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Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale a

En bref

Cet arrêté du 19 février 2015 concerne les forfaits alloués aux établissements de santé pour des activités médicales, chirurgicales, obstétricales, odontologiques ou d'hospitalisation à domicile. Il détaille une liste d'actes médicaux et chirurgicaux spécifiques, principalement liés à l'aorte, aux vaisseaux sanguins et au cœur.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

📄 Texte de loi
LEGIARTI000034117738 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/34/11/77/LEGIARTI000034117738.xml Article Annexe 8 (suite) MODIFIE 2017-03-01 2021-03-10 AUTONOME Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Annexes DGFA017 Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie avec CEC DGFA018 Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC DGFA019 Résection-anastomose de l'aorte thoracique descendante ou de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC DGFA020 Résection-anastomose de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans CEC, avant l'âge de 3 ans DGGA001 Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie DGGA004 Ablation d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique avec rétablissement de la continuité artérielle, par abord artériel périphérique DGKA001 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC DGKA002 Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie sans dérivation vasculaire ni CEC DGKA003 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC DGKA005 Remplacement de l'aorte thoracique horizontale, par thoracotomie avec CEC DGKA006 Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC DGKA007 Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie avec CEC DGKA008 Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC DGKA009 Remplacement de l'aorte thoracique descendante, par thoracotomie sans CEC DGKA010 Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC DGKA011 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC DGKA012 Remplacement de l'ensemble de l'aorte thoracique, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC DGKA013 Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie sans dérivation vasculaire ni CEC DGKA014 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC DGKA015 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC DGKA016 Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire DGKA017 Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie sans CEC DGKA018 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC DGKA019 Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec dérivation vasculaire DGKA020 Remplacement de l'aorte thoracique descendante et de l'aorte juxtadiaphragmatique, par thoraco-phréno-laparotomie avec dérivation vasculaire DGKA021 Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour sténose congénitale, par thoracotomie avec CEC DGKA022 Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie sans CEC DGKA023 Remplacement de l'isthme de l'aorte, par thoracotomie avec CEC DGKA024 Remplacement de l'isthme de l'aorte pour coarctation, par thoracotomie avec CEC DGKA025 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC DGKA026 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante et de l'aorte horizontale sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC DGKA027 Remplacement de l'aorte thoracique descendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC DGKA028 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante pour rupture d'anévrisme, par thoracotomie avec CEC DGKA029 Remplacement de l'aorte juxtadiaphragmatique pour rupture d'anévrisme, par thoraco-phréno-laparotomie avec CEC DGLA002 Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par abord artériel périphérique DGLF003 Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée DGLF006 Pose d'un ballon de contrepulsion diastolique intraaortique, par voie artérielle transcutanée DGMA001 Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie sans CEC DGMA002 Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, avec réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC DGMA005 Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec réparation de lésion intracardiaque associée, par thoracotomie avec CEC DGMA009 Plastie d'une sténose supraorificielle de l'aorte, par thoracotomie avec CEC DGMA010 Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale avec prothèse, par thoracotomie avec CEC DGMA011 Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie sans CEC DGMA012 Correction d'une interruption de l'aorte thoracique horizontale sans prothèse, par thoracotomie avec CEC DGPA001 Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec remplacement prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal DGPA008 Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobisiliaque, par laparotomie avec clampage suprarénal DGPA013 Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec remplacement prothétique aortobifémoral, par laparotomie avec clampage suprarénal DGPA014 Désobstruction d'une prothèse de l'aorte thoracique, par thoracotomie DGPA017 Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal non rompu avec remplacement prothétique aortoaortique infrarénal, par laparotomie avec clampage suprarénal DGPA018 Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque rompu avec remplacement prothétique, par laparotomie DGPC807 -01 Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec pose d'élément prothétique aortobifémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal DGPC810 -01 Mise à plat d'un anévrisme aortique infrarénal ou aortobisiliaque non rompu avec pose d'élément prothétique aortobisiliaque, par coelioscopie avec clampage suprarénal DGPC858 -01 Mise à plat d'un anévrisme aorto-ilio-fémoral avec avec pose d'élément prothétique bifurqué aorto-ilio-fémoral, par coelioscopie avec clampage suprarénal DGSA001 Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage non anatomique de l'aorte abdominale, par abord direct DGSA002 Fermeture de fistule artérioveineuse aortocave, iliocave ou ilio-iliaque avec pontage artériel, par laparotomie DGSA003 Fermeture d'une fenêtre [fistule] aortopulmonaire, par thoracotomie avec CEC DGSA004 Fermeture de fistule aortodigestive ou iliodigestive avec pontage aortoaortique abdominal, par laparotomie DGSA005 Hémostase secondaire à un acte sur l'aorte abdominale ou ses branches, par laparotomie DHCA001 Suture de plaie de la veine cave inférieure rétrohépatique ou suprahépatique, ou des veines hépatiques, par laparotomie DHCA002 Pontage de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie DHCA003 Suture de plaie de la veine brachiocéphalique ou de la veine cave supérieure, par thoracotomie DHFA001 Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ou suprahépatique avec reconstruction, par laparotomie DHFA002 Résection de la veine cave inférieure infrarénale sans reconstruction, par laparotomie DHFA003 Thrombectomie des veines iliaques et/ou de la veine cave inférieure, par laparotomie DHFA004 Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique sans reconstruction, par laparotomie DHFA005 Résection de la veine cave inférieure suprarénale rétrohépatique et/ou suprahépatique sans reconstruction, par laparotomie DHFA006 Résection de la veine cave inférieure suprarénale infrahépatique avec reconstruction, par laparotomie DHFA007 Résection de la veine cave inférieure infrarénale avec reconstruction, par laparotomie DHGA001 Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure sans reconstruction de la veine, par laparotomie DHGA002 Ablation d'un filtre de la veine cave inférieure avec reconstruction de la veine, par laparotomie DHNF005 Fibrinolyse in situ de la veine cave supérieure, par voie veineuse transcutanée DHPA001 Désobstruction de la veine cave supérieure, par thoracotomie DHSA001 Oblitération partielle de la veine cave inférieure, par laparotomie DHSA002 Ligature de la veine cave inférieure et/ou de l'une de ses branches viscérales, par laparotomie DKMD001 Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique DKMD002 Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique DZEA001 Transplantation itérative du coeur, par thoracotomie avec CEC DZEA002 Transplantation orthotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC DZEA003 Transplantation hétérotopique du coeur, par thoracotomie avec CEC DZEA004 Transplantation du bloc coeur-poumons, par thoracotomie avec CEC DZFA004 Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC DZMA001 Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, sans conduit extracardiaque ni mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC DZMA002 Réparation anatomique de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire et sténose pulmonaire à l'étage ventriculaire et atrial, par thoracotomie avec CEC DZMA003 Réparation anatomique à l'étage artériel et atrial de la discordance atrioventriculaire et de la transposition ou malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC DZMA004 Réparation à l'étage artériel d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC DZMA005 Réparation de la tétralogie de Fallot sans section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC DZMA006 Réparation à l'étage atrial d'une transposition ou d'une malposition des gros vaisseaux avec fermeture d'une communication interventriculaire, par thoracotomie avec CEC DZMA007 Réparation à l'étage artériel de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC DZMA009 Réparation du tronc artériel commun [truncus arteriosus], par thoracotomie avec CEC DZMA010 Réparation d'une malposition des gros vaisseaux avec communication interventriculaire, par pose de conduit extracardiaque ou mobilisation de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC DZMA011 Réparation de la tétralogie de Fallot avec section de l'anneau pulmonaire, par thoracotomie avec CEC DZMA012 Réparation à l'étage atrial de la transposition des gros vaisseaux, par thoracotomie avec CEC DZSA001 Suppression d'une anastomose palliative pour cardiopathie congénitale, avec angioplastie d'agrandissement d'une branche de l'artère pulmonaire, par thoracotomie avec CEC DZSA002 Hémostase secondaire à un acte sur le coeur et/ou les vaisseaux intrathoraciques, par thoracotomie EAAF002 Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EAAF004 Dilatation intraluminale du tronc de l'artère carotide interne intracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EABA001 Enrobage d'un anévrisme artériel intracrânien, par craniotomie EACA001 Exclusion de fistule artérioveineuse de la faux du cerveau ou de la tente du cervelet, par craniotomie EACA002 Exclusion d'anévrismes artériels intracrâniens multiples, par craniotomie unique EACA003 Exclusion d'un anévrisme artériel intracrânien d'un diamètre supérieur à 20 mm, par craniotomie EACA004 Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie EACA005 Exclusion de fistule artérioveineuse d'un sinus veineux dural [fistule ostéodurale], par craniotomie EACA006 Exclusion de fistule artérioveineuse durale de la convexité, par craniotomie EACA007 Exclusion d'un anévrisme artériel supratentoriel d'un diamètre inférieur ou égal à 20 mm, par craniotomie EAFA001 Embolectomie ou thromboendartériectomie de vaisseau intracrânien, par craniotomie EAFA003 Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre inférieur ou égal à 30 mm, par craniotomie EAFA004 Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] tympanojugulaire étendue à la fosse postérieure, par craniotomie EAFA005 Exérèse de malformation artérioveineuse encéphalique infratentorielle, par craniotomie EAFA008 Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale profonde supratentorielle, par craniotomie EAFA009 Exérèse de malformation artérioveineuse cérébrale superficielle supratentorielle d'un diamètre supérieur à 30 mm, par craniotomie EANF002 Fibrinolyse in situ suprasélective d'artère intracrânienne, par voie artérielle transcutanée EASA001 Ligature de vaisseau intracrânien supratentoriel, par craniotomie EASA002 Ligature de vaisseau intracrânien infratentoriel, par craniotomie EASF001 Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF004 Embolisation suprasélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée EASF005 Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle et par voie veineuse transcutanées EASF007 Oblitération intraluminale d'une artère intracrânienne porteuse d'un anévrisme en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF010 Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF011 Oblitération d'un anévrisme sacculaire artériel intracrânien en dehors d'une période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF012 Occlusion intraluminale d'un vaisseau intracrânien, par voie vasculaire transcutanée EASF013 Oblitération de plusieurs anévrismes sacculaires artériels intracrâniens en période aigüe hémorragique, par voie artérielle transcutanée EASF014 Embolisation sélective ou hypersélective unilatérale ou bilatérale de branche de l'artère carotide interne, par voie artérielle transcutanée EASF015 Embolisation d'une fistule artérioveineuse durale cranioencéphalique multipédiculaire, par voie artérielle ou veineuse transcutanée EBAA002 Angioplastie d'élargissement de la bifurcation carotidienne sans thromboendartériectomie, par cervicotomie EBAF001 Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EBAF004 Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EBAF010 Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EBAF011 Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée EBCA001 Pontage croisé carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie EBCA003 Suture de plaie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie EBCA004 Pontage croisé intercarotidien, par cervicotomie EBCA005 Pontage carotidovertébral distal ou subclaviovertébral distal, par cervicotomie EBCA008 Pontage homolatéral carotidosubclavier ou carotidoaxillaire, par cervicotomie EBCA010 Pontage artériel extra-intracrânien sans autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie EBCA011 Pontage artériel extra-intracrânien avec autogreffe, par craniotomie et par cervicotomie EBCA013 Pontage carotidohuméral ou subclaviohuméral, par abord direct EBCA014 Pontage carotidovertébral proximal ou subclaviovertébral proximal, par cervicotomie EBCA015 Pontage aortocarotidien, par cervicotomie et par thoracotomie EBCA016 Suture de plaie de l'artère vertébrale proximale, par cervicotomie EBCA017 Pontage entre l'artère carotide commune et l'artère carotide interne homolatérale, par cervicotomie EBEA002 Réimplantation de l'artère vertébrale proximale dans l'artère subclavière ou dans l'artère carotide commune, par cervicotomie EBEA004 Réimplantation de l'artère vertébrale distale dans l'artère carotide interne ou dans l'artère carotide externe, par cervicotomie EBEA005 Réimplantation de l'artère carotide commune dans l'artère subclavière, par cervicotomie EBFA001 Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec conservation de l'axe carotidien, par cervicotomie EBFA003 Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie EBFA004 Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie des troncs supraaortiques, par thoracotomie EBFA008 Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie sans dérivation vasculaire EBFA010 Thromboendartériectomie de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie EBFA011 Exérèse d'une tumeur du glomus [corpuscule] carotidien avec reconstruction de l'axe carotidien, par cervicotomie EBFA013 Thrombectomie d'un pontage ou d'une thromboendartériectomie d'artère à destination cervicocéphalique, par cervicotomie EBFA014 Résection de l'artère carotide interne avec réimplantation dans l'artère carotide commune, par cervicotomie EBFA015 Thromboendartériectomie de la bifurcation carotidienne par retournement, par cervicotomie avec dérivation vasculaire EBFA019 Résection-anastomose de l'artère carotide interne, par cervicotomie EBFA020 Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie EBFA021 Résection-anastomose de l'artère carotide commune, par cervicotomie EBKA001 Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie EBKA002 Remplacement de l'artère carotide interne, par cervicotomie EBKA003 Remplacement de l'artère carotide commune, par cervicotomie et par thoracotomie EBNF001 Fibrinolyse in situ sélective ou hypersélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée EBNF002 Fibrinolyse in situ suprasélective d'une artère extracrânienne à destination cervicocéphalique, par voie artérielle transcutanée EBSA005 Occlusion progressive de l'artère carotide commune ou de l'artère carotide interne par pose de clamp, par cervicotomie EBSA011 Hémostase secondaire, par reprise de cervicotomie EBSA012 Hémostase secondaire à un acte sur les vaisseaux cervicocéphaliques, par cervicotomie ECAF003 Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée ECAF004 Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée ECCA006 Suture de plaie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie ECFA001 Thromboendartériectomie du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie ECKA001 Remplacement du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie ECPA003 Section-anastomose d'un vaisseau pour anomalie des arcs aortiques, par thoracotomie sans CEC ECSA002 Ligature du tronc artériel brachiocéphalique, par thoracotomie EDCA002 Suture de plaie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDEA001 Réimplantation ou pontage de l'artère iliaque interne ou d'une de ses branches, par laparotomie EDEA004 Réimplantation de l'artère rénale dans l'aorte, par laparotomie ou par lombotomie EDEA005 Réimplantation d'une artère digestive dans l'aorte, par laparotomie EDFA001 Thromboendartériectomie de l'artère rénale par artériotomie rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDFA002 Thrombectomie d'artère digestive, par laparotomie EDFA004 Thromboendartériectomie des artères rénales par aortotomie, par laparotomie EDFA005 Thromboendartériectomie de l'artère mésentérique supérieure et/ou du tronc coeliaque ou de ses branches, par thoraco-phréno-laparotomie EDFA008 Thrombectomie de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDFA009 Résection-anastomose de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDKA002 Remplacement de l'artère rénale, par laparotomie ou par lombotomie EDMA001 Revascularisation de l'artère rénale à partir d'une artère digestive, par laparotomie ou par lombotomie EDMA003 Revascularisation des branches de l'artère rénale sur le rein in situ, par laparotomie ou par lombotomie EDMA004 Réparation de l'artère rénale et/ou de ses branches sur le rein ex situ avec autotransplantation du rein, par laparotomie ou par lombotomie EDSF011 Embolisation des artères iliaques internes [hypogastriques] et/ou de ses branches pour hémorragie du post-partum, par voie artérielle transcutanée EFFA002 Résection de la veine brachiocéphalique, par thoracotomie EGCA002 Suture de plaie du tronc ou des branches viscérales de la veine iliaque et/ou de la veine cave inférieure infrahépatique, par laparotomie EGCA003 Pontage veineux fémoro-iliaque homolatéral, fémorocave ou fémororénal, par abord direct EHAA001 Recalibrage d'une anastomose portocave, par laparotomie EHCA001 Pontage veineux mésentéricoatrial, par thoracotomie et par laparotomie EHCA002 Anastomose veineuse splénorénale distale sélective avec déconnexion portosystémique, par laparotomie EHCA003 Anastomose portocave tronculaire ou portorénale, par laparotomie EHCA004 Anastomose veineuse splénorénale distale sélective sans déconnexion portosystémique, par laparotomie EHCA005 Anastomose entre une branche du système porte autre que la veine splénique ou la veine mésentérique supérieure et le système cave inférieur, par laparotomie EHCA006 Anastomose mésentéricocave inférieure, par laparotomie EHCA007 Anastomose veineuse splénorénale centrale avec splénectomie, par laparotomie EHCA008 Suture de plaie de la veine porte et/ou de l'une de ses branches principales, par laparotomie EHCA009 Anastomose mésentérico-ilio-cave, par laparotomie EHCA010 Anastomose entre une branche du système porte et le système cave supérieur, par abord direct EHFA001 Thrombectomie de la veine porte et/ou de l'un de ses affluents principaux, par laparotomie ELFA001 Résection du tronc de la veine porte, des vaisseaux mésentériques supérieurs et/ou de l'artère hépatique avec rétablissement de la continuité vasculaire, au cours d'une exérèse du foie ou du pancréas EMLA001 Pose d'une dérivation artérioveineuse fémorale, par abord direct ENCA001 Exclusion de malformation artérioveineuse durale rachidienne, par abord direct ENFA007 Exérèse de malformation artérioveineuse intraparenchymateuse de la moelle épinière, par abord direct ENSF003 Embolisation de malformation artérioveineuse durale spinale, par voie vasculaire transcutanée EPLA002 Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé à double courant pour circulation extracorporelle, par abord direct EPLB002 Pose d'un cathéter central dans 2 veines différentes pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée EPLF003 Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée EPLF004 Pose de 2 cathéters centraux tunnellisés dans une seule veine pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée EPLF005 Pose d'un cathéter veineux central non tunnellisé pour circulation extracorporelle, par voie transcutanée EPMA001 Correction d'une anomalie du retour veineux systémique sans prothèse, par thoracotomie avec CEC EPMA002 Correction d'une anomalie du retour veineux systémique avec prothèse, par thoracotomie avec CEC EPPP003 Désobstruction locale d'un cathéter veineux pour circulation extracorporelle EQCF001 Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle EQGA001 Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] établie sur les vaisseaux périphériques EQGA002 Ablation d'une circulation extracorporelle [CEC] pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie EQGA003 Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie sans CEC EQGA004 Ablation d'un dispositif d'assistance circulatoire interne ou externe, en dehors d'un dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par thoracotomie avec CEC EQKA002 Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC EQKA003 Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC EQLA001 Pose d'une circulation extracorporelle pour assistance circulatoire de longue durée, par thoracotomie EQLA002 Pose d'une circulation extracorporelle en urgence pour assistance circulatoire, par abord vasculaire périphérique EQLA003 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC EQLA004 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC EQLA005 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC EQLA006 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC EQLA007 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC EQLA008 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC EQLA009 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC EQLA010 Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC EQLA011 Pose d'un dispositif interne d'assistance circulatoire, en dehors de la circulation extracorporelle [CEC] et de ventricule artificiel, par thoracotomie sans CEC EQLF005 Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures EQMF003 Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe EQMP001 Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures EQQF004 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, sans injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial EQQH004 Mesure et enregistrement des pressions du coeur droit, de l'artère pulmonaire et du coeur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée avec perforation du septum interatrial EQQH005 Mesure et enregistrement des pressions du cœur droit, de l'artère pulmonaire et du cœur gauche, avec injection de produit de contraste, par voie veineuse transcutanée et par voie artérielle transcutanée ou cathétérisme du foramen ovale, avant l'âge de 24 mois EQQP004 Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures EQQP012 Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, par 24 heures EQQP013 Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures EQQP014 Surveillance continue des pressions du coeur droit avec mesure du débit cardiaque ou de la fraction d'éjection du ventricule droit, avec surveillance continue de la pression intraartérielle par méthode effractive, par 24 heures EZKA001 Changement de la membrane d'un site d'accès vasculaire implanté pour circulation extracorporelle EZLA001 Implantation souscutanée d'un site d'accès vasculaire pour circulation extracorporelle EZMA004 Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct sans superficialisation veineuse, chez un sujet de moins de 20 kg EZSA005 Fermeture d'une communication artérioveineuse tronculaire congénitale [d'un shunt artérioveineux tronculaire congénital], par abord direct FBFA003 Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie FBFA900 Exérèse du thymus vestigial, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie FCFA003 Exérèse de lymphangiome cervical avec extension médiastinale, par cervicotomie FCFA004 Curage lymphonodal [ganglionnaire] médiastinal unilatéral ou bilatéral, par thoracotomie FCFA014 Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée FCFA015 Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien FCFA017 Curage lymphonodal du hile du poumon et du médiastin, au cours d'une intervention pleuropulmonaire FCFA023 Exérèse de lymphangiome cervicoparotidien avec extension buccopharyngée et médiastinale, par cervicotomie FCFC002 Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du médiastin, par thoracoscopie ou par médiastinoscopie FCSA001 Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracotomie FCSC001 Fermeture de fistule ou ligature du conduit thoracique, par thoracoscopie FEJF002 Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe FEJF009 Séance d'ultrafiltration plasmatique FELF003 Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures FELF004 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures FEPF004 Séance non programmée de leucaphérèse thérapeutique pour affection aigüe FFSA001 Hémostase splénique avec conservation de la rate, par laparotomie GCMA001 Plastie des choanes par abord transpalatin, pour imperforation unilatérale ou bilatérale GDCA002 Exclusion du larynx GDFA001 Hyo-thyro-épiglottectomie GDFA003 Glottectomie horizontale GDFA005 Laryngectomie totale GDFA006 Laryngectomie partielle verticale GDFA007 Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngotomie GDFA008 Laryngectomie supraglottique étendue à la base de langue GDFA009 Laryngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie GDFA011 Laryngectomie supracricoïdienne avec crico-hyoïdo-épiglottopexie GDFA012 Laryngopharyngectomie supracricoïdienne avec cricohyoïdopexie GDFA013 Hémilaryngopharyngectomie GDFA014 Laryngectomie supraglottique GDFA015 Exérèse de lésion du larynx, par thyrotomie latérale extramuqueuse GDFA016 Laryngectomie frontale antérieure avec épiglottoplastie GDFA017 Laryngopharyngectomie supraglottique GDFA018 Laryngectomie totale étendue à la base de langue GDFE016 Dilatation et/ou résection de sténose du larynx, par endoscopie avec laser GDMA001 Laryngoplastie, par cervicotomie GDMA002 Laryngotrachéoplastie, par cervicotomie GDMA003 Réparation de fracas du larynx GDNE001 Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe avec laser GDNE004 Coagulation d'un oedème du larynx, par laryngoscopie directe sans laser GDPE001 Désobstruction du larynx, par laryngoscopie directe avec laser GDSA001 Fermeture d'un diastème laryngé congénital GDSA002 Fermeture d'un diastème laryngotrachéal congénital GDSA003 Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie et par thoracotomie GDSA004 Fermeture d'une fente laryngo-trachéo-pharyngo-oesophagienne congénitale, par cervicotomie GECA001 Suture de plaie ou de rupture de bronche, par thoracotomie GECA002 Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicothoracotomie ou par thoracotomie GECA003 Suture de plaie ou de rupture de la trachée, par cervicotomie GEFA001 Résection-anastomose de la trachée sans mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie GEFA002 Résection-anastomose cricotrachéale, par cervicotomie GEFA003 Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicothoracotomie GEFA004 Résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie GEFA005 Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire par thoracotomie, avec abaissement du larynx par cervicotomie GEFA006 Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par thoracotomie GEFA007 Résection-anastomose de la trachée avec abaissement du larynx, par cervicotomie GEFA008 Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicothoracotomie GEFA009 Résection-anastomose de la trachée avec mobilisation viscérale cardiopulmonaire sans abaissement du larynx, par thoracotomie GEFA010 Résection-anastomose thyrotrachéale, par cervicotomie GEFA011 Résection-anastomose bronchique, par thoracotomie GEFA012 Résection-anastomose de la trachée sans abaissement du larynx, par cervicotomie GEFA013 Résection-anastomose de la trachée pour sténose congénitale de la trachée, par thoracotomie avec CEC GEFE001 Séance de résection et/ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie avec laser GEFE002 Séance de résection et/ou de dilatation de sténose de la trachée, par endoscopie sans laser GEGA001 Ablation de corps étranger intrabronchique, par thoracotomie GEJD002 Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par sonde d'intubation à double lumière GEJE002 Lavage pulmonaire unilatéral à visée thérapeutique pour protéinose alvéolaire, par endoscopie GEKA001 Remplacement de la trachée par prothèse, par cervicotomie ou par thoracotomie GELA001 Pose de tuteur trachéal, par cervicotomie GELD001 Instillation de surfactant exogène chez un nouveau-né en ventilation mécanique GELD003 Intubation trachéale avec instillation de surfactant exogène GELE002 Instillation intrabronchique d'agent pharmacologique à visée thérapeutique, par bronchoscopie au tube rigide GELE006 Pose de tuteur trachéal, par endoscopie GELE007 Pose intrabronchique de matériel à visée hémostatique, par bronchoscopie au tube rigide GELE008 Pose d'une endoprothèse trachéobronchique, par endoscopie GELF001 Pose de cathéter laryngé ou de cathéter trachéal, par voie transcutanée GEMA002 Plastie de la trachée par autogreffe ou lambeau, par cervicotomie ou par thoracotomie GESA003 Fermeture de fistule bronchique, par thoracotomie GFBA001 Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie unique GFBA002 Réduction unilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie GFBA003 Réduction bilatérale de volume pulmonaire, par thoracotomie bilatérale GFBA004 Réduction de volume pulmonaire, par thoracoscopie ou par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie GFCA001 Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracotomie GFCC001 Suture de plaie pleuropulmonaire, par thoracoscopie GFFA001 Pneumonectomie avec exérèse totale de la plèvre [Pleuropneumonectomie], par thoracotomie GFFA002 Pneumonectomie avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie GFFA003 Exérèse de kyste bronchogénique, par thoracotomie GFFA004 Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie GFFA005 Résection de bulle d'emphysème pulmonaire, par thoracotomie GFFA006 Lobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie GFFA007 Pneumonectomie avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie GFFA008 Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par thoracotomie GFFA009 Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie GFFA010 Bilobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie GFFA011 Pneumonectomie avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie GFFA012 Pneumonectomie, par thoracotomie avec préparation par thoracoscopie GFFA013 Lobectomie pulmonaire, par thoracotomie GFFA014 Exérèse de kyste hydatique du poumon, par thoracotomie GFFA015 Bilobectomie pulmonaire avec résection et remplacement prothétique de la veine cave supérieure, par thoracotomie GFFA016 Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie GFFA017 Exérèse partielle non anatomique unique du poumon, par thoracotomie GFFA018 Bilobectomie pulmonaire, par thoracotomie GFFA019 Exérèse de lobe pulmonaire restant [Totalisation de pneumonectomie], par thoracotomie GFFA021 Exérèses partielles non anatomiques multiples du poumon, par thoracotomie GFFA022 Lobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie GFFA023 Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose ou réimplantation de bronche, par thoracotomie GFFA024 Pneumonectomie, par thoracotomie GFFA025 Pneumonectomie avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie GFFA026 Lobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la bifurcation trachéale, par thoracotomie GFFA027 Lobectomie pulmonaire avec résection de la paroi thoracique, par thoracotomie GFFA028 Pneumonectomie avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie GFFA029 Segmentectomie pulmonaire unique ou multiple, par thoracotomie GFFA030 Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie GFFA031 Bilobectomie pulmonaire avec résection-anastomose de la veine cave supérieure ou résection de l'oreillette gauche, par thoracotomie GFFA032 Résection de bulle d'emphysème avec réduction de volume pulmonaire, par thoracotomie GFFA033 Lobectomie pulmonaire supérieure avec résection de côte, de vertèbre, de vaisseau subclavier, exérèse de noeud [ganglion] lymphatique cervical et libération du plexus brachial, par cervicothoracotomie GFFA034 Bilobectomie pulmonaire avec résection d'organe et/ou de structure de voisinage, par thoracotomie GFFA035 Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracotomie GFFC002 Exérèse partielle non anatomique du poumon, par thoracoscopie GFFC003 Exérèse de séquestration extralobaire, par thoracoscopie Arrêté du 27 février 2017 - art.

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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.