Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000028655234 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/28/65/52/LEGIARTI000028655234.xml Article Annexe 1 (suite 5) ABROGE 2014-03-01 2015-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR" (suite) GHS GHM LIBELLÉ DU GHM 4922 13C031 Hystérectomies, niveau 1 4923 13C032 Hystérectomies, niveau 2 4924 13C033 Hystérectomies, niveau 3 4925 13C034 Hystérectomies, niveau 4 4926 13C041 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1 4927 13C042 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2 4928 13C043 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3 4929 13C044 Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4 4988 13C04J Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire 4930 13C051 Interventions sur le système utéro-annexiel pour tumeurs malignes, niveau 1 4931 13C052 Interventions sur le système utéro-annexiel pour tumeurs malignes, niveau 2 4932 13C053 Interventions sur le système utéro-annexiel pour tumeurs malignes, niveau 3 4933 13C054 Interventions sur le système utéro-annexiel pour tumeurs malignes, niveau 4 4934 13C061 Interruptions tubaires, niveau 1 4935 13C062 Interruptions tubaires, niveau 2 4936 13C063 Interruptions tubaires, niveau 3 4937 13C064 Interruptions tubaires, niveau 4 4938 13C06J Interruptions tubaires, en ambulatoire 4939 13C071 Interventions sur le système utéro-annexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1 4940 13C072 Interventions sur le système utéro-annexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2 4941 13C073 Interventions sur le système utéro-annexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3 4942 13C074 Interventions sur le système utéro-annexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4 4943 13C07J Interventions sur le système utéro-annexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire 4944 13C081 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1 4945 13C082 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2 4946 13C083 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3 4947 13C084 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4 4948 13C08J Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire 4949 13C091 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 1 4950 13C092 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 2 4951 13C093 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 3 4952 13C094 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 4 4953 13C09T Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, très courte durée 4954 13C101 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 1 4955 13C102 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 2 4956 13C103 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 3 4957 13C104 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 4 4958 13C10T Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, très courte durée 4959 13C111 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1 4960 13C112 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2 4961 13C113 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3 4962 13C114 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4 4963 13C11J Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire 4964 13C121 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1 4965 13C122 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2 4966 13C123 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3 4967 13C124 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4 4968 13C12J Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 4987 4969 13C131 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1 4970 13C132 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2 4971 13C133 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3 4972 13C134 Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4 4973 13C13T Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée 4974 13C141 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1 4975 13C142 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2 4976 13C143 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3 4977 13C144 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4 4978 13C151 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1 4979 13C152 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2 4980 13C153 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3 4981 13C154 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4 4982 13C16J Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire 4989 4983 13C171 Cervicocystopexie, niveau 1 4984 13C172 Cervicocystopexie, niveau 2 4985 13C173 Cervicocystopexie, niveau 3 4986 13C174 Cervicocystopexie, niveau 4 4990 13C181 Myomectomies de l'utérus, niveau 1 4991 13C182 Myomectomies de l'utérus, niveau 2 4992 13C183 Myomectomies de l'utérus, niveau 3 4993 13C184 Myomectomies de l'utérus, niveau 4 4994 13C191 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1 4995 13C192 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2 4996 13C193 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3 4997 13C194 Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4 4998 13C19J Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire 4999 13C201 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1 5000 13C202 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2 5001 13C203 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3 5002 13C204 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4 5003 13C20J Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire 5205 13K02Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 5206 13K03Z Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 5207 13K04Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 5208 13K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 5209 13K06J Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire 5210 13M031 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1 5211 13M032 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2 5212 13M033 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3 5213 13M034 Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4 5214 13M03T Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée 5215 13M041 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1 5216 13M042 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2 5217 13M043 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3 5218 13M044 Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4 5219 13M04T Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée 5220 13M051 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1 5221 13M052 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2 5222 13M053 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3 5223 13M054 Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4 5224 13M061 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1 5225 13M062 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2 5226 13M063 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3 5227 13M064 Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4 5238 13M06T Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée 5228 13M071 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1 5229 13M072 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2 5230 13M073 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3 5231 13M074 Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4 5232 13M081 Assistance médicale à la procréation, niveau 1 5233 13M082 Assistance médicale à la procréation, niveau 2 5234 13M083 Assistance médicale à la procréation, niveau 3 5235 13M084 Assistance médicale à la procréation, niveau 4 5236 13M09Z Explorations et surveillance gynécologiques 5237 13M10Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13 5314 14C03A Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative 5315 14C03B Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications 5316 14C03C Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures 5317 14C03D Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères 5310 14C04T Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée 5311 14C04Z Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale 5312 14C05J Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire 5313 14C05Z Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie 5318 14C06A Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 5319 14C06B Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications 5320 14C06C Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures 5321 14C06D Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères 5322 14C07A Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative 5323 14C07B Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications 5324 14C07C Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures 5325 14C07D Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères 5326 14C08A Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative 5327 14C08B Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications 5328 14C08C Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures 5329 14C08D Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères 5330 14C09A Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative 5331 14C09B Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications 5332 14C10T Affections de l'antepartum avec intervention chirurgicale, très courte durée 5333 14C10Z Affections de l'antepartum avec intervention chirurgicale 5475 14M02A Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative 5476 14M02B Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications 5460 14M02T Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée 5477 14M03A Affections de l'antepartum sans intervention chirurgicale, sans complication significative 5478 14M03B Affections de l'antepartum sans intervention chirurgicale, avec autres complications 5479 14M03C Affections de l'antepartum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures 5480 14M03D Affections de l'antepartum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères 5481 14M03T Affections de l'antepartum sans intervention chirurgicale, très courte durée 5469 14Z04T Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée 5470 14Z04Z Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie 5472 14Z06T Menaces d'avortement, très courte durée 5473 14Z06Z Menaces d'avortement 5482 14Z09Z Accouchements hors de l'établissement 5483 14Z10A Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative 5484 14Z10B Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications 5485 14Z10T Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée 5486 14Z11A Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative 5487 14Z11B Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications 5488 14Z12A Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative 5489 14Z12B Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications 5490 14Z13A Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative 5491 14Z13B Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications 5492 14Z13C Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures 5493 14Z13D Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères 5494 14Z13T Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée 5495 14Z14A Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative 5496 14Z14B Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications 5497 14Z14C Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures 5498 14Z14D Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères 5499 14Z14T Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée 5500 14Z15Z Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale 5501 14Z16T Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée 5502 14Z16Z Faux travail et menaces d'accouchements prématurés 5837 15C02A Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5932 15C02B Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5838 15C03A Interventions majeures sur l'appareil cardio-vasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5933 15C03B Interventions majeures sur l'appareil cardio-vasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5839 15C04A Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5934 15C04B Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 5840 15C05A Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative 5935 15C05B Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications 5841 15C06A Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative 5936 15C06B Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications 5900 15M02Z Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO 5901 15M03E Décès précoces de nouveau-nés 5902 15M04E Décès tardifs de nouveau-nés 5903 15M05A Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif 5904 15M05B Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif 5905 15M05C Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème sévère 5906 15M05D Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème majeur 5907 15M06A Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sans problème significatif 5908 15M06B Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autre problème significatif 5909 15M06C Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème sévère 5910 15M06D Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème majeur 5911 15M07A Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sans problème significatif 5912 15M07B Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autre problème significatif 5913 15M07C Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec problème majeur ou sévère 5914 15M08A Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sans problème significatif 5915 15M08B Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autre problème significatif 5916 15M08C Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec problème majeur ou sévère 5917 15M09A Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sans problème significatif 5918 15M09B Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autre problème significatif 5919 15M09C Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec problème majeur ou sévère 5920 15M10A Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sans problème significatif 5921 15M10B Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autre problème significatif 5922 15M10C Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec problème majeur ou sévère 5923 15M11A Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sans problème significatif 5924 15M11B Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autre problème significatif 5925 15M11C Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec problème majeur ou sévère 5926 15M12A Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sans problème significatif 5927 15M12B Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avec problème significatif 5928 15M13A Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sans problème significatif 5929 15M13B Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avec problème significatif 5930 15M14A Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problème significatif 5931 15M14B Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problème significatif 6104 16C021 Interventions sur la rate, niveau 1 6105 16C022 Interventions sur la rate, niveau 2 6106 16C023 Interventions sur la rate, niveau 3 6107 16C024 Interventions sur la rate, niveau 4 6108 16C031 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1 6109 16C032 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2 6110 16C033 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3 6111 16C034 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4 6112 16C03J Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire 6159 16M061 Affections de la rate, niveau 1 6160 16M062 Affections de la rate, niveau 2 6161 16M063 Affections de la rate, niveau 3 6162 16M064 Affections de la rate, niveau 4 6163 16M06T Affections de la rate, très courte durée 6164 16M071 Donneurs de moelle, niveau 1 6165 16M072 Donneurs de moelle, niveau 2 6166 16M073 Donneurs de moelle, niveau 3 6167 16M074 Donneurs de moelle, niveau 4 6168 16M081 Déficits immunitaires, niveau 1 6169 16M082 Déficits immunitaires, niveau 2 6170 16M083 Déficits immunitaires, niveau 3 6171 16M084 Déficits immunitaires, niveau 4 6172 16M091 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1 6173 16M092 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2 6174 16M093 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3 6175 16M094 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4 6176 16M09T Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée 6177 16M101 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6178 16M102 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6179 16M103 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6180 16M104 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6181 16M10T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6182 16M111 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6183 16M112 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6184 16M113 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6185 16M114 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6186 16M11T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6187 16M121 Purpuras, niveau 1 6188 16M122 Purpuras, niveau 2 6189 16M123 Purpuras, niveau 3 6190 16M124 Purpuras, niveau 4 6191 16M12T Purpuras, très courte durée 6192 16M131 Autres troubles de la coagulation, niveau 1 6193 16M132 Autres troubles de la coagulation, niveau 2 6194 16M133 Autres troubles de la coagulation, niveau 3 6195 16M134 Autres troubles de la coagulation, niveau 4 6196 16M13T Autres troubles de la coagulation, très courte durée 6197 16M14Z Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques 6209 16M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée 6198 16M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16 6199 16M161 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6200 16M162 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6201 16M163 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6202 16M164 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6203 16M16T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6204 16M171 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6205 16M172 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6206 16M173 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6207 16M174 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6208 16M17T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6210 16M181 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 6211 16M182 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 6212 16M183 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 6213 16M184 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 6309 17C021 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 1 6310 17C022 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 2 6311 17C023 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 3 6312 17C024 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 4 6313 17C031 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 1 6314 17C032 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 2 6315 17C033 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 3 6316 17C034 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 4 6317 17C03J Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, en ambulatoire 6318 17C041 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 6319 17C042 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 6320 17C043 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 6321 17C044 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 6322 17C051 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 6323 17C052 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 6324 17C053 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 6325 17C054 Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 6326 17C05J Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus, en ambulatoire 6470 17K041 Autres irradiations, niveau 1 6523 6524 6525 6471 17K042 Autres irradiations, niveau 2 6472 17K043 Autres irradiations, niveau 3 6473 17K044 Autres irradiations, niveau 4 6474 17K051 Curiethérapies de la prostate, niveau 1 6475 17K052 Curiethérapies de la prostate, niveau 2 6476 17K053 Curiethérapies de la prostate, niveau 3 6477 17K054 Curiethérapies de la prostate, niveau 4 6478 17K061 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 1 6479 17K062 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 2 6480 17K063 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 3 6481 17K064 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 4 6482 17K07J Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 6483 17M051 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 1 6484 17M052 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 2 6485 17M053 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 3 6486 17M054 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 4 6487 17M061 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1 6488 17M062 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2 6489 17M063 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3 6490 17M064 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4 6491 17M06T Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée 6492 17M071 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 6493 17M072 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 6494 17M073 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 6495 17M074 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 6496 17M07T Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée 6497 17M081 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6498 17M082 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6499 17M083 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6500 17M084 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6501 17M08T Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 6502 17M091 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6503 17M092 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6504 17M093 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6505 17M094 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6506 17M09T Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6507 17M111 Autres leucémies, niveau 1 6508 17M112 Autres leucémies, niveau 2 6509 17M113 Autres leucémies, niveau 3 6510 17M114 Autres leucémies, niveau 4 6511 17M11T Autres leucémies, très courte durée 6512 17M121 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 1 6513 17M122 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 2 6514 17M123 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 3 6515 17M124 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 4 6516 17M12T Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, très courte durée 6517 17M131 Polyglobulies, niveau 1 6518 17M132 Polyglobulies, niveau 2 6519 17M133 Polyglobulies, niveau 3 6520 17M134 Polyglobulies, niveau 4 6521 17M13T Polyglobulies, très courte durée 6522 17M14Z Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus 6702 18C021 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 6703 18C022 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 6704 18C023 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 6705 18C024 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 6706 18C02J Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire 6763 18M021 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 1 6764 18M022 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 2 6765 18M023 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 3 6766 18M024 Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 4 6767 18M031 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6768 18M032 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6769 18M033 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6770 18M034 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6771 18M03T Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6772 18M041 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6773 18M042 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6774 18M043 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6775 18M044 Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6776 18M04T Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6777 18M061 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6778 18M062 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 6779 18M063 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6780 18M064 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6781 18M071 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6782 18M072 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6783 18M073 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6784 18M074 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6785 18M07T Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 6786 18M091 Paludisme, niveau 1 6787 18M092 Paludisme, niveau 2 6788 18M093 Paludisme, niveau 3 6789 18M094 Paludisme, niveau 4 6803 18M09T Paludisme, très courte durée 6790 18M101 Maladies infectieuses sévères, niveau 1 6791 18M102 Maladies infectieuses sévères, niveau 2 6792 18M103 Maladies infectieuses sévères, niveau 3 6793 18M104 Maladies infectieuses sévères, niveau 4 6794 18M10T Maladies infectieuses sévères, très courte durée 6795 18M111 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 6796 18M112 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 6797 18M113 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 6798 18M114 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 6804 18M11T Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée 6799 18M12Z Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires 6800 18M13E Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours 6801 18M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée 6802 18M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18 6805 18M151 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 6806 18M152 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 6807 18M153 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 6808 18M154 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 7001 19C021 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1 7002 19C022 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2 7003 19C023 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3 7004 19C024 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4 7064 19M021 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1 7065 19M022 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2 7066 19M023 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3 7067 19M024 Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4 7068 19M02T Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée 7069 19M061 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 7070 19M062 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 7071 19M063 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 7072 19M064 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 7073 19M06T Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 7074 19M071 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 7075 19M072 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 7076 19M073 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 7077 19M074 Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 7078 19M07T Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 7079 19M101 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1 7080 19M102 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2 7081 19M103 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3 7082 19M104 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4 7083 19M10T Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée 7084 19M111 Névroses dépressives, niveau 1 7085 19M112 Névroses dépressives, niveau 2 7086 19M113 Névroses dépressives, niveau 3 7087 19M114 Névroses dépressives, niveau 4 7088 19M11T Névroses dépressives, très courte durée 7089 19M121 Anorexie mentale et boulimie, niveau 1 7090 19M122 Anorexie mentale et boulimie, niveau 2 7091 19M123 Anorexie mentale et boulimie, niveau 3 7092 19M124 Anorexie mentale et boulimie, niveau 4 7093 19M12T Anorexie mentale et boulimie, très courte durée 7094 19M131 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1 7095 19M132 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2 7096 19M133 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3 7097 19M134 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4 7098 19M13T Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée 7099 19M141 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1 7100 19M142 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2 7101 19M143 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3 7102 19M144 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4 7103 19M14T Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée 7104 19M151 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 7105 19M152 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 7106 19M153 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 7107 19M154 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 7108 19M15T Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 7109 19M161 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 7110 19M162 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 7111 19M163 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 7112 19M164 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 7113 19M16T Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 7114 19M171 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1 7115 19M172 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 2 7116 19M173 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 3 7117 19M174 Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 4 7118 19M181 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 1 7119 19M182 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 2 7120 19M183 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 3 7121 19M184 Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 4 7122 19M18T Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée 7123 19M191 Troubles de l'humeur, niveau 1 7124 19M192 Troubles de l'humeur, niveau 2 7125 19M193 Troubles de l'humeur, niveau 3 7126 19M194 Troubles de l'humeur, niveau 4 7127 19M19T Troubles de l'humeur, très courte durée 7128 19M201 Autres troubles mentaux, niveau 1 7129 19M202 Autres troubles mentaux, niveau 2 7130 19M203 Autres troubles mentaux, niveau 3 7131 19M204 Autres troubles mentaux, niveau 4 7132 19M20T Autres troubles mentaux, très courte durée 7133 19M21Z Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux 7135 19M22T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée 7134 19M22Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19 Arrêté du 14 février 2014 - art. ARRÊTÉ du 19 février 2015 - art. 24