Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000027116927 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/69/LEGIARTI000027116927.xml Article Annexe 1 (suite 5) MODIFIE 2013-03-01 2014-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 3C031 4922 Hystérectomies, niveau 1 13C032 4923 Hystérectomies, niveau 2 13C033 4924 Hystérectomies, niveau 3 13C034 4925 Hystérectomies, niveau 4 13C041 4926 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1 13C042 4927 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2 13C043 4928 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3 13C044 4929 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4 13C04J 4988 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire 13C051 4930 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1 13C052 4931 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2 13C053 4932 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3 13C054 4933 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4 13C061 4934 Interruptions tubaires, niveau 1 13C062 4935 Interruptions tubaires, niveau 2 13C063 4936 Interruptions tubaires, niveau 3 13C064 4937 Interruptions tubaires, niveau 4 13C06J 4938 Interruptions tubaires, en ambulatoire 13C071 4939 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1 13C072 4940 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2 13C073 4941 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3 13C074 4942 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4 13C07J 4943 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire 13C081 4944 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1 13C082 4945 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2 13C083 4946 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3 13C084 4947 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4 13C08J 4948 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire 13C091 4949 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 1 13C092 4950 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 2 13C093 4951 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 3 13C094 4952 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 4 13C09T 4953 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, très courte durée 13C101 4954 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 1 13C102 4955 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 2 13C103 4956 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 3 13C104 4957 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 4 13C10T 4958 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, très courte durée 13C111 4959 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1 13C112 4960 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2 13C113 4961 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3 13C114 4962 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4 13C11J 4963 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire 13C121 4964 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1 13C122 4965 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2 13C123 4966 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3 13C124 4967 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4 13C12J 4987 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 4968 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 13C131 4969 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1 13C132 4970 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2 13C133 4971 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3 13C134 4972 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4 13C13T 4973 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée 13C141 4974 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1 13C142 4975 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2 13C143 4976 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3 13C144 4977 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4 13C151 4978 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1 13C152 4979 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2 13C153 4980 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3 13C154 4981 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4 13C16J 4989 Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire 4982 Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire 13C171 4983 Cervicocystopexie, niveau 1 13C172 4984 Cervicocystopexie, niveau 2 13C173 4985 Cervicocystopexie, niveau 3 13C174 4986 Cervicocystopexie, niveau 4 13C181 4990 Myomectomies de l'utérus, niveau 1 13C182 4991 Myomectomies de l'utérus, niveau 2 13C183 4992 Myomectomies de l'utérus, niveau 3 13C184 4993 Myomectomies de l'utérus, niveau 4 13C191 4994 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1 13C192 4995 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2 13C193 4996 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3 13C194 4997 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4 13C19J 4998 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire 13C201 4999 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1 13C202 5000 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2 13C203 5001 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3 13C204 5002 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4 13C20J 5003 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire 13K02Z 5205 Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 13K03Z 5206 Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 13K04Z 5207 Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 13K05Z 5208 Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 13K06J 5209 Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire 13M031 5210 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1 13M032 5211 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2 13M033 5212 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3 13M034 5213 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4 13M03T 5214 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée 13M041 5215 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1 13M042 5216 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2 13M043 5217 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3 13M044 5218 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4 13M04T 5219 Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée 13M051 5220 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1 13M052 5221 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2 13M053 5222 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3 13M054 5223 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4 13M061 5224 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1 13M062 5225 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2 13M063 5226 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3 13M064 5227 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4 13M06T 5238 Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée 13M071 5228 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1 13M072 5229 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2 13M073 5230 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3 13M074 5231 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4 13M081 5232 Assistance médicale à la procréation, niveau 1 13M082 5233 Assistance médicale à la procréation, niveau 2 13M083 5234 Assistance médicale à la procréation, niveau 3 13M084 5235 Assistance médicale à la procréation, niveau 4 13M09Z 5236 Explorations et surveillance gynécologiques 13M10Z 5237 Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13 14C03A 5314 Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative 14C03B 5315 Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications 14C03C 5316 Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures 14C03D 5317 Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères 14C04T 5310 Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée 14C04Z 5311 Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale 14C05J 5312 Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire 14C05Z 5313 Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie 14C06A 5318 Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 14C06B 5319 Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications 14C06C 5320 Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures 14C06D 5321 Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères 14C07A 5322 Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative 14C07B 5323 Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications 14C07C 5324 Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures 14C07D 5325 Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères 14C08A 5326 Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative 14C08B 5327 Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications 14C08C 5328 Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures 14C08D 5329 Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères 14C09A 5330 Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative 14C09B 5331 Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications 14C10T 5332 Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée 14C10Z 5333 Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale 14M02A 5475 Affections médicales du post-partum ou du post abortum, sans complication significative 14M02B 5476 Affections médicales du post-partum ou du post abortum, avec complications 14M02T 5460 Affections médicales du post-partum ou du post abortum, très courte durée 14M03A 5477 Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative 14M03B 5478 Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications 14M03C 5479 Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures 14M03D 5480 Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères 14M03T 5481 Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée 14Z04T 5469 Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée 14Z04Z 5470 Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie 14Z06T 5472 Menaces d'avortement, très courte durée 14Z06Z 5473 Menaces d'avortement 14Z08Z 9999 Interruptions volontaires de grossesse : séjours de moins de 3 jours 14Z09Z 5482 Accouchements hors de l'établissement 14Z10A 5483 Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 14Z10B 5484 Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications 14Z10T 5485 Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée 14Z11A 5486 Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative 14Z11B 5487 Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications 14Z12A 5488 Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative 14Z12B 5489 Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications 14Z13A 5490 Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative 14Z13B 5491 Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications 14Z13C 5492 Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures 14Z13D 5493 Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères 14Z13T 5494 Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée 14Z14A 5495 Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative 14Z14B 5496 Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications 14Z14C 5497 Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures 14Z14D 5498 Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères 14Z14T 5499 Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée 14Z15Z 5500 Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale 14Z16T 5501 Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée 14Z16Z 5502 Faux travail et menaces d'accouchements prématurés 15C02A 5837 Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 15C02B 5932 Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 15C03A 5838 Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 15C03B 5933 Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 15C04A 5839 Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 15C04B 5934 Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 15C05A 5840 Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative 15C05B 5935 Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications 15C06A 5841 Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative 15C06B 5936 Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications 15M02Z 5900 Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO 15M03E 5901 Décès précoces de nouveau-nés 15M04E 5902 Décès tardifs de nouveau-nés 15M05A 5903 Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif 15M05B 5904 Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif 15M05C 5905 Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème sévère 15M05D 5906 Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème majeur 15M06A 5907 Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sans problème significatif 15M06B 5908 Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autre problème significatif 15M06C 5909 Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème sévère 15M06D 5910 Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème majeur 15M07A 5911 Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sans problème significatif 15M07B 5912 Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autre problème significatif 15M07C 5913 Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec problème majeur ou sévère 15M08A 5914 Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sans problème significatif 15M08B 5915 Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autre problème significatif 15M08C 5916 Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec problème majeur ou sévère 15M09A 5917 Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sans problème significatif 15M09B 5918 Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autre problème significatif 15M09C 5919 Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec problème majeur ou sévère 15M10A 5920 Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sans problème significatif 15M10B 5921 Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autre problème significatif 15M10C 5922 Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec problème majeur ou sévère 15M11A 5923 Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sans problème significatif 15M11B 5924 Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autre problème significatif 15M11C 5925 Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec problème majeur ou sévère 15M12A 5926 Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sans problème significatif 15M12B 5927 Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avec problème significatif 15M13A 5928 Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sans problème significatif 15M13B 5929 Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avec problème significatif 15M14A 5930 Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problème significatif 15M14B 5931 Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problème significatif 15Z10E 9999 Mort-nés 16C021 6104 Interventions sur la rate, niveau 1 16C022 6105 Interventions sur la rate, niveau 2 16C023 6106 Interventions sur la rate, niveau 3 16C024 6107 Interventions sur la rate, niveau 4 16C031 6108 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1 16C032 6109 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2 16C033 6110 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3 16C034 6111 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4 16C03J 6112 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire 16M061 6159 Affections de la rate, niveau 1 16M062 6160 Affections de la rate, niveau 2 16M063 6161 Affections de la rate, niveau 3 16M064 6162 Affections de la rate, niveau 4 16M06T 6163 Affections de la rate, très courte durée 16M071 6164 Donneurs de moelle, niveau 1 16M072 6165 Donneurs de moelle, niveau 2 16M073 6166 Donneurs de moelle, niveau 3 16M074 6167 Donneurs de moelle, niveau 4 16M081 6168 Déficits immunitaires, niveau 1 16M082 6169 Déficits immunitaires, niveau 2 16M083 6170 Déficits immunitaires, niveau 3 16M084 6171 Déficits immunitaires, niveau 4 16M091 6172 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1 16M092 6173 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2 16M093 6174 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3 16M094 6175 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4 16M09T 6176 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée 16M101 6177 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 16M102 6178 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16M103 6179 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 16M104 6180 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 16M10T 6181 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 16M111 6182 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 16M112 6183 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16M113 6184 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 16M114 6185 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 16M11T 6186 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 16M121 6187 Purpuras, niveau 1 16M122 6188 Purpuras, niveau 2 16M123 6189 Purpuras, niveau 3 16M124 6190 Purpuras, niveau 4 16M12T 6191 Purpuras, très courte durée 16M131 6192 Autres troubles de la coagulation, niveau 1 16M132 6193 Autres troubles de la coagulation, niveau 2 16M133 6194 Autres troubles de la coagulation, niveau 3 16M134 6195 Autres troubles de la coagulation, niveau 4 16M13T 6196 Autres troubles de la coagulation, très courte durée 16M14Z 6197 Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques 16M15T 6209 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée 16M15Z 6198 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16 16M161 6199 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 16M162 6200 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 16M163 6201 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 16M164 6202 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 16M16T 6203 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 16M171 6204 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 16M172 6205 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 16M173 6206 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 16M174 6207 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 16M17T 6208 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 16M181 6210 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 16M182 6211 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 16M183 6212 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 16M184 6213 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 17C021 6309 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 1 17C022 6310 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 2 17C023 6311 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 3 17C024 6312 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 4 17C031 6313 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 1 17C032 6314 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 2 17C033 6315 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 3 17C034 6316 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 4 17C03J 6317 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, en ambulatoire 17C041 6318 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 17C042 6319 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 17C043 6320 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 17C044 6321 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 17C051 6322 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 17C052 6323 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 17C053 6324 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 17C054 6325 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 17C05J 6326 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, en ambulatoire 17K041 6523 Autres irradiations, niveau 1 6470 Autres irradiations, niveau 1 6525 Autres irradiations, niveau 1 6524 Autres irradiations, niveau 1 17K042 6471 Autres irradiations, niveau 2 17K043 6472 Autres irradiations, niveau 3 17K044 6473 Autres irradiations, niveau 4 17K051 6474 Curiethérapies de la prostate, niveau 1 17K052 6475 Curiethérapies de la prostate, niveau 2 17K053 6476 Curiethérapies de la prostate, niveau 3 17K054 6477 Curiethérapies de la prostate, niveau 4 17K061 6478 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 1 17K062 6479 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 2 17K063 6480 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 3 17K064 6481 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 4 17K07J 6482 Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 17M051 6483 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 1 17M052 6484 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 2 17M053 6485 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 3 17M054 6486 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 4 17M061 6487 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1 17M062 6488 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2 17M063 6489 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3 17M064 6490 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4 17M06T 6491 Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée 17M071 6492 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 17M072 6493 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 17M073 6494 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 17M074 6495 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 17M07T 6496 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée 17M081 6497 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 17M082 6498 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17M083 6499 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 17M084 6500 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 17M08T 6501 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 17M091 6502 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 17M092 6503 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 17M093 6504 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 17M094 6505 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 17M09T 6506 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 17M111 6507 Autres leucémies, niveau 1 17M112 6508 Autres leucémies, niveau 2 17M113 6509 Autres leucémies, niveau 3 17M114 6510 Autres leucémies, niveau 4 17M11T 6511 Autres leucémies, très courte durée 17M121 6512 Lymphomes et autres affections malignes hématopoiètiques, niveau 1 17M122 6513 Lymphomes et autres affections malignes hématopoiètiques, niveau 2 17M123 6514 Lymphomes et autres affections malignes hématopoiètiques, niveau 3 17M124 6515 Lymphomes et autres affections malignes hématopoiètiques, niveau 4 17M12T 6516 Lymphomes et autres affections malignes hématopoiètiques, très courte durée 17M131 6517 Polyglobulies, niveau 1 17M132 6518 Polyglobulies, niveau 2 17M133 6519 Polyglobulies, niveau 3 17M134 6520 Polyglobulies, niveau 4 17M13T 6521 Polyglobulies, très courte durée 17M14Z 6522 Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus 18C021 6702 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 18C022 6703 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 18C023 6704 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 18C024 6705 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 18C02J 6706 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire 18M021 6763 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 1 18M022 6764 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 2 18M023 6765 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 3 18M024 6766 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 4 18M031 6767 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 18M032 6768 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18M033 6769 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 18M034 6770 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 18M03T 6771 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 18M041 6772 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 18M042 6773 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18M043 6774 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 18M044 6775 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 18M04T 6776 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 18M061 6777 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 18M062 6778 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 18M063 6779 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 18M064 6780 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 18M071 6781 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 18M072 6782 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18M073 6783 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 18M074 6784 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 18M07T 6785 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 18M091 6786 Paludisme, niveau 1 18M092 6787 Paludisme, niveau 2 18M093 6788 Paludisme, niveau 3 18M094 6789 Paludisme, niveau 4 18M09T 6803 Paludisme, très courte durée 18M101 6790 Maladies infectieuses sévères, niveau 1 18M102 6791 Maladies infectieuses sévères, niveau 2 18M103 6792 Maladies infectieuses sévères, niveau 3 18M104 6793 Maladies infectieuses sévères, niveau 4 18M10T 6794 Maladies infectieuses sévères, très courte durée 18M111 6795 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 18M112 6796 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 18M113 6797 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 18M114 6798 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 18M11T 6804 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée 18M12Z 6799 Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires 18M13E 6800 Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours 18M14T 6801 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée 18M14Z 6802 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18 18M151 6805 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 18M152 6806 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 18M153 6807 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 18M154 6808 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 19C021 7001 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1 19C022 7002 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2 19C023 7003 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3 19C024 7004 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4 19M021 7064 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1 19M022 7065 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2 19M023 7066 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3 19M024 7067 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4 19M02T 7068 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée 19M061 7069 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 19M062 7070 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 19M063 7071 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 19M064 7072 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 19M06T 7073 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 19M071 7074 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 19M072 7075 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 19M073 7076 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 19M074 7077 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 19M07T 7078 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 19M101 7079 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1 19M102 7080 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2 19M103 7081 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3 19M104 7082 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4 19M10T 7083 Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée 19M111 7084 Névroses dépressives, niveau 1 19M112 7085 Névroses dépressives, niveau 2 19M113 7086 Névroses dépressives, niveau 3 19M114 7087 Névroses dépressives, niveau 4 19M11T 7088 Névroses dépressives, très courte durée 19M121 7089 Anorexie mentale et boulimie, niveau 1 19M122 7090 Anorexie mentale et boulimie, niveau 2 19M123 7091 Anorexie mentale et boulimie, niveau 3 19M124 7092 Anorexie mentale et boulimie, niveau 4 19M12T 7093 Anorexie mentale et boulimie, très courte durée 19M131 7094 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1 19M132 7095 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2 19M133 7096 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3 19M134 7097 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4 19M13T 7098 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée 19M141 7099 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1 19M142 7100 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2 19M143 7101 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3 19M144 7102 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4 19M14T 7103 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée 19M151 7104 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 19M152 7105 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 19M153 7106 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 19M154 7107 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 19M15T 7108 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 19M161 7109 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 19M162 7110 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 19M163 7111 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 19M164 7112 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 19M16T 7113 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 19M171 7114 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1 19M172 7115 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 2 19M173 7116 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 3 19M174 7117 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 4 19M181 7118 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 1 19M182 7119 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 2 19M183 7120 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 3 19M184 7121 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 4 19M18T 7122 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée 19M191 7123 Troubles de l'humeur, niveau 1 19M192 7124 Troubles de l'humeur, niveau 2 19M193 7125 Troubles de l'humeur, niveau 3 19M194 7126 Troubles de l'humeur, niveau 4 19M19T 7127 Troubles de l'humeur, très courte durée 19M201 7128 Autres troubles mentaux, niveau 1 19M202 7129 Autres troubles mentaux, niveau 2 19M203 7130 Autres troubles mentaux, niveau 3 19M204 7131 Autres troubles mentaux, niveau 4 19M20T 7132 Autres troubles mentaux, très courte durée 19M21Z 7133 Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux 19M22T 7135 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée 19M22Z 7134 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19 Arrêté du 18 février 2013 - art.