Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l

LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Économie sociale et solidaire PROJET DE RÈGLEMENT GRAND-DUCAL ayant pour objet de modifier le règlement grand-ducal modifié du 4 novembre 1994 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (version du 28 juillet 2020) EXPOSÉ DES MOTIFS Le projet de règlement grand-ducal a comme base légale le Livre III du Code du travail relatif à la protection, à la sécurité et à la santé des salariés et notamment l'article L. 314-

Le projet de règlement grand-ducal a pour objet de transposer, en droit luxembourgeois, les deux directives (UE) suivantes : - la directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, Ill, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques ; - la directive (UE) 2020/739 de la Commission du 3 juin 2020 modifiant l'annexe III de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du SARS-CoV-2 sur la liste des agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme et modifiant la directive (UE) 2019/1833 de la Commission. Ces deux directives modifient la directive (UE) 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) dont le contenu est repris au niveau national dans le règlement grand-ducal du 4 novembre 1994 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail. Il convient dès lors de modifier ledit règlement grand-ducal en vue de la transposition desdites directives en droit national. La directive (UE) 2019/1833 précitée, visant à actualiser des dispositions dépassées et à assurer ainsi une protection meilleure et plus large des salariés contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail, ainsi qu'à améliorer le respect et la mise en application sur le terrain, modifie les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE précitée. Quant à la modification de l'annexe I du règlement grand-ducal du 4 novembre 1994 susvisé, il s'agit d'inclure une formule introductive visant à préciser la nature non exhaustive de la liste indicative d'activités figurant à l'annexe I en vue de la constatation que les résultats d'une évaluation des risques peuvent révéler une exposition non intentionnelle à des agents biologiques et qu'il pourrait dès lors y avoir d'autres activités professionnelles non incluses dans l'annexe I. La modification de l'annexe Ill du règlement grand-ducal du 4 novembre 1994 s'explique notamment à la lumière de « l'évaluation REFIT » qui, à la suite de son examination ex post de la mise en œuvre de la directive 2000/54/CE, a pu conclure que la classification des agents biologiques dans l'annexe Ill de ladite directive doit être modifiée à la lumière des progrès scientifiques et techniques. Il s'agit plus particulièrement de modifier la liste des agents biologiques connus pour infecter les humains figurant à l'annexe III afin de tenir compte des dernières connaissances quant aux progrès scientifiques qui ont apporté des changements significatifs depuis la dernière actualisation de la liste, en particulier en ce qui concerne la taxonomie, la nomenclature, la classification et les caractéristiques des agents biologiques, et de l'existence de nouveaux agents biologiques. Concernant la modification des annexes V et VI du prédit règlement grand-ducal, il y a lieu de les aligner sur et de prendre en compte les mesures de confinement et autres mesures de protection incluses dans la directive 2009/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés. La directive (UE) 2020/739 entend modifier de son côté l'annexe III de la directive 2000/54/CE précitée au vu des circonstances actuelles relatives au virus appelé « coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère 2 », ou « SARS-CoV-2 » ayant provoqué la flambée de COVID-
Compte tenu des données épidémiologiques et cliniques disponibles concernant les caractéristiques du virus, telles que les modes de transmission, les caractéristiques cliniques et les facteurs de risque infectieux, il convient d'ajouter en toute urgence le SARS-CoV-2 à l'annexe III du règlement grand-ducal du 4 novembre 1994, afin de garantir la protection adéquate et continue de la santé et de la sécurité des salariés au travail. En fonction des preuves scientifiques et des données cliniques les plus récentes ainsi que des conseils prodigués par les experts représentant tous les Etats membres, il y a lieu de classer le SARSCoV-2 comme agent pathogène chez l'homme du groupe de risque
Il y a d'ailleurs lieu de préciser clairement dans l'annexe III du règlement grand-ducal précité que les travaux de diagnostic sans mise en culture, tels que le séquençage, peuvent être réalisés dans des installations ayant adopté des procédures équivalentes au niveau de confinement numéro 2 au moins (niveau de biosécurité 2, BSL2), tandis que les travaux avec mise en culture faisant intervenir le SARS-CoV-2 devraient être menés dans des laboratoires de confinement dans lesquels la pression de l'air est inférieure à la pression atmosphérique (niveau de biosécurité 3, BSL-3). *** TEXTE DU PROJET DE RÈGLEMENT GRAND-DUCAL Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau ; Vu l'article L. 314-2 du Code du travail ; Vu la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) ; Vu la directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques ; Vu la directive (UE) 2020/739 de la Commission du 3 juin 2020 modifiant l'annexe III de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du SARS-CoV-2 sur la liste des agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme et modifiant la directive (UE) 2019/1833 de la Commission ; Vu les avis de la Chambre de commerce, de la Chambre des métiers, de la Chambre des salariés, de la Chambre des fonctionnaires et employés publics et de la Chambre de l'agriculture ; 2 Notre Conseil d'Etat entendu ; De l'assentiment de la Conférence des Présidents de la Chambre des députés ; Sur le rapport de Notre ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Economie sociale et solidaire et de Notre ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : Art. 1". L'annexe I du règlement grand-ducal modifié du 4 novembre 1994 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail, est remplacée par l'annexe suivante : « ANNEXE I : LISTE INDICATIVE D'ACTIVITÉS (Article 4, paragraphe 2) Note préliminaire Lorsque le résultat de l'évaluation des risques, effectuée conformément à l'article 3 et à l'article 4, paragraphe 2, montre une exposition non intentionnelle à des agents biologiques, il peut y avoir d'autres activités professionnelles, non comprises dans la présente annexe, qui devraient être prises en considération.
Travaux dans les installations de production alimentaire.
Travaux dans l'agriculture.
Activités professionnelles où il y a contact avec des animaux et/ou des produits d'origine animale.
Travaux dans les services de santé, y compris dans les unités d'isolement et les unités d'examen post mortem.
Travaux dans les laboratoires cliniques, vétérinaires et de diagnostic, à l'exclusion des laboratoires microbiologiques de diagnostic.
Travaux dans les installations d'élimination des déchets.
Travaux dans les installations d'épuration des eaux usées. » Art.
L'annexe III du règlement grand-ducal est remplacée par l'annexe suivante : « 3 ANNEXE III : CLASSIFICATION DES AGENTS BIOLOGIQUES (Article 17 et article 2, point d) Notes introductives
Conformément au champ d'application du règlement grand-ducal, seuls les agents connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme doivent être inclus dans la classification. Le cas échéant, des indicateurs du risque toxique et allergique potentiel des agents sont ajoutés. Les agents pathogènes pour l'animal et les plantes qui sont connus pour ne pas avoir d'effet sur l'homme, n'ont pas été pris en considération. Les micro-organismes génétiquement modifiés n'ont pas été pris en compte pour l'établissement de la présente liste d'agents biologiques classifiés.
La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des salariés sains. Les effets particuliers sur des salariés dont la sensibilité pourrait être modifiée pour une ou plusieurs raisons, telles qu'une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une immunité déficiente, une grossesse ou l'allaitement ne sont pas pris en compte de manière spécifique. L'évaluation des risques requise au titre du présent règlement grand-ducal doit porter également sur le risque supplémentaire auquel ces salariés sont exposés. Dans le cadre de certains procédés industriels, de certains travaux de laboratoire ou de certaines activités en locaux animaliers impliquant ou pouvant impliquer une exposition des salariés à des agents biologiques des groupes 3 ou 4, les mesures de prévention technique qui seront mises en place devront l'être conformément à l'article 16 du présent règlement gra ndducal.
Les agents biologiques qui n'ont pas été classés dans les groupes 2 à 4 de la liste ne sont pas implicitement classés dans le groupe
Dans le cas de genres comprenant de nombreuses espèces dont le pouvoir pathogène chez l'homme est connu, la liste inclut les espèces les plus fréquemment impliquées dans les maladies, et une référence d'ordre plus général indique que d'autres espèces appartenant au même genre peuvent avoir une incidence sur la santé. Lorsqu'un genre entier est mentionné dans la classification des agents biologiques, il est implicite que les espèces et souches définies non pathogènes sont exclues de la classification.
Lorsqu'une souche est atténuée ou qu'elle a perdu des gènes notoires de virulence, le confinement requis par la classification de sa souche parentale ne doit pas nécessairement être appliqué, sous réserve d'une évaluation appropriée du risque potentiel qu'elle représente sur le lieu de travail ; par exemple, lorsque cette souche doit être utilisée comme produit ou composant d'un produit à destination prophylactique ou thérapeutique. 4
La nomenclature des agents ayant servi à établir la présente classification reflète et respecte les derniers consensus internationaux sur la taxonomie et la nomenclature des agents en vigueur au moment de son élaboration.
La liste d'agents biologiques classifiés reflète l'état des connaissances au moment de sa conception. Elle est mise à jour dès qu'elle ne reflète plus l'état des connaissances.
L'Inspection du travail et des mines va classer tous les virus qui ont déjà été isolés chez l'homme et qui n'ont pas été évalués et classifiés dans la présente annexe au minimum dans le groupe 2, sauf si l'administration en question a la preuve qu'ils ne sont pas susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme.
Certains agents biologiques classés dans le groupe 3 et indiqués dans la liste ci-jointe par un double astérisque (**), peuvent présenter pour les salariés un risque d'infection limité parce qu'ils ne sont normalement pas infectieux par l'air. L'Inspection du travail et des mines évalue les mesures de confinement à appliquer à ces agents biologiques compte tenu de la nature des activités spécifiques en question et de la quantité de l'agent biologique concerné, en vue de déterminer si, dans des circonstances particulières, il peut être renoncé à certaines ce ces mesures.
Les impératifs en matière de confinement qui découlent de la classification des parasites s'appliquent uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d'être infectieux pour l'homme sur le lieu du travail.
La liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de causer des réactions allergiques ou toxiques, lorsqu'un vaccin efficace est disponible ou lorsqu'il est opportun de conserver pendant plus de dix ans la liste des salariés qui y sont exposés. Ces indications sont systématisées sous forme de notes libellées comme suit: A: Effets allergiques possibles. D: Liste des salariés exposés à cet agent biologique à conserver pendant plus de dix ans après la fin de leur dernière exposition connue. T: Production de toxines. V: Vaccin efficace disponible et enregistré dans l'Union européenne. Les vaccinations préventives doivent être effectuées compte tenu du code de conduite figurant à l'annexe VII. BACTÉRIES et organismes apparentés NB : Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de mention « spp. » fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connus pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails. 5 Agent biologique Classement Actinomadura madurae 2 Actinomadura pelletieri 2 Actinomyces gerencseriae 2 Actinomyces israelii 2 Actinomyces spp. 2 Aggregatibacter actinomycetemcomitans (Actinobacillus actinomycetemcomitans) 2 Anaplasma spp. 2 Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haemolyticum) 2 Arcobacter butzleri 2 Bacillus anthracis 3 Bacteroides fragilis 2 Bacteroides spp. 2 Bartonella bacilliformis 2 Bartonella quintana (Rochalimaea quintana) 2 Bartonella (Rochalimaea) spp. 2 Bordetella bronchiseptica 2 Bordetella parapertussis 2 Bordetella pertussis 2 Bordetella spp. 2 Borrelia burgdorferi 2 Borrelia duttonii 2 Borrelia recurrentis 2 Borrelia spp. 2 Brachyspira spp. 2 Brucella abortus 3 Brucella canis 3 Brucella inopinata 3 Brucella melitensis 3 Brucella suis 3 Burkholderia cepacia 2 Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei) 3 Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei) 3 Campylobacter fetus su bsp. fetus 2 Campylobacter fetus subsp. venerealis 2 Campylobacterjejuni su bsp. doylei 2 Campylobacterjejuni subsp. jejuni 2 Campylobacter spp. 2 Cardiobacterium hominis 2 Cardiobacterium valvarum 2 Chlamydia abortus (Chlamydophila abortus) 2 Chlamydia caviae (Chlamydophila caviae) 2 Chlamydia felis (Chlamydophila felis) 2 Chlamydia pneumoniae (Chlamydophila pneumoniae) 2 Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci) (souches aviaires) 3 Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci) (souches aviaires) 2 Chlamydia trachomatis (Chlamydophila trachomatis) 2 Clostridium botulinum 2 Remarques T T, V D T 6 Agent biologique Classement Remarques Clostridium difficile 2 T Clostridium perfringens 2 T Clostridium tetani 2 T, V Clostridium spp. 2 Corynebacterium diphtheriae 2 T, V Corynebacterium minutissimum 2 Corynebacterium pseudotuberculosis 2 T Corynebacterium ulcerans 2 T Corynebacterium spp. 2 Coxiella burnetii 3 Edlevardsiella tarda 2 Ehrlichia spp. 2 Eikenella corrodens 2 Elizabethkingia meningoseptica (Flavobacterium meningosepticum) 2 Enterobacter aerogenes (Klebsiella mobilis) 2 Enterobacter cloacae su bsp. cloacae (Enterobacter cloacae) 2 Enterobacter spp. 2 Enterococcus spp. 2 Erysipelothrix rhusiopathiae 2 Escherichia coli (à l'exception des souches non pathogènes) 2 Escherichia coli, souches cytotoxiques (par exemple 0157 : H7 ou 0103) Fluoribacter bozemanae (Legionella) Francisella hispaniensis 3 () 2 T 2 Francisella tularensis subsp. holarctica 2 Francisella tularensis subsp. novicida 2 Francisella tularensis subsp. tularensis 3 Fusobacterium necrophorum su bsp. funduliforme 2 Fusobacterium necrophorum subsp. necrophorum 2 Gardnerella vaginalis 2 Haemophilus ducreyi 2 Haemophilus influenzae 2 Haemophilus spp. 2 Helicobacter pylori 2 Helicobacter spp. 2 Klebsiella oxytoca 2 Klebsiella pneumoniae subsp. ozaenae 2 Klebsiella pneumoniae su bsp. pneumoniae 2 Klebsiella pneumoniae subsp. rhinoscleromatis 2 Klebsiella spp. 2 Legionella pneumophila su bsp. fraseri 2 Legionella pneumophila subsp. pascullei 2 Legionella pneumophila su bsp. pneumophila 2 Legionella spp. 2 Leptospira interrogans (all serovars) 2 Leptospira interrogans spp. 2 Listeria monocytogenes 2 Listeria ivanovii su bsp. ivanovii 2 V 7 Agent biologique Classement Listeria invanovii subsp. londoniensis 2 Morganella morganii subsp. morganii (Proteus morganii) 2 Morganella morganii subsp. sibonii 2 Mycobacterium abscessus subsp. abscessus 2 Mycobacterium africanum 3 Mycobacterium avium subsp. avium (Mycobacterium avium) 2 Mycobacterium avium subsp. paratuberculosis (Mycobacterium paratuberculosis) Mycobacterium avium subsp. silvaticum 2 3 Mycobacterium caprae (Mycobacterium tuberculosis subsp. caprae) 3 Mycobacterium chelonae 2 Mycobacterium chimaera 2 Mycobacterium fortuitum 2 Mycobacterium intracellulare 2 Mycobacterium kansasii 2 Mycobacterium leprae 3 Mycobacterium malmoense 2 Mycobacterium marinum 2 Mycobacterium microti 3 (1 3 Mycobacterium scrofulaceum 2 Mycobacterium simiae 2 Mycobacterium szulgai 2 Mycobacterium tuberculosis 3 Mycobacterium ulcerans V 2 Mycobacterium bovis Mycobacterium pinnipedii Remarques Mycobacterium xenopi 3 (1 2 Mycoplasma hominis 2 Mycoplasma pneumoniae 2 Mycoplasma spp. 2 Neisseria gonorrhoeae 2 Neisseria meningitidis 2 Neorickettsia sennetsu (Rickettsia sennetsu, Ehrlichia sennetsu) 2 Nocardia asteroides 2 Nocardia brasiliensis 2 Nocardia farcinica 2 Nocardia nova 2 Nocardia otitidiscaviarum 2 Nocardia spp. 2 Orientia tsutsugamushi (Rickettsia tsutsugamushi) 3 Pasteurella multocida subsp. gallicida (Pasteurella gallicida) 2 Pasteurella multocida subsp. multocida 2 Pasteurella multocida subsp. septica 2 Pasteurella spp. 2 Peptostreptococcus anaerobius 2 Plesiomonas shigelloides 2 Porphyromonas spp. 2 V V V 8 Agent biologique Classement Prevotella spp. 2 Proteus mirabilis 2 Proteus penneri 2 Proteus vulgaris 2 Providencia alcalifaciens (Proteus inconstans) 2 Providencia rettgeri (Proteus rettgeri) 2 Providencia spp. 2 Pseudomonas aeruginosa 2 Rhodococcus hoagii (Corynebacterium equii) 2 Rickettsie africae 3 Rickettsie akari Rickettsie australis 3 (*) 3 Rickettsia canadensis 2 Rickettsie conorii 3 Rickettsia heilongjiangensis Remarques T 3 (1 Rickettsie japonica 3 Rickettsie montanensis 2 Rickettsie typhi 3 Rickettsia prowazekii 3 Rickettsie rickettsii 3 Rickettsia sibirica 3 Rickettsie spp. 2 Salmonella enterica (choleraesuis) subsp. arizonae 2 Salmonella Enteritidis 2 Salmonella Paratyphi A, B, C 2 V 3 (*) 2 V Salmonella Typhi Salmonella Typhimurium Salmonella (autres variétés sérologiques) 2 Shigella boydii 2 Shigella dysenteriae (type 1) Shigella dysenteriae, autre que le type 1 3 () 2 Shigella flexneri 2 Shigella sonnei 2 T Staphylococcus aureus 2 Streptobacillus moniliformis 2 Streptococcus agalactiae 2 Streptococcus dysgalactiae subsp. equisimilis 2 Streptococcus pneumoniae 2 T, V Streptococcus pyogenes 2 T Streptococcus suis 2 Streptococcus spp. 2 Treponema carateum 2 Treponema pallidum 2 Treponema pertenue 2 Treponema spp. 2 Trueperella pyogenes 2 Ureaplasma parvum 2 T 9 Agent biologique Classement Ureaplasma urealyticum 2 Vibrio cholerae (y inclus El Tor) 2 Vibrio parahaemolyticus (Benecka parahaemolytica) 2 Vibrio spp. 2 Yersinia enterocolitica su bsp. enterolitica 2 Yersinia enterocolitica su bsp. paleartica 2 Yersinia pestis 3 Yersinia pseudotuberculosis 2 Yersinia spp. 2 Remarques T, V (*) Voir le point 8 des notes introductives. VIRUS (*) (*) Voir le point 7 des notes introductives. NB : Les virus ont été répertoriés selon leur ordre

(0), leur famille (F) et leur genre (G). Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué) Classement Remarques Bunyavirales

(0)Hantaviridae (F) Orthohantavirus (G) Orthohantavirus Andes [espèce d'hantavirus causant le syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH)] Orthohantavirus Bayou Orthohantavirus Black Creek Canal Orthohantavirus Cano Delgadito Orthohantavirus Choclo Orthohantavirus Dobrava-Belgrade [espèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FFISR)] Orthohantavirus El Moro Canyon Orthohantavirus Hantaan [espèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)] Orthohantavirus Laguna Negra Orthohantavirus Prospect Hill Orthohantavirus Puumala [espèce d'hantavirus causant la néphropathie épidémique scandinave (NE)] Orthohantavirus Seoul [espèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)] Orthohantavirus Sin Nombre [espèce d'hantavirus causant le syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH)] Autres hantavirus connus pour être pathogènes Nairoviridae (F) Orthonairovirus (G) Orthonairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo Orthonairovirus Dugbe Orthonairovirus Hazara Orthonairovirus de la maladie du mouton de Nairobi Autres nairovirus connus pour être pathogènes 3 3 3 3 3 3 3 3 3 2 2 3 3 2 4 2 2 2 2 Peribunyaviridae (F) Orthohantavirus (G) Orthobunyvirus Bunyamwera (virus Germiston) Orthobunyavirus de l'encéphalite de Californie Orthobunyavirus Oropouche 2 2 3 10 Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué) Autres orthobunyavirus connus pour être pathogènes Phenuiviridae (F) Phlebovirus (G) Phlebovirus Bhanja Phlébovirus Punta Toro Phlébovirus de la fièvre de la vallée du Rift Phlébovirus de la fièvre à phlébotomes de Naples (virus Toscana) Phlébovirus SFTS (virus du syndrome de fièvre sévère avec thrombocytopénie) Autres phlébovirus connus pour être pathogènes Herpesvirales

(0)Herpesviridae (F) Cytomegalovirus (G) Betaherpesvirus humain 5 (cytomegalovirus) Lymphocryptovirus (G) Gammaherpesvirus humain 4 (virus d'Epstein-Barr) Rhadinoovirus (G) Gammaherpesvirus humain 8 Roseolovirus (G) Bethaherpesvirus humain 6 A (virus lymphotrope B humain) Bethaherpesvirus humain 6B Bethaherpesvirus humain 7 Simplexvirus (G) Macacine alphaherpesvirus 1 (herpesvirus simiae, virus Herpes B) Alphaherpesvirus humain 1 (herpesvirus humain 1, virus Herpes simplex de type 1) Alphaherpesvirus humain 2 (herpesvirus humain 2, virus Herpes simplex de type 2) Varicellovirus (G) Alphaherpesvirus humain 3 (herpesvirus varicella-zoster) Mononegavirales

(0)Filoviridae (F) Ébolavirus (G) Marburgvirus (G) Marburg marburgvirus Paramyxoviridae (F) Avulavirus (G) Virus de la maladie de Newcastle Hénipavirus (G) Hénipavirus Hendra Hénipavirus Nipah Morbillivirus (G) Morbillivirus de la rougeole Respirovirus (G) Respirovirus humain 1 (virus para-influenza de type 1) Respirovirus humain 3 (virus para-influenza de type 3) Rubulavirus (G) Rubulavirus des oreillons Rubulavirus humain 2 (virus para-influenza de type 2) Rubulavirus humain 4 (virus para-influenza de type 4) Pneumovirdae (F) Métapneumovirus (G) Orthopneumovirus (G) Orthopneumovirus humain (virus respiratoire syncytial) Rhabdoviridae (F) Classement Remarques 2 2 2 3 2 3 2 2 2 2 D 2 2 2 3 2 2 2 V 4 4 2 4 4 2 V 2 2 2 2 2 V 2 11 Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué) Lyssavirus (G) Lyssavirus des chauves-souris australiennes Lyssavirus Duvenhage Lyssavirus des chauves-souris européennes 1 Lyssavirus des chauves-souris européennes 2 Lyssavirus des chauves-souris de Lagos Lyssavirus Mokola Lyssavirus de la rage Vesiculovirus (G) Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus Alagoas Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus Indiana Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus New Jersey Vésiculovirus Piry (virus Piry) Nidovirales

(0)Coronaviridae (F) Betacoronavirus (G) Coronavirus lié au syndrome respiratoire aigu sévère (virus SRAS) Coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère 2 (SARS-CoV-2) (') Coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (virus du MERS) Autres Coronaviridae connus pour être pathogènes Picornavirales

(0)Picornaviridae (F) Cardiovirus (G) Virus Saffold Cosavirus (G) Cosavirus A Entérovirus (G) Entérovirus A Entérovirus B Entérovirus C Entérovirus D, entérovirus humain de type 70 (virus de la conjonctivite hémorragique aiguë) Rhinovirus Poliovirus de types 1 et 3 Poliovirus de type 2

(2)Hépatovirus (G) Hépatovirus A (virus de l'hépatite A, entérovirus humain de type 72) Kobuvirus (G) Aichivirus A (virus Aichi 1) Parechovirus (G) Parechovirus A Parechovirus B (virus Ljungan) Autres Picornviridae connus pour être pathogènes Non atttribué

(0)Adenoviridae (F) Astroviridae (F) Arenaviridae (F) Mammarenavirus (G) Mammarenavirus brésilien Mammarenavirus Chapare Mammarenavirus Flexal Mammarenavirus Guanarito Mammarenavirus Junin Mammarenavirus Lassa Classement Remarques V 2 2 2 2 3 3 3 2 2 2 2 2 2 2 2 2 3 2 2 2 2 2 2 2 4 4 3 4 4 4 12 Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué) Mammarenavirus Lujo Mammarenavirus de la chorioméningite lymphocytaire (souches neurotropes) Mammarenavirus de la chorioméningite lymphocytaire (autres souches) Mammarenavirus Machupo Mammarenavirus Mobala Mammarenavirus Mopeia Mammarenavirus Tacaribe Mammarenavirus Whitewater Arroyo Caliciviridae (F) Norovirus (G) Norovirus (virus Norwalk) Autres Caliciviridae connus pour être pathogènes Hepadnaviridae (F) Orthohepadnavirus (G) Virus de l'hépatite B Hepeviridae (F) Orthohepevirus (G) Orthohepevirus A (virus de l'hépatite E) Flaviviridae (F) Flavivirus (G) Virus de la dengue Virus de l'encéphalite japonaise Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur Virus Louping ill Virus de l'encéphalite de Murray Valley (virus de l'encéphalite d'Australie) Virus de la fièvre hémorragique d'Omsk Virus Powassan Virus Rocio Virus de l'encéphalite de Saint-Louis Virus de l'encéphalite à tiques Virus Absettarov Virus Hanzalova Virus Hypr Virus Kumlinge Virus Negishi Encéphalite verno-estivale russe (

a)Virus de l'encéphalite à tiques, sous type d'Europe centrale Virus de l'encéphalite à tiques, sous type d'Extrême-Orient Virus de l'encéphalite à tiques, sous type sibérien Virus Wesselsbron Virus de la fièvre du Nil occidental Virus de la fièvre jaune Virus Zika Autres flavivirus connus pour être pathogènes Hépacivirus (G) Hépacivirus C (virus de l'hépatite C) Orthomyxoviridae (F) Gammainfluenzavirus (G) Virus de l'influenza C Virus de l'influenza A (G) Virus hautement pathogènes de l'influenza aviaire HPAIV (H5), par exemple H5N1 Classement Remarques 4 2 2 4 2 2 2 3 2 2 3 (4.1 V, D 2 3 3 3 3 (**) V V 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 (**) 3 3 3 (**) 3 3 2 2 V V V V 3 (**) D 2 V (C) 3 13 Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué) Virus hautement pathogènes de l'influenza aviaire HPAIV (H7), par exemple H7N7, H7N9 Virus influenza de type A Virus influenza de type A/New York/1/18 (H1N1) (grippe espagnole 1918) Virus influenza de type A/Singapour/1/57 (H2N2) Virus de l'influenza aviaire faiblement pathogène (IAFP) H7N9 Virus de l'influenza B (G) Virus de l'influenza B Virus Thogoto (G) Virus Dhori (orthomyxoviridae à tiques : Dhori) Virus Thogoto (orthomyxoviridae à tiques : Thogoto) Papillomaviridae (F) Parvoviridae (F) Erythroparvovirus (G) Érythroparvovirus des primates 1 (parvovirus humain, virus B 19) Polyomaviridae (F) Betapolyomavirus (G) Polyomavirus humain 1 (virus BK) Polyomavirus humain 2 (virus JC) Poxviridae (F) Molluscipoxvirus (G) Virus du Molluscum contagiosum Orthopoxvirus (G) Virus de la variole bovine Virus de la variole du singe Virus de la vaccine [y compris virus de la variole du buffle (1, virus de la variole de l'éléphant (f), virus de la variole du lapin (g)] Virus de la variole (majeure et mineure) Parapoxvirus (G) Virus Orf Pseudocowpox virus (virus du nodule des trayeurs, parapoxvirus bovis) Yatapoxvirus (G) Virus Tanapox Virus de la tumeur du singe Yaba Reoviridae (F) Seadornavirus (G) Virus Banna Coltivirus (G) Rotavirus (G) Orbivirus (G) Retroviridae (F) Deltaretrovirus (G) Virus T-Iymphotrope 1 des primates (virus lymphotrope des cellules T humain de type 1) Virus T-Iymphotrope 2 des primates (virus lymphotrope des cellules T humain de type 2) Lentivirus (G) Virus de l'immunodéficience humaine 1 Virus de l'immunodéficience humaine 2 Virus de l'immunodéficience simienne (VIS) (
h)Togaviridae (F) Alphavirus (G) Cabassouvirus Virus de l'encéphalomyélite équine est-américaine Classement Remarques 3 2 3 V (
c)3 3 2 V (C) 2 2 2 D (
d)2 2 2 D (
d)D (
d)2 2 3 2 4 2 2 2 2 2 2 2 2 D D D D 3 3 V 14 Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué) Virus Bebaru Virus Chikungunya Virus Everglades Virus Mayaro Virus Mucambo Virus Ndumu Virus O'nyong-nyong Virus de la rivière Ross Virus de la forêt de Semliki Virus Sindbis Virus Tonate Virus de l'encéphalomyélite équine du Venezuela Virus de l'encéphalomyélite équine ouest-américaine Autres alphavirus connus pour être pathogènes Rubivirus (G) Virus de la rubéole Non attribué (F) Deltavirus (G) Virus de l'hépatite delta (
b)Classement Remarques 2 3 (**) 3 (**) 3 3 (**) 3 (**) 2 2 2 2 3 (**) 3 3 2 V 2 V 2 V, D V (*)

(1)Voir le point 7 des notes introductives. Conformément à l'article 16, paragraphel, point c), les travaux de diagnostic sans mise en culture portant sur le SARS-CoV-2 devraient être réalisés dans des installations ayant adopté des procédures équivalentes au niveau de confinement numéro 2 au moins. Les travaux avec mise en culture faisant intervenir le SARS-CoV-2 devraient être menés dans des laboratoires de confinement de niveau 3 dans lesquels la pression de l'air est inférieure à la pression atmosphérique.

(2)Classification selon le Plan d'action mondial de l'OMS visant à réduire au minimum le risque d'exposition au poliovirus associé aux établissements après l'éradication par type des poliovirus sauvages et l'arrêt progressif de l'utilisation du vaccin antipoliomyélitique oral. (**) Voir le point 8 des notes introductives. () Encéphalite à tiques. (

b)Le virus de l'hépatite delta nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le salarié. La vaccination contre le virus de l'hépatite B protégera dès lors les salariés qui ne sont pas affectés par le virus de l'hépatite B contre le virus de l'hépatite delta. (
c)Uniquement en ce qui concerne les types A et B. (
d)Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents. (1 Deux virus sont identifiés : l'un de type variole du buffle et l'autre une variante du virus de la vaccine. (
f)Variante du virus de la variole bovine. (
g)Variante de la vaccine. (
h)Il n'existe actuellement aucune preuve de maladie de l'homme par les autres rétrovirus d'origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus. AGENTS DE LA MALADIE À PRIONS Agent biologique Agent de la maladie de Creutzfeldt-Jakob Agent de la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob Agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et autres EST animales associées Agent du syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker Agent de Kuru Agent de la tremblante du mouton Classement 3 (*) 3 (*) 3 (*) 3 (1 3 (*) 2 Remarques D (
a)D (a ) D (
a)D (
a)D (a ) (*) Voir le point 8 des notes introductives. () Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents. PARASITES NB : Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de mention « spp. » fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas 15 été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails. Agent biologique Classement Acanthamoeba castellani 2 Ancylostoma duodenale 2 Angiostrongylus cantonensis 2 Angiostrongylus costaricensis 2 Remarques Anisakis simplex 2 A Ascaris lumbricoides 2 A Ascaris suum 2 A Babesia divergens 2 Babesia microti 2 Balamuthia mandrillaris 3 Balantidium coli 2 Brugia malayi 2 Brugia pahangi 2 Brugia timori 2 Capillaria philippinensis 2 Capillaria spp. 2 Clonorchis sinensis (Opisthorchis sinensis) 2 Clonorchis viverrini (Opisthirchis viverrini) 2 Cryptosporidium hominis 2 Cryptosporidium parvum 2 Cyclospora cayetanensis 2 Dicrocoelium dentriticum 2 Dipetalonema streptocerca 2 Diphyllobothrium latum 2 Dracunculus medinensis 2 Echinococcus granulosus 3 (1 Echinococcus multilocularis 3 (1 Echinococcus oligarthrus 3 (1 Echinococcus vogeli 3 (1 2 Entamoeba histolytica Enterobius vermicularis 2 Enterocytozoon bieneusi 2 Fasciola gigantica 2 Fasciola hepatica 2 Fasciolopsis buski 2 Giardia lamblia (Giardia duodenalis, Giardia intestinalis) 2 Heterophyes spp. 2 Hymenolepis diminuta 2 Hymenolepis nana 2 Leishmania aethiopica 2 Leishmania braziliensis 3 (1 Leishmania donovani 3 (1 Leishmania guyanensis (Viannia guyanensis) 3 (1 Leishmania infantum (Leishmania chagasi) 3 (1 2 Leishmania major 16 Agent biologique Classement Leishmania mexicana Leishmania panamensis (Viannia panamensis) Leishmania peruviana 2 3 (1 2 Leishmania tropica 2 Leishmania spp. 2 Loa loa 2 Mansonella ozzardi 2 Mansonella perstans 2 Mansonella streptocerca 2 Metagonimus spp. 2 Naegleria fowleri 3 Necator americanus 2 Onchocerca volvulus 2 Opisthorchis felineus 2 Opisthorchis spp. 2 Paragonimus westermani 2 Paragonimus spp. 2 Plasmodium falciparum 3 (1 Plasmodium knowlesi 3 (1 2 Plasmodium spp. (humain et simien) Remarques Sarcocystis suihominis 2 Schistosoma haematobium 2 Schistosoma intercalatum 2 Schistosoma japonicum 2 Schistosoma mansoni 2 Schistosoma mekongi 2 Strongyloides stercoralis 2 Strongyloides spp. 2 Taenia saginata 2 Taenia solium Toxocara canis 3 (*) 2 Toxocara cati 2 Toxoplasma gondii 2 Trichinella nativa 2 Trichinella nelsoni 2 Trichinella pseudospiralis 2 Trichinella spiralis 2 Trichomonas vaginalis 2 Trichostrongylus orientalis 2 Trichostrongylus spp. 2 Trichuris trichiura 2 Trypanosoma brucei brucei 2 Trypanosoma brucei gambiense 2 Trypanosoma brucei rhodesiense 3 (I Trypanosoma cruzi 3 (1 Wuchereria bancrofti 2 (*) Voir le point 8 des notes introductives. 17 CHAMPIGNONS NB : Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de mention « spp. » fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails. Classement Remarques Aspergillus flavus 2 A Aspergillus fumigatus 2 A Aspergillus spp. 2 Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis) 3 Blastomyces gilchristii 3 Agent biologique Candida albicans 2 Candida dubliniensis 2 Candida glabrata 2 Candida parapsilosis 2 Candida tropicalis 2 Cladophialophora bantiana (Xylohypha bantiana, Cladosporium bantianum, trichoides) 3 Cladophialophora modesta 3 A Cladophialophora spp. 2 Coccidioides immitis 3 A Coccidioides posadasii 3 A Cryptococcus gattii (Filobasidiella neoformans var. bacillispora) 2 A Cryptococcus neoformans (Filobasidiella neoformans var. neoformans) 2 A Emmonsia parva var. parva 2 Emmonsia parva var. crescens 2 Epidermophyton floccosum 2 Epidermophyton spp. 2 Fonsecaea pedrosoi 2 Histoplasma capsulatum 3 Histoplasma capsulatum var. farciminosum 3 Histoplasma duboisii 3 Madurella grisea 2 Madurella mycetomatis 2 Microsporum spp. 2 Nannizzia spp. 2 Neotestudina rosatii 2 Paracoccidioides brasiliensis 3 Paracoccidioides lutzii 3 Paraphyton spp. 2 Rhinocladiella mackenziei 3 Scedosporium apiospermum 2 Scedosporium prolificans (inflatum) 2 Sporothrix schenckii 2 Talaromyces marneffei (Penicillium marneffei) 2 A A A A Trichophyton rubrum 2 A Trichophyton tonsurons 2 A Trichophyton spp. 2» 18 Art. 3. L'annexe V du règlement grand-ducal est remplacée par l'annexe suivante : « Annexe V INDICATIONS CONCERNANT LES MESURES ET LES NIVEAUX DE CONFINEMENT [Article 15, paragraphe 3, et article 16, paragraphe 1, points
a)et b)) Note préliminaire Les mesures contenues dans la présente annexe doivent être appliquées selon la nature des activités, l'évaluation des risques pour le salarié et la nature de l'agent biologique concerné. Dans le tableau, « Recommandé » signifie que les mesures devraient en principe être appliquées, à moins que les résultats de l'évaluation visée à l'article 3, paragraphe 2, n'indiquent le contraire. A. Mesures de confinement Lieu de travail 1. Le lieu de travail doit être séparé de toute autre activité dans le même bâtiment 2. Possibilité de fermer hermétiquement le lieu de travail pour permettre la fumigation B. Niveaux de confinement 2 3 4 Non Recommandé Oui Non Recommandé Oui Le cas échéant Oui, en cas d'infection par l'air Oui Installations 3. Manipulation des matières infectées et de tout animal dans une enceinte de sécurité, une enceinte isolante ou un autre moyen approprié de confinement Équipement 4. Filtrage de l'air du lieu de travail à l'admission et à l'évacuation au moyen de filtres absolus (NEPA

(1)) ou de dispositifs analogues Non Oui, à l'évacuation Oui, à l'admission et à l'évacuation

La pression dans le lieu de travail doit rester inférieure à la pression atmosphérique Non Recommandé Oui
Imperméabilité des surfaces à l'eau : nettoyage aisé Oui, pour la paillasse et le sol Oui, pour la paillasse, les murs, le sol et le plafond
Résistance des surfaces aux acides, aux alcalis, aux solvants et aux désinfectants Recommandé Oui, pour la paillasse, et le sol et les autres surfaces déterminées par l'évaluation des risques Oui Oui Système de travail
Restriction de l'accès aux seuls salariés désignés Recommandé Oui Oui, par le moyen d'un sas

(2)

Lutte efficace contre les vecteurs, par exemple les rongeurs et les insectes Recommandé Oui Oui
Spécification de procédés de désinfection Oui Oui Oui 19
Stockage des agents biologiques en lieu sûr Oui Oui Oui, stockage à l'accès protégé
Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone confinée Non Recommandé Recommandé Recommandé Oui, sur le site ou hors du site Oui, sur le site Non Recommandé Oui Recommandé Recommandé Oui Déchets
Procédé d'inactivation validé pour l'élimination sans risque des carcasses d'animaux Autres mesures
Équipement complet de chaque laboratoire
Existence d'une fenêtre d'observation ou d'un système équivalent permettant de voir les occupants (High efficiency particulate air) L'entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi. » Art.
L'annexe VI du règlement grand-ducal est remplacée par l'annexe suivante : Annexe VI CONFINEMENT POUR LES PROCEDES INDUSTRIELS [Article 4, paragraphe 1, et article 16, paragraphe 2, point a)] Note préliminaire Dans le tableau, « Recommandé » signifie que les mesures devraient en principe être appliquées, à moins que les résultats de l'évaluation visée à l'article 3, paragraphe 2, n'indiquent le contraire. Agents biologiques du groupe 1 Pour les activités comportant l'emploi d'agents biologiques du groupe 1, y compris les vaccins vivants atténués, les principes de bonne sécurité et de bonne hygiène du travail doivent être respectés. Agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 Il peut être utile de sélectionner et de combiner les exigences de confinement des différentes catégories figurant ci-dessous sur la base d'une évaluation des risques liés à un procédé particulier ou à une partie d'un procédé. A. Mesures de confinement Générales Les micro-organsimes viables doivent
être confinés dans un système qui sépare physiquement l'opération de l'environnement
Les gaz qui s'échappent du système fermé doivent être traités de manière à: B. Niveaux de confinement 2 3 4 Oui Oui Oui réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination 20
Le prélèvement d'échantillons, l'apport de substances à un système fermé et le transfert de microorganismes viables à un autre système fermé doivent être effectués de manière à : réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination
Les fluides de culture ne doivent pas être retirés du système fermé, à moins que les micro-organismes viables n'aient été : inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés
Les fermetures hermétiques doivent être conçues de manière à : réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination
La zone contrôlée doit être conçue de manière que tout le contenu du système fermé puisse être retenu en cas de déversement Non Recommandé Oui
La zone contrôlée doit pouvoir être fermée hermétiquement de manière à permettre les fumigations Non Recommandé Oui Le personnel devrait avoir accès à des installations de décontamination et à des installations sanitaires Équipement Oui Oui Oui
L'air qui entre dans la zone contrôlée et celui qui en sort devrait être filtré par un filtre NEPA' Non Recommandé Oui
La zone contrôlée doit être maintenue à une pression inférieure à la pression atmosphérique Non Recommandé Oui
La zone contrôlée devrait être convenablement ventilée en vue de réduire au minimum la contamination de l'air Recommandé Recommandé Oui Système de travail
Les systèmes fermés2 doivent être situés dans une zone contrôlée Recommandé Recommandé
Des avertissements concernant les risques biologiques doivent être placés Recommandé Oui Oui, et construite à cet effet Oui
L'accès doit être réservé au seul personnel désigné Recommandé Oui
Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone contrôlée Non Recommandé
Le personnel doit porter des vêtements de protection Oui, des vêtements de travail Oui Oui, se changer complètement Non Recommandé Oui inactivés par des moyens chimiques ou physiques inactivés par des moyens chimiques ou physiques inactivés par des moyens chimiques ou Installations
Déchets
Les effluents des éviers et des douches doivent être collectés et inactivés avant d'être rejetés
Traitement des effluents avant l'évacuation finale Oui, par le moyen d'un sas

(3)Oui 21 éprouvés éprouvés physiques éprouvés » HEPA (High efficiency particulate air) Système fermé: un système qui sépare physiquement le processus de l'environnement (p. ex. cuves d'incubateur, réservoirs, etc.). Sas : l'entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi. Art. 5. Notre Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Économie sociale et solidaire et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché du Luxembourg. *** COMMENTAIRE DES ARTICLES Ad article /er L'article ler du présent règlement grand-ducal vise à remplacer l'annexe I du règlement grand-ducal modifié du 4 novembre 1994 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail par le texte de l'annexe I de la directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques. Ad article 2 L'article 2 du présent règlement grand-ducal vise : à remplacer l'annexe III dudit règlement grand-ducal du 4 novembre 1994 par le texte de l'annexe III de la directive (UE) 2019/1833 précitée, et à modifier l'annexe III du même règlement grand-ducal par l'annexe de la directive (UE) 2020/739 précitée en y ajoutant, dans le tableau concernant les VIRUS (ordre « Nidovirales », famille « Coronaviridae », genre « Betacoronavirus »), le « Coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère 2 (SARS-CoV-2) ». Ad article 3 L'article 3 du présent règlement grand-ducal vise à remplacer l'annexe V du règlement grand-ducal du 4 novembre 1994 précité par le texte de l'annexe V de la directive (UE) 2019/1833 précitée. Ad article 4 L'article 4 du présent règlement grand-ducal vise à remplacer l'annexe VI du règlement grand-ducal du 4 novembre 1994 précité par le texte de l'annexe VI de la directive (UE) 2019/1833 précitée. *** 22 TEXTE COORDONNÉ ANNEXE I LISTE INDICATIVE DES TYPES D'ACTIVITES PROFE-SSIONNE4LE-S (Article 4 paragraphe 2) Note préliminaire Lorsque le résultat de l'évaluation des risques, effectuée conformément à l'article 3 et à l'article 4, paragraphe 2, montre une exposition non intentionnelle à des agents biologiques, il peut y avoir d'autres activités professionnelles, non comprises dans la présente annexe, qui devraient être prises en considération. 1. Travaux dans les installations de production alimentaire. 2. Travaux dans l'agriculture. 3. Activités professionnelles où il y a contact avec des animaux et/ou des produits d'origine animale. 4. Travaux dans les services de santé, y compris dans les unités d'isolement et les unités d'examen post mortem. 5. Travaux dans les laboratoires cliniques, vétérinaires et de diagnostic, à l'exclusion des laboratoires microbiologiques de diagnostic. 6. Travaux dans les installations d'élimination des déchets. 7. Travaux dans les installations d'épuration des eaux usées. ANNEXE III CLASSIFICATION DES AGENTS BIOLOGIQUES (Article 17 et article 2 point

d)Notes introductives 1. Conformément au champ d'application du règlement grand-ducal, seuls les agents connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme doivent être inclus dans la classification. Le cas échéant, des indicateurs du risque toxique et allergique potentiel des agents sont ajoutés. Les agents pathogènes pour l'animal et les plantes qui sont connus pour ne pas avoir d'effet sur l'homme, n'ont pas été pris en considération. Les micro-organismes génétiquement modifiés n'ont pas été pris en compte pour l'établissement de la présente liste d'agents biologiques classifiés. 23 2. La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des t-r-ava-d-leers salariés sains. Les effets particuliers sur des travailleer-s salariés dont la sensibilité pourrait être modifiée pour une ou plusieurs raisons, telles qu'une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une immunité déficiente, une grossesse ou l'allaitement, ne sont pas pris en compte de manière spécifique. L'évaluation des risques requise au titre du présent règlement grand-ducal doit porter également sur le risque supplémentaire auquel ces travail4eurs salariés sont exposés. Dans le cadre de certains procédés industriels, de certains travaux de laboratoire ou de certaines activités en locaux animaliers impliquant ou pouvant impliquer une exposition des trava-i-lieu-r-s salariés à des agents biologiques des groupes 3 ou 4, les mesures de prévention technique qui seront mises en place devront l'être conformément à l'article 16 du présent règlement grand-ducal. 3. Les agents biologiques qui n'ont pas été classés dans les groupes 2 à 4 de la liste ne sont pas implicitement classés dans le groupe 1. Dans le cas Egagents de genres comprenant de nombreuses espèces dont le pouvoir pathogène chez l'homme est connu, la liste inclut les espèces les plus fréquemment impliquées dans les maladies, et une référence d'ordre plus général indique que d'autres espèces appartenant au même genre peuvent avoir une incidence sur la santé. Lorsqu'un genre entier est mentionné dans la classification des agents biologiques, il est implicite que les espèces et souches définies non pathogènes sont exclues de la classification. 4. Lorsqu'une souche est atténuée ou qu'elle a perdu des gènes notoires de virulence, le confinement requis par la classification de sa souche parentale ne doit pas nécessairement être appliqué, sous réserve d'une évaluation appropriée du risque potentiel qu'elle représente sur le lieu de travail ; par exemple, lorsque cette souche doit être utilisée comme produit ou composant d'un produit à destination prophylactique ou thérapeutique. 5. La nomenclature des agents ayant servi à établir la présente classification reflète et respecte les derniers consensus internationaux sur la taxonomie et la nomenclature des agents en vigueur au moment de son élaboration. 6. La liste d'agents biologiques classifiés reflète l'état des connaissances au moment de sa conception. Elle est mise à jour dès qu'elle ne reflète plus l'état des connaissances. 7. L'Inspection du travail et des mines va classer tous les virus qui ont déjà été isolés chez l'homme et qui n'ont pas été évalués et classifiés dans la présente annexe au minimum dans le groupe 2, sauf si l'administration en question a la preuve qu'ils ne sont pas susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme. 24 8. Certains agents biologiques classés dans le groupe 3 et indiqués dans la liste ci-jointe par un double astérisque (**), peuvent présenter pour les tfavailleur-s salariés un risque d'infection limité parce qu'ils ne sont normalement pas infectieux par l'air. L'Inspection du travail et des mines évalue les mesures de confinement à appliquer à ces agents biologiques compte tenu de la nature des activités spécifiques en question et de la quantité de l'agent biologique concerné, en vue de déterminer si, dans des circonstances particulières, il peut être renoncé à certaines ce ces mesures. 9. Les impératifs en matière de confinement qui découlent de la classification des parasites s'appliquent uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d'être infectieux pour l'homme sur le lieu du travail. 10. La liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de causer des réactions allergiques ou toxiques, lorsqu'un vaccin efficace est disponible ou lorsqu'il est opportun de conserver pendant plus de IO dix ans la liste des t-r-aveil-leu-r-s salariés qui y sont exposés. Ces indications sont systématisées sous forme de notes libellées comme suit : A: Effets allergiques possibles, D: Liste des tr-avegleufs salariés exposés à cet agent biologique à conserver pendant plus de 10 dix ans après la fin de leur dernière exposition connue, T: Production de toxines, V: Vaccin efficace disponible et enregistré dans l'Union européenne. Les vaccinations préventives doivent être effectuées compte tenu du code de conduite figurant à l'annexe VII. BACTÉRIES et organismes apparentés NB: Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de le mention « spp, » fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails. Agent biologique Classification Notes Classement Remarques 4c-t-ineteeilius-ac-tineFnyc-etemc-omit-ees 2 Actinomadura madurae 2 Actinomadura pelletieri 2 Actinomyces gerencseriae 2 Actinomyces israelii 2 Ac-tinomyc-es-pyegenes 2 25 Agent biologique Classification Notes Classement Remarques 2 Actinomyces spp. Aqareaatibacter actinomycetemcomitans (Actinobacillus 2 Anaplasma spp. 2 Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haemolyticum) 2 Arcobacter butzleri 2 Bacillus anthracis 3 Bacteroides fragilis 2 Bacteroides spp. 2 Bartonella bacilliformis 2 Bartonella quintana (Rochalimaea quintana) 2 Bartonella (Rochalimaea) spp. 2 Bordetella bronchiseptica 2 Bordetella parapertussis 2 Bordetella pertussis 2 Bordetella spp. 2 Borrelia burgdorferi 2 Borrelia duttonii 2 Borrelia recurrentis 2 Borrelia spp. 2 Brachyspira spi). 2 Brucella abortus 3 Brucella canis 3 Brucella inopinata 3 Brucella melitensis 1 3 Brucella suis 3 Burkholderia cepacia 2 Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei) 3 Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei) 3 Carnpylobacter fetus su bsp. fetus 2 Campylobacter fetus subsp. venerealis 2 Campylobacterjejuni subsp. doylei 2 Campylobacter jejuni subsp. jejuni 2 Campylobacter spp. 2 Cardiobacterium hominis 2 Cardiobacterium valvarum 2 Chlamydia abortus (Chlamydophila abortus) 2 Chlamydia caviae (Chlamydophila caviae) 2 Chlamydia felis (Chamydophila felis) 2 Chlamydia pneumoniae (Chlamydophila pneumoniae) 2 Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci) (souches aviaires) 3 Chlamydia psittaci (Chlamydophila psittaci) (souches aviaires) 2 Chlamydia trachomatis (Chlamydophila trachomatis) 2 Chlemyclio-psittieei-(seuehes-avieir-es-j 3 Chkemydie-psit-tec-i4seuehes-nen-Eivieireq 2 T LV D Clostridium botulinum 2 T Clostridium difficile 2 T 26 Agent biologique Classification Notes Classement Remarques Clostridium perfringens 2 T Clostridium tetani 2 T, V Clostridium spp. 2 Corynebacterium diphtheriae 2 Corynebacterium minutissimum 2 T, V Corynebacterium pseudotuberculosis 2 T Corynebacterium ulcerans 2 T Corynebacterium spp. 2 Coxiella burnetii 3 Edwardsiella tarda 2 Ehfliehie-sennet-se-(Rieket-tsie-seneetse) 2 Ehrlichia spp. 2 Eikenella corrodens 2 Elizabethkinaia meningoseptica (Flavobacterium meninqosepticum) 2 Enterobacter aerogenes / cloacae (Klebsiella mobilis) 2 Enterobacter cloacae subsp. cloacae (Enterobacter cloacae) 2 Enterobacter spp. 2 Enterococcus spp. 2 Erysipelothrix rhusiopathiae Escherichia coli (à l'exception des souches non pathogènes) Escherichia coli, souches cytotoxiques (par exemple: 0157 : H7 ou 0103) Fluoribacter bozemanae (Legionella) 2 2 3 (**Dij e T 2 Francisella hispaniensis 2 Francisella tularensis (type A) su bsp. holarctica 32 Francisella tularensis (type 8) subsp. novicida 2 Francisella tularensis subsp. tularensis 3 Fusobacterium necrophorum subsp. funduliforme 2 Fusobacterium necrophorum subsp. necrophorum 2 Gardnerella vaginalis 2 Haemophilus ducreyi 2 Haemophilus influenzae 2 Haemophilus spp. 2 Helicobacter pylori 2 Helicobacter spp. 2 Klebsiella oxytoca 2 Klebsiella pneumoniae su bsp. ozaenae 2 Klebsiella pneumoniae su bsp. pneumoniae 2 Klebsiella pneumoniae su bsp. rhinoscleromatis 2 Klebsiella spp. 2 Legionella pneumophila subsp. fraseri 2 Legionella pneumophila su bsp. pascullei 2 Leaionella pneumphila su bsp. pneumophila 2 Legionella spp. 2 Leptospira interrogans ftees-séretypes) (all serovars) 2 Leptospira interrogans spp. 2 Listeria monocytogenes 2 V 27 Agent biologique Classification Notes Classement Remarwes Listeria ivanovii su bsp. ivanovii 2 Listeria invanovii su bsp. londoniensis 2 Morganella morganii su bsp. morqanii (Proteus morqanii) 2 Morganella morqanii subsp. sibonii 2 Mycobacterium abscessus su bsp. abscessus 2 Mycobacterium africanum 3 Mycobacterium avium/intracellulare su bsp. avium (Mycobacterium avium) 2 Mycobacterium avium su bsp. paratuberculosis (Mycobacterium 2 Mycobacterium avium subsp. silvaticum 2 Mycobacterium bovis {à l'exception de la souche BCG) 3 Mycobacterium caprae (Mycobacterium tuberculosis subsp. caprae) 3 Mycobacterium chelonae 2 Mycobacterium chimaera 2 Mycobacterium fortuitum 2 Mycobacterium intracellulare 2 Mycobacterium kansasii 2 Mycobacterium leprae 3 Mycobacterium malmoense 2 Mycobacterium marinum 2 3(**) 3(*) Mycobacterium microti Mycobacterium pinnipedii 3 Myeateacterium-poratabercalosis 2 Mycobacterium scrofulaceum 2 Mycobacterium simiae 2 Mycobacterium szulgai 2 Mycobacterium tuberculosis 3 Mycobacterium ulcerans 3(**) 3(*) Mycobacterium xenopi 2 Myceplasme-caviste 2 Mycoplasma hominis 2 Mycoplasma pneumoniae 2 Mycoplasma spp. 2 Neisseria gonorrhoeae 2 Neisseria meningitidis 2 Neorickettsia sennetsu (Rickettsia sennetsu, Ehrlichia sennetsu) 2 Nocardia asteroides 2 Nocardia brasiliensis 2 Nocardia farcinica 2 Nocardia nova 2 Nocardia otitidiscaviarum 2 Nocardia spp. 2 Orientia tsutsuqamushi (Rickettsia tsutsuqamushi) 3 Pasteurella multocida su bsp. aallicida (Pasteurella qallicida) 2 Pasteurella multocida subsp. multocida 2 Psteurella multocida su bsp. septica 2 Pasteurella spp. 2 V V V V 28 Agent biologique Classification Netes Classernent Remarques Peptostreptococcus anaerobius 2 Plesiomonas shigelloides 2 Porphyromonas spp. 2 Prevotella spp. 2 Proteus mirabilis 2 Proteus penneri 2 Proteus vulgaris 2 Providencia alcalifaciens (Proteus inconstans) 2 Providencia rettgeri (Proteus rettqeri) 2 Providencia spp. 2 Pseudomonas aeruginosa 2 Rhedeeeeeus-egei 2 Rhodococcus hoaqii (Corynebacterium equii) Rickettsia africae Rickettsia akari 2 3 3(**) lb Rickettsia australis Rickettsia eanado canadensis Rickettsia conorii Rickettsia heilonallanaensis Rickettsia iaponica Rickettsia mon-t-fflei-montanensis 3 3(**) 2 3 Ir. 3 3(**) 2 Rickettsia typhi (Riekett-sia-meeseri) 3 Rickettsia prowazekii 3 Rickettsia rickettsii 3 Rickettsia sibirica 3 Riekettsie-tsetsegemeshi 3 Rickettsia spp. 2 Salmonella enterica (choleraesuis) subsp. arizonae 2 Salmonella eEnteritidis 2 Salmonella Paratyphi A, B, C Salmonella Typhi 2 V lb V Salmonella tlyphimurium 2 Sal-menellePefetyPhi-A7-43:-C 2 3(**} SeiMenella-typ4 T 1 4 V Salmonella (autres variétés sérologiques) 2 Ser-puline-spp 2 Shigella boydii 2 3(**) n 1 Shigella dysenteriae (type 1) ,_ Shigella dysenteriae, autre que le type 1 2 Shigella flexneri 2 Shigella sonnei 2 Staphylococcus aureus 2 Streptobacillus moniliformis 2 Streptococcus aqalactiae 2 Streptococcus dysqalactiae subsp. equisimilis 2 Streptococcus pneumoniae 2 T T TV 29 Classification Classement Netes Remarques Streptococcus pyogenes 2 T Streptococcus suis 2 Agent biologique Streptococcus spp. 2 Treponema carateum 2 Treponema pallidum 2 Treponema pertenue 2 Treponema spp. 2 Trueperella pyodenes 2 Ureaplasma parvum 2 Ureaplasma urealyticum 2 Vibrio cholerae (y inclus El Tor) 2 Vibrio parahaemolyticus fBenecka parahaemolytica) 2 Vibrio spp. 2 Yersinia enterocolitica subsp. enterolitica 2 Yersinia enterocolitica subsp. paleartica 2 Yersinia pestis 3 Yersinia pseudotuberculosis 2 Yersinia spp. 2 TV V {**) Voir la note introductive 8. (*) Voir le point 8 des notes introductives VIRUS (*) Agent-bielegklue Menevifidee Classification Notes 2 Arenevirieleee Gamialexe-ele-1-a-c-Icteriem-éeiegite-lymphoeytai-r-e-tassa (arénavirus ancien monde): Views-Lassa 4 Virtlec-ele-la-eheFieffléniAgite-iyfflpheetteife 3 (seuchas-neueeteepes) Vifeerele4a-c-heriemén-i-ngite-lym-p-hecytaife 2 .(autres souches) Vifes-Mepeia 2 Auees--ee-m-plexes-de-l-a-c-haeien:kén-i-ngit-e-lym-phec-yteiee-Lassa Gefflplexe-TaGaribe-(a-FéRaViries-naLivea-w-FRande) Views-Flexal 3 Vi-r-tes-reuanarite 4 Virus Junin 4 V-if-b164.4a€4:kepe 4 Virus Sabia 4 Autres complexes Tacaribe 2 Aseeviridoe Benieeeiridoe Vift1S-B-u-nyamwer-a 2 30 UJ (1U 1 UJ uu (eu 1 çb rb uJ (tu 1 1 1 1 rs.) •••••• UJ riu 1 1 rtj 1 riu (lu • 14 nu î uu 1 1 u.) rp rp rp 1 1 1 rP NJ 1 NJ NJ NJ 1 rP NJ rp NJ NJ NJ 1 NJ 1 NJ r4.) NJ NJ rp 4: 1 1 NJ rP 1 1 NJ 1 lb Ilb NJ NJ I 1. 1 1 NJ NJ NJ NJ 1 1 I IF • 1 1 1 NJ :14 1 1 1 Classification Notes 4 V 1 /241-h-itepewvi-Fies-(-Vetriele-virus) 4 V Yatapox virus (Tana et Yaba} 2 Agent-leeleefue Variola (malor et minor) virus Reeviridee Coltivirus 2 Riat-avires-h-umaies 2 Ci-r-bivir-us 2 Reevir-bis 2 Retroviridee SIV (
h)3(**) D 3(**} D 3 ) Virus de la rage 3 ) Virus de la stomatite vésiculeuse 2 Rhobdeviridee V Tegavirieleee Alphavires4 Encéphalomyélite équine cst américaine 3 Virus Bebaru Vi-FUS-Gla-i-14-u-nguesea 2 3(**} Virus Everglades 3 V-i-res-MayaFe 3 Vi-FE15-M-kicambe 3 Vifes-N4biffeiti vifes.eeyeeg_nyeeg V ) ) 3 2 Virus de la rivière Ross 2 Virus de la forêt de Semliki 2 Vi-r-b15--Sift4bis 2 Virus Tonatc 3 Encéphalomyélite équine du Venezuela 4 V Encéphalomyélite équine ouest américaine 3 V Atitfes-alphavir-us-c-en-Rus 2 R-u-b-ivi-r-u-s-(-r-u-bella-) 2 V Virus d'hépatites non encore identifiés 3(**} D Mer4ill-M-Fbis-ég-u-ie 4 ) Terevirieje Virus non classifies: Agents non classiques associés avec les ené.phalopathies spongiformes transmissibles (EST): la maladie de Crcutzfeld Jacob 3(**} variante de la maladie de Creutzfeldt Jacob 3(**) Eneéph-ale-path-ie-spengif-e-Fme-beviee-(-E—S4)-et 3(**) P044313 14€14 autres EST animales associées (
i)le syndrôme de Gerstmann Sträussler Scheinker Ku% {*) 3 } 3(**) r)-

(4)Voir la note introductive 7. 33 (**) Voir la note introductive 8. {3) Tick borne cncephalitis. (

b)Le virus de l'hépatite D nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le travailleur. ta vaccination contre le virus de l'hépatite B protégera dès lors les travailleurs qui ne (
c)seet-p-as-affeetés-p-a-r-l-e-v-i-Fus-d-e-1113épatite B ce-ere evs de-1' hépatite D (delta). Uniquement en ce qui concerne les types A et B. {
d)Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents. (
c)Deux virus peuvent être identifiés sous cette rubrique, un genre « Buffalopox » virus (
f)et une variante de « Vaccinia » virus. Variante de « Cowpox ». {
g)Variante de « Vaccinia ». (
h)1 1 n'existe actuellement aucune preuve de maladie de l'homme par les autres rétrovirus d'origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 (
i)est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus. 1 1 n'y a pas de preuve concernant l'existence chez l'homme d'infections dues aux agents responsables d'autres EST animales. Nhnmoins, les mesures de confinement des agents classifiés dans le groupe de risque 3(**) sont recommandées par précaution pour les travaux en laboratoire, à l'exception des travaux en laboratoire portant sur un agent identifié de tremblante du mouton, pour lequel le niveau dc confinement 2 est suffisant. (*) Voir le point 7 des notes introductives. NB : Les virus ont été répertoriés selon leur ordre

(0), leur famille (F) et leur genre (G). Agent biologique (espèces de virus ou ordre taxonomique indiqué) Bunyavirales

(0)Hantaviridae (F) Orthohantavirus (G) Orthohantavirus Andes [espèce d'hantavirus causant le syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH)l Orthohantavirus Bayou Orthohantavirus Black Creek Canal Orthohantavirus Cano Delgadito Orthohantavirus Choclo Orthohantavirus Dobrava-Belgrade [espèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)1. Orthohantavirus El Moro Canyon Orthohantavirus Hantaan [espèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)1 Orthohantavirus Laguna Negra Orthohantavirus Prospect Hill Orthohantavirus Puumala (espèce d'hantavirus causant la néphropathie épidémique scandinave (NE)] Orthohantavirus Seoul fespèce d'hantavirus causant la fièvre hémorragique avec syndrome rénal (FHSR)1 Orthohantavirus Sin Nombre [espèce d'hantavirus causant le syndrome pulmonaire à hantavirus (SPH)1 Autres hantavirus connus pour être pathogènes Nairoviridae (F) Orthonairovirus (G) Classement Remarques 3 3 3 3 3 3 3 3 3 2 2 3 3 2 34 Orthonairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo Orthonairovirus Dugbe Orthonairovirus Hazara Orthonairovirus de la maladie du mouton de Nairobi Autres nairovirus connus pour être pathogènes Peribunyaviridae (F) Orthohantavirus (G) Orthobunyvirus Bunyamwera (virus Germiston) Orthobunyavirus de l'encéphalite de Californie Orthobunyavirus Oropouche Autres orthobunyavirus connus pour être pathogènes Phenuiviridae (F) Phlebovirus (G) Phlebovirus Bhania Phlébovirus Punta Toro Phlébovirus de la fièvre de la vallée du Rift Phlébovirus de la fièvre à phlébotomes de Naples (virus Toscana) Phlébovirus SFTS (virus du syndrome de fièvre sévère avec thrombocytopénie) Autres phlébovirus connus pour être pathogènes Herpesvirales

(0)Herpesviridae (F) Cytomegalovirus (G) Betaherpesvirus humain 5 (cytomegalovirus) Lymphocryptovirus (G) Gammaherpesvirus humain 4 (virus d'Epstein-Barr) Rhadinoovirus (G1 Gammaherpesvirus humain 8 Roseolovirus (G) Bethaherpesvirus humain 6 A (virus lymphotrope B humain) Bethaherpesvirus humain 6B Bethaherpesvirus humain 7 Simplexvirus (G) Macacine alphaherpesvirus 1 (herpesvirus simiae, virus Herpes B) Alphaherpesvirus humain 1 (herpesvirus humain 1, virus Herpes simplex de type 1) Alphaherpesvirus humain 2 (herpesvirus humain 2, virus Herpes simplex de type 21 Varicellovirus (G) Alphaherpesvirus humain 3 (herpesvirus varicella-zoster) Mononegavirales

(0)Filoviridae (F) Ébolavirus (G) Marburgvirus (G) Marburg marburgvirus Paramyxoviridae (F) Avulavirus (G) Virus de la maladie de Newcastle Hénipavirus (G) Hénipavirus Hendra Hénipavirus Nipah Morbillivirus (G) Morbillivirus de la rougeole Respirovirus (G) Respirovirus humain 1 (virus para-influenza de type 1) Respirovirus humain 3 (virus para-influenza de type 3) Rubulavirus (G1 4 2 2 2 2 2 3 2 2 2 3 2 3 2 2 2 2 D 2 2 2 3 2 2 2 y 4 4 2 4 4 2 y 2 2 35 Rubulavirus des oreillons Rubulavirus humain 2 (virus para-influenza de type 2) Rubulavirus humain 4 (virus para-influenza de type 4) Pneumovirdae (F) Métapneumovirus (G) Orthopneumovirus (G) Orthopneumovirus humain (virus respiratoire syncytial) Rhabdoviridae (F) Lyssavirus (G) Lyssavirus des chauves-souris australiennes Lyssavirus Duvenhage Lyssavirus des chauves-souris européennes 1 Lyssavirus des chauves-souris européennes 2 Lyssavirus des chauves-souris de Lagos Lyssavirus Mokola Lyssavirus de la rage Vesiculovirus (G) Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus Alagoas Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus Indiana Virus de la stomatite vésiculeuse, vésiculovirus New Jersey Vésiculovirus Piry (virus Piry) Nidovirales

(0)Adenoviridae (F) Astroviridae (F) Arenaviridae (F) Mammarenavirus (G) 2 2 2 2 211,LI 2 2 2 2 3 3 3 2 2 2 2 2 2 2 2 2 3 2 2 2 2 2 2 2 36 Mammarenavirus brésilien Mammarenavirus Chapare Mammarenavirus Flexal Mammarenavirus Guanarito Mammarenavirus Junin Mammarenavirus Lassa Mammarenavirus Lujo Mammarenavirus de la chorioméningite lymphocytaire (souches neurotropes) Mammarenavirus de la chorioméningite lymphocytaire (autres souches) Mammarenavirus Machupo Mammarenavirus Mobala Mammarenavirus Mopeia Mammarenavirus Tacaribe Mammarenavirus Whitewater Arroyo Caliciviridae (F) Norovirus (G) Norovirus (virus Norwalk) Autres Caliciviridae connus pour être pathogènes Hepadnaviridae (F) Orthohepadnavirus (G) Virus de l'hépatite B Hepeviridae (F) Orthohepevirus (G) Orthohepevirus A (virus de l'hépatite E) Flaviviridae (F) Flavivirus (G) Virus de la dengue Virus de l'encéphalite japonaise Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur Virus Louping ill Virus de l'encéphalite de Murray Valley (virus de l'encéphalite d'Australie) Virus de la fièvre hémorragique d'Omsk Virus Powassan Virus Rocio Virus de l'encéphalite de Saint-Louis Virus de l'encéphalite à tiques Virus Absettarov Virus Hanzalova Virus Hypr Virus Kumlinge Virus Negishi Encéphalite verno-estivale russe (a ) Virus de l'encéphalite à tiques, sous type d'Europe centrale Virus de l'encéphalite à tiques, sous type d'Extrême-Orient Virus de l'encéphalite à tiques, sous type sibérien Virus Wesselsbron Virus de la fièvre du Nil occidental Virus de la fièvre jaune Virus Zika Autres flavivirus connus pour être pathogènes Hépacivirus (G) Hépacivirus C (virus de l'hépatite C) Orthommoviridae (F) Gammainfluenzavirus (G) 4 4 3 4 4 4 4 2 2 4 2 2 2 3 2 2 3 (**) VD 2 3 3 3 V V 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3 3...i111 3 3 2 2 211u . D 37 Virus de l'influenza C Virus de l'influenza A (G) Virus hautement pathogènes de l'influenza aviaire HPAIV (H5), par exemple H5N1 Virus hautement pathogènes de l'influenza aviaire HPAIV (H7), par exemple H7N7, H7N9 Virus influenza de type A Virus influenza de type A/New York/1/18 (H1N1) (grippe espagnole 1918) Virus influenza de type A/Singapour/1/57 (H2N2) Virus de l'influenza aviaire faiblement pathogène (IAFP) H7N9 Virus de l'influenza B (G) Virus de l'influenza B Virus Thogoto (G) Virus Dhori (orthomyxoviridae à tiques : Dhori) Virus Thogoto (orthomyxoviridae à tiques : Thogoto) Papillomaviridae (F) Parvoviridae (F) Erythroparvovirus (G) Érythroparvovirus des primates 1 (parvovirus humain, virus B 19) Polvomaviridae (F) Betapolyomavirus (G) Polyomavirus humain 1 (virus BK) Polyomavirus humain 2 (virus JC) Poxviridae (F) Molluscipoxvirus (G) Virus du Molluscum contagiosum Orthopoxvirus (G) Virus de la variole bovine Virus de la variole du singe Virus de la vaccine fy compris virus de la variole du buffle (e), virus de la variole de l'éléphant (f), virus de la variole du lapin (91 Virus de la variole (majeure et mineure) Parapoxvirus (G) Virus Orf Pseudocowpox virus (virus du nodule des trayeurs, parapoxvirus bovis) Yatapoxvirus (G) Virus Tanapox Virus de la tumeur du singe Yaba Reoviridae (F) Seadornavirus (G) Virus Banna Coltivirus (G) Rotavirus (G) Orbivirus (G) Retroviridae (F) Deltaretrovirus (G) Virus T-Iymphotrope 1 des primates (virus lymphotrope des cellules T humain de type 1) Virus T-Iymphotrope 2 des primates (virus lymphotrope des cellules T humain de type 2) Lentivirus (G) Virus de l'immunodéficience humaine 1 Virus de l'immunodéficience humaine 2 Virus de l'immunodéficience simienne (VIS) (h) Topaviridae (F) Alphavirus (G) 2 \LE) 3 3 2 3 3 3 2 2 2 2 2 2 2 2 2 3 2 4 2 2 2 2 2 2 2 2 D D LL e* j D D 2 38 Cabassouvirus Virus de l'encéphalomyélite équine est-américaine Virus Bebaru Virus Chikungunya Virus Everglades Virus Mayaro Virus Mucambo Virus Ndumu Virus O'nyong-nyong Virus de la rivière Ross Virus de la forêt de Semliki Virus Sindbis Virus Tonate Virus de l'encéphalomyélite équine du Venezuela Virus de l'encéphalomyélite équine ouest-américaine Autres alphavirus connus pour être pathogènes Rubivirus (G) Virus de la rubéole Non attribué (F) Deltavirus (G) Virus de l'hépatite delta ( b) 3 3 2 * 2 2 2 2 3 3 2 V 2 2 VD (*)

(2)Classification selon le Plan d'action mondial de l'OMS visant à réduire au minimum le risque d'exposition au poliovirus associé aux établissements après l'éradication par type des poliovirus sauvages et l'arrêt progressif de l'utilisation du vaccin antipoliomyélitique oral. Voir le point 8 des notes introductives. (')_ Encéphalite à tiques. (

h)Le virus de l'hépatite delta nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le salarié. La vaccination contre le virus de l'hépatite B protégera dès lors les salariés qui ne sont pas affectés par le virus de l'hépatite B contre le virus de l'hépatite delta. (') Uniquement en ce qui concerne les types A et B. (
d)Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents. (
e)Deux virus sont identifiés : l'un de type variole du buffle et l'autre une variante du virus de la vaccine. Variante du virus de la variole bovine. () (
g)Variante de la vaccine. (
h)Il n'existe actuellement aucune preuve de maladie de l'homme par les autres rétrovirus d'origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus. (.) AGENTS DE LA MALADIE À PRIONS Agent biologique Agent de la maladie de Creutzfeldt-Jakob Agent de la variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob Agent de l'encéphalp_pathie spongiforme bovine (ESB) et autres EST animales associées Agent du syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker Agent de Kuru Agent de la tremblante du mouton Classement Remarques Lal 2r1 j2f1 ticaj (*) Voir le point 8 des notes introductives. (') Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents. 39 PARASITES NB : Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de mention « spp. » fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails. Agent biologique Acanthamoeba castellani Ancylostoma duodenale Angiostrongylus cantonensis Angiostrongylus costaricensis Anisakis simplex Ascaris lumbricoides Ascaris suum Babesia divergens Babesia microti Balamuthia mandrillaris Balantidium coli Brugia malayi Brugia pahangi Bruaia timori Capillaria philippinensis Capillaria spp. Clonorchis sinensis (Opisthorchis sinensis) Clonorchis viverrini (Opisthirchis viverrini) Crytosporidium hominis Cryptosporidium parvum Gryptesperidium-spp, Cyclospora cayetanensis Dicrocoelium dentriticum Dipetalonema streptocerca Diphyllobothrium latum Dracunculus medinensis Echinococcus granulosus Echinococcus multilocularis Echinococcus oliaarthrus Echinococcus vogeli Entamoeba histolytica Enterobius vermicularis Enterocytozoon bieneusi Fasciola gigantica Fasciola hepatica Fasciolopsis buski Giardia lamblia (Giardia duodenalis, Giardia intestinalis) Heterophyes spp. Hymenolepis diminuta Hymenolepis nana Classifie-Mien Netes Classement Remarques 2 2 2 2 2 A 2 A 2 A 2 2 3 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 3(**) 3(*) 3(**) 3(*) ljn 3(**) 3(*) 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 40 Agent biologique Leishmania aethiopica Leishmania braziliensis Leishmania donovani L-eis4R3einie-ethiepie9 Leishmania auyanensis (Viannia guyanensis) Leishmania infantum (Leishmania chabasi) Leishmania major Leishmania mexicana Glassific-atien Notes Classement Remarques 2 3(**) 3(*) 3(**)3(*) 2 3(1 3(*) 2 2 Leishmania panamenis (Viannia panamensis) Leishmania peruviana Leishmania tropica 3(* ) 2 2 &eishffleenia-lereGjer Leishmania spp. Loa loa Mansonella ozzardi Mansonella perstans Mansonelle streptocerca Metaaonismus spp. Naegleria fowleri Necator americanus 2 2 2 Onchocerca volvulus Opisthorchis felineus Opisthorchis spp. Paragonimus westermani Paraponimus sop. Plasmodium falciparum Plasmodium knowlesi Plasmodium spp. (humain et simien) 2 2 2 2 23 2 2 2 2 2 2 3(**13( * ) 3( ) 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 Sarcocystis suihominis Schistosoma haematobium Schistosoma intercalatum Schistosoma japonicum Schistosoma mansoni Schistosoma mekongi Strongyloides stercoralis Strongyloides spp. Taenia saginata Taenia solium 301.3(*) Toxocara canis Toxocara cati Toxoplasma gondii Trichinella nativa Trichinella nelsoni Trichinella pseudospiralis Trichinella spiralis Trichomonas vaginalis 2 2 2 2 2 2 2 2 41 Agent biologique Classification Notes Classement Remarques Trichostronqylus orientes 2 Trichostronqylus spp. 2 Trichuris trichiura 2 Trypanosoma brucei brucei 2 2 3(**}3(*) Trypanosoma brucei gambiense Trypanosoma brucei rhodesiense Trypanosoma cruzi 3r` j Wuchereria bancrofti 2 4±A;t5 Voir le point 8 des notes introductives. CHAMPIGNONS NB : Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, l'entrée du genre entier avec l'ajout de mention « spp. » fait référence aux autres espèces appartenant à ce genre qui n'ont pas été spécifiquement incluses dans la liste, mais qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme. Voir la note introductive 3 pour plus de détails. Gleseleatien Notes Classement Remarques Aspergillus flavus 2 A Aspergillus fumigatus 2 A Aspergillus spp. 2 Agent biologique Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis) 3 Blastomyces gilchristii 3 Candida albicans 2 Candida dubliniensis 2 Candida glabrata 2 Candida parapsilosis 2 Candida tropicalis 2 Cladophialophora bantiana (efeeiearkemene Xylohypha bantiana, Cladosporium bantionum ou trichofides) 3 A Cladophialophora modesta 3 Cladophialophora spp. 2 Coccidioides immitis 3 A Coccidioides posadasii 3 A Cryptococcus gattii (Filobasidiella neoformans var. neoformans) 2 A Cryptococcus neoformans (Filobasidiella neoformans var. neoformansi 2 A Cicyptec-ec-c-us--Reeferfflees-var,gett-ii-(Fileleasidielle-ixec-illisper-
s)2 A Emmonsia parva var. parva 2 Emmonsia parva var. crescens 2 Epidermophyton floccosum 2 (Filebesidielle-neefermans-ber:-neefermeRs) Epidermophyton spp. 2 Feeseceee-eempeete ; Fonsecaea pedrosoi 2 gist-eplesme-eapseleettim-vef,eapselotem-(Ajellemyces-eapsulatus) 3 14ist-eplesmo-eapstiketem-ékéteisii 3 A 42 Agent biologique Classification Notes Classement Remarques Histoplasma capsulatum 3 3 Histoplasma capsulatum var. farciminosum Histoplasma duboisii 3 Madurella grisea 2 Madurella mycetomatis 2 Microsporum spp. 2 Nannizzia spp. 2 Neotestudina rosatii 2 Paracoccidioides brasiliensis 3 Paracoccidioides lutzii 3 Paraphyton spp. 2 Pcnicillium marneci 2 Rhinocladiella mackenziei 3 A A A Scedosporium apiospermum (Pscudalicschcria boydii) 2 Scedosporium prolificans (inflatum) 2 Sporothrix schenckii 2 Talarotryces marneffei (Penicillium marneffei) 2 A Trichophyton rubrum 2 A Trichophyton tonsurons 2 A Trichophyton spp. 2 ANNEXE V INDICATIONS CONCERNANT LES MESURES ET LES NIVEAUX DE CONFINEMENT [Article 15, paragraphe 3, et article 16, paragraphe 1, points
a)et b)) Note préliminaire Les mesures contenues dans la présente annexe doivent être appliquées selon la nature des activités, l'évaluation des risques pour le trevail4eer salarié et la nature de l'agent biologique concerné. Dans le tableau, « Recommandé » signifie que les mesures devraient en principe être appliquées, à moins que les résultats de l'évaluation visée à l'article 3, paragraphe 2, n'indiquent le contraire. A,Mestires4e-GonfifFentlent 8,Niveaux-de-Genfieement 3. 4 1. Le lieu de travail doit êtrc séparé de toute 440-R autre activité dans le même bâtiment reeemelanclé eu4 2. oui, s l'ávacuatior oui, à l'admission 3. 2 Filtrage de l'air du lieu de travail à l'admission et à l'évacuation au ifieyen-ele4i4tr-es-a-laseles-(-H-E-PA) ou dc dispositifs analogues Restriction de l'accès aux seuls travailleurs désignés 4,—Pessibil-ité-ele-feFuler-hermétle-ueffleet le licu dc travail pour permettre ct à l'évacuation feeemfflendé Gui eleir Par-un-sas Ree recommandé Gui la désinfection 43 5,-Spécifieat4Gn-de-preeédés-cle-d4sinfectien Gui Gui Gui 6. La pression dans le lieu de travail doit rcstcr inférieure à la pressicm-atmesehérique 7. Lutte efficace eentre4es-vecteurs7 par exemple lcs rongeurs et lcs insectes 8,4mperméabilité4es-surfaces-à Ileaunetteyage-aisé Ren recommandé Gui recomrnandé oui Gui oui, pour la paillasse oui, pour la paillasse et ouiTtzeele-la Pagiasseles murs, le sol et le piaf-end Gui le sol 9. Résistance des surfaces aux acides, recommandé Gui -aux-alealisTakix-sGWants-et-a4x désinfectants 10. Stockage des agents biologiques en iieu-s4r 11. Existence d'une fenêtre Gui Gui recommandé recemmande oui, stockage à l'accès protégé Gui 44844 recommandé Gui le cas échéant oui, en cas epeifeet4eR Gui équivalent-permettent-de-voir les occupants 12. Équipement complet de chaque laboratoire 4-1-N4aGipulatiGn-des-rnatières-iefeetées et-el.e-teet-animal-el-ans-kine enceinte de sécurité, unc enceinte iselante-eu-bin-autre-mGyen appreprie-cle-confinement 14. Présence d'un incinérateur paf_gaif recommandé Gui-(dispenible) d'animaux A. Mesures de confinement B. Niveaux de confinement 2 3 4 Lieu de travail 1. Le lieu de travail doit être séparé de toute autre activité dans le même bâtiment Non Recommandé Oui 2. Possibilité de fermer hermétiquement le lieu de travail pour permettre la fumigation Non Recommandé Oui Le cas échéant Oui, en cas d'infection par l'air Oui Installations Manipulation des matières infectées 3. et de tout animal dans une enceinte de sécurité, une enceinte isolante ou un autre moyen approprié de confinement Équipement 4. Filtrage de l'air du lieu de travail à l'admission et à l'évacuation au moyen de filtres absolus (HEPA (')) ou de dispositifs analogues Non Oui, à l'évacuation Oui, à l'admission et à l'évacuation 5. La pression dans le lieu de travail doit rester inférieure à la pression atmosphérique Non Recommandé Oui 44 Oui, pour la paillasse, les murs, le sol et le plafond Recommandé Oui, pour la paillasse, et le sol et les autres surfaces déterminées par l'évaluation des risques Oui 6. Imperméabilité des surfaces à l'eau : nettoyage aisé Oui, pour la paillasse et le sol 7. Résistance des surfaces aux acides, aux alcalis, aux solvants et aux désinfectants Oui Système de travail 8. Restriction de l'accès aux seuls salariés désignés Recommandé Oui Oui, par le moyen d'un sas

(2)9. Lutte efficace contre les vecteurs, par exemple les rongeurs et les insectes Recommandé Oui Oui 10. Spécification de procédés de désinfection Oui Oui Oui 11. Stockage des agents biologiques en lieu sûr Oui Oui Oui, stockage à l'accès protégé 12. Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone confinée Non Recommandé Recommandé Recommandé Oui, sur le site ou hors du site Oui, sur le site Non Recommandé Oui Recommandé Recommandé Oui Déchets 13. Procédé d'inactivation validé pour l'élimination sans risque des carcasses d'animaux Autres mesures 14. Équipement complet de chaque laboratoire 15. Existence d'une fenêtre d'observation ou d'un système équivalent permettant de voir les occupants (High efficiency particulate air) L'entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi. ANNEXE VI CONFINEMENT POUR LES PROCÉDÉS INDUSTRIELS [Article 4, paragraphe 1, et article 16, paragraphe 2, point a)] Note préliminaire Dans le tableau, « Recommandé » signifie que les mesures devraient en principe être appliquées, à moins que les résultats de l'évaluation visée à l'article 3, paragraphe 2, n'indiquent le contraire. Agents biologiques du groupe 1 Pour les activités comportant l'emploi d'agents biologiques du groupe 1, y compris les vaccins vivants atténués, les principes de bonne sécurité et de bonne hygiène du travail doivent être respectés. Agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 Il peut être utile de sélectionner et de combiner les exigences de confinement des différentes catégories figurant ci-dessous sur la base d'une évaluation des risques liés à un procédé particulier ou à une partie d'un procédé. 45 4.-Niveaux-cie-eGnfieement A,Mesuees4e-ceefinement 3 Les micro organismes via Wes-cleivent-êtr-e-cenfi-nés dans un système qui sépare physiquement l'nnrratinn de l'envirrmnrmrnt 2—Le-s-ga-z-qui4éeh-a-p-pe-Rt-el-u-système-fefF4-€143-ivent être traités de manière à: 1. 3. te prélèvement d'échantillons, l'apport de substances à un système fermé et le transfert de micro organismes viables à un autre système fermr dnivent éqTr• rffrrtnrç rir manièrr à• 4. Les fl-uides de culture ne doivent pas être retirés du sYstème-fe-FFRér à-n1-0445-£itie-les-micr-e-e-r-ga-11-isffles viables n'aient été: 4 3 eui eui eu-i réduire au éviter la éviter la m-inimum-la dissémination elisséminatien réduire au éviter la éviter la minimum la dissémination cl-isséminatien dissémination inactivés par inactivés par inactivés par des cies mey-ens des moyens moyens chimiques chimiques ou ou physiques 5. Les fermetures hermétiques doivent être conçues de manière à: réduire au éviter la éviter la eni-n-im-um-1-a dissémination dissémination 6. Les systèmes fermés doivent être situés dans une zone contrôlée facultatif facultatif oui, et construite à

a)des avertissements concernant les risques biologiques doivent être placés facultatif eui oui
b)l'accès doit être réservé au seul personnel désigne facultatif e-u-i oui, par un sas
c)le personnel doit portcr dcs vêtements de enateetien oui, des sous eu-i
d)le personnel doit avoir accès à des installations de décontamination et à des installations eu-i e-u-i eu-i
c)le personnel doit prendre unc douchc avant de quitter la zone contrôlée nen facultatif eu-i les effluents des éviers et des douches doivent être collectés et inactivés avant d'êtrc rejetés 1419-14 facultatif 644
g)la zone contrôlée doit être convenablement ventilée en vue de réduire au minimum la facultatif facultatif e-u-i
h)la zone contrôlée doit êtrc maintenue à unc pression inférieure à la pression nen facultatif eu4 l'air qui entre dans la zone contrôlée et celui qui en sort doivent êtrc filtrés par un filtre -Ren facultatif oui la zone contrôlée doit être conçue de manière à ce que tout le contenu du système fermé biliççe etre retenu en raç de devrrçrment
k)la zone contrôlée doit pouvoir être fermée hermétiquement de manière à permettre les fnmiratinry. 1) traitement des effluents avant l'évacuation finale nen facultatif eui nen facultatif eu-i inactivés par inactivés par inactivés par des des des moyens moyens chimiques chimiques ou ou physiques physiques éprouvés
f)
i)
j)cet effet moyens éprouvés se changer complètement vêtements 46 A. Mesures de confinement Générales 1. Les micro-organsimes viables doivent être confinés dans un système qui sépare physiquement l'opération de l'environnement B. Niveaux de confinement 2 3 4 Oui Oui Oui 2. Les gaz qui s'échappent du système fermé doivent être traités de manière à: réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination 3. Le prélèvement d'échantillons, l'apport de substances à un système fermé et le transfert de microorganismes viables à un autre système fermé doivent être effectués de manière à : réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination 4. Les fluides de culture ne doivent pas être retirés du système fermé, à moins que les micro-organismes viables n'aient été : inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés 5. Les fermetures hermétiques doivent être conçues de manière à : réduire au minimum la dissémination éviter la dissémination éviter la dissémination 6. La zone contrôlée doit être conçue de manière que tout le contenu du système fermé puisse être retenu en cas de déversement Non Recommandé Oui 7. La zone contrôlée doit pouvoir être fermée hermétiquement de manière à permettre les fumigations Non Recommandé Oui Oui Oui Oui Installations 8. Le personnel devrait avoir accès à des installations de décontamination et à des installations sanitaires Équipement 9. L'air qui entre dans la zone contrôlée et celui qui en sort devrait être filtré par un filtre HEPA' Non Recommandé Oui 10. La zone contrôlée doit être maintenue à une pression inférieure à la pression atmosphérique Non Recommandé Oui 11. La zone contrôlée devrait être convenablement ventilée en vue de réduire au minimum la contamination de l'air Recommandé Recommandé Oui Oui, et construite à cet effet Oui Système de travail 12. Les systèmes fermés2 doivent être situés dans une zone contrôlée Recommandé Recommandé 13. Des avertissements concernant les risques biologiques doivent être placés Recommandé Oui 14. L'accès doit être réservé au seul personnel désigné Recommandé Oui Oui, par le moyen d'un sas

(3)47

Le personnel doit prendre une douche avant de quitter la zone contrôlée
Le personnel doit porter des vêtements de protection Déchets
Les effluents des éviers et des douches doivent être collectés et inactivés avant d'être rejetés 18.

(3)Traitement des effluents avant l'évacuation finale Non Recommandé Oui Oui, des vêtements de travail Oui Oui, se changer complètement Non Recommandé Oui inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés inactivés par des moyens chimiques ou physiques éprouvés » HEPA (High efficiency particulate air) Système fermé : un système qui sépare physiquement le processus de l'environnement (p. ex. cuves d'incubateur, réservoirs, etc.). Sas : l'entrée doit se faire par un sas, qui est une pièce isolée du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi. *** 48 FICHE FINANCIÈRE Intitulé du projet: Projet de règlement grand-ducal ayant pour objet de modifier le règlement grand-ducal modifié du 4 novembre 1994 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail. Ministère initiateur: Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Economie sociale et solidaire, Inspection du travail et des mines Auteur: Nadine WELTER, Marco BOLY Tél: 247-86315, 247-76100 Courriel: nadine.welter@mt.etat.lu, marco.boly@itm.etat.lu Objectif du projet: Le projet de règlement grand-ducal a pour objet de transposer en droit luxembourgeois les directives suivantes : la directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques la directive (UE) 2020/739 de la Commission du 3 juin 2020 modifiant l'annexe Ill de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du SARS-CoV-2 sur la liste des agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme et modifiant la directive (UE) 2019/1822 de la Commission Autre (

s)Ministère (
s)/ Organisme(
s)/ Commune(
s)impliqué(e)(
s): Ministère de la Santé Date : 28.07.2020 Le présent projet n'a pas d'incidence sur le budget de l'Etat. 49 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG FICHE D'ÉVALUATION D'IMPACT MESURES LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET AUTRES Coordonnées du projet Intitulé du projet : Le projet de règlement grand-ducal a pour objet de modifier le règlement grandducal modifié du 4 novembre 1994 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques. Ministère initiateur : Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Economie sociale et solidaire Auteur(
s): Nadine Welter; Marco BOLY Téléphone : 247-86315; 247-76100 Courriel : nadine.welter@mt.etatiu; marco.boly@itm.etat.lu Objectif(
s)du projet : Transposition de la directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, Ill, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques et de la directive (UE) 2020/739 de la Commission du 3 juin 2020 modifiant l'annexe III de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du SARS-CoV-2 sur la liste des agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme et modifiant la directive (UE) 2019/1833 de la Commission. Autre(
s)Ministère(
s)/ Organisme(
s)/ Commune(
s)impliqué(e)(
s)Ministre de la Santé Date : 28/07/2020 Version 23.03.2012 1/5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Mieux légiférer 1 111 Oui D Non E oui E oui E oui D Non E oui E Non Le projet est-il lisible et compréhensible pour le destinataire ? E oui E Non Existe-t-il un texte coordonné ou un guide pratique, mis à jour et publié d'une façon régulière ? E oui D Non E oui Non Partie(
s)prenante(
s)(organismes divers, citoyens,...) consultée(
s): Si oui, laquelle / lesquelles : Remarques / Observations : 2 Destinataires du projet : - Entreprises / Professions libérales : - Citoyens : - Administrations : Le principe « Think small first » est-il respecté ? (c.-à-d. des exemptions ou dérogations sont-elles prévues suivant la taille de l'entreprise et/ou son secteur d'activité ?) D Non E Non D N.a. Remarques / Observations : 1 N.a. : non applicable. Remarques / Observations : Le projet a-t-il saisi l'opportunité pour supprimer ou simplifier des régimes d'autorisation et de déclaration existants, ou pour améliorer la qualité des procédures ? Remarques / Observations : Version 23.03.2012 2/5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG 6 Le projet contient-il une charge administrative 2 pour le(
s)destinataire(
s)? (un coût imposé pour satisfaire à une obligation d'information émanant du projet ?) D Oui Non Si oui, quel est le coût administratif 3 approximatif total ? (nombre de destinataires x coût administratif par destinataire) 2 11 s'agit d'obligations et de formalités administratives imposées aux entreprises et aux citoyens, liées à l'exécution, l'application ou la mise en œuvre d'une loi, d'un règlement grand-ducal, d'une application administrative, d'un règlement ministériel, d'une circulaire, d'une directive, d'un règlement UE ou d'un accord international prévoyant un droit, une interdiction ou une obligation. 3 Coût auquel un destinataire est confronté lorsqu'il répond à une obligation d'information inscrite dans une loi ou un texte d'application de celleci (exemple : taxe, coût de salaire, perte de temps ou de congé, coût de déplacement physique, achat de matériel, etc.).
a)Le projet prend-il recours à un échange de données interadministratif (national ou international) plutôt que de demander l'information au destinataire ? D oui D Non N.a. D oui 111 Non N.a. Si oui, de quelle(
s)donnée(
s)et/ou administration(
s)s'agit-il ?
b)Le projet en question contient-il des dispositions spécifiques concernant la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel 4 ? Si oui, de quelle(
s)donnée(
s)et/ou administration(
s)s'agit-il ? 4 Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (www.cnpd.
lu)Le projet prévoit-il : - une autorisation tacite en cas de non réponse de l'administration ? fl oui D Non - des délais de réponse à respecter par l'administration ? D oui E Non E N.a. E N.a. - le principe que l'administration ne pourra demander des informations supplémentaires qu'une seule fois ? E Oui E Non E N.a. Y a-t-il une possibilité de regroupement de formalités et/ou de procédures (p.ex. prévues le cas échéant par un autre texte) ? D oui D Non N.a. E oui fl Non E N.a. Si oui, laquelle : 10 En cas de transposition de directives communautaires, le principe « la directive, rien que la directive » est-il respecté ? Version 23.03.2012 3/5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Sinon, pourquoi ? 11 Le projet contribue-t-il en général à une :
a)simplification administrative, et/ou à une
b)amélioration de la qualité réglementaire ? E oui IE oui E Non E Non E oui fl Non Oui Non E oui Non Remarques / Observations : 12 Des heures d'ouverture de guichet, favorables et adaptées aux besoins du/des destinataire(s), seront-elles introduites ? 13 Y a-t-il une nécessité d'adapter un système informatique auprès de l'Etat (e-Government ou application back-office) N.a. Si oui, quel est le délai pour disposer du nouveau système ? 14 Y a-t-il un besoin en formation du personnel de l'administration concernée ? D N.a. Si oui, lequel ? Remarques / Observations : Version 23.03.2012 4/5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Egalité des chances Le projet est-il : - principalement centré sur l'égalité des femmes et des hommes ? - positif en matière d'égalité des femmes et des hommes ? E oui El oui E Non E oui Non [1 Non Si oui, expliquez de quelle manière : neutre en matière d'égalité des femmes et des hommes ? Si oui, expliquez pourquoi : Le projet de règlement grand-ducal ne fait pas de distinction entre les femmes et les hommes. négatif en matière d'égalité des femmes et des hommes ? 11111 Oui Non Oui Non N.a. Ill Oui Non I1 N.a. Si oui, expliquez de quelle manière : Y a-t-il un impact financier différent sur les femmes et les hommes ? Si oui, expliquez de quelle manière : Directive « services » Le projet introduit-il une exigence relative à la liberté d'établissement soumise à évaluation 5 ? Si oui, veuillez annexer le formulaire A, disponible au site Internet du Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur : www.eco,public.lu/attributions/dg2/d consommation/d_march int rieur/Services/index.html - 5 Article 15 paragraphe 2 de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10 11) Le projet introduit-il une exigence relative à la libre prestation de services transfrontaliers 6 ? 111 Oui El Non N.a. Si oui, veuillez annexer le formulaire B, disponible au site Internet du Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur : www.eco.publiciu/attributions/dg2/d_consommation/d_march int rieur/Serviceslindex.html 6 Article 16, paragraphe 1, troisième alinéa et paragraphe 3, première phrase de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11) Version 23.03.2012 5/5 4.6.2020 FR Journal officiel de l'Union européenne L 175/11 DIRECTIVES DIRECTWE (UE) 2020/739 DE LA COMMISSION du 3 juin 2020 modifiant l'annexe III de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription du SARS-CoV-2 sur la liste des agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme et modifiant la directive (UE) 2019/1833 de la Commission LA COMMISSION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, vu la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail ('), et notamment son article 19, considérant ce qui suit:

(1)L'Union s'efforce de maintenir ses normes élevées pour assurer une protection adéquate de la santé des travailleurs, ce qui est particulièrement pertinent dans le contexte d'une pandémie mondiale. La flambée de COVID-19, une nouvelle maladie à coronavirus, a touché tous les États membres depuis le début de l'année 2020. Elle est source de perturbations majeures pour tous les secteurs et services et a des effets directs sur la santé et la sécurité de tous les travailleurs dans l'ensemble de l'Union.

(2)Le respect et l'application stricts des dispositions nationales transposant les règles de l'Union en matière de sécurité et de santé au travail sont plus que jamais essentiels. La directive 2000/54/CE énonce des règles visant à protéger les travailleurs contre les risques pour leur santé et leur sécurité résultant ou susceptibles de résulter d'une exposition à des agents biologiques au travail, y compris par la prévention de ces risques. Elle est applicable aux activités dans lesquelles les travailleurs, du fait de leur activité professionnelle, sont exposés ou risquent d'être exposés à des agents biologiques et indique les mesures à prendre pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents biologiques, pour déterminer la nature, le degré et la durée de l'exposition des travailleurs auxdits agents.

(3)L'annexe III de la directive 2000/54/CE dresse la liste des agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme, classés selon leur niveau de risque d'infection. Conformément à la note introductive 6 de ladite annexe, cette liste devrait être modifiée pour prendre en compte l'état des connaissances en ce qui concerne les progrès scientifiques et l'évolution de la situation épidémiologique qui ont apporté des changements significatifs, notamment l'existence de nouveaux agents biologiques.

(4)En octobre 2019, la directive (UE) 2019/1833 de la Commission

(2)a modifié l'annexe III de la directive 2000/54/CE, notamment en y ajoutant un grand nombre d'agents biologiques, dont le coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère (virus du SRAS) et le coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (virus du MERS).

(5)Le virus appelé «coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère 2», ou <SARS-CoV-2», qui a provoqué la flambée de COVID-19, présente de grandes similitudes avec le virus du SRAS et celui du MERS. Compte tenu des données épidémiologiques et cliniques disponibles concernant les caractéristiques du virus, telles que les modes de transmission, les caractéristiques cliniques et les facteurs de risque infectieux, il convient d'ajouter de toute urgence le SARS-CoV-2 à l'annexe III de la directive 2000/54/CE, afin de garantir la protection adéquate et continue de la santé et de la sécurité des travailleurs au travail. (') JO L 262 du 17.10.2000, p. 21. () Directive (UE) 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques (JO L 279 du 31.10.2019, p. 54). L 1 75/1 2 FR Journal officiel de l'Union européenne 4.6.2020

(6)Le SARS-CoV-2 peut provoquer une maladie grave chez les populations humaines infectées et représente notamment un danger grave pour les travailleurs âgés et les personnes souffrant d'un problème médical sous-jacent ou d'une maladie chronique. Si aucun vaccin ou traitement efficace n'est actuellement disponible, des efforts considérables sont déployés à l'échelle internationale et un nombre important de candidats vaccins ont été identifiés jusqu'à présent. Compte tenu des preuves scientifiques et des données cliniques les plus récentes ainsi que des conseils prodigués par les experts représentant tous les États membres, il convient de classer le SARS-CoV-2 comme agent pathogène chez l'homme du groupe de risque 3. Plusieurs États membres ainsi que des États de l'AELE et d'autres pays tiers ont commencé à prendre des mesures concernant la classification du SARS-CoV-2 dans le groupe de risque 3.

(7)En mars 2020, l'Organisation mondiale de la santé a publié des lignes directrices en matière de biosécurité biologique en laboratoire en ce qui concerne le nouveau coronavirus et les tests d'échantillons cliniques de patients infectés par le SARS-CoV-2

(3). Les lignes directrices précisent que les travaux de diagnostic sans mise en culture, tels que le séquençage, peuvent être réalisés dans des installations ayant adopté des procédures équivalentes au niveau de confinement numéro 2 au moins (niveau de biosécurité 2, BSL-2), tandis que les travaux avec mise en culture faisant intervenir le SARS-CoV-2 devraient être menés dans des laboratoires de confinement dans lesquels la pression de l'air est inférieure à la pression atmosphérique (niveau de biosécurité 3, BSL-3). Afin de garantir une capacité suffisante ainsi que la continuité du travail capital effectué par les laboratoires de diagnostic dans toute l'Union, il convient de le préciser clairement dans l'annexe 111 de la directive 2000/54/CE.

(8)Compte tenu de la gravité de la pandémie mondiale de COVID-19 et du fait que chaque travailleur a droit à un environnement de travail sain, sûr et adapté, conformément au principe 10 du socle européen des droits sociaux

(4), la présente directive devrait prévoir un délai de transposition de courte durée. Après une vaste consultation, un délai de transposition de 5 mois a été jugé approprié. Compte tenu des circonstances exceptionnelles, les États membres sont encouragés, dans la mesure du possible, à mettre en ceuvre la directive avant la date limite de transposition.

(9)La directive (UE) 2019/1833 a également modifié les annexes V et VI de la directive 2000/54/CE, qui énoncent les mesures et niveaux de confinement pour les laboratoires, les installations hébergeant des animaux et l'industrie. Afin d'offrir aux travailleurs le niveau de protection approprié, il y a également lieu d'avancer la date de transposition des modifications apportées à ces annexes en ce qui concerne l'exposition au SARS-CoV-2.

(10)La Commission continuera à suivre de près la situation en ce qui concerne la flambée de COVID-19, y compris la mise au point d'un éventuel vaccin et la disponibilité de nouvelles données et preuves technologiques et scientifiques concernant le SARS-CoV-2. Sur cette base, elle réexaminera, si nécessaire, la classification dans le groupe de risque établi par l'adoption de la présente directive.

(11)Il a été tenu compte de la nécessité de maintenir les niveaux existants de protection des travailleurs qui sont exposés ou risquent d'être exposés à des agents biologiques dans le cadre de leur travail, et de faire en sorte que les modifications tiennent uniquement compte des progrès scientifiques dans le domaine, requérant des adaptations au lieu de travail qui sont de nature purement technique.

(12)Pendant l'élaboration de la présente directive, la Commission a été assistée par des experts représentant les États membres, qui lui ont apporté un soutien technique et scientifique. En outre, le Comité consultatif tripartite pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail a été consulté au sujet des adaptations de nature strictement technique de la directive 2000/54/CE dans le cadre de la flambée de SARS-CoV-2.

(13)Conformément à la déclaration politique commune des États membres et de la Commission du 28 septembre 2011 sur les documents explicatifs

(5), les États membres se sont engagés à joindre à la notification de leurs mesures de transposition, dans les cas où cela se justifie, un ou plusieurs documents expliquant le lien entre les éléments d'une directive et les parties correspondantes des instruments nationaux de transposition.

(14)Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 17 de la directive 89/391/CEE du Conseil

(6),

(3)Organisation mondiale de la santé, Laboratory biosafety guidance related to coronavirus disease (COVID-19), lignes directrices provisoires (en anglais uniquement), 19 mars 2020, hups://apps.whoint/iris/rest/bitstreams/1272450/retrieve

(4)Socle européen des droits sociaux, novembre 2017, https://ec.europa.eu/commission/priorities/deeper-and-fairer-economic-andmonetary-union/european-pillar-social-rights_fr

(5)JO C 369 du 17.12.2011, p. 14.

(6)Directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail go L 183 du 29.6.1989, p. 1). 4.6.2020 FR Journal officiel de l'Union européenne L 175/13 A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premier L'annexe III de la directive 2000/54/CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive. Article 2 À l'article 2 de la directive (UE) 2019/1833, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant: «

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 20 novembre
Toutefois, les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux modifications des annexes V et VI de la directive 2000/54/CE, dans la mesure où elles concernent l'agent biologique SARS-CoV-2, au plus tard le 24 novembre
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte des dispositions visées au premier alinéa. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.» Article 3
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 24 novembre
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive. Article 4 La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. Article 5 Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le 3 juin
Par la Commission La présidente Ursula VON DER LEYEN L 175/14 FR 4.6.2020 Journal officiel de l'Union européenne ANNEXE À l'annexe III de la directive 2000/54/CE, dans le tableau concernant les VIRUS (ordre «Nidovirales», famille «Coronaviridae», genre «Betacoronavirus») l'entrée suivante est insérée entre le «coronavirus lié au syndrome respiratoire aigu sévère (virus SRAS)» et le «coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (virus du MERS)»: “Coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère 2 (SARS-CoV-2) (') 3 (') Conformément à l'article 16, paragraphe 1, point c), les travaux de diagnostic sans mise en culture portant sur le SARS-CoV-2 devraient être réalisés dans des installations ayant adopté des procédures équivalentes au niveau de confinement numéro 2 au moins. Les travaux avec mise en culture faisant intervenir le SARS-CoV-2 devraient être menés dans des laboratoires de confinement de niveau 3 dans lesquels la pression de l'air est inférieure à la pression atmosphérique.» L 279/54 FR Journal officiel de l'Union européenne 31.10.2019 DIRECTIVE (LIE) 2019/1833 DE LA COMMISSION du 24 octobre 2019 modifiant les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques LA COMMISSION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, vu la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail ('), et notamment son article 19, considérant ce qui suit:

(1)Le principe 10 du socle européen des droits sociaux

(2), proclamé à Göteborg le 17 novembre 2017, prévoit que chaque travailleur a droit à un environnement de travail sain, sûr et bien adapté. Le droit des travailleurs à un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité au travail ainsi qu'à un environnement de travail adapté à leurs besoins professionnels, leur permettant de prolonger leur participation au marché du travail, comprend la protection contre l'exposition à des agents biologiques au travail.

(2)La mise en œuvre des directives relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs au travail, y compris la directive 2000/54/CE, a fait l'objet d'une évaluation ex post, désignée «évaluation REFIT». L'évaluation a examiné la pertinence des directives, la recherche et les nouvelles connaissances scientifiques dans les différents domaines concernés. L'évaluation REFIT, visée dans le document de travail des services de la Commission

(3), conclut, entre autres, que la classification des agents biologiques dans l'annexe III de la directive 2000/54/CE doit être modifiée à la lumière des progrès scientifiques et techniques et que la cohérence avec d'autres directives pertinentes devrait être renforcée.

(3)Dans sa communication intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous — Moderniser la législation et la politique de l'Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail»

(4), la Commission a répété que si l'évaluation REFIT de l'acquis de l'Union en matière de santé et de sécurité au travail a confirmé que la législation dans ce domaine était généralement efficace et adaptée, il subsiste des possibilités d'actualiser des dispositions dépassées et d'assurer une protection meilleure et plus large, ainsi que d'améliorer le respect et la mise en application sur le terrain. La Commission insiste sur la nécessité particulière d'actualiser la liste des agents biologiques dans l'annexe III de la directive 2000/54/CE.

(4)La directive 2000/54/CE énonce des règles visant à protéger les travailleurs contre les risques pour leur sécurité et leur santé résultant ou susceptibles de résulter d'une exposition à des agents biologiques au travail, y compris par la prévention de ces risques. La directive 2000/54/CE s'applique aux activités dans lesquelles des travailleurs sont exposés, ou sont potentiellement exposés, à des agents biologiques dans le cadre de leur travail et indique les mesures à prendre dans le cas d'une activité susceptible d'impliquer un risque d'exposition à des agents biologiques, pour déterminer la nature, le degré et la durée de l'exposition des travailleurs à des agents biologiques.

(5)Étant donné que les résultats d'une évaluation des risques peuvent révéler une exposition non intentionnelle à des agents biologiques, il pourrait y avoir d'autres activités professionnelles non incluses dans l'annexe I de la directive 2000/54/CE qui devraient également être prises en considération. Par conséquent, la liste indicative d'activités figurant dans l'annexe I de la directive 2000/54/CE devrait être modifiée pour inclure une formule introductive visant à préciser la nature non exhaustive de la liste. (') JO L 262 du 17.10.2000, p. 21.

(2)Socle européen des droits sociaux, novembre 2017, https://ec.europa.eu/commissionipriorities/deeper-and-fairer-economic-and-monetary-union/european-pillar-social-rights_fr (') SWD

(2017)10 final

(4)COM(201 7) 12 31.1 0.201 9 FR Journal officiel de l'Union européenne L 279/55

(6)L'annexe III de la directive 2000/54/CE donne la liste des agents biologiques connus pour infecter les humains, classée selon leur niveau de risque d'infection. Conformément à la note introductive 6 de ladite annexe, la liste devrait être modifiée pour tenir compte des dernières connaissances en ce qui concerne les progrès scientifiques qui ont apporté des changements significatifs depuis la dernière actualisation de la liste, en particulier en ce qui concerne la taxonomie, la nomenclature, la classification et les caractéristiques des agents biologiques, et de l'existence de nouveaux agents biologiques.

(7)Les annexes V et VI de la directive 2000/54/CE énoncent les mesures et niveaux de confinement pour les laboratoires, les installations hébergeant des animaux et l'industrie. Les annexes V et VI devraient être modifiées et restructurées afin de les aligner sur et de prendre en compte les mesures de confinement et autres mesures de protection incluses dans la directive 2009/41/CE du Parlement européen et du Conseil

(5).

(8)Dans la préparation de la présente mise à jour des annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE, il a été tenu compte de la nécessité de maintenir les niveaux existants de protection des travailleurs qui sont exposés ou potentiellement exposés à des agents biologiques dans le cadre de leur travail, et d'assurer que les modifications tiennent uniquement compte des progrès scientifiques dans le domaine, requérant des adaptations au lieu de travail, qui sont de nature purement technique.

(9)Le Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail a été consulté au sujet des mesures résultant de l'adoption de la communication de la Commission intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous — Moderniser la législation et la politique de l'Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail» qui sont requises pour assurer que la législation de l'Union en matière de santé et de sécurité au travail reste efficace et adaptée.

(10)Dans son «Avis sur la modernisation de six directives sur la SST pour assurer des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous»

(6), adopté le 6 décembre 2017, le Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que la directive 2000/54/CE soit modifiée afin d'en renforcer la pertinence et l'efficacité.

(11)Dans un avis ultérieur sur les mises à jour techniques des annexes de la directive sur les agents biologiques (2000/54/CE) 0, adopté le 31 mai 2018, le Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que des actualisations spécifiques soient apportées aux annexes I, III, V et VI, reflétant les derniers progrès technologiques et scientifiques dans le domaine.

(12)Dans le cadre de la préparation de la présente mise à jour des annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE, la Commission a été assistée par des experts représentant les États membres, qui lui ont apporté un soutien technique et scientifique.

(13)Conformément à la déclaration politique comrnune sur les documents explicatifs

(8), adoptée par les États membres et la Commission le 28 septembre 2011, les États membres se sont engagés à joindre à la notification de leurs mesures de transposition, lorsque cela se justifie, un ou plusieurs documents expliquant le lien entre les éléments d'une directive et les parties correspondantes des instruments nationaux de transposition.

(14)Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 17 de la directive 89/391/CEE du Conseil

(9), A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premier Les annexes I, III, V et VI de la directive 2000/54/CE sont remplacées par le texte de l'annexe de la présente directive.

(5)Directive 2009/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés (JO L 125 du 21.5.2009, p. 75).

(6)Document 1718/2017 du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail. (') Document 434/18 du Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail. (') JO C 369 du 17.12.2011, p. 14.

(9)Directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (JO L 183 du 29.6.1989, p. 1). L 279/56 FR Journal officiel de l'Union européenne 31.10.2019 Article 2

Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 20 novembre
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive. Article 3 La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au journal officiel de l'Union européenne. Article 4 Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le 24 octobre
Par la Commission Le president Jean-Claude JUNCKER 31.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 279/57 ANNEXE 1) L'annexe I de la directive 2000/54/C

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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.

Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (www.cnpd.lu) Le projet p