← Luxembourg

Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature

Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu l’article 65, alinéa 7 du Code de la sécurité sociale ; Vu les avis de la Chambre de commerce, de la Chambre des salariés, de la Chambre des métiers, de la Chambre d’agriculture et de la Chambre des fonctionnaires et employés publics ; Vu l’avis du Collège médical ; Considérant les recommandations circonstanciées de la Commission de nomenclature du 1 er janvier 2024 et du 3 juillet 2024 ; Le Conseil d’État entendu ; Sur le rapport de la Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : Art. 1er. Le règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie est modifié comme suit : 1° L’article 2 est modifié comme suit :

  1. a)À l’alinéa 2, première phrase, les termes « Oto-Rhino-Laryngologie – Stomatologie – Chirurgie maxillo-faciale – Médecine dentaire » sont remplacés par les termes « Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale - Médecine dentaire ».
  2. b)L’alinéa 3 est modifié comme suit :
  3. i)Au point 4, le signe de ponctuation à la fin de phrase est supprimé.
  4. ii)À la suite du point 4, il est inséré un nouveau point 5 qui prend la teneur suivante : « GUE11, GUD11, GUP11, GUA11, GUA12, GUA13 de la sous-section 2 de la section 3 du chapitre 3 de la deuxième partie de l’annexe. » 2° À l’article 8, alinéa 1er, première phrase, les termes « ou la remarque relative à l’acte » sont insérés entre les termes « sauf si le libellé de l’acte » et les termes « exclut expressément ». 3° À l’article 9, alinéa 5, la deuxième phrase est supprimée. 4° Après l’article 15 sont insérés un nouvel article 15bis et un nouvel article 15ter, libellés comme suit : « Art. 15bis. Par dérogation à l’article 15, les forfaits pour frais d’utilisation d’appareil du Chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services ne peuvent être mis en compte que lorsqu’un acte du Chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services implique l’utilisation de cet appareil. La mise en compte des forfaits pour frais d’utilisation d’appareil n’est possible que pour les appareils installés en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l’appareil en question et déclarés à la Caisse nationale de santé par le médecin ou l’association. Ces forfaits englobent les frais d’amortissement et les frais de fonctionnement de l’appareil installé, dont notamment l’équipement principal, la maintenance corrective et évolutive, les consommables et les frais liés à l’archivage des résultats délivrés par l’appareil. Le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil varie en fonction de la classe à laquelle appartient l'appareil installé, de la date de la première prestation résultant de l’utilisation de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, du nombre d’actes effectués et d'un seuil d'activité de référence. Les seuils d’activité de référence doivent être appliqués par tranche de 12 mois. Le seuil d’activité de référence ainsi que les montants plein ou réduit y relatifs, retenus par classe d’appareil, sont fixés au Chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services. Afin de déterminer l’activité réelle annuelle, le décompte du nombre d’actes débute, pour une année X, le jour de la mise en compte du premier acte réalisé à l’aide de l’appareil installé et dont la prise en charge par l’assurance maladie est demandée, et s’achève au 31 décembre de la même année X. Tant que l’appareil n’est pas amorti et que l’activité réelle annuelle est inférieure ou égale au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est mis en compte. Dès que l’activité réelle annuelle dépasse le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil doit être appliqué, que l’appareil soit amorti ou non. 2 Dès que l’appareil est considéré comme amorti, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil s’applique. La durée de l’amortissement des appareils est calculée sur cinq ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie. Par dérogation à l’alinéa précédent, la durée de l’amortissement des appareils peut être prolongée jusqu’à sept ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, tant que pour au moins cinq ans sur cette période maximale de sept ans révolus, l’activité annuelle réelle est inférieure au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé et à condition que le nombre de forfaits à montant plein pris en charge par l’assurance maladie reste inférieur à cinq fois le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé. Le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil ne tient compte que des frais de fonctionnement de l’appareil de sorte que les frais d’amortissement de l’appareil ne puissent plus être mis en compte. L’article 8, alinéa 1er et l’article 9 ne s’appliquent pas au forfait pour frais d’utilisation d’appareil de sorte que le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil se cumule avec tout autre acte technique autorisé. L’intégralité du présent article 15bis ne s’applique qu’au Chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services. Art. 15ter. Par dérogation à l’article 15, les forfaits pour frais d’utilisation d’appareil du chapitre 1er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-GastroEntérologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services ne peuvent être mis en compte que lorsqu’un acte du chapitre 1 er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services implique l’utilisation de cet appareil. La mise en compte des forfaits pour frais d’utilisation d’appareil n’est possible que pour les appareils installés en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l’appareil en question et déclarés à la Caisse nationale de santé par le médecin ou l’association. Ces forfaits englobent les frais d’amortissement et les frais de fonctionnement de l’appareil installé, dont notamment l’équipement principal, la maintenance corrective et évolutive, les consommables et les frais liés à l’archivage des résultats délivrés par l’appareil. Le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil varie en fonction de la classe à laquelle appartient l'appareil installé, de la date de la première prestation résultant de l’utilisation de 3 l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, du nombre d’actes effectués et d'un seuil d'activité de référence. Les seuils d’activité de référence doivent être appliqués par tranche de 12 mois. Le seuil d’activité de référence ainsi que les montants plein ou réduit y relatifs, retenus par classe d’appareil, sont fixés au chapitre 1er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services. Afin de déterminer l’activité réelle annuelle, le décompte du nombre d’actes débute, pour une année X, le jour de la mise en compte du premier acte réalisé à l’aide de l’appareil installé et dont la prise en charge par l’assurance maladie est demandée, et s’achève au 31 décembre de la même année X. Tant que l’appareil n’est pas amorti et que l’activité réelle annuelle est inférieure ou égale au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est mis en compte. Dès que l’activité réelle annuelle dépasse le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil doit être appliqué, que l’appareil soit amorti ou non. Dès que l’appareil est considéré comme amorti, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil s’applique. La durée de l’amortissement des appareils est calculée sur cinq ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie. Par dérogation à l’alinéa précédent, la durée de l’amortissement des appareils peut être prolongée jusqu’à sept ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, tant que pour au moins cinq ans sur cette période maximale de sept ans révolus, l’activité annuelle réelle est inférieure au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé et à condition que le nombre de forfaits à montant plein pris en charge par l’assurance maladie reste inférieur à cinq fois le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé. Le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil ne tient compte que des frais de fonctionnement de l’appareil de sorte que les frais d’amortissement de l’appareil ne puissent plus être mis en compte. L’article 8, alinéa 1er et l’article 9 ne s’appliquent pas au forfait pour frais d’utilisation d’appareil de sorte que le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil se cumule avec tout autre acte technique autorisé. 4 L’intégralité du présent article 15ter ne s’applique qu’au chapitre 1er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services. » 5° L’article 17 est modifié comme suit :
  5. a)Les alinéas suivants sont insérés après l’alinéa 4 : « Les actes prévus aux sections 3 et 4 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en gynécologieobstétrique. Les actes prévus aux sous-sections 1re et 2 de la section 3 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. Les actes prévus aux sous-sections 1re et 2 de la section 3 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. »
  6. b)L’ancien alinéa 5 devient l’alinéa 8 nouveau. 6° L’article 19 est modifié comme suit :
  7. a)À l’alinéa 1er, la première phrase est modifiée comme suit : « Par forfaits d’accouchement on entend les actes prévus à la sous-section 5 intitulée « Actes obstétricaux pendant le travail et l’accouchement » de la section 1 intitulée « Obstétrique » du Chapitre 6 intitulé « Gynécologie » de la deuxième partie intitulée « Actes techniques », à l’exception de l’acte relatif à la tentative de déclenchement du travail par moyen médicamenteux ou mécanique. »
  8. b)L’alinéa 2 prend la teneur suivante : « Sont compris dans ces forfaits les actes nécessaires le jour de l’accouchement, sauf l’acte relatif à la tentative de déclenchement du travail par moyen médicamenteux ou mécanique et les actes énumérés à la sous-section 6 intitulée « Traitement des complications immédiates de l’accouchement », de la section 1 intitulée « Obstétrique » du Chapitre 6 intitulé « Gynécologie » de la deuxième partie intitulée « Actes techniques ». » Art. 2. Au tableau des actes et services à la première partie « Actes généraux » du même règlement, le chapitre 1er « Consultations » est modifié comme suit : 5 1° À la section 1re « Consultations normales », les coefficients des actes des positions 4), 14) et 17) sont modifiés comme suit : « Position Libellé 4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie 14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique 17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie Code C4 C14 C17 Coeff. 9,05 13,26 9,24 » 2° La section 2 « Consultations majorées » est modifiée comme suit :
  9. a)Le coefficient de l’acte de la position 2 est modifié comme suit : « Position Libellé 2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastroentérologie Code Coeff. C31 15,57 »
  10. b)Il est ajouté un nouvel acte prenant la teneur suivante : « Position Libellé Code 14) Consultation majorée du médecin spécialiste en gynécologieC43 obstétrique Coeff. 17,40 » Art. 3. Au tableau des actes et services à la première partie « Actes généraux », chapitre 4 « Traitement hospitalier », section 6 « Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs par le médecin anesthésiste-réanimateur », sous-section 4 « Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d'un malade non hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie continue d'un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise) », du même règlement, à la remarque, les termes « 6G83, 6G94 » sont remplacés par les termes « NNA21, NNA22, NNC21, NNC22, NLA26, NLA27, NLC28 et NLC29» et les termes « 3L72 à 3L77, 3L91 » sont remplacés par les termes « GVP11, GZQ12, GZQ13, GWA11, GWA12, GXA12 ». Art. 4. Au tableau des actes et services à la première partie « Actes généraux », chapitre 6 « Examens à visée préventive et de dépistage » du même règlement, la section 1ère 6 « Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de deux ans, tels que prévus par les articles 277à 293 du chapitre III intitulé « Allocation de naissance » du livre IV intitulé « Prestations familiales » du Code de la sécurité sociale » est modifiée comme suit : 1° L’intitulé prend la teneur suivante : « Section 1re – Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de deux ans, tels que prévus par les articles 276 à 283 du chapitre IV intitulé « Allocation de naissance » du livre IV intitulé « Prestations familiales et indemnités de congé parental » du Code de la sécurité sociale » 2° La sous-section 1re « Examens prénatals » prend la teneur suivante : « Position Libellé Forfait pour le 1er des cinq examens prévus au règlement grandducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale et effectué 1) par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse, échographie de datation comprise, comportant la remise du carnet dûment complété 2) 3) 4) 5) Forfait pour le 2ème des cinq examens prévus au règlement grandducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois de grossesse) Forfait pour le 3ème des cinq examens prévus au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (au cours du 6e mois de grossesse) Forfait pour le 4ème des cinq examens prévus au règlement grandducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (dans les 15 premiers jours du 8e mois de grossesse) Forfait pour le 5ème des cinq examens prévus au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (dans les 15 premiers jours du 9e mois de grossesse) 7 Code Coeff. E2 25,90 E3 21,75 E4 21,75 E5 21,75 E6 21,75 REMARQUE : 1) Par dérogation à l’article 10, alinéa 1er, point 1), les codes E2 à E6 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables avec les actes techniques. » 3° La sous-section 2 « Examen postnatal » est modifiée comme suit : « Position Libellé Code Forfait pour l’examen réalisé dans les dix semaines qui suivent l’accouchement, mais au plus tôt après l’expiration des deux premières semaines qui suivent l’accouchement, tel que prévu 1) E7 au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale Coeff. 17,40 REMARQUE : 1) Par dérogation à l’article 10, alinéa 1er, point 1), le code E7 (position 1) n’est pas cumulable avec les actes techniques. » Art. 5. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement, le chapitre 1er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales » est modifié comme suit : 1° À la section 5 « Neurologie, psychiatrie et algologie », la sous-section 1re « Neurologie » est modifiée comme suit :
  11. a)La position 18) est supprimée.
  12. b)Les actuelles positions 19) à 27) deviennent les positions 18) à 26) nouvelles.
  13. c)À la deuxième remarque, les termes «, 1N37 » sont supprimés. 2° La section 6 « Gastro-Entérologie » est remplacée comme suit : « Section 6 – Hépato-Gastro-Entérologie Sous-section 1re - Explorations fonctionnelles Position Libellé Code 8 Coeff. Mesure de la production respiratoire d'isotope stable ou d'hydrogène, maximum quatre mesures Mesure de la production respiratoire d'isotope stable ou d'hydrogène, à partir de cinq mesures Manométrie oesophagienne haute résolution avec ingestion de liquides et/ou de solides Manométrie ano-rectale Manométrie ano-rectale haute résolution PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocation éventuelles PH-métrie oesophagienne avec impédancemétrie PH-métrie oesophagienne avec mise en place d'une vidéocapsule 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) LFQ11 11,65 LFQ12 18,67 LBD11 46,68 LBD12 64,16 LBD13 64,16 LAD11 42,45 LAD12 49,07 LAD13 106,10 REMARQUES : 1) Les codes LFQ11 et LFQ12 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes LBD12 et LBD13 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes LAD11, LAD12 et LAD13 (positions 6 à 8) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 2 - Endoscopie haute diagnostique Position 1) 2) 3) 4) 5) Libellé Oesophago (fibro) scopie exploratrice Oesophagoscopie avec une ou plusieurs biopsie(
  14. s)Oesophagogastroduodénoscopie sans biopsie Oesophagogastroduodénoscopie avec biopsie(s), maximum cinq biopsies, y compris cytologie ou coloration vitale ou chromoendoscopie virtuelle Oesophagogastroduodénoscopie avec six biopsies ou plus pour étude d'un état pré-néoplasique, y compris cytologie ou coloration vitale ou chromoendoscopie virtuelle Code LDE11 LGE11 LDE12 LGE12 Coeff. 9,36 14,05 21,10 39,19 LGE13 57,95 REMARQUE : 1) Les codes LDE11 à LGE13 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 3 - Endoscopie haute thérapeutique Position 1) 2) 3) Libellé Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie 9 Code LZE11 LZE12 LZE13 Coeff. 51,67 58,28 63,87 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) Oesogastroduodénoscopie avec sclérothérapie de varices Oesogastroduodénoscopie avec ligature(
  15. s)de varices Oesogastroduodénoscopie avec mise en place de clips hémostatiques ou d’électrocoagulation de tumeurs Oesogastroduodénoscopie avec résection de tumeur oesophagienne, gastrique ou duodénale par résection muqueuse endoscopique (EMR), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase Oesogastroduodénoscopie avec dissection sous-muqueuse oesophagienne, gastrique ou duodénale, y compris coloration, marquage, résection large et hémostase Oesogastroduodénoscopie avec résection transpariétale d’une lésion, y compris marquage, résection avec fermeture immédiate et hémostase Oesogastroduodénoscopie avec traitement endoscopique de perforations digestives supérieures Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'un drainage par éponge, sous aspiration, pour le traitement de fistules oesophagiennes Oesogastroduodénoscopie avec ablation par radiofréquence de lésions pré-néoplasiques de l'œsophage Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif Oesogastroduodénoscopie avec nécrosectomie pancréatique, par séance Extraction ou changement de sonde PEG (Percutaneous Endoscopic Gastrostomy) à ballonnet, avec ou sans dilatation, sans endoscopie Oesophagogastroduodénoscopie avec mise en place d'une sonde d'alimentation ou décompression jéjunale Oesophagogastroduodénoscopie avec mise en place de PEG (Percutaneous Endoscopic Gastrostomy) en sonde jéjunale de type JET-PEG (jejunal tube through PEG) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée, par voie endoscopique Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée, par voie endoscopique, avec gastropexie Oesophagogastroduodénoscopie avec myotomie endoscopique (POEM : Per Oral Endoscopic Myotomy) 10 LNE11 63,87 LNE12 63,87 LNE13 51,67 LZE14 116,10 LZE15 241,31 LZE16 180,15 LZE17 125,65 LNE14 106,10 LNE15 103,72 LZE18 84,28 LTE11 145,57 LTE12 145,57 LPF11 18,73 LQE11 84,28 LQE12 85,05 LNE17 84,28 LZE19 72,00 LZE21 106,10 LNE18 241,31 23) 24) 25) 26) 27) Oesophagogastroduodénoscopie avec dilatation pneumatique d'une achalasie Oesophagogastroduodénoscopie avec traitement d'un diverticule de Zenker Oesophagogastroduodénoscopie avec myotomie du pylore Traitement endoscopique du Buried bumper Abrasion et resurfaçage de la muqueuse duodénale, par voie endoscopique LNE19 94,85 LNE21 130,83 LPE12 LPE13 241,31 143,75 LPE14 129,09 REMARQUE : 1) Les codes LZE11 à LPE14 (positions 1 à 27) ne sont cumulables ni avec un autre code de la présente sous-section, ni avec le code LDE22 (position 1) de la sous-section 8 (Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique) ni avec les codes LTE13 à LTE21 (positions 1 à 8) de la sous-section 9 (CholangioPancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique). Sous-section 4 - Entéroscopie diagnostique Position Libellé Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule 1) ingérée 2) Entéroscopie haute à l'aide d'un entéroscope dédié, sans biopsie Entéroscopie haute à l'aide d'un entéroscope dédié, biopsie(
  16. s)3) comprise(
  17. s)4) Entéroscopie basse à l'aide d'un entéroscope dédié, sans biopsie Entéroscopie basse à l'aide d'un entéroscope dédié, biopsie(
  18. s)5) comprise(
  19. s)Code Coeff. LDE13 91,34 LDE14 90,02 LGE14 90,02 LDE15 90,02 LGE15 90,02 REMARQUES : 1) Le code LDE13 (position 1) n’est pas cumulable avec un autre code de la présente soussection. 2) Les codes LDE14 et LGE14 (positions 2 et 3) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes LDE15 et LGE15 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 5 - Entéroscopie thérapeutique Position Libellé Code Coeff. Entéroscopie haute à l'aide d'un entéroscope dédié avec acte 1) LQE13 106,10 thérapeutique : coagulation, polypectomie Entéroscopie basse à l'aide d'un entéroscope dédié avec acte 2) LQE14 106,10 thérapeutique : coagulation, polypectomie 11 Sous-section 6 - Endoscopie digestive basse diagnostique Position 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Libellé Anuscopie - CAC Rectoscopie exploratrice avec rectoscope rigide, sans biopsie Rectoscopie avec rectoscope rigide et biopsie(
  20. s)Colofibroscopie du côlon gauche, y compris la rectosigmoïdoscopie, sans biopsie Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie(
  21. s)Colofibroscopie totale, sans biopsie Colofibroscopie totale avec chromoendoscopie et jusqu'à dix biopsies Colofibroscopie totale avec chromoendoscopie et biopsies étagées, à partir de onze biopsies Colofibroscopie du côlon gauche, y compris la rectosigmoïdoscopie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) Colofibroscopie totale, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) Colofibroscopie totale avec biopsie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) Code LWD16 LDE16 LGE16 Coeff. 9,36 13,50 18,18 LDE17 28,11 LGE17 LDE18 33,51 50,55 LGE18 55,75 LGE19 60,71 LDE19 42,83 LGE21 54,09 LDE21 71,16 LGE22 77,76 REMARQUE : 1) Les codes LDE16 à LGE22 (positions 2 à 12) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LRE14 à LRE25 (positions 8 à 18) de la sous-section 7 (Endoscopie digestive basse thérapeutique). Sous-section 7 - Endoscopie digestive basse thérapeutique Position Libellé Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance, 1) par période de six mois 2) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séance suivante 3) Traitement de la fistule anale avec injection de cellules souches 4) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde par séance 5) Hémostase lors d'une colofibroscopie 12 Code Coeff. LWD17 18,73 LWD18 LWD19 LWD21 LRE11 16,40 74,88 14,08 23,44 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) Résection endoscopique d'un polype à l'anse froide ou diathermique, par polype, avec récupération du polype Résection endoscopique d'un polype pédiculé > 10 mm avec traitement du pédicule, par polype Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes : extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes : extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique Colofibroscopie partielle ou totale avec mise en place d'une prothèse, y compris la dilatation endoscopique Colofibroscopie partielle ou totale avec résection de tumeur colique ou iléale par résection muqueuse endoscopique (EMR), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase Colofibroscopie partielle ou totale avec dissection sousmuqueuse (ESD : Endoscopic Submucosal Dissection), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase Colofibroscopie partielle ou totale avec résection transpariétale, y compris marquage, résection et fermeture simultanée par clips OTSC (Over The SCope) Colofibroscopie partielle ou totale avec traitement endoscopique de perforations digestives basses Colofibroscopie partielle ou totale avec mise en place d'un drainage par éponge, sous aspiration, pour le traitement de fistules anastomotiques Colofibroscopie de décompression avec pose d'une sonde de décompression Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes : polypectomie et/ou résection de tumeurs, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie et/ou résection de tumeurs, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LRE12 16,44 LRE13 21,08 LRE14 58,28 LRE15 84,28 LRE16 116,10 LRE17 95,56 LRE18 296,91 LRE19 241,31 LRE21 125,65 LRE22 84,28 LRE23 84,28 LRE24 64,28 LRE25 88,95 REMARQUES : 1) Le code LWD17 (position 1) ne peut être mis en compte qu’une seule fois sur une période de 6 mois, pour un même patient. 2) Le code LWD18 (position 2) ne peut être mis en compte que pendant une période de 6 mois à compter de la mise en compte du code LWD17 (position 1). 13 3) Les codes LWD17 à LWD19 (positions 1 à 3) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Le code LWD21 (position 4) n’est cumulable à plein tarif qu’avec le code LWD16. 5) Le code LRE11 (position 5) n’est cumulable à plein tarif qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 6) Le code LRE12 (position 6) ne peut être mis en compte qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 7) Le code LRE12 (position 6) n’est pas soumis aux dispositions de l’article 9, alinéa 1 er. 8) Le code LRE13 (position 7) ne peut être mis en compte qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 9) Le code LRE13 (position 7) n’est pas soumis aux dispositions de l’article 9, alinéa 1er. 10) Les codes LRE14 à LRE25 (positions 8 à 18) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 8 - Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique Position Libellé Code Coeff. CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 1) LDE22 71,07 exploratrice REMARQUE : 1) Le code LDE22 (position 1) n’est cumulable ni avec un code de la sous-section 3 - Endoscopie haute thérapeutique, ni avec un code de la sous-section 9 - CholangioPancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique. Sous-section 9 - Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique Position Libellé CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 1) avec sphinctérotomie et/ou biopsie(
  22. s)CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 2) avec sphinctérotomie et/ou biopsie(
  23. s)sur terrain "atypique" (bypass, gastrectomie...) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 3) avec extraction de calculs (sphinctérotomie, sonde de Dormia, cathéter à ballonnet, lithotritie mécanique, dilatation) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 4) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 5) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place de deux ou plusieurs prothèses 14 Code Coeff. LTE13 85,89 LTE14 145,57 LTE15 105,07 LTE16 128,65 LTE17 151,95 CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec résection de lésions pré-néoplasiques et néoplasiques de la LTE18 145,57 papille CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec cholangioscopie/pancréaticoscopie directe, y compris une LTE19 126,46 ou plusieurs biopsie(
  24. s)CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) avec cholangioscopie/pancréaticoscopie directe avec lithotritie, LTE21 196,22 électro-hydraulique ou laser 6) 7) 8) REMARQUE : 1) Les codes LTE13 à LTE21 (positions 1 à 8) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec un code de la sous-section 3 - Endoscopie haute thérapeutique, ni avec un code de la soussection 8 - Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique. Sous-section 10 - Echoendoscopie diagnostique Position 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Libellé Echoendoscopie digestive supérieure Echoendoscopie digestive supérieure avec injection de contraste Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires avec injection de contraste sous contrôle échographique Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde avec injection de contraste Echoendoscopie digestive haute ou basse avec ponction d'une structure intra- ou extra-murale à l'aiguille fine Echoendoscopie digestive haute ou basse avec ponction d'une structure intra- ou extra-murale à l'aiguille fine, avec injection de contraste Echoendoscopie digestive haute ou basse avec endomicroscopie Code LEE11 LEE12 LEE13 Coeff. 74,88 85,05 103,72 LEE14 112,45 LEE15 74,88 LEE16 85,05 LEE17 143,75 LEE18 152,41 LEE19 181,15 REMARQUES : 1) Les codes LEE11 et LEE12 (positions 1 et 2) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE13, LEE14, LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 3, 4, 7, 8 et 9). 15 2) Les codes LEE13 et LEE14 (positions 3 et 4) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE11, LEE12, LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 1, 2, 7, 8 et 9). 3) Les codes LEE15 et LEE16 (positions 5 et 6) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 7 à 9). 4) Les codes LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 7 à 9) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec un autre code de la présente sous-section. Sous-section 11 - Echoendoscopie thérapeutique Position Libellé Echoendoscopie digestive haute ou basse avec drainage 1) transmural Echoendoscopie digestive haute avec accès aux voies biliaires ou 2) à la vésicule biliaire, y compris la pose de stent Echoendoscopie digestive haute avec accès aux voies 3) pancréatiques, y compris la pose de stent Echoendoscopie digestive haute avec destruction de tumeurs 4) hépatiques ou pancréatiques, par un courant de radiofréquence ou une autre énergie Echoendoscopie digestive haute avec neurolyse du plexus 5) coeliaque Code Coeff. LZP11 190,93 LSP11 211,69 LTP11 211,69 LZP12 211,69 LZP13 152,41 REMARQUE : 1) Les codes LZP11 à LZP13 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 12 – Explorations hépatiques Position Libellé Cathétérisme des veines sus-hépatiques avec prise de pression 1) par voie transjugulaire Cathétérisme des veines sus-hépatiques avec prise de pression 2) et biopsie hépatique par voie transjugulaire 3) Elastographie hépatique Echographie abdominale avec injection de contraste spécifique 4) (CEUS : Contrast-Enhanced Ultra-Sound) Code Coeff. LBF11 84,28 LGF11 107,63 LCM11 9,33 LCM12 39,19 REMARQUES : 1) Les codes LBF11 et LGF11 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code LCM11 (position 3) ne peut être mis en compte et cumulé à plein tarif qu’avec les codes LCM13 ou LCM14 ou LCM15. 3) Le code LCM12 (position 4) ne peut être mis en compte et cumulé à plein tarif qu’avec les codes LCM14 ou LCM15. 16 4) Le code LCM12 (position 4) ne peut être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. Sous-section 13 – Explorations abdomino-pelviennes Position Libellé Echographie hépato-gastro-entérologique des organes intra1) abdominaux et/ou intrapelviens ; non applicable pour échographie en rapport avec la grossesse Echographie hépato-gastro-entérologique de vaisseaux avec 2) Doppler pulsé, non applicable pour l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance Echographie hépato-gastro-entérologique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen des veines du pelvis 3) et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de six mois Code Coeff. LCM13 18,36 LCM14 23,82 LCM15 11,91 REMARQUES : 1) Les codes LCM13, LCM14 et LCM15 (positions 1 à 3) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. 2) Le code LCM13, LCM14 ou LCM15 (positions 1 à 3) peut être mis en compte avec le code LCJ11, LCJ12, LCJ21, LCJ22, LCJ31 ou LCJ32 au cours de la même séance. Sous-section 14 - Actes thérapeutiques sur le foie Position Libellé Code 1) Echographie abdominale avec destruction de tumeur hépatique LSF11 par alcoolisation Coeff. 44,92 REMARQUE : 1) Le code LSF11 (position 1) n’est pas cumulable avec les codes LCM11 et LCM12 et ne peut être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. Sous-section 15 - Transplantation de microbiote fécal Position Libellé Code Coeff. Transplantation de microbiote fécal par voie haute, par 1) LZQ11 64,37 oesogastroduodénoscopie Transplantation de microbiote fécal par voie basse, par 2) LZQ12 64,37 coloscopie Sous-section 16 – Divers 17 Position Libellé 1) Tamponnade de l'œsophage 2) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique Code Coeff. LND11 42,28 LZM11 91,34 Sous-section 17 - Forfaits pour frais d’utilisation d’appareil Position Libellé Code Coeff. Montant 1) Echographe Classe I LCJ11 Néant 45,00 2) Montant réduit pour échographe Classe I LCJ12 Néant 5,00 3) Echographe Classe II LCJ21 Néant 80,00 4) Montant réduit pour échographe Classe II LCJ22 Néant 5,00 5) Echographe Classe III LCJ31 Néant 105,00 6) Montant réduit pour échographe Classe III LCJ32 Néant 5,00 REMARQUES : 1) L’échographe Classe I (positions 1 et 2) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 20.000,00 euros et 59.999,99 euros. 2) L’échographe Classe II (positions 3 et 4) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 60.000,00 euros et 89.999,99 euros. 3) L’échographe Classe III (positions 5 et 6) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 90.000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 110.000,00 euros. 4) Le seuil d’activité de référence pour tous les échographes est fixé à 200. 5) Pour la mise en compte du montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 1, tel qu’il figure aux positions 1, 3 et 5. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 6) Pour la mise en compte du montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 2, tel qu’il figure aux positions 2, 4 et 6. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 7) Le code LCJ11, LCJ12, LCJ21, LCJ22, LCJ31 ou LCJ32 ne peut être mis en compte que si le code LCM13, LCM14 ou LCM15 a été mis en compte au cours de la même séance. » 18 Art. 6. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement, le chapitre 2 « Chirurgie » est modifié comme suit : 1° À la section 2 « Chirurgie générale », est ajoutée une nouvelle sous-section 6 prenant la teneur suivante : « Sous-section 6 – Laparoscopie Position Libellé 1) Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale 2) Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention Code 1G15 1G16 Coeff. 29,89 36,06 » 2° La section 5 « Chirurgie du thorax et du cou » est modifiée comme suit :
  25. a)La sous-section 1re « Cou » est modifiée comme suit :
  26. i)Les positions 4) à 7) sont supprimées.
  27. ii)L’actuelle position 8) devient la position 4) nouvelle. iii) Les positions 9) à 11) sont supprimées.
  28. iv)L’actuelle position 12) devient la position 5) nouvelle.
  29. b)La sous-section 2 « Chirurgie des seins » prend la teneur suivante : « Sous-section 2 – Chirurgie des seins
  30. a)Examens diagnostiques Position Libellé 1) Biopsie mammaire, échographie comprise Code Coeff. SGQ11 25,01
  31. b)Évacuation de collection du sein Position Libellé Code 1) Incision du sein avec ou sans drain de collection, échographie SLA11 comprise 2) Drainage d'une collection dans un sein, échographie comprise SLQ11 3) Ponction de kyste mammaire, échographie comprise SLQ12 Coeff. 11,15 25,01 25,01
  32. c)Exérèse partielle du sein Position Libellé Code 19 Coeff. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) Tumorectomie mammaire unilatérale, maligne ou bénigne SMA11 110,23 Tumorectomie mammaire bilatérale, maligne ou bénigne SMA12 220,47 Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse SMA13 151,23 du ganglion sentinelle Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse SMA14 261,47 unilatérale du ganglion sentinelle Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse SMA15 302,47 bilatérale du ganglion sentinelle Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec curage SMA16 178,11 axillaire homolatéral Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage SMA17 288,35 axillaire unilatéral Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage SMA18 356,22 axillaire bilatéral Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire unilatéral et exérèse du ganglion sentinelle SMA19 329,34 controlatéral Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec SMA21 178,11 réexploration axillaire homolatérale Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec SMA22 356,22 réexploration axillaire bilatérale Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse SMA23 219,11 du ganglion sentinelle et curage axillaire homolatéral Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse SMA24 438,22 bilatérale du ganglion sentinelle et curage axillaire bilatéral Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle et correction oncoplastique du sein par SMA25 180,88 lambeau interne Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle et correction oncoplastique SMA26 320,77 des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle et correction oncoplastique SMA27 361,77 des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec curage axillaire et correction oncoplastique du sein par lambeau SMA28 207,76 interne Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire unilatéral et correction oncoplastique des seins par SMA29 334,65 lambeaux internes Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire bilatéral et correction oncoplastique des seins par SMA31 415,52 lambeaux internes 20 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) 34) 35) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle, curage axillaire et correction SMA32 248,76 oncoplastique du sein par lambeau interne Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle, curage axillaire bilatéral et SMA33 497,52 correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle, curage axillaire unilatéral SMA34 388,64 et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec réexploration axillaire et correction oncoplastique du sein par SMA35 207,76 lambeau interne Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec réexploration axillaire unilatérale et correction oncoplastique SMA36 347,65 des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec réexploration axillaire bilatérale et correction oncoplastique SMA37 415,52 des seins par lambeaux internes Pyramidectomie unilatérale SMA38 66,93 Pyramidectomie bilatérale SMA39 133,86 Mastectomie sous-cutanée unilatérale SMA41 122,70 Mastectomie sous-cutanée bilatérale SMA42 245,41 Mastectomie sous cutanée unilatérale avec exérèse SMA43 130,73 unilatérale du ganglion sentinelle Mastectomie sous-cutanée bilatérale avec exérèse SMA44 261,47 unilatérale du ganglion sentinelle Mastectomie sous-cutanée bilatérale avec exérèse bilatérale SMA45 302,43 du ganglion sentinelle Reprise des berges d'exérèse par mastectomie partielle SMA46 66,93 unilatérale Reprise des berges d'exérèse par mastectomie partielle SMA47 133,86 bilatérale Résection complémentaire avec extemporané des berges SMA48 55,77
  33. d)Mastectomie totale Position Libellé Mastectomie totale unilatérale 1) Mastectomie totale bilatérale 2) Code Coeff. SNA11 110,23 SNA12 220,47
  34. e)Mastectomie totale élargie Position Libellé Code 21 Coeff. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec exérèse du ganglion sentinelle homolatéral Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec curage axillaire unilatéral Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec curage axillaire bilatéral Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec exérèse homolatérale du ganglion sentinelle et curage axillaire consécutif Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec exérèse du ganglion sentinelle et curage axillaire consécutif Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec réexploration axillaire unilatérale Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec réexploration axillaire bilatérale SPA11 151,23 SPA12 274,30 SPA13 302,46 SPA14 178,11 SPA15 356,22 SPA16 219,11 SPA17 438,22 SPA18 178,11 SPA19 356,22
  35. f)Actes thérapeutiques sur la plaque aréolo-mamelonnaire Position Libellé Ablation unilatérale du complexe aréolo-mamelonnaire 1) Ablation bilatérale du complexe aréolo-mamelonnaire 2) Code Coeff. SVA15 55,77 SVA16 111,55
  36. g)Autres actes thérapeutiques en sénologie Position Libellé 1) Curage axillaire, par abord direct 2) Exérèse du ganglion sentinelle, par abord direct 3) Reprise des berges d'exérèse avec curage axillaire homolatéral, par abord direct 4) Drainage chirurgical d'un sein pour hématome, abcès ou autre, par abord direct 5) Drainage d'un lymphocèle axillaire, échographie comprise 6) Drainage chirurgical d’un lymphocèle axillaire, par abord direct REMARQUES : 22 Code Coeff. SZA11 122,99 SZA12 82,00 SZA13 178,11 SZA14 26,77 SZQ11 SZA15 25,01 26,77 1) Les codes SZA11 et SZA12 (positions 1 et 2) ne sont ni cumulables entre eux, ni avec une autre position de la présente sous-section. 2) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes SMA13, SMA14, SMA15, SMA16, SMA17, SMA18, SMA19, SMA21, SMA22, SMA23, SMA24, SMA25, SMA26, SMA27, SMA28, SMA29, SMA31, SMA32, SMA33, SMA34, SMA35, SMA36, SMA37, SMA41, SMA42, SMA43, SMA44, SMA45, SNA11, SNA12, SPA11, SPA12, SPA13, SPA14, SPA15, SPA16, SPA17, SPA18, SPA19, SZA11 et SZA13 de la présente sous-section. » 3° À la section 6 « Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen », sous-section 13 « Chirurgie de l’anus », à la deuxième remarque, le terme « 1G61 » est remplacé par le terme « LWD16 ». Art. 7. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement, le chapitre 3 « Oto-Rhino-Laryngologie » prend la teneur suivante : « Section 1re – Oreilles Sous-section 1re - Examens diagnostiques Position Libellé Code 1) Otoscopie au microscope binoculaire - CAC GDE11 2) Audiométrie vocale réalisée en chambre insonorisée GFQ11 CAC 3) Audiométrie tonale réalisée en chambre insonorisée, GFQ12 avec détermination des seuils de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique - CAC 4) Audiométrie tonale réalisée en chambre insonorisée, GFQ13 complétée par une audiométrie vocale réalisée en chambre insonorisée et/ou par la recherche d'un recrutement audiométrique, documentation par un graphique - CAC 5) Audiométrie à balayage de fréquence - CAC GFQ14 6) Audiométrie comportementale, pour un patient de GFQ15 moins de 6 ans, réalisée en chambre insonorisée - CAC 7) Bilan auditif central, y compris tests de discrimination GFQ16 d’intensité, de fréquence et de phonèmes, test de résolution temporelle, test vocal de faible redondance, test dichotique, test de reconnaissance de formes et de 23 Coeff. 5,38 12,03 12,21 16,04 5,38 16,04 42,47 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) configuration temporelle, test d’interaction binaurale, en chambre insonorisée, avec rapport Premier contrôle par audiométrie en champ libre après la pose d’un dispositif de correction auditive - CAC Impédancemétrie, tympanométrie, étude du réflexe stapédien - CAC Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation par manœuvre positionnelle - CAC Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil pendulaire Electronystagmographie avec épreuve de stimulation calorique, par air ou par eau Potentiels évoqués auditifs avec recherche du seuil de détection de l'onde V

(5)et étude des latences Potentiels évoqués auditifs automatiques de dépistage de surdité Enregistrement des potentiels évoqués vestibulaires d’origine sacculaire (potentiels évoqués otolithiques / potentiels évoqués sacculo lithiques) Test de surdité de perception par enregistrement bilatéral des oto-émissions acoustiques - CAC Test de surdité de perception par enregistrement bilatéral des produits de distorsion des oto-émissions acoustiques (DPOAE), réalisé en cabine insonorisée CAC Evaluation de la fonction vestibulaire par la posturographie dynamique informatisée (mesure de la stratégie d’utilisation des composantes visuelle, vestibulaire et proprioceptive) Evaluation de la fonction vestibulaire par le video Head Impulse Test (vHIT - mesure des 6 canaux semicirculaires et de la fonction du nerf vestibulaire supérieur et inférieur) avec caméra de haute résolution Séance de rééducation de la lithiase vestibulaire par manœuvre libératoire - CAC Exploration du rocher en coupes fines, avec rapport, par cone beam GFQ17 13,72 GFQ18 5,38 GFQ19 8,49 GFQ21 38,88 GFQ22 30,08 GFQ23 33,66 GFQ24 33,66 GFQ25 33,66 GFQ26 14,99 GFQ27 14,99 GFQ28 20,17 GFQ29 20,17 GZQ11 18,29 GCK11 22,87 REMARQUES : 1) Les codes GFQ11, GFQ12, GFQ13, GFQ14 et GFQ15 (positions 2 à 6) ne sont pas cumulables entre eux. 24 2) Les codes GFQ23, GFQ24 et GFQ25 (positions 13 à 15) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GFQ26 et GFQ27 (positions 16 et 17) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Les codes GFQ28 et GFQ29 (positions 18 et 19) ne sont pas cumulables entre eux. 5) Les codes GFQ13 et GFQ18 (positions 4 et 9) ne sont pas cumulables entre eux. 6) Le code GFQ17 (position 8) ne peut être mis en compte qu’une fois par dispositif de correction auditive. 7) Le code GFQ11, GFQ12, GFQ13, GFQ14, GFQ15, GFQ16, GFQ17, GFQ26 ou GFQ27 (positions 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 16 et 17) peut être mis en compte avec le code GFM11, GFM12, GFM21 ou GFM22 au cours de la même séance. 8) Le code GFQ18 (position 9) peut être mis en compte avec le code GFM41 ou GFM42 au cours de la même séance. 9) Le code GFQ23, GFQ24 ou GFQ25 (positions 13 à 15) peut être mis en compte avec le code GFM51, GFM52, GFM61 ou GFM62 au cours de la même séance. 10) Le code GFQ21, GFQ22, GFQ28 ou GFQ29 (positions 11, 12, 18 et 19) peut être mis en compte avec le code GFM71, GFM72, GFM81 ou GFM82 au cours de la même séance. 11) Les codes GFQ11, GFQ12, GFQ13, GFQ14, GFQ15, GFQ16, GFQ17, GFQ18, GFQ23, GFQ24, GFQ25, GFQ26 et GFQ27 (positions 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16 et 17) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhinolaryngologie. 12) Les codes GFQ21, GFQ22, GFQ28 et GFQ29 (positions 11, 12, 18 et 19) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie ou en neurologie ou en pédiatrie. Sous-section 2 - Chirurgie de l’oreille Position Libellé 1) Extraction d’un corps étranger ou d’un bouchon de cérumen enclavé du conduit auditif au microscope CAC 2) Traitement chirurgical d'un othématome, par voie externe 3) Pose d'une épithèse ostéo-intégrée de la face ou du pavillon de l'oreille, par voie externe 4) Exérèse d'une exostose oblitérante du méat acoustique externe, par voie du conduit auditif externe ou rétroauriculaire 5) Ablation d'un ostéome non pédiculé du conduit auditif externe, par toute voie d'abord 25 Code GQD11 Coeff. 5,21 GQA11 31,85 GQA12 148,38 GQP11 18,05 GQQ11 70,18 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) Ablation d'une tumeur maligne de l'oreille externe de minimum 0,5 cm dans son grand axe, par toute voie d'abord Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe, par toute voie d'abord Paracentèse du tympan - CAC Mise en place d’un aérateur transtympanique, par côté, par voie du conduit auditif externe Traitement pré-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance (maximum 4 séances) - CAC Traitement post-opératoire de l'otite chronique sous microscope, par séance, (maximum 4 séances) - CAC Plastie de la membrane tympanique (myringoplastie), par toute voie d'abord Plastie du tympan avec réparation de la continuité de la chaîne ossiculaire, par toute voie d'abord Intervention pour ankylose de l'étrier, par toute voie d'abord Reprise après intervention sur l’étrier, par toute voie d’abord Colmatage de la fenêtre ovale et/ou fenêtre ronde par du tissu adipeux pour fistule périlymphatique de l'oreille moyenne, par voie transméatale Résection d’un cholestéatome de l’oreille moyenne, mastoïdectomie non comprise, par voie rétroauriculaire Injection transtympanique d’un produit à action cochléaire dans le cadre des surdités brusques, des acouphènes aigus ou encore d’une neuronite vestibulaire aiguë, sous microscope, par voie du conduit auditif externe Fermeture d’une fistule d’un canal semi-circulaire, par voie rétro-auriculaire Dilatation tubaire par ballonnet, lors d'une microendoscopie de la trompe d'Eustache, par voie endonasale Intervention pour fracture transverse du rocher, par voie externe rétro-auriculaire ou par voie du conduit auditif externe Intervention pour fracture longitudinale du rocher avec réparation de la chaîne ossiculaire, par voie rétroauriculaire Mastoïdectomie, par voie rétro-auriculaire 26 GQQ12 60,15 GQQ13 94,24 GRB11 GRB12 12,03 20,58 GRD11 6,14 GRD12 7,43 GRQ11 104,09 GRQ12 177,31 GRQ13 176,25 GRE11 179,44 GRE12 110,28 GRC11 182,62 GSB11 17,15 GSC11 179,44 GSE11 52,60 GZP11 180,50 GZC11 178,37 GZC12 74,32 24) 25) 26) 27) Mastoïdectomie avec tympanotomie postérieure, par voie rétro-auriculaire Evidement pétro-mastoïdien, par voie rétro-auriculaire Libération ou réparation du nerf facial intrapétreux, par voie rétro-auriculaire Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne, y compis mastoïdectomie, par voie rétro-auriculaire GZC13 180,50 GZC14 GZC15 176,25 180,50 GZC16 240,61 REMARQUES : 1) Les codes GQP11 et GQQ11 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GRD11 et GRD12 (positions 10 et 11) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GRQ11 et GRQ12 (positions 12 et 13) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Les codes GRQ13 et GRE11 (positions 14 et 15) ne sont pas cumulables entre eux. 5) Les codes GZC12, GZC13, GZC14 et GZC16 (positions 23, 24, 25 et 27) ne sont pas cumulables entre eux. 6) Les codes GSB11 et GZC15 (positions 18 et 26) ne sont pas cumulables avec un autre code de la présente sous-section. 7) Le code GQQ12 (position 6) ne peut être mis en compte que si la tumeur maligne est de minimum 0,5 cm dans son grand axe. 8) Le code GRD11 (position 10) ne peut être mis en compte : - que quatre fois dans le chef du patient, - que si la réalisation d’un des codes GRB11, GRB12, GQP11, GQQ11, GQQ12, GQQ13, GRQ11, GRQ12, GRQ13, GRE11, GRC11, GSC11, GSE11, GZC12, GZC13, GZC14, GZC15, GZC16, GSB12, GSB13, GRA11, GRA12, GRA13, GSA11, GSA12, GZA11 ou GZA12 est prévue, - et sous réserve qu’aucun des codes GRB11, GRB12, GQP11, GQQ11, GQQ12, GQQ13, GRQ11, GRQ12, GRQ13, GRE11, GRC11, GSC11, GSE11, GZC12, GZC13, GZC14, GZC15, GZC16, GSB12, GSB13, GRA11, GRA12, GRA13, GSA11, GSA12, GZA11 ou GZA12 n’a été mis en compte dans le chef du patient. 9) Le code GRD12 (position 11) ne peut être mis en compte que quatre fois après la mise en compte des codes GRB11, GRB12, GQP11, GQQ11, GQQ12, GQQ13, GRQ11, GRQ12, GRQ13, GRE11, GRC11, GSC11, GSE11, GZC12, GZC13, GZC14, GZC15, GZC16, GSB12, GSB13, GRA11, GRA12, GRA13, GSA11, GSA12, GZA11 ou GZA12. 10) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GQA12, GZP11 et GZC11 (positions 3, 21 et 22) de la présente sous-section. Sous-section 3 - Implants Code Position Libellé 27 Coeff. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Pose d’implant à ancrage osseux percutané ou transcutané pour dispositif de correction auditive à transmission osseuse, par voie externe Ablation d’un implant à ancrage osseux percutané, par voie externe Pose d’un implant ostéo-intégré actif d’oreille moyenne, par voie externe Ablation d’un implant ostéo-intégré d’oreille moyenne, par voie externe Changement d’un implant ostéo-intégré d’oreille moyenne, par voie externe Implantation cochléaire, unilatérale, par voie externe Implantation cochléaire bilatérale en une séance, par voie externe Changement d’un implant auditif à électrodes intracochléaires, par voie externe Changement bilatéral en une séance d’un implant auditif à électrodes intra-cochléaires Ablation d’un implant auditif à électrodes intracochléaires, par voie externe Réglage d'implant cochléaire, sous surveillance médicale Ablation temporaire de l’aimant d’un implant d’oreille moyenne ou implant cochléaire en vue d'une IRM, par voie externe Changement et/ou pose de l’aimant d’un implant d’oreille moyenne ou d’un implant cochléaire, par voie externe GSB12 118,91 GSB13 25,55 GRA11 188,75 GRA12 41,16 GRA13 127,41 GSA11 GSA12 251,55 503,09 GSA13 160,07 GSQ11 320,15 GSA14 84,94 GSQ12 10,04 GZA11 63,71 GZA12 63,71 REMARQUES : 1) Les codes GSB12 et GSB13 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GRA11, GRA12 et GRA13 (positions 3 à 5) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GSA11 et GSA12 (positions 6 et 7) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Les codes GSA13, GSQ11 et GSA14 (positions 8 à 10) ne sont pas cumulables entre eux. 5) Les codes GZA11 et GZA12 (positions 12 et 13) ne sont pas cumulables entre eux. 6) Les codes GSB12, GSB13, GRA11, GRA12 et GSA11 (positions de 1, 2, 3, 4 et 6) ne peuvent être mis en compte que deux fois par oreille. 7) Le code GSA12 (position 7) ne peut être mis en compte que deux fois dans le chef du patient et sous réserve que le code GSA11 (position 6) n’a jamais été mis en compte pour le patient. 28 8) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GSA11 et GSA12 (positions 6 et 7) de la présente sous-section. Section 2 - Nez et sinus Sous-section 1re - Examens diagnostiques Position Libellé 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Rhinoscopie antérieure, exploration complète des fosses nasales et des méats, avec ou sans biopsie - CAC Sinuscopie exploratrice Exploration des sinus par cone beam, avec rapport - CAC Rhinométrie acoustique sans test de provocation Rhinométrie acoustique avec test de provocation Rhinomanométrie Rhinomanométrie avant et après épreuve pharmacodynamique Mesure des odeurs par analyse sensorielle par olfactométrie et/ou gustométrie - CAC Potentiels évoqués olfactifs - CAC Code Coeff. GDE12 5,38 GDE13 GCK12 GFQ31 GFQ32 GBQ11 GBQ12 22,87 20,58 12,30 18,45 12,30 18,29 GFQ33 14,86 GAQ11 30,87 REMARQUES : 1) Les codes de la présente sous-section ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code GDE12 (position 1) n’est cumulable qu’avec les codes GPD13, GPD14, GPD15, GPD16, GPD17, GND11, GNE11, GPD11, GZE11, GPE11 et GPD19. 3) Le code GDE13 (position 2) n’est cumulable qu’avec le code GND11. 4) Le code GFQ31, GFQ32, GBQ11 ou GBQ12 (positions 4 à 7) peut être mis en compte avec le code GFM31 ou GFM32 au cours de la même séance. 5) Les codes GFQ31, GFQ32, GBQ11 et GBQ12 (positions 4 à 7) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. Sous-section 2 - Petite intervention Position Libellé 1) Anesthésie locale du ganglion sphéno-palatin ou des branches du trijumeau à la sortie du crâne, par voie endoscopique 29 Code Coeff. GZE11 12,73 Sous-section 3 - Chirurgie du nez Position Libellé 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) Extraction de corps étrangers enclavés du nez, y compris l’anesthésie locale, par voie endonasale - CAC Réduction chirurgicale d'une fracture des os propres du nez, y compris contention, sous anesthésie, par voie endonasale Traitement chirurgical du rhinophyma, par voie externe Hémostase nasale par tamponnement antérieur, par voie endonasale - CAC Hémostase nasale par tamponnement antérieur et postérieur, sous anesthésie générale, avec ou sans endoscope, par voie endonasale Incision d'un hématome ou d'un abcès intra-nasal, par voie endonasale - CAC Electrocoagulation, cautérisation, infiltration, injection sclérosante de lésions de la muqueuse nasale, y compris l’anesthésie locale, par voie endonasale - CAC Ablation de polypes nasaux, par séance, avec ou sans endoscope, par voie endonasale Extirpation d'un fibrome nasopharyngien, un ou plusieurs temps, par voie endonasale et endobuccale Traitement d'une synéchie nasale ostéo-cartilagineuse, par voie endoscopique Traitement d'une oblitération choanale osseuse par résection endonasale Résection partielle unilatérale d'un cornet par conchotomie, turbinectomie ou turbinoplastie, par voie endonasale Septoplastie correctrice, par voie endonasale Septorhinoplastie fonctionnelle dans le cadre d'une obstruction nasale, objectivée par rhinomanométrie, par toute voie d'abord Code Coeff. GPD11 8,02 GPD12 35,14 GPA11 GPD13 56,14 9,56 GPD14 57,17 GPD15 16,04 GPD16 8,49 GPD17 12,31 GZP12 160,41 GPE11 15,05 GPD18 116,29 GPD19 20,05 GPD21 GPQ11 65,00 130,33 REMARQUES : 1) Les codes GPD13 et GPD14 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GPD11, GPD12, GPA11, GPE11, GPD18 et GPD19 (positions 1, 2, 3, 10, 11 et 12) ne sont pas cumulables avec les autres codes de la présente sous-section. 3) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour le code GZP12 (position 9) de la présente sous-section. 30 Sous-section 4 - Chirurgie des sinus Position Libellé 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Lavage et/ou aspiration et/ou instillation au niveau d'un sinus par un orifice naturel ou artificiel Nettoyage naso-sinusien après chirurgie sinusienne, par voie endoscopique, par voie endonasale Méatotomie nasale moyenne unilatérale, par voie endoscopique Méatotomie nasale inférieure unilatérale, par voie endoscopique Traitement chirurgical d'une sinusite ethmoïdale et/ou frontale unilatérale, par voie endonasale Traitement chirurgical d'une sinusite maxillaire unilatérale avec méatotomie moyenne, par la fosse canine ou par voie endonasale Traitement chirurgical d'une sinusite sphénoïdale unilatérale, par voie endonasale Traitement chirurgical d'une pansinusite unilatérale, par voie endonasale Traitement chirurgical d'un ostéome, ou d'un mucocèle, ethmoïdal et/ou frontal unilatéral, par voie endonasale Code Coeff. GND11 7,59 GNE11 36,59 GPE12 44,25 GPE13 53,09 GND12 80,20 GNP11 68,60 GND13 80,20 GND14 120,00 GND15 91,47 REMARQUES : 1) Les codes GND11 et GNE11 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GND12, GNP11, GND13 et GND14 (positions 5 à 8) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes GNE11 et GND14 (positions 2 et 8) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Le code GND15 (position 9) n’est pas cumulable avec les autres codes de la présente section. 5) Le code GNE11 (position 2) ne peut être mis en compte que trois fois dans le chef du patient. Section 3 : « Glandes salivaires, pharynx, larynx et trachée » Sous-section 1re - Examens diagnostiques Position Libellé Code 31 Coeff. 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) Pharyngo-laryngoscopie indirecte avec optique CAC Naso-pharyngo-laryngoscopie Naso-pharyngo-laryngoscopie avec biopsie de la sphère ORL Microlaryngoscopie, avec ou sans biopsie(s), sous anesthésie générale Panendoscopie pour recherche de lésion(
  1. s)cancéreuse(
  2. s)de la sphère ORL (fosses nasales, pharynx, larynx, trachée, bronches) avec biopsie(s), sous anesthésie générale Enregistrement stroboscopique du larynx par voie endoscopique Bilan d'une ronchopathie chronique, sous sommeil induit, par voie endoscopique GDE14 10,11 GDE15 GDE16 11,68 20,00 GDE17 40,10 GDE18 57,17 GFE11 21,60 GDE19 47,63 REMARQUES : 1) Les codes de la présente sous-section ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code GDE15, GDE16 ou GFE11 (positions 2, 3 et 6) peut être mis en compte avec le code GDD11, GDD12, GDD21 ou GDD22 au cours de la même séance. Sous-section 2 - Chirurgie des glandes salivaires Position Libellé 1) Lavage et bougirage du canal salivaire par sialendoscopie 2) Extirpation de calculs salivaires, par incision muqueuse simple, par voie endobuccale 3) Extirpation de calculs salivaires, par dissection du canal excréteur ou par voie externe 4) Ablation de la glande sous-maxillaire, par voie externe 5) Parotidectomie partielle avec dissection du nerf facial, par voie externe 6) Parotidectomie totale avec dissection du nerf facial, par voie externe 7) Traitement d’un kyste salivaire de la glande salivaire sublinguale (grenouillette) par marsupialisation ou ablation de la glande sublinguale, par voie endobuccale REMARQUES : 32 Code GUE11 Coeff. 47,78 GUD11 24,06 GUP11 30,08 GUA11 GUA12 90,23 170,43 GUA13 220,56 GUD12 27,44 1) Les codes GUD11 et GUP11 (positions 2 et 3) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GUA12 et GUA13 (positions 5 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Le code GUE11 (position 1) n’est pas cumulable avec les autres codes de la présente sous-section. 4) Les codes GUA11 et GUA13 (positions 4 et 6) ne peuvent être mis en compte que deux fois dans le chef du patient. 5) Le code GUA12 (position 5) ne peut être mis en compte que deux fois par parotide. 6) Le code GUE11 (position 1) ne peut être mis en compte que dans le cadre d’une sialoadénite récidivante. 7) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GUP11, GUA11, GUA12 et GUA13 (positions 3 à 6) de la présente sous-section. Sous-section 3 - Chirurgie de la cavité buccale Position Libellé 1) Adénoïdectomie, par voie endobuccale 2) 3) 4) 5) 6) 7) Amygdalectomie bilatérale, par voie endobuccale Amygdalotomie ou amygdalectomie, par laser, radiofréquence ou coblation, par voie endobuccale Révision chirurgicale et hémostase pour les hémorragies secondaires post amygdalotomie, amygdalectomie ou adénoïdectomie, par voie endobuccale Uvuloplastie, par laser ou radiofréquence, par voie endobuccale Uvulo-vélo-palato-plastie, par voie endobuccale Extirpation d'une tumeur maligne de l'oropharynx ou du plancher de la bouche, par voie endobuccale et/ou par voie externe Code GVD11 Coeff. 50,13 GVD12 GVD13 63,23 60,15 GVD14 80,20 GTD11 60,15 GTD12 GZP13 60,10 170,43 REMARQUES : 1) Les codes GDT11 et GDT12 (positions 5 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code GVD14 (position 4) n’est pas cumulable avec les autres codes de la présente sous-section. 3) Les codes GVD11, GVD12, GVD13 et GVD14 (positions 1 à 4) ne peuvent être mis en compte que trois fois dans le chef du patient. 4) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour le code GZP13 (position 7) de la présente sous-section. Sous-section 4 - Chirurgie du Pharynx 33 Position Libellé 1) Pharyngectomie pour tumeur maligne, par voie endobuccale ou externe 2) Pharyngectomie pour tumeur maligne, par laser, par voie endobuccale 3) Extirpation de tumeurs malignes de l'épipharynx, par voie endobuccale et/ou par voie externe 4) Incision d'un abcès rétro- ou latéro-pharyngien, ou périamygdalien, ou endo- ou péri-laryngé, par voie endobuccale et/ou par voie externe 5) Pharyngoplastie pour sténose vélo-oro-rhino pharyngée, avec rapport, par voie endobuccale et/ou par voie externe 6) Pharyngo-laryngectomie pour tumeur maligne, par toute technique 7) Exérèse de tumeurs de l'espace parapharyngé, par toute voie d'abord 8) Injection de toxine botulinique dans le cadre du traitement de la dyskinésie temporaire du muscle cricopharyngé 9) Myotomie du muscle cricopharyngé pour traitement d'un diverticule de Zenker, par toute technique, par toute voie d'abord 10) Section du ligament stylo-hyoïdien avec résection partielle de l'apophyse styloïde pour le traitement d'un syndrome d'Eagle, par voie endobuccale et/ou par voie externe Code GVP11 Coeff. 176,45 GVD15 190,48 GVP12 162,41 GZP14 91,31 GVP13 274,41 GZQ12 220,56 GZQ13 198,95 GZB11 29,73 GZQ14 120,30 GZP15 95,56 REMARQUES : 1) Les codes GVP11, GVD15 et GZQ12 (positions 1, 2 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GVP12, GZP14, GZQ13 et GZQ14 (positions 3, 4, 7 et 9) ne sont pas cumulables avec les autres codes de la présente sous-section. 3) Le code GZB11 (position 8) ne peut être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. 4) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GVP11, GVD15, GVP12, GZP14, GZQ12, GZQ13 et GZQ14 (positions 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 9) de la présente sous-section. Sous-section 5 - Chirurgie du Larynx 34 Position Libellé 1) Extraction d'un corps étranger enclavé du pharynx ou du larynx, par les voies naturelles, sans endoscopie, y compris l’anesthésie locale 2) Résection, hors laser, de nodule(s), kyste(
  3. s)ou polype(
  4. s)sous microlaryngoscopie 3) Résection de nodule(s), kyste(
  5. s)ou polype(
  6. s)par laser sous microlaryngoscopie 4) Epluchage complet, hors laser, d'une corde vocale sous microlaryngoscopie 5) Epluchage complet, par laser, d'une corde vocale sous microlaryngoscopie 6) Aryténoïdectomie, ou aryténoïdopexie, ou résection de cordes vocales, ou cordotomie, hors laser, sous microchirurgie endoscopique 7) Aryténoïdectomie, ou aryténoïdopexie, ou résection de cordes vocales, ou cordotomie, par laser, sous microchirurgie endoscopique 8) Thyroplastie de médialisation, ou de relaxation, ou d’élargissement, ou de mise sous tension, par voie endoscopique ou externe 9) Dilatation laryngée par voie endoscopique, première séance 10) Dilatation laryngée par voie endoscopique, séance suivante 11) Pose ou changement de prothèse de calibrage du larynx, par laryngoscopie directe 12) Laryngotomie, thyrotomie, traitement de lésions du larynx, y compris la cordectomie, par abord direct 13) Traitement d’une sténose du larynx, par laser, sous microlaryngoscopie 14) Laryngectomie partielle pour tumeur maligne, par laser, par voie endoscopique 15) Laryngectomie subtotale pour tumeur maligne, par laser, par voie endoscopique 16) Laryngectomie totale pour tumeur maligne, par voie externe 17) Laryngectomie subtotale reconstructive pour tumeur maligne, par voie externe 18) Laryngoplastie par injection, par voie externe et/ou sous microlaryngoscopie 35 Code GZD11 Coeff. 42,47 GWE11 50,13 GWE12 60,15 GWE13 70,18 GWE14 80,20 GWE15 90,23 GWE16 100,25 GWP11 84,61 GWE17 14,04 GWE18 14,04 GWE19 86,43 GZA13 120,30 GWE21 80,04 GWE22 120,30 GWE23 137,21 GWA11 176,56 GWA12 260,66 GWP12 84,61 REMARQUES : 1) Les codes de la présente sous-section ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GWE17 et GWE18 (positions 9 et 10) ne peuvent être mis en compte qu’une fois dans le chef du patient. 3) Le code GWE18 (position 10) ne peut être mis en compte que dans un délai allant de 3 mois à 6 mois à compter de la mise en compte du code GWE17 (position 9). 4) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GWP11, GZA13, GWE22, GWE23, GWA11 et GWA12 (positions 8, 12, 14, 15, 16 et 17) de la présente sous-section. Sous-section 6 - Chirurgie de la trachée Position Libellé 1) Trachéotomie, par voie externe 2) 3) 4) 5) 6) Changement de canule de trachéotomie ou de trachéostomie, par voie externe - CAC Fermeture chirurgicale d’un trachéostome, par voie externe Résection segmentaire de la trachée, par abord direct Mise en place d’une prothèse phonatoire œsotrachéale, par voie endoscopique Changement d’une prothèse phonatoire œsotrachéale, par voie endoscopique Code GXA11 Coeff. 65,25 GXD11 14,99 GXD12 59,46 GXA12 GZE12 240,00 68,60 GZE13 28,07 REMARQUES : 1) Les codes GXA11, GXD11 et GXD12 (positions 1 à 3) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GZE12 et GZE13 (positions 5 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Le code GXA12 (position 4) n’est pas cumulable avec les autres codes de la présente sous-section. 4) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GXA11, GXD11, GXD12 et GXA12 (positions 1 à 4) de la présente sous-section. Section 4 – Chirurgie du cou Position Libellé 1) Lobo-isthmectomie de la thyroïde, par voie externe Code GYA11 Coeff. 124,46 2) Thyroïdectomie totale, par voie externe GYA12 157,39 3) Parathyroïdectomie unique, par voie externe GYA13 124,46 36 4) Parathyroïdectomie ectopique, par voie externe GYA14 157,35 5) Parathyroïdectomie multiple, par voie externe GYA15 208,10 REMARQUES : 1) Les codes GYA11 et GYA12 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code GYA13 (position 3) ne peut être mis en compte que deux fois dans le chef du patient. 3) Les codes GYA14 et GYA15 (positions 4 et 5) ne peuvent être mis en compte que trois fois dans le chef du patient. Section 5 - Divers Position Libellé 1) Exérèse à visée diagnostique d'une adénopathie cervicale profonde, par voie externe 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Exérèse ganglionnaire d'un secteur ganglionnaire cervical avec examen histologique et rapport opératoire, unilatéral, par voie externe Exérèse ganglionnaire de plusieurs secteurs ganglionnaires cervicaux avec examen histologique et rapport opératoire, unilatéral, par voie externe - CAT Curage ganglionnaire cervical fonctionnel ou élargi avec examen histologique et rapport opératoire, unilatéral, par voie externe - CAT Exérèse d'un kyste médian du tractus thyréoglosse, par voie externe Exérèse d'un kyste ou d'une fistule branchiale latérale du cou ou de la face, par voie externe Neuromonitoring ou ENMG peropératoire des nerfs vague et récurrents ou des nerfs faciaux - CAT Assistance chirurgicale par neuronavigation avec ou sans casque - CAT Code GGB11 Coeff. 50,13 GZB12 90,23 GZB13 170,43 GZB14 297,28 GYA16 114,34 GZA14 170,43 GAQ12 25,48 GZR11 34,30 REMARQUES : 1) Les codes GGB11, GZB12, GZB13 et GZB14 (positions 1 à 4) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes GYA16 et GZA14 (positions 5 et 6) ne sont pas cumulables entre eux. 37 3) Les codes GZB13 et GZB14 (positions 3 et 4) ne peuvent être mis en compte qu’une fois par côté. 4) Le code GAQ12 (position 7) ne peut être mis en compte qu’avec les codes GSC11, GRE11, GRC11, GRQ12, GQQ13, GRQ13, GZC12, GZC13, GZC14, GZC15, GZC16, GRA11, GRA12, GRA13, GSA11, GSA12, GZA11, GZA12, GYA11, GYA12, GYA13, GYA14, GYA15, GUA11, GUA12 et GUA13. 5) Le code GZR11 (position 8) ne peut être mis en compte qu’avec les codes GPD17, GND11, GNE11, GPE12, GPE13, GND12, GNP11, GND13, GND14 et GND15. 6) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes GGB11, GZB12, GZB13, GZB14, GYA16 et GZA14 (positions 1 à 6) de la présente section. Section 6 : Echographies Position 1) 2) 3) 4) Libellé Echographie oto-rhino-laryngologique de régions ou d'organes non prévus aux positions suivantes Echographie oto-rhino-laryngologique de la glande thyroïde, y compris région du cou Echographie oto-rhino-laryngologique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, la première séance Echographie oto-rhino-laryngologique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen des veines du pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de six mois Code GCM11 GCM12 Coeff 12,20 12,20 GCM13 23,82 GCM14 11,91 REMARQUES : 1) Les codes GCM11, GCM12, GCM13 et GCM14 (positions 1 à 4) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie. 2) Le code GCM11, GCM12, GCM13 ou GCM14 (positions 1 à 4) peut être mis en compte avec le code GCJ11, GCJ12, GCJ21, GCJ22, GCJ31 ou GCJ32 au cours de la même séance. » Art. 8. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement, le chapitre 6 « Gynécologie » est modifié comme suit : 1° Les sections 1re et 2 prennent la teneur suivante : « Section 1re – Obstétrique Sous-section 1re : Examens diagnostiques 38 Position Libellé 1) Cardiotocogramme d'une durée de plus de 20 minutes 2) Cardiotocogramme d’une durée de plus de 20 minutes accompagnant une consultation - CAC 3) Etude en continu du segment ST de l’électrocardiogramme (ECG) fœtal par moniteur "ST Analysis" (STAN) - CAT 4) Epreuve de tolérance fœtale à la contraction utérine induite par l'ocytocine (Stress test) - CAT 5) Echographie d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre 6) Echographie d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre 7) Echographie morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre 8) Echographie morphologique d'une grossesse multifoetale au 2ème trimestre 9) Echographie d'une grossesse unifoetale au 3ème trimestre 10) Echographie d'une grossesse multifoetale au 3ème trimestre 11) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des vaisseaux ombilicaux, des grands vaisseaux fœtaux ou du Ductus Venosus pour la surveillance d'une souffrance fœtale, grossesse unique 12) Examen échographique avec Doppler pulsé des vaisseaux utéro-placentaires, des vaisseaux ombilicaux, des grands vaisseaux foetaux ou du Ductus Venosus pour la surveillance d'une souffrance fœtale, grossesse multiple 13) Echographie pour surveillance d’une pathologie fœtale ou d'une malformation sévère documentée, grossesse unique 14) Echographie pour surveillance d'une pathologie fœtale ou d'une malformation sévère documentée, grossesse multiple 15) Echographie de second avis dans le cas d’une pathologie fœtale ou malformation sévère diagnostiquée et documentée, grossesse unique 16) Echographie de second avis dans le cas d’une pathologie fœtale ou malformation sévère diagnostiquée et documentée, grossesse multiple 17) Echographie en cas de dépassement du terme comprenant fœtométrie, doppler des vaisseaux ombilicaux, localisation du placenta, liquide placentaire et mesure du canal cervical du col de l'utérus, grossesse unique 18) Amniocentèse transabdominale ou transvaginale, frais de matériel et échographie comprise 39 Code NAQ11 Coeff. 7,04 NAQ12 3,52 NUQ11 33,46 NAF11 16,73 NCM11 17,85 NCM12 33,46 NCM13 55,77 NCM14 93,70 NCM15 NCM16 17,85 33,46 NCM17 15,62 NCM18 31,23 NCM19 27,89 NCM21 55,77 NCM22 55,77 NCM23 93,70 NCM24 17,61 NGQ11 25,66 19) 20) 21) 22) 23) 24) Biopsie transabdominale ou transvaginale du trophoblaste, frais de matériel et échographie comprise Cordocentèse diagnostique, échographie comprise Ponction du fœtus, frais de matériel et échographie comprise Prélèvement de sang foetal au scalp - CAT Bilan de prise en charge en hospitalisation d'une pathologie grave liée à la grossesse d'une parturiente entre la 20ème et la 37ème semaine d'aménorrhée incluse, y compris frottis vaginal, cardiotocogramme et échographie, avec ou sans transfert interhospitalier Bilan de prise en charge en hospitalisation d'une pathologie grave liée à la grossesse d'une parturiente entre la 20ème et 37ème semaine d'aménorrhée incluse, y compris frottis vaginal, cardiotocogramme et échographie, après transfert interhospitalier NGQ12 25,66 NGF11 NGQ13 NGD11 35,70 54,66 14,50 NKQ11 44,62 NKQ12 22,31 REMARQUES : 1) Les codes NAQ11 et NAQ12 (positions 1 et 2) et NCM11 à NCM24 (positions 5 à 17) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en gynécologieobstétrique. 2) Par dérogation à l’article 10, alinéa 1er, point 1), le code NAQ12 (position 2) ne peut être mis en compte qu’avec le code C14. 3) Les codes NCM17 et NCM18 (positions 11 et 12) ne peuvent être mis en compte qu’en présence d’une ou de plusieurs indications suivantes : − Retard de croissance intra-utérin − Hypertension artérielle, pré-éclampsie, éclampsie − Anomalie du rythme cardiaque fœtal − Malformation ou maladie fœtale − Grossesse multiple avec croissance discordante − Maladie maternelle préexistante (hypertonie, néphropathie, diabète, maladie auto-immune) − Anémie fœtale − Infection fœtale − Hydrops fetalis − Surveillance d’une grossesse multiple − Insertion vélamenteuse du cordon ombilical − Anomalies d’insertion placentaire 4) Les codes NCM22 et NCM23 (positions 15 et 16) excluent la mise en compte le même jour des codes NCM11, NCM12, NCM13, NCM14, NCM15 et NCM16 (positions 5 à 10). 40 5) Par dérogation à l’article 7, alinéa 2, les codes NKQ11 et NKQ12 (positions 23 et 24) peuvent être mis en compte si la personne séjourne en milieu hospitalier soit à titre stationnaire, soit au titre d’un séjour inférieur à une journée dont les conditions sont à fixer par la convention visée à l’article 75 du Code de la sécurité sociale et sous condition qu’il s’agisse du 1er jour d’hospitalisation. 6) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes de la présente sous-section. Sous-section 2 : Actes liés à une grossesse se terminant par un avortement Position Libellé 1) Interruption de grossesse par moyen médicamenteux avant la fin de la 14ème semaine d'aménorrhée, échographie comprise 2) Interruption de grossesse par déclenchement médicamenteux ou curetage entre la fin de la 14ème semaine d’aménorrhée et la fin de la 22ème semaine d’aménorhée, échographie comprise 3) Foeticide, échographie comprise 4) Administration d'un traitement médical de la grossesse extrautérine ou de la môle hydatiforme 5) Curetage évacuateur d'un utérus gravide avant la 14ème semaine d'aménorrhée, échographie comprise 6) Curetage de môle hydatiforme, échographie comprise 7) Réduction embryonnaire, échographie comprise Code Coeff. NTD11 22,31 NTQ11 47,97 NTQ12 66,93 NTQ13 33,46 NTD12 30,12 NTD13 NTQ14 33,46 31,08 REMARQUES : 1) Les codes NTD11, NTQ11, NTD12, NTD13 et NTQ14 (positions 1, 2, 5, 6 et 7) ne sont pas cumulables avec le code NND16. 2) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes de la présente sous-section. Sous-section 3 : Actes obstétricaux pendant la période prénatale Position Libellé Cerclage de col, par voie vaginale 1) Cerclage de col, par laparotomie 2) 3) Ablation de cerclage de col, par voie vaginale - CAT Pose d'un pessaire obstétrical 4) Ablation d'un pessaire obstétrical 5) 41 Code NUD11 NUA11 NUD12 NUD13 NUD14 Coeff. 27,89 66,93 6,69 11,15 4,46 6) 7) 8) Ponction de décharge amniotique, échographie comprise NUQ12 Remplissage du liquide amniotique, échographie comprise NUQ13 Version par manœuvre externe, échographie et NUQ14 cardiotocogramme compris 33,46 33,46 44,62 REMARQUE : 1) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes de la présente sous-section. Sous-section 4 : Actes thérapeutiques sur le fœtus Position Libellé Code 1) Cordocentèse thérapeutique, échographie comprise NYF11 2) Mise en place sur le fœtus d'un cathéter, échographie NYQ11 comprise 3) Mise en place sur le fœtus de deux cathéters, échographie NYQ12 comprise Coeff. 78,08 55,77 89,24 REMARQUE : 1) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes de la présente sous-section. Sous-section 5 : Actes obstétricaux pendant le travail et l'accouchement Position Libellé 1) Tentative de déclenchement du travail par moyen médicamenteux ou mécanique, par période de 24 heures pour une durée maximale ne pouvant excéder 72 heures, soit 1 à 3 périodes maximum - CAT 2) Accouchement monofoetal normal par voie basse en présentation céphalique, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale 1er et 2nd degré inclus 3) Accouchement monofoetal assisté par ventouse ou forceps, par voie basse en présentation céphalique, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale 1er et 2nd degré inclus 4) Accouchement monofoetal normal par voie basse en présentation du siège, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale 1er et 2nd degré inclus 42 Code Coeff. NVQ11 17,85 NVD11 116,64 NVD12 125,34 NVD13 129,69 5) 6) 7) 8) 9) Accouchement multiple normal par voie basse, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale 1er et 2nd degré inclus Accouchement multiple assisté par ventouse, forceps ou manœuvre par voie basse, cardiotocogramme et suture de déchirure périnéale 1er et 2nd degré inclus Césarienne programmée, hors urgence, cardiotocogramme inclus, par laparotomie Césarienne non programmée, en urgence en dehors du travail, cardiotocogramme inclus, par laparotomie Césarienne non programmée, au cours du travail, cardiotocogramme inclus, par laparotomie NVD14 153,93 NVD15 162,63 NVA11 106,28 NVA12 127,41 NVA13 122,23 REMARQUES : 1) Le code NVQ11 (position 1) ne se cumule pas avec le code NVA11 et NVA12 (positions 7 et 8). 2) Les codes NVD11, NVD12, NVD13, NVD14, NVD15, NVA11, NVA12 et NVA13 (positions 2 à 9) de la présente sous-section ne sont pas cumulables entre eux et un acte de la présente sous-section est cumulable avec au maximum 2 codes de la soussection 6, section 1 du chapitre 6. 3) Les codes NVD11, NVD12, NVD13, NVD14, NVD15, NVA11, NVA12 et NVA13 (positions 2 à 9) excluent la mise en compte des codes V20 à V26. 4) Par dérogation à l’article 19, alinéa 2, les codes NVA11, NVA12 et NVA13 (positions 7 à 9) sont cumulables avec le code NZC12. 5) Les majorations prévues à l’article 8, alinéa 1er ne s’appliquent pas au code NVA11 (position 7) mais s’appliquent aux codes NVA12 et NVA13 (positions 8 et 9). 6) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes NVD14, NVD15, NVA11, NVA12 et NVA13 (positions 5 à 9). Sous-section 6 : Traitement des complications immédiates de l'accouchement Position Libellé Suture d'une déchirure obstétricale du col de l'utérus - CAT 1) 2) Suture d'une déchirure obstétricale vaginale haute - CAT Suture d'une déchirure obstétricale périnéale avec atteinte 3) du sphincter externe de l'anus Suture d'une déchirure obstétricale périnéale avec atteinte 4) du sphincter externe de l'anus et rupture de la paroi anorectale antérieure Mise à plat d’un hématome périnéal ou vaginal d'origine 5) obstétricale, par abord direct 43 Code NXD11 NXD12 Coeff. 20,08 20,08 NXD13 30,12 NXD14 66,93 NXA11 33,46 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Décollement manuel du placenta Révision utérine Pose d’un ballon de Bakri, y compris la révision utérine ou le décollement manuel du placenta Chirurgie conservatrice de l’hémorragie du post-partum, y compris la révision utérine ou le décollement manuel du placenta et l'éventuelle pose d'un ballon de Bakri Hystérectomie d’hémostase, y compris la révision utérine ou le décollement manuel du placenta et l'éventuelle pose d'un ballon de Bakri Traitement manuel d'une inversion utérine Chirurgie d'une inversion utérine, par laparotomie Chirurgie d'une rupture utérine, par laparotomie NXD15 NXD16 22,31 17,85 NXD17 89,24 NXQ11 167,32 NXQ12 200,79 NXD18 NXA12 NXA13 44,62 100,39 111,55 REMARQUES : 1) Le code NXD17 (position 8) n’est pas cumulable avec les codes NXD15 et NXD16 (position 6 et 7). 2) Le code NXQ11 (position 9) n’est pas cumulable avec les codes NXD15, NXD16 et NXD17 (positions 6, 7 et 8). 3) Le code NXQ12 (position 10) n’est pas cumulable avec les codes NXD15, NXD16, NXD17 et NXQ11 (positions 6, 7, 8 et 9). 4) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes NXD15 et NXD16 (positions 5 et 6). 5) Par dérogation à l’article 9, alinéa 1er et en présence de la mise en compte d’un forfait d’accouchement, les codes de la présente sous-section se cumulent entre eux à raison de 100% du tarif pour le premier acte cumulé et à raison de 50% du tarif pour le deuxième acte. Les actes suivants le deuxième acte de la présente sous-section ne donnent pas lieu à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application de la présente disposition sur le mémoire d’honoraires en complétant le code de l’acte par la lettre « R ». Par dérogation à ce qui précède, s’il s’agit d’un cumul avec un des codes NXD11 ou NXD12 (positions 1 et 2), le cumul se fait à plein tarif. Section 2 - Gynécologie, actes non liés à la gestation ou à l'accouchement Sous-section 1re : Examens diagnostiques Position Libellé Code 1) Echographie gynécologique de régions ou d'organes non NCM25 prévus aux positions suivantes 2) Echographie gynécologique du pelvis par voie transvaginale NCM26 44 Coeff. 12,20 18,36 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) Echographie gynécologique des organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens; non applicable pour échographie en rapport avec la grossesse Examen échographique des glandes mammaires Contrôle échographique accompagnant un acte diagnostique ou thérapeutique en gynécologie-obstétrique - CAT (non applicable pour une position à libellé spécifié "échographie comprise") Examen échographique de vaisseaux avec Doppler continu et pulsé des glandes mammaires ou du pelvis Prélèvement cervico-vaginal bactériologique - CAC Prélèvement cervico-vaginal cytologique, maximum un tous les 36 mois, dans le chef de la patiente- CAC Biopsie vulvaire - CAC Biopsie vaginale - CAC Biopsie du col de l'utérus Biopsie de l'endomètre - CAC Biopsies profondes de l'endomètre et du myomètre, par hystéroscopie interventionnelle Colposcopie, avec ou sans biopsie Hystéroscopie diagnostique, avec ou sans biopsie Hystéroscopie diagnostique, hydrolaparoscopie transvaginale avec épreuve de perméabilité tubaire et salpingoscopie Cœlioscopie diagnostique avec ou sans hystéroscopie diagnostique, avec ou sans épreuve de perméabilité tubaire NCM27 18,36 NCM28 12,20 NCM29 6,12 NCM31 11,91 NGD12 3,28 NGD13 3,28 NGA11 NGD14 NGD15 NGE11 10,04 10,04 17,45 9,91 NGE12 36,81 NDE11 NDE12 17,45 16,73 NDP11 73,62 NDP12 68,05 REMARQUES : 1) Les codes NCM25, NCM26, NCM27, NCM28, NCM29 et NCM31 (positions 1 à 6) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en gynécologieobstétrique. 2) Le code NCM26 (position 2) ne peut pas être mis en compte dans le cadre de la datation d’une grossesse. 3) Le code NGD13 (position 8) ne peut être mis en compte que tous les 36 mois dans le chef de la patiente dans le cadre du dépistage du cancer du col de l’utérus, sauf en cas de surveillance d’une lésion avérée selon les critères définis par le Conseil scientifique. 4) Le code NDE11 (position 14) ne peut être mis en compte qu'après la réalisation d'un prélèvement cervico-vaginal cytologique (position 2) dont le résultat présente une anomalie cytologique ou 2 cytologies sans lecture univoque ou en cas de surveillance d'une lésion avérée selon les critères définis par le Conseil scientifique. 45 5) Le code NDE11 (position 14) ne peut être mis en compte que pour une patiente âgée de 25 à 69 ans. 6) Le code NDE11 (position 14) n’est pas cumulable avec les codes NGD12, NGD13, NGD15, NGE11 et NQA22. 7) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes NDP11 et NDP12 (positions 16 et 17). Sous-section 2 : Actes thérapeutiques sur les annexes de l’utérus Position Libellé 1) Perforations multiples des ovaires, par coelioscopie 2) Transposition uni- ou bilatérale de l'ovaire, par coelioscopie 3) Kystectomie(
  7. s)ovarienne(
  8. s)unilatérale(s), par laparotomie 4) Kystectomie(
  9. s)ovarienne(
  10. s)unilatérale(s), par coelioscopie 5) Kystectomie(
  11. s)ovarienne(
  12. s)bilatérale(s), par laparotomie 6) Kystectomie(
  13. s)ovarienne(
  14. s)bilatérale(s), par coelioscopie 7) Ovariectomie unilatérale, par laparotomie 8) Ovariectomie unilatérale, par coelioscopie 9) Ovariectomie bilatérale, par laparotomie 10) Ovariectomie bilatérale, par coelioscopie 11) Salpingectomie unilatérale, par laparotomie 12) Salpingectomie unilatérale, par coelioscopie 13) Salpingectomie bilatérale, par laparotomie 14) Salpingectomie bilatérale, par coelioscopie 15) Salpingotomie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie 16) Salpingotomie unilatérale ou bilatérale, par coelioscopie 17) Salpingonéostomie ou fimbrioplastie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie 18) Salpingonéostomie ou fimbrioplastie unilatérale ou bilatérale, par coelioscopie 19) Ligature tubaire unilatérale ou bilatérale hors-césarienne, par toute voie d'abord 20) Ligature tubaire unilatérale ou bilatérale per-césarienne 21) Anastomose tubo-tubaire unilatérale, par laparotomie 22) Anastomose tubo-tubaire unilatérale, par coelioscopie 23) Anastomose tubo-tubaire bilatérale, par laparotomie 24) Anastomose tubo-tubaire bilatérale, par coelioscopie 25) Évacuation de collection de l'annexe ou du ligament large, unilatérale ou bilatérale, par laparotomie 26) Évacuation de collection de l'annexe ou du ligament large, unilatérale ou bilatérale, par coelioscopie 46 Code NLC11 NLC12 NLA11 NLC13 NLA12 NLC14 NLA13 NLC15 NLA14 NLC16 NLA15 NLC17 NLA16 NLC18 NLA17 NLC19 Coeff. 90,36 123,82 93,70 116,46 113,78 140,55 87,01 108,43 97,05 120,47 83,66 104,41 90,36 114,45 80,32 100,39 NLA18 125,16 NLC21 165,76 NZC11 95,93 NZC12 NLA19 NLC22 NLA21 NLC23 16,73 150,37 232,02 190,30 298,95 NLA22 97,05 NLC24 117,80 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) 34) 35) 36) 37) 38) Détorsion d'une annexe avec ou sans kystectomie, avec ou sans tumorectomie, avec ou sans ovariopexie, par laparotomie Détorsion d'une annexe avec ou sans kystectomie, avec ou sans tumorectomie, avec ou sans ovariopexie, par coelioscopie Annexectomie unilatérale, par laparotomie Annexectomie unilatérale, par coelioscopie Annexectomie bilatérale, par laparotomie Annexectomie bilatérale, par coelioscopie Annexectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans hystérectomie, résection du péritoine pelvien, exploration de la cavité abdominale, omentectomie, pour cancer de l'ovaire sur ovaire(
  15. s)restant(s), par laparotomie Annexectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans hystérectomie, résection du péritoine pelvien, exploration de la cavité abdominale, omentectomie, pour cancer de l'ovaire sur ovaire(
  16. s)restant(s), par coelioscopie Annexectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans hystérectomie, résection du péritoine pelvien, résection de greffes métastatiques péritonéales de la grande cavité abdominale y compris les coupoles diaphragmatiques, omentectomie, pour cancer de l'ovaire sur ovaire(
  17. s)restant(s), par laparotomie Annexectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans hystérectomie, résection du péritoine pelvien, résection de greffes métastatiques péritonéales de la grande cavité abdominale y compris les coupoles diaphragmatiques, omentectomie, pour cancer de l'ovaire sur ovaire(
  18. s)restant(s), par coelioscopie Hystérectomie avec salpingo-ovariectomie bilatérale, omentectomie infragastrique et curage ganglionnaire du ligament de Cooper jusqu'au niveau infra rénal (pelvien et lombo-aortique), avec ou sans appendicectomie, par laparotomie Hystérectomie avec salpingo-ovariectomie bilatérale, omentectomie infragastrique et curage ganglionnaire du ligament de Cooper jusqu'au niveau infra rénal (pelvien et lombo-aortique), avec ou sans appendicectomie, par coelioscopie REMARQUES : 47 NLA23 100,39 NLC25 123,15 NLA24 NLC26 NLA25 NLC27 97,05 117,80 113,78 137,88 NLA26 319,93 NLC28 365,21 NLA27 450,66 NLC29 506,21 NLA28 450,66 NLC31 566,67 1) Les codes NZC11 et NZC12 (positions 19 et 20) ne peuvent être réalisés que dans le cadre du programme de médecine préventive et d'accès universel aux contraceptifs sur le plan national. 2) Les codes NZC11 et NZC12 (positions 19 et 20) ne peuvent être mis en compte qu'après la date de la mise en compte du code NZQ12, la patiente ayant fait état de son consentement préalable, libre et éclairé, donné à la suite d’une information adéquate. 3) Par dérogation à l’article 19, alinéa 2, le code NZC12 (position 20) est cumulable avec les codes NVA11, NVA12 et NVA13. 4) L’assistance opératoire peut être mise en compte pour les codes de la présente soussection. Sous-section 3 : Actes thérapeutiques sur l’utérus Position Libellé 1) Cerclage de l'isthme utérin en-dehors de la grossesse, par laparotomie 2) Cerclage de l'isthme utérin en-dehors de la grossesse, par coelioscopie 3) Cerclage de l'isthme utérin en-dehors de la grossesse, par voie vaginale 4) Résection de la totalité du col de l'utérus, par laparotomie 5) Résection de la totalité du col de l'utérus, par coelioscopie 6) Résection de la totalité du col de l'utérus, par voie vaginale 7) Trachélectomie élargie par voie vaginale avec curage ganglionnaire pelvien bilatéral, par laparotomie 8) Trachélectomie élargie par voie vaginale avec curage ganglionnaire pelvien bilatéral, par coelioscopie 9) Mise à plat d'un kyste adénomyosique intramural, par hystéroscopie interventionnelle 10) Curetage utérin sur utérus non gravide 11) Résection d'un myome, par hystéroscopie interventionnelle 12) Résection d'un myome pédiculé, par laparotomie 13) Résection d'un myome pédiculé, avec morcellement, par coelioscopie 14) Résection d'un myome unique intramural, par laparotomie 15) Résection d'un myome unique intramural, avec morcellement, par coelioscopie 16) Résection de myomes multiples, par laparotomie 17) Résection de myomes multiples, avec morcellement, par coelioscopie 48 Code Coeff. NNA11 68,05 NNC11 98,61 NND11 45,74 NNA12 NNC12 NND12 68,27 99,28 46,85 NNP11 336,88 NNP12 425,67 NNE11 53,54 NNE12 NNE13 NNA13 30,12 82,77 60,68 NNC13 115,12 NNA14 89,46 NNC14 230,24 NNA15 164,20 NNC15 250,76 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) 34) 35) 36) 37) 38) Destruction et/ou exérèse de lésion(
  19. s)endométriosique(s), y compris la destruction d'un ou de plusieurs endométriomes, par laparotomie Destruction et/ou exérèse de lésion(
  20. s)endométriosique(s), y compris la destruction d'un ou de plusieurs endométriomes, par coelioscopie Destruction et/ou exérèse de lésion(
  21. s)endométriosique(s), y compris l'exérèse de lésions de la cloison rectovaginale, par laparotomie Destruction et/ou exérèse de lésion(
  22. s)endométriosique(s), y compris l'exérèse de lésions de la cloison rectovaginale, par coelioscopie Destruction et/ou exérèse de lésion(
  23. s)endométriosique(
  24. s)superficielle du péritoine, avec ou sans adhésiolyse pelvienne, avec ou sans biopsie, par laparotomie Destruction et/ou exérèse de lésion(
  25. s)endométriosique(
  26. s)superficielle(
  27. s)du péritoine, avec ou sans adhésiolyse pelvienne, avec ou sans biopsie, par coelioscopie Résection d'une corne utérine, par laparotomie Résection d'une corne utérine, par coelioscopie Unification du corps utérin d'un utérus bicorne, par laparotomie Unification du corps utérin d'un utérus bicorne, par coelioscopie Exérèse d'un hémi-utérus malformé, par laparotomie Exérèse d'un hémi-utérus malformé, par coelioscopie Hystérectomie avec ou sans conservation du col, avec ou sans annexectomie uni-ou bilatérale, par laparotomie Hystérectomie avec ou sans conservation du col, avec ou sans annexectomie uni-ou bilatérale, par coelioscopie Hystérectomie avec ou sans conservation du col, avec ou sans annexectomie uni-ou bilatérale, par voie vaginale Hystérectomie élargie, par laparotomie Hystérectomie élargie, par coelioscopie Hystérectomie élargie avec curage ganglionnaire pelvien bilatéral, par laparotomie Hystérectomie élargie avec curage ganglionnaire pelvien bilatéral, par coelioscopie Hystérectomie élargie avec curage ganglionnaire pelvien et para-aortique, par laparotomie Hystérectomie élargie avec curage ganglionnaire pelvien et para-aortique, par coelioscopie 49 NZA14 150,59 NZC13 214,18 NZA15 243,18 NZC14 310,55 NZA16 100,39 NZC15 107,09 NNA16 100,39 NNC16 123,15 NNA17 160,63 NNC17 191,42 NYA11 NYC11 153,94 184,73 NNA18 146,80 NNC18 215,07 NND13 149,25 NNA19 243,18 NNC19 313,90 NNA21 389,31 NNC21 491,71 NNA22 375,48 NNC22 528,08 39) 40) 41) 42) 43) 44) 45) 46) 47) 48) 49) 50) 51) 52) 53) 54) 55) Cure d'une isthmocèle, par laparotomie Cure d'une isthmocèle, par coelioscopie Cure d'une isthmocèle, par voie vaginale Conisation du col par toutes techniques, avec curetage endocervical, par voie vaginale Dilatation du col, par voie vaginale Ablation d'un polype du col, par voie vaginale (avec analyse histologique) - CAC Ablation d'un polype du col, par hystéroscopie interventionnelle Résection d'un ou plusieurs polypes endométriaux, par hystéroscopie interventionnelle Destruction de la muqueuse utérine par thermocontact, y compris la biopsie endométriale, par voie vaginale Ablation endométriale par coagulation et/ou résection avec prétraitement de la muqueuse, par hystéroscopie interventionnelle Section d'une cloison intra-utérine, avec ou sans section de la partie dans l'endocol, par hystéroscopie interventionnelle avec ou sans résection d'une cloison vaginale par voie vaginale Ablation d'un dispositif intra-utérin, avec ou sans hystéroscopie interventionnelle Ablation d'un dispositif intra-utérin migré dans la cavité abdominale, par laparotomie Ablation d'un dispositif intra-utérin migré dans la cavité abdominale, par coelioscopie Cure de synéchies partielles, par hystéroscopie interventionnelle Cure de synéchies complètes, par hystéroscopie interventionnelle Dissection d'une cloison intra-utérine sans présence d'une cloison dans le col ou d’une cloison vaginale, par hystéroscopie interventionnelle NNA23 100,39 NNC23 131,63 NND14 100,39 NND15 36,81 NND16 13,83 NND17 8,92 NNE14 50,20 NNE15 44,17 NND18 40,16 NNE16 59,79 NNP13 73,62 NNE17 33,46 NZA17 46,85 NZC16 63,36 NNE18 53,54 NNE19 113,78 NNE21 53,54 REMARQUES : 1) Le code NND16 (position 43) n’est pas cumulable avec les codes NTD11, NTQ11, NTD12, NTD13 et NTQ14. 50 2) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes NNE11, NNE12, NNE13, NND15, NND16, NND17, NNE14, NNE15, NND18, NNE16, NNP13, NNE17 et NNE18 (positions 9 à 11, 42 à 50 et 53). Sous-section 4 : Actes thérapeutiques sur le vagin Position Libellé 1) Incision ou résection de l'hymen, par voie vaginale 2) Colpotomie d'élargissement 3) Ablation de corps étranger du vagin, par vaginoscopie 4) Résection d'une lésion vaginale par toutes techniques, par voie vaginale 5) Colpectomie totale ou subtotale par voie vaginale 6) Colpectomie totale ou subtotale assistée par coelioscopie ou laparotomie 7) Colpopérinéorraphie antérieure (cure de cystocèle), par voie vaginale 8) Colpopérinéorraphie postérieure, par voie vaginale 9) Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure, par voie vaginale 10) Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure avec spinofixation du dôme vaginal selon Richter, par voie vaginale 11) Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure avec hystérectomie, par voie vaginale 12) Colpopérinéorraphie antérieure et postérieure, avec hystérectomie et spinofixation du dôme vaginal selon Richter, par voie vaginale 13) Création d'un néovagin, par toute voie d'abord 14) Evacuation de collection abdominale, par colpotomie Code NPA11 NPD11 NPE11 Coeff. 30,12 30,12 19,86 NPD12 28,11 NPD13 106,64 NPQ11 136,31 NPD14 73,62 NPD15 73,62 NPD16 117,80 NPD17 194,10 NPD18 187,85 NPD19 269,32 NPQ12 218,19 NPA12 33,46 REMARQUE : 1) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes NPA11, NPD11 et NPE11 (positions 1 à 3). Sous-section 5 : Actes thérapeutiques sur la vulve Position Libellé Code 1) Incision ou ponction d'un abcès de la glande de Bartholin avec NQA11 ou sans marsupialisation, avec ou sans échographie 2) Exérèse de la glande de Bartholin ou autre kyste vulvaire, par NQA12 abord direct 51 Coeff. 30,12 33,11 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Résection d'une lésion vulvaire par toutes techniques, par abord direct Nymphoplastie unilatérale, par abord direct Nymphoplastie bilatérale, par abord direct Vulvectomie partielle ou hémi-vulvectomie sans curage ganglionnaire, par abord direct Vulvectomie partielle ou hémi-vulvectomie avec curage ganglionnaire inguinal avec ou sans exérèse unilatérale du ganglion sentinelle, par abord direct Vulvectomie partielle ou hémi-vulvectomie avec curage ganglionnaire inguinal avec ou sans exérèse bilatérale du ganglion sentinelle, par abord direct Vulvectomie totale avec curage ganglionnaire avec ou sans exérèse bilatérale du ganglion sentinelle, par abord direct Vulvectomie totale sans curage ganglionnaire bilatéral, par abord direct Suture de plaie de la vulve ou du vagin, en dehors de la grossesse Incision de collection ou d’hématome vulvo-périnéal ou vaginal Hyménectomie, par voie vaginale NQA13 26,77 NQA14 NQA15 NQA16 44,40 68,05 74,96 NQA17 196,33 NQA18 266,60 NQA19 310,11 NQA21 128,28 NQA22 30,12 NZQ15 27,89 NZD14 30,12 REMARQUES : 1) Le code NQA22 (position 11) n’est pas cumulable avec les actes prévus à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 6 « Gynécologie », section 1 « Obstétrique ». 2) Le code NQA22 (position 11) n’est pas cumulable avec le code NDE11. 3) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour les codes NQA11, NQA13 et NZD14 (positions 1, 3 et 13). Sous-section 6 : Autres actes thérapeutiques en gynécologie Position Libellé 1) Stadification avec curage ganglionnaire pelvien jusqu'à la bifurcation de l'artère iliaque interne et externe, avec ou sans transposition des ovaires, par coelioscopie 2) Stadification avec curage ganglionnaire pelvien jusqu'au niveau iliaque commun, avec ou sans transposition des ovaires, par coelioscopie 3) Stadification avec curage ganglionnaire pelvien jusqu'au niveau infra mésentérique, avec ou sans transposition des ovaires, par coelioscopie 52 Code Coeff. NZC17 271,96 NZC18 288,24 NZC19 365,21 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) Stadification avec curage ganglionnaire pelvien jusqu'au niveau infra rénal, avec ou sans transposition des ovaires, par coelioscopie Stadification avec analyse cytologique de l'ascite, biopsie ou résection des ovaires, et biopsies péritonéales multiples, par toute voie d'abord Curage ganglionnaire lombo-aortique dans le cadre d'un acte de chirurgie cancérologique gynécologique Curage ganglionnaire pelvien dans le cadre d'un acte de chirurgie cancérologique gynécologique Curage ganglionnaire sentinelle dans le cadre d'un acte de chirurgie cancérologique gynécologique Omentectomie, par laparotomie Omentectomie, par coelioscopie Adhésiolyse, par laparotomie Adhésiolyse, par coelioscopie Destruction de lésions au niveau de la vulve, du vagin ou du col de l'utérus par toutes techniques, par voie vaginale NZC21 459,36 NZQ16 87,01 NZQ17 340,90 NZQ18 208,82 NZQ19 190,75 NZA18 NZC22 NZA19 NZC23 124,04 196,33 100,39 121,81 NZQ21 24,54 REMARQUE : 1) L’assistance opératoire ne peut pas être mise en compte pour le code NZQ21 (position 13). ». 2° Il est ajouté une nouvelle section 4 prenant la teneur suivante : « Section 4 – Forfait pour frais d’utilisation d’appareil Position 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) Libellé Echographe Classe I Montant réduit pour échographe Classe I Echographe Classe II Montant réduit pour échographe Classe II Echographe Classe III Montant réduit pour échographe Classe III Cardiotocographe Montant réduit pour cardiotocographe REMARQUES : 53 Code NCJ11 NCJ12 NCJ21 NCJ22 NCJ31 NCJ32 NCJ41 NCJ42 Coeff. Tarif Néant 45,00 Néant 5,00 Néant 80,00 Néant 5,00 Néant 105,00 Néant 5,00 Néant 10,00 Néant 2,00 1) L’échographe Classe I (positions 1 et 2) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 20.000,00 euros et 59.999,99 euros. 2) L’échographe Classe II (positions 3 et 4) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 60.000,00 euros et 89.999,99 euros. 3) L’échographe Classe III (positions 5 et 6) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 90.000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 110.000 euros. 4) Le seuil d’activité de référence pour tous les échographes est fixé à 200. 5) Le seuil d’activité de référence pour le cardiotocographe est fixé à 100. 6) Pour la mise en compte du montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 1, tel qu’il figure aux positions 1, 3, 5 et 7. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 7) Pour la mise en compte du montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 2, tel qu’il figure aux positions 2, 4, 6 et 8. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. » Art. 9. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques », chapitre 8 « Imagerie médicale, radiologie interventionnelle, radiothérapie » du même règlement, la section 3 « Imagerie médicale utilisant les agents physiques sans radiations ionisantes » est modifiée comme suit : 1° La sous-section 1re « Echographie (échotomographie, ultrasonographie) » est modifiée comme suit :
  28. a)Les positions 13) à 16) et les positions 19) à 23) sont supprimées.
  29. b)Les actuelles positions 17) et 18) deviennent les positions 13) et 14) nouvelles. 2° À la sous-section 2 « Echo-Doppler des vaisseaux », les positions 11) à 14) sont supprimées. Art. 10. Au tableau des actes et services à la deuxième partie « Actes techniques » du même règlement, le chapitre 9 « Oto-Rhino-Laryngologie – Stomatologie – Chirurgie maxillo-faciale Médecine dentaire » est modifié comme suit : 54 1° L’intitulé du chapitre 9 prend la teneur suivante : « Stomatologie – Chirurgie maxillo-faciale Médecine dentaire ». 2° La section 1re « Cavité buccale et glandes salivaires » est modifiée comme suit :
  30. a)À la sous-section 3 « Chirurgie de la langue et du plancher de la bouche », la position 11) est supprimée.
  31. b)À la sous-section 4 « Chirurgie des glandes salivaires », les positions 1) à 3) ainsi que les positions 5) à 8) sont supprimées.
  32. c)L’actuelle position 4) devient la position 1) nouvelle. Art. 11. Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2025. Art. 12. Le ministre ayant la Santé et la Sécurité sociale dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. 55

🔗 Vers la source officielle

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.