923 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 48 25 juillet 2001 Sommaire Arrêté grand-ducal du 18 mai 2001 autorisant Madame Christina DOUROS à changer les prénoms actuels de sa fille mineure Katerina Aaltina DOUROS en celui de «Catherine» . . page 924 Associations agricoles – Avis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 924 Association syndicale libre – Avis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 924 Consulats – Prorogation de mandat. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 924 158ième Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg – modification (27 juin 2001) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 925 Ministère de la Santé – Atelier thérapeutique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 928 Remembrement des biens ruraux – Remembrement de MONDORF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 928 Santé – Art de guérir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 928 Service de Contrôle de la Comptabilité des Communes – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 928 Service de Coordination de la Recherche et de l’Innovation pédagogiques et technologiques – Démission . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 928 Santé – Relevé des maladies transmissibles déclarées pendant les mois d’avril et de mai 2001 . . 929 924 Arrêté grand-ducal du 18 mai 2001 autorisant Madame Christina DOUROS à changer les prénoms actuels de sa fille mineure Katerina Aaltina DOUROS en celui de «Catherine». Nous Henri Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu la demande présentée par Maître Lony THILLEN, avocat à Diekirch, sollicitant au nom de Madame Christina DOUROS, demeurant à L-9366 Ermsdorf - 3, rue de Gilsdorf, l’autorisation de changer les prénoms actuels de sa fille mineure Katerina Aaltina DOUROS, née le 26 mars 1991 à Ettelbruck, de nationalité luxembourgeoise, en celui de «Catherine»; Vu le titre II de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms modifiée par la loi du 18 mars 1982 relative aux changements de noms et de prénoms; Vu les avis de Monsieur le Procureur Général d’Etat et de Monsieur le Procureur d’Etat à Diekirch; Notre Conseil d’Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Madame Christina DOUROS est autorisée à changer les prénoms actuels de sa fille Katerina Aaltina DOUROS en celui de «Catherine». Art.
- Le présent arrêté, n’aura son exécution qu’après la révolution de trois mois à compter du jour de son insertion au Mémorial s’il n’intervient pas de décision contraire conformément à l’article 8 de la loi susvisée. Art.
- Notre Ministre de la Justice est chargé de l’exécution du présent arrêté, dont la copie à remettre à l’intéressée sera soumise à la formalité de l’enregistrement conformément à l’article 12 de la loi du 31 mai 1824 et à l’article 3 de la loi du 18 mars
- Le Ministre de la Justice, Palais de Luxembourg, le 18 mai
- Luc Frieden Henri Associations agricoles. Clôture de liquidation Conformément à l’article 17 de l’arrêté grand-ducal du 17 septembre 1945, tel qu’il a été modifié par la loi du 25 août 1986, l’association agricole dite: COMICE AGRICOLE D’ALSCHEID a déposé le 30 juin 2001 au secrétariat de la commune de Kautenbach une déclaration concernant la clôture de ses opérations de liquidation. Associations agricoles. Mise en liquidation Conformément à l’article 17 de l’arrêté grand-ducal du 17 septembre 1945, tel qu’il a été modifié par la loi du 25 août 1986, l’association agricole dite: COMICE AGRICOLE DE DEIFFELT ET DOENNINGEN a déposé le 12 mars 2001 au secrétariat de la commune de Wincrange und déclaration concernant sa mise en liquidation. Association syndicale libre. A n g e l s b e r g . – En conformité à l’article 6 de la loi du 28 décembre 1883, l’association syndicale libre pour l’installation d’un drainage de prés aux lieux-dits «Panestärz, etc» à Angelsberg avec aménagement d’un étant de rétention des eaux de drainage à Angelsberg, commune de Fischbach, a déposé un double de l’acte d’association au Gouvernement et au secrétariat communal de Fischbach. Consulats. – Prorogation de mandat. – Par arrêté grand-ducal du 6 juillet 2001, le mandat consulaire de Monsieur Yves Minssieux, Consul honoraire du Grand-Duché de Luxembourg à Marseille, a été prorogé pour une période renouvelable de cinq ans. Liste des médicaments admis à la vente dans le Grand-Duché de Luxembourg. (annexe de l’arrêté ministériel du 13 janvier 1988 publié au Mémorial, Recueil Administratif et Economique B, n° 7 du 8 février 1988, page 260) 158ième MODIFICATION (27 juin 2001) 1*90 CPR. 1*20 DRG. 1*28 DRG. 1*20 CPR.SEC. 1*21 DRG. 1*1 FL. 1*1 FL. 1*90 CPR.SEC. 1*1 FL.VERRE 0,5 ML 1*1 SER.PREREMPLIE 0,5 ML 1*10 FL.VERRE 0,5 ML 1*10 SER.PREREMPLIES 0,5 ML 1*12 SACH. 1*24 SACH. B) LES MEDICAMENTS SUIVANTS A USAGE HUMAIN SONT SUPPRIMES DE LA LISTE DES PRODUITS ADMIS A LA VENTE. B1) LES MEDICAMENTS SUIVANTS A USAGE HUMAIN SONT SUPPRIMES SANS EFFET IMMEDIAT. RR STAPHYCID CPS 500 MG PO 1*100 CPS PO PO PO PO PO PO PO 1*20 CPR.EFF. 1*40 CPR.EFF. 1*60 CPR.EFF. 1*100 CPR.EFF. 1*50 SACH. 1*10 SACH. 1*50 SACH. B2) LES MEDICAMENTS SUIVANTS A USAGE HUMAIN SONT SUPPRIMES AVEC EFFET IMMEDIAT. P P P P RR RR RR CALCIUM-D-SANDOZ CALCIUM-D-SANDOZ CALCIUM-D-SANDOZ CALCIUM-D-SANDOZ PROVERA PROVERA PROVERA CPR.EFF. CPR.EFF. CPR.EFF. CPR.EFF. GRAN. GRAN. GRAN. 200 MG 500 MG 500 MG 925 A) LES MEDICAMENTS SUIVANTS A USAGE HUMAIN SONT AJOUTES A LA LISTE DES PRODUITS ADMIS A LA VENTE. R BI-PRETERAX CPR. 4 MG 1,25 MG PO P DORMIGOA DRG. 50 MG PO P GERIGOA DRG. PO P KRANIT NOVA CPR. PO R NEOGYNON-21 DRG. PO RR PE NICILLINE CONTINENTAL PDRE P.PREP.INJ. 1000000 UI IMIV RR PENICILLINE-CONTINENTAL PDRE P.PREP.INJ. 2000000 UI IMIV R PRETERAX CPR. 2 MG 0,625 MG PO RR PREVENAR SUSP.INJ. IM RR PREVENAR SUSP.INJ. IM RR PREVENAR SUSP.INJ. IM RR PREVENAR SUSP.INJ. IM P SPIDIFEN GRAN. 200 MG PO P SPIDIFEN GRAN. 200 MG PO RR RR PROVERA ST APHYCID GRAN. CPS 1000 MG 250 MG PO PO 1*10 SACH. 1*16 CPS 400 MG AU LIEU DE 400 MG PO 1*50 CPS PO 1*100 CPS 50 MG AU LIEU DE 50 MG PO 1*20 DRG. PO 1*20 DRG. C) LES MODIFICATIONS SUIVANTES SONT APPORTEES AU LIBELLE DES MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN. P CEFACYNAR CPS P CEFACYNAR CPS P DORMIGOA DRG. P DORMIGOA N DRG. P GERIGOA P GERIGOA DEPOT DRG. P KRANIT NOVA CPR. DRG. AU LIEU DE PO 1*28 DRG. PO 1*28 DRG. PO 1*20 CPR.SEC. PO 1*20 CPR.SEC. 10 MG AU LIEU DE 10 MG IH 1*18 CARTOUCHES IH 1*18 CARTOUCHES 10 MG AU LIEU DE 10 MG IH 1*42 CARTOUCHES IH 1*42 CARTOUCHES 100 MG /5 ML AU LIEU DE 100 MG /5 ML PO 1*1 BOUT.VERRE 200 ML PO 1*1 BOUT.VERRE 100 ML AU LIEU DE MIGRAINE KRANIT NOVA CPR. P NICORETTE INHALER AER. R NICORETTE INHALER AER. P NICORETTE INHALER AER. R NICORETTE INHALER AER. P NUREFLEX SIR. P NUREFLEX SIR. D) LES MEDICAMENTS SUIVANTS A USAGE HUMAIN SONT ACTUELLEMENT HORS MARCHE (COMMERCIALISATION INTERROMPUE, MAIS AMM EN VIGUEUR). RR R RR R CLAVUCID-125 CONOVA-30 DEHYDROBENZPERIDOL ISORDIL PDRE CPR. SOL.INJ. CPR. 2,5 MG /1 ML 30 MG PO PO IMIV PO 1*16 SACH. 3*21 CPR. 1*50 AMP. 10 ML 1*120 CPR. 926 P RR RR R C C C C C C C C C RR S P P LEDERSPAN LEDERTREXATE-500 NIZORAL RR PUREGON RR PUREGON RR PUREGON RR PUREGON RR PUREGON RR PUREGON RR PUREGON RR PUREGON RR PUREGON SERESTA TEMGESIC TINAGEL -5 TINAGEL-10 SUSP.INJ. PDRE P.PREP.INJ. SOL. PDRE P.PREP.INJ. PDRE P.PREP.INJ. PDRE P.PREP.INJ. SOL.INJ. SOL.INJ. SOL.INJ. SOL.INJ. SOL.INJ. SOL.INJ. CPR. SOL.INJ. GEL GEL 20 MG /1 ML 500 MG 20 MG /1 ML 50 UI 100 UI 100 UI 50 UI /0,5 ML 50 UI /0,5 ML 100 UI /0,5 ML 150 UI /0,5 ML 200 UI /0,5 ML 300 UI /0,36 ML 15 MG 0,3 MG /1 ML 50 MG /1 G 100 MG /1 G 1*1 FL. 1 ML. 1*1 FL. 1*1 SOL. 100 ML 1*10 AMP.+1*10 AMP.SOLV.1 ML 1*1 AMP.+1*1 AMP.SOLV. 1 ML 1*10 AMP.+1*10 AMP.SOLV. 1 ML 1*1 FL. 1*10 FL. 1*1 FL. 1*1 FL. 1*1 FL. 1*1 CART. 1*20 CPR. 1*10 AMP. 1 ML 1*1 HYDRO-GEL 40 G 1*1 HYDRO-GEL 40 G PO CO CO 1*100 GELULES BLIST 1*1 SOL. 2,5 ML 1*1 SOL. 2,5 ML 927 IAIM IMIVITIA PO IMSC IMSC IMSC IMSC IMSC IMSC IMSC IMSC SC PO IVIM TO TO E) LES MEDICAMENTS SUIVANTS A USAGE HUMAIN SONT REMIS SUR LE MARCHE. RR R R DANATROL TIMOPTOL GEL TIMOPTOL GEL GELULES SOL. SOL. 200 MG 0,25 PC 0,5 PC 928 Ministère de la Santé. – Atelier thérapeutique – Par décision ministérielle du 3 juillet 2001 l’agrément a été accordé à l’association sans but lucratif «Association d’Aide par le Travail Thérapeutique pour Personnes Psychotiques» pour ses activités d’atelier thérapeutique pour personnes souffrant de problèmes psychiatriques. Remembrement des biens ruraux. Remembrement de MONDORF Mise en possession provisoire des nouvelles parcelles En exécution des dispositions de l’article 34 de la loi du 25 mai 1964 concernant le remembrement des biens ruraux, l’Office national du remembrement décrète la mise en possession provisoire des nouvelles parcelles pour l’ensemble des terres agricoles. La prise en possession des nouvelles parcelles aura lieu d’après les dispositions suivantes: 1) La prise en possession des nouvelles parcelles aura lieu en principe à partir du 1er août
- Toutefois la rentrée des récoltes resp. la rentrée du bétail dans les étables est à observer. Pour le 15 novembre 2001 au plus tard toutes les parcelles plantées de céréales d’hiver et de printemps et de plantes à écosses et toutes les parcelles portant une culture de pommes de terre, de betteraves, de maïs, de luzerne, de trèfle et les prairies, ainsi que les pâtures doivent être dégagées. Cette date est valable également pour les parcelles plantées de vignes. 2) En cas de changement de propriétaire, aucune indemnité ne sera payée pour des arbres fruitiers pouvant encore être transplantés, ainsi que pour tous autres arbres isolés. Le propriétaire actuel pourra les enlever jusqu’au 1er avril
- Passée cette date, le nouveau propriétaire peut en disposer. 3) Après expertise, une indemnité sera accordée pour la perte d’arbres fruitiers de qualité, de même en cas de cession d’abreuvoirs automatiques, de puits non tarissables, d’abris massifs pour bétail se trouvant dans des anciennes parcelles. 4) Les clôtures de pâtures que le nouveau propriétaire est disposé à reprendre en totalité ou partiellement seront à indemniser par celui-ci au propriétaire sortant. Les clôtures non reprises sont à enlever par l’ancien propriétaire jusqu’avril 2002 au plus tard. Passé ce délai, le nouveau propriétaire peut en disposer ou les faire enlever aux frais de l’ancien propriétaire. 5) Aucune indemnité n’est due pour engrais apportés aux parcelles au printemps
- Il est porté à la connaissance des propriétaire que la mise en possession provisoire donne seulement droit à l’usufruit des nouvelles parcelles. La nue-propriété ne sera en vigueur qu’après la transcription de l’acte de remembrement. Luxembourg, le 16 juillet
- Le Président de l’ONR, Charles Konnen Santé. – Art de guérir. – Par arrêté ministériel du 13 juillet 2001, Monsieur le Dr Robert Bretz, né le 27 avril 1956, a été autorisé à exercer la profession de médecin-spécialiste en pédiatrie au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 13 juillet 2001, Monsieur le Dr Alain Boitouzet, né le 24 mai 1952, a été autorisé à exercer la profession de médecin-généraliste au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 13 juillet 2001, Monsieur Raoul Herr, né le 29 avril 1976, a été autorisé à exercer la profession de médecin-dentiste au Luxembourg. Service de Contrôle de la Comptabilité des Communes.- Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 27 avril 2001, Monsieur François Neiens, Inspecteur auprès du Service de Contrôle de la Comptabilité des Communes, a été nommé aux fonctions d'Inspecteur principal auprès du même service avec effet au premier mai
- Service de Coordination de la Recherche et de l’Innovation pédagogiques et technologiques. – Démission. – Par arrêté grand-ducal du 6 juillet 2001, démission honorable de sa fonction de chargé de mission au Service de Coordination de la Recherche et de l’Innovation pédagogiques et technologiques a été accordée à Monsieur André Wengler, professeur, avec effet au 15 juillet
- 929 Santé. – Relevé des maladies transmissibles déclarées pendant les mois d’avril et de mai
- Avril 2001 Fièvre paratyphoïde Autres Salmonelloses Diphtérie Coqueluche Scarlatine Légionelloses Méningite infectieuse Dysenterie Tbc pulmonaire Tbc autres organes Tbc pleurale Tbc Primo-infection Mal. Creutzfeldt-Jacob Paludisme Hépatite infectieuse Rougeole Blennoragie Condylome accum. Syphilis Tétanos Psittacose S.I.D.A. 4 total du mois Redange Echternach Mersch Vianden Clervaux Wiltz Diekirch Remich Grevenmacher 1 total de l’année en cours M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M M M M M M M M D Totaux total du mois précédent Fièvre typhoïde Capellen D = Décès Esch-sur-Alzette M = Maladie Luxbg-campagne Cantons Luxembourg-Ville Maladies 1 1 1 23 43 1 5 2 19 1 1 1 1 5 2 12 1 1 1 1 27 28 37 110 1 1 1 1 2 3 2 2 4 1 3 2 930 Mai 2001 Fièvre typhoïde Fièvre paratyphoïde Autres Salmonelloses Diphtérie Coqueluche Scarlatine Légionelloses Méningite infectieuse Dysenterie Tbc pulmonaire Tbc autres organes Tbc pleurale Tbc Primo-infection Mal. Creutzfeldt-Jacob Paludisme Hépatite infectieuse Rougeole Blennoragie Condylome accum. Syphilis Tétanos Psittacose S.I.D.A. Editeur: M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M M M M M M M M D total de l’année en cours total du mois précédent total du mois Redange Echternach Mersch Vianden Clervaux Wiltz Diekirch Remich Totaux 1 6 10 11 5 2 2 2 3 6 3 2 3 53 1 96 2 5 21 1 5 2 1 3 1 15 1 1 1 4 1 22 Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Luxembourg Grevenmacher Capellen D = Décès Esch-sur-Alzette M = Maladie Luxbg-campagne Cantons Luxembourg-Ville Maladies 1 1 1 27 28 137 1 2 1 3 4 2 3 2