Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (www.cnpd.lu) 8 [ Le proj

(1)Enseignement secondaire européen À partir de l'année scolaire 2022/2023, l'enseignement européen public sera offert dans toutes les régions du pays. Les six lycées publics suivants fonctionneront selon les programmes, les critères de promotion et les grilles horaires du système des écoles européennes agréées : École internationale Differdange et Esch-sur-Alzette (EIDE), École internationale Mersch Anne Beffort (EIMAB), École internationale de Mondorf-les-Bains (EIMLB), École internationale Edward Steichen Clervaux (LESC), Lënster Lycée International School (LLIS), École internationale Gaston Thorn (EIGT). L'enseignement secondaire européen, organisé sur 7 années scolaires, prépare les élèves au Bac européen. Aux grilles horaires existantes ont été ajoutées pour 2022/2023, dans une optique de développement progressif de l'offre scolaire, les classes S6 des sections anglophone et germanophone.

(2)Classes internationales L'enseignement secondaire international est organisé sur 7 années scolaires. Les deux dernières années correspondent aux classes de deuxième et de première du programme du baccalauréat international. Les classes préparatoires anglophones (7I-EN à 5I-EN), les classes intermédiaires anglophones (41-EN et 3I-EN) et les classes internationales (2BI-EN et 16I-EN) organisées à l'Athénée de Luxembourg et au Lycée de Garçons d'Esch-sur-Alzette mènent à l'International Baccalaureate. Les classes préparatoires francophones (4I-FR et 3I-FR) et les classes internationales (2BI-FR et 1131-FR) organisées au Lycée technique du Centre préparent les élèves au Bac international francophone.

(3)Classes internationales anglophones Des classes préparatoires aux examens GCSE, AS-level et A-level (7IEC— 1IEC) préparent les élèves aux diplômes britanniques : General Certificate of Secondary Education (GCSE), Advanced Subsidiary Level (AS-Levels) et General Certificate of Education Advanced Level (A-levels). Ces classes sont offertes à l'International School Michel Lucius. 2

1. Texte Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires des classes de l'enseignement secondaire européen et international Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement secondaire classique ; Vu la loi modifiée du 25 juillet 2005 portant création d'un lycée-pilote ; Vu la loi modifiée du 21 juillet 2006 autorisant le Gouvernement à organiser des classes internationales préparant au diplôme du baccalauréat international ; Vu la loi modifiée du 22 juillet 2008 portant création d'un lycée à Junglinster ; Vu la loi modifiée du 13 juin 2013 portant création d'un lycée à Clervaux ; Vu la loi modifiée du 26 février 2016 portant création d'une école internationale publique à Differdange ; Vu la loi modifiée du 24 août 2016 portant introduction du cours commun « vie et société » dans l'enseignement secondaire ; Vu la loi du 13 juillet 2018 portant création d'un lycée à Mondorf-les-Bains ; Vu la loi du 6 août 2021 portant création d'un lycée à Mersch; Vu la loi du * portant création d'un lycée à Luxembourg ; Les avis de la Chambre d'agriculture, de la Chambre des fonctionnaires et employés publics, de la Chambre de commerce, de la Chambre des métiers et de la Chambre des salariés ayant été demandés; Notre Conseil d'État entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : Art. 1". Dans les différentes classes de l'enseignement secondaire européen et international, l'enseignement est dispensé suivant les grilles horaires annexées. Art.
2. La promotion dans les classes de l'enseignement secondaire européen et international tient compte, le cas échéant, des coefficients des différentes disciplines, ainsi que des disciplines fondamentales indiquées dans les grilles horaires annexées. Art.
3. Le présent règlement est applicable à partir de l'année scolaire 2022/
4. Art.
5. Notre ministre ayant l'Éducation nationale dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. 3 Ill. Fiche financière Le présent texte n'a pas d'incidence sur le budget de l'État. 4 Enseignement secondaire européen et international Grille horaire 2022 - 2023 Enseignement secondaire européen 1 Cycle d'observation S1-FR - S2-FR - S3-FR S1-DE - S2-DE - S3-DE S1-EN - S2-EN - S3-EN 1 6 1 1 Cycle de pré-orientation 2 7 12 54-FR - S5-FR S4-DE - S5-DE 54-EN - 55-EN Cycle d'orientation 4 9 14 S6-FR - S7-FR S6-DE 56-EN - S7-EN Classes internationales I Classes préparatoires francophones 15 4I-FR - 3I-FR Bac International francophone 16 2BI-FR - 1B1-FR Classes préparatoires anglophones 7I-EN - 6I-EN - 5I-EN 18 Classes intermédaires anglophones 19 41-EN - 3I-EN Bac International anglophone 20 2BI-EN - 1BI-EN Classes internationales anglophones i Classes préparatoires aux examens (international) GCSE, AS-level et A-level 7IEC - 6IEC - 5IEC 21 (International) General Certificate of Secondary Education (GCSE) 4IEC - 3IE0 22 2IEC - 11EC 23 Note explicative : La deuxième ligne de l'en-tête du tableau indique le nombre de disciplines à prendre en compte pour la promotion. La troisième ligne de l'en-tête du tableau comporte selon besoin les titres de colonnes suivants : « df » : discipline fondamentale, signalée par une coche dans la ligne correspondante. « leç. » : nombre de leçons hebdomadaires. « coeff. » : coefficient de pondération applicable à la discipline. Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle d'observation Section francophone Disciplines Luxembourgeois Code Rem. LUXEM Groupe à options Langue 1 GOLA1 1 Français L1FRA Anglais LIANG Allemand L1ALL Portugais L1POR Autre langue officielle de l'UE LIEUR Sl-FR S2-FR 0 0 S3-FR 0 leç. leç. leç. 2 2 2 5 5 4 Groupe à options Langue 2 GOLA2 1 Français L2FRA 5 4 4 Anglais L2ANG 5 4 4 5 4 4 2 3 3 Allemand L2ALL Groupe à options Langue 3 GOLA3 2 Français L3FRA Anglais L3ANG 2 3 3 Allemand L3ALL 2 3 3 Portugais L3POR 2 3 3 3 Espagnol L3ESP 2 3 Italien L3ITA 2 3 3 Mathématiques MATHE 4 4 4 Sciences intégrées SCIIN 4 4 4 Sciences humaines SCIHU 3 3 3 Éducation artistique EDUAR 2 2 2 2 Éducation musicale EDMUS 2 2 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 2 Vie et société VIESO 1 1 1 Groupe à options GROPT 3 Soutien en Langue SOULA 1 1 1 Éducation physique et sportive OSPOR 1 1 1 1 Complément de Vie et société COMVS Latin LATIN 4 Informatique INFOR 5 Total 1 1 2 2 2 33 35 36 Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons.
6. GOLA1, GOLA2 Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
8. GOLA3 Au choix de l'élève; la langue 3 doit être différente de la langue 1 et de la langue
10. GROPT Une seule option par école.
11. LATIN Option facultative.
12. INFOR En S1 et S2 l'informatique est enseignée de façon transversale; INFOR est optionnel; les élèves n'ayant pas choisi LATIN en S2 peuvent choisir INFOR en S
13. 1 Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle de pré-orientation Section francophone Disciplines Code Rem. Groupe à options Langue 1 GOLA1 1 Français L1FRA Anglais LIANG Allemand L1ALL Portugais L1POR Autre langue officielle de IVE LIEUR S4-FR 55-FR 0 0 leç. leç. 4 4 Groupe à options Langue 2 GOLA2 1 Français L2FRA 3 3 Anglais L2ANG 3 3 3 3 3 3 3 Allemand L2ALL Groupe à options Langue 3 GOLA3 2 Français L3FRA Anglais L3ANG 3 Portugais L3POR 3 3 Espagnol L3ESP 3 3 Italien L3ITA 3 3 MATH4 4 4 Groupe à options <Mathématiques> GROMA 3 Mathématiques Mathématiques MATI-I6 6 6 Physique PHYSI 2 2 Chimie CHIMI 2 2 Biologie BIOLO 2 2 Histoire HISTO 2 2 Géographie GEOGR 2 2 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 Vie et société VIESO 1 1 Groupe à options matières supplémentaires GROMS 4 Éducation musicale EDMUS 2 2 Éducation artistique EDART 2 2 Économie ECONO 4 4 Information and Communications Technology TEINC 2 2 4e langue L4EUR 4 4 5 Latin LATIN 4 4 Luxembourgeois LUXEM 2 2 31 31 Total Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons.
14. GOLA1, GOLA2 Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
16. GOLA3 Au choix de l'élève; la langue 3 doit être différente de la langue 1 et de la langue
18. GROMA L'élève doit choisir un seul cours de mathématiques: le cours à 3 périodes ou le cours à 5 périodes.
19. GROMS Options supplémentaires; l'élève doit choisir au minimum 4 périodes d' options supplémentaires; si la langue 4 est choisie, elle doit être différente de la langue 1, de la langue 2 et de la langue
21. L4EUR L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais, l'espagnol, le français, l'italien et le portugais. 3 Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle d'orientation Section francophone Disciplines Code Rem. Groupe à options Langue 1 GOLA1 1 Français L1FRA Anglais LIANG Allemand L1ALL Portugais L1POR S6-FR S7-FR 0 0 leç. leç. 4 4 3 Autre langue officielle de ruE LIEUR Groupe à options Langue 2 GOLA2 1 Français L2FRA 3 Anglais L2ANG 3 3 Allemand L2ALL 3 3 Groupe à options <Mathématiques> GROMA 2 Mathématiques MATH3 3 3 Mathématiques MATH5 5 5 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 Vie et société VIESO 1 1 Groupe à options 2 périodes GRO2P 3 Histoire HIST2 2 2 Géographie GEOG2 2 2 Philosophie PHIL2 2 2 Biologie BI0L2 2 2 4 4 4 Groupe à options 4 périodes GRO4P 7 Biologie BI0L4 Chimie CHIMI 4 Physique PHYSI 4 4 Éducation artistique EDART 4 4 Éducation musicale EDMUS 4 4 Histoire HI5T4 4 4 Géographie GEOG4 4 4 Philosophie PHIL4 4 4 3e langue L3EUR Latin LATIN Économie ECONO 4e langue L4EUR 4 4 4 4 4 4 4 4 4 4 Disciplines Code Rem. S6-FR S7-FR 0 0 leç. leç. Groupe à options matières approfondies GROAP Approfondissement Ll APPL1 5 3 3 Approfondissement L2 APPL2 5 3 3 Mathématiques approfondies MAAPP 3 3 Groupe à options matières complémentaires GROMC matières complémentaires / MATC1 6 2 2 matières complémentaires 2 MATC2 8 2 2 30 30 Total Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons.
22. GOLA1, GOLA2 Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
23. L'élève doit choisir un seul cours de mathématiques: le cours à 4 périodes ou le cours à 6
24. GROMA périodes.
25. GRO2P Les matières de ce groupe sont obligatoires si elles ne sont pas choisies comme option dans le Groupe à options 4 périodes; Biologie n'est pas obligatoire si Biologie ou Chimie ou Physique est choisie dans le Groupe à options 4 périodes.
26. L3EUR, L4EUR, L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais, l'espagnol, le français, l'italien et le portugais. L5EUR
27. APPL1, APPL2 L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais et le français. L'élève peut choisir entre art, musique, sciences politiques, intoduction à l'économie,
28. MATC1 luxembourgeois, 5e langue (L5EUR), sport, théatre, laboratoire biologie, laboratoire chimie, laboratoire physique. L'éventail des cours complémentaires proposés varie d'une école à l'autre. L'élève doit choisir au minimum 2 et au maximum 4 options dans le Groupes à options 4 périodes.
29. GRO4P L'élève peut choisir entre art, musique, sciences politiques, intoduction à l'économie,
30. MATC2 luxembourgeois, 5e langue (L5EUR), sport, théatre. L'éventail des cours complémentaires proposés varie d'une école à l'autre. 5 Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle d'observation Section germanophone Disciplines Luxembourgeois Code Rem. LUXEM Groupe à options Langue 1 GOLA1 1 Français L1FRA Anglais LIANG Allemand L1ALL Portugais L1POR Autre langue officielle de l'UE LIEUR S1-DE 0 S2-DE 0 S3-DE 0 leç. leç. leç. 2 2 2 5 5 4 Groupe à options Langue 2 GOLA2 1 Français L2FRA 5 4 4 Anglais L2ANG 5 4 4 5 4 4 2 3 3 3 Allemand L2ALL Groupe à options Langue 3 GOI.A3 2 Français L3FRA Anglais L3ANG 2 3 Allemand L3ALL 2 3 3 Portugais L3POR 2 3 3 Espagnol L3ESP 2 3 3 italien L3ITA 2 3 3 Mathématiques MATHE 4 4 4 Sciences intégrées SCIIN 4 4 4 Sciences humaines SCIHU 3 3 3 Éducation artistique EDUAR 2 2 2 Éducation musicale EDMUS 2 2 2 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 2 Vie et société VIESO 1 1 1 Groupe à options GROPT 3 Soutien en Langue SOULA 1 1 1 Éducation physique et sportive OSPOR 1 1 1 1 Complément de Vie et société COMVS Latin LATIN 4 Informatique INFOR 5 Total 1 1 2 2 2 33 35 36 Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons. Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la
31. GOLA1, GOLA2 langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
32. Au choix de l'élève; la langue 3 doit être différente de la langue 1 et de la langue
34. GOLA3
35. GROPT Une seule option par école.
36. LATIN Option facultative. En S1 et S2 l'informatique est enseignée de façon transversale; INFOR est optionnel; les élèves
37. INFOR n'ayant pas choisi LATIN en S2 peuvent choisir INFOR en S
38. 7 Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle de pré-orientation Section germanophone Disciplines Rem. Code Groupe à options Langue 1 GOLA1 Français L1FRA Anglais LIANG Allemand L1ALL Portugais L1POR Autre langue officielle de IVE L1 EUR Groupe à options Langue 2 GOLA2 S4-DE S5-DE 0 0 leç. leç. 4 4 3 1 1 Français L2FRA 3 Anglais L2ANG 3 3 Allemand L2ALL 3 3 Groupe à options Langue 3 GOLA3 2 Français L3FRA 3 3 Anglais L3ANG 3 3 3 Portugais L3POR 3 Espagnol L3ESP 3 3 Italien L31TA 3 3 Groupe à options <Mathématiques> GROMA 3 Mathématiques MATH4 4 4 Mathématiques MATI-16 6 6 Physique PHYSI 2 2 Chimie CHIMI 2 2 Biologie BIOLO 2 2 2 Histoire HISTO 2 Géographie GEOGR 2 2 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 Vie et société VIESO 1 1 Groupe à options matières supplémentaires GROMS 4 Éducation musicale EDMUS 2 2 Éducation artistique EDART 2 2 Économie ECONO 4 4 Information and Communications Technology TEINC 2 2 4 4 4 4 4e langue L4EUR Latin LATIN Luxembourgeois LUXEM Total 5 2 2 31 31 8 Numéro de page de la grille: 7 Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons.
39. GOLA1, GOLA2 Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
41. GOLA3 Au choix de l'élève; la langue 3 doit être différente de la langue 1 et de la langue
43. GROMA L'élève doit choisir un seul cours de mathématiques: le cours à 3 périodes ou le cours à 5 périodes.
44. GROMS Options supplémentaires; l'élève doit choisir au minimum 4 périodes d' options supplémentaires; si la langue 4 est choisie, elle doit être différente de la langue 1, de la langue 2 et de la langue
46. L4EUR L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais, l'espagnol, le français, l'italien et le portugais. 9 Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle d'orientation Section germanophone Disciplines Rem. Code S6-DE 0 leç. Groupe à options Langue 1 GOLA1 1 Français L1 FRA Anglais LIANG Allemand L1 ALL Portugais L1 POR 4 Autre langue officielle de l'UE L1 EUR Groupe à options Langue 2 GOLA2 1 Français L2FRA 3 Anglais L2ANG 3 Allemand L2ALL 3 Groupe à options <Mathématiques> GROMA 2 Mathématiques MATH3 3 Mathématiques MATH5 5 Éducation physique et sportive EDUPH 2 Vie et société VIESO 1 Groupe à options 2 périodes GRO2P 3 Histoire HI5T2 2 Géographie GEOG2 2 Philosophie PHIL2 2 Biologie BIOL2 2 Groupe à options 4 périodes GRO4P 7 Biologie BI0L4 4 Chimie CHIMI 4 Physique PHYSI 4 Éducation artistique EDART 4 Éducation musicale EDMUS 4 Histoire HIST4 4 Géographie GEOG4 4 Philosophie PHIL4 4 4 4 3e langue L3EUR Latin LATIN 4 Économie ECONO 4 4e langue L4EUR 4 4 10 Numéro de page de la grille: 9 Disciplines Code Rem. S6-DE 0 leç. Groupe à options matières approfondies GROAP Approfondissement Ll APPL1 5 Approfondissement L2 APPL2 5 Mathématiques approfondies MAAPP Groupe à options matières complémentaires GROMC matières complémentaires 1 MATC1 6 2 matières complémentaires 2 MATC2 8 2 Total 3 3 3 30 Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons.
47. GOLA1, GOLA2 Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
49. GROMA L'élève doit choisir un seul cours de mathématiques: le cours à 4 périodes ou le cours à 6 périodes.
50. GRO2P Les matières de ce groupe sont obligatoires si elles ne sont pas choisies comme option dans le Groupe à options 4 périodes; Biologie n'est pas obligatoire si Biologie ou Chimie ou Physique est choisie dans le Groupe à options 4 périodes.
51. L3EUR, L4EUR, L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais, l'espagnol, le français, l'italien et le portugais. L5EUR
52. APPL1, APPL2 L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais et le français.
53. MATC1 L'élève peut choisir entre art, musique, sciences politiques, intoduction à l'économie, luxembourgeois, 5e langue (L5EUR), sport, théatre, laboratoire biologie, laboratoire chimie, laboratoire physique. L'éventail des cours complémentaires proposés varie d'une école à l'autre.
54. GRO4P L'élève doit choisir au minimum 2 et au maximum 4 options dans le Groupes à options 4 périodes.
55. MATC2 L'élève peut choisir entre art, musique, sciences politiques, intoduction à l'économie, luxembourgeois, 5e langue (L5EUR), sport, théatre. L'éventail des cours complémentaires proposés varie d'une école à l'autre. 11 Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle d'observation Section anglophone Disciplines Code Luxembourgeois LUXEM Groupe à options Langue 1 GOLA1 Français L1FRA Anglais LIANG Allemand L1ALL Portugais L1POR Autre langue officielle de PUE L 1 EUR Rem. S1-EN S2-EN 0 0 S3-EN 0 leç. leç. leç. 2 2 2 5 5 4 Groupe à options Langue 2 GOLA2 1 Français L2FRA 5 4 4 Anglais L2ANG 5 4 4 5 4 4 2 3 3 3 Allemand L2ALL Groupe à options Langue 3 GOLA3 2 Français L3FRA Anglais L3ANG 2 3 Allemand L3ALL 2 3 3 Portugais L3POR 2 3 3 3 Espagnol L3ESP 2 3 Italien L3ITA 2 3 3 Mathématiques MATHE 4 4 4 Sciences intégrées SCIIN 4 4 4 Sciences humaines SCIHU 3 3 3 Éducation artistique EDUAR 2 2 2 Éducation musicale EDMUS 2 2 2 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 2 Vie et société VIESO 1 1 1 Groupe à options GROPT 3 Soutien en Langue SOULA 1 1 1 Éducation physique et sportive OSPOR 1 1 1 Complément de Vie et société COMVS Latin LATIN 4 Informatique INFOR 5 Total 1 1 1 2 2 2 33 12 35 36 Numéro de page de la grille: 11 Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons. t GOLA1, GOLA2 Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
57. GOLA3 Au choix de l'élève; la langue 3 doit être différente de la langue 1 et de la langue
59. GROPT Une seule option par école.
60. LATIN Option facultative.
61. INFOR En S1 et S2 l'informatique est enseignée de façon transversale; INFOR est optionnel; les élèves n'ayant pas choisi LATIN en S2 peuvent choisir INFOR en S
62. 13 Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle de pré-orientation Section anglophone Disciplines Rem. Code Groupe à options Langue 1 GOLA1 Français L1FRA Anglais LIANG Allemand L1ALL Portugais L1POR Autre langue officielle de IVE L1 EUR Groupe à options Langue 2 GOLA2 Français L2FRA S4-EN 55-EN 0 0 leç. leç. 4 4 3 3 1 1 Anglais L2ANG 3 3 Allemand L2ALL 3 3 Groupe à options Langue 3 GOLA3 Français L3FRA 3 3 Anglais L3ANG 3 3 Portugais L3POR 3 3 Espagnol L3ESP 3 3 italien L3ITA 3 3 2 Groupe à options <Mathématiques> GROMA 3 Mathématiques MATH4 4 4 Mathématiques MATH6 6 6 Physique PHYSI 2 2 Chimie CHIMI 2 2 Biologie BIOLO 2 2 Histoire HISTO 2 2 Géographie GEOGR 2 2 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 Vie et société VIESO 1 1 Groupe à options matières supplémentaires GROMS 4 Éducation musicale EDMUS 2 2 Éducation artistique EDART 2 2 Économie ECONO 4 4 Information and Communications Technology TEINC 2 2 4 4 4e langue L4EUR Latin LATIN 4 4 Luxembourgeois LUXEM 2 2 31 31 Tota I 5 14 Numéro de page de la grille: 12 Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons.
63. GOLA1, GOLA2 Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
65. GOLA3 Au choix de l'élève; la langue 3 doit être différente de la langue 1 et de la langue
67. GROMA L'élève doit choisir un seul cours de mathématiques: le cours à 3 périodes ou le cours à 5 périodes.
68. GROMS Options supplémentaires; l'élève doit choisir au minimum 4 périodes d' options supplémentaires; si la langue 4 est choisie, elle doit être différente de la langue 1, de la langue 2 et de la langue
70. L4EUR L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais, l'espagnol, le français, l'italien et le portugais. 15 Enseignement secondaire européen et international Enseignement secondaire européen Cycle d'orientation Section anglophone Disciplines Groupe à options Langue 1 Code Rem. S6-EN S7-EN 0 0 leç. leç. 4 4 1 GOLA1 Français L1FRA Anglais LIANG Allemand L1ALL Portugais L1POR Autre langue officielle de IVE LIEUR Groupe à options Langue 2 GOLA2 Français L2FRA 3 3 Anglais L2ANG 3 3 Allemand L2ALL 3 3 1 Groupe à options <Mathématiques> GROMA Mathématiques MATH3 3 3 Mathématiques MATH5 5 5 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 Vie et société VIESO 1 1 Groupe à options 2 périodes GRO2P 3 Histoire HI5T2 2 2 Géographie GEOG2 2 2 Philosophie PHIL2 2 2 2 2 Biologie BI0L2 Groupe à options 4 périodes GRO4P 7 Biologie BI0L4 4 4 4 Chimie CHIMI 4 Physique PHYSI 4 4 Éducation artistique EDART 4 4 Éducation musicale EDMUS 4 4 Histoire HIST4 4 4 Géographie GEOG4 4 4 4 4 Philosophie PHIL4 3e langue L3EUR Latin LATIN 4 4 4 4 4 4 4 4 4 APPL1 5 3 3 APPL2 5 3 3 3 3 Économie ECONO 4e langue L4EUR Groupe à options matières approfondies GROAP Approfondissement L1 Approfondissement L2 Mathématiques appmfondies MAAPP Groupe à options matières complémentaires GROMC matières complémentaires 1 MATC1 6 2 16 I Numéro de page de la grille: 14 Disciplines matières complémentaires 2 Total Code Rem. MATC2 8 S6-EN S7-EN 0 0 leç. leç. 2 2 30 30 Remarques: Le total des leçons peut varier selon le choix des options et les compétences en langues. Le total indiqué est le total maximum. L'évaluation et la promotion de l'élève se font conformément aux dispositions des Écoles européennes. En fonction de leur concept pédagogique, les différentes écoles proposant une offre scolaire européenne peuvent mettre en œuvre des ajustements ponctuels de la grille et de la durée des leçons.
71. GOLA1, GOLA2
72. GROMA
73. GRO2P
76. L3EUR, L4EUR, L5EUR APPL1, APPL2 MATC1
78. GRO4P MATC2 Au choix de l'élève; la langue de la section choisie doit faire partie du choix de la langue 1 ou de la langue 2; la langue 1 doit être différente de la langue
79. L'élève doit choisir un seul cours de mathématiques: le cours à 4 périodes ou le cours à 6 périodes. Les matières de ce groupe sont obligatoires si elles ne sont pas choisies comme option dans le Groupe à options 4 périodes; Biologie n'est pas obligatoire si Biologie ou Chimie ou Physique est choisie dans le Groupe à options 4 périodes. L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais, l'espagnol, le français, l'italien et le portugais. L'élève peut choisir entre l'allemand, l'anglais et le français. L'élève peut choisir entre art, musique, sciences politiques, intoduction à l'économie, luxembourgeois, 5e langue (L5EUR), sport, théatre, laboratoire biologie, laboratoire chimie, laboratoire physique. L'éventail des cours complémentaires proposés varie d'une école à l'autre. L'élève doit choisir au minimum 2 et au maximum 4 options dans le Groupes à options 4 périodes. L'élève peut choisir entre art, musique, sciences politiques, intoduction à l'économie, luxembourgeois, 5e langue (L5EUR), sport, théatre. L'éventail des cours complémentaires proposés varie d'une école à l'autre. 17 Enseignement secondaire européen et international Classes internationales Classes préparatoires francophones Disciplines Code 4I-FR Rem. 3I-FR 8 df leç. 8 coeff. df leç. coeff. Français FRANC 1 5 4 ,/ 4 4 Anglais ANGLA 1 5 4 1 4 4 Mathématiques MATHE 5 4 4 3 Sciences sociales SCSOC 1, 2 Géographie GEOGR Économie ECONO Histoire HISTO Sciences expérimentales SCIEX Biologie BIOLO 4 4 2 3 2 3 2 4 2 4 2 Chimie CHIMI 1 1 Physique PHYSI 2 2 Arts EARTS 1 Informatique / Projet INFPR Groupe à options complémentaires GRCOM 4, 5 Allemand ALLEM 4 3 4 3 Arts visuels niveau supérieur ARTNS 3 3 4 3 Arts visuels niveau moyen ARTNM 2 2 Chimie OCHIM 3 3 3 3 2 2 2 Informatique OINFO 2 2 Physique OPHYS 2 2 2 2 Mathématiques OMATH Éducation physique et sportive EDUPH Total 2 1 2 1 30 26 30 25 Remarques:
80. SCSOC 4I-FR
81. SCSOC 3I-FR
82. SCIEX
83. GRCOM 5 GRCOM pondération: GEOGR 1/2; HISTO 1/
84. pondération: ECONO 3/5; HISTO 2/
85. Pondération: B1OLO: 2/5; PHYSI: 2/5; CHIMI: 1/
86. En 4e et 3e, l'élève suit au moins une option. Suivant le nombre d'options choisies le total des leçons et des coefficients peut varier. Le total indiqué est le total minimum. Pour étudier la physique au niveau supérieur (NS) en 2131 et 1131, l'élève doit obligatoirement choisir la physique ou la chimie. Pour étudier les mathématiques au niveau supérieur (NS) en 26I et 1BI, l'élève doit obligatoirement choisir les mathématiques ou la chimie. Pour étudier les arts visuels au niveau supérieur (NS) en 2BI et 1B1, l'élève doit obligatoirement choisir l'option de 4 leçons. 18 Numéro de page de la grille: 15 Enseignement secondaire européen et international Classes internationales Bac International francophone Disciplines Code 261-FR Rem. 1BI-FR 8 8 leç. coeff. leç. Groupe à options <Études en langue GROLL et littérature> Français (A) niveau moyen FRANM 5 4 5 Français (A) niveau supérieur FRANS 6 4 6 Groupe à options <Acquisition de langues> GROAC Anglais

(8)niveau supérieur ANBNS 5 4 Allemand

(8)niveau moyen ALBNM 1 3 3 Groupe à options <Individus et sociétés> GROIS Économie niveau moyen ECONM 3 2 3 3 3 5 4 5 Économie niveau supérieur ECONS Histoire niveau moyen HISNM 3 3 3 Histoire niveau supérieur HISNS 5 4 5 Groupe à options <Sciences> GROSC 2 Biologie niveau moyen BIONM 3 3 Biologie niveau supérieur BIONS 5 4 Chimie niveau moyen CHINM 3 3 Chimie niveau supérieur CHINS 5 4 Informatique niveau moyen INFNM 3 3 3 Informatique niveau supérieur INFNS 5 4 5 Physique niveau moyen PHYNM 3 3 3 Physique niveau supérieur PHYNS 5 4 5 5 Groupe à options <Mathématiques> GROMA Mathématiques : applications et interprétation niveau moyen MAINM 3 3 3 Mathématiques : analyses et approches niveau moyen MAANM 3 3 3 Mathématiques : analyses et approches niveau supérieur MAANS 5 4 Groupe à options <Arts> GROAR 2, 3 Arts visuels niveau moyen ARTNM 3 3 3 Arts visuels niveau supérieur ARTNS 5 4 5 Théorie de la connaissance THECO 2 2 2 Éducation physique et sportive / CAS EPSCA 2 2 2 Travaux dirigés TRADI 30 26 30 Total 4 19 Numéro de page de la grille: 16 Remarques: L'élève choisit 3 ou 4 disciplines au niveau supérieur. Par conséquent le total des leçons et des coefficients peut varier Le total indiqué est le total maximum.

1. ALBNM En vue de la reconnaissance du diplôme du B.I. au Grand-Duché de Luxembourg, l'allemand est obligatoire.
2. GROAR, GROIS, L'élève choisit un cours de chaque option. GROSC
3. GROAR La discipline du groupe à options <Arts> peut être remplacée par une discipline d'un autre groupe à options.
4. TRADI Travaux dirigés en biologie, chimie, physique, mathématiques ou allemand d'un total de 2 ou 3 leçons hebdomadaires. 20 Enseignement secondaire européen et international Classes internationales Classes préparatoires anglophones Disciplines 7I-EN Rem. Code 9 9 df leç. 5I-EN 6I-EN coeff. df leç. 9 coeff. df leç. coeff. 4 4 4 V 4 4 1 4 4 1 4 4 1 4 4 3 3 3 3 2 2 HISTO 2 2 2 2 2 2 Technologie de l'information et de la TICIP communication 2 2 2 2 2 2 4 4 4 4 4 4 Anglais ANGLA 1 4 Français FRANC 1 Luxembourgeois LUXEM Histoire Géographie GEOGR Mathématiques MATHE 4 4 Sciences expérimentales SCIEX Biologie BIOLO 1 2 2 4 2 Chimie CHIMI 1 1,5 2 2 1 1,5 Physique PHYSI Arts pluriels ARTPL 3 2 3 2 3 2 Éducation physique et sportive EDUPH 3 1 3 1 3 1 30 26 31 26 30 25 Total 2 2 Remarques: Excepté dans les cours de français et d'allemand, la langue d'enseignement est la langue anglaise. Les cours de luxembourgeois et de français fonctionnent sur deux niveaux.
5. BIOLO, CHIMI, PHYSI Pondération: 1/
6. 21 Numéro de page de la grille: 18 Enseignement secondaire européen et international Classes internationales Classes intermédaires anglophones Disciplines Code 4I-EN Rem. 3I-EN 7 df leç. 7 coeff. df leç. coeff. Anglais ANGLA .
7. 5 4 ‘1 5 4 Français FRANC . 1 4 4 .1 4 4 Allemand ALLEM 4 3 4 3 Histoire HISTO 2 2 2 2 Géographie GEOGR 2 2 Économie ECONO Mathématiques MATHE 4 4 Sciences expérimentales SCIEX 3 3 4 4 4 4 Biologie BIOLO 1 2 4 2 4 Chimie CHIMI 1 1,5 3 2 3 Physique PHYSI 1 1,5 3 2 3 2 Arts pluriels ARTPL 2 2 1 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 1 1 30 27 30 27 Total Remarques: Excepté dans les cours de français et d'allemand, la langue d'enseignement est la langue anglaise. Les cours d'allemand et de français fonctionnent sur deux niveaux. 1 BIOLO, CHIMI, PHYSI Pondération: 1/
8. 22 Numéro de page de la grille: 19 Enseignement secondaire européen et international Classes internationales Bac International ang ophone Disciplines 2BI-EN Rem. Code 1BI-EN 7 7 leç. coeff leç. coeff. Groupe à options <Études en langue GROLL et littérature> Anglais (A) niveau moyen ANANM 3 3 3 3 Anglais (A) niveau supérieur ANANS 5 4 5 4 Groupe à options <Acquisition de langues> GROAC Allemand (B) niveau moyen ALBNM 3 3 3 3 4 Allemand (B) niveau supérieur ALBNS 4 4 4 Français

(8)niveau moyen FRBNM 3 3 3 3 Français (B) niveau supérieur FRBNS 5 4 5 4 Groupe à options <Individus et sociétés> GROIS 1 Économie niveau moyen ECONM 3 3 3 3 Économie niveau supérieur ECONS 5 4 5 4 Histoire niveau moyen HISNM 3 3 3 3 Histoire niveau supérieur HISNS 5 4 5 4 Groupe à options <Sciences> GROSC 1 Biologie niveau moyen BIONM 3 3 3 3 Biologie niveau supérieur BIONS 5 4 5 4 Chimie niveau moyen CHINM 3 3 3 3 Chimie niveau supérieur CHINS 5 4 5 4 Physique niveau moyen PHYNM 3 3 3 3 Physique niveau supérieur PHYNS 5 4 5 4 Groupe à options <Mathématiques> GROMA Mathématiques niveau moyen MATNM 3 3 3 3 Mathématiques niveau supérieur MATNS 6 4 6 4 Groupe à options <Arts> GROAR 2 Arts visuels niveau moyen ARTNM 3 3 3 3 Arts visuels niveau supérieur ARTNS 5 4 5 4 Théorie de la connaissance THECO 3 2 2 2 2 Éducation physique et sportive EDUPH 3 1 1 2 1 27 24 27 24 Total Remarques: L'élève choisit 3 ou 4 disciplines au niveau supérieur. Par conséquent le total des leçons et des coefficients peut varier. Le total indiqué est le total minimum. A l'exception des mathématiques, un seul cours est organisé pour les disciplines offertes au niveau moyen et au niveau supérieur. Pour ces dernières disciplines, le cours au niveau moyen est inclus dans le cours au niveau supérieur. 1. GROIS, GROSC 2, GROAR 3. THECO, EDUPH Au moins une option sera organisée par groupe. Les autres options ne sont organisées que s'il y a un nombre minimal d'élèves inscrits pour constituer un groupe classe. La discipline du groupe à options <arts> peut être remplacée par une discipline d'un autre groupe à options. Les cours en « Théorie de la connaissance » et en « Éducation physique et sportive » sont obligatoires. 23 Numéro de page de la grille: 20 Enseignement secondaire européen et international Classes internationales anglophones Classes préparatoires aux examens (international) GCSE, AS-level et A-level Disciplines Code Anglais ANGLA Groupe à options 1 <Langues étrangères> GROP1 Allemand ALLEM Français FRANC Rem. 7IEC 6IEC 5IEC 11 11 11 leç. leç. leç. 5 5 6 3 3 3 Luxembourgeois LUXEM 3 3 3 Luxembourg — langue et culture LUXLA 1 1 1 Sciences naturelles SCNAT 3 3 3 5 Mathématiques MATHE 5 5 Informatique INFOR 1 1 Philosophie PHILO 1 1 Histoire HISTO 1,5 1,5 1,5 Géographie GEOGR 1,5 1,5 1,5 EDUAR 1 1 1 Éducation musicale EDMUS 1 1 1 Tutorat TUTOR 1 1 1 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 2 30 30 30 Éducation artistique Total Remarques: Excepté dans les cours de français, d'allemand et de luxembourgeois, la langue d'enseignement est la langue anglaise. Les élèves sont obligés de fréquenter deux cours du groupe à options 'langues étrangères'. Des aménagements spécifiques sont mis en œuvre en fonction de la situation langagière de chaque élève, notamment pour éviter de débuter la même année dans les deux langues. 24 Numéro de page de la grille: 21 Enseignement secondaire européen et international Classes internationales anglophones (International) General Certificate of Secondary Education (GCSE) Disciplines Code Rem. Anglais ANGLA Groupe à options 1 <Langues étrangères> GROP1 1, 2 4IEC 3IEC 9 7 leç. leç. 3 3 3 Allemand ALLEM 5 3 Français FRANC 5 3 3 Espagnol ESPAN 3 3 3 Chinois CHINO 3 Japonais JAPON 3 Luxembourg — langue et culture LUXLA 6 1 1 4 Mathématiques MATHE 4 Biologie BIOLO 4 Chimie CHIMI 4 Physique PHYSI 4 Groupe à options 2 <Sciences naturelles> GROP2 2, 3 Biologie BIOLO 4 Biologie niveau supérieur BIONS 5 Chimie CHIMI 4 Chimie niveau supérieur CHINS 5 Physique PHYSI 4 Physique niveau supérieur PHYNS 5 Groupe à options 3 <Sciences humaines> GROP3 2, 4 Littérature du monde LITMO 3 3 Histoire HISTO 3 3 Géographie GEOGR 3 3 Éducation artistique EDUAR 3 3 Éducation musicale EDMUS 3 3 Économie ECONO 3 3 informatique INFOR 3 3 Perspective globale PERGO 3 3 Tutorat TUTOR 1 1 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 29 29 Total Remarques: 1. GROP1 L'élève doit au moins choisir la langue française ou la langue allemande. 2. 3. GROP1, GROP2, GROP3 GROP2 4. 5. GROP3 ALLEM, FRANC 6. LUXLA L'élève choisit des disciplines complémentaires pour un total de 6 à 10 disciplines et un programme hebdomadaire de 27 à 33 leçons. L'élève doit choisir un groupe de sciences. Double award: l'élève choisit les trois sciences (12 leçons) - Triple award: l'élève choisit les trois sciences (15 leçons). L'élève doit choisir au moins une des disciplines du groupe à options 3. Allemand et Français . niveaux débutant, International GCSE first language, International GCSE second language. Cours facultatif. 25 Numéro de page de la grille: 22 Enseignement secondaire européen et international Classes internationales anglophones General Certificate of Education Advanced Subsidiary Level (AS-level) General Certificate of Education Advanced Level (A-level) Disciplines Code Rem. 2IEC 11EC 0 0 leç. leç. Anglais ANGLA 6 6 Littérature anglaise LITAN 6 6 Langues étrangères LANET Allemand ALLE1 3 3 1, 2 Français FRANI 1, 2 3 3 Allemand ALLE2 3, 4 6 6 Français FRAN2 3, 4 6 6 5 1 1 7 7 Luxembourg — langue et culture LUXLA Mathématiques MATHE Sciences naturelles SCNAT Biologie BIOLO 7 7 Chimie CHIMI 7 7 Physique PHYSI 7 7 Sciences humaines SCIHU Histoire HISTO 6 6 Géographie GEOGR 6 6 Éducation artistique EDUAR 6 6 Éducation musicale EDMUS 6 6 Économie ECONO 6 6 Business BUSIN 6 6 Psychologie PSYCH 6 6 Perspective globale PERGO 6 6 Outils de pensée critique, de réflexion et de résolution de problèmes PCRRP 6 Informatique INFOR 6 6 Tutorat TUTOR 1 1 Éducation physique et sportive EDUPH 2 2 Apprentissage accompagné APPAC 29 29 Total — Remarques: L'élève doit choisir en classe 2IEC (AS-level ) au moins quatre disciplines d'examen et en classe 11EC (A-level) au moins 3 disciplines d'examen. Par conséquent, le total des leçons peut varier. Le nombre de leçons APPAC est en fonction des cours choisis par l'élève (nombre de cours et nombre de leçons). 2IEC 1. ALLE1, FRANI Niveau C1. 11EC 2. ALLE1, FRANI Niveau C2. 2IEC Niveau AS-Ievel. 3. ALLE2, FRAN2 11EC 4. ALLE2, FRAN2 Niveau Alevel. 5. LUXLA Cours facultatif. 26 Numéro de page de la grille: 23 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG FICHE D'ÉVALUATION D'IMPACT MESURES LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET AUTRES Coordonnées du projet Intitulé du projet : Projet de règlement grand-ducal fixant les grilles horaires des classes de l'enseignement secondaire européen et international Ministère initiateur : Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Auteur(

1. s): Marielle BRUCK Téléphone : 247-75253 Courriel : marie.bruck@men.lu Objectif(
2. s)du projet : Le texte détermine les grilles horaires des classes de l'enseignement secondaire européen et international valables à partir de la rentrée scolaire 2022/2023. Autre(
3. s)Ministère(
4. s)/ Organisme(
5. s)/ Commune(
6. s)impliqué(e)(
7. s)Date : Version 23.03.2012 30/03/22 1/5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Mieux légiférer Oui Non - Entreprises / Professions libérales : El Oui IS Non - Citoyens : [E] Oui D Non - Administrations : E oui D Non El Oui D Non Le projet est-il lisible et compréhensible pour le destinataire ? El Oui D Non Existe-t-il un texte coordonné ou un guide pratique, mis à jour et publié d'une façon régulière ? E oui D Non D oui E Non Partie(
8. s)prenante(
9. s)(organismes divers, citoyens,...) consultée(
10. s): Si oui, laquelle / lesquelles : Chambres professionnelles concernées CNEL Remarques / Observations : 2 3 Destinataires du projet : Le principe « Think small first » est-il respecté ? (c.-à-d. des exemptions ou dérogations sont-elles prévues suivant la taille de l'entreprise et/ou son secteur d'activité ?) N.a. Remarques / Observations : 1 N.a. : non applicable. 4 Remarques / Observations : 5 Le projet a-t-il saisi l'opportunité pour supprimer ou simplifier des régimes d'autorisation et de déclaration existants, ou pour améliorer la qualité des procédures ? Remarques / Observations : Version 23.03.2012 2/5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG 6 Le projet contient-il une charge administrative 2 pour le(
11. s)destinataire(
12. s)? (un coût imposé pour satisfaire à une obligation d'information émanant du projet ?) D Oui Non Si oui, quel est le coût administratif 3 approximatif total ? (nombre de destinataires x coût administratif par destinataire) 2 II s'agit d'obligations et de formalités administratives imposées aux entreprises et aux citoyens, liées à l'exécution, l'application ou la mise en oeuvre d'une loi, d'un règlement grand-ducal, d'une application administrative, d'un règlement ministériel, d'une circulaire, d'une directive, d'un règlement UE ou d'un accord intemational prévoyant un droit, une interdiction ou une obligation. 3 Coût auquel un destinataire est confronté lorsqu'il répond à une obligation d'information inscrite dans une loi ou un texte d'application de celleci (exemple : taxe, coût de salaire, perte de temps ou de congé, coût de déplacernent physique, achat de matériel, etc.). 7
13. a)Le projet prend-il recours à un échange de données interadministratif (national ou international) plutôt que de demander l'information au destinataire ? D Oui fl Non N.a. D Oui fl Non N.a. Si oui, de quelle(
14. s)donnée(
15. s)et/ou administration(
16. s)s'agit-il ?
17. b)Le projet en question contient-il des dispositions spécifiques concernant la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel 4 ? Si oui, de quelle(
18. s)donnée(
19. s)et/ou administration(
20. s)s'agit-il ? 4 Loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (www.cnpd.
21. lu)8 [ Le projet prévoit-il : - une autorisation tacite en cas de non réponse de l'administration ? fl oui fl Non N.a. - des délais de réponse à respecter par l'administration ? D Ou i D Non Ej N.a. - le principe que l'administration ne pourra demander des informations supplémentaires qu'une seule fois ? D Oui D Non El N.a. Y a-t-il une possibilité de regroupement de formalités et/ou de procédures (p.ex. prévues le cas échéant par un autre texte) ? fl Oui D Non Ei N.a. E Oui D Non E N.a. Si oui, laquelle : — _ 10 En cas de transposition de directives communautaires, le principe « la directive, rien que la directive » est-il respecté ? Version 23.03.2012 3/5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Sinon, pourquoi ? 11 Le projet contribue-t-il en général à une :
22. a)simplification administrative, et/ou à une Ej Oui
23. b)amélioration de la qualité réglementaire ? D oui E Non E Non Remarques / Observations : 12 Des heures d'ouverture de guichet, favorables et adaptées aux besoins du/des destinataire(s), seront-elles introduites ? Ej Oui D Non 13 Y a-t-il une nécessité d'adapter un système informatique auprès de l'Etat (e-Government ou application back-office) [1] Oui Non D Oui Non N.a. Si oui, quel est le délai pour disposer du nouveau système ? 14 Y a-t-il un besoin en formation du personnel de l'administration concernée ? D N.a. Si oui, lequel ? Remarques / Observations : Version 23.03.2012 4/5 LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Egalité des chances 15 Le projet est-il : principalement centré sur l'égalité des femmes et des hommes ? fl oui positif en matière d'égalité des femmes et des hommes ? El Oui [S] Non E Non E oui Non fl Oui Non E oui D Non N.a. n Oui D Non N.a. Si oui, expliquez de quelle manière : - neutre en matière d'égalité des femmes et des hommes ? Si oui, expliquez pourquoi : négatif en matière d'égalité des femmes et des hommes ? Si oui, expliquez de quelle manière : 16 Y a-t-il un impact financier différent sur les femmes et les hommes ? Si oui, expliquez de quelle manière : Directive « services » 17 Le projet introduit-il une exigence relative à la liberté d'établissement soumise à évaluation 5 ? Si oui, veuillez annexer le formulaire A, disponible au site Internet du Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur : www.eco.public.lu/attributions/dg2/d_consommation/d_march int rieur/Services/index.html 5 Article 15 paragraphe 2 de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11) 18 1 Le projet introduit-il une exigence relative à la libre prestation de D Oui D Non N.a. services transfrontaliers 6 ? Si oui, veuillez annexer le formulaire B, disponible au site Internet du Ministère de l'Economie et du Commerce extérieur : www.eco.public.lu/attributions/dg2/d_consommation/d_march int rieur/Services/index.html 6 Article 16, paragraphe 1, troisième alinéa et paragraphe 3, première phrase de la directive « services » (cf. Note explicative, p.10-11) Version 23.03.2012 5/5