Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000027116929 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/69/LEGIARTI000027116929.xml Article Annexe 1 (suite 4) MODIFIE 2013-03-01 2014-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 09C021 3314 Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 1 09C022 3315 Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 2 09C023 3316 Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 3 09C024 3317 Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 4 09C02J 3318 Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, en ambulatoire 09C031 3319 Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 1 09C032 3320 Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 2 09C033 3321 Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 3 09C034 3322 Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 4 09C03J 3323 Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, en ambulatoire 09C041 3324 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1 09C042 3325 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2 09C043 3326 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3 09C044 3327 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4 09C051 3328 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1 09C052 3329 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2 09C053 3330 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3 09C054 3331 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4 09C05J 3332 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire 09C061 3333 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 1 09C062 3334 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 2 09C063 3335 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 3 09C064 3336 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 4 09C06T 3337 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée 09C071 3338 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 1 09C072 3339 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 2 09C073 3340 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 3 09C074 3341 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 4 09C07J 3342 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire 09C081 3343 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 1 09C082 3344 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 2 09C083 3345 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 3 09C084 3346 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 4 09C08J 3347 Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire 09C091 3348 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 1 09C092 3349 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 2 09C093 3350 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 3 09C094 3351 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 4 09C09J 3352 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, en ambulatoire 09C101 3353 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 1 09C102 3354 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 2 09C103 3355 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 3 09C104 3356 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 4 09C10J 3357 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire 09C111 3358 Reconstructions des seins, niveau 1 3362 Reconstructions des seins, niveau 1 09C112 3359 Reconstructions des seins, niveau 2 3363 Reconstructions des seins, niveau 2 09C113 3360 Reconstructions des seins, niveau 3 3364 Reconstructions des seins, niveau 3 09C114 3361 Reconstructions des seins, niveau 4 3365 Reconstructions des seins, niveau 4 09C121 3366 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 1 09C122 3367 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 2 09C123 3368 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 3 09C124 3369 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 4 09C12J 3370 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, en ambulatoire 09C131 3371 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 1 09C132 3372 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 2 09C133 3373 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 3 09C134 3374 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 4 09C13J 3375 Interventions pour condylomes anogénitaux, en ambulatoire 09C141 3376 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 1 09C142 3377 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 2 09C143 3378 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 3 09C144 3379 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 4 09C14J 3380 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, en ambulatoire 09C151 3381 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 1 09C152 3382 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 2 09C153 3383 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 3 09C154 3384 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 4 09C15J 3385 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, en ambulatoire 09K02J 3514 Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie, en ambulatoire 09M021 3515 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 09M022 3516 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 09M023 3517 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 09M024 3518 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 09M02T 3519 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 09M031 3520 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 09M032 3521 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 09M033 3522 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 09M034 3523 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 09M03T 3524 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 09M041 3525 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 09M042 3526 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 09M043 3527 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 09M044 3528 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 09M04T 3529 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 09M051 3530 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 09M052 3531 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 09M053 3532 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 09M054 3533 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 09M05T 3534 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 09M061 3535 Ulcères cutanés, niveau 1 09M062 3536 Ulcères cutanés, niveau 2 09M063 3537 Ulcères cutanés, niveau 3 09M064 3538 Ulcères cutanés, niveau 4 09M06T 3539 Ulcères cutanés, très courte durée 09M071 3540 Autres affections dermatologiques, niveau 1 09M072 3541 Autres affections dermatologiques, niveau 2 09M073 3542 Autres affections dermatologiques, niveau 3 09M074 3543 Autres affections dermatologiques, niveau 4 09M07T 3544 Autres affections dermatologiques, très courte durée 09M081 3545 Affections dermatologiques sévères, niveau 1 09M082 3546 Affections dermatologiques sévères, niveau 2 09M083 3547 Affections dermatologiques sévères, niveau 3 09M084 3548 Affections dermatologiques sévères, niveau 4 09M08T 3549 Affections dermatologiques sévères, très courte durée 09M091 3550 Affections non malignes des seins, niveau 1 09M092 3551 Affections non malignes des seins, niveau 2 09M093 3552 Affections non malignes des seins, niveau 3 09M094 3553 Affections non malignes des seins, niveau 4 09M09T 3554 Affections non malignes des seins, très courte durée 09M101 3555 Tumeurs malignes des seins, niveau 1 09M102 3556 Tumeurs malignes des seins, niveau 2 09M103 3557 Tumeurs malignes des seins, niveau 3 09M104 3558 Tumeurs malignes des seins, niveau 4 09M10T 3567 Tumeurs malignes des seins, très courte durée 09M111 3559 Tumeurs de la peau, niveau 1 09M112 3560 Tumeurs de la peau, niveau 2 09M113 3561 Tumeurs de la peau, niveau 3 09M114 3562 Tumeurs de la peau, niveau 4 09M11T 3568 Tumeurs de la peau, très courte durée 09M12Z 3563 Explorations et surveillance des affections de la peau 09M13Z 3564 Explorations et surveillance des affections des seins 09M14T 3569 Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée 09M14Z 3565 Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau 09M15Z 3566 Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins 09Z02A 9999 Chirurgie esthétique, sans complication significative 09Z02B 3570 Chirurgie esthétique, avec complication significative 10C021 3717 Interventions sur l'hypophyse, niveau 1 10C022 3718 Interventions sur l'hypophyse, niveau 2 10C023 3719 Interventions sur l'hypophyse, niveau 3 10C024 3720 Interventions sur l'hypophyse, niveau 4 10C031 3721 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 1 10C032 3722 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 2 10C033 3723 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 3 10C034 3724 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 4 10C051 3725 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 1 10C052 3726 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 2 10C053 3727 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 3 10C054 3728 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 4 10C071 3729 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 1 10C072 3730 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 2 10C073 3731 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3 10C074 3732 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4 10C081 3733 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1 10C082 3734 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2 10C083 3735 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3 10C084 3736 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4 10C08J 3737 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire 10C091 3738 Gastroplasties pour obésité, niveau 1 10C092 3739 Gastroplasties pour obésité, niveau 2 10C093 3740 Gastroplasties pour obésité, niveau 3 10C094 3741 Gastroplasties pour obésité, niveau 4 10C101 3742 Autres interventions pour obésité, niveau 1 10C102 3743 Autres interventions pour obésité, niveau 2 10C103 3744 Autres interventions pour obésité, niveau 3 10C104 3745 Autres interventions pour obésité, niveau 4 10C111 3746 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1 10C112 3747 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2 10C113 3748 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3 10C114 3749 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4 10C121 3750 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1 10C122 3751 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2 10C123 3752 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3 10C124 3753 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4 10C131 3754 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1 10C132 3755 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2 10C133 3756 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3 10C134 3757 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4 10M021 3911 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1 10M022 3912 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2 10M023 3913 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3 10M024 3914 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4 10M02T 3915 Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée 10M031 3916 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1 10M032 3917 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2 10M033 3918 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3 10M034 3919 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4 10M03T 3920 Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée 10M071 3921 Autres troubles endocriniens, niveau 1 10M072 3922 Autres troubles endocriniens, niveau 2 10M073 3923 Autres troubles endocriniens, niveau 3 10M074 3924 Autres troubles endocriniens, niveau 4 10M07T 3925 Autres troubles endocriniens, très courte durée 10M081 3926 Acidocétose et coma diabétique, niveau 1 10M082 3927 Acidocétose et coma diabétique, niveau 2 10M083 3928 Acidocétose et coma diabétique, niveau 3 10M084 3929 Acidocétose et coma diabétique, niveau 4 10M08T 3930 Acidocétose et coma diabétique, très courte durée 10M091 3931 Obésité, niveau 1 10M092 3932 Obésité, niveau 2 10M093 3933 Obésité, niveau 3 10M094 3934 Obésité, niveau 4 10M09T 3935 Obésité, très courte durée 10M101 3936 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1 10M102 3937 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2 10M103 3938 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3 10M104 3939 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4 10M10T 3940 Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée 10M111 3941 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1 10M112 3942 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2 10M113 3943 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3 10M114 3944 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4 10M11T 3972 Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée 10M121 3945 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1 10M122 3946 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2 10M123 3947 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3 10M124 3948 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4 10M12T 3949 Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée 10M13Z 3950 Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques 10M14T 3973 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée 10M14Z 3951 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10 10M151 3952 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 10M152 3953 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 10M153 3954 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 10M154 3955 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 10M15T 3956 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 10M161 3957 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 10M162 3958 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 10M163 3959 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 10M164 3960 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 10M16T 3961 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 10M171 3962 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 10M172 3963 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 10M173 3964 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 10M174 3965 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 10M17T 3966 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 10M181 3967 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 10M182 3968 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 10M183 3969 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 10M184 3970 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 10M18T 3971 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 10M191 3974 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 10M192 3975 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 10M193 3976 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 10M194 3977 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 10M201 3978 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 10M202 3979 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 10M203 3980 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 10M204 3981 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 11C021 4112 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 1 11C022 4113 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 2 11C023 4114 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 3 11C024 4115 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 4 11C031 4149 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1 4116 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1 11C032 4150 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2 4117 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2 11C033 4151 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3 4118 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3 11C034 4152 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4 4119 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4 11C041 4120 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 1 11C042 4121 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 2 11C043 4122 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 3 11C044 4123 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 4 11C04J 4124 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, en ambulatoire 11C061 4130 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 11C062 4131 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 11C063 4132 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 11C064 4133 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 11C071 4134 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11C072 4135 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 11C073 4136 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 11C074 4137 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 11C07J 4138 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 11C081 4139 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1 11C082 4140 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2 11C083 4141 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3 11C084 4142 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4 11C08T 4143 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée 11C091 4144 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1 11C092 4145 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2 11C093 4146 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3 11C094 4147 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4 11C09J 4148 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire 11C101 4153 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 1 11C102 4154 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 2 11C103 4155 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 3 11C104 4156 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 4 11C10J 4157 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, en ambulatoire 11C111 4158 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 1 11C112 4159 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 2 11C113 4160 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 3 11C114 4161 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 4 11C11J 4162 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire 11C121 4163 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 1 11C122 4164 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 2 11C123 4165 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 3 11C124 4166 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 4 11C12J 4167 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, en ambulatoire 11C131 4168 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 1 11C132 4169 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 2 11C133 4170 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 3 11C134 4171 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 4 11C13J 4172 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire 11K021 4273 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1 11K022 4274 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2 11K023 4275 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3 11K024 4276 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4 11K02J 4277 Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire 11K03Z 4278 Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 11K04Z 4279 Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 11K05Z 4280 Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 11K06Z 4281 Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 11K07Z 4282 Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire 11K08J 4283 Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire 11M021 4284 Lithiases urinaires, niveau 1 11M022 4285 Lithiases urinaires, niveau 2 11M023 4286 Lithiases urinaires, niveau 3 11M024 4287 Lithiases urinaires, niveau 4 11M02T 4342 Lithiases urinaires, très courte durée 11M031 4288 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 11M032 4289 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 11M033 4290 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 11M034 4291 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 11M03T 4292 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 11M041 4293 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11M042 4294 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 11M043 4295 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 11M044 4296 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 11M04T 4297 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 11M061 4298 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1 11M062 4299 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2 11M063 4300 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3 11M064 4301 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4 11M06T 4302 Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée 11M071 4303 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1 11M072 4304 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2 11M073 4305 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3 11M074 4306 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4 11M07T 4307 Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée 11M081 4308 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 11M082 4309 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 11M083 4310 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 11M084 4311 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 11M08T 4312 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 11M101 4313 Rétrécissement urétral, niveau 1 11M102 4314 Rétrécissement urétral, niveau 2 11M103 4315 Rétrécissement urétral, niveau 3 11M104 4316 Rétrécissement urétral, niveau 4 11M10T 4317 Rétrécissement urétral, très courte durée 11M111 4318 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 11M112 4319 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 11M113 4320 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 11M114 4321 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 11M121 4322 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11M122 4323 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 11M123 4324 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 11M124 4325 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 11M12T 4343 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 11M151 4326 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11M152 4327 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 11M153 4328 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 11M154 4329 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 11M15T 4330 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 11M161 4331 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11M162 4332 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 11M163 4333 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 11M164 4334 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 11M16T 4335 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 11M171 4336 Surveillances de greffes de rein, niveau 1 11M172 4337 Surveillances de greffes de rein, niveau 2 11M173 4338 Surveillances de greffes de rein, niveau 3 11M174 4339 Surveillances de greffes de rein, niveau 4 11M18Z 4340 Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires 11M19T 4344 Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée 11M19Z 4341 Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11 11M201 4345 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 11M202 4346 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 11M203 4347 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 11M204 4348 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 12C031 4513 Interventions sur le pénis, niveau 1 12C032 4514 Interventions sur le pénis, niveau 2 12C033 4515 Interventions sur le pénis, niveau 3 12C034 4516 Interventions sur le pénis, niveau 4 12C03J 4517 Interventions sur le pénis, en ambulatoire 12C041 4561 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 4518 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 12C042 4519 Prostatectomies transurétrales, niveau 2 12C043 4520 Prostatectomies transurétrales, niveau 3 12C044 4521 Prostatectomies transurétrales, niveau 4 12C04J 4562 Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire 12C051 4522 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1 12C052 4523 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2 12C053 4524 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3 12C054 4525 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4 12C061 4526 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 12C062 4527 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 12C063 4528 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 12C064 4529 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 12C06J 4530 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 12C071 4531 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 12C072 4532 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 12C073 4533 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 12C074 4534 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 12C07J 4535 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 12C081 4536 Circoncision, niveau 1 12C082 4537 Circoncision, niveau 2 12C083 4538 Circoncision, niveau 3 12C084 4539 Circoncision, niveau 4 12C08J 4540 Circoncision, en ambulatoire 12C091 4541 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 12C092 4542 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 12C093 4543 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 12C094 4544 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 12C101 4545 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 12C102 4546 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 12C103 4547 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 12C104 4548 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 12C111 4549 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1 12C112 4550 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2 12C113 4551 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3 12C114 4552 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4 12C121 4553 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1 12C122 4554 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2 12C123 4555 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3 12C124 4556 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4 12C131 4557 Stérilisation et vasoplastie, niveau 1 12C132 4558 Stérilisation et vasoplastie, niveau 2 12C133 4559 Stérilisation et vasoplastie, niveau 3 12C134 4560 Stérilisation et vasoplastie, niveau 4 12K02Z 4757 Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours 12K03Z 4758 Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours 12K06J 4759 Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire 12M031 4760 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 12M032 4761 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 12M033 4762 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 12M034 4763 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 12M03T 4764 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée 12M041 4765 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1 12M042 4766 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2 12M043 4767 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3 12M044 4768 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4 12M04T 4785 Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée 12M051 4769 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1 12M052 4770 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2 12M053 4771 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3 12M054 4772 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4 12M05T 4786 Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée 12M061 4773 Prostatites aiguës et orchites, niveau 1 12M062 4774 Prostatites aiguës et orchites, niveau 2 12M063 4775 Prostatites aiguës et orchites, niveau 3 12M064 4776 Prostatites aiguës et orchites, niveau 4 12M06T 4777 Prostatites aiguës et orchites, très courte durée 12M071 4778 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1 12M072 4779 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2 12M073 4780 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3 12M074 4781 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4 12M07T 4782 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée 12M08Z 4783 Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin 12M09Z 4784 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12 Arrêté du 18 février 2013 - art.