Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000027116964 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/69/LEGIARTI000027116964.xml Article Annexe 1 (suite 2) MODIFIE 2013-03-01 2014-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 04M271 1241 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 04M272 1242 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 04M273 1243 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 04M274 1244 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 05C021 1430 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1 1524 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1 05C022 1431 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2 1525 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2 05C023 1432 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3 1526 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3 05C024 1433 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4 1527 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4 05C031 1434 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1 1528 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1 05C032 1435 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2 1529 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2 05C033 1436 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3 1530 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3 05C034 1437 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4 1531 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4 05C041 1438 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1 05C042 1439 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2 05C043 1440 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3 05C044 1441 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4 05C051 1442 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1 05C052 1443 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2 05C053 1444 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3 05C054 1445 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4 05C061 1446 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1 1518 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1 05C062 1447 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2 1519 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2 05C063 1448 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3 1520 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3 05C064 1449 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4 1521 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4 05C071 1450 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1 05C072 1451 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2 05C073 1452 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3 05C074 1453 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4 05C081 1454 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1 05C082 1455 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2 05C083 1456 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3 05C084 1457 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4 05C08T 1523 Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle 05C091 1458 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1 05C092 1459 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2 05C093 1460 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3 05C094 1461 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4 05C101 1462 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1 05C102 1463 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2 05C103 1464 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3 05C104 1465 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4 05C111 1466 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1 05C112 1467 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2 05C113 1468 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3 05C114 1469 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4 05C11J 1470 Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire 05C121 1471 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1 05C122 1472 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2 05C123 1473 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3 05C124 1474 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4 05C131 1475 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1 05C132 1476 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2 05C133 1477 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3 05C134 1478 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4 05C13J 1532 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, en ambulatoire 05C141 1479 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1 05C142 1480 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2 05C143 1481 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3 05C144 1482 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4 05C151 1484 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1 05C152 1485 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2 05C153 1486 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3 05C154 1487 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4 05C15T 1488 Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, très courte durée 05C171 1489 Ligatures de veines et éveinages, niveau 1 05C172 1490 Ligatures de veines et éveinages, niveau 2 05C173 1491 Ligatures de veines et éveinages, niveau 3 05C174 1492 Ligatures de veines et éveinages, niveau 4 05C17J 1493 Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire 05C181 1494 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1 05C182 1495 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2 05C183 1496 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3 05C184 1497 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4 05C18J 1498 Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire 05C191 1499 Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 1 05C192 1500 Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 2 05C193 1501 Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 3 05C194 1502 Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 4 05C19T 1503 Poses d'un défibrillateur cardiaque, très courte durée 05C201 1504 Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 1 05C202 1505 Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 2 05C203 1506 Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 3 05C204 1507 Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 4 05C211 1508 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1 05C212 1509 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2 05C213 1510 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3 05C214 1511 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4 05C21J 1512 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire 05C221 1513 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1 05C222 1514 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2 05C223 1515 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3 05C224 1516 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4 05C22T 1517 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée 05K051 1693 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1 05K052 1694 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2 05K053 1695 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3 05K054 1696 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4 05K061 1697 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1 05K062 1698 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2 05K063 1699 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3 05K064 1700 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4 05K06T 1701 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée 05K101 1702 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1 05K102 1703 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2 05K103 1704 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3 05K104 1705 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4 05K10J 1706 Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire 05K121 1712 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 05K122 1713 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 05K123 1714 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 05K124 1715 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 05K14Z 1721 Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2 jours 05K151 1722 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 05K152 1723 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 05K153 1724 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 05K154 1725 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 05K15J 1726 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire 05K17J 1727 Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire 05K18J 1728 Varices avec acte autre que ligature et éveinage, en ambulatoire 05K191 1817 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 05K192 1818 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 05K193 1819 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 05K194 1820 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 05K201 1821 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 05K202 1822 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 05K203 1823 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 05K204 1824 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 05K20T 1825 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée 05K211 1826 Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 1 05K212 1827 Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 2 05K213 1828 Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 3 05K214 1829 Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 4 05K221 1830 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du cœur, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 05K222 1831 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du cœur, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 05K223 1832 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du cœur, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 05K224 1833 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du cœur, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 05K231 1834 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 05K232 1835 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 05K233 1836 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 05K234 1837 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 05K23J 1838 Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 05K241 1839 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le cœur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 05K242 1840 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le cœur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 05K243 1841 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le cœur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 05K244 1842 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le cœur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 05K24J 1843 Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le cœur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 05K251 1844 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 05K252 1845 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 05K253 1846 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 05K254 1847 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 05K25J 1848 Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 05K261 1849 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 05K262 1850 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 05K263 1851 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 05K264 1852 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 05K26J 1853 Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 05M041 1729 Infarctus aigu du myocarde, niveau 1 05M042 1730 Infarctus aigu du myocarde, niveau 2 05M043 1731 Infarctus aigu du myocarde, niveau 3 05M044 1732 Infarctus aigu du myocarde, niveau 4 05M04T 1733 Infarctus aigu du myocarde, très courte durée 05M051 1734 Syncopes et lipothymies, niveau 1 05M052 1735 Syncopes et lipothymies, niveau 2 05M053 1736 Syncopes et lipothymies, niveau 3 05M054 1737 Syncopes et lipothymies, niveau 4 05M05T 1813 Syncopes et lipothymies, très courte durée 05M061 1738 Angine de poitrine, niveau 1 05M062 1739 Angine de poitrine, niveau 2 05M063 1740 Angine de poitrine, niveau 3 05M064 1741 Angine de poitrine, niveau 4 05M06T 1742 Angine de poitrine, très courte durée 05M071 1743 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1 05M072 1744 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2 05M073 1745 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3 05M074 1746 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4 05M07T 1747 Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée 05M081 1748 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 1 05M082 1749 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 2 05M083 1750 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 3 05M084 1751 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 4 05M08T 1752 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée 05M091 1753 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1 05M092 1754 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2 05M093 1755 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3 05M094 1756 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4 05M09T 1757 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée 05M101 1758 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 05M102 1759 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 05M103 1760 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 05M104 1761 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 05M10T 1814 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 05M111 1762 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 05M112 1763 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 05M113 1764 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 05M114 1765 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 05M11T 1766 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 05M121 1767 Troubles vasculaires périphériques, niveau 1 05M122 1768 Troubles vasculaires périphériques, niveau 2 05M123 1769 Troubles vasculaires périphériques, niveau 3 05M124 1770 Troubles vasculaires périphériques, niveau 4 05M12T 1771 Troubles vasculaires périphériques, très courte durée 05M131 1772 Douleurs thoraciques, niveau 1 05M132 1773 Douleurs thoraciques, niveau 2 05M133 1774 Douleurs thoraciques, niveau 3 05M134 1775 Douleurs thoraciques, niveau 4 05M13T 1815 Douleurs thoraciques, très courte durée 05M141 1776 Arrêt cardiaque, niveau 1 05M142 1777 Arrêt cardiaque, niveau 2 05M143 1778 Arrêt cardiaque, niveau 3 05M144 1779 Arrêt cardiaque, niveau 4 05M151 1780 Hypertension artérielle, niveau 1 05M152 1781 Hypertension artérielle, niveau 2 05M153 1782 Hypertension artérielle, niveau 3 05M154 1783 Hypertension artérielle, niveau 4 05M15T 1784 Hypertension artérielle, très courte durée 05M161 1785 Athérosclérose coronarienne, niveau 1 05M162 1786 Athérosclérose coronarienne, niveau 2 05M163 1787 Athérosclérose coronarienne, niveau 3 05M164 1788 Athérosclérose coronarienne, niveau 4 05M16T 1789 Athérosclérose coronarienne, très courte durée 05M171 1790 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 1 05M172 1791 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 2 05M173 1792 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 3 05M174 1793 Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 4 05M17T 1794 Autres affections de l'appareil circulatoire, très courte durée 05M181 1795 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1 05M182 1796 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2 05M183 1797 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3 05M184 1798 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4 05M18T 1816 Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës 05M191 1799 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 05M192 1800 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 05M193 1801 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 05M194 1802 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 05M20Z 1803 Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire 05M21E 1804 Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours 05M22E 1805 Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours 05M23T 1806 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée 05M23Z 1807 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05 06C031 1935 Résections rectales, niveau 1 06C032 1936 Résections rectales, niveau 2 06C033 1937 Résections rectales, niveau 3 06C034 1938 Résections rectales, niveau 4 06C041 1939 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1 06C042 1940 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2 06C043 1941 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3 06C044 1942 Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4 06C051 1943 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 06C052 1944 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 06C053 1945 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 06C054 1946 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 06C071 1947 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1 06C072 1948 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2 06C073 1949 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3 06C074 1950 Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4 06C081 1951 Appendicectomies compliquées, niveau 1 06C082 1952 Appendicectomies compliquées, niveau 2 06C083 1953 Appendicectomies compliquées, niveau 3 06C084 1954 Appendicectomies compliquées, niveau 4 06C091 1955 Appendicectomies non compliquées, niveau 1 06C092 1956 Appendicectomies non compliquées, niveau 2 06C093 1957 Appendicectomies non compliquées, niveau 3 06C094 1958 Appendicectomies non compliquées, niveau 4 06C101 1959 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 06C102 1960 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 06C103 1961 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 06C104 1962 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 06C10J 1963 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 06C121 1969 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 06C122 1970 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 06C123 1971 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 06C124 1972 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 06C12J 1973 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 06C131 1974 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 1 06C132 1975 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 2 06C133 1976 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 3 06C134 1977 Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 4 06C141 1978 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 1 06C142 1979 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 2 06C143 1980 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 3 06C144 1981 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 4 06C14J 1982 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, en ambulatoire 06C151 1983 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1 06C152 1984 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2 06C153 1985 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3 06C154 1986 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4 06C161 1987 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 06C162 1988 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 06C163 1989 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 06C164 1990 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 06C191 2014 Hémorroïdectomies, niveau 1 1991 Hémorroïdectomies, niveau 1 06C192 1992 Hémorroïdectomies, niveau 2 06C193 1993 Hémorroïdectomies, niveau 3 06C194 1994 Hémorroïdectomies, niveau 4 06C19J 2013 Hémorroïdectomies, en ambulatoire 1995 Hémorroïdectomies, en ambulatoire 06C201 1996 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 06C202 1997 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 06C203 1998 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 06C204 1999 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 06C211 2000 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1 06C212 2001 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2 06C213 2002 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3 06C214 2003 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4 06C221 2004 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 06C222 2005 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 06C223 2006 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 06C224 2007 Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 06C231 2008 Certaines interventions pour stomies, niveau 1 06C232 2009 Certaines interventions pour stomies, niveau 2 06C233 2010 Certaines interventions pour stomies, niveau 3 06C234 2011 Certaines interventions pour stomies, niveau 4 06C23J 2012 Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire 06C241 2015 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 06C242 2016 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 06C243 2017 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 06C244 2018 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 06C24J 2019 Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 06C251 2020 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 06C252 2021 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 06C253 2022 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 06C254 2023 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 06C25J 2024 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 06K02Z 2119 Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 06K03J 2120 Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire 06K04J 2121 Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 06K05J 2122 Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire 06K06J 2123 Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire 06M021 2124 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 06M022 2125 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 06M023 2126 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 06M024 2127 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 06M02T 2128 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 06M031 2129 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 06M032 2130 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 06M033 2131 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 06M034 2132 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 06M03T 2133 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 06M041 2134 Hémorragies digestives, niveau 1 06M042 2135 Hémorragies digestives, niveau 2 06M043 2136 Hémorragies digestives, niveau 3 06M044 2137 Hémorragies digestives, niveau 4 06M04T 2199 Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives 06M051 2138 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1 06M052 2139 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2 06M053 2140 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3 06M054 2141 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4 06M05T 2142 Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée 06M061 2143 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1 06M062 2144 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2 06M063 2145 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3 06M064 2146 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4 06M06T 2147 Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée 06M071 2148 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 1 06M072 2149 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 2 06M073 2150 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 3 06M074 2151 Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 4 06M07T 2152 Maladies inflammatoires de l'intestin, très courte durée 06M081 2153 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 06M082 2154 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 06M083 2155 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 06M084 2156 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 06M08T 2157 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 06M091 2158 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 06M092 2159 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 06M093 2160 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 06M094 2161 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 06M09T 2162 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 06M101 2163 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1 06M102 2164 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 2 06M103 2165 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 3 06M104 2166 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 4 06M111 2167 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 1 06M112 2168 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 2 06M113 2169 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 3 06M114 2170 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 4 06M11T 2171 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée 06M121 2172 Douleurs abdominales, niveau 1 06M122 2173 Douleurs abdominales, niveau 2 06M123 2174 Douleurs abdominales, niveau 3 06M124 2175 Douleurs abdominales, niveau 4 06M12T 2200 Douleurs abdominales, très courte durée 06M131 2176 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 1 06M132 2177 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 2 06M133 2178 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 3 06M134 2179 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 4 06M13T 2180 Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, très courte durée 06M141 2181 Invaginations intestinales aiguës, niveau 1 06M142 2182 Invaginations intestinales aiguës, niveau 2 06M143 2183 Invaginations intestinales aiguës, niveau 3 06M144 2184 Invaginations intestinales aiguës, niveau 4 06M15Z 2185 Suivi de greffes de l'appareil digestif 06M16Z 2186 Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif 06M17T 2187 Soins de stomies digestives, très courte durée 06M17Z 2188 Soins de stomies digestives 06M18T 2201 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée 06M18Z 2189 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06 06M191 2190 Affections sévères du tube digestif, niveau 1 06M192 2191 Affections sévères du tube digestif, niveau 2 06M193 2192 Affections sévères du tube digestif, niveau 3 06M194 2193 Affections sévères du tube digestif, niveau 4 06M201 2194 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 1 06M202 2195 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 2 06M203 2196 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 3 06M204 2197 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 4 06M20T 2198 Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, très courte durée Arrêté du 18 février 2013 - art.