En bref

Ce texte définit le système de balisage maritime et ses règles techniques pour assurer la sécurité de la navigation. Il établit les principes de signalisation des routes maritimes et l'utilisation des aides à la navigation.

Ce qu'il réglemente

• Les principes généraux du système de balisage maritime.
• Les règles de signalisation maritime et les principes d'application des marques (latérales, cardinales, danger isolé, eaux saines, spéciales, dangers nouveaux).
• L'utilisation des aides à la navigation dans les voies de navigation.
• Des règles complémentaires pour le balisage de zones spécifiques (cultures marines, émissaires, ponts, structures artificielles en mer, etc.).

Qui il concerne

• Les navigateurs, qui sont responsables d'une navigation sûre en utilisant correctement les aides à la navigation.
• Les États et autorités compétentes, qui doivent fournir des aides à la navigation et appliquer les règles de balisage.

Points clés

• La responsabilité d'une navigation sûre repose sur le navigateur, qui doit utiliser les aides à la navigation et les documents nautiques officiels.
• Les États doivent fournir des aides à la navigation quand cela est jugé possible et nécessaire, en fonction du trafic et du risque.
• Le système de balisage maritime utilise six types de marques (latérales, cardinales, danger isolé, eaux saines, spéciales, dangers nouveaux) qui peuvent être fixes ou flottantes.
• Les marques latérales sont disposées selon un sens conventionnel de balisage, généralement du large vers le port, avec des numéros impairs à tribord et pairs à bâbord.