Règlement grand-ducal instituant un ensemble de régimes d'aides pour la sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural Ministère initiateur: Mi

(4); Vu l'article 11 de la loi modifiée du 3 août 2005 concernant le partenariat entre les syndicats de communes et l'Etat et la restructuration de la démarche scientifique en matière de protection de la nature et des ressources naturelles; Vu l'article 46 la loi du 27 juin 2016 concernant le soutien au développement durable des zones rurales; Vu l'avis de la Chambre d'agriculture; Notre Conseil d'Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Environnement, Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des Consommateurs, et de Notre Ministre des Finances et après délibération du Gouvernement en conseil; Arrêtons : CHAPITRE jer - GENERALITES Art. 1er.- II est institué un ensemble de régimes d'aides pour la mise en ceuvre de programmes de sauvegarde de la diversité biologique par des mesures de conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages menacées. Art. 2.- Peuvent bénéficier des régimes d'aides visés à l'article ler tous les gestionnaires de terres opérant dans le secteur de la production agricole primaire en milieu rural, à l'exception des collectivités publiques communales et étatiques. Ne peuvent pas bénéficier des régimes d'aides les exploitations agricoles en difficulté ou faisant l'objet d'une injonction de récupération à la suite d'une décision antérieure de la Commission déclarant les aides illégales et incompatibles avec le marché intérieur. Les bénéficiaires doivent respecter, sur l'ensemble des terrains qu'ils exploitent, les exigences de la conditionnalité : les exigences réglementaires en matière de gestion et les normes relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales des terres établies conformément aux articles 93 et 94 du règlement (UE) modifié n°1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune et abrogeant les règlements (CEE) n°352/78, (CE) n°165/94, (CE) n°2799/98, (CE) n°814/2000, (CE) n°1200/2005 et n°485/2008 du Conseil. Ils doivent notamment éviter tout sur- et souspâturage. 4, Place de l'Europe L-1499 Luxembourg Tél (+352) 247-86824 Fax (+352) 40 04. 10 Adresse postale L-2918 Luxembourg www.emwelt.lu www.gouvernement.lu 1 Les bénéficiaires s'engagent à respecter les conditions générales suivantes sur toutes les parcelles, bordures et autres surfaces faisant l'objet des aides visées à l'article 1er : - interdiction de modifier le régime hydrique du fonds par des aménagements tels que des fossés, tranchées, drains et rigoles ou par des mesures d'irrigation ; - interdiction de procéder à l'épandage de fertilisants et de pesticides ; Art. 3.- Sans préjudice d'autres dispositions du présent règlement, les régimes d'aides visés à l'article 1er peuvent être applicables aux fonds situés : 1. en zone verte :

1. a)ceux: à l'intérieur des zones déclarées protégées en vertu des chapitres 5, 6 et 7 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles ; hébergeant des habitats de l'annexe I de la loi modifiée du 19 janvier 2004 précitée ou des biotopes repris dans le cadastre des biotopes en vertu du plan national pour la protection de la nature de 2007 ; à l'intérieur des zones humides d'importance internationale (loi du 25 février 1998 portant approbation de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux signée à Ramsar le 2 février 1971, telle qu'amendée par le Protocole de Paris du 3 décembre 1982 et par la Conférence des Parties contractantes, le 28 mai 1987) ; à l'intérieur des zones de protection d'eau potable en vertu de l'article 44 de la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l'eau ; et
2. b)à titre subsidiaire, ceux à l'extérieur des zones énumérées sous
3. a)à condition que : - ces fonds spécifiques abritent au moins une des espèces animales menacées, figurant à l'annexe I, même si ce n'est que pour une certaine période de leur développement, ou - ces fonds spécifiques soient colonisés par des espèces végétales menacées, figurant à l'annexe II, ou des plans d'action "habitat" respectivement "espèce" arrêtés par le ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement stipulent que des mesures au sens du présent règlement sont à réaliser sur ces surfaces ; une évaluation écrite relative à la surface faisant l'objet de la demande et établie selon des critères définis par l'Administration de la Nature et des Forêts et l'Administration des Services techniques de l'Agriculture, doit être annexée au contrat de gestion prévu à l'article 15. Pour les fonds tombant sous le champ d'application du point b, sur base de cette évaluation, la commission instituée par l'article 42 du présent règlement émet un avis conforme sur l'éligibilité de la demande en question. 2. à l'extérieur de la zone verte si ces fonds abritent des espèces faunistiques et floristiques figurant aux annexes I et II. Dans ce cas, une évaluation écrite relative à la surface faisant l'objet de la demande est établie selon des critères définis par l'Administration de la nature et des forêts et l'Administration des Services techniques de l'Agriculture, doit être annexée au contrat de gestion prévu à l'article 18. Sur base de cette évaluation, la commission instituée par larticle 42 du présent règlement émet un avis conforme sur l'éligibilité de la demande en question. 2 CHAPITRE 2 - Programmes pour les espèces animales et végétales menacées en milieu rural Section 1 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs Art. 4.- II est institué un régime d'aides destiné à conserver et restaurer les biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs, présentant encore un cortège typique d'espèces des alliances appartenant à une ou plusieurs des classes phytosociologiques précisées ci-après : Scheuchzerio-Caricetea nigrae (Kleinseggensümpfe und -riede) . Caricion nigrae (Kleinseggenriede bodensaurer Standorte); Calluno-Ulicetea (Borstgrasrasen und Zwergstrauchheiden) : Violion caninae (Borstgrasrasen der planaren bis montanen Stufe); Festuco-Brometea (Trocken- und Halbtrockenrasen) : Brom ion erecti (TrespenHalbtrockenrasen); Molinio-Arrhenatheretea (Kulturgrasland- (Grünland-Gesellschaften)) : Molinion caeruleae (Pfeifengraswiesen), Calthion palustris (Sumpfdotterblumen-Gesellschaften), Arrhenatherion elatioris (Tieflagenfrischwiesen, Glatthaferwiesen), Cynosurion cristati (Fettweiden), PolygonoTrisetion (Gebirgs-Frischwiesen); Potentillo-Polygonetalia (Flutrasen): Potentillion anserinae (Flut- und Kriechrasengesellschaften). Art. 5.- Pour bénéficier du régime d'aides de l'article 4, les exploitants s'engagent à respecter les conditions suivantes : - utilisation obligatoire des foins, soit pour l'affouragement ou comme litière, soit pour la valorisation énergétique ou pour le compostage ; - respect du mode de gestion déterminé par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement en fonction de la situation spécifique et du but à atteindre, en déterminant les mesures ou combinaisons de mesures qui s'imposent et qui sont prévues à l'annexe 111 ; - report du délai du fauchage et/ou de pâturage si une espèce menacée de l'avifaune, figurant à l'annexe I, niche encore sur la surface à la date prévue pour le premier fauchage. Cette prestation supplémentaire est sujet à indemnisation conformément aux dispositions de l'annexe 111 ; Toutes les terres agricoles doivent être maintenues en bonnes conditions agronomiques: la prolifération de mauvaises herbes telles que les orties, oseilles, chardons, fougères, bromes, séneçons de Jacob, berces communes, millets et folles avoines ainsi que l'envahissement par des espèces ligneuses, doit être évitée. La lutte contre la prolifération des mauvaises herbes doit être effective à partir d'un seuil de:
4. a)chardons (Cirsium arvense Ackerkratzdistel et Carduus crispus Krause Ringdistel) et séneçon de Jacob (Senecio jacobaea Jakobs-Kreuzkraut) à partir d'une couverture de 25% de la surface ou des places comprenant une surface supérieure à 1 are;
5. b)orties (Urtica dioica Grope Brennnessel), oseilles (Rumex obtusifolius Stumpfblâttriger Ampfer, Rumex crispus Krauser Ampfer, Rumex conglomeratus Knâuel-Ampfer), fougères (Pteridium aquilinum Adlerfarn), bromes, berces communes, millets et folles avoines à partir d'une couverture de 25% de la surface ou des places comprenant une surface supérieure à 2,5 ares. Le dépassement des seuils ci-avant doit être déclaré à l'Administration des Services techniques de l'Agriculture. La lutte contre les mauvaises herbes doit se faire avec des moyens mécaniques et être limitée sur les parties de terrain envahies par les espèces mentionnées ci-avant. L'administration de la Nature et des Forêts et l'Administration de des Services techniques de l'Agriculture peuvent spécifier les détails de la lutte mécanique contres certaines mauvaises herbes. 3 Les modalités de pâturage des cas de figure 1.2, 1 .3 et 1 .4 prévus à l'annexe III peuvent être adaptées au cas par cas dans l'intérêt de la biodiversité sous réserve de l'accord du Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement et sur avis de la commission prévue à l'article 22. La convention de gestion prévue à l'article 1 5 spécifie les condtions et modalités du présent article. Section 2 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées liées aux cultures champêtres Art. 6.- II est institué un régime d'aides destiné à conserver et à restaurer les biocénoses végétales menacées du Secalietea (Getreideunkrautfluren) et marquées comrne telles à l'annexe II ainsi qu'à rétablir ou optimiser les habitats des espèces animales liées aux cultures champêtres et figurant à l'annexe I. Art. 7.- Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement détermine le mode de gestion, en fonction de la situation spécifique et de la finalité de la mesure, parmi les cas de figure tels que définis dans l'annexe III ci-après. Par dérogation aux dispositions de l'article 3, toutes les conditions de l'article 3, 1 ,
6. b)ne doivent pas être réunies pour être éligibles pour les programmes du présent article. La convention de gestion prévue à l'article 1 5 spécifie les conditions et modalités du présent article. Section 3 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées liées aux pelouses sèches, landes, marécages et tourbières Art. 8.- II est institué un régime d'aides destiné à restaurer et à conserver les biocénoses menacées du Festuco-Brometea (Kalk-Magerrasen), Nardo-Callunetea (Borstgras- und Zwergstrauchheiden), Phragmitetea (Röhrichte und Grossseggen-Sümpfe), Molinion (Pfeifengras-Streuwiesen) et du Scheuchzerio-Caricetea nigrae (Niedermoor- und Schlenkengesellschaften). Les associations phytosociologiques appartenant aux classes ci-avant sont généralement limitées aux pelouses sèches, surfaces pionnières, landes, marécages et tourbières. Ce programme vise à sauvegarder ou à restaurer l'aspect ouvert de ces habitats par des mesures initiales de restauration, suivies d'un entretien ou d'une exploitation adaptée. Art. 9.- En vue de bénéficier du régime d'aides de l'article 8, les exploitants s'engagent à respecter les mesures de protection déterminées par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement détermine le mode de gestion, en fonction de la situation spécifique et du but de protection à assurer, parmi les cas de figure tels que définis dans l'annexe III. Les modalités détaillées font l'objet de la convention de gestion prévue à l'article 1 5, Section 4 - Programme pour la conservation et la restauration de la flore et de la faune des bordures et bandes en friche liées aux prairies et aux cours d'eaux et eaux stagnantes Art. 10.- II est institué un régime d'aides destiné à conserver et restaurer : 4 1) les biocénoses présentant un cortège typique d'espèces des alliances appartenant à une ou plusieurs des classes phytosociologiques précisées ci-après : Biocénoses liées aux terrains incultes et aux cours et plans d'eau - Chenopodietea (Ruderalgesellschaften und verwandte Acker- und Gartenunkraut-Gesellschaften) : Sisymbrion,Onopordion, Dauco-Melilotion, Fumario-Euphorbion, Spergulo-Oxalidion, - Artemisitea (Ausdauernde Stickstoff-Krautfluren) : Arction, Calystegion, Geo-Alliarion, Aegopodion, - Agropyretea (Quecken-Trockenpioniergesellschaften) : Convolvulo-Agropyrion, - Plantaginetea (Tritt- und Flutrasen) : Polygonion avicularis, Agropyron-Rumicion, - Sedo-Scleranthetea (Lockere Sand- und Felsrasen) : Alysso-Sedion albi, Thero-Airion, - Trifolio-Geranietea (Staudensäume an Gehölzen) : Trifolion medii, Geranion sanguinei, - Querco-Fagetea (Reichere Laubwälder und Gebüsche) : Prunion spinosae, Berberidion, Cytision scoparii, Alno-Ulmion. - Phragmito-Magnocaricetea (Sewasserröhrichte und GrofIseggensümpfe): Phragmition, Sparganio-Glycerion fluitantis, Magnocaricion ; - Montia-Cardaminetea (Schaumkraut-Quellfluren) : Cardaminio-Montion ; - Salicetea purpurea (Purpuweiden-Gebüsch- und Waldgesellschaften, Weiden- Auengehölze) : Salicion albae ; - Alnetea glutinosae (Schwarzerlen-Bruchwald-Gesellschaften) : Alnion glutinosae, Salicion cinereae - Molinio-Arrhenatheretea (Kulturgrasland- (Grünland-Gesellschaften)) : Molinion caeruleae, Filipendulion ulmariae, Juncion acutiflori, Calthion palustris; - Ranunculion fluitantis (flutende Hahnenfup-Gesellschaften) 2) la faune typique des milieux linéaires et richement structurés dont insectes, micromammifères et petit gibier ainsi que leurs prédateurs dont oiseaux insectivores, rapaces et petits carnivores. Ce programme vise la conservation et l'aménagement de friches et de bandes de protection ainsi que l'aménagement de bordures de cours d'eau et d'eaux stagnantes constituant un maillage de biotopes dans des campagnes cultivées. Art. 11.- Pour bénéficier du régime d'aides de larticie 10, les exploitants et gestionnaires s'engagent à respecter les modalités définies dans les cas de figure définis dans l'annexe 111. La convention de gestion prévue à l'article 15 spécifie les conditions et modalités du présent article. Section 5 - Programme pour la conservation et la restauration des blocénoses menacées liées aux murs de soutènement secs Art. 12.-11 est institué un régime d'aides destiné à favoriser la reconstruction et la restauration des murs secs en milieu rural et viticole. Cette aide à l'investissement a pour but de restaurer ces éléments traditionnels du paysage rural et viticole à haute valeur naturelle et écologique. Art. 13.- Pour bénéficier du régime d'aides de l'article 12, les exploitants et gestionnaires s'engagent à respecter les modalités définies dans les cas de figure définis dans l'annexe 111. Les murs secs restaurés ou reconstruits sont à considérer comme biotope et tombent sous le champ d'application de l'article 17 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles. 5 La convention de gestion prévue à l'article 15 spécifie les conditions et modalités du présent article. CHAPITRE 3 - Demandes et mesures d'exécution Art, 14.- L'Administration de la Nature et des Forêts est compétente en matière d'exécution des régimes d'aides prévus au présent règlement. Ses tâches comprennent l'identification et la sélection des sites, la proposition des modes de gestion et des conditions d'exploitation, le suivi des contrats et le contrôle des engagements, ainsi que le monitoring scientifique moyennant des inventaires de la flore et de la faune. L'Administration des Services techniques de l'Agriculture est chargée du contrôle administratif des régimes d'aides. L'Unité de contrôle du Ministère de de l'Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des Consommateurs est habilitée à contrôler le suivi des contrats, le respect des engagements ainsi que le respect des dispositions du présent règlement. Les Syndicats de Parcs naturels et les Syndicats de Communes, ayant comme attribution la protection de la nature, conformément aux programmes annuels arrêtés, en vertu de la loi du 3 août 2005 précitée, par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement, contribuent à la promotion et à la mise en ceuvre technique des régimes d'aides prévus au présent règlement. Art. 15.-

(1)En vue d'obtenir une ou plusieurs aides prévues par le présent règlement, l'intéressé adresse, préalablement à l'exécution de toute mesure de conservation, une demande écrite au Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. La demande doit contenir le nom du demandeur, la taille de l'exploitation agricole, une description de la mesure visée, mentionnant le site, la date de début et la durée du contrat ainsi que le montant de l'aide. La date limite pour la présentation de la demande d'aide est fixée au 1ler octobre. La demande est accompagnée d'un extrait de plan topographique, avec indication des fonds faisant l'objet de mesures de conservation. Un accusé de réception en est adressé au demandeur. Sauf cas de force majeure et circonstances exceptionnelles au sens de l'article 2, paragraphe 2 du règlement (UE) n°1306/2013, l'introduction de la demande après la date fixée entraîne, pour la première année de l'engagement, une réduction de 1% par jour ouvrable de retard. Au-delà de vingt-cinq jours ouvrables aucune aide n'est payée pour l'année culturale en cause. Par dérogation, et pour l'année calendrière 2017, la demande peut être introduite dans un délai de quatre mois suivant l'entrée en vigueur du présent règlement grand-ducal. Les personnes qui ont manifesté leur intérêt auprès de l'Administration de la Nature et des Forêts sous la forme d'une demande provisoire introduite avant le 1 er janvier 2016 peuvent bénéficier de l'aide au titre de l'année calendrière 2016.

(2)Les aides sont accordées en vertu de conventions de gestion, à conclure sur base volontaire entre les exploitants ou gestionnaires de fonds en milieu rural et les Ministres ayant dans leurs attributions l'agriculture et l'environnement pour les régimes d'aides. Ces conventions définissent les conditions spécifiques d'exploitation ou de gestion, garantissant l'objectif de protection recherché, ainsi que le montant de l'aide correspondante.

(3)Les conventions sont conclues sur la base des conditions déterminées aux chapitres 2 du présent règlement pour une durée de cinq ans, à l'exception de la convention conclue en vertu de l'article 4, cas de figure 1.4 variante 1) de l'annexe III, qui porte obligatoirement sur une durée de 7 ans, si l'aide est octroyée conjointement avec celle du cas de figure 1.4 variante 2. 6 Les aides attribuées en vertu de l'article 4, cas de figure 1.4 variante 2) et de l'article 12 consistent en des aides à l'investissement unique.

(4)Ne sont pas éligibles aux régimes d'aides du présent règlement, les demandes d'aide engageant un montant annuel inférieur ou égal à 100 euros par an par bénéficiaire. Art. 16.- Les subventions pour les régimes d'aides sont allouées conjointement par les Ministres ayant l'agriculture et l'environnement dans leurs attributions. Les aides sont versées, pendant la période de l'engagement, après la fin de chaque période de douze mois, calculée à partir du début de l'engagement, sur base d'un formulaire à introduire par le bénéficiaire pendant chaque année culturale. Sauf cas de force majeure, l'introduction tardive de la demande de paiement donne lieu à une réduction de un pour cent par jour ouvrable du montant de l'aide. Au-delà de vingt-cinq jours ouvrables aucune aide n'est payée pour l'année culturale en cause. Le payement de l'aide prévue à l'article 12 se fait à l'achèvement des travaux de reconstruction ou de restauration et sur présentation des pièces d'appui certifiant la mise en ceuvre de la mesure selon les règles de l'art endéans un délai de trois ans suite à l'accord initial. L'aide n'est pas cumulable avec d'autres aides non productives. Les informations relatives aux aides de plus de 60000 euros par bénéficiaire par année sont publiées annuellement sur un site internet consacré aux aides d'État. Art. 17.- Les régimes d'aides ne peuvent être cumulés avec des payements destinés à fournir un financement supplémentaire pour le développement rural bénéficiant d'un soutien de l'Union à tout moment pendant la période de programmation ainsi qu'avec des aides ad hoc, des aides de minimis et d'autres aides d'Etat pour autant que ces aides portent sur des coûts admissibles identiques. Les régimes d'aide ne peuvent être cumulés sur une même parcelle ou partie de parcelle avec les aides prévues aux chapitres 4, 6, 7 et 8 du règlement grand-ducal du XX instituant des régimes d'aide en faveur de méthodes de production agricole respectueuses de l'environnement. Aucune aide du présent régime d'aide ne peut être accordée pour des engagements couverts par l'aide en faveur de l'agriculture biologique prévue par le chapitre 2 du règlement grand-ducal du XX instituant des régimes d'aide en faveur de méthodes de production agricole respectueuses de l'environnement. Art. 18.-

(1)Le demandeur doit s'engager :

1. a)à fournir les renseignements et documents jugés nécessaires par le ministre compétent dans l'intérêt du suivi et du contrôle des conventions ;
2. b)à participer à au moins une réunion d'information et de formation, qui sont offertes par l'Administration de la Nature et des Forêts ou autres acteurs dûment approuvés par celle-ci, si le montant des aides reçues dépasse le seuil de 2.500 euros par an.

(2)Le contrôle des informations à fournir par les demandeurs d'aides et le contrôle du respect de leurs obligations se font sur base : des données disponibles dans le cadre du système intégré de gestion et de contrôle prévu par la réglementation communautaire ; des données disponibles dans la base de données informatisée, prévue par le règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine ; de contrôles sur place. 7 Art. 19.- La transformation d'un engagement dans le cadre du présent règlement en un autre engagement peut être autorisée conjointement par les ministres ayant l'agriculture et l'environnement dans leurs attributions sur avis de la commission prévue à l'article 22 au cours de la période d'engagement à condition qu'un tel transfert implique des avantages environnementaux certains et que l'engagement existant soit renforcé de manière significative. Les modalités d'une telle transformation s'appliquent également pour le règlement grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d'aides pour la sauvegarde de la diversité biologique L'extension surfacique de l'engagement au cours de la période d'engagement est subordonnée à la condition que l'extension porte sur une surface inférieure à 50% de la surface sur laquelle porte l'engagement initial et inférieur à 5 ha. En cas d'acceptation, l'extension prend cours à partir de l'année suivant l'introduction de la demande d'extension. Art. 20.-

(1)Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les engagements souscrits, il doit rembourser, soit totalement, soit partiellement l'aide en fonction de la gravité de la violation des engagements souscrits. Les sanctions à fixer par le ministre ayant l'agriculture dans ses attributions sont inscrites dans le catalogue des sanctions tel que prévu dans l'annexe ly.

(2)Lorsque le bénéficiaire ne respecte pas les exigences de la conditionnalité, le montant de la prime est réduit du pourcentage prévu par cette réglementation. En cas graves de non respect du bien-être animal les ministres ayant dans leurs attributions l'agriculture et l'environnement peuvent conjointement, sur avis de la commission prévue à l'article 22, résilier l'engagement avec le bénéficiaire.

(3)Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1 et 2, il sera renoncé à la restitution des aides lorsque l'inobservation des engagements est la conséquence de circonstances indépendantes de la volonté du bénéficiaire des aides. Art. 21.-

(1)Si le bénéficiaire résilie volontairement son engagement avant l'échéance de la période visée à l'article 18, il est tenu de rembourser : pour les aides prévues au chapitre 2, l'intégralité des primes perçues au cas où la résiliation intervient pendant les trois premières années de son engagement et 50% des primes perçues si la résiliation intervient pendant la quatrième ou la cinquième année de son engagement ; - pour l'aide prévue au chapitre 2, cas de figure 1.4 variante 2, la valeur restante des installations au prorata de la durée écoulée ;

(2)Si le bénéficiaire résilie son engagement au cours d'une année culturale, aucune aide ne sera allouée pour cette année.

(3)Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1 et 2, il sera renoncé à la restitution des aides lorsque l'exploitant transfère tout ou partie de l'exploitation à une autre personne, qui reprend l'engagement pour la période restant à courir. La date limite pour l'introduction d'une demande de reprise d'un engagement en cours, correspond au délai d'introduction de la déclaration annuelle de superficie.

(4)Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1 et 2, il sera renoncé à la restitution des aides allouées dans le cadre du chapitre 1 lorsque l'exploitant se trouve dans une des situations suivantes : décès de l'exploitant ; il est définitivement ou temporairement dans l'impossibilité de fournir les prestations arrêtées pour cause de maladie ; il cesse définitivement ses activités agricoles après avoir accompli au moins trois années de son engagement et une reprise de celui-ci par un autre exploitant n'est pas réalisable ; il perçoit une pension de vieillesse au titre d'un régime de retraite ou de préretraite. Art. 22.-

(1)II est institué une commission à laquelle sont soumises pour avis, préalablement à la signature de la convention, les demandes d'aides introduites en vertu de l'article 3. points 1.

1. b)et 2. du 8 présent règlement. Les demandes introduites en vertu de l'article 3. point 1.
2. a)du présent règlement ne doivent pas être soumises à la commission mais peuvent être mis à l'ordre du jour sur demande d'un ou de plusieurs membres.

(2)La commission est composée de douze membres : - - un représentant du Ministère du Développement durable et des Infrastructures, Département de l'Environnement ; deux représentants de l'Administration de la Nature et des Forêts ; un représentant de l'Administration de la Gestion de l'Eau un représentant du Ministère de l'Agriculture ; un représentant du Service d'Economie rurale ; un représentant de l'Administration des Services techniques de l'Agriculture ; un représentant de l'Administration des Services vétérinaires ; un représentant du Ministère des Finances. un représentant du Musée National d'Histoire Naturelle ; un représentant des Syndicats de Parc Naturel ou des Syndicats de Communes ayant comme attribution la protection de la nature ; un représentant de la Chambre d'Agriculture ;

(3)Les membres de cette commission, ainsi que son président sont nommés et révoqués conjointement par le Ministre ayant dans ses attributions l'agriculture et par le Ministre ayant dans ses attributions la protection de l'environnement. Un suppléant est désigné pour chaque membre de la commission. La présidence de la commission est assurée par un représentant de l'Administration de la Nature et des Forêts et le secrétariat par un agent de l'Administration de la Nature et des Forêts.

(4)La commission peut demander les renseignements et les documents qu'elle juge nécessaires à l'accomplissement de sa mission et se faire assister par des experts.

(5)La commission se réunit sur convocation de son président ou si quatre membres au moins le réclament.

(6)Pour délibérer valablement, sept membres au moins doivent être présents.

(7)La commission constitue un groupe de travail chargé de l'élaboration d'un avis motivé sur la demande d'aide et du suivi des dossiers relatifs au pâturage pendant toute l'année, visé au cas de figure 1.4 de l'annexe III du présent règlement. La commission peut adjoindre des experts à ce groupe de travail.

(8)Les membres, les experts et le secrétaire sont soumis au secret professionnel en ce qui concerne les données matérielles et personnelles, recueillies en exécution de leur mission.

(9)La commission établit annuellement un rapport sur l'avancement de la mise en ceuvre des programmes du présent règlement. Art. 23.- Les annexes I à IV font partie intégrante du présent règlement. Art. 24.- Le règlement grand-ducal du 10 septembre 2012 instituant un ensemble de régimes d'aide pour la sauvegarde de la diversité biologique en milieu rural, viticole et forestier est abrogé. Les engagements souscrits avant l'entrée en vigueur du présent règlement sur base du règlement grandducal du 14 septembre 2012 précité restent cependant valables jusqu'à leur échéance. Ces engagements peuvent être résiliés à tout moment pour être remplacés par des engagements du nouveau régime. 9 Art. 25.- Notre Ministre de l'Environnement, Notre Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et de la Protection des Consommateurs, et Notre Ministre des Finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Journal official du Grand-Duché de Luxembourg. 10 Annexe I: Liste des espèces animales menacées nécessitant des mesures de protection spéciales dans le cadre du présent règlement MAMMALIA Mammifères Säucietiere Insectivora Neomys anomalus Neomys fodiens Crossope de Miller Musaraigne aquatique Sumpfspitzmaus Wasserspitzmaus Chirootera Barbastella barbastellus H Eptesicus serotinus Myotis bechsteinii H Myotis brandtii Myotis daubentonii Myotis emarginatus H Myotis myotis H Myotis mystacinus Myotis nattereri Nyctalus leisleri Nyctalus noctula Pipistrellus nathusii Plecotus auritus Plecotus austriacus Rhinolophus ferrumequinum H Rhinolophus hipposideros H Vespertilio murinus Barbastelle Sérotine commune Vespertillion de Bechstein Vespertillion de de Brandt Vespertillion de Daubenton Vespertillion à oreilles échancrées Grand Murin Vespertillion à moustaches Vespertillion de Natterer Noctule de Leisler Noctule commune Pipistrelle de Nathusius Oreillard roux Oreillard gris Grand rhinolophe Petit rhinolophe Sérotine bicolore Mopsfledermaus Breifflügelfledermaus Bechsteinfledermaus Große Bartfledermaus Wasserfledermaus Wimperfledermaus Grofles Mausohr Kleine Bartfledermaus Fransenfledermaus Kleiner Abendsegler Großer Abendseg ler Rauhautfledermaus Braunes Langohr Graues Langohr Große Hufeisennase Kleine Hufeisennase Zweifarbfledermaus Rodentia Micromys minutus Muscardinus avellanarius Pitymys subterraneus Castor fiber H Rat des moissons Muscardin Campagnol souterrain Castor d'Eurasie Zwergmaus Haselmaus Kleinwühlmaus Europäischer Biber Carnivora Felis sylvestris Lutra lutra H Meles meles Martes martes Mustela putorius Mustela erminea Mustela nivalis Chat sauvage Loutre Blaireau Martre Putois Hermine Belette Wildkatze Fischotter Dachs Baummarder Iltis Hermelin Mauswiesel AVES Oiseaux Autour des palombes Accipiter gentilis Rousserolle turdoïde Acrocephalus arundinaceus o Rousserolle effarvatte Acrocephalus scirpaceus o Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola 0 Acrocephalus schoenobaenus o Phragmite des joncs Chouette de tengmalm Aegolius funereus 0 Alouette des champs Alauda arvensis o Martin pêcheur Alcedo atthis 0 Sarcelle d'été Anas querquedula o Oie des moussons Anser fabalis o Pipit rousseline Anthus campestris 0 Pipit farlouse Anthus pratensis o Martinet noir Apus apus Héron cendré Ardea cinerea Heron pourpré Ardea purpurea 0 Hibou des marais Asio flammeus 0 Chouette chevêche Athene noctua Fuligule milouin Aythya ferina o Habicht Drosselrohrsänger Teichrohrsänger Seggenrohrsänger Schilfrohränger Raufekauz Feldlerche Eisvogel Knäkente Saatgans Brachpieper Wiesenpieper Mauersegler Graureiher Purpureiher Sumpfohreule Steinkauz Tafelente Aythya fuligula o Aythya nyroca 0 Botaurus stellaris 0 Bubo bubo 0 Caprimulgus europaeus 0 Carduelis cannabina Casmeriodus albus 0 Charadrius dubius o Chlidonias niger 0 Ciconia ciconia 0 Ciconia nigra 0 Cinclus cinclus Circus aeroginosus 0 Circus cyaneus 0 Circus pygargus 0 Coturnix coturnix o Corvus corax Crex crex 0 Cuculus canorus Delichon urbica Dendrocopos medius 0 Dryocopus martius 0 Egretta garzetta 0 Falco columbarius 0 Falco peregrinus 0 Gallinago gallinago o Grus grus 0 Hippolais icterina Hirundo rustica lxobrychus minutus 0 Jynx torquila o Lanius collurio 0 Lanius excubitor o Lanius senator Larius melanocephalus 0 Lullula arborea 0 Luscinia svecica 0 Mergus albellus 0 Miliaria calandra Milvus migrans 0 Milvus milvus 0 Motacilla flava o Oenanthe oenanthe Parus cristatus Pandion haliaetus 0 Perdix perdix Pernis apivorus 0 Philomachus pugnax 0 Phylloscopus sibilatrix o Phoenicurus phoenicurus o Picus canus 0 Picus viridis Pluvialis apricaria 0 Porzana porzana 0 Rallus aquaticus o Remiz pendulinus o Riparia riparia o Saxicola rubetra o Scolopax rusticola o Sterna hirundo 0 Streptopelia turtur o Upupa epops Tetrastes bonasia 0 Fuligule morillon Fuligule nyroca Butor étoilé Hibou grand-duc Engoulevent d'Europe Linotte mélodieuse Grande aigrette Petit gravelot Guifette noire Cigogne blanche Cigogne noire Cincle plongeur Busard des roseaux Busard Saint-Martin Busard cendré Caille des blés Grand corbeau Râle des genêts Coucou gris Hirondelle de fenêtre Pic mar Pic noir Aigrette garzette Faucon émerillon Faucon pélerin Bécassine des marais Grue cendrée Hypolaïs ictérine Hirondelle rustique Butor blongios Torcol fourmilier Pie-grièche écorcheur Pie-grièche grise Pie-grièche à tête rousse Mouette mélanocéphale Alouette lulu Gorge-bleue à miroir Harle piette Bruant proyer Milan noir Milan royal Bergeronnette printanière Traquet motteux Mésange huppée Balbuzard pêcheur Perdrix grise Bondrée apivore Chevalier combattant Pouillot siffleur Rougequeue à front blanc Pic cendré Pic vert Pluvier doré Marouette ponctuée Râle d'eau Rémiz penduline Hirondelle de rivage Tarier des prés Bécasse des bois Sterne pierregarrin Tourterelle des bois Huppe fascié Gélinotte des bois Reiherente Moorente Große Rohrdommel Uhu Ziegenmelker Bluthanfling Silberreiher Flussregenpfeifer Trauerseeschwalbe Weissstorch Schwarzstorch Wasseramsel Rohrweihe Kornweihe Wiesenweihe Wachtel Kolkrabe Wachtelkönig Kuckuck Mehlschwalbe Mittelspecht Schwarzspecht Seidenreiher Merlin Wanderfalke Bekassine Kranich Gelbspötter Rauchschwalbe Zwergdommel Wendehals Neuntöter Raubwürger Rotkopfwürger Schwarzkopfmöwe Heidelerche BlaukehIchen Zwergsâger Grauammer Schwarzmilan Rotmilan Schafstelze Steinschmätzer Haubenmeise Fischadler Rebhuhn Wespenbussard Kampfläufer Waldlaubsänger Gartenrotschwanz Grauspecht Grünspecht Goldregenpfeifer Tüpfelralle Wasserralle Beutelmeise Uferschwalbe Braunkehlchen Waldschnepfe Flussseeschwalbe Turteltaube Wiedehopf Haselhuhn *** *** *** *** *** ** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** ** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** *** ** *** *** *** *** *** *** *** ** *** *** *** ** *** *** *** *** *** *** *** 12 Tringa glareola 0 Tringa totanus o Tyto alba Vanellus vanellus o Chevalier sylvain Chevalier gambette Chouette effraie Vanneau huppé Bruchwasserläufer Rotschenkel Schleiereule Kiebitz REPTILIA Reptiles Reptilien Coronella austriaca Lacerta agilis Lacerta muralis Natrix natrix Couleuvre lisse Lézard des souches Lézard des murailles Couleuvre à collier Glattnatter Zauneidechse Mauereidechse Ringelnatter AMPHIBIA Amphibiens Amphiblen Alytes obstetricans Bornbina variegata H Bufo calamita Hyla arborea Rana dalmatina Rana lessonae Triturus cristatus H Triturus vulgaris Alyte accoucheur Sonneur à ventre jaune Crapaud des joncs Rainette arboricole Grenouille agile Petite grenouille verte Triton crêté Triton ponctué Geburtshelferkröte Gelbbauch-Unke Kreuzkree Laubfrosch Springfrosch Kleiner Teichfrosch Kamm-Molch Teichmolch PISCES Poissons Fische Alburnoïdes bipunctatus Anguilla anguilla Barbus barbus Carassius carassius Chondrostoma nasus Cobitus taenia H Cottus gobio H Esox lucius Gymnocephalus cernuus Lampetra planeri H Leuciscus idus Rhodeus sericeus amarus H Scardinius erythrophtalmus Salmo salar H Thymallus thymallus Spirlin Anguille Barbeau Carrassin Hotu Loche de rivière Chabot Brochet Grémille Petite lamproie de rivière lde mélanote Bouvière Rotengle Saumon Ombre Schneider Aal Barbe Karausche Nase Steinbeisser Groppe Hecht Kaulbarsch Bachneunauge Aland Bitterling Rotfeder Lachs Asche INSECTA, LEPIDOPTERA Papillons Schmetterlinqe Hesperiidae Carcharodus alceae Carterocephalus palaemon Eryn nis tages Hesperia comma Ochlodes venata Pyrgus malvae Pyrgus serrulatae Spialia sertorius Thymelicus acteon Hespérie de l'alcée Echiquier Point de Hongrie Comma Sylvaine Hesperie de la Mauve Hespérie de l'alchémille Hespérie des sanguisorbes Hespérie du chiendent Malven-Dickkopffalter Gelbwürfeliger Dickkopffalter Dunkler Dickkopffalter Komma-Dickkopffalter Rostfarbiger Dickkopffalter Kleiner Würfel-Dickkopffalter Schwarzbrauner Würfel-Dickkopf. Roter Würfel-Dickkopffalter Mattscheckiger Braun-Dickkopf. Papillionidae Papillio machaon Grand porte-queue Schwalbenschwanz Pieridae Anthocharis cardamines Aporia crataegi Aurore Gazé Aurorafalter BaumweifIling Arctiidae Callimorpha quadripunctaria H Colias alfacariensis Colias hyale Leptidea sinapis Fluoré Soufre Piéride de la moutarde Hufeisenklee-Gelbling Goldene Acht Senfweißling Lycaenidae Aricia agestis Celastrina argiolus Cupido minimus Glaucopsysche alexis Hamearis lucina Lycaena dispar H Lycaena helle H Lycaena hippothoe Lycaena phlaeas Lycaena tityrus Lycaena virgaureae Maculinea arion Neozephyrus quercus Plebejus argus Polyommatus bellargus Polyommatus coridon Polyommatus semiargus Satyrium ilicis Satyrium pruni Satyrium w-album Thecla betulae Collier-de-corail Azuré des parcs Argus frêle Azuré des cytises Lucine Grand cuivré Cuivré de la Bistorte Cuivré écarlate Cuivré commun Cuivré fuligineux Argus satiné Azuré du Serpolet Thécla du chêne Azuré de l'ajonc Azuré bleu céleste Argus bleu-nacré Azuré des anthyllides Thécla de l'yeuse Thécla du prunier Thécla de l'orme Thécla du bouleau Kleiner Sonnenröschen-Bläuling Faulbaurn-Blauling Zwerg-Blauling Alexis-Bläuling Schlüsselblumen-Würfelfalter Großer Feuerfalter Blauschillernder Feuerfalter Lilagold-Feuerfalter Kleiner Feuerfalter Brauner Feuerfalter Dukaten-Feuerfalter Schwarzfleckig. Ameisenblauling Blauer Eichen-Zipfelfalter Heidebläuling Himmelblauer Blauling Silbergrüner Blauling Rotklee-Blauling Brauner Eichen-Zipfelfalter Pflaumen-Zipfelfalter Ulmen-Zipfelfalter Nierenfleck-Zipfelfalter Nymphalidae Apatura ilia Apatura iris Araschina levana Argynnis adippe Argynnis aglaja Boloria dia Boloria eunomia Boloria euphrosyne Boloria selene Erebia medusa Euphydryas aurinia H Hipparchia semele lssoria lathonia Lasiommata maera Lasiommata megera Limenitis camilla Limenitis populi Melanargia galathea Melitaea athalia Melitaea aurelia Melitaea diamina Melitaea cinxia Nymphalis antiopa Nymphalis polychlorus Pyronia tithonus Petit mars Grand mars changeant Carte géographique Moyen nacré Grand nacré Petite violette Nacré de la Bistorte Grand collier argenté Petit collier argenté Moiré franconien Damier de la Succise Agreste Petit nacré Ariane Satyre Petit sylvain Grand sylvain Demi-deuil Mélitée du mélampyre Damier aurélie Damier noir Damier du Plantain Morio Grande Tortue Amaryllis Kleiner Schillerfalter Grosser Schillerfalter Landkartchen Adippe-Perlmutterfalter Großer Perlmutterfalter Magerrasen-Perlmutterfalter Randring-Perlmutterfalter Silberfleck-Perlmutterfalter Sumpfwiesen-Perlmutterfalter Rundaugen-Mohrenfalter Goldener Scheckenfalter Heidefalter Kleiner Perlmutterfalter Braunauge Mauerfuchs Kleiner Eisvogel Großer Eisvogel Schachbrett Wachtelweizen-Scheckenfalter Ehrenpreis-Scheckenfalter Baldrian-Scheckenfalter Wegerich-Scheckenfalter Trauermantel Grofler Fuchs Braungerandertes Ochsenauge Zygaenidae Adscita statices Jordanita globulariae Rhagades pruni Zygaena purpuralis Zygeana carniolica Zygaena lonicerae Zygaena trifolii Turquoise Proscris de la Globulaire Proscris du Prunier Zygène pourpre Zygène de Carniole Zygène du Chevrefeuille Zygène du Trefle Ampfer-Grünwidderchen Flockenblumen-Grünwidderchen Heide-Grünwidderchen Thymian-Widderchen Erparsetten-Widderchen Klee-Widderchen Sumpfhornklee-Widderchen (*) Zygaena loti Zygaena transalpina Zygaena viciae Zygène de la Millefeuille Zygène transalpine Zygène des Theresiens Beilfleck-Widderchen Hufeisenklee-Widderchen Kleines Fünffleck-Widderchen * ** (*) 15 INSECTA, HYMENOPTERA Hvmenoptères Hautflügler Argidae Sterictiphora furcata Cimbicidae Abia candens Abia aenea Abia fasciata Cimbex femorata Cimbex lutea Corynis crassicornis Trichiosoma lucorum Pamphiliidae Pamphilius marginatus Tenthredinidae Aglaostigma langei Aglaostigma discolor Allantus viennensis Dolerus bimaculatus Dolerus ferrugatus Dolerus pratensis Macrophya blanda Macrophya rufipes Macrophya teutona Nematus hypoxanthus Nematus leucotrochus Tenthredo bifasciata rossii Tenthredo bipunctula Tenthredo fagi Tenthredo mandibularis Tenthredo tra beata Tenthredopsis tesselata Chrysididae Elampus panzeri Holopyga ignicollis Omalus biaccinctus Chrysis analis Chrysis bicolor Chrysis cortii Chrysis fulgida Chrysis germari Chrysis gracillima Chrysis scutellaris Chrysura austriaca Chrysura cuprea Vespidae Allodynerus delphinalis Allodynerus rossii Discoelius dufourii Discoelius zonalis Eumenes subpomiformis Euodynerus dantici Microdynerus exilis Microdynerus nugdunensis Microdynerus timidus Odynerus melanocephalus Symmorphus murarius ** * * * * * * * * * * * ** * * * ** * * * * * * * * * * *** * * * * *** * * * * * 16 Sphecidae Ammophila campestris Ammophila pubescens Podalonia affinis Podalonia hirsuta Sphex funerarius Crabronidae Argogorytes fargeii Astata minor Cerceris interrupta Cerceris quadrifasciata Crabro peltarius Crabro scutellatus Crossocerus walkeri Ectemnius confines Ectemnius sexcinctus Gorytes quadrifasciatus Harpactus laevis Harpactus lunatus Lestica alata Lestica subterranea Lindenius subaeneus Mimesa bruxellensis Mimesa lutaria Miscophus bicolor Nysson dimidiatus Nysson interruptus Nysson maculosus Nysson tridens Oxybelus argentatus Oxybelus mucronatus Tachysphex fulvitarsis Tachysphex obscuripennis Tachysphex psammobius Tachysphex tarsinus Pompilidae Agenioideus apicalis Agenioideus nubecula Agenioideus usurarius Arachnospila ausa Arachnospila rufa Auplopus albifrons Cryptocheilus versicolor Episyron albonotatum Episyron rufipes Evagetes dubius Evagetes gibbulus Pompilus cinereus Priocnemis agilis Priocnemis cordivalvata Priocnemis gracilis Priocnemis parvula Priocnemis susterai Tiphiidae Methoca articulata Apidae Andrena agilissima Andrena combinata Andrena curvungula Andrena distinguenda Andrena floricola Andrena hattorfiana Andrena marginata Andrena nana Andrena niveata Andrena pandellei Andrena polita Andrena potentillae Andrena rosae Andrena ruficrus Andrena schencki Anthidium lituratum Anthophora quadrimaculata Anthophora retusa Bombus confusus Bombus ruderarius Bombus subterraneus Bombus veteranus Coelioxys afra Coelioxys aurolimbata Coelioxys inermis Coelioxys rufocaudata Dioxys tridentata Epeolus cruciger Halictus confusus Halictus sexcinctus Hylaeus kahri Lasioglossum brevicorne Lasioglossum costulatum Lasioglossum interruptum Lasioglossum lissonotum Lasioglossum majus Megachile maritima Megachile pilidens Melecta luctuosa Osmia acanthopoides Osmia brevicornis Osmia fulviventris Osmia gallarum Osmia mustelina Osmia ravouxi Osmia rufohirta Osmia xanthomelana Panurgus dentipes Xylocopa violacea Formicidae Camponotus lateralis Formica pressilabris Formica truncorum Leptothorax sordidulus Plagiolepis pygmaea Polyergus rufescens ** * ** * ** * * ** ** * * * * ** Bourdon velouté Samthummel *** Bourdon souterrain Bourdon des sables Erdbauhummel Sandhummel *** * * * * * * * * * * * *** ** ** * * * * * *** ** ** *** * * * *** * ** ** ** 18 INSECTA, COLEOPTERA Cicindelidae Cicindela sylvatica Cicindela sylvicola Carabidae Calosoma inquisitor Carabus irregularis Carabus intricatus Carabus monilis Carabus cancellatus Leistus spinibarbis Elaphrus uliginosus Dyschirius intermedius Dyschirius laeviusculus Broscus cephalotes Perileptus areolatus Thalassophilus longicornis Bembidion litorale Bembidion semipunctatum Bembidion monticola Bembidion testaceum Bembidion fluviatile Bembidion stomoides Bembidion elongatum Bembidion fumigatum Bembidion doris Bembidion octomaculatum Ocys harpaloides Asaphidion pallipes Harpalus anxius Harpalus honestus Harpalus rufipalpis Harpalus attenuatus Ophonus signaticornis Pseudophonus griseus Stenolophus skrimshiranus Trichocellus placidus Poecilus lepidus Pterostichus macer Pterostichus melas Abax carinatus Calathus ambiguus Calathus micropterus Agonum viridicupreum Agonum nigrum Agonum gracile Agonum thoreyi Agonum piceum Platynus livens Zabrus tenebrioides Amara concinna Amara tibialis Amara convexiuscula Amara equestris Amara fulva Callistus lunatus Licinus depressus Badister unipustulatus Badister collaris Badister dilatatus Coléoptères Käfer Heide-Sandlaufkäfer Berg-Sandlaufkäfer Kleiner Puppenräuber Schluchtwald-Laufkäfer Blauer Laufkäfer Feingestreifter Laufkäfer Feld-Laufkäfer Blauer Bartläufer Dunkler Uferläufer Mittlerer Ziegelei-Handläufer Glatter Fluflufer-Handläufer Kopfläufer Schlanker Sand-Ahlenläufer Langfühleriger Zartläufer Flußauen-Ahlenläufer Grünbindiger Ahlenläufer Sandufer-Ahlenläufer Ziegelroter Ahlenläufer Lehmufer-Ahlenläufer Waldbach-Ahlenläufer Länglicher Ahlenläufer Rauchbrauner Ahlenläufer Ried-Ahlenläufer Achtfleck-Ahlenläufer Weichholzrinden-Ahlenläufer Ziegelei-Haarahlenläufer Seidenmatter Schnelläufer Leuchtendblauer Schnelläufer Rottaster-Schnelläufer Kleiner Haarschnelläufer Stumpfhalsiger Haarschnellläufer Rötl. Scheibenhals-Schnelläufer Sumpf-Pelzdeckenläufer Schmaler Buntgrabläufer Herzhals-Grasläufer Gewölbter Grabläufer Runzelhals-Brettläufer Breithalsiger Kahnläufer Kleiner Kahnläufer Bunter Glanzflachläufer Zierlicher Flachläufer Röhricht-Flachläufer Sumpf-Flachläufer Schnürhals-Flachläufer Getreidelaufkäfer Zierlicher Kamelläufer Zwerg-Kamelläufer Gewölbter Kamelläufer Plumper Kamelläufer Gelber Kamelläufer Mondfleckläufer Kleiner Stumpfzangenläufer Grofler Wanderläufer Ried-Dunkelwanderläufer Breiter Dunkelwanderläufer Panagaeus cruxmajor Odacantha melanura Lebia cruxminor Demetrias imperialis Cymindis humeralis Cymindis axillaris Philorhizus sigma Syntomus obscuroguttatus Lionychus quadrillum Polistichus connexus Brachinus explodens Haliplidae Brychius elevatus Peltodytes rotundatus Haliplus obliquus Haliplus confinis Haliplus wehnckei Haliplus immaculatus Hygrobiidae Hygrobia hermanni Dytiscidae Bidessus minutissimus Coelambus confluens Hygrotus versicolor Hygrotus decoratus Hydroporus gyllenhalii Hydroporus ferrugineus Hydroporus longicornis Hydroporus neglectus Hydroporus umbrosus Porhydrus lineatus Deronectes latus Deronectes platynotus Nebrioporus canaliculatus Laccophilus hyalinus Agabus montanus Agabus neglectus Agabus melanarius Agabus uliginosus Agabus affinis Agabus unguicularis llybius subaeneus Rhantus frontalis Hydaticus transversalis Hydaticus seminiger Graphoderus cinereus Acilius canaliculatus Dytiscus semisulcatus Gyrinidae Gyrinus paykulli Orectochilus villosus Hydraenidae Hydraena palustris Hydraena riparia Hydraena reyi Hydraena angulosa Hydraena pygmaea Hydraena pulchella Feuchtbrachen-Kreuzlâufer Sumpf-Halsläufer Schwarzbindiger Prunkläufer Gefleckter Halmläufer Schulterfleckiger Nachtläufer Achselfleckiger Nachtläufer Sumpf-Rindenläufer Vierpunkt-Krallenläufer Natterläufer Kleiner Bombardierkäfer Hydraena dentipes Ochthebius exsculptus Ochthebius gibbosus Ochthebius pusillus Limnebius papposus Limnebius aluta ** *** *** ** ** Hydrochidae Hydrochus ignicollis Hydrochus brevis Hydrochus megaphallus Hydrochus nitidicollis Hydrochus angustatus ** *** *** *** ** Helophoridae Helophorus nubilus Helophorus arvernicus Helophorus asperatus Helophorus discrepans ** ** *** *** Hydrophilidae Anacaena bipustulata Laccobius sinuatus Laccobius obscuratus Chaetharthria similis Hydrochara caraboides ** *** Scirtidae Prionocyphon serricornis ** Elmidae Stenelmis canaliculata Esolus pygmaeus Esolus angustatus Esolus parallelepipedus Limnius opacus Riolus cupreus Riolus subviolaceus *** *** ** *** *** *** Chrysomelidae Donacia clavipes Donacia crassipes Donacia versicolorea Donacia cinerea *** *** *** *** Curculionidae Eubrychius velutus Litodactylus leucogaster ** *** Microsporidae Microsporus obsidianus *** Georissidae Georissus crenulatus ** Dryopidae Pomatinus substriatus *** INSECTA, ORTHOPTERIA Orthoptères Geradflügler Saltatoria Chorthippus mollis Criquet des jachères Verkannter Grashüpfer *** 21 Chorthippus montanus Chorthippus vagans Decticus verrucivorus Euthystira brachyptera Gryllus campestris Metrioptera brachyptera Metrioptera roeseli Myrmeleotettix maculatus Oedipoda caerulescens Omocestus haemorrhoidalis Omocestus rufipes Platycleis albopunctata Sphingonotus caerulans Stenobothrus lineatus Stenobothrus stigmaticus Tettigonia cantans Criquet palustre Criquet des pins Dectique verrucivore Criquet des Genèvriers Grillon champêtre Decticelle des bruyères Decticelle bariolée Gomphocère tacheté Oedipode turquoise Criquet rouge-queue Criquet noir-ébène Decticelle chagrinée Oedipode azurée Sténobothre de la Palène Sténobothre nain Sauterelle cymbalière Sumpfgrashüpfer Steppengrashüpfer Warzenbeifler Kleine Goldschrecke Feldgrille Kurzflüglige BeifIschrecke Roesels BeifIschrecke Gefleckte Keulenschrecke Blauflüglige Ödlandschrecke Rotleibiger Grashüpfer Buntbäuchiger Grashüpfer Westliche BeifIschrecke Blauflügelige Sandschrecke Heidegrashüpfer Kleiner Heidegrashüpfer Zwitscherschrecke INSECTA, ODONATA Libellules Libellen Aeshna isosceles Anax parthenope Brachytron pratense Coenagrium mercuriale Epitheca bimaculata Erythromma lindenii Erythromma najas Gomphus vulgatissimus Lestes virens Leucorrhinia caudalis Libellula fulva Oxygastra curtisii Aeschne isocèle Anax napolitain Aeschne printanière Agrion de Mercure Cordulie à deux taches Agrion à longs cercoïdes Agrion aux yeux rouges Gomphus commun Leste verdoyant Leucorrhine à large queue Libellule fauve Cordulie à corps fin Keilfleck-Mosaikjungfer Kleine Königslibelle Kleine Mosaikjungfer Helm-Azurjungfer Zweifleck Pokal-Azurjungfer Grolles Granatauge Gemeine Keiljungfer Kleine Binsenjungfer Zierliche Moosjungfer Spitzenfleck Gekielter Flussfalke CRUSTACEA Crustacés Krebse Decapoda Austropotamobius torrentium Ecrevisse de torrent Steinkrebs Spinnentiere CHELICERATA Arachida, Araneae Argyroneta aquatica Atypus pyceus Dolomedes fimbriatus Dolomedes plantarius Gnaphosa lugubris Phaeocedus braccatus Pseudomaro aenigmaticus Xysticus kempeleni MOLLUSCA Bivalvia Anodonta anatina Anodonta cygnea Margaritifera margaritifera H Musculium lacustre Pisidium amnicum Pisidium henslowanum Pisidium milium Pisidium moitessieranum Pisidium obtusale Pisidium supinum Sphaerium rivicola Mollusques Weichtiere Anodonte anatine Anodonte des cygnes Moule perlière Cyclade lacustre Pisidie fluviale Pisidie de Henslow Pisidie naine Entenmuschel Schwanenmuschel Fluflperlmuschel Häubchenmuschel Grofle Erbsenmuschel Falten-Erbsenmuschel Eckige Erbsenmuschel Winzige Faltenerbsenmuschel Stumpfe Erbsenmuschel Dreieckige Erbsenmuschel Flufl-Kugelmuschel Pisidie obtuse Cyclade rivicole *** Unio crassus H Unio pictorum Gastropoda aquatica Acroloxus lacustris Anisus vortex Aplexa hypnorum Bathyomphalus contortus Bythinella dunkeri Hippeutis cornplanatus Planorbarius corneus Planorbis planorbis Radix auricularia Stagnicola fuscus Stagnicola palustris Theodoxus fluviatilis Valvata macrostoma Valvata piscinalis Viviparus viviparus Moulette enflée Moulette des peintres Kleine Fluflmuschel Gemeine Malermuschel Ancyle des lacs Planorbe tourbillon Aplexe des mousses Planorbe contourné Hydrobie verte Planorbe lentiliforme Planorbe corné Planorbe marginé Limnée auriculaire Teichnapfschnecke Flache Tellerschnecke Moosblasenschnecke Riemen-Tellerschnecke Dunker's Quellschnecke Linsenförmige Tellerschnecke Posthornschnecke Gemeine Tellerschnecke Ohr-Schlammschnecke Braune Sumpfschnecke Gemeine Sumpfschnecke Gemeine Kahnschnecke Sumpf-Federkiemenschnecke Gemeine Federkiemenschnecke Stumpfe Sumpfdeckelschnecke Limnée des marais Neritine fluviatile Valvée piscinale Vivipare fasciée Gastropoda terrestria Aegopinella minor Azeca goodalli Bulime de Menke Balée fragile Balea perversa Candidula unifasciata Hélice candidule Clausilia cruciata Cochlicopa lubricella Zue brillante Cochlicopa nitens Columella edentula Maillot sans dents Daudebarde petite Daudebardia brevipes Daudebardia rufa Daudebarde rousse Deroceras agreste Limace agreste Bulimine montagnarde Ena montana Euconulus alderi Hebetodiscus "inermis" Helicella itala Hélice ruban Isognomostoma isognomostoma Hélice grimace Clausilie plissée Laciniaria plicata Maillot ombilique Lauria cylindracea Macrogastra rolphii Clausilie de Rolph Macrogastra ventricosa Clausilie ventrue Nesovitrea petronella Oxychilus alliarius Platyla polita Acmée brune Pomatias elegans Cyclostome élégant Pupilla stern Maillot barillet Sphyradium doliolum Hélice roussâtre Trichia striolata Truncatellina cylindrica Maillot très petit Vallonia enniensis Vallonia suevica Maillot vertigo Vertigo pusilla Vertigo substriata Vitrea contracta Wärmeliebende Glanzschnecke Bezahnte Glattschnecke Zahnlose Schliemundschnecke Quendelschnecke Scharfgerippte Schliemundschn. Kleine Glattschnecke Bauchige Glattschnecke Zahnlose Windelschnecke Kleine Daudebardie Rötliche Daudebardie Einfarbiger Ackerschnegel Große Vielfreschnecke Dunkles Kegelchen Westliche Heideschnecke Maskenschnecke Faltenrandige Schlieflmundschn. Genabelte Puppenschnecke Spindelförmige Schlieflmundschn. Bauchige Schließmundschnecke Weiße Streifenglanzschnecke Knoblauch-Glanzschnecke Glatte Mulmnadel Schöne Landdeckelschnecke Gestreifte Puppenschnecke Kleine Tönnchenschnecke Gestreifte Haarschnecke Zylinderwindelschnecke Feingerippte Grasschnecke Schwäbische Grasschnecke Linksgewundene Windelschnecke Gestreifte Windelschnecke Weitgenabelte Kristallschnecke Catéciories : *** espèces hautement spécialisées et/ou menacées d'extinction, nécessitant d'urgence des mesures de protection, resp. figurant à l'annexe 2 ou à l'annexe 3 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles 23 ** espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d'urgence, resp. figurant à l'annexe 6 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles espèces menacées, nécessitant des mesures de protection spécifiques (*) espèces encore assez répandues mais en nette régression ou espèces rares 0 espèces figurant à l'annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles espèces figurant à l'annexe 3 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles espèces visées par l'article 4.2 de la directive 2009/147/CE présentes au Luxembourg o 24 Annexe 11: Liste des espèces végétales menacées nécessitant des mesures de protection spéciales dans le cadre du présent règlement PTERIDOPHYTA et SPERMATOPHYTA Achillea nobilis L Achillea ptarmica Acinos arvensis Aconitum lycoctonum subsp. vulparia Adonis aestivalis Adonis annua Adonis flammea Agrostemma githago Agrostis canina Agrostis vinealis Aira caryophyllea Aira praecox Ajuga chamaepitys Ajuga genevensis Ajuga pyramidalis Alchemilla filicaulis Alchemilla glabra Alchemilla monticola Alchemilla vulgaris Alchemilla xanthochlora Alisma lanceolatum Allium rotundum Allium scorodoprasum Alopecurus aequalis Alopecurus rendlei Althaea hirsuta Althaea officinalis Alyssum alyssoides Amelanchier ovalis Anacamptis pyramidalis Anagallis arvensis subsp. foemina Anchusa arvensis Anemone sylvestris Antennaria dioica Anthemis cotula Anthericum liliago Anthriscus caucalis Aphanes australis Apium nodiflorum Aquilegia vulgaris Arabis glabra Arabis pauciflora Arctium tomentosum Aristolochia clematitis Arnica montana Arnoseris minima Artemisia absinthium Asarum europaeum Asperula cynanchica Asplenium fontanum Asplenium obovatum subsp. billotii Asplenium scolopendrium Asplenium trichomanes subsp. staufferi Asplenium viride Asplenium x alternifolium Asplenium x murbeckii Aster amellus Pteridophytes et Spermatophytes Farnpflanzen und Samenpflanzen Achillée noble Achillée sternutatoire Sariette acine Aconit tue-loup Adonis d'été Adonis d'automne Adonis couleur de feu Nielle des blés Agrostis des chiens Agrostis de sables Canche caryophyllée Canche printanière Bugle petit-pin Bugle de genève Bugle en pyramide Alchémille à tige filiforme Edel-Schafgarbe Sumpf Schafgarbe Stein-Kölme Wolfseisenhut Sommer-Adonisröschen Herbst-Adonisröschen Flammen-Adonisröschen Konrade Sumpf-Straussgras Sand-Straussgras Nelken-Haferschmiele Frühe Haferschmiele Gelber Günsel Heide-Günsel Pyramiden-Günsel Fadenstengel-Frauenmantel Kahler Frauenmantel Alchémille des montagnes Berg-Frauenmantel Alchémille à lobe aigus Spitzlappiger Frauenmantel Gelbgrüner Frauenmantel Alchémille commune Plantain d'eau à feuilles lancéolés Lanzettlicher Froschlöffel Runder Lauch Ail arrondi Gras-Lauch Rocambole Vulpin roux Rostgelbes Fuchsschwanzgras Vulpin utriculé Aufgeblasener Fuchsschwanz Rauher Eibisch Guimauve hérissée Echter Eibisch Guimauve officinale Kelch-Steinkraut Alysson calicinal Felsenbirne Amélanchier Hundswurz Orchis pyramidal Blauer Gauchheil Mouron bleu Acker-Ochsenzunge Buglosse des champs Grosses Windröschen Anémone sauvage Katzenpfötchen Pied-de-chat Stink-Hundskamille Camomille puante Phalangère à fleurs de lis Astlose Graslilie Hunds-Kerbel Anthrisque des dunes Kleinfrüchtiger Sinau Aphane à petits fruits Faux cresson Knotenblütiger Sellerie Gemeine Alelei Ancolie vulgaire Kahles Turmkraut Arabette glabre Wenigblütige Gänsekresse Arabette pauciflore Filzklette Bardane tomenteuse Gemeine Osterluzei Aristoloche Berg-Wohlverleih Arnica Lämmersalat Arnoséris naine Wermut Armoise absinthe Haselwurz Asaret Hügel-Meister Herbe à l'esquinancie Jura-Streifenfarn Doradille de Haller Lanzett-Streifenfarn Doradille de Bilot Hirschzunge Langue de cerf Brauner Streifenfarn Fuasse capillaire Grüner Strelfenfarn Doradille verte Aster amellus Berg-Aster Avenula pratensis Avenula pubescens Berberis vulgaris Berula erecta Betula pubescens Bidens cernua Blackstonia perfoliata Blechnum spicant Blysmus compressus Bolboschoenus maritimus Botrychium lunaria Briza media Bromus erectus Bromus racemosus Bromus lepidus Bromus secalinus Bunium bulbocastanum Bupleurum rotundifolium Butomus umbellatus Buxus sempervirens Calamagrostis arundinacea Calamagrostis canescens Calamintha menthifolia Calendula arvensis Calla palustris Callitriche obstusangula Callitriche palustris Caltha palustris Campanula cervicaria Campanula glomerata Campanula patula Campanula rapunculoides Campanula rapunculus Cardamine bulbifera Carex acuta Carex acutiformis Carex brizoides Carex canescens Carex caryophyllea Carex cuprina Carex davalliana Carex demissa Carex depauperata Carex diandra Carex distans Carex disticha Carex echinata Carex elata Carex flacca Carex flava Carex hostiana Carex humilis Carex lepidocarpa Carex montana Carex nigra Carex ornithopoda Carex ovalis Carex pallescens Carex panicea Carex pilosa Carex pilulifera Carex pseudocyperus Carex pulicaris Avoine des prés Avoine pubescente Epine-vinette Petite berle Bouleau pubescent Bident penché Chlore perfoliée Blechnum en épi Scirpe comprimé Scirpe maritime Botryche lunaire Amourette commune Brome dressé Brome en grappe Brome gracieux Brome seigle Noix de terre Buplèvre à feuilles rondes Jonc fleuri Buis Calamagrostis faux-roseau Calamagrostis lancéolé Calamint des bois Souci des champs Calla Callitriche à ongles obtus Callitriche des marais Populage des marais Cervicaire Campanule agglomérée Campanule étalée •Campanule fausse-raiponce Campanule raiponce Dentaire à bulbilles Laîche aiguë Laîche des marais Laîche brize Laîche tronquée Laîche printannière Laîche cuivrée Laîche de Davall Laîche à tiges basses Laîche appauvrie Laîche arrondie Laîche distante Laîche distique Laiche étoilée Laîche raide Laîche glauque Laîche jaunâtre Laîche blonde Laîche humble Laîche écailleuse Laîche des montagnes Laîche noire Laîche pied-d'oiseau Laîche des lièvres Laîche pâle Laîche bleuâtre Laîche poilue la laîche à pilulesLaîche fauxsouchet Laîche puce Rauher Wiesenhafer Flaumiger Wiesenhafer Berberitze Aufrechte Berle Moor-Birke Nickender Zweigzahn Sommerbitterling Rippenfarn Flaches Quellried Strand-Simse Echte Mondraute Gewöhnliches Zittergras Aufrechte Trespe Trauben-Trespe Zierliche Trespe Roggentrespe Erdkastanie Rundblâttriges Hasenohr Schwanenblume Buchsbaum Wald-Reitgras Sumpf-Reitgras Wald-Bergminze Acker-Ringelblume Sumpfdrachenwurz Stumpfeckiger Wasserstern Sumpf-Wasserstern Sumpfdotterblume Borstige Glockenblume Büschel-Glockenblume Wiesen-Glockenblume Acker-Glockenblume Rapunzel-Glocken-Blume Zwiebeltragende Zahnwurz Schlanke Segge Sumpf-Segge Zittergras-Segge Graugrüne Segge Frühlings-Segge Falsche Fuchs-Segge Torf-Segge Grünliche Gelb-Segge Armblütige Segge Draht-Segge Entferntährige Segge Kamm-Segge Igel-Segge Steife Segge Blaugrüne Segge Gelbe Segge Saum-Segge Erd-Segge Schuppen-Segge Berg-Segge Wiesen-Segge Vogelfuss-Segge Hazezegge Bleiche Segge Hirsen-Segge Wimper-Segge Pillen-Segge Scheinzypergrassegge Floh-Segge Carex riparia Carex rostrata Carex strigosa Carex tomentosa Carex umbrosa Carex vesicaria Carex vulpina Carlina vulgaris Carum carvi Catabrosa aquatica Caucalis platycarpos Centaurea calcitrapa Centaurea cyanus Centaurea jacea Centaurea montana Centaurea repens Centaurea scabiosa Centaurea stoebe Centaurium erythraea Centaurium pulchellum Centunculus minimus Cephalanthera damasonium Cephalanthera longifolia Cephalanthera rubra Cephalaria giganthea Ceratophyllum demersum Ceterach officinarum Chaenorhinum minus Chaerophyllum aureum Chaerophyllum bulbosum Chenopodium bonus-henricus Chenopodium botrys Chenopodium glaucum Chenopodium hybridum Chenopodium murale Chenopodium rubrum Chenopodium urbicum Chenopodium vulvaria Chondrilla juncea Chondrilla latifolia Circaea alpina Circaea x intermedia Cirsium acaule Cirsium oleraceum Coeloglossum viride Coincya monensis subsp. cheiranthos Colchicum autumnale Comarum palustre Conium maculatum Conopodium majus Conringia orientalis Consolida regalis Convallaria majalis Coronopus squamatus Corrigiola litoralis Corydalis cava Corynephorus canescens Cotoneaster integerrimus Crepis foetida Crepis praemorsa Crepis pulchra Cuscuta epilinum Cuscuta epithymum Ufer-Segge Laîche des rives Schnabel-Segge Laîche à bec Dünnährige Segge Laîche maigre Filz-Segge Laîche tomenteuse Schatten-Segge Laîche à racines nombreuses Blasen-Segge Laîche vésiculeuse Fuchs-Segge Laîche des renards Golddistel Carline commune Wiesen-Kümmel Carvi, cumin des près Zartes Quellgras Catabrose aquatique Caucalis à fruits aplatis Möhren-Haftdolde Stern-Flockenblume Centaurée chausse-trape Kornblume Centaurée bleurée Centaurée jacée Echte Flockenblume Centaurée des montagnes Berg-Flockenblume Centaurée de Russie Kriechende Federblume Skabiosen-Flockenblume Centaurée scabieuse Rispen-Flockenblume Centaurée du Rhin Echtes Tausendgüldenkraut Erythrée petite centaurée Zierliches Tausendgüldenkraut Erythrée élégante Kleinling Centenille Bleiches Waldvöglein Céphalanthère à grandes fleurs Céphalanthère à feuilles en épée Schwertblättriges Waldvöglein Céphalanthère rose Rotes Waldvöglein Gelbe Riesenskabiose Scabieuse jaune Gemeines Hornkraut Cératophylle épineux Schuppenfarn Céterach Kleines Leinkraut Petite linaire Goldfrüchtiger Kälberkropf Cerfeuil doré Knollen-Kälberkropf Cerfeuil bulbeux Guter Heinrich Bon-Henri Klebriger Gänsefull Chénopode botrys Graugrüner Gänsefufl Chénopode glauque Unechter Gänsefuß Chénopode hybride Mauer-Gänsefufl Chénopode des murs Roter Gänsefull Chénopode rouge Strassen-Gänsefull Chénopode des village Stinkender Gänsefuß Chénopode fétide Binsen-Knorpellattich Chondrille joncée Chondrille à larges feuilles Breitblättriger Knorpellattich Gebirgs-Hexenkraut Circée des alpes Mittleres Hexenkraut Circée intermédiaire Kratzdistel Cirse acaule Kohl-Kratzdistel Cirse maraîcher Grüne Hohlzunge Coeloglosse vert Lacksenf Moutarde giroflée Herbstzeitlose Colchique d'automne Blutauge Comaret Gefleckter Schierling Grande ciguë Französische Erdkastanie Conopode dénudé Weisser Ackerkohl Vélar d'Orient Ackerrittersporn Dauphinelle consoude Maiglöckchen Muguet Gemeiner Krähenfuss Corne de cerf commune Uferhirschsprung Corrigiole des rives Hohler Lerchensporn Corydale creuse Silbergras Corynéphore Gemeine Zwergmispel Cotonéaster sauvage Stink-Pippau Barkhausie fétide Rosetten-Pippau Crépis en rosette Glanz-Pippau Crépis élégant Flachs-Seide Cuscute du lin Kleeseide Petite cuscute 27 Cynoclossum officinale Cyperus flavescens Cyperus fuscus Cypripedium calceolus Dactylis polygama Dactylorhiza fuchsii Dactylorhiza incarnata Dactylorhiza maculata Dactylorhiza majalis Dactylorhiza praetermissa Danthonia decumbens Daphne mezereum Dianthus armeria Dianthus carthusianorum Dianthus deltoides Dianthus gratianopolitanus Digitalis grandiflora Digitalis lutea Digitaria sanguinalis Diphasiastrum tristachyum Diplotaxis muralis Dipsacus pilosus Draba muralis Drosera rotundifolia Dryopteris affinis subsp. affinis Dryopteris affinis subsp. borreri Dryopteris affinis subsp. cambrensis Dryopteris x complexa Eleocharis acicularis Eleocharis ovata Eleocharis palustris Eleocharis quinqueflora Eleocharis uniglumis Epilobium palustre Epimedium alpinum Epipactis atrorubens Epipactis leptochila Epipactis microphylla Epipactis muelleri Epipactis palustris Epipactis purpurata Epipogium aphyllum Erica tetralix Eriophorum angustifolium Eriophorum latifolium Eriophorum vaginatum Euphorbia dulcis Euphorbia esula Euphrasia nemorosa Euphrasia officinalis subsp. rostkoviana Euphrasia stricta Falcaria vulgaris Festuca heterophylla Festuca lemanii Festuca longifolia subsp. pseudocostei Filago arvensis Filago lutescens Filago minima Filago pyramidata Filago vulgaris Filipendula vulgaris Fumaria densiflora Fumaria parviflora Cynoglosse officinale Souchet jaunâtre Souchet brun Sabot de Vénus Dactyle souple Orchis tacheté des bois Orchis incarnat Orchis tacheté Orchis latifolia Orchis ignoré Sieglingie décombante Bois-gentil Oeillet velu Oeillet des chartreux Oeillet couché Oeillet mignardise Digitale à grandes fleurs Digitale jaune Digitaire sanguine Lycopode petit-cyprès Diplotaxis des murs Cardère velue Drave des murailles Rossolis à feuilles rondes Dryoptéris écailleux Dryoptéris écailleux Dryoptéris écailleux Echte Hundszunge Gelbliches Zypergras Braunes Zypergras Frauenschuh Wald-Knäuelgras Fuchs Flecken-Knabenkraut Fleischrotes Knabenkraut Geflecktes Knabenkraut Breitblâttriges Knabenkraut Übersehenes Knabenkraut Dreizahn Gemeiner Seidelbast Rauche Nelke Karbusernelke Heide-Nelke Pfingst-Nelke Grossblütiger Fingerhut Gelber Fingerhut Bluthirse Zypressen-Flachbärlapp Mauer-Doppelsame Behaarte Karde Mauer-Felsenblümchen Rundblâttriger Sonnentau Schuppiger Wurmfarn Schuppiger Wurmfarn Schuppiger Wurmfarn Scirpe épingle Scirpe à inflorescence ovoïde Scirpe des marais Scirpe pauciflore Scirpe à une écaille Epilobe des marais Epimède Epipactis brun-rouge Epipactis à labelle étroit Epipactis à petites feuilles Epipactis de Müller Epipactis des marais Epipactis pourpre Epipogon sans feuilles Bruyère quaternée Linaigrette à feuilles étroites Linaigrette à feuilles larges Linaigrette vaginée Euphorbe douce Euphorbe ésule Euphraise des bois Euphraise glanduleuse Euphraise raide Falcaire Fétuque hétérophylle Fétuque des moutons Fétuque des moutons Cotonnière des champs Cotonnière jainâtre Contonnière naine Cotonnière à feuilles Cotonnière allemande Filipendule Fumeterre à fleurs serrées Fumeterre à petites fleurs Nadel-Sumpfsimse Eiformige Sumpfsimse Gemeine Sumpfsimse Armblütige Sumpfsimse Einspelzige Sumpfsimse Sumpf-Weidenröschen Alpen-Sockenblume Schwarzrote Sitter Schmallippige Stendelwurz Kleinblâttrige Sitter Müllers Sitter Sumpfwurz Violette Sitter Widerbart Gemeine Glockenheide Schmalblâttriges Wollgras Breitblâttriges Wollgras Scheiden-Wollgras Süsse Wolfsmilch Eselswolfsmilch Hain-Augentrost Gemeiner Augentrost Steifer Augentrost Sichelkraut Verschiedenblâttriger Schwingel Harter Schwingel Schafschwingel Acker-Filzkraut Gelbes Filzkraut Zwerg Filzkraut Niederliegendes Filzkraut Deutsches Filzkraut Knollige Spierstaude Dichtblütiger Erdrauch Kleinblütiger Erdrauch Fumaria vaillantii Gagea lutea Gagea pratensis Gagea villosa Galium boreale Galium glaucum Galium pumilum Galium spurium Galium tricornutum Galium verum Genista anglica Genista germanica Genista tinctoria Genistella sagittalis Gentiana cruciata Gentianella ciliata Gentianella germanica Geranium pratense Geranium rotundifolium Geranium sanguineum Geranium sylvaticum Geum rivale Glebionis segetum Glyceria maxima Gratiola officinalis Groenlandia densa Gymnadenia conopsea Gymnadenia odoratissima Gypsophila muralis Helianthemum nummularium Helichrysum arenarium Helleborus foetidus Herminium monorchis Herniaria glabra Herniaria hirsuta Hieracium lactucella Hieracium pilosella Hieracium piloselloides Hierochloe odorata Himantoglossum hircinum Hippocrepis emerus Hippuris vulgaris Holosteum umbellatum Hordeum jubatum Hordeum secalinum Huperzia selago Hydrocotyle vulgaris Hymenophyllum tunbrigense Hypericum elodes Hypochoeris glabra Hypochoeris maculata Hypochoeris radicata lberis amara Illecebrum verticillatum Inula britannica Inula salicina Iris pseudacorus Isatis tinctoria Isolepis setacea Jasione montana Juncus capitatus Juncus compressus Juncus filiformis Fumeterre de Vaillant Gagée des bois Gagée des prés Gagée des champs Gaillet boréal Gaillet glauque Gaillet âpre Gaillet bâtard Gaillet à trois pointes Gaillet jaune Genêt d'Angleterre Genêt d'Allemagne Genêt des teintures Genêt ailé Gentiane croisette Gentiane ciliée Gentiane d'Allemagne Géranium des prés Geranium à feuilles rondes Géranium sanguin Géranium des bois Benoîte des ruisseaux Marguerite doréeGlycérie aquatique Gratiole Potamot dense Gymnadénie moucheron Gymnadénie odorante Gypsophile des moissons Hélianthème jaune Immortelle des sables Hellébore fétide Orchis musc. Herniaire glabre Herniaire velue Epervière petite-laitue Epervière piloselle Epervière fausse-piloselle Hierochloë odorante Loroglosse Coronille faux séné Pesse Holostée en ombelle Orge barbue Orge faux-seigle Lycopode sélagine Ecuelle d'eau Hyménophylle de Tunbridge Millepertuis des marais Porcelle glabre Porcelle tachée Porcelle enracinée Ibéris amer Illécèbre verticillé Inule des fleuves Inule à feuilles de saule Iris jaune Pastel Scirpe sétacé Jasione des montagnes Jonc à inflorescence globuleuse Jonc à tiges comprimées Jonc filiforme Vaillants Erdrauch Gemeiner Gelbstern Wiesen-Gelbstern Acker-Gelbstern Nordisches Labkraut Blaugrünes Labkraut Rauhes Labkraut Acker-Labkraut Dreihörniges Labkraut Echtes Labkraut Englischer Ginster Deutscher Ginster Feber Ginster Gewöhnliche FlügelginsterKreuzEnzian Fransen-Enzian Deutscher Enzian Wiesenstorchschnabel Rundblâttriger Storchenschnabel Blutstorchschnabel Waldstorchschnabel Bach-Nelkenwurz Saat-Wucherblume Wasserschwaden Gnadenkraut Dichtblâttriges Laichkraut Grosse Händelwurz Wohlriechende 1-1ândelwurz Mauer-Gipskraut Gelbes Sonnenröschen Sand-Strohblume Stinkende Nieswurz Einknolle Kahles Bruchkraut Behaartes Bruchkraut Öhrchen-Habichtskraut Kleines Habichtskraut Florentiner Habichtskraut Wohlriechendes Mariengras Riemenzunge Strauchige Kronwicke Tannenwedel Doldige Spurre Mähnengerste Roggengerste Tannen-Belapp Wassernabel Englischer Hautfarn Sumpf-Johanniskraut Kahles Ferkelkraut Geflecktes Ferkelkraut Gewöhnliches Ferkelkraut Bittere Schleifenblume Quirlige Knorpelblume Wiesen-Atlant Weidenblâttriger Atlant Gelbe Schwertlilie Waid Borstige Schuppensimse Sandknöpchen Kopf-Binse Platthalm-Binse Faden-Binse Juncus squarrosus Juncus subnodulosus Juniperus communis Kickxia elatine Kickxia spuria Knautia arvensis Koeleria pyramidata Koeleria macrantha Laburnum anagyroides Lactuca perennis Lactuca saligna Lactuca virosa Lapsana communis subsp. intermedia Laserpitium latifolium Lathraea squamaria Lathyrus aphaca Lathyrus hirsutus Lathyrus niger Lathyrus nissolia Lathyrus sylvestris Leersia oryzoides Legousia speculum-veneris Lemna trisulca Leontodon saxatilis Leonurus cardiaca Lepidium latifolium . Leucanthemum vulgare Limodorum abortivum Limosella aquatica Linaria arvensis Linaria repens Linum austriacum subsp. collinum Linum catharticum Linum tenuifolium Lithospermum arvense Lithospermum officinale Lithospermum purpurocaeruleum Lolium remotum Lolium temulentum Lunaria rediviva Luzula campestris Luzula multiflora Lychnis flos-cuculi Lychnis viscaria Lycium barbarum Lycopodiella inundata Lycopodium annotinum Lycopodium clavatum Lythrum hyssopifolia Lythrum portula Malva alcea Malva sylvestris Marrubium vulgare Medicago arabica Medicago minima Melampyrum arvense Melampyrum cristatum Melica ciliata Mentha longifolia Mentha pulegium Mentha spicata Mentha suaveolens Menyanthes trifoliata Jonc raide Jonc à tépales obtus Genévrier commun Linaire élatine Linaire bâtarde Knautie des champs Koelérie à crêtesKoelérie grêle Cytise faux-ébénier Laitue vivace Laitue à feuilles de saule Laitue vireuse Lampsane intermédiare Laser blanc Lathrée écailleuse Gesse aphaca Gesse hérissée Gesse noire Gesse de Nissole Gesse des bois Faux riz Miroir de Vénus Lentille à trois lobes Thrincie Agripaume Grand passerage Grande marguerite Limodore Limoselle Linaire des champs Linaire striée Lin d'Autriche Lin purgatif Lin à feuilles étroites Grémil des champs Grémil officinal Grémil bleu pourpre ivraie du lin lvraie enivrante Lunaire vivace Luzule champêtre Luzule multiflore Lychnis fleur-de coucou Lychnis visqueux Lyciet Lycopode inondé Lycopode à feuilles de genévrier Lycopode en massue Salicaire à feuilles d'hyssope Pourpier d'eau Mauve alcée Mauve sauvage Marrube Luzerne tachée Luzerne naine Mélampyre des champs Mélampyre à crêtes Mélique ciliée Menthe à longues feuilles Menthe pouliot Menthe verte Menthe à feuilles rondes Trefle d'eau Sparrige Binse Stumpfblütige Binse Wacholder Echtes Tännelkraut Eiblâttriges Tânnelkraut Acker-Witwenblume Schillergras Zierliches Schillergras Goldregen Blauer Lattich Weiden-Lattich Gift-Lattich Rainkohl Laserkraut Schuppenwurz Ranken-Platterbse Haarige Platterbse Schwarze Platterbse Gras-Platterbse Wald-Platterbse Reisquecke Frauenspiegel Dreifurchige Wasserlinse Nickender Löwenzahn Herzgespann Breitblâttrige Kresse Weisse Wucherblume Dingel Sumpfling Acker-Leinkraut Gestreiftes Leinkraut Österreicher Lein Purgier-Lein Schmalblâttriger Lein Acker-Steinsame Echter Steinsame Rotblauer Steinsame Lein-Lolch Taumel-Lolch Wildes Silbermatt Feld-Hainsimse Vielblütige Hainsimse Kuckucksblume Pechnelke Bocksdorn Sumpf-Bärlapp Schlangen-Belapp Keulen-Belapp Violetter Weiderich Sumpfquendel Sigmarswurz Wilde Malve Andorn Arabischer Schneckenklee Zwerg-Schneckenklee Acker-Wachtelweizen Kamm-Wachtelweizen Wimper-Perlgras Wald-Minze Polei Grüne Minze Rundblâttrige Minze Sumpfbitterklee 30 Mespilus germanica Meum athamanticum Minuartia hybrida Misopates orontium Moenchia erecta Molinia caerulea Moneses uniflora Montia fontana Montia minor Myosotis cespitosa Myosotis discolor Myosotis ramosissima Myosotis stricta Myosurus minimus Myriophyllum alterniflorum Myriophyllum verticillatum Najas marina Narcissus pseudonarcissus Nardurus maritimus Nardus stricta Nasturtium officinale Neotinea ustulata Nepeta cataria Neslia paniculata Nuphar lutea Nymphaea alba Nymphoides peltata Odontites vernus Oenanthe aquatica Oenanthe fistulosa Oenanthe peucedanifolia Ononis repens Ononis spinosa Onopordum acanthium Ophioglossum vulgatum Ophrys apifera Ophrys fuciflora Ophrys insectifera Ophrys sphegodes Orchis anthropophora Orchis coriophora Orchis mascula Orchis militaris Orchis morio Orchis purpurea Orchis simia Oreopteris limbosperma Ornithogalum pyrenaicum Ornithopus perpusillus Orobanche alba Orobanche caryophyllacea Orobanche elatior Orobanche hederae Orobanche lutea Orobanche minor Orobanche picridis Orobanche purpurea Orobanche ramosa Orobanche rapum-genistae Orobanche teucrii Orthilia secunda Osmunda regalis Oxalis corniculata Mispel Néflier Bârwurz Fenouil des Alpes Zarter Meirich Alsine à feuilles ténues Muflier des champs Acker-Lowenmaul Moenchie Weissmiere Pfeifengras Molinie Pyrole à une fleur Einblütiges Wintergrün Montie des sources Bach-Quellkraut Montie printanière Kleines Quellkraut Myosotis cespiteux Rasen-Vergissmeinnicht Myosotis versicolore Buntes Vergissmeinnicht Myosotis hérissé Hügel-Vergissmeinnicht Myosotis des sables Kleinblütiges Vergissmeinnicht Ratoncule naine Zwerg-Mäuseschwanz Myriophylle à fleurs alternes Wechselblütiges Tausendblatt Myriophylle verticillé Quirl-Tausendblatt Meer-Nixenkraut Grande neade Jonquille Gelbe Narzisse Strand-Dünnschwanz Nardure unilatéral Borstengras Nard Echte Brunnenkresse Cresson de fontaine Orchis brûlé Brand-Knabenkraut Katzenminze Herbe aux chats Rispen-Finkensame Neslie en panicule Nénuphar jaune Gelbe Teichrose Nénuphar blanc Weisse Seerose Seekanne Faux-nénuphar Gelber Zahntrost Odontite jaune Wasser-Pferdesaat Oenanthe phellandre Oenanthe fistuleuse Fluss-Pferdesaat Oenanthe à feuilles de peucédan Haarstrang-Pferdesaat Kriechender Hauchechel Bugrane rampante Bugrane épineuse Dornige Hauhechel Eselsdistel Onoporde acanthe Gemeine Natterzunge Ophioglosse vulgaire Bienen-Ragwurz Ophrys abeille Ophrys frelon Hummel-Ragwurz Fliegen-Ragwurz Ophrys mouche Spinnen-Ragwurz Ophrys araignée Gemeiner Fratzenorchis Acéras homme pendu Wanzen-Knabenkraut Orchis punaise Kuckucks-Knabenkraut Orchis mâle Helm-Knabenkraut Orchis militaire Orchis bouffon Kleines Knabenkraut Purpur-Knabenkraut Orchis pourpré Affen-Knabenkraut Orchis singe Bergfarn Fougère des montagnes Asperge des bois Pyrenäen-Milchstern Kleiner Vogelfuss Pied d'oiseau délicat Quendel-Sommerwurz Orobranche du thym Orobranche du gaillet Labkraut-Sommerwurz Grosse Sommerwurz Orobanche élevée Efeu-Sommerwurz Orobanche du lierre Rote Sommerwurz Orobanche rouge Kleeteufel Orobanche du trèfle Bitterkraut-Sommerwurz Orobanche du picris Purpur-Sommerwurz Orobranche pourpré Ästige Sommerwurz Orobanche rameuse Ginster-Sommerwurz Orobranche du genêt Orobranche de la germandrée Gamander-Sommerwurz Einseitwendiges Birngrün Pyrole unilatérale Königsfarn Osmonde royale Hornsauerklee Oxalis cornu 31 Papaver argemone Papaver dubium Papaver rhoeas Parietaria judaica Parietaria officinalis Parnassia palustris Pastinaca sativa subsp. urens Pedicularis palustris Pedicularis sylvatica Persicaria bistorta Persicaria minor Persicaria mitis Peucedanum carviflora Peucedanum cervaria Phleum phleoides Pimpinella major Pimpinella saxifraga Pinus sylvestris2 Platanthera bifolia Platanthera chlorantha Poa bulbosa Poa palustris Podospermum laciniatum Polemonium caeruleum Polygala amarella Polygala calcarea Polygala serpyllifolia Polygonatum odoratum Polypodium x mantioniae Polystichum aculeatum Polystichum lonchitis Polystichum setiferum Polystichum x bicknellii Potamogeton alpinus Potamogeton lucens Potamogeton obtusifolius Potamogeton perfoliatus Potamogeton polygonifolius Potamogeton trichoides Potentilla erecta Potentilla incana Potentilla leucopolitana Potentilla rupestris Potentilla supina Prenanthes purpurea Primula élatior Primula veris Prunella grandiflora Prunella laciniata Prunus mahaleb Pulicaria dysenterica Pulicaria vulgaris Pulmonaria montana Pulsatilla vulgaris Pyrola media Pyrola rotundifolia Quercus pubescens Radiola linoides Ranunculus aquatilis Ranunculus arvensis Ranunculus bulbosus Ranunculus circinatus Ranunculus fluitans Coquelicot argémone Petit coquelicot Grand coquelicot Pariétaire couchée Pariétaire officinale Parnassie Panais brûlant Pédiculaire des marais Pédiculaire des bois Renouée bistorte Petite renouée Renouée douce Peucédan à feuilles de carvi Herbe aux cerfs Fléole de Boehmer Grand boucage Petit boucage Pin sylvestre Platanthère à deux feuilles Platanthère des montagnes Pâturin bulbeux Pâturin des marais Podosperme lacinié Polémoine Polygala amer Polygala du calcaire Polygala à feuilles de serpolet Sceau de Salomon odorant Sandmohn Saatmohn Klatsch-Mohn Aestiges Glaskraut Aufrechtes Glaskraut Sumpf-Herzblatt Brenn-Pastinak Sumpf-Lâusekraut Wald-Läusekraut Schlangen-Knöterich Kleiner Knöterich Schlaffer Knöterich Kümmelblatt-Haarstrang Hirschwurz-Haarstrang Glanzlieschgras Grosse Bibernelle Kleine Bibernelle Waldkiefer Zweiblâttriges Breitkölbchen Berg-Breitkölbchen Knolliges Rispengras Sumpf-Rispengras Stielsamenkraut Blaue Himmelsleiter Bittere Kreuzblume Kalk-Kreuzblume Quendel-Kreuzblume Wohlriechende Weisswurz Polystic à aiguillons Polystic lonchite Polystic à soies Schildfarn Lanzen-Schildfarn Borstiger Schildfarn Potamot des Alpes Potamot à feuilles luisantes Potamot à feuilles obtuses Potamot à feuilles perfoliées Potamot à feuilles de renouée Potamot à feuilles capillaires Tormentille Potentille des sables Potentille de Wissembourg Potentille des rochers Potentille couchée Prénanthe pourpre Primevère élevée Primevère officinale Brunelle à grandes fleurs Brunelle découpée Bois-de-Sainte-Lucie Pulicaire dysentérique Pulicaire annuelle Pulmonaire des montagnes Anémone pulsatille Pyrole intermédiaire Pyrole à feuilles rondes Chêne pubescent Faux lin Renoncule aquatique Renoncule des champs Renoncule bulbeuse Renoncule divariquée Renoncule flottante Alpen-Laichkraut Glânzendes Laichkraut Stumpfblâttriges Laichkraut Durchwachsenes Laichkraut Knöterichblâttriges Laichkraut Haarblâttriges Laichkraut Blutwurz Sand-Fingerkraut Weissenburger Fingerkraut Felsen-Fingerkraut Liegendes Fingerkraut Roter Hasenlattich Hohe Schlüsselblume Wiesen-Schlüsselblume Grosse Braunelle Weisse Braunelle Felsenkirsche Grosses Flohkraut Kleines Flohkraut Berg-Lungenkraut Gemeine Kuhschelle Mittleres Wintergrün Rundblâttriges Wintergrün Flaumeiche Zwerg-Lein Gemeiner Wasserhahnenfuß Ackerhahnenfuß Knolliger Hahnenfuß Spreizender Wasserhahnenfufl Flutender Wasserhahnenfuß Ranunculus hederaceus Ranunculus lingua Ranunculus peltatus Ranunculus platanifolius Ranunculus sardous Ranunculus sceleratus Ranunculus trichophyllus Rhinanthus alectorolophus Rhinanthus angustifolius Rhinanthus minor Rhynchospora alba Rorippa stylosa Rosa micrantha Rosa rubiginosa Rosa spinosissima Rosa stylosa Rosa villosa Rumex acetosella Rumex hydrolapathum Rumex maritimus Rumex scutatus Sagina apetala Sagina nodosa Sagina procumbens Sagittaria sagittifolia Salix repens Salvia pratensis Salvia verticillata Sanguisorba minor Sanguisorba officinalis Saxifraga granulata Saxifraga rosacea subsp. sponhemica Saxifraga tridactylites Scabiosa columbaria Scabiosa columbaria subsp. pratensis Scandix pecten-veneris Schoenopiectus lacustris Schoenoplectus tabernaemontani Scilla bifolia Scieranthus annuus Sclerochloa dura Scorzonera humilis Scrophularia auriculata Scrophularia umbrosa Scutellaria galericulata Scutellaria minor Sedum rubens Sedum sexangulare Selinum carvifolia Sempervivum tectorum Senecio aquaticus Senecio sarracenicus Serratula tinctoria Seseli annuum Seseli libanotis Sesleria caerulea Setaria pumila Sherardia arvensis Silaum silaus Silene armeria Silene conica Silene dichotoma Silene noctiflora Renoncule à feuilles de lierre Grande douve Renoncule peltée Renoncule à feuilles de platane Renoncule sardonie Renoncule scélérate Renoncule à feuilles capillaires Rhinanthe velu Rhinanthe à grandes fleurs Rhinanthe à petites fleurs Rhynchospore blanc Rorippa des Pyrénées Rose à petites feuilles Rose rouillée Rose pimprenelle Rosier à styles unis Rose pomme Petite oseille Patience des Eaux Patience maritime Oseille ronde Sagine apétale Sagine noueuse Sagine rampante Flèche d'eau Saul rampant Sauge des prés Sauge verticillée Petite pimprenelle Sanguisorbe Saxifrage granulée Saxifrage rhénan Saxifrage tridactyle Colombaire Colombaire Peigne de Vénus Jonc des chaisiers Jonc des chaisiers glauque Scille à deux feuilles Gnavelle annuelleSclérochloa dur Scorsonère des prés Scrofulaire aquatique Scrofuliaire ailée Grande scutellaire Petite scutellaire Orpin rougeâtre Orpin de Bologne Sélin Joubarbe des toits Séneçon aquatique Séneçon des saussaies Serratule des teinturiers Séséli des steppes Libanotis Seslérie bleuâtre Sértaire glauque Shérardie des champs Silaüs des près Silene à bouquets Silène conique Silène à deux grapes Compagnon de nuit Efeublâttriger Hahnenfuß Grosser Hahnenfuß Schildförmiger Wasserhahnenfull Gebirgs-Hahnenfull Rauher Hahnenfuß Gifthahnenfuß Haarblâttriger Wasserhahnenfull Behaarter Klappertopf Grosser Klappertopf Kleiner Klappertopf Weisses Schnabelried Pyrenäen-Sumpfkresse Kleinblütige Rose Weinrose Bibernell-Rose Säulengrifflige Rose Apfel-Rose Kleiner Sauerampfer Hoher Ampfer Strandampfer Schildampfer Kronenloses Mastkraut Knotiges Mastkraut Liegendes Mastkraut Pfeilkraut Kriech-Weide Wiesensalbei Quirlsalbei Kleiner Wiesenknopf Blutkraut Knöllchen-Steinbrech Rheinischer Steinbrech Dreifinger-Steinbrech Tauben-Skabiose Tauben-Skabiose Nadelkerbel, Venuskamm Gemeine Teichsimse Salz-Teichsimse Zweiblâttriger Blaustern Einjähriger Knâuel Hartgras Niedrige Schwarzwurzel Wasser-Braunwurz Geflügelte Braunwurz Sumpf-Helmkraut Kleines Helmkraut Rötliches Dickblatt Falscher Mauerpfeffer Kümmel-Silge Dach-Hauswurz Wasser-Greiskraut Fluss-Greiskraut Färber-Scharte Steppenfenchel Heilwurz Blaugras Graugrüne Borstenhirse Ackerröte Silau Nelken-Leimkraut Kegel-Leimkraut Gabel-Leimkraut Echte Nachtnelke 33 Sorbus latifolia Sparganium emersum Sparganium natans Spergula arvensis Spergula pentandra Spirodela polyrhiza Stachys alpina Stachys annua Stachys arvensis Stachys officinalis Stachys recta Stellaria palustris Succisa pratensis Tamus communis Taraxacum reichlingii Taraxacum rivulare Tephroseris helenitis Tetragonolobus maritimus Teucrium botrys Teucrium chamaedrys Teucrium montanum Thalictrum flavum Thalictrum minus subsp. pratense Thelypteris palustris Thesium pyrenaicum Thlaspi montanum Thymelea passerina Thymus praecox Thymus pulegioides Torilis arvensis Tragopogon pratensis Tragopogon pratensis subsp. orientalis Trichomanes speciosum H Trifolium alpestre Trifolium aureum Trifolium micranthum Trifolium montanum Trifolium ochroleucon Trifolium rubens Trifolium striatum Triglochin palustre Turgenia latifolia Typha angustifolia Ulex europaeus Ulmus laevis Urtica urens Utricularia australis Utricularia vulgaris Vaccaria hispanica Vaccinium oxycoccos Vaccinium vitis-idaea Valeriana dioica Valerianella dentata Valerianella rimosa Vallisneria spiralis Verbascum densiflorum Verbascum phlomoides Verbascum pulverulentum Verbascum thapsus Veronica anagallis-aquatica subsp. angallis-aquatica Veronica anagallis-aquatica subsp. aquatica Veronica filiformis Alisier de Fontainebleau Rubanier simple Rubanier nain Spergule des champs Spargoute à cinq étamines Lentille à plusieurs racines Epiaire des Alpes Epiaire annuelle Epiaire des champs Epiaire officinale Epiaire dressée Stellaire glauque Succise des prés Tamier Pissenlit Pissenlit Séneçon à feuilles spatulées Lotier à gousse carrée Germandrée botryde Germandrée petit-chêne Germandrée des montagnes Pigamon jaune Petit pigamon Thélyptéris des marais Thésion des prés Tabouret des montagnes Passerine Serpolet couché Serpolet commun Torilis des moissons Salsifis des près Salsifis des prés Trichomanes remarquable Trèfle alpestre Trèfle doré Trèfle à petites fleurs Trèfle des montagnes Trèfle jaunâtre Trèfle rougeâtre Trèfle strié Troscart des marais Caucalis à larges feuilles Massette à feuilles étroites Ajone d'Europe Orme lisse Petite ortie Utriculaire citrine Utriculaire vulgaire Saponaire des vaches Canneberge Airelle Valériane didique Valérianelle dentée Valérianelle à oreillettes Vallisnérie Faux bouillon blanc Molène faux-phlomis Molène floconneuse Bouillon blanc Véronique mouron d'eau Breitblâttrige Eberesche Einfacher lgelkolben Zwerg-lgelkolben Acker Spark Fünfmânniger Spark Vierwurzelige Teichlinse Alpen-Ziest Sommer-Ziest Acker-Ziest Echte Betonie Berg-Ziest Sumpfsternmiere Teufelsabbiss Schmeerwurz Löwenzahn Löwenzahn Spatelblâttriges Greiskraut Gelbe Spargelerbse Trauben-Gamander Edelgamander Berg-Gamander Gelbe Wiesenraute Kleinblâttrige Wiesenraute Sumpffarn Wiesenleinblatt Berg-Hellerkraut Vogelkopf Kriechender Thymian Gemeiner Thymian Feld-Klettenkerbel Wiesen-Bockbart Wiesen-Bocksbart Europäischer Haarfarn Voralpen-Klee Gold-Klee Faden-Klee Berg-Klee Gelblichweisser Klee Purpur-Klee Gestreifter Klee Sumpfdreizack Breitblâttrige Haftdolde Schmalblâttriger Rohrkolben Gaspeldorn Flatterulme Kleine Brennessel Zitronengelber Wasserschlauch Gemeiner Wasserschlauch Saat-Kuhkraut Moosbeere Preisselbeere Kleiner Baldrian Gezähntes Rapünzchen Geöhrtes Rapünzchen Wasserschraube Grossblütige Königskerze Filzige Königskerze Flockige Königskerze Kleinblütige Königskerze Wasser-Ehrenpreis Véronique mouron d'eau Wasser-Ehrenpreis Véronique filiforme Faden-Ehrenpreis (*) 34 Veronica polita Veronica praecox Veronica scutellata Veronica teucrium Veronica tryphyllos Veronica verna Vicia lathyroides Vicia pisiformis Vicia tetrasperma subsp. gracilis Vincetoxicum hirundinaria Viola canina Viola mirabilis Viola palustris Vulpia bromoides Vulpia myuros Wahlenbergia hederacea Xanthium strumarium BRYOPHYTA Hepaticae et Anthocerotae Anastrophyllum hellerianum Anastrophyllum minutum Anthoceros agrestis Apometzgeria pubescens Barbilophozia attenuata Barbilophozia kunzeana Bazzania flaccida Calypogeia azurea Calypogeia suecica Cephalozia catenulata Cephalozia connivens Cephalozia lunulifolia Cephaloziella hampeana Claypogeia integristipula Cololejeunea rossettiana Fossombronia pusilla Frulliana fragilifolia Geocalyx graveolens Gymnocolea inflata Harpanthus scutatus Jungermannia hyalina Jungermannia leiantha Jungermannia pumila Lejeunea ulicina Lophocolea fragrans Lophozia bicrenata Lophozia heterocolpos Lophozia incisa Lophozia longidens Lophozia obtusa Lophozia sudetica Marsupella emarginata Marsupella funckii Metzgeria fruticulosa Metzgeria temperata Odontoschisma denudatum Pedinophyllum interruptum Phaeoceros laevis Plagiochila killarniensis Plagiochila spinulosa Porella cordaeana Preissia quadrata Véronique luisante Véronique précoce Véronique à écus Véronique germandrée Véronique trifoliée Véronique printanière Fausse gesse Vesce à feuilles de pois Vesce à quatre graines Dompte-venin Violette des chiens Violette étonnate Violette des marais Vulpie queue-d'écureuil Vulpie queue-de-rat Wahlenbergie Lampourde glouteron Briophytes Glänzender Ehrenpreis Früher Ehrenpreis Schild-Ehrenpreis Grosser Ehrenpreis Dreiteiliger Ehrenpreis Frühlings-Ehrenpreis Platterbsen-Wicke Erbsen-Wicke Viersamige Wicke Schwalbenwurz Hundsveilchen Wunderveilchen Sumpfveilchen Trespen-Ferderschwingel Mäuseschwanz-Federschwingel Moorglöckchen Gemeine Spitzklette Moose ** *** ** *** *** *** *** *** *** ** ** *** ** *** *** Reboulia hemisphaerica Riccardia chamaedryfolia Riccardia multifida Riccia bifurca Riccia fluitans Riccia huebeneriana Ricciocarpos natans Scapania aequiloba Scapania aspera Scapania compacta Scapania curta Scapania mucronata Scapania umbrosa Targionia hypophylla Trichocolea tomentella Tritomaria exsecta Musci Acaulon muticum Aloina rigida Amblystegium confervoidens Amblystegium humile Antitrichia curtipendula Aphanorhegma patens Atrichum tenellum Aulacomnium palustre Bartramia halleriana Brachythecium plumosum Bryum barnesii Bryum bornholmense Bryum elegans Bryum intermedium Bryum klinggraeffii Bryum pallens Bryum radiculosum Bryum violaceum Buxbaumia aphylla Calliergon stramineum Calliergon giganteum Campylium stellatum var. stellatum Campylopus fragilis Campylopus subulatus Ceratodon conicus Cirriphyllum reichenbachianum Cryphaea heteromalla Cynodontium polycarpon Cynodontium strumiferum Dicranella cerviculata Dicranum bonjeanii Dicranum spurium Dicranum viride H Didymodon acutus Didymodon cordatus Didymodon glaucus Diphyscium foliosum Distichium capillaceum Ditrichum lineare Ditrichum pusillum Enthostodon fascicularis Ephemerum serratum Fissidens incurvus Fissidens limbatus Fissidens rufulus 36 Fissidens viridulus Fontinalis squamosa Grimmia crinita Grimmia hartmanii Grimmia orbicularis Grimmia ovalis Grimmia torquata Homalothecium nitens Hookeria lucens Hymenostylium recurvirostrum Hypnum lindbergii Hypnum pallescens Octodiceras fontanum Orthothecium intracatum Orthotrichum pulchellum Orthotrichum rivulare Orthotrichum speciosum Orthotrichum stramineum Oxystegus tenuirostris Phascum curvicolle Phascum floerkeanum Philonotis caespitosa Philonotis calcarea Plagiomnium ellipticum Plagiothecium latebricola Plagiothecium platyphyllum Plagiothecium ruthei Pleuridium palustre Polytrichum strictum Pottia davalliana Pseudobryum cinclidioides Pterigynandrum filiforme Ptilium crista-castrensis Ptychomitrium polyphyllum Racomitrium aciculare Rhabdoweisia fugax Rhynchostegiella curviseta Rhynchostegiella teesdalei Rhynchostegium megapolitanum Schistidium apocarpum subsp. strictum Schistostega pennata Seligeria donniana Seligeria pusilla Sphagnum capillifolium Sphagnum cuspidatum Sphagnum fallax Sphagnum girgensohnii Sphagnum squarrosum Tetrodontium brownianum Tortula inermis Tortula marginata Trichostomum brachydontium Weissia brachycarpa Weissia condensa Weissia rostellata Weissia rutilans CHLOROPHYTA CNorophytes Grünaluen Characeae Chara globularis Chara hispidula Chara vulagris 37 Nitella flexilis Nitella gracilis Nitella opaca RHODOPHYTA Rhodophytes Rotalgen Rhodophyceae Batrachospermun sp. LICHENES *** Lichens Acrocordia gemmata Agonimia allobata Anaptychia ciliaris Arthonia arthonioides Arthonia byssacea Arthonia cinnabarina Arthonia didyma Arthonia muscigena Arthopyrenia salicis Arthothelium ruanum Arthrorhaphis citrinella Arthrorhaphis grisea Bacidia biatorina Bacidia rosella Bacidia subincompta Bacidia viridifarinosa Bagliettoa steineri Biatora chrysantha Biatora epixanthoides Biatora sphaeroides Biatoropsis usnearum Bryoria fuscescens Buellia disciformis Bunodophoron melanocarpum Caloplaca cerina var. cerina Caloplaca cerina var. chloroleuca Caloplaca cerinella Caloplaca chrysophthalma Caloplaca flavorubescens Caloplaca herbidella Caloplaca lucifuga Catillaria nigroclavata Catinaria atropurpurea Cetraria islandica Cetrelia olivetorum Chaenotheca phaeocephala Chaenotheca xyloxena Chaenothecopsis pusilla Chaenothecopsis vainioana Cladonia cariosa Cladonia cornuta Cladonia foliacea Cladonia parasitica Cladonia phyllophora Cladonia polycarpoides Cladonia rangiferina Cladonia symphycarpa Cliostomum griffithii Collema cristatum Collema flaccidum Cresponea premnea var. saxicola Cyphelium sessile Flechten Dactylospora parasitica Endocarpon pusillum Enterographa hutchinsiae Ephebe lanata Fellhanera bouteillei Feltgeniomyces luxemburgensis Flavopunctelia flaventior Fuscidea cyathoides Fuscidea lightfootii Graphis elegans Gyalecta flotowii Gyalecta ulmi Hyperphyscia adglutinata Hypogymnia farinacea Hypotrachyna revoluta lcmadophila ericetorum Illosporium carneum Imshaugia aleurites Karschia talcophila Lauderlindsaya acroglypta Lecanographa lyncea Lecanora achariana Lecanora allophana Lecanora horiza Lecanora pannonica Lecanora sambuci Lecanora strobilina Lecidea sanguineoatra Lecidella laureri Lemmopsis arnoldiana Lempholemma polyanthes Leptogium biatorinum Leptogium byssinum Leptogium corniculatum Leptogium cyanescens Leptogium lichenoides Leptogium subtile Leptogium tenuissimum Leptogium teretiusculum Lichenoconium reichlingii Lichenopeltella thelidii Lobaria pulmonaria Lobaria virens Melanelia exasperata Melanelia subargentifera Micarea hedlundii Micarea lithinella Micarea melaena Micarea misella Micarea pycnidiophora Mycobilimbia hypnorum Neofuscelia loxodes Nephroma parile Normandina pulchella Ochrolechia pallescens Ochrolechia parella Ochrolechia turneri Omphalina hudsoniana Opegrapha ochrocheila Opegrapha rufescens Opegrapha variaeformis Pachyphiale fagicola Parmelia submontana 39 Parmeliella tryptophylla Parmotrema chinense Peltigera degenii Peltigera elisabethae Peltigera horizontalis Peltigera lepidophora Peltigera leucophlebia Peltigera malacea Peltigera neckeri Peltigera polydactylon Pertusaria coronata Pertusaria multipuncta Pertusaria pustulata Phaeophyscia endophoenicea Phlyctis agelaea Physcia tribacia Placidium pilosellum Placidium squamulosum Placynthiella oligotropha Placynthiella uliginosa Polychidium muscicola Porina leptalea Pronectria leptaleae Pronectria ornamentata Pronectria terrestris Pronectria xanthoriae Pycnothelia papillaria Pyrenula nitida Ramalina fastigiata Ramalina fraxinea Ramalina pollinaria Reichlingia leopoldii Rinodina archaea Rinodina griseosoralifera Rinodina pyrina Rinodina sicula Sarcosagium campestre var. campestre Sarcosagium campestre var. macrosporum Schismatomma umbrinum Sclerococcum epiphytorum Skyttea nitschkei Solenopsora candicans Solorina saccata Sphaerophorus globosus Sphinctrina leucopoda Sphinctrina turbinata Staurothele fissa Strangospora moriformis Strangospora ochrophora Strangospora pinicola Strig ula affinis Strigula jamesii Strigula taylorii Syzygospora bachmannii Thelocarpon coccosporum Thelocarpon depressellum Thelocarpon intermediellum Thelocarpon lichenicola Thelomma ocellatum Thelotrema lepadinum Toninia aromatica Toninia sedifolia Tremella cladoniae 40 Tuckermannopsis chlorophylla Tuckermannopsis sepincola Umbilicaria polyphylla Usnea cornuta Usnea filipendula Usnea florida Usnea fulvoreagens Usnea hirta Usnea subfloridana Usnea wasmuthii Verrucaria rheitrophila Vulpicida pinastri Woessia arnoldiana Woessia chloroticula Woessia inundata Woessia saxenii Xanthoparmelia somloënsis Xylographa vitiligo Catéciories : *** espèces hautement spécialisées et/ou menacées d'extinction, nécessitant des mesures de protection d'urgence, respectivement figurant à l'annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles espèces très spécialisées et/ou fortement menacées, nécessitant des mesures de protection d'urgence, respectivement figurant à l'annexe 6 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la espèces menacées, nécessitant des mesures de protection nature et des ressources naturelles* espèces encore assez répandues mais en nette régression ou espèces rares spécifiques(*) H espèces figurant à l'annexe 2 de la loi modifiée du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturellesXespèces végétales liées aux cultures champêtres seulement les populations se trouvant à l'intérieur de prairies ou pâturages d'exploitation 2 seulement les peuplements autochtones 41 Annexe 111 Les modalités et montants des aides annuelles à allouer par are sont fixés comme suit : Section 1 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées des prairies et pâturages humides, mésophiles ou secs Les majorations suivantes s'appliquent sur les programmes des cas de figure 1.1, 1.2, et 1.3 de la section 1 : Majoration « présence de biotopes (évaluation A) »: s'applique aux surfaces couvertes par des biotopes à évaluation « A » des types 4030, 5130, 6210, 6230, 6410, 6510, 7140, BK07, BK10 et BK11 tels que délimités dans le cadastre des biotopes des milieux ouverts. [1,00 €/are] Majoration « présence de biotopes (évaluation B) » : s'applique aux surfaces couvertes par des biotopes à évaluation « B » des types 4030, 5130, 6210, 6230, 6410, 6510, 7140, BK07, BK10 et BK11 tels que délimités dans le cadastre des biotopes des milieux ouverts. [0,50 €/are] Cas de figure 1.1: Prairie de fauche avec exploitation fortement limitée Généralités: respect des dispositions de l'article 2, exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage etc.) pendant la période du 15 avril jusqu'à la première coupe, pas de pâturage, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement, les dégâts de gibier étant à réparer selon les instructions de l'Administration de la Nature et des Forêts et de l'Administration des Services Techniques de l'Agriculture. Fertilisation par dérogation aux modalités de l'article 2 une fertilisation à l'aide de fumier (provenant de l'exploitation, max. 5 kg/an) aux pieds des jeunes arbres (max. 5 ans) restera possible dans des vergers à haute tige. Fauchage fauchage à 1 ou 2 coupes, séchage de l'herbe sur la parcelle même au moins une fois sur deux (donc ensilage permis, au maximum, tous les deux ans), enlèvement du foin. Variantes : 1) ler fauchage à partir du 15 juin [4,20 €/are] 2) ler fauchage à partir du 1er juillet [4,80 €/are] 3) ler fauchage à partir du 15 juillet [5,40 eare] 4) ler fauchage à partir du ler août [5,90 €/are] Majoration « exploitation difficile de prairies de vergers » : s'applique aux surfaces couvertes par les biotopes BK09 tels que délimités dans le cadastre des biotopes des milieux ouverts ou par des jeunes vergers ne figurant pas dans le cadastre des biotopes. Dans ce cas la délimitation se fait selon les critères de densité définis par le cadastre des biotopes [0,50 €/are] 42 Cas de fiqure 1.2: Prairie fauchée et pâturée avec exploitation fortement limitée Généralités: respect des dispositions de l'article 2, exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage, fauchage des refus, etc.) pendant la période du 15 avril jusqu'à la première coupe, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement, les dégâts de gibier étant à réparer selon les instructions de l'Administration de la Nature et des Forêts et de l'Administration des Services Techniques de l'Agriculture. Fertilisation : par dérogation aux modalités de l'article 2 une fertilisation à l'aide de fumier (provenant de l'exploitation, max. 5 kg/an) aux pieds des jeunes (max. 5 ans) arbres nouvellement plantés restera possible dans des vergers à haute tige. Fauchage : fauchage unique obligatoire ; séchage de l'herbe sur la parcelle-même au moins une fois sur deux (donc ensilage permis au plus tous les deux ans), enlèvement du foin. Pâturage : obligation de présence transitoire de bétail entre la date du fauchage et le 15 novembre ; pâturage sans limitation d'UGB/ha ; pas d'affouragement supplémentaire à l'exception des nourrisseurs de veaux. Variantes : 1) fauchage à partir du 15 juin [3,50 Elare] 2) fauchage à partir du 1er juillet [4,20 €/are] 3) fauchage à partir du 15 juillet [5,10 €/are] Option « renoncement à toute mesure d'entretien » : pas de passage au rouleau, ébousage, fauchage des refus etc. [0,50 eare] Majoration « exploitation difficile de prairies de vergers » : s'applique aux surfaces couvertes par fes biotopes BK09 tels que délimités dans le cadastre des biotopes des milieux ouverts ou par des jeunes vergers ne figurant pas dans le cadastre des biotopes. Dans ce cas la délimitation se fait sefon les critères de densité définis par le cadastre des biotopes [0,50 E/are] Les terrains pâturés selon les modalités mentionnées ci-dessus peuvent être pâturées ensemble avec des parcelles avoisinantes non-soumises à un contrat de biodiversité. Dans ce cas la modalité concernant l'affouragement supplémentaire s'applique sur l'entièreté de la surface pâturée. Les parcelles non-soumises à contrat de biodiversité doivent être mentionnées dans la convention de gestion. Cas de fiqure 1.3: Prairie pâturée avec exploitation fortement limitée Généralités: respect des dispositions de l'article 2, exploitation de toute la surface concernée, pas de travaux mécanisés (passage au rouleau, ébousage, fauchage des refus, etc.) entre le 15 avril et le 15 juin, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement, les dégâts de gibier étant à réparer selon les instructions de l'Administration de la Nature et des Forêts et de l'Administration des Services Techniques de l'Agriculture. 43 Fertilisation : par dérogation aux modalités de l'article 2 une fertilisation à l'aide de fumier d'origine bovine (max. 5 kg/an) aux pieds des jeunes (max. 5 ans) arbres nouvellement plantés restera possible dans des vergers à haute tige. 1er avril et le 15 novembre ; pas d'affouragement supplémentaire à Pâturage : pâturage entre le l'exception des nourrisseurs de veaux. Variantes : 1) Pâturage sans limitation d'UGB par hectare pour des surfaces de moins de 2 hectares [3,50 €/a re] 2) Pâturage avec une densité instantanée maximale de 2 UGB par hectare [3,50 €/are] 3) Pâturage sans limitation d'UGB par hectare avec une période de repos de 8 semaines en continu. Une période de repos fixe peut être prescrite selon des critères de conservation de la nature et doit être indiquée sur la convention de gestion. L'exploitant tient un registre de pâturage qui indique les UGB et les dates suivantes : début du pâturage, début de la période de repos, fin de la période de repos, fin de période de pâturage. [4,00 €/are] Option « renoncement à toute mesure d'entretien » : pas de passage au rouleau, ébousage, fauchage des refus etc. [0,50 €/are] Les terrains gérés selon les variantes 2 et 3 mentionnées ci-dessus peuvent être pâturés ensemble avec des parcelles avoisinantes non-soumises à un contrat de biodiversité. Dans ce cas les modalités concernant la densité de bétail, la pause de pâturage et l'affouragement supplémentaire s'appliquent sur l'entièreté de la surface pâturée. Les parcelles non-soumises à contrat de biodiversité et la surface totale ainsi pâturée doivent être mentionnées sur la convention de gestion. Cas de figure 1.4: Pâturaqe pendant toute l'année Généralités : - Surface minimale de pâturage pendant toute l'année requise pour l'ensemble d'un projet : 10 hectares ; - Surface minimale de pâturage non humide pendant toute l'année : 20 % de la surface de pâturage minimale ; Les bovins pâturant sur une même surface sont enregistrés sous un numéro de troupeau unique et sont sous la responsabilité d'un seul détenteur ; - Un projet se compose de surfaces de pâturage pendant toute l'année et de surfaces destinées à l'obtention de fourrages supplémentaires pour l'hiver. Les surfaces fourragères doivent être identifiées comme faisant partie du projet de pâturage pendant toute l'année. - 1 visite obligatoire sur place par année effectuée conjointement entre l'Administration des Services Vétérinaires et l'Administration de la Nature et des Forêts; - Visite annuelle sur place effectuée par le vétérinaire d'exploitation dans le cadre de l'épidémiosurveillance avec transmission d'un rapport à l'Administration des Services Vétérinaires; - Étude agricole obligatoire qui détermine les paramètres suivants: • Description hydraulique obligatoire des surfaces comprises dans un projet de renaturation déterminant le mode de gestion approprié ainsi que la surface de pâturage non humide pendant toute l'année, • densité maximale instantanée de bétail par hectare (entre 0,5 et 0,8 UGB /ha), 44 espèce et race de bétail et mode de production, évaluation écologique du pâturage, système de pâturage, l'étendue nécessaire, la gestion et la localisation des prairies de fauche ou des pâtures fauchées destinées à fournir le fourrage d'appoint pour l'hiver • quantité et lieu de stockage du foin destiné à l'affouragement d'appoint pour l'hiver, • nécessité, dimensions et localisation optimale pour d'abris pour le bétail. Les demandes relatives à ce cas de figure doivent obligatoirement faire l'objet d'un avis du groupe de travail prévu à l'article 22 du présent règlement. • • • • Variantes: Pâturage pendant toute l'année avec une densité de bétail instantanée maximale de 0,8 UGB 1) par hectare, surface minimale de 3 ha par parcelle individuelle, pas de fauchage. Conditions spécifiques : respect des dispositions de l'article 2, par dérogation à ces dispositions une fertilisation organique aux pieds des jeunes arbres nouvellement plantés restera possible dans des vergers à haute tige. pas de broyage ou fauchage de résidus, passage au rouleau, ébousage, etc. pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement, les dégâts de gibier étant à réparer selon les instructions de l'Administration de la Nature et des Forêts et de l'Administration des Services Techniques de l'Agriculture. pas d'entretien de drainages, tenue d'un registre de pâturage, vêlage seulement entre lier mars et 30 juillet, pas d'affouragement supplémentaire à l'exception de l'affouragement d'appoint pour l'hiver qui est à adapter aux conditions météorologiques selon les exigences du bien-être animal. II se fera avec du foin ou de l'ensilage d'herbe provenant de prairies de fauche ou de pâtures fauchées, soumises à un contrat de biodiversité ou à une mesure agro-environnementale équivalente avec interdiction d'application de fertilisants. Ces prairies font partie intégrante du projet d'exploitation extensive en question. Les modalités précises quant à l'affouragement d'appoint pour l'hiver peuvent être adaptées dans l'intérêt de la biodiversité, sous réserve de l'accord du Ministre ayant dans leurs attributions la protection de l'environnement respectivement l'agriculture, et sur avis de la commission prévue à l'article 22. obligation de présence de clôtures au début de la période d'engagement ; si des clôtures font défaut le début de la période d'engagement est reportée à l'année suivante jusqu'à ce que la condition soit satisfaite. [4,70 eare] Installation d'abris pour bétail et de clôtures 2) - - Sont éligibles les parcelles tombant sous le champ d'application du point 1 du présent cas de figure. Les modalités exactes pour la réalisation des abris et clôtures sont définies en concertation avec et approuvés par l'Administration de la Nature et des Forêts avant le début des travaux. Réception des installations par un agent de l'Administration de la Nature et des Forêts avant le payement du subside. Obligation d'un accord écrit par le propriétaire de la parcelle sur laquelle sera construit l'abri. Prolongation automatique du contrat de pâturage pendant toute l'année (ou d'un contrat aux modalités de pâturage équivalentes) d'une durée de cinq ans à une durée de 7 ans. En cas de résiliation précoce du contrat, la valeur restante des installations doit être restituée à l'Etat au prorata de la durée écoulée. Si l'Etat n'est pas en mesure d'offrir un programme d'extensification aux modalités de pâturage équivalentes, l'obligation de prolongation mentionnée ci-dessus devient caduque. 45 a) Abris : Spécifications techniques : L'abri sera entièrement (charpente et bardage) réalisé en bois (appliqué verticalement pour le bardage). Le bois sera mis en ceuvre à l'état naturel, c.-à-d. non raboté et non traité. 11 sera recouru aux essences suffisamment durables telles le chêne, le douglas et le mélèze. Le bois ne pourra faire l'objet d'aucun traitement ultérieur. La construction sera placée sur une plate-forme en concassé perméable à l'eau. Les fondations se limiteront à des fondations ponctuelles en béton. L'abri sera accompagné d'une cour consolidée en concassé perméable à l'eau et clôturée qui sert à l'affouragement hivernal et à la capture du bétail. Pâture (ha) Surface couchage (m2) 10 15 20 25 30 40 43 48 64 80 96 128 Cornadis (places) 8 10 12 16 20 24 Taille abri Dimensions (mxm) Surface couchage Stockage fourrage Cour 8x6 5x3 16x6 12x8 5x8 17x8 12x10 5x10 20x10 Modalités de financement: >50% de surface du projet situe en zone Natura2000 ou dans une réserve naturelle: 60% financement <50% de surface du projet situe en zone Natura2000 ou dans une réserve naturelle: 50% financement Coût maximal remboursable par abri sur présentation d'un devis: Taille Coût (€) S M L 20000 30000 40000 b) Coût max. remboursable (€) 50% 60% 12000 10000 15000 18000 20000 24000 Clôtures : Spécifications techniques : Piquets en chêne non traité issus de troncs simplement fondus Longueur piquet: 2,1m ; longueur piquet hors sol : 1,3m ; distance entre piquets : 3,5m 3 fils barbelés à l'intérieur, 4 fils lisses à l'extérieur (le long de chemins) 46 4 fils barbelés à l'intérieur (non-longeant un chemin) Modalités de financement: Clôture en zone protégée d'intérêt national ou communautaire: 60% Clôture hors zone protégée d'intérêt national ou communautaire: 50% Coût maximal remboursable : 8,50 em Le financement de la variante 2 du présent cas de figure se fait dans les limites des disponibilités budgétaires prévues pour ce poste. Cas de fipure 1.5: Restauration de prairies maipres avec exploitation extensive La mesure regroupe 3 phases qui se succédent sur cinq ans. Généralités: respect des dispositions de l'article 2, exploitation de toute la surface concernée. Accompagnement obligatoire de la mesure par un expert agréé en la matière Phase 1 : Appauvrissement en éléments fertilisants (2 ans) Modalités: pas de travaux mécanisés pendant la période du ier avril au 15 rnai (passage au rouleau, ébousage, fauchage etc.), pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, fauchage à 3 coupes minimum, enlèvement du foin Phase 2 : Restauration initiale (1 an) Modalités: - Préparation de la surface réceptrice: Labour superficiel de la surface concernée, ameublir le sol par deux passages à la herse rotative. - Fauchage de la surface donatrice et transport de l'herbe fraîche vers la surface réceptrice: fauche de la superficie concernée, chargement de l'herbe fraîche à l'aide d'une remorque auto-chargeuse munie de rouleaux doseurs, transport immédiat de l'herbe vers la surface réceptrice, déchargement et répartition uniforme du chargement sur la surface réceptrice. Phase 3 : Fauchage extensif (2 ans) Modalités : fauchage à 1 ou 2 coupes, 1 ière fauche à partir du 15 juin, séchage de l'herbe sur la parcelle même, enlèvement du foin. Pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement, les dégâts de gibier étant à réparer selon les instructions de l'Administration de la Nature et des Forêts et de l'Administration des Services Techniques de l'Agriculture. La mesure est suivie obligatoirement d'un contrat tel qu'il est défini sous les cas de figure 1.1 ou 1.2 de la section 1. [7,20 €/are] 47 Cas de fiqure 1.6: Conservation de prairies fleuries (« Kennarten Proqramm ») Eligibilité : fonds hébergeant des biotopes des types 6210, 6510, BK10 et BK11 d'évaluation « B » ou « C » ou des fonds repris dans la cartographie des herbages. Trois transectes de 100 m de longueur et de 2 m de largeur sont définis lors de la préparation de la convention de gestion par un expert agréé en la matière. Un inventaire des espèces cibles (liste à définir par l'Administration de la Nature et des Forêts) est effectué au même moment. Le choix de la variante de programme se fait en fonction du nombre d'espèces cibles inventoriées sur le transecte en question. Généralités: pas d'épandage de biocides, respect de la conditionnalité, pas de retournement pour rénovation, pas de sursemis, pas de réensemencement. Obligation d'au moins une fauche ou d'un passage de pâturage par année. Fertilisation : par dérogation à l'article 2, la fertilisation organique est permise. II est signalé toutefois que l'application excessive de fertilisants organiques entrainera des pertes de certaines espèces visées par le présent programme. Fauchage : pas d'indications de dates de fauchage fixes. II est signalé que des fauches régulières avant la période de floraison des espèces visées entraineront une perte de certaines de ces espèces. Pâturage : pas de restrictions concernant le pâturage. II est toutefois signalé qu'un piétinement excessif par le bétail peut entrainer des pertes de certaines espèces visées par le présent programme. Monitoring : le monitoring annuel de la surface est effectué par un expert agréé en la matière en présence de l'exploitant agricole sur les trois transectes. Le monitoring se fait lors d'un stade de développement avancé de la végétation. Variantes : 1) Obligation de présence de 5 espèces ou groupes d'espèces cibles par transecte et 7 espèces ou groupes d'espèces cibles en tout. [2,10 €/are] 2) Obligation de présence de 3 espèces ou groupes d'espèces cibles par transecte et 4 espèces ou groupes d'espèces cibles en tout. [1,60 €/are] Section 2 - Programme pour la conservation et la restauration des biocénoses menacées liées aux cultures champêtres Cas de fiqure 2.1 : Flore menacée liée aux cultures champêtres Variantes: 1) Cultures de messicoles (Ackerwildkräuter-Schutzäcker) Les modalités sont les suivantes : respect des dispositions de l'article 2 ; 48 - la lutte mécanique contre les plantes adventices et le sous-semis est interdite. Cette disposition ne s'applique pas à la lutte mécanique contre les espèces visées par les exigences de la conditionnalité; - les engagements en question portent sur des parcelles entières d'au minimum 20 ares ; les engagements en question s'inscrivent dans la logique d'un plan d'action « flore messicole », - présence de conditions locales favorables à l'établissement de messicoles telles que sols superficiels, sableux, caillouteux, relativement pauvres en éléments nutritifs; accompagnement scientifique des parcelles en question ; en cas d'absence de messicoles menacés et sous surveillance scientifique, possibilité d'introduction de messicoles avec origine autochtone des semences garantie ; possibilité de ré