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Circulaire CSSF 05/187 — Luxembourg, le 26 mai 2005

Luxembourg, le 26 mai 2005 A tous les « autres professionnels du secteur financier » CIRCULAIRE CSSF 05/187 Concerne : Informations financières à remettre périodiquement à la CSSF par les « autres professionnels du secteur financier » (PSF) Mesdames, Messieurs, La présente circulaire a pour objet d’adapter les schémas des informations financières à remettre à la CSSF, respectivement de les étendre à toutes les catégories des autres professionnels du secteur financier (PSF), y compris celles qui ont été introduites ou tombent nouvellement sous la surveillance de la CSSF suite à l’entrée en vigueur de la loi du 2 août 2003 portant modification de la loi du 5 avril 1993 relative au secteur financier. Par rapport aux schémas des informations financières introduits en date du 1er avril 1998 par la circulaire IML 98/142, les tableaux existants ont été complétés par des informations statistiques « ad hoc » applicables aux nouvelles catégories de PSF. La « situation financière de l’établissement » (tableau I) et le « compte de profits et pertes » (tableau III.2) restent d’application et seront étendus désormais à toutes les catégories de PSF. Le tableau « engagements hors-bilan » (tableau III.1) qui a été introduit par la circulaire IML 98/142 en vue de faciliter le calcul du ratio de fonds propres conformément à l’article 56 de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier reste d’application. Il est destiné à cerner les risques hors-bilan encourus par l’établissement. Ce tableau s’applique comme dans le passé aux catégories suivantes : - les professionnels intervenant pour leur propre compte, - les distributeurs de parts d’OPC acceptant et faisant des paiements, - les preneurs ferme, ainsi qu’aux dépositaires professionnels de titres et d’autres instruments financiers qui depuis l’entrée en vigueur de la loi du 2 août 2003 sont dorénavant des entreprises d’investissement. Les PSF qui cumulent plusieurs statuts sont tenus de remettre tous les tableaux périodiques « ad hoc » qui se rapportent aux différentes activités couvertes par leur autorisation. A relever que les tableaux pour les activités exercées « de plein droit » sont également à ajouter. Les informations financières précitées sont à remettre à la CSSF suivant la périodicité ci-après : mensuellement : - le tableau I « Situation financière de l’établissement » - les tableaux II « Informations statistiques ad hoc » (tableaux II.

  1. à II.22.) trimestriellement : - le tableau III.
  2. « Compte de profits et pertes » - le tableau III.
  3. « Engagements hors-bilan » Les PSF luxembourgeois qui disposent d’une ou de plusieurs succursales à l’étranger sont priés de remettre également ces mêmes tableaux pour chaque succursale prise séparément, de même que les chiffres globaux (siège et succursales) avec la périodicité indiquée ci-dessus. Pour les tableaux mensuels qui sont à établir à la fin de chaque mois, ceux-ci doivent parvenir à la CSSF pour le 20 du mois qui suit la date de référence. Pour les données trimestrielles dont la date de rapport est le dernier jour de chaque trimestre-calendrier, c’est-à-dire le 31 mars, le 30 juin, le 30 septembre et le 31 décembre, les tableaux en question doivent parvenir à la CSSF pour le 20 du mois qui suit la date de référence. En annexe vous trouverez les schémas des informations financières ainsi que des commentaires et/ou explications relatifs à certains tableaux. La circulaire IML 98/142 est abrogée suite à l’entrée en vigueur au 31 décembre 2005 de la présente circulaire. Veuillez recevoir, Mesdames, Messieurs, l’assurance de nos sentiments très distingués. COMMISSION DE SURVEILLANCE DU SECTEUR FINANCIER Simone DELCOURT Directeur Arthur PHILIPPE Directeur Jean-Nicolas SCHAUS Directeur général Annexes :
  4. Commentaires et explications relatifs aux tableaux
  5. Tableaux I – III Circulaire CSSF 05/187 Page 2/10
  6. Commentaires et explications relatifs aux tableaux Tous les tableaux sont à établir en euros (€), même les données « ad hoc », à moins qu’il n’y soit dérogé expressément. Les PSF luxembourgeois qui disposent d’une ou de plusieurs succursales à l’étranger sont priés de remettre également les tableaux qui les concernent pour chaque succursale prise individuellement ainsi que les chiffres globaux (siège et succursales). Les entreprises d’investissement qui ont une ou plusieurs filiales à l’étranger sont priées de remettre des tableaux statistiques pour chaque filiale prise individuellement ainsi que des tableaux consolidés (entreprise d’investissement et filiales) avec la périodicité qui leur sera communiquée par la CSSF. Tableau I. Situation financière Les succursales de PSF établies au Luxembourg doivent établir le tableau sous rubrique en euros (€). Il est recommandé d’établir trimestriellement un bilan « évalué » qui tient compte des ajustements ou corrections de valeurs des postes du bilan concerné. Tableaux II.
  7. – II.
  8. Informations statistiques « ad hoc » Dans la rubrique des « commissions encaissées au cours du mois » reprise dans les différents tableaux « ad hoc », il convient d’indiquer, à la date d’établissement du mois x du tableau, le montant des commissions perçues et enregistrées durant le mois x. Tableau II.
  9. Conseillers en opérations financières Contrats « conseil » : il s’agit des contrats conclus avec un client en vue de lui fournir sur une période déterminée ou indéterminée des conseils portant sur des opérations financières spécifiques. Volume conseillé au cours du mois : par opposition au tableau II.
  10. repris dans la circulaire IML 98/142, il s’agit dorénavant de renseigner le volume conseillé à la fin de chaque mois et non la moyenne du montant du patrimoine des clients sous contrat « conseil » pendant l’exercice en cours. Tableau II.2.A. Courtiers Nombre et montant des opérations : il s’agit d’indiquer aux colonnes respectives le nombre et le montant total des différentes catégories d’opérations traitées, initiées et confirmées au cours du mois sous revue. Circulaire CSSF 05/187 Page 3/10 Le statut de courtier implique que le PSF met en relation des parties en vue de la conclusion d’une opération financière spécifique. Ceci signifie que le courtier a toujours affaire à deux contreparties au moins lors de la conclusion d’une opération de courtage. Il s’en suit que les chiffres à reprendre au tableau « contreparties » sont à doubler pour mieux refléter l’importance relative de chaque contrepartie dans le total des transactions effectuées. Tableau II.2.B. Commissionnaires Volume des opérations traitées au cours du mois : il s’agit de reprendre sur ce tableau toutes les opérations financières ayant le caractère d’opérations de commissionnaire faites par le professionnel du secteur financier au cours du mois pour compte de tiers ; ne sont pas à reprendre les opérations qui pour une raison ou une autre n’ont pas été réalisées ; la sous-rubrique « opérations traitées dans le cadre d’un mandat de gestion » est destinée à reprendre les opérations faites par le professionnel du secteur financier au cours du mois dans le cadre des mandats de gestion de fortunes (discrétionnaire ou non discrétionnaire) lui conférés par les clients. Commissions perçues et payées au cours du mois : ne sont à reprendre que les montants des commissions provenant d’opérations financières autres que celles exécutées dans le cadre d’un mandat de gestion de fortunes. Tableau II.
  11. Gérants de fortunes Total des avoirs en gestion (tableau des clients privés et OPC) : il convient de renseigner le montant total des avoirs gérés à la valeur de marché. Dans la mesure où les avoirs des clients privés sont investis dans des OPC qui sont également gérés par le PSF, ce montant est à déduire du total des avoirs en gestion afin d’éviter un double comptage. A noter que la notion « clients privés » englobe aussi la clientèle institutionnelle, à l’exclusion des OPC. Mandats de gestion (tableau des clients privés et institutionnels et tableau des OPC gérés par le PSF) : la colonne « nombre » reprend le nombre total des mandats de gestion discrétionnaire et non discrétionnaire (gestion conseil). Mandats de gestion de fortunes discrétionnaire (tableau des clients privés et institutionnels, à l’exclusion des OPC) : dans le cadre du mandat de gestion signé entre le mandant et le mandataire (la société de gestion de fortunes), le mandant autorise le mandataire à exécuter de sa propre initiative les opérations financières telles que définies ou énumérées dans le contrat. Avoirs en gestion (tableau des clients privés et institutionnels et tableau des OPC gérés par le PSF) : les établissements doivent renseigner les avoirs en gestion à leur valeur de marché au moment de l’établissement du tableau. Commissions encaissées au cours du mois : il s’agit d’indiquer le montant brut des commissions perçues (commissions de gestion, commissions de performance, commissions de courtage etc.) dans le cadre de la gestion de fortunes au cours du mois pour lequel le tableau est établi. Circulaire CSSF 05/187 Page 4/10 Deux nouvelles rubriques viennent d’être introduites, à savoir : - nombre de banques dépositaires au Luxembourg et montant des avoirs clients y déposés, - nombre de banques dépositaires à l’étranger et montant des avoirs clients y déposés (dont en dehors de l’Union européenne). Tableau II.
  12. Professionnels intervenant pour leur propre compte Le tableau est divisé en deux parties, à savoir : les valeurs mobilières à revenu fixe et les valeurs mobilières à revenu variable. Chacune de ces parties est subdivisée en trois sous-catégories : - le portefeuille des immobilisations financières (« Anlagebestand », « investment portfolio ») : les valeurs mobilières à revenu fixe ou variable ont le caractère d’immobilisations financières lorsqu’elles sont « destinées à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise ». La durée de détention n’est pas définie par la loi. S’agissant de valeurs mobilières à caractère d’immobilisé, il semble toutefois qu’a priori, une détention ne puisse être considérée comme durable que lorsqu’elle est à long terme et en principe jusqu’à l’échéance. Les établissements doivent avoir l’intention de garder ces titres jusqu’à l’échéance, ce qui n’empêche toutefois pas que les titres en question puissent être revendus avant cette échéance. - le portefeuille de négociation : il s’agit des valeurs mobilières qui sont acquises ou vendues dès l’origine avec l’intention de les revendre ou de les racheter à brève échéance et qui répondent aux caractéristiques suivantes : * elles sont négociables sur un marché dont la liquidité peut être considérée comme assurée, * les prix de marché des valeurs mobilières concernées sont constamment accessibles aux tiers. Les valeurs mobilières acquises avec l’intention de les revendre à brève échéance, mais qui ne répondent pas aux caractéristiques spécifiées ci-avant, ne sont pas à faire figurer parmi les titres du portefeuille de négociation, mais sont à inclure dans le portefeuille de placement. Concernant les éléments du portefeuille de négociation, il y a lieu de se reporter également à la partie II, point 1 de la circulaire CSSF 2000/12 portant définition de ratios de fonds propres en application de l’article 56 de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier. - le portefeuille de placement : il s’agit de valeurs mobilières qui ne constituent pas des immobilisations financières et qui ne sont pas par ailleurs comprises dans le portefeuille de négociation. Il s’agit en principe de titres acquis dans un but de placement/rendement ou pour constituer une certaine structure d’actifs ou une certaine liquidité secondaire. Les titres de placement comprennent également les titres acquis avec l’intention de les vendre à court terme, mais qui ne répondent pas aux caractéristiques requises pour pouvoir être inclus parmi les titres du portefeuille de négociation. Circulaire CSSF 05/187 Page 5/10 Alors que le portefeuille des immobilisations financières est à reprendre au niveau de la situation financière (tableau I) à la rubrique 3.
  13. des immobilisations financières, les portefeuilles de négociation et de placement sont à reprendre à la rubrique 4.
  14. des valeurs mobilières. Tableau II.
  15. Dépositaires professionnels de titres et d’autres instruments financiers Avoirs de tiers détenus en dépôt : il importe de renseigner ces avoirs à leur valeur de marché au moment de l’établissement du tableau. Tableau II.
  16. Distributeurs de parts d’OPC Parts distribuées : il s’agit d’indiquer le nombre et le montant total (sans inclure les commissions) des parts d’OPC distribuées ou vendues au cours du mois. Parts rachetées : il s’agit d’indiquer le nombre et le montant total (sans inclure les commissions) des parts rachetées au cours du mois. Commissions encaissées : ces commissions sont celles perçues dans le cadre de l’activité de distribution et de rachat de parts d’OPC au cours du mois. Remarque : Un gérant de fortunes qui dans le cadre de son activité de gestionnaire investit les avoirs de ses clients dans des OPC n’effectue pas pour autant une activité de distributeur de parts d’OPC. En effet, son activité se limite à un investissement dans un OPC qui n’est pas à considérer comme une commercialisation d’un OPC. Tableau II.
  17. Preneurs ferme Il s’agit d’indiquer le nombre et la valeur d’acquisition totale des titres pris ferme au cours du mois ; il n’est pas tenu compte des titres vendus/placés au cours du mois. Tableau II.
  18. Agents de transfert et de registre Ce tableau reprend le nombre et l’actif net des OPC pour lesquels l’activité d’agent de transfert et de registre est effectuée et le nombre total de compartiments. Une ventilation est également à faire entre les OPC de droit luxembourgeois et les OPC de droit étranger. Tableau II.
  19. Teneurs de marché Il s’agit d’indiquer le nombre total et la valeur d’acquisition/la valeur de vente des titres traités en qualité de teneur de marché au cours du mois. Tableau II.
  20. Personnes effectuant des opérations de change-espèces Nombre d’opérations de change effectuées au cours du mois : il s’agit de reprendre le nombre d’opérations de change réalisées et non pas le nombre de clients pour lesquels ces opérations sont effectuées. Circulaire CSSF 05/187 Page 6/10 Montant des opérations de change réalisées au cours du mois : le PSF est censé renseigner le montant total (après déduction des commissions) des opérations de change réalisées. Tableau II.
  21. Recouvrement de créances Nombre de débiteurs pour lesquels le recouvrement est demandé : il s’agit d’indiquer le nombre de débiteurs dont le remboursement est en souffrance. Montant total des encours : il s’agit d’indiquer le montant total des créances en souffrance (valeur nominale) que le PSF est censé recouvrer. Nombre de clients demandant le recouvrement : il s’agit d’indiquer le nombre de clients - personnes physiques et personnes morales - qui font appel aux services du PSF pour recouvrer les encours en souffrance auprès de leurs débiteurs. Tableau II.
  22. Professionnels effectuant des opérations de prêt Il convient de renseigner dans les statistiques financières « ad hoc » des détails sur les prêts accordés. Nombre de contrats : il convient de renseigner le nombre total de prêts accordés (sans faire de distinction entre le fait que le PSF supporte ou non les pertes éventuelles sur des débiteurs insolvables). Montant des prêts/encours : il convient d’indiquer le montant nominal (sans déduction des corrections de valeur) des prêts accordés. Corrections de valeur : il s’agit de reprendre les corrections de valeur constituées. Par ailleurs, en vue de cerner le risque de crédit et le risque sectoriel du professionnel effectuant des opérations de prêt, le tableau des débiteurs dont les encours sont supérieurs à 10% des fonds propres du PSF est à établir. Les fonds propres sont constitués par le capital social augmenté des réserves légalement formées et du bénéfice de l’exercice éventuel, les pertes reportées et la perte de l’exercice éventuelle venant en déduction des fonds propres. Montants impayés après 90 jours : il convient d’indiquer le montant nominal échu mais non payé par les débiteurs après 90 jours. Tableau II.
  23. Professionnels effectuant du prêt de titres Il s’agit d’indiquer dans les statistiques financières « ad hoc » des détails sur ces opérations de prêts de titres. Dans les rubriques « Montant total des titres empruntés » et « montant des titres prêtés » la valeur d’acquisition est à renseigner. La rubrique « Montant brut des positions ouvertes » reprend toutes les opérations qui restent ouvertes à la date de référence. Circulaire CSSF 05/187 Page 7/10 Tableau II.
  24. Professionnels effectuant des services de transfert de fonds Dans ce tableau, il convient de préciser à côté du nombre total d’opérations de transfert de fonds réalisées au cours du mois et le montant total de ces opérations, le nombre et le montant des transferts de fonds réalisés au départ du Luxembourg vers les autres continents, à savoir l’Afrique, l’Australie, l’Amérique et l’Asie. Tableau II.
  25. Administrateurs de fonds communs d’épargne Montant du fonds commun d’épargne : il s’agit de renseigner le montant nominal des fonds collectés. Nombre de clients dépositaires : le nombre total de déposants du fonds commun d’épargne est à reprendre à cette rubrique, c’est-à-dire le nombre de contrats « convention d’épargne ou convention d’administration » qui ont été signés. Tout comme dans le tableau du gérant de fortunes, il convient de donner dans ce tableau une indication chiffrée sur le nombre d’établissements de crédit dépositaires luxembourgeois et le nombre d’établissements de crédit dépositaires situés dans un autre pays de l’Union européenne. Tableau II.
  26. Gestionnaires d’OPC non coordonnés Nombre de mandats de gestion : il convient de reprendre le nombre d’OPC non coordonnés gérés. Avoirs des OPC gérés : il s’agit de reprendre les avoirs des OPC à la valeur de marché. Commissions encaissées au cours du mois : il s’agit d’indiquer le montant des commissions encaissées dans le cadre de l’activité de gestionnaire d’OPC non coordonnés. Tableau II.
  27. Agents de communication à la clientèle Dans ce tableau, il convient de cerner les services prestés par l’agent de communication à la clientèle à des professionnels du secteur financier. Le schéma énumère un certain nombre de services que le PSF peut prester et prévoit une indication chiffrée sur le nombre de contrats par service presté et le montant des prestations facturées par catégorie de service fourni au cours du mois. Tableau II.
  28. Agents administratifs du secteur financier Dans ce tableau, il convient de cerner la nature des contrats de sous-traitance conclus par l’agent administratif du secteur financier avec des professionnels du secteur financier. Le schéma énumère un certain nombre de contrats de services que le PSF peut prester en sous-traitance. Il requiert une indication chiffrée sur le nombre de contrats de soustraitance contractés ainsi que sur le montant des prestations facturées par catégorie de service au cours du mois. Circulaire CSSF 05/187 Page 8/10 Tableau II.
  29. Opérateurs de systèmes informatiques et de réseaux de communication du secteur financier Dans ce tableau, il s’agit de cerner les services prestés par l’opérateur de systèmes informatiques et de réseaux de communication du secteur financier à des professionnels actifs exclusivement dans le secteur financier. Le schéma est à établir d’après les critères retenus pour l’agent administratif du secteur financier. Tableau II.
  30. Professionnels effectuant des services de constitution et de gestion de sociétés A côté des données chiffrées sur le nombre de sociétés constituées et gérées, il convient de renseigner dans un deuxième tableau les relations bancaires des sociétés constituées et gérées au Luxembourg et à l’étranger. Dans ce deuxième tableau, il s’agit de reprendre les noms des établissements de crédit qui traitent avec les sociétés constituées et gérées par le PSF. Tableau II.
  31. Domiciliataires de sociétés Le premier tableau a pour but de recenser des données chiffrées sur le nombre de sociétés domiciliées. Dans le deuxième tableau, il s’agit de reprendre les noms des établissements de crédit qui traitent avec les sociétés domiciliées auprès du PSF. Tableau II.
  32. Professionnels pouvant exercer toutes les activités permises par l’article 28 de la loi du 15 décembre 2000 sur les services postaux et les services financiers postaux Nombre de déposants : il s’agit de recenser le nombre de comptes CCP qui sont ouverts auprès du professionnel, ces comptes pouvant être des comptes individuels ou des comptes joints. Montant des dépôts : il s’agit de reprendre le montant nominal des dépôts CCP ainsi que l’affectation des avoirs de tiers par le professionnel (dépôts sur des comptes à vue ou des comptes à terme). Nombre de cartes de crédit émises et nombre de cartes postchèques émises : il s’agit de reprendre le nombre de cartes émises par le professionnel qui sont en circulation. Professionnels autorisés à exercer toutes les activités du secteur financier permises aux professionnels du secteur financier auxquels s’applique la section 1 du chapitre 2 de la partie I de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier, à l’exclusion des catégories de PSF visées également par la section 2 du même chapitre. Les professionnels autorisés sous cette catégorie font état d’une grande diversité au niveau de leurs activités. Etant donné que les activités rencontrées ne peuvent pas être reprises sous un schéma unique, un tableau individuel sera communiqué à chaque professionnel qui tiendra compte de ses activités exercées. Circulaire CSSF 05/187 Page 9/10 Tableau III.
  33. Hors-bilan Ce tableau n’est applicable qu’aux professionnels intervenant pour leur propre compte, aux distributeurs de parts d’OPC acceptant et faisant des paiements, aux preneurs ferme et aux dépositaires professionnels de titres et d’autres instruments financiers. Le tableau reprend aux rubriques 1, 2 et 3 les opérations que le professionnel a contractées pour son propre compte. Tableau III.
  34. Comptes de profits et pertes Il s’agit d’un schéma qui est applicable à toutes les catégories de PSF et qui est à faire parvenir trimestriellement à la CSSF. Circulaire CSSF 05/187 Page 10/10 Société: P Statut: Responsable: Périodicité mensuelle TABLEAU I. SITUATION FINANCIERE AU Actif Montant (en €)
  35. Capital souscrit non versé
  36. Frais d'établissement
  37. Actif immobilisé 3.
  38. Immobilisations incorporelles 3.
  39. Immobilisations corporelles 3.
  40. Immobilisations financières Parts dans des entreprises liées Créances sur des entreprises liées Participations Créances sur des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation Titres ayant le caractère d'immobilisations Autres
  41. Actif circulant 4.
  42. Caisse 4.
  43. Avoirs en banques, avoirs en comptes de chèques postaux 4.
  44. Créances 4.
  45. Valeurs mobilières faisant partie du portefeuille de négociation et du portefeuille de placement 4.
  46. Autres
  47. Comptes de régularisation
  48. Divers
  49. Perte de l'exercice Total général (1+2+3+4+5+6+7) Passif
  50. Capitaux propres 1.
  51. Capital souscrit ou capital de dotation 1.
  52. Primes d'émission 1.
  53. Réserve de réévaluation 1.
  54. Réserve légale 1.
  55. Autres réserves 1.
  56. Résultats reportés
  57. Emprunts subordonnés
  58. Provisions pour risques et charges 3.
  59. Provisions pour pensions et obligations similaires 3.
  60. Provisions pour impôts 3.
  61. Autres provisions
  62. Dettes
  63. Comptes de régularisation
  64. Bénéfice de l'exercice Total général (1+2+3+4+5+6) Montant (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU ll.
  65. CONSEILLERS EN OPERATIONS FINANCIERES Informations statistiques AD HOC au__________ Nombre Contrats "conseil" existants dont mandats de conseil d’OPC Volume du patrimoine conseillé pendant le mois en cours Montant des commissions perçues au cours du mois Montant (en €) / / / / Société: P Statut: Responsable: Périodicité mensuelle TABLEAU II.2.A. COURTIERS Informations statistiques AD HOC au__________ Montant (en €) Commissions perçues (en €) Pourcentage par rapport au double de 1) Pourcentage par rapport au double de 2) Nombre Opérations liées aux taux de change Opérations liées aux taux d'intérêt Opérations liées à d'autres cours de marché Opérations de dépôts Autres opérations Total 1) Contreparties au Luxembourg : établissements de crédit PSF autres pays 2) Commissions payées (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.2.B. COMMISSIONNAIRES Informations statistiques AD HOC au __________ Nombre Opérations traitées au cours du mois dont : opérations traitées dans le cadre d'un mandat de gestion * Commissions perçues au cours du mois Commissions payées au cours du mois ( Montant (en €) ) / / * y compris les ordres exécutés dans le cadre d’un mandat de gestion discrétionnaire ( ) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  66. GERANTS DE FORTUNES Informations statistiques AD HOC au __________ Clients privés et OPC Montant (en €) Total des avoirs en gestion Clients privés et institutionnels Nombre Mandats de gestion de fortunes dont : mandats de gestion de fortunes discrétionnaire Total des avoirs en gestion dont : parts d’OPC gérés par le PSF actions et autres valeurs mobilières instruments dérivés (options, FRA, IRS, etc.) Commissions encaissées au cours du mois Commissions payées aux apporteurs d'affaires au cours du mois / / / / / / OPC gérés par le PSF Nombre Mandats de gestion d'OPC Total des avoirs en gestion dont : actions et autres valeurs mobilières instruments dérivés (options, FRA, IRS, etc.) Commissions encaissées au cours du mois Commissions rétrocédées au cours du mois Banques dépositaires des avoirs clients Banques dépositaires au Luxembourg Banques dépositaires à l'étranger dont en dehors de l’Union européenne Montant (en €) / / Montant (en €) / / / / / / Nombre Montant des avoirs clients (en €) Société: P Statut: Responsable: Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  67. PROFESSIONNELS INTERVENANT POUR LEUR PROPRE COMPTE AD HOC au _________ VENTILATION DU PORTEFEUILLE-TITRES ET DU PORTEFEUILLE-PARTICIPATIONS LIBELLE
  68. Valeurs mobilières à revenu fixe 1.
  69. Portefeuille des immobilisations financières 1.
  70. Portefeuille de négociation 1.
  71. Portefeuille de placement Sous-total
  72. DESIGNATION Valeur d'acquisition (en €) Valeur d'évaluation (en €) Plus-values non réalisées (en €) Moins-values non réalisées (en €) Corrections de valeur si dépréciation durable (en €) Société: P Statut: Responsable : Périodicité: mensuelle TABLEAU II.
  73. PROFESSIONNELS INTERVENANT POUR LEUR PROPRE COMPTE AD HOC au__________ VENTILATION DU PORTEFEUILLE-TITRES ET DU PORTEFEUILLE-PARTICIPATIONS LIBELLE
  74. Valeurs mobilières à revenu variable 2.
  75. Participations et parts dans des entreprises liées 2.
  76. Portefeuille de négociation 2.
  77. Portefeuille de placement Sous-total
  78. TOTAL GLOBAL (1+2) DESIGNATION Valeur d'acquisition (en €) Valeur d'évaluation (en €) Plus-values non réalisées (en €) Moins-values non réalisées (en €) Corrections de valeur si dépréciation durable (en €) Société: P Statut: Responsable: Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  79. DEPOSITAIRES PROFESSIONNELS DE TITRES Informations statistiques AD HOC au _________ Libellé Avoirs de tiers détenus en dépôt dont : titres autres instruments financiers Bond-Lending Montant (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  80. DISTRIBUTEURS DE PARTS D'OPC Informations statistiques AD HOC au ____________ I. PARTS DISTRIBUEES AU COURS DU MOIS NOMBRE total MONTANT total (en €) II. PARTS RACHETEES AU COURS DU MOIS NOMBRE total MONTANT total (en €) Commissions encaissées au cours du mois sur les parts distribuées et les parts rachetées (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  81. PRENEURS FERME Informations statistiques AD HOC au_____________ PRISE FERME DE TITRES AU COURS DU MOIS NOMBRE total de titres VALEUR D'ACQUISITION totale des titres (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  82. AGENTS DE TRANSFERT ET DE REGISTRE Informations statistiques AD HOC au __________ Nombre Nombre et actif net des OPC pour lesquels l’activité d’agent de transfert et de registre est effectuée dont nombre d’OPC luxembourgeois dont nombre d’OPC étrangers Nombre total de compartiments Montant (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  83. TENEURS DE MARCHE Informations statistiques AD HOC au__________ TITRES TRAITES AU COURS DU MOIS EN QUALITE DE TENEUR DE MARCHE NOMBRE total de titres VALEUR D'ACQUISITION OU PRIX DE VENTE total (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  84. PERSONNES EFFECTUANT DES OPERATIONS DE CHANGE-ESPECES Informations statistiques AD HOC au_________ Nombre d’opérations de change Opérations de change réalisées au cours du mois dont : opérations de change US$/€ au cours du mois Commissions encaissées au cours du mois Montant des opérations de change (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  85. RECOUVREMENT DE CREANCES Informations statistiques AD HOC au ________ Nombre de débiteurs pour lesquels le recouvrement est demandé Montant total des encours (en €) Nombre de clients demandant le recouvrement Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  86. PROFESSIONNELS EFFECTUANT DES OPERATIONS DE PRÊT Informations statistiques AD HOC au _________ Nombre de contrats Montant des encours (en €) Corrections de valeur (en €) Prêts accordés dont : leasing financier crédits hypothécaires affacturage autres DEBITEURS DONT LES ENCOURS SONT SUPERIEURS A 10% DES FONDS PROPRES DU PSF Nom du débiteur Montant des encours (en €) Secteur d'activité
  90. Total des annuités/factures impayées après 90 jours (en €) ________________ Corrections de valeur constituées (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  91. PROFESSIONNELS EFFECTUANT DU PRET DE TITRES Informations statistiques AD HOC au ________ Montant total des titres empruntés (en €) Montant total des titres prêtés (en €) Montant brut des positions ouvertes (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  92. PROFESSIONNELS EFFECTUANT DES SERVICES DE TRANSFERT DE FONDS Informations statistiques AD HOC au________ Nombre de transferts Transferts réalisés au cours du mois dont transferts effectués vers : -l’Afrique -l’Asie -l’Australie -l’Amérique Commissions encaissées au cours du mois / Montant (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  93. ADMINISTRATEURS DE FONDS COMMUNS D'EPARGNE Informations statistiques AD HOC au_________ Nombre de déposants Montants déposés (en €) Nombre Montants déposés (en €) Dépôts du fonds commun d'épargne Banques dépositaires - Etablissements de crédit dépositaires au Luxembourg - Etablissements de crédit dépositaires situés dans un autre pays membre de l’Union européenne Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  94. GESTIONNAIRES D'OPC NON COORDONNES Informations statistiques AD HOC au_________ Nombre Nombre de mandats de gestion Avoirs des OPC gérés Commissions encaissées au cours du mois / / Montant (en €) / Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  95. AGENTS DE COMMUNICATION A LA CLIENTELE Informations statistiques AD HOC au_________ Nombre Clients/Contrats dont : Services d'impression Services liés à Internet Services d'archivage Agrégation de données Centre d'Appel (Call Center) Autres Clients de droit luxembourgeois : établissements de crédit PSF OPC fonds de pension hors secteur financier de droit étranger : établissements de crédit PSF OPC fonds de pension hors secteur financier Montant des prestations facturées par service (en €) / Nombre Pourcentage par rapport au total des clients / / Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  96. AGENTS ADMINISTRATIFS DU SECTEUR FINANCIER Informations statistiques AD HOC au________ Nombre Montant des prestations facturées par service (en €) / Nombre Pourcentage par rapport au total des clients / Contrats de sous-traitance dont : Services de back-office Calcul VNI Autres services administratifs pour compte d’ OPC Autres Clients de droit luxembourgeois : établissements de crédit PSF OPC fonds de pension hors secteur financier de droit étranger : établissements de crédit PSF OPC fonds de pension hors secteur financier A joindre également : - Informations statistiques AD HOC Agents de communication à la clientèle / Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  97. OPERATEURS DE SYSTEMES INFORMATIQUES ET DE RESEAUX DE COMMUNICATION DU SECTEUR FINANCIER Informations statistiques AD HOC au ____________ Nombre Contrats de sous-traitance dont : Système informatique Réseau de communication Mise en place et maintenance des systèmes informatiques Hébergement site consultatif Hébergement site transactionnel Autres Montant des prestations facturées par service (en €) / Société : P Statut : Responsable : Périodicité : TABLEAU II.
  98. PROFESSIONNELS EFFECTUANT DES SERVICES DE CONSTITUTION ET DE GESTION DE SOCIETES Informations statistiques AD HOC au________ Nombre Nombre de sociétés de droit luxembourgeois constituées au cours du mois dont : Holding 29 Soparfi Autres Nombre de sociétés de droit luxembourgeois auxquelles le PSF a presté des services de gestion au cours du mois dont : Holding 29 Soparfi Autres Nombre de sociétés de droit étranger constituées au cours du mois Nombre de sociétés de droit étranger auxquelles le PSF a presté des services de gestion au cours du mois Relations bancaires des sociétés constituées Etablissements de crédit au Luxembourg Etablissements de crédit à l'étranger Relations bancaires des sociétés gérées Etablissements de crédit au Luxembourg Etablissements de crédit à l'étranger Société : P Responsable : Statut : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  99. DOMICILIATAIRES DE SOCIETES Informations statistiques AD HOC au_________ Nombre Nombre de sociétés de droit luxembourgeois domiciliées dont : Holding 29 Soparfi Autres Nombre de sociétés de droit étranger domiciliées Relations bancaires des sociétés domiciliées Etablissements de crédit au Luxembourg Etablissements de crédit à l'étranger A joindre également : - Informations statistiques AD HOC Professionnels effectuant des services de constitution et de gestion de sociétés Société : P Statut : Responsable : Périodicité mensuelle TABLEAU II.
  100. PROFESSIONNELS POUVANT EXERCER TOUTES LES ACTIVITES PERMISES PAR L'ARTICLE 28 DE LA LOI DU 15 DECEMBRE 2000 SUR LES SERVICES POSTAUX ET LES SERVICES FINANCIERS POSTAUX Informations statistiques AD HOC au_________ Nombre de déposants Dépôts clients Placement des avoirs de tiers Montant (en €) Comptes courants Comptes à terme Nombre de cartes de crédit émises Nombre de cartes postchèques émises Montant des dépôts (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité trimestrielle TABLEAU III.
  101. HORS-BILAN AU _____________ LIBELLE
  106. Passifs éventuels Garanties Autres Engagements Achats à terme d'actifs dont : valeurs mobilières Ventes à termes d'actifs dont : valeurs mobilières Règlement d'opérations au comptant Autres Opérations liées aux taux de change aux taux d'intérêt et à d'autres cours de marché 3.
  107. Opérations liées aux taux de change 3.
  108. Opérations liées aux taux d'intérêt 3.
  109. Opérations liées à d'autres cours du marché Fonctions de gestion et de prise ferme 4.
  110. Avoirs de tiers sous gestion de fortunes dont : valeurs mobilières 4.
  111. Prise ferme de titres 4.
  112. Autres Total Hors-Bilan MONTANT (en €) Société : P Statut : Responsable : Périodicité trimestrielle TABLEAU III.
  113. COMPTES DE PROFITS ET PERTES AU ____________________ MONTANT (en €) LIBELLE
  114. Intérêts perçus
  115. Intérêts payés
  116. Commissions perçues
  117. Commissions payées
  118. Autres produits d'exploitation
  119. Résultat brut
  120. Revenus de valeurs mobilières a) revenus de participations b) revenus d'autres valeurs mobilières c) revenus de participations ou de parts dans des entreprises liées
  121. Frais généraux administratifs 8.
  122. Frais de personnel Salaires et traitements Charges sociales dont charges sociales couvrant les pensions 8.
  123. Autres frais administratifs
  124. Corrections de valeur sur : 9.
  125. actifs incorporels et corporels 9.
  126. immobilisations financières et sur valeurs mobilières faisant partie de l'actif circulant 9.
  127. autres
  128. Reprises de corrections de valeur
  129. Provisions pour risques généraux
  130. Impôts sur le revenu provenant des activités ordinaires
  131. Résultat provenant des activités ordinaires après impôts
  132. Produits exceptionnels
  133. Charges exceptionnelles
  134. Résultat exceptionnel
  135. Impôts sur le résultat exceptionnel
  136. Autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus
  137. Résultat de l'exercice + + + + ( ( ( ) ) ) ( ( ( ( ) ) ) ) ( ( ) ) ( ) - - + +/+ +/+/-

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