555 LUXEMBOURG MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 41 10 mai 2011 Sommaire Arrêté ministériel du 25 mars 2011 portant nomination des membres de la Commission de navigation de plaisance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page Arrêté ministériel du 15 avril 2011 portant nomination des membres du comité national de sûreté de l’aviation civile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Contributions directes – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration de l’Enregistrement et des Domaines – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration Gouvernementale – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration pénitentiaire – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Amendes administratives prononcées par la CSSF – Recours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise . . . . . . . Association syndicale libre – Mompach . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conventions collectives de travail – Dépôts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises de réassurance – «PRO RE (LUXEMBOURG) S.A.» – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche – Démission . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille et de l’Intégration – Office luxembourgeois de l’accueil et de l’intégration – Examen-concours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille et de l’Intégration – Service Solidarité – Agrément définitif . . . . . . . . . . . Ministère de la Fonction publique et de la Réforme administrative – Examens-concours . . . . . . . Ministère de la Santé – Commission consultative pour l’ostéodensitométrie – Nomination . . . . . Office National du Remembrement – Examen d’admission définitive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Santé – Concession de pharmacie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Santé – Médecine – Médecine dentaire – Médecine vétérinaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Santé – Pharmaciens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Tableau des banques établies au Luxembourg conformément à la loi modifiée du 5 avril 1993 – Complément n° 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 556 556 557 557 557 557 557 557 558 558 558 558 558 558 559 560 560 560 560 560 561 556 LUXEMBOURG Arrêté ministériel du 25 mars 2011 portant nomination des membres de la Commission de navigation de plaisance. Le Ministre de l’Economie et du Commerce extérieur, Vu l’article 32 de la loi du 23 septembre 1997 portant réglementation de la navigation de plaisance et portant modification de certaines autres dispositions légales; Arrête: Art. 1er. Sont désignés comme membres de la Commission de la navigation de plaisance pour un terme de cinq ans, éventuellement renouvelable: En tant que représentants du Ministre de l’Economie et du Commerce extérieur: Monsieur Robert BIWER, Commissariat aux affaires maritimes, membre effectif; Monsieur Joël MATHIEU, Commissariat aux affaires maritimes, membre effectif; Madame Annabel ROSSI, Commissariat aux affaires maritimes, membre effectif; et Monsieur Marc SIUDA, Commissariat aux affaires maritimes, membre suppléant; Monsieur Patrick AREND, Commissariat aux affaires maritimes, membre suppléant; Monsieur Bernard PAULY, SNCH, membre suppléant. En tant que représentants du Ministre du Développement durable et des Infrastructures: Monsieur François MERTEN, Service de la Navigation, membre effectif; et Monsieur Frank SCHILT, Service de la Navigation, membre suppléant. En tant que représentants de la Fédération Luxembourgeoise de Voile: Monsieur Carlo SCHOUP et Monsieur Gaston MALANE, membres effectifs; et Madame Michèle FEIT et Monsieur Paul HEUSCHLING, membres suppléants. En tant que représentants du Motor Yacht Club du Grand-Duché de Luxembourg: Monsieur Luc BERTRAND et Monsieur Josy POPOV, membres effectifs; et Madame Adrienne BANTZ et Monsieur Nico OLINGER, membres suppléants. En tant que représentants de l’Union Luxembourgeoise de Ski Nautique: Monsieur Marc HILBERT, membre effectif; et Monsieur Claude HILBERT, membre suppléant. Art. 2. La Commission de la navigation de plaisance se réunit sous la présidence de Monsieur Robert BIWER. En cas d’empêchement de Monsieur BIWER, Monsieur Joël MATHIEU assurera la présidence. Art. 3. Madame Annabel ROSSI est désignée comme secrétaire de la Commission. En cas d’empêchement, elle sera remplacée par un des membres suppléants représentant le Ministre de l’Economie et du Commerce extérieur. Art. 4. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 25 mars 2011. Le Ministre de l’Economie et du Commerce extérieur, Jeannot Krecké Arrêté ministériel du 15 avril 2011 portant nomination des membres du comité national de sûreté de l’aviation civile. Le Ministre du Développement durable et des Infrastructures, Vu la loi modifiée du 19 mai 1999 ayant pour objet:
- a)de réglementer l’accès du marché de l’assistance en escale à l’aéroport de Luxembourg,
- b)de créer un cadre réglementaire dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile, et
- c)d’instituer une Direction de l’Aviation Civile; 557 LUXEMBOURG Vu le règlement grand-ducal du 3 août 2010
- a)déterminant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement du comité national de sûreté de l’aviation civile et
- b)abrogeant le règlement grand-ducal modifié du 26 octobre 2001 déterminant les attributions, la composition et le mode de fonctionnement du comité national de sûreté de l’aviation civile; Vu les propositions des entités représentées au comité national de sûreté de l’aviation civile; Arrête: Art. 1er. Est nommé membre effectif du comité national de sûreté de l’aviation civile: – comme représentant de l’Administration de la navigation aérienne Monsieur Thierry FABER, Ingénieur, membre suppléant, en remplacement de Monsieur Armand HUPPERICH. Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Copie en sera expédiée à l’intéressé pour lui servir de titre. Ampliation en sera transmise au secrétariat pour information. Luxembourg, le 15 avril 2011. Le Ministre du Développement durable et des Infrastructures, Claude Wiseler Administration des Contributions directes. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 28 avril 2011 Monsieur Sandro LARUCCIA, attaché de Gouvernement 1er en rang hors cadre à l’administration des contributions directes, a été nommé conseiller de direction adjoint hors cadre à la même administration avec effet au 15 mai 2011. Par arrêté grand-ducal du 28 avril 2011 Madame Nicole FELTZ, inspecteur principal à l’administration des contributions directes, a été nommée préposé adjoint du bureau d’imposition «Sociétés 5» de la même administration avec effet au 1er mai 2011. Administration de l’Enregistrement et des Domaines. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 28 avril 2011 Mesdames Liette MERTENS, Valérie NIPPERT et Tanja ACKERMANN et Messieurs Roman BACKES et François PIRES-PINTO, rédacteurs principaux à l’administration de l’enregistrement et des domaines, ont été nommés chefs de bureau adjoints à la même administration avec effet au 1er mai 2011. Administration Gouvernementale. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 29 avril 2011, Madame Danièle KOHN-STOFFELS a été nommée Conseiller de Gouvernement première classe avec effet au 5 mai 2011. Administration pénitentiaire. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 11 avril 2011, Monsieur Marc THILL, ingénieur-technicien principal, a été nommé ingénieur-technicien inspecteur avec effet au 1er mai 2011. Amendes administratives prononcées par la CSSF. – Recours. – Suite à un recours gracieux, la CSSF a reconsidéré sa position sur base des explications reçues et a retiré ses décisions à l’encontre de Monsieur Julien DIDIERJEAN et de Monsieur Andréas TARTORAS publiées le 14 avril 2011 au Mémorial B – N° 33. Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 28 avril 2011, Monsieur Elísio GUARDADO DE OLIVEIRA RAIMUNDO, né le 6 janvier 1950 à Vinha da Rainha/Soure (Portugal), demeurant à L-7569 Mersch, 19, rue Dr Willy Thinnes, a été autorisé à porter les nom et prénom de RAIMUNDO Elísio. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 28 avril 2011, Monsieur Avelino GUERRA SOARES, né le 3 octobre 1969 à Maiorca/Figueira da Foz (Portugal), demeurant à L-4742 Pétange, 125, rue des Jardins, a été autorisé à porter les nom et prénom de SOARES Avelino. 558 LUXEMBOURG Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 28 avril 2011, Madame Philomena Maria Catharina HUIJNEN, née le 2 décembre 1946 à Schinveld (Pays-Bas), demeurant à L-7641 Christnach, 6, um Bierg, a été autorisée à porter les nom et prénoms de HUIJNEN Philomène Maria Catherine. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 28 avril 2011, Madame Katia JESUS GOMES MELO, née le 22 mars 1977 à Luxembourg, demeurant à L-5713 Aspelt, 25, op der Sank, a été autorisée à porter les nom et prénom de MELO Katia. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Association syndicale libre. – Mompach. – En conformité avec l’article 6 de la loi du 28 décembre 1883, l’association syndicale libre pour l’aménagement et l’entretien d’une conduite d’eau dans des prés et pâturages aux lieuxdits «Kiirch, Hierbermillen, Aessen, Klimmesberg, Härdchen, Newel, Pafebierg, Giwischerwiss, Weisfelder» etc. à Herborn-Mompach-Givenich-Boursdorf, commune de Mompach, a déposé un double de l’acte d’association au Gouvernement et au secrétariat communal de Mompach. Conventions collectives de travail. – Dépôts. – Au courant du mois d’avril 2011 les dépôts des conventions collectives de travail suivantes ont été acceptés par arrêté du Ministère du Travail et de l’Emploi: – Convention collective de travail pour le personnel salarié de la S.A. HUSKY INJECTION MOLDING SYSTEMS (valable du 01.01.2011 au 31.12.2013) signée le 18 mars 2011 entre la direction de la S.A. HUSKY INJECTION MOLDING SYSTEMS, la délégation du personnel de la S.A. HUSKY INJECTION MOLDING SYSTEMS et le syndicat OGB-L; – Avenant à la convention collective de travail pour le personnel salarié de la S.àr.l. HEIN et de la S.àr.l. HEIN SERVICES signé le 14 mars 2011 entre la direction de la S.àr.l. HEIN, Fabrique de Fours et de la S.àr.l. HEIN SERVICES, la délégation du personnel de la S.àr.l. HEIN, Fabrique de fours et de la S.àr.l. HEIN SERVICES et le syndicat OGB-L. Entreprises de réassurance. – «PRO RE (LUXEMBOURG) S.A.». – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance. – Par arrêté ministériel du 28 avril 2011, l’agrément pour faire des opérations de réassurance délivré à la société «PRO RE (LUXEMBOURG) S.A.», avec siège social à L-2220 Luxembourg, 534, rue de Neudorf, a été retiré. Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. – Démission. – Par arrêté grand-ducal du 11 avril 2011 démission honorable de ses fonctions de professeur-ingénieur à l’Université du Luxembourg est accordée, à partir du 14 avril 2011, à Monsieur Jacques KROMBACH, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension. Par le même arrêté le titre honorifique de ses fonctions a été accordé à l’intéressé. Ministère de la Famille et de l’Intégration. – Office luxembourgeois de l’accueil et de l’intégration. – Examen-concours. – Un examen-concours pour l’admission au stage dans la carrière de l’assistant social est organisé au cours du mois de juillet 2011. Ministère de la Famille et de l’Intégration. – Service Solidarité. – Agrément définitif. – Par arrêté ministériel du 1er avril 2011, l’agrément définitif a été accordé à l’organisme gestionnaire «Fondation Caritas Luxembourg» ayant son siège social à Luxembourg, pour l’exercice de l’activité de son «Service d’aide, de conseil et d’assistance pour adultes, Épicerie Sociale et Service Kleederstuff / Fairness Center» à l’adresse 20, route d’Ettelbruck à L-9230 Diekirch. L’agrément a été enregistré sous le numéro A/2011/13/4(d). 559 LUXEMBOURG Ministère de la Fonction publique et de la Réforme administrative. – Examens-concours. – Il est porté à la connaissance des intéressé(e)s que le Ministère de la Fonction publique et de la Réforme administrative organisera au cours du mois de juin 2011 les examens-concours suivants par recrutement externe: Le 14 juin 2011: examen-concours pour l’admission au stage dans la carrière de l’artisan Relevé des vacances de poste: Département ministériel, administration ou service public Nombre de postes vacants Administration pénitentiaire* Formation demandée: serrurier 1 Administration pénitentiaire* Formation demandée: pépiniériste-paysagiste 1 Administration des Ponts et Chaussées* Formation demandée: mécanicien d’autos et de motos 1 Administration des Ponts et Chaussées* Formation demandée: mécanicien ajusteur 1 Administration des Ponts et Chaussées* Formation demandée: électricien 2 Armée luxembourgeoise Formation demandée: installateur de chauffage 1 Direction de la Santé* Formation demandée: électricien, électronicien en énergie ou mécanicien d’autos 1 Le 14 juin 2011: examen-concours pour l’admission au stage dans la carrière de l’expéditionnaire technique Relevé des vacances de poste: Département ministériel, administration ou service public Nombre de postes vacants Administration du Cadastre et de la Topographie Formation demandée: génie civil ou mécanique 1 Administration de la Gestion de l’Eau* Formation demandée: chimie 1 Administration de la Navigation aérienne* Formation demandée: électrotechnique 1 Administration des Ponts et Chaussées* Formation demandée: génie civil 2 Administration des Services techniques de l’Agriculture* Formation demandée: agriculture 1 *Ces postes sont ouverts à des ressortissants des Etats membres de l’Union Européenne. La connaissance des trois langues administratives du pays est obligatoire. Pour tous les autres postes vacants la nationalité luxembourgeoise est requise. Les relevés pourront être modifiés ou complétés suite à des autorisations d’engagement supplémentaires et suite à des autorisations de remplacement de postes devenus vacants. Les épreuves préliminaires en vue du contrôle de la connaissance des langues luxembourgeoise, allemande et française auront lieu sur convocation et préalablement aux épreuves écrites (uniquement pour les candidat(e)s qui présentent un certificat de fin d’études secondaires étranger). 560 LUXEMBOURG Ministère de la Santé. – Commission consultative pour l’ostéodensitométrie. – Nomination. – Par arrêté ministériel du 14 avril 2011 Madame le Dr Edith MILLER, médecin-conseil auprès de l’administration du contrôle médical de la sécurité sociale, a été nommée membre de la commission consultative pour l’ostéodensitométrie en tant que représentant de la Caisse nationale de Santé et en remplacement de Monsieur le Dr Ernest WILWERT. Office National du Remembrement. – Examen d’admission définitive. – L’Office National du Remembrement organisera au cours du mois de juillet 2011 un examen d’admission définitive dans la carrière de l’expéditionnaire technique. Santé. – Concession de pharmacie. – Par arrêté ministériel du 5 avril 2011, Monsieur Georges FOEHR, pharmacien, né le 1er août 1947, a été autorisé à reprendre et à exploiter la concession de pharmacie vacante à Eschsur-Alzette, 156, rue de Luxembourg. Santé. – Médecine. – Par arrêté ministériel du 26 avril 2011, Monsieur le docteur Gabriel Florin CASCAVAL, né le 14 novembre 1977, a été autorisé à exercer la médecine en qualité de médecin-spécialiste en médecine du travail au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 26 avril 2011, Monsieur le docteur Jean-Marc PIUMI, né le 31 mars 1957, a été autorisé à exercer la médecine en qualité de médecin-généraliste au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 26 avril 2011, Monsieur Franciscus VERSTEEG, né le 1er décembre 1947, a été autorisé à exercer la médecine en qualité de médecin-spécialiste en ophtalmologie au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 26 avril 2011, Monsieur Stefan WEICHERDING-ROTH, né le 26 décembre 1969, a été autorisé a exercer la médecine en qualité de médecin-spécialiste en chirurgie générale au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 27 avril 2011, Madame le docteur Nazmine GULER, née le 23 novembre 1975, a été autorisée à exercer la médecine en qualité de médecin-généraliste au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 27 avril 2011, Monsieur le docteur Joachim PREIßLER, né le 24 février 1953, a été autorisé à exercer la médecine en qualité de médecin-spécialiste en chirurgie générale au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 3 mai 2011, Monsieur le docteur Loïc BARTHELS, né le 17 janvier 1979, a été autorisé à exercer la médecine en qualité de médecin-généraliste au Luxembourg. Santé. – Médecine dentaire. – Par arrêté ministériel du 27 avril 2011, Monsieur le docteur William HAUSSMANN, né le 14 juin 1971, a été autorisé à exercer la médecine dentaire en qualité de médecin-dentiste au Luxembourg. Santé. – Médecine Vétérinaire. – Par arrêté ministériel du 14 avril 2011, Monsieur le Docteur François LIBERT, né le 6 mai 1973, a été autorisé à exercer la médecine vétérinaire en qualité de médecin-vétérinaire au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 2 mai 2011, Madame Felicitas PLATZER, née le 15 février 1983, a été autorisée à exercer la médecine vétérinaire en qualité de médecin-vétérinaire au Luxembourg. Santé. – Pharmaciens. – Par arrêté ministériel du 26 avril 2011, Monsieur Marc HEMMER, né le 3 février 1980, a été autorisé à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 26 avril 2011, Madame Isabelle MARX, née le 10 novembre 1978, a été autorisée à exercer la profession de pharmacien au Luxembourg. 561 LUXEMBOURG Tableau des banques établies au Luxembourg conformément à la loi modifiée du 5 avril 1993: Complément no 1: Changements intervenus pendant la période du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011. Il y a lieu d’ajouter au tableau des banques arrêté au 31 décembre 2010 et publié au Mémorial B no 9 du 31 janvier 2011: I. Banques autorisées à exercer leur activité en application de l’article 2 de la loi modifiée du 5 avril 1993 B. Sociétés anonymes de droit luxembourgeois Sal. Oppenheim jr. & Cie Luxembourg S.A. 4, rue Jean Monnet L-2180 Luxembourg (Adresse postale: B.P. 714; L-2017 Luxembourg) Il y a lieu de retirer du tableau des banques arrêté au 31 décembre 2010 et publié au Mémorial B no 9 du 31 janvier 2011: I. Banques autorisées à exercer leur activité en application de l’article 2 de la loi modifiée du 5 avril 1993 C. Sociétés en commandite par actions de droit luxembourgeois Sal. Oppenheim jr. & Cie S.C.A. 4, rue Jean Monnet L-2180 Luxembourg (Adresse postale: B.P. 714; L-2017 Luxembourg) IV. Succursales d’établissements de crédit d’origine non communautaire autorisées au Luxembourg sur base de l’article 32 de la loi du 5 avril 1993 Union Bancaire Privée, succursale de Luxembourg 18, boulevard Royal L-2449 Luxembourg (Adresse postale: B.P. 79; L-2010 Luxembourg) Il y a lieu de modifier au tableau des banques arrêté au 31 décembre 2010 et publié au Mémorial B no 9 du 31 janvier 2011: La dénomination des établissements suivants: I. Banques autorisées à exercer leur activité en application de l’article 2 de la loi modifiée du 5 avril 1993 B. Sociétés anonymes de droit luxembourgeois Industrial and Commercial Bank of China Luxembourg S.A. en Industrial and Commercial Bank of China (Europe) S.A., en abrégé ICBC (Europe) S.A. West LB International S.A. en VM Bank International S.A. L’adresse des établissements suivants: I. Banques autorisées à exercer leur activité en application de l’article 2 de la loi modifiée du 5 avril 1993 B. Sociétés anonymes de droit luxembourgeois Deutsche Postbank International S.A. Parc d’Activité Syrdall 2 18-20, rue Gabriel Lippmann L-5365 Munsbach Mizuho Trust & Banking (Luxembourg) S.A. 1B, rue Gabriel Lippmann L-5365 Munsbach 562 LUXEMBOURG V. UniCredit Luxembourg S.A. 8-10, rue Jean Monnet L-2180 Luxembourg Succursales d’établissements de crédit d’origine communautaire et assimilés autorisées au Luxembourg sur base de l’article 30 de la loi modifiée du 5 avril 1993 BNP Paribas, succursale de Luxembourg 50, avenue J.-F. Kennedy L-2951 Luxembourg Luxembourg, le 27 avril 2011. Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck