Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000027116933 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/27/11/69/LEGIARTI000027116933.xml Article Annexe 1 (suite 3) MODIFIE 2013-03-01 2014-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite) 06M211 2202 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 06M212 2203 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 06M213 2204 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 06M214 2205 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 07C061 2319 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 1 07C062 2320 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 2 07C063 2321 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 3 07C064 2322 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 4 07C071 2323 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 1 07C072 2324 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 2 07C073 2325 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 3 07C074 2326 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 4 07C081 2327 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 1 07C082 2328 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 2 07C083 2329 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 3 07C084 2330 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 4 07C091 2331 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 1 07C092 2332 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 2 07C093 2333 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 3 07C094 2334 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 4 07C101 2335 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 1 07C102 2336 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 2 07C103 2337 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 3 07C104 2338 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 4 07C111 2339 Dérivations biliaires, niveau 1 07C112 2340 Dérivations biliaires, niveau 2 07C113 2341 Dérivations biliaires, niveau 3 07C114 2342 Dérivations biliaires, niveau 4 07C121 2343 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 1 07C122 2344 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 2 07C123 2345 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 3 07C124 2346 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 4 07C131 2347 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 1 07C132 2348 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 2 07C133 2349 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 3 07C134 2350 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 4 07C141 2351 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 1 07C142 2352 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 2 07C143 2353 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 3 07C144 2354 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 4 07C14J 2355 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, en ambulatoire 07K02Z 2511 Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 07K04J 2512 Endoscopie biliaire diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 07K05J 2513 Séjours comprenant une endoscopie biliaire thérapeutique ou diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire 07M021 2514 Affections des voies biliaires, niveau 1 07M022 2515 Affections des voies biliaires, niveau 2 07M023 2516 Affections des voies biliaires, niveau 3 07M024 2517 Affections des voies biliaires, niveau 4 07M02T 2518 Affections des voies biliaires, très courte durée 07M041 2519 Autres affections hépatiques, niveau 1 07M042 2520 Autres affections hépatiques, niveau 2 07M043 2521 Autres affections hépatiques, niveau 3 07M044 2522 Autres affections hépatiques, niveau 4 07M04T 2523 Autres affections hépatiques, très courte durée 07M061 2524 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 1 07M062 2525 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 2 07M063 2526 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 3 07M064 2527 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 4 07M06T 2528 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée 07M071 2529 Cirrhoses alcooliques, niveau 1 07M072 2530 Cirrhoses alcooliques, niveau 2 07M073 2531 Cirrhoses alcooliques, niveau 3 07M074 2532 Cirrhoses alcooliques, niveau 4 07M07T 2533 Cirrhoses alcooliques, très courte durée 07M081 2534 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 1 07M082 2535 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 2 07M083 2536 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 3 07M084 2537 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 4 07M08T 2538 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée 07M091 2539 Hépatites chroniques, niveau 1 07M092 2540 Hépatites chroniques, niveau 2 07M093 2541 Hépatites chroniques, niveau 3 07M094 2542 Hépatites chroniques, niveau 4 07M09T 2543 Hépatites chroniques, très courte durée 07M101 2544 Pancréatites aiguës, niveau 1 07M102 2545 Pancréatites aiguës, niveau 2 07M103 2546 Pancréatites aiguës, niveau 3 07M104 2547 Pancréatites aiguës, niveau 4 07M10T 2548 Pancréatites aiguës, très courte durée 07M111 2549 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 1 07M112 2550 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 2 07M113 2551 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 3 07M114 2552 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 4 07M11T 2553 Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée 07M121 2554 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1 07M122 2555 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 2 07M123 2556 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 3 07M124 2557 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 4 07M13Z 2558 Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas 07M14T 2559 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée 07M14Z 2560 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07 07M151 2561 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 1 07M152 2562 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 2 07M153 2563 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 3 07M154 2564 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 4 07M15T 2565 Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, très courte durée 07M161 2566 Ictères du nouveau-né, niveau 1 07M162 2567 Ictères du nouveau-né, niveau 2 07M163 2568 Ictères du nouveau-né, niveau 3 07M164 2569 Ictères du nouveau-né, niveau 4 08C021 2743 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ ou les hanches, niveau 1 08C022 2744 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ ou les hanches, niveau 2 08C023 2745 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ ou les hanches, niveau 3 08C024 2746 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ ou les hanches, niveau 4 08C041 2747 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 08C042 2748 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 08C043 2749 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 08C044 2750 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 08C061 2751 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 08C062 2752 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 08C063 2753 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 08C064 2754 Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 08C121 2755 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 1 08C122 2756 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 2 08C123 2757 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 3 08C124 2758 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 4 08C12J 2926 Biopsies ostéoarticulaires, en ambulatoire 08C131 2759 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 1 08C132 2760 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 2 08C133 2761 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 3 08C134 2762 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 4 08C13J 2763 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, en ambulatoire 08C141 2764 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 1 08C142 2765 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 2 08C143 2766 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 3 08C144 2767 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 4 08C14J 2768 Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, en ambulatoire 08C201 2769 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1 08C202 2770 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2 08C203 2771 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3 08C204 2772 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4 08C20J 2773 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire 08C211 2774 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 1 08C212 2775 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 2 08C213 2776 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 3 08C214 2777 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 4 08C21J 2778 Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, en ambulatoire 08C221 2779 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 1 08C222 2780 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 2 08C223 2781 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 3 08C224 2782 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 4 08C241 2783 Prothèses de genou, niveau 1 08C242 2784 Prothèses de genou, niveau 2 08C243 2785 Prothèses de genou, niveau 3 08C244 2786 Prothèses de genou, niveau 4 08C251 2787 Prothèses d'épaule, niveau 1 08C252 2788 Prothèses d'épaule, niveau 2 08C253 2789 Prothèses d'épaule, niveau 3 08C254 2790 Prothèses d'épaule, niveau 4 08C271 2791 Autres interventions sur le rachis, niveau 1 08C272 2792 Autres interventions sur le rachis, niveau 2 08C273 2793 Autres interventions sur le rachis, niveau 3 08C274 2794 Autres interventions sur le rachis, niveau 4 08C281 2795 Interventions maxillofaciales, niveau 1 08C282 2796 Interventions maxillofaciales, niveau 2 08C283 2797 Interventions maxillofaciales, niveau 3 08C284 2798 Interventions maxillofaciales, niveau 4 08C28J 2927 Interventions maxillofaciales, en ambulatoire 08C291 2799 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 1 08C292 2800 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 2 08C293 2801 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 3 08C294 2802 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 4 08C29J 2803 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, en ambulatoire 08C311 2804 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 08C312 2805 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 08C313 2806 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 08C314 2807 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 08C321 2808 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 08C322 2809 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 08C323 2810 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 08C324 2811 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 08C32J 2812 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 08C331 2813 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 1 08C332 2814 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 2 08C333 2815 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 3 08C334 2816 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 4 08C341 2817 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 1 08C342 2818 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 2 08C343 2819 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 3 08C344 2820 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 4 08C351 2821 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 1 08C352 2822 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 2 08C353 2823 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 3 08C354 2824 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 4 08C35J 2825 Interventions sur le bras, coude et épaule, en ambulatoire 08C361 2826 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 08C362 2827 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 08C363 2828 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 08C364 2829 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 08C36J 2830 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 08C371 2831 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 08C372 2832 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 08C373 2833 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 08C374 2834 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 08C37J 2835 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 08C381 2836 Autres arthroscopies du genou, niveau 1 08C382 2837 Autres arthroscopies du genou, niveau 2 08C383 2838 Autres arthroscopies du genou, niveau 3 08C384 2839 Autres arthroscopies du genou, niveau 4 08C38J 2840 Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire 08C391 2841 Interventions sur l'avant-bras, niveau 1 08C392 2842 Interventions sur l'avant-bras, niveau 2 08C393 2843 Interventions sur l'avant-bras, niveau 3 08C394 2844 Interventions sur l'avant-bras, niveau 4 08C39J 2845 Interventions sur l'avant-bras, en ambulatoire 08C401 2846 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 1 08C402 2847 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 2 08C403 2848 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 3 08C404 2849 Arthroscopies d'autres localisations, niveau 4 08C40J 2850 Arthroscopies d'autres localisations, en ambulatoire 08C421 2856 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 1 08C422 2857 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 2 08C423 2858 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 3 08C424 2859 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 4 08C42J 2860 Interventions non mineures sur les tissus mous, en ambulatoire 08C431 2861 Interventions non mineures sur la main, niveau 1 08C432 2862 Interventions non mineures sur la main, niveau 2 08C433 2863 Interventions non mineures sur la main, niveau 3 08C434 2864 Interventions non mineures sur la main, niveau 4 08C43J 2865 Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire 08C441 2866 Autres interventions sur la main, niveau 1 08C442 2867 Autres interventions sur la main, niveau 2 08C443 2868 Autres interventions sur la main, niveau 3 08C444 2869 Autres interventions sur la main, niveau 4 08C44J 2870 Autres interventions sur la main, en ambulatoire 08C451 2871 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 1 08C452 2872 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 2 08C453 2873 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 3 08C454 2874 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 4 08C45J 2875 Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire 08C461 2876 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 1 08C462 2877 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 2 08C463 2878 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 3 08C464 2879 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4 08C46J 2880 Autres interventions sur les tissus mous, en ambulatoire 08C471 2881 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 1 08C472 2882 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 2 08C473 2883 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 3 08C474 2884 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 4 08C481 2885 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 1 08C482 2886 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 2 08C483 2887 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 3 08C484 2888 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 4 08C491 2889 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 08C492 2890 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 08C493 2891 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 08C494 2892 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 08C501 2893 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 08C502 2894 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 08C503 2895 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 08C504 2896 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 08C511 2897 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 1 08C512 2898 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 2 08C513 2899 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 3 08C514 2900 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 4 08C521 2901 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 1 08C522 2902 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 2 08C523 2903 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 3 08C524 2904 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 4 08C531 2905 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 1 08C532 2906 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 2 08C533 2907 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 3 08C534 2908 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 4 08C541 2909 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 1 08C542 2910 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 2 08C543 2911 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 3 08C544 2912 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 4 08C54J 2913 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, en ambulatoire 08C551 2914 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 1 08C552 2915 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 2 08C553 2916 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 3 08C554 2917 Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 4 08C561 2918 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 2922 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 08C562 2919 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 2923 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 08C563 2920 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 2924 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 08C564 2921 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 2925 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 08C571 2928 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 1 08C572 2929 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 2 08C573 2930 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 3 08C574 2931 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 4 08C57J 2932 Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, en ambulatoire 08C581 2933 Arthroscopies de l'épaule, niveau 1 08C582 2934 Arthroscopies de l'épaule, niveau 2 08C583 2935 Arthroscopies de l'épaule, niveau 3 08C584 2936 Arthroscopies de l'épaule, niveau 4 08C58J 2937 Arthroscopies de l'épaule, en ambulatoire 08C591 2938 Ténosynovectomies du poignet, niveau 1 08C592 2939 Ténosynovectomies du poignet, niveau 2 08C593 2940 Ténosynovectomies du poignet, niveau 3 08C594 2941 Ténosynovectomies du poignet, niveau 4 08C59J 2942 Ténosynovectomies du poignet, en ambulatoire 08C601 2943 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 1 08C602 2944 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 2 08C603 2945 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 3 08C604 2946 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 4 08C60J 2947 Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, en ambulatoire 08K02J 3028 Affections de l'appareil musculosquelettique sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie, en ambulatoire 08K031 3029 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 1 08K032 3030 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 2 08K033 3031 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 3 08K034 3032 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 4 08K041 3033 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 1 08K042 3034 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 2 08K043 3035 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 3 08K044 3036 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 4 08M041 3037 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 1 08M042 3038 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 2 08M043 3039 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 3 08M044 3040 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 4 08M04T 3041 Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin 08M051 3042 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 1 08M052 3043 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 2 08M053 3044 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 3 08M054 3045 Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 4 08M05T 3163 Transferts et autres séjours pour fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur 08M061 3046 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 08M062 3047 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 08M063 3048 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 08M064 3049 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 08M06T 3164 Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans 08M071 3050 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 08M072 3051 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 08M073 3052 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 08M074 3053 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 08M07T 3165 Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans 08M081 3054 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 1 08M082 3055 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 2 08M083 3056 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 3 08M084 3057 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 4 08M08T 3166 Transferts et autres séjours courts pour entorses et luxations de la hanche et du bassin 08M091 3058 Arthropathies non spécifiques, niveau 1 08M092 3059 Arthropathies non spécifiques, niveau 2 08M093 3060 Arthropathies non spécifiques, niveau 3 08M094 3061 Arthropathies non spécifiques, niveau 4 08M09T 3062 Arthropathies non spécifiques, très courte durée 08M101 3063 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 1 08M102 3064 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 2 08M103 3065 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 3 08M104 3066 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 4 08M10T 3067 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée 08M141 3068 Affections du tissu conjonctif, niveau 1 08M142 3069 Affections du tissu conjonctif, niveau 2 08M143 3070 Affections du tissu conjonctif, niveau 3 08M144 3071 Affections du tissu conjonctif, niveau 4 08M14T 3072 Affections du tissu conjonctif, très courte durée 08M151 3073 Tendinites, myosites et bursites, niveau 1 08M152 3074 Tendinites, myosites et bursites, niveau 2 08M153 3075 Tendinites, myosites et bursites, niveau 3 08M154 3076 Tendinites, myosites et bursites, niveau 4 08M15T 3167 Tendinites, myosites et bursites, très courte durée 08M181 3077 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1 08M182 3078 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2 08M183 3079 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3 08M184 3080 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4 08M18T 3168 Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, très courte durée 08M191 3081 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 08M192 3082 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 08M193 3083 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 08M194 3084 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 08M19T 3169 Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée 08M201 3085 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 08M202 3086 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 08M203 3087 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 08M204 3088 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 08M211 3089 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 08M212 3090 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 08M213 3091 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 08M214 3092 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 08M221 3093 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1 08M222 3094 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2 08M223 3095 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3 08M224 3096 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4 08M231 3097 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1 08M232 3098 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2 08M233 3099 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3 08M234 3100 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4 08M241 3101 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 1 08M242 3102 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 2 08M243 3103 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 3 08M244 3104 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 4 08M24T 3105 Tumeurs malignes primitives des os, très courte durée 08M251 3106 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 08M252 3107 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 08M253 3108 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 08M254 3109 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 08M25T 3110 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée 08M261 3111 Fractures du rachis, niveau 1 08M262 3112 Fractures du rachis, niveau 2 08M263 3113 Fractures du rachis, niveau 3 08M264 3114 Fractures du rachis, niveau 4 08M271 3115 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1 08M272 3116 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2 08M273 3117 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3 08M274 3118 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4 08M27T 3119 Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée 08M281 3120 Autres rachialgies, niveau 1 08M282 3121 Autres rachialgies, niveau 2 08M283 3122 Autres rachialgies, niveau 3 08M284 3123 Autres rachialgies, niveau 4 08M28T 3124 Autres rachialgies, très courte durée 08M291 3125 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 1 08M292 3126 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 2 08M293 3127 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 3 08M294 3128 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 4 08M29T 3170 Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, très courte durée 08M301 3129 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1 08M302 3130 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2 08M303 3131 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3 08M304 3132 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4 08M30T 3133 Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée 08M311 3134 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1 08M312 3135 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2 08M313 3136 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3 08M314 3137 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4 08M31T 3138 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée 08M321 3139 Ostéomyélites chroniques, niveau 1 08M322 3140 Ostéomyélites chroniques, niveau 2 08M323 3141 Ostéomyélites chroniques, niveau 3 08M324 3142 Ostéomyélites chroniques, niveau 4 08M32T 3143 Ostéomyélites chroniques, très courte durée 08M331 3144 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1 08M332 3145 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2 08M333 3146 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3 08M334 3147 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4 08M33T 3171 Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée 08M341 3148 Algoneurodystrophie, niveau 1 08M342 3149 Algoneurodystrophie, niveau 2 08M343 3150 Algoneurodystrophie, niveau 3 08M344 3151 Algoneurodystrophie, niveau 4 08M34T 3172 Algoneurodystrophie, très courte durée 08M35Z 3152 Explorations et surveillance de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif 08M36T 3153 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée 08M36Z 3154 Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08 08M371 3155 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 08M372 3156 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 08M373 3157 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 08M374 3158 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 08M37T 3173 Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 08M381 3159 Entorses et luxations du rachis, niveau 1 08M382 3160 Entorses et luxations du rachis, niveau 2 08M383 3161 Entorses et luxations du rachis, niveau 3 08M384 3162 Entorses et luxations du rachis, niveau 4 08M38T 3174 Entorses et luxations du rachis, très courte durée Arrêté du 18 février 2013 - art.