; I22 (Infarctus du myocarde à répétition) ; I23 (Certaines complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde) ; I24 (Autres cardiopathies ischémiques aiguës) ; I25 (Cardiopathie ischémique chronique). Détail du ciblage des patients avec artériopathie oblitérante du membre inférieur (AOMI) dans la cartographie des patients : Personnes en ALD au cours de l'année n avec codes CIM-10 d'athérosclérose des artères distales ou autres maladies vasculaires périphériques, et/ ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années pour athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque (DP d'un des RUM ou DR), et/ ou personnes hospitalisées l'année n pour tout autre motif avec une athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque comme complication ou morbidité associée (DA). Codes CIM10 utilisés PMSI : I70. 2 (Athérosclérose des artères distales) ; I73. 9 (Maladie vasculaire périphérique, sans précision) ; I74. 0 (Embolie et thrombose de l'aorte abdominale) ; I74. 3 (Embolie et thrombose des artères des membres inférieurs) ; I74. 4 (Embolie et thrombose des artères distales, sans précision) ; I74. 5 (Embolie et thrombose de l'artère iliaque). ALD : I70 (Athérosclérose) ; I73 (Autres maladies vasculaires périphériques) ; I74 (Embolie et thrombose artérielle). Indicateur : Part des patients MT traités par AVK ayant bénéficié d'au moins 10 dosages de l'INR dans l'année Dénominateur : nombre de patients MT traités par AVK Numérateur : nombre de patients MT traités par AVK et ayant bénéficié d'au moins 10 mesures annuelles de l'INR (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT traités par AVK Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : les codes NABM retenus pour le dosage de l'INR sont les codes 0126 (" Temps de Quick ou taux de prothrombine, en l'absence de traitement par un antivitamine K ") et 0127 (" INR : temps de quick en cas de traitement par AVK "). AVK : médicaments de la classe ATC B01AA (coumadine, pindione, apegmone, previscan, sintrom, minisintrom) Indicateurs de prévention Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs, intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant, y compris celles réalisées par d'autres médecins à l'exception des indicateurs sur les psychotropes et l'antibiothérapie. Grippe Le calcul se fait sur la période de la campagne de vaccination, séparément pour l'Hémisphère Sud et l'Hémisphère Nord. Indicateur : Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus Numérateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus, et ayant eu un remboursement de vaccin contre la grippe pendant la campagne de vaccination (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : avril à décembre de l'année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères Seuil minimum : 5 patients MT de 65 ans et plus Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle durant la période de campagne vaccinale Définitions : Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l'exclusion des vaccins H1N1 (Focetria ® et Panenza ®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l'hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS Indicateur : Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) Numérateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ayant eu 1 remboursement de vaccin contre la grippe (quel que soit le prescripteur) durant la campagne de vaccination Période de calcul : avril à décembre de l'année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères Seuil minimum : 5 patients MT de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle durant la période de campagne vaccinale Définitions : Patients présentant une maladie respiratoire chronique : au moins 4 délivrances à des dates distinctes de médicaments ciblés dans la classe ATC R03 " Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires " Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l'exclusion des vaccins H1N1 (Focetria ® et Panenza ®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l'hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS. Dépistage des cancers Indicateur : Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans (femmes uniquement) Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans, ayant eu une mammographie de dépistage (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre Période de calcul : 27 mois glissants Seuil minimum : 5 patientes MT âgées de 50 à 74 ans Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Les actes CCAM pris en compte pour la mammographie de dépistage sont QEQK001 (Mammographie bilatérale) et QEQK004 (Mammographie de dépistage). Indicateur : Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans (femmes uniquement) Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans, ayant eu un frottis (quel que soit le prescripteur) sur 3 ans Période de calcul : 36 mois glissants Seuil minimum : 5 patientes MT âgées de 25 à 65 ans Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Les actes pris en compte pour le frottis sont : -actes CCAM : JKQP001 et JKQP008 + (depuis juin 2014) JKQX001, JKQX027, JKQX008 et JKQX015 ; -actes en NGAP : Actes d'anatomo-cyto-pathologie/ médecins ; -acte de biologie : 0013 (" cytopathologie gynécologique un ou plusieurs prélèvements (frottis). Indicateur : Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans (quel que soit le sexe) Numérateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans, ayant eu un dépistage du CCR (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre Période de calcul : 27 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT âgés de 50 à 74 ans Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Le code prestation pris en compte pour le dépistage du CCR est : 9434 (DCC-" acte de dépistage du cancer colorectal "). Prévention des risques d'iatrogénie médicamenteuse Indicateur : Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques) Dénominateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23 Numérateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23 ayant eu au moins 2 psychotropes remboursés sur une même ordonnance (même date de prescription), prescrits par le MT Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT > 75 ans hors ALD 23 Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : sont définis comme psychotropes toutes les molécules suivantes : -Dans la Classe N05 (psycholeptiques) : N05AA (carpipramine), N05AA01 (chlorpromazine), N05AA02 (levomepromazine), N05AA06 (cyamemazine), N05AB02 (fluphenazine), N05AB03 (perphenazine), N05AB06 (trifluoperazine), N05AB08 (thioproperazine), N05AC01 (periciazine), N05AC02 (thioridazine), N05AC04 (pipotiazine), N05AD01 (haloperidol), N05AD02 (trifluperidol), N05AD05 (pipamperone), N05AD08 (droperidol), N05AF01 (flupentixol), N05AF05 (zuclopenthixol), N05AG02 (pimozide), N05AG03 (penfluridol), N05AH01 (loxapine), N05AH02 (clozapine), N05AH03 (olanzapine), N05AH04 (quetiapine), N05AL01 (sulpiride), N05AL03 (tiapride), N05AL05 (amisulpride), N05AN01 (lithium), N05AX08 (risperidone), N05AX12 (aripiprazole), N05AX13 (paliperidone), N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD05 (triazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine). -Dans la classe N06 (psychoanaleptiques) : N06AA01 (desipramine), N06AA02 (imipramine), N06AA04 (clomipramine), N06AA05 (opipramol), N06AA06 (trimipramine), N06AA09 (amitriptyline), N06AA12 (doxepine), N06AA16 (dosulepine), N06AA17 (amoxapine), N06AA19 (amineptine), N06AA21 (maprotiline), N06AA23 (quinupramine), N06AB03 (fluoxetine), N06AB04 (citalopram), N06AB05 (paroxetine), N06AB06 (sertraline), N06AB08 (fluvoxamine), N06AB10 (escitalopram), N06AF05 (iproniazide), N06AG02 (moclobemide), N06AG03 (toloxatone), N06AX03 (mianserine), N06AX09 (viloxazine), N06AX11 (mirtazapine), N06AX14 (tianeptine), N06AX16 (venlafaxine), N06AX17 (milnacipran), N06AX21 (duloxetine), N06AX22 (agomelatine). -Dans la classe R06 (antihistaminiques à usage systémique) : R06AD01 (alimemazine). Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques, quel que soit le prescripteur Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques et qui a duré plus de 4 semaines Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD hypnotiques dans les 6 mois précédents la 1re délivrance Patients dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines = Patients avec > 28 unités délivrées en 6 mois à partir de la 1re délivrance BZD hypnotiques : médicaments des classes ATC N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine) Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques, quel que soit le prescripteur Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques et qui a duré plus de 12 semaines Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytique Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD anxiolytique dans les 6 mois précédents la 1re délivrance Patients dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines = Patients avec ≥ 4 délivrances en 6 mois à partir de la 1re délivrance BZD anxiolytiques : médicaments de la classe ATC N05BA. Antibiothérapie Indicateur : Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD Dénominateur : nombre de patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD Numérateur : nombre de prescriptions d'antibiotiques prescrites par le MT et remboursées aux patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD (x 100) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT de 16 à 65 ans hors ALD Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : Antibiotiques : tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibactériens à usage systémique) Indicateur : Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique ; céphalosporine de 3e et 4e génération ; fluoroquinolones) Dénominateur : nombre de patients MT ayant une prescription d'antibiotiques par le MT Numérateur : nombre de patients MT ayant eu une prescription amoxicilline acide clavulanique OU céphalosporine de 3e et 4e génération OU fluoroquinolones par le MT Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT avec prescription d'antibiotiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : Pour le dénominateur sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibactériens à usage systémique) Pour le numérateur : -amoxicilline + acide clavulanique : médicaments de la classe : J01CR02 (amoxicilline et inhibiteur d'enzyme) ; -céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes J01DD02 (ceftazidime), J01DD04 (ceftriaxone), J01DD08 (cefixime), J01DD13 (cefpodoxime), J01DE01 (cefepime) ; -fluoroquinolones : les médicaments des classes J01MA01 à J01MA12 et J01MA14. Conduites addictives Indicateur : Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif) Dénominateur : nombre de patients MT tabagiques Numérateur : nombre de patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT tabagiques Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif Indicateur : Part des patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif) Dénominateur : nombre de patients MT consommateurs excessifs d'alcool Numérateur : nombre de patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT consommateurs excessifs d'alcool Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif Indicateurs d'efficience Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le MT à ses patients MT, à l'exception des indicateurs concernant la prescription de metformine et le dosage de TSH (qui prennent en compte toutes les prescriptions, quel que soit le prescripteur) Le seuil minimal requis pour chaque indicateur correspond à la quantité minimale de boites de médicaments prescrites et remboursées. Il est tenu compte des grands conditionnements : une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes. Prescription dans le répertoire des génériques Dénominateur : nombre de boîtes de la classe XX prescrites aux patients MT Numérateur : nombre de boîtes de la classe XX inscrits au répertoire des génériques, prescrites aux patients MT Période de calcul : 12 mois glissants Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques Seuil minimum : 10 boîtes de statines prescrites par le MT à ses patients MT Définition : médicaments des classe ATC commençant par C10 hors autres agents modifiant les lipides (fibrates, acide nicotinique, résines, oméga 3 …) Indicateur : Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques Seuil minimum : 10 boîtes d'antihypertenseurs prescrites par le MT à ses patients MT Définition : médicaments des classes ATC C02 (sauf C02CA02), C03 (sauf C03DA04, C03XA01), C07 (sauf bétabloquant n'ayant pas l'indication HTA), C08 (sauf inhibiteurs calciques n'ayant pas l'indication HTA), C09 (sauf Enalapril ® 2,5 mg n'ayant pas l'indication HTA). L'Esidrex ® (hydrochlorothiazide) est inclus au numérateur de l'indicateur. Indicateur : Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques Seuil minimum : 10 boîtes de médicaments de l'incontinence urinaire prescrites par le MT à ses patients MT Définition : médicaments de la classe EPH G04D4 " médicaments de l'incontinence urinaire ". Indicateur : Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques Seuil minimum : 10 boîtes d'antiasthmatiques prescrites par le MT à ses patients MT Définition : médicaments de la classe EPH R03A3 sauf ATC R03AC18 et R03AC19 (ayant juste l'indication BPCO). Indicateur : Indice global de prescription dans le reste du répertoire Cet indicateur concerne toutes les classes thérapeutiques (hors paracétamol : N02BE01, NB02BE51, N02BE71) et en dehors des classes pour lesquelles un indicateur spécifique est présent dans la ROSP. Seuil minimum : 10 boîtes Prescription de biosimilaires Indicateur : Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine Dénominateur : nombre de boîtes d'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT Numérateur : nombre de boîtes de biosimilaires de l'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 boîtes d'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : parmi les médicaments de la classe ATC A10AE04 (insulines et analogues pour injection d'action lente), ceux avec PHA _ ATC _ L07 = " insuline glargine " Efficience des prescriptions Indicateur : Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l'ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires Dénominateur : nombre de patients MT patients traités par antiagrégants plaquettaires (au moins un remboursement pour une prescription du MT) Numérateur : nombre de patients MT patients traités par aspirine à faible dosage (au moins un remboursement pour une prescription du MT) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum 5 patients MT traités par antiagrégants plaquettaires Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : Sont définis comme antiagrégants plaquettaires tous les médicaments inclus dans la classe ATC B01AC + Pravadual ®. L'AFSSAPS considère comme faible dosage des posologies allant de 75 à 300 mg (Les aspirines faible dosage pour enfant ne sont pas comptées). Indicateur : Part des patients MT diabétiques traités par metformine Dénominateur : nombre de patients MT diabétiques de type 2 Numérateur : nombre de patients MT diabétiques de type 2 traités par metformine (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum 5 patients MT diabétiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : les classes incluses au dénominateur appartiennent aux classes Ephmra A10C9, A10H, A10J1, A10J2, A10K1, A10K3, A10L, A10M1, A10N1, A10N3, A10S. Indicateur : Part des patients MT ayant bénéficié d'un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH Dénominateur : nombre de patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L (prescripteur MT) Numérateur : ayant eu un dosage de TSH seul (prescripteur MT) Période de calcul : 15 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Codes NABM 1206 (triiodothyronine libre (T3 L OU FT3)), 1207 (THYROXINE LIBRE (T4 L OU FT4)), 1208 (T. S. H.), 1209 (T3 LIBRE + T4 LIBRE), 1210 (T. S. H. + T3 LIBRE), 1211 (T. S. H. + T4 LIBRE), 1212 (T. S. H. + T3 LIBRE + T4 LIBRE) Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus " pour l'année 2017 Thème Sous-thème Indicateur Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Nombre de points Suivi des pathologies chroniques Diabète Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d'HbA1c dans l'année 86 % ≥ 93 % 10 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une consultation ou d'un examen du fond d'œil ou d'une rétinographie dans les deux ans 69 % ≥ 77 % 10 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d'urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 39 % ≥ 61 % 10 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d'une consultation de podologie dans l'année 80 % ≥ 95 % 10 patients 20 HTA Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d'une recherche annuelle de protéinurie et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 6 % ≥ 14 % 10 patients 30 Risque CV Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines 80 % ≥ 95 % 10 patients 20 Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 51 % ≥ 61 % 5 patients 30 Part des patients MT traités par AVK au long cours ayant bénéficié d'au moins 10 dosages de l'INR dans l'année 88 % ≥ 95 % 5 patients 30 Total 220 Prévention Grippe Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière 58 % ≥ 75 % 10 patients 20 Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés 38 % ≥ 75 % 10 patients 20 Dépistage des cancers Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein 71 % ≥ 80 % 20 patientes 40 Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années 62 % ≥ 80 % 20 patientes 40 Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années 40 % ≥ 70 % 20 patients 55 Iatrogénie Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques) 4 % 0 % 10 patients 35 Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est > à 4 semaines 33 % ≤ 24 % 5 patients 35 Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est > à 12 semaines 11 % ≤ 7 % 5 patients 35 Antibiothérapie Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD 25 14 20 patients 35 Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique ; céphalosporine de 3e et 4e génération ; fluoroquinolones). 36 % ≤ 27 % 10 patients 35 Conduites addictives Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier 60 % ≥ 75 % 10 patients 20 Part des patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier 60 % ≥ 75 % 10 patients 20 Total 390 Efficience Prescription dans le répertoire Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 92 % ≥ 97 % 30 boîtes 50 Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 89 % ≥ 92 % 130 boîtes 45 Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques 71 % ≥ 94 % 20 boîtes 30 Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques 62 % ≥ 86 % 20 boîtes 30 Indice global de prescription dans le reste du répertoire 51 % ≥ 55 % 200 boîtes 10 Prescription de biosimilaires Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine 15 % ≥ 20 % 20 30 Efficience des prescriptions Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l'ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires 90 % ≥ 94 % 10 patients 45 Part des patients MT diabétiques traités par metformine 87 % ≥ 93 % 10 patients 45 Part des patients MT ayant eu un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH 97 % ≥ 99 % 10 patients 45 Total 330 Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus à compter de l'année 2018 Thème Sous-thème Indicateur Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Nombre de points à partir 2018 Suivi des pathologies chroniques Diabète Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d'HbA1c dans l'année 71 % ≥ 89 % 5 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une consultation ou d'un examen du fond d'œil ou d'une rétinographie dans les deux ans 58 % ≥ 72 % 5 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d'urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 14 % ≥ 49 % 5 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d'une consultation de podologie dans l'année 80 % ≥ 95 % 5 patients 20 HTA Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d'une recherche annuelle de protéinurie et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 3 % ≥ 8 % 5 patients 30 Risque CV Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines 80 % ≥ 95 % 5 patients 20 Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 38 % ≥ 56 % 5 patients 30 Part des patients MT traités par AVK au long cours ayant bénéficié d'au moins 10 dosages de l'INR dans l'année 73 % ≥ 91 % 5 patients 30 Total 220 Prévention Grippe Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière 49 % ≥ 61 % 5 patients 20 Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés 27 % ≥ 42 % 5 patients 20 Dépistage des cancers Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein 62 % ≥ 74 % 5 patientes 40 Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années 52 % ≥ 65 % 5 patientes 40 Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années 24 % ≥ 55 % 5 patients 55 Iatrogénie Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques) 10 % 3 % 5 patients 35 Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est > à 4 semaines 47 % ≤ 30 % 5 patients 35 Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est > à 12 semaines 19 % ≤ 9 % 5 patients 35 Antibiothérapie Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD 45 20 5 patients 35 Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique ; céphalosporine de 3e et 4e génération ; fluoroquinolones). 52 % ≤ 32 % 5 patients 35 Conduites addictives Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier 60 % ≥ 75 % 5 patients 20 Part des patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier 60 % ≥ 75 % 5 patients 20 Total 390 Efficience Prescription dans le répertoire Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 84 % ≥ 94 % 10 boîtes 59 Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 83 % ≥ 90 % 10 boîtes 54 Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques 35 % ≥ 81 % 10 boîtes 0 Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques 26 % ≥ 72 % 10 boîtes 0 Indice global de prescription dans le reste du répertoire 59 % ≥ 69 % 10 boîtes 19 Prescription de biosimilaires Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine 5 % ≥ 10 % 10 boîtes 39 Efficience des prescriptions Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l'ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires 83 % ≥ 92 % 5 patients 54 Part des patients MT diabétiques traités par metformine 76 % ≥ 90 % 5 patients 54 Part des patients MT ayant eu un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH 90 % ≥ 99 % 5 patients 54 Total 333 Article 2.1.2 Les indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans L'ensemble des codes correspondants aux actes techniques, aux actes de biologie ou aux médicaments cités dans ce texte correspondent à ceux en vigueur à la date de parution de la convention. Ils font l'objet d'une maintenance régulière permettant d'introduire tout nouveau code qui ne modifie pas le sens de l'indicateur, par exemple lors de l'apparition d'un nouveau médicament appartenant à la même sous-classe ATC ou lors de la modification du code CCAM correspondant à un acte appartenant au champ de la requête. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins. Suivi de l'asthme : Indicateur : Part des patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant traités par corticoïdes inhalés et/ ou anti leucotriènes Dénominateur : nombre de patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant (défini par la délivrance d'au moins 5 boîtes de la classe ATC R03) Numérateur : nombre de patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant et ayant eu au moins 5 boîtes délivrées de corticoïdes inhalés (seuls ou associés) et/ ou d'antileucotriènes Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant Fréquence de mise à disposition des données : semestrielle Définitions : -Asthme persistant : médicaments de la classe ATC R03 (≥ 5 boîtes) ; -Corticoïdes inhalés : médicaments des classes Ephmra R03D1 et R03F1 ; -Anti leucotriènes : médicaments de la classe Ephmra R03J2. Indicateur : Part des patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant ayant eu au moins une EFR annuelle Dénominateur : nombre de patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant Numérateur : nombre de patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant et ayant eu au moins une EFR Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT de 6 à 15 ans inclus ans présentant un asthme persistant Fréquence de mise à disposition des données : semestrielle Définitions : -Asthme persistant : médicaments de la classe ATC R03 -Codes CCAM EFR : -GLQP002 : mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie -GLQP003 : mesure de l'expiration forcée (courbe débit-volume) avec enregistrement -GLQP008 (mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec gazométrie sanguine artérielle (Spirométrie standard avec gaz du sang) -GLQP011 : mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie -GLQP012 : mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec enregistrement (Spirométrie standard) -GLQP014 : mesure du débit expiratoire maximal par technique de compression -GLQP016 : mesure des résistances des voies aériennes ou de l'appareil respiratoire par interruption des débits ou des oscillations forcées Indicateurs de prévention Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins à l'exception des indicateurs sur l'antibiothérapie. Obésité Indicateur : Part des patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence (réalisée à partir de l'IMC) est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an Dénominateur : nombre de patients MT de moins de 16 ans Numérateur : nombre de patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT de moins de 16 ans Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif Vaccination Indicateur : Part des patients MT de moins de 2 ans ayant reçu deux doses de vaccin ROR Dénominateur : nombre de patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance Numérateur : nombre de patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins deux délivrances de ROR et une délivrance de DTP depuis leur naissance Période de calcul : 2 ans et demi glissants Seuil minimum : 5 patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance Fréquence de mise à jour des données : semestrielle Définitions : -Vaccin ROR : médicaments de la classe ATC J07BD52 ; -Vaccin DTP : médicaments des classes ATC J07CA01, J07CA02, J07CA06, J07CA09. Remarque : on introduit au dénominateur les patients ayant eu au moins une délivrance de DTP pour cibler les patients qui réalisent leur vaccins en ville (et non en PMI). Indicateur : Part des patients MT de moins de 18 mois ayant reçu une dose de vaccin anti méningocoque C Dénominateur : nombre de patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance Numérateur : nombre de patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de vaccin anti méningocoque C et une délivrance de DTP depuis leur naissance Période de calcul : 2 ans et demi glissants Seuil minimum : 5 patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance Fréquence de mise à jour des données : semestrielle Définitions : Indicateur calculé hors données des PMI : -Vaccin anti méningocoque C : médicaments de la classe ATC J07AH07 ; -Vaccin DTP : médicaments des classes ATC J07CA01, J07CA02, J07CA06, J07CA09. Remarque : on introduit au dénominateur les patients ayant eu au moins une délivrance de DTP pour cibler les patients qui réalisent leur vaccins en ville (et non en PMI). Antibiothérapie Indicateur : Part des patients MT de moins de 4 ans traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de moins de 4 ans traités par antibiotiques Dénominateur : nombre de patients MT de moins de 4 ans ayant eu au moins une délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT Numérateur : nombre de patients MT de moins de 4 ans ayant eu au moins une délivrance de céphalosporines de 3e ou 4e génération prescrites par le MT Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT de moins de 4 ans avec délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT Fréquence de mise à jour des données : semestrielle Définitions : -Antibiotiques : médicaments de la classe ATC J01 ; -Céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes ATC J01DD02, J01DD04, J01DD08, J01DD13, J01DE01. Indicateur : Part des patients MT de 4 ans ou plus traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de 4 ans ou plus traités par antibiotiques Dénominateur : nombre de patients MT de 4 ans ou plus ayant eu au moins une délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT Numérateur : nombre de patients MT de 4 ans ou plus ayant eu au moins une délivrance de céphalosporines de 3e ou 4e génération prescrites par le MT Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT de 4 ans ou plus avec délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT Fréquence de mise à jour des données : semestrielle Définitions : -Antibiotiques : médicaments de la classe ATC J01 ; -Céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes ATC J01DD02, J01DD04, J01DD08, J01DD13, J01DE01. Dépistage des troubles sensoriels Indicateur : Part des patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs Dénominateur : nombre de patients MT de moins d'un an Numérateur : nombre de patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT de moins d'un an Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif Dépistage des troubles des apprentissages Indicateur : Part des patients MT de 3 à 5 ans ayant eu un dépistage des troubles du langage au moyen d'un test adapté (type ERTL4 ou autre) Dénominateur : nombre de patients MT de 3 à 5 ans Numérateur : nombre de patients MT de 3 à 5 ans ayant eu un dépistage de troubles du langage au moyen d'un test adapté (ERTL4 ou autre) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT de 3 ans à 5 ans Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif Suivi bucco-dentaire Indicateur : Part des patients MT de moins de 16 ans visés par le programme MT dents ayant bénéficié d'au moins un examen bucco-dentaire Dénominateur : nombre de patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N Numérateur : nombre de patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N, ayant eu au moins un acte dentaire Période de calcul : 18 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N Fréquence de mise à jour des données : semestrielle Définitions : Toutes prestations réalisées par les chirurgiens-dentistes suivants : Spécialité 18 : stomatologue Spécialité 19 : chirurgien dentaire Spécialité 36 : chirurgien dentaire spécialiste ODF Spécialité 44 : chirurgien maxillo faciale Spécialité 45 : chirurgien maxillo faciale et stomatologue Spécialité 53 : chirurgien dentaire CO (chirurgie orale) Spécialité 54 : chirurgien dentaire MBD (médecine bucco-dentaire) Spécialité 69 : chirurgie orale Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans pour l'année 2017 Thème Sous-thème Indicateur Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Nombre de points Suivi des pathologies chroniques Asthme Part des patients MT de 1 à 16 ans présentant un asthme persistant traités par corticoïdes inhalés et/ ou anti leucotriènes 63 % ≥ 80 % 5 patients 35 Part des patients MT de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant ayant eu au moins une EFR annuelle (*) 50 % ≥ 71 % 5 patients 35 Prévention Obésité Part des patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence (réalisée à partir de l'IMC) est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an (**) Déclaratif 80 % ≥ 95 % 5 patients 20 Vaccination Part des patients MT de moins de 2 ans ayant reçu deux doses de vaccin ROR. 75 % ≥ 87 % 5 patients 35 Part des patients MT de moins de 18 mois ayant reçu une dose de vaccin anti méningocoque C 77 % ≥ 90 % 5 patients 35 Antibiorésistance Part des patients MT de moins de 4 ans traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de moins de 4 ans traités par antibiotiques 18 % ≤ 3 % 5 patients 35 Part des patients MT de 4 ans ou plus traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de 4 ans ou plus traités par antibiotiques 11 % ≤ 2 % 5 patients 35 Dépistage des troubles sensoriels Part des patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs Déclaratif 80 % ≥ 95 % 5 patients 20 Dépistage des troubles des apprentissages Part des patients MT de 3 à 5 ans qui ont eu un dépistage de troubles du langage au moyen d'un test adapté (ERTL4 ou autre). Déclaratif 80 % ≥ 95 % 5 patients 20 Suivi bucco-dentaire Part des patients MT de moins de 16 ans visés par le programme MT dents ayant bénéficié d'au moins un examen bucco-dentaire. 80 % ≥ 86 % 5 patients 35 Total 305 (*) Afin de faciliter l'accès des patients de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant à une exploration fonctionnelle respiratoire (EFR), l'assurance maladie s'engage à mettre en place un programme d'accompagnement des médecins traitants incluant la mise à disposition de spiromètres et dont le contenu scientifique et les modalités seront définis avec le Collège de médecine générale, la société de pneumologie de langue française et de l'Association française de pédiatrie ambulatoire (AFPA). (**) Une attention particulière sera portée aux enfants de moins de 6 ans, de manière …