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LEGIARTI000048568965
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/48/56/89/LEGIARTI000048568965.xml
Article
VIGUEUR
2023-12-16
2999-01-01
AUTONOME
Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale
Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale
Annexe
2.2. Maladies d'origine infectieuse
2.2.1. Maladies à évolution prolongée ou chronique (index 54)
1. Tuberculose (voir index 119, 148, 150).
D'une manière générale, une décision d'aptitude (partielle ou totale) ne peut être prise qu'après un recul suffisant (délai minimum de 6 mois) lorsque les examens cliniques, radiologiques et bactériologiques ont permis d'établir la non évolutivité de l'affection.
- évolutive ;
G
4T à 5T
- antécédents, selon séquelles.
G
1 à 5
2. Lèpre :
- en évolution ou en cours de traitement ;
G
5T
- antécédents, selon séquelles.
Selon localisation
2 à 5
3. Brucellose :
- atteinte initiale ou rechute guérie depuis moins d'un an ;
G
5T
- après ce délai, à apprécier en fonction des séquelles et de leurs localisations.
Selon localisation
2 à 5
2.2.2. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine (index 55)
1. Infection au virus de l'immunodéficience humaine (VIH) asymptomatique, non traitée, selon le taux de lymphocytes T CD4 + et la valeur de la charge virale VIH
G
3T à 5T
2. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis moins de 12 mois, selon la valeur de la charge virale VIH, des lymphocytes T CD4 +, et de la tolérance au traitement
G
3T à 4T
3. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis plus de 12 mois, avec charge virale inférieure à 50 copies/ mL et lymphocytes T CD4 + supérieurs à 500/ mm3, selon la tolérance au traitement
G
2 à 3
4. Infection au VIH asymptomatique, traitée depuis plus de 12 mois, avec charge virale supérieure à 50 copies/ mL et/ ou lymphocytes T CD4 + inférieurs à 500/ mm3
G
3T à 5T
5. Infection au VIH symptomatique
G
4T à 5T
2.3. Maladies parasitaires
2.3.1. Protozoaires
2.3.1.1. Amoebose (index 56)
En évolution, quelle que soit la localisation.
G
5T
2.3.1.2. Leishmanioses (index 57)
1. Cutanée.
G
2 à 4
2. Viscérale (Kala-Azar) :
- en évolution ;
G
5
- guérie, selon séquelles.
G
1 à 4
2.3.1.3. Paludisme (index 58)
1. Manifestations cliniques aiguës, toutes espèces.
G
5T
2. Récidives de paludisme à P. vivax ou P. ovale avant traitement éradicateur.
G
4T
3. Antécédents de paludisme sans séquelle.
G
1
2.3.1.4. Toxoplasmose (index 59)
En évolution.
G
4T
2.3.1.5. Trypanosomoses humaines (maladie du sommeil, maladie de Chagas) (index 60)
1. En évolution.
G
5T à 6T
2. Antécédents, selon séquelles.
G
1 à 4
2.3.2. Helminthes
2.3.2.1. Ankylostomose, anguillulose, strongyloïdose, tricocéphalose (index 61)
En évolution, selon le retentissement.
G
2T à 5T
2.3.2.2. Distomatoses (index 62)
Distomatoses.
G
2 à 6
2.3.2.3. Echinococcoces (index 63)
1. Kyste hydatique :
- foie (voir index 152) ;
- poumon (voir index 124) ;
- autres localisations.
G
4 à 6
2. Echinococcose alvéolaire.
G
6
2.3.2.4. Filarioses (index 64)
Filariose lymphatique, onchocercose, loase, dracunculose.
G
2 à 6
2.3.2.5. Schistosomoses (bilharzioses) (index 65)
1. Évolutives.
G
3T à 5T
2. Séquelles en fonction de leur importance.
G
2 à 6
2.3.2.6. Autres helminthoses (index 66)
1. Taeniasis, ascaridiose, oxyurose en évolution selon le retentissement.
G
2T à 4T
2. Trichinose :
- évolutive ;
G
5T
- antécédents, selon séquelles.
G
2 à 5
3. Larva migrans viscérale : selon atteinte.
G
3T à 5T
2.3.3. Mycoses
2.3.3.1. Mycoses profondes (index 67)
Seules les manifestations chroniques sont à envisager, selon l'importance des lésions ou la gêne qu'elles peuvent apporter à la vie en collectivité.
Selon localisation
2 à 6
2.3.3.2. Mycétome (index 68)
Pied de Madura et autres localisations (voir index 198).
2.3.3.3. Mycoses cutanées (index 69)
Mycoses cutanées (voir index 198).
3. TUMEURS
3.1. Généralités (index 70)
Il est impossible ici de dresser une liste exhaustive des tumeurs et d'attribuer à chacune d'elles un coefficient particulier. Seule une ligne de conduite générale peut être préconisée à laquelle le médecin peut se référer quand l'affection n'est pas mentionnée avec l'étude d'un système ou d'un organe.
En cas de doute ou d'impossibilité d'établir un diagnostic précis (notamment histologique), la tumeur est considérée comme maligne.
Le coefficient attribué est fonction de différents critères : évolutivité de la tumeur, éléments cliniques, paracliniques dont l'histologie, thérapeutiques mises en œuvre et leurs séquelles.
3.2. Tumeurs malignes (index 71)
En évolution ou en cours de traitement :
- à l'engagement initial dans les armées ;
Selon localisation
6
- en cours de carrière ou de contrat.
Selon localisation
3T à 6T
En rémission complète ou partielle après traitement.
Selon localisation
2 à 5
3.3. Tumeurs bénignes (index 72)
Aptitude à apprécier en fonction :
- du potentiel expansif et des risques de compression ;
- de la localisation ;
- de la curabilité ;
- des complications possibles ;
- des signes ou symptômes qui l'accompagnent.
Selon localisation
1 à 6
ou
2T à 5T
3.4. Cas particuliers sur les tumeurs (index 73)
Gynécomastie idiopathique, selon volume (voir index 138).
G
2 à 4
4. HÉMATOLOGIE
Remarque : pour toute pathologie hématologique ayant nécessité un traitement par greffe de cellules hématopoïétiques, se reporter à l'index 88.
4.1. Insuffisances médullaires (index 74)
1. Insuffisance médullaire globale constitutionnelle ou acquise :
- insuffisance médullaire constitutionnelle ;
G
6
- aplasie médullaire idiopathique ;
G
4 à 6
- insuffisance médullaire acquise d'autres causes.
G
4 à 6
2. Insuffisance médullaire dissociée :
- constitutionnelle :
- érythroblastopénie (maladie de Blackfan-Diamond) ;
G
4 à 6
- neutropénie ;
G
4 à 6
- thrombopénie.
G
4 à 6
- acquise.
G
3 à 6
3. Antécédents d'insuffisance médullaire aiguë avec hémogramme normal depuis plus de 5 ans, selon l'étiologie.
G
2 à 5
4.2. Anémies d'origine centrale (index 75)
1. Maladie de Biermer :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
3 à 5
2. Anémie macrocytaire par carence vitaminique (en fonction de l'étiologie et de la gravité).
G
2 à 5
3. Anémie réfractaire (myélodysplasie).
G
4 à 6
4. Anémie par carence en fer, en fonction de l'étiologie et de la gravité.
G
2 à 5
4.3. Anémies hémolytiques (index 76)
1. Maladie de Minkowski-Chauffard :
- non splénectomisée ;
G
4 à 5
- après splénectomie.
G
2 à 5
2. Hémoglobinopathies (syndromes thalassémiques, syndromes drépanocytaires) :
- formes homozygotes ;
G
6
- formes hétérozygotes (en fonction de la gravité et des antécédents).
G
2 à 5
3. Enzymopénies (en fonction de la gravité et des antécédents).
G
2 à 6
4. Auto-immunes :
- antécédents d'anémie hémolytique ;
G
2 à 5
- anémie hémolytique.
G
5
5. Antécédents d'anémie hémolytique toxique, infectieuse, ou parasitaire.
G
2 à 4
4.4. Polyglobulies (index 77)
1. Maladie de Vaquez.
G
4 à 6
2. Polyglobulie secondaire (en fonction de l'étiologie).
G
3 à 5
3. Polyglobulie essentielle (érythrocytose pure).
G
2 à 5
4.5. Leucémies aiguës (index 78)
1. Leucémie aiguë.
G
6
2. Antécédent de leucémie aiguë :
- sans séquelles de chimiothérapie.
G
2 à 6
- avec séquelles de chimiothérapie avec retentissement fonctionnel.
G
4 à 6
4.6. Syndromes lymphoprolifératifs chroniques (index 79)
1. Leucémie lymphoïde chronique.
G
4 à 6
2. Autres syndromes lymphoprolifératifs chroniques.
G
4 à 6
4.7. Syndromes myéloprolifératifs chroniques (index 80)
1. Leucémie myéloïde chronique.
G
4 à 6
2. Splénomégalie myéloïde.
G
4 à 6
3. Thrombocytémie essentielle (voir index 82).
4. Maladie de Vaquez (voir index 77).
5. Syndrome hyperéosinophilique.
G
4 à 6
6. Syndromes myéloprolifératifs chroniques non classés.
G
4 à 6
4.8. Anomalie de la formule leucocytaire (index 81)
1. Pseudo neutropénie idiopathique par excès de margination.
G
2 à 5
2. Neutropénie chronique constitutionnelle ou acquise.
G
5 à 6
3. Agranulocytose :
- antécédent ;
G
2 à 5
- aiguë.
G
5T
4. Hyperleucocytose chronique idiopathique.
G
2
5. Syndromes mononucléosiques.
G
4T
6. Lymphopénie (en fonction de l'étiologie).
G
2 à 6
7. Hyperéosinophilie (en fonction de l'étiologie).
G
2 à 6
4.9. Maladies des plaquettes et purpura (index 82)
1. Thrombopénie familiale.
G
3 à 6
2. Thrombopénie centrale acquise :
- antécédents ;
G
2 à 5
- chronique.
G
4 à 6
3. Thrombopénie périphérique :
- antécédents ;
G
2 à 5
- aiguë ;
G
5
- chronique.
G
3 à 6
4. Thrombopathie constitutionnelle.
G
2 à 6
5. Thrombocytose secondaire.
G
2 à 5
6. Thrombocytémie essentielle.
G
4 à 6
7. Maladie de Rendu-Osler.
G
4 à 6
8. Purpura rhumatoïde (voir index 89).
9. Purpura vasculaire (voir index 89).
4.10. Maladies hémorragiques (index 83)
1. Maladie de Willebrand.
G
3 à 6
2. Hémophilie A et B :
- hémophilie (F VIII. ou F IX. ≤ 40 p. 100) ;
G
4 à 6
- hémophilie fruste (F VIII. ou F IX. > 40 p. 100).
G
3 à 4
3. Déficit des autres facteurs plasmatiques de la coagulation :
- facteur contact ;
G
2
- facteur XII. taux ≤ 1 p. 100 ;
G
3 à 5
- facteur XII. taux > 1 p. 100 ;
G
2
- facteur XI. taux ≤ 40 p. 100 ;
G
4 à 5
- facteur XI. taux > 40 p. 100 ;
G
3
- facteurs X. II. V. VII. taux ≤ 40 p. 100 ;
G
4 à 6
- facteurs X. II. V. VII. taux > 40 p. 100.
G
3 à 4
4. Déficits acquis des facteurs de la coagulation (selon la pathologie sous-jacente).
G
3T à 5T
5. Afibrinogénémie.
G
6
6. Hypofibrinogénémies constitutionnelles (selon le taux).
G
2 à 5
7. Dysfibrinogénémie.
G
2 à 5
4.11. Maladies thrombotiques (index 84)
Pour l'évaluation l'index 111 doit également être pris en compte.
Les antécédents de maladie thromboembolique veineuse (MTEV) sont pris en considération pour la détermination de l'aptitude quel que soit leur siège (thrombose veineuse proximale ou distale, embolie pulmonaire) à l'exclusion des thromboses veineuses superficielles.
1. Déficits constitutionnels en facteurs antithrombotique :
Déficit en AT3 confirmé sur 2 prélèvements. Mutation homozygote du facteur II ou V. Double hétérozygotie du facteur II et V :
-absence d'antécédent personnel de MTEV. Après avis spécialisé ;
G
4 à 6
-présence d'au moins un antécédent de MTEV.
G
5 à 6
Mutation hétérozygote du facteur II ou du facteur V. Déficit en protéine C ou en protéine S :
-absence d'antécédent personnel de MTEV. Selon le type de déficit, l'évaluation du risque de survenue de MTEV, les facteurs de risque associés, les mesures prophylactiques prescrites. Après avis spécialisé ;
G
2 à 4
-un seul épisode de MTEV, selon l'étiologie, les circonstances de survenue de l'épisode thrombotique, la présence de facteurs de risque corrigibles (tabagisme, contraception oestroprogestative …), l'évaluation du risque de récidive, les mesures prophylactiques prescrites. Après avis spécialisé ;
G
2 à 5
-plus d'un épisode de MTEV sans facteurs déclenchants.
G
5 à 6
2. Pathologies acquises :
-SAPL (syndrome des anti-phospholipides) biologique : présence d'un anticoagulant circulant de type lupique, d'un anticorps anti cardiolipines ou d'un anticorps anti B2GP1 à 2 reprises à 12 semaines d'intervalle sans notion d'évènement thromboembolique artériel ou veineux ;
G
2
-SAPL clinique confirmé : évènement thromboembolique artériel ou veineux avec confirmation biologique (anticoagulant circulant de type lupique, anticorps anti cardiolipines, anticorps anti B2GP1) à 2 reprises à 12 semaines d'intervalle. Après avis spécialisé ;
G
4 à 6
-SAPL obstétrical non persistant à distance de l'accouchement.
G
2
4.12. Dysglobulinémies (index 85)
1. Myélome multiple.
G
5 à 6
2. Plasmocytome solitaire :
- datant de moins de 5 ans ;
G
4 à 6
- datant de plus de 5 ans, en rémission complète.
G
2 à 5
3. Maladie de Waldenström.
G
5 à 6
4. Maladie des chaînes lourdes.
G
5 à 6
5. Gammapathie monoclonale de signification indéterminée.
G
2 à 5
6. Cryoglobulinémie.
G
3 à 6
7. Hypogammaglobulinémie acquise ou constitutionnelle.
G
3 à 6
8. Agammaglobulinémie constitutionnelle.
G
6
4.13. Pathologie des ganglions (voir index 93) (index 86)
1. Maladie de Hodgkin :
- en cours de traitement ;
G
5T
- datant de moins de 2 à 5 ans en fonction du stade initial ;
G
4 à 6
- antécédents, en rémission complète, stable depuis un délai d'au moins 2 à 5 ans en fonction du stade initial, sans séquelle de chimiothérapie.
G
2 à 5
2. Lymphome non-hodgkinien de haut grade de malignité :
- antécédents, en rémission complète, stable depuis un délai d'au moins 2 à 5 ans en fonction du type histologique, selon séquelle de chimiothérapie ;
G
2 à 6
- en cours de traitement ;
G
6
- datant de moins de 2 à 5 ans en fonction du type histologique.
G
4 à 5
3. Lymphome non-hodgkinien de bas grade de malignité, en fonction du stade initial.
G
4 à 6
4. Histiocytose maligne (voir index 91).
G
5 à 6
5. Adénopathies tuberculeuses (voir index 54 et 119).
4.14. Pathologies de la rate (index 87)
1. Splénomégalie (en fonction de l'étiologie et de l'importance).
G
2 à 6
2. Splénectomie pour thrombopénie périphérique immunologique.
G
2 à 5
3. Splénectomie pour traumatisme datant de plus de 6 mois, en fonction des séquelles.
G
2 à 4
4. Splénectomie pour traumatisme datant de moins de 6 mois.
G
5T
4.15. Greffe de cellules hématopoïétiques (index 88)
1. Greffe allogénique de cellules hématopoïétiques :
- datant de moins de 2 ans ;
G
4 à 5
- datant de plus de 2 ans, en l'absence de réaction chronique du greffon contre l'hôte et en l'absence de séquelle liée à la chimiothérapie et/ou de la radiothérapie (et selon la pathologie sous-jacente).
G
3 à 5
2. Réaction chronique du greffon contre l'hôte :
- sous traitement ;
G
5 à 6
- antécédent.
G
3 à 5
3. Greffe autologue de cellules hématopoïétiques :
- datant de moins de 2 ans et selon la pathologie sous-jacente ;
G
4 à 5
- datant de plus de 2 ans, en l'absence de séquelle liée à la chimiothérapie et/ou de la radiothérapie (et selon la pathologie sous-jacente).
G
3 à 5
5. MÉDECINE INTERNE
5.1. Vascularites (selon le stade évolutif, la localisation et le retentissement) (index 89)
1. Gros vaisseaux :
- maladie de Takayasu.
G
3 à 6
2. Moyens vaisseaux :
- périartérite noueuse.
G
3 à 6
3. Petits vaisseaux (voir index 189) :
- vascularites à ANCA ;
G
3 à 6
- purpura rhumatoïde (voir index 82) ;
G
2 à 5
- purpura vasculaire (en fonction de l'étiologie) (voir également l'index 82) ;
G
2 à 5
- cryoglobulinémie mixte essentielle (voir index 85).
G
3 à 6
4. Maladie de Behçet, selon atteintes viscérales (voir index 193).
G
3 à 6
5. Autres vascularites.
G
2 à 6
5.2. Connectivites (selon le stade évolutif, la localisation et le retentissement) (index 90)
1. Lupus érythémateux (LEAD) aigu disséminé (voir index 211).
G
3 à 6
2. Myopathies inflammatoires (voir index 196 et 337).
G
3 à 6
3. Sclérodermie systémique (voir index 221).
G
3 à 6
4. Syndrome de Gougerot-Sjögren primitif.
G
2 à 5
5. Syndrome des antiphospholipides primitif.
G
3 à 6
6. Autres connectivites.
G
2 à 6
5.3. Autres maladies systématiques (index 91)
1. Maladie de Still de l'adulte :
- à rechute (forme polycyclique) ou moins d'un an d'évolution ;
G
3 à 5
- plus d'un an d'évolution sans rechute.
G
2 à 4
2. Fièvres récurrentes héréditaires :
- fièvre méditerranéenne familiale ;
G
2 à 5
- autres syndromes auto-inflammatoires.
G
3 à 5
3. Angio-œdèmes (voir index 133) :
- médicamenteux ;
G
3 à 6
- héréditaires.
G
4 à 6
4. Histiocytoses systémiques (voir index 86).
G
2 à 6
5. Mastocytoses systémiques (voir index 212).
G
2 à 6
6. Sarcoïdose extrathoracique (voir index 120).
G
2 à 5
7. Déficit immunitaire commun variable.
G
2 à 5
8. Amyloses (voir index 222) :
- AA ;
G
3 à 5
- AL ;
G
4 à 6
- héréditaires.
G
3 à 5
5.4. Maladies de surcharge (index 92)
1. Hémochromatose génétique (voir index 152).
G
2 à 5
2. Maladie de Fabry (voir index 190).
G
4 à 6
3. Maladie de Gaucher.
G
2 à 5
4. Maladie de Wilson (voir index 152).
G
4 à 5
5. Autres maladies de surcharge.
G
2 à 6
5.5. Pathologie ganglionnaire non tumorale (index 93)
1. Maladie de Castelman :
- localisée ;
G
2 à 4
- disséminée.
G
4 à 6
2. Maladie de Kikuchi :
- à rechute ou moins d'un an d'évolution ;
G
3 à 5
- plus d'un an d'évolution.
G
2 à 4
5.6. Thérapeutiques (index 94)
1. Antithrombotiques (voir index 114).
G
2 à 6
2. Corticothérapie prolongée.
G
3 à 5
3. Immunosuppresseurs dans les maladies de système.
G
2 à 5
4. AntiTNF dans les maladies de système.
G
3 à 5
5. Autres biothérapies dans les maladies de système.
G
3 à 5
Nota. - Pour les items 1, 2, 3, inaptitude au départ en opérations et départ hors métropole [sauf les départements d'outre-mer collectivités d'outre-mer (DOM-COM) et pays dont le niveau sanitaire est équivalent à la métropole, permettant le suivi du traitement dans des conditions satisfaisantes].
Pour les biothérapies (items 4 et 5), aptitude OPEX, MCD et outre-mer après avis spécialisé en fonction du rythme d'administration du traitement, sa rémanence, l'évaluation du sur-risque infectieux et des modalités de conservation des traitements, en fonction de la cible cytokinique choisie.
6. AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES
6.1. Affections du cœur
6.1.1. Généralités (index 95)
Il est nécessaire, pour prendre une décision d'aptitude en matière de cardiologie, de considérer les antécédents, les données de l'examen clinique, les résultats des examens électrocardiographiques de repos ou dynamiques ainsi que des techniques d'imagerie réalisées si besoin.
6.1.2. Modifications cardiaques physiologiques liées à l'entraînement physique (index 96)
Bradycardie, modifications électrocardiographiques, élargissement des cavités cardiaques, épaississement pariétal, dans les limites compatibles avec un cœur d'athlète, exclusivement dues à l'entraînement physique, chez un sujet très entraîné, asymptomatique, sans antécédent personnel ou familial de cardiopathie ou mort subite.
G
1 à 2
6.1.3. Myocarde, péricarde (index 97)
1. Cardiomyopathies primitives ou secondaires :
- cardiomyopathie hypertrophique ;
G
4 à 6
- cardiomyopathie dilatée ;
G
4 à 6
- autres cardiomyopathies.
G
4 à 6
2. Affections du péricarde :
- péricardites aiguës idiopathiques de moins de 6 mois ;
G
5
- péricardite chronique ou récidivante ;
G
5 à 6
- antécédents de premier épisode de péricardite aiguë idiopathique ou virale sans séquelle.
G
2
3. Myocardites :
- myocardites aiguës idiopathiques ou virales de moins de 1 an ;
G
5
- myocardite récidivante ;
G
5 à 6
- antécédent de premier épisode de myocardite aiguë idiopathique ou virale sans séquelles, après 1 an.
G
2
6.1.4. Insuffisance cardiaque (index 98)
1. Insuffisance cardiaque chronique selon l'étiologie, le retentissement, l'efficacité thérapeutique et le potentiel évolutif.
G
4 à 6
2. Insuffisance cardiaque aiguë, compliquant une affection curable, datant de moins d'1 an.
G
5
3. Insuffisance cardiaque aiguë, compliquant une affection curable, datant de plus d'1 an (selon l'étiologie et les séquelles).
G
2 à 5
4. Insuffisance cardiaque aiguë, compliquant une affection non curable.
G
4 à 6
6.1.5. Valves cardiaques, endocarde (index 99)
Les techniques modernes d'imagerie cardiaque permettent de mettre en évidence des fuites valvulaires minimes sans caractère pathologique. Par ailleurs, la simple ballonisation de la valve mitrale, variante de la normale, doit être distinguée du prolapsus valvulaire mitral défini par des critères échocardiographiques.
1. Régurgitation valvulaire minime, sans anomalie anatomique associée des structures cardiaques.
G
2
2. Valvulopathies acquises, dystrophiques (hors prolapsus valvulaire mitral) et congénitales : selon l'importance, le retentissement et le risque évolutif :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
3 à 6
- en cours de carrière ou de contrat ;
G
2 à 6
3. Prolapsus valvulaire mitral (PVM) : selon l'existence ou non d'un épaississement des feuillets, de son importance, l'existence ou non d'une fuite mitrale et le volume régurgité :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
3 à 6
- en cours de carrière ou de contrat ;
G
2 à 6
4. Valvulopathies corrigées :
- prothèses valvulaires (biologiques ou mécaniques) ;
G
4 à 6
- techniques reconstructives (chirurgicales dont homogreffes, percutanées) :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat ;
G
3 à 6
- valvuloplastie endoluminale selon les séquelles.
G
2 à 6
5. Endocardite infectieuse :
- datant de moins de 6 mois ;
G
5T
- datant de plus de 6 mois, selon les séquelles et le risque de récidive :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
3 à 6
6.1.6. Rythme cardiaque (index 100)
1. Extrasystoles atriales (auriculaires) :
- non associées à une affection cardiaque ou générale organique identifiée, suivant la fréquence, la morphologie, l'existence (ou non) de phénomènes répétitifs et la symptomatologie et en fonction des résultats des examens ;
G
2 à 4
- associées à une affection cardiaque ou générale organique identifiée non curable.
G
3 à 6
2. Extrasystoles ventriculaires :
- non associées à une affection cardiaque ou générale organique identifiée, suivant la fréquence, la morphologie, l'existence (ou non) de phénomènes répétitifs et la symptomatologie et en fonction des résultats des examens ;
G
2 à 4
- associées à une affection cardiaque ou générale organique identifiée non curable.
G
4 à 6
3. Tachycardies :
- tachycardies sinusales non associées à une affection cardiaque ou générale organique identifiée, suivant la fréquence, la tolérance au repos et à l'effort ;
G
2 à 4
- tachycardies sinusales associées à une affection cardiaque ou générale identifiée non curable ;
G
4 à 6
- tachycardies paroxystiques jonctionnelles (réciproques), selon la fréquence, la durée des accès, l'étiologie, le traitement et la tolérance fonctionnelle ;
G
2 à 5
- tachycardies paroxystiques jonctionnelles (réciproques) non associées à une affection cardiaque ou générale identifiée, sans récidive et/ou après traitement radical (après un délai de six mois et avis spécialisé) ;
G
2 à 3
- tachycardies par flutter auriculaire ou tachycardies atriales :
- quelle qu'en soit la cause, permanente, ralentie ou réduite grâce à un traitement médical au long cours, en fonction de la tolérance et du risque de complications (après avis spécialisé) ;
G
3 à 6
- paroxystiques sans récidive spontanée, de cause extra-cardiaque curable, non associées à une cardiopathie identifiée, ne nécessitant pas de traitement médical (après un délai de un an et avis spécialisé) ;
G
2 à 3
- après traitement radical, sans cardiopathie associée, sans récidive, ne nécessitant pas de traitement médical, sans séquelle (après un délai de un an et avis spécialisé) ;
G
2 à 3
- tachycardies ventriculaires quelle qu'en soit la cause, associées ou non à une affection cardiaque ou générale identifiée.
G
3 à 6
4. Bradycardies :
- sinusales, extrinsèques ou thérapeutiques, non associées à une affection cardiaque ou générale identifiée, se corrigeant à l'effort (et/ou après tests pharmacologiques) en fonction de la cause et de la tolérance ;
G
1 à 3
- sinusales, intrinsèques par dysfonction sinusale chronique, appareillées ou non ;
G
4 à 6
- bradycardies par bloc auriculo-ventriculaire (voir index 101).
5. Arythmies :
- arythmies complètes par fibrillation auriculaire, quelle qu'en soit la cause, permanentes, ralenties ou réduites grâce à un traitement médical au long cours, en fonction de la tolérance et du risque de complications (après avis spécialisé) ;
G
3 à 6
- fibrillation auriculaire paroxystique non récidivante, de cause extra cardiaque curable, non associée à une affection cardiaque identifiée, ne nécessitant pas de traitement médical (après un délai de un an et avis spécialisé);
G
2 à 5
- fibrillation auriculaire, après traitement radical, non associée à une affection cardiaque identifiée, non récidivante, sans séquelle (après un délai de un an et avis spécialisé) :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
4
- en cours de carrière ou de contrat ;
G
2 à 5
- autres arythmies (bradycardie ou tachycardie) (voir index 101).
6. Préexcitations :
- PR court isolé non symptomatique, non associé à une cardiopathie identifiée ;
G
1 à 2
- syndromes de préexcitation, par faisceau de Kent (syndrome de Wolff-Parkinson-White), fibres de Mahaim, symptomatiques ou non, non associés à une cardiopathie identifiée, en fonction du traitement, des résultats des examens cardiologiques non invasifs et de l'exploration électrophysiologique après avis spécialisé) ;
G
2 à 6
- syndromes de préexcitation ventriculaire, après traitement radical, non associés à une cardiopathie identifiée, sans séquelle clinique et électrocardiographique (après un délai de 6 mois et avis spécialisé, en fonction du traitement et des anomalies associées) ;
G
2 à 4
- syndromes de préexcitations ventriculaires, symptomatiques ou non, associés à une cardiopathie identifiée.
G
4 à 6
6.1.7. Conduction (index 101)
1. Blocs auriculo-ventriculaires :
- blocs auriculo-ventriculaires du 1er degré ou périodes de Lucciani-Wenckebach, isolés, non associés à une affection cardiaque ou générale organique identifiée, se normalisant à l'effort (ou après tests pharmacologiques) ;
G
1 à 2
- autres blocs auriculo-ventriculaires appareillés ou non.
G
4 à 6
2. Blocs de branche :
- bloc de branche incomplet droit isolé, non associé à une affection cardiaque ou générale organique identifiée ;
G
1 à 2
- hémibloc gauche (bloc fasciculaire) isolé, non associé à une affection cardiaque ou générale organique identifiée ;
G
2
- bloc de branche droit complet isolé, non associé à une affection cardiaque ou générale organique identifiée (après avis spécialisé) ;
G
2 à 3
- bloc de branche gauche complet isolé, non associé à une affection cardiaque ou générale organique identifiée (après avis spécialisé) :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
4
- en cours de carrière ou de contrat ;
G
3 à 4
- blocs bifasciculaires (BBDC+HB) isolés, non associés à une affection cardiaque ou générale organique identifiée :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
4
- en cours de carrière ou de contrat ;
G
2 à 4
- bloc trifasciculaire (après avis spécialisé) ;
G
4 à 6
- blocs de branche associés à une cardiopathie identifiée.
G
4 à 6
6.1.8. Autres (index 102)
1. Anomalies électrocardiographiques isolées de la repolarisation :
- atypies de la repolarisation non associées à une affection cardiaque ou générale ;
G
1 à 2
- pathologie des canaux ioniques (QT long, QT court, Brugada, etc.) après avis spécialisé ;
G
4 à 6
- anomalies de la repolarisation associées à une autre affection cardiaque ou générale (après avis spécialisé) :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
4
- en cours de carrière ou de contrat.
G
3 à 6
2. Stimulateurs et/ou défibrillateurs cardiaques implantés, quelle qu'en soit l'indication.
G
4 à 6
6.1.9. Anomalies cardio-vasculaires congénitales (index 103)
La notion d'anomalie cardiaque ou vasculaire congénitale, opérée ou non, impose un avis cardiologique.
1. Foramen ovale perméable ou communication inter auriculaire de faible débit sans retentissement.
Nota. - Le foramen ovale perméable peut représenter une contre-indication à certaines activités.
G
2
2. Cardiopathie congénitale bien tolérée, sans retentissement hémodynamique significatif (communication inter ventriculaire, sténose pulmonaire mineure, etc.) après avis spécialisé :
- A l'engagement initial dans les armées ;
G
3 à 5
- En cours de carrière ou de contrat.
G
2 à 4
3. Cardiopathie congénitale non corrigée avec retentissement hémodynamique et/ou rythmique significatif.
G
4 à 6
4. Cardiopathie congénitale corrigée (chirurgie ou endoprothèse) sans séquelle hémodynamique significative ou rythmique, après avis spécialisé et au minimum un an de délai.
G
2 à 4
5. Cardiopathie congénitale opérée avec séquelle (shunt résiduel, dilatation cavitaire, hypertension artérielle pulmonaire, trouble rythmique ou conductif, etc.).
G
4 à 6
6. Malpositions congénitales vasculaires : anomalies d'origine, de trajet, etc. :
- sans retentissement fonctionnel, sans risque de complications ;
G
2 à 3
- avec retentissement fonctionnel ou risque de complications :
G
4 à 6
7. Autres anomalies congénitales vasculaires (voir index 105).
6.1.10. Cardiopathies ischémiques (index 104)
1. Syndrome coronarien aigu avec ou sans sus-décalage persistant du segment ST datant de moins de 12 mois.
G
5
2. Cardiopathie ischémique chronique :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
3 à 6
Classement à déterminer en fonction :
- du contrôle des facteurs de risque ;
- du délai par rapport à la découverte de la maladie et/ou au dernier événement coronaire ;
- des séquelles myocardiques ;
- du risque rythmique ;
- du nombre et de la diffusion des lésions coronaires ;
- de l'existence ou non d'une ischémie résiduelle ;
- des moyens et des résultats de la revascularisation myocardique mis en œuvre ;
- du traitement médical associé ;
- de la diffusion de la maladie athéromateuse.
6.2. Affections des artères
6.2.1. Artères systémiques (index 105)
Le classement est à moduler en fonction de la sévérité des anomalies, de la diffusion de l'affection, du potentiel évolutif, de la gêne entraînée et du traitement mis en œuvre.
1. Aorte :
- aorte athéromateuse ;
G
2 à 6
- anévrisme, dissection, hématome ;
G
3 à 6
- anomalies congénitales de l'aorte, coarctation, canal artériel :
- non corrigés ;
G
5 à 6
- corrigés sans séquelle ;
G
2 à 3
- corrigés avec séquelles ;
G
4 à 6
- dysplasie, maladies du tissu conjonctif, maladies de surcharge, maladies systémiques ;
SIG
4 à 6
- affections inflammatoires.
SIG
4 à 6
2. Artères périphériques :
- athéromateuses ;
SIG
2 à 6
- anévrisme, dissection, hématome pariétal ;
SIG
3 à 6
- embolies, quel que soit le territoire artériel, y compris cérébral, selon séquelles :
- à l'engagement initial dans les armées ;
SIG
4 à 5
- en cours de carrière ou de contrat ;
SIG
4 à 6
- dysplasies :
- malformations artério-veineuses ;
SIG
4 à 6
- fibrodysplasie ;
SIG
2 à 6
- lors d'anomalies tissulaires génétiques ;
SIG
4 à 6
- lésions mécaniques (syndrome de la traversée thoraco-brachiale, piège poplité, kyste adventitiel, endofibrose iliaque externe, syndrome des loges) ;
SIG
2 à 6
- lésions inflammatoires ;
SIG
4 à 6
- autres étiologies : hématologique, iatrogène, infectieuse, post-radique, post-gelure, toxique, traumatique (selon l'étiologie et le retentissement).
SIG
3 à 6
6.2.2. Artères pulmonaires (index 106)
Hypertension artérielle pulmonaire permanente.
G
5 à 6
6.2.3. Acrosyndromes vasculaires (index 107)
1. Phénomènes de Raynaud (selon l'étiologie et le retentissement).
SIG
2 à 6
2. Acrocyanose essentielle.
SI
2
3. Autres acrosyndromes (selon l'étiologie et le retentissement).
SIG
2 à 6
6.2.4. Hypertension artérielle (index 108)
1. Hypertension artérielle (HTA) essentielle, légère à modérée, bien équilibrée (PA < 140/90 mm Hg) sous traitement, sans retentissement viscéral ou atteinte associée des organes cibles.
G
2 à 3
2. HTA essentielle sévère et/ou mal équilibrée et/ou avec retentissement viscéral et/ou atteinte des organes cibles.
G
4 à 6
3. HTA secondaire (selon l'étiologie et les chiffres tensionnels).
G
3 à 6
6.2.5. Hypotension artérielle (index 109)
Orthostatique, chronique, essentielle, selon signes fonctionnels.
G
2 à 4
6.3. Affections des veines
6.3.1. Varices des membres inférieurs (index 110)
1. Varices peu importantes.
I
1 à 2
2. Varices peu importantes avec signes fonctionnels et/ou oedème.
I
2 à 4
3. Maladie variqueuse compliquée de troubles trophiques : dermohypodermite récidivante, atrophie blanche, ulcères, etc. (selon la sévérité, l'étendue et la localisation des anomalies) (voir index 226).
I
2 à 5
4. Varices opérées ou sclérosées selon les résultats.
I
2 à 4
6.3.2. Pathologie veineuse thromboembolique (voir index 84) (index 111)
1. Phlébites superficielles :
- phlébites superficielles sur varices sans extension profonde, datant de moins de 3 mois ;
SI
2 à 4
- phlébites superficielles sur veines saines, sans extension profonde :
- premier épisode, avec un recul de 3 mois ;
SIG
2
- récidivantes (selon la localisation, l'étiologie et le contexte).
SIG
3 à 5
2. Phlébites profondes :
- phlébites profondes datant de moins de 3 mois au niveau sural ou 6 mois en proximal, selon localisation ;
SIG
3T à 5T
- phlébites profondes datant de plus de 6 mois :
- survenant dans un contexte précis (transitoire et/ou curable), sans cause favorisante durable (thrombophilie), selon le siège et les séquelles ;
SIG
2 à 6
- ambulatoire sans étiologie retrouvée, secondaire à une cause favorisante durable, selon le siège et les séquelles ;
SIG
4 à 6
- localisations atypiques (cérébrales, mésentérique, porte, etc.) ;
G
4 à 6
- séquelles locales de phlébite selon l'étendue et le retentissement fonctionnel.
SI
2 à 6
3. Embolie pulmonaire :
- traitement en cours ou de moins de 6 mois ;
G
5 T
- premier épisode, à l'issue de 6 mois de recul après la fin du traitement, selon les séquelles et l'étiologie ;
G
2 à 6
- récidivante.
G
4 à 6
6.4. Affections du système lymphatique
Voir également le chapitre 4. abordant l'hématologie (index 78, 79, 80, 86 et 88), le chapitre 2. consacré aux maladies infectieuses et parasitaires (index 54 à 66) et le chapitre 3. étudiant les pathologies tumorales (index 70 à 73) susceptibles d'avoir un retentissement lymphatique.
6.4.1. Lymphoedème (index 112)
1. En l'absence d'affection systémique ou maligne sous-jacente, selon la localisation et le retentissement.
SI
3 à 5
2. Secondaire à une affection systémique ou maligne.
G
6
6.5. Risque cardio-vasculaire (index 113)
En situation de prévention primaire, le risque cardio-vasculaire global doit être évalué au moyen de tables validées (type Framingham ou SCORE, cette dernière étant préférable car élaborée à partir d'une population européenne). Les patients en situation de prévention secondaire sont par nature considérés comme à haut risque.
Présence de facteurs de risque cardio-vasculaire multiples :
- risque prévisible faible à modéré selon les tables ad-hoc ;
G
2 à 3
- risque élevé selon les tables ad-hoc.
G
4 à 5
6.6. Thérapeutique
Traitement antithrombotique (index 114)
Selon l'indication, le type de traitement, l'efficacité attendue et le risque de complications liées au traitement (voir index 98).
G
2 à 6
7. PNEUMOLOGIE
7.1. Généralités (index 115)
- Une spirométrie doit être réalisée en cas d'antécédent respiratoire (asthme en particulier).
- La prise actuelle d'un traitement de fond, oral ou inhalé, n'autorise pas un classement G = 1 ou 2 à l'engagement initial dans les armées.
7.2. Asthme (index 116)
À l'engagement initial dans les armées :
L'évaluation de l'aptitude médicale en cas d'asthme nécessite au préalable l'optimisation du traitement. Si nécessaire, le médecin examinateur adressera l'intéressé à son pneumologue traitant pour adapter le traitement avant de statuer sur le classement G.
L'aptitude au service dans les troupes aéroportées (TAP) doit être discutée en cas d'allergie aux pollens de graminées et autres allergènes végétaux.
La notion d'un séjour en réanimation, d'une corticothérapie orale prolongée (plus de 15 jours), d'un traitement anti IgE contre-indique l'engagement initial dans les armées.
Nota. - La réalisation d'un test à la métacholine reste du ressort du spécialiste.
1. Notion d'asthme de l'enfance avec absence de symptômes et de prise de traitement depuis plus de 3 ans, examen clinique actuel normal et spirométrie actuelle normale.
G
2
2. Antécédent d'asthme et existence d'un trouble ventilatoire obstructif.
G
6
3. Asthme avec contrôle optimal selon les critères GINA (global initiative for asthma) sans traitement de fond, examen clinique et spirométrie normaux en intercritique.
G
3
4. Asthme avec contrôle optimal selon les critères GINA, sans traitement de fond, examen clinique et spirométrie normaux en intercritique et crises très rares et déclenchées exclusivement par un facteur évitable ou contrôlable.
G
2 à 3
5. Asthme nécessitant un traitement de fond pour obtenir un contrôle optimal selon les critères GINA, avec spirométrie normale en intercritique.
G
4
6. Asthme avec contrôle partiel ou insuffisant selon les critères GINA.
G
5
7. Bronchospasme induit par l'exercice isolé, sans symptôme en dehors des efforts, avec spirométrie normale.
G
2 à 3
8. Asthme avec symptômes au repos et à l'effort
G
3 à 4
9. Asthme sévère
G
6
10. Asthme et allergie alimentaire :
- si aliment identifié et excluable ;
G
3
- si aliment non excluable ou non identifié.
G
6
En cours de carrière ou de contrat :
Alinéas 3, 5 et 7 : un classement G = 2 ou 3 peut être appliqué si le suivi médico militaire atteste d'un réel contrôle de la maladie. L'aptitude médicale sera réévaluée par un spécialiste hospitalier des armées et tiendra compte des modalités du poste envisagé pour les missions opérationnelles ou le service à la mer.
Autres alinéas : règles de cotations inchangées.
7.3. Pneumothorax (index 117)
Le pneumothorax en l'absence de traitement est une cause d'inaptitude à la plongée sous-marine et au parachutisme en chute libre.
Ces aptitudes nécessiteront un avis spécialisé si un traitement a été réalisé.
À l'engagement initial dans les armées :
1. antécédent de pneumothorax spontané unique sans traitement spécifique et datant de plus de 3 ans ou de plus d'1 an après symphyse quelle qu'en soit la technique avec examen clinique, épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR) et tomodensitométrie (TDM) normaux ;
G
2
2. antécédent de pneumothorax spontané récidivant traité par symphyse ou avivement pleural ou pleurectomie, avec un recul évolutif de plus d'1 an avec examen clinique, EFR et TDM normaux ;
G
2
3. antécédent de pneumothorax unique ou récidivant avec anomalies TDM ou EFR ;
G
3 à 6
4. antécédent de pneumothorax traumatique, en fonction des séquelles cliniques, fonctionnelles ou radiologiques.
G
2 à 6
En cours de carrière ou de contrat :
1. survenue d'un pneumothorax spontané il y a moins de 3 ans, en l'absence de traitement symphysant.
G
3T
2. pneumothorax unique ou récidivant, moins d'un an après traitement symphisant.
G
3T
3. Selon la situation (abstention ou traitement symphisant), à l'issue de la période de cotation temporaire, réévaluation à prévoir avec analyse clinique, radiologique (TDM) et fonctionnelle (EFR).
G
2 à 6
7.4. Emphysème (index 118)
1. Petites bulles (inférieures à 2 cm) de découverte systématique en tomodensitométrie thoracique, asymptomatique avec examen clinique et EFR normaux et après avis spécialisé.
G
2
2. Maladie emphysémateuse.
G
4 à 6
Nota. - La présence de bulles d'emphysème en tomodensitométrie thoracique est cause d'inaptitude à la plongée sous-marine et au parachutisme en chute libre.
7.5. Tuberculose (voir index 54) (index 119)
À l'engagement initial dans les armées :
1. antécédent de tuberculose correctement traitée avec plus de 6 mois de recul depuis la fin du traitement, sans ou avec peu de séquelles pleuro-pulmonaires, avec examen clinique, radiologique et EFR normaux.
G
2
2. autres séquelles cliniques, radiologiques ou fonctionnelles, après avis spécialisé.
G
2 à 6
3 traitement curatif de la tuberculose :
- en cours de traitement et jusqu'à la réévaluation après 6 mois ;
G
4T à 6T
- réévaluation après 6 mois.
G
2 à 6
4. traitement prophylactique de la tuberculose :
- en cours de traitement prophylactique et jusqu'à la réévaluation après 6 mois ;
G
3T
- réévaluation après 6 mois.
G
2
En cours de carrière ou de contrat :
- tuberculose en cours de traitement :
G
4T à 6T
- réévaluation après traitement et recul de plus de 6 mois.
G
2 à 6
7.6. Sarcoïdose (voir index 91) (index 120)
À l'engagement initial dans les armées :
1. antécédent de sarcoïdose guérie avec ou sans traitement avec un recul de plus de 3 ans avec examen clinique, tomodensitométrique et EFR normaux.
G
2
2. sarcoïdose évolutive active avec ou sans traitement.
G
5 à 6
3. séquelles radiologiques et/ou fonctionnelles d'une sarcoïdose guérie, après avis spécialisé.
G
3 à 6
En cours de carrière ou de contrat :
- sarcoïdose, contractée en cours de carrière ou de contrat, évolutive, avec ou sans traitement, après avis spécialisé.
G
3 à 6
7.7. Bronchopneumopathie chronique obstructive (index 121)
Tout tableau clinique impose la réalisation d'une EFR. Si existence d'un trouble ventilatoire obstructif et selon la classification de Gold :
1. stade II.
G
3
2. stade III.
G
4
3. stade IV.
G
5 à 6
7.8. Troubles ventilatoires restrictifs (index 122)
Trouble ventilatoire restrictif.
G
3 à 6
7.9. Syndrome d'apnées obstructives du sommeil (voir index 278 et 336) (index 123)
À l'engagement initial dans les armées :
- traité ou non par PPC ou autre technique.
G
6
En cours de carrière ou de contrat :
1. insuffisamment contrôlé.
G
3 à 6
2. traité par pression positive continue ou orthèse mandibulaire ou chirurgie avec bonne compliance et efficacité constatée sur enregistrement polygraphique annuel, selon co-morbidité associée.
G
2 à 3
Nota. - Apprécier le risque de rupture de traitement par panne électrique. Aptitude à servir en mission opérationnelle et à la mer à discuter avec un médecin spécialiste.
7.10. Kyste hydatique (voir index 63 et 152) (index 124)
1. Kyste hydatique traité, suivant séquelles tomodensitométrique et à l'EFR.
G
2 à 6
2. Kyste hydatique non opéré ou non traité (selon l'aspect calcifié et le risque évolutif).
G
2 à 6
7.11. Épanchements pleuraux (index 125)
1. Séquelles de pleurésie séro-fibrineuse ou de pleurésie purulente suivant la clinique, l'étiologie, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR après avis spécialisé.
G
2 à 6
2. Pleurésie séro-fibrineuse ou purulente évolutive.
G
5T
7.12. Hernie diaphragmatique (index 126)
1. Séquelles de traitement d'une hernie diaphragmatique selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR après avis spécialisé.
G
2 à 6
2. Hernie diaphragmatique non opérée.
G
5 à 6
7.13. Séquelles de traumatisme thoracique ou de chirurgie thoracique (index 127)
Séquelles pleuro-pulmonaires selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR, après avis spécialisé.
G
2 à 6
7.14. Tumeurs du médiastin (index 128)
1. Séquelles de tumeurs bénignes du médiastin, opérées, selon la clinique, l'étiologie, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR, après avis spécialisé.
G
2 à 6
2. Tumeurs malignes du médiastin opérées avec un recul de 5 ans.
G
3 à 6
3. Tumeurs malignes du médiastin opérées ou non avant 5 ans.
G
6
4. Tumeurs du médiastin de potentiel évolutif incertain.
G
6
7.15. Cancers bronchiques (index 129)
1. Cancer bronchique traité, non évolutif, avec un recul de 5 ans, après avis spécialisé.
G
3 à 6
2. Cancer bronchique évolutif traité ou non.
G
6
7.16. Pathologie de l'amiante (index 130)
1. Plaques pleurales, pleurésies bénignes, pneumopathie interstitielle : séquelles minimes selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR après avis du spécialiste.
G
2 à 5
2. Asbestose au stade d'insuffisance respiratoire.
G
6
3. Mésothéliome pleural.
G
6
7.17. Maladies professionnelles de l'appareil respiratoire (index 131)
Séquelles de pneumoconioses et autres pathologies professionnelles selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR, après avis spécialisé.
G
2 à 6
7.18. Anomalies congénitales (index 132)
1. Anévrisme ou fistule artério-veineuse ou séquestration pulmonaire non opérés.
G
6
2. Séquelles d'anévrisme ou fistule artério-veineuse ou séquestration pulmonaire opérés, selon la clinique, la tomodensitométrie thoracique, l'EFR.
G
2 à 6
7.19. Manifestations allergiques (index 133)
1. allergie aux venins d'hyménoptères :
- réaction localisée, sans signe clinique de gravité, sans nécessité de bilan allergologique ;
G
2
- réaction avec signes cliniques de gravité, après bilan spécifique et avis spécialisé.
G
2 à 6
2. allergie alimentaire :
- réaction bénigne localisée (syndrome oral simple), aliment(s) identifié(s) et toléré(s) cuit(s) ;
G
2
- réaction bénigne localisée (syndrome oral simple), aliment(s) aux marqueurs recombinants peu à risque ;
G
2
- réaction avec signes cliniques de gravité, aliment(s) aux marqueurs recombinants à risque ;
G
6
- réaction clinique discordante avec les marqueurs recombinants, après avis spécialisé ;
G
2 à 6
3. allergie médicamenteuse avérée, après avis spécialisé.
G
2 à 6
4. allergie au latex.
G
5 à 6
5. angio-oedème (voir index 91) :
- déficit pondéral ou fonctionnel de l'inhibiteur de la C1 q-estérase ;
G
3 à 6
- épisode unique de l'enfance sans signe de gravité ;
G
2
6. urticaire (voir index 227) :
- épisode unique généralisé ou non, sans signe de gravité, sans facteur déclenchant évident, sans récidive depuis 6 mois ;
G
2
- urticaire d'évolution chronique, sans signe de gravité, bien équilibré par un traitement anti-histaminique au long cours ;
G
3
- urticaire d'évolution chronique, avec signes de gravité (œdème) ou mal équilibré malgré un traitement anti-histaminique au long cours.
G
5 à 6
8. MALADIES ENDOCRINIENNES ET MÉTABOLIQUES
8.1. Maladies des glandes endocrines
8.1.1. Hypophyse (index 134)
1. Acromégalie.
G
6
2. Adénome hypophysaire, selon la taille, le caractère sécrétant, le retentissement hormonal et la stabilité.
G
2 à 5
3. Insuffisance corticotrope centrale.
G
5
4. Insuffisance antéhypophysaire autre que corticotrope.
G
2 à 5
5. Diabète insipide.
G
5
8.1.2. Thyroïde (index 135)
1. Hyperthyroïdie évolutive.
G
6
2. Antécédent de maladie de Basedow, selon l'existence de séquelle, l'ancienneté de la maladie et la thérapeutique utilisée.
G
2 à 5
3. Adénome toxique opéré.
G
2
4. Hypothyroïdie, selon l'existence de séquelles et l'équilibre obtenu avec le traitement substitutif.
G
2 à 5
5. Nodule thyroïdien :
- justifiant une intervention chirurgicale ;
G
5
- considéré comme bénin sur la clinique et les explorations complémentaires ;
G
2
- opéré bénin.
G
2
6. Cancer de la thyroïde :
- en cours de traitement ;
G
6
- antécédent de cancer considéré comme guéri.
G
2 à 5
7. Goitre :
- simple ;
G
2
- volumineux nécessitant une intervention chirurgicale ;
G
5
- opéré bénin bien stabilisé par le traitement substitutif, selon la présence de séquelles et la qualité de l'équilibre obtenu avec le traitement substitutif.
G
2 à 5
8.1.3. Parathyroïdes (index 136)
1. Hyperparathyroïdie :
- évolutive ;
G
6
- traitée et guérie.
G
2
2. Hypoparathyroïdie.
G
4
8.1.4. Surrénales (index 137)
1. Insuffisance surrénale.
G
6
2. Syndrome de Cushing évolutif.
G
6
3. Syndrome de Cushing considéré comme guéri sans traitement.
G
2 à 5
4. Hyperaldostéronisme primaire :
- évolutif (syndrome de Conn ou hyperplasie) ;
G
6
- opéré et considéré comme guéri sans traitement.
G
2
5. Phéochromocytome :
- évolutif ;
G
6
- opéré et considéré comme guéri sans traitement.
G
2 à 5
6. Incidentalome surrénalien non sécrétant, selon la taille et la stabilité.
G
2 à 5
8.1.5. Gonades (index 138)
1. Anomalie de l'axe gonadotrope explorée et après avis spécialisé.
G
2 à 5
L'aptitude médicale est déterminée après exploration de l'anomalie de l'axe gonadotrope permettant d'apprécier :
-son étiologie ;
-les manifestations, complications et anomalies associées ;
-la sévérité de l'hypogonadisme et l'indication d'un traitement hormonal substitutif, sa tolérance et sa compatibilité avec les contraintes du service.
En présence d'antécédents ou d'anomalie d'ordre psychologique ou psychiatrique, se référer à l'index 357.
2. Retard pubertaire.
G
4
3. Impubérisme.
G
5
4. État intersexué, ambiguïté des organes génitaux externes.
G
5
5. Gynécomastie idiopathique (selon le volume et la gêne fonctionnelle) (voir index 73).
G
2 à 4
8.2. Maladies métaboliques
8.2.1. Hyperuricémies (index 139)
1. Sans manifestation clinique.
G
2
2. Avec manifestations articulaires (voir aussi index 17).
G
2 à 5
3. Avec antécédents de lithiase.
G
2 à 5
8.2.2. Diabète sucré (index 140)
A l'engagement initial dans les armées :
1. diabète de type 1 ou de type 2.
G
5 à 6
2. intolérance au glucose ou hyperglycémie modérée à jeun selon la présentation clinique et les facteurs associés.
G
2 à 5
3. glycosurie d'origine rénale (diabète rénal).
G
2 à 3
En cours de carrière ou de contrat :
1. diabète de type 1, selon la qualité de l'équilibre et la présence de complications.
G
4 à 6
2. diabète de type 2, selon la qualité de l'équilibre, le type de traitement (pouvant entraîner des hypoglycémies) et la présence de complications.
G
3 à 6
3. intolérance au glucose ou hyperglycémie modérée à jeun selon la présentation clinique et les facteurs associés.
G
2 à 5
4. glycosurie d'origine rénale (diabète rénal).
G
2 à 3
8.2.3. Hypoglycémies (index 141)
1. Fonctionnelles.
G
2 à 5
2. Organiques.
G
5 à 6
8.2.4. Maigreur (index 142)
Maigreur (voir annexe I.).
8.2.5. Obésité (index 143)
Obésité (voir annexe I.).
8.2.6. Hyperlipidémie (index 144)
1. Hyperlipidémie isolée, selon le taux et l'anamnèse familiale.
G
2 à 4
2. Hyperlipidémie importante avec complications viscérales.
G
4 à 5
9. HÉPATO-GASTRO-ENTÉROLOGIE
9.1. Affections de l'œsophage (index 145)
1. Reflux gastro-œsophagien :
- non compliqué, selon le retentissement fonctionnel ;
G
2 à 4
- compliqué, selon le type de retentissement.
G
2 à 5
2. Diverticule de l'œsophage, selon le retentissement fonctionnel.
G
2 à 5
3. Achalasie (méga-œsophage).
G
6
4. Autres troubles moteurs de l'œsophage primitifs ou secondaires, selon l'étiologie et le retentissement fonctionnel.
G
2 à 5
5. Sténose non tumorale de l'œsophage, selon l'étiologie et le retentissement fonctionnel.
G
2 à 5
6. Antécédent de chirurgie œsophagienne, selon l'ancienneté et les séquelles.
G
2 à 5
7. Antécédent de chirurgie anti-reflux, selon séquelles.
G
2 à 5
9.2. Affections de l'estomac (index 146)
1. Ulcère gastrique associé ou non à une infection à Hélicobacter pylori (HP) :
- guéri :
- sans infection par HP ou HP+ éradiqué ;
G
1 à 2
- avec échec d'éradication d'HP ;
G
2
- en évolution.
G
4T
2. Sténose pylorique selon l'étiologie et le retentissement.
G
2 à 5
3. Gastrite selon l'étiologie et le retentissement.
G
2 à 5
4. Gastrite hypertrophique géante (maladie de Ménétrier).
G
5
5. Antécédent de chirurgie gastrique selon l'ancienneté et les séquelles.
G
2 à 5
6. Antécédent de chirurgie bariatrique, selon avis spécialisés (chirurgien, gastro-entérologue et endocrinologue) :
- Anneau de gastroplastie :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat ;
G
4 à 5
- Court-circuit gastrique (en Y ou en oméga : mini bypass ) :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat, à moins de 18 mois de l'intervention et/ou avec IMC > 30kg/m2 ;
G
4T
- en cours de carrière ou de contrat, à plus de 18 mois de l'intervention, avec poids stabilisé et IMC < 30kg/m2, non compliquée et bénéficiant d'un suivi médical rigoureux ;
G
3 à 4
- Gastrectomie longitudinale ( sleeve gastrectomy ou gastrectomie en manchon) :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat, à moins de 18 mois de l'intervention ou avec IMC > 30kg/m2 ;
G
4T
- en cours de carrière ou de contrat, à plus de 18 mois, avec poids stabilisé et IMC < 30kg/m2 ;
G
3 à 4
- Dérivation bilio-pancréatique, à l'engagement initial dans les armées et en cours de carrière ou de contrat ;
G
5
7. Ballon intra-gastrique :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat (ballon dans l'estomac et jusqu'à un an après l'ablation) ;
G
4T
- en cours de carrière ou de contrat au-delà d'un an après l'ablation, selon le résultat (voir annexe I.).
G
2 à 5
9.3. Affections du duodénum (index 147)
1. Ulcère duodénal associé ou non à une infection à Hélicobacter pylori (HP) :
- guéri :
- sans infection par HP ou HP+ éradiqué ;
G
1 à 2
- avec échec d'éradication d'HP ;
G
2
- en évolution.
G
4T
2. Duodénite selon l'étiologie et le retentissement.
G
2 à 5
3. Sténose duodénale selon l'étiologie et le retentissement.
G
2 à 5
4. Antécédent de chirurgie duodénale selon l'étiologie et les séquelles.
G
2 à 5
9.4. Affections de l'intestin grêle, du colon et du rectum (index 148)
1. Parasitoses digestives (voir index 56 et index 61 à 66).
2. Maladie cœliaque.
G
4 à 6
3. Autres malabsorptions selon l'étiologie.
G
2 à 5
4. Tuberculose intestinale évolutive (voir aussi index 54 et 119).
G
5T
5. Tuberculose intestinale guérie selon séquelles.
G
1 à 5
6. Maladie de Crohn :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
4 à 5
7. Rectocolite ulcéro-hémorragique :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
4 à 5
8. Colite indéterminée selon l'ancienneté :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
4 à 5
9. Colite microscopique selon retentissement.
G
2 à 5
10. Pathologie vasculaire intestinale (voir index 105 et 111).
11. Séquelles d'entéropathie radique.
G
3 à 5
12. Atteinte intestinale d'une endométriose (voir aussi index 176).
G
2 à 4
13. Syndrome de l'intestin irritable (colopathie fonctionnelle), selon retentissement.
G
2 à 5
14. Diverticulose intestinale selon retentissement.
G
2 à 5
15. Malformations congénitales ou acquises.
G
2 à 5
16. Maladie de Hirschprung :
- non opérée ;
G
5
- opérée selon séquelles anatomiques et fonctionnelles.
G
2 à 5
17. Anomalies motrices intestinales (pseudo-obstruction, inertie colique).
G
5
18. Sténose rectale non tumorale, selon retentissement.
G
2 à 5
19. Trouble de la statique rectale selon retentissement.
G
2 à 5
20. Antécédent de chirurgie intestinale selon séquelles.
G
2 à 5
9.5. Affections de l'anus et du périnée (index 149)
1. Maladie hémorroïdaire.
G
1 à 4
2. Fissure anale selon l'étiologie, l'ancienneté et le retentissement.
G
1 à 4
3. Fistule selon l'étiologie, l'ancienneté et le retentissement.
G
2 à 5
4. Sinus pilonidal, selon la symptomatologie fonctionnelle.
G
2 à 5
5. Sténose anale non tumorale, selon le retentissement.
G
3 à 5
6. Incontinence anale selon l'étiologie et le retentissement.
G
3 à 5
7. Antécédent de chirurgie anale selon séquelles.
G
2 à 5
9.6. Affections du péritoine et des vaisseaux (index 150)
1. Péritonite tuberculeuse :
- évolutive ;
G
5T
- antécédents, selon séquelles.
G
1 à 5
2 Anomalies vasculaires abdominales (voir index 105 et 111).
3. Antécédents de traumatisme ou d'intervention abdominale selon séquelles.
G
2 à 5
9.7. Affections du pancréas (index 151)
1. Pancréatite aiguë.
G
5T
2. Antécédent de pancréatite aiguë selon le risque de récidive et les séquelles.
G
2 à 5
3. Pancréatite chronique selon l'étiologie et les complications.
G
2 à 5
4. Tumeurs endocrines du pancréas.
G
5
5. Antécédents de chirurgie pancréatique selon l'étiologie et les séquelles.
G
3 à 5
9.8. Affections du foie et des voies biliaires (index 152)
1. Hépatite aiguë évolutive quelle que soit l'étiologie.
G
5T
2. Hépatite virale liée au virus de l'hépatite A (VHA) ou E (VHE) guérie.
G
1
3. Hépatite virale B (VHB) :
- infection chronique (Ag HBs+ depuis au moins six mois) :
- portage inactif, selon fibrose ;
G
2 à 5
- portage actif à virus sauvage (Ag HBe+) ou mutant pré C (Ag HBe-) :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat, selon fibrose et indication d'un traitement.
G
2 à 5
- co-infection par le virus de l'hépatite D (VHD) :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat, selon fibrose et indication d'un traitement.
G
3 à 5
- infection guérie (Ac anti HBs+ et Ac anti HBc+), avec ou sans traitement, selon fibrose.
G
2 à 5
4. Hépatite virale C.
- infection chronique (ARN du VHC détectable), selon fibrose ;
G
2T à 5T
- infection guérie spontanément ou après traitement (ARN du VHC indétectable trois mois après la fin du traitement), selon fibrose.
G
1 à 5
5. Hépatopathie dysmétabolique (voir aussi annexe I - article 2), selon fibrose.
G
2 à 5
6. Hépatopathie d'origine génétique :
- hémochromatose (voir index 92) ;
G
2 à 5
- maladie de Wilson :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat, selon le retentissement et le traitement ;
G
3 à 5
- déficit en alpha 1 antitrypsine homozygote :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat, selon le retentissement et le traitement.
G
3 à 5
7. Hépatite auto-immunes :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat, selon le retentissement et le traitement.
G
3 à 5
8. Cholangite sclérosante primitive.
G
4 à 5
9. Cirrhose.
G
4 à 5
10. Syndrome de Gilbert, selon le retentissement clinique.
G
1 à 2
11. Autres ictères constitutionnels.
G
2 à 5
12. Lithiase biliaire :
- asymptomatique et non compliquée, selon l'étiologie et le traitement ;
G
2 à 5
- symptomatique ou compliquée.
G
5T
13. Pathologie biliaire bénigne non lithiasique selon l'étiologie et le retentissement.
G
2 à 5
14. Kystes hépatiques selon l'étiologie et le retentissement.
G
2 à 5
15. Abcès hépatiques à pyogènes.
G
5T
16. Antécédents de chirurgie hépatobiliaire selon séquelles.
G
2 à 5
17. Transplantation hépatique.
G
5 à 6
9.9. Tumeurs de l'appareil digestif (voir index 71 et 72) (index 153)
1. Tumeurs malignes :
- évolutives ;
G
5T à 6T
- en rémission complète (>5 ans après fin de traitement, tumeur endocrines exclues) selon séquelles.
G
2 à 5
2. Tumeurs bénignes selon le potentiel évolutif, la diffusion et le retentissement.
G
2 à 5
10. NÉPHRO-UROLOGIE
10.1. Néphrologie (sauf pathologie lithiasique)
10.1.1. Anomalies urinaires isolées (index 154)
Les anomalies urinaires, dont le dépistage par bandelettes réactives fait partie de l'examen clinique, doivent être recherchées à distance d'un effort physique. Leur interprétation exige qu'elles soient quantifiées en l'absence de toute infection urinaire :
1. l'hématurie microscopique est confirmée par un taux supérieur à 10 000 hématies/ml (étude du sédiment urinaire par ECBU) ;
2. la protéinurie pathologique est caractérisée par un débit supérieur à 200 mg/24 heures.
L'absence d'antécédent personnel ou familial d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, d'uropathie et de signes extra-rénaux définit le caractère isolé de l'hématurie ou de la protéinurie. La protéinurie isolée du sujet jeune doit faire l'objet d'une épreuve d'orthostatisme.
1. Protéinurie isolée, de caractère transitoire ou orthostatique.
G
2
2. Protéinurie permanente isolée, en l'absence d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies échographiques de l'appareil urinaire.
G
2 à 6
3. Hématurie microscopique isolée, en l'absence d'hypertension artérielle, de protéinurie, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies urinaires sur l'échographie et la radiographie de l'abdomen sans préparation.
G
2
10.1.2. Néphropathies (index 155)
Néphropathies quel qu'en soit le type glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire :
- en évolution ;
G
5T
- guérie sans séquelle ou en rémission complète depuis plus de deux ans sans traitement à visée étio-pathogénique ;
G
2
- maladie rénale chronique rénale selon évolutivité et degré d'atteinte fonctionnelle.
G
2 à 6
La maladie rénale chronique est définie comme suit : persistance de marqueurs d'atteinte rénale pendant plus de 3 mois (protéinurie, hématurie, leucocyturie, anomalie morphologique ou histologique).
Le degré d'atteinte fonctionnelle rénale est défini comme suit :
Stade
Débit de filtration glomérulaire DFG (ml/mn/1.73m2)
Définition
1
Supérieur ou égal à 90.
DFG normal.
G
2
2
Entre 60 et 89.
DFG légèrement diminué.
G
2
3A
Entre 45 et 59.
Insuffisance rénale chronique modérée.
G
2
3B
Entre 30 et 44.
G
3
4
Entre 15 et 29.
Insuffisance rénale chronique sévère.
G
4
5
Inférieur à 15.
Insuffisance rénale chronique terminale.
G
5 à 6
10.1.3. Maladies kystiques des reins (index 156)
1. Maladie polykystique rénale autosomique dominante :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
3 à 6
2. Autres anomalies kystiques selon le caractère isolé ou non.
G
2 à 6
10.2. Lithiases urinaires (index 157)
1. Lithiase existante non trai …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.