Règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie [

Texte coordonné1 Règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant la nomenclature des actes et services des médecins pris en charge par l’assurance maladie […] Distinction entre actes généraux et techniques Art. 2. - Les coefficients des actes et services inscrits dans la première partie de l'annexe du présent règlement intitulée "Actes généraux" ne peuvent être modifiés que sur proposition du ou des groupements professionnels ayant signé la convention avec la Caisse nationale de santé. Tous les autres actes sont regroupés dans la deuxième partie de l'annexe du présent règlement, intitulée "Actes techniques". Le chapitre 9 intitulé "Oto-Rhino-Laryngologie - Stomatologie - Chirurgie maxillo-faciale Médecine dentaire" de la deuxième partie de l'annexe constitue une partie commune aux médecins et aux médecins-dentistes. Les actes techniques de ce chapitre peuvent donc être effectués à la fois par les médecins et par les médecins-dentistes. En outre, sont accessibles aux médecins-dentistes les actes repris sous la section 2 - rapports au contrôle médical de la sécurité sociale - chapitre 5.- rapports, ainsi que les actes de chirurgie suivants : • 2L71, 2L71M, 2L72, 2L72M, 2L73 de la sous-section 3 de la section 1re du chapitre 2 de la deuxième partie de l’annexe • 2F11, 2F12, 2F13, 2F14 de la sous-section 4 de la section 2 du chapitre 2 de la deuxième partie de l’annexe • 2K35 de la sous-section 1re de la section 3 du chapitre 2 de la deuxième partie de l’annexe • 4G97 de la section 6 du chapitre 4 de la deuxième partie de l’annexe. • GUE11, GUD11, GUP11, GUA11, GUA12, GUA13 de la sous-section 2 de la section 3 du chapitre 3 de la deuxième partie de l’annexe. 1. […] 1 Le texte coordonné reprend uniquement les actes qui ont été modifiés. Une version coordonnée au 01.06.2024 de la nomenclature des actes et services des médecins est publiée sur le site de la Caisse nationale de santé. 1 Majoration du tarif des actes techniques Art. 8. Si l’acte technique est effectué d’urgence entre 20 et 7 heures ou un dimanche ou un jour férié légal, son tarif est majoré de cent pour cent, sauf si le libellé de l’acte ou la remarque relative à l’acte exclut expressément cette majoration ou si une visite à l’hôpital est mise en compte. Le médecin note le tarif majoré sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "N" (nuit), "D" (dimanche), ou "F" (jour férié). Les actes d'endoscopie en urologie décrits au chapitre 5 de la deuxième partie de l'annexe et les actes d'endoscopie en pneumologie décrits à la sous-section 2 de la section 4 du chapitre 1er de la deuxième partie de l'annexe peuvent être majorés de dix pour cent, s'ils sont prestés sur des enfants de moins de 14 ans. Les actes d'endoscopie en gastro-entérologie décrits à la section 6 du chapitre 1er de la deuxième partie de l'annexe peuvent être majorés de dix pour cent, s'ils sont prestés sur des enfants de moins de 6 ans. Le médecin note le tarif majoré sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "E". Cumul de plusieurs actes techniques Art. 9. Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes techniques sont effectués sur une même personne par le même médecin, celui-ci a droit au tarif de l'acte dont le coefficient est le plus élevé ainsi qu'à cinquante pour cent du tarif du deuxième acte et le cas échéant, du troisième acte. Les actes suivant le troisième acte ne donnent pas lieu à honoraires. Le médecin note le tarif réduit en application du présent article sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "R". Les actes auxquels la réduction de cinquante pour cent prévue à l'alinéa premier ne s'applique pas sont signalés par les lettres "CAT" (cumul à plein tarif avec autre acte technique autorisé). Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les actes de radiodiagnostic prévus à la section 1 du chapitre 8 de la deuxième partie de l'annexe peuvent être cumulés à plein tarif entre eux, à l'exception des restrictions inscrites dans ce même chapitre. Ces actes de radiodiagnostic sont considérés dans leur ensemble comme un seul acte technique en vue de l’application de l’alinéa 1er du présent article. Le tarif des films prévus à la sous-section 1 s'ajoute à celui de l'acte de radiodiagnostic à condition que celui-ci soit effectué en milieu extra-hospitalier. Par dérogation aux dispositions de l’alinéa 1 du présent article, les actes suivant le troisième acte peuvent donner lieu à honoraires à raison de cinquante pour cent pour les actes techniques effectués lors du traitement opératoire d’un malade polytraumatisé au cours de la première hospitalisation. Ces actes sont soumis à l’accord du contrôle médical sur présentation des rapports opératoires relatifs. Par un malade polytraumatisé, il est entendu : un patient qui a subi 2 plusieurs traumatismes (plaie(s), fracture(s), brûlure(s)…) dont au moins un met en danger les fonctions vitales. Aucune prestation ne peut être cumulée avec une prestation dont elle fait partie intégrante. Par dérogation à ce qui précède, la cœlioscopie (6G31) peut être cumulée avec l'acte opératoire auquel elle se rapporte. Est à considérer comme opération bilatérale la même opération effectuée des deux côtés. Si elle est faite en une séance, le tarif de l'opération unilatérale est majoré de cinquante pour cent et le médecin note le tarif majoré sur le mémoire d'honoraires en complétant le code de l'acte par la lettre "B". Le médecin ne peut mettre en compte qu'une seule séance par période de vingt-quatre heures commençant à minuit, à moins qu'il ne justifie que les particularités du cas ont rendu nécessaires 11 plusieurs séances au cours du même jour et que cette justification trouve l'accord du contrôle médical de la sécurité sociale. […) Frais d’appareil et frais de matériel Art. 15bis. Par dérogation à l’article 15, les forfaits pour frais d’utilisation d’appareil du Chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services ne peuvent être mis en compte que lorsqu’un acte du Chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services implique l’utilisation de cet appareil. La mise en compte des forfaits pour frais d’utilisation d’appareil n’est possible que pour les appareils installés en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l’appareil en question et déclarés à la Caisse nationale de santé par le médecin ou l’association. Ces forfaits englobent les frais d’amortissement et les frais de fonctionnement de l’appareil installé, dont notamment l’équipement principal, la maintenance corrective et évolutive, les consommables et les frais liés à l’archivage des résultats délivrés par l’appareil. Le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil varie en fonction de la classe à laquelle appartient l'appareil installé, de la date de la première prestation résultant de l’utilisation de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, du nombre d’actes effectués et d'un seuil d'activité de référence. Les seuils d’activité de référence doivent être appliqués par tranche de 12 mois. Le seuil d’activité de référence ainsi que les montants plein ou réduit y relatifs, retenus par classe d’appareil, sont fixés au Chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services. 3 Afin de déterminer l’activité réelle annuelle, le décompte du nombre d’actes débute, pour une année X, le jour de la mise en compte du premier acte réalisé à l’aide de l’appareil installé et dont la prise en charge par l’assurance maladie est demandée, et s’achève au 31 décembre de la même année X. Tant que l’appareil n’est pas amorti et que l’activité réelle annuelle est inférieure ou égale au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est mis en compte. Dès que l’activité réelle annuelle dépasse le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil doit être appliqué, que l’appareil soit amorti ou non. Dès que l’appareil est considéré comme amorti, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil s’applique. La durée de l’amortissement des appareils est calculée sur cinq ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie. Par dérogation à l’alinéa précédent, la durée de l’amortissement des appareils peut être prolongée jusqu’à sept ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, tant que pour au moins cinq ans sur cette période maximale de sept ans révolus, l’activité annuelle réelle est inférieure au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé et à condition que le nombre de forfaits à montant plein pris en charge par l’assurance maladie reste inférieur à cinq fois le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé. Le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil ne tient compte que des frais de fonctionnement de l’appareil de sorte que les frais d’amortissement de l’appareil ne puissent plus être mis en compte. L’article 8, alinéa 1er et l’article 9 ne s’appliquent pas au forfait pour frais d’utilisation d’appareil de sorte que le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil se cumule avec tout autre acte technique autorisé. L’intégralité du présent article 15bis ne s’applique qu’au Chapitre 6 « Gynécologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services. Art. 15ter. Par dérogation à l’article 15, les forfaits pour frais d’utilisation d’appareil du chapitre 1er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-GastroEntérologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services ne peuvent être mis en compte que lorsqu’un acte du chapitre 1 er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie » de la deuxième partie 4 « Actes techniques » du tableau des actes et services implique l’utilisation de cet appareil. La mise en compte des forfaits pour frais d’utilisation d’appareil n’est possible que pour les appareils installés en milieu extra-hospitalier ou dans un hôpital ne disposant pas de l’appareil en question et déclarés à la Caisse nationale de santé par le médecin ou l’association. Ces forfaits englobent les frais d’amortissement et les frais de fonctionnement de l’appareil installé, dont notamment l’équipement principal, la maintenance corrective et évolutive, les consommables et les frais liés à l’archivage des résultats délivrés par l’appareil. Le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil varie en fonction de la classe à laquelle appartient l'appareil installé, de la date de la première prestation résultant de l’utilisation de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, du nombre d’actes effectués et d'un seuil d'activité de référence. Les seuils d’activité de référence doivent être appliqués par tranche de 12 mois. Le seuil d’activité de référence ainsi que les montants plein ou réduit y relatifs, retenus par classe d’appareil, sont fixés au chapitre 1er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services. Afin de déterminer l’activité réelle annuelle, le décompte du nombre d’actes débute, pour une année X, le jour de la mise en compte du premier acte réalisé à l’aide de l’appareil installé et dont la prise en charge par l’assurance maladie est demandée, et s’achève au 31 décembre de la même année X. Tant que l’appareil n’est pas amorti et que l’activité réelle annuelle est inférieure ou égale au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil est mis en compte. Dès que l’activité réelle annuelle dépasse le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil doit être appliqué, que l’appareil soit amorti ou non. Dès que l’appareil est considéré comme amorti, le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil s’applique. La durée de l’amortissement des appareils est calculée sur cinq ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie. Par dérogation à l’alinéa précédent, la durée de l’amortissement des appareils peut être prolongée jusqu’à sept ans révolus depuis la date de la première prestation réalisée à l’aide de l’appareil installé et prise en charge par l’assurance maladie, tant que pour au moins cinq ans sur cette période maximale de sept ans révolus, l’activité annuelle réelle est inférieure au seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé et à condition que le nombre de forfaits 5 à montant plein pris en charge par l’assurance maladie reste inférieur à cinq fois le seuil d’activité de référence déterminé pour l’appareil visé. Le montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil ne tient compte que des frais de fonctionnement de l’appareil de sorte que les frais d’amortissement de l’appareil ne puissent plus être mis en compte. L’article 8, alinéa 1er et l’article 9 ne s’appliquent pas au forfait pour frais d’utilisation d’appareil de sorte que le montant du forfait pour frais d’utilisation d’appareil se cumule avec tout autre acte technique autorisé. L’intégralité du présent article 15ter ne s’applique qu’au chapitre 1er « Médecine générale – Spécialités non chirurgicales », section 6 « Hépato-Gastro-Entérologie » de la deuxième partie « Actes techniques » du tableau des actes et services. […] Dispositions particulières aux actes d'imagerie médicale Art. 17. Les actes de radiologie prévus aux sections 1, 2 (sous-section 1) et 5 du chapitre 8 de la deuxième partie de l'annexe ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en radiologie, ainsi que par les médecins qui ont été autorisés à cet effet par le ministre ayant dans ses attributions la santé dans le cadre de la loi du 10 août 1983 concernant l'utilisation médicale des rayonnements ionisants. En vertu de la même loi, les actes de médecine nucléaire (section 4 du chapitre 8) ne peuvent être exécutés et mis en compte que par les médecins spécialistes en médecine nucléaire, ainsi que par les médecins qui sont autorisés à exécuter certains actes de médecine nucléaire. Le tarif de l'acte comprend obligatoirement la rédaction d'un rapport. Ce rapport est adressé au médecin qui a demandé l'examen par ordonnance, et, sur demande, au contrôle médical de la sécurité sociale ainsi qu'à tout autre médecin. Lorsque, lors d'une même séance, plusieurs procédés d'imagerie médicale sont mis en œuvre pour examiner le même organe, respectivement le même segment, ces procédés ne sont pas cumulables, sauf dérogations précisées dans la 2e partie de l’annexe ou accord du contrôle médical. Les actes de la sous-section 1 (échographie), section 3, du chapitre 8 de la deuxième partie de l'annexe ne sont pas cumulables entre eux. Les actes prévus aux sections 3 et 4 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique. 6 Les actes prévus aux sous-sections 1re et 2 de la section 3 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en gastroentérologie. Les actes prévus aux sous-sections 1re et 2 de la section 3 du chapitre 8 de la deuxième partie de l’annexe ne peuvent pas être mis en compte par les médecins spécialistes en oto-rhinolaryngologie. La simple interprétation d'un film ne peut être mise en compte. Une radiographie de qualité défectueuse ne peut être mise en compte. […] Dispositions particulières aux forfaits d'accouchement Art. 19.- Par Les forfaits d’accouchement on entend les actes comprennent l’assistance à l’accouchement et l’anesthésie péridurale pour accouchement prévus à la sous-section 5 1 intitulée « Actes obstétricaux pendant le travail et l’accouchement » de la section 1 re intitulée « Obstétrique » du Chapitre 6 intitulé « Gynécologie » « Forfaits d’accouchement » de la section 1 intitulée « Obstétrique » du Chapitre 6 intitulé « Gynécologie » de la deuxième partie intitulée «Actes techniques» de l’annexe et à la section 5 intitulée «Anesthésie péridurale» du Chapitre 7 intitulé «Anesthésie-Réanimation» de la deuxième partie intitulée «Actes techniques» de l’annexe. , à l’exception de l’acte relatif à la tentative de déclenchement du travail par moyen médicamenteux ou mécanique. L’assistance à l’accouchement exige une présence obligatoire du médecin pendant la phase d’expulsion. Pendant la phase de dilatation le médecin assure une disponibilité permanente. Sont compris dans ces forfaits la surveillance médicale et les actes nécessaires le jour de l'accouchement, sauf ceux énumérés à la section 1 sous-section 3. l’acte relatif à la tentative de déclenchement du travail par moyen médicamenteux ou mécanique et les actes énumérés à la sous-section 6 intitulée « Traitement des complications immédiates de l’accouchement », de la section 1re intitulée « Obstétrique » du Chapitre 6 intitulé « Gynécologie » de la deuxième partie intitulée « Actes techniques ». Sont compris en outre les consultations et visites pendant la durée du séjour de la mère à l’hôpital. Si la parturiente doit être hospitalisée plus de 10 jours par le médecin, celui-ci met en compte, à partir du 11e jour, les forfaits d’hospitalisation «F12 ou F121» (maximum 4 jours) et suivants. Sont compris aussi dans le forfait d'accouchement les consultations ambulatoires éventuelles des cinq premiers jours suivant l'accouchement. En cas de césarienne ou en cas de l'évacuation de l'utérus gravide avant la date de viabilité légale du foetus, les forfaits d'accouchement ne sont pas à mettre en compte par le médecin. 15 Le 7 médecin qui n’est appelé qu’après l’expulsion de l’enfant, met en compte les actes techniques à faire et les tarifs du traitement postopératoire («F31 ou F311» et suivants). […] Tableau des actes et services tel que prévu à l’article 1er du présent règlement grand-ducal PREMIÈRE PARTIE : ACTES GÉNÉRAUX Chapitre 1er – Consultations Section 1re – Consultations normales Position Libellé Code Coeff. 1) Consultation du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie C1 11,95 2) Consultation du médecin spécialiste en - médecine interne - oncologie - hématologie - immunologie - maladies contagieuses - néphrologie C2 10,97 3) Consultation du médecin spécialiste en cardiologie et angiologie C3 9,97 4) Consultation du médecin spécialiste en gastro-entérologie C4 8,66 9,05 5) Consultation du médecin spécialiste en pneumologie C5 8,89 6) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie pour un enfant jusqu'à l'âge de 18 ans C6 13,09 7) Consultation du médecin spécialiste en pédiatrie C7 8,90 8) Consultation du médecin spécialiste en dermato-vénéréologie C8 12,24 9) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie ou en neuropsychiatrie C9 12,24 10) Consultation du médecin spécialiste en neurologie C10 13,32 11) Consultation du médecin spécialiste en rhumatologie C11 12,52 12) Consultation du médecin spécialiste en rééducation et en réadaptation fonctionnelles C12 9,13 8 13) Consultation du médecin spécialiste en - chirurgie générale - orthopédie - chirurgie plastique - chirurgie thoracique - chirurgie vasculaire - neurochirurgie - chirurgie gastro-entérologique - chirurgie maxillo-faciale C13 8,66 14) Consultation du médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique C14 8,66 13,26 15) Consultation du médecin spécialiste en urologie C15 8,66 16) Consultation du médecin spécialiste en ophtalmologie C16 11,52 17) Consultation du médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie C17 8,66 9,24 18) Consultation du médecin spécialiste en stomatologie C18 8,66 19) Consultation du médecin spécialiste en anesthésie-réanimation (non en rapport avec un examen pré-anesthésique) C19 7,13 20) Consultation du médecin spécialiste en radiodiagnostic, en radiothérapie, en médecine nucléaire C20 8,66 21) Consultation du chirurgien rattaché au service national de chirurgie infantile pour un enfant de moins de 18 ans C21 11,65 23) Consultation du médecin spécialiste en endocrinologie C23 13,32 24) Consultation du médecin spécialiste en chirurgie pédiatrique C24 11,65 29) Consultation faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg C29 8,66 30) Consultation du médecin spécialiste en médecine génétique C75 13,32 31) Consultation du médecin spécialiste en psychiatrie infantile C78 12,24 Position Libellé Code Coeff. 1) C30 16,59 Section 2 – Consultations majorées Consultation majorée du médecin spécialiste en - médecine interne - oncologie - endocrinologie - hématologie - immunologie 9 - maladies contagieuses - néphrologie 2) Consultation majorée du médecin spécialiste en gastroentérologie C31 15,18 15,57 3) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurologie C32 16,31 4) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie ou en neuropsychiatrie C33 15,18 5) Consultation majorée du médecin spécialiste en rhumatologie C34 17,06 6) Consultation majorée du médecin spécialiste en rééducation et réadaptation fonctionnelles C35 15,18 7) Consultation majorée du médecin spécialiste en neurochirurgie C36 15,18 8) Consultation majorée faite au Luxembourg par un professeur d'université ne résidant pas au Luxembourg C37 22,78 9) Consultation majorée du médecin généraliste et du médecin spécialiste en gériatrie C38 17,83 10) Consultation majorée du médecin spécialiste en radiothérapie C39 16,59 11) Consultation majorée du médecin spécialiste en dermatologie C40 16,59 12) Consultation majorée du médecin spécialiste en médecine génétique C76 16,59 13) Consultation majorée du médecin spécialiste en psychiatrie infantile C79 15,18 14) Consultation majorée du médecin spécialiste en gynécologieobstétrique C43 17,40 […] Chapitre 4 – Traitement hospitalier […] Section 6 – Traitement hospitalier stationnaire avec soins intensifs par le médecin anesthésisteréanimateur […] 10 Sous-section 4 - Traitement de la douleur aiguë post-opératoire d'un malade non hospitalisé au service de réanimation, par PCA avec pompe à morphine ou anesthésie continue d'un tronc ou plexus nerveux (mise en place comprise) […] REMARQUE : Les positions F69 et F691 ne peuvent être mises en compte que pour les actes opératoires suivants : - 2F13, 2F14, 2F46, 2F47; - 2K52, 2K65; - 2E41, 2E62, 2E94, 2E95, et 2J01 à 2J45; - 2T21 à 2T23, 2T42, 2T51 à 2T53, 2T61, 2T73, 2T74, 2T81, 2T82 ; - 2W44 à 2W49, 2X18 à 2X69, 2Y07, 2Y08, 2Y83 à 2Y90, 2Z07 à 2Z21, 2Z24 à 2Z29, 2Z64 et 2Z65; - YVQ11 à YVQ13, 2V35, 2V65, 2V73, 2V75, 2V82 à 2V85, 2V92, 2V94 à 2V96 ; - 3L72 à 3L77, 3L91 GVP11, GZQ12, GZQ13, GWA11, GWA12, GXA12 ; - MQA12 à MQR15, MLA22 à MLR24, MLQ17 et MZA15 à MZR15 ; - 6G83, 6G94 NNA21, NNA22, NNC21, NNC22, NLA26, NLA27, NLC28 et NLC29. […] Chapitre 6 – Examens à visée préventive et de dépistage Section 1re - Examens prénatals de la femme et examens des enfants jusqu’à l’âge de deux ans, tels que prévus par les articles 276 277 à 293 283 du chapitre III IV intitulé «Allocation de naissance» du livre IV intitulé «Prestations familiales et indemnités de congé parental» du Code de la sécurité sociale Sous-section 1re – Examens prénatals Position Libellé Code 1) 1er examen Forfait pour le 1er des cinq examens prévus au E2 règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale et effectué par le médecin habilité à cet effet par la loi avant la fin du 3e mois de la grossesse comportant la remise du carnet dûment complété 2) 2e examen Forfait pour le 2ème des cinq examens prévus au E3 règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la 11 Coeff. 17,55 25,90 8,25 21,75 3) 4) 5) sécurité sociale (au plus tard dans la deuxième quinzaine du 4e mois) 3e examen Forfait pour le 3ème des cinq examens prévus au E4 règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (au cours du 6e mois de grossesse) 4e examen Forfait pour le 4ème des cinq examens prévus au E5 règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (dans les quinze premiers jours du 8e mois de grossesse) 5e examen Forfait pour le 5ème des cinq examens prévus au E6 règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale (dans les quinze premiers jours du 9e mois de grossesse) 8,25 21,75 8,25 21,75 8,25 21,75 REMARQUE : 1) Par dérogation à l’article 10, alinéa 1er, point 1), les codes E2 à E6 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables avec les actes techniques. Sous-section 2 – Examen postnatal Position Libellé Code Coeff. 1) E7 8,25 Forfait pour l’Eexamen réalisé dans les dix semaines qui suivent l'accouchement, mais au plus tôt après l'expiration des deux premières semaines qui suivent l'accouchement, tel que prévu au règlement grand-ducal modifié du 27 juillet 2016 portant exécution de certaines dispositions du Livre IV du Code de la sécurité sociale 17,40 REMARQUE : 1) Par dérogation à l’article 10, alinéa 1er, point 1), le code E7 (position 1) n’est pas cumulable avec les actes techniques. […] DEUXIÈME PARTIE : ACTES TECHNIQUES 12 Chapitre 1er – Médecine générale – Spécialités non chirurgicales […] Section 5 – Neurologie, psychiatrie et algologie Sous-section 1re - Neurologie Position 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) Libellé Electroencéphalogramme (EEG) - CAC Location d'appareil Electroencéphalogramme, enregistrement continu de 24 heures, pose et enlèvement de l'appareil, analyse du tracé EEG per-opératoire Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche de troubles neuropsychiatriques; enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, électro-oculographie (EOG) et ECG, avec protocole et extraits des tracés Exploration polysomnographique au laboratoire du sommeil pour la recherche d'apnées du sommeil: enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d'autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux, avec protocole et extraits des tracés Enregistrement polysomnographique au laboratoire du sommeil en cas d'apnées (enregistrement continu comprenant au moins EEG, EMG, EOG, d'autre part ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoracoabdominaux), et mise en route d'un traitement par pression positive, avec protocole et extraits de tracés Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d'apnées du sommeil: enregistrement continu neurologique (EEG,EMG,EOG) Exploration polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil pour la recherche d'apnées du sommeil, enregistrement continu des variables cardio- respiratoires, au moins : ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d'apnées, enregistrement continu neurologique (EEG, EMG, EOG) lors de la mise en route d'un traitement par pression positive 13 Code 1N11 1N11X 1N14 Coeff. 12,48 5,91 47,83 1N15 1N21 51,65 66,96 1N22 95,65 1N23 95,65 1N25 47,83 1N26 47,83 1N27 47,83 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 18) 20) 19) 21) 20) 22) 21) 23) 22) 24) 23) 25) 24) 26) 25) 27) 26) Enregistrement polysomnographique pluridisciplinaire au laboratoire du sommeil en cas d'apnées, enregistrement des variables cardio-respiratoires (au moins: ECG, saturation en oxygène, débits aériens naso-buccaux et mouvements respiratoires thoraco-abdominaux) et mise en route d'un traitement par pression positive Electromyographie (EMG) avec enregistrement - CAC Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise Mesure des vitesses de conduction motrice - CAC Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise Mesure des vitesses de conduction sensitive - CAC Location d'appareil, électrode sous-cutanée à usage unique comprise EMG per-opératoire Potentiels évoqués auditifs (non applicable pour un examen audiométrique) Location d’appareil Potentiels évoqués visuels Location d'appareil Potentiels évoqués somesthésiques Location d'appareil Potentiels évoqués moteurs par stimulation magnétique percutanée du corte Location d'appareil Potentiels évoqués somesthésiques per-opératoires 1N28 47,83 1N32 18,70 1N32X 12,95 1N33 12,48 1N33X 12,95 1N34 12,48 1N34X 12,95 1N37 1N40 51,65 32,19 1N40X 1N41 1N41X 1N42 1N42X 1N43 13,08 32,19 13,08 32,19 13,08 28,70 1N43X 13,08 1N45 114,78 REMARQUES : 1) Les possibilités de cumul avec la consultation (CAC) dans cette sous-section sont réservées aux médecins spécialistes en neurologie et en neuro-psychiatrie. 2) Les tarifs des examens per-opératoires (1N15, 1N37 et 1N45) ne sont cumulables ni avec l'assistance opératoire définie à l'article 11, ni avec l'anesthésie définie à l'article 12. 3) Les tarifs des positions 1N21 à 1N28 sont applicables par nuit, à condition qu'il s'agisse d'un enregistrement complet. Elles ne sont pas cumulables entre elles par le même médecin. Les majorations prévues à l'article 8 ne s'appliquent pas. 4) Les positions 1N25 et 1N26 ainsi que les positions 1N27 et 1N28 sont respectivement mises en 35 Code Coeff. Tarif compte par les médecins qui travaillent en équipe pour l'enregistrement 14 neurologique et cardiorespiratoire ainsi que, le cas échéant, le traitement par pression positive. Ensemble ils font l'évaluation finale et rédigent le protocole avec extraits de tracés. 5) Les positions 1N32X, 1N33X et 1N34X ne sont pas cumulables entre elles. 6) Les positions 1N40X, 1N41X, 1N42X et 1N43X ne sont pas cumulables entre elles. […] Section 6 – Hépato-Gastro-Entérologie2 Sous-section 1re - Explorations fonctionnelles Position Libellé Mesure de la production respiratoire d'isotope stable ou 1) d'hydrogène, maximum quatre mesures Mesure de la production respiratoire d'isotope stable ou 2) d'hydrogène, à partir de cinq mesures Manométrie oesophagienne haute résolution avec ingestion 3) de liquides et/ou de solides 4) Manométrie ano-rectale 5) Manométrie ano-rectale haute résolution PH-métrie oesophagienne ou gastrique d'une durée 6) supérieure à 12 heures, avec épreuves de provocation éventuelles 7) PH-métrie oesophagienne avec impédancemétrie PH-métrie oesophagienne avec mise en place d'une 8) vidéocapsule Code Coeff. LFQ11 11,65 LFQ12 18,67 LBD11 46,68 LBD12 LBD13 64,16 64,16 LAD11 42,45 LAD12 49,07 LAD13 106,10 REMARQUES : 1) Les codes LFQ11 et LFQ12 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Les codes LBD12 et LBD13 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes LAD11, LAD12 et LAD13 (positions 6 à 8) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 2 - Endoscopie haute diagnostique Position Libellé 1) Oesophago (fibro) scopie exploratrice 2 La section a été remplacé complètement. (voir page 36 de la nomenclature des médecins) 15 Code Coeff. LDE11 9,36 2) 3) 4) 5) Oesophagoscopie avec une ou plusieurs biopsie(

1. s)Oesophagogastroduodénoscopie sans biopsie Oesophagogastroduodénoscopie avec biopsie(s), maximum cinq biopsies, y compris cytologie ou coloration vitale ou chromoendoscopie virtuelle Oesophagogastroduodénoscopie avec six biopsies ou plus pour étude d'un état pré-néoplasique, y compris cytologie ou coloration vitale ou chromoendoscopie virtuelle LGE11 LDE12 LGE12 14,05 21,10 39,19 LGE13 57,95 REMARQUE : 1) Les codes LDE11 à LGE13 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 3 - Endoscopie haute thérapeutique Position 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) Libellé Oesogastroduodénoscopie avec extraction de corps étrangers Oesogastroduodénoscopie avec dilatation de sténose Oesogastroduodénoscopie avec polypectomie Oesogastroduodénoscopie avec sclérothérapie de varices Oesogastroduodénoscopie avec ligature(
2. s)de varices Oesogastroduodénoscopie avec mise en place de clips hémostatiques ou d’électrocoagulation de tumeurs Oesogastroduodénoscopie avec résection de tumeur oesophagienne, gastrique ou duodénale par résection muqueuse endoscopique (EMR), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase Oesogastroduodénoscopie avec dissection sous-muqueuse oesophagienne, gastrique ou duodénale, y compris coloration, marquage, résection large et hémostase Oesogastroduodénoscopie avec résection transpariétale d’une lésion, y compris marquage, résection avec fermeture immédiate et hémostase Oesogastroduodénoscopie avec traitement endoscopique de perforations digestives supérieures Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'un drainage par éponge, sous aspiration, pour le traitement de fistules oesophagiennes Oesogastroduodénoscopie avec ablation par radiofréquence de lésions pré-néoplasiques de l'œsophage 16 Code LZE11 LZE12 LZE13 LNE11 LNE12 Coeff. 51,67 58,28 63,87 63,87 63,87 LNE13 51,67 LZE14 116,10 LZE15 241,31 LZE16 180,15 LZE17 125,65 LNE14 106,10 LNE15 103,72 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) 22) 23) 24) 25) 26) 27) Oesogastroduodénoscopie et traitement par laser de sténoses ou d'hémorragies Oesogastroduodénoscopie avec drainage kysto-digestif Oesogastroduodénoscopie avec nécrosectomie pancréatique, par séance Extraction ou changement de sonde PEG (Percutaneous Endoscopic Gastrostomy) à ballonnet, avec ou sans dilatation, sans endoscopie Oesophagogastroduodénoscopie avec mise en place d'une sonde d'alimentation ou décompression jéjunale Oesophagogastroduodénoscopie avec mise en place de PEG (Percutaneous Endoscopic Gastrostomy) en sonde jéjunale de type JET-PEG (jejunal tube through PEG) Oesogastroduodénoscopie avec mise en place d'une prothèse au niveau du tractus digestif supérieur, dilatation comprise Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée, par voie endoscopique Gastrostomie ou jéjunostomie percutanée, par voie endoscopique, avec gastropexie Oesophagogastroduodénoscopie avec myotomie endoscopique (POEM : Per Oral Endoscopic Myotomy) Oesophagogastroduodénoscopie avec dilatation pneumatique d'une achalasie Oesophagogastroduodénoscopie avec traitement d'un diverticule de Zenker Oesophagogastroduodénoscopie avec myotomie du pylore Traitement endoscopique du Buried bumper Abrasion et resurfaçage de la muqueuse duodénale, par voie endoscopique LZE18 84,28 LTE11 145,57 LTE12 145,57 LPF11 18,73 LQE11 84,28 LQE12 85,05 LNE17 84,28 LZE19 72,00 LZE21 106,10 LNE18 241,31 LNE19 94,85 LNE21 130,83 LPE12 241,31 LPE13 143,75 LPE14 129,09 REMARQUE : 1) Les codes LZE11 à LPE14 (positions 1 à 27) ne sont cumulables ni avec un autre code de la présente sous-section, ni avec le code LDE22 (position 1) de la sous-section 8 (Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique) ni avec les codes LTE13 à LTE21 (positions 1 à 8) de la sous-section 9 (CholangioPancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique). Sous-section 4 - Entéroscopie diagnostique Position Libellé Code 17 Coeff. 1) 2) 3) 4) 5) Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée Entéroscopie haute à l'aide d'un entéroscope dédié, sans biopsie Entéroscopie haute à l'aide d'un entéroscope dédié, biopsie(
3. s)comprise(
4. s)Entéroscopie basse à l'aide d'un entéroscope dédié, sans biopsie Entéroscopie basse à l'aide d'un entéroscope dédié, biopsie(
5. s)comprise(
6. s)LDE13 91,34 LDE14 90,02 LGE14 90,02 LDE15 90,02 LGE15 90,02 REMARQUES : 1) Le code LDE13 (position 1) n’est pas cumulable avec un autre code de la présente sous-section. 2) Les codes LDE14 et LGE14 (positions 2 et 3) ne sont pas cumulables entre eux. 3) Les codes LDE15 et LGE15 (positions 4 et 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 5 - Entéroscopie thérapeutique Position Libellé Code Coeff. Entéroscopie haute à l'aide d'un entéroscope dédié avec acte 1) LQE13 106,10 thérapeutique : coagulation, polypectomie Entéroscopie basse à l'aide d'un entéroscope dédié avec acte 2) LQE14 106,10 thérapeutique : coagulation, polypectomie Sous-section 6 - Endoscopie digestive basse diagnostique Position Libellé 1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Code Coeff. Anuscopie - CAC LWD16 Rectoscopie exploratrice avec rectoscope rigide, sans biopsie LDE16 Rectoscopie avec rectoscope rigide et biopsie(
7. s)LGE16 Colofibroscopie du côlon gauche, y compris la LDE17 rectosigmoïdoscopie, sans biopsie Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie(
8. s)LGE17 Colofibroscopie totale, sans biopsie LDE18 Colofibroscopie totale avec chromoendoscopie et jusqu'à dix LGE18 biopsies Colofibroscopie totale avec chromoendoscopie et biopsies LGE19 étagées, à partir de onze biopsies Colofibroscopie du côlon gauche, y compris la rectosigmoïdoscopie, réalisée dans le cadre du programme de LDE19 dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) 9,36 13,50 18,18 18 28,11 33,51 50,55 55,75 60,71 42,83 10) 11) 12) Colofibroscopie du côlon gauche avec biopsie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) Colofibroscopie totale, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) Colofibroscopie totale avec biopsie, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LGE21 54,09 LDE21 71,16 LGE22 77,76 REMARQUE : 1) Les codes LDE16 à LGE22 (positions 2 à 12) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LRE14 à LRE25 (positions 8 à 18) de la sous-section 7 (Endoscopie digestive basse thérapeutique). Sous-section 7 - Endoscopie digestive basse thérapeutique Position Libellé Traitement de la fistule anale au fil de nylon, première séance, 1) par période de six mois 2) Traitement de la fistule anale au fil de nylon, séance suivante Traitement de la fistule anale avec injection de cellules 3) souches 4) Pose d'une ligature élastique sur une hémorroïde par séance 5) Hémostase lors d'une colofibroscopie Résection endoscopique d'un polype à l'anse froide ou 6) diathermique, par polype, avec récupération du polype Résection endoscopique d'un polype pédiculé > 10 mm avec 7) traitement du pédicule, par polype Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions 8) suivantes : extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes : 9) extraction de corps étrangers, mise en place d'une sonde, dilatation endoscopique Colofibroscopie partielle ou totale avec mise en place d'une 10) prothèse, y compris la dilatation endoscopique Colofibroscopie partielle ou totale avec résection de tumeur colique ou iléale par résection muqueuse endoscopique 11) (EMR), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase 19 Code Coeff. LWD17 18,73 LWD18 16,40 LWD19 74,88 LWD21 LRE11 14,08 23,44 LRE12 16,44 LRE13 21,08 LRE14 58,28 LRE15 84,28 LRE16 116,10 LRE17 95,56 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) Colofibroscopie partielle ou totale avec dissection sousmuqueuse (ESD : Endoscopic Submucosal Dissection), y compris coloration, marquage, résection large et hémostase Colofibroscopie partielle ou totale avec résection transpariétale, y compris marquage, résection et fermeture simultanée par clips OTSC (Over The SCope) Colofibroscopie partielle ou totale avec traitement endoscopique de perforations digestives basses Colofibroscopie partielle ou totale avec mise en place d'un drainage par éponge, sous aspiration, pour le traitement de fistules anastomotiques Colofibroscopie de décompression avec pose d'une sonde de décompression Colofibroscopie du côlon gauche avec une des interventions suivantes : polypectomie et/ou résection de tumeurs, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) Colofibroscopie totale avec une des interventions suivantes: polypectomie et/ou résection de tumeurs, réalisée dans le cadre du programme de dépistage organisé du cancer colorectal (PDOCCR) LRE18 296,91 LRE19 241,31 LRE21 125,65 LRE22 84,28 LRE23 84,28 LRE24 64,28 LRE25 88,95 REMARQUES : 1) Le code LWD17 (position 1) ne peut être mis en compte qu’une seule fois sur une période de 6 mois, pour un même patient. 2) Le code LWD18 (position 2) ne peut être mis en compte que pendant une période de 6 mois à compter de la mise en compte du code LWD17 (position 1). 3) Les codes LWD17 à LWD19 (positions 1 à 3) ne sont pas cumulables entre eux. 4) Le code LWD21 (position 4) n’est cumulable à plein tarif qu’avec le code LWD16. 5) Le code LRE11 (position 5) n’est cumulable à plein tarif qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 6) Le code LRE12 (position 6) ne peut être mis en compte qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 7) Le code LRE12 (position 6) n’est pas soumis aux dispositions de l’article 9, alinéa 1er. 8) Le code LRE13 (position 7) ne peut être mis en compte qu’avec le code LDE17, LGE17, LDE18, LGE18, LGE19, LDE19, LGE21, LDE21, LGE22, LRE14, LRE15, LRE16, LRE17, LRE18, LRE19, LRE21, LRE22, LRE23, LRE24 ou LRE25. 9) Le code LRE13 (position 7) n’est pas soumis aux dispositions de l’article 9, alinéa 1er. 10) Les codes LRE14 à LRE25 (positions 8 à 18) ne sont pas cumulables entre eux. 20 Sous-section 8 - Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique Position Libellé Code CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 1) LDE22 exploratrice Coeff. 71,07 REMARQUE : 1) Le code LDE22 (position 1) n’est cumulable ni avec un code de la sous-section 3 - Endoscopie haute thérapeutique, ni avec un code de la sous-section 9 - CholangioPancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique. Sous-section 9 - Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) thérapeutique Position Libellé CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 1) avec sphinctérotomie et/ou biopsie(
9. s)CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 2) avec sphinctérotomie et/ou biopsie(
10. s)sur terrain "atypique" (bypass, gastrectomie...) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 3) avec extraction de calculs (sphinctérotomie, sonde de Dormia, cathéter à ballonnet, lithotritie mécanique, dilatation) CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 4) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place d'une prothèse CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 5) avec drainage temporaire par sonde ou mise en place de deux ou plusieurs prothèses CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 6) avec résection de lésions pré-néoplasiques et néoplasiques de la papille CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 7) avec cholangioscopie/pancréaticoscopie directe, y compris une ou plusieurs biopsie(
11. s)CPRE (cholangio-pancréaticographie rétrograde endoscopique) 8) avec cholangioscopie/pancréaticoscopie directe avec lithotritie, électro-hydraulique ou laser 21 Code Coeff. LTE13 85,89 LTE14 145,57 LTE15 105,07 LTE16 128,65 LTE17 151,95 LTE18 145,57 LTE19 126,46 LTE21 196,22 REMARQUE : 1) Les codes LTE13 à LTE21 (positions 1 à 8) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec un code de la sous-section 3 - Endoscopie haute thérapeutique, ni avec un code de la sous-section 8 - Cholangio-Pancréaticographie Rétrograde Endoscopique (CPRE) diagnostique. Sous-section 10 - Echoendoscopie diagnostique Position Libellé 1) Echoendoscopie digestive supérieure Echoendoscopie digestive supérieure avec injection de 2) contraste 3) Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires Echoendoscopie des voies pancréatico-biliaires avec injection 4) de contraste sous contrôle échographique 5) Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde Echoendoscopie du rectum et du sigmoïde avec injection de 6) contraste Echoendoscopie digestive haute ou basse avec ponction d'une 7) structure intra- ou extra-murale à l'aiguille fine Echoendoscopie digestive haute ou basse avec ponction d'une 8) structure intra- ou extra-murale à l'aiguille fine, avec injection de contraste Echoendoscopie digestive haute ou basse avec 9) endomicroscopie Code LEE11 Coeff. 74,88 LEE12 85,05 LEE13 103,72 LEE14 112,45 LEE15 74,88 LEE16 85,05 LEE17 143,75 LEE18 152,41 LEE19 181,15 REMARQUES : 1) Les codes LEE11 et LEE12 (positions 1 et 2) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE13, LEE14, LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 3, 4, 7, 8 et 9). 2) Les codes LEE13 et LEE14 (positions 3 et 4) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE11, LEE12, LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 1, 2, 7, 8 et 9). 3) Les codes LEE15 et LEE16 (positions 5 et 6) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec les codes LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 7 à 9). 4) Les codes LEE17, LEE18 et LEE19 (positions 7 à 9) ne sont cumulables ni entre eux, ni avec un autre code de la présente sous-section. Sous-section 11 - Echoendoscopie thérapeutique Position Libellé Code 22 Coeff. 1) 2) 3) 4) 5) Echoendoscopie digestive haute ou basse avec drainage transmural Echoendoscopie digestive haute avec accès aux voies biliaires ou à la vésicule biliaire, y compris la pose de stent Echoendoscopie digestive haute avec accès aux voies pancréatiques, y compris la pose de stent Echoendoscopie digestive haute avec destruction de tumeurs hépatiques ou pancréatiques, par un courant de radiofréquence ou une autre énergie Echoendoscopie digestive haute avec neurolyse du plexus coeliaque LZP11 190,93 LSP11 211,69 LTP11 211,69 LZP12 211,69 LZP13 152,41 REMARQUE : 1) Les codes LZP11 à LZP13 (positions 1 à 5) ne sont pas cumulables entre eux. Sous-section 12 – Explorations hépatiques Position Libellé Code Coeff. Cathétérisme des veines sus-hépatiques avec prise de pression 1) LBF11 84,28 par voie transjugulaire Cathétérisme des veines sus-hépatiques avec prise de pression 2) LGF11 107,63 et biopsie hépatique par voie transjugulaire 3) Elastographie hépatique LCM11 9,33 Echographie abdominale avec injection de contraste 4) LCM12 39,19 spécifique (CEUS : Contrast-Enhanced Ultra-Sound) REMARQUES : 1) Les codes LBF11 et LGF11 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables entre eux. 2) Le code LCM11 (position 3) ne peut être mis en compte et cumulé à plein tarif qu’avec les codes LCM13 ou LCM14 ou LCM15. 3) Le code LCM12 (position 4) ne peut être mis en compte et cumulé à plein tarif qu’avec les codes LCM14 ou LCM15. 4) Le code LCM12 (position 4) ne peut être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. Sous-section 13 – Explorations abdomino-pelviennes 23 Position Libellé Code Coeff. Echographie hépato-gastro-entérologique des organes intra1) abdominaux et/ou intrapelviens ; non applicable pour LCM13 18,36 échographie en rapport avec la grossesse Echographie hépato-gastro-entérologique de vaisseaux avec 2) Doppler pulsé, non applicable pour l'examen des veines du LCM14 23,82 pelvis et des membres inférieurs, la première séance Echographie hépato-gastro-entérologique de vaisseaux avec Doppler pulsé, non applicable pour l'examen des veines du 3) LCM15 11,91 pelvis et des membres inférieurs, séance suivante pour une période de six mois REMARQUES : 1) Les codes LCM13, LCM14 et LCM15 (positions 1 à 3) ne peuvent être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. 2) Le code LCM13, LCM14 ou LCM15 (positions 1 à 3) peut être mis en compte avec le code LCJ11, LCJ12, LCJ21, LCJ22, LCJ31 ou LCJ32 au cours de la même séance. Sous-section 14 - Actes thérapeutiques sur le foie Position Libellé Code Coeff. 1) Echographie abdominale avec destruction de tumeur hépatique LSF11 44,92 par alcoolisation REMARQUE : 1) Le code LSF11 (position 1) n’est pas cumulable avec les codes LCM11 et LCM12 et ne peut être mis en compte que par les médecins spécialistes en gastro-entérologie. Sous-section 15 - Transplantation de microbiote fécal Position Libellé Code Coeff. Transplantation de microbiote fécal par voie haute, par 1) LZQ11 64,37 oesogastroduodénoscopie Transplantation de microbiote fécal par voie basse, par 2) LZQ12 64,37 coloscopie Sous-section 16 - Divers 24 Position Libellé 1) Tamponnade de l'œsophage 2) Lithotritie extracorporelle des voies biliaires et pancréatique Code Coeff. LND11 42,28 LZM11 91,34 Sous-section 17 - Forfaits pour frais d’utilisation d’appareil Position Libellé Code Coeff. Montant 1) Echographe Classe I LCJ11 Néant 45,00 2) Montant réduit pour échographe Classe I LCJ12 Néant 5,00 3) Echographe Classe II LCJ21 Néant 80,00 4) Montant réduit pour échographe Classe II LCJ22 Néant 5,00 5) Echographe Classe III LCJ31 Néant 105,00 6) Montant réduit pour échographe Classe III LCJ32 Néant 5,00 REMARQUES : 1) L’échographe Classe I (positions 1 et 2) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 20.000,00 euros et 59.999,99 euros. 2) L’échographe Classe II (positions 3 et 4) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe entre 60.000,00 euros et 89.999,99 euros. 3) L’échographe Classe III (positions 5 et 6) couvre tous les appareils échographes dont la valeur d’acquisition se situe au-delà de 90.000,00 euros. Pour la fixation du forfait à montant plein, sont intégrés les appareils jusqu’à hauteur de 110.000,00 euros. 4) Le seuil d’activité de référence pour tous les échographes est fixé à 200. 5) Pour la mise en compte du montant plein du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 1, tel qu’il figure aux positions 1, 3 et 5. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 6) Pour la mise en compte du montant réduit du forfait pour frais d’utilisation d’appareil, le code à utiliser est le code à 4 positions complété par le suffixe 2, tel qu’il figure aux positions 2, 4 et 6. L’ajout du suffixe ne déclenche pas une multiplication du montant par un coefficient. 25 7) Le code LCJ11, LCJ12, LCJ21, LCJ22, LCJ31 ou LCJ32 ne peut être mis en compte que si le code LCM13, LCM14 ou LCM15 a été mis en compte au cours de la même séance. Chapitre 2 – Chirurgie […] Section 2 – Chirurgie générale […] Sous-section 6 – Laparoscopie Position Libellé 1) Laparoscopie, sans autre intervention intra-abdominale 2) Laparoscopie avec biopsie ou petite intervention Code 1G15 1G16 Coeff. 29,89 36,06 Libellé Torticolis traité par ténotomie sous-cutanée Torticolis traité par allongement à ciel ouvert Scalénotomie Code 2H11 2H12 2H13 Coeff. 13,60 35,35 20,75 4) Ablation de fistules ou de kystes congénitaux du cou 2H21 44,25 5) 6) Lobo-isthmectomie Thyroïdectomie subtotale bilatérale 2H29 124,45 2H30 124,45 7) Thyroïdectomie totale bilatérale 2H32 124,45 8) 4) Thyroïdectomie nécessitant une cervico-thoracotomie Monitoring du nerf récurrent lors de la chirurgie de la glande thyroïde ou parathyroïde - CAT Parathyroïdectomie Parathyroïdectomie ectopique Thymectomie 2H33 213,45 Section 5 – Chirurgie du thorax et du cou Sous-section 1re - Cou Position 1) 2) 3) 9) 10) 11) 12) 5) Sous-section 2 – Chirurgie des seins 26 2H35 27,00 2H41 124,45 2H42 213,45 2H43 213,45 Position Libellé Code Coeff. 1) Incision et drainage d'un abcès du sein 2S11 8,50 2) Biopsie du sein 2S21 10,50 3) Ponction-biopsie du sein - CAC 2S22 2,75 4) Ablation d'une tumeur bénigne du sein 2S31 10,50 5) Excision locale d'une tumeur maligne du sein 2S32 107,55 6) Mastectomie pour lésion bénigne 2S41 107,55 7) Mastectomie pour lésion maligne 2S42 107,55 8) Mastectomie pour gynécomastie de l'homme 2S43 107,55
12. a)Examens diagnostiques Position Libellé 1) Biopsie mammaire, échographie comprise Code Coeff. SGQ11 25,01
13. b)Évacuation de collection du sein Position Libellé Code 1) Incision du sein avec ou sans drain de collection, SLA11 échographie comprise 2) Drainage d'une collection dans un sein, échographie SLQ11 comprise 3) Ponction de kyste mammaire, échographie comprise SLQ12 Coeff. 11,15 25,01 25,01
14. c)Exérèse partielle du sein Position Libellé 1) Tumorectomie mammaire unilatérale, maligne ou bénigne 2) Tumorectomie mammaire bilatérale, maligne ou bénigne 3) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle 4) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle 5) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle 6) Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec curage axillaire homolatéral 27 Code Coeff. SMA11 110,23 SMA12 220,47 SMA13 151,23 SMA14 261,47 SMA15 302,47 SMA16 178,11 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) 20) 21) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire unilatéral Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire bilatéral Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire unilatéral et exérèse du ganglion sentinelle controlatéral Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec réexploration axillaire homolatérale Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec réexploration axillaire bilatérale Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle et curage axillaire homolatéral Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle et curage axillaire bilatéral Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle et correction oncoplastique du sein par lambeau interne Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec curage axillaire et correction oncoplastique du sein par lambeau interne Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire unilatéral et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec curage axillaire bilatéral et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec exérèse du ganglion sentinelle, curage axillaire et correction oncoplastique du sein par lambeau interne Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle, curage axillaire bilatéral et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes 28 SMA17 288,35 SMA18 356,22 SMA19 329,34 SMA21 178,11 SMA22 356,22 SMA23 219,11 SMA24 438,22 SMA25 180,88 SMA26 320,77 SMA27 361,77 SMA28 207,76 SMA29 334,65 SMA31 415,52 SMA32 248,76 SMA33 497,52 22) 23) 24) 25) 26) 27) 28) 29) 30) 31) 32) 33) 34) 35) Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle, curage axillaire unilatéral et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire unilatérale maligne, avec réexploration axillaire et correction oncoplastique du sein par lambeau interne Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec réexploration axillaire unilatérale et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Tumorectomie mammaire bilatérale maligne, avec réexploration axillaire bilatérale et correction oncoplastique des seins par lambeaux internes Pyramidectomie unilatérale Pyramidectomie bilatérale Mastectomie sous-cutanée unilatérale Mastectomie sous-cutanée bilatérale Mastectomie sous cutanée unilatérale avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle Mastectomie sous-cutanée bilatérale avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle Mastectomie sous-cutanée bilatérale avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle Reprise des berges d'exérèse par mastectomie partielle unilatérale Reprise des berges d'exérèse par mastectomie partielle bilatérale Résection complémentaire avec extemporané des berges SMA34 388,64 SMA35 207,76 SMA36 347,65 SMA37 415,52 SMA38 66,93 SMA39 133,86 SMA41 122,70 SMA42 245,41 SMA43 130,73 SMA44 261,47 SMA45 302,43 SMA46 66,93 SMA47 133,86 SMA48 55,77
15. d)Mastectomie totale Position Libellé Mastectomie totale unilatérale 1) Mastectomie totale bilatérale 2) Code Coeff. SNA11 110,23 SNA12 220,47
16. e)Mastectomie totale élargie Position Libellé Code Coeff. 1) Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l’étui cutané, avec exérèse du ganglion sentinelle SPA11 151,23 homolatéral 2) Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de SPA12 274,30 l'étui cutané, avec exérèse unilatérale du ganglion sentinelle 29 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9) Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec exérèse bilatérale du ganglion sentinelle Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec curage axillaire unilatéral Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec curage axillaire bilatéral Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec exérèse homolatérale du ganglion sentinelle et curage axillaire consécutif Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec exérèse du ganglion sentinelle et curage axillaire consécutif Mastectomie totale unilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec réexploration axillaire unilatérale Mastectomie totale bilatérale, avec ou sans conservation de l'étui cutané, avec réexploration axillaire bilatérale SPA13 302,46 SPA14 178,11 SPA15 356,22 SPA16 219,11 SPA17 438,22 SPA18 178,11 SPA19 356,22
17. f)Actes thérapeutiques sur la plaque aréolo-mamelonnaire Position Libellé Ablation unilatérale du complexe aréolo-mamelonnaire 1) 2) Ablation bilatérale du complexe aréolo-mamelonnaire Code Coeff. SVA15 55,77 SVA16 111,55
18. g)Autres actes thérapeutiques en sénologie Position Libellé 1) Curage axillaire, par abord direct 2) Exérèse du ganglion sentinelle, par abord direct 3) Reprise des berges d'exérèse avec curage axillaire homolatéral, par abord direct 4) Drainage chirurgical d'un sein pour hématome, abcès ou autre, par abord direct 5) Drainage d'un lymphocèle axillaire, échographie comprise 6) Drainage chirurgical d’un lymphocèle axillaire, par abord direct Code Coeff. SZA11 122,99 SZA12 82,00 SZA13 178,11 SZA14 26,77 SZQ11 SZA15 25,01 26,77 REMARQUES : 1) Les codes SZA11 et SZA12 (positions 1 et 2) ne sont ni cumulables entre eux, ni avec une autre position de la présente sous-section. 2) L’assistance opératoire ne peut être mise en compte que pour les codes SMA13, SMA14, SMA15, SMA16, SMA17, SMA18, SMA19, SMA21, SMA22, SMA23, SMA24, 30 SMA25, SMA26, SMA27, SMA28, SMA29, SMA31, SMA32, SMA33, SMA34, SMA35, SMA36, SMA37, SMA41, SMA42, SMA43, SMA44, SMA45, SNA11, SNA12, SPA11, SPA12, SPA13, SPA14, SPA15, SPA16, SPA17, SPA18, SPA19, SZA11 et SZA13 de la présente sous-section. […] Section 6 – Chirurgie de l’appareil digestif et de l’abdomen […] Sous-section 13 – Chirurgie de l’anus […] REMARQUES: 1) Les codes LWA13 et LWA14 (positions 1 et 2) ne sont pas cumulables avec un acte sur l'anus (LWA13 à LWD15). 2) Les codes LWA13 à LWD15 (positions 1 à 30) ne sont pas cumulables avec le code 1G61 LWD16 (Anuscopie - CAC) qui est inclus dans le tarif de l'acte. […] Chapitre 3 – Oto-Rhino-Laryngologie3 Section 1re – Oreilles Sous-section 1re - Examens diagnostiques Code Position Libellé 1) Otoscopie au microscope binoculaire - CAC GDE11 2) Audiométrie vocale réalisée en chambre insonorisée GFQ11 CAC 3) Audiométrie tonale réalisée en chambre insonorisée, GFQ12 avec détermination des seuils de conduction aérienne et osseuse pour les fréquences 250 à 8000 Hz, documentation par graphique - CAC 4) Audiométrie tonale réalisée en chambre insonorisée, GFQ13 complétée par une audiométrie vocale réalisée en 3 Le Chapitre 3 actuel a été remplacé complètement (p. 68 de la nomenclature des médecins) 31 Coeff. 5,38 12,03 12,21 16,04 5) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19) chambre insonorisée et/ou par la recherche d'un recrutement audiométrique, documentation par un graphique - CAC Audiométrie à balayage de fréquence - CAC Audiométrie comportementale, pour un patient de moins de 6 ans, réalisée en chambre insonorisée - CAC Bilan auditif central, y compris tests de discrimination d’intensité, de fréquence et de phonèmes, test de résolution temporelle, test vocal de faible redondance, test dichotique, test de reconnaissance de formes et de configuration temporelle, test d’interaction binaurale, en chambre insonorisée, avec rapport Premier contrôle par audiométrie en champ libre après la pose d’un dispositif de correction auditive CAC Impédancemétrie, tympanométrie, étude du réflexe stapédien - CAC Examen labyrinthique avec épreuve de stimulation par manœuvre positionnelle - CAC Electronystagmographie et tests d'oculomotricité avec épreuve rotatoire en fauteuil pendulaire Electronystagmographie avec épreuve de stimulation calorique, par air ou par eau Potentiels évoqués auditifs avec recherche du seuil de détection de l'onde V