LEGIARTI000037432504 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/37/43/25/LEGIARTI000037432504.xml Article Annexe 15 MODIFIE 2017-04-30 2017-05-03 AUTONOME Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016 Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016 Annexe CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MEDECINS LIBERAUX ET L'ASSURANCE MALADIE SIGNEE LE 25 AOUT 2016 Annexes REMUNERATION SUR OBJECTIFS DE SANTE PUBLIQUE Article 1 Modalités de calcul de la rémunération Le dispositif de rémunération sur objectifs de santé publique comporte 29 indicateurs pour les médecins traitants, 9 indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires et 8 indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie. Les indicateurs s’appuient d’une part sur des données issues des bases de remboursement de l’Assurance maladie et, d’autre part sur des données de suivi clinique déclarées par les médecins. Les données sont agrégées par médecin : si un médecin a plusieurs cabinets (principal et secondaire), les données de ses différents cabinets sont additionnées. ►Le calcul du taux de réalisation Le principe de la ROSP est de rémunérer chaque année le médecin en prenant en compte le niveau atteint et la progression réalisée. Ainsi, un taux de réalisation annuel combinant ces deux éléments est calculé pour chaque indicateur. Pour calculer ce taux de réalisation, sont définis pour chaque indicateur : • un objectif cible, commun à l’ensemble des médecins, qui une fois atteint correspond à un taux de réalisation de 100% ; • un objectif intermédiaire, commun à l’ensemble des médecins, qui correspond à un taux de réalisation de 50% ; • le taux de départ (niveau initial), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin au 31/12/2016 (hors nouveaux installés) ou au 31/12 de l’année d’atteinte du seuil minimal requis pour l’indicateur ; • le taux de suivi (niveau constaté), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin chaque année, si le seuil minimal requis pour l’indicateur est atteint. Le calcul du taux de réalisation diffère selon l’atteinte ou non de l’objectif intermédiaire par le médecin : Si le niveau constaté (taux de suivi) est strictement inférieur à l’objectif intermédiaire [1] : le taux de réalisation est proportionnel à la progression réalisée sans pouvoir excéder 50%. Le médecin est rémunéré à la progression selon la formule : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608 [1] Les formules présentées ci-dessus sont celles correspondant à un indicateur croissant. Ainsi, le taux de réalisation du médecin est compris entre 0% (lorsque le médecin n’a pas progressé à la date de l’évaluation par rapport à son niveau initial) et 50% (lorsqu’il a progressé jusqu’à atteindre l’objectif intermédiaire). Le taux de réalisation dépend donc du niveau initial. Si le niveau constaté (taux de suivi) est égal ou supérieur à l’objectif intermédiaire2 : le taux de réalisation est au moins égal à 50% auquel s’ajoute un pourcentage proportionnel au progrès réalisé au-delà de l’objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté selon la formule : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608 Ainsi, le taux de réalisation est compris entre 50% (lorsque le médecin n’a pas progressé au-delà de l’objectif intermédiaire qu’il a atteint) et 100% (lorsqu’il a réussi à atteindre ou dépasser l’objectif cible). Le taux de réalisation ne dépend pas du niveau initial, mais de l’objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté. ►Le calcul du nombre de points La ROSP définit pour chaque indicateur un nombre de points maximum qui correspond à l’atteinte de l’objectif cible, soit un taux de réalisation de 100 %. Pour chaque indicateur, le nombre de points calculé est égal au nombre de points maximum de l’indicateur multiplié par le taux de réalisation du médecin. Si l’objectif est décroissant le rapport est inversé. Pour le calcul de la rémunération, une pondération est effectuée sur la base de la patientèle médecin traitant déclarante de l’année. Elle correspond aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant pour l’ensemble des régimes d’assurance maladie obligatoire. Le nombre de patients ainsi comptabilisé est arrêté au 31 décembre de l’année au titre de laquelle la rémunération sur objectifs de santé publique est calculée. La pondération par la patientèle permet de prendre en compte le volume de celle-ci et de valoriser différemment deux médecins qui, pour un même taux de réalisation, ont des patientèles de tailles différentes. Le nombre de points maximum de chaque indicateur est défini pour une patientèle moyenne de référence de 800 patients pour les médecins traitants et les médecins spécialistes en cardiologie et pathologies vasculaires et 1 100 patients pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie. Ainsi, la rémunération est égale au nombre de points multiplié par le taux de réalisation pour l’indicateur, pondéré par le rapport entre la patientèle médecin traitant déclarante ou correspondante et la patientèle moyenne de référence et multiplié par la valeur du point. Pour les médecins traitants : Rémunération calculée = nombre de points x taux de réalisation x x 7€ Pour les médecins spécialistes en cardiologie et gastro-entérologie : Rémunération calculée = nombre de points x taux de réalisation x [(patientèle correspondante)/800 ou 1 100] x 7€ ► Pour les médecins nouveaux installés : Afin de tenir compte des spécificités des médecins qui s’installent pour la première fois en libéral ou qui s’installent de nouveau en libéral, la méthode de calcul des indicateurs de pratique clinique a été adaptée. Cette adaptation consiste à actualiser les taux de départ tous les ans pendant trois ans et à appliquer une majoration de la valeur du point, dégressive pendant les trois premières années d’installation. Cette majoration est de : - 20% la première année - 15% la deuxième année - 5% la troisième année Pour les médecins traitants, une méthode spécifique peut leur être appliquée : - prise en compte de la patientèle consommante de l’année en cours pour le calcul des indicateurs de pratique clinique, - les taux de départ correspondent à la moyenne nationale calculée sur l’ensemble des médecins traitants de l’année précédant l’année de calcul de la rémunération - application de la majoration précitée. Chaque année, les médecins traitants nouveaux installés bénéficient du calcul de leurs indicateurs selon les deux méthodes. La plus avantageuse est retenue pour le calcul de la rémunération. La rémunération est calculée selon la formule suivante : Rémunération calculée = nombre de points x taux de réalisation x x 7€ x majoration du point selon l’année d’installation Article 2 Méthodologie de construction des indicateurs Article 2.1 Les indicateurs pour les médecins traitants L'ensemble des codes correspondants aux actes techniques, aux actes de biologie ou aux médicaments cités dans ce texte correspondent à ceux en vigueur à la date de parution de la Convention. Ils font l'objet d'une maintenance régulière permettant d'introduire tout nouveau code qui ne modifie pas le sens de l'indicateur, par exemple lors de l'apparition d'un nouveau médicament appartenant à la même sous-classe ATC ou lors de la modification du code CCAM correspondant à un acte appartenant au champ de la requête. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l’ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d’autres médecins. ► Suivi du diabète : Les patients diabétiques sont les patients dont le nombre de délivrances d’antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s’il y a eu un grand conditionnement. Sont définis comme antidiabétiques tous les médicaments de la classe ATC2 A10 (médicaments du diabète). • Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d’HbA1c dans l’année Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu au moins 2 dosages d’HbA1c (quel que soit le prescripteur, quantité remboursée ≥ 2) Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT traités par antidiabétiques Fréquence de mise à disposition des données : trimestrielle Définitions : le code NABM pris en compte est 1577 (" HBA1C (dosage) ") • Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’une consultation ou d’un examen du fond d’œil ou d’une rétinographie dans les deux ans Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen de la rétine (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 24 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT traités par antidiabétiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle. Définitions : Les actes d'ophtalmologie pris en compte pour l’examen de la rétine sont : - les actes cliniques faits par un ophtalmologiste : C, CS, CA, C2, HS, EXS, SES, V, VS, VA, VU/MU avec spécialité 15 - les actes CCAM suivants : BGQP002 (Examen du fond d'œil par biomicroscopie avec verre de contact), BGQP007 (Rétinographie en couleur ou en lumière monochromatique, sans injection), BZQK001 (Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique) et BGQP140 (Lecture différée d'une rétinographie en couleur, sans la présence du patient) • Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d’urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un remboursement pour recherche micro albuminurie et un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT traités par antidiabétiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : sont pris en compte les codes NABM suivants : - pour la recherche de micro albuminurie sur échantillon d’urines, le code 1133 (" UR. : micro albuminurie : dosage") - pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes suivants: 0592 ("SANG : créatinine") et 0593 (" sang : urée et créatinine") • Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d’une consultation de podologie dans l'année (déclaratif) Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen des pieds par le MT ou une consultation de podologie dans l'année Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT traités par antidiabétiques Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif ► HTA • Indicateur : Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d’une recherche annuelle de protéinurie et d’un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire Dénominateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs Numérateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs ayant eu un remboursement pour une recherche de protéinurie ET un dosage de créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT traités par antihypertenseurs Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : sont pris en compte les codes NABM suivants : - pour la recherche de protéinurie, le code 2004 (" UR : protéinurie, recherche et dosage") ; - pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes 0592 (" sang : créatinine") et 0593 (" sang : urée et créatinine") ► Risque cardio-vasculaire • Indicateur : Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines (déclaratif) Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT Numérateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT, et ayant fait l’objet d’une évaluation du risque cardio-vasculaire en amont (par SCORE ou une autre grille de scorage) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT traités par statine Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définitions : indicateur déclaratif • Indicateur : Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD pour ces motifs l’année précédente Numérateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD l’année précédente pour ces causes et ayant été traités par bétabloquants + IEC ou ARA 2 sur 1 an (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 6 ans glissants Seuil minimum : 5 patients MT ayant un antécédent de maladie coronaire ou d’AOMI Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle (sauf 1er trimestre : données du PMSI MCO non disponibles) Définitions : Statines : médicaments de la classe EPHMRA C10A1 (Statines, y compris Caduet® et Pravadual®) et de la classe ATC C10AA05 (association de simvastatine et d’ézétimibe : Inegy®). L’ézétimibe (Ezetrol®) n’est pas pris en compte (hypolémiant n’appartenant pas à la classe des statines). AAP : médicaments des classes ATC suivantes: B01AC04 (clopidogrel), B01AC06 (acetylsalicylique acide), B01AC07 (dipyridamole), B01AC05 (ticlopidine), C10BX02 (pravastatine et ACIDE acetylsalicylique), B01AC08 (carbasalate calcique), B01AC30 (associations), B01AC22 (prasugrel), B01AC24 (ticagrelor) IEC ou ARA2 : tous les médicaments de la classe ATC C09, à l’exception de C09XA02 (aliskiren) et C09XA5 (aliskiren et hydrochlorothiazide) Les patients présentant une maladie coronaire ou une AOMI sont ciblés au moyen de l’algorithme de la cartographie élaborée par la CNAMTS, en fonction de leurs séjours MCO entre N-1 et N-5 (codes CIM10 des diagnostics principaux, reliés ou associés) et de leur ALD en N-1 (codes CIM10 issus d’Hippocrate), détail ci-dessous. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608 Détail du ciblage des patients avec maladie coronaire chronique dans la cartographie des patients : Personnes en ALD au cours de l’année n avec codes CIM-10 de cardiopathie ischémique, et/ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années (n à n-4) pour ces mêmes motifs (DP d’un des RUM ou DR), et/ou personnes hospitalisées l’année n pour tout autre motif avec une cardiopathie ischémique comme complication ou morbidité associée (DA), [Remarque : contrairement à la cartographie, on n’exclut pas les hospitalisations pour syndrome coronaire aigu l’année n] Codes CIM10 utilisés PMSI et ALD : I20 (Angine de poitrine) ; I21 (Infarctus aigu du myocarde) ; I22 (Infarctus du myocarde à répétition) ; I23 (Certaines complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde) ; I24 (Autres cardiopathies ischémiques aiguës) ; I25 (Cardiopathie ischémique chronique). Détail du ciblage des patients avec artériopathie oblitérante du membre inférieur (AOMI) dans la cartographie des patients : Personnes en ALD au cours de l'année n avec codes CIM-10 d’athérosclérose des artères distales ou autres maladies vasculaires périphériques, et/ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années pour athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque (DP d’un des RUM ou DR), et/ou personnes hospitalisées l’année n pour tout autre motif avec une athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque comme complication ou morbidité associée (DA). Codes CIM10 utilisés PMSI : I70.2 (Athérosclérose des artères distales) ; I73.9 (Maladie vasculaire périphérique, sans précision) ; I74.0 (Embolie et thrombose de l'aorte abdominale) ; I74.3 (Embolie et thrombose des artères des membres inférieurs) ; I74.4 (Embolie et thrombose des artères distales, sans précision) ; I74.5 (Embolie et thrombose de l'artère iliaque). ALD : I70 (Athérosclérose) ; I73 (Autres maladies vasculaires périphériques) ; I74 (Embolie et thrombose artérielle). • Indicateur : Part des patients MT traités par AVK ayant bénéficié d’au moins 10 dosages de l'INR dans l'année Dénominateur : nombre de patients MT traités par AVK Numérateur : nombre de patients MT traités par AVK et ayant bénéficié d'au moins 10 mesures annuelles de l'INR (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT traités par AVK Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Le code NABM retenu pour le dosage de l’INR est le code 0127 (" INR : temps de quick en cas de traitement par AVK ") AVK : médicaments de la classe ATC B01AA (coumadine, pindione, apegmone, previscan, sintrom, minisintrom) Indicateurs de prévention Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs, intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant, y compris celles réalisées par d’autres médecins à l’exception des indicateurs sur les psychotropes et l’antibiothérapie. ► Grippe Le calcul se fait sur la période de la campagne de vaccination, séparément pour l’Hémisphère Sud et l’Hémisphère Nord. • Indicateur : Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus Numérateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus, et ayant eu un remboursement de vaccin contre la grippe pendant la campagne de vaccination (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : avril à décembre de l’année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères Seuil minimum : 10 patients MT de 65 ans et plus Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle durant la période de campagne vaccinale Définitions : Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l’exclusion des vaccins H1N1 (Focetria® et Panenza®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l’hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS • Indicateur : Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) Numérateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ayant eu 1 remboursement de vaccin contre la grippe (quel que soit le prescripteur) durant la campagne de vaccination Période de calcul : avril à décembre de l’année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères Seuil minimum : 10 patients MT de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle durant la période de campagne vaccinale Définitions : Patients présentant une maladie respiratoire chronique : au moins 4 délivrances à des dates distinctes de médicaments ciblés dans la classe ATC R03 " Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires " Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l’exclusion des vaccins H1N1 (Focetria® et Panenza®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l’hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS. ► Dépistage des cancers • Indicateur : Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans (femmes uniquement) Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans, ayant eu une mammographie de dépistage (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre Période de calcul : 27 mois glissants Seuil minimum : 20 patientes MT âgées de 50 à 74 ans Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Les actes CCAM pris en compte pour la mammographie de dépistage sont QEQK001 (Mammographie bilatérale) et QEQK004 (Mammographie de dépistage). • Indicateur : Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d’un frottis au cours des 3 dernières années Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans (femmes uniquement) Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans, ayant eu un frottis (quel que soit le prescripteur) sur 3 ans Période de calcul : 36 mois glissants Seuil minimum : 20 patientes MT âgées de 25 à 65 ans Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Les actes pris en compte pour le frottis sont : - actes CCAM : JKQP001 et JKQP008 + (depuis juin 2014) JKQX001, JKQX027, JKQX008 et JKQX015 - actes en NGAP : Actes d’anatomo-cyto-pathologie/médecins - acte de biologie : 0013 (" cytopathologie gynécologique un ou plusieurs prélèvements (frottis) • Indicateur : Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans (quel que soit le sexe) Numérateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans, ayant eu un dépistage du CCR (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre Période de calcul : 27 mois glissants Seuil minimum : 20 patients MT âgés de 50 à 74 ans Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Le code prestation pris en compte pour le dépistage du CCR est : 9434 (DCC – " acte de dépistage du cancer colorectal "). ► Prévention des risques d’iatrogénie médicamenteuse • Indicateur : Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d’une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant plus de 2 psychotropes prescrits Dénominateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23 Numérateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23 ayant eu au moins 2 psychotropes remboursés sur une même ordonnance (même date de prescription), prescrits par le MT Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT > 75 ans hors ALD 23 Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : sont définis comme psychotropes toutes les molécules suivantes : - Dans la Classe N05 (psycholeptiques) : N05AA (carpipramine), N05AA01 (chlorpromazine), N05AA02 (levomepromazine), N05AA06 (cyamemazine), N05AB02 (fluphenazine), N05AB03 (perphenazine), N05AB06 (trifluoperazine), N05AB08 (thioproperazine), N05AC01 (periciazine), N05AC02 (thioridazine), N05AC04 (pipotiazine), N05AD01 (haloperidol), N05AD02 (trifluperidol), N05AD05 (pipamperone), N05AD08 (droperidol), N05AF01 (flupentixol), N05AF05 (zuclopenthixol), N05AG02 (pimozide), N05AG03 (penfluridol), N05AH01 (loxapine), N05AH02 (clozapine), N05AH03 (olanzapine), N05AH04 (quetiapine), N05AL01 (sulpiride), N05AL03 (tiapride), N05AL05 (amisulpride), N05AN01 (lithium), N05AX08 (risperidone), N05AX12 (aripiprazole), N05AX13 (paliperidone), N05BA01 (diazepam), N05BA04 (oxazepam), N05BA05 (clorazepate potassique), N05BA06 (lorazepam), N05BA08 (bromazepam), N05BA09 (clobazam), N05BA11 (prazepam), N05BA12 (alprazolam), N05BA16 (nordazepam), N05BA18 (ethyle loflazepate), N05BA21 (clotiazepam), N05BA23 (tofisopam), N05BB01 (hydroxyzine), N05BB02 (captodiame), N05BC01 (meprobamate), N05BC51 (meprobamate en association), N05BE01 (buspirone), N05BX03 (etifoxine), N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD05 (triazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine), - Dans la classe N06 (psychoanaleptiques) : N06AA01 (desipramine), N06AA02 (imipramine), N06AA04 (clomipramine), N06AA05 (opipramol), N06AA06 (trimipramine), N06AA09 (amitriptyline), N06AA12 (doxepine), N06AA16 (dosulepine), N06AA17 (amoxapine), N06AA19 (amineptine), N06AA21 (maprotiline), N06AA23 (quinupramine), N06AB03 (fluoxetine), N06AB04 (citalopram), N06AB05 (paroxetine), N06AB06 (sertraline), N06AB08 (fluvoxamine), N06AB10 (escitalopram), N06AF05 (iproniazide), N06AG02 (moclobemide), N06AG03 (toloxatone), N06AX03 (mianserine), N06AX09 (viloxazine), N06AX11 (mirtazapine), N06AX14 (tianeptine), N06AX16 (venlafaxine), N06AX17 (milnacipran), N06AX21 (duloxetine), N06AX22 (agomelatine) - Dans la classe R06 (antihistaminiques à usage systémique) : R06AD01 (alimemazine). • Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques, quel que soit le prescripteur Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques et qui a duré plus de 4 semaines Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD hypnotiques dans les 6 mois précédents la 1ère délivrance Patients dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines = Patients avec > 28 unités délivrées en 6 mois à partir de la 1ère délivrance BZD hypnotiques : médicaments des classes ATC N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine) • Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques, quel que soit le prescripteur Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques et qui a duré plus de 12 semaines Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytique Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD anxiolytique dans les 6 mois précédents la 1ère délivrance Patients dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines = Patients avec ≥ 4 délivrances en 6 mois à partir de la 1ère délivrance BZD anxiolytiques : médicaments de la classe ATC N05BA ► Antibiothérapie • Indicateur : Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD Dénominateur : nombre de patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD Numérateur : nombre de boîtes d’antibiotiques prescrites par le MT et remboursées aux patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD (x 100) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 20 patients MT de 16 à 65 ans hors ALD Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : Antibiotiques : tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibactériens à usage systémique) • Indicateur : Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique; céphalosporine de 3è et 4è génération; fluoroquinolones) Dénominateur : nombre de patients MT ayant une prescription d'antibiotiques par le MT Numérateur : nombre de patients MT ayant eu une prescription amoxicilline acide clavulanique OU céphalosporine de 3è et 4è génération OU fluoroquinolones par le MT Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT avec prescription d’antibiotiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : Pour le dénominateur sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibacteriens à usage systémique) Pour le numérateur : - amoxicilline + acide clavulanique : médicaments de la classe : J01CR02 (amoxicilline et inhibiteur d'enzyme) - céphalosporine de 3è et 4è génération : médicaments des classes J01DD02 (ceftazidime), J01DD04 (ceftriaxone), J01DD08 (cefixime), J01DD13 (cefpodoxime), J01DE01 (cefepime) - fluoroquinolones : les médicaments des classes J01MA01 à J01MA12 ► Conduites addictives • Indicateur : Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif) Dénominateur : nombre de patients MT tabagiques Numérateur : nombre de patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT tabagiques Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif • Indicateur : Part des patients MT alcooliques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif) Dénominateur : nombre de patients MT alcooliques Numérateur : nombre de patients MT alcooliques ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT tabagiques Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Définition : indicateur déclaratif Indicateurs d’efficience Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le MT à ses patients MT, à l’exception des indicateurs concernant la prescription de metformine et le dosage de TSH (qui prennent en compte toutes les prescriptions, quel que soit le prescripteur) Le seuil minimal requis pour chaque indicateur correspond à la quantité minimale de boites de médicaments prescrites et remboursées. Il est tenu compte des grands conditionnements: une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes. ► Prescription dans le répertoire des génériques Quelle que soit la classe considérée, l’indicateur correspond au taux de prescription dans le répertoire des génériques pour les médicaments de la classe. Dénominateur : nombre de boîtes de la classe XX prescrites aux patients MT Numérateur : nombre de boîtes de la classe XX inscrits au répertoire des génériques, prescrites aux patients MT Période de calcul : 12 mois glissants Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle • Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques Seuil minimum : 30 boîtes de statines prescrites par le MT à ses patients MT Définition : médicaments des classe ATC commençant par C10 • Indicateur : Part des boîtes d’antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques Seuil minimum : 130 boîtes d’antihypertenseurs prescrites par le MT à ses patients MT Définition : médicaments des classes ATC C02 " antihypertenseurs ", C03 " diurétiques ", C07 " betabloquants ", C08 " inhibiteurs calciques " et C09 " médicaments agissant sur le systeme renine-angiotensine ". • Indicateur : Part des boîtes de traitement de l’incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques Seuil minimum : 20 boîtes de médicaments de l’incontinence urinaire prescrites par le MT à ses patients MT Définition : médicaments de la classe EPH G04D4 " médicaments de l'incontinence urinaire ". • Indicateur : Part des boîtes de traitement de l’asthme prescrites dans le répertoire des génériques Seuil minimum : 20 boîtes d’antiasthmatiques prescrites par le MT à ses patients MT Définition : médicaments de la classe EPH R03A3 " BETA 2 stimulants d'action prolongée, a inhaler ". • Indicateur : Indice global de prescription dans le reste du répertoire Cet indicateur concerne les classes thérapeutiques les plus prescrites en médecine générale, en dehors des classes pour lesquelles un indicateur spécifique est présent dans la ROSP : les classes retenues et les objectifs cible et intermédiaire correspondants seront précisés ultérieurement. ► Prescription de biosimilaires • Indicateur : Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine Dénominateur : nombre de boîtes d’insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT Numérateur : nombre de boîtes de biosimilaires de l’insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 20 boîtes d’insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : parmi les médicaments de la classe ATC A10AE (insulines et analogues pour injection d'action lente), ceux avec PHA_ATC_L07 = " insuline glargine " ► Efficience des prescriptions • Indicateur : Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l’ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires Dénominateur : nombre de patients MT patients traités par antiagrégants plaquettaires (au moins un remboursement pour une prescription du MT) Numérateur : nombre de patients MT patients traités par aspirine à faible dosage (au moins un remboursement pour une prescription du MT) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum 10 patients MT traités par antiagrégants plaquettaires Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définition : Sont définis comme antiagrégants plaquettaires tous les médicaments inclus dans la classe ATC B01AC + Pravadual®. L’AFSSAPS considère comme faible dosage des posologies allant de 75 à 300 mg (Les aspirines faible dosage pour enfant ne sont pas comptées). • Indicateur : Part des patients MT diabétiques traités par metformine Dénominateur : nombre de patients MT diabétiques Numérateur : nombre de patients MT diabétiques traités par metformine (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum 10 patients MT diabétiques Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Les classes incluses au dénominateurs sont : metformine, agoniste GLP-1, glinide, glitazone, inhibiteur DPP-4, inhibiteur alpha-glucosidases, insuline, sulfamide + les associations metformine et sulfamide, metformine et glitazone, metformine et inhibiteur DPP-4. • Indicateur : Part des patients MT ayant bénéficié d’un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH Dénominateur : nombre de patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L (quel que soit le prescripteur) Numérateur : ayant eu un dosage de TSH seul (quel que soit le prescripteur) Période de calcul : 12 mois glissants Seuil minimum : 10 patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle Définitions : Codes NABM 1206 (triiodothyronine libre (T3 L OU FT3)), 1207 (THYROXINE LIBRE (T4 L OU FT4)) , 1208 (T.S.H.) , 1209 (T3 LIBRE + T4 LIBRE), 1210 (T.S.H. + T3 LIBRE) , 1211 (T.S.H. + T4 LIBRE), 1212 (T.S.H. + T3 LIBRE + T4 LIBRE) Thème Sous-thème Indicateur Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Nombre de points Suivi des pathologies chroniques Diabète Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d’HbA1c dans l’année 86% ≥ 93% 10 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’une consultation ou d’un examen du fond d’œil ou d’une rétinographie dans les deux ans 69% ≥ 77% 10 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d’urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 39% ≥ 61% 10 patients 30 Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d’une consultation de podologie dans l'année 80% ≥ 95% 10 patients 20 HTA Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d’une recherche annuelle de protéinurie et d’un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 6% ≥ 14% 10 patients 30 Risque CV Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines 80% ≥ 95% 10 patients 20 Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 51% ≥ 61% 5 patients 30 Part des patients MT traités par AVK au long cours ayant bénéficié d’au moins 10 dosages de l'INR dans l'année 88% ≥ 95% 5 patients 30 Total 220 Prévention Grippe Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière 58% ≥ 75% 10 patients 20 Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés 38% ≥ 75% 10 patients 20 Dépistage des cancers Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein 71% ≥ 80% 20 patientes 40 Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d’un frottis au cours des 3 dernières années 62% ≥ 80% 20 patientes 40 Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années 40% ≥ 70% 20 patients 55 Iatrogénie Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d’une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant plus de 2 psychotropes prescrits 4% 0% 10 patients 35 Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est > à 4 semaines 33% ≤ 24% 5 patients 35 Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est > à 12 semaines 11% ≤ 7% 5 patients 35 Antibiothérapie Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD 25 14 20 patients 35 Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique; céphalosporine de 3è et 4è génération; fluoroquinolones). 36% ≤ 27% 10 patients 35 Conduites addictives Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier 60% ≥ 75% 10 patients 20 Part des patients MT alcooliques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier 60% ≥ 75% 10 patients 20 Total 390 Efficience Prescription dans le répertoire Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 92% ≥ 97% 30 boîtes 50 Part des boîtes d’antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 89% ≥ 92% 130 boîtes 45 Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques 71% ≥ 94% 20 boîtes 30 Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques 62% ≥ 86% 20 boîtes 30 Indice global de prescription dans le reste du répertoire- A déterminer selon les règles définies à l’article 27.5. 10 Prescription de biosimilaires Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine 15% ≥ 20% 20 30 Efficience des prescriptions Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l’ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires 90% ≥ 94% 10 patients 45 Part des patients MT diabétiques traités par metformine 87% ≥ 93% 10 patients 45 Part des patients MT ayant eu un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH 97% ≥ 99% 10 patients 45 Total 330 Article 2.2 Indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires La patientèle utilisée est la patientèle dite " correspondante ". Elle est constituée des patients de l’ensemble des régimes d’assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes [1] ont été réalisés et facturés par le spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires au cours des deux années civiles précédentes. [1] Les actes pris en compte sont les actes cliniques (consultations, visites) et/ou actes techniques de la CCAM précisés en fin de chapitre Ne sont pas pris en compte : les actes de chirurgie ou les actes techniques d’intervention par voie vasculaire portant sur le cœur, les artères ou les veines ; les actes de surveillance sur 24 heures ; les forfaits de cardiologie ou de réanimation ; la réalisation de scanner, IRM ou scintigraphie cardiovasculaire ; les actes de réadaptation. La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a "eu recours" à des soins. Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l’ensemble des patients qu’il suit. Indicateurs de suivi des pathologies chroniques Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur. Les traitements pris en compte sont, sur la période de calcul, ceux comprenant au moins 3 délivrances à des dates différentes pour les petits conditionnements ou 2 pour les grands conditionnements. • Indicateur : Part des patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bétabloquants, statines, AAP et IEC ou sartans Numérateur : nombre de patients avec antécédent d’IDM dans les 2 ans précédents, traités par bêtabloquant, statine, AAP et IEC ou sartans. Dénominateur : nombre de patients avec antécédent d’IDM dans les 2 ans précédents Période de calcul : 12 mois. Seuil minimum : au moins 5 patients Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. Définitions : Bêtabloquants : tous les médicaments inclus dans le code ATC2 C07. Statines : tous les médicaments inclus dans la classe EPHMRA : C10A1 (y compris Caduet® et Pravadual®) + l’association de simvastatine et d’ézétimibe (Inegy®, code ATC C10BA02). L’ézétimibe seul (Ezetrol®) n’est pas pris en compte car il s’agit d’un hypolipémiant n’appartenant pas à la classe des statines. IEC : tous les médicaments inclus dans les codes ATC3 C09A et C09B. Sartans : tous les médicaments inclus dans les codes ATC3 C09C et C09D, y compris les médicaments n'ayant pas d'indication dans le traitement de l'HTA. Antiagrégants plaquettaires : tous les médicaments inclus dans le code ATC4 B01AC + le code ATC C10BX02 (PravadualÒ). Codes CIM 10 pris en compte: I21, I22, I23, I252, Z034. • Indicateur : Part des patients atteints d'IC traités par bétabloquants et IEC ou sartans Numérateur : nombre de patients atteints d’insuffisance cardiaque traités par bêtabloquants et IEC ou sartans. Dénominateur : nombre de patients atteints d’insuffisance cardiaque traités par IEC ou sartans. Période de calcul : 12 mois. Seuil minimum : au moins 5 patients Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. Définitions : Pour cet indicateur portant sur l’amélioration de la prise en charge de l’insuffisance cardiaque (prescription d’un bêtabloquant), sont définis comme bêtabloquants uniquement les médicaments inclus dans les codes ATC C07AB02, C07AB07, C07AB12, C07AG02 (respectivement metoprolol, bisoprolol, nebivolol et carvedilol). Les patients pris en compte sont ceux bénéficiant d’une ALD n°5 avec code CIM 10 I50 au 31/12 de l’année N-1, et/ou avec antécédent d’hospitalisation dont le diagnostic principal est une insuffisance cardiaque (IC) au cours des 2 années précédentes (N-1 ou N-2). Indicateurs de prévention Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur. Les traitements pris en compte sont, sur la période de calcul, ceux comprenant au moins 3 délivrances à des dates différentes pour les petits conditionnements ou 2 pour les grands conditionnements. • Indicateur : Part des patients traités par trithérapie anti hypertensive dont un diurétique Numérateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive comprenant un diurétique Dénominateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive Période de calcul : 12 mois. Seuil minimum : au moins 10 patients. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle Définitions : Pour cet indicateur, sont exclus de la patientèle correspondante les patients en ALD n°5 au 31/12 de l’année N-1, avec le code CIM 10 = I50 et/ou avec antécédents d’hospitalisation dont le diagnostic principal est une insuffisance cardiaque (IC) au cours des 2 années précédentes (N-1 ou N-2). Sont définis comme antihypertenseurs uniquement les médicaments ayant une AMM dans le traitement de l’hypertension dans les codes ATC2 C02, C03, C07, C08, C09 ainsi que le code ATC C10BX03 (Caduet®). Sont définis comme diurétiques les molécules avec codes ATC commençant par C03 ainsi que les codes C02LA01, C07B, C07BA02, C07BB, C07BB02 à C07BB52, C07CA03, C07DA06, C09BA01 à BA15, C09DA01 à DA08, C09DX01 et C09XA52. • Indicateur : Part des patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et de la kaliémie dans l'année Numérateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d’au moins un dosage de la créatininémie et du potassium dans l’année. Dénominateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive. Période de calcul : 12 mois. Seuil minimum : au moins 10 patients. Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. Définition : Sont définis comme antihypertenseurs uniquement les médicaments ayant une AMM dans le traitement de l’hypertension dans les codes ATC2 C02, C03, C07, C08, C09 ainsi que le code ATC C10BX03 (Caduet®). • Indicateur : Part des patients hypertendus ayant bénéficié d’au moins une MAPA ou auto mesure de la PA dans l’année (déclaratif) Numérateur : nombre de patients avec au moins une MAPA ou une auto mesure de la pression artérielle. Dénominateur : nombre de patients hypertendus suivis par le cardiologue. Période de calcul : année civile. Seuil minimum : au moins 20 patients. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle. Définition : indicateur déclaratif. • Indicateur : Part des patients traités par clopidogrel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2 Numérateur : nombre de patients traités par clopidogrel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l’année N et traités l’année N-2. Dénominateur : nombre de patient traités par clopidogrel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l’année N-2 Période de calcul : 30 mois Seuil minimum : au moins 5 patients Fréquence de mise à jour des données : semestrielle L’indicateur est calculé en analysant séparément 2 semestres et en leur appariant respectivement le semestre S-3 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608 • Indicateur : Part des patients de moins de 85 ans en post IDM ayant un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/l (déclaratif) Numérateur : nombre de patients de moins de 85 ans avec antécédents d’IDM dont le résultat de LDL cholestérol est < 1g/l. Dénominateur : nombre de patients de moins de 85 ans avec antécédents d’IDM Période de calcul : année civile. Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle Seuil minimum : au moins 5 patients Définition : indicateur déclaratif Indicateurs d’efficience Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le professionnel concerné et non celles d’autres médecins. Il est tenu compte des grands conditionnements : une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes. • Indicateur : Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques Numérateur : nombre de boîtes d’antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques Dénominateur : nombre total de boîtes d’antihypertenseurs prescrites Période de calcul : 12 mois. Seuil minimum : au moins 20 boîtes de la classe des antihypertenseurs Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. Définition : Médicaments des classes ATC C02 antihypertenseurs , C03 diurétiques , C07 bêtabloquants , C08 inhibiteurs calciques et C09 médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine. • Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques Numérateur : nombre de boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques Dénominateur : nombre total de boîtes de statines prescrites Période de calcul : 12 mois Seuil minimum : au moins 20 boîtes de la classe des statines Fréquence de mise à jour des données : semestrielle Définition : Sont définis comme statines tous les médicaments inclus dans la classe EPHMRA : C10A1 (y compris Caduet® et Pravadual®) + l’association de simvastatine et d’ézétimibe (Inegy®, code ATC C10BA02). L’ézétimibe seul (Ezetrol®) n’est pas pris en compte car il s’agit d’un hypolipémiant n’appartenant pas à la classe des statines. • Liste des actes de la CCAM retenus dans le calcul de la patientèle dite correspondante des spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires DAQM003 Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie du myocarde DBQM001 Échographie-doppler transthoracique continue du cœur avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de valvulopathie [valvulopathie] DEQP001 Électrocardiographie, avec enregistrement événementiel déclenché et télétransmission DEQP002 Électrocardiographie à haute amplification DEQP003 Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations DEQP005 Électrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins 24 heures DEQP006 Vectocardiographie DGQM001 Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs DGQM002 Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques DKRP004 Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue DZQJ001 Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne] DZQJ006 Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, au lit du malade DZQJ008 Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques DZQJ009 Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon DZQJ010 Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon DZQJ011 Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon DZQM002 Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve de stress sur lit ergométrique DZQM005 Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade DZQM006 Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques EBQM001 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média EBQM002 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs EBQM003 Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens ECQM001 Examen doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manœuvres positionnelles ECQM002 Échographie-doppler des artères des membres supérieurs EDQM001 Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs EQQP008 Enregistrement ambulatoire discontinu de la pression intraartérielle par méthode non effractive pendant au moins 24 heures [MAPA] [Holter tensionnel] EQRP002 Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue et mesure du débit d'oxygène consommé [VO2] EQRP008 Épreuve d'inclinaison [Tilt test] avec étude des variations de la pression intraartérielle et de la fréquence cardiaque EBQM900 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec mesure de l'épaisseur de l'intima-média. Thème Sous-thème Indicateur Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil Nombre de points Suivi des pathologies chroniques Améliorer le traitement post IDM Part des patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bétabloquants, statines, AAP et IEC ou sartans 70% ≥ 81% 5 patients 30 Améliorer la prise en charge médicamenteuse de l'IC en s'assurant qu'un bêtabloquant est prescrit Part des patients atteints d'IC traités par bétabloquants et IEC ou sartans 72% ≥ 81% 5 patients 35 Prévention Améliorer la prise en charge médicamenteuse de l'HTA en s'assurant qu'un diurétique est prescrit dans la trithérapie lorsqu'elle est indiquée Part des patients sous trithérapie anti hypertensive dont un diurétique 74% ≥ 81% 10 patients 30 Améliorer la surveillance biologique des patients sous trithérapie anti hypertensive en s'assurant qu'au moins un dosage annuel de la créatininémie et de la kaliémie est réalisé Part des patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et du potassium dans l'année 92% ≥ 96% 10 patients 30 Augmenter l'utilisation de la MAPA ou de l'auto mesure dans la prise en charge de l'HTA Part des patients avec au moins une MAPA ou auto mesure de la PA 60% ≥ 75% 20 patients 30 Limiter les traitements par clopidrogel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l'année N-2 Part des patients traités par clopidogrel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2 65% ≤ 56% 5 patients 35 Obtenir un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/l chez les patients de moins de 85 ans en post IDM Part des patients de moins de 85 ans en post IDM ayant un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/l 65% ≥ 80% 5 patients 30 Efficience Augmenter la proportion d'antihypertenseurs prescrits dans le répertoire des génériques Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 89% ≥ 93% 20 boîtes 60 Augmenter la proportion de statines prescrites dans le répertoire des génériques Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 75% ≥ 85% 20 boîtes 60 Total 340 Article 2.3 Indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie La patientèle utilisée est la patientèle dite correspondante . Elle est constituée des patients de l’ensemble des régimes d’assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes [1] ont été réalisés et facturés par le gastro-entérologue ou hépatologue au cours des deux années civiles précédentes. Ne sont pas pris en compte les actes peu fréquents (moins de 50 actes par an) et/ou non spécifiques de la spécialité (notamment certains actes d’imagerie). La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a eu recours à des soins. La patientèle dite correspondante n’est pas utilisée pour le calcul des 2 indicateurs de prévention suivants : - pour l’indicateur relatif à la surveillance par coloscopie après exérèse de polypes, les patients pris en compte sont ceux pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une coloscopie totale ou partielle avec ou sans geste thérapeutique l’année de calcul de l’indicateur - pour l’indicateur relatif au contrôle d’éradication d’Helicobacter Pylori (HP) après traitement, les patients pris en compte sont ceux traités pour éradiquer HP et pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une endoscopie diagnostique dans les 3 mois précédant le traitement. Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l’ensemble des patients qu’il suit. [1] Les actes pris en compte sont les actes cliniques (consultations, visites) et/ou actes techniques de la CCAM précisés en fin de chapitre Indicateurs de suivi des pathologies chroniques Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur. • Indicateur : Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 6 mois, un acte d'imagerie la première année post chirurgicale pour cancer colorectal (CCR) Numérateur : nombre de patients ayant eu au moins une fois tous les six mois un acte d’imagerie la première année post-chirurgie pour CCR Dénominateur : nombre de patients ayant eu une chirurgie pour CCR Période de calcul : 12 mois. Seuil minimum : au moins 5 patients Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. Définitions : Les patients pris en compte sont les patients avec antécédent d’hospitalisation pour cancer colorectal (CCR) au cours des 2 années précédentes (année N-1 ou l’année N-2) (source : PMSI). Les codes CIM10 pris en compte pour identifier les patients opérés pour CCR sont C18, C19 et C20. Les codes CCAM retenus pour cette identification sont : HHFA026 ; HHFA006 ; HHFA028 ; HJFA007 ; HHFA009 ; HHFA002 ; HJFC031 ; HJFA019 ; HHFA008 ; HHFA021 ; HJFA011 ; HJFC023 ; HHFA018 ; HHFA005 ; HJFA002 ; HJFA012 ; HHFA023 ; HHFA022 ; HJFA004 HHFA014 ; HHFA004 ; HJFA006 HHFA017 ; HHFA030 ; HJFA017 ; HHFA010 ; HHFA029 ; HJFA001; HHFA024 ; HHFA031 ; HJFA005 Les actes de la CCAM pris en compte pour la surveillance par imagerie des patients opérés d’un CCR …