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Arrêté du 31 décembre 2020 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la

En bref

Cet arrêté liste les fonctions spécifiques au sein des établissements d'enseignement supérieur qui peuvent donner droit à un logement de fonction par nécessité absolue de service ou à une convention d'occupation précaire avec astreinte. Il détaille ces fonctions par région académique, académie, établissement, département et ville.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000045309457 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/45/30/94/LEGIARTI000045309457.xml Article 1 MODIFIE 2022-03-07 2022-11-16 AUTONOME Arrêté du 31 décembre 2020 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte Arrêté du 31 décembre 2020 fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : I.-RÉGION ACADÉMIQUE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ACADÉMIE DE CLERMONT-FERRAND FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université Clermont Auvergne Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Allier (03) Montluçon 2 Allier (03) Moulins 1 Haute-Loire (43) Le-Puy-en-Velay 1 Puy-de-Dôme (63) Aubière 11 Puy-de-Dôme (63) Besse-et-Saint-Anastaise 1 Puy-de-Dôme (63) Chamalières 1 Puy-de-Dôme (63) Clermont-Ferrand 12 sous total 29 TOTAL UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE 29 ACADÉMIE DE GRENOBLE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Chambéry Agents assurant une fonction de gardiennage Savoie (73) Le Bourget-du-Lac 3 Savoie (73) Jacob-Bellecombette 4 Haute-Savoie (74) Annecy-le-Vieux 3 sous total 10 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Haute-Savoie (74) Annecy-le-Vieux 2 sous total 2 TOTAL UNIVERSITE DE CHAMBERY 12 Institut Polytechnique de Grenoble Agents assurant une fonction de gardiennage Isère (38) Saint-Martin-d'Hères 4 Isère (38) Grenoble 2 Drôme (26) Valence 1 sous total 7 TOTAL INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE 7 Institut d'études politiques de Grenoble Agents assurant une fonction de gardiennage Isère (38) Saint-Martin-d'Hères 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE GRENOBLE 1 Université Grenoble Alpes Agents assurant une fonction de gardiennage Drôme (26) Valence 4 Haute-Savoie (74) Les Houches 1 Isère (38) Gières 8 Isère (38) Grenoble 6 Isère (38) La Tronche 1 Isère (38) Saint-Martin-d'Hères 8 Isère (38) Sassenage 1 Isère (38) Vienne 1 Savoie (73) Chambéry 1 sous total 31 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Isère (38) Saint-Martin-d'Hères 2 sous total 2 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Isère (38) Gières 1 Isère (38) Grenoble 2 sous total 3 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Isère (38) Gières 2 sous total 2 TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 38 ACADÉMIE DE LYON FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) Agents assurant une fonction de gardiennage Rhône (69) Villeurbanne 1 sous total 1 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES DE L'INFORMATION ET DES BIBLIOTHEQUES (ENSSIB) 1 Ecole normale supérieure de Lyon Agents assurant une fonction de gardiennage Rhône (69) Lyon 2 sous total 2 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Rhône (69) Lyon 7 sous total 7 TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON 9 Institut d'études politiques de Lyon Agents assurant une fonction de gardiennage Rhône (69) Lyon 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LYON 1 Université Lyon-I Agents assurant une fonction de gardiennage Rhône (69) Lyon 12 Rhône (69) Villeurbanne 13 Rhône (69) Saint-Genis-Laval 1 Ain (01) Bourg-en-Bresse 1 Loire (42) Saint-Etienne 2 sous total 29 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Rhône (69) Lyon 2 Rhône (69) Villeurbanne 1 sous total 3 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Rhône (69) Villeurbanne 1 Rhône (69) Oullins 2 sous total 3 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Rhône (69) Saint-Genis-Laval 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE LYON-I 36 Université Lyon-II Agents assurant une fonction de gardiennage Rhône (69) Lyon 5 Rhône (69) Bron 7 sous total 12 TOTAL UNIVERSITE LYON-II 12 Université Lyon-III Agents assurant une fonction de gardiennage Rhône (69) Lyon 3 sous total 3 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Rhône (69) Lyon 5 sous total 5 TOTAL UNIVERSITE LYON-III 8 Université de Saint-Etienne Agents assurant une fonction de gardiennage Loire (42) Saint-Etienne 16 Loire (42) Roanne 1 sous total 17 TOTAL UNIVERSITE DE SAINT-ETIENNE 17 Ecole centrale de Lyon Agents assurant une fonction de gardiennage Loire (42) Saint-Etienne 1 Rhône (69) Ecully 6 sous total 7 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Rhône (69) Ecully 4 sous total 4 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Rhône (69) Ecully 3 sous total 3 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Rhône (69) Ecully 1 sous total 1 TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON 15 Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon Agents assurant une fonction de gardiennage Rhône (69) Lyon 18 sous total 18 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Rhône (69) Lyon 7 sous total 7 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Rhône (69) Lyon 7 sous total 7 TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON 32 II.-RÉGION ACADÉMIQUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ ACADÉMIE DE BESANÇON FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Besançon Agents assurant une fonction de gardiennage Doubs (25) Besançon 10 Doubs (25) Montbéliard 2 Territoire de Belfort (90) Belfort 2 Haute-Saône (70) Vesoul 1 sous total 15 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Doubs (25) Besançon 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE DE BESANCON 16 Université de technologie de Belfort-Montbéliard Agents assurant une fonction de gardiennage Territoire de Belfort (90) Belfort 1 Territoire de Belfort (90) Sevenans 1 Doubs (25) Montbéliard 1 sous total 3 TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD 3 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques Agents assurant une fonction de gardiennage Doubs (25) Besançon 1 sous total 1 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES 1 ACADÉMIE DE DIJON FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Dijon Agents assurant une fonction de gardiennage Côte-d'Or (21) Dijon 10 Nièvre (58) Nevers 1 Saône-et-Loire (71) Chalon-sur-Saône 1 Saône-et-Loire (71) Le Creusot 1 Saône-et-Loire (71) Mâcon 1 Yonne (89) Auxerre 2 sous total 16 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Côte-d'Or (21) Dijon 5 sous total 5 TOTAL UNIVERSITE DE DIJON 21 III.-RÉGION ACADÉMIQUE BRETAGNE ACADÉMIE DE RENNES FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Institut d'études politiques de Rennes Agents assurant une fonction de gardiennage Ille-et-Vilaine (35) Rennes 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE RENNES 1 Université de Bretagne-Sud Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Morbihan (56) Lorient 2 sous total 2 TOTAL UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD 2 Université de Brest Agents assurant une fonction de gardiennage Finistère (29) Brest 6 Finistère (29) Quimper 1 Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc 1 sous total 8 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Finistère (29) Brest 2 sous total 2 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Ille-et-Vilaine (35) Rennes 1 Morbihan (56) Vannes 1 sous total 2 TOTAL UNIVERSITE DE BREST 12 Université Rennes-I Agents assurant une fonction de gardiennage Ille-et-Vilaine (35) Rennes 12 Ille-et-Vilaine (35) Paimpont 1 Côtes-d'Armor (22) Lannion 1 Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc 1 sous total 15 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Ille-et-Vilaine (35) Rennes 6 Côtes d'Armor (22) Saint-Brieuc 1 sous total 7 TOTAL UNIVERSITE RENNES-I 22 Université Rennes-II Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Côtes d'Armor (22) Saint-Brieuc 1 Ille-et-Vilaine (35) Rennes 4 sous total 5 TOTAL UNIVERSITE RENNES-II 5 Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Ille-et-Vilaine (35) Rennes 2 sous total 2 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE RENNES 2 Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes Agents assurant une fonction de gardiennage Ille-et-Vilaine (35) Rennes 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Ille-et-Vilaine (35) Rennes 4 sous total 4 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Ille-et-Vilaine (35) Rennes 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE RENNES 6 IV.-RÉGION ACADÉMIQUE CENTRE-VAL DE LOIRE ACADÉMIE D'ORLÉANS-TOURS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Tours Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Indre-et-Loire (37) Tours 17 Loir-et-Cher (41) Blois 2 sous total 19 TOTAL UNIVERSITE DE TOURS 19 Université d'Orléans Agents assurant une fonction de gardiennage Loiret (45) Orléans 8 Cher (18) Bourges 2 Indre (36) Châteauroux 2 Eure-et-Loir (28) Chartres 1 Indre-et-Loire (37) Tours Fondettes 1 Loir-et-Cher (41) Blois 1 sous total 15 TOTAL UNIVERSITE D'ORLEANS 15 V.-RÉGION ACADÉMIQUE DE CORSE ACADÉMIE DE CORSE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Corse Agents assurant une fonction de gardiennage Corse-du-Sud (2A) Ajaccio 2 Corse-du-Sud (2A) Cargèse 1 sous total 3 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Corse-du-Sud (2A) Ajaccio 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Corse-du-Sud (2A) Ajaccio 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE DE CORSE 5 VI.-RÉGION ACADÉMIQUE GRAND EST ACADÉMIE DE NANCY-METZ FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Lorraine Agents assurant une fonction de gardiennage Meurthe-et-Moselle (54) Nancy 7 Meurthe-et-Moselle (54) Vandoeuvre-lès Nancy 6 Meurthe-et-Moselle (54) Villers-lès-Nancy 3 Moselle (57) Metz 3 Vosges (88) Epinal 1 Vosges (88) Saint-Dié 1 sous total 21 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Meurthe-et-Moselle (54) Cosnes-et-Romain 1 Meurthe-et-Moselle (54) Lunéville 1 Meurthe-et-Moselle (54) Nancy 1 Meurthe-et-Moselle (54) Vandoeuvre-lès Nancy 3 Meuse (55) Bar-le-Duc 1 Moselle (57) Montigny-lès-Metz 1 sous total 8 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques (animaleries, expérimentations …) Meurthe-et-Moselle (54) Laneuvelotte 3 sous total 3 TOTAL UNIVERSITE DE LORRAINE 32 ACADÉMIE DE REIMS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Reims Agents assurant une fonction de gardiennage Aube (10) Troyes 3 Marne (51) Reims 3 Haute-Marne (52) Chaumont 1 Ardennes (08) Charleville-Mézières 1 sous total 8 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Marne (51) Reims 2 sous total 2 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité du service Marne (51) Châlons-en-Champagne 1 sous total TOTAL UNIVERSITE DE REIMS 11 Université de technologie de Troyes Agents assurant une fonction de gardiennage Aube (10) Troyes 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES 1 ACADÉMIE DE STRASBOURG FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Bas-Rhin (67) Strasbourg 1 sous total 1 TOTAL BIBLIOTHEQUE NATIONALE ET UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG 1 Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg Agents assurant une fonction de gardiennage Bas-Rhin (67) Strasbourg 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE STRASBOURG 1 Université de Mulhouse Agents assurant une fonction de gardiennage Haut-Rhin (68) Mulhouse 10 sous total 10 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Haut-Rhin (68) Colmar 2 sous total 2 TOTAL UNIVERSITE DE MULHOUSE 12 Université de Strasbourg Agents assurant une fonction de gardiennage Bas-Rhin (67) Strasbourg 24 Bas-Rhin (67) Sélestat 1 Bas-Rhin (67) Schiltigheim 2 Haut-Rhin (68) Colmar 2 sous total 29 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Bas-Rhin (67) Strasbourg 3 sous total 3 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Bas-Rhin (67) Niederhausbergen 1 Bas-Rhin (67) Strasbourg 13 sous total 14 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Bas-Rhin (67) Strasbourg 6 sous total 6 TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG 52 VII.-RÉGION ACADÉMIQUE DE GUYANE ACADÉMIE DE LA GUYANE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de la Guyane Agents assurant une fonction de gardiennage Guyane (973) Kourou 1 sous total 1 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Guyane (973) Kourou 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE DE LA GUYANE 2 VIII.-RÉGION ACADÉMIQUE HAUTS-DE-FRANCE ACADÉMIE D'AMIENS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université d'Amiens Agents assurant une fonction de gardiennage Aisne (02) Laon 2 Aisne (02) Saint-Quentin 2 Aisne (02) Cuffies 2 Oise (60) Beauvais 5 Oise (60) Creil 2 Somme (80) Amiens 22 sous total 35 TOTAL UNIVERSITE D'AMIENS 35 Université de technologie de Compiègne Agents assurant une fonction de gardiennage Oise (60) Compiègne 4 sous total 4 TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE 4 ACADÉMIE DE LILLE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Lille Agents assurant une fonction de gardiennage Nord (59) Douai 1 Nord (59) Lille 13 Nord (59) Loos 2 Nord (59) Roubaix 1 Nord (59) Villeneuve-d'Ascq 9 Pas-de-Calais (62) Arras 1 sous total 27 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Nord (59) Villeneuve-d'Ascq 2 Pas-de-Calais (62) Arras 2 sous total 4 TOTAL UNIVERSITE de LILLE 31 Université Polytechnique Hauts-de-France Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Nord (59) Aulnoy-lez-Valenciennes 5 Nord (59) Valenciennes 2 sous total 7 TOTAL UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE 7 Université du Littoral Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Nord (59) Dunkerque 2 Pas-de-Calais (62) Calais 3 Pas-de-Calais (62) Longuenesse 1 Pas-de-Calais (62) Boulogne-sur-Mer 2 sous total 8 TOTAL UNIVERSITE DU LITTORAL 8 Université d'Artois Agents assurant une fonction de gardiennage Pas-de-Calais (62) Arras 1 Pas-de-Calais (62) Lens 2 Pas-de-Calais (62) Béthune 1 Nord (59) Douai 1 sous total 5 TOTAL UNIVERSITE D'ARTOIS 5 Centrale Lille Institut Agents assurant une fonction de gardiennage Nord (59) Villeneuve-d'Ascq 4 sous total 4 TOTAL CENTRALE LILLE INSTITUT 4 Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT) Agents assurant une fonction de gardiennage Nord (59) Roubaix 1 sous total 1 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIE TEXTILES (ENSAIT) 1 Institut d'études politiques de Lille Agents assurant une fonction de gardiennage Nord (59) Lille 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE 1 IX.-RÉGION ACADÉMIQUE DE L'ÎLE-DE-FRANCE ACADÉMIE DE CRETEIL FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca) Autre responsable en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Seine-Saint-Denis (93) Saint-Ouen 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT SUPERIEUR DE MECANIQUE DE PARIS 1 Université Gustave Eiffel Agents assurant une fonction de gardiennage Seine-et-Marne (77) Meaux 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Seine-et-Marne (77) Champs-sur-Marne 1 Seine-et-Marne (77) Meaux 1 sous total 2 TOTAL UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL 3 Université Paris-XII Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Seine-et-Marne (77) Lieusaint 2 Seine-et-Marne (77) Fontainebleau 2 Seine-et-Marne (77) Torcy 4 Seine-Saint-Denis (93) Livry-Gargan 5 Seine-Saint-Denis (93) Saint-Denis 2 Val-de-Marne (94) Bonneuil-sur-Marne 1 Val-de-Marne (94) Créteil 14 Val-de-Marne (94) Vitry-sur-Seine 2 sous total 32 TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII 32 Université Paris-XIII Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Seine-Saint-Denis (93) Villetaneuse 2 sous total 2 TOTAL UNIVERSITE PARIS-XIII 2 Université Paris-VIII Agents assurant une fonction de gardiennage Seine-Saint-Denis (93) Tremblay 1 Seine-Saint-Denis (93) Montreuil 2 sous total 3 TOTAL UNIVERSITE PARIS-VIII 3 ACADÉMIE DE PARIS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Académie des sciences d'outre-mer (ASOM) Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 1 sous total 1 TOTAL ACADEMIE DES SCIENCES D'OUTRE-MER 1 Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 2 Seine Saint-Denis (93) Saint-Denis 1 sous total 3 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 6 sous total 6 TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) 9 Collège de France Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 3 sous total 3 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Paris (75) Paris 4 sous total 4 TOTAL COLLEGE DE FRANCE 7 Ecole nationale supérieure de chimie de Paris Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 2 sous total 2 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS 3 Ecole Française d'Extrême-Orient (EFEO) Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 1 sous total 1 TOTAL ECOLE FRANCAISE D'EXTREME-ORIENT 1 Ecole normale supérieure (ENS) Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 4 Hauts-de-Seine (92) Montrouge 4 sous total 8 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Paris (75) Paris 5 Hauts-de-Seine (92) Montrouge 1 sous total 6 TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS) 14 Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT NATIONAL DES LANGUES ET CIVILISATIONS ORIENTALES (INALCO) 1 Institut de physique du Globe (IPG) de Paris Agents assurant une fonction de gardiennage Loiret (45) Chambon-la-Forêt 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Loiret (45) Chambon-la-Forêt 2 sous total 2 TOTAL INSTITUT DE PHYSIQUE DU GLOBE (IPG) DE PARIS 3 Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) Agents assurant une fonction de gardiennage Essonne (91) Brunoy 2 sous total 2 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 8 sous total 8 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Indre (36) Obterre 2 Paris (75) Paris 6 Yvelines (78) Rocquencourt 2 sous total 10 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Indre (36) Obterre 1 sous total 1 TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN) 21 Observatoire de Paris Agents assurant une fonction de gardiennage Cher (18) Neuvy-sur-Barangeon 1 Paris (75) Paris 1 Hauts-de-Seine (92) Meudon 2 sous total 4 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 1 Hauts-de-Seine (92) Meudon 2 sous total 3 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Paris (75) Paris 1 Hauts-de-Seine (92) Meudon 1 sous total 2 TOTAL OBSERVATOIRE DE PARIS 9 Université Paris-I Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 9 sous total 9 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 6 Hauts-de-Seine (92) Bourg-la-Reine 1 sous total 7 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Paris (75) Paris 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE PARIS-I 17 Université Paris-II Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 4 sous total 4 TOTAL UNIVERSITE PARIS-II 5 Université Paris-III Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 2 sous total 2 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE PARIS-III 3 Université Paris Cité Agents assurant une fonction de gardiennage Paris (75) Paris 3 Seine-et-Marne (77) Fontainebleau 1 Hauts-de-Seine (92) Malakoff 1 sous total 5 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 15 Hauts-de-Seine (92) Malakoff 1 Hauts-de-Seine (92) Montrouge 1 sous total 17 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Paris (75) Paris 11 sous total 11 TOTAL UNIVERSITE PARIS CITE 33 Sorbonne Université Agents assurant une fonction de gardiennage Pyrénées-Orientales (66) Banyuls 1 Paris (75) Paris 7 sous total 8 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Alpes-Maritimes (06) Villefranche-sur-Mer 1 Paris (75) Paris 16 Yvelines (78) Saint-Cyr-l'Ecole 2 sous total 19 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques (animalerie, expérimentations …) Paris (75) Paris 10 sous total 10 TOTAL SORBONNE UNIVERSITE 37 Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) Agents assurant une fonction de gardiennage Moselle (57) Metz 1 Savoie (73) Le Bourget-du-Lac 1 sous total 2 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence 1 Saône-et-Loire (71) Cluny 2 Nord (59) Lille 3 Gironde (33) Talence 1 Marne (51) Châlons-en-Champagne 2 Maine-et-Loire (49) Angers 3 Moselle (57) Metz 1 Paris (75) Paris 2 sous total 15 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence 1 Moselle (57) Metz 1 Marne (51) Châlons-en-Champagne 1 Paris (75) Paris 1 sous total 4 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS 21 Chancellerie des universités de Paris Agents assurant une fonction de gardiennage Indre-et-Loire (37) Richelieu 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Paris (75) Paris 11 sous total 11 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Paris (75) Paris 4 sous total 4 TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS 16 ACADÉMIE DE VERSAILLES FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines Agents assurant une fonction de gardiennage Yvelines (78) Mantes-la-Jolie 1 Yvelines (78) Mantes-la-Ville 1 Yvelines (78) Rambouillet 1 Yvelines (78) Vélizy 2 sous total 5 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Yvelines (78) Guyancourt 3 Yvelines (78) Versailles 2 sous total 5 TOTAL UNIVERSITE DE VERSAILLES-SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES 10 Université d'Evry-Val d'Essonne Agents assurant une fonction de gardiennage Essonne (91) Brétigny sur Orge 1 Essonne (91) Evry-Courcouronnes 10 sous total 11 TOTAL UNIVERSITÉ D'EVRY-VAL D'ESSONNE 11 Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE) Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Essonne (91) Evry-Courcouronnes 2 sous total 2 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Essonne (91) Evry-Courcouronnes sous total 2 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INFORMATIQUE POUR L'INDUSTRIE ET L'ENTREPRISE (ENSIIE) 3 Université Paris-X Agents assurant une fonction de gardiennage Hauts de Seine (92) Nanterre 6 Hauts de Seine (92) Saint-Cloud 1 Hauts de Seine (92) Ville-d'Avray 1 sous total 8 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Hauts de Seine (92) Nanterre 10 Hauts de Seine (92) Ville-d'Avray 3 sous total 13 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Hauts de Seine (92) Nanterre 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE PARIS-X 22 Université Paris-Saclay Agents assurant une fonction de gardiennage Essonne (91) Bures-sur-Yvette 4 Essonne (91) Orsay 8 Essonne (91) Gif-sur-Yvette 2 Val-de-Marne (94) Cachan 2 Val-de-Marne (94) Kremlin-Bicêtre 1 Hauts-de-Seine (92) Châtenay-Malabry 3 Hauts-de-Seine (92) Sceaux 2 sous total 22 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Essonne (91) Bures-sur-Yvette 3 Essonne (91) Orsay 17 Essonne (91) Gif-sur-Yvette 3 Val-de-Marne (94) Kremlin-Bicêtre 2 Hauts-de-Seine (92) Châtenay-Malabry 1 Hauts-de-Seine (92) Sceaux 3 sous total 29 TOTAL UNIVERSITE PARIS-SACLAY 51 Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Essonne (91) Gif-sur-Yvette 2 sous total 2 TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE PARIS-SACLAY 2 CentraleSupélec Agents assurant une fonction de gardiennage Moselle (57) Metz 3 sous total 3 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Ille-et-Vilaine (35) Cesson-Sévigné 1 Essonne (91) Gif-sur-Yvette 8 sous total 9 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Essonne (91) Gif-sur-Yvette 3 sous total 3 TOTAL CENTRALESUPELEC 15 CY Cergy Paris Université Agents assurant une fonction de gardiennage Hauts-de-Seine (92) Antony 1 Val-d'Oise (95) Sarcelles 1 sous total 2 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Hauts-de-Seine (92) Antony 2 Hauts-de-Seine (92) Gennevilliers 1 Val-d'Oise (95) Cergy 4 Val-d'Oise (95) Neuville 1 sous total 10 TOTAL CY CERGY PARIS UNIVERSITE 10 Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy (ENSEA) Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Val-d'Oise (95) Cergy-Pontoise 1 sous total 1 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ELECTRONIQUE ET DE SES APPLICATIONS DE CERGY (ENSEA) 1 Institut National Supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes Handicapés et les Enseignements Adaptés (INSHEA) Agents assurant une fonction de gardiennage Hauts-de-Seine (92) Suresnes 2 sous total 2 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Hauts-de-Seine (92) Suresnes 4 sous total 4 TOTAL INSHEA 6 X.-RÉGION ACADÉMIQUE MARTINIQUE ACADÉMIE DE LA MARTINIQUE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université des Antilles (Pôle de la Martinique) Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes La Martinique (972) Fort-de-France 2 La Martinique (972) Schoelcher 1 sous total 3 TOTAL UNIVERSITE DES ANTILLES 3 XI.-RÉGION ACADÉMIQUE NORMANDIE ACADÉMIE DE NORMANDIE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université du Havre Agents assurant une fonction de gardiennage Seine-Maritime (76) Le Havre 4 sous total 4 TOTAL UNIVERSITE DU HAVRE 4 Université de Rouen Agents assurant une fonction de gardiennage Seine-Maritime (76) Mont-Saint-Aignan 11 Seine-Maritime (76) Rouen 5 Seine-Maritime (76) Saint-Etienne-du-Rouvray 2 Eure (27) Evreux 2 sous total 20 TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN 20 Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Seine-Maritime (76) Saint-Etienne-du-Rouvray 5 sous total 5 TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE ROUEN 5 XII.-RÉGION ACADÉMIQUE NOUVELLE-AQUITAINE ACADÉMIE DE BORDEAUX FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Bordeaux Agents assurant une fonction de gardiennage Gironde (33) Bordeaux 2 Gironde (33) Floirac 2 Gironde (33) Gradignan 2 Gironde (33) Mérignac 1 Gironde (33) Pessac 4 Gironde (33) Talence 1 Dordogne (24) Périgueux 1 sous total 13 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Gironde (33) Bordeaux 11 Gironde (33) Gradignan 3 Gironde (33) Mérignac 3 Gironde (33) Pessac 4 Gironde (33) Talence 9 sous total 30 TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX 43 Université Bordeaux-III Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Gironde (33) Pessac 1 sous total 1 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Gironde (33) Pessac 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE BORDEAUX-III 2 Institut Polytechnique de Bordeaux Agents assurant une fonction de gardiennage Gironde (33) Pessac 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Gironde (33) Pessac 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX 2 Université de Pau Agents assurant une fonction de gardiennage Pyrénées-Atlantiques (64) Pau 5 Pyrénées-Atlantiques (64) Anglet 1 Pyrénées-Atlantiques (64) Bayonne 1 sous total 7 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Pyrénées-Atlantiques (64) Pau 1 Sous-total 1 TOTAL UNIVERSITE DE PAU 8 ACADÉMIE DE LIMOGES FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Limoges Agents assurant une fonction de gardiennage Corrèze (19) Tulle 1 Creuse (23) Guéret 1 Haute-Vienne (87) Limoges 4 sous total 6 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Corrèze (19) Egletons 1 Corrèze (19) Brive 1 Corrèze (19) Tulle 1 Haute-Vienne (87) Limoges 3 sous total 6 TOTAL UNIVERSITE DE LIMOGES 12 ACADÉMIE DE POITIERS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers Agents assurant une fonction de gardiennage Vienne (86) Chasseneuil-du-Poitou 2 sous total 2 TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET D'AEROTECHNIQUE DE POITIERS 2 Université de La Rochelle Agents assurant une fonction de gardiennage Charente-Maritime (17) La Rochelle 7 sous total 7 TOTAL UNIVERSITE DE LA ROCHELLE 7 Université de Poitiers Agents assurant une fonction de gardiennage Vienne (86) Poitiers 10 Vienne (86) Mignaloux-Beauvoir 1 sous total 11 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Vienne (86) Poitiers 10 Vienne (86) Châtellerault 1 Charente (16) Angoulème 1 sous total 12 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Vienne (86) Poitiers 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE DE POITIERS 24 XIII.-RÉGION ACADÉMIQUE OCCITANIE ACADÉMIE DE MONTPELLIER FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Montpellier Agents assurant une fonction de gardiennage Gard (30) Nîmes 3 Hérault (34) Montpellier 14 Hérault (34) Béziers 1 sous total 18 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Gard (30) Nîmes 1 Hérault (34) Montpellier 2 sous total 3 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Hérault (34) Montpellier 3 sous total 3 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Hérault (34) Montpellier 2 sous total 2 TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER 26 Université Montpellier-III Agents assurant une fonction de gardiennage Hérault (34) Béziers 1 Hérault (34) Montpellier 3 sous total 4 TOTAL UNIVERSITE MONTPELLIER III 4 Université de Nîmes Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Gard (30) Nîmes 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE DE NIMES 1 Université de Perpignan Agents assurant une fonction de gardiennage Pyrénées-Orientales (66) Perpignan 4 sous total 4 TOTAL UNIVERSITE DE PERPIGNAN 4 ACADÉMIE DE TOULOUSE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université Toulouse-I Agents assurant une fonction de gardiennage Haute-Garonne (31) Toulouse 5 Aveyron (12) Rodez 1 sous total 6 TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-I 6 Université Toulouse-II Agents assurant une fonction de gardiennage Haute-Garonne (31) Toulouse 4 Lot (46) Figeac 1 sous total 5 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Haute-Garonne (31) Blagnac 2 Haute-Garonne (31) Toulouse 7 Hautes-Pyrénées (65) Tarbes 2 sous total 11 TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-II 16 Université Toulouse-III Agents assurant une fonction de gardiennage Haute-Garonne (31) Toulouse 6 Hautes-Pyrénées (65) Tarbes 1 sous total 7 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Haute-Garonne (31) Toulouse 4 Gers (32) Auch 1 Tarn (81) Castres 1 sous total 6 TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-III 13 Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Haute-Garonne (31) Toulouse 9 sous total 9 TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE TOULOUSE 9 Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes (ENIT) Agents assurant une fonction de gardiennage Hautes-Pyrénées (65) Tarbes 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Hautes-Pyrénées (65) Tarbes 1 sous total 1 TOTAL ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE TARBES (ENIT) 2 Institut national polytechnique de Toulouse Agents assurant une fonction de gardiennage Haute-Garonne (31) Toulouse 6 sous total 6 TOTAL INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE 6 Institut universitaire Jean François Champollion Agents assurant une fonction de gardiennage Tarn (81) Albi 2 sous total 2 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Tarn (81) Albi 1 sous total 1 TOTAL INSTITUT UNIVERSITAIRE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION 3 Chancellerie des universités de l'académie de Toulouse Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Haute-Garonne (31) Toulouse 6 sous total 6 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Haute-Garonne (31) Toulouse 1 Sous total 1 TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE L'ACADÉMIE DE TOULOUSE 7 XIV.-RÉGION ACADÉMIQUE PAYS DE LA LOIRE ACADÉMIE DE NANTES FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de Nantes Agents assurant une fonction de gardiennage Loire-Atlantique (44) Nantes 10 Loire-Atlantique (44) Saint-Nazaire 2 Loire-Atlantique (44) Carquefou 1 sous total 13 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Maine-et-Loire (49) Angers 1 sous total 1 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site Loire-Atlantique (44) Nantes 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE DE NANTES 15 Université d'Angers Agents assurant une fonction de gardiennage Maine-et-Loire (49) Angers 1 sous total 1 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Maine-et-Loire (49) Angers 2 sous total 2 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques Maine-et-Loire (49) Angers 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE D'ANGERS 4 Université du Mans Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Sarthe (72) Le Mans 3 sous total 3 TOTAL UNIVERSITE DU MANS 3 XV.-RÉGION ACADÉMIQUE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université d'Aix-Marseille Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains 1 Agents assurant une fonction de gardiennage Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence 4 Bouches-du-Rhône (13) La Ciotat 1 Bouches-du-Rhône (13) Marseille 11 Bouches-du-Rhône (13) Puyricard 2 Vaucluse (84) Avignon 1 sous total 20 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains 1 Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence 10 Bouches-du-Rhône (13) Arles 1 Bouches-du-Rhône (13) Marseille 23 sous total 35 TOTAL UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 55 Université d'Avignon Agents assurant une fonction de gardiennage Vaucluse (84) Avignon 4 sous total 4 TOTAL UNIVERSITE D'AVIGNON 4 ACADÉMIE DE NICE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université Côte d'Azur Agents assurant une fonction de gardiennage Alpes-Maritimes (06) Nice 4 Alpes-Maritimes (06) Sophia-Antipolis 1 Var (83) La Seyne-sur-Mer 1 Var (83) Draguignan 1 sous total 7 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Alpes-Maritimes (06) Nice 16 Alpes-Maritimes (06) Sophia-Antipolis 2 sous total 18 TOTAL UNIVERSITE COTE D'AZUR 25 Université de Toulon Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes Var (83) Draguignan 1 Var (83) La Garde/ La Valette 6 Var (83) Toulon 1 sous total 8 TOTAL UNIVERSITE DE TOULON 8 Observatoire de la Côte d'Azur (OCA) Agents assurant une fonction de gardiennage Alpes-Maritimes (06) Nice 1 sous total 1 TOTAL OBSERVATOIRE DE LA COTE D'AZUR (OCA) 1 XVI.-RÉGION ACADÉMIQUE LA RÉUNION ACADÉMIE DE LA RÉUNION FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE Nombre de postes Université de La Réunion Agents assurant une fonction de gardiennage La Réunion (974) Saint-Denis 3 La Réunion (974) Saint-Pierre 1 La Réunion (974) Le Tampon 1 sous total 5 Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes La Réunion (974) Saint-Denis 2 La Réunion (974) Saint-Pierre 1 La Réunion (974) Le Tampon 2 sous total 5 Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site La Réunion (974) Saint-Denis 1 sous total 1 TOTAL UNIVERSITE DE LA REUNION 11 Total NAS des établissements d'enseignement supérieur 1299 Décret n°2022-327 du 4 mars 2022 - art. 3 Code général de la propriété des personnes publiques. - art. R2124-65

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