Dénomination : N° d’immatriculation au RCS : Forme juridique : Adresse postale : Annexe A – Petites associations sans bu

Dénomination : N° d’immatriculation au RCS : Forme juridique : Adresse postale : Annexe A – Petites associations sans but lucratif (Les informations indiquées sont celles à la date de clôture de l’exercice concerné) (Dans les rubriques marquées d’un astérisque (*), il convient de mettre une croix dans la colonne correspondante à la situation de l’association)

1. Montant total des Indiquer le montant total des avoirs en caisse à la fin de l'exercice comptable : avoirs en caisse
2. Montant total des Indiquer le montant total des avoirs en banque à la fin de l'exercice comptable : avoirs en banque
3. 1) Nombre de Jusqu’à 10 11 à 50 51 à 100 101 à 500 Plus de 500 (indiquer le nombre arrondi au millier inférieur) Jusqu’à 10 11 à 50 51 à 100 101 à 500 Plus de 500 (indiquer le nombre arrondi au millier inférieur) membres par tranches (*)
4. 2) Nombre de membres adhérents par tranches (*) Page 1 of 5
5. 1) Pourcentage des transferts de fonds vers les autres pays de l’Union européenne et de l'Espace économique européen (*) 2) Pourcentage des transferts de fonds vers des pays en dehors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen (*) Indiquer le pourcentage des transferts de fonds vers les autres pays de l’Union européenne et de l’Espace économique européen par rapport au total des transferts de fonds effectués pendant l’exercice comptable : 0 % à 10 % Plus de 10 % à 50 % Plus de 50 % Indiquer le pourcentage des transferts de fonds en dehors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen par rapport au total des transferts de fonds effectués pendant l’exercice comptable : 0 % à 10 % Plus de 10 % à 50 % Page 2 of 5 Plus de 50 % Dénomination : N° d’immatriculation au RCS : Forme juridique : Adresse postale : Annexe B – Moyennes et grandes associations sans but lucratif (Les informations indiquées sont celles à la date de clôture de l’exercice concerné) (Dans les rubriques marquées d’un astérisque (*), il convient de mettre une croix dans la colonne correspondante à la situation de l’association)
6. 1) Nombre de Jusqu’à 10 11 à 50 51 à 100 101 à 500 Plus de 500 (indiquer le nombre arrondi au millier inférieur) Jusqu’à 10 11 à 50 51 à 100 101 à 500 Plus de 500 (indiquer le nombre arrondi au millier inférieur) membres par tranches (*)
7. 2) Nombre de membres adhérents par tranches (*)
8. Volume de financement d'autres entités (*) Indiquer le pourcentage du financement accordé à d'autres entités par l'association par rapport au montant total des dépenses de l'exercice comptable : 0 % à 10 % Plus de 10 % à 50 % Page 3 of 5 Plus de 50 %
9. Pourcentage estimé d'activités au GrandDuché de Luxembourg (*) Indiquer le pourcentage estimé des activités exercées au Grand-Duché de Luxembourg par rapport au total des activités de l’association pendant l’exercice comptable : 0 % à 10 %
10. Pourcentage estimé d'activités dans l'Union européenne ou l'Espace économique européen (*)
11. Pourcentage estimé d'activités en dehors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen (*)
12. Pourcentage des transferts de fonds vers les autres pays de l'Union européenne et de l'Espace économique européen (*) Plus de 10 % à 50 % Plus de 50 % Indiquer le pourcentage estimé des activités exercées dans les autres pays de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen par rapport au total des activités de l’association pendant l’exercice comptable : 0 % à 10 % Plus de 10 % à 50 % Plus de 50 % Indiquer le pourcentage estimé des activités exercées en dehors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen par rapport au total des activités de l’association pendant l’exercice comptable : 0 % à 10 % Plus de 10 % à 50 % Plus de 50 % Indiquer le pourcentage des transferts de fonds vers les autres pays de l’Union européenne et de l’Espace économique européen par rapport au total des transferts de fonds effectués par l’association pendant l’exercice comptable : 0 % à 10 % Plus de 10 % à 50 % Page 4 of 5 Plus de 50 %
13. Pourcentage des transferts en dehors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen (*) Indiquer le pourcentage des transferts de fonds en dehors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen par rapport au total des transferts de fonds effectués par l’association pendant l’exercice comptable : 0 % à 10 % Plus de 10 % à 50 % Page 5 of 5 Plus de 50 %