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Arrêté ministériel du 4 décembre 2008 portant nomination des membres de la commission d’examen chargée de la vérification et de la certification des c

51 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 4 15 janvier 2009 Sommaire Arrêté ministériel du 4 décembre 2008 portant nomination des membres de la commission d’examen chargée de la vérification et de la certification des compétences de communication en langue luxembourgeoise parlée en vue de l’admission à la naturalisation . . . . . . . . . . . page Arrêté ministériel du 17 décembre 2008 portant remplacement d’un membre de la Commission des Sites et Monuments nationaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté du Gouvernement en Conseil du 19 décembre 2008 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 23 décembre 2008 fixant pour la deuxième session de l’année scolaire 2008/2009 les dates de présentation des demandes d’admission au stage pédagogique pour les différentes fonctions enseignantes de l’enseignement postprimaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 23 décembre 2008 portant répartition sur les différentes fonctions et spécialités, des 42 postes restés vacants, suite à la première session de l’examen-concours de recrutement pour l’admission au stage pédagogique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Douanes et Accises – Démission . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration de l’Enregistrement et des Domaines – Avis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration de l’Enregistrement et des Domaines – Nominations – Démission . . . . . . . . . . . . Administration des services de secours – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises d’assurances – «INTERPOLIS LUXEMBOURG S.A.» – Renonciation à l’agrément . . Entreprises d’assurances – «SWISS LIFE ASSURANCE SOLUTIONS S.A.» – Agrément pour faire des opérations d’assurances – Agrément du directeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprise des Postes et Télécommunications. – Appel à candidature en vue de pourvoir au remplacement d’un membre du Comité de Direction de l’Entreprise des Postes et Télécommunications . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises de réassurance – Agréments comme dirigeant d’entreprise de réassurance . . . . . . . Entreprises de réassurance – Renonciation à l’agrément . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Indice des prix à la consommation du mois de décembre 2008 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille et de l’Intégration – Structures d’accueil sans hébergement pour enfants – Agrément . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Remembrement des biens ruraux – Projet de remembrement envisagé dans la Commune d’Eschweiler et dans parties des communes limitrophes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Santé – Art de guérir – Concession de pharmacie – Pharmaciens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Service national d’action sociale – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Union des caisses de maladie – Refixation du taux de cotisation prévu à l’article 29, alinéa 1er sous b) du Code de la sécurité sociale – RECTIFICATIF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52 53 53 55 56 57 57 58 58 58 59 59 59 59 60 60 60 60 61 61 52 Arrêté ministériel du 4 décembre 2008 portant nomination des membres de la commission d’examen chargée de la vérification et de la certification des compétences de communication en langue luxembourgeoise parlée en vue de l’admission à la naturalisation. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle et le Ministre de la Justice, Vu le règlement grand-ducal du 31 octobre 2008 concernant l’organisation des épreuves et l’attestation de la compétence de communication en langue luxembourgeoise parlée pour être admis à la naturalisation; Arrêtent: Art. 1er. Sont nommés membres effectifs de la commission d’examen:

(1)Mme Gaby KUNSCH, directrice adjointe du Service de la Formation des Adultes, chargée de la direction du Centre de Langues, Luxembourg
(2)Mme Angèle ADAM, professeur au Centre de Langues Luxembourg M. Nicolas ALS, chargé de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Pia BAATZ, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Joseph BADEN, chargé de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Pascale BECKER, professeur au Centre de Langues Luxembourg M. Marc BELCHE, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Marianne EHMANN, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Simone EISCHEN, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Henri FISCHBACH, chargé de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Muriel FUNCK, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Jean-Jacques GAUBIG, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Juliette HOFFMANN, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Jean-Paul JUNCK, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Jennifer KAELL, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Norbert KARRENBAUER, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Béatrice KAYSER, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Monique KAYSER, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Christiane KLEIN, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Danielle LEYDER, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Alberto MACHADO, chargé de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Myriam MERSCH, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Bettina OSTER, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Jean PORTANTE, chargé de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Jean-Marc PUTZ, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Ines QUARING, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Jeannine SCHMITZ, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg M. Luc SCHMITZ, chargé de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Michelle SCHRAM, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Francine WILDANGER, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Béatrice ZAHLEN, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg Art.
  1. Sont nommés membres suppléants de la commission: Mme Marie-Jeanne MOLITOR, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Josiane KARTHEISER, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg Mme Hermine KOSTER, professeur au Centre de Langues Luxembourg Mme Yasmine STEYER, chargée de cours au Centre de Langues Luxembourg Art.
  2. M. Siggy KOENIG, administrateur général au Ministère de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, est nommé commissaire du gouvernement. Art.
  3. Le présent arrêté sera publié au Mémorial et expédié au contrôle financier pour attribution. Une copie sera transmise aux membres de la commission pour leur servir de titre. Luxembourg, le 4 décembre
  4. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Mady Delvaux-Stehres Le Ministre de la Justice, Luc Frieden 53 Arrêté ministériel du 17 décembre 2008 portant remplacement d’un membre de la Commission des Sites et Monuments nationaux. La Secrétaire d’Etat à la Culture, à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Vu l’article 40 de la loi du 18 juillet 1983 concernant la conservation et la protection des sites et monuments nationaux; Vu le règlement grand-ducal du 14 décembre 1983 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission des Sites et Monuments nationaux; Vu l’arrêté ministériel du 15 janvier 2007 portant nomination des membres de la Commission des Sites et Monuments nationaux; Arrête: Art. 1er. Monsieur Louis WEISGERBER, architecte, est nommé membre de la Commission des Sites et Monuments nationaux, en remplacement de Monsieur Martin LAMMAR, architecte. Art.
  5. Le nouveau membre prénommé termine le mandat de celui qu’il remplace. Art.
  6. Le présent arrêté est publié au Mémorial et est remis à l’intéressé pour lui servir de titre; copie en est transmise au Président de la Commission des Sites et Monuments nationaux. Luxembourg, le 17 décembre
  7. La Secrétaire d’Etat à la Culture, à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Octavie Modert Arrêté du Gouvernement en Conseil du 19 décembre
  8. Le Conseil de Gouvernement, Vu l’article 4 de la loi modifiée du 21 mars 1966 portant institution d’un Conseil Economique et Social; Vu le règlement grand-ducal du 15 juin 2004 fixant la répartition des mandats des groupes patronal et salarial au sein du Conseil économique et social; Arrête: Art. 1er. Sont nommés membres du Conseil économique et social: Membres suppléants: Membres effectifs: GROUPE PATRONAL: – treize représentants des entreprises – M. Pierre BLEY Secrétaire général Union des Entreprises Luxembourgeoises Monsieur Claude SEYWERT Manager Master Change Leader ArcelorMittal Florange Monsieur Patrick SEYLER General Manager Government & institutional relations ArcelorMittal Monsieur Pierre-Nicolas WERNER Executive Assistant ArcelorMittal Monsieur Robert DENNEWALD Président Eurobéton et Président de la Business Federation Luxembourg-FEDIL Monsieur Joseph BLUM Directeur de production Goodyear Mold Plant et Wire Plant Monsieur Nicolas SOISSON Directeur de la Business Federation Luxembourg-FEDIL Monsieur René WINKIN Secrétaire général de la Business Federation Luxembourg-FEDIL Monsieur Romain SCHMIT Directeur de la Fédération des Artisans Monsieur Jean DI CATO Vice-Président de la Fédération des Artisans Monsieur Norbert GEISEN Président de la Fédération des Artisans Monsieur Pierre KREMER Vice-Président de la Fédération des Artisans 54 Monsieur Jean MEYER Président de l’Association des Banques et Banquiers, Luxembourg-ABBL Monsieur Frank WAGENER Président du Comité de direction de la Dexia-BIL Monsieur Jean-Jacques ROMMES Directeur et Président du Comité de Direction de l’Association des Banques et Banquiers, Luxembourg-ABBL Monsieur Serge DE CILLIA Membre du Comité de direction de l’Association des Banques et Banquiers, Luxembourg-ABBL Monsieur Paul HAMMELMANN Conseiller juridique Association des Compangnies d’Assurances-ACA Monsieur Paul-Charles ORIGER Attaché de direction Association des Compagnies d’Assurances-ACA Monsieur Gary KNEIP Vice-Président de la Confédération luxembourgeoise du Commerce-clc Monsieur Michel RODENBOURG Président de la Confédération luxembourgeoise de Commerce-clc Monsieur Thierry NOTHUM Directeur de la Confédération Luxembourgeoise du Commerce-clc Monsieur Yves GORDET Directeur adjoint de la Confédération luxembourgeoise du Commerce-clc Monsieur Paul ENSCH Directeur de la Chambre des Métiers Monsieur Michel BRACHMOND Directeur adjoint de la Chambre des Métiers Monsieur Pierre GRAMEGNA Directeur de la Chambre de Commerce Monsieur Paul EMERING Secrétaire général de la Chambre de Commerce – deux représentants des professions libérales – Monsieur Franz PROST Pierre KRIER Président de l’Ordre des Experts-Comptables Président de l’Institut des Réviseurs d’Entreprises Dr Daniel MART Médecin généraliste Me Gast NEU Secrétaire FTI – trois représentants de l’agriculture et de la viticulture – Madame Josiane WILLEMS, Monsieur Marc FISCH Directeur de la Centrale Paysanne Président de la Centrale Paysanne Monsieur Alphonse FERBER Membre du Comité du Fräie Lëtzebuerger Baureverband Monsieur Camille SCHROEDER Président de la Baueren-Allianz Monsieur Marc WEYER Président de la Fédération viticole Monsieur Aly LEONARDY Vice-Président de la Fédération viticole GROUPE SALARIAL: – quatorze représentants des salariés du secteur privé – Monsieur Nico CLEMENT Monsieur Frank ARENDT Membre du Bureau exécutif de l’OGBL Secrétaire central de l’OGBL Monsieur Armand DREWS Président de la CMEP Monsieur Marco GOELHAUSEN Président du Syndicat Santé et Services sociaux de l’OGBL Monsieur Alain KINN Membre du Bureau exécutif de l’OGBL Monsieur Hubert HOLLERICH Secrétaire central de l’OGBL Madame Danièle NIELES Membre du Bureau exécutif de l’OGBL Madame Véronique EISCHEN Secrétaire central de l’OGBL Monsieur Carlos PEREIRA Membre du Bureau exécutif de l’OGBL Monsieur Romain DAUBENFELD Secrétaire central de l’OGBL Monsieur Jean-Claude REDING Président de l’OGBL Monsieur Jean-Claude BERNARDINI Secrétaire central de l’OGBL 55 Monsieur André ROELTGEN Membre du Bureau exécutif de l’OGBL Monsieur Pierre SCHREINER Secrétaire central de l’OGBL Monsieur Robert WEBER Président national du LCGB Monsieur Christian WELTER Responsable des Relations publiques du LCGB Monsieur Joé SPIER Secrétaire général adjoint du LCGB Monsieur Marcel MERSCH Directeur adjoint à la Chambre de travail Monsieur Patrick DURY Secrétaire syndical, LCGB Monsieur Marcel GOEREND Secrétaire syndical, LCGB Madame Alexandra BERTEMES Secrétaire syndical du LCGB Monsieur Georges BACH Président du Syprolux Monsieur Marco WAGENER Conseiller, Chambre de travail Monsieur Nico HOFFMANN Responsable des formations du LCGB Monsieur Norbert TREMUTH Directeur de la Chambre des employés privés Monsieur Roger MELMER Directeur adjoint de la Chambre des employés privés Monsieur René PIZZAFERRI Directeur de la Chambre de travail Monsieur Fernand SPELTZ Conseiller de la Chambre de travail – quatre représentants des fonctionnaires et employés du secteur public – Monsieur Raymond HENCKS Monsieur Jean-Claude CONTER Membre du Comité exécutif CGFP Membre du Comité Fédéral CGFP Monsieur Romain WOLFF Secrétaire général CGFP Monsieur Claude HEISER 1er Vice-Président CGFP Monsieur Marco THOME Secrétaire général FGFC Monsieur Daniel CARDARELLI Membre comité directeur FGFG Monsieur Georges MULLER Directeur de la Chambre des Fonctionnaires et Employés Publics Monsieur Gilbert GOERGEN Membre du Bureau de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics Art.
  9. Le présent arrêté est transmis au Premier Ministre, Ministre d’Etat, pour exécution. Les Membres du Gouvernement, Jean Asselborn Fernand Boden Marie-Josée Jacobs François Biltgen Jeannot Krecké Mars Di Bartolomeo Lucien Lux Jean-Marie Halsdorf Claude Wiseler Nicolas Schmit Octavie Modert Arrêté ministériel du 23 décembre 2008 fixant pour la deuxième session de l’année scolaire 2008/2009 les dates de présentation des demandes d’admission au stage pédagogique pour les différentes fonctions enseignantes de l’enseignement postprimaire. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 10 juin 1980 portant planification des besoins en personnel enseignant de l’enseignement postprimaire, notamment l’article 6; Vu le règlement grand-ducal modifié du 22 septembre 1992 déterminant les modalités des concours de recrutement du personnel enseignant de l’enseignement postprimaire; 56 Vu le règlement grand-ducal modifié du 2 juin 1999 concernant la formation théorique et pratique ainsi que la période probatoire des enseignants de l’enseignement postprimaire, notamment l’article 6; Arrête: Art. 1er. Pour l’année scolaire 2008/2009, deuxième session des concours de recrutement du personnel enseignant de l’enseignement postprimaire, le délai pour la présentation des demandes d’admission au stage pédagogique pour les différentes fonctions enseignantes de l’enseignement postprimaire est fixé au 30 janvier
  10. Ces demandes préciseront la spécialité et la fonction dans laquelle l’admission au stage est demandée. Les pièces suivantes sont à introduire pour cette date au plus tard: – un acte de naissance, – un certificat de nationalité luxembourgeois ou un certificat attestant la nationalité d’un des Etats membres de l’Union Européenne, – un extrait du casier judiciaire, – un certificat d’inscription aux listes électorales, – les pièces et documents prouvant l’accomplissement des études et l’obtention du diplôme final. Après réussite aux examens-concours les candidats devront en outre passer un examen médical auprès du médecin du travail de la Fonction Publique. Les délais ci-dessus sont à observer strictement. Art.
  11. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 23 décembre
  12. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Mady Delvaux-Stehres Arrêté ministériel du 23 décembre 2008 portant répartition sur les différentes fonctions et spécialités, des 42 postes restés vacants, suite à la première session de l’examen-concours de recrutement pour l’admission au stage pédagogique. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 10 juin 1980 portant planification des besoins en personnel enseignant de l’enseignement postprimaire, notamment son article 6, sub I; Vu la loi du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d’enseignement secondaire et secondaire technique; Vu la décision du Gouvernement en Conseil du 5 septembre 2007 arrêtant le volume de recrutement en personnel enseignant de l’enseignement postprimaire pour les années scolaires 2007/2008 à 2011/2012; Vu l’arrêté ministériel du 18 août 2008 portant répartition, sur les différentes fonctions et spécialités, du nombre total des candidats à admettre dans une carrière d’enseignant de l’enseignement postprimaire pendant l’année scolaire 2008/
  13. Arrête: Art. 1er. Le nombre d’agents à recruter dans la carrière de l’instituteur d’enseignement préparatoire pendant l’année scolaire 2008/2009 est porté de 21 à 25 unités. Art.
  14. Les 42 postes pour enseignants de l’enseignement postprimaire, restés vacants à la suite de la première session de l’examen concours de recrutement organisée en automne 2008, sont répartis sur les différentes fonctions et spécialités comme suit: Carrière du maître d’enseignement technique spécialité: spécialité: spécialité: spécialité: spécialité: spécialité: spécialité: débosseleur-peintre coiffure mécanicien d’autos métiers du bâtiment métiers du métal métiers de la toiture peintre-décorateur 1 2 1 1 1 2 1 Carrière du maître de cours spéciaux spécialité: secrétariat 1 57 Carrière du professeur d’enseignement technique spécialité: professions de santé/infirmier 3 Carrières du professeur ingénieur ou du professeur de sciences de l’enseignement secondaire technique spécialité: électrotechnique 3 spécialité: génie civil 1 spécialité: informatique 2 spécialité: mécanique 2 spécialité: pédagogie 1 Carrières du professeur de lettres ou de sciences de l’enseignement secondaire spécialité: chimie spécialité: mathématiques spécialité: physique 2 7 5 Carrière du professeur de sciences économiques et sociales 2 Carrières du professeur de lettres ou de sciences ou du professeur de sciences de l’enseignement secondaire technique spécialité: formation morale et sociale 2 2 Carrière du professeur d’éducation artistique Art.
  15. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 23 décembre
  16. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Mady Delvaux-Stehres Administration des Douanes et Accises. – Démission. – Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, démission honorable de ses fonctions a été accordée à Monsieur Jean BELLING, receveur adjoint à l’administration des douanes et accises, à partir du 1er avril
  17. Administration de l’Enregistrement et des Domaines. – Avis. – En exécution de l’alinéa 3 de l’article 3 de l’arrêté grand-ducal du 9 juillet 1945, portant modification de la législation sur la Caisse des Consignations, les ayants droit ci-après sont avisés de la déchéance au bénéfice du Trésor du droit de remboursement des sommes consignées à leur profit auprès de la Caisse des Consignations à Diekirch. Date de la consignation Nom, qualité et adresse de l’ayant droit Date de la déchéance 30.12.1975 la faillite Paul DE BOURCY, Scheidgen, curateur Me Claude REDING (Me Pol URBANY) 04.05.2009 Date de la consignation Nom, qualité et adresse de l’ayant droit Date de la déchéance 26.01.1979 VONTRAT Joseph André et DECOENNE Jean Paul, actuellement sans domiciles connus 26.01.2009 26.01.1979 aux ayants droit inconnus d’argent trouvé dans des automates de jeux confisqués 26.01.2009 12.02.1979 MARIE Gérard, actuellement sans domicile connu 12.02.2009 24.04.1979 BILY Norbert, ci-avant Vienne, actuellement sans domicile connu 24.04.2009 26.06.1979 BODEVING Raymond, Noerdange 26.06.2009 Luxembourg, le 17 décembre
  18. Le Directeur de l’Enregistrement et des Domaines 58 Administration de l’Enregistrement et des Domaines. – Nominations. – Démission. – Par arrêté grandducal du 19 décembre 2008, Madame Fernande DELPORTE, inspecteur principal premier en rang hors cadre à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommée inspecteur principal premier en rang à la même administration, avec effet au 1er janvier
  19. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Madame Karin MELLINA, inspecteur principal premier en rang à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommée inspecteur principal premier en rang hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  20. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Marc SIEBENALER, inspecteur principal premier en rang à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur principal premier en rang hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  21. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Jean-Jacques SCHROEDER, inspecteur principal premier en rang à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur principal premier en rang hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  22. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur René SCHAACK, inspecteur principal premier en rang à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur principal premier en rang hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  23. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Madame Marianne OEHMEN, inspecteur principal à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommée inspecteur principal hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  24. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Marc BRANDENBURGER, inspecteur de direction hors cadre à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur de direction à la même administration, avec effet au 1er janvier
  25. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Madame Marie-Josée STEFFEN, inspecteur de direction à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommée inspecteur de direction hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  26. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Pascal SCHLOESSER, inspecteur de direction à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur de direction hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  27. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Madame Viviane RIES, inspecteur de direction à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommée inspecteur de direction hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  28. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Claude STEICHEN, inspecteur de direction à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur de direction hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  29. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Michel BURENS, inspecteur de direction à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur de direction hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  30. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Guy KONSBRUCK, premier commis principal à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé premier commis principal hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  31. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Marc MALLER, premier commis principal à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé premier commis principal hors cadre à la même administration, avec effet au 1er janvier
  32. Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, démission honorable de ses fonctions a été accordée à Monsieur Joseph HIENCKES, inspecteur principal 1er en rang à l’administration de l’enregistrement et des domaines, à partir du 1er mai
  33. Administration des services de secours. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 27 septembre 2008, Madame Karin GREIS-KRANTZ, inspecteur auprès de l’Administration des services de secours, a été nommée à la fonction d’inspecteur principal auprès de la même administration avec effet au 1er janvier
  34. Entreprises d’assurances. – «INTERPOLIS LUXEMBOURG S.A.». – Renonciation à l’agrément. – Par arrêté ministériel du 19 décembre 2008, l’entreprise d’assurances «INTERPOLIS LUXEMBOURG S.A.», dont le siège est établi à L-1150 Luxembourg, 287-289, route d’Arlon, est autorisée à renoncer à son agrément dans toutes les branches pratiquées au Grand-Duché de Luxembourg. 59 Entreprises d’assurances. – «SWISS LIFE ASSURANCE SOLUTIONS S.A.». – Agrément pour faire des opérations d’assurances. – Par arrêté ministériel du 23 décembre 2008, l’entreprise d’assurances «SWISS LIFE ASSURANCE SOLUTIONS S.A.» avec siège social à L-1273 Luxembourg, 19, rue de Bitbourg, est agréée comme entreprise d’assurances et est autorisée à faire des opérations d’assurances dans les branches suivantes: N° 1 Accidents N° 2 Maladie N° 9 Autres dommages aux biens N° 16 Pertes pécuniaires diverses N° 18 Assistance. Agrément du directeur. – Par arrêté ministériel du 23 décembre 2008, Monsieur Hans-Herbert MÜLLER a été agréé comme directeur de l’entreprise d’assurances «SWISS LIFE ASSURANCE SOLUTIONS S.A.». Entreprise des Postes et Télécommunications. – Appel à candidature en vue de pourvoir au remplacement d’un membre du Comité de Direction de l’Entreprise des Postes et Télécommunications. – Il est porté à la connaissance des candidat(e)s intéressé(e)s que la fonction de membre du Comité de Direction à l’Entreprise des Postes et Télécommunications deviendra vacante prochainement. Le (la) candidat(e) choisi(e) fera partie du Comité de Direction de l’Entreprise qui se compose de cinq membres, collégialement responsables de la direction de l’Entreprise. Dans l’intérêt d’une bonne administration et gestion de l’ensemble de l’Entreprise, les responsabilités et les tâches de gestion sont réparties entre les membres. Ces responsabilités peuvent changer en fonction de l’évolution des affaires et de la composition du Comité. L’Entreprise des Postes et Télécommunications a pour objet la prestation de services postaux, de services financiers postaux et de services de télécommunications. Elle comprend donc: • les services de la direction générale et l’inspection centrale; • une division des postes; • une division des services financiers postaux; • une division des télécommunications. En tant que groupe, l’Entreprise compte un effectif de quelque 3.400 personnes et réalise un chiffre d’affaires de quelque 600 millions d’Euros. Les fonctions à assumer exigent de la part des candidat(e)s une expérience solide dans la gestion des hommes et des affaires avec un don éprouvé pour un engagement efficace au niveau de la gestion d’entreprise. La maîtrise des langues luxembourgeoise, française, anglaise et allemande est nécessaire. Les candidat(e)s devront avoir suivi une formation de haut niveau universitaire ou avoir, au fil de leur carrière, acquis une formation dûment sanctionnée et une expérience équivalente. Le choix du futur membre du Comité de Direction se fera conformément à la loi à la suite d’une sélection sur dossiers suivie de tests et entretiens individuels. Le membre du Comité de Direction est nommé par arrêté grandducal après avis du Conseil d’Administration. Le statut sera celui du fonctionnaire de l’Etat. Les candidatures avec documentation exhaustive sont à adresser sous pli recommandé pour le 6 février 2009 au Ministère de l’Economie et du Commerce Extérieur à L-2914 Luxembourg. Le Ministre de l’Economie et du Commerce extérieur, Jeannot Krecké Entreprises de réassurance. – Agréments comme dirigeant d’entreprise de réassurance. – En application de l’article 94 point 6 de la loi modifiée du 6 décembre 1991 sur le secteur des assurances et par arrêté ministériel du 19 décembre 2008, Monsieur Nicolas FOUQUET a été agréé comme dirigeant d’entreprises de réassurance. En application de l’article 94 point 6 de la loi modifiée du 6 décembre 1991 sur le secteur des assurances et par arrêté ministériel du 23 décembre 2008, Monsieur Xavier GROFFILS a été agréé comme dirigeant d’entreprise de réassurance avec effet au 1er janvier
  35. En application de l’article 94 point 6 de la loi modifiée du 6 décembre 1991 sur le secteur des assurances et par arrêté ministériel du 23 décembre 2008, Monsieur Kristian M. KRISTENSEN a été agréé comme dirigeant d’entreprise de réassurance avec effet au 1er janvier
  36. Entreprises de réassurance. – Renonciation à l’agrément. – L’agrément comme dirigeant d’entreprise de réassurance délivré à Monsieur John M. VINCENT est retiré, à sa demande, avec effet au 31 décembre
  37. 60 Indice des prix à la consommation du mois de décembre
  38. L’indice des prix à la consommation, établi conformément au règlement grand-ducal du 20 décembre 1999, est de 735.66 pour le mois de décembre 2008 par rapport à la base 100 au 1er janvier
  39. La moyenne des six derniers mois de l’indice raccordé s’établit pour le mois de décembre 2008 à 743.
  40. Luxembourg, le 7 janvier
  41. Service Central de la Statistique et des Etudes Economiques Ministère de la Famille et de l’Intégration. – Structures d’accueil sans hébergement pour enfants. – Agrément. – Par arrêté ministériel du 18 décembre 2008, l’agrément est accordé à l’association sans but lucratif «Association de gestion de l’Ecole Française de Luxembourg» ayant son siège à Luxembourg, 188, avenue de la Faïencerie pour l’exercice des activités «aide aux devoirs» et «accueil temporaire» à l’adresse suivante: Luxembourg, 188, avenue de la Faïencerie. L’agrément a été enregistré sous le numéro FJ
  42. Remembrement des biens ruraux. Projet de remembrement envisagé dans la Commune d’Eschweiler et dans parties des communes limitrophes. Avis de dépôt des documents de l’enquête. (Publication prescrite par l’article 17 de la loi du 25 mai 1964 concernant le remembrement des biens ruraux.) Les propriétaires, nu-propriétaires et usufruitiers de terrains situés dans le périmètre provisoire de remembrement, tel qu’il a été fixé par arrêté ministériel du 11 novembre 2008 pour des terres principalement forestières dans la commune d’Eschweiler et dans parties des communes limitrophes sont informés que les documents de l’enquête sur l’utilité du projet de remembrement sont déposés au secrétariat communal d’ESCHWEILER pendant 30 jours, à partir du 30 janvier au 28 février 2009 inclusivement. Pendant ce délai, les intéressés sont admis, sur place et aux heures d’ouverture du secrétariat communal, à prendre connaissance des documents déposés. Le secrétariat communal d’Eschweiler est ouvert: mardi et jeudi de 8.00 à 12.00 heures et de 13.00 à 17.00 heures ainsi que vendredi de 8.00 à 12.00 heures. Pendant le délai sus-mentionné, les intéressés peuvent présenter leurs réclamations et observations sous l’une des formes suivantes: a) par inscription motivée et signée par le déclarant dans un registre déposé au secrétariat communal d’Eschweiler; b) par lettre recommandée au président de l’ONR, boîte postale 664, L-2016 Luxembourg; c) par déclaration orale au président de l’ONR ou à ses délégués qui siègent au secrétariat communal à Eschweiler, aux dates suivantes: mardi le 10, mercredi le 11, jeudi le 12 et vendredi le 13 février 2009 de 9.00 à 11.30 heures et de 13.30 à 16.30 heures. Les propriétaires, nu-propriétaires et usufruitiers qui ne figurent pas sur les listes déposées au secrétariat communal d’Eschweiler ou qui contestent les surfaces cadastrales indiquées, sont priés de faire connaître par lettre recommandée au président de l’ONR, dans un délai de 30 jours fixé ci-dessus, la nature, l’étendue et le titre de leur droit. Toute réclamation tardive entraîne la déchéance du droit de réclamation auprès de l’Office national du remembrement, sans préjudice du droit de recours devant le juge de paix dans les 30 jours de l’avertissement donné par l’Office national du remembrement concernant l’arrêt définitif des plans parcellaires, de la contenance et de la propriété des parcelles comprises dans le périmètre de remembrement. Nul ne peut se prévaloir du fait qu’il n’aurait pas reçu de notification. Luxembourg, le 7 janvier
  43. Le Président de l’ONR, Charles Konnen Santé. – Art de guérir. – Par arrêté ministériel du 23 décembre 2008, Madame le Docteur Marie-Christine POULIQUEN, épouse CROS, née le 03/08/1957, a été autorisée à exercer la profession de médecin-spécialiste en médecine du travail au Luxembourg. 61 Santé. – Concession de pharmacie. – Par arrêté ministériel du 17 décembre 2008, Monsieur Marc BRAY, pharmacien, né le 30 octobre 1961, a été autorisé à reprendre et à exploiter la concession de pharmacie vacante à Luxembourg, 12, rue Jean Origer. Santé. – Pharmaciens. – Par arrêté ministériel du 23 décembre 2008, Monsieur Grégory GAUDILLOT, né le 02/05/1979, a été autorisé à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 23 décembre 2008, Madame Anne REUTER, née le 06/08/1985, a été autorisée à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 23 décembre 2008, Madame Muriel URBÉ, née le 29/06/1981, a été autorisée à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 22 décembre 2008, Madame Jennifer SCHOTT, née le 23/02/1982, a été autorisée à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Service national d’action sociale. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 19 décembre 2008, Monsieur Christian BINTENER, attaché d’administration au Service national d’action sociale, est nommé attaché de gouvernement avec effet au 1er janvier 2009 auprès de la même administration. Union des caisses de maladie. – Refixation du taux de cotisation prévu à l’article 29, alinéa 1er sous b) du Code de la sécurité sociale. – RECTIFICATIF. Au Mémorial B – N° 100 du 31 décembre 2008, page 1519, le texte publié est à lire comme suit: «Par arrêté ministériel du 22 décembre 2008, la délibération de l’Assemblée générale extraordinaire de l’Union des caisses de maladie du 17 décembre 2008 refixant le taux de cotisation prévu à l’article 29, alinéa 1er sous b) du Code de la sécurité sociale (prestations en espèces) à 0,50 % (zéro virgule cinquante pour cent) à partir du 1er janvier 2009 a été approuvée.» Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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