333 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 9 7 février 2001 Sommaire Arrêté grand-ducal du 15 décembre 2000 portant nomination de Monsieur Laurent Jomé comme membre effectif et de Monsieur le docteur Nicolas Rumé comme membre suppléant de la commission administrative du Centre Hospitalier de Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . page Administration de l’Environnement – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Contributions – Démission – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des services vétérinaires – Démission – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des services techniques de l’agriculture – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration pénitentiaire – Nomination. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Centre commun de la sécurité sociale – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conseil d’Etat – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Consulats – Exequatur – Prorogation de mandats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Corps diplomatique – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises d’assurances – «CLAVE SA» – Agrément du directeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises d’assurances – Transfert de portefeuille de l’entreprise d’assurance «AXA EQUITY & LAW LIFE ASSURANCE SOCIETY PLC» à l’entreprise d’assurance «AXA SUN LIFE PLC» . . Indice des prix à la consommation au 1er décembre 2000 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . INFPC – Nominations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Institut National d’Administration Publique – Examen de fin de formation générale . . . . . . . . . . Magistrature – Réintégration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse – Section Personnes Âgées – Examens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse – Services de placement familial – Agrément . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse – Structures d’accueil sans hébergement pour enfants – Agrément. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Notariat – Commission d’examen de fin de stage des candidats-notaires – Nominations. . . . . . . Santé – Art de guérir – Pharmaciens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 334 334 334 334 335 335 335 335 335 335 335 336 336 336 336 336 337 337 337 337 337 334 Arrêté grand-ducal du 15 décembre 2000 portant nomination de Monsieur Laurent Jomé comme membre effectif et de Monsieur le docteur Nicolas Rumé comme membre suppléant de la commission administrative du Centre Hospitalier de Luxembourg. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau; Vu les articles 4 et 5 de la loi du 10 décembre 1975 créant un établissement public dénommé Centre Hospitalier de Luxembourg, groupant la maternité Grande-Duchesse Charlotte, la clinique pédiatrique fondation Grand-Duc Jean et Grande-Duchesse Joséphine Charlotte et l’Hôpital municipal telle qu’elle a été modifiée par la suite; Vu l’arrêté grand-ducal du 7 juillet 1997 portant renouvellement partiel de la commission administrative; Vu l’arrêté grand-ducal du 28 juillet 2000 portant renouvellement partiel de la commission administrative; Considérant que Monsieur Armand Wagner, Conseiller de Gouvernement 1ère classe, a présenté sa démission comme membre effectif de la commission administrative avec effet au 31 décembre 2000; Sur le rapport de Notre ministre de la Santé et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Monsieur Laurent Jomé, Attaché de Gouvernement, est nommé membre effectif de la commission administrative du Centre Hospitalier de Luxembourg avec effet au 1er janvier 2001 en tant que délégué de l’Etat et en remplacement de Monsieur Armand Wagner, démissionnaire, dont il terminera le mandat (Echéance le 31.05.2003). Monsieur le docteur Nicolas Rumé, Directeur adjoint de la Santé, est nommé membre suppléant de la commission administrative du Centre Hospitalier de Luxembourg avec effet au 1er janvier 2001 en tant que délégué de l’Etat et en remplacement de Monsieur Laurent Jomé, nommé membre effectif, dont il terminera le mandat (Echéance le 31.07.2006). Art.
- Notre ministre de la santé est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Mémorial. Le Ministre de la Santé, Palais de Luxembourg, le 15 décembre
- Carlo Wagner Henri Administration de l’Environnement. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 7 décembre 2000, Madame Sabine Röhler et Monsieur Serge Solagna, ingénieurs principaux à l’Administration de l’Environnement ont été nommés ingénieurs chefs de division auprès de la même administration. Par arrêté grand-ducal du 7 décembre 2000, Messieurs Carlo Hippe et John Horvath, ingénieurs-techniciens inspecteurs principaux à l’Administration de l’Environnement ont été nommés ingénieurs-techniciens inspecteurs principaux 1er en rang auprès de la même administration. Administration des Contributions. – Démission. – Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, démission honorable de ses fonctions avec effet au 1er juin 2001 a été accordée, sur sa demande, à Monsieur Adolphe Lambert, inspecteur principal 1er en rang hors cadre à l’administration des contributions. Par arrêté grand-ducal du même jour le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Monsieur Adolphe Lambert préqualifié. Administration des Contributions. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, Monsieur Marc de la Hamette, inspecteur principal au service d’imposition de l’administration des contributions, a été nommé inspecteur principal 1er en rang hors cadre à la même administration et affecté en tant que préposé au bureau d’imposition Sociétés 2 de la section des sociétés. Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, Madame Danielle Frisch, inspecteur au service d’imposition de l’administration des contributions, a été nommée inspecteur principal à la même administration et affectée au bureau d’imposition Luxembourg 5 de la section des personnes physiques. Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, Monsieur René Gaspar, préposé du bureau d’imposition Luxembourg Y de la section des personnes physiques, a été nommé préposé du bureau d’imposition Grevenmacher de la même section avec effet au 1er mars
- Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, Monsieur Guy Heintz, conseiller de direction adjoint hors cadre à l’administration des contributions directes, a été nommé conseiller de direction hors cadre à la même administration. Administration des services vétérinaires. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 22 décembre 2000, Monsieur Roger Schmit, vétérinaire-inspecteur stagiaire à l’Administration des services vétérinaires, a été nommé vétérinaire-inspecteur auprès de la même administration. 335 Administration des services vétérinaires. – Démission. – Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, démission honorable de ses fonctions a été accordée, sur sa demande, à Madame Lydie Plune-Maar, laborantine à l’Administration des services vétérinaires, avec effet au 1er avril
- Par le même arrêté grand-ducal le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Madame Lydie Plune-Maar, préqualifiée. Administration des services techniques de l’agriculture. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, Monsieur Alex Thill, ingénieur-technicien principal à l’Administration des services techniques de l’agriculture, a été nommé ingénieur-technicien inspecteur auprès de la même administration. Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, Monsieur Marc Determ, ingénieur-technicien principal à l’Administration des services techniques de l’agriculture, a été nommé ingénieur-technicien auprès de la même administration. Administration pénitentiaire. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 15 décembre 2000 Madame Sylvie Petry et Monsieur Claude Lentz, attachés de direction stagiaires, ont été nommés attachés de direction avec effet au 1er février
- Centre commun de la sécurité sociale. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001 Monsieur Christian Hein, chargé d’études-informaticien principal auprès du Centre commun de la sécurité sociale, a été nommé à la fonction de conseiller-informaticien adjoint auprès de la même institution avec effet au 1er février
- Conseil d’Etat. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 15 janvier 2001 Monsieur Marcel Sauber a été nommé Président du Conseil d’Etat. Par arrêté grand-ducal du 15 janvier 2001 Monsieur Claude Bicheler a été nommé Vice-Président du Conseil d’Etat. Par arrêté grand-ducal du 15 janvier 2001 Monsieur Pierre Mores a été continué dans ses fonctions de Vice-Président du Conseil d’Etat. Consulats. – Exequatur. – Par arrêté grand-ducal du 8 janvier 2001, Son Altesse Royale le Grand-Duc a daigné délivrer à Monsieur Vsevolod Iampolski l’exequatur qui lui est nécessaire pour exercer les fonctions de Consul honoraire de la République de Moldavie au Grand-Duché de Luxembourg. Par arrêté grand-ducal du 16 janvier 2001, Son Altesse Royale le Grand-Duc a daigné délivrer à Monsieur Tom Krieps l’exequatur qui lui est nécessaire pour exercer les fonctions de Consul honoraire de la République de Pologne au Grand-Duché de Luxembourg. Consulats. – Prorogation de mandats. – Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, le mandat consulaire de Monsieur Paul R. Heinerscheid, Consul honoraire du Grand-Duché de Luxembourg à St. Paul/Minnesota, a été prorogé pour une période renouvelable de cinq ans. Par arrêté grand-ducal du 12 janvier 2001, le mandat consulaire de Monsieur Geoffrey Havlena, Consul honoraire du Grand-Duché de Luxembourg à Calgary, a été prorogé pour une période renouvelable de cinq ans. Corps diplomatique. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 19 janvier 2001, Monsieur Conrad Bruch a été nommé Conseiller de Légation en service ordinaire. Entreprises d’assurances. – «CLAVE SA». – Agrément du directeur. – En l’application de l’article 103 de la loi modifiée du 6 décembre 1991 sur le secteur des assurances et par arrêté ministériel du 20 décembre 2000, Monsieur François Tesch a été agréé comme directeur de l’entreprise d’assurances «CLAVE SA» en remplacement de Monsieur Geoffrey Hayward. 336 Entreprises d’assurances. – Transfert de portefeuille de l’entreprise d’assurance «AXA EQUITY & LAW LIFE ASSURANCE SOCIETY PLC» à l’entreprise d’assurance «AXA SUN LIFE PLC». – The Financial Services Authority, autorité de contrôle britannique du secteur des assurances, a informé le Commissariat aux Assurances du transfert de portefeuille de l’entreprise «AXA EQUITY & LAW LIFE ASSURANCE SOCIETY PLC» à l’entreprise «AXA SUN LIFE PLC» avec effet au 1er janvier
- Le transfert devient opposable de plein droit aux preneurs d’assurance, assurés, bénéficiaires et autres créanciers dès cette publication. Indice des prix à la consommation au 1er décembre
- – L’indice des prix à la consommation établi conformément au règlement grand-ducal du 20 décembre 1999 est de 621.32 au 1er décembre par rapport à la base 100 au 1er janvier
- La moyenne des six derniers mois de l’indice raccordé s’établit au 1er décembre 2000 à 615.70 Luxembourg, le 11 janvier
- Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques. INFPC. – Nominations. – Par arrêté du Gouvernement en Conseil du 22, sont nommés membres du conseil d’administration de l’établissement public pour le développement de la formation professionnelle continue pour un terme renouvelable de trois ans: ESTGEN Gilles, Professeur-attaché, LENERT Jerry, Pédagogue, Chargé de mission, SCHROEDER Aly, Directeur à la formation professionnelle, WERNE Alex, Directeur du Service de l’Éducation des Adultes, représentants du Ministre de l’Éducation Nationale, de la Formation Professionnelle et des Sports; HAENSEL Jean-Marie, Inspecteur des finances 1ère classe, représentant du Ministre des Finances; ZAHLEN Jean, Premier Conseiller de Gouvernement, représentant du Ministre du Travail et de l’Emploi; HOSTERT Marc, Conseiller de direction adjoint, représentant du Ministre de l’Economie; SCHULLER Christian, Attaché de Gouvernement, représentant du Ministre des Classes Moyennes et du Tourisme; KRIER Paul, Conseiller de direction, MATHGEN Ted, Sous-directeur, représentants de la Chambre des Métiers; EMERING Paul, Directeur-adjoint, JUNCK Jean, Attaché, représentants de la Chambre de Commerce; KRATOCHWIL Jos, Président, MELMER Roger, Chargé de direction de l’Institut de formation des Adultes, représentants de la Chambre des Employés Privés; DETAILLE Marcel, Directeur, SPELTZ Fernand, Conseiller, représentants de la Chambre de Travail; BOHNERT Robert, représentant de la Chambre des Fonctionnaires et Employés Publics; LEY Robert, Secrétaire général, représentant de la Chambre d’Agriculture; FRIDERES-POOS José, Directrice du Lycée technique « Ecole de Commerce et de Gestion », représentant du Collège des directeurs de l’enseignement secondaire technique; HOFFMANN Jean, Directeur, représentant de l’Ecole supérieur du travail. INFPC. – Nomination. – Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, Monsieur Paul SEIWERATH, professeurattaché, est nommé commissaire du Gouvernement auprès de l’établissement public pour le développement de la formation professionnelle continue pour un terme renouvelable de trois ans. INFPC. – Nomination. – Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, Monsieur Marc HOSTERT, conseiller de direction adjoint au Ministère de l’Économie, est nommé président du conseil d’administration de l’établissement public pour le développement de la formation professionnelle continue pour un terme renouvelable de trois ans. Institut National d’Administration Publique. – Examen de fin de formation générale. – L’Institut National d’Administration Publique organisera au cours de l’année 2001 les examens suivants:
- au cours des mois de mai et de décembre un examen sanctionnant la formation générale des stagiaires dans la carrière supérieure administrative;
- au cours des mois de mai et d’octobre un examen sanctionnant la formation générale des stagiaires des carrières du rédacteur et de l’expéditionnaire administratif. Magistrature. – Réintégration. – Par arrêté grand-ducal du 1er décembre 2000, il a été mis fin, sur sa demande, au congé spécial accordé à Madame Marie-Paule Bisdorff qui a été réintégrée dans ses fonctions de substitut principal au parquet de Diekirch. 337 Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse. – Section Personnes Âgées. – Examens. – Il est porté à la connaissance des intéressé(e)s que le Ministère de la Famille, de la Solidarité sociale et de la Jeunesse organisera le 9 et 10 mai 2001, les examens suivants: – Examen de carrière dans la carrière de l’aide soignant/e – Examen de carrière dans la carrière de l’infirmier/ière Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse. – Services de placement familial. – Agrément. – Par arrêté ministériel du 22 décembre 2000, l’agrément a été accordé à l’organisme gestionnaire «Société de la Croix-Rouge luxembourgeoise» ayant son siège à Luxembourg, pour l’exercice de l’activité d’assistance pour le placement familial. L’agrément a été enregistré sous le numéro APF/01/
- Ministère de la Famille, de la Solidarité Sociale et de la Jeunesse. – Structures d’accueil sans hébergement pour enfants. – Agrément. – Par arrêté ministériel du 18 janvier 2001 l’agrément provisoire a été accordé à la société à responsabilité limitée «La Licorne» ayant son siège à Luxembourg, 31, rue du Kiem, pour l’exercice de l’activité «crèche» à la même adresse. L’agrément provisoire a été enregistré sous le numéro
- Il est valable jusqu’au 31 décembre
- Notariat. – Commission d’examen de fin de stage des candidats-notaires. – Nominations. – Par arrêté ministériel du 17 janvier 2001, ont été nommés membres de la commission d’examen de fin de stage des candidatsnotaires pour la session de l’examen en 2001, en maintenant l’arrêté ministériel du 14 février 2000 pour la session de l’examen en 2002: comme membres effectifs – Maître Jacques Delvaux, notaire à Luxembourg – Maître Frank Molitor, notaire à Dudelange – Maître Alex Weber, notaire à Bascharage – Maître Paul Bettingen, notaire à Niederanven – Madame Edmée Conzemius, premier conseiller à la Cour d’appel. comme membres suppléants – Maître Paul Decker, notaire à Luxembourg – Maître Martine Weinandy, notaire à Clervaux – Maître Christine Doerner, notaire à Bettembourg – Maître Marthe Thyes-Walch, notaire à Luxembourg – Monsieur Etienne Schmit, premier vice-président du tribunal d’arrondissement de Luxembourg Santé. – Art de guérir. – Par arrêté ministériel du 17 janvier 2001, Monsieur le docteur Matthias Karpp, né le 16 février 1963, a été autorisé à exercer la profession de médecin-spécialise en anesthésie-réanimation au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 24 janvier 2001, Monsieur le Dr Werner Staut, né le 20 avril 1962, a été autorisé à exercer la profession de médecin-spécialiste en psychiatrie au Luxembourg. Santé. – Pharmaciens. – Par arrêté ministériel du 22 janvier 2001, Madame Véronique Pirenne, née le 24 novembre 1974, a été autorisée à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Luxembourg