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Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 22 juin 2000 portant exécution de la loi du 29 avr

LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 22 juin 2000 portant exécution de la loi du 29 avril 2000 transposant la directive 92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires I. II. III. IV. V. VI. VII. VIII. Exposé des motifs Texte du projet de règlement grand-ducal Commentaire des articles Tableau de correspondance Fiche financière Fiche d'impact Texte coordonné Directive (UE) 2019/1834 p. 2 ID. 4 p. 44 p. 46 p. 47 p. 48 p. 51 p. 113 1 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie I. Exposé des motifs

  1. Contexte juridique La directive 92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires avait pour objectifs : d'assurer une assistance médicale en mer appropriée aux travailleurs à bord de navires battant pavillon d'un Etat membre de l'Union européenne et de promouvoir la formation et l'information des gens de mer en ce qui concerne la mise en œuvre de la dotation médicale. Cette directive a été mise en oeuvre en droit luxembourgeois par la loi du 29 avril 2000 transposant la directive 92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires. La loi du 29 avril 2000 précitée prévoit l'obligation pour tout navire de se doter d'un stock minimal de médicaments et de matériels médicaux. Elle prescrit également qu'un navire de plus de 500 tonneaux de jauge brute avec un équipage de quinze travailleurs ou plus, qui effectue un voyage de plus de trois jours doit avoir un local permettant l'administration de soins médicaux et que le navire avec cent travailleurs ou plus doit avoir un médecin à son bord. A défaut, la radioconsultation médicale est mise en place et les gens de mer sont formés pour la prise de mesures d'assistance médicale et de secours. La loi précitée du 29 avril 2000 prévoit également la possibilité pour le navire d'avoir des antidotes à bord. La loi définit par ailleurs les responsabilités quant à la gestion de la dotation médicale. Un contrôle de la dotation médicale doit être effectué annuellement sous la responsabilité de l'armateur. Enfin des sanctions pénales sont prévues. La loi du 29 avril 2000 renvoie à un règlement grand-ducal pour son exécution. Le règlement grandducal du 22 juin 2000 portant exécution de la loi du 29 avril 2000 transposant la directive 92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires a été pris pour : préciser la composition de la dotation médicale minimale, y compris le matériel médical et les antidotes, en fonction de différentes catégories de navires ; lister les matières dangereuses à prendre en considération ; préciser le cadre général servant au contrôle des dotations médicales des navires ; préciser les connaissances à acquérir par les gens de mer lors des formations médicales. En raison de l'adhésion du Luxembourg à la Convention du travail maritime adoptée en février 2006, une modification de la loi précitée du 29 avril 2000 a été introduite par le projet de loi n°7329, actuellement en discussion devant la chambre parlementaire, afin d'adapter le texte aux exigences de ladite convention notamment à l'article 2, paragraphe 4 où le terme « travailleurs » est remplacé par « personnes » et à l'article 7, paragraphe 2, qui imposera que l'attestation fasse l'objet d'une vérification lors des visites périodiques réalisées en vue de la certification des navires. 2 i
  3. LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Objectif de la directive (UE) 2019/1834 de la Commission du 24 octobre 2019 portant modification des annexes II et IV de la directive 92/29/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques La directive (UE) 2019/1834 de la Commission du 24 octobre 2019 portant modification des annexes II et IV de la directive 92/29/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques a pour objectif de moderniser les annexes II et IV de la directive 92/29/CEE précitée. L'annexe II contient une liste non exhaustive de la dotation médicale exigée à bord, comprenant des médicaments, du matériel médical et des antidotes. Il a été constaté que depuis l'adoption de cette annexe, des progrès scientifiques et médicaux ont été réalisés, si bien que certains produits n'ont plus de raison d'être à bord alors que d'autres devraient y être disponibles. Une révision de l'annexe II a ainsi été entreprise, ce qui a eu pour conséquence de modifier également l'annexe IV de ladite directive. Cette annexe IV, qui définit un cadre général servant au contrôle des dotations médicales, est en effet étroitement liée à l'annexe II.
  4. Objet du présent projet de règlement grand-ducal Les annexes II et IV de la directive 92/29/CEE précitée ont fait l'objet d'une transposition respectivement aux articles 2 et 4 du règlement grand-ducal précité du 22 juin
  5. La transposition de la directive (UE) 2019/1834 précitée nécessite donc le remplacement de ces deux articles. A cette occasion, la désignation des médicaments, antidotes et matériel médical a été revue et introduite dans des annexes. Les quantités devant se trouver à bord ont été adaptées. Par ailleurs, les codes ATC des différents médicaments ont été ajoutés pour faciliter leur remplacement par un médicament équivalent. L'article 4 est modifié pour refléter les changements faits à l'article
  6. Enfin est ajouté à l'article 2 un paragraphe pour introduire une annexe détaillant le contenu des boites à pharmacie à bord des radeaux et embarcations de sauvetage, sur base de l'article 2, paragraphe 2, sous a) de la loi précitée du 29 avril
  7. Ce dernier point avait été omis lors de la transposition initiale de la directive 92/29/CEE précitée. 3 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie II. Texte du projet de règlement grand-ducal Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 9 novembre 1990 ayant pour objet la création d'un registre public maritime luxembourgeois ; Vu la loi du 29 avril 2000 transposant la directive n°92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires ; Vu les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des salariés ; Notre Conseil d'État entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Économie et de Notre Ministre de la Santé, et après délibération du Gouvernement en conseil; Arrêtons : Art. ler. L'article 2 du règlement grand-ducal du 22 juin 2000 portant exécution de la loi du 29 avril 2000 transposant la directive 92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires, est remplacé par le texte suivant : « Art.
  8. Dotation médicale (Liste non exhaustive)

(1)Conformément à l'article 2, paragraphe ler, sous a), de la loi du 29 avril 2000 transposant la directive n°92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires, tout navire doit avoir à son bord en permanence des médicaments et du matériel médical qualitativement au moins conformes à ceux listés aux annexes 1 et 2 du présent règlement. Conformément à l'article 3 de la loi précitée du 29 avril 2000, les navires y définis, doivent au moins avoir en permanence à leur bord, dans leur dotation médicale, les antidotes listés en annexe 3 du présent règlement.
(2)La nature de la dotation médicale est adaptée en fonction de l'équipement du navire et de la qualification de son équipage. L'utilisation de la dotation médicale est conforme aux résumés des caractéristiques du produit (médicaments) et aux notices d'instruction (dispositifs médicaux). Pour les besoins d'adaptation des quantités de la dotation médicale, conformément à l'article 2, paragraphe le', sous b) de la loi précitée du 29 avril 2000, les quantités fixées aux annexes 1 à 3 sont 4 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie établies pour un effectif de trente travailleurs. Pour les navires de catégories A et B, les quantités sont fixées pour une navigation limitée à une durée de trois mois, sans limitation de destination. Lorsqu'un navire transporte des marchandises dangereuses telles que définies à l'article 3 du présent règlement, la dotation médicale est complétée par les antidotes correspondants qui sont indiqués dans le « guide des soins médicaux d'urgence à donner en cas d'accidents dus à des marchandises dangereuses » (G.S.M.U.) édité par l'Organisation Maritime Internationale (OMI).
(3)En application de l'article 2, paragraphe 2 sous a), les radeaux et embarcations de sauvetage doivent disposer de deux boites à pharmacie étanches contenant la dotation médicale qualitativement au moins conforme à celle visée en annexe 4. Pour les besoins d'adaptation des quantités de la dotation médicale, les quantités fixées à l'annexe 4 pour la trousse de premiers soins sont établies pour un effectif allant jusqu'à soixantequinze travailleurs par radeau ou embarcation de sauvetage.
(4)Dans des circonstances exceptionnelles qui doivent être dûment justifiées auprès du commissaire aux affaires maritimes, la dotation médicale telle que prévue aux annexes 1 à 4 peut être remplacée par des produits considérés comme équivalents sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien. » Art.
  1. L'article 4 du même règlement est remplacé par le texte suivant : « Art.
  2. Cadre général servant au contrôle des dotations médicales des navires Le contenu de la dotation médicale doit être reporté sur un document de contrôle répondant au moins au cadre général fixé en annexe
  3. » Art.
  4. Il est inséré entre l'article 5 et l'article 6, un nouvel article 5b1s prenant la teneur suivante : « Art. 5bis. Transfert de navires depuis un registre étranger et mesures transitoires
(1)En application de l'article 4 paragraphe 3 de la loi précitée du 29 avril 2000, pour les cas de modification de la liste établie aux annexes 1 à 4, ou de transfert du navire depuis le registre d'un autre État membre de l'Union européenne, les dispositions particulières suivantes sont applicables : 10 les éléments de la dotation médicale à bord qui sont considérés comme équivalents à ceux prévus aux annexes 1 à 4, sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien, ne sont remplacés par ceux listés auxdites annexes qu'après usage, perte, ou péremption ; 2° les éléments de la dotation médicale manquants par rapport aux listes établies aux annexes 1 à 4 et jugés, sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien, comme n'ayant pas d'impact négatif sur la sécurité et la santé de l'équipage durant la période impactée prenant en compte les caractéristiques des voyages, les types d'activités à effectuer, les spécificités de la cargaison et le nombre de travailleurs, doivent être ajoutés à bord, dans un délai de trois mois à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement ou de l'immatriculation du navire en cas de transfert. » 5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
(2)En application du même article 4, paragraphe 3 de la loi précitée du 29 avril 2000, en cas de transfert du navire depuis le registre d'un État non-membre de l'Union européenne, la dotation médicale doit être mise en conformité ou remplacée dans le délai d'un mois à compter de l'immatriculation afin de correspondre aux listes établies aux annexes 1 à 4, à condition que les éléments de la dotation médicale manquants par rapport aux listes établies aux annexes 1 à 4 sont jugés, sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien, comme n'ayant pas d'impact négatif sur la sécurité et la santé des travailleurs durant la période impactée prenant en compte les caractéristiques des voyages, les types d'activités à effectuer, les spécificités de la cargaison et le nombre de travailleurs. Sur dérogation délivrée par le commissaire aux affaires maritimes, si la dotation médicale déjà à bord au moment de l'immatriculation contient des médicaments, antidotes ou du matériel médical considérés comme équivalents sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien, leur remplacement s'effectue après usage, perte ou péremption. » Art. 4. Les annexes 1 à 5 sont ajoutées à la suite du règlement grand-ducal précité du 22 juin 2000. Art. 5. Le présent règlement entre en vigueur le 20 novembre 2021. Art. 6. Notre ministre ayant les Affaires maritimes dans ses attributions et Notre ministre ayant la Santé dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. 6 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 1 MÉDICAMENTS (Liste Non-Exhaustive) Art. 2, paragraphe ler, alinéa le' Catégories de navires A B C 30 30 - nitroglycérine 0,3 mg spray 1 1 1 furosemide 40 mg comprimés 60 60 - 28 14 - 1. CARDIO-VASCULAIRES 1°Cardio-circulatoires — sympathomimétiques CO1CA24 épinéphrine 0,1% ampoules 2° Antiangoreux CO1DA02 3° Diurétiques CO3CA01 4° Antihémorragiques (y compris utérotonique si femme à bord) BO2AA02 acide tranéxamique 500 mg comprimés 5° Antihypertenseurs (voir aussi diurétiques) CO8CA01 amlodipine 5mg comprimés 60 60 - C01BDO1 amiodarone 200 mg comprimés (arythmies) 10 10 - 120 60 - 100 50 - métoclopramide 10 mg comprimés 100 50 - AO6AD15 macrogol sachet 4 g 20 10 - NO7AA02 pyridostigmine 10 mg comprimés 100 50 - 300 150 - 2. MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO-INTESTINAL 1° Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale
  1. a)Médicaments pour le traitement des ulcères de l'estomac et des gastrites AO2BC01 oméprazole 20 mg comprimés
  2. b)Pansements antiacide de la muqueuse AO2ADO1 association de sels d'aluminium, de calcium et de magnésium comprimés 2° Anti-émétiques AO3FA01 3° Laxatifs 4° Antidiarrhéïques AO7DA03 racécadotril 100 mg comprimés 7 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie AO7BA01 charbon activé 300 mg comprimés 300 100 2 2 10 5° Antihémorroïdaires CO5ADO3 anesthésique local (p.ex, benzocaïne) avec ou sans corticoïde (p.ex. prednisolone) pommade 3. ANALGÉSIQUES ET ANTIPASMODIQUES 1° Analgésiques, antipyrétiques et anti-inflammatoires NO2BE01 paracétamol 1 g comprimész, sinon 200 150 8 M01AE01 ibuprofène 400 mg comprimés 200 100 6 - 2° Analgésiques puissants NO2AX02 tramadol 50mg comprimés, sinon 100 50 NO2AA01 morphine 10 mg ampoules 16 10 30 Spasmolytiques AO3BB01 butylscopolamine 10 mg comprimés 90 90 MO3BX01 baclofène 10 mg comprimés 50 50 - 4. MÉDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 1° Anxiolytiques NO5BA01 diazepam 10 mg comprimés 50 25 NO5BA01 diazepam 10 mg ampoules 6 6 4 2 60 30 6 10 10 - 60 30 20 20 2' Neuroleptiques NO5AF05 zuclopenthixol 50 mg ampoules 3° Antinaupathiques AO4ADO1 scopolamine 1 mg patchs 4° Anti-épileptiques (v. aussi axiolytiques) N05BA01 valproate 300 mg comprimés 5. ANTI-ALLERGIQUES ET ANTI-ANAPHYLACTIQUES 1° Antihistaminique RO6AE07 cértrizine 10 mg comprimés 2° Glucocorticoïde HO2ABO4 méthylprednisolone 16 mg comprimés 8 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 6. APPAREIL RESPIRATOIRE 1° Médicaments utilisés dans le bronchospasme RO3ACO2 salbutamol 100 pig aérosol 5 2 - acetylcysteine 600 mg comprimés (mucolytique) 30 20 - 10 5 2° Antitussifs RO5CB01 3° Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites RO1AA05 oxymétazoline 0,05% spray nasal 7. MÉDICAMENTS ANTI-INFECTIEUX 1° Antibiotiques (au moins deux classes) JO1CRO2 amoxicilline 875 mg avec inhibiteur de bêtalactamases 125 mg comprimés 60 30 - J01XX01 fosfomycine 3g sachets 10 5 - 101MA02 ciprofloxacine 500 mg comprimés 60 30 - 2° Antiparasitaire PO2CA01 mébendazole 100 mg comprimés 90 45 - J01XDO1 métronidazole 250 mg comprimés 80 40 - 3° Vaccins et immunoglobulines antitétaniques .107AM vaccin antitétanique 5 3 - JO6BB02 immunglobuline antitétanique sol inj 250 Ul/ml 3 1 - artéméther et luméfantrine 20 mg/120 mg comprimés 100 60 - zidovudine 300 mg et lamivudine 150 mg comprimés 8 8 - 10 5 - 4° Médicaments contre la malaria si le navire se rend dans une zone infectée PO1BF01 5° Antiviraux JO5AR01 8. COMPOSÉS DESTINÉS A LA RÉHYDRATATION A L'APPORT CALORIQUE ET AU REMPLISSAGE VASCULAIRE BO5BB01 chlorure de sodium 0,9% 1 L 9. MÉDICAMENTS A USAGE EXTERNE 1° Médicaments à usage dermatologique
  3. a)Solution antiseptique DO8ACO2 chlorhexidine solution (L) 1 1 0,2 DO8AGO2 povidone-iodine solution (L) 1 1 0,2 9 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de rÉconornie
  4. b)Pommade antibiotique DO6AX01
  5. c)acide fusidique 2% pommade 2 - 4 2 - 2 2 - 5 5 2 Pommade anti-inflammatoire et antalgique MO2AA15 diclofénac 2% gel
  6. d)Gel dermique antimycosique miconazole 2% crème DO1ACO2
  7. e)4 Préparation contre les brûlures DO6BA01 sulfadiazine argenté 1% crème 2° Médicaments à usage ophtalmique
  8. a)Antibiotique et anti-inflammatoire SO1BC03 diclofénac lmg collyre, sinon 3 2 - SO1BA01 dexaméthasone lmg collyre 2 1 - SO1AA12 tobramycine 3mg/ml collyre (antibiotique) 4 2 - 1 1 - 1 1 0,2 1 1 - 1 1 - 2 2 - 1 - - 2 2 -
  9. b)Collyre anesthésique SO1HAO2
  10. c)oxybuprocene 0,4% Solution saline de rinçage oculaire solution physiologique NaCl 0,9% (L)
  11. d)Collyre myotique hypotonisant SO1EB01 pilocarpine 2% 3° Médicaments à usage otique Solution antibactérienne, anesthésique et/ou anti-inflammatoire SO2CA06 dextraméthasone, néomycine et polymyxine 4° Médicaments des affections bucco-pharyngées Collutoire antiseptique AO1ABO3 chlorhexidine 0,2% solution 5° Anesthésiques locaux
  12. a)Anesthésique local par réfrigération NO1BX01
  13. b)chlorure d'éthyle, spray • Anesthésique local injectable par voie sous-cutanée NO1BB02 lidocaïne 1% solution injectable 10 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 2 MATÉRIEL MÉDICAL (Liste non-exhaustive) Art. 2, paragraphe le', alinéa le' Catégories de navires A B C 3 2 1 1 1 - 2 1 - 1 1 1 1 1 1 1 1 - 5 5 1 1 - 3 2 1 d'aiguilles a. Agrafes métalliques b. Applicateur stérilisable 40 2 40 2 20 1 3° Bandage élastique autoadhésif a. Bandages élastiques adhésifs, rouleau b. Bandages Velpeau, rouleau 2 4 1 2 1 2 4° Bandes de gaze à pansement a. Bandes de gaze à pansement, rouleau b. Rouleaux de gaze (env. de 5 cm sur 4,6
  14. m)12 10 6 5 2 5° Bandes de gaze tubulaire pour pansement de doigt Bandes de gaze tubulaires 5 m avec applicateur 2 - - 1. MATÉRIEL DE RÉANIMATION 1° Défibrillateur externe automatique au sens de l'article l er sous
  15. b)du règlement grand-ducal du 19 novembre 2008 relatif à l'utilisation des défibrillateurs externes automatiques 2° Insufflateur Ambu (ou équivalent) ; fourni avec des masques de grande, moyenne et petite taille Ballon manuel permettant l'administration d'oxygène 3° Appareil à oxygénothérapie comprenant : a. Coffre à oxygénotherapie, contenant: bouteille d'oxygène médical réglable pour un traitement de 90 min. à un débit de 15 L/min.; soit 1350 L par bouteille, à la pression atmosphérique; b. Détendeur c. Régulateur du débit, délivrant au moins 4 L/min. d. Humidificateur incassable, relié aux bouteilles e. Jeu de raccords f. Masque réglable en plastique à usage unique 4° Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures Pompe mécanique pour dégager les voies respiratoires supérieures 2. PANSEMENTS ET MATÉRIEL DE SUTURE 1° Garrots 2° Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et 11 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 6' Bandeaux oculaires stérilisés de 4,69 cm sur 6,98 cm 10 10 10 7° Compresses de gaze stérile 100 50 25 8° Compresses abdominales stérilisées de 15,2 cm sur 20,3 cm 10 5 2 9° Drap stérile pour brûlé 6 2 - 10° Echarpe triangulaire a. Echarpes triangulaires b. Epingles de sûreté, en acier inoxydables 4 12 3 12 12 11° Gants à usage unique a. Gants à usage unique (paires) b. Gants chirurgicaux, stériles, (paires) 300 36 200 24 100 12 5 50 3 25 1 10 10 5 2 10 5 2 30 20 10 15° Sutures avec aiguille, non résorbables a. Sutures avec aiguille, non résorbable 3 X 40 mm b. Catgut plein, min. 75 cm, muni d'une aiguille semi-circulaire, 00, stérile 10 2 5 - - 16° Tulles gras 50 40 30 17° Compresses ophtalmiques stériles 20 10 - 18° Rouleau de ruban adhésif imperméable de 2,5 cm sur 4,5 m 1 1 1 19° Sacs pour personnes décédées 2 2 - 1° Bistouris à usage unique 20 - - 2° Boîte à instruments fabriquée dans un matériau adéquat 1 1 - 3° Ciseaux a. Ciseaux coupe-fils b. Ciseaux de pansements c. Ciseaux à bandage en acier inoxydable 1 1 1 1 1 1 1 1 12° Pansements adhésifs a. Pansements adhésifs préparés, rouleau en m b. Pansements adhésifs (env. de 7,5 cm sur 2,2 cm), emballés individuellement 13° Pansements compressifs stériles a. Pansements en mousseline blancs triangulaires, pliés et comprimés, de 91 cm sur 96,5 cm sur 137 cm b. Pansements compressifs de 10 cm sur 10 cm munis d'attaches de gaze de 90 cm 14° Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc Bandelettes d'oxyde de zinc 3. INSTRUMENTS 12 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 4° Pinces à disséquer a. Pince à disséquer sans griffe b. Pince à écharde type Stieglitz ou Feilchenfeld 1 1 1 1 - 5° Pinces hémostatiques 2 2 1 6' Pinces porte-aiguille 1 1 - 7° Stérilisateur 1 8' Brosse à ongles 1 1 - 9° Aimant ophtalmique 1 1 - 100 Spéculum dentaire 1 - - 11° Sonde dentaire 1 - - 12° Instrument de modelage 1 13° Pincette pour plombage 1 - - 14° Rasoirs à usage unique 1 - - 1° Abaisse-langue à usage unique 100 50 - 2° Bandelettes réactives pour analyse d'urine par emballage pour : a. Protéines b. Glucose c. Sang d. Acétone e. Bandelettes ou gouttes de Fluoresceïne 1 1 1 1 100 50 - 3° Feuilles de température 30 10 - 4° Fiches médicales d'évacuation 20 5 - 5° Stéthoscope 1 1 - 6° Tensiomètre 1 1 - 7° Thermomètre médical 2 2 - 8° Thermomètre à hypothermie 1 1 - 9° Guide médical Guide pratique de secourisme d'urgence 1 1 1 10° Registre des médicaments contrôlés Liste de contrôle et un feuillet d'instructions imperméables, en français et en anglais 1 1 1 11° Coffre étanche rigide - 12° Test de diagnostic rapide de la malaria (si voyage dans zone touchée par la malaria) 20 - - 4. MATÉRIEL D'EXAMEN ET DE SURVEILLANCE MÉDICALE 1 10 - 13 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 5. MATÉRIEL D'INJECTION, DE PERFUSION, DE PONCTION ET DE SONDAGE 1° Matériel pour drainer la vessie (adapté aux hommes et aux femmes) 1 - - 2° Nécessaire de perfusion intraveineuse 10 5 - 30 Seringues et aiguilles à usage unique a. 2 ml b. 5 ml c. Aiguilles pour traitement intraveineux 40 100 10 20 50 5 - 4° Collyre liquide extraoculaire dans une bouteille incassable portant un numéro d'identification de médicament et une date d'expiration (120m1) 1 1 1 50 Œillère pour douche oculaire de plastique incassable 1 1 - 10 Équipement de protection individuelle pour soins infirmiers et médicaux 50 25 - 2° Bassin de commodité 1 - - 30 Alaise de caoutchouc 1 - - 4° Couvertures ou sacs d'urgence 6 3 1 5° Bouillotte 2 1 - 6° Urinal 1 1 - 7° Vessie de glace a. Vessie pour glaçons b. Cuvette réniforme c. Eclisse de 9,5 cm sur 60 cm 2 2 1 1 1 1 1 1° Jeu d'attelles de différentes tailles pour les différents membres a. Attelle malléable pour doigt, aluminium b. Attelle malléable pour avant-bras et main, normale; jeu =4 c. Attelle gonflable; jeu =4 d. Attelles pour cuisse 5 1 1 1 3 1 1 1 - 2° Collier cervical pour immobilisation du cou 1 1 - 3° Plan dur d'évacuation et d'immobilisation 1 1 1 4° lmmobilisateur tête à usage unique pour plan dure 6 3 1 1 1 - 6. MATÉRIEL MÉDICAL GÉNÉRAL 7. MATERIEL D'IMMOBILISATION ET DE CONTENTION 8. DÉSINFECTION - DÉSINSECTISATION — PROTECTION 1° Composé pour désinfection de l'eau Chloramide de sodium tosylique 350 g poudre 14 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 2° Insecticide liquide 10 L. muni d'un pulvérisateur, capacité 5 L. 1 3° Insecticide poudre, 110 g 1 1 15 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 3 ANTIDOTES (Liste non-exhaustive) Art. 2, paragraphe ler, alinéa 2 Catégories de navires 1° Généraux Atropine Sulfate 0.5mg/ml, ampoules Hydroxocobalamine, 5 g de substance sèche, fioles sans solvant (à dissoudre avec 200 ml de NaCl 0,9% ou de glucose 5%) 2° Cardio-vasculaires colestyramine 4 g, sachets A B 2 2 2 2 3 3 C 3° Système gastro-intestinal a. charbon actif, g b. siméticone, boîte c. baclofène 10 mg, comprimés d. fomépizol 5mg/ml, ampoules de 20 ml (concentré) e. Nacetyl-cysteine, g 90 90 9 1 50 2 130 1 50 2 130 1 - 4° Système nerveux a. flumazénil 0,1 mg/ml, ampoules de 5 ml b. bipéridène 2 mg per os, comprimés c. bicarbonate de sodium mmol/ml (8,4%) 100 ml, fiole d. naloxone 0,4 mg/ml, ampoules de 1 ml 5 20 1 5 5 20 1 5 4 - 5° Appareil respiratoire oxygène médical, 1,35L, bouteille 1 1 - 6° Anti-infectieux antitoxine botulinique équine heptavalente 1 1 - 7° Usage externe calcium gluconate 2,5% gel, g 300 300 16 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 4 DOTATION MÉDICALE DES RADEAUX ET EMBARCATIONS DE SAUVETAGE (Liste non-exhaustive) Art 2., paragraphe 3 En application de l'article 2, paragraphe 3, la dotation médicale des radeaux et embarcations de sauvetage est répartie dans deux trousses de premiers soins. La première trousse de premiers soins doit se trouver en permanence à bord des radeaux et embarcations de sauvetage. Elle contient : 10 pansements adhésifs de 7,5 cm sur 2,2 cm, emballés individuellement 16 2° garrots 2 3° rouleaux de gaze de 5 cm sur 4,6 m 2 4° pansements compressifs de 10 cm sur 10 cm munis d'attaches de gaze de 90 cm 4 5° compresses abdominales stérilisées de 15,2 cm sur 20,3 cm 2 6° pansements en mousseline blancs triangulaires, pliés et comprimés, de 91 cm sur 2 96,5 cm sur 137 cm 7° bandeaux oculaires stérilisés de 4,69 cm sur 6,98 cm 10 8° solution physiologique dans une bouteille incassable, 200 ml 1 9° œillère pour douche oculaire de plastique incassable 1 10° tampons oculaires 10 11° éclisse de 9,5 cm sur 60 cm 1 12° solution de povidone iodée, 120 ml 1 13° exemplaire d'un guide pratique de secourisme d'urgence 1 14° liste de contrôle et un feuillet d'instructions imperméables, en français et en anglais 1 15° épingles de sûreté 6 16° paire de ciseaux à bandage en acier inoxydable 1 17 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de rÉconomie 17° rouleau de ruban adhésif imperméable de 2,5 cm sur 4,5 m 1 18° masque de réanimation 1 19° paires de gants d'examen (boite de 100 pièces) 2 La deuxième trousse de premiers soins est placée au plus près de chaque radeau ou embarcation de sauvetage et est conservée à température ambiante, dans un endroit sec et à l'abris de la lumière. Elle contient : 1° Antiangoreux CO1DA02 trinitrate de glycéryle 0.4 mg, spray 1 2° Antidiarrhéique AO7BA01 charbon activé 200 mg, comprimés 12 3° Analgésique/antipyrétique NO2BE01 paracétamol 1 gr, comprimés 48 4° Antinaupathique AO3FA01 métoclopramide 10 mg, comprimés 18 5° Solution antiseptique à usage externe DO8AGO2 povidone iodée, flacon 240 ml 1 6° Préparation contre les brûlures D03AX99 biafine émulsion 93 g, tube 2 7° Solution saline de rinçage oculaire solution physiologique 0.9% (en dosettes) — volume total 200 ml 1 18 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 5 CADRE GÉNÉRAL SERVANT AU CONTRÔLE DES DOTATIONS MÉDICALES DES NAVIRES Art 4. Section Pre NAVIRES DE LA CATEGORIE A I. Identification du navire Nom : Pavillon: Port d'attache : Quantités requises II. Dotation médicale Quantité réellement à bord Remarques (notamment : date éventuelle de péremption) 1. Médicaments 1. CARDIO-VASCULAIRES 1°Cardio-circulatoires — sympathomimétiques CO1CA24 épinéphrine 0,1% ampoules 2° Antiangoreux CO1DA02 nitroglycérine 0,3 mg spray 3° Diurétiques CO3CA01 furosemide 40 mg comprimés 4° Antihémorragiques (y compris utérotonique si femme à bord) BO2AA02 acide tranéxamique 500 mg comprimés 5° Antihypertenseurs (voir aussi diurétiques) CO8CA01 amlodipine 5mg comprimés CO1BD01 amiodarone 200 mg comprimés (arythmies) 2. MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO-INTESTINAL 1° Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale 19 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  16. o)Médicaments pour le traitement des ulcères de l'estomac et des gastrites AO2BC01
  17. b)oméprazole 20 mg comprimés Pansements antiacide de la muqueuse AO2ADO1 association de sels d'aluminium, de calcium et de magnésium comprimés 2° Anti-émétiques AO3FA01 métoclopramide 10 mg comprimés 3° Laxatifs AO6AD15 macrogol sachet 4 g NO7AA02 pyridostigmine 10 mg comprimés 4° Antidiarrhéïques AO7DA03 AO7BA01 racécadotril 100 mg comprimés charbon activé 300 mg comprimés 5° Antihémorroïdaires CO5ADO3 anesthésique local (p.ex. benzocaïne) avec ou sans corticoïde (p.ex. prednisolone) pommade 3. ANALGÉSIQUES ET ANTIPASMODIQUES 1° Analgésique, antipyrétique et antiinflammatoire NO2BE01 paracétamol 1 g comprimés sinon, M01AE01 ibuprofène 400 mg comprimés 2° Analgésique puissant NO2AX02 tramadol 50mg comprimés sinon, NO2AA01 morphine 10 mg ampoules 3° Spasmolytique AO3BB01 butylscopolamine 10 mg comprimés MO3BX01 baclofène 10 mg comprimés 20 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 4. MÉDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 10 Anxiolytique NO5BA01 diazepam 10 mg comprimés NO5BA01 diazepam 10 mg ampoules 2° Neuroleptique zuclopenthixol 50 mg ampoules 3° Antinaupathique NO5AF05 AO4ADO1 scopolamine 1 mg patchs 4° Anti-épileptique (v. aussi axiolytiques) NO5BA01 valproate 300 mg comprimés 5. ANTI-ALLERGIQUES ET ANTIANAPHYLACTIQUES 10 Antihistaminique RO6AE07 cértrizine 10 mg comprimés 20 Glucocorticoïdes HO2ABO4 méthylprednisolone 16 mg comprimés 6. APPAREIL RESPIRATOIRE 1° Médicament utilisé dans le bronchospasme RO3ACO2 salbutamol 100 mg aérosol 2° Antitussif RO5CB01 acetylcysteine 600 mg comprimés (mucolytique) 3° Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites RO1AA05 oxymétazoline 0,05% spray nasal 7. MÉDICAMENTS ANTI-INFECTIEUX 1° Antibiotiques (au moins deux classes) JO1CRO2 J01XX01 amoxicilline 875 mg avec inhibiteur de bêtalactamases 125 mg comprimés fosfomycine 3g sachets 21 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie JO1MA02 ciprofloxacine 500 mg comprimés 2° Antiparasitaire mébendazole 100 mg comprimés métronidazole 250 mg J01XDO1 comprimés 3° Vaccins et immunoglobulines antitétaniques PO2CA01 vaccin antitétanique JO7AM immunglobuline antitétanique sol inj 250 Ul/ml 4° Médicaments contre la malaria si le navire se rend dans une zone infectée JO6BB02 PO1BF01 artéméther et luméfantrine 20 mg/120 mg comprimés 5° Antiviraux JO5AR01 zidovudine 300 mg et lamivudine 150 mg comprimés 8. COMPOSÉS DESTINÉS A LA RÉHYDRATATION A L'APPORT CALORIQUE ET AU REMPLISSAGE VASCULAIRE BO5BB01 chlorure de sodium 0,9% 1 L 9. MÉDICAMENTS A USAGE EXTERNE 1° Médicaments à usage dermatologique
  18. a)Solution antiseptique DO8ACO2 chlorhexidine solution (L) DO8AGO2 povidone-iodine solution (L)
  19. b)Pommade antibiotique DO6AX01
  20. c)acide fusidique 2% pommade Pommade anti-inflammatoire et antalgique MO2AA15 diclofénac 2% gel
  21. d)Gel dermique antimycosique DO1ACO2
  22. e)miconazole 2% crème Préparation contre les brûlures DO6BA01 sulfadiazine argenté 1% crème 22 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 2° Médicaments à usage ophtalmique
  23. a)Antibiotiques et anti-inflammatoires SO1BC03 diclofénac lmg collyre, sinon SO1BA01 dexaméthasone lmg collyre SO1AA12 tobramycine 3mg/ml collyre (antibiotique)
  24. b)Collyres anesthésiques SO1HAO2
  25. c)oxybuprocene 0,4% Solution saline de rinçage oculaire solution physiologique NaCl 0,9% (L)
  26. d)Collyre myotique hypotonisant SO1EB01 pilocarpine 2% 3° Médicaments à usage otique Solution antibactérienne, anesthésique et/ou anti-inflammatoire SO2CA06 dextraméthasone, néomycine et polymyxine 4° Médicaments des affections buccopharyngées Collutoire antiseptique AO1ABO3 chlorhexidine 0,2% solution 5° Anesthésiques locaux
  27. a)Anesthésique local par réfrigération NO1BX01
  28. b)chlorure d'éthyle spray Anesthésique local injectable par voie sous-cutanée NO1BB02 lidocene 1% solution injectable 2. Matériel médical 1. MATÉRIEL DE RÉANIMATION 1° Défibrillateur externe automatique au sens de l'article ler sous
  29. b)du règlement grand-ducal du 19 novembre 2008 relatif à l'utilisation des défibrillateurs externes automatiques 23 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 2° Insufflateur Ambu (ou équivalent) ; fourni avec des masques de grande, moyenne et petite taille Ballon manuel permettant l'administration d'oxygène 30 Appareil à oxygénothérapie comprenant a. Coffre à oxygénotherapie, contenant: bouteille d'oxygène médical réglable pour un traitement de 90 min. à un débit de 15 L/min.; soit 1350 L par bouteille, à la pression atmosphérique; b. Détendeur c. Régulateur du débit, délivrant au moins 4 L/min. d. Humidificateur incassable, relié aux bouteilles e. Jeu de raccords f. Masque réglable en plastique à usage unique 4° Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures Pompe mécanique pour dégager les voies respiratoires supérieures 2. PANSEMENTS ET MATÉRIEL DE SUTURE 1° Garrots 20 Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et d'aiguilles a. Agrafes métalliques b. Applicateur stérilisable 3° Bandage élastique autoadhésif a. Bandages élastiques adhésifs, rouleau b. Bandages Velpeau, rouleau 4° Bandes de gaze à pansement a. Bandes de gaze à pansement, rouleau b. Rouleaux de gaze (env. de 5 cm sur 4,6
  30. m)5° Bandes de gaze tubulaire pour pansement de doigt Bandes de gaze tubulaires 5 m avec applicateur 6° Bandeaux oculaires stérilisés de 4,69 cm sur 6,98 cm 7° Compresses de gaze stérile 8° Compresses abdominales stérilisées de 15,2 cm sur 20,3 cm 24 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de rÉconornie 9° Drap stérile pour brûlé 10° Echarpe triangulaire a. Echarpes triangulaires b. Epingles de sûreté, en acier inoxydables 110 Gants à usage unique a. Gants à usage unique (paires) b. Gants chirurgicaux, stériles (paires) 12° Pansements adhésifs a. Pansements adhésifs préparés, rouleau en m b. Pansements adhésifs (env. de 7,5 cm sur 2,2 cm), emballés individuellement 13° Pansements compressifs stériles a. Pansements en mousseline blancs triangulaires, pliés et comprimés, de 91 cm sur 96,5 cm sur 137 cm b. Pansements compressifs de 10 cm sur 10 cm munis d'attaches de gaze de 90 cm 14° Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc Bandelettes d'oxyde de zinc 15° Sutures avec aiguille, non résorbables a. Sutures avec aiguille, non résorbable 3 X 40 mm b. Catgut plein, min. 75 cm, muni d'une aiguille semi-circulaire, 00, stérile 16° Tulles gras 17° Compresses ophtalmiques stériles 18° Rouleau de ruban adhésif imperméable de 2,5 cm sur 4,5 m 19° Sacs pour personnes décédées 3. INSTRUMENTS 1° Bistouris à usage unique 2° Boîte à instruments fabriquée dans un matériau adéquat 3° Ciseaux a. Ciseaux coupe-fils b. Ciseaux de pansements c. Ciseaux à bandage en acier inoxydable 4° Pinces à disséquer a. Pince à disséquer sans griffe 25 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie b. Pince à écharde type Stieglitz ou Feilchenfeld 5° Pinces hémostatiques 6° Pinces porte-aiguille 7° Stérilisateur 8° Brosse à ongles 9° Aimant ophtalmique 100 Spéculum dentaire 11° Sonde dentaire 12° Instrument de modelage 13° Pincette pour plombage 14° Rasoirs à usage unique 4. MATÉRIEL D'EXAMEN ET DE SURVEILLANCE MÉDICALE 1° Abaisse-langue à usage unique 2° Bandelettes réactives pour analyse d'urine par emballage pour : a. Protéines b. Glucose c. Sang d. Acétone e. Bandelettes ou gouttes de Fluorescéine 3° Feuilles de température 4° Fiches médicales d'évacuation 5° Stéthoscope 6° Tensiomètre 7° Thermomètre médical 8° Thermomètre à hypothermie 9° Guide médical Guide pratique de secourisme d'urgence 10° Registre des médicaments contrôlés Liste de contrôle et un feuillet d'instructions imperméables, en français et en anglais 26 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de rÉconornie 110 Test de diagnostic rapide de la malaria (si voyage dans zone touchée par la malaria) 5. MATÉRIEL D'INJECTION, DE PERFUSION, DE PONCTION ET DE SONDAGE 10 Matériel pour drainer la vessie (adapté aux hommes et aux femmes) 2° Nécessaire de perfusion intraveineuse 3° Seringues et aiguilles à usage unique a. 2 ml b. 5 ml c. Aiguilles pour traitement intraveineux 4° Collyre liquide extraoculaire dans une bouteille incassable portant un numéro d'identification de médicament et une date d'expiration (120m1) 50 Œillère pour douche oculaire de plastique incassable 6. MATÉRIEL MÉDICAL GÉNÉRAL 1° Équipement de protection individuelle pour soins infirmiers et médicaux 2° Bassin de commodité 3° Alaise de caoutchouc 40 Couvertures ou sacs d'urgence 50 Bouillotte 6° Urinal 7° Vessie de glace a. Vessie pour glaçons b. Cuvette réniforme c. Eclisse de 9,5 cm sur 60 cm 7. MATERIEL D'IMMOBILISATION ET DE CONTENTION 1° Jeu d'attelles de différentes tailles pour les différents membres a. Attelle malléable pour doigt, aluminium b. Attelle malléable pour avant-bras et main, normale; jeu =4 c. Attelle gonflable; jeu =4 Attelles pour cuisse 27 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 2° Collier cervical pour immobilisation du cou 3° Plan dur d'évacuation et d'immobilisation 4° lmmobilisateur tête à usage unique pour plan dur 8. DÉSINFECTION - DÉSINSECTISATION — PROTECTION 1° Composé pour désinfection de l'eau Chloramide de sodium tosylique 350 g poudre 2° Insecticide liquide 10 L. muni d'un pulvérisateur, capacité 5 L. 3° Insecticide poudre, 110 g 3. Antidotes 1° Généraux Atropine Sulfate 0,5mg/ml, ampoules Hydrixicibalamine, 5g de substance sèche, fiole sans solvant (à dissoudre avec 200 ml de NaCI 0,9% ou de glucose 5%), fioles 2° Cardio-vasculaires Colestyramine 4 g, sachets 3° Système gastro-intestinal a. b. c. d. e. charbon actif, g siméticone, boîte baclofène 10 mg, comprimés fomépizol 5mg/ml, ampoules de 20 ml (concentré) nacétyl-cystéine, g 4° Système nerveux a. flumazénil 0,1 mg/ml, ampoules de 5 ml b. bipéridène 2 mg per os, comprimés c. bicarbonate de sodium mmol/ml (8,4%9 100 ml, fiole d. naloxone 0,4 mg/ml, ampoules de 1 ml 5° Appareil respiratoire Oxygène médical, 1,35 L, bouteille 6° Anti-infectieux Antitoxine botulinique équine heptavalente 7° Usage externe Calcium gluconate 2,5% gel,g 28 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Lieu et date : Signature du capitaine : Visa de la personne ou autorité compétente : 29 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Section 2 NAVIRES DE LA CATEGORIE B I. Identification du navire Nom : Pavillon: Port d'attache : Quantités requises II. Dotation médicale Quantité réellement à bord Remarques (notamment: date éventuelle de péremption) 1. Médicaments 1. CARDIO-VASCULAIRES 1°Cardio-circulatoires — sympathomimétiques épinéphrine 0,1% ampoules CO1CA24 2° Antiangoreux nitroglycérine 0,3 mg spray CO1DA02 3° Diurétiques furosemide 40 mg comprimés CO3CA01 4° Antihémorragiques (y compris utérotonique si femme à bord) acide tranéxamique 500 mg comprimés BO2AA02 50 Antihypertenseurs (voir aussi diurétiques) CO8CA01 amlodipine 5mg comprimés CO1BD01 amiodarone 200 mg comprimés (arythmies) 2. MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO-INTESTINAL 1° Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale
  31. a)Médicaments pour le traitement des ulcères de l'estomac et des gastrites AO2BC01 oméprazole 20 mg comprimés 30 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  32. b)Pansements antiacide de la muqueuse AO2ADO1 association de sels d'aluminium, de calcium et de magnésium comprimés 2° Anti-émétiques AO3FA01 métoclopramide 10 mg comprimés 30 Laxatifs AO6AD15 macrogol sachet 4 g NO7AA02 pyridostigmine 10 mg comprimés 40 Antidiarrhéïques AO7DA03 racécadotril 100 mg comprimés AO7BA01 charbon activé 300 mg comprimés 5° Antihémorroïdaires CO5ADO3 anesthésique local (p.ex. benzocaïne) avec ou sans corticoïde (p.ex. prednisolone) pommade 3. ANALGÉSIQUES ET ANTIPASMODIQUES 1° Analgésique, antipyrétique et antiinfla mmatoire NO2BE01 paracétamol 1 g comprimés, sinon M01AE01 ibuprofène 400 mg comprimés 2° Analgésique puissant NO2AX02 tramadol 50mg comprimés, sinon NO2AA01 morphine 10 mg ampoules 3° Spasmolytique AO3BB01 butylscopolamine 10 mg comprimés MO3BX01 baclofène 10 mg comprimés 4. MÉDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 10 Anxiolytique NO5BA01 diazepam 10 mg comprimés NO5BA01 diazepam 10 mg ampoules 31 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Mini5,tère de l'Econorrde 2° Neuroleptique NO5AF05 zuclopenthixol 50 mg ampoules 3° Antinaupathique AO4ADO1 scopolamine 1 mg patchs 4° Anti-épileptique (y. aussi axiolytiques) NO5BA01 valproate 300 mg comprimés 5. ANTI-ALLERGIQUES ET ANTIANAPHYLACTIQUES 1° Antihistaminique RO6AE07 cértrizine 10 mg comprimés 2° Glucocorticoïde HO2ABO4 méthylprednisolone 16 mg comprimés 6. APPAREIL RESPIRATOIRE 1° Médicament utilisé dans le bronchospasme RO3ACO2 salbutamol 100 µg aérosol 2° Antitussif RO5CB01 acetylcysteine 600 mg comprimés (mucolytique) 3° Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites RO1AA05 oxymétazoline 0,05% spray nasal 7. MÉDICAMENTS ANTI-INFECTIEUX 1° Antibiotiques (au moins deux classes) JO1CRO2 101XX01 amoxicilline 875 mg avec inhibiteur de bêtalactamases 125 mg comprimés fosfomycine 3g sachets JO1MA02 ciprofloxacine 500 mg comprimés 2° Antiparasitaire PO2CA01 mébendazole 100 mg comprimés J01XD01 métronidazole 250 mg comprimés 3° Vaccins et immunoglobulines antitétaniques JO7AM vaccin antitétanique 32 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie immunglobuline antitétanique sol inj 250 Ul/ml 4° Médicaments contre la malaria si le navire se rend dans une zone infectée JO6BB02 PO1BF01 artéméther et luméfantrine 20 mg/120 mg comprimés 5° Antiviraux JO5AR01 zidovudine 300 mg et lamivudine 150 mg comprimés 8. COMPOSÉS DESTINÉS A LA RÉHYDRATATION A L'APPORT CALORIQUE ET AU REMPLISSAGE VASCULAIRE BO5BB01 chlorure de sodium 0,9% 1 L 9. MÉDICAMENTS A USAGE EXTERNE 1° Médicaments à usage dermatologique
  33. a)Solution antiseptique DO8ACO2 chlorhexidine solution (L) DO8AGO2 povidone-iodine solution (L)
  34. b)Pommade antibiotique DO6AX01
  35. c)Pommade anti-inflammatoire et antalgique MO2AA15
  36. d)diclofénac 2% gel Gel dermique antimycosique DO1ACO2
  37. e)acide fusidique 2% pommade miconazole 2% crème Préparation contre les brûlures DO6BA01 sulfadiazine argenté 1% crème 2° Médicaments à usage ophtalmique
  38. a)Antibiotiques et anti-inflammatoires SO1BC03 diclofénac lmg collyre, sinon SO1BA01 dexaméthasone lmg collyre SO1AA12 tobramycine 3mg/ml collyre (antibiotique)
  39. b)Collyres anesthésiques SO1HAO2 oxybuprocene 0,4% 33 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  40. c)Solution saline de rinçage oculaire solution physiologique NaCI 0,9% (L)
  41. d)Collyre myotique hypotonisant SO1EB01 pilocarpine 2% 3° Médicaments à usage otique Solution antibactérienne, anesthésique et/ou anti-inflammatoire SO2CA06 dextraméthasone, néomycine et polymyxine 4° Médicaments des affections buccopharyngées Collutoire antiseptique AO1ABO3 chlorhexidine 0,2% solution 5° Anesthésiques locaux Anesthésique local injectable par voie sous-cutanée NO1BB02 lidocene 1% solution injectable 2. Matériel médical 1. MATÉRIEL DE RÉANIMATION 1° Défibrillateur externe automatique au sens de l'article 1er sous
  42. b)du règlement grand-ducal du 19 novembre 2008 relatif à l'utilisation des défibrillateurs externes automatiques 2° Insufflateur Ambu (ou équivalent) ; fourni avec des masques de grande, moyenne et petite taille Ballon manuel permettant l'administration d'oxygène 3° Appareil à oxygénothérapie comprenant a. Coffre à oxygénotherapie, contenant: bouteille d'oxygène réglable pour un traitement de 90 min. à un débit de 15 L/min.; soit 1350 L par bouteille, à la pression atmosphérique; b. Détendeur c. Régulateur du débit, délivrant au moins 4 L/min. 34 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Miffistère de rÉconomie d. e. f. Humidificateur incassable, relié aux bouteilles Jeu de raccords Masque réglable en plastique à usage unique 4°Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures Pompe mécanique pour dégager les voies respiratoires supérieures 2. PANSEMENTS ET MATÉRIEL DE SUTURE 1° Garrots 2° Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et d'aiguilles a. Agrafes métalliques b. Applicateur stérilisable 3° Bandage élastique autoadhésif a. Bandages élastiques adhésifs, rouleau b. Bandages Velpeau, rouleau 4° Bandes de gaze à pansement c. Bandes de gaze à pansement, rouleau d. Rouleaux de gaze (env. de 5 cm sur 4,6
  43. m)5° Bandeaux oculaires stérilisés de 4,69 cm sur 6,98 cm 6° Compresses de gaze stérile 7° Compresses abdominales stérilisées de 15,2 cm sur 20,3 cm 8° Drap stérile pour brûlé 9° Echarpe triangulaire a. Echarpes triangulaires b. Epingles de sûreté, en acier inoxydables 10° Gants à usage unique a. Gants à usage unique (paires) b. Gants chirurgicaux, stériles, (paires) 11° Pansements adhésifs a. Pansements adhésifs préparés, rouleau en m b. Pansements adhésifs (env. de 7,5 cm sur 2,2 cm), emballés individuellement LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère cle l'Économie 12° Pansements compressifs stériles a. Pansements en mousseline blancs triangulaires, pliés et comprimés, de 91 cm sur 96,5 cm sur 137 cm b. Pansements compressifs de 10 cm sur 10 cm munis d'attaches de gaze de 90 cm 13° Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc Bandelettes d'oxyde de zinc 14° Sutures avec aiguille, non résorbables Sutures avec aiguille, non résorbable 3 X 40 mm 15° Tulles gras 16° Compresses ophtalmiques stériles 17° Rouleau de ruban adhésif imperméable de 2,5 cm sur 4,5 m 18° Sacs pour personnes décédées 3. INSTRUMENTS 1° Boîte à instruments fabriquée dans un matériau adéquat 2° Ciseaux a. Ciseaux coupe-fils b. Ciseaux de pansements c. Ciseaux à bandage en acier inoxydable 3° Pinces à disséquer a. Pince à disséquer sans griffe b. Pince à écharde type Stieglitz ou Feilchenfeld 5° Pinces hémostatiques 6° Pinces porte-aiguille 8° Brosse à ongles 9° Aimant ophtalmique 4. MATÉRIEL D'EXAMEN ET DE SURVEILLANCE MÉDICALE 1° Abaisse-langue à usage unique 2° Bandelettes réactives pour analyse d'urine par emballage pour : Bandelettes ou gouttes de Fluoresceïne 36 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de rÉconomie 3° Feuilles de température 4° Fiches médicales d'évacuation 5° Stéthoscope 6° Tensiomètre 7° Thermomètre médical 8° Thermomètre à hypothermie 9° Guide médical Guide pratique de secourisme d'urgence 100 Registre des médicaments contrôlés Liste de contrôle et un feuillet d'instructions imperméables, en français et en anglais 11° Test de diagnostic rapide de la malaria (si voyage dans zone touchée par la malaria) 5. MATÉRIEL D'INJECTION, DE PERFUSION, DE PONCTION ET DE SONDAGE 1° Nécessaire de perfusion intraveineuse 2° Seringues et aiguilles à usage unique a. 2 ml b. 5 ml c. Aiguilles pour traitement intraveineux 3° Collyre liquide extraoculaire dans une bouteille incassable portant un numéro d'identification de médicament et une date d'expiration (120m1) 4° Œillère pour douche oculaire de plastique incassable 6. MATÉRIEL MÉDICAL GÉNÉRAL 10 Équipement de protection individuelle pour soins infirmiers et médicaux 2° Couvertures ou sacs d'urgence 3° Bouillotte 4° Urinal 5° Vessie de glace a. Vessie pour glaçons b. Cuvette réniforme Eclisse de 9,5 cm sur 60 cm 37 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 7. MATERIEL D'IMMOBILISATION ET DE CONTENTION 1° Jeu d'attelles de différentes tailles pour les différents membres a. Attelle malléable pour doigt, aluminium b. Attelle malléable pour avant-bras et main, normale; jeu =4 c. Attelle gonflable; jeu =4 d. Attelles pour cuisse 2° Collier cervical pour immobilisation du cou 30 Plan dur d'évacuation et d'immobilisation 4° lmmobilisateur tête à usage unique pour plan dure 8. DÉSINFECTION - DÉSINSECTISATION — PROTECTION 1° Composé pour désinfection de l'eau Chloramide de sodium tosylique 350 g poudre 2° Insecticide poudre, 110 g 3. Antidotes 1° Généraux Atropine Sulfate 0,5 mg/ml, ampoules Hydroxocobalamine, 5 g de substance sèche, fioles sans solvant (à dissoudre avec 200 ml de NaCI 0,9% ou de glucose 5%) 2° Cardio-vasculaires Colestyramine4 g, sachets 3° Système gastro-intestinal a. charbon actif, g b. siméticone, boîte c. baclofène 10 mg, comprimés d. fomépizol 5 mg/ml, ampoules de 20 ml (concentré) e. nacetyl-cystéine, g 4° Système nerveux a. flumazénil 0,1 mg/ml, ampoules de 5 ml LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie b. c. bipéridène 2 mg per os, comprimésbicarbonate de sodium mmol/ml (8,4%9 100 ml, fiole naloxone 0,4 mg/ml, ampoules de 1 ml 5° Appareil respiratoire Oxygène médical, 1,35 L, bouteille 6° Anti-infectieux Antitoxine botulinique équine heptavalente 7° Usage externe Calcium gluconate 2,5%, gel, g Lieu et date : Signature du capitaine : Visa de la personne ou autorité compétente : 39 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Section 3 NAVIRES DE LA CATEGORIE C 1. Identification du navire Nom : Pavillon: Port d'attache : II. Dotation médicale Quantités Quantité Remarques requises réellement (notamment : à bord date éventuelle de péremption) 1. Médicaments 1. CARDIO-VASCULAIRES 1° Antiangoreux CO1DA02 nitroglycérine 0,3 mg spray 2. MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO-INTESTINAL 1° Antidiarrhéïques AO7BA01 charbon activé 300 mg comprimés 3. ANALGÉSIQUES ET ANTIPASMODIQUES 1° Analgésique, antipyrétique et antiinflammatoire NO2BE01 paracétamol 1 g comprimés sinon, MO1AE01 ibuprofène 400 mg comprimés 4. MÉDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 1° Antinaupathique AO4ADO1 scopolamine 1 mg patchs 5. MÉDICAMENTS A USAGE EXTERNE 1° Médicaments à usage dermatologique
  44. a)Solution antiseptique 40 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie DO8ACO2 chlorhexidine solution (L) DO8AGO2 povidone-iodine solution (L)
  45. b)Préparation contre les brûlures DO6BA01 sulfadiazine argenté 1% crème 2° Médicaments à usage ophtalmique Solution saline de rinçage oculaire solution physiologique NaCl 0,9% (L) 2. Matériel médical 1. MATÉRIEL DE RÉANIMATION Défibrillateur externe automatique au sens de l'article ler sous
  46. b)du règlement grand-ducal du 19 novembre 2008 relatif à l'utilisation des défibrillateurs externes automatiques 2. PANSEMENTS ET MATÉRIEL DE SUTURE 1° Garrots 2° Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et d'aiguilles a. Agrafes métalliques b. Applicateur stérilisable 3° Bandage élastique autoadhésif a. Bandages élastiques adhésifs, rouleau b. Bandages Velpeau, rouleau 4° Bandes de gaze à pansement Rouleaux de gaze (env. de 5 cm sur 4,6
  47. m)5° Bandeaux oculaires stérilisés de 4,69 cm sur 6,98 cm 6° Compresses de gaze stérile 7° Compresses abdominales stérilisées de 15,2 cm sur 20,3 cm 8° Echarpe triangulaire Epingles de sûreté, en acier inoxydables 9' Gants à usage unique a. Gants à usage unique (paires) 41 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie b. Gants chirurgicaux, stériles, (paires) 10 Pansements adhésifs a. Pansements adhésifs préparés, rouleau en m b. Pansements adhésifs (env. de 7,5 cm sur 2,2 cm), emballés individuellement 11° Pansements compressifs stériles a. Pansements en mousseline blancs triangulaires, pliés et comprimés, de 91 cm sur 96,5 cm sur 137 cm b. Pansements compressifs de 10 cm sur 10 cm munis d'attaches de gaze de 90 cm 12° Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc Bandelettes d'oxyde de zinc 13° Tulles gras 14° Rouleau de ruban adhésif imperméable de 2,5 cm sur 4,5 m 3. INSTRUMENTS ° Ciseaux a. Ciseaux de pansements b. Ciseaux à bandage en acier inoxydable 4° Pinces à disséquer a. Pince à disséquer sans griffe b. Pince à écharde type Stieglitz ou Feilchenfeld 4. MATÉRIEL D'EXAMEN ET DE SURVEILLANCE MÉDICALE 1° Guide médical Guide pratique de secourisme d'urgence 2° Registre des médicaments contrôlés Liste de contrôle et un feuillet d'instructions imperméables, en français et en anglais 3° Coffre étanche rigide 5. MATÉRIEL D'INJECTION, DE PERFUSION, DE PONCTION ET DE SONDAGE LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Collyre liquide extraoculaire dans une bouteille incassable portant un numéro d'identification de médicament et une date d'expiration (120m1) 6. MATÉRIEL MÉDICAL GÉNÉRAL 1° Couvertures ou sacs d'urgence 2° Vessie de glace Eclisse de 9,5 cm sur 60 cm 7. MATERIEL D'IMMOBILISATION ET DE CONTENTION 1° Plan dur d'évacuation et d'immobilisation 2° lmmobilisateur tête à usage unique pour plan dure 3. Antidotes 1° Système gastro-intestinal a. charbon actif, g b. siméticone, boite 2° Système nerveux bipéridène 2 mg per os, comprimés Lieu et date : Signature du capitaine : Visa de la personne ou autorité compétente : LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie III. Commentaire des articles Ad art. l er. L'article l er a pour objet de remplacer l'article 2 du règlement grand-ducal du 22 juin 2000 portant exécution de la loi du 29 avril 2000 transposant la directive 92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires. Le nouvel article 2 est divisé en quatre paragraphes. Le premier paragraphe introduit les annexes 1 à 3 où sont listés les différents produits constituant de la dotation médicale. L'ajout d'annexes a pour objectif d'améliorer la lisibilité du règlement grand-ducal. Le deuxième paragraphe facilite l'adaptation de la dotation médicale en fonction des différents critères listés à l'article 2, paragraphe l er sous
  48. b)de la loi du 29 avril 2000 transposant la directive n°92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires. Les caractéristiques du voyage, le type d'activités à effectuer pendant le voyage, les caractéristiques de la cargaison et le nombre de travailleurs sont autant de facteurs qui impactent la composition de la dotation médicale. Ainsi, l'armateur veillera à ce que la dotation médicale soit en adéquation avec l'équipement à bord. Si les activités à bord sont à haut risque ou si des matières dangereuses se trouvent à bord, l'armateur devra prévoir une dotation médicale plus importante et ajouter des antidotes supplémentaires, en se référant au guide des soins médicaux d'urgence à donner en cas d'accidents dus à des marchandises dangereuses, édité par l'OMI. En revanche, si le voyage comprend de nombreuses escales dans des ports où il est facile de renouveler la dotation médicale, les quantités à avoir à bord pourront être moins importantes. Le paragraphe 2, alinéa 2, précise pour combien de travailleurs, les quantités prévues aux annexes ont été fixées. Le paragraphe 3 introduit l'annexe 4 qui liste la dotation médicale des radeaux et embarcations de sauvetage. Ceci établi, tout médicament, matériel médical ou antidote prescrit pour une catégorie de navire doit se trouver à bord pour un navire entrant dans ladite catégorie. Une exception est prévue au paragraphe 4 pour les cas où il serait impossible de se procurer les médicaments, antidotes ou matériels prévus dans la liste. Il pourra dans cette hypothèse lui être substitué un produit qui aura été déclaré équivalent par un médecin ou pharmacien. Ad art. 2. La modification de la liste des médicaments, antidotes et matériels médicaux prévus à l'article 2 du règlement grand-ducal modifié entraine nécessairement une modification de l'article 4 du prédit règlement pour que les deux articles soient cohérents. Une nouvelle annexe est ajoutée dans l'objectif d'assurer une meilleure lisibilité. Ad art. 3. L'article 4, paragraphe 3 de la loi précitée du 29 avril 2000 dispose que la dotation médicale doit être complétée et renouvelée « dès que possible ». L'article 3 introduit un article 5 bis qui vient préciser les délais dans les cas particuliers de changement de pavillon ou de modification des annexes du présent règlement. Le paragraphe 1' prévoit des mesures permettant aux armateurs d'adapter la dotation médicale à bord des navires en cas de changement de pavillon depuis un autre pavillon européen ou suite à une modification des annexes. Les armateurs ont trois mois pour acquérir les médicaments, antidotes et matériels médicaux qui n'étaient pas prescrits sous le régime précédemment applicable, que ce soit sous une ancienne règlementation ou sous une règlementation étrangère. En revanche, si le navire a 44 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie d'ores et déjà à son bord une dotation médicale qui est considérée comme équivalente à celle prévue aux annexes du présent règlement, son remplacement par les produits nouvellement requis peut se faire au fur et à mesure, au moment où les produits auraient normalement dû être renouvelés (date de péremption ou utilisation ou perte). Le paragraphe 2 requiert que les navires arrivant de registres hors Union européenne adaptent leur dotation médicale dans le mois qui suit leur immatriculation. Par exception et dérogation expresse du commissaire, les médicaments, antidotes et matériels médicaux jugés équivalents par un médecin ou un pharmacien seront acceptés à bord jusqu'au moment où ils auraient normalement dû être remplacés. Ad art. 4. Cet article ne requiert pas de commentaires particuliers. Ad art. 5. L'entrée en vigueur du règlement grand-ducal est identique à celle de la directive (UE) 2019/1834 de la Commission du 24 octobre 2019 portant modification des annexes II et IV de la directive 92/29/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques. Ad art. 6. Cet article ne requiert pas de commentaires particuliers. Ad annexes 1 à 4. Ces annexes mettent à jour la liste de la dotation médicale afin de tenir compte des évolutions scientifiques et techniques. Les modifications répondent donc à un souci de modernisation et de prise en compte de l'évolution du marché du médicament. 45 •4 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie IV. Tableau de correspondance Directive (UE) 2019/1834 Art. ler. Art 2. Art. 3. Art. 4. Annexe 1) I. Médicaments Annexe 1) II. Matériel médical Annexe 1) Ill. Antidotes Annexe 1) III. Antidotes Remarques Annexe 2) Projet de règlement grand-ducal Art. 2 Partiellement art. 5 Pas de transposition nécessaire Pas de transposition nécessaire Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Article 2, paragraphe 2, alinéa 3 Annexe 5 46 LE GOUVERNEMENT ;s V. DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Fiche financière (art. 79 de la loi du 8 juin 1999 sur le Budget, la Comptabilité et la Trésorerie de l'Etat) Le projet de règlement grand-ducal ne comporte pas de dispositions dont l'application est susceptible de grever le budget de l'Etat. 47 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Nil. Fiche d'évaluation d'impact Mesures législatives et réglementaires Intitulé du projet: règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 22 juin 2000 portant exécution de la loi du 29 avril 2000 transposant la directive 92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires Ministère initiateur: Ministère de l'Économie Auteur: Robert Biwer et Elisabeth Relave-Svendsen Tél .: 247-84450 Courriel: cam@cam.etat.lu Objectif(
  49. s)du projet: transposition de la directive (UE) 2019/1834 de la Commission du 24 octobre 2019 portant modification des annexes Net IV de la directive 92/29/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques Autre(
  50. s)Ministère(s)/Organisme(s)/Commune(
  51. s)impliqué(e)(s): Direction de la Santé et le Ministère de l'Environnement, du Climat et du Développement durable Date: juin 2021 Mieux légiférer 1. Partie(
  52. s)prenante(
  53. s)(organismes divers, citoyens,...) consultée(s): Oui:111 Non: E si oui, laquelle/lesquelles: Remarques/Observations: 2. Destinataires du projet: - Entreprises/Professions libérales: - Citoyens: - 3. Administrations: Le principe « Think small first » est-il respecté? (c.àd. des exemptions ou dérogations sont-elles prévues suivant la taille de l'entreprise et/ou son secteur d'activité?) E Non: n Oui: D Non: E Oui: D Non: E Oui: Oui: E Non: D N.a.:2 D Le projet est-il lisible et compréhensible pour le destinataire? Oui: E Non: D Existe-il un texte coordonné ou un guide pratique, mis à jour et publié d'une façon régulière? Oui: D Non: E Remarques/Observations: 4. Remarques/Observations: 1 Double-click sur la case pour ouvrir la fenêtre permettant de l'activer N.a.: non applicable 48 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 5. Le projet a-t-il saisi l'opportunité pour supprimer ou simplifier des régimes d'autorisation et de déclaration existants, ou pour améliorer la qualité des procédures? oui: D Non: Ej Remarques/Observations: 6. Le projet contient-il une charge administrative' pour le(
  54. s)destinataire(s)? (un coût imposé pour satisfaire à une obligation d'information émanant du projet?) Oui: Ijjjj1 Non: El Si oui, quel est le coût administratif approximatif total? (nombre de destinataires x coût administratif' par destinataire) 7.
  55. a)Le projet prend-il recours à un échange de données interadministratif (national ou international) plutôt que de demander l'information au destinataire? oui: D Non: E N.a.: Ei Si oui, de quelle(
  56. s)donnée(
  57. s)et/ou administration(
  58. s)s'agit-il?
  59. b)Le projet en question contient-il des dispositions spécifiques concernant la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel? oui: n Non: D N.a.: Le projet prévoit-il: une autorisation tacite en cas de non réponse de l'administration? Oui: n Non: Lj N.a.: - des délais de réponse à respecter par l'administration? oui: D Non: D N.a.: Si oui, de quelle(
  60. s)donnée(
  61. s)et/ou administration(
  62. s)s'agit-il? 8. - le principe que l'administration ne pourra demander des informations supplémentaires qu'une seule fois? 9. Y a-t-il une possibilité de regroupement de formalités et/ou de procédures (p. ex. prévues le cas échant par un autre texte)? Oui: D Non: fl N.a.: oui: D Non: D N.a.: Si oui, laquelle: 10. En cas de transposition de directives communautaires, le principe « la directive, rien que la directive » est-il respecté? Oui: [S] Non: fl N.a.: E Si non, pourquoi? 11. Le projet contribue-t-il en général à une: a. simplification administrative, et/ou à une b. amélioration de qualité règlementaire? Oui: D Non: [S] Oui: Ej Non: E Remarques/Observations: 3 ° 11 s'agit d'obligations et de formalités administratives imposées aux entreprises et aux citoyens, liées à l'exécution, l'application ou la mise en oeuvre d'une loi, d'un règlement grand-ducal, d'une application administrative, d'un règlement ministériel, d'une circulaire, d'une directive, d'un règlement UE ou d'un accord international prévoyant un droit, une interdiction ou une obligation. Coût auquel un destinataire est confronté lorsqu'il répond à une obligation d'information inscrite dans une loi ou un texte d'application de celle-ci (exemple: taxe, coût de salaire, perte de temps ou de congé, coût de déplacement physique, achat de matériel, etc...). 49 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 12. Des heures d'ouverture de guichet, favorables et adaptées aux besoins du/des destinataire(s), seront-elles introduites? Oui: 13. Y a-t-il une nécessité d'adapter un système informatique auprès de l'Etat (e-Government ou application back-office)? oui: LI Non: El Li Non: n N.a.: [si Si oui, quel est le délai pour disposer du nouveau système: 14. Y a-t-il un besoin en formation du personnel de l'administration concernée? Oui: Li Non: LI N.a.: [z] si oui, lequel? Remarques/Observations: Egalité des chances 15. Le projet est-il: - principalement centré sur l'égalité des femmes et des hommes? Oui: - positif en matière d'égalité des femmes et des hommes? n Non: El oui: LI Non: El Si oui, expliquez de quelle manière: Oui: n Non: El Oui: D Non: E Oui: n Non: D N.a.: El 17. Le projet introduit-il une exigence relative à la liberté d'établissement soumise à évaluation' ? Oui: D Non: D N.a.: El 18. Le projet introduit-il une exigence relative à la libre prestation de services transfrontaliere ? Oui: ill Non: D N.a.: El - neutre en matière d'égalité des femmes et des hommes? si oui, expliquez pourquoi: - négatif en matière d'égalité des femmes et des hommes? Si oui, expliquez de quelle manière: 16. Y a-t-il un impact financier différent sur les femmes et les hommes ? Si oui, expliquez de quelle manière: Directive « services » 5 6 Article 15, paragraphe 2, de la directive « services » (cf. Note explicative p. 10-11) Article 16, paragraphe 1, troisième alinéa et paragraphe 3, première phrase de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11) 50 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie VII. Texte coordonné Art.ler: Catégories de navires Les navires sont classés en trois catégories : A. Navire pratiquant la navigation maritime ou la pêche en mer, sans limitation de parages. B. Navire pratiquant la navigation maritime ou la pêche en mer dans des parages limités à moins de 150 milles marins du port le plus proche médicalement équipé de façon adéquate. C. Navire pratiquant la navigation portuaire, les bateaux et les embarcations restant très près des côtes ou ne disposant pas d'emménagements autres qu'une timonerie. Art.2 : Dotation médicale (Liste non exhaustive) La nature de la dotation médicale est adéquate à l'équipement du navirc et à la qualification dc £on équipage. L'utilisation de la dotation est conforme aux résumés des caractéristiques du produit (médicaments) ct aux notices d'instruction (dispositifs médicaux). Tout navire doit avoir à son bord en permanence une dotation médicale qualitativement et quantitativement au moins conforme aux prescriptions ci jointes : 1--ME-131-CAME-NTS Gatégeries4es 1. CARDIO VASCULAIRES A AeVie-GS G
  63. a)Cardio circulatoires sympathomimétiques Adrénaline 0,1 % amp. 0,5 ml au min. -10 Dioxine 0,5 mg/ml ampoules 2 ml 6 6 194-Abt-iengereux 68 Dinitrate d'isorbide 5mg comprimés (Cédocard) Nifédipine 10 mg capsules (Adalat*)
  64. c)Diurétique furosemide 20 mg ampoules (Lasix*)
  65. d)Antihémorragiques y compris utérotonique si femme à-ber-4 40 ergométrine gouttes 0,25 mg/ml (Méthergine*) ergométrine ampoules 0,2 mg/ml (Méthergine*) 4-0
  66. c)Antihypertenscur propanolol 40 mg comprimés (Inderal*) 50 ajout 2. MEDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO INTESTINAL 51 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  67. a)Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale Anti ulcéreux antagoniste des récepteurs H2 à l'histamine cimétidinc 200 mg comprimés (Tagamet*) Pansements antiacide de la muqueuse hydroxyde de magnésium /00 mg comprimés 2-00 suspension d'hydroxyde de magnésium 400 mg/5 ml, 350 mi 2 40
  68. b)Anti émétiques 3 métoclopramide 10 mg ampoules (Primpéran*) dompéridone 60 mg (Motilium) 1-2
  69. c)Laxatif lubrifiant émulsion de parrafine 224 ml (Agalroll Lansoyi
  70. d)Antidiarrhéïque style SMECTA sachets préparation sachet (glucose 20 g, chlorure de soude 3,5 g, bicarbonate de soude 2,5 g, chlorure de potassium 1,5
  71. g)40 lopéramide 2 mg capsule (Imodium*)
  72. e)Antiseptique intestinal charbon activé 70 g granules ou poudre ok possible 4 4
  73. c)Antihémorroïdaire Trianal 24 undécylenate de cicmizolc 5 mg hydrochloridc de cinchocaïne 1 mg hexachlorofène 2,5 mg caproatc de prednisolone 1,3 mg (Schef-i-pfee'±`)-s-Lifee 3. ANALGESIQUES ET ANTIPASMODIQUES
  74. a)Analgésique, antipyrétique et anti inflammatoire acide acétylsalicylique 500 mg comprimés 200 120 paracétamol 500 mg comprimés 200 120 40 40 40
  75. b)Analgésique puissants indométhacinc 50 mg capsules (Indocid*) tartrate d'ergotamine comprimés (Cafergot*) 40 morphine 10 mg ampoules -1-0
  76. c)Spasmolytique butylhyoscine 20 mg ampoules (Buscopan*) buthyloscine 10 mg comprimés (Buscopan*) 50 1 1. MEDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 52 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  77. a)Anxiolytique diazcpam 5 mg comprimés (yalium*) 50 diazcpam 10 mg ampoule (Valium*) 6 6 49-)-N-ffl-Fetetatictue halopéridol 5 mg ampoule (Haldol*) 10
  78. c)Antinaupathique cinnarizinc 20 mg comprimés maléate de dompéridonc 15 mg (Touristil*) 48 24 400 ajeut-
  79. c)Anti épileptique phénobarbital 100 mg comprimés 5. ANTI ALLERGIQUES ET ANTI ANAPHYLACTIQUES
  80. a)Antihistaminique H1 20 maleatc de d.chl. féniraminc 6 mg comprimés (Polaraminc*) 13.)-g G-1-bfecocorticoïde injectable 41,4444ewediffise4ene40_,Fee.aerlee4d4es_(_setti_medf,2414 6 6. MEDICAMENTS DU SYSTEME RESPIRATOIRE
  81. a)Médicament utilisé dans le bronchospasme salbutamol inhalateur (Ventolin*) 200 doses .salbutamol 0,5 mg ampoule (ventolin*) théophylline retard 250 mg dragee
  82. b)Antitussif codéine 30 mg comprimés ROSCA Expectorants sirop expectorant 200 ml
  83. c)40 4 Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites hydrochl. de phénylpropanolamine 50 mg iodidc d'isopropaminc 2,5 mg (-Rinomar*)30 53 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 7. MEDICAMENTS ANTI INFECTIEUX
  84. a)Antibiotiques (au moins deux classes) amoxycilline 500 mg capsules 64 32 - amoxycilline 1 g ampoule -1-5 9 - érythromycine 500 mg comprimés 64 32 - doxycyclinc 100 mg capsules 50 - - be-m-za-t-h-ibe-p-é-m-i-c-il-1-i-Re-G 1, 2 M.U. amp. (Pénadur L.A.*) 4-5 - - spectinomycine 2 g ampoule (Trobicin*) 5 - - 100 .50 - 400 50
  85. b)Sulfamide antibactérien triméthoprirn 80 mg comprimés skr-lfa-Fra-éthe*a-zele-4-00-rcag
  86. c)Antiseptique des voies urinaires norfloxacinc 400 mg comprimés (Zoroxin*) _
  87. d)Antiparasitairc mébendazole 100 mg comprimés (Vermox*) -12 6, Chloroquine 100 mg capsules 4-000 300 60 proguanil 100 mg comprimés (Paludrine*) 3250 4-000 250 quinine 500 mg comprimés 100 60 - pyrimethamine 25 mg (Fansidar*) 4-2 4-2 mctronidazolc 500 mg comprimés (Flagyl*) 40 2-0 ;€) 4-6 mcfloquine 250 mg comprimés (Lariam*) sulfadoxinc 500 mg comprimés -
  88. c)Anti infectieux intestinal nifuroxazidc 200 mg comprimés (Ercefuryl*)
  89. c)Vaccins et immunoglobulines antitétaniques rmmunoglobuline humaine ampoule antitétanique 250 mg U.I. 3 8. COMPOSES DESTINES A LA REHYDRATATION, A L'APPORT CALORIQUE ET AU REMPLISSAGE VASCULAIRE chlorure sodique 1g comprimés 500 chlorure sodique 9 g perfusion eau 1 L 4 solution de substitution du plasma 2 9. MEDICAMENTS A USAGE EXTERNE 54 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  90. a)Médicaments à usage dermatologique Solution antiseptique cétrimide 15 % solution 4 2 2 4 2 2 chlorhexidinedigl. 1,5 % 250 ml (H.A.C.*) -au oxygcnée 3% 100 ml solution 1 alcool dénaturé 70% 200 ml solution -5 Pommade a ntib.iet-i-eme 4 chlorhydrate de chlortétracyclinc 14 g pomadc (Auréomycine*) Pommade anti inflammatoire et antalgique 2 1 6 3 2 2 sulfadiazine d'argent 1% 500 g crème (Flammazinc*) 4 .pSOCr. copolymères d'acryl 3,1% 28 X 15 crn pansement (Op Site-t4 4 2 4 4 6 3 8 4 nicotinatc de bcnzyl 10 mg oléorésine de capsicum 10 mg salicylate de glycol 10 mg eucalypthol 10 mg camphre 10 mg essence de pin 8,5 mg essence de térébenthine 31 mg/g 35 g baume (Sloan*) océtonide de fluocinolonc 0,025% néomycine 0,5% 5 g crème (Nco Synalar*1 Gcl dermique antimycosique DO1ACO2 miconazole Miconazole 2% 30 g crème (Daktarin*) Préparation contre les brûlures 4
  91. b)Médicaments à usage ophtalmique Collyre antibiotique cou boriquée 100 g collyre 1 1 Collyre antibiotique et anti inflammatoire oxytétracycline 5 mg 3,5 g onguent opht. (Terramycinc*) dexaméthasone 0,1M chloramphénicol 0,4% 5 ml collyre (De icol*) Collyre anesthésique exybu-p-rocaïne 2.0-ml collyre (Novesine*) 4 --Cellyr-e-na-yetiett4e-hypetenisa-Rt pilocarpine 2% 10 ml collyre
  92. b)Médicaments à usage otique; 55 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Mmistère de i'Économie bacitracinc 2500 U.1 5 3 Solution anesthésique ct anti inflammatoire clioquinol 10 mg gouttes 2 _ 4 pivalate de fluméthasone 0,2 mg/mi 7,5 ml (Locacortene Vioforme*)
  93. d)Médicaments des affections bucco pharyngéos Collutoire antibiotique ouantiseptiquc chlorhexidine digluconas solution 0,2% 200 mi (Hibident*)
  94. c)Anesthésiques locaux Ane.stlzkésigue local par réfrigération éthylchloride 50 mi solution 2 Anesthésique local injectable par voie sous cutanée 444e€.444y4feehleekle_14,4 _241_14444E044 7 2 Mélange anesthésique et antiseptique dentaire eh-le-r.hyd-r-a-te-ele-p-reeaï-ne-471.0-g alcool benzyliquc 6,15 g créosote 28,65 g phénol 20,50 g cugénol 42,70 g 100 ml solution (pulpéryl*) 1 4 lignocaïnc 2% 30 g gel (Xylocaine*) 4.1,-MATE-41-E-1-11/14.1).1e.A.L 1. MATERIEL DE REAN1MATION Appareil de r ',animation manuelle Appareil à oxygénothérapie avec détendeur permettant l'utilisation de l'oxygène industriel du bord, ou réservoir d'oxygène industriel du bord, ou réservoir d'oxygène 2 4 Détendeur 4 4 Régulateur du débit, délivrant au moins 4 L/min. 4 .1. Humidificateur incassable, relié aux bouteilles 4 4 Ge#F-e-à-GxYgénether-algieT.c-Gfit-eRantige-ute-I-1-le-€11€34Welle-Fé84-13•1€ bouteille, à la pression atmosphérique; _ 56 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 4 jeu de raccords Masq-u-e-Feelaie-en-glesti-we-à-usage-u-icii-q-Eie Bouteille d'oxygène pressurisée 2400 -L 4-3-58 t - Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes .s.-, upérieures -12-empe-ffléeaniffue--petkr-el.égzIger-ies-veies--resjaifa-t-eires-s-uper.ieu-res Embouts buccaux pour ri\animation bouche à bouche Canule de Guédel Numéro 4 Numéro 3 4 Numéro 1 2. PANSEMENTS ET MATERIEL DE SUTURE Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suturc et d'aiguilles Agraffes métalliques 40 40 28 avec applicateur stérilisablc Bandage élastique autoadhésif Bandages élastiques adhésifs, de roulc\au 2 4 4 Bandages Velpeau, de rouleau 4 2 2. Bandes de gaze à pansement aj-e-Eit Bandes de gaze à pansement, de rouleau Bandes de gaze tubulaire pour pansement de doigt garifle-s-de-g‘we-ttfbi.44air-es-5--FA-cwee-a-tapi-ic-a-teur Compresses de pze stérile 408 50 2.5 Coton hydrophile Coton hydrophile 100 g 3 Ruban adhésif, de rouleau Drap stérile pour brûlé Echarpe triangulaire Echarpes triangulaires 4 4-2 Eigiifigies4e-siâeet-érewaeieetEl-a-14es Gants à usage unique 100 pièces 4 1 aj-e-te Gants chinurgica-u-x,-s-t-éFiles, 12 paires 4 4 ajia-1.Ft .5 3 4 1-0 3 Pansements adhésifs Pansements adhésifs préparés, de rouleau cn m. Pansements compressifs stériles 20 Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc 57 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 8andelettes d'oxyde de zinc 30 Sutures avec aiguille, non résorbablcs Sutures avec aiguille, non résorbable 3 X 40 mm 40 Catgut plein, min. 75 cm, muni d'une aiguille sémi circulaire, 00, stérilc Tulles gras tulle gras 40 40 30 Compresses ophtalmiques stériles 20 40 - Préservatifs 250 400 sacs pour personnes décédées 2 2 _ 3. INSTRUMENTS Bistouris à usage unique Boîte à instruments fabriquée dans un matériau adéquat CiseOux Ciseaux coupe fils 4 Ciseaux de pansements Pinces à disséquer Pince à disséquer sans griffe 4 4 _ Pince à écharde type Stieglitz ou Feilchenfeld 4 4 _ Pinces hémostatiques 2 2 Pinces portc aiguille 4 Stérilisateur 4 4 _ 4 _ Brosse à ongles 4 1 _ 4 _ _ .Spé€44I-u-m-deetai-Fe 4 4 _ Sonde dentaire 4 _ Instrument de modelage 4 _ Pincette pour plombage 4 _ _ 1, _ _ 400 50 Rasoirs à usage unique _ il. MATERIEL D'EXAMEN ET DE S4J-RVE-I-LIANC-E--M-E-D-IGAL-€ Abaisse langue à usage unique Bandelettes réoctives pour analyse d'urine par emballage pour : Protéines €4-Lac-ese 4 Sang Acétone 4 Bandelettes ou gouttes de Fluoresceine 400 Feuilles de température 59 40 58 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Fiches médicales d'évacuation ag 5 _ Stéthoscope 1 4 _ Tensiomètre anéroïde 1 4 _ Thermomètre médical .2 Thermomètre à hypothermie 1 _ 4 _ 4 Guide médical 1 4 Registre des médicaments contrôlés 4 _ 1 Coffre étanche rigide 4 5. MATERIEL D'INJECTION, DE PERFUSION, DE PONCTION ET DE SONDAGE --Meté-riel-petw-dra-iner-la-vesr-,ie-(ed-aiaté-aux-henaffles-et-a.mgena-Faes-> 1 Nécessaire à goutte à goutte rectal 10 Pochc dc drainage d'urine Seringues et aiguilles à usage unique 2 ml 40 5 rn-I 140 50 Aiguilles pour traitement intraveineux 10 5 Sonde à ballonet 2 4 _ Lubrifiant stérile 15 g 4 1 _ Bande élastique avec Velcro* 4 4 _ Potence à perfusion 1 4 _ Bouteille pour l'irrigation ophtalmique 2 4 _ Sondc urinaire 6. MATERIEL MEDICAL GENERAL Bassin de commed-ilé 1 Alaise de caoutchoux 4 _ Couvertures ou sacs d'urgence 6 3 Bouillotte 1 Urinal masculin 1 4 Vessie de glace Vessie pour glaçons 4 Cuvette réniforme 4 7. MATERIEL D'IMMOBILISATION ET DE CONTENTION Jeu d'attelles dc différents tailles pour les différents membres Attelle-n4a41441e-peie-avaetes-e-t-m-a-i-n-Attel-ler fier-Feeleijeu-.4 Attel-le gonfl-a-b-le; jeu -4 59 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Mirnstère de l'Économie Attelles pour cuisse Attelle, bois Collier cervical pour immobilisation du cou —Gouttière treuillable ou matelas coquille à dépression permettant le débarquement et le transport des blessés ou malades à bord 8. DESINFECTION DESINFECTATION PROTECTION Composé pour désinfection de l'eau Chloramidc dc .5odium tosylique 350 g poudre (Chloraminc*) Insecticide liquide 10 L. muni d'un pulvérisateur, capacité 5 L. Insecticide poudre, 110 g 141,-AN-TIDATE-S 1. Médicaments Généraux Solution dc substitution du plasma 1 L, perfusion 2 4 4 Glucosc 500 g poudre 1 1 4 Acide ascorbiniquc 1 g comprimés 200 200 100 Acide ascorbiniquc 500 mg ampoule 5 ml 20 1-0 5 Chlorphéniramine ampoule 5 mg 1 ml (Polaraminc injectable*) 49 2-1 9 74 24 12 Fu rosem idc 20 mg ampoule (Lasix*) 40 40 5 P-14ytefflénadionc 10 mg ampoule 1 ml (Konakion*) 4 2 2 80 40 40 Charbon activé 70 g granulés ou poudrc 1 1 4 1-1ydrochloride de métoclopramide 10 mg 2 ml ampoule (Primpéran*) 60 30 12 Diazépam 10 mg ampoule (Valium*) 50 30 42 Lévomepromazinc 25 mg ampoule (Nozinan*) 80 30 40 Mer-p-41-e40-fflg-afri-peu-le 30 45 5 Cardio vasculaires Système gastro intestinal comprimés (Maalox*) Système nerveux Naloxon 0/1 mg ampoule (Narcan*) Sulphatc d'atropine 1 mg 1 ml 40 ampoule 30 10 40 40 20 10 100 20 10 Systèmc nerveux (suite) Gluconatc de calcium 1g dragées effervescentes (Calcium Sandoz* Forte) 30 150 50 60 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Dimercaprol 100 ml ampoule (8.A.L.*) 40 2-0 Aminophylline 350 mg suppo 60 24 42 Salbutamol 0,1 mg 200 doses inhalateur (Ventolin*) 4 2 4 bleu de méthylène 1% 10 ml ampoule Appareil respiratoire Anti infectieux Paracétamol 500 mg comprimés 120 40 2-0 Ampicilline 500 mg capsules 9-6 32 4-6 Ampicilline 500 mg ampoule 9€ 4-8 42 Trimétoprim 80 mg sulphaméthoxazol 400 mg comprimés -E1 20 20 Coffre à oxygénothérapie, contenant: réservoir d'oxygène réglable pour un traitement de 90 min. à 15 L/min.: contenu de 1350 L par réservoir, mesuré à la pression atmosphérique 4 2 4 Détendeur 2 4 4 Usage externe Tétracylinc hydrochloride 1% 5 g pommade ophtalmique (Aureornycin*) Alcool éthylique 10% 500 ml solution 2. Matériel médical Nécessaire à oxygénothérapie (y compris le nécessaire à son entretien) Régulateur du débit, fournissant au minimum 4 L/min. 2 4 4 Humidificateur incassable, connecté au réservoir 2 4 4 jp-p-cl-e-tuyap-x 2 4 4 Masque règlable cn plastique à usage unique IO 3 Remarque En vue de l'application détaillée du prés.ent règlement grand ducal, il est permis de se .é,fé-r-e-r--a-u-Guide des soins médicaux d'urgence-à-elp41-ner-ep-ea-s-egapei-elents-el-u-s-à-elps marchandises dangereuses (GSMU), inclus dans le Code maritime international des marchandises dangereuses de l'OMI (édition consolidée 1990). L'adaptation éventuelle du présent règlement grand ducal peut notamment tenir compte de la ou des mises à jour du GSMU. Art.2 : Dotation médicale (Liste non exhaustive)
(5)Conformément à l'article 2, paragraphe 1, sous a), de la loi du 29 avril 2000 transposant la directive n°92/29/CEE du Conseil du 31 mars 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires, tout navire doit avoir à son bord en permanence des médicaments et du matériel médical qualitativement au moins conformes à ceux listés aux annexes 1 et 2 du présent règlement. 61 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Conformément à l'article 3 de la loi précitée du 29 avril 2000, les navires y définis, doivent au moins avoir en permanence à leur bord, dans leur dotation médicale, les antidotes listés en annexe 3 du présent règlement.
(6)La nature de la dotation médicale est adaptée en fonction de l'équipement du navire et de la qualification de son équipage. L'utilisation de la dotation médicale est conforme aux résumés des caractéristiques du produit (médicaments) et aux notices d'instruction (dispositifs médicaux). Pour les besoins d'adaptation des quantités de la dotation médicale, conformément à l'article 2, paragraphe l er, sous b) de la loi précitée du 29 avril 2000, les quantités fixées aux annexes 1 à 3 sont établies pour un effectif de trente travailleurs. Pour les navires de catégories A et B, les quantités sont fixées pour une navigation limitée à une durée de trois mois, sans limitation de destination. Lorsqu'un navire transporte des marchandises dangereuses telles que définies à l'article 3 du présent règlement, la dotation médicale est complétée par les antidotes correspondants qui sont indiqués dans le « guide des soins médicaux d'urgence à donner en cas d'accidents dus à des marchandises dangereuses » (G.S.M.U.) édité par l'Organisation Maritime Internationale (OMO.
(7)En application de l'article 2, paragraphe 2 sous a), les radeaux et embarcations de sauvetage doivent disposer de deux boites à pharmacie étanches contenant la dotation médicale qualitativement au moins conforme à celle visée en annexe 4. Pour les besoins d'adaptation des quantités de la dotation médicale, les quantités fixées à l'annexe 4 pour la trousse de premiers soins sont établies pour un effectif allant jusqu'à soixantequinze travailleurs par radeau ou embarcation de sauvetage.
(8)Dans des circonstances exceptionnelles qui doivent être dûment justifiées auprès du commissaire aux affaires maritimes, la dotation médicale telle que prévue aux annexes 1 à 4 peut être remplacée par des produits considérés comme équivalents sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien. Art.3 : Matières dangereuses Les matières figurant au présent article sont à prendre en compte quel que soit l'état dans lequel elles sont embarquées, y compris l'état de déchets et de résidus de cargaison. Matières et objets explosifs ; — Gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression ; — Matières liquides inflammables ; — Matières solides inflammables ; — Matières sujettes à combustion spontanée ; — Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables ; — Matières carburantes ; Peroxydes organiques ; 62 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Matières toxiques ; Matières infectieuses ; Matières radioactives ; Matières corrosives ; — Matières dangereuses diverses, c'est-à-dire toutes autres matières dont l'expérience a montré, ou pourra montrer, qu'elles présentent un caractère dangereux tel que les dispositions de l'article 3 devraient leur être appliquées. Remarque En vue de l'application détaillée du présent article, il est permis de se référer au Code maritime international des marchandises dangereuses de l'OMI (édition consolidée 1990). L'adaptation éventuelle du présent article peut notamment tenir compte de la ou des mises à jour du Code maritime international des marchandises dangereuses de l'OMI. ArtA :Cadre général servant au contrôle des dotations médicales des navires Le contenu de la dotation médicale doit être reporté sur un document de contrôle répondant au moins au cadre général fixé ci joint : Section A, NAVIRES DE LA CATEGORIE A 1,4dentifieatien-du-navife Nom Port d'attache : 14,-Betatien-médiea4e Quantités Quantité Remarques -req uiscs réellement {notamment : à-ber-4 date éventuelle de péremption) -1,--Médicements 1.1. CARDIO VASCULAIRES
  1. a)Analeptiques cardio circulatoire --Sympat-h-effkifflétiques
  2. b)Antiangoreux
  3. c)Diurétique
  4. d)Antihémorragiques y compris utérotonique si femme à bord
  5. c)Antihypertenseur LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 1.2. MEDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO INTESTINAL
  6. a)Médicaments de la pathologie gastrique ct intestifia-le Anti ulcéreux antagoniste des récepteurs H2 à l'histamine Anti acide pansement de la muqueuse
  7. b)Anti émétique
  8. c)Laxatif lubrifiant
  9. d)Antidiarrhéïque
  10. e)Antiseptique intestinal
  11. f)Antihémorroïdaire 1.3. ANALGESIQUES ET ANTISPASMODIQUES
  12. a)Analgésique, antipyrétique et anti inf4affl-na-a-t-el-r-e
  13. la)Analgésique puissant
  14. c)Spasmolytique 1.4. MEDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX
  15. a)Anxiolytique
  16. b)Neuroleptique
  17. c)Antinaupathiquc
  18. d)Anti épileptique 1.5. ANTI ALLERGIQUES ET ANTI ANAPHYLACTIQUES
  19. a)Antihistaminique H1
  20. b)Gluccocorticoïdc injectable 1.6. MEDICAMENT DU SYSTEME RESPIRATOIRE
  21. a)Médicament utilisé dans le bronchospasme 4)-Aetites&if
  22. c)Médicaments utilisés dans les rhinites et les £inusites 64 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de t'Économie 1.7. MEDICAMENTS ANTI INFECTIEUX
  23. a)Antibiotiques (au moins deux familles}
  24. b)Sulfamide antiactérien
  25. c)Antiparasitai-Fe
  26. d)Anti infectieux intestinal 1.8. COMPOSES DESTINES A LA REHYDRATATION, A L'APPORT CALORIQUE ET AU REMPLISSAGE VASCULAIRE 1.9. MEDICAMENTS A USAGE EXTERNE
  27. a)Médicaments à usage dermatologique Solution antiseptique Pommade antibiotique Pommade anti inflammatoire et antalgique Préparation contre les brûlures
  28. b)Médicaments à usage ophtalmique Collyre antibiotique Collyre antibiotique et anti inflammatoire Collyre anesthésique Collyre myotique hypotonisant
  29. c)Médicaments à usage optique Solution antibiotique Solution anesthésique et anti inflammatoire
  30. d)Médicaments des affections bucco pharyngéos Collutoire antibiotique et antiseptique c.) Anesthésiques locaux Anesthésique local injectable par voie sous cutanée Mélange anesthésique et antiseptique dentaire 2,-Matér-iel-médic-a4 2.1. MATERIEL DE REANIMATION Quantités Quantité Remarques requises réellement à bord date éventuelle {notamment : 65 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie de péremption} Appareil de réanimation manuelle Appareil à oxygéno thérapie avec détendeur permettant l'utilisation de l'oxygène industriel du bord, ou réservoir d'oxygène Aspirateur mécanique pour désobstruction dcs voies aériennes supérieures Embouts buccaux pour réanimation bouche à bouche 2.2. PANSEMENTS ET MATERIEL DE SUTURE Agrafeuse à usage unique pour suturc ou nécessaire de suture et d'aiguilles Bandage élastique autoadhésif Compresses de gaze stérile Coton hydrophile Drap stérile pour brûlé Echarpc triangulaire Gants en polyéthylène à usage unique Pansements adhésifs Pansements compressifs Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc Tulle gras 2.3. INSTRUMENTS Boîte à instruments cn acier inoxydable Cis aux Pinces à disséquer Pinces hémostatiques 2A. MATERIEL D'EXAMEN ET DE SURVEILLANCE MEDICALE Abaisse langue à usage unique Fiches médicales d'évacuation --Stéthoscope Tensiomètre anéroïde Thermomètre médical standard 66 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de rEconomie Thermomètre à hypothermie 1.5. MATERIEL D'INJECTION, DE PERFUSION, DE PONCTION-E-T-D-E---SO-N-DAGE Seringues et aiguilles-à-usege-unieme 2.6. MATERIEL D'IMMOBILISATION ET DE CONTENTION Attelle malleable pour doigt Attelle malléable pour avant bras et main Attelles gonflables Attelle pour cuisse Collier cervical pour immobilisation du cou ai-Antidotes 3.1. Généraux 3.2. Cardio vasculaires 3.3. Système gastro intestinal 3.4. Système nerveux 3.5. Système respiratoife 3.6. Anti infectieux 3.7. Usage externe 3.8. Autres 3.9. Nécessaire à oxygéno thérapie Lieu et da Signature du capitaine Visa de la personne ou autorité compétente 67 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Section B, NAVIRES DE LA CATEGORIE B 1,14entificatien-du-nav•ife Nom Pavillon: Port d'attache : 41,-DetatieR-Felédic-aie Qua-Fltités Quai:4444 Remarques requises réellement .(notanirnent: à bord date éventuelle de péremptior4 1.4.4éctic-aments 1.1. CARDIO VASCULAIRES
  31. a)Analeptiques cardio circulatoire Syfflisse-1443+, 11-imétkees
  32. h)Antiangorcux
  33. c)Diurétique
  34. d)Antihémorragiques y compris utérotonique femme à bord 1.2. MEDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO INTESTINAL
  35. a)Médicaments dc la pathologie gastrique et intestinale Anti acide pansement dc la muqueuse
  36. b)Anti émétique
  37. c)Antidiarrhéïque
  38. d)Antiseptique intestinal
  39. c)Antihémorroïdaire 1.3. ANALGESIQUES ET ANTISPASMODIQUES
  40. a)Analgésique, antipyrétique et anti i44-1-aizicurFateife
  41. b)Analgésique puissant
  42. c)Spasmolytique 1.4. MEDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 68 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie a-}-An-x-ielytittbie 194-N-etifekaiatiffue
  43. c)Antinaupathique 1.5. ANTI ALLERGIQUES ET ANTI ANAPHYLACTIQUES
  44. b)Gluccocorticoïde injectable 1.6. MEDICAMENT DU SYSTEME RESPIRATOIRE
  45. a)Médicament utilisé dans le bronchospasme
  46. b)Antitussif
  47. c)Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites 1.7. MEDICAMENTS ANTI INFECTIEUX
  48. a)Antibiotiques (au moins deux familles)
  49. b)Sulfamide antiactéricn
  50. c)Antiparasitaire
  51. d)Anti infectieux intestinal
  52. c)Vaccins et immunoglobulines antitétaniques 1.8. COMPOSES DESTINES A LA REHYDRATATION, A L'APPORT CALORIQUE ET AU REMPLISSAGE VASCULAIRE 1.9. MEDICAMENTS A USAGE EXTERNE
  53. a)Médicaments à usage dermatologique Solution antiseptique Pommade antibiotique Pommadc anti inflammatoire et antalgique Préparation contre les brûlures
  54. b)Médicaments à usage ophtalmique Collyre antibiotique Collyre antibiotique ct anti inflammatoire Collyre anesthésique Collyre myotique hypotonisant 69 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  55. c)Médicaments à usage optique Solution antibiotique Solution anesthésique et anti inflammatoire
  56. d)Médicaments des affections bucco pharyngéos Collutoire antibiotique et antiseptique
  57. c)Anesthésiques locaux Anesthésique local injectable par voie sous cutanée Mélange anesthésique et antiseptique dentaire 2,-Matériel-médkal Quantités requises Quantité féelleirnent à-ber-el 2.1. MATERIEL DE REANIMATION Remarques date éventuelle de péremption) Appareil dc r 'animation manuelle Appareil à oxygéno thérapie avec détendeur permettant l'utilisation de l'oxygène industriel du bord, ou réservoir d'oxygène Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures Embouts buccaux pour rhnimation bouche à bouche 2.2. PANSEMENTS ET MATERIEL DE SUTURE Agrafeuse à usage unique pour suture ou nécessaire de suture et d'aiguilles Bandage élastique autoadhésif Compresses de gaze stérile Coton hydrophile Drap stérile pour brûlé Echarpc triangulaire Gants en polyéthylène à usage unique Pansements adhésifs Pansements compressifs stériles Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc Tulle gras 70 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 2.3. INSTRUMENTS Boîte à instruments en acier inoxydable Ciseaux Pinces à disséquer Pinces hémostatiques 2A. MATERIEL D'EXAMEN ET DE SURVEILLANCE MEDICALE Abaisse langue à usage unique Fiches médicales d'évacuation Stéthoscope Tensiomètre anéroïde Thermomètre médical standard Thermomètre à hypothermie Quantités requises 2,5,-MATE-R4E-L-131441J-E-G-T-I-O-NT-D-E—RE-R-PLI-PQ-14—D-E PONCTION ET DE SONDAGE Quantité réellement à bord Remarques (notamment: date éventuelle de péremption} Seringues et aiguilles à usage unique 2.6. MATERIEL D'IMMOBILISATION ET DE CONTENTION Attelle mall&able pour doigt Attelle malléable pour avant bras et main Attelles gonflables Attelle pour cuisse Collier cervical pour immobilisation du cou 4,-Ant-idetes 3.1. Généraux 3.2. Cardio vasculaires 3,3,--Syst-ème-ga-stre-i-nte-st-ina4 3.4. Système nerveux 3.5. Système respiratoire 3.6. Anti infectieux 3.7. Usage externe 71 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 3.8. Autres 3.9. Nécessaire à oxygéno thérapie Lieu et date Signature du capitaine Visa de la personne ou autorité compétente SECTION C. NAVIRES DE LA CATEGORIE C 1,-14entifieatien-did-navife Nom Pavillon: Port d'attache : 44,-Detatieeffléelkele Remarques Quantités Quantité requises fécllement {notamment : à-lae-Fd date éventuelle de péremption) 4,-Médicaettleets 1.1. CARDIO VASCULAIRES
  58. a)Antiangorcux
  59. b)Antihémorragiques, y compris utérotonique si fehaffle-à-lae-r-ei I-LE SYSTEME GASTRO INTESTINAL
  60. a)Anti émétique
  61. b)Antidiarrhéique 1.3. ANALGESIQUES ET ANTIPASMODIQUES
  62. a)Analgésique, antipyrétique et anti 4441-am-FRat-sak-e 1.4. MEDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 72 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE I UXEMBOURG Ministère de l'Économie Antinaupathique 1.5. MEDICAMENTS A USAGE EXTERNE Médicaments à usage dermatologique Solution antiseptique Préparation contre les brûlures 2,-Matériel-médic-a4 2.1. MATERIEL DE REANIMATION Embouts buccaux pour réanimation bouche à bouche 2.2. PANSEMENTS ET MATERIEL DE SUTURE Bandage élastique auto adhésif Compresses de gaze stérile Gants cn polyéthylène à usage unique —P-a-n-sefflents-eefn-p-Fess-i.fs-stér-i-les Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc 3—Antidotes 3.1. Généraux 3.2. Cardio vasculaires 3.3. Système gastro intestinal 3.4. Système nerveux 3.5. Système respiratoire 3.6. Anti infectieux 3.7. Usage externe 3.8. Autres 3.9. Nécessaire à oxygéno thérapie Lieu et date Signature du capitaine Visa de la personne ou autorité compétente Art. 4. Cadre général servant au contrôle des dotations médicales des navires Le contenu de la dotation médicale doit être reporté sur un document de contrôle répondant au moins au cadre général fixé en annexe 5. 73 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Art.5 : Formation médicale du capitaine et des travailleurs désignés Le capitaine ou son délégué doit avoir reçu une formation adéquate qui est à actualiser périodiquement et qui doit suivre les orientations générales ci-jointes : I. 1. Acquisition de connaissances de base en physiologie, séméiologie et thérapeutique. Acquisition d'éléments de prévention sanitaire, notamment en matière d'hygiène 2. individuelle et collective, et d'éléments ayant trait à d'éventuelles mesures prophylactiques. Acquisition d'un savoir-faire pratique concernant les gestes thérapeutiques essentiels et 3. les modalités de l'évacuation sanitaire. Pour les responsables des soins à bord des navires de la catégorie A, la formation pratique devra se faire, si possible, en milieu hospitalier. Acquisition d'une bonne connaissance des modalités d'utilisation des moyens de 4. consultation médicale à distance. II. La formation médicale doit tenir compte des programmes définis par les textes internationaux récents généralement reconnus. Art. 5 bis. Transfert de navires depuis un registre étranger et mesures transitoires
(3)En application de l'article 4 paragraphe 3 de la loi précitée du 29 avril 2000, pour les cas de modification de la liste établie aux annexes 1 à 4, ou de transfert du navire depuis le registre d'un autre État membre de l'Union européenne, les dispositions particulières suivantes sont applicables : 10 les éléments de la dotation médicale à bord qui sont considérés comme équivalents à ceux prévus aux annexes 1 à 4, sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien, ne sont remplacés par ceux listés auxdites annexes qu'après usage, perte, ou péremption ; 2° les éléments de la dotation médicale manquants par rapport aux listes établies aux annexes 1 à 4 et jugés, sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien, comme n'ayant pas d'impact négatif sur la sécurité et la santé de l'équipage durant la période impactée prenant en compte les caractéristiques des voyages, les types d'activités à effectuer, les spécificités de la cargaison et le nombre de travailleurs, doivent être ajoutés à bord, dans un délai de trois mois à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement ou de l'immatriculation du navire en cas de transfert. »
(4)En application du même article 4, paragraphe 3 de la loi précitée du 29 avril 2000, en cas de transfert du navire depuis le registre d'un État non-membre de l'Union européenne, la dotation médicale doit être mise en conformité ou remplacée dans le délai d'un mois à compter de l'immatriculation afin de correspondre aux listes établies aux annexes 1 à 4, à condition que les éléments de la dotation médicale manquants par rapport aux listes établies aux annexes 1 à 4 sont jugés, sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien, comme n'ayant pas d'impact négatif sur la sécurité et la santé des travailleurs durant la période impactée prenant en compte les 74 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie caractéristiques des voyages, les types d'activités à effectuer, les spécificités de la cargaison et le nombre de travailleurs. Sur dérogation délivrée par le commissaire aux affaires maritimes, si la dotation médicale déjà à bord au moment de l'immatriculation contient des médicaments, antidotes ou du matériel médical considérés comme équivalents sur base d'un contrôle effectué par un médecin ou un pharmacien, leur remplacement s'effectue après usage, perte ou péremption. Art. 6. : Publication Notre Ministre des Transports et Notre Ministre de la Santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. 75 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 1 MÉDICAMENTS eiste Non-Exhaustive) Art. 2, paragraphe ler, alinéa ler Catégories de navires A B C 30 30 _- nitroglycérine 0,3 mg spray 1 1 1 furosemide 40 mg comprimés 60 60 _- 28 14 _ 10.CARDIO-VASCULAIRES 1°Cardio-circulatoires — sympathomimétiques épinéphrine 0,1% ampoules CO1CA24 2° Antiangoreux CO1DA02 3° Diurétiques CO3CA01 4° Antihémorragiques (y compris utérotonique si femme à bord) BO2AA02 acide tranéxamique 500 mg comprimés 5° Antihypertenseurs (voir aussi diurétiques) CO8CA01 amlodipine 5mg comprimés 60 60 _- CO1BDO1 amiodarone 200 mg comprimés (arythmies) 10 10 _- 120 60 _- 100 50 - métoclopramide 10 mg comprimés 100 50 _- AO6AD15 macrogol sachet 4 g 20 10 _- NO7AA02 pyridostigmine 10 mg comprimés 100 50 -_ 11. MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO- INTESTINAL 1° Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale
  1. c)Médicaments pour le traitement des ulcères de l'estomac et des gastrites AO2BC01
  2. d)oméprazole 20 mg comprimés Pansements antiacide de la muqueuse AO2ADO1 association de sels d'aluminium, de calcium et de magnésium comprimés 2° Anti-émétiques AO3FA01 3° Laxatifs 4° Antidiarrhéïques 76 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie AO7DA03 racécadotril 100 mg comprimés 300 150 _- AO7BA01 charbon activé 300 mg comprimés 300 100 10 2 2 _- 5° Antihémorroïdaires CO5ADO3 anesthésique local (p.ex. benzocaïne) avec ou sans corticoïde (p.ex. prednisolone) pommade 12.ANALGÉSIQUES ET ANTIPASMODIQUES 1' Analgésiques, antipyrétiques et anti-inflammatoires NO2BE01 paracétamol 1 g comprimész, sinon 200 150 8 MO1AE01 ibuprofène 400 mg comprimés 200 100 6 2° Analgésiques puissants NO2AX02 tramadol 50mg comprimés, sinon 100 50 _- NO2AA01 morphine 10 mg ampoules 16 10 _- 3° Spasmolytiques AO3BB01 butylscopolamine 10 mg comprimés 90 90 _- MO3BX01 baclofène 10 mg comprimés 50 50 -_ 13.MÉDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 1° Anxiolytiques NO5BA01 diazepam 10 mg comprimés 50 25 - NO5BA01 diazepam 10 mg ampoules 6 6 - 4 2 - 60 30 6 10 10 - 60 30 - 20 20 - 2' Neuroleptiques NO5AF05 zuclopenthixol 50 mg ampoules 3' Antinaupathiques 'AO4ADO1 scopolamine 1 mg patchs 4' Anti-épileptiques (y. aussi axiolytiques) NO5BA01 valproate 300 mg comprimés 14.ANTI-ALLERGIQUES ET ANTI-ANAPHYLACTIQUES 1' Antihistaminique RO6AE07 cértrizine 10 mg comprimés 2' Glucocorticoïde HO2ABO4 méthylprednisolone 16 mg comprimés 77 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 15. APPAREIL RESPIRATOIRE 1° Médicaments utilisés dans le bronchospasme RO3ACO2 salbutamol 100 ktg aérosol 5 2 _- acetylcysteine 600 mg comprimés (mucolytique) 30 20 _- 10 5 _- 2° Antitussifs RO5CB01 3° Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites RO1AA05 oxymétazoline 0,05% spray nasal 16.MÉDICAMENTS ANTI-INFECTIEUX 1° Antibiotiques (au moins deux classes) 60 30 -- J01XX01 amoxicilline 875 mg avec inhibiteur de bêtalactamases 125 mg comprimés fosfomycine 3g sachets 10 5 _- JO1MA02 ciprofloxacine 500 mg comprimés 60 30 _- JO1CRO2 2° Antiparasitaire PO2CA01 mébendazole 100 mg comprimés 90 45 _- J01XDO1 métronidazole 250 mg comprimés 80 40 _- 3° Vaccins et immunoglobulines antitétaniques JO7AM vaccin antitétanique 5 3 _- JO6BB02 immunglobuline antitétanique sol ini 250 Ul/ml 3 1 _- artéméther et luméfantrine 20 mg/120 mg comprimés 100 60 -- zidovudine 300 mg et lamivudine 150 mg comprimés 8 8 -- 10 5 _- 4° Médicaments contre la malaria si le navire se rend dans une zone infectée P01BF01 5° Antiviraux JO5AR01 17.COMPOSÉS DESTINÉS A LA RÉHYDRATATION A L'APPORT CALORIQUE ET AU REMPLISSAGE VASCULAIRE BO5BB01 chlorure de sodium 0,9% 1 L 18.MÉDICAMENTS A USAGE EXTERNE 1° Médicaments à usage dermatologique
  3. f)Solution antiseptique DO8ACO2 chlorhexidine solution (L) 1 1 02 DO8AGO2 povidone-iodine solution (L) 1 1 02 78 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  4. g)Pommade antibiotique DO6AX01 acide fusidique 2% pommade 4 2 _- 4 2 _- 2 2 _- 5 5 2
  5. h)Pommade anti-inflammatoire et antalgique MO2AA15 diclofénac 2% gel
  6. i)Gel dermique antimycosique DO1ACO2 miconazole 2% crème
  7. j)Préparation contre les brûlures DO6BA01 sulfadiazine argenté 1% crème 2° Médicaments à usage ophtalmique
  8. e)Antibiotique et anti-inflammatoire SO1BC03 diclofénac lmg collyre, sinon 3 2 _- SO1BA01 dexaméthasone lmg collyre 2 1 _- SO1AA12 tobramycine 3mg/ml collyre (antibiotique) 4 2 _- 1 1 _ 1 1 02 1 1 _- 1 1 _- 2 2 _- 1 - -_ 2 2 -_ .
  9. f)Collyre anesthésique SO1HAO2 oxybuprocaïne 0,4%
  10. g)Solution saline de rinçage oculaire solution physiologique NaCI 0,9% (L)
  11. h)Collyre myotique hypotonisant SO1EB01 pilocarpine 2% 3° Médicaments à usage otique Solution antibactérienne, anesthésique et/ou anti-inflammatoire SO2CA06 dextraméthasone, néomycine et polymyxine 4° Médicaments des affections bucco-pharyngées Collutoire antiseptique AO1ABO3 chlorhexidine 0,2% solution 5° Anesthésiques locaux
  12. c)Anesthésique local par réfrigération NO1BX01 chlorure d'éthyle, spray
  13. d)Anesthésique local injectable par voie sous-cutanée NO1BB02 lidocaïne 1% solution injectable 79 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 2 MATÉRIEL MÉDICAL (Liste non-exhaustive) Art. 2, paragraphe ler, alinéa le' Catégories de navires A B C 3 2 1 1 1 _- 2 1 _ - 1 1 1 1 5 1 1 1 1 5 ------ 1 1 -_ 1° Garrots 3 2 1 2' Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et d'aiguilles c. Agrafes métalliques d. Applicateur stérilisable 40 2 40 2 20 1 3° Bandage élastique autoadhésif c. Bandages élastiques adhésifs, rouleau d. Bandages Velpeau, rouleau 2 4 1 2 1 2 4° Bandes de gaze à pansement c. Bandes de gaze à pansement, rouleau d. Rouleaux de gaze (env. de 5 cm sur 4,6
  14. m)12 10 6 5 2 5° Bandes de gaze tubulaire pour pansement de doigt Bandes de gaze tubulaires 5 m avec applicateur 2 - _- 9. MATÉRIEL DE RÉANIMATION 1° Défibrillateur externe automatique au sens de l'article ler sous
  15. b)du règlement grand-ducal du 19 novembre 2008 relatif à l'utilisation des défibrillateurs externes automatiques 2° Insufflateur Ambu (ou équivalent) ; fourni avec des masques de grande, moyenne et petite taille Ballon manuel permettant l'administration d'oxygène 3° Appareil à oxygénothérapie comprenant : g. Coffre à oxygénotherapie, contenant: bouteille d'oxygène médical réglable pour un traitement de 90 min. à un débit de 15 L/min.; soit 1350 L par bouteille, à la pression atmosphérique; h. Détendeur i. Régulateur du débit, délivrant au moins 4 L/min. j. Humidificateur incassable, relié aux bouteilles k. Jeu de raccords Masque réglable en plastique à usage unique I. 4° Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures Pompe mécanique pour dégager les voies respiratoires supérieures 10.PANSEMENTS ET MATÉRIEL DE SUTURE 80 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 6' Bandeaux oculaires stérilisés de 4,69 cm sur 6,98 cm 10 10 10 7° Compresses de gaze stérile 100 50 25 8° Compresses abdominales stérilisées de 15,2 cm sur 20,3 cm 10 5 2 9' Drap stérile pour brûlé 6 2 -_ 10° Echarpe triangulaire c. Echarpes triangulaires d. Epingles de sûreté, en acier inoxydables 4 12 3 12 -_ 12 11° Gants à usage unique c. Gants à usage unique (paires) d. Gants chirurgicaux, stériles, (paires) 300 36 200 24 100 12 5 50 3 25 1 10 10 5 2 10 5 2 14° Sutures adhésives ou bandes d'oxyde de zinc Bandelettes d'oxyde de zinc 30 20 10 15° Sutures avec aiguille, non résorbables c. Sutures avec aiguille, non résorbable 3 X 40 mm d. Catgut plein, min. 75 cm, muni d'une aiguille semi-circulaire, 00, 10 2 5 - -_ -_ 16° Tulles gras 50 40 30 17° Compresses ophtalmiques stériles 20 10 18° Rouleau de ruban adhésif imperméable de 2,5 cm sur 4,5 m 1 1 1 19° Sacs pour personnes décédées 2 2 - 1° Bistouris à usage unique 20 - -_ 2° Boîte à instruments fabriquée dans un matériau adéquat 1 1 - 3° Ciseaux d. Ciseaux coupe-fils e. Ciseaux de pansements f. Ciseaux à bandage en acier inoxydable 1 1 1 1 1 1 1 1 12° Pansements adhésifs c. Pansements adhésifs préparés, rouleau en m d. Pansements adhésifs (env. de 7,5 cm sur 2,2 cm), emballés individuellement 13° Pansements compressifs stériles c. Pansements en mousseline blancs triangulaires, pliés et comprimés, de 91 cm sur 96,5 cm sur 137 cm d. Pansements compressifs de 10 cm sur 10 cm munis d'attaches de gaze de 90 cm stérile 11.INSTRUMENTS 81 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 4° Pinces à disséquer c. Pince à disséquer sans griffe d. Pince à écharde type Stieglitz ou Feilchenfeld 1 1 1 1 -_ - 5° Pinces hémostatiques 2 2 1 6° Pinces porte-aiguille 1 1 -_ 7° Stérilisateur 1 - -_ 8° Brosse à ongles 1 1 -_ 9° Aimant ophtalmique 1 1 -_ 10° Spéculum dentaire 1 - -_ 11° Sonde dentaire 1 - -_ 12° Instrument de modelage 1 - -_ 13° Pincette pour plombage 1 - -_ 14° Rasoirs à usage unique 1 - -_ 100 50 -_ 1 1 -_ -_ -_ - 100 = -_ _ 50 3° Feuilles de température 30 10 -_ 4° Fiches médicales d'évacuation 20 5 -_ 5° Stéthoscope 1 1 -_ 6° Tensiomètre 1 1 -_ 7° Thermomètre médical 2 2 -_ 8° Thermomètre à hypothermie 1 1 -_ 9° Guide médical Guide pratique de secourisme d'urgence 1 1 1 10° Registre des médicaments contrôlés Liste de contrôle et un feuillet d'instructions imperméables, en français et en anglais 1 1 1 11° Coffre étanche rigide - - 1 20 10 -_ 12.MATÉRIEL D'EXAMEN ET DE SURVEILLANCE MÉDICALE 1° Abaisse-langue à usage unique 2° Bandelettes réactives pour analyse d'urine par emballage pour : f. Protéines g. Glucose i. j. Acétone Bandelettes ou gouttes de Fluoresceïne 1 -_ 12° Test de diagnostic rapide de la malaria (si voyage dans zone touchée par la malaria) 82 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 13.MATÉRIEL D'INJECTION, DE PERFUSION, DE PONCTION ET DE SONDAGE 1° Matériel pour drainer la vessie (adapté aux hommes et aux femmes) 1 - -_ 2° Nécessaire de perfusion intraveineuse 10 5 -_ 3° Seringues et aiguilles à usage unique d. 2 ml e. 5 ml f. Aiguilles pour traitement intraveineux 40 100 10 20 50 5 --_ - 4° Collyre liquide extraoculaire dans une bouteille incassable portant un numéro d'identification de médicament et une date d'expiration (120m1) 1 1 1 5° Œillère pour douche oculaire de plastique incassable 1 1 -_ 1° Équipement de protection individuelle pour soins infirmiers et médicaux 50 25 -_ 2° Bassin de commodité 1 - -_ 30 Alaise de caoutchouc 1 - -_ 4° Couvertures ou sacs d'urgence 6 3 1 5° Bouillotte 2 1 -_ 6° Urinal 1 1 -_ 7° Vessie de glace d. Vessie pour glaçons e. Cuvette réniforme f. Eclisse de 9,5 cm sur 60 cm 2 2 1 1 1 1 1 1° Jeu d'attelles de différentes tailles pour les différents membres e. Attelle malléable pour doigt, aluminium f. Attelle malléable pour avant-bras et main, normale; jeu =4 g. Attelle gonflable; jeu =4 h. Attelles pour cuisse 5 1 1 1 3 1 1 1 -_ --_ -_ 2° Collier cervical pour immobilisation du cou 1 1 -_ 3° Plan dur d'évacuation et d'immobilisation 1 1 1 4° lmmobilisateur tête à usage unique pour plan dure 6 3 1 1 1 -_ 14. MATÉRIEL MÉDICAL GÉNÉRAL 15.MATERIEL D'IMMOBILISATION ET DE CONTENTION 16.DÉSINFECTION - DÉSINSECTISATION — PROTECTION 1° Composé pour désinfection de l'eau Chloramide de sodium tosylique 350 g poudre 83 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 2° Insecticide liquide 10 L. muni d'un pulvérisateur, capacité 5 L. 1 - -_ 3° Insecticide poudre, 110 g 1 1 - 84 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie lg Annexe 3 ANTIDOTES (Liste non-exhaustive) Art. 2, paragraphe ler, alinéa 2 Catégories de navires A B C 2 2 2 2 3 3 90 90 9 1 50 2 130 1 50 2 130 1 __- 5 20 1 5 5 20 1 5 4 __- 1 1 - 1 1 -- 300 300 1° Généraux Atropine Sulfate 0.5mg/ml, ampoules Hydroxocobalamine, 5 g de substance sèche, fioles sans solvant (à dissoudre avec 200 ml de NaCl 0,9% ou de glucose 5%) 2° Cardio-vasculaires colestyramine 4 g, sachets 3° Système gastro-intestinal f. g. h. i. j. charbon actif, g siméticone, boîte baclofène 10 mg, comprimés fomépizol 5mg/ml, ampoules de 20 ml (concentré) Nacetyl-cysteine, g 4° Système nerveux e. f. g. h. flumazénil 0,1 mg/ml, ampoules de 5 ml bipéridène 2 mg per os, comprimés bicarbonate de sodium mmol/ml (8,4%) 100 ml, fiole naloxone 0,4 mg/ml, ampoules de 1 ml 5° Appareil respiratoire oxygène médical, 1,35L, bouteille 6° Anti-infectieux antitoxine botulinique équine heptavalente 7° Usage externe calcium gluconate 2,5% gel, g 85 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 4 DOTATION MÉDICALE DES RADEAUX ET EMBARCATIONS DE SAUVETAGE (Liste non-exhaustive) Art 2., paragraphe 3 En application de l'article 2, paragraphe 3, la dotation médicale des radeaux et embarcations de sauvetage est répartie dans deux trousses de premiers soins. La première trousse de premiers soins doit se trouver en permanence à bord des radeaux et embarcations de sauvetage. Elle contient : 1° pansements adhésifs de 7,5 cm sur 2,2 cm, emballés individuellement 16 2° garrots 2 3° rouleaux de gaze de 5 cm sur 4,6 m 2 4° pansements compressifs de 10 cm sur 10 cm munis d'attaches de gaze de 90 cm 4 5° compresses abdominales stérilisées de 15,2 cm sur 20,3 cm 2 6° pansements en mousseline blancs triangulaires, pliés et comprimés, de 91 cm sur 2 96,5 cm sur 137 cm 7° bandeaux oculaires stérilisés de 4,69 cm sur 6,98 cm 10 8° solution physiologique dans une bouteille incassable, 200 ml 1 9° œillère pour douche oculaire de plastique incassable 1 10° tampons oculaires 10 110 éclisse de 9,5 cm sur 60 cm 1 12° solution de povidone iodée, 120 ml 1 13° exemplaire d'un guide pratique de secourisme d'urgence 1 14° liste de contrôle et un feuillet d'instructions imperméables, en français et en anglais 1 15° épingles de sûreté 6 16° paire de ciseaux à bandage en acier inoxydable 1 86 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 17* rouleau de ruban adhésif imperméable de 2,5 cm sur 4,5 m 1 18* masque de réanimation 1 190 paires de gants d'examen (boite de 100 pièces) 2 La deuxième trousse de premiers soins est placée au plus près de chaque radeau ou embarcation de sauvetage et est conservée à température ambiante, dans un endroit sec et à l'abris de la lumière. Elle contient : 10 Antiangoreux CO1DA02 trinitrate de glycéryle 0.4 mg, spray 1 2° Antidiarrhéique AO7BA01 charbon activé 200 mg, comprimés 12 3° Analgésique/antipyrétique NO2BE01 paracétamol 1 gr, comprimés 48 4° Antinaupathique AO3FA01 métoclopramide 10 mg, comprimés 18 5° Solution antiseptique à usage externe DO8AGO2 povidone iodée, flacon 240 ml 1 6° Préparation contre les brûlures D03AX99 biafine émulsion 93 g, tube 2 7° Solution saline de rinçage oculaire solution physiologique 0.9% (en dosettes) — volume total 200 ml 1 87 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie Annexe 5 CADRE GÉNÉRAL SERVANT AU CONTRÔLE DES DOTATIONS MÉDICALES DES NAVIRES Art 4. Section Pre NAVIRES DE LA CATEGORIE A 1. Identification du navire Nom : Pavillon: Port d'attache : II. Dotation médicale Quantités requises Quantité réellement à bord Remarques (notamment : date éventuelle de péremption) 1. Médicaments 10.CARDIO-VASCULAIRES 1°Cardio-circulatoires — sympathomimétiques C01CA24 épinéphrine 0,1% ampoules 2° Antiangoreux CO1DA02 nitroglycérine 0,3 mg spray 3° Diurétiques CO3CA01 furosemide 40 mg comprimés 4° Antihémorragiques (y compris utérotonique si femme à bord) BO2AA02 acide tranéxamique 500 mg comprimés 50 Antihypertenseurs (voir aussi diurétiques) C08CA01 amlodipine 5mg comprimés CO1BDO1 amiodarone 200 mg comprimés (arythmies) 11.MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTEME GASTRO-INTESTINAL 1° Médicaments de la pathologie gastrique et intestinale 88 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie
  16. c)Médicaments pour le traitement des ulcères de l'estomac et des gastrites AO2BC01 oméprazole 20 mg comprimés
  17. d)Pansements antiacide de la muqueuse AO2ADO1 association de sels d'aluminium, de calcium et de magnésium comprimés 2° Anti-émétiques AO3FA01 métoclopramide 10 mg comprimés 3° Laxatifs AO6AD15 macrogol sachet 4 g NO7AA02 pyridostigmine 10 mg comprimés 4° Antidiarrhéïques AO7DA03 racécadotril 100 mg comprimés AO7BA01 charbon activé 300 mg comprimés 5° Antihémorroïdaires CO5ADO3 anesthésique local (p.ex. benzocaïne) avec ou sans corticoïde (p.ex. prednisolone) pommade 12. ANALGÉSIQUES ET ANTIPASMODIQUES 10 Analgésique, antipyrétique et antiinflammatoire NO2BE01 paracétamol 1 g comprimés sinon M01AE01 ibuprofène 400 mg comprimés 2° Analgésique puissant NO2AX02 tramadol 50mg comprimés sinon morphine 10 mg ampoules NO2AA01 3° Spasmolytique AO3BB01 butylscopolamine 10 mg comprimés MO3BX01 baclofène 10 mg comprimés 89 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 13.MÉDICAMENTS DU SYSTEME NERVEUX 10 Anxiolytique NO5BA01 diazepam 10 mg comprimés NO5BA01 diazepam 10 mg ampoules 2° Neuroleptique zuclopenthixol 50 mg ampoules 30 Antinaupathique NO5AF05 AO4ADO1 scopolamine 1 mg patchs 4° Anti-épileptique (y. aussi axiolytiques) NO5BA01 valproate 300 mg comprimés 14.ANTI-ALLERGIQUES ET ANTIANAPHYLACTIQUES 10 Antihistaminique RO6AE07 cértrizine 10 mg comprimés 2° Glucocorticoïdes HO2ABO4 méthylprednisolone 16 mg comprimés 15.APPAREIL RESPIRATOIRE 1° Médicament utilisé dans le bronchospasme RO3ACO2 salbutamol 100 pg aérosol 2° Antitussif RO5CB01 acetylcysteine 600 mg comprimés (mucolytique) 3° Médicaments utilisés dans les rhinites et les sinusites RO1AA05 oxymétazoline 0,05% spray nasal 16.MÉDICAMENTS ANTI-INFECTIEUX 1° Antibiotiques (au moins deux classes) JO1CRO2 101XX01 amoxicilline 875 mg avec inhibiteur de bêtalactamases 125 mg comprimés fosfomycine 3g sachets 90 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie JO1MA02 ciprofloxacine 500 mg comprimés 2° Antiparasitaire PO2CA01 mébendazole 100 mg comprimés J01XDO1 métronidazole 250 mg comprimés 3° Vaccins et immunoglobulines antitétaniques vaccin antitétanique JO7AM 106BB02 immunglobuline antitétanique sol inj 250 Ul/ml 4° Médicaments contre la malaria si le navire se rend dans une zone infectée P01BF01 artéméther et luméfantrine 20 mg/120 mg comprimés 5° Antiviraux JO5AR01 zidovudine 300 mg et lamivudine 150 mg comprimés 17.COMPOSÉS DESTINÉS A LA RÉHYDRATATION A L'APPORT CALORIQUE ET AU REMPLISSAGE VASCULAIRE BO5BB01 chlorure de sodium 0,9% 1 L 18.MÉDICAMENTS A USAGE EXTERNE 1° Médicaments à usage dermatologique
  18. f)Solution antiseptique DO8ACO2 chlorhexidine solution (L) DO8AGO2 povidone-iodine solution (L)
  19. g)Pommade antibiotique DO6AX01
  20. h)Pommade anti-inflammatoire et antalgique MO2AA15
  21. i)diclofénac 2% gel Gel dermique antimycosique DO1ACO2
  22. j)acide fusidique 2% pommade miconazole 2% crème Préparation contre les brûlures DO6BA01 sulfadiazine argenté 1% crème 91 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 2° Médicaments à usage ophtalmique
  23. e)Antibiotiques et anti-inflammatoires SO1BC03 diclofénac lmg collyre, sinon SO1BA01 dexaméthasone lmg collyre SO1AA12 tobramycine 3mg/ml collyre (antibiotique) Collyres anesthésiques
  24. f)SO1HAO2 oxybuprocaïne 0,4%
  25. g)Solution saline de rinçage oculaire solution physiologique NaCl 0,9% (L)
  26. h)Collyre myotigue hypotonisant SO1EB01 pilocarpine 2% 3° Médicaments à usage otique Solution antibactérienne, anesthésique et/ou anti-inflammatoire SO2CA06 dextraméthasone, néomycine et polymyxine 4° Médicaments des affections buccopharyngées Collutoire antiseptique AO1ABO3 chlorhexidine 0,2% solution 5° Anesthésiques locaux
  27. c)Anesthésique local par réfrigération NO1BX01 chlorure d'éthyle spray
  28. d)Anesthésique local injectable par voie sous-cutanée NO1BB02 lidocaïne 1% solution iniectable 2. Matériel médical 9. MATÉRIEL DE RÉANIMATION 10 Défibrillateur externe automatique au sens de l'article ler sous
  29. h)du règlement grand-ducal du 19 novembre 2008 relatif à l'utilisation des défibrillateurs externes automatiques 92 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Éconornie 2° Insufflateur Ambu (ou équivalent) ; fourni avec des masques de grande, moyenne et petite taille Ballon manuel permettant l'administration d'oxygène 3° Appareil à oxygénothérapie comprenant g. Coffre à oxygénotherapie, contenant: bouteille d'oxygène médical réglable pour un traitement de 90 min. à un débit de 15 L/min.; soit 1350 L par bouteille, à la pression atmosphérique; h. Détendeur i. Régulateur du débit, délivrant au moins 4 L/m in. j. Humidificateur incassable, relié aux bouteilles k. Jeu de raccords I. Masque réglable en plastique à usage unique 4' Aspirateur mécanique pour désobstruction des voies aériennes supérieures Pompe mécanique pour dégager les voies respiratoires supérieures 10.PANSEMENTS ET MATÉRIEL DE SUTURE 1° Garrots 2' Agrafeuse à usage unique pour suture, ou nécessaire de suture et d'aiguilles c. Agrafes métalliques d. Applicateur stérilisable 3° Bandage élastique autoadhésif c. Bandages élastiques adhésifs, rouleau d. Bandages Velpeau, rouleau 4' Bandes de gaze à pansement Bandes de gaze à pansement, rouleau c. d. Rouleaux de gaze (env. de 5 cm sur 4,6
  30. m)5° Bandes de gaze tubulaire pour pansement de doigt Bandes de gaze tubulaires 5 m avec applicateur 6° Bandeaux oculaires stérilisés de 4,69 cm sur 6 98 cm 7° Compresses de gaze stérile 8° Compresses abdominales stérilisées de 15,2 cm sur 20,3 cm 93 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ministère de l'Économie 9° Drap stérile pour brûlé 100 Echarpe triangulaire c. Echarpes triangulaires d. Epingle

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