Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

LEGIARTI000037610426 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/37/61/04/LEGIARTI000037610426.xml Article Annexe I MODIFIE 2018-11-14 2022-05-12 AUTONOME Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement Annexes PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE L'élément de qualité substances de l'état écologique est pertinent pour tous les types et catégories de masse d'eau de surface (cours d'eau, plans d'eau, eaux de transition et eaux côtières), que ces masses d'eau soient naturelles, artificielles, ou fortement modifiées. Un élément de qualité (hors substances) est pertinent pour un type de masse d'eau de surface lorsqu'il apporte des informations valables pour en évaluer l'état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d'eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs. La collecte des données est menée sur l'ensemble des types de masse d'eau de surface où l'élément de qualité est pertinent même si les modalités d'évaluation de l'état écologique pour cet élément de qualité ne sont pas arrêtées. Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau ou plan d'eau) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée. La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique des eaux douces de surface est précisée dans la colonne sites concernés des tableaux 44 et 45 de l'annexe VI. La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par typologie de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement) : -pour les cours d'eau et plans d'eau, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans les tableaux 1 à 12 ; la physico-chimie et l'hydromorphologie étant pertinentes pour toutes les typologies. A noter que tous les éléments de qualité biologiques ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est ainsi traité en bas de tableau de chaque élément ; -pour les masses d'eaux côtières et de transition, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique et physico-chimiques est évaluée dans les tableaux 13 à 22 ; l'hydromorphologie étant pertinente pour toutes les masses d'eau. Tableau 1 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés pour l'évaluation écologique des cours d'eau de métropole Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20 Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3 Exogène de l'HER 19 (Grands Causses) M3/19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) M3/8 Exogène de l'HER 19 ou 8 G3/19-8 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17 Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5 Cas général TG15 MP15 TP15 Exogène de l'HER 4 (Vosges) TG10-15/4 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général TTGA 2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 GM6/2-7 Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) GM6/1 Cas général G6 MP6 TP6 8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8 A-HER niveau 2 n° 70 M8-A PTP8-A 16 CORSE A-HER niveau 2 n° 22 G16 M16-A PTP16-A B-HER niveau 2 n° 88 M16-B PTP16-B 19 GRANDS CAUSSES Cas général P19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) GM19/8 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11 Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11 Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8 Cas général GM14 P14 TP14 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1 13 LANDES Cas général M13 P13 TP13 1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118) M12-B P12-B TP12-B TTGL LA LOIRE Cas général TTGL 9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n° 57 M9-A P9-A Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9 Exogène de l'HER 10 G9/10 M9/10 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4 4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10 Cas général GM22 P22 TP22 18 ALSACE Cas général MP18 TP18 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4 Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Cet élément de qualité est pertinent sur les canaux. Tableau 2 : pertinence de l'élément de qualité invertébrés pour l'évaluation écologique des cours d'eau des DOM Pertinence, par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits Réunion 1 Cirques au vent M61 P61 2 Cirques sous le vent M62 P62 3 Versants au vent MP63 4 Versants sous le vent MP64 Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31 2 Grande Terre Volcans MP32 3 Basse-Terre volcans M33 P33 Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41 2 Mornes du Sud MP42 Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51 2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52 Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent 2 Versant est sous le vent 3 Versant sud Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire. (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea. Tableau 3 : pertinence de l'élément de qualité diatomées en cours d'eau de métropole Pertinence, par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20 Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3 Exogène de l'HER 19 (Grands Causses) M3/19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) M3/8 Exogène de l'HER 19 ou 8 G3/19-8 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17 Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5 Cas général TG15 MP15 TP15 Exogène de l'HER 4 (Vosges) TG10-15/4 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2 TTGA FLEUVES ALPINS Rhin, Rhône jusqu'à Lyon TTGA TTGA FLEUVES ALPINS Rhône de l'aval confluence Saône à Lyon jusqu'à l'exutoire TTGA 2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 GM6/2-7 Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) GM6/1 Cas général G6 MP6 TP6 8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8 A-HER niveau 2 n° 70 M8-A PTP8-A 16 CORSE A-HER niveau 2 n° 22 G16 M16-A PTP16-A B-HER niveau 2 n° 88 M16-B PTP16-B 19 GRANDS CAUSSES Cas général P19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) GM19/8 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11 Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11 Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8 Cas général GM14 P14 TP14 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1 13 LANDES Cas général M13 P13 TP13 1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118) M12-B P12-B TP12-B TTGL LA LOIRE Cas général TTGL 9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n° 57 M9-A P9-A Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9 Exogène de l'HER 10 G9/10 M9/10 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4 4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10 Cas général GM22 P22 TP22 18 ALSACE Cas général MP18 TP18 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4 Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux. Tableau 4 : pertinence de l'élément de qualité diatomées pour les cours d'eau des DOM Pertinence par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits Réunion 1 Cirques au vent M61 P61 2 Cirques sous le vent M62 P62 3 Versants au vent MP63 4 Versants sous le vent MP64 Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31 2 Grande Terre Volcans MP32 3 Basse-Terre volcans M33 P33 Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41 2 Mornes du Sud MP42 Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51 2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52 Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent 2 Versant est sous le vent 3 Versant sud Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire. (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea. Tableau 5 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole Pertinence par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20 Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3 Exogène de l'HER 19 (Grands Causses) M3/19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) M3/8 Exogène de l'HER 19 ou 8 G3/19-8 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17 Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5 Cas général TG15 MP15 TP15 Exogène de l'HER 4 (Vosges) TG10-15/4 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général TTGA 2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 GM6/2-7 Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) GM6/1 Cas général G6 MP6 TP6 8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8 A-HER niveau 2 n° 70 M8-A PTP8-A 16 CORSE A-HER niveau 2 n° 22 G16 M16-A PTP16-A B-HER niveau 2 n° 88 M16-B PTP16-B 19 GRANDS CAUSSES Cas général P19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) GM19/8 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11 Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11 Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8 Cas général GM14 P14 TP14 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1 13 LANDES Cas général M13 P13 TP13 1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118) M12-B P12-B TP12-B TTGL LA LOIRE Cas général TTGL 9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n° 57 M9-A P9-A Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9 Exogène de l'HER 10- G9/10 M9/10 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4 4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10 Cas général GM22 P22 TP22 18 ALSACE Cas général MP18 TP18 Exogène de l'HER 10 G18/4 M18/4 P18/4 Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux. Cet élément de qualité peut être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Tableau 6 : pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau des DOM Pertinence par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits Réunion 1 Cirques au vent M61 P61 2 Cirques sous le vent M62 P62 3 Versants au vent MP63 4 Versants sous le vent MP64 Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31 2 Grande Terre Volcans MP32 3 Basse-Terre volcans M33 P33 Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41 2 Mornes du Sud MP42 Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51 2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52 Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent 2 Versant est sous le vent 3 Versant sud Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire. (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea. Tableau 7 : pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole Pertinence, par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20 Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3 Exogène de l'HER 19 (Grands Causses) M3/19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) M3/8 Exogène de l'HER 19 ou 8 G3/19-8 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17 Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5 Cas général TG15 MP15 TP15 Exogène de l'HER 4 (Vosges) TG10-15/4 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général TTGA 2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 GM6/2-7 Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) GM6/1 Cas général G6 MP6 8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8 A-HER niveau 2 n° 70 M8-A 16 CORSE A-HER niveau 2 n° 22 G16 M16-A B-HER niveau 2 n° 88 M16-B 19 GRANDS CAUSSES Cas général Exogène de l'HER 8 (Cévennes) GM19/8 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général TP11 Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11 Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8 Cas général GM14 P14 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 13 LANDES Cas général M13 TP13 1 PYRENEES Cas général G1 M1 TP1 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A TP12-A B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118) M12-B TP12-B TTGL LA LOIRE Cas général TTGL 9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n° 57 M9-A Cas général TG9 G9 M9 TP9 Exogène de l'HER 10 G9/10 M9/10 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4 4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10 Cas général GM22 P22 TP22 18 ALSACE Cas général MP18 TP18 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4 Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Cet élément n'est pas pertinent sur les canaux. Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau des DOM Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les DOM. Tableau 8 : pertinence de l'élément de qualité poissons pour les cours d'eau de métropole Pertinence par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d'eau Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2 Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits 20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20 Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21 21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21 3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3 Exogène de l'HER 19 (Grands Causses) M3/19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) M3/8 Exogène de l'HER 19 ou 8 G3/19-8 17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17 Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21 15 PLAINE SAONE Exogène de l'HER 3 ou 21 Exogène de l'HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5 Cas général TG15 MP15 TP15 Exogène de l'HER 4 (Vosges) TG10-15/4 5 JURA/ PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2 TTGA FLEUVES ALPINS Cas général TTGA 2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2 7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7 Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2 6 MEDITERRANEE Exogène de l'HER 2 ou 7 GM6/2-7 Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) GM6/1 Cas général G6 MP6 TP6 8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8 A-HER niveau 2 n° 70 M8-A PTP8-A 16 CORSE A-HER niveau 2 n° 22 G16 M16-A PTP16-A B-HER niveau 2 n° 88 M16-B PTP16-B 19 GRANDS CAUSSES Cas général P19 Exogène de l'HER 8 (Cévennes) GM19/8 11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11 Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21 14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3,8,11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11 Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8 Cas général GM14 P14 TP14 Exogène de l'HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1 13 LANDES Cas général M13 P13 TP13 1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1 12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118) M12-B P12-B TP12-B TTGL LA LOIRE Cas général TTGL 9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n° 57 M9-A P9-A Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9 Exogène de l'HER 10) G9/10 M9/10 Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21 10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord) Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4 4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4 22 ARDENNES Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10 Cas général GM22 P22 TP22 18 ALSACE Cas général MP18 TP18 Exogène de l'HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4 Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Les poissons sont potentiellement pertinents partout sauf dans les zones apiscicoles ou assimilables qui ne peuvent être décrites par les types DCE mais peuvent éventuellement être définis par expertise AFB si des connaissances existent. Cet élément de qualité n'est pas pertinent pour les canaux. Tableau 9 : pertinence de l'élément de qualité poissons pour les cours d'eau des DOM Pertinence par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits Réunion 1 Cirques au vent M61 P61 2 Cirques sous le vent M62 P62 3 Versants au vent MP63 4 Versants sous le vent MP64 Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31 2 Grande Terre Volcans MP32 3 Basse-Terre volcans M33 P33 Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41 2 Mornes du Sud MP42 Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51 2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52 Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent 2 Versant est sous le vent 3 Versant sud Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire. (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea. Tableau 10 : pertinence de l'élément de qualité macro-crustacés pour les DOM insulaires uniquement Pertinence par type Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits Réunion 1 Cirques au vent M61 P61 2 Cirques sous le vent M62 P62 3 Versants au vent MP63 4 Versants sous le vent MP64 Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31 2 Grande Terre Volcans MP32 3 Basse-Terre volcans M33 P33 Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41 2 Mornes du Sud MP42 Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51 2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52 Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent 2 Versant est sous le vent 3 Versant sud Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire. (*) Il n'y a pas de typologie des cours d'eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l'état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16,7 et 3 masses d'eau. Ce découpage n'a pas été validé par l'Irstea. Tableau 11 : pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau de métropole Pertinence des éléments biologiques Case blanche : type pertinent-case grise avec code : pertinent Typologie Invertébrés Poissons Macrophytes (*) Diatomées (*) Phytoplancton Lac de haute montagne avec zone littorale N1 Lac de haute montagne à berges dénudées N2 Lac de moyenne montagne calcaire peu profond N3 Lac de moyenne montagne calcaire profond à zone littorale N4 Lac de moyenne montagne non calcaire peu profond N5 Lac de moyenne montagne non calcaire profond à zone littorale N6 Lac de moyenne montagne non calcaire profond sans zone littorale importante N7 Lac des coteaux aquitains N8 Lac profond du bord de l'atlantique N9 Lac peu profond du bord de l'atlantique N10 Lac de basse altitude en façade méditerranéenne N11 Autres lacs de basse altitude N12 Plans d'eau à marnage très important voire fréquent A8 ** Retenue de haute montagne A1 Retenue de moyenne montagne calcaire peu profonde A2 Retenue de moyenne montagne calcaire profonde A3 Retenue de moyenne montagne non calcaire peu profonde A4 Retenue de moyenne montagne non calcaire profonde A5 Retenue de moyenne montagne méditerranéenne sur socle cristallin peu profonde A9 Retenue de moyenne montagne méditerranéenne sur socle cristallin profonde A10 Retenue de basse altitude peu profonde non calcaire A6a Retenue de basse altitude profonde non calcaire A6b Retenue de basse altitude peu profonde calcaire A7a Retenue de basse altitude profonde calcaire A7b Retenue méditerranéenne de basse altitude sur socle cristallin peu profonde A11 Retenue méditerranéenne de basse altitude sur socle cristallin profonde A12 Plan d'eau vidangé à intervalles réguliers A13a Plan d'eau généralement non vidangé mais à gestion hydraulique contrôlée A13b Plan d'eau créé par creusement, en roche dure, cuvette non vidangeable A14 Plan d'eau profond, obtenu par creusement, en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec la nappe, forme de type P, thermocline, berges abruptes. A15 Plan d'eau peu profond, obtenu par creusement, en lit majeur d'un cours d'eau, en relation avec la nappe, forme de type L, sans thermocline. A16 (*) Les macrophytes et diatomées (pour l'ensemble des types) ne sont pas pertinents pour les plans d'eau à fort marnage (supérieur à deux mètres). (**) Pour les macrophytes, on entend par très important un marnage supérieur à 2 mètres. Tableau 12 : pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau des DOM Pertinence des éléments de qualité biologique Case blanche : type pertinent-case grise foncée : non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer Bassin Plans d'eau Phytoplancton Macrophytes Diatomées Invertébrés Poissons Réunion Grand Etang Guadeloupe Gachet (MEA) Martinique Manzo (MEA) Guyane Petit Saut (MEFM) Mayotte Tableau 13 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord Pertinence, par type Élément de qualité Paramètre DCE Type Pertinence Phytoplancton Chlorophylle a C01 à 17 Oui Abondance (blooms) Oui Composition taxonomique En cours de développement Invertébrés benthiques Invertébrés benthiques de substrat meuble C01 à 17 Ouisauf pour la ME " Côte Landaise " (secteur ultra battu) Macroalgues Blooms à ulves C01 à 17 Oui Blooms autres C01 à 17 MEC abritées Oui Substrat dur intertidal C01 à 17 Oui sauf FRGC48 Substrat dur subtidal C01 à 17 (sauf C5, C6, C8, C16) 13 types répartis en 3 super-types : A : côte rocheuse peu turbide (C1, C2, C14, C15) ; B : côte sablo-vaseuse peu turbide (C3, C4, C7, C9, C10, C11, C13, C17) ; C : côte rocheuse ou sablo-vaseuse turbide (C12) Oui sauf ME Côte Landaise (absence de macroagues) Angiospermes Zostera marina et noltii C01 à 17 Oui Physico-Chimie Température C01 à 17 Oui Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Oui Oxygène dissous Oui, sauf si fond > 20m dans les zones brassées Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Oui Nutriments autres : PO4, Si Pertinence à étudier Hydromorphologie C01 à C17 Oui Tableau 14 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Méditerranée Pertinence, par type Élément de qualité Paramètre DCE Type Pertinence Phytoplancton Chlorophylle a C18 à 26 Oui Abondance (blooms) Oui Composition taxonomique En cours de développement Invertébrés benthiques Invertébrés benthiques de substrat meuble C18 à 26 (en infralittoral) Oui Macroalgues Substrat dur infralittoral C18 à 26 Oui Angiospermes Posidonies C18 à 26 Oui (sauf en C19, herbier régressif) Physico-Chimie Température C18 à 26 Oui Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Oui Oxygène dissous Oui Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Oui Nutriments autres : PO4, Si Pertinence à étudier Hydromorphologie C18 à 26 Oui Tableau 15 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord Pertinence, par type Élément de qualité Paramètre DCE Type Pertinence Phytoplancton Chlorophylle a T01 à 09 Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35) Abondance (blooms) Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35) Composition taxonomique En cours de développement Invertébrés benthiques Invertébrés benthiques de substrat meuble T01 à T09 par zone haline En cours de développement Macroalgues Blooms autres T01 à 09 Oui Substrat dur intertidal Oui Angiospermes Zostera marina et noltii Oui Poissons Poissons T01 à 09 Oui Physico-Chimie Température T01 à 09 Non Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Non, paramètre explicatif Oxygène dissous Oui Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Oui Nutriments autres : PO4, Si Pertinence à étudier Hydromorphologie Tous Oui Tableau 16 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de Méditerranée Pertinence, par type Élément de qualité Paramètre DCE Type Pertinence Phytoplancton chlorophylle a T10 (lagunes) Oui T11 et T12 (Rhônes) Oui sauf FRDT19 et FRDT20 abondance (blooms) T10 (lagunes) oui T11 et T12 (Rhônes) Oui sauf FRDT19 et FRDT20 composition taxonomique T10 (lagunes) Paramètre en cours de développement T11 et T12 (Rhônes) Paramètre en cours de développement Invertébrés benthiques invertébrés benthiques de substrat meuble T10 (lagunes) Oui sauf lagunes oligo et mésohalines T11 et T12 (Rhônes) Oui sauf FRDT19 et FRDT20 Flore autre que phytoplancton macrophytes T10 (lagunes) Oui macrophytes T12 (Rhônes) Non Poissons poissons T10-T12 Paramètre en cours de développement Physico-Chimie Température T10 (lagunes) Non T11 et T12 (Rhônes) Non Salinité T10 (lagunes) Non, paramètre explicatif T11 et T12 (Rhônes) Non, paramètre explicatif Turbidité T10 (lagunes) Non, paramètre explicatif T11 et T12 (Rhônes) oui Oxygène dissous T10 (lagunes) Non, paramètre explicatif T11 et T12 (Rhônes) Oui Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) T10 (lagunes) Oui T11 et T12 (Rhônes) Pertinence à étudier Nutriments autres : PO4, Si T10 (lagunes) Oui T11 et T12 (Rhônes) Pertinence à étudier Hydromorphologie T10 (lagunes) Oui T11 et T12 (Rhône) Oui Tableau 17 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de la Réunion Pertinence, par type Élément de qualité Paramètre DCE Pertinence Phytoplancton Chlorophylle a Oui sauf Type 5 Abondance (blooms) Oui sauf Type 5 Composition taxonomique Oui sauf Type 5 Invertébrés benthiques Substrats meubles Oui sauf Type 5 Substrats durs Oui sauf Type 1 à 4 (*) Flore autre que phytoplancton Macro-algues Non pertinence à étudier (*) Angiospermes Non Mangrove Non Physico-Chimie Température Oui Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Oui Oxygène dissous Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4 Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Indicateur en développement Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement Hydromorphologie Oui (*) L'indicateur BSD pente externe est composé de plusieurs indices dont un indice Algues dressées . Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques : -Oui : grille existante -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence -Non : sans objet Tableau 18 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Mayotte Pertinence, par type Élément de qualité Paramètre DCE Pertinence Phytoplancton Chlorophylle a Indicateur en développement Abondance (blooms) Indicateur en développement Composition taxonomique Pertinence à étudier Invertébrés benthiques Substrats meubles Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau Substrats durs Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d'eau Flore autre que phytoplancton Macro-algues Non pertinence à étudier Angiospermes Indicateur en développement Mangrove Indicateur en développement Physico-Chimie Température Oui Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Oui Oxygène dissous Oui Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Indicateur en développement Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement Hydromorphologie Oui Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques : -Oui : grille existante -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence -Non : sans objet Tableau 19 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Guadeloupe Pertinence, par type Elément de qualité Paramètre DCE Pertinence Phytoplancton Chlorophylle a Oui Abondance (blooms) Oui Composition taxonomique Indicateur en développement Invertébrés benthiques Substrats meubles Pertinence à étudier Substrats durs Indicateur en développement Flore autre que phytoplancton Macro-algues Pertinence à étudier Angiospermes Indicateur en développement Mangrove Indicateur en développement Physico-Chimie Température Oui Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Oui Oxygène dissous Oui Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Indicateur en développement Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement Hydromorphologie Oui Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques : -Oui : grille existante -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence -Non : sans objet Tableau 20 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Martinique Pertinence, par type Elément de qualité Paramètre DCE Pertinence Phytoplancton Chlorophylle a Oui Abondance (blooms) Oui Composition taxonomique Indicateur en développement Invertébrés benthiques Substrats meubles Pertinence à étudier Substrats durs Indicateur en développement Flore autre que phytoplancton Macro-algues Pertinence à étudier Angiospermes Indicateur en développement Mangrove Indicateur en développement Physico-Chimie Température Oui Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Oui Oxygène dissous Oui Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Indicateur en développement Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement Hydromorphologie Oui Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques : -Oui : grille existante -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence -Non : sans objet Tableau 21 : pertinence des éléments de qualité biologique pour les eaux côtières de Guyane Pertinence, par type Elément de qualité Paramètre DCE Pertinence Phytoplancton Chlorophylle a Oui Abondance (blooms) Oui Composition taxonomique Oui Invertébrés benthiques Substrats meubles Pertinence à étudier Substrats durs Non Flore autre que phytoplancton Macro-algues Non Angiospermes Non Mangrove Non Physico-Chimie Température Oui Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Non Oxygène dissous Oui Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Indicateur en développement Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement Hydromorphologie Oui Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques : -Oui : grille existante -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence -Non : sans objet Tableau 22 : pertinence des éléments de qualité biologique pour les eaux de transition de Guyane Pertinence, par type Elément de qualité Paramètre DCE Pertinence Phytoplancton chlorophylle a Non abondance (blooms) Non composition taxonomique Non Invertébrés benthiques Substrats meubles Pertinence à étudier Substrats durs Pertinence à étudier Flore autre que phytoplancton Mangrove Indicateur en développement Macro-algues Non Angiospermes Non Poissons Poissons Indicateur en développement Physico-Chimie Température Oui Salinité Non, paramètre explicatif Turbidité Pertinence à confirmer selon la ME Oxygène dissous Oui Nutriments : azote (ammonium + nitrite + nitrate) Indicateur en développement Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement Hydromorphologie Oui Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques : -Oui : grille existante -Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l'indicateur n'est pas finalisé -Pertinence à étudier : les travaux existants n'ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l'indicateur -Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence -Non : sans objet Arrêté du 17 octobre 2018 - art. Code de l'environnement - art. R*212-3