1053 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 59 22 octobre 2001 Sommaire Arrêté ministériel du 8 août 2001 portant approbation des modifications des statuts de la société de secours mutuels «Société de Prévoyance Mutuelle du Personnel de la Banque et Caisse d’Epargne de l’Etat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1054 Arrêté ministériel du 18 septembre 2001 portant nomination des membres du comité de coordination en matière de sécurité alimentaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1056 Administration des Contributions – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1057 Administration des établissements pénitentiaires – Examen de fin de stage – Examen de promotion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1057 Administration des Eaux et Forêts – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1057 Administration de l’Emploi – Examen de fin de stage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1057 Administration gouvernementale – Ministère des Transports – Direction des transports terrestres, section des transports ferroviaires – Vacance de poste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1057 Centre de Technologie de l’Education – Examen d’admission définitive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1057 Indice des prix à la consommation au 1er septembre 2001 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1058 Ministère d’Etat – Commission d’Economies et de Rationalisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1058 Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse – Structures d’accueil sans hébergement pour enfants – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1058 Santé – Relevé des maladies transmissibles déclarées pendant le mois d’août 2001 – Art de guérir – Pharmaciens. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1059 1054 Arrêté ministériel du 8 août 2001 portant approbation des modifications des statuts de la société de secours mutuels «Société de Prévoyance Mutuelle du Personnel de la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat». Le Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, Vu la loi modifiée du 7 juillet 1961 concernant les sociétés de secours mutuels; Vu le règlement grand-ducal modifié du 31 juillet 1961 déterminant le fonctionnement des sociétés de secours mutuels; Vu l'avis du Conseil Supérieur de la Mutualité du 8 août 2001; Constatant que les modifications des statuts de la société de secours mutuels « Société de Prévoyance Mutuelle du Personnel de la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat » sont conformes avec les dispositions des lois et règlements; Constatant, en outre, que les recettes assurées sont suffisantes pour faire face aux prestations statutaires de la société; Arrête: Art. 1er. Les modifications des statuts de la société de secours mutuels Société de Prévoyance Mutuelle du Personnel de la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat » sont approuvées et entreront en vigueur le 1er janvier 2002. Art. 2. Le présent arrêté, avec en annexe le texte des modifications des statuts, est publié au Mémorial. Luxembourg, le 8 août 2001. Le Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale, Carlo Wagner ANNEXE Modifications des statuts de la société de secours mutuels «Société de Prévoyance Mutuelle du Personnel de la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat» 1° L'alinéa 2 du paragraphe 3. de l’article 3 est modifié comme suit : «Le candidat doit présenter sa demande d'admission par écrit au président de la société dans les douze mois qui suivent son entrée en service à la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat. Le candidat qui n’a pas procédé à son inscription comme affilié dans le délai prévu, en conserve la faculté passé ce délai. Il paiera alors un droit d’entrée équivalent aux cotisations non perçues depuis son entrée en service à la Banque et Caisse d’Epargne de l’Etat. Toutefois il ne pourra faire valoir ses droits qu’après un délai de douze mois à compter de son admission.» 2° L'article 8 est modifié comme suit:
- a)L'alinéa 1 prend la teneur suivante : «La cotisation des affiliés est fixée d’après le tarif des cotisations en fonction de l’âge et de la carrière suivie au moment de leur entrée à la Banque et Caisse d’Epargne de l‘Etat. »
- b)L'alinéa 4 prend la teneur suivante : « La cotisation des affiliés ayant démissionné à la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat sera recalculée le cas échéant, suivant sa nouvelle carrière. » 3° L'article 10 est modifié comme suit:
- a)L'alinéa 1 prend la teneur suivante : « La cotisation se détermine d'après le tarif des cotisations en fonction de l'âge de l’affilié au premier anniversaire suivant son admission ainsi que de la carrière dans laquelle il est classé auprès de la Banque et Caisse d'Epargne de l'Etat. »
- b)Le point
- b)prend la teneur suivante : «
- b)en cas de changement de carrière d’un affilié celui-ci aura à payer dès sa nomination la cotisation correspondant à sa nouvelle carrière. » 4° L'article 14 est modifié comme suit:
- a)Au paragraphe 1. le point
- c)de l'alinéa 2 est modifié en son alinéa 2 comme suit: « Sont seulement pris en considération les documents résultant de prescriptions médicales. En cas de litige sur l'interprétation et l'opportunité des soins et services fournis, la société se réserve le droit de consulter un médecin-conseil. Ne sont pas pris en charge par la caisse de maladie complémentaire, les hospitalisations, traitements et soins fournis non-autorisés ou refusés par l'assurance maladie ainsi que les mémoires d'honoraires émanant des médecins non-conventionnés ou non agréés par la Sécurité Sociale Luxembourgeoise.»
- b)Le paragraphe 2. est abrogé. 1055 5° Le chapitre XI – Dispostions transitoires – est abrogé. 6° L’annexe se rapportant au tarif des cotisations et faisant partie intégrante des statuts prend la teneur suivante : «ANNEXE TARIF DES COTISATIONS ANNUELLES EN EUR fixé à l'indice 100 du coût de la vie et adapté annuellement aux variations dudit nombre-indice, d'après les dispositions régissant la législation sur les traitements des fonctionnaires et employés de l'Etat. Age de l'admission Carrière de l’expéditionnaire Carrière du rédacteur Carrière supérieure 16 17 18 19 20 5,25 5,38 5,51 5,64 5,79 6,13 6,26 6,43 6,60 6,76 7,01 7,17 7,34 7,54 7,73 21 22 23 24 25 5,92 6,07 6,19 6,35 6,52 6,91 7,07 7,22 7,42 7,60 7,90 8,08 8,25 8,48 8,69 26 27 28 29 30 6,76 7,01 7,28 7,54 7,85 7,89 8,16 8,50 8,81 9,15 9,01 9,33 9,71 10,07 10,46 31 32 33 34 35 8,16 8,48 8,84 9,23 9,69 9,54 9,90 10,33 10,76 11,30 10,90 11,31 11,81 12,30 12,92 36 37 38 39 40 10,08 10,54 11,04 11,58 12,16 11,76 12,29 12,88 13,53 14,20 13,44 14,05 14,72 15,46 16,23 41 42 43 44 45 12,81 13,49 14,23 15,04 15,93 14,93 15,72 16,61 17,54 18,58 17,06 17,97 18,99 20,06 21,25 46 47 48 49 50 16,92 18,03 19,22 20,56 22,08 19,74 21,01 22,40 23,99 25,77 22,56 24,03 25,61 27,41 29,46 51 52 53 54 55 23,82 25,77 28,05 30,72 33,89 27,78 30,07 32,73 35,84 39,53 31,76 34,38 37,41 40,96 45,18 1056 56 37,85 44,15 50,46 57 42,82 49,94 57,08 58 49,24 57,44 65,65 59 57,86 67,51 77,15 60 69,99 81,65 93,32 La présente annexe fait partie intégrante des statuts.» Arrêté ministériel du 18 septembre 2001 portant nomination des membres du comité de coordination en matière de sécurité alimentaire. Le Ministre de la Santé, Le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Vu l'arrêté ministériel du 22 mai 2001 portant création d'un comité de coordination en matière de sécurité alimentaire; Arrêtent: Art. 1er. Sont nommés membres du comité de coordination en matière de sécurité alimentaire: comme représentants du Ministère de la Santé: Membre effectif: Monsieur Laurent JOME, Attaché de Gouvernement Membre suppléant: Madame Marguerite SCHOLTES-LENNERS, Conseiller de Gouvernement 1ère classe comme représentants du Ministère de l'Agriculture de la Viticulture et du Développement rural: Membre effectif: Monsieur Félix WILDSCHUTZ, Vétérinaire officiel Membre suppléant: Madame Pia NICK, Attaché de Gouvernement comme représentants du Laboratoire national de la Santé, division du contrôle des denrées alimentaires: Membre effectif: Madame Christiane SCHOETTER, ingénieur-inspecteur Membre suppléant: Madame Françoise MORI, ingénieur comme représentants du Laboratoire de médecine vétérinaire: Membre effectif: Monsieur Serge LOSCH, médecin-vétérinaire Membre suppléant: Monsieur Jos SCHON, vétérinaire-chef comme représentants de l'Administration des Services Techniques de l'Agriculture: Membre effectif: Monsieur René MEYERS, ingénieur-chef de division Membre suppléant: Monsieur Christian ZEWEN, ingénieur-chef de division comme représentants de la Direction de la Santé, Division de l'Inspection Sanitaire: Membres effectifs: Dr Pierrette HUBERTY-KRAU, médecin-chef de division Monsieur Patrick HAU, ingénieur agronome Membres suppléants: Monsieur Constant MUELLESCH, agent sanitaire en chef Monsieur John SCHUH, agent sanitaire dirigeant comme représentants de l'Administration des Services Vétérinaires: Membres effectifs: Monsieur Arthur BESCH, Directeur de l'Administration des Services Vétérinaires Monsieur Albert HUBERTY, vétérinaire-inspecteur 1057 Membres suppléants: Monsieur Georges THEVES, vétérinaire officiel Monsieur Roger SCHMIT, vétérinaire-inspecteur Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une expédition en sera adressée à chacun des membres pour lui servir de titre, et à la Cour des Comptes et au contrôleur financier pour information. Luxembourg, le 18 septembre 2001. Le Ministre de la Santé, Carlo Wagner Le Ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural, Fernand Boden Administration des Contributions. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 5 octobre 2001, Madame Fabienne Rosen, attachée de Gouvernement à l’administration des contributions, a été nommée attachée de Gouvernement 1er en rang à la même administration. Administration des établissements pénitentiaires. – Examen de fin de stage. – L’administration pénitentiaire organisera au mois de janvier 2002 un examen de fin de stage dans la carrière inférieure du sous-officier. Administration des établissements pénitentiaires. – Examen de promotion. – L’administration pénitentiaire organisera au mois de mars 2002 un examen de promotion dans la carrière moyenne du rédacteur. Administration des Eaux et Forêts. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 27 avril 2001, Monsieur Charles Gengler, ingénieur auprès de l’Administration des Eaux et Forêts, a été nommé ingénieur-inspecteur auprès de la même administration. Administration de l’Emploi. – Examen de fin de stage. – Le Ministère du Travail et de l’Emploi organisera au cours de la première quinzaine du mois de décembre 2001 un examen de fin de stage dans la carrière de l’assistant social à l’Administration de l’emploi. Administration gouvernementale – Ministère des Transports – Direction des transports terrestres, section des transports ferroviaires. – Vacance de poste. – Il est porté à la connaissance des intéressés qu’un poste de la carrière supérieure de l’attaché de Gouvernement est vacant au Ministère des Transports. Le poste sera pourvu d’un titulaire par voie de recrutement interne. Centre de Technologie de l’Education. – Examen d’admission définitive. – Le Centre de Technologie de l’Education organisera le 21, 22 et 23 novembre 2001 un examen d’admission définitive dans la carrière de l’ingénieurtechnicien. 1058 Indice des prix à la consommation au 1er septembre 2001. – L’indice des prix à la consommation établi conformément au règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 est de 631.22 au 1er septembre par rapport à la base 100 au 1er janvier 1948. La moyenne des six derniers mois de l’indice raccordé s’établit au 1er septembre 2001 à 627.67. Luxembourg, le 8 octobre 2001. Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques. Ministère d’Etat. – Commission d’Economies et de Rationalisation. – Par arrêté ministériel du 20 septembre 2001, Monsieur Paul Besenius, Inspecteur principal à l’administration gouvernementale, a été nommé Secrétaire de la Commission d’Economies et de Rationalisation à partir du 1er octobre 2001, en remplacement de Monsieur Jean-Jacques Kohnen, Inspecteur principal, démissionnaire, et dont il achèvera le mandat. Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse. – Structures d’accueil sans hébergement pour enfants. – Agréments. – Par arrêté ministériel du 1er octobre 2001 l’agrément définitif a été accordé à Madame Sandy Huveneers, habitant à Wasserbillig, 13, Esplanade de la Moselle, pour l’exercice de l’activité «foyer de jour pour enfants» à l’adresse suivante: 49-51, rue Principale, L-5367 Schuttrange. L’agrément a été enregistré sous le numéro 30672001. Par arrêté ministériel du 24 septembre 2001, l’agrément définitif a été accordé à la société à responsabilité limitée «Sunflower Montessori Crèche s.à r.l.» ayant son siège à L-2630 Luxembourg, 13, route de Trèves, pour l’exercice de l’activité «crèche» à l’adresse suivante: 13, route de Trèves, L-2630 Luxembourg. L’agrément a été enregistré sous le numéro 10652001. Par arrêté ministériel du 24 septembre 2001, l’agrément a été accordé jusqu’au 31 décembre 2001 à la société à responsabilité limitée «Sunflower Montessori Crèche s.à r.l.» ayant son siège à L-2630 Luxembourg, 13, route de Trèves, pour l’exercice de l’activité «crèche» à l’adresse suivante: 7a, route de Trèves, L-2630 Luxembourg. L’agrément a été enregistré sous le numéro 10662001. Etant donné que les documents étrangers attestant l’honorabilité d’un membre du personnel ne sont pas encore disponibles, l’agrément est accordé pour une durée limitée. Par arrêté ministériel du 4 octobre 2001, l’agrément définitif a été accordé à l’association sans but lucratif «Opera Nazionale Montessori Lussemburgo a.s.b.l.» ayant son siège à L-1269 Luxembourg, 2, rue Marguerite de Busbach, pour l’exercice de l’activité «crèche» à la même adresse. L’agrément a été enregistré sous le numéro 10682001. 1059 Santé. Relevé des maladies transmissibles déclarées pendant le mois d’août 2001. Fièvre typhoïde Fièvre paratyphoïde Autres Salmonelloses Diphtérie Coqueluche Scarlatine Légionelloses Méningite infectieuse Dysenterie Tbc pulmonaire Tbc autres organes Tbc pleurale Tbc Primo-infection Mal. Creutzfeldt-Jacob Paludisme Hépatite infectieuse Rougeole Blennoragie Condylome accum. Syphilis Tétanos S.I.D.A. Psittacose M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M D M M M M M M M D M total de l’année en cours total du mois précédent total du mois Redange Echternach Mersch Vianden Totaux Clervaux Wiltz Diekirch Remich Grevenmacher Capellen D = Décès Esch-sur-Alzette M = Maladie Luxbg-campagne Cantons Luxembourg-Ville Maladies 1 8 4 20 3 1 4 1 2 4 1 1 48 29 203 1 2 28 1 7 1 1 1 1 19 1 1 1 7 31 1 2 1 1 1 1 2 1 3 43 40 256 4 7 2 2 1 1 9 4 3 1060 Santé. – Art de guérir. – Par arrêté ministériel du 21 septembre 2001, Madame le Dr Charlotte Lutgen, née le 10 mai 1970, a été autorisée à exercer la profession de médecin-spécialiste en dermato-vénéréologie au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 21 septembre 2001, Madame Joëlle Wivines, née le 12 septembre 1975, a été autorisée à exercer la profession de médecin-dentiste au Luxembourg. Santé. – Art de guérir. – Par arrêté ministériel du 2 octobre 2001, Madame le Dr Eva Dorscheid, née le 11 février 1966, a été autorisée à exercer la profession de médecin-spécialiste en anesthésie-réanimation au Luxembourg. Santé – Pharmaciens. – Par arrêté ministériel du 2 ctobre 2001, Madame Brigitte Pascolini, née le 7 mars 1974, a été autorisée à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 2 octobre 2001, Madame Patricia Faust, née le 23 juin 1976, a été autorisée à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 2 octobre 2001, Madame Tanja Entringer, née le 5 novembre 1976, a été autorisée à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 2 octobre 2001, Monsieur Marc Thill, né le 9 décembre 1975, a été autorisé à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 2 octobre 2001, Monsieur Alain De Bourcy, né le 9 mai 1976, a été autorisé à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange