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Arrêté ministériel du 28 avril 2006 modifiant l’arrêté ministériel du 25 février 2005 portant nomination des membres de la commission de coordination

235 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 16 6 mars 2007 Sommaire Arrêté ministériel du 28 avril 2006 modifiant l’arrêté ministériel du 25 février 2005 portant nomination des membres de la commission de coordination de l’enseignement secondaire technique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page Arrêté grand-ducal du 22 décembre 2006 autorisant Madame Michèle Maisy REITER à changer le nom patronymique actuel de son fils Nik MEYER, en celui de «KIRSCH» . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté grand-ducal du 22 décembre 2006 autorisant Mademoiselle Dominique SOLA à changer ses prénom et nom patronymique actuels en ceux de «Véronique Dominique STERNAL» . . . Arrêté ministériel du 21 février 2007 portant modification de l’arrêté ministériel du 27 juillet 2006 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant l’année judiciaire 2006/2007 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Bâtiments Publics – Examens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Douanes et Accises – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration de l’Enregistrement et des Domaines – Nominations, Démissions . . . . . . . . . . . . Administration de l’Environnement – Examen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des services techniques de l’agriculture – Examen de promotion dans la carrière de l’ingénieur-technicien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Centre Informatique de l’Etat – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Comité interministériel de l’égalité des femmes et des hommes – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . Cour de Justice Benelux – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Direction de l’Aviation Civile – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises d’assurances – Agréments d’agents d’assurances retirés pendant le mois de janvier 2007 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises d’assurances – Transfert de portefeuille vie de l’entreprise d’assurances «The Equitable Life Assurance Society» vers l’entreprise d’assurances «Canada Life Limited» . . . . . Indice des prix à la consommation au 1er janvier 2007 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Indigénat – Options, Recouvrements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Magistrature – Composition de la Chambre du Conseil de la Cour d’Appel pour le restant de l’année judiciaire 2006-2007 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère des Affaires Etrangères et de l’Immigration – Direction de l’Immigration - Commission d’avis spéciale en matière d’emploi de travailleurs étrangers sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg - Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille et de l’Intégration – Services pour personnes âgées – Agréments, Services pour personnes handicapées – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Notariat – Démission, Vacance de poste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Office du Ducroire – Renouvellement des mandats du président et des membres du Comité du Ducroire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Société de courtage en matière d’assurances – Sous-courtiers d’assurances agréés pendant le mois de janvier 2007 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 236 236 236 237 237 237 237 238 238 238 238 238 238 238 239 239 239 247 248 248 250 250 250 236 Arrêté ministériel du 28 avril 2006 modifiant l’arrêté ministériel du 25 février 2005 portant nomination des membres de la commission de coordination de l’enseignement secondaire technique. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Vu l’article 2 du règlement grand-ducal du 3 mai 1991 portant institution de la commission de coordination de l’enseignement secondaire technique; Vu l’article 1er de l’arrêté ministériel du 25 février 2005 portant nomination des membres de la commission de coordination de l’enseignement secondaire technique; Arrête: Art. 1er. Sont nommés membres de la commission de coordination de l’enseignement secondaire technique: MM. Paul KRIER, sous-directeur, membre effectif, et Dan SCHROEDER, chargé de mission, membre suppléant, représentants de la Chambre des Métiers. Art.

  1. Le présent arrêté qui sera publié au Mémorial sera transmis aux intéressés pour leur servir de titre. Luxembourg, le 28 avril
  2. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Mady Delvaux-Stehres Arrêté grand-ducal du 22 décembre 2006 autorisant Madame Michèle Maisy REITER à changer le nom patronymique actuel de son fils Nik MEYER, en celui de «KIRSCH». Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la demande présentée par Madame Michèle Maisy REITER, demeurant à L-3720 Rumelange, 70, rue d’Esch, sollicitant l’autorisation de changer le nom patronymique actuel de son fils Nik MEYER, né le 13 octobre 1999 à Luxembourg, de nationalité luxembourgeoise, en celui de «KIRSCH»; Vu le titre II de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms modifiée par la loi du 18 mars 1982 relative aux changements de noms et de prénoms; Vu les avis de Monsieur le Procureur Général d’Etat et de Monsieur le Procureur d’Etat à Luxembourg; Notre Conseil d’Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Madame Michèle Maisy REITER est autorisée à changer le nom patronymique actuel de son fils Nik MEYER en celui de «KIRSCH». Art.
  3. Le présent arrêté n’aura son exécution qu’après la révolution de trois mois à compter du jour de son insertion au Mémorial s’il n’intervient pas de décision contraire conformément à l’article 8 de la loi susvisée. Art.
  4. Notre Ministre de la Justice est chargé de l’exécution du présent arrêté dont la copie à remettre à l’intéressée sera soumise à la formalité de l’enregistrement conformément à l’article 12 de la loi du 31 mai 1824 et à l’article 3 de la loi du 18 mars
  5. Le Ministre de la Justice, Luc Frieden Crans-Montana, le 22 décembre
  6. Henri Arrêté grand-ducal du 22 décembre 2006 autorisant Mademoiselle Dominique SOLA à changer ses prénom et nom patronymique actuels en ceux de «Véronique Dominique STERNAL». Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la demande présentée par Mademoiselle Dominique SOLA, née le 5 avril 1966 à Villerupt (France), de nationalité luxembourgeoise, demeurant à L-3650 Kayl, 38, Grand Rue, sollicitant l’autorisation de changer ses prénom et nom patronymique actuels en ceux de «Véronique Dominique STERNAL»; Vu le titre II de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms modifiée par la loi du 18 mars 1982 relative aux changements de noms et de prénoms; Vu les avis de Monsieur le Procureur Général d’Etat et de Monsieur le Procureur d’Etat à Luxembourg; Notre Conseil d’Etat entendu; Sur le rapport de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil; 237 Arrêtons: Art. 1er. Mademoiselle Dominique SOLA est autorisée à changer ses prénom et nom patronymique actuels en ceux de «Véronique Dominique STERNAL». Art.
  7. Le présent arrêté n’aura son exécution qu’après la révolution de trois mois à compter du jour de son insertion au Mémorial s’il n’intervient pas de décision contraire conformément à l’article 8 de la loi susvisée. Art.
  8. Notre Ministre de la Justice est chargé de l’exécution du présent arrêté dont la copie à remettre à l’intéressée sera soumise à la formalité de l’enregistrement conformément à l’article 12 de la loi du 31 mai 1824 et à l’article 3 de la loi du 18 mars
  9. Le Ministre de la Justice, Luc Frieden Crans-Montana, le 22 décembre
  10. Henri Arrêté ministériel du 21 février 2007 portant modification de l’arrêté ministériel du 27 juillet 2006 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant l’année judiciaire 2006/
  11. Art. 1er. L’arrêté ministériel du 27 juillet 2006 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant l’année judiciaire 2006/2007 est modifié comme suit en son article 1er b) 6): la sixième chambre de la Cour d’appel connait des affaires correctionnelles les lundis 16 avril, 30 avril, 14 mai, 11 juin, 25 juin et 9 juillet 2007 à 9.00 heures du matin en la salle N° 1 et elle siège en chambre du conseil les lundis 23 avril, 7 mai, 21 mai, 4 juin, 18 juin et 2 juillet 2007 à 9.00 heures, selon les besoins du service. Art.
  12. Le présent arrêté est applicable à partir du 16 avril 2007 et sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 21 février
  13. Le Ministre de la Justice, Luc Frieden Administration des Bâtiments Publics. – Examens. Il est porté à la connaissance des intéressés que l’administration des Bâtiments Publics envisage d’organiser au courant de l’année 2007 les examens suivants dans les différentes carrières: Examen de fin de stage – dans la carrière du rédacteur – dans la carrière de l’artisan – dans la carrière de l’expéditionnaire technique juin 2007 mai 2007 novembre 2007 Examen de promotion – dans la carrière de l’ingénieur technicien novembre 2007 Administration des Douanes et Accises. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 13 février 2007 Monsieur René MAASSEN, receveur D des douanes et accises au bureau de recette des douanes et accises à Wiltz, a été nommé receveur adjoint des douanes et accises au bureau de recette des douanes et accises à Ettelbruck à partir du 1er mars
  14. Administration de l’Enregistrement et des Domaines. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 13 février 2007 Monsieur Henri GIVER, inspecteur principal chargé de la gestion du bureau d’imposition 3 de la taxe sur la valeur ajoutée à Luxembourg de l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur principal 1er en rang à la même administration à partir du 1er mars
  15. Par arrêté grand-ducal du 13 février 2007 Monsieur Marc SIEBENALER, inspecteur principal à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur principal 1er en rang chargé de la gestion du service d’inspection des bureaux d’enregistrement et de recette de la circonscription de Diekirch de la même administration à partir du 1er mars
  16. Administration de l’Enregistrement et des Domaines. – Démissions. – Par arrêté grand-ducal du 13 février 2007 démission honorable de ses fonctions a été accordée, sur sa demande, à Monsieur Joseph MULLER, inspecteur principal 1er en rang à l’administration de l’enregistrement et des domaines, à partir du 1er avril
  17. Par arrêté grand-ducal du même jour le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Monsieur Joseph MULLER préqualifié. 238 Par arrêté grand-ducal du 13 février 2007 démission honorable de ses fonctions a été accordée, sur sa demande, à Monsieur Michel RIES, inspecteur principal 1er en rang à l’administration de l’enregistrement et des domaines, à partir du 1er avril
  18. Par arrêté grand-ducal du même jour le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Monsieur Michel RIES préqualifié. Administration de l’Environnement. – Examen. – Il est porté à la connaissance des intéressés que l’Administration de l’Environnement organisera au cours du mois de juin 2007, l’examen de promotion dans la carrière de l’ingénieur-technicien. Administration des services techniques de l’agriculture. – Examen de promotion dans la carrière de l’ingénieur-technicien. – L’Administration des services techniques de l’agriculture organisera au cours de la 2ème quinzaine du mois d’octobre 2007 un examen de promotion dans la carrière de l’ingénieur-technicien. Centre Informatique de l’Etat. – Nominations. – Par arrété grand-ducal du 22 décembre 2006, Monsieur Nico MAJERUS, conseiller-informaticien au Centre Informatique de l’Etat, a été nommé conseiller-informaticien 1ère classe. Par arrété grand-ducal du 22 décembre 2006, Monsieur Claude FACKELSTEIN conseiller-informaticien adjoint au Centre Informatique de l’Etat, a été nommé conseiller-informaticien. Comité interministériel de l’égalité des femmes et des hommes. – Nomination. – Par arrêté ministériel du 9 janvier 2007 a été nommée: Membre suppléante: Madame Nadine HOFFMANN, Ministère de la Fonction publique et de la Réforme administrative. Cour de Justice Benelux. – Nominations. – Par décision du Comité de Ministres de l’Union Economique Benelux du 21 juin 2006, entrée en vigueur à la même date, a été nommé juge suppléant à la Cour de Justice Benelux Monsieur R. BOES, président de section à la Cour de Cassation. Par décision du Comité de Ministres de l’Union Economique Benelux du 21 décembre 2006, entrée en vigueur à la même date, a été nommé juge suppléant à la Cour de Justice Benelux Monsieur J.-L. DE CODT, conseiller à la Cour de Cassation. Direction de l’Aviation Civile. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 22 décembre 2006, Monsieur Claude WALTZING, Premier commissaire divisionnaire de police a été nommé Directeur de la Direction de l’Aviation Civile. Entreprises d’assurances. – Agréments d’agents d’assurances retirés pendant le mois de janvier
  19. Nom et domicile Entreprises d’assurances Date du retrait LAURES Alain, Insenborn FORTIS ASSURANCES IARD 25/01/2007 REUTER Liliane, Wormeldange-Haut FORTIS LUXEMBOURG IARD FORTIS LUXEMBOURG VIE 22/01/2007 THANNEN Kirsten, Val Sainte Croix FOYER ASSURANCES FOYER VIE 25/01/2007 KIFFEL Emmanuelle, Luxembourg P & V ASSURANCES 25/01/2007 MUNSADI KAFUNDA Petit, Luxembourg P & V ASSURANCES 25/01/2007 REINHARD Michel, Mondercange P & V ASSURANCES 25/01/2007 SIMOES Michel, Bereldange P & V ASSURANCES 22/01/2007 239 Entreprises d’assurances. – Transfert de portefeuille vie de l’entreprise d’assurances «The Equitable Life Assurance Society» vers l’entreprise d’assurances «Canada Life Limited». La FSA, Financial Services Authority, autorité de contrôle du Royaume-Uni du secteur des assurances, a informé le Commissariat aux Assurances que l’entreprise d’assurances «The Equitable Life Assurance Society» était autorisée à transférer son portefeuille vie à l’entreprise d’assurances cessionnaire «Canada Life Limited» avec effet au 1er février
  20. Le transfert devient opposable de plein droit aux preneurs d’assurance, assurés, bénéficiaires et autres créanciers dès cette publication. Indice des prix à la consommation au 1er janvier
  21. L’indice des prix à la consommation, établi conformément au règlement grand-ducal du 20 décembre 1999, est de 700.94 au 1er janvier par rapport à la base 100 au 1er janvier
  22. La moyenne des six derniers mois de l’indice raccordé s’établit au 1er janvier 2007 à 704.
  23. Luxembourg, le 16 février
  24. Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques Indigénat. (Publication prescrite par la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise) Options – Par déclaration d’option faite le 14.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Dudelange, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame ABRANTES SIMOES Susana Maria, née le 17.11.1978 à Coimbra (Portugal), demeurant à Dudelange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 09.06.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur ADROVIC Emil, né le 24.02.1986 à Mostar (Bosnie-Herzégovine), demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 01.06.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame ADROVIC Mevlida, née le 03.05.1984 à Berane (Serbie-et-Monténégro), demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 29.11.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame ALVES RODRIGUES Elisabete, née le 17.07.1981 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 19.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Bettembourg, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur ARAUJO DE LIMA Joaquim Nelson, né le 23.01.1976 à Cervaes/Vila Verde (Portugal), demeurant à Bettembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 17.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénoms de LIMA Nelson Joaquim. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 13.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Pétange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur ASTOLFI Sebastiano Domenico Luciano, né le 30.09.1987 à Luxembourg, demeurant à Pétange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. 240 – Par déclaration d’option faite le 03.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Differdange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur BARBAROSSA Alvaro Matteo, né le 11.04.1966 à Differdange, demeurant à Differdange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 01.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Préizerdaul, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur BRÜCK Dirk Josef, né le 18.11.1969 à Neuerburg (Allemagne), demeurant à Platen, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 08.06.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Bettembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame BUSCO Alice, née le 28.02.1976 à Luxembourg, demeurant à Huncherange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 27.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur CAMAVDIC Edin, né le 22.01.1985 à Sarajevo (Bosnie-Herzégovine), demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 12.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Pétange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur CARVALHO COSTA Daniel, né le 27.05.1980 à Pétange, demeurant à Pétange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de COSTA Daniel. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 09.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur CAVALEIRO AFONSO Roberto Luis, né le 22.01.1979 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénoms de AFONSO Roberto Luis. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 22.07.2002 devant l’officier de l’état civil de la commune de Junglinster, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur CENTEIO DE BRITO Silvestre Manuel, né le 07.09.1979 à Sao Lourenço/Portalegre (Portugal), demeurant à Haller, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 14.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Pétange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame CESNICH Maria, née le 01.05.1972 à Luxembourg, demeurant à Pétange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 27.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Redange-sur-Attert, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame COLAMONACO Maria, née le 29.07.1972 à Luxembourg, demeurant à Redange-sur-Attert, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. 241 – Par déclaration d’option faite le 31.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Kayl, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame CRAVEIRO LOPES Ana Catarina, née le 30.10.1975 à Dudelange, demeurant à Dudelange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de LOPES Katy. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 06.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Lintgen, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur DA SILVA GOMES Christophe, né le 18.02.1984 à Luxembourg, demeurant à Lintgen, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 28.12.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur DA SILVA GONÇALVES Bruno, né le 04.05.1985 à Luxembourg, demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 05.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Kopstal, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame DA SILVA MARQUES Anavela, née le 01.08.1977 à Luxembourg, demeurant à Kopstal, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de MARQUES Anabela. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 13.04.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Dudelange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur DA SILVA PEREIRA Daniel, né le 04.05.1979 à Pétange, demeurant à Dudelange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 04.11.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame DAUTAJ Deshire, née le 10.05.1961 à Strellc i ulët (Serbie-et-Monténégro), demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 19.01.2001 devant l’officier de l’état civil de la commune de Steinfort, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur DE LEEUW Mark, né le 20.09.1981 à Luxembourg, demeurant à Steinfort, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 21.12.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur DE OLIVEIRA BORGES Micael, né le 12.03.1984 à Niederkorn, demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 09.12.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Walferdange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame DE OLIVEIRA GOMES Veronica, née le 09.03.1978 à Luxembourg, demeurant à Bereldange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de GOMES Véronique. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. 242 – Par déclaration d’option faite le 10.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Junglinster, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame DIAS DE PAIVA Andreia Inês, née le 28.02.1981 à Mortagua/Mortagua (Portugal), demeurant à Junglinster, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 06.04.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame DOS SANTOS SOUSA Sandra, née le 02.08.1982 à Luxembourg, demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 08.11.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame EHINGER Suzanne Sophie Maria, née le 25.05.1980 à Luxembourg, demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 02.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur FAILLA Vincenzo Antonino, né le 13.07.1956 à Barcellona Pozzo di Gotto (Italie), demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 01.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Differdange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur FERREIRA DE SOUSA DIAS Christophe, né le 04.09.1987 à Niederkorn, demeurant à Differdange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de FERREIRA Christophe. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 11.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame FRANCISCO Sandra, née le 24.07.1980 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 15.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Winseler, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame FREITAS DA CUNHA Anne Marie, née le 24.08.1977 à Ettelbruck, demeurant à Pommerloch, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 27.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Mamer, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur GEUER Michael Konrad, né le 01.03.1965 à Sieglar (Allemagne), demeurant à Mamer, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 31.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Grevenmacher, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame GIL CARÊME Tamara, née le 27.06.1981 à Luxembourg, demeurant à Grevenmacher, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 01.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Dudelange, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame GOMES BABO Sandra Maria, née le 24.07.1983 à Chaves (Portugal), demeurant à Dudelange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. 243 – Par déclaration d’option faite le 22.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Kayl, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame GONÇALVES Sabrina, née le 15.07.1985 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Kayl, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 11.10.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur GONÇALVES FIGUEIREDO Marco, né le 26.06.1983 à Luxembourg, demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de FIGUEIREDO Marco. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 30.11.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Schifflange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur GREEN CRUZ Francisco Alexander Stephano, né le 07.09.1984 à Luxembourg, demeurant à Differdange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 11.08.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Hesperange, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame GÜL Emine, née le 08.09.1977 à Karaisali (Turquie), demeurant à Bech-Kleinmacher, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 10.11.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Bettembourg, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur GUO Qiaoyun, né le 20.05.1977 à Qingtian/Zhejiang (Chine), demeurant à Bettembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 17.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Pétange, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur HANTSON Nicolas, né le 06.08.1984 à Saint-Ghislain (Belgique), demeurant à Pétange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 16.03.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Reisdorf, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame HOFFMANN Regina Katharina, née le 30.07.1938 à Trier (Allemagne), demeurant à Reisdorf, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 10.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame HOROZOVIC Amela, née le 16.03.1985 à Zavidovici (Bosnie-Herzégovine), demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 23.03.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur JAOUADI Abdelouadoud, né le 12.03.1951 à Tozeur (Tunisie), demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 03.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Dudelange, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame JASAREVIC Indira, née le 15.10.1970 à Srebrenik (Bosnie-Herzégovine), demeurant à Dudelange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. 244 – Par déclaration d’option faite le 14.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Bertrange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame KERSCHEN Aline Marie-Anne Christiane, née le 04.01.1988 à Luxembourg, demeurant à Bertrange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 23.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Pétange, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame MARINHO PINTO Maria Isabel, née le 02.11.1972 à Miragaia/Porto (Portugal), demeurant à Rodange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 17.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de PINTO Isabelle. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 24.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Differdange, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur MARQUES MAIA SOARES Pedro Manuel, né le 01.05.1976 à Coimbra (Portugal), demeurant à Differdange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénoms de SOARES Pedro Manuel. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 23.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Dudelange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame MUHOVIC Ilda, née le 15.12.1987 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Dudelange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 18.07.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur MUHOVIC Mirza, né le 07.10.1985 à Luxembourg, demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 13.09.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame MULLER Anne Caroline Paule Claude, née le 14.11.1966 à Luxembourg, demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 21.03.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame MURATOVIC Irma, née le 14.12.1986 à Podgorica (Serbie-et-Monténégro), demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 08.12.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Differdange, en conformité de l’art. 19,6 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur MUSLJI Besart, né le 08.07.1982 à Mitrovica (Serbie-et-Monténégro), demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 10.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Walferdange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur NOËL Philippe Louis Paul, né le 26.12.1972 à Luxembourg, demeurant à Bereldange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. 245 – Par déclaration d’option faite le 06.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Bettendorf, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame OBERLIN Marilène, née le 18.07.1981 à Ettelbruck, demeurant à Gilsdorf, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 25.05.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur PATRICIO BERNARDINO Paulo Jorge, né le 28.01.1987 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 18.08.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame PAULINO HOLGUIN Veridania Mercedes, née le 14.07.1963 à La Vega (République Dominicaine), demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 31.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Bertrange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur PEDONE Giorgio, né le 24.04.1968 à Bertrange, demeurant à Bertrange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 13.05.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur PEDROSA Fernando Antonio, né le 02.05.1972 à Saint-Denis (France), demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 06.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Dudelange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame PEREIRA DIAS Raquel, née le 25.08.1981 à Ettelbruck, demeurant à Dudelange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 17.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de PEREIRA Raquel. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 31.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Kayl, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur PEREIRA QUEIROZ Marco, né le 16.11.1987 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Kayl, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 05.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Bissen, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur PHELY Eric, né le 17.07.1967 à Chalon-sur-Saône (France), demeurant à Bissen, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 16.11.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Rosport, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame PIZEL Viviane Marie, née le 23.02.1957 à Damvillers (France), demeurant à Steinheim, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 12.03.1999 devant l’officier de l’état civil de la commune de Differdange, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame POLANSKA Barbara, née le 07.11.1963 à Pruchnik (Pologne), demeurant à Bascharage, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. 246 – Par déclaration d’option faite le 26.01.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur RIOS DA COSTA FERREIRA Flavio, né le 20.07.1986 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de RIOS Flavio. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 13.10.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Pétange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame RODRIGUES ALEXANDRE Lucie, née le 21.12.1986 à Luxembourg, demeurant à Pétange, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de ALEXANDRE Lucie. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 23.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Bascharage, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur SADDI Sandro, né le 10.12.1983 à Luxembourg, demeurant à Bascharage, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 06.03.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Colmar-Berg, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame SAIDI Nezha, née le 09.12.1974 à Rabat (Maroc), demeurant à Colmar-Berg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 14.12.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Luxembourg, en conformité de l’art. 19,4 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame SAVA Ioana Veronica, née le 07.01.1986 à Ploiesti (Roumanie), demeurant à Luxembourg, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 21.11.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Pétange, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur SILVA CUNHA Gil, né le 25.09.1983 à Luxembourg, demeurant à Pétange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 08.04.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame SOARES BERNARDO Carla Sofia, née le 23.01.1983 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 10.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénoms de SOARES Carla Sofia. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 06.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur STAGNO Angelo, né le 28.10.1983 à Esch-sur-Alzette, demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 27.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame TABAKOVA Natalia Guennadievna, née le 20.04.1979 à Batyrévo (Russie), demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. 247 – Par déclaration d’option faite le 10.11.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune de Mamer, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur TARANTINI Mirko Luka, né le 25.08.1973 à Luxembourg, demeurant à Holzem, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 16.02.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, le sieur TINOCO DE ALMEIDA Donate Philippe, né le 31.07.1979 à Pétange, demeurant à Pétange, a acquis la qualité de Luxembourgeois. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Par arrêté ministériel du 17.01.2007, la personne préqualifiée a été autorisée à porter les nom et prénom de DE ALMEIDA Philippe. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par déclaration d’option faite le 06.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Junglinster, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame VAN WISSEN Lydia Elisabeth, née le 22.06.1975 à Luxembourg, demeurant à Junglinster, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 31.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Grevenmacher, en conformité de l’art. 19,1 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame WAßMANN Ute Beatrix, née le 25.01.1963 à Luxembourg, demeurant à Grevenmacher, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 25.01.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Wiltz, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame YATSUSHKO Nataliya Mykolaïvna, née le 15.06.1976 à Vila Krynytsia/Vélykooleksandrivski (Ukraine), demeurant à Wiltz, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration d’option faite le 01.09.2005 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Esch-sur-Alzette, en conformité de l’art. 19,3 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame ZIMMER Séverine, née le 02.10.1978 à Virton (Belgique), demeurant à Esch-sur-Alzette, a acquis la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Recouvrements – Par déclaration de recouvrement faite le 10.01.2007 devant l’officier de l’état civil de la commune d’Echternach, en conformité de l’art. 45 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame PERCEVAL Jacqueline Bertha Hubertine, née le 21.08.1937 à Oberkorn, demeurant à Echternach, a recouvré la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. – Par déclaration de recouvrement faite le 18.12.2006 devant l’officier de l’état civil de la commune de Sanem, en conformité de l’art. 45 de la loi modifiée du 22 février 1968 sur la nationalité luxembourgeoise, la dame REUTER Catharina Albertine, née le 18.08.1927 à Kayl, demeurant à Belvaux, a recouvré la qualité de Luxembourgeoise. Cette déclaration sort ses effets quatre jours après la présente publication. Magistrature. – Composition de la chambre du conseil de la Cour d’appel pour le restant de l’année judiciaire 2006-
  25. – Le 1er février 2007, la Cour supérieure de justice du Grand-Duché de Luxembourg a désigné, comme magistrats appelés à composer la chambre du conseil de la Cour d’appel pour le restant de l’année judiciaire 2006-2007, Madame Eliette BAULER, président de chambre, Madame Jacqueline ROBERT, premier conseiller, et Monsieur Aloyse WEIRICH, conseiller. 248 Ministère des Affaires étrangères et de l’Immigration. – Direction de l’Immigration. – Commission d’avis spéciale en matière d’emploi de travailleurs étrangers sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg. – Nomination. – Par arrêté du Ministre délégué aux Affaires étrangères et à l’Immigration du 31 janvier 2007, Monsieur Claude SANTINI, attaché de direction à l’Inspection du Travail et des Mines a été nommé, conformément à l’article 7 bis du règlement grand-ducal modifié du 12 mai 1972 déterminant les mesures applicables pour l’emploi des travailleurs étrangers sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg, membre suppléant de la commission d’avis spéciale en remplacement de Madame Esther PHILIPPE, assistante sociale auprès de la même administration. Ministère de la Famille et de l’Intégration. – Services pour personnes âgées. – Agréments. – Par arrêté ministériel du 22 janvier 2007, un agrément limité dans le temps est accordé pour une durée de 1 an à l’organisme gestionnaire Etablissement public «Centres, Foyers et Services pour personnes âgées», ayant son siège à 1, plateau du Rham, L-2427 Luxembourg, pour l’exercice de son activité de «centre intégré pour personnes âgées» à l’adresse: 7, rue Nic. Pletschette, L-3743 Rumelange. L’agrément limité dans le temps prend cours le 1er février
  26. L’agrément limité dans le temps est enregistré sous le numéro PA/98/01/
  27. Par arrêté ministériel du 16 janvier 2007, un agrément définitif est accordé à l’organisme gestionnaire «Sodhexo Luxembourg S.A.», ayant son siège à Atrium business parc, 29, z.a. de Bourmicht, L-8070 Bertrange, pour l’exercice de son activité de «repas sur roues» à l’adresse: Résidence «Parc Laval» à Esch-sur-Alzette. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 2 septembre 2003, accordant un agrément à l’organisme gestionnaire «Sodhexo Luxembourg S.A.» ayant son siège au 11, rue des 3 Cantons, L-8399 Windhof, pour l’exercice de son activité de «repas sur roues». L’agrément définitif est enregistré sous le numéro PA/03/07/
  28. Par arrêté ministériel du 10 janvier 2007, un agrément définitif est accordé à l’organisme gestionnaire «Claire a.s.b.l.», ayant son siège social au 24, boulevard Joseph 2, L-1840 Luxembourg, pour l’exercice de son activité de «centre intégré pour personnes âgées» à l’adresse: 4, rue de la Tannerie, L-3288 Bettembourg. L’agrément définitif est enregistré sous le numéro PA/98/01/
  29. Ministère de la Famille et de l’Intégration – Services pour personnes handicapées – Agréments. – Par arrêté ministériel du 16 janvier 2007, un agrément limité dans le temps est accordé pour une durée d’un an à l’organisme gestionnaire «Tricentenaire, Association sans but lucratif, reconnue d’utilité publique, services pour personnes handicapées» ayant son siège à 1, rue de la Gare, L-7228 Helmsange, pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» à l’adresse: 1, rue de la Gare, L-7228 Walferdange. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 19 janvier 2004, accordant un agrément à l’organisme gestionnaire «Fondation du Tricentenaire a.s.b.l.» ayant son siège à 1, rue de la Gare, L-7228 Walferdange, pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» à l’adresse: 1, rue de la Gare, L-7228 Walferdange. L’agrément limité dans le temps est enregistré sous le numéro 9907/
  30. Par arrêté ministériel du 10 janvier 2007, un agrément définitif est accordé à l’organisme gestionnaire «A.P.E.M.H. Fondation» ayant son siège au Centre Nossbierg à Esch-sur-Alzette, pour l’exercice de l’activité de «service d’assistance à domicile», dénommé «AEMO service d’action éducative en milieu ouvert» à l’adresse: 10, rue du Château, L-4976 Bettange-sur-Mess. Cet arrêté ministériel remplace les arrêtés ministériels n° 9909/11 (maison Georges Mayer), 0309/20 (maison Woiwer), 9909/13 (maison Cents) et 9909/14 (maison Think) accordant un agrément à l’organisme gestionnaire «A.P.E.M.H. Fondation» ayant son siège au 10, rue du Château à Bettange-sur-Mess pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement». L’agrément définitif est enregistré sous le numéro 07/09/
  31. Par arrêté ministériel du 8 janvier 2007, un agrément définitif est accordé à l’organisme gestionnaire «Sipo – Suivi pédagogique et thérapeutique du jeune enfant et de sa famille a.s.b.l.» ayant son siège au 60, avenue de la Faïencerie, L-1510 Luxembourg, pour l’exercice de l’activité «d’aide précoce» à l’adresse: 60, avenue de la Faïencerie, L-1510 Luxembourg. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 2 janvier 2002, accordant un agrément définitif à l’organisme gestionnaire «Sipo – Service d’Intervention Précoce Orthopédagogique a.s.b.l.» pour son service d’aide précoce. L’agrément définitif est enregistré sous le numéro 9913/
  32. 249 Par arrêté ministériel du 8 janvier 2007, un agrément définitif est accordé à l’organisme gestionnaire «Sipo – Suivi pédagogique et thérapeutique du jeune enfant et de sa famille a.s.b.l.» ayant son siège au 60, avenue de la Faïencerie, L-1510 Luxembourg, pour l’exercice de l’activité «d’aide précoce» à l’adresse: 5a, rue Abbé Muller, L-9065 Ettelbruck. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 2 janvier 2002, accordant un agrément définitif à l’organisme gestionnaire «Sipo – Service d’Intervention Précoce Orthopédagogique a.s.b.l.» pour son service d’aide précoce. L’agrément définitif est enregistré sous le numéro 9913/
  33. Par arrêté ministériel du 10 janvier 2007, un agrément limité dans le temps est accordé pour une durée de 1 an à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC a.s.b.l.» ayant son siège à 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen, pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» à l’adresse: 1, rue des Sept Arpents à Luxembourg. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 10 janvier 2006, accordant un agrément limité dans le temps à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC a.s.b.l.» pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» à l’adresse: 1, rue des Sept Arpents à Luxembourg. L’agrément limité dans le temps est enregistré sous le numéro 9901/
  34. Par arrêté ministériel du 10 janvier 2007, un agrément limité dans le temps est accordé pour une durée de 1 an à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC a.s.b.l.» ayant son siège à 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen, pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» à l’adresse: 54, rue Cyprien Merjai à Luxembourg. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 10 janvier 2006, accordant un agrément limité dans le temps à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC a.s.b.l.» pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» à l’adresse: 54, rue Cyprien Merjai à Luxembourg. L’agrément limité dans le temps est enregistré sous le numéro 9901/
  35. Par arrêté ministériel du 10 janvier 2007, un agrément limité dans le temps est accordé pour une durée de 1 an à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC a.s.b.l.» ayant son siège à 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen, pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» à l’adresse: 16, rue Nothomb à Luxembourg. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 10 janvier 2006, accordant un agrément limité dans le temps à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC a.s.b.l.» pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» à l’adresse: 16, rue Nothomb à Luxembourg. L’agrément limité dans le temps est enregistré sous le numéro 9901/
  36. Par arrêté ministériel du 15 janvier 2007, un agrément limité dans le temps est accordé pour une durée de 1 an à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC a.s.b.l.» ayant son siège à 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen, pour l’exercice de l’activité de «service de formation» à l’adresse: 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 25 novembre 2003, accordant un agrément limité dans le temps à l’organisme gestionnaire «Fondation Ligue HMC» pour l’exercice de l’activité de «service de formation» à l’adresse: 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen. L’agrément limité dans le temps est enregistré sous le numéro 9901/
  37. Par arrêté ministériel du 22 décembre 2006, un agrément est accordé pour une durée limitée au 31 décembre 2007 à l’organisme gestionnaire «ATP a.s.b.l. – association d’aide par le travail thérapeutique pour personnes psychotiques» ayant son siège au 91, rue de l’Eglise, L-7224 Walferdange, pour l’exercice de l’activité d’«atelier protégé» appelé «Atelier thérapeutique Schierener Atelier» à l’adresse: 17, rue de la Gare, L-9122 Schieren. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel accordant un agrément limité dans le temps jusqu’au 31 décembre 2006 à l’organisme gestionnaire «ATP a.s.b.l. – association d’aide par le travail thérapeutique pour personnes psychotiques», ayant son siège au 91, rue de l’Eglise, L-7224 Walferdange, pour l’exercice de l’activité d’«atelier protégé» appelé «Atelier thérapeutique Schierener Atelier» à l’adresse: 17, rue de la Gare, L-9122 Schieren. L’agrément limité dans le temps est enregistré sous le numéro LDT-AP 0623/
  38. Par arrêté ministériel du 8 janvier 2007, un agrément est accordé pour une durée limitée au 31 décembre 2007 à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC Coopérative s.c.», pour l’exercice de l’activité d’«atelier protégé» appelé «Ateliers Protégés de la Ligue HMC s.c.» à l’adresse: 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen. Cet arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel accordant un agrément limité dans le temps jusqu’au 31 décembre 2006 à l’organisme gestionnaire «Coopérative HMC s.c.» ayant son siège au 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen, pour l’exercice de l’activité d’«atelier protégé» appelé «Ateliers Protégés de la Coopérative HMC s.c.» à l’adresse: 82, route d’Arlon, L-8301 Capellen. L’agrément limité dans le temps est enregistré sous le numéro LDT-AP 0601/
  39. 250 Notariat. – Démission. – Par arrêté grand-ducal du 26 janvier 2007, démission honorable de ses fonctions de notaire à Luxembourg est accordée sur sa demande à Maître André SCHWACHTGEN avec effet au 16 mai
  40. Par le même arrêté grand-ducal le titre de notaire honoraire est conféré à Maître André SCHWACHTGEN. Notariat. – Vacance de poste. – Pour le poste de notaire vacant à Luxembourg, les demandes sont à faire parvenir au Ministère de la Justice dans le délai de trois semaines à partir de la présente publication. Les demandes doivent être accompagnées soit d’une copie du certificat de fin de stage, branche droit notarial, soit d’une copie du diplôme de candidat notaire et d’une notice biographique indiquant notamment les postes déjà occupés. Office du Ducroire. – Renouvellement des mandats du président et des membres du Comité du Ducroire. – Par décision du Gouvernement en Conseil du 19 janvier 2007, les mandats de Messieurs Etienne REUTER, président, Claude WIRION, Jean-Claude KNEBELER, Jean GUILL, Claude WITRY, Pierre GRAMEGNA, Nicolas SOISSON et Madame Arlette CONZEMIUS, membres, ont été renouvelés pour une durée de 3 ans à partir du 13 février
  41. Société de courtage en matière d’assurances. – Sous-courtiers d’assurances agréés pendant le mois de janvier
  42. Nom et domicile Société de courtage en matière d’assurances Date de l’agrément TAMMARO Julie, Ell DEXIA BANQUE INTERNATIONALE A LUXEMBOURG 26/01/2007 WAGNER Ralph, Mertert DEXIA BANQUE INTERNATIONALE A LUXEMBOURG 26/01/2007 WUIDAR Murielle, Luxembourg DEXIA BANQUE INTERNATIONALE A LUXEMBOURG 26/01/2007 SARLETTE Patrick, Luxembourg DEXIA BANQUE INTERNATIONALE A LUXEMBOURG 26/01/2007 COLOMBO Silvia, Luxembourg FARAD INTERNATIONAL S.A. 26/01/2007 TASSITO Andréa, Luxembourg FARAD INTERNATIONAL S.A. 26/01/2007 GUIMARD Laurent, Luxembourg RF HOTTINGER INSURANCE CONSULTING S.A. 26/01/2007 BERAN Monika, Beaufort SCHWEITZER LUXEMBURG S.à.r.l. 26/01/2007 Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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