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Nations Unies nomique et social Conseil économique \,Conseiléco { À) ve DA ECE ECE/RANS/SC.2/202 3/5 /TRANS/SC.2/2023/5

Nations Unies nomique et social Conseil économique \,Conseiléco { À) ve DA ECE ECE/RANS/SC.2/202 3/5 /TRANS/SC.2/2023/5 is p Distr. générale septembre 2023 4 septembre Français Français Original : anglais Commission économique pour l’Europe l’Europe économique pour Commission des transports intérieurs Comité des Groupe de travail des transports par chemin de fer Soixante-dix-septième session session Genève, 15-17 novembre 2023 de l’ordre du jour provisoire Point 6 de Nœuds de de transport transport ferroviaire international de de voyageurs voyageurs ferroviaire international Nœuds Propositions d’amendements d’amendements àà l’Accord l’Accord européen européen Propositions sur les grandes lignes internationales de chemin de fer Communication des Gouvernements belge et polonais II.. Introduction Introduction d’amendements à contient des L Lee présent présent document document contient des propositions propositions d’amendements à l’Accord l’Accord européen européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC), dont est convenu le Groupe soumis par de voyageurs. ferroviaire international d’experts d’experts des des nœuds nœuds de de transport transport ferroviaire international de voyageurs. IlIl est est soumis par les les Gouvernements Gouvernements belge belge et et polonais polonais pour pour examen examen par par les les Parties Parties contractantes contractantes àà l’AGC. l’AGC. d’amendements II. II. Propositions Propositions d’amendements 1.. 1 Préambule, remplacer Considérant que, pour renforcer les relations entre pays européens, européens, iill est essentiel essentiel de prévoir uunn plan plan coordonné coordonné d’aménagement d’aménagement et de construction construction de de lignes lignes de de chemin chemin de fer de fer et de prévoir adaptées aux besoins futurs dduu trafic international, adaptées par par Considérant que, pour renforcer les relations entre pays européens, européens, iill est essentiel essentiel de prévoir uunn plan plan coordonné coordonné d’aménagement d’aménagement et de construction construction de de lignes lignes de de chemin chemin de et fer et de fer et de prévoir gares adaptées duu trafic international, adaptées aux besoins futurs d de gares 2. Après l’article l’article 3, ajouter Après Article 3 bis Article 1. Les Parties Parties contractantes contractantes adoptent adoptent le le projet projet de de réseau réseau des nœuds de de transport transport des nœuds Les ferroviaire international de de voyageurs, voyageurs, tel tel que décrit à à l’annexe l’annexe III III du présent accord, qui que décrit ferroviaire international servira de plan coordonné pour pour l’harmonisation l’harmonisation de l’offre de de services transport de de de transport services de de l’offre voyageurs dans les grandes gares internationales. GE.23-16332 (F) 260923 290923 Merci de recycler GS : ECE/TRANS/SC.2/2023/5 2. L de transport ferroviaire international Lee réseau réseau des des nœuds nœuds de transport ferroviaire international de de voyageurs voyageurs réunit réunit les les grandes ferroviaire international de voyageurs grandes gares gares internationales. U Unn nœud nœud de de transport transport ferroviaire est ferroviaire d défini à est une une gare gare ferroviaire duu réseau réseau défini à l’annexe l’annexe II qui offre aux voyageurs des correspondances correspondances avec des destinations internationales, en plus de connexions avec des lignes ferroviaires nationales, transport et et d’autres transport. ferroviaires nationales, d’autres d’autres nœuds nœuds de de transport d’autres modes modes de de transport. 3. IIll a pour objet de faciliter les déplacements déplacements ferroviaires internationaux en offrant aux voyageurs services communs. voyageurs ainsi ainsi qu’aux qu’aux exploitants exploitants des des installations installations et et des des services communs. Article 3 ter Article Les ferroviaire international Les nœuds nœuds de de transport transport ferroviaire international de de voyageurs voyageurs visés visés àà l’article l’article 3 bis sont conformes conformes aux V du présent accord ou sont aux caractéristiques caractéristiques techniques techniques énoncées énoncées à à l’annexe l’annexe IIV seront mis seront mis en en conformité conformité lors lors de de travaux travaux d’amélioration d’amélioration exécutés exécutés en en application application de de programmes nationaux. 3. À À l’article l’article 12, remplacer L’annexe 1. L’annexe II II du présent accord pourra être amendée amendée suivant la procédure définie dans dans lle e présent article. 2. À la demande d’une tout amendement À la demande d’une Partie Partie contractante, contractante, tout amendement de de l’annexe l’annexe II II du présent accord proposé par cette Partie sera sera examiné par le Groupe de travail des des transports par chemin fer de chemin de de fer de llaa Commission Commission économique économique pour pour l’Europe. l’Europe. par par Les annexes IL, I V du présent accord pourront être amendées 1. II, III III e ett IV amendées suivant llaa procédure prescrite au présent article. 2 2.. À la demande d’une V du du À la demande d’une Partie Partie contractante, tout amendement des annexes II, II, III III et IIV présent accord proposé par cette Partie sera sera examiné par le Groupe de travail des des transports par fer de par chemin chemin de de fer de llaa Commission Commission économique économique pour pour l’Europe. l’Europe. 4. l’annexe II, II, ajouter Après l’annexe Annexe III III Réseau des nœuds de de transport transport ferroviaire ferroviaire international de voyageurs d’importance internationale 1. Laa liste liste des des nœuds nœuds figure le tableau tableau 1. L figure dans dans le Lee pays, pays, la la ville ville et et le le nœud nœud sont respectivement indiqués indiqués dans dans les les trois trois premières premières 2. L sont respectivement européennes d’importance internationale (lignes ferroviaires E E)) sur colonnes. Les lignes européennes lesquelles se trouve le le nœud, nœud, telles telles que que décrites décrites àà l’annexe l’annexe II,, sont indiquées dans la quatrième lesquelles se trouve correspondances disponibles avec d’autres modes de transports collectifs dans colonne. Les correspondances dans nœud concerné concerné sont indiquées dans la cinquième cinquième colonne. colonne. lle e nœud sont indiquées dans la Tableau 1 Liste des des nœuds nœuds de transport ferroviaire international de de voyageurs voyageurs Liste de transport ferroviaire international Correspondances Ligne(

  1. s)E possibles/prévues ferroviaire(
  2. s)E_possibles/prévues Pays Ville Nœud Nœud Allemagne Koln Koln Hauptbahnhof = E35, E43, E 10, E 20 E10, E20 Lignes Lignesinternationales, autres services ferroviaires, transports publics urbains 2 GE.23-16332 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Neeud Nœud Allemagne Koln Konrad Adenauer (aéroport) Allemagne Frankfurt Main Hauptbahnhof Ligne(
  3. s)Correspondances ferroviaire(
  4. s)E E possibles/prévues E35, E43, E10, E20 Autres services ferroviaires, transports publics urbains E43, E32, E40, E46 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Frankfurt Aéroport E43, E32, E40, E46 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Munchen Hauptbahnhof E43, E45 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Munchen International E43, E45 (aéroport) Autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Berlin Hauptbahnhof E51, E451, E55, E61, E18 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Allemagne Berlin Aachen Brandenburg (aéroport) Hauptbahnhof E51, E451, E55, E61, E18 publics urbains E10, E20 Lignes internationales, Autres services ferroviaires, transports autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Dresden Hauptbahnhof E30, E32, E55, E61 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Dresden Gare de l’aéroport l’aéroport E30, E32, E55, E61 Autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Düsseldorf Diisseldorf Hauptbahnhof E10, E20, E35 Lignes internationales et régionales, grandes grandes lignes nationales, transports publics urbains Allemagne Freiburg (Breisgau) Hauptbahnhof E35 Lignes internationales et régionales, grandes grandes lignes nationales, transports publics urbains GE.23-16332 3 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Nœud Nœud Ligne(
  5. s)Correspondances E possibles/prévues ferroviaire(
  6. s)E Allemagne Halle Hauptbahnhof E32, E451 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Hamburg Hauptbahnhof E10, E18, E45 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Hannover Hauptbahnhof E20, E45 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Karlsruhe Hauptbahnhof E30, E35, E42 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Leipzig Hauptbahnhof E32, E451 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Lübeck Liibeck Travemünde E10 Skandinavienkai Lignes internationales, transports publics urbains Allemagne Mannheim Hauptbahnhof E35, E40, E43 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Nürnberg Niirnberg Hauptbahnhof E45, E451 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Rostock Warnemünde E451 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Saarbriicken Saarbrücken Hauptbahnhof E40 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Allemagne Würzburg Hauptbahnhof E45 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Arménie Yerevan Gare centrale E693 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains 4 GE.23-16332 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Nœud Nœud Autriche Wien Hauptbahnhof Ligne(
  7. s)Correspondances ferroviaire(
  8. s)E E possibles/prévues E63, E65, E50 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Azerbaïdjan Azerbaidjan Baku Gare centrale E595, E694, Lignes internationales, autres services E60 autres services ferroviaires, transports publics urbains Bélarus Minsk Pasazyrski E20, E20/3 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Belgique Bruxelles Sud E15, E25, E20, E10 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Belgique Bruxelles Aéroport E15, E25, E20, E10 Lignes internationales et régionales, grandes grandes lignes nationales, transports publics urbains Belgique Antwerpen Centraal E15 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains, port Belgique Liège Guillemins E10, E20, E27 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Bosnie- Sarajevo Gare centrale E771 Herzégovine Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Bulgarie Sofia Gare centrale E855, E680 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Bulgarie Sofia International E855, E680 (aéroport) Croatie Zagreb Glavni Kolodvor Transports publics urbains E751, E753, Lignes internationales, E71, E70 autres autres services ferroviaires, transports publics urbains Danemark Kobenhavn Gare centrale E45 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains, aéroport, port GE.23-16332 5 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Nœud Neeud Ligne(
  9. s)Correspondances E possibles/prévues ferroviaire(
  10. s)E Danemark Kobenhavn Kastrup E45 (aéroport) Lignes internationales, autres services ferroviaires, transports publics urbains Danemark Fredericia Fredericia E20, E45 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Danemark Helsingor Helsingor Gare centrale (E55) (correspondance (correspondance avec le port) Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains, port Espagne Espagne Madrid Atocha E07, E053, E90 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Espagne Espagne Madrid Barajas (aéroport) E07, E053, E90 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Espagne Espagne Barcelona Sants E90 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Espagne Espagne Barcelona Aeroport del Prat (aéroport) E90 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Estonie Tallinn Gare d dee llaa Baltique E751, E753 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération Moskva Leningradsky E10 de d e Russie Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération Moskva Belorussky E12, E20 d e Russie de Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération Moskva Kazansky E24, E20 d e Russie de Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération de d e Russie Moskva Paveletsky E50 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains 6 GE.23-16332 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Neeud Nœud Ligne(
  11. s)Correspondances ferroviaire(
  12. s)E E possibles/prévues Fédération Moskva Yaroslavsky E10 de Russie Autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération Moskva Kievsky E95 d e Russie de Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération Moskva de d e Russie Domodedovo E50 (aéroport) Lignes régionales, transports publics urbains Fédération Moskva d e Russie de Sheremetyevo (aéroport) E12, E20 Autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération Moskva d e Russie de Vnukovo E95 (aéroport) Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération St. Petersburg Vitelbsky E10 de d e Russie Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération St. Petersburg Finlyandsky E10 d e Russie de Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération St. Petersburg Ladozhsky E10 d e Russie de Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération St. Petersburg Moskovsky E10 de d e Russie Autres services ferroviaires, transports publics urbains Fédération Kaliningrad Gare d duu Sud E20/3 d e Russie de Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Finlande Helsinki Gare centrale E10 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains, port Finlande Helsinki Vantaa Vantaa (aéroport) E10 Autres services ferroviaires, transports publics urbains France Paris Paris Gare d duu Nord E09, E051, E15 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains GE.23-16332 7 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Nœud Nœud Ligne(
  13. s)Correspondances E possibles/prévues ferroviaire(
  14. s)E France Paris Paris Gare ’Est Gare ddee ll’Est E40, E42 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains France Paris Paris Gare de Lyon E50, E70 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains France Paris Paris Charles de d e Gaulle (aéroport) E09, E051, E15 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains France Marseille Saint-Charles E15, E90 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains France Lille Europe E09 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains, aéroport France Strasbourg Strasbourg E25, E42 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains France Lyon Part-Dieu E15, E700 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains France Nice Nice Ville E90 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Géorgie Tbilisi Gare centrale E60, E692 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Géorgie Tbilisi Gare de l’aéroport l’aéroport E60, E692 Transports publics urbains Grèce Grece Thessaloniki Nouvelle gare ferroviaire de Thessalonique E85, E855 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transport public urbain Grèce Grece Athens Larissa E85 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains 8 GE.23-16332 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Neeud Nœud Hongrie Budapest Keleti Ligne(
  15. s)Correspondances ferroviaire(
  16. s)E E possibles/prévues E69, E71, E85, E50, E52, E56 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Irlande Dublin Connolly E03 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Italie Milan Centrale E25, E35 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Italie Milan Malpensa E25, E35 (aéroport) Autres services ferroviaires, transports publics urbains Italie Rome R ome Termini E35, E90 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Italie Rome R ome Fiumicino (aéroport) E35, E90 Autres services ferroviaires, transports publics urbains Kazakhstan Almaty Almaty-1 E50 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Lettonie Riga Gare centrale E14, E75 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Lituanie Kaunas Gare centrale E75, E20/3 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Lituanie Vilnius Gare centrale E20/3 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Lituanie Vilnius O r o Uostas Oro E20/3 (aéroport) Autres services services ferroviaires, transports publics urbains Luxembourg Luxembourg Gare centrale E25, E27 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Macédoine d u Nord du Nord Skopje Gare centrale E85 Lignes internationales, autres services ferroviaires GE.23-16332 9 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Nœud Nœud Ligne(
  17. s)Correspondances E possibles/prévues ferroviaire(
  18. s)E Moldova Chisinau Gare centrale E95 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Monténégro Podgorica Gare centrale E79 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Norvège Oslo Gare centrale E45 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Norvège Oslo Gardermoen E45 (aéroport) Autres services ferroviaires, transports publics urbains Ouzbékistan Tashkent duu Nord Gare d E60, E696 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transport public urbain Pays-Bas Amsterdam Centraal E15, E35 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Pays-Bas Rotterdam Centraal E15, E16 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Pays-Bas Schiphol Centraal (aéroport) E15, E16, E35 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Pologne Warszawa Gare centrale E65, E75, E20 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Pologne Warszawa Frederic Chopin, Okecie E65, E75, E20 (aéroport) Pologne Poznan Glowny Autres services ferroviaires, transports publics urbains E20, E59 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transport public urbain Pologne Gdansk Lech Walesa (aéroport) E65, E75, E20 Autres services ferroviaires, transports publics urbains, aéroport 10 GE.23-16332 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Nœud Nœud Ligne(
  19. s)Correspondances ferroviaire(
  20. s)E E possibles/prévues Portugal Lisboa Oriente E05, E90 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains République tchéque tchèque Praha Hlavni Nadrazi E55, E551, E61, E40 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Roumanie Bucuresti dee Nord Nord Gara d E95, E54, E56, E562 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Royaume-Uni Ashford International E03 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Royaume-Uni Belfast Belfast Lanyon Place E03 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Royaume-Uni Birmingham International E03 Autres services ferroviaires, transports publics urbains, aéroport Royaume-Uni Ebbsfleet Ebbsfleet E03 International Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Royaume-Uni London London Heathrow E03, E16 (aéroport) Autres services ferroviaires, transports publics urbains Royaume-Uni London London Gatwick (aéroport) E03, E16 Autres services ferroviaires, transports publics urbains Royaume-Uni London London St.Pancras E03, E16 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Royaume-Uni Manchester Manchester Aéroport E03 Autres services ferroviaires, transports publics urbains Serbie Beograd Gare centrale E85, E79, ERS, E66, E70 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Slovaquie Bratislava Gare principale E61, E63, E52 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains GE.23-16332 111 1 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Nœud Nœud Slovénie Ljubljana Gare centrale Ligne(
  21. s)Correspondances E possibles/prévues ferroviaire(
  22. s)E E65, E69, E70 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Suède Suede Stockholm Gare centrale E55, E61 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Suède Suede Stockholm Arlanda E55, E61 (aéroport) Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Suede Suède Malmo Gare centrale E55, E61 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains, port Suède Suede Helsingborg Gare centrale E55, E61 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains, port Suisse Basel Banhof E25, E35 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Suisse Bern Banhof E25, E50 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Suisse Genève Cornavin E50 Lignes régionales, grandes lignes nationales, transports publics urbains Suisse Geneva Aéroport E50 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Suisse Zurich Hauptbahnhof E50 Lignes régionales, grandes lignes nationales, transports publics urbains Suisse Zurich Aéroport E50 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Türkiye Istanbul Sirkeci Gar E70 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains 12 GE.23-16332 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 Pays Ville Nœud Nœud Ligne(
  23. s)Correspondances ferroviaire(
  24. s)E_possibles/prévues E possibles/prévues Türkiye Istanbul HalKah E70 Autres services ferroviaires, transports publics urbains Türkiye Ankara Ankara Gar E70 Autres services ferroviaires, transports publics urbains Türkiye Ankara Ankara Turkménistan ~~ Ashgabat YHT Y HT E70 Lignes internationales, autres services autres services ferroviaires, transports publics urbains Gare centrale E60 Lignes internationales et régionales, grandes grandes lignes nationales, transports publics urbains Ukraine Ukraine Kiev Kiev Pasazhyrskyi E30, E95 Lignes internationales, transports publics urbains Ukraine Ukraine Kiev Kiev Boryspil (aéroport) Ukraine Ukraine Lvov Holovnyi E30, E95 Autres services ferroviaires, transports publics urbains E 851, E 30, E851, E30, Lignes internationales, E 50 E50 autres services ferroviaires 5. III, ajouter Après la nouvelle annexe III, Annexe IIV V d’un nœud Principaux paramètres au cahier des des charges d ’ u n nœud de transport ferroviaire international de voyageurs Les principaux paramètres à porter au cahier des des charges charges d’un nœud de transport nœud de transport ferroviaire ») concernent ferroviaire international de voyageurs (ci-après « nœud nœud de de transport transport ferroviaire les trois catégories suivantes : les installations en gare destinées destinées aux voyageurs, lla a connectivité et l’accessibilité pour les voyageurs internationaux et les infrastructures nécessaires des chemins de fer. L donnée à la nécessaires pour les exploitants des Laa priorité doit être donnée dans la section À accessibles satisfaction des des paramètres définis dans A : « Installations des des gares gares accessibles aux voyageurs » et dans dans llaa section B : « Connectivité et accessibilité pour les voyageurs internationaux », tandis que les paramètres paramètres identifiés dans dans la section C : « Infrastructures nécessaires aux exploitants des chemins d dee fer » doivent être fournis, le cas échéant, afin ddee faciliter les services ferroviaires internationaux. A. Installations en gare destinées destinées aux voyageurs Les ferroviaire doivent doivent être équipés d’installations d’installations destinées destinées aux Les nœuds nœuds de de transport transport ferroviaire être équipés voyageurs qui répondent aux besoins de ces ces derniers. Les installations nécessaires nécessaires sont répertoriées dans dans llaa présente présente section. GE.23-16332 13 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 1. Sûreté et sécurité personnelles Dans ferroviaire, il d’assurer uunn niveau de sûreté sûreté Dans uunn nœud nœud de de transport transport ferroviaire, il importe importe d’assurer niveau approprié approprié de et de sécurité, sécurité, conformément conformément à a u moyen, entre autres, et de à la la réglementation réglementation nationale, nationale, au moyen, entre autres, d’un d’un éclairage suffisant, de caméras de surveillance et sécurité disponible et d’un d’un personnel personnel de de sécurité disponible et et visible, visible, pour des voyageurs d’ouverture du du nœud. pour assurer assurer le le confort confort des voyageurs pendant pendant la la totalité totalité des des heures heures d’ouverture nœud. 2. Espaces d’attente U ferroviaire devrait des espaces d’attente bien conçus, Unn nœud nœud de de transport transport ferroviaire devrait comporter comporter des espaces d’attente attrayants et confortables, et de taille adaptée sans adaptée à llaa fonction et à la complexité de llaa gare, sans que cela n’entraîne des coûts supplémentaires à supporter pour les détenteurs de billets. Ces équipés des Ces espaces espaces devraient être confortables pour les voyageurs, équipés des commodités qui s’imposent, notamment de sanitaires, et, si possible, disposer de bornes de recharge. Ils devraient comporter suffisamment de sièges pour les personnes âgées et les personnes personnes âgées personnes à mobilité réduite ayant agencés de manière conforme à ayant besoin besoin d’assistance. d’assistance. Ils devraient être agencés lla a législation nationale. 3. Sanitaires Dans d e transport ferroviaire, des sanitaires librement accessibles, dont u Dans uunn nœud nœud de transport ferroviaire, unn nombre minimal réservé aux personnes personnes à mobilité réduite, devraient être mis à la disposition des des voyageurs afin de garantir une bonne qualité de service. 4. Billetterie Billetterie Dans ferroviaire, les Dans uunn nœud nœud de de transport transport ferroviaire, les installations installations d’achat d’achat et de retrait de billets dotées accessibles à tous les voyageurs, dotées en personnel devraient être aisément disponibles et accessibles notamment aux personnes à mobilité réduite. 5. Service d’information des voyageurs Dans ferroviaire, le service d’information accessible Dans uunn nœud nœud de de transport transport ferroviaire, le service d’information devrait être accessible à tous et renseigner les voyageurs nationaux et internationaux en plusieurs langues sur tous les services ferroviaires pertinents (ci-après « services ferroviaires »), les installations en gare et les autres autres moyens de transport disponibles à l’intérieur et à l’extérieur de llaa gare. Une procédure claire devrait être en place pour traiter les demandes demandes des des voyageurs en cas de retard important o ouu de correspondance manquée. E sus de la ou des Enn sus des langues nationales concernées concernées et de l’anglais, la signalisation devrait être affichée en plusieurs autres autres langues, llee cas cas échéant. échéant. À À cet égard, une attention particulière devrait être accordée accordée aux besoins des personnes personnes à mobilité réduite. 6. Assistance aux voyageurs à mobilité réduite Des services d’assistance d’assistance aux personnes personnes à mobilité réduite (assurés par les exploitants disponibles dans ferroviaires oouu les gestionnaires des gares) devraient être être disponibles dans tous tous les les nœuds nœuds de de transport pour faciliter la montée à bord et la descente descente du train, ainsi que la mobilité de ces ces personnes des gares personnes dans dans la gare. Les exploitants ferroviaires oouu les gestionnaires des gares devraient être en mesure d’assurer la montée à bord et la descente des personnes descente du train des personnes à mobilité réduite au moyen d’équipements disponibles, adéquats adéquats et fonctionnels. 7. Connexion sans Connexion sans fil Une connexion sans sans fil devrait être accessible accessible aux voyageurs en tout tout point point dduu nœud nœud de de transport transport ferroviaire. 8. Services non essentiels (services haut de gamme) Dans ferroviaire, en des services services de des services services Dans uunn nœud nœud de de transport transport ferroviaire, en plus plus des de base, base, des supplémentaires à la carte, non essentiels, essentiels, devraient être proposés supplémentaires proposés aux voyageurs. 14 GE.23-16332 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 9. Commerces (restaurants, etc.) Pour aux besoins de transport ferroviaire devrait Pour répondre répondre aux besoins des des voyageurs, voyageurs, uunn nœud nœud de transport ferroviaire devrait comporter suffisamment de points de vente de nourriture et d’accessoires. 10. Eau potable Dans ferroviaire, uunn accès Dans uunn nœud nœud de de transport transport ferroviaire, accès suffisant à l’eau potable devrait être fourni. B.. B Interconnexion et accessibilité pour les voyageurs internationaux essentielles pour pour que que llee nœud nœud de L’interconnexion et l’accessibilité sont sont essentielles de transport ferroviaire joue son rôle de pôle d’intermodalité. LLe nœud de de transport transport devrait devrait pour pour cela cela offrir offrir e nœud des liaisons avec des des services des services de transport internationaux, régionaux ou nationaux à longue paramètres à inscrire au cahier des des distance, ainsi qu’avec les transports publics urbains. Les paramètres charges dans dans ce domaine sont répertoriés dans dans la présente présente section. charges 1. Accès aux transports publics urbains Unn nœud nœud de de transport transport ferroviaire unn accès accès simple qualité aux aux U ferroviaire devrait devrait offrir offrir u simple et et de de qualité des transports publics et les informations sur ces ces transports publics urbains. Les billets des plusieurs langues. Les moyens de transport transports devraient également être disponibles en enplusieurs être indiqués indiqués au au moyen moyen d’une d’une signalétique disponibles devraient devraient être signalétique appropriée. appropriée. 2.. 2 Taxis Dans uunn nœud nœud de transport ferroviaire, des taxis et autres autres services Dans services similaires devraient être disponibles. 3. Stationnement pour les moyens de transport privés Unn nœud nœud de de transport transport ferroviaire offrir des des aires aires de de stationnement pour les les U ferroviaire devrait devrait offrir stationnement pour partagés, y compris pour les moyens de mobilité active, moyens de transport privés et partagés, Unn nombre minimal d’aires compte tenu de la législation et des besoins nationaux et locaux. U réservées aux voyageurs à mobilité réduite devrait y être prévu. de stationnement réservées 4. Liaisons avec les ports et les aéroports dans la zone de desserte Lorsqu’il est situé dans desserte de services aéroportuaires ou portuaires, unn nœud nœud de de transport devrait également accès à ces ces services. u transport devrait également offrir offrir uunn accès C.. C Infrastructure nécessaire pour les exploitants ferroviaires Dans uunn nœud nœud de de transport les principaux principaux prestataires prestataires de de services les Dans transport ferroviaire, ferroviaire, les services sont sont les unn service de qualité aux voyageurs exploitants ferroviaires eux-mêmes. Pour fournir u internationaux, les exploitants ferroviaires ont besoin d’un certain niveau de service. Onn trouvera dans dans la présente présente section une liste d’éléments clefs pour les exploitants O ferroviaires. E Enn fonction dduu cadre juridique réglementaire relatif à l’accès au marché pour les des frontières par les voyageurs, les exploitants de chemins de fer et au franchissement des conditions d’accès suivantes pour les exploitants internationaux de chemins de fer peuvent s’avérer pertinentes. 1. unn dépôt de maintenance Accès à u Une installation installation de de maintenance maintenance devrait devrait être mise àà disposition disposition àà proximité proximité du du nœud nœud Une être mise de transport afin de permettre la préparation du matériel roulant pour les trajets internationaux. GE.23-16332 155 1 ECE/TRANS/SC.2/2023/5 » 2. dee stationnement d duu matériel roulant Installations d Des aires aires de stationnement stationnement du matériel roulant devraient être accessibles dans être accessibles dans les nœuds de transport nœuds de transport ferroviaire ou à proximité de ceux-ci pour permettre une rotation efficace du matériel roulant. Ces Ces aires pourraient également accueillir les opérations d’attelage et de dételage dételage dduu matériel. 3. Autres services auxiliaires U approprié à Unn accès accès approprié à d’autres d’autres services auxiliaires, tels que le préchauffage et la climatisation des des trains ainsi que les moyens nécessaires nécessaires à l’approvisionnement en eau eau des des trains effectuant une liaison internationale et au fonctionnement du service de restauration à bord, devrait également être assuré dans le ferroviaire o assuré dans le nœud nœud de de transport transport ferroviaire ouu àà proximité. proximité. 4. Nombre de voies et de quais affectés au a u transport international de voyageurs Dans ferroviaire, u sillons Dans uunn nœud nœud de de transport transport ferroviaire, unn nombre nombre minimal minimal de de voies voies (ou (ou de de sillons horaires) devrait être réservé au transport international de voyageurs afin de faciliter ce dernier. 5. Contrôle des douanes, des passeports et des frontières Des installations suffisantes suffisantes de contrôle de la sécurité, sécurité, des des douanes douanes et des des passeports passeports doivent être mises en place dans les place dans les nœuds, nœuds, de de manière manière àà tenir tenir compte compte de de la la nature nature internationale des services, lorsque la législation nationale l’exige. 16 GE.23-16332

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