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Arrêté ministériel du 12 octobre 2010 portant désignation du chef-adjoint du groupe d’hommesgrenouilles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1577 LUXEMBOURG MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 95 10 novembre 2010 Sommaire Arrêté ministériel du 12 octobre 2010 portant désignation du chef-adjoint du groupe d’hommesgrenouilles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page Arrêté ministériel du 12 octobre 2010 portant désignation du chef de section adjoint du groupe de lutte contre les pollutions par produits chimiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 18 octobre 2010 portant désignation des membres de la Commission à la formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 21 octobre 2010 relatif au remplacement de deux membres au sein du Conseil d’Administration du Centre de Coordination des Projets d’Établissement . . . . . . . . . . Administration des Contributions directes – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Douanes et Accises – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conseil supérieur des assurances sociales – Renouvellement de mandats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Inspection générale de la sécurité sociale – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille et de l’Intégration – Centres d’accueil avec hébergement pour enfants et jeunes adultes – Maisons relais pour enfants – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Service d’Economie rurale – Examen de promotion dans la carrière du rédacteur . . . . . . . . . . . . 1578 1578 1579 1579 1580 1580 1580 1580 1580 1580 1578 LUXEMBOURG Arrêté ministériel du 12 octobre 2010 portant désignation du chef-adjoint du groupe d’hommes-grenouilles. Le Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région, Vu la loi du 12 juin 2004 portant création d’une Administration des services de secours; Vu le règlement grand-ducal du 6 mai 2010 déterminant les missions spécifiques, la composition, l’organisation et le fonctionnement de la division de la protection civile de l’Administration des services de secours; Sur proposition du directeur de l’Administration des services de secours; Arrête: Art. 1er. Monsieur Fred WERER de Hostert est désigné aux fonctions de chef-adjoint du groupe d’hommesgrenouilles. Art.

  1. Le présent arrêté sera expédié à l’intéressé pour lui servir de titre. Ampliation en sera adressée pour information à Monsieur Roland DISIVISCOUR, chef du groupe d’hommesgrenouilles et à Monsieur Marc SCHROEDER, chef-adjoint du même groupe, à Monsieur le Président de la Cour des Comptes et à Monsieur le contrôleur financier auprès du Ministère de l’Intérieur et à la Grande Région. Luxembourg, le 12 octobre
  2. Le Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région, Jean-Marie Halsdorf Arrêté ministériel du 12 octobre 2010 portant désignation du chef de section adjoint du groupe de lutte contre les pollutions par produits chimiques. Le Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région, Vu la loi du 12 juin 2004 portant création d’une Administration des services de secours; Vu le règlement grand-ducal du 6 mai 2010 déterminant les missions spécifiques, la composition, l’organisation et le fonctionnement de la division de la protection civile de l’Administration des services de secours; Sur proposition du directeur de l’Administration des services de secours; Arrête: Art. 1er. Est désigné aux fonctions de chef de section adjoint du groupe de lutte contre les pollutions par produits chimiques, Monsieur Alain TOUSSAINT d’Insenborn. Art.
  3. Le présent arrêté sera expédié à l’intéressé pour lui servir de titre. Ampliation en sera adressée pour information à Monsieur Carlo Birscheidt, chef du groupe de lutte contre les pollutions par produits chimiques, Monsieur Jean-Luc Rind, Monsieur Stefan LANG et Monsieur Roland Disiviscour, chefs de section du même groupe, à Monsieur le Président de la Cour des Comptes et à Monsieur le contrôleur financier auprès du Ministère de l’Intérieur et à la Grande Région. Luxembourg, le 12 octobre
  4. Le Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région, Jean-Marie Halsdorf 1579 LUXEMBOURG Arrêté ministériel du 18 octobre 2010 portant désignation des membres de la Commission à la formation. Le Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région, Vu la loi du 12 juin 2004 portant création d’une Administration des services de secours; Vu le règlement grand-ducal du 6 mai 2010 fixant:
  5. l’organisation de la formation des agents des services de secours et de la population;
  6. la composition, l’organisation et les missions de la Commission à la formation de l’Administration des services de secours; Sur proposition du directeur de l’Administration des services de secours; Arrête: Art. 1er. Sont désignés membres de la commission à la formation jusqu’au 18 octobre 2013: Monsieur Paul SCHROEDER, attaché de Gouvernement 1er en rang, représentant du ministre ayant dans ses attributions les services de secours, Monsieur Claude KUFFER, professeur-attaché, représentant du ministre ayant dans ses attributions l’Éducation nationale, Monsieur Michel FEIDER, directeur de l’Administration des services de secours, Monsieur Guy BLEY, chef de division de la division de la protection civile, Monsieur Georges SCHEIDWEILER, chef de division de la division d’incendie, Madame Tine A. LARSEN, chef de division de la division administrative, technique et médicale, Monsieur Jean-Pierre HEIN, Président de la Fédération nationale des corps de sapeurs-pompiers, représentant de la Fédération nationale des corps de sapeurs-pompiers, Monsieur Serge HEILES, officier de formation, représentant du corps des sapeurs-pompiers professionnels de la Ville de Luxembourg, Monsieur Henri SCHOLTES, inspecteur, représentant de l’inspectorat des services d’incendie communaux, Monsieur Alain BECKER, agent volontaire de la protection civile, – Monsieur Martin SIMON, instructeur en chef en secourisme, – Monsieur Carlo BIRSCHEIDT, instructeur en chef en sauvetage, – Monsieur Hubert SCHMIT, instructeur en chef aux techniques de la lutte contre l’incendie, représentants du corps des instructeurs. Art.
  7. Monsieur Paul SCHROEDER assure la fonction de président et Madame Claudine OTH, chef de bureau adjoint, celle de secrétaire. Art.
  8. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 18 octobre
  9. Le Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région, Jean-Marie Halsdorf Arrêté ministériel du 21 octobre 2010 relatif au remplacement de deux membres au sein du Conseil d’Administration du Centre de Coordination des Projets d’Établissement. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; Arrête: Article unique. Sont nommés représentants du Ministère de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle auprès du Conseil d’Administration du Centre de Coordination des Projets d’Établissement: – Madame Elisabeth Reisen, professeur chargée de mission, service de l’enseignement secondaire et secondaire technique, Ministère de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, et – Monsieur Nic Alff, directeur du service de la formation professionnelle, Ministère de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle. Luxembourg, le 21 octobre
  10. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Mady Delvaux-Stehres 1580 LUXEMBOURG Administration des Contributions directes. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 26 octobre 2010 Madame Claudine HARPES, vérificateur à l’administration des contributions directes a été nommée aux fonctions de contrôleur adjoint à la même administration. Par arrêté grand-ducal du 26 octobre 2010 Madame Monique GASCHE, sous-receveur à l’administration des contributions directes a été nommée aux fonctions de vérificateur à la même administration. Par arrêté grand-ducal du 26 octobre 2010 Monsieur Claude NILLES, vérificateur hors cadre à l’administration des contributions directes a été nommé aux fonctions de sous-receveur hors cadre à la même administration. Administration des Douanes et Accises. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 23 octobre 2010 Monsieur Claude ENTRINGER, rédacteur principal hors cadre à l’administration des douanes et accises a été nommé aux fonctions de contrôleur adjoint hors cadre à la même administration avec effet au 1er novembre
  11. Conseil supérieur des assurances sociales. – Renouvellement de mandats. – Par arrêté grand-ducal du 23 octobre 2010, le mandat de Président du Conseil supérieur des assurances sociales de Madame Edmée CONZEMIUS, Président de chambre à la Cour d’appel, a été prorogé pour un nouveau terme de trois ans à valoir du 15 novembre 2010 jusqu’au 14 novembre
  12. Par arrêté grand-ducal du 23 octobre 2010, le mandat d’assesseur-magistrat effectif auprès du Conseil supérieur des assurances sociales de Monsieur Julien LUCAS, Président de chambre à la Cour d’appel, a été prorogé pour un nouveau terme de trois ans à valoir du 15 novembre 2010 jusqu’au 14 novembre
  13. Par arrêté grand-ducal du 23 octobre 2010, le mandat d’assesseur-magistrat effectif auprès du Conseil supérieur des assurances sociales de Monsieur Georges SANTER, Président de chambre à la Cour d’appel, a été prorogé pour un nouveau terme de trois ans à valoir du 15 novembre 2010 jusqu’au 14 novembre
  14. Inspection générale de la sécurité sociale. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 23 octobre 2010, Monsieur Raymond WAGENER, premier inspecteur de la sécurité sociale auprès de l’Inspection générale de la sécurité sociale, a été nommé directeur de la même administration avec effet au 1er novembre 2010 pour une durée renouvelable de sept ans. Ministère de la Famille et de l’Intégration. – Centres d’accueil avec hébergement pour enfants et jeunes adultes. – Agréments. – Par arrêté ministériel du 25 octobre 2010, un agrément limité dans le temps est accordé pour la durée de deux ans à l’organisme gestionnaire «Maisons d’Enfants de l’Etat», ayant sa direction à L-3877 Schifflange, 4, rue du Stade, pour l’exercice de l’activité de «centre d’accueil spécialisé», appelé «Kannerhaus an der Le’h», à l’adresse L-3542 Dudelange, 189, rue du Parc. L’agrément, qui est accordé pour une durée limitée jusqu’au 24 octobre 2012, prend effet le 25 octobre 2010 et est enregistré sous le numéro EF/CA/03/
  15. Ministère de la Famille et de l’Intégration. – Maisons relais pour enfants. – Agréments. – Par arrêté ministériel du 3 novembre 2010, un agrément limité dans le temps a été accordé à l’Administration communale de Hesperange, organisme gestionnaire, ayant son siège à l’adresse L-5886 Hesperange, 474, route de Thionville, pour le service «maison relais pour enfants», à l’adresse «Ecole Itzig-Village», L-5959 Itzig, 3, rue de Hesperange. L’agrément, qui est accordé pour une durée limitée jusqu’au 2 novembre 2012, prend effet le 3 novembre 2010 et est enregistré sous le numéro MR 417/
  16. La capacité d’accueil maximale est fixée à 46 places dont 35 places en vertu des dispositions de l’article 19 du règlement grand-ducal modifié du 20 juillet 2005 concernant l’agrément à accorder aux gestionnaires des maisons relais pour enfants. Le présent arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 14 septembre 2010, enregistré sous le numéro MR
  17. Service d’Economie rurale. – Examen de promotion dans la carrière du rédacteur. – Le Service d’Economie rurale organisera au cours du mois de mars 2011 un examen de promotion dans la carrière du rédacteur. Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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