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Loi Loimodifiée modifiéedu du22 août août2002 2002relative relativeàà lalaprotection protection des despersonnes personnesàà l'égard l'égarddu dutrait

er Projet août 2018 Projet de de règlement règlement grand-ducal grand-ducal modifiant le le règlement règlement grand-ducal grand-ducal du 11er instituant instituant un un système système numérique d'évaluation et et de de compensation compensation en en éco-points éco-points Nous NousHenri, Henri,Grand-Duc Grand-Ducde deLuxembourg, Luxembourg,Duc Ducde deNassau, Nassau, Vu juillet 2018 concernant la Vu la la loi loi modifiée modifiée du du 18 18 juillet la protection protection de de la la nature et et des ressources ressources naturelles, naturelles, et et notamment notamment ses articles 3, 4, 13, 13, 17, 17, 28, 33, 33, 61, 61, et et 63 ; Vu Vu la la fiche fiche financière ; Vu [de la Vu l'avis l'avis [de la Chambre Chambre de de commerce, de de la la Chambre Chambre d'agriculture d'agriculture et et de de la la Chambre des des métiers ... àà demander] métiers... demander] ;; Le Conseil d'Etat d'Etat entendu entendu ; Sur Surle le rapport rapport de dela laMinistre Ministre de del'Environnement, du du Climat Climat et et du du Développement Développement durable, durable, et après après délibération délibération du du Gouvernement Gouvernement en en conseil conseil ; Arrêtons : Arrêtons er er er Art. août Art. 11er.. A l'article l'artide 11er du du règlement règlement grand-ducal grand-ducal du du 11er août 2018 2018 instituant instituant un un système système numérique d'évaluation et de compensation numérique et de compensation en en éco-points, éco-points, l'alinéa l'alinéa 2 est est remplacé par par le letexte texte suivant :: suivant «« Le Le nombre nombre en en éco-points éco-points de de base base est est compris compris entre entre 0 et et 64 64 pour pour les les éléments éléments à évaluer. » er Art. est Art. 2. 2. A l'article l'article 2 du dumême mêmerèglement, règlement, le le paragraphe paragraphe 11er estremplacé remplacé par parle letexte texte suivant : ««

(1)(
  1. l)Pour Pourl'évaluation l'évaluation de del'état l'étatinitial, initial, le lenombre nombre en en éco-points éco-pointsde debase baseest està multiplier multiplier par par un un facteur d'ajustement d'ajustement compris entre 0,75 0, 75 et et 1,5 1, 5 qui peut prendre prendre les valeurs valeurs 0,75 0, 75 ;; 0,9 0, 9;; 1l ;; 1,1 1, 1 ;; 1,25 1, 25 ou ou 1,5 1, 5 en en fonction de de la la qualité écologique de de l'élément l'élément àà évaluer, dont les valeurs minimales et maximales dont et maximales à l'état l'état initial initial sont indiquées àà l'annexe 1. l. »» l'annexe Art. Art. 3. 3. L'annexe L'annexe1l du du même mêmerèglement règlement est est remplacée remplacée par parl'annexe l'annexe 1l du duprésent présentrèglement. règlement. Art. Art. 4. 4. L'annexe 2 du du même même règlement est est remplacée par par l'annexe 2 du du présent présent règlement. règlement. Art. Art. 5. 5. Le Le ministre ministre ayant ayant l'Environnement l'Environnement dans ses attributions attributions est est chargé de de l'exécution l'exécution du présent règlement présent règlement qui qui sera sera publié publiéau auJournal Journal officiel officiel du du Grand-Duché Grand-Duchéde deLuxembourg. Luxembourg. 1 5 1.2.1. ro 3260 - Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion a. 7220 - Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) 3 1.1.3. BK11 - Marais des sources 4 1.1.5. Sources captées Cours d'eau <fl w *-H §:i M- è èe à 05 °i è èe O O B BKJ N> M M ê s2 B B Unitéde de mesure mesure Unité Eco-point- Éco-point valeur maximale maximale en en zone zone valeur __________verte Éco-point de base en zone verte Éco-point- Éco-point l'extérieur de de la la zone zone verte vert àà l'extérieur ô- l M Etat initial B O o e è O o O Éco-pointajusté ajusté -Éco-point valeur maximale maximale valeur S -"J —X e O S 05 CT 05 oo CO Eco-pointajusté ajusté- Éco-point valeur minimale minimale valeur CJ ^ K CO 05 A. w w 05 Biotope, habitat habitatou ou autre autre Biotope, utilisation du du sol sol utilisation (élément (élémentàà évaluer) évaluer) Code Code application numérique numérique Numéro e ligne Numérodde ligne ' t dee base ase Éco-point § i 8 co l(3 ï (D -l l g (D. l & % -§0 g. (fl ? e ^ Oî —X Eaux è en .t» li 3 s- (D a. 0 3 —K Sources s ^ e-« s l en BK05 - Sources proches de l'état naturel (pauvres ou riches en calcaire) en l §. Il ' lll o? II Ïî c-3 l ? Il a. ^ (D s l l 5 .^ I- gu- l s § Q. àl § g l cp i l. 0) (0 i ^ s îi ^ 3i'o- §'s &i ^ 2: 1^ g u> Il 3" §k 5 <: . M N 1.1.2. u 2 01 1.1.1. l8 l l e u $. N? N ko 1 w Situation NI Ul l Annexe 1 Etat final 6 1.2.2. BK12 BK12- Cours Coursd'eau d'eaunaturels naturels yy inclus inclusclasses classes11 et et 22 de de la la qualité aualit de l'eau l'eau de 32 24 48 26 26 38 38 2 m2 m 7 1.2.3. BK12 BK12-- Cours Cours d'eau d'eauaménagés aménagésmodérément modérément yy inclus inclus classes classes 33 et et 44 de dela la qualité qualitéde de l'eau l'eau 16 12 24 24 13 13 13 1133 m22 m 8 1.2.4. BK12 BK12-- Cours Cours d'eau d'eau aménagés aménagésintensivement intensivement yy inclus inclus classe classe 55 de de la la qualité qualitéde del'eau l'eau 9 7 14 14 0 0 0 m22 m 99 1.2.8. 1.2.8. Canaux Canaux 5 4 8 0 0 0 m22 m 10 10 1.2.9. 1.2.9. Cavité Cavité technique, technique, demi-coque demi-coque 2 2 3 0 0 0 m22 m 1.3. 1.3. Formes Formes spéciales spécial 1.3. 1. 1.3.1. BK08- Bras Bras mort mort BK08 59 44 89 0 0 0 m22 m 1.4. 1.4. Planss d'eau rl'e u - eaux eai. stagnantes s ag ar es 12 12 1.4.1. 1.4. 1. BK08 BK08 - Mardelles Mardelles et et plans plans d'eau d'eau proches proches de de l'état l'état naturel naturel 45 34 68 35 35 54 2 m2 m 13 13 1. 4. 2. 1.4.2. Lac t incl.) Lacartificiel artificiel(zone (zoned'atterrissemen d'atterrissement incl.) 18 14 27 0 0 0 m'2 m 114 4 1.4.3. 1.4.3. BK08 Ancienne gravière u carrière ^.K98--Ancienne gravièreoou carrièreremplie remplie d'eau d'eau (zone (zone d'atterrissemen t incl.) d'atterrissement incl.) 45 34 34 68 0 40 54 2 m" m 115 5 1.4.4. 1.4. 4. 3130 3130-- Eaux Eauxstagnantes, stagnantes, oligotrophes oligotrophes àà mésotrophes mésotrophes avec avec végétation végétation du du Littorelletea Littorelletea uniflorae uniflorae etOou de de Vlsoëtol'/soëtoNanojuncetea Nanojuncetea 60 45 90 40 40 45 72 m;2 m 16 16 1.4.5. 1.4.5. 3140 es calcaires ?149-^ Eaux Eau.x oligo-mésotroph oli9°-mésotrophes calcairesavec avecvégétation végétation benthique benthique àà Chara Chara spp. 53 40 80 40 45 64 64 2 mi m 17 17 1.4. 6. 1.4.6. 3150 d’eaux eutrophes ??50 -~ Lacs Lacset et plans Plansd'eaux eutrophes naturels naturels avec avec végétation végétation dduu Magnopotamion Magnopotamionou ou Hydrocharition Hydrocharition 50 38 75 40 40 45 60 60 m22 m 11 11 d'eaux d'e courantes 3 0 m22 m 0 00 2 m; m 0 0 0 2 m m- 6 0 0 0 2 m; m 14 27 15 15 15 22 m22 m 59 44 74 0 30 59 2 m; m BK02 BK02- Complexes Complexes d'éboulis d'ébouliset et de de blocs blocs rocheux rocheuxdes des zones d'extraction d’extraction 59 44 44 74 0 30 59 2 m" m 2. 1. 3. 2.1.3. 8210 8210- Pentes Pentesrocheuses rocheusescalcaires calcairesavec avec végétation végétation chasmophytique chasmophytique 59 44 74 0 30 59 2 mï m (vertical) 26 2. 1.4. 2.1.4. 8220 8220 - Pentes Pentes rocheuses siliceuses avec avec végétation végétation chasmophytique chasmophytique 59 44 74 0 30 59 2 m-^ m (vertical) (vertical) 27 2. 1. 5. 2.1.5. 8230 8230 - Roches Roches siliceuses avec avec végétation végétation pionnière pionnière du du SedoSedoScleranthion ou ou du du Sedo Sedo albi-Veronicion dillenii Scleranthion 59 44 74 0 30 59 m22 m (vertical) (vertical) 28 2.1.6. 2. 1. 6. Paroi Paroi rocheuse composée de de roche roche meuble meuble (sableuse, argileuse) argileuse) 16 12 20 11 11 16 16 16 m22 m (vertical) (vertical) 29 29 2.1.7. 2. 1. 7. 81 50 - Eboulis 8150 Eboulis médio-européens médio-européens siliceux siliceux des des régions régions hautes hautes 59 44 74 00 0 0 m22 m 30 2.1.8. 81 60 - Eboulis 8160 Eboulis médio-européens médio-européens calcaires des des étages étages collinéen à montagnard 59 44 74 0 0 0 m22 m 18 18 1.4. 7. 1.4.7. Plans d'eau d'eau artificiels artificiels Plans 12 9 18 18 0 19 19 1.4.8. 1.4.8. Bassin décoratif Bassin 9 7 14 0 20 1. 4. 9. 1.4.9. Bassin Bassinindustriel industriel (installation (installation de de refroidissement, refroidissement, bassin bassinde de port, etc.) 1 1 2 21 21 1.4. 10. 1.4.10. Bassin Bassin de de rétention ouvert (dégradé, (dégradé, technique) technique) 4 3 22 1. 4. 11. 1.4.11. Bassin Bassin de de rétention rétention ouvert (naturel, (naturel, écologique) écologique) 18 18 2. Types de biotopes terrestres-morphologiques 2.1. Fo ions rocheuses, FO heuses, falaises, fa ises, éboulis, lis, carrières res et remblais Formations 23 23 2.1.1. 2. 1. 1 BK01 - Complexes Complexes de de parois parois rocheuses rocheuses des des zones zones d’extraction d'extraction 24 2. 1.2. 2.1.2. 25 4 31 2.1.9. 2. 1. 9. terrils Zones d'extraction et terrils 2.2. Formations géomorphotogi ques spéciales 32 2. 2. 1. 2.2.1. 33 9 7 11 11 0 831 0 - Grottes 8310 Grottes non nonexploitées exploitéespar parle le tourisme 64 48 80 0 2.2.2. BK22 BK22 - Cavités Cavités souterraines, mines mines et et galeries 16 16 12 12 20 2. 3. 2.3. Formations morphologique s anthropogènes roh g" 34 2. 3. 1. 2.3.1. BK21 BK21 - Cairns Cairnset et murgiers 32 24 35 2.3.2. BK20 BK20- Murs Mursen en pierres pierres sèches sèches(posés (poséslibrement librementdes des deux deuxcôtés côtés ou ouposés poséslatéralement latéralementen encontact contactdirect directavec avecla laterre) 36 36 36 2.3.3. 2. 3. 3. Murs Murs àà pierres pierres colmatées ou ou escaliers escaliers 37 37 2.3.4. 2. 3.4. 38 38 0 2 mm 0 0 2 m2 m 0 13 13 13 2 m2 m 40 20 30 32 2 m' m 27 27 54 54 32 32 43 2 m2 m (vertical) 1 1 2 0 0 0 2 m2 m (vertical) Gabions Gabions (sans (sans contact contact latéral latéral avec avec la la terre) terre) 1 1 2 0 0 0 2 m2 m (vertical) (vertical) 2.3.5. 2. 3.5. Gabions Gabions(en (encontact contactlatéral latéraldirect directavec aveclala terre terreet etécologique) écologique) 10 8 15 15 10 10 10 13 13 2 m mï (vertical) 3. Biotopes terrestres et semi-terrestres des milieux ouverts 3. 1. 3.1. Marais de transition 39 3. 1.1 3.1.1. 7140 7140 - Tourbières Tourbièresde de transition transition et et tremblantes 64 48 80 0 0 0 2 m2 m 40 3. 1.2. 3.1.2. BK1 1 - Landes BK11 Landes sur sur marais marais de de transition 50 38 63 0 0 0 2 m2 m 3. 2. 3.2. Bas-marais -marais et e marécages 'écages non-boisés non 3.2.1 . 3.2.1 BK1 1 -- Marais BK11 Maraisàà petites petitesLaîches, Laîches, parvocariçaies parvocariçaies(sites (sitespauvres pauvresen bases basesou ouriches richesen en bases) bases) 61 46 76 0 0 0 2 mm 41 5 42 3.2.3. 3.2. 3. BK1 1 - Bas-marais BK11 Bas-marais et et marécages marécages 45 34 56 56 00 49 2 mi m 43 3.2.4. 3.2.4. BK11 Maraisde de pente pente BK1 1 - Marais 64 48 80 00 0 mï2 m 3. 3. 3.3. Roselières et magnocariçaies 44 44 3.3.3 3.3.3 BK06 - Jonchaie Jonchaie BK06 61 46 76 0 61 m22 m 455 4 3.3.4. 3.3.4. BK06- Phragmitaie Phragmitaie(aquatique) (aquatique) BK06 35 26 26 44 44 30 35 m22 m 46 46 3.3.5. 3.3.5. BK06 BK06- Phragmitaie Phragmitaie(terrestre) (terrestre) 27 20 34 25 25 27 m22 m 47 47 3. 3. 6. 3.3.6. BK06 BK06 -Typhaie - Typhaie 30 23 38 28 30 30 m22 m 48 48 3.3. 7. 3.3.7. BK06 BK06 - Autres Autres types types de de roselières roselières 20 15 15 25 18 18 20 m22 m 49 49 3.3.8. 3.3.8. BK04 BK04 - Magnocariçaies Magnocariçaies (sur (sur station station oligotrophe oligotrophe ou ou eutrophe) eutrophe) 33 25 41 41 00 33 m22 m 3.4. 3.4. s sèches sèches et et pelouses pelous Pelouses 50 3. 4.1 . 3.4.1 6110 6110 - Pelouses Pelouses rupicoles rupicoles calcaires calcaires ou ou basiphiles basiphiles de de IWyssoIWyssoSedion albi albi Sedion 59 44 44 74 0 59 59 m22 m 51 3. 4. 2. 3.4.2. 6210 - Pelouses Pelouses sèches sèches semi-naturelles semi-naturelles et et faciès faciès 6210 d'embuissonnementsur surcalcaires calcaires(Festuco-Brometalia) (Festuco-Brometalia}exploitées exploitées d'embuissonnement 56 42 70 0 56 56 2 mm 52 3. 4. 3. 3.4.3. 6210 - Pelouses Pelouses sèches sèches semi-naturelles semi-naturelles et et faciès faciès 6210 d’embuissonnement d'embuissonnement sur sur calcaires calcaires (Festuco-Brometalia) {Festuco-Brometalia} nonnonexploitées exploitées 51 38 64 0 0 m22 m 53 3.4.5. 3. 4.5 BK03 BK03- Complexes Complexes de de pelouses pelouses pionnières pionnièreset et maigres maigres des des zones zones d'extraction d’extraction 56 42 70 0 56 m22 m 54 54 3.4.4 3.4.4. BK07 BK07- Pelouses Pelousesmaigres maigres sur sur sols sols sableux sableuxet et siliceux siliceux 51 38 64 0 58 m-i2 m 3. 5. 3.5. es Herbages a i calcaires mi-sèches 6 55 3.5. 1. 3.5.1. 6510 6510 - Prairies Prairiesmaigres maigres de defauche fauche de de basse bassealtitude altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis) et pratensis, Sanguisorba officinalis) etpâturage pâturagefauché fauchémaigre maigre (6510 (6510catégorie catégorieA et etB) B) 33 25 41 0 33 2 mï m 56 3. 5. 3. 3.5.3. Herbages Herbages extensifs extensifs - Prairies Prairies et etpâturages pâturagesavec avecherbes herbes typiques typiques des des prairies 16 16 12 12 20 12 12 16 16 2 m2 m 57 3. 5. 5. 3.5.5. Herbages Herbagesintensifs 9 7 11 11 0 0 2 m m^ 58 3.5.6. Gazons 4 3 5 00 0 m22 m 59 3. 5.8. 3.5.8. Pelouses Pelouses fleuries fleuries et et gazons gazons sur sur du du gravier gravier avec avec des des espèces espèces qui qui confèrent confèrent une une valeur valeur écologique 12 12 9 15 15 10 10 13 13 2 m2 m 60 3.5. 7. 3.5.7. 6410 6410 -- Prairies Prairies àà Molinia h^oliniasur sursols sols calcaires, tourbeux tourbeux ou ou argilolimoneux limoneux (Molinion (Molinion caeruleae) 59 44 74 0 59 2 m2 m 61 61 3. 5. 9. 3.5.9. BK10 BK10- Prairies Prairies humides humides du du Calthion Calthionet et divers divers types types de deprairies prairies extensives humides extensives 33 25 41 0 33 2 m2 m 62 3.5.10. 3. 5. 10. Gazons Gazonsfluviatiles fluviatilesnaturels naturelsextensifs extensifsou ounon nonexploités exploités 16 12 12 20 14 14 16 16 m22 m 63 3. 5. 11. 3.5.11. Herbages Herbages humides humides intensifs intensifs pauvres pauvres en en espèces r' 12 9 15 15 0 0 2 mm 64 64 3.5. 12. 3.5.12. BK10 BK10- Prairies Prairieshumides humides du du Calthion Calthion et et divers divers types types de de prairies prairies humidesextensives extensivesen en friche friche humides 27 20 34 / 27 2 m2 m 65 3. 5. 13. 3.5.13. BK11 Prairiehumide humidetombée tombéeen en friche BK1 1 - Prairie 27 20 34 Z 27 m22 m 3.6. 3. 6. Landes et pelouses à nard 66 66 3. 6. 1. 3.6.1. 4030 4030- Landes Landessèches sècheseuropéennes 51 51 38 64 0 51 51 2 m2 m 67 3. 6. 6. 3.6.6. 6230 6230-- Formations Formationsherbeuses herbeusesàà Nardus, Nardus,riches richesen enespèces, espèces,sur substrats substratssiliceux siliceuxdes deszones zonesmontagnardes montagnardes(et (et des deszones submontagnard es de submontagnardes de l’Europe l'Europe continentale) continentale) 64 48 80 0 64 2 m2 m . 7 37. 3.7. Champs, plantations de ligneux, jardins, vignobles, vignobles en jachère 68 3. 7. 1. 3.7.1. Champs sans sans ou ou avec avecvégétation végétationfragmentée fragmentéed'espèces d'espècességétales ségétales Champs 9 9 11 11 0 0 2 m' m 69 69 3. 7.2. 3.7.2. Champs avec avec végétation végétation d'espèces d'espèces ségétales ségétales pertinentes pour pour la protection protection de de la la nature nature (pauvres/riches (pauvres/richesen en bases) bases)respectivement respectivement bandes herbeuses bandes 20 20 25 14 23 2 m' m 70 3. 7.3. 3.7.3. Champs mis jachère avec mis en en jachère avec végétation végétation d'espèces d'espèces ségétales (pauvres/riches en en bases) bases) (pauvres/riches 16 16 16 20 14 14 23 m22 m 71 71 3. 7.5. 3.7.5. Cultures fourragères fourragères Cultures 9 9 11 11 00 0 m22 m 72 3. 7.6. 3.7.6. Maraîchage Maraîchage 5 5 6 0 0 m22 m 73 3. 7. 7. 3.7.7. Plantations Plantations d'arbres fruitiers à basse tige, cultures de de fruits fruits cultivés en en espalier, cultures d'arbustes à fruits, pépinières, cultures cultures de jeunes arbres, cultures cultures de de sapins sapinsde deNoël, Noël, viticulture jeunes arbres, 9 9 11 11 0 0 2 mm 74 74 3.7.14. 3. 7. 14. Vignes Vignes mises mises en en jachère 16 16 16 20 0 0 2 mm 38 3.8. Végétation rudérale, végétation des franges, peuplements dominants, mégaphorbiaies 75 3. 8. 1. 3.8.1. Végétationrudérale rudéraleannuelle Végétation 9 7 11 11 0 0 0 2 mi m 76 3.8.2. Végétation Végétationrudérale rudéralepersévérante persévérante(sites (sites chauds chaudset et secs secs ou ou frais frais àà humides humidesou ou riches richesen en herbes) 16 12 12 20 13 13 13 16 16 m22 m 77 3.8.5 6430 - Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires planitiaires et et des étages étages montagnard àà alpin alpin des des forêts forêts de de sites sites oligiooligio- à eutrophes eutrophes 30 23 23 38 25 25 30 2 m2 m 78 3.8. 7. 3.8.7. Coupes rases, chablis chablis et et clairières 16 12 12 20 0 0 0 2 m2 m 8 79 79 3. 8. 8. 3.8.8. Lisières Lisières et et franges franges herbagères herbagères (sans (sans bordures bordures ligneuses, ligneuses, ainsi ainsi que que prairies jachère) prairiesen en jachère) 16 12 12 20 14 14 80 3. 8. 9. 3.8.9. 6430 s hygrophiles 6430-- Mégaphorbiaie Mégaphorbiaies hygrophilesd’ourlets d'ourletsplanitiaires planitiaireset etdes des étages étagesmontagnard montagnardàà alpin alpin des descours cours d'eau d'eau 32 24 24 40 30 81 3. 8. 10. 3.8.10. Formations Formations de de néophytes néophytes le le long long des des cours cours d'eau d'eau ou ou en en lisière lisière forestière forestière(>50%) (>50%) 4 3 5 3.8. 11. 3.8.11. Formations res en Formations dominantes dominantes non non ligneuses-pauv ligneuses-pauvres en espèces espèces (p.ex. (p. ex. Pteridium Pteridium aquilinum, aquilinum, Calamagrostis Calamagrostis epigejos) epigejos) ou ou composées composées d'espèces d'espècesqui quiforment forment des despopulations populations dominantes dominantes (p.ex. (p. ex. Urtica Urtica dioica) dioica} 12 9 4 Peuplement s de ligneux et buissons 4.1. Buissons, Buisson , broussailles , haies 83 4.1.1. 4. 1.1 BK17 BK17 - Buissons Buissons de de sites sites humides humides 27 27 84 84 4. 1.3. 4.1.3. BK17 BK17 - Buissons Buissons de de sites sites frais frais et et buissons buissons de de sites sites secs secs et et chauds (y (y inclus inclus formations formations de degenêts genêtsàà balais) balais) 85 4. 1.4. 4.1.4. 86 16 16 m22 m 30 32 m22 m 0 0 0 2 ms m 15 15 0 0 0 m22 m 20 34 25 25 25 27 27 m22 m 16 12 12 20 14 14 14 116 6 m22 m 5110 les àà Buxus 5110 - Formations Formations stables stables xérothermophi xérothermophiles Buxus sempervirens sempervirensdes despentes pentesrocheuses rocheuses(Berberidion (Berberidionp.p.) p. p.) 64 48 48 80 00 40 64 64 m22 m 4. 1.5. 4.1.5. 51 30 -- Formations 5130 Formations àà Juniperus Juniperus commuais communis sur surlandes landes ou ou pelouses pelouses calcaires calcaires 61 46 46 76 76 0 40 61 m22 m 87 87 4. 1.8. 4.1.8. BK17 BK17- Buissons Buissonset et broussailles broussaillesde de sites sitesrudéraux rudérauxet/ou et/ou riches richesen en azote 16 12 12 20 14 14 14 16 16 m22 m 88 4. 1.9. 4.1.9. BK16 BK16 -- Bosquets Bosquets composés composés d'au d'au moins moins 50% 50% d'espèces indigènes indigènes 20 20 15 15 25 15 15 15 20 m22 m 89 4. 1. 10. 4.1.10. BK17 BK17 - Haies Haies sur sur cairns cairns 32 32 24 440 0 20 30 32 m22 m 82 82 9 90 90 4.1.11. 4. 1. 11 BK17 - Haies des BK17-Haies des bords bordsde de champ champ de de plain-pied plain-pied ou ou sur surdes des talus talus 20 15 15 25 25 18 18 20 m22 m 91 91 4.1.12. 4. 1. 12. Haies Haiesd'agrément d'agrement 10 10 8 13 13 10 10 0 2 m2 m 4.2. Lianes et plantes grimpantes 4.2.2. Formations Formations indigènes indigènes de de lianes lianes et et de de plantes grimpantes (tous (tous les les sous-types) sous-types) 20 15 15 25 15 15 15 20 2 m-^ m 4.3. Buissons et e*haies a Buissons non typiques d u milieu 93 93 4. 3. 1. 4.3.1. Buissons et et haies haies composés composés d'espèces d'espèces non non typiques du du milieu milieu (>25%) (>25%) 9 7 11 11 0 0 0 2 m" m 94 94 4.3.2. Buissons et et haies haies composés d'espèces d'espèces non non indigènes indigènes (plantations (plantations d'arbustesd'ornement) d'arbustes 5 4 6 0 0 0 2 m2 m 4. 4. 4.4. Ranaéesd'arbres, d'arbres, groupes groupes d'arbres, ar res, arbres arbres isolés i Rangées et vergers 95 95 4.4. 1 . 4.4.1 BK18 Bl^1^,~- arbres slrbres solitaires, sc)litalres. groupes groupes ou ou rangées rangées d'arbres d'arbres indigènes, indigènes, adaptésau au site site ou ou d'arbre d'arbre fruitiers adaptés 18 14 14 23 15 15 15 18 18 cm (circon(circonférence) 96 4.4.3. Arbres isolés, isolés, groupes ou ou rangées rangées d'arbres d'arbres non non indigènes, indigènes, adaptés au au site adaptés 15 12 19 19 12 12 0 0 cm (circon(circonférence) 97 4.4.2. Arbres isolés, isolés, groupes ou ou rangées rangées d'arbres d'arbres non non indigènes, non non adaptésau au site adaptés 6 5 8 0 0 0 cm (circonférence) férence) 98 98 4.4.6. 4.4.6. BK09 BK09- Vergers Vergers àà haute haute tige 31 23 23 39 0 0 0 m22 m 99 99 4.4.7. 4. 4. 7. plantés récemment Vergers plantés 20 15 15 25 25 17 17 18 20 cm cm (circon(circonférence) 92 92 10 10 4.5. Lisi es forestières fores i Lisières 100 100 4.5. 1. 4.5.1. BK15 BK15 - Lisières Lisièresforestières forestières structurées structurées (emplacements (emplacements humides humides ou ou secs secs et et chauds) chauds) 27 20 20 34 34 20 24 27 27 m22 m 101 101 4. 5.2. 4.5.2. BK15 BK15 -- Lisières Lisièresforestières forestières structurées structurées (emplacements (emplacements frais frais ou sites sites rudérales rudérales et et riches) riches) 18 1144 23 12 12 15 18 18 m22 m 5. Forêts 5. 1. 5.1. Forêts marécageuses, F r s s, forêts alluviales 102 102 5.1.2. 5. 1.2. DO - Tourbières boisées 91 D0 64 64 48 80 0 0 0 m22 m 103 103 5.1.3. 5. 1.3. 91 0 - Forêts glutinosa et 91EEO Forêts alluviales alluviales àà Alnus Alnus glutinosa et Fraxinus Fraxinus excelsior excelsior (Alno-Padion, {Alno-Padion,Alnion Alnionincanae, incanae,Salicion Salicionalbae) albae) ** 49 37 61 0 30 49 m22 m 104 104 5. 1.4. 5.1.4. BK18 BK18-- Bandes Bandes de de forêts forêtsalluviales alluviales (1-2 (1-2rangées rangéesd'arbres d'arbres typiques, typiques, adaptés aux conditions adaptés aux conditions stationnelles stationnelles le le long long de decours cours d'eau) d'eau) 30 23 38 25 25 30 m22 m 5. 5.2. or^s de de sites sites secs ecs et chauds e ai Forêts 105 105 5.2. 1. 5.2.1. BK23- Chênaies Chênaiessur sur ardoises ardoisesou ou sur sur rendosol rendosol BK23 52 39 39 65 0 27 52 52 2 m m' 106 106 5.2. 3. 5.2.3. BK14 BK14- Chênaies Chênaiesxérophiles xérophilesàà Campanule Campanule 45 34 34 56 0 27 45 2 m m" 5.3. F de ravin v' Forêts de 107 107 5.3.1. 5.3. 1. 9180 u ravins 9180- Forêts Forêtsde depentes, pentes, éboulis éboulisoou ravins du du Tilio-Acerion Tilio-Acerion 56 42 70 0 27 56 56 2 m m" 108 108 5.3.3. 5.3. 3. 9180 9180-- Forêts Forêtsde deravin ravin(Polystic (Polysticàà aiguillons aiguillons- érable) 61 46 76 0 27 61 2 m" m 5.4. Forêts riches e n hêtre e ç sur sur stations s moyennes 5. 4. 1. 5.4.1. 91 30 - Hêtraies 9130 Hêtraies de de \’Asperulo-Fagetum VAsperulo-Fagetum 43 32 54 0 27 43 43 2 mm 109 109 11 11 110 110 5. 4. 2. 5.4.2. 9150 9150- Hêtraies Hêtraiescalcicoles calcicoles médio-européennes médio-européennesdu du CephalantheroFagion Fagion 59 44 74 0 27 59 m22 m 111 111 5.4. 3. 5.4.3. 91 10 - Hêtraies 9110 Hêtraies du du Luzulo-Fagetum Luzulo-Fagetum 45 34 56 0 27 49 2 m" m 5.5. s Chênaies et chênaies-charmaies s sur stations moyennes 115 115 5. 5. 1. 5.5.1. 9160 9160 - Chênaies Chênaiespédonculées pédonculéesou ou chênaies-charmaies chênaies-charmaiessubatlantiques et et médio-européennes médio-européennes du du Carpinion betuli betuli 52 39 65 0 27 52 2 mi m 116 116 5. 5. 2. 5.5.2. BK13- Autres types de de taillis taillis de de chênes chênes BK13 Autres types 30 23 38 0 0 25 30 m22 m 117 117 5.5.3 BK23 BK23- Autres Autres futaies futaiesmélangées mélangéesde de chêne chêne 43 32 54 0 27 43 m22 m 5.6. Peuplements de de feuillus feuillus ou ou forêts foré s pionnières Peuplements 5.6.1 5.6.1 BK13 BK13- Peuplements Peuplements de de feuillus feuillus et et forêts forêtspionnières pionnières(essences indigènes, indigènes,adaptées adaptéesà à la la station) 33 25 41 41 25 27 33 m22 m i 5.8. Peuplements Peuplements forestiers forestiers artificiels artificiels 119 119 5.8.1 5.8.1 Peuplements Peuplements de de feuillus àà essences essences exotiques exotiques 12 9 15 15 0 0 0 m22 m 120 120 5.8.2. Peuplements de de conifères conifères Peuplements 12 12 9 15 15 0 0 0 0 m22 m 121 121 5. 8. 3. 5.8.3. Parcs forestiers Parcs 1 17 13 13 21 21 17 17 0 0 ml22 6. Biotopes techniques 6.1. Petites surfaces non couvertes et non goudronnées des z nés urbanisées u is es zones 6.1.1. 6. 1. 1 Plantations Plantations d'herbes d'herbes ou ou d'arbustes annuels annuels ou ou persistants persistants 5 4 8 0 0 0 m22 m 6 . 6.2. as u ures routières routières et et places ces Infrastructures 118 118 122 122 12 12 123 123 6.2.1. 6.2.1 Rue/Chemin/Pla ce scellé(
  2. e)Rue/Chemin/Place 0 0 0 8 6 12 12 124 124 6. 2.2. 6.2.2. Rue/Chemin/Pla ce pavé(
  3. e)Rue/Chemin/Place pavé(
  4. e)(pavage (pavage sans sans scellage scellage des des joints), recouvert(
  5. e)recouvert(
  6. e)de de gravier gravier 125 125 6.2.3. 6.2.3. BK19 BK19- Chemin Cheminrural rural non non stabilisé stabilisé 23 17 35 126 126 6.2.4. 6.2.4. BK19 BK19 - Chemin Chemin rural rural creux creux (complexe) (complexe) 20 15 15 30 30 0 0 2 m^ m 2 m' m 8 0 23 31 2 m" m 15 15 27 27 m22 m « 127 127 6.2. 5. 6.2.5. Surface de de sol sol brut Surface 6 5 9 0 0 0 2 mï m 128 128 6. 2.6. 6.2.6. Autres Autres infrastructures infrastructures routières routières 0 0 0 0 0 0 m22 m 6.3. 6.3. Edifices Edifices 129 129 6.3.2. 6.3.2. Surfacebâtie bâtie Surface 0 0 0 0 0 0 2 m' m 130 130 6. 3. 1. 6.3.1. Châteaux, Châteaux, églises églises et et chapelles chapelles historiques, historiques, vieux vieux locaux locaux d'élevage, de de granges, granges, de de greniers greniers traditionnels traditionnels 0 0 0 0 0 0 m22 m 131 131 6.3.3. 6.3.3. Petits Petits bâtiments, bâtiments, hangars hangars 0 0 0 0 0 0 2 m2 m 0 0 0 0 0 0 m22 m Décharge Décharge 132 132 6.4. 1. 6.4.1. Décharge Décharge e. 5. 6.5. Petits espaces verts f* s sur a u r o u autour des bâtiments 133 133 6. 5. 1. 6.5.1. Toit 5cm) Toitvégétal végétalmono-couche mono-couche(substrat (substrat<1 <15cm) 8 6 12 12 8 8 8 m22 m 134 134 6. 5.3. 6.5.3. Toit Toitvégétal végétalmulti-couche multi-couche(substrat (substrat>15cm) >15cm) 16 12 12 20 20 114 4 14 14 14 m22 m 135 135 6. 5. 2. 6.5.2. Façades Façades végétalisées 16 12 12 20 114 4 14 114 4 m22 m (vertical) (vertical) 6.6. Ja Jardin 13 13 136 136 6.6.1. 6.6. 1 Jardin Jardinprivé privé 6 4 9 0 / m22 m 137 137 6.6. 2. 6.6.2. Jardin communautaire communautaire Jardin 8 6 12 12 8 8 m22 m 8. Autres 8.0.0. 8.0.0. Toute autre autre surface surface non non visée viséeci-dessus ci-dessus Toute 0 0 0 0 0 2 mm 138 138 0 14 14 Annexe 2 2 Annexe Nom latin Nom Nom français Étatde de conservation con État ion in Facteur F teur de correction correction exprimé exprimé en en éco-points écn-p i s à ditipnner Fauna CHIROPTERA Rhinolophus Rhinolophus ferrumequinum ferrumequinum Grand GrandRhinolophe Rhinolophe U1 U1 55 Myotis Myotis dasycneme dasycneme Murin des marais marais XX 55 Myotis Myotis brandtii brandtii Murin de de Brandt Brandt x XX 5 Myotis Myotis mystacinus mystacinus Murin à à moustaches moustaches Murin U1 U1 Myotis Myotisemarginatus emarginatus 5 Murin Murin à à oreilles oreilles échancrées échancrées U1 U1 5 Myotis Myotis nattereri nattereri Murin de Natterer Natterer U1 U1 5 Myotis Myotis bechsteinii bechsteinii de Bechstein Bechstein Murin de 5 Myotis Myotis myotis myotis Grand Murin U1 U1 U1 U1 55 Nyctalus Nyctalus noctula Noctule Noctule commune commune U2 Nyctalus Nyctalus leisleri leisleri 10 10 Noctule de de Leisler Leisler Noctule U1 U1 5 5 Eptesicus Eptesicusserotinus serotinus Sérotine commune commune U1 U1 5 Eptesicus Eptesicus nilsonii nilsonii Sérotine de de Nilsson Nilsson Sérotine U1 U1 5 Pipistrellus Pipistrellusnathusii nathusii Pipistrelle Pipistrelle de de Nathusius Nathusius XX 5 Plecotus auritus auritus Plecotus Oreillard Oreillard commun U1 U1 5 Plecotus austriacus austriacus Plecotus Oreillard gris Barbastelle Barbastelled’Europe d'Europe U2 10 10 U2 10 10 Castor Castord'Europe d'Europe U2 10 10 Loutre Loutred’Europe d'Europe U2 10 10 Chat Chat sauvage sauvage Martre l Martre U1 U1 5 U1 U1 5 Barbastellabarbastellus barbastellus Barbastella RODENTIA RODENTIA Castor fiber fiber Castor CARNIVORA Lutra lutra lutra Lutra Fe//ssilvestris silvestris Felis Martes martes martes Martes 15 15 Putois Putois U1 U1 5 Accipiter Accipitergentilis gentilis Autour des des palombes Autour U1 55 Acrocephalus Acrocephalus arundinaceus arundinaceus Rousserolle turdoïde turdoïde Rousserolle U1 5 Acrocephalus Acrocephalus paludicola paludicola Phragmiteaquatique Phragmite Acrocephalus Acrocephaluspalustris palustris Rousserolle verderolle Rousserolle U1 5 5 Acrocephalusschoenobaenus schoenobaenus Acrocephalus Phragmite Phragmitedes des joncs U2 10 10 Acrocephalus Acrocephalusscirpaceus scirpaceus Rousserolle effarvatte effarvatte Rousserolle U1 U1 5 5 Aegolius Aegolius funereus funereus Chouette de de Tengmalm Chouette XX 5 Alauda arvensis arvensis Alauda Alouette des des champs Alouette U2 10 10 Alcedo atthis atthis Alcedo Martin pêcheur pêcheur Martin Sarcelle d'été Sarcelle Oiedes des toundras toundras(syn.: (syn. : Oie Oie des Oie moissons moissons) Pipit Pipit farlouse U1 U1 U1 55 5 Anthus Anthus spinoletta spinoletta Pipitspioncelle Pipit Anthus trivialis trivialis Anthus Pipit des des arbres Pipit U1 U1 U1 U1 Apus Apus apus apus Martinet noir Martinet Asio flammeus flammeus Asio Hibou des des marais marais Hibou Athene noctua noctua Athene Chevêche d'Athéna 10 10 Bonasa Bonasa bonasia bonasia (syn.: (syn. : Tetrastes Tetrastes bonasia) bonasia) Gelinotte des des bois bois Gélinotte 10 10 Botaurus stellaris stellaris Botaurus Butor étoilé étoile Butor J1 U1 5 Calidrisalpina alpina Calidris Bécasseauvariable Bécasseau U1 U1 Caprimulgus Caprimulgus europaeus europaeus Engouleventd'Europe d'Europe Engoulevent 55 10 10 Cardueliscannabina cannabina(syn.: (syn. : Linaria Linariacannabina) cannabina) Carduelis U1 U1 5 Carduelis carduelis carduelis Carduelis Linotte mélodieuse mélodieuse Linotte Chardonneret Chardonneretélégant élégant U1 U1 Charadrius dubius dubius Charadrius Petit Gravelot Petit U1 U1 55 5 Chlidonias Chlidoniasniger niger Guifette noire noire Guifette U1 U1 55 Ciconiaciconia ciconia Ciconia Cigogneblanche blanche Cigogne U1 U1 5 Mustela Mustela putorius putorius AVES AVES Anas Anas querquedula querquedula Anser fabalis fabalisrossicus rossicus Anser Anthuspratensis pratensis Anthus 10 10 10 10 10 10 55 5 5 10 10 U1 5 16 16 Hirondelle rustique Ixobrychus minutus Blongios nain | Jynx torquilla Torcol fourmilier Lanius collurio Pie-grièche écorcheur Lanius excubitor Pie-grièche grise Locustelle tachetée U2 U1 —X§ e e c c —X Tfi XX Ul O O O O x ui Ul yi Ul l S e Ci S5 CD 3' .0 CT l" ls ^ Q^ s to2 n» « l s" 0 5^ g §' 1^ . c —k Bécassine sourde Harle piette Mergellus albellus sS" Gorgebleue à miroir | Lymnocryptes minimus l l.3' 5. Luscinia svecica cyanecula e e c Aloutte lulu Rossignol philomèle c NJ Locustella naevia Lullula arborea Luscinia megarhynchos S S Hypolaïs ictérine Hirundo rustica ^ ? s"s Bécassine des marais c KJ lllstl. ll:gî£ Gallinago gallinago Hippolais icterina —X Gobemouche noir G) Faucon pèlerin Ficedula hypoleuca l II î l Falco peregrinus O Cfl lï l II 3 Bruant des roseaux j Bruant jaune Emberiza schoeniclus —X en Ul Ul O Ul Ul Ul ■" ooou1"Ioooo1u1cnyoiuiQ^5gcjicncnoiuiui O Ul Ul Ul Ul Ul Ul Ul O Ul à l Pic épeichette Emberiza citrinella S Pic mar Dendrocopos minor (syn.: Dryobates minor) en Ul Hirondelle des fenêtres Dendrocopos médius Ul ai Coucou gris Delichon urbicum e G e C <= —X —A | Cuculus canorus c —X Caille des blés Râle des genêts G cee G —X —X Crex crex c —X Choucas des tours Coturnix coturnix S Busard cendré Corvus monedula (syn.: Coloeus monedula) G KJ Busard Saint-Martin Circus pygargus (n Busard des roseaux Circus cyaneus £ 11 î i 11. 1-§ § §5 Cincle plongeur Circus aeruginosus e ace e cce G c c G -À —X —X —X —X -- X II1!- Q Q 0 D 1111 Cigogne noire Cinclus cinclus zn Ciconia nigra Motacilla flava Bergeronnette printanière T"rorti lof IIIVIIVMA mn+foiiv 1 J^ 1. 1 ! 111 Sfi- Q)- Mésange boréale sS" Tringa glareola ro -< -< l 2P 5° 2 Oî!î!3'3105S 9 î e i' en <D M> m 3. 5" o"g g§ § q (D 1 Q. (D< co 3 '< < l 8 l (D N" Q. S g" 11 M_ Moineau domestique (fl Passer domesticus U1 Tringa totanus Chevalier gambette Tyto alba Effraie des clochers ! 11 Moineau friquet Combattant varié Phoenicurus phoenicurus Rougequeue à front blanc Phylloscopus sibilatrix Pouillot siffleur Picus canus Pic cendré Picus viridis Pic vert Podiceps cristatus Grèbe huppé Porzana porzana Marouette ponctuée Rallus aquaticus Râle d'eau Remiz pendulinus Rémiz penduline Riparia riparia Hirondelle des rivages Saxicola rubetra Tarier des prés s1 s! s!'ëê ^ ^ Il Passer montanus Saxicola rubicola (syn.: Saxicola torquatus) Tarier pâtre Scolopax rusticola Bécasse des bois Serinus serinus Serin cini l c-X X C X —x Cfl l l l- ^ i Q. Q. . l O '0 Ô (D- 3- a?' S. 3t l ^(F.2§ mE S<i> -5e, c^c §- l ! 3. (D g- t l Il 3 l(D m ®. 0. l u» <Q (0 (D Q) e 3 11(D M Q. M 3 l <0 w M- " Chevalier Sylvain <D~ s" s" IIIl ^ & ^. a Sylvia curruca Tourterelle des bois Fauvette grisette Fauvette babillarde Il m- 1{ s' g" §l s It'tiiîl Streptopelia turtur Sylvia communis . ^ . o' a Ç -0 "o Philomachus pugnax _______ m Perdrix grise in Perdix perdix U1 cccc-cccc c—X G c—x c—Xc—X G —x —x l <5" l 355 Parus montanus (syn.: Poecile montanus) e e ce e c—X —X Loriot d'Europe Oriolus oriolus gcee c—x c—X ryanontho s Oonontho U1 00 Milan royal -X —X en —X —X—XU1 —X —XCn en en —x —X en U1 O oouicnoi^cjiuicji^^^yiyioioiuioiviyi^cnoicnyi^^ O O O O en en en en U1 en en en O en U1 en en ; D O en O O Milvus milvus s 01 . Bruant proyer i l l §' $ Miliaria calandra (syn.: Emberiza calandra) 18 Upupa Upupa epops epops Huppe Huppe fasciée Vanneau huppé U1 U1 Lacerta Lacertaagilis agilis Lézard des souches souches Lézard U1 U1 55 Podarcismuralis muralis Podarcis Lézard Lézarddes des murailles U1 U1 55 Coronelle lisse U1 U1 5 Triton Triton crêté crête U1 U1 5 Vanellusvanellus vanellus Vanellus 10 10 SAURIA SAURIA OPHIDIA OPHIDIA Coronella Coronella austriaca austriaca CAUDATA CAU DATA Triturus cristatus cristatus Triturus ANURA Alytes Alytes obstetricans obstetricans 5 Bombina Bombina variegata variegata Alyte accoucheur accoucheur Sonneur Sonneuràà ventre ventre jaune Rana Rana temporaria temporaria rousse Grenouille rousse U1 U1 55 Grenouilles Grenouilles vertes U1 U1 5 10 10 10 10 complexe: complexe: Rana Rana esculenta esculenta (syn.: (syn. : Pelophylax Pelophylax esculenta) esculenta) && Rana lessonae lessonae (syn.: (syn. : Pelophylax Pelophylax lessonae) lessonae) Bufo cala mita (syn.: Epidalea Bufocalamita(syn. : Epidaleacalamita) calamita) Crapaud Crapaud calamite calamité 10 10 Hyla Hylaarborea arbores verte Rainette verte PETROMYZON IFORMES PETROMYZONIFORMES Lampetra Lampetra planeri planeri 10 10 Lamproie Lamproie de de Planer SALMONIFORMES SALMONIFOR MES Thymallus Thymallus thymallus thymallus 10 10 Ombrecommun Ombre 10 10 Sa/mo salar sa/ar Salmo Saumon atlantique atlantique CYPRINIFORM CYPRINIFORMES ES Rhodeus sericeus sericeus amarus amarus Rhodeus 10 10 Bouvière Barbus Barbus barbus barbus Barbeau Barbeau U1 U1 SCORPAENIF SCORPAENIFORMES ORMES Cottus Cottus gobio gobio CRUSTACEA CRUSTACEA 5 commun Chabot commun U1 U1 5 10 10 19 19 10 10 Astacus astacus astacus Astacus Ecrevisse Ecrevisse àà pattes pattes rouges rouges INSECTA INSECTA Lycaena Lycaena dispar dispar Cuivré des des marais marais Cuivré Lycaena Lycaena helle helle Cuivré de de la la bistrorte bistrorte Cuivré 10 10 Euphydrias Euphydriasaurinia aurinia Damier de de la la succise Damier Maculineaarion arion Maculinea Azuré Azurédu du serpolet 10 10 10 10 Proserpinus Proserpinusproserpina proserpina Coenagrion Coenagrion mercuriale mercuriale Sphinx Sphinx de de l’épilobe l'épilobe Agrion de Agrion de mercure Oxygastra Oxygastra curtisii curtisii Cordulie àà corps corps fin fin Cordulie Ul U1 U1 5 5 5 10 10 10 10 BIVALVIA BIVALVIA Margaritifera Margaritifera margaritifera margaritifera Unio crassus crassus Unie Moule Moule perlière periière Mulette Mulette épaisse épaisse U2 10 10 U2 10 10 Sangsue médicinale médicinale U2 10 10 Cladonies U2 10 10 Sphaignes U2 10 10 Lycopodes Lycopodes U2 10 10 Arnica des des montagnes montagnes U2 10 10 ANNELIDA ANNELIDA Hirudo medicinalis medicinalis Hirudo Flora LICHENES UCHENES Cladoniaspp. spp. Cladonia BRYOPHYTA BRYOPHYTA Sphagnum Sphagnum spp PTERIDIOPHYTA PTERIDIOPHYTA Lycopodium Lycopodium spp. ANGIOSPERMAEngiospermae ANGIOSPERMAEngiospermae Arnica montana montana Arnica Légende: Légende: défavorable U1 = défavorable U2 = mauvais XX = inconnu XX 20 Exposé Exposé des des motifs motifs Ce Ce projet projet de de règlement règlement grand-ducal grand-ducal s'inscrit s'inscrit dans dans le le cadre cadre de de la la mise mise en en œuvre ouvre de de la la loi modifiée juillet 2018 modifiéedu du18 18juillet 2018concernant concernant la laprotection de dela lanature nature et etdes desressources naturelles, naturelles, et et notamment ses articles articles 3, 3, 4, 13, 13, 17, 17, 29 29 et et 63. 63. L'objet L objet du du présent présent projet de de règlement grand-ducal est est la la modification du du règlement grandgrandducal ducal du du 1er 1eraoût août2018 2018instituant un un système numérique numérique d'évaluation d'évaluation et etde decompensation compensation en en éco-points. éco-points. La La motivation motivation principale des modifications modifications à apporter audit audit règlement est est la la révision des éco-points attribués à un certain révision des éco-points attribués un certain nombre nombre d'occupation des des sols, y inclus inclus de biotopes ou ou habitats protégés, protégés, notamment notamment pour pour accorder plus plus de de valeur à l'état l'état final surtout en en zone zone destinée destinée àà être être urbanisée, urbanisée, en en vue vue de de favoriser favoriser l'intégration ('intégration d'éléments d'éléments écologiques écologiques au au niveau niveau des des projets projets d'urbanisation d'urbanisation et et de de promouvoir promouvoir l'installation l'installation d'infrastructures d'infrastructuresvertes dans dans le le milieu milieu urbain urbain tant tant pour pour le le bien-être bien-être des des habitants que que pour pour parer parer au au dérèglement dérèglement climatique. climatique. En Enoutre, outre, ces ces modifications modifications sont sont effectuées effectuées tout tout en en considérant considérant les les modifications modifications apportées à la loi modifiée du 18 juillet la loi modifiée du 18 juillet 2018 concernant la la protection protection de de la la nature et et des ressources ressources naturelles, naturelles, au au règlement règlement grand-ducal grand-ducal modifié modifié du du 1er 1er août août 2018 2018 concernant concernant les les biotopes biotopes protégés protégéset et habitats habitatset et au au règlement règlementgrand-ducal grand-ducalmodifié modifiédu du 1er 1er août août2018 2018établissant établissantl'état l'état de de conservation conservation des des habitats habitats d'intérêt d'intérêt communautaire et et des des espèces d'intérêt d'intérêt communautaire. communautaire. 21 Commentaire des articles articles Commentaire er er er Ad : Cet , alinéa Ad article article 11er: Cet article article modifie modifie l'article l'article 11er, alinéa 2, 2, du du règlement règlement grand-ducal grand-ducal du du 11eraoût août 2018 instituant instituantun un système systèmenumérique numériqued'évaluation d'évaluationet et de de compensation compensationen en éco-points. éco-points.La Lavaleur valeurminimale minimale d'une d'uneoccupation occupationdu du sol solest estmodifiée modifiéede de1l àà 0. er Ad Ad article article 2 :: Cet Cet article article modifie modifie l'article l'article 2, 2, paragraphe paragraphe
(1)(l) dudit dudit règlement règlement grand-ducal grand-ducaldu du 11eraoût août
  1. 2018.La Lastructure structure de de l'article l'articleest estmodifiée modifiéepour pourle lerendre rendreplus pluscompréhensible. compréhensible.Les Lesvaleurs valeursdu dufacteur facteur d'ajustement entre entre 0,75 0, 75 et et 1,5 1, 5 sont sont également également répertoriés. répertoriés. d'ajustement er Ad article 3 :: Cet article article modifie modifie l'annexe l'annexe 1l dudit dudit règlement règlement grand-ducal du du 11eraoût août
  2. Le tableau de de l'annexe l'annexe est est adapté adapté ponctuellement ponctuellement entre entre autres autres par par des : •. Précisions Précisions quant quant aux aux biotopes biotopes «« BK12 BK12 », », « BK18 » et et «« BK23 » ; •. e Modifications de de certaines certaines valeurs conformément conformément à à la modification modification de l'article l'article I1er Modifications ' et remplacement des «« // »» par par des « 00 » ; remplacement •. Mise Mise à jour jour de de la la valeur valeur de de certaines certaines infrastructures infrastructures vertes vertes reconnues reconnues en en tant tant que biotope biotope dans l'état l'état final, final, notamment en-dehors de de la la zone verte ; •. Ajoute de Ajoute de l'occupation l'occupation du du sol sol « Chemin Chemin forestier forestier» et et ajoute ajoute de de l'élément l'élément « Arbres Arbres isolés, •. Suppression de de certaines lignes, dont dont les les «« sources peu peu proches proches de de l'état l'état naturel », les les «« plantations de de ligneux ligneux sur sur sites pollués pollués »» ; •. Fusion des des « BK17 - Buissons Buissons de de sites sites frais frais [...] [... ] » et et « BK17 - Buissons Buissons des des sites sites secs et et Fusion groupes ou ou rangées rangées d'arbres non non indigènes, indigènes, adaptés adaptés au au site site » ; chauds »» ;, •. Mise Mise à jour jour de de certains certains noms noms des des occupations occupations du du sol ; •. Mise Mise en en page/mise en en forme. forme. er Ad Ad article article 4 :: Cet Cet article article modifie modifie l'annexe l'annexe 2 dudit dudit règlement règlement grand-ducal grand-ducal du du 11er août août 2018 2018 er conformément aux auxchangements du règlement règlement grand-ducal grand-ducal modifié modifié du du 11er août2018 2018 établissant établissant l'état t'état conformément août de deconservation conservationdes deshabitats habitatsd'intérêt d'intérêtcommunautaire communautaireet et des desespèces espècesd'intérêt d'intérêtcommunautaire. communautaire. Ad article 55 :: Cet Cet article article comporte comporte la formule formule exécutoire. 22 Fiche financière financière Fiche er Intitulé Intitulé du du projet projet :: Projet Projet de de règlement règlement grand-ducal modifiant modifiant le le règlement règlement grand-ducal du du 11er août août 2018 instituant un système numérique d'évaluation et de compensation en éco-points. 2018 instituant un système numérique et de compensation en Ministère Ministère initiateur initiateur :: Ministère Ministère de de ('Environnement, l'Environnement, du du Climat Climat et et du du Développement Développement durable durable Suivi du projet projet par par :: Gilles Biver/ Biver/ Michaela Michaela Plein Plein Tél. : 247-86834/ 247-86834, -56749 Courriel :: gilles.biverÇSmev.e tat.lu illes. biver mev.etat. lu // michaela.plein@anf michaela. lein anf.etat. .etat.lulu Néant Néant 23 Texte coordonné coordonné Texte er Ré lement grand-ducal rand-ducal modifié modifié du du 11er août 2018 2018 instituant instituant un un système s sterne numérique numéri ue Règlement août d'évaluation et et de de compensation com ensation en en éco-points éco- oints d'évaluation Art. 1er. Principes Princi es Art. 1er. Le Lenombre en en éco-points éco-points pour pour une une circonférence circonférence des des arbres arbres ou ou une une surface surface données, données, attribué àà chaque ê m e non chaquebiotope, biotope,habitat habitatou outoute toute autre autreutilisation utilisationdu dusol solm même nonprotégée protégéepar parles lesarticles 13 u 18 juillet 2018 13 et et 17 17 de de la la loi loi modifiée modifiée ddu 18 juillet 2018 concernant concernant la la protection protection de de la la nature nature et et des ressources naturelles, naturelles, dénommés dénommésci-après ci-après«« éléments élémentsàà évaluer évaluer», », est est fixé fixédans dansl'annexe l'annexe
  3. l. ressources Le e base Lenombre nombre en on éco-points oco-points ddo base est est compris compris entre entre 1l et et 64 61 pour pour les les éléments éléments àà évaluer. évaluer. Le nombre nombre en en éco-points éco- oints de de base base est est compris corn ris entre entre 00 et et 64 64 pour our les les éléments éléments àà évaluer. évaluer. Le Pour Pour déterminer déterminer la la valeur valeur écologique, écologique, le le nombre nombre en en éco-points éco-points de de base base est est multiplié, multiplié, en en fonction fonction de de l'élément l'élément àà évaluer, évaluer, soit soit par parla la surface surface donnée donnée dont dont l'unité l'unité de demesure mesure est est le le mètre mètre carré o n t l'unité carré horizontal horizontal ou ou vertical, vertical, soit soit par par la la circonférence circonférence de de l'arbre l'arbre donnée donnée ddont l'unité de de mesure mesure est le le centimètre. centimètre. est La La valeur valeur écologique écologique exprimée exprimée en en éco-points éco-points est est àà calculer calculer àà l'état l'état initial et et à l'état l'état final. final. On On entend par par état état initial, initial, la la valeur valeur écologique écologique exprimée exprimée en en éco-points éco-points d'un d'un élément élément à évaluer, évaluer,sur sur base basede de la la situation situation existante, existante, avant avanttoute toute réalisation réalisationd'un d'un projet projet àà autoriser. autoriser. On On entend entend par par état état final final la la valeur valeur écologique écologique exprimée exprimée en en éco-points éco-points d'un d'un élément élément àà évaluer, évaluer, sur e la sur base base dde la situation situation projetée projetée après après réalisation réalisation d'un d'un projet projet àà autoriser. autoriser. Le o m b r e en Lennombre en éco-points éco-points à appliquer appliquer obligatoirement obligatoirement pour pour l'évaluation l'évaluation de de l'état l'état final final dépend de u projet de la la situation situation ddu projet situé situé soit soit en en zone zone verte, verte, soit soit àà l'extérieur l'extérieur de de la la zone zone verte. verte. Art.
  4. Ajustement A'ustement des des éco-points éco- oints en en fonction fonction de de la la qualité ualité écologique écolo i ue Art.
(1)(l) Pour Pour l'évaluation l'évatuation de de l'état l'état initial, initial, le le nombre nombre en en éco-points éco-points de de base base est est àà multiplier multiplier par par un un facteur factour d'ajustement d'ajustomQnt compris compris entre entre 0,75 0, 75 et Qt 1,5 1, 5 en on fonction fonction de do la la qualité qualité écologique écologiquo de do l'élément l'élément àà évaluer, évaluer, tel tel qu'il qu'il est est indiqué indiqué àà l'annexe l'annexe
  1. l. Le e l'état LQ facteur facteur d'ajustement d'ajustomont pour pour le IQcalcul calcul ddo l'état initial initial est ost compris compris entre entre 0,75 0,75 et ot 1,5 1,5 et et est est indiqué indiqué àà l'annexe l'annexe
  2. l. Pour l'évaluation l'évaluation de de l'état l'état initial, initial le le nombre nombre en en éco-points éco- oints d de base est est àà multiplier multi lier par ar un un Pour e base facteur d'ajustement d'a'ustement compris com ris entre entre 0,75 075 et et 1,5 l 5 qui ui peut eut prendre rendre les les valeurs valeurs 0,75 075 ;-09 facteur 0,9 ;. 1l-; l l'I 25ou l 5en fonction de de la la qualité ualitéécologique écolo i uede de l'élément l'élémentàà évaluer, évaluer dont dont les les valeurs valeurs 1,1 ; 1,25 ou 1,5 en fonction minimales et et maximales maximales àà l'état l'état initial initial sont sont indiquées indi uéesàà l'annexe l'annexe
  3. l. minimales 24
(2)
(2)En En zone zone verte, verte, lele nombre nombre en en éco-points éco-points de de base base pour pour l'évaluation l'évaluation de de l'état l'état final final peut exceptionnelleme nt être jusqu'à hauteur exceptionnellement être ajusté ajusté jusqu'à hauteur d'une d'une valeur valeur maximale maximale en en fonction fonction de de la la qualité qualité écologique écologique visée visée du du biotope biotope protégé protégé ou ou de de l'habitat, l'habitat, sur sur base base d'un d'un argumentaire dûment motivé. motivé. dûment Art. 3. Art. 3. Facteurs Facteurs de de correction en en présence résence d'espèces d'es èces d'intérêt d'intérêt communautaire ayant a ant un un état de de conservation conservation non non favorable Pour Pour l'évaluation l'évaluation de de l'état l'état initial, initial, le le nombre nombre en en éco-points éco-points ajusté ajusté suivant suivant l'article l'article 2, paragraphe paragraphe 1er, 1er, est est complété complété par par addition addition d'un d'un facteur facteur de de correction au au cas où où seraient recensées recensées une une ou ou plusieurs plusieurs espèces espèces d'intérêt d'intérêt communautaire communautaire pour pour lesquelles lesquelles l'état l'état de conservation conservation a été étéévalué évaluénon non favorable, favorable, qui qui sont sont reprises à l'annexe l'annexe 2. 2. Le Le facteur facteur de de correction correction est est fixé fixé en en fonction de de l'évaluation l'évaluation de de l'état l'état de de conservation conservation des des espèces de de la la façon façon suivante suivante :: - 5 éco-points éco-points pour pour les les espèces ayant ayant un un état état de de conservation « non non favorable favorable inadéquat inadéquat » ou ou « inconnu inconnu » ; - 10 10 éco-points éco-points pour pour les les espèces ayant ayant un un état état de de conservation «« non non favorable favorable mauvais ». ». mauvais En En présence présence de de plusieurs plusieurs espèces espèces d'intérêt d'intérêt communautaire communautaire pour pour lesquelles lesquelles l'état l'état de conservation conservation aa été été évalué évalué non non favorable, favorable, seul seul le le facteur facteur de de correction le le plus plus élevé élevé est à appliquer. Art. 4. 4. Système S sterne de de calcul La La valeur valeur écologique écologique d'un d'un site site ou ou d'une d'une zone zone est est la la somme des des valeurs écologiques de l'ensemble ('ensemble des des surfaces et et des des arbres arbres donnés, donnés, attribuées attribuées aux auxéléments éléments à évaluer. évaluer. Le Le bilan bilan écologique écologique correspond correspond àà la la différence différence entre la la valeur valeur écologique écologique exprimée en en écoécopoints points de de l'état l'état initial initial et et la la valeur valeur écologique écologique exprimée exprimée en en éco-points éco-points de de l'état l'état final. final. Le Lebilan écologique écologique exprimé exprimé en en éco-points définit définit l'envergure l'envergure des mesures mesures compensatoires. compensatoires. Le Le bilan bilan écologique écologique est est àà réaliser réaliser obligatoirement obligatoirement à l'aide l'aide de de l'application informatique informatique de calcul calcul numérique numérique d'évaluation d'évaluation et et de de compensation compensation en en éco-points éco-points qui qui sera sera mis mis à disposition par le ministre ayant ('Environnement par le ministre ayant l'Environnement dans ses attributions, attributions, désigné désignéci-après ci-après par par« le le ministre ministre », sur sur un un site site électronique électronique prévu prévu à cet cet effet. effet. Art. 5. Fixation Fixation des modalités de calcul calcul Le Le ministre ministre arrête arrête les les modalités modalités de de calcul du du système numérique en en éco-points, éco-points, y inclus inclus l'ajustement rajustement et et le le facteur facteur de de correction. correction. 25 Art. 6. 6. Période Période d'entretien d'entretien Art. La La période périoded'entretien d'entretien des des éléments éléments du du milieu milieu naturel naturel créés crééssuite suite à la la mise mise en en œuvre ouvre des mesures mesures compensatoires est est de de vingt-cinq ans à compter compter de de la la réalisation réalisation de de chaque mesure mesure compensatoire. compensatoire. Art. 7. 7. Monitoring Monitorin des mesures compensatoires com ensatoires Art. Une Uneévaluation évaluationde dela la bonne bonneréalisation réalisationdes desmesures mesurescompensatoires compensatoiresest est obligatoire obligatoiresuite suite àà la réalisation réalisation du du projet projet autorisé autorisé ainsi ainsi que que tous les cinq cinq ans. Pour Pour le le cas où où les résultats de de cette cette évaluation évaluation ne ne seraient seraient pas satisfaisants, l'adaptation l'adaptation de de la la gestion des mesures mesures compensatoires s'impose. compensatoires Un Un rapport rapport de de cette cette évaluation évaluationest estàà établir établirpar parune une personne personne agréée, agréée,dans dansle le cadre cadrede de la la loi du du 21 21 avril avril 1993 1993 relative relative à l'agrément l'agrément de de personnes physiques physiques ou ou morales privées privées ou publiques autres autres que que l'État l'État pour pour l'accomplissement l'accomplissement de de tâches techniques d'étude d'étude et et de de vérification vérificationdans dansle le domaine domainede del'environnement. l'environnement. Ce Cerapport rapportest estàà adresser adresserau auministre ministrepar parle gestionnaire gestionnaire du du pool compensatoire, respectivement respectivement par par le le demandeur demandeur d'autorisation d'autorisation dans dans le le cas d'une exception exception autorisée autorisée suivant suivant les paragraphes 2 et et 3 de de l'article l'artide 63 63 de de la la loi loi du du 18 18 juillet 2018 juillet 2018 concernant la la protection protection de de la la nature nature et et des ressources ressources naturelles. naturelles. Art. 8. 8. Formule Formule exécutoire exécutoireet et de de publication ublication Art. Notre ministre ministre de de ('Environnement l'Environnement est est chargé chargé de de l'exécution l'exécution du du présent présent règlement règlement qui qui sera sera Notre publiéau au Journal Journal officiel officiel du du Grand-Duché Grand-Duchéde deLuxembourg. Luxembourg. publié 26 . sj NJ NJ i 3S ^ i e <- fc s« ^ i i B E E Unitô do mosuro mocuro Unité-do Uûrtû Éeo-peint co peint valeur maximale on zono :. -. ^. -.. "^ftj à-PextéFiew-de-la Éeo-peint 10 point anovorto zone verte laximalo valeur maximale Éco-point-ojusté Bco point ajuctô p g Eca-peint-de-base ir n | /r'lnr» ' A mrï 1 *-» • V I • v»l CT w vl i u vrr- t ((olômont à vAw~il ôvaluor) utilisation ddu utilisation u ccol ol Biotopo, otopo, habitat-ou-autfo habitat ou outro Numéro t 0 9 r|P / «r W 09 W 3260 Rivières dos étagoo planitieire à montagnard' avec végétation-da _______ Eoo-point Eco point ajusté ajuotô valeur ilourminimalo minimale Sources pou proches do l’état naturel / Marais dos sources t ^ B 7320 —Sourooo pétrifiantes avec formation de travertins (Cratonounon) e fr- Sources W ai' (D . s. BK05 Sources proches do l’état naturel (pauvros ou riohos on oalcairo) B® Situation ^ Sources captées ai TB B K 11 CD l» a> v> »i l Annexe 1 Etat-initial Rananoulionfluitcrntie fluitantie ot ot du du GalUtfieheCallitricho Banunoaton Batraohion 7 88 8^ 8K12 Coure d'oou nQturolo y inoluo olQoooc 1 ot 2 do la qualité do l'oou B K 1 2— Cours BK12 Couro d'eau d'oou aménagés omônagôomodôrômont modôrômont y inclue clooooo 3 ot ^1 do la quolitô do l'oau Coure d'oau amonagôo intonpi vomont y inclue cloooo 5 do lo quolitâ do l'oau 44 42 43 4* 42 44 46 46 46 47 Cavitétochniquo, domi coquo R <~i1ri BK08 Broc mort t-J I"xf~l R _ Rxxxc—<n 1 11_/ BK08 / plans d'oau proches o BK08 Mardelles Mardolloc ^pkinc-d'oau prochoc ddo l'ôtatnaturel naturol l'état f-t^> <-k»+!fl^%!/Nl /^f>v\f^ ^ f4v^tt^^\w\f*f^^\w\^\ ittorriocomont incli) Ancionno graviôro ou oarrioro romplio d'oou (zono d'Qttorriccomont incl.) 3130 Eaux otagnantoc, oligotrophoc à môsotrophoc avoc vôgôtationdu Littorollotoa uniflorao ot/ou do l'tooôto 33 84 24 4« 48 38 82 38 88 mta m 46 4S 42 24 4A 48 / <w>3 m 0 7 44 44 9 / m-*3 m 6 4 88 6 / 3 w1 m 2 2 8 2 / mt3 m ■ - » - 69 44 44 88 89 i / m?3 m • - - • - - 49 29 36 69 36 26 4S 48 w>3 m 48 44 44 Sf. 27 f. 4 as 22 w>3 m 46 34 84 es 68 1. 49 64 64 ma3 m 69 46 46 w 99 89 ?2 72 w» m® - - * 1 A/aoAÛjnnûfûa Nanojuncotoa 28 O-ljlFt 43 Cn t ix/ Ali^^ mAnnl. -^nl^^* ^^1-:- ipnoc oQicairoc LÂt-^l-i/Nn k--tn4.l^!/<. . /^ À /^A*-»-^ -^- 63 40 se 30 3Q 30 W^TfTF '3-1 Cn ê4 64 m33 m l ^no n<. »ln»-. ^l'.»-.... -.. l. _-l. -- 43 48 naturolG avoc vôgôtationdu Magnopotamion ou HydroGharition 46 34 68 w 30 40 &4 64 mt3 m ao M Piano d'oau d'oau artificiels artifioiolo Plans 40 9 4« 48 0 0 44 44 3 mt H4 34 34. Baooin dôcoratif 9 3 44 44 6 8 44. 44 ffl?3 m 33 Bassin Baooinindustrial induGtriol(installation (inctallQtiondo do 4 4 3 4 4 f^3 m 4 3 6 4 4 3 ffl? m 48 44 44 33 08 0 ^ 28 3 wi m - • - • • • ■ • • • ■ - • - 60 44 44 ?4 34 l 30 ô8 60 fWi3 m 69 44 ?4 34 l 40 ë8 60 3 w m 69 44 44 ?4 34 30 60 m-»3 m (vertical) 3» 33 ..^f-^i-l;--__1 k. »<-~:. loin do port, otc. nsufln ^n ..Atnntiox - .. -, Bassin do rétention ouvert 'ort(dégradé, (dôgrado, technique} tochniquo) . û^^nin ^--» ..A+^n4.!^n A.... ->- Bassin-do-rétention ouvert uvort (naturoi, (naturol, 34 24 T ôcologiquo) M 36 as 36 Bi^n-i zonoc d'ortraction Dl/m r'nmnl^u^n »|IAI>-.1:_ -t -JBK02 Complexes dteboulis ot-de blocs rocheux roGhouK des doc gono&d’oxtr aonoc d'oxtraction action QO-ln » 27 fni RK_m ^mPl°»oc do pc tl-t- >». nt. n, , "- __!__: vôgôtationchaomophytiquo 29 w as QQQn Dnn+AF* r-nnl^^M i^*n«-* *?t;l;<->ni ic*n*<i -ti»n/» 60 44 44 ?4 34 ê8 60 50 44 ?4 34 ë8 60 46 43 42 se 20 m33 w* ./ 30 38 8230 Rochoc cilicoucoc ovoo vôgôtotion pionniàro du Sodo Soloranthion ou du Sodo olbi Voronicion Voroniaion dillonii dillonii ait» 30 30 3^ 34 Paroi Poroirocheuse rochouoocomposée compooôodo do rocho rocho moublo (oablouoo, orgilouoo) 8150 Eboulio môdio ouropôonc ciliGoux des dos régions rôgionchautes hautoo 4-1. 44 4® 46 w> (vortical) 3 m fWt R4 3 r'wit'vOrT 60 44 44 ?4 34 / / w» 3 m 32 32 8160-Eboulic môdio ouropôone calcairoo doc ôtagoc oollinôon a montagnard 60 44 44 ?4 34 / !■ m 33 33 Zonoo d'oxtroction ot torrilo 0 3? 44 08 fWt - - - - 64 4« 48 80 Z 46 4â 42 20 l ■ •; • • • - • 32 38 20 w 30 4S 42 » 3» 28 H* 36 Sf. 23 ë4 64 sa, 32 34 34 w 30 Srottoc non oxploitôoo par lo touriomo tourisme BK22 Covitôo coutorrQinoci minoG ot 36 Qtfîl r'ni.-nf n* 8424 — Gairns ot murgiers lurgiorc 33 » libromont doo doux côtôoou pooôo latéralement latôralomont en on contact contoct diroct avoc avoc la la terre) torro) mt 3 3 m - - •• fttt 3 m Z BK20 Muro on piorroo càchoc (pocôc 43 43 m3 3 m m» 3 w> (vortical) m 3 30 TE TE e» e" .s * - 1 frf t« 9g te • - - • - • - ■ * frf ^ ffr 88 99 1 1 1 99 ff 99 1 1 t e» • - • - • 9t 1 1 r «^ t te w ffr ^ 1 1 e» ■ • • ^» e» e* (ej}se±io#-o teiftH6taqd 90/18 (OJ100JJO}) OIGllLUGDjqd 8fr ffr frf 9f 9fr IOJCUJ 10 OICJGIU OGg l. |. ^y ^ frfr ffr w frf 99 9fr ffr frf w ffr f» 1 • • • • oieqauop oioqouor 9oxa 9o'^a ffr w t9 &f 9fr 9t 1 t9 frf 2fr 9f 9g sg +t frfr 1 «se (onbflenbo) (onbiionbD)oioiimStMiiê oiDiiLuBcjqd 90X8 i?u-/ia otHOd oiuodop opqjojo aiDjen 11X8 i. i.xg (ooaoq (ooacq uo uo ooqoij OOL|OU !d QOtlO)OOIDÔUGOOAJCd ffr » ‘qoqoiD~| ooqom-i aofflod aoijiod dç oidjo sjcjc^— H?x§ \,^ . ■i • • - - e» 3opuc^ i, |, yg oo}UD|qujoj ooiuD|qujoj}i fr !1'"'""J- UK^Z. g^ Sfr tfr frfr nTJTTT ÏwWj ^ r« » |Ok>i|-« vTT7 (|DO!}JOA) e» s«* Çt tt t m- f w Ût t 9f 9fr e 8 fr 9fr fr eg 69 f&MOfrOt-OOA D-|eJp)üt' )) ouoiqot) (OJJOlD|OOAG |OJ01C|}0G}U00-9titM IOD1UOOouco) ouoiqcE) '/ """!Ml'U w ffr 0| OOADlOOJIpICJ01CItODlUOO
  1. uo)ouoiqcî \jC\jTf7T7rrr e^ e*» 1 t / 8 t fr ojoff?ase nyij 311DOOOno HOoopiomioo OOOtGlU|00 oojjQ!d-e-&i OOJJOldç ojn^ ys W 48 48 BKQ6 Typhaie Fyphaio 50 64. 54 .J agnocariçaioc(Gurotation VH'JTOT* VTV/T ou outropho) oligotropho UfcU KiQ * *□ 52 63 62 6110 Polouooc rupiooloo CQlcairoDou K-lrinhllae» <^n l'/lh<c. m Cn^i'nn ^fki" baeiphiles de VAlysso Sodion albi 6210— Polousos Polouooo sèches oàchoo somi oomi naturelles noturolloo ot 6340 licÇiOiinnÆnDQnt cour alt jODiijc iroïC fQoiào d'ombuiooonnomont calcairoo UM fWtOOV/T II ix_»> T IV!I l Vvtr ajCTIV I I "Ô 36 33 22 3S 38 A 38 30 w»a m 30 46 45 36 35 A 38 30 fWt3 r» 22 36 05 44. 44 A 33 33 m?3 ♦e - • - - - - 50 44 44 ?4 74 A ë8 50 m»3 m 56 43. 42 w 70 A 66 56 m»3 ffi 53 38 38 @4 64 A A m?3 f» 56 48 42 w 70 ëê 56 w13 A4 54 38 38 ê4 64 A 58 m?3 m • • • 22 3& 35 44. 44 A ââ 33 mt ffl4 46 43 43 se 30 43 43 4é 46 w»3 A4 - [FoGtuGO Bromotalio) oxploitôoo 54 54 55 56 6210 Polouooo oàchoo comi naturoltos ot facièsd’embuissonnement d'ombuicconnomont sur eur calcaires cQloairoc faciès /\"Cri f*~i/r', 'ixi 1T r~ir*>n vnloifAr>P (Fostuco Bromotalio) non roxploitôoc “ u 11»<_,</"«_Pr~r"imr~i 7 «_zf > rvil’rrvr! BK03 BK03 Complexes Comploxoe de do polousos poloucoo pionnières pionniôroo ot maigroG dee zonoG d'oxtroction BK07-Poloucoc maigroc our colc oabloux ot cilicoux CC^rt 57 D»"^!^!<?»<* w>f^ifw^\f* 50 - vl^i f^^i i/^k^"» ^<^ l^^^e» r>*-» oltitudo (Alopocurus (Alopocurus pratansis, pratonoiG, Sanguisorba Songuisorba officinalic}at pâturagofauchômaigro (6510 catégorie catôgorioA ot ot B) 58 HorbogoG oxtonsifc-Prairioc ot pâturagoo ovoc horboo typiquos doo proirioc 32 w 69 HorbQgoc intonoifo so •©201 0 DAI^I i^nn f\, 1 doc ocpàcoc qui confàront uno valour ôcologiquo 62 *ni ir-kk iw_aj_i_*-t^^t;|n l; tourbeux oibargilo limoneux GQOTUlOG») caoruloao) sa 62 84 64 66 (Molinion Pl/-l n D-n:-:- k. in^i^l^n ^.. f-. Ui. :~. BK10Prairios humides-du Calthien Ithionet ot +**»l^tP* ^t, Ca-rnno fl, Gazons fluviatiles-naturols oxtonsifs tonoifo ou oupas pao oxploitôo LJArk,^^An l^iinrt:^^^ î^l. ^. ^^. îC^ ^-»... -*^ Herbages hwmidos ■ intens ife-pauvros-en QCâfifififi Dl/r4n 66 66 rs. ^. -.-t^r. A kl^is. ni ftîïl^tWf* D-'ïiyiAft 3 44 44 0 4 2 5 / l fWta ro « 6 4& 40 8 Z ffl?3 m 50 44 44 ?4 34 / ë8 50 m?3 m 23 25 44. 44 / 3â 33 ro3 46 42 se 20 0 4 46 ffl-î3 m 42 0 45 09 / m?1 ffV 23 se 20 34 / 3? 23 m?3 m - • 54 38 26 64 64 48 se 60 • « m»3 ro grovior S4. 64- CA^n 0 Q Klinni^nn /J. . /^^Mi*;-- . divors-typos divorc typoodo doprairies prairioohumides humidocoxtonsives OKtonoivoc an .Fr.:^!-»^. DL/'-1 -I D..n:-:^n l^. . ^»:-1^- A^_L^. QQ-ffîchû on frioho Sf 63 '1030 L3ndr>rmrk*""'"."'""."" iuropôonnoo coon ÇA-«^.*:«-- ^^-^^. . ^^^ _ uakao an nnnA^^- ®a 66 ^ / - ë4. 54 mt3 m ê4 64 m?3 m - • A/--j. ~. - -. 1-*_»_ _:!:- ngnardoG (ot doc zonoo ffr^rVt^n+nnn-n-^^. • ^|^>. l'd. -^-»^ -»-. ^A:«^ submontagnardes de. l’Europe îpo continentale) continontalo) • 33 6» Champs Ghampo sans cane ou ou avec ovoo végétation vôgôtotion fragmontôo d'ospècos fragmontôo d'oopàcoo sègôtalos eôgôtaloo 0 9 44 44 98 / m?3 re 20 se 20 Se 26 43 42 3S 23 ma3 m Ghampo avoo vôgôtation d'oopôooo W W ségétales côgôtaloc pertinentes portinontoc pour pour la la protection protoction ddee lla a nature-(pauvres/riches naturo (pauvroc/riohoc en on bases) bQGOc) rocpootivomont bandoc horboucoc on bordure do ohampc Champc mio on jachàro avoc vôgôtotion 74 M- d'ospôcos-ségétales /riches en d'oopocoG côgôtoloe(pauvres (pouvroc/richoc on 46 46 46 29 w 49 4^ 42 w»3 re »ïî Cultures Culturoc fourragères fourragàroo 0 0 44 44 98 / <w>3 te 73 W Maraîchage Moraîohago 6 6 6 66 74 74 Plantationo d'arbroo fruitioro à boooo tigo, culturoo do fruito oultivôo on oopalior, cultures culturoc d'arbustes d'arbuctoo àà fruits, fruito, pépinières, pôpinioroo, cultures jounos arbres, oulturoc do do jounoc arbroc, cultures culturoo do do sapins copinGde do Noël, Moôl, viticulture viticulturo 0 9 44. 44 98 l mt3 re 76 ?6 Vignos n jachôro jachère Vignocmisos micoo oon 46 4é 46 20 43 42 l fWt3 te 76 D|-^r^tz^+i/»r«t f4ï~i. 6 6 6 6e l m?3 te • ■ - •» • • 0 7 44. 44 9 / m?3 re 46 4^ 42 88 20 4A 42 / <w>3 «+ tî^iv\^i. i i\f e» i i^ <»i*^t, <t »nK^lli i » 77 Végétation rudérate annuollo M 73 chaude et ot socs coco ou ou frais fraie àà humidos humidoG ou ou riches richoD chauds <wl3 re - /ôgôtation rudôralo poroôvôranto (oitoo on horboc) 34 6430 6130 Môgaphorbiaios Môgaphorbiaioohygrophilos hygrophiloo ^ 78 d'ourlotc planitiQiroc ot doc ôtagoc .^^'^. ^l+'^rf^r^'-t»'^! A ^^Ir^ir^ ^I^im f/^»Atn /J^ik -» :AA 30 38 3S 88 3ë 36 36 30 30 fWt3 m 46 40 4-3 3G Z z Z w33 B* 46 43 48 80 46 40 44 4ê 46 w>3 b* 88 34 84 40 ff 37 X) â3 33 m»a m 4 8 6 Z Z Z w1 ffia 48 0 ^& 46 Z Z Z ffl?a m - - - - - - • - ■«. • • - • • 37 se 86 34 34 44 44 86 37 3 b* w» 46 4â 48 38 30 8 44 46 46 m?3 B* 64 48 48 88 80 Z 40 ê4 64 fWt te 3 oligio àoutrophoc 80 /^^i in^^* m^Ae* 8484. borduroo lignouooc, ainci quo prairioo o ^kn^Iin ^* ^1^;»:À--.-* Liciôrocotfrangoc horbagàroc(Ganc 6430 6130 Mégaphorbiaios Mogaphorbiaioo hygrophiloo hygrophiloo U 8S d'ourlote planitiairoo et do: ôtagoc montagnard-à montagnard à alpin alpin dos doc cours couro d’oau d'oau 88 Formations de-néophytes )pnyioo lo 10 long long ddos cours d-'eau d'OQu ou ou on on lisièro liGiàroforostiôro foroctioro (-->50%) (^50%) Formations Formationodominantes dominantoonon nonlignousos lignoi pauvros-en Ptoridium pQ uvroc on ospôcos oopôcoc (p.ox. (p. ox. Ptoridium 84 84 aquilinum. CalamagroatiG opigojoo) ou ipocôoo d'oopôcoo qui formant doc populationo dominantoc (p. ox. Urtica dh 88 »6 BK17 Buicconc do citoc humidoc M 88 fû^ïn^ïtiAno W87 3 fîuxLfC ^cmEcr\. Dl/-1-7 ci -in D.. :-- ^^ n;*-». <-":- lie (y inclue s^totate) /In nnnÂ+n A ^/<1^:^ irn->^^<.i-»«<n n*~i-i- ..-t- 'ircnn >aKQLu-ar. ID^rh^r:^:^. pontoc {Borboridionp. p.) 35 88 88 5130 Formationo à Juniporuc Gommunic our londoo ou polouooc calcoiroo 84 45 ?ê 25 t 40 54 ^. m fWt3 88 88 BK17 Buiccone do do sites eitoc sogs oocc et ot chauds ohoudc BK1 7 Buissons 3& 22 36 25 44 44 44 44 22 m 20 w13 m M 00 BK17 Buiccono et ot broussailles brouccaillocde do sites Gitoc BK1 7 Buissons rudéraux rudôrauxet ot riches richooen-agete on ozoto 46 4â 42 38 20 88 44 4ê 45 m»3 m BK16 Booquoto compooôc d'au moins 9* 04 KfjOA ' q c fifYr*>oc nriinonoc 50% <4d'OGpôcoo indigànoo 20 4é 45 as 25 «8 44» ae 20 mt3 m 92 02 t—Z1 ”V T r ■ i BK17 Haios 'jUl sur cairns 33 34 24 40. 40 4^ 42 20 3Î 22- w»3 m 83 02 BK1 7 Haies BK17 Haiosdes dos bords de do champ chomp de do plain ploin r->i<~><~4 | ii* do-C—Ï£lll ic, piod z~»i oui fsur dos taluo 20 46 45 3& 25 4.1. 44 48 28 20 fWt3 m 04 94 Halos Woioc d'agrément d'agrômont 0 2 44 44 0 0 Z w»3 m ■ ■ ■ • • ■ 20 46 45 25 48 se 20 m33 m - - • • - • ■ 0 2 4-1. 44 0 1 Z m33 m Buicconc ot hoioc compocôo d'ocpôooo non indigônos(plantationo d'orbuotoc d'ornement-) d'ornomont) 5 4 5 / 7 / wt3 m Rangées d'arbros, groupes d'arbres, arbres -isolés ■et vergers ■- - « • - - 05 Formotiono indigànoo do lionoo ot do rvj c* ny~j n h c. 1qc_çqi_L£— zi q in*ijQ * o ! rri r y.z ■ T (touo tv/vr V-ZVJ vtypoo) y j plontoc grimpantoo loo czoouo milieu 08 W 02 Buiooono ot hoioc compooôo d'ocpôooo non typiquoodu du milieu miliou (-»26%) (-^26%) typiques 36 A-t^-» J^^IA -,,, DI/-.IQ 98 38 ï41a»^>mc. ii-><;^Annn groupoa ot rangôoc n^-> nptôc au oito ou orbi A^t%»-n iiinlA «il i n^^i. n/^n /*.* -^-»-J^-.- 44 44 33 33 46 45 V\^^V> 100 440 BKOO Voranrr l f'""*'* *:~~ /..s^,,^. ^.-i... r^/^»< 6 5 8 l i / 34 SA 33 38 30 / l / 30 ^& 46 36 33 4? 43 44 se 30 - - • - - a ^</l-^»»lÀn iptôo au cito 444 4<4. Vorgorc plantoc rocommont ni^u; - 443 » 30 34 38 30 34 3? 27 w»8 fft 48 44 23 43 43 46 4« 44 fflâ - • • • • • • - ■ • • • • • 64 4é 43 80 80 4 l mt3 m 40 33 64 / 30 48 40 fWt3 m BK16 LieièFes forostiàroG structurùoc fn..nnt;A, 4fl4 444 01 DO Tourbiôroc boicooc 444 C'ï-nu-i'niin ^i/rtA/A.*/»-. / ^ ;n^ D^/J;^»» ^1 ;-. ;-.» froxmuo GKGoleior (Aine ■PadiGni-Alnion An/t*^»i->^ 0^/'*^i'^in <-i;^tnn\ * inGCNKiOf Salicion alboo) * c^-At» oii,,,, ;^!^^ A . 444 4<» rnn^A^n 30 33 33 38 L 36 30 fWa3 m • • • - - « et Dnn-^nn ^l/»-T^-A*^ -*11.... :-1 ^'^-hr^^ t.., »^!^.,, ^^ o^nntAn ^ng^ola'affiro^t?LP'quQCI, adaptoca.LI" [L w>3 m ctructurôoc 443 (emplacements 443 (omplacomor (fais ou sitoc rudéralos rudôralQG ot 1richos) Ix/i IvlzCT7 QI^-LQ cm (circon i ;fiA-«». *.<--*:-- ~*-. . -t.. -^. (emplacements (omplacomonto humides humidoc eu-eecs ou oocc ot-ehauds) ot chaude ft-l en 4é 43 -JI-. 88 M '.^*'<lt^*lÀ*-K^F* z~<ry< V>“ T T_J z*~ îrf?fYD_ 48 £euàÜû£ itionc otQtionnolloG lo long do coure T 37 408 BK13 Chênaies sur ardoises 64 38 38 64 64 / 54 &4. m?3 m 4(» 408 BK13 Ghônoioo cur rondoool 63 40 40 @6 66 Z ô3 63 m»3 m 4W 408 BK1 /\ 46 34 66 l 4§ 46 m?3 m • - • • • 66 43 48 w. 80 l 38 ë6 66 m?3 m 6-4 4ê 46 ?ê 86 » ê4 64 »ffi?3 • - - ■ ■ - • 43 32 3S 64 &4 * 38 43 43 ffl»3 m 69 44 ?4 84 / 38 §8 59 w» 46 34 34 6ê 66 Z 46 49 m?3 f» ^^ 440 444 0180 Porâtc do pontoo, oboulio ou rovino du Tilio Tilio Aoerion Aoorion du 91 80 Forêts 0180 Forôtsde do ravin rovin (Polystio (Polyotic àà aiguillons aiguillonG —ûfûhlûi ôrabto) 443 91 30 442 44â 448 444 444 GhônaioG xôrophiloG à GQmpQ nulo Hêtraies de l'Asporulo Fagotum ^agotum JA l'A ^-»^*«. . /-^ -GQ —■ Hôtraioo Pcalcicolos Q 1P i r V ù l Q C t J T Q iir 0150 môdio Q ouropôonnoo du Copholanthoro Fagion f Q4 dI V Q — 1Hotcoirxp rdu i j j . - /Luiîu/o —<r7T{j Hôtraioc 0110 1 Pagofum * • • - • • • 0160 Ghônaiocpôdonculôocou chônaioe 445 446 oharmaioc cub atlantiquoc ot môdio ouropôonnoo ouropôonnocdu du Gorpinion Carpinionbatuli botuli 64 38 64 64 Z ^ 64 m?8 ffl 446 3 Autres o chônos 448 BK1 BK13 Autroc typos typocde do taillis taillicddo chônoc 30 23 38 38 l 38 39 m>8 ffi • » - «' • 4. - 38 443 44* 4+8 PI/-lo rs^,, ^i^r^^^i. » ^^t^,, ;ii.. » n BK1 3 Peuplements do feuillus -et forêts 9W^ iî/^nr<!A»'^^n /jKk, pionnières (ossoncos-indigènes, ligônoo, adaptées adaptai à la la station) ototion) 33 Se 35 44. 44 se 35 33 ââ 33 w>a m - - - , • D^mlnmnntc* ^l/^ ^/^. . ;11. . n A, ^* 4p). exotiques oxotiquoo 43 0 45 4 1 4 fW1a m 445 Pouplomontc de 4-W 43 0 46 45 4 l 4 fWta m 430 430 Parce foroctiorc 45 44 w 43 4& 45 4 (W» • • • • • • • - • - ■ • • - 5 4 8 4 4 4 fWt3 m - • ’• • « • ■ 4 4 3 4 4 4 m? «4? 5 4 8 4 4 4 mt3 m 121 Chemin Chomir non-stabiliso 434 feitieé 33 4? 43 35 w 40 33 34 34. <wta m 435 436 Chomincroux(comploito) ’M 4é 45 30 0 45 87 23 wt m3 43S 435 Surfaco do ool brut 5 5 0 6 4 4 maa m 433 43? Autroc infractructuroo routiôroc 4 4 3 4 4 4 m?3 m 431 434 122 4aa OLon+^tî^n^ ^'l^^-t»^^ ^. . -JI--L Plantations d'hor-bes-ou d'arbustes annuels ouparsistaat ou poroiotontos D. . ^//'k--:_;r>i- n^. ^ii_ Ruo/C hem in/PlaG€hse ellé(
  2. o)eeUé(
  3. e)d-ir^"îiïAm;n/Dln^A 433 p. ^^ll^^. ^ ^/^n ;nin<-n\ n^**A/^ <pav6(o)(pavagoGî »<-. ^^. ,,. ^-*/^\ -!. eeellage des joints), e gravier; jointe), re6ouvort(e)-d rocouvort(
  4. o)do gr partiellement partiollomontoonsolidé(
  5. o)conoolido(
  6. o)39 Kîzlï’f ir* r> o t3vrn OO - » - 408 438 Surfaco bâtio 4 4 0 Châtoaux, ôgliooo ot chapolloe hiGtoriquoci 400 438 vieux vioux locaux locaux d'élevage, d'ôlovago,de do grangos, grangoCj do greniers groniorc traditionnels troditionnolc 0 0 44 44 480 438 Potits Potitc bâténent» bâtimontChhangars hangare 4 3 6 ■V ■ - 4 4 a Qpfrç ■ - - 488 433 Toit vôgôtalintonoif 8 4 0 484 434 Toit Toit végétal vôgôtol oxtonsif oxtoncif 40 8 480 43S Façadoo vôgôtalioôoo 6 8 W ! wIV1 v - 438 436 Jardin Jardinprivé privé 6 430 4W Jardin iJordin communautaire oommunautairo - m3 3 ffi 4 «¥» «4® • 484 4S4. Décharge DôchQrgo I a ~i f i r i ■TTTVtTTT TTTTxT Toute outro ourfaoo privôo donc lu Eono do 488 458 construction (maicon, garago, iîono do vorduro,...) fWt m a * ■ - / Z w» re - - ■ 86 1 Z m® 4é 48 48 40 Z Z «4® 0 66 Z Z ■ ■ • - - 4 0 6e Z Z ffi® 6 4 0 6 Z Z «4 - • • - • - • 8 0 8 4 Z Z «4® Z 3 m? m» m» 3 m (vortioal) w> m? 3 w» 40 40 w o> iu i ss w S^ 8s èe è w r<o NJ K èe ^ S Q. CD- l ji 8 S 0^ 3- Is Si 01$ OQ- §-§ l! SI ^ffl' c"3 CD ?5" Il 3' 3. 1:1' 3i-o^ o en §<o §t 3M 3N> M ge (B. a; ^3 e Oî m Q. (D I<J ff s. l w Q_ ^ w c~ 3 0 "< w l e Cû § (B- i 3 % CU' Q. d?' a. w §' ._ g§ 0^ 33 3 N5 3 èe ê O O 0 O g 05 O 8 œ w s ^ Q. O w e 33N3 CO Unité d de mesure Unité e mesure Éco-point Eco-point- valeur maximale maximale en en zone zone valeur verte __________ Éco-point de b a s e en zone verte Éco-point Eco-point- àà l'extérieur l'extérieur de de la la zone verte verte ■tO Éco-point Éco-pointajusté ajusté -valeur valeur minimale minimale E o. oi de de base base Éco-point Biotope, Biotope, habitat habitat ou ou autre autre utilisation d du utilisation u sol (élément (élémentàà évaluer) évaluer) Code Code application numérique numérique Numéro e ligne Numéro dde ligne éco-point Éco-pointajusté ajusté-valeur maximale maximale valeur 01 en 3 e «A Eaux 8§ è ^1 s l e ^ O> è l w ï ê 0 O W i là & §' l l l ls: & s i i Q). U1 (D i u 3 3, I- '"' w 0 Il ls' l 0 5-3 3 <' 3260 - Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion 0 0 Sources captées l ^ BK1 1 - Marais des sources el i Sources Il ^ w W 1.1.3. 7220 - Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion) 0) s^ "^ 0 S u Q. 00 K5 Isî 1.1.2. isî BK05 - Sources proches de l'état naturel (pauvres ou riches en calcaire) w 1.1.1. en BK12 - Cours d'eau naturels y inclus classes 1 et 2 de la qualité de l'eau f0 Isï M 1.2.2. Cours d'eau M 01 ai 1.2.1. 0> m 1.1.5. l□5’ §:ï e 3; 3 w
  7. j)î ? Etat initial 7 1. 2. 3. 1.2.3. BK12 BK12- Cours Cours d'eau d'eau aménagés aménagésmodérément modérémentyy inclus inclus classes classes 3 et et 4 de de la la qualité qualitéde de l'eau l'eau 16 12 12 24 13 13 113 3 m;2 m 8 1. 2. 4. 1.2.4. BK12 Cours d'eau d'eau aménagés aménagésintensivement intensivement yy inclus inclus classe classe 55 de de BK1 2 - Cours la qualité qualitéde de l'eau l'eau la 9 7 14 14 0 0 m22 m 9 1.2. 8. 1.2.8. Canaux 5 4 8 00 0 m22 m 10 10 1. 2. 9. 1.2.9. Cavitétechnique, technique, demi-coque demi-coque Cavité 2 2 3 0 0 m22 m 1.3. 1.3. ormes spéciales spéciales d'eaux d'eau courantes courantes Formes 1.3. 1. 1.3.1. BK08 - Bras Bras mort mort BK08 59 44 44 89 00 0 m22 m 1.4. 1.4. d' Plans d'eau - eaux stagnantes 12 12 1.4. 1. 1.4.1. BK08 BK08 - Mardelles Mardelles et et plans plans d'eau d'eau proches proches de de l'état l'état naturel naturel 45 34 34 68 35 54 54 mz2 m 13 13 1.4. 2. 1.4.2. Lacartificiel artificiel(zone (zoned'atterrissement d'atterrissement incl.) incl.) Lac 18 114 4 27 00 0 m"2 m 114 4 1.4.3. 1.4.3. BK08 BK08- Ancienne Ancienne gravière gravièreou ou carrière carrièreremplie remplie d'eau d'eau (zone (zone d'atterrissementincl.) incl.) d'atterrissement 45 34 68 00 54 2 mï m 15 15 1.4.4. 1.4.4. 3130 3130- Eaux Eaux stagnantes, stagnantes, oligotrophes oligotrophes àà mésotrophes mésotrophesavec avec végétationdu du Littorelletea Littorelletea uniflorae unifloraeetOou etOou de deVlsoëtol'/soëtovégétation Nanojuncetea Nanojuncetea 60 45 90 40 72 72 2 m" m 16 16 1.4.5. 1.4.5. 3140 3140- Eaux Eauxoligo-mésotrophes oligo-mésotrophescalcaires calcairesavec avec végétation végétation benthiqueàà Chara Charaspp. spp. benthique 53 40 80 40 40 64 m22 m 17 17 1.4.6. 1.4.6. 31 50 - Lacs 3150 Lacs et et plans plans d’eaux d'eaux eutrophes eutrophes naturels naturels avec avec végétation végétation du du Magnopotamion Magnopotamionou ou Hydrocharition Hydrocharition 50 38 75 40 60 m;2 m 18 18 1.4. 7. 1.4.7. Plans d'eau d'eau artificiels artificiels Plans 12 9 18 18 0 0 m22 m 19 19 1.4. 8. 1.4.8. Bassin décoratif décoratif Bassin 9 7 14 14 0 0 m22 m 11 11 r/', 42 20 20 1.4. 9. 1.4.9. Bassin nt, bassin Bassin industriel industriel (installation (installation de derefroidisseme refroidissement, bassin de deport, port, etc.) 1 1 2 0 0 0 m22 m 21 21 1.4.10. 1.4. 10. Bassin Bassin de derétention rétention ouvert ouvert (dégradé, (dégradé, technique) technique) 4 3 6 0 0 0 m22 m 22 22 1.4.11. 1.4. 11. Bassin Bassinde derétention rétentionouvert ouvert(naturel, (naturel, écologique) écologique) 18 14 27 27 15 15 15 22 m22 m 2. Types de biotopes terrestres-mo rphologiques 2.1. 2. 1. ] Formations a ions rocheuses, euses, falaises, falaises, éboulis,s ecarrières et remblais 23 23 2.1.1. 2. 1. 1 BK01 BK01 - Complexes Complexes de deparois parois rocheuses rocheuses des deszones zonesd’extraction d'extraction 59 44 74 0 30 59 m22 m 24 24 2. 1.2. 2.1.2. BK02 ^K02-' Complexes Ç(îmPlexes d'éboulis d'ébouliset etde deblocs blocsrocheux rocheuxdes deszones d’extraction d'extraction 59 44 44 74 0 30 59 m22 m 25 2. 1. 3. 2.1.3. 8210 8210-- Pentes Pentesrocheuses rocheusescalcaires calcairesavec avecvégétation végétation chasmophytiq ue chasmophytique 59 44 74 0 30 59 m22 m (vertical) (vertical) 26 2. 1.4. 2.1.4. 8220 8220-- Pentes Pentesrocheuses rocheusessiliceuses siliceusesavec avecvégétation végétation chasmophytiq ue chasmophytique 59 44 74 0 30 59 59 m22 m (vertical) 27 2. 1.5. 2.1.5. 8230 8230- Roches Rochessiliceuses siliceusesavec avecvégétation végétationpionnière pionnièredu duSedoSedoScleranthion Scleranthion ou ou du du Sedo Sedo albi-Veronicio albi-Veronicion n dillenii 59 44 74 0 30 59 2 m mï (vertical) 28 2. 1.6. 2.1.6. Paroi Paroi rocheuse rocheuse composée composée de de roche roche meuble (sableuse, argileuse) argileuse) 16 12 12 20 11 16 16 16 m22 m (vertical) (vertical) 29 2. 1. 7. 2.1.7. 8150 ens siliceux 8150-- Eboulis Eboulismédio-europé médio-européens siliceuxdes desrégions régionshautes 59 44 74 0 0 0 m22 m 30 2. 1.8. 2.1.8. 8160 ens calcaires 8160-- Eboulis Eboulis médio-europé médio-européens calcaires des des étages étagescollinéen à montagnard montagnard 59 44 44 74 0 0 0 0 m22 m 31 31 2. 1.9. 2.1.9. Zones Zones d'extraction d'extraction et et terrils 9 7 11 11 0 0 0 m22 m 2.2. Formations ques es spéciales F ons géomorphologi géor-orpholog s éeia es 43 32 32 2. 2.1 2.2.1 8310 8310 - Grottes Grottes non non exploitées exploitéespar par le le tourisme tourisme 64 48 80 0 00 m22 m 33 33 2.2.2. 2.2.2. BK22 BK22 - Cavités Cavités souterraines, souterraines, mines mines et et galeries galeries 16 12 20 00 113 3 m22 m 2.3. 2.3. Formations Form ions morphologiques mor ologiques anthropogènes a ro es 34 34 2.3. 1. 2.3.1. BK21 - Cairns Cairns et et murgiers murgiers BK21 32 24 40 40 20 30 32 m22 m 35 35 2. 3. 2. 2.3.2. BK20- Murs Murs en en pierres pierres sèches sèches(posés (poséslibrement librement des des deux deuxcôtés côtés BK20 ou ou posés posés latéralement latéralement en en contact contact direct direct avec avec la la terre) terre) 36 27 54 32 32 32 433 4 m22 m (vertical) (vertical) 36 2. 3. 3. 2.3.3. Murs àà pierres pierres colmatées colmatéesoou escaliers Murs u escaliers 1 1 22 0 0 0 m22 m (vertical) (vertical) 37 37 2.3.4. 2.3.4. Gabions(sans (sanscontact contact latéral latéral avec avec la la terre) terre) Gabions 1 1 2 0 0 0 2 mï m (vertical) (vertical) 38 38 2. 3. 5. 2.3.5. Gabions Gabions (en (en contact contact latéral latéral direct direct avec avec la la terre et et écologique) écologique) 10 8 15 15 10 10 10 113 3 m22 m (vertical) (vertical) 3. Biotopes terrestres et semi-terrestres des milieux ouverts 3. 1. 3.1. is d de transitionon Marais 39 3. 1.1 3.1.1. 7140 - Tourbières Tourbières de de transition transition et et tremblantes tremblantes 7140 64 48 80 80 0 0 0 2 m m" 40 40 3. 1.2. 3.1.2. BK11 Landes sur sur marais marais de de transition transition BK1 1 - Landes 50 38 63 0 0 0 m22 m 3.2. 3.2. Bas-marais Bas-marais et marécages a écages non-boisés n 41 3. 2.1 . 3.2.1 BK1 1 - Marais BK11 Maraisàà petites petites Laîches, Laîches, parvocariçaies parvocariçaies(sites (sites pauvres pauvres en en bases bases ou ou riches riches en en bases) bases) 61 46 76 0 0 0 m22 m 42 42 3.2. 3. 3.2.3. BK1 1 - Bas-marais BK11 Bas-marais et et marécages marécages 45 34 56 56 0 27 49 49 m22 m 43 3. 2. 4. 3.2.4. BK1 1 - Marais BK11 Marais de de pente pente 64 48 80 0 0 0 m22 m 44 3.3. 3. 3. Roselières et magnocariçaies 44 44 3.3.3 3.3.3 BK06 - Jonchaie Jonchaie BK06 61 46 76 0 61 61 m22 m 45 3. 3.4 3.3.4. BK06 BK06- Phragmitaie Phragmitaie(aquatique) (aquatique) 35 26 44 30 30 35 m22 m 46 46 3.3.5 3.3.5. BK06 BK06- Phragmitaie Phragmitaie (terrestre) (terrestre) 2 27 20 20 34 34 25 27 m22 m 47 47 3.3.6 3.3.6. BK06 BK06-Typhaie - Typhaie 30 23 38 38 28 30 m22 m 48 3.3.7 3.3.7. BK06 BK06- Autres Autres types types de deroselières roselières 20 15 15 25 25 18 18 20 20 m22 m 49 49 3. 3.8 3.3.8. BK04 BK04-- Magnocariçaies Magnocariçaies (sur (sur station station oligotrophe oligotrophe ou ou eutrophe) eutrophe) 33 25 41 41 0 33 33 m22 m 3.4. 3.4. Pelouses Pelouses sèches sèches et et pelouses elouses calcaires calrai mi-s e mi-sèches 50 3. 4. 1. 3.4.1. 6110 6110-- Pelouses Pelouses rupicoles rupicoles calcaires calcaires ou ou basiphiles basiphiles de de l’A/yssoVAIyssoSecf/on albi albi Sedion 59 44 74 0 59 m22 m 51 51 3. 4. 2. 3.4.2. 6210 6210 - Pelouses Pelouses sèches sèchessemi-naturelles semi-naturelles et et faciès faciès d’embuissonnemen t sur
  8. a)exploitées d'embuissonnement surcalcaires calcaires (Festuco-Brometali (Festuco-Brometalia) exploitées 56 42 42 70 70 0 56 m22 m 52 3. 4. 3. 3.4.3. 6210 6210 - Pelouses Pelouses sèches sèchessemi-naturelles semi-naturelles et et faciès faciès d’embuissonnemen t sur
  9. a)nond'embuissonnement surcalcaires calcaires(Festuco-Brometali (Festuco-Brometalia) nonexploitées exploitées 51 38 64 0 0 m22 m 53 3.4. 5. 3.4.5. BK03 BK03-- Complexes Complexes de depelouses pelouses pionnières pionnières et et maigres maigres des des zones zones d’extraction d'extraction 56 42 70 70 0 56 2 mm 54 54 3.4.4. 3.4.4. BK07 BK07- Pelouses Pelousesmaigres maigressur sursols sols sableux sableuxet et siliceux siliceux 51 38 64 64 0 58 58 2 mi m 3. 5. 3.5. Herbages er âges 3. 5. 1. 3.5.1. 6510 6510-- Prairies Prairiesmaigres maigresde defauche fauchede debasse bassealtitude altitude(Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis) et pâturage pratensis, Sanguisorba officinalis) et pâturagefauché fauchémaigre maigre (6510 (6510catégorie catégorieA A et et B) B) 33 25 41 0 33 2 mï m 55 45 56 3. 5. 3. 3.5.3. Herbages Herbages extensifs extensifs - Prairies Prairies et et pâturages pâturages avec avec herbes herbes typiques typiques des des prairies prairies 16 12 12 20 20 12 12 16 16 2 m' m 57 3.5. 5. 3.5.5. Herbages Herbagesintensifs 9 7 11 11 0 0 2 m2 m 58 3.5. 6. 3.5.6. Gazons 4 3 5 00 0 0 m22 m 59 3.5. 8. 3.5.8. Pelouses Pelouses fleuries et et gazons gazons sur sur du du gravier gravier avec avec des des espèces espèces qui confèrentune une valeur valeurécologique écologique confèrent 12 12 9 15 15 10 10 13 13 2 mm 60 3. 5. 7. 3.5.7. 641 0 - Prairies 6410 Prairies àà Molinia Molinia sur sur sols calcaires, tourbeux ou ou argiloargilolimoneux (Molinion (Molinion caeruleae) caeruleae} 59 44 44 74 0 74 0 59 m22 m 61 3. 5. 9. 3.5.9. BK10 BK10 - Prairies Prairies humides humides du du Calthion Calthion et et divers types de de prairies prairies humides extensives humides 33 25 25 41 41 0 33 2 m2 m 62 3. 5. 10. 3.5.10. Gazons Gazons fluviatiles naturels naturels extensifs ou ou non non exploités exploités 16 12 12 20 20 14 14 16 2 m2 m 63 3.5. 11. 3.5.11. Herbages Herbageshumides humidesintensifs intensifs pauvres pauvres en en espèces 12 9 15 15 0 0 m22 m 64 3.5. 12. 3.5.12. BK10 BK10 - Prairies Prairies humides humides du du Calthion Calthion et et divers types de de prairies humides extensives extensives en en friche friche humides 27 20 20 34 / 27 2 m" m 65 3. 5. 13. 3.5.13. BK11 Prairie humide humide tombée tombée en en friche friche BK1 1 - Prairie 27 20 20 34 / 27 2 m^ m 3.6. Lan es et et pelouses pelouses à nard Landes 66 3. 6. 1. 3.6.1. 4030 4030 - Landes Landessèches sècheseuropéennes 51 38 38 64 0 51 51 2 m" m 67 3. 6. 6. 3.6.6. 6230 6230 - Formations Formations herbeuses herbeuses àà Nardus, Nardus, riches riches en en espèces, sur substrats siliceux des des zones zones montagnardes montagnardes (et (et des des zones zones submontagnardes submontagnardes de de l’Europe l'Europe continentale) continentale) 64 48 48 80 0 64 2 m" m 3. 7. 3.7. Champs, Champs, plantations pla tati en jachère enjac ère de ligneux, ligne x,jjardins, vignobles, vignobles 46 68 68 3.7.1. 3. 7. 1. Champs Champs sans sans ou ou avec avecvégétation végétationfragmentée fragmentée d'espèces d'espèces ségétales 9 9 11 11 0 0 m22 m 69 69 3.7.2. 3.7.2. Champs Champsavec avecvégétation végétationd'espèces d'espècességétales ségétalespertinentes pertinentespour pourla protection protectionde dela lanature nature(pauvres/riches (pauvres/richesen enbases) bases)respectivement herbeuses bandes herbeuses 20 20 25 14 14 23 2 mï m 70 70 3. 7.3. 3.7.3. Champs jachère avec Champsmis misen enjachère avecvégétation végétationd'espèces d'espècességétales ségétales (pauvres/riches (pauvres/richesen en bases) 16 16 16 20 14 14 23 m22 m 71 71 3. 7. 5. 3.7.5. Cultures fourragères fourragères 9 9 11 11 0 0 2 m" m 72 3. 7.6. 3.7.6. Maraîchage Maraîchage 5 5 6 0 0 2 m2 m 73 3.7.7. 3. 7. 7. Plantations Plantations d'arbres d'arbres fruitiers fruitiers àà basse basse tige, tige, cultures de de fruits fruits cultivés en en espalier, cultures cultures d'arbustes àà fruits, fruits, pépinières, pépinières, cultures cultures de jeunes arbres, cultures de de sapins sapins de de Noël, Noël, viticulture viticulture 9 9 11 0 0 m22 m 74 74 3. 7. 14 3.7.14 Vignes Vignes mises en en jachère 16 16 16 20 0 0 2 m^ m 3.8. n rudérale, végétation des franges, peuplements Végétation ant mégaphorbiaies dominants, 75 75 3.8. 1. 3.8.1. Végétation Végétationrudérale rudéraleannuelle 9 7 11 0 0 2 m2 m 76 3.8.2. Végétation Végétationrudérale rudérale persévérante persévérante (sites (sites chauds chauds et et secs secs ou ou frais à humides humides ou ou riches riches en en herbes) 16 12 12 20 13 13 16 16 m22 m 30 2 m2 m ■T 1* 77 3.8.5 6430 6430- Mégaphorbiaies Mégaphorbiaieshygrophiles hygrophilesd'ourlets d'ourlets planitiaires planitiaireset et des étages étagesmontagnard montagnardàà alpin alpindes desforêts forêtsde desites sitesoligiooligio-àà eutrophes 30 23 38 25 78 3.8.7. Coupes Coupes rases, chablis chablis et et clairières 16 12 20 0 0 m52 m 79 79 3.8.8. Lisières Lisièreset etfranges frangesherbagères herbagères(sans (sansbordures borduresligneuses, ligneuses,ainsi ainsique prairies en en jachère) 16 12 12 20 14 14 16 16 2 m2 m 1 47 80 3.8.9. 3.8.9. 6430 6430 - Mégaphorbiaies Mégaphorbiaieshygrophiles hygrophilesd’ourlets d'ourlets planitiaires ptanitiaireset et des des étages étages montagnard montagnard àà alpin alpin des des cours d’eau d'eau 32 24 24 40 40 30 30 32 32 m22 m 81 3. 8. 10. 3.8.10. Formations de de néophytes néophytesle le long long des des cours cours d'eau d'eau ou ou en en lisière lisière Formations forestière forestière (>50%) (>50%) 4 3 5 0 0 0 2 m" m 3.8. 11. 3.8.11. Formations dominantes dominantes non non ligneuses-pauvres ligneuses-pauvres en en espèces espèces (p.ex. (p. ex. Formations Pteridium Pteridium aquilinum, aquilinum, Calamagrostis Calamagrostis epigejos) epigejos) ou ou composées composées d'espèces d'espèces qui qui forment forment des des populations populations dominantes dominantes (p.ex. (p. ex. Urtica Urtica dioica) dioica) 12 9 15 00 15 0 0 m22 m 4 Peuplements de ligneux et buissons 82 1. 4.1. . Buissons, isso-is broussailles, broussai es, haies . 3ES 83 83 4. 1. 1. 4.1.1. BK17 - Buissons Buissons de de sites sites humides humides BK17 27 20 34 34 25 25 27 m22 m 84 84 4. 1.3. 4.1.3. BK17 Buissons de de sites frais frais et et buissons buissons de de sites sites secs et et chauds chauds BK1 7 - Buissons (y (y inclus inclus formations formations de de genêts genêts àà balais) balais) 16 12 12 20 14 14 14 16 16 m22 m 885 5 4. 1. 4. 4.1.4. 5110 - Formations Formations stables stables xérothermophiles xérothermophilesàà Buxus Buxus 5110 sempervirens sempervirens des des pentes pentes rocheuses rocheuses(Berberidion (Berberidion p.p.) p. p.) 64 48 80 0 40 64 2 mï m 86 4. 1.5. 4.1.5. 51 30 - Formations u pelouses 5130 Formationsàà Juniperus Juniperuscommuais communis sur sur landes landes oou pelouses calcaires calcaires 61 46 46 76 0 40 61 mz2 m 87 4. 1.8. 4.1.8. BK17- Buissons Buissons et et broussailles broussailles de de sites sites rudéraux rudérauxet/ou et/ou riches riches en en BK17 azote 16 12 12 20 14 14 14 16 16 m22 m 88 4. 1. 9. 4.1.9. BK1 6 - Bosquets BK16 Bosquets composés composés d'au d'au moins moins 50% 50% d'espèces d'espèces indigènes indigènes 20 15 15 25 15 15 15 20 20 m22 m 89 4. 1. 10. 4.1.10. BK17 - Haies Haies sur sur cairns cairns BK17 32 24 40 20 30 32 32 m22 m 90 4. 1. 11. 4.1.11. BK17 BK17- Haies Haiesdes des bords bords de de champ champde de plain-pied plain-pied ou ou sur sur des des talus talus 20 15 15 25 18 18 20 20 m22 m 91 4. 1. 12. 4.1.12. Haiesd'agrément d'agrément Haies 10 8 13 13 10 10 0 00 m22 m 448 8 M. Lianes et plantes grimpantes 4.2.2. 4. 2.2. Formations Formations indigènes indigènesde delianes lianes et et de deplantes plantes grimpantes (tous (tous les sous-types) 4. Buissons et haies non typiques du milieu Buissons 93 4. 3. 1. 4.3.1. 94 94 92 20 15 15 25 15 15 20 2 ms m Buissons et et haies haies composés composés d'espèces d'espèces non non typiques typiques du du milieu milieu (>25%) (>25%) 9 7 11 11 0 0 2 m mï 4. 3. 2. 4.3.2. Buissons Buissons et et haies haiescomposés composés d'espèces d'espèces non non indigènes indigènes(plantations (plantations d'arbustes d'arbustesd'ornement) 5 4 6 0 0 2 m" m 4. 4.4. Rangées Rangées d'arbres, d'arbres, groupes groupes d'arbres, d'à bres, arbres rbres isolés isolés et vergers 95 95 4.4. 1 4.4.1. BK18 arbres solitaires, BI518-Farbres solitaires, groupes groupes ou ourangées rangéesd'arbres d'arbres indigènes, indigènes, adaptés fruitiers adaptés au au site site ou ou d’arbre d'arbre fruitiers 18 14 14 23 15 15 18 18 cm (circon(circonférence) 96 96 4. 4. 3. 4.4.3. Arbres Arbres isolés, isolés, groupes groupes ou ourangées rangées d'arbres d'arbres non non indigènes, indigènes, adaptés adaptésau au site 15 12 12 19 19 12 12 0 cm cm (circonférence) 97 97 4.4. 2. 4.4.2. Arbres Arbres isolés, isolés, groupes groupes ou ou rangées rangées d'arbres d'arbres non non indigènes, indigènes, non non adaptés adaptés au au site site 6 5 8 0 0 cm (circon(circonférence) 98 98 4.4.6. 4.4. 6. BK09 BK09 - Vergers Vergers à haute haute tige 31 23 39 0 0 m22 m 99 99 4.4.7. 4.4. 7. Vergers Vergersplantés plantésrécemment récemment 20 15 15 25 17 17 20 20 cm (circon(circonférence) férence) 4.5. Lisièresforestières foresti es Lisières & 49 100 4.5.1. BK15 BK15 - Lisières Lisières forestières forestières structurées structurées (emplacements (emplacements humides humides ou secs secset etchauds) chauds) 27 20 20 34 20 101 4.5.2. BK15 BK15 - Lisières Lisières forestières forestières structurées structurées (emplacements (emplacements frais frais ou ou sites sites rudérales rudérales et et riches) riches) 18 14 14 23 12 12 5. Forêts 51. 5.1. Forêts F rets marécageuses, marécaaeuses, forêts forêts alluviales alluviales 102 102 5. 1.2. 5.1.2. 91D0 DO - Tourbières Tourbièresboisées boisées 91 64 48 48 80 80 103 103 5. 1. 3. 5.1.3. 91 91E0 EO - Forêts Forêts alluviales alluviales àà Alnus Alnus glutinosa glutinosa et et Fraxinus Fraxinus excelsior excelsior (Alno-Padion, [Alno-Padion, Alnion Alnion incanae, incanae, Salicion Salicion albae) albae) * 49 37 37 104 104 5. 1.4. 5.1.4. BK18 BK18- Bandes Bandesde deforêts forêtsalluviales alluviales(1-2 (1-2rangées rangéesd'arbres d'arbrestypiques, typiques, adaptés adaptésaux auxconditions conditionsstationnelles stationnellesle le long long de de cours coursd'eau) d'eau) 30 5.2. de sites sites secs secs et et chauds chauds Forêts de 105 105 5. 2. 1. 5.2.1. BK23 - Chênaies Chênaies sur sur ardoises ardoises ou ou sur sur rendosol rendosol BK23 106 106 5. 2. 3. 5.2.3. BK14 BK14 - Chênaies Chênaies xérophiles xérophiles àà Campanule Campanule 5.3. de ravin Forêts de 107 107 5. 3. 1. 5.3.1. 108 108 27 27 m22 m 15 18 18 m22 m 0 0 0 mï2 m 61 0 30 49 m22 m 23 23 38 25 25 25 30 30 m22 m 52 39 65 0 27 52 m22 m 45 34 34 56 0 27 45 2 mï m 9180 9180 - Forêts Forêtsde de pentes, pentes, éboulis éboulisou ou ravins ravins du du Tilio-Acerion Tilio-Acerion 56 42 42 70 0 27 56 m22 m 5. 3. 3. 5.3.3. 9180 9180 - Forêts Forêts de de ravin ravin (Polystic (Polystic àà aiguillons aiguillons - érable) érable) 61 46 46 76 76 0 27 61 m22 m l 5.4. 5.. Forêts riches riche? en en hêtre hêt e sur sur stations s Forêts moyennes 109 109 5. 4. 1. 5.4.1. 91 30 - Hêtraies 9130 Hêtraiesde de VAsperulo-Fagetum VAsperulo-Fagetum 43 32 54 00 27 43 2 mm 110 110 5.4.2. 9150 9150 - Hêtraies Hêtraies calcicoles calcicoles médio-européennes médio-européennes du du CephalantheroCephalantheroFagion Fagion 59 44 44 74 74 0 27 59 m22 m 50 111 111 5.4.3. 5.4. 3. 91 1 0 - Hêtraies 9110 Hêtraiesdu du Luzulo-Fagetum Luzulo-Fagetum 5.5. Chênaies et chênaies-charmaies sur stations moyennes 115 115 5. 5.1 . 5.5.1 116 116 117 117 49 2 m2 m 27 52 m22 m 00 25 30 2 m2 m 54 0 27 43 mï2 m 25 41 41 25 27 33 m22 m 12 9 15 0 0 0 2 m' m Peuplements de de conifères conifères 1 12 9 15 15 0 0 0 2 ms m 5. 8.3 5.8.3. Parcs forestiers forestiers Parcs 17 13 13 21 17 17 0 0 2 m2 m 6. Biotopes techniques 1. 6.1. co Petites surfaces non couvertes et non goudronnées des zones urbanisées 6.1.1. 6. 1. 1. Plantations Plantationsd'herbes d'herbesou oud'arbustes d'arbustesannuels annuelsou ou persistants 5 4 8 0 0 0 2 m" m 6.2. Infrastructures routières 6.2.1. 6.2. 1; Rue/Chemin/Place Rue/Chemin/Placescellé(
  10. e)0 0 0 0 0 0 2 m2 m 45 34 56 0 91 60 - Chênaies 9160 Chênaiespédonculées pédonculéesou ou chênaies-charmaies chênaies-charmaiessubatlantiques atlantiques et et médio-européennes médio-européennesdu du Carpinion Carpinionbetuli betuli 52 39 65 65 0 5.5.2. BK13 BK13 - Autres types de de taillis taillis de de chênes 30 23 38 5.5.3 BK23 futaies mélangées BK23- Autres Autres futaies mélangéesde dechêne chêne 43 32 5. 6. 5.6. Peuplements de eup de feuillus e us ou ou forêts pionnières " nières 5. 6.1 5.6.1. BK13 BK13 - Peuplements Peuplements de defeuillus feuillus et et forêts forêts pionnières pionnières (essences (essences indigènes, indigènes,adaptées adaptéesàà la la station) 3 33 ] 5.8. 5.8. Peuplements Peup ements forestiers forestiers artificiels art ici s 119 119 5.8.1 5.8.1. Peuplements Peuplements de de feuillus feuillus àà essences exotiques exotiques 120 120 5.8.2 5.8.2. 121 121 118 118 . 122 122 123 123 et places 51 51 124 124 6. 2. 2. 6.2.2. Rue/Chemin/Place Rue/Chemin/Placepavé(
  11. e)pavé(e)(pavage (pavage sans sans scellage scellage des des joints), joints), recouvert(
  12. e)recouvert(
  13. e)de de gravier gravier 8 6 12 12 8 0 m22 m 125 125 6. 2. 3. 6.2.3. BK19 - Chemin Chemin rural rural non non stabilisé stabilisé BK19 23 17 17 35 23 31 m-'2 m 126 126 6.2.4. 6.2.4. BK19 BK19 - Chemin Chemin rural rural creux creux (complexe) (complexe) 20 15 15 30 30 15 15 227 7 m22 m 127 127 6. 2. 5. 6.2.5. de sol brut Surface de 6 5 99 00 00 2 m2 m 128 128 6.2.6. 6.2.6. Autres infrastructures routières routières Autres infrastructures 0 0 0 0 0 0 mz2 m 6.3. 6.3. Edifices Edifices 129 129 6.3. 2. 6.3.2. Surface bâtie bâtie Surface 0 0 0 0 0 0 2 m' m 130 130 6.3.1 . Châteaux, Châteaux, églises églises et et chapelles chapelles historiques, historiques, vieux vieux locaux locaux d'élevage, d'élevage, de de granges, granges, de de greniers greniers traditionnels traditionnels 0 0 00 0 0 0 0 m22 m 131 131 6.3.3. 6.3.3. Petits Petits bâtiments, bâtiments, hangars hangars 0 0 0 0 0 0 m22 m 0 0 0 0 0 0 m22 m Décharge 132 132 6.4. 1. 6.4.1. Décharge Décharge 6. 5. 6.5. Petits espaces verts sur o u autour des bâtiments 133 133 6. 5. 1. 6.5.1. Toit Toit végétal végétalmono-couche mono-couche(substrat (substrat<15cm) <15cm) 8 6 12 12 8 8 8 m" m 134 134 6. 5. 3. 6.5.3. Toit Toit végétal végétalmulti-couche multi-couche(substrat (substrat >15cm) >15cm) 16 12 12 20 14 14 14 14 14 m22 m 135 135 6.5.2. 6. 5. 2. Façades Façades végétalisées végétalisées 16 12 12 20 114 4 14 114 4 m22 m (vertical) (vertical) 6. 6.6. Jard Jardin 6.6.1 . 6.6.1 Jardin Jardin privé privé 6 4 9 0 0 / m22 m 136 136 2 52 137 137 138 138 6.6.2. 6. 6. 2. Jardin Jardin communautaire communautaire 8 Autres 8.0.0. 8. 0. 0. Toute autre surface non non visée visée ci-dessus ci-dessus 8 6 12 8 0 0 0 0 0 8 2 mï m 0 2 m2 m 53 Annexe 22 Annexe Mrtrn Nom Infirt latin £Lrixxi » TT»TTT» a GH4RGW6RA Rhinolophue forrumoquinum Grand Grand Rhinolopho U4. U4- êe Myotio daaycnomo Murin des doc marais maraic Murin XX XX e & Myotie brandtii Murin do Brandt XX XX Myotis Myotie mystaainuG myetaainuG Murin àa moustaches mouctQChoc Murin XX 99 omarginatw *MyotiG j * * **-** kfl., nn A n-n;ll, MyotiB nQttorori Murin do Mattoror AÂif^\^îf* Murin do Boohctoin U4. w. 04 w. U-4 U4. 04= 6e ëe 6 ec l^f^^tt^e^t^^if^!! L14 6e ëe Myotis Myotio myotis myotic Grand Murin Nyotalus Nyctalusnootula noctula Noctulo communo Nyotalus NyotaluGloislori loiGlori Mncli • Moctulo do Loiolor w. 04 ëe Eptosicus sorotinus Sôrotino oommuno w 04- Eptosicus-nUsomi EptooicuG nilsonii Sôrotino do Nilocon w. 04 PipiGtrolluG nathucii ■ TWIVM PlocotuG aurituo ■vWllX»J WL/r Oreillard commun commun Oreillard XX y4. 04 ëe ë6 c e S Plocotue ouGtriacuG Oreillard grio U4. 04 ë6 Barbaotolla barbaotolluo M’v<»5l"»rC* Barbaetell®d'Europo 02 4© 40 Gactor d'Europe 02 46 40 Lutro lutra Loutro d'Europo 02 40 l-olie 6Ü¥96triS eilvoGtrie Pe//6 Chat Chat sauvage oauvago y+ 04 ë6 y-i. 04 XX XX ë6 » h h r*K *~i c * f «*> //j / c? MCfT L yvTvrr l*U 4© 4Q 1'*y_Ho_1_oîcIoc WIVtvvV l— 1 Pipictrollo do tNathuoiuo VIIV V v-< UT TV4 ëe T YV A»*» ëe RÔDUHA~HA Castor fibor CARNIVORA CARNIVQRA Mustola Muetola putorius putoriuo ëe 54 5 4 - ! l l ) j i ^ l l J stffjuoB jopdfoov [ <B ai» <11> l ( AoroGophalus palustric Roucsorollo a (B 4b <a db <s> .a i . ^1 IO vordorollo t f st î th (f tf AcroGophaluG GohoanobaonuG l -l l ( - ( l < l l . Tt oni m l Phragmito doc joncs . < l s l h i l ( )! - 1 36 ^ .9 J < ( ( l . l l Alouotto doc ohampc l flt ï î < (t (t ch J offarvatto Ghouotto do Tongmalm Alauda arvonsis t ( Rouccorollo AogoliuG funofouG l ) "t <1 e (t 1- flb <s AofOGGphalus SGirpacouc <( -a l l Martin pécheur .î 33 l . d 0 1 ^ a> î (h db AlGGd&atthiG Pipit spionoollo -j a t» 3 î. î Pipit doc arbroo ï Martinot noir Athono noctua Ghovôche (t t <D A "ï tC 0) l» Gôlinotto doc boic î >gp . d». <B <B i<~v1i p o . l Chardonnorot élégant
  14. f)db <lb ab dk 9P (16 Jt Potit Gravolot (Il î l l CharadriuG -dabkiG . CD i î Ginclo plongeur . l s <B cb Gincluo Ginclus d> i Gigogno-aoire S) 9 at flb î> 9 S> "<!^ 9 ^ î . 3E> . f Gioonia nigra ci» a> ci l l .îtt Gicoma Gioonia 31 (t <B y l9 0 S î Busard Saint Martin if Busard doc rocoaux CirGUG-GyanouG ^ Giroua aaruginaGUG 33333333 1 s Engoulovont d'Europe l db flk- 9 î1 <b
  15. l)(eyn,i Linaria cannabina)
  16. d)CD (b iiE <B <a Butor étoilé CardualiG Gannabiaa Gacduolis-cafduolis d'Athéna lï (J) Cil U| <B jt I in OD ouropaouc Botaurus Gtollaric . .9 .ï ^ (16 <lb ofi <S a BonaGa-beaaGia (syn.: TotroctoG bonasio) -® Apuo apus Gaprimulgus 33 d tt- -a . 2F 4 i Anlhuo tfivialio ^ 3u»i»355K|)^u|>iAui»uliuBu|>u»u|) Pipit farlouco AnltH*6‘ epinolotta -a Andiuc pratonsic l AnG&r fabalia foggioug fl Sarcollo diété Oio doc toundras (syn.: Qio doc moissons) _______ « Anaa guorguodula m in SS { R©u&sefolte=tuFdoïde D-hr rtrr 1 i *i t*y i » K»u|)^u|)^u»u»5ui>u|» E (B t a> u> flb l cb d (t "t. .u paludicola 3333 .! .s "3 ï> l 3. AoroGephalus arundinaGouc AcroGophaluG < l . l Autour doc palomboc y+ U4- Gofwjs COTVUG(Donodulo monodula (syfi;:--GQl0&MS-fnoftGdulG) (oyn. : Coloouo monodula) Ghoucac dos touro CoturniKGotumix Goturnw Gotumix k/t"III’J M V O L / I V O Ol OA l «_»Zk Crox Ocrox Râlo doo gonôto U2 w 40 Cuculuo canoruG Cougou Coucou gris gric wa 4© 40 L»* czrrOr f f f F W F M i u u f T T Dolichon urbicum Hirondollo doo fonôtroo ua 40 40 DsndroGopos DondroGopoemédius modiuo ÈîfaifliÛË w. m y4 U4w. U4U4U4. w. U4 w. U4- S6 4© 40 Cailla doo bloc * Cy£üJlJ£-£âfiâ£A12 * 66 DondroGopoo minor (cyn. : Dryobatos minor) Pic ôpoiohotto Êmborizacitrinella Gitrinollo Çffiberiza Bruantjauno Emborizo GGhoonicluo Q Bruant doc rocoaux l'aloo porogrinuG 'oucon pôlorin Kcoduia Koodula hypolouoa hypolouoa Gobomoucho noir Gallinago Gallinogogallinago gallinago DÀ^k*^^t^ti»^<<k ^l<"k^t *^< ^^ »î*iif. ua 4e 40 Hippolais hlippolaieiGterina lotorina Wypolaïc iotorino ua 46 40 Hirundo ructicQ Hirondollo ruotiquo ua 46 40 ëe ^/^n^k/^t l»/ ëe ë6 ëe ëe IxobryohuGminutuo Blongioc Blongioc nain noin t—r y r t zx ûv/r cz cr r r r cf Jynx torquilla fourmilior Torool fourmilior y4. U1 w. U4- LaniuG oollurio Gollurio LaniuB Pio griàcho ôoorchour w U4- ë6 i—CFF'Ff Lanius oxcubitor Pio griôchogrioo 4© 40 L— VF CF t yTTCF F Kf yrr\X LocuGtollo noovia Loouctoilo Loouctollo taohotôo toohotôo £s ^ ^ ë6 U4. ë6 Lullulo arboroa Aloutto lulu ua 4© Luscinia LuGGiniomogarhynchos mogarhynchoG Rossignol Rocoignolphilomôlo philomàlo W4. Ü4- e LuGdniasvocica cyanocula Gorgoblouo à miroir LymnoGryptes Lymnooryptoe minimus minimuB Bôcassino oourdo w. U4XX Miliaria oalandra (oyn. : Emboriza calandro) Milvue migrone Bruant Bruant proyor ya 46 40 TrTTT Milan noir l ï T rQôÛâ Tr V4. IM Milvuo milvuG Milan royal y-i. U4- ë6 ë6 Borgoronnotto printanit ua 48 40 Traquot Traquâtmottoux mottoux ua 40 40 Loriot d'Europo w. U4- ë6 Motaoilla flava flavo Motaoilla ^\f\v^y^v*ït'\^\ j^^\»«^»^+frt Oriolue oriolue ^a h «n J /~*t/r> n n r*i i / I ëe e e ë 56 3 ^ tft tn < o jia 3 flt <B> -m tfi tft e «i ri tfl l l
  17. d)tft l a tl a. fl>. 33 3 3 i tt>îl (E (t ï" l CD a 3 <s j» s. j^ flb dt (B t<t î 11 ^ 1 î at s ï» ^ $ -î -I -î _ r ÎÏÎ <i 1 : (I î1 4. C 's Û (t .l tt ■■ .9 ; (t (16 L 9> ï b .-S j i 1 ’ : i ( i CD 5 s 11 1 T ■S ya üt 3 j . fl i > « i L j > l U4 Üf tfl a a a -i l <t|i 'd OC 01 !
  18. c)s J <i îr5 i i ■< S jUsi 0cï) j t i ■c ; si"c i (t J C .< > Tourterelle dos bois i® L® l® ® uü>u® u® u» 1® i® L® u» U|t)Ut)U|t)^U||>U|]>U|»U|t>UtlU|t>U|tlU»U|l^^|u|>U|>U|tl^U|tlU|tlU||)^U|)Ult>^ 3 i® U» i® ? i® ® i® » 333333333 3 XHIOftqfo 9ndo99OffikM (b ^ (ti < t C1 a .ï l it Il l 11 l <t 4 a> < XX U» l® i ® 33S Jd)» (D a> ^ $ tB -s <! i® 3 3^"lt> 3 s î l 1 '<t CD ^ T à i î VlanVS lIII 4 3 souches Lézardées d!$ <9 l>> s d»» J t (B * ï. i l :) . ot Tringa gloroala U4 Serin oini Bécasse X 4> lP (ti .l» <i ça tt ! <L <t1 C itt: cs ! 1 i Pallus aquatiGUG < ; : i ”ç(t' » l i <i s a»> < i <> n <<lb id>> C l i : i < > .< > ; *1Si i J i i (6 ^E ^ «î <î Rémia pondulino Romiz pondulinuG U4 Ruppefasciéo Upupa opops Grèbo huppé Podioops crietatuG cb î9 'f <t a 11 l <O î î :i î kl, «Ï -Tytoalba Prtmknlinrd ;< > (C >> l C> s s (! l i *. Picus canus doc bois Scotopax rusticola Streptopolia turtur Rougequeuo à front blano Phooiwiufus phoonicwuG U4 40 C wr-triA U3 i 1-4 Pordrix griso Pardi* pordix U4 K OPHIDIA ORMtfMA Coronolla auGtriaoa K> Mt1 V*r k v»99 v» Cvvrxjcr fL x v* 48 4C Goronollo licco CAUBATA Triton~'t <~»rAtA orôtô wU1 ëe Alyt&s AfytoeobstatriGans obetotriGonG A 1 x Æz~> r HT U4. ëe Bombina-variogata Bombino variogata &yfQ’G{iïQfwteh(syn. fiufo oalamita (oyn. ■: Eptfiol&G Ëpidaloa'GQl&fnifà) calamita) Sonnour à vontro jauno calomito Crapaud GropQud calamité lia Wy/a arboroo Rainette Rainotto verte vorto ua 46 4e 48 46 Lamproie Lamproiede do Rlanor Planor U4. 04 ëe Thymalluo thymalluc Ombre commun U3 46 46 Sa/mo ca/ar Saumon atlontiquo ua w 46 Bouviôro w. U4- ë6 w U4 ë6 Ecrevisse Ecrovieeo àà pattoc rougoc rougoo ua 46 46 Lvogona Lyaaonaholla hollo --In 11^ ri l->lc. I«".. * i jixrn nwm i o t<-r--»4n iio WW 46 4© ’rv Ploniin» ^a In «. .^nifn 40 46 TrituruG criGtatUG I T FlUF U/ >VIV4CI«V Tt r ti tnui n | ANURA l£*-kxO44ft Alyto accouchour 46 46 RBTRQMYZQWIEQRMBS Lampatra Lampotroplaneri planori SALMQNIEQRM6S ¥T G¥.RR«WEGRMfcS Rhodoue eariGoue-amarue GorioouG amaruc Rbodoue Barbue barbus barbuG Barbue CRUSTAGGA GRUWAGfiA Aotoouo astacus aGtacus ActaGUfi INS6CTA Ëuphydriasaurinia Barnier de la euooioo LW Maeulinea Maoulinooarien arion Azuré Azurédu du corpelet corpolot ua ProGorpinuoprooorpino Onhinv ftt^ l'ÂrMlnKn i 14 9 J UV VJ9 « « r 9morcurialo 9 9 /9 /V<9 Coonagrion Oxygaotracurtioii Agrion do morouro Gordulio à oorpo fin U4. U4 /LouGorrhinio Quccwhinirt oaudalic 1 eu I rxr\ rrhi n Loucorrhino à lorgo quouo w- TJ QH/AI A I m ei eiLlAklû 4© 46 K e W y+ •1H w ■W 1 1O ë6 E e w IM ’Cft \/IA BIVALVIA Margoritifora margaritifora Moulo porliàro - 48 46 58 58 Unio crassua craccuc Unio Mulotto ôpaiooo ua 44 40 Sangcuo môdicinolo ua 40 44 Cladonioo W4 U4 e & ANNELIPA AMNBLIDA Uirr i/^^k »v<^^t^»f^»^/*'i Elwa UGHENfiS Cladania Cladonio spp. epp. BRYQPMYTA Dioranum virido Sphagnum Dpp Dicrono vort W- V4= _________________ 6e _________________ Sphaignoo i m 44 4A w Lycopodoo w. U-t 66 « 48 44 PT6R4DIÔPH¥¥A kysepodium sppr ^yee lica montano Anuoa ^an n^nn itagnoo 1 59 59 Nom latin latin Nom Nom Nom français français n en/ation État de conservation F cteur de de correction Facteur exprimé xpriméen en éco-points éco-points àà a'iditionner additionner Fauna CHIROPTERA CHIROPTERA 5 Murin des des marais marais Murin U1 XX Myotis Myotis brandtii brandtii Murin de de Brandt Murin XX 5 Myotis Myotis mystacinus mystacinus Murin à à moustaches moustaches Murin U1 U1 5 Myotisemarginatus emarginatus Myotis Murin àà oreilles oreilles échancrées échancrées Murin U1 5 Myotisnattereri nattereri Myotis U1 55 Myotisbechsteinii bechsteinii Myotis de Natterer Natterer Murin de Murin de de Bechstein Bechstein U1 U1 55 Myotis Myotis myotis myotis Grand Murin U1 U1 55 Nyctalus Nyctalus noctula noctula Noctule commune commune Noctule Nyctalusleisleri leisleri Nyctalus de Leisler Leisler Noctule de U1 5 Eptesicusserotinus serotinus Eptesicus commune Sérotine commune U1 U1 5 Eptesicusnilsonii nilsonii Eptesicus de Nilsson Nilsson Sérotine de U1 U1 5 Rhinolophus Rhinolophus ferrumequinum ferrumequinum Grand Grand Rhinolophe Rhinolophe Myotis Myotis dasycneme dasycneme 5 10 10 Pipistrellusnathusii nathusii Pipistrellus Pipistrelle de de Nathusius Nathusius Pipistrelle XX 5 Plecotus auritus auritus Plecotus Oreillard commun commun U1 Plecotus austriacus austriacus Plecotus Oreillard gris U2 Barbastella barbastellus barbastellus Barbastella Barbastelled’Europe d'Europe Barbastelle U2 55 10 10 10 10 RODENTIA RODENTIA Castor fiber fiber Castor Castor Castord'Europe d'Europe 10 10 Lutra lutra lutra Lutra Loutred’Europe d'Europe Loutre 10 10 Fe//'s silvestris silvestris Felis Martes martes martes Martes Chatsauvage sauvage Chat Martre Martre U1 55 5 Mustela putorius putorius Mustela Putois Putois U1 5 CARNIVORA CARNIVORA U1 AVES 60 Accipiter Accipiter gentilis gentilis Autour Autour des des palombes U1 U1 5 Acrocephalus Acrocephalusarundinaceus arundinaceus Rousserolle turdoïde turdoïde Rousserolle U1 U1 5 Acrocephalus paludicola paludicola Phragmite aquatique aquatique Acrocephalus palustris palustris Rousserolle verderolle verderolle Rousserolle Acrocephalus schoenobaenus schoenobaenus Phragmite des joncs des joncs Rousserolle effarvatte Rousserolle effarvatte U1 U1 10 10 5 Chouette Chouette de de Tengmalm XX 5 Acrocephalus scirpaceus scirpaceus Aegoliusfunereus Aegolius arvensis Alauda arvensis Alcedo atthis Alcedo Anas Anasquerquedula querquedula Alouette des des champs Martin pêcheur 10 10 U1 U1 U2 E2 ZT U1 U1 U1 5 5 âfll ■: 10 10 5 Anthus Anthus pratensis Anthus Anthusspinoletta Sarcelle d'été d'été Sarcelle Oie des Oie destoundras toundras(syn.: (syn. : Oie Oiedes moissons moissons) Pipit farlouse Pipitfarlouse Pipit Pipit spioncelle spioncelle U1 U1 5 trivialis Anthus trivialis Pipit Pipitdes des arbres arbres U1 U1 5 Apus apus Apusapus Martinet noir hlibou des des marais Hibou -U1 U1 10 10 Asio Asio flammeus flammeus Athene noctua noctua d'Athéna Chevêche d'Athéna 1 10 10 Bonasa Bonasabonasia bonasia(syn.: (syn. : Tetrastes Tetrastesbonasia) Botaurus stellaris Botaurus Gelinotte des bois Gélinotte Butor Butor étoilé étoile U1 U1 55 Calidris Calidris alpina Bécasseau variable variable Bécasseau U1 U1 5 Caprimulgus Caprimulguseuropaeus Engoulevent Engouleventd'Europe d'Europe Carduelis aria cannabina) Carduelis cannabina cannabina (syn.: (syn. : Lin Linaria cannabina) Linotte mélodieuse mélodieuse Linotte U1 U1 5 Carduelis carduelis carduelis U1 U1 5 Charadrius dubius dubius Chardonneret élégant Petit Gravelot Petit U1 U1 Chlidonias Chlidonias niger Ciconia ciconia Ciconia noire Guifette noire Cigogne Cigogne blanche U1 U1 Ul U1 5 55 55 Ciconia Ciconia nigra nigra Cigogne noire noire U1 U1 5 Cinclus cinclus cinclus Cinclus Cincle Cincle plongeur plongeur U1 U1 5 Anser fabalis fabalis rossicus 55 10 10 10 10 .......... 5 10 10 10 10 61 61 Circus C/rcus aeruginosus aeruginosus des roseaux roseaux Busard des U1 U1 5 5 Circus cyaneus cyaneus Circus Busard Saint-Martin Saint-Martin Busard U1 U1 5 5 Circus C/rcus pygargus pygargus Busard cendré cendré Busard 55 Corvus Co/vus monedula monedula (syn.: (syn. : Coloeus Coloeus monedula) monedula) Choucas des des tours Choucas U1 U1 U1 Coturnix coturnix coturnix Coturnix Caille des des blés blés Caille Crex crex crex Crex Râle Râledes des genêts 10 10 10 10 Cuculus canorus canorus Cuculus Delichon urbicum urbicum Delichon Coucou Coucou gris Hirondelle des des fenêtres fenêtres Hirondelle 10 10 10 10 Dendrocopos Dendrocopos médius médius Pic mar mar Pic U1 U1 55 Dendrocopos Dendrocopos minor minor (syn. (syn. :: Dryobates Dryobates minor) minor) Pic Picépeichette 55 Emberizacitrinella citrinella Emberiza Bruantjaune Bruant U1 U1 U1 U1 Emberiza schoeniclus schoeniclus Emberiza Bruant des des roseaux roseaux Bruant U1 5 Falco Falco peregrinus peregrinus Fauconpèlerin Faucon U1 5 Ficedulahypoleuca hypoleuca Ficedula U1 U1 5 Gallinago gallinago Gallinago gallinago Gobemouche noir noir Gobemouche Bécassinedes des marais marais Bécassine Hippolaisicterina icterina Hippolais Hypolaïs ictérine ictérine Hypolaïs Hirundo rustica rustica Hirundo Ixobrychus Ixobrychusminutus minutus Hirondelle hlirondellerustique rustique Blongios nain Blongios nain U1 55 Jynx Jynxtorquilla torquilla Torcol fourmilier Torcol U1 U1 5 Laniuscollurio collurio Lanius Pie-griècheécorcheur écorcheur Pie-grièche 10 10 Laniusexcubitor excubitor Lanius 10 10 Locustella naevia naevia Locustella Pie-grièche Pie-grièche grise tachetée Locustelle tachetée Lullula arborea arborea Lullula Aloutte lulu 5 5 10 10 10 10 10 10 U1 5 10 10 Luscinia Luscinia megarhynchos megarhynchos Rossignol Rossignol philomèle Lusciniasvecica svecica cyanecula cyanecula Luscinia Mergellus albellus albellus Mergellus Gorgebleue à à miroir miroir Gorgebleue Bécassinesourde Bécassine Harle Hariepiette piette U1 U1 U1 U1 XX Ul U1 Miliaria Miliaria calandra calandra (syn.: (syn. : Emberiza Emberiza calandra) calandra) Bruant Bruant proyer U2 10 10 Milvus milvus milvus Milvus Milan Milan royal royal U1 U1 5 Lymnocryptes Lymnocryptes minimus minimus 55 55 55 5 62 Perdrix grise Philomachus pugnax Combattant varié Phoenicurus phoenicurus Rougequeue à front blanc Phylloscopus sibilatrix Pouillot siffleur Picus canus Pic cendré Picus viridis Pic vert Grèbe huppé Porzana porzana Marouette ponctuée Râle d'eau Rémiz penduline Riparia riparia Hirondelle des rivages Saxicola rubetra Tarier des prés zn Saxicola rubicola (syn.: Saxicola torquatus) Tarier pâtre i f S' Rallus aquaticus Remiz pendulinus e -KIC c—X c: —x x'-^ Podiceps cristatus Serin cini i Tourterelle des bois Os' Fauvette grisette cee c—X c—X c —X s- §§ î iit s l l Streptopelia turtur Tringa glareola Tringa totanus Chevalier Sylvain Chevalier gambette Tyto alba Effraie des clochers U2 Upupa epops Huppe fasciée r il l ^ S ^B S m a c/> Sî" Fauvette babillarde ai Sylvia curruca S 3 l Sylvia commuais s- XX zn is- l 1S' Bécasse des bois Serinus serinus s Scolopax rusticola U2 _________U2 Vanellus vanellus Vanneau huppé U2 œ ?" Perdix perdix uj ÙJ Moineau friquet —X y1 ai ai u'ocnu1y'l-noo O ai ai Ü1 ai o o Moineau domestique Passer montanus a'y1c;Ia1y1 ai a. ai ai ai Mésange boréale Passer domesticus —x — O1 ui ai ui en en O U1 01 ai CJ1 ai U1 o oooo1 O o ai Loriot d'Europe Parus montanus (syn.: Poecile montanus) U2 —x —X U1 O 0 0 O O1 O Traquet motteux Ôriolus oriolus ________U2 c—X e G e —X e e c —X G —X llllilll liJ'iiî?! Bergeronnette printanière g—X c c cccccccc c c—X c—X c —X —X c —X C—X ■A Motacilla flava Oenanthe oenanthe SAURIA SAURIA Lacerta Lacertaagilis agilis Lézarddes des souches Lézard U1 U1 5 Podarcismuralis muralis Podarcis Lézarddes des murailles Lézard U1 U1 5 Coronelle lisse U1 U1 5 Triton crêté crête Triton U1 U1 5 OPHIDIA OPHIDIA Coronella austriaca austriaca Coronella CAUDATA Trituras cristatus cristatus Triturus ANURA Alytes Alytes obstetricans obstetricans 10 10 Bombina Bombina variegata variegata Alyte accoucheur Sonneur àà ventre jaune Rana Rana temporaria temporaria Grenouille rousse Grenouille U1 U1 5 complexe: complexe: Rana Rana esculenta esculenta (syn.: (syn. : Pelophylax Pelophylax esculenta) esculenta) & & Rana Rana lessonae (syn.: Pelophylax lessonae) lessonae (syn. : Pelophylaxlessonae) Grenouilles vertes Grenouilles U1 U1 5 Bufo Bufo calamita calamita (syn.: (syn. : Epidalea Epidalea calamita) calamita) Crapaudcalamite calamité Crapaud 10 10 Hyla Hyla arborea arbores verte Rainette verte 10 10 Lamproiede de Planer Planer Lamproie 10 10 Thymallus Thymallus thymallus thymallus commun Ombre commun 10 10 Sa/mo salar sa/ar Salmo Saumon atlantique atlantique 10 10 Rhodeus sericeus sericeus amarus amarus Rhodeus Bouvière 10 10 Barbus barbus barbus Barbus Barbeau U1 U1 5 5 SCORPAENIFORMES SCORPAENIFORMES Cottus gobio Cottus gobio CRUSTACEA CRUSTACEA Chabotcommun Chabot U1 U1 5 Astacus astacus astacus Astacus Ecrevisse Ecrevisse àà pattes pattes rouges 10 10 PETROMYZONIFORMES PETROMYZONIFORMES Lampetra Lampetraplaner! planeri SALMONIFORMES SALMONIFORMES CYPRINIFORMES CYPRINIFORMES 10 10 1NSECTA INSECTA 64 Lycaena Lycaena dispar Cuivré des des marais marais Cuivré Ul U1 Lycaena Lycaenahelle belle 5 Cuivré Cuivréde de la la bistrorte U2 Euphydrias Euphydrias aurinia 10 10 Damier Damier de la la succise U2 10 10 Maculinea arion Maculinea Azuré Azuré du du serpolet serpolet Sphinx Sphinxde del'épilobe l'épilobe U2 10 10 U1 U1 5 Agrion Agrion de de mercure U2 Oxygastra Oxygastra curtisii BIVALVIA 10 10 Cordulie Cordulieàà corps corps fin U2 10 10 Margaritifera Margaritiferamargaritifera Moule Moule perlière perlière U2 Unio crassus Unio 10 10 Mulette épaisse U2 10 10 Proserpinus proserpina proserpina Coenagrion Coenagrionmercuriale mercuriale ANNELIDA Hirudomedicinalis medicinalis Hirudo Sangsue Sangsue médicinale 10 10 Flora LICHENES LICHENES Cladonia Cladonia spp. spp. Cladonies Cladonies U2 Sphaignes U2 10 10 BRYOPHYTA BRYOPHYTA Sphagnum spp Sphagnumspp PTERIDIOPHYTA PTERIDIOPHY TA Lycopodium Lycopodiumspp. Légende: Légende: 10 10 Lycopodes Lycopodes 10 10 — Arnica Arnicades des montagnes 10 10 ANGIOSPERM ae ------------------------------------ANGIOSPERMAEngiospermae — _ -----------2AEngiosperm —» montana Arnica montana ; U1 = défavorable U2 = mauvais XX = inconnu inconnu XX 65 LE LEGOUVERNEMENT GOUVERNEMENT DU DU GRAND-DUCHÉ GRAND-DUCHÉ DE DE LUXEMBOURG LUXEMBOURG ^ FICHE D'ÉVALUATION D'ÉVALUATION D'IMPACT D'I PACT FICHE MESURES ESURESLÉGISLATIVES, LÉGISLATIVES,RÉGLEMENTAIRES RÈGLE ENTAIRESET ETAUTRES AUTRES Coordonnées Coordonnéesdu du projet projet Intitulé Intitulé du du projet : Projet Projetde derèglement règlementgrand-ducal grand-ducalmodifiant modifiantle le règlement règlementgrand-ducal grand-ducaldu du 1er 1eraoût août 2018 2018instituant instituantun un système systèmenumérique numériqued'évaluation d'évaluationet et de de compensation compensationen en écoécopoints points Ministèreinitiateur initiateur : Ministère Ministère Ministèrede de('Environnement, l'Environnement, du duClimat Climatet etdu duDéveloppement Développementdurable durable Auteurs) Auteur(
  19. s): M. Gilles Gilles Biver Biver M. Mme Michaela Michaela Plein Plein Mme Téléphone :: Téléphone 247-86834 !/ -56749 Coum'el : Courriel gilles.biver@mev.etat.lu gilles. biver@mev. etat. lu // michaela.plein@anf.etat.lu michaela. plein@anf. etat. lu Objectifs) Objectifs) du du projet :: Ce Ceprojet projetmodifie modifiepartiellement/ponctuellement partiellement/ponctuellement le le règlement règlementgrand-ducal grand-ducalqui qui précise précisele le principe principede decalcul calculdes desbilans bilansécologiques, écologiques,fixe fixeles lesvaleurs valeursen en éco-points éco-points des des différents différentsbiotopes, biotopes, habitats habitatsou ou toutes toutes autres autresutilisations utilisations du du sol,, soi, et et fixe fixela la valeur valeur du du facteur facteur de de correction correction par par espèce espèce ayant ayant un un état étatde de conservation non non favorable. favorable. Autre(
  20. s)Ministère(
  21. s)Autre(
  22. s)Ministère(
  23. s)// Organisme(
  24. s)Organisme(
  25. s)// Commune(
  26. s)Commune(
  27. s)impliqué(e)(
  28. s)impliqué(e)(
  29. s)Administration de de la la nature nature et et des des forêts forêts Service Service compensations compensations Date ; Date Version23.03.2012 Version 23.03.2012 13/07/2023 13/07/2023 11/5 /5 LEG GOUVERNEMENT LE OUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÈ DE LLUXEMBOURG D U G R A N D - D U C H É DE UXEMBOURG ^ Mieux Mieuxlégiférer légiférer 1 Oui Partie(
  30. s)Partie(
  31. s)prenante(
  32. s)prenante(
  33. s)(organismes (organismes divers, citoyens,...) citoyens,... ) consultée(
  34. s):: Non Si oui, oui, laquelle laquelle / lesquelles lesquelles : Le Si Le système systèmedes des bilans bilans écologiques écologiquesest est appliqué appliquédepuis depuis de de nombreuses nombreusesannées. années. IlIl a évolué évoluésuite suite aux auxéchanges échangesavec avec différents différentsutilisateurs, utilisateurs, dont dontnotamment notammentles et les les bureaux bureaux d'études. demandeurs d'autorisation et A A mettre mettre en en évidence évidencesont sontla la participation participation àà l'élaboration l'élaborationdu du tableau tableau de del'annexe l'annexe 11 par parlObservatoire l'Observatoirede de l'Environnement l'Environnementnaturel, naturel, et et surtout surtoutla la collaboration étroite étroiteavec avecl'Administration l'Administrationde de la la nature nature et et des desforêts forêtsqui qui est est en en charge charge de de la réalisation réalisationdu du pool pool compensatoire. compensatoire. Remarques Remarques Z/ Observations Observations :: Destinatairesdu du projet projet : Destinataires - Entreprises Entreprises// Professions Professionslibérales libérales: - Citoyens Citoyens:: ^ Oui ^j Oui Q Non H Non --Administrations Administrations : Kl Oui D Non ^] Oui D Non Leprojet projetest-il est-illisible lisibleet etcompréhensible compréhensiblepour pourleledestinataire destinataire?? Le gj
  35. g)Oui Oui Q Non Non Existe-t-il jour et Existe-t-il un un texte texte coordonné coordonné ou ou un un guide guide pratique, pratique, mis mis àà jour et publié publiéd'une d'une façon façonrégulière régulière ?? Kl Oui Oui Q Non Non gj D Non Non Le Leprincipe principe«« Think Think small small first first »» est-il est-il respecté respecté?? (c.-à-d. (c. -à-d.des des exemptions exemptionsou ou dérogations dérogationssont-elles sont-etles prévues prévuessuivant suivantla ta taille taille de de l'entreprise l'entreprise et/ou et/ou son son secteur secteurd'activité d'activité?) D N.a. 1 Remarques Remarques / Observations : 1 1 N.a. N.a.:: non nonapplicable. applicable. 4 Remarques Remarques / Observations Observations : E Leprojet projet a-t-il a-t-il saisi saisil'opportunité l'opportunitépour pour supprimer supprimerou ou simplifier simplifierdes des Le régimes régimesd'autorisation d'autorisation

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