Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale a

LEGIARTI000034117723 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/34/11/77/LEGIARTI000034117723.xml Article Annexe 1 (suite) MODIFIE 2017-03-01 2019-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Annexes 3731 10C073 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3 3732 10C074 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4 3733 10C081 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1 3734 10C082 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2 3735 10C083 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3 3736 10C084 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4 3737 10C08J Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire 3738 10C091 Gastroplasties pour obésité, niveau 1 3739 10C092 Gastroplasties pour obésité, niveau 2 3740 10C093 Gastroplasties pour obésité, niveau 3 3741 10C094 Gastroplasties pour obésité, niveau 4 3742 10C101 Autres interventions pour obésité, niveau 1 3743 10C102 Autres interventions pour obésité, niveau 2 3744 10C103 Autres interventions pour obésité, niveau 3 3745 10C104 Autres interventions pour obésité, niveau 4 3746 10C111 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1 3747 10C112 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2 3748 10C113 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3 3749 10C114 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4 3750 10C121 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1 3751 10C122 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2 3752 10C123 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3 3753 10C124 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4 3754 10C131 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1 3755 10C132 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2 3756 10C133 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3 3757 10C134 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4 3911 10M021 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1 3912 10M022 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2 3913 10M023 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3 3914 10M024 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4 3915 10M02T Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée 3916 10M031 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1 3917 10M032 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2 3918 10M033 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3 3919 10M034 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4 3920 10M03T Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée 3921 10M071 Autres troubles endocriniens, niveau 1 3922 10M072 Autres troubles endocriniens, niveau 2 3923 10M073 Autres troubles endocriniens, niveau 3 3924 10M074 Autres troubles endocriniens, niveau 4 3925 10M07T Autres troubles endocriniens, très courte durée 3926 10M081 Acidocétose et coma diabétique, niveau 1 3927 10M082 Acidocétose et coma diabétique, niveau 2 3928 10M083 Acidocétose et coma diabétique, niveau 3 3929 10M084 Acidocétose et coma diabétique, niveau 4 3930 10M08T Acidocétose et coma diabétique, très courte durée 3931 10M091 Obésité, niveau 1 3932 10M092 Obésité, niveau 2 3933 10M093 Obésité, niveau 3 3934 10M094 Obésité, niveau 4 3935 10M09T Obésité, très courte durée 3936 10M101 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1 3937 10M102 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2 3938 10M103 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3 3939 10M104 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4 3940 10M10T Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée 3941 10M111 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1 3942 10M112 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2 3943 10M113 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3 3944 10M114 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4 3972 10M11T Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée 3945 10M121 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1 3946 10M122 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2 3947 10M123 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3 3948 10M124 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4 3949 10M12T Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée 3982 10M13T Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée 3950 10M13Z Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques 3973 10M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée 3951 10M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10 3952 10M151 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3953 10M152 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3954 10M153 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3955 10M154 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3956 10M15T Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3957 10M161 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3958 10M162 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3959 10M163 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3960 10M164 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3961 10M16T Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3962 10M171 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3963 10M172 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3964 10M173 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3965 10M174 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3966 10M17T Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3967 10M181 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3968 10M182 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3969 10M183 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3970 10M184 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3971 10M18T Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3974 10M191 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 3975 10M192 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 3976 10M193 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 3977 10M194 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 3978 10M201 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 3979 10M202 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 3980 10M203 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 3981 10M204 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 4112 11C021 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 1 4113 11C022 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 2 4114 11C023 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 3 4115 11C024 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 4 4116 11C031 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1 4149 11C031 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1 4117 11C032 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2 4150 11C032 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2 4118 11C033 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3 4151 11C033 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3 4119 11C034 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4 4152 11C034 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4 4120 11C041 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 1 4121 11C042 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 2 4122 11C043 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 3 4123 11C044 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 4 4124 11C04J Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, en ambulatoire 4130 11C061 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4131 11C062 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4132 11C063 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4133 11C064 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4134 11C071 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4135 11C072 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4136 11C073 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4137 11C074 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4138 11C07J Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 4139 11C081 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1 4140 11C082 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2 4141 11C083 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3 4142 11C084 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4 4143 11C08T Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée 84 11C091 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1 85 11C092 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2 86 11C093 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3 87 11C094 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4 88 11C09J Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire 4153 11C101 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 1 4154 11C102 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 2 4155 11C103 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 3 4156 11C104 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 4 4157 11C10J Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, en ambulatoire 4158 11C111 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 1 4159 11C112 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 2 4160 11C113 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 3 4161 11C114 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 4 4162 11C11J Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire 4163 11C121 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 1 4164 11C122 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 2 4165 11C123 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 3 4166 11C124 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 4 4167 11C12J Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, en ambulatoire 4168 11C131 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 1 4169 11C132 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 2 4170 11C133 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 3 4171 11C134 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 4 4172 11C13J Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire 4273 11K021 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1 4274 11K022 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2 4275 11K023 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3 4276 11K024 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4 4277 11K02J Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire 4278 11K03Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 4279 11K04Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 4280 11K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 4281 11K06Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 4282 11K07Z Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire 4283 11K08J Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire 4284 11M021 Lithiases urinaires, niveau 1 4285 11M022 Lithiases urinaires, niveau 2 4286 11M023 Lithiases urinaires, niveau 3 4287 11M024 Lithiases urinaires, niveau 4 4342 11M02T Lithiases urinaires, très courte durée 4288 11M031 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4289 11M032 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4290 11M033 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4291 11M034 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4292 11M03T Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 4293 11M041 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4294 11M042 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4295 11M043 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4296 11M044 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4297 11M04T Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4298 11M061 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1 4299 11M062 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2 4300 11M063 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3 4301 11M064 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4 4302 11M06T Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée 4303 11M071 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1 4304 11M072 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2 4305 11M073 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3 4306 11M074 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4 4307 11M07T Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée 4308 11M081 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4309 11M082 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4310 11M083 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4311 11M084 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4312 11M08T Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 4313 11M101 Rétrécissement urétral, niveau 1 4314 11M102 Rétrécissement urétral, niveau 2 4315 11M103 Rétrécissement urétral, niveau 3 4316 11M104 Rétrécissement urétral, niveau 4 4317 11M10T Rétrécissement urétral, très courte durée 4318 11M111 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4319 11M112 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4320 11M113 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4321 11M114 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4322 11M121 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4323 11M122 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4324 11M123 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4325 11M124 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4343 11M12T Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4326 11M151 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4327 11M152 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4328 11M153 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4329 11M154 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4330 11M15T Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4331 11M161 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4332 11M162 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4333 11M163 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4334 11M164 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4335 11M16T Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4336 11M171 Surveillances de greffes de rein, niveau 1 4337 11M172 Surveillances de greffes de rein, niveau 2 4338 11M173 Surveillances de greffes de rein, niveau 3 4339 11M174 Surveillances de greffes de rein, niveau 4 4340 11M18Z Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires 4344 11M19T Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée 4341 11M19Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11 4345 11M201 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 4346 11M202 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 4347 11M203 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 4348 11M204 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 4513 12C031 Interventions sur le pénis, niveau 1 4514 12C032 Interventions sur le pénis, niveau 2 4515 12C033 Interventions sur le pénis, niveau 3 4516 12C034 Interventions sur le pénis, niveau 4 4517 12C03J Interventions sur le pénis, en ambulatoire 4518 12C041 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 4519 12C042 Prostatectomies transurétrales, niveau 2 4520 12C043 Prostatectomies transurétrales, niveau 3 4521 12C044 Prostatectomies transurétrales, niveau 4 4562 12C04J Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire 4522 12C051 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1 4523 12C052 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2 4524 12C053 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3 4525 12C054 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4 4526 12C061 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4527 12C062 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4528 12C063 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4529 12C064 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4530 12C06J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 4531 12C071 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4532 12C072 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4533 12C073 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4534 12C074 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4535 12C07J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 4536 12C081 Circoncision, niveau 1 4537 12C082 Circoncision, niveau 2 4538 12C083 Circoncision, niveau 3 4539 12C084 Circoncision, niveau 4 4540 12C08J Circoncision, en ambulatoire 4541 12C091 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4542 12C092 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4543 12C093 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4544 12C094 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4545 12C101 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4546 12C102 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4547 12C103 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4548 12C104 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4549 12C111 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1 4550 12C112 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2 4551 12C113 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3 4552 12C114 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4 4553 12C121 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1 4554 12C122 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2 4555 12C123 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3 4556 12C124 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4 4557 12C131 Stérilisation et vasoplastie, niveau 1 4558 12C132 Stérilisation et vasoplastie, niveau 2 4559 12C133 Stérilisation et vasoplastie, niveau 3 4560 12C134 Stérilisation et vasoplastie, niveau 4 4563 12C13J Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire 4757 12K02Z Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours 4758 12K03Z Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours 4759 12K06J Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire 4760 12M031 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4761 12M032 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4762 12M033 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4763 12M034 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4764 12M03T Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée 4765 12M041 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1 4766 12M042 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2 4767 12M043 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3 4768 12M044 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4 4785 12M04T Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée 4769 12M051 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1 4770 12M052 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2 4771 12M053 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3 4772 12M054 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4 4786 12M05T Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée 4773 12M061 Prostatites aigües et orchites, niveau 1 4774 12M062 Prostatites aigües et orchites, niveau 2 4775 12M063 Prostatites aigües et orchites, niveau 3 4776 12M064 Prostatites aigües et orchites, niveau 4 4777 12M06T Prostatites aigües et orchites, très courte durée 4778 12M071 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1 4779 12M072 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2 4780 12M073 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3 4781 12M074 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4 4782 12M07T Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée 4783 12M08Z Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin 4784 12M09Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12 4922 13C031 Hystérectomies, niveau 1 4923 13C032 Hystérectomies, niveau 2 4924 13C033 Hystérectomies, niveau 3 4925 13C034 Hystérectomies, niveau 4 4926 13C041 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1 4927 13C042 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2 4928 13C043 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3 4929 13C044 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4 4988 13C04J Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire 4930 13C051 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1 4931 13C052 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2 4932 13C053 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3 4933 13C054 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4 4934 13C061 Interruptions tubaires, niveau 1 4935 13C062 Interruptions tubaires, niveau 2 4936 13C063 Interruptions tubaires, niveau 3 4937 13C064 Interruptions tubaires, niveau 4 4938 13C06J Interruptions tubaires, en ambulatoire 4939 13C071 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1 4940 13C072 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2 4941 13C073 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3 4942 13C074 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4 4943 13C07J Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire 4944 13C081 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1 4945 13C082 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2 4946 13C083 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3 4947 13C084 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4 4948 13C08J Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire 4949 13C091 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 1 4950 13C092 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 2 4951 13C093 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3 4952 13C094 Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 4 5005 13C09J Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, en ambulatoire 4954 13C101 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 1 4955 13C102 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 2 4956 13C103 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 3 4957 13C104 Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 4 5004 13C10J Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire 4959 13C111 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1 4960 13C112 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2 4961 13C113 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3 4962 13C114 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4 4963 13C11J Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire 4964 13C121 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1 4965 13C122 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2 4966 13C123 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3 4967 13C124 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4 4968 13C12J Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 4987 13C12J Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 4969 13C131 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1 4970 13C132 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2 4971 13C133 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3 4972 13C134 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4 4973 13C13T Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée 4974 13C141 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1 4975 13C142 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2 4976 13C143 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3 4977 13C144 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4 4978 13C151 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1 4979 13C152 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2 4980 13C153 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3 4981 13C154 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4 4982 13C16J Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire 4989 13C16J Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire 4983 13C171 Cervicocystopexie, niveau 1 4984 13C172 Cervicocystopexie, niveau 2 4985 13C173 Cervicocystopexie, niveau 3 4986 13C174 Cervicocystopexie, niveau 4 4800 13C17J Cervicocystopexie, en ambulatoire 4990 13C181 Myomectomies de l'utérus, niveau 1 4991 13C182 Myomectomies de l'utérus, niveau 2 4992 13C183 Myomectomies de l'utérus, niveau 3 4993 13C184 Myomectomies de l'utérus, niveau 4 4994 13C191 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1 4995 13C192 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2 4996 13C193 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3 4997 13C194 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4 4998 13C19J Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire 4999 13C201 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1 5000 13C202 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2 5001 13C203 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3 5002 13C204 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4 5003 13C20J Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire 5205 13K02Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 5206 13K03Z Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 5207 13K04Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 5208 13K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 5209 13K06J Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire 5210 13M031 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1 5211 13M032 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2 5212 13M033 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3 5213 13M034 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4 5214 13M03T Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée 5215 13M041 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1 5216 13M042 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2 5217 13M043 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3 5218 13M044 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4 5219 13M04T Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée 5220 13M051 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1 5221 13M052 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2 5222 13M053 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3 5223 13M054 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4 5224 13M061 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1 5225 13M062 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2 5226 13M063 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3 5227 13M064 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4 5238 13M06T Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée 5228 13M071 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1 5229 13M072 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2 5230 13M073 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3 5231 13M074 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4 5232 13M081 Assistance médicale à la procréation, niveau 1 5233 13M082 Assistance médicale à la procréation, niveau 2 5234 13M083 Assistance médicale à la procréation, niveau 3 5235 13M084 Assistance médicale à la procréation, niveau 4 5236 13M09Z Explorations et surveillance gynécologiques 5237 13M10Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13 5314 14C03A Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative 5315 14C03B Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications 5316 14C03C Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures 5317 14C03D Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères 5310 14C04T Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée 5311 14C04Z Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale 5312 14C05J Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire 5313 14C05Z Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie 5318 14C06A Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 5319 14C06B Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications 5320 14C06C Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures 5321 14C06D Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères 5322 14C07A Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative 5323 14C07B Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications 5324 14C07C Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures 5325 14C07D Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères 5326 14C08A Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative 5327 14C08B Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications 5328 14C08C Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures 5329 14C08D Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères 5330 14C09A Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative 5331 14C09B Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications 5332 14C10T Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée 5333 14C10Z Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale 5475 14M02A Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative 5476 14M02B Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications 5460 14M02T Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée 5477 14M03A Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative 5478 14M03B Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications 5479 14M03C Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures 5480 14M03D Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères 5481 14M03T Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée 5469 14Z04T Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée 5470 14Z04Z Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie 5472 14Z06T Menaces d'avortement, très courte durée 5473 14Z06Z Menaces d'avortement 5482 14Z09Z Accouchements hors de l'établissement 5483 14Z10A Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 5484 14Z10B Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications 5485 14Z10T Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée 5486 14Z11A Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative 5487 14Z11B Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications 5488 14Z12A Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative 5489 14Z12B Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications 5490 14Z13A Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative 5491 14Z13B Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications 5492 14Z13C Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures 5493 14Z13D Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères 5494 14Z13T Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée 5495 14Z14A Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative 5496 14Z14B Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications 5497 14Z14C Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures 5498 14Z14D Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères 5499 14Z14T Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée 5500 14Z15Z Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale 5501 14Z16T Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée 5502 14Z16Z Faux travail et menaces d'accouchements prématurés 5837 15C02A Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5932 15C02B Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5838 15C03A Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5933 15C03B Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5839 15C04A Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5934 15C04B Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5840 15C05A Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative 5935 15C05B Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications 5841 15C06A Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative 5936 15C06B Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications 5900 15M02Z Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO 5901 15M03E Décès précoces de nouveau-nés 5902 15M04E Décès tardifs de nouveau-nés 5903 15M05A Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif 5904 15M05B Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif Arrêté du 27 février 2017 - art.