Arrêté ministériel du 10 décembre 2013 portant démission honorable d’un instructeur en chef adjoint en secourisme de l’Administration des services de

373 1 MEMORIAL LUXEMBOURG MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE N° 8 BB –– N° 23 janvier 2009 2014 Sommaire Arrêté ministériel du 10 décembre 2013 portant démission honorable d’un instructeur en chef adjoint en secourisme de l’Administration des services de secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 374 Arrêté ministériel du 1 janvier 2014 portant démission honorable d’un chef-adjoint du groupe de support psychologique et d’un instructeur en chef adjoint du même groupe de l’Administration des services de secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 374 Arrêté ministériel du 7 janvier 2014 instituant une commission chargée de procéder à l’organisation de l’examen de fin de stage de Monsieur Yves Pauly, éducateur gradué au Service de la formation professionnelle, Action locale pour jeunes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 374 Administration gouvernementale – Nominations – Démissions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 375 Caisse nationale de santé – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376 Contrôle médical de la sécurité sociale – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376 Entreprises d’assurances – «PRIVATE ESTATE LIFE S.A.» – Agrément de directeur . . . . . . . . . . . 376 Entreprises d’assurances – «VITIS LIFE S.A.» – Agrément de directeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376 Entreprises de réassurance – «MORGAN STANLEY EUROPE REINSURANCE S.A.» – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376 Entreprises de réassurance – «MORGAN STANLEY GLOBAL REINSURANCE S.A.» – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376 Entreprises de réassurance – «MORGAN STANLEY LUXEMBOURG INTERNATIONAL REINSURANCE S.A.» – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance . . . . . . . . . . . . . . . 376 Entreprises de réassurance – «MORGAN STANLEY LUXEMBOURG REINSURANCE S.A.» – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376 Fonds National de Solidarité – Examen de promotion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376 Huissiers de justice – Démission – Vacance de poste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 376 Marchés publics – Communication du Ministre du Développement durable et des Infrastructures concernant la fixation des seuils en euros applicables aux marchés publics couverts par les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 377 Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse – Activité d’assistance parentale – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 377 Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse – Maisons relais pour enfants – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 378 Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse – Services pour Jeunes – Agrément . . . 379 Relevé des faillites prononcées par les tribunaux de commerce pendant le mois de novembre 2013 . . . 384 Santé – Médecine – Médecine dentaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 384 Tableau officiel au 31 décembre 2013 des marchés réglementés agréés au Luxembourg conformément à la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d’instruments financiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . 384 er Tableau officiel au 31 décembre 2013 des systèmes multilatéraux de négociation (MTF) exploités au Luxembourg conformément à la loi du 13 juillet 2007 relative aux marchés d’instruments financiers . . . Administration des Ponts et Chaussées – Examens en 2014 – RECTIFICATIF . . . . . . . . . . . . . . . 384 384 374 LUXEMBOURG Arrêté ministériel du 10 décembre 2013 portant démission honorable d’un instructeur en chef adjoint en secourisme de l’Administration des services de secours. Le Ministre de l’Intérieur, Vu la loi du 12 juin 2004 portant création d’une Administration des services de secours; Vu le règlement grand-ducal du 6 mai 2010 fixant 1. l’organisation de la formation des agents des services de secours et de la population 2. la composition, l’organisation et les missions de la Commission à la formation de l’Administration des services de secours; Sur la proposition du directeur de l’Administration des services de secours; Arrête: Art. 1er. Démission honorable de ses fonctions d’instructeur en chef adjoint en matière de secourisme est accordée, sur sa demande, avec effet au 1er janvier 2014 à Madame Christiane Oth-Gallion d’Olm. Art. 2. Le titre honorifique des fonctions exercées à la protection civile est conféré à Madame Christiane OthGallion. Art. 3. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 10 décembre 2013. Le Ministre de l’Intérieur, Dan Kersch Arrêté ministériel du 1er janvier 2014 portant démission honorable d’un chef-adjoint du groupe de support psychologique et d’un instructeur en chef adjoint du même groupe de l’Administration des services de secours. Le Ministre de l’Intérieur, Vu la loi du 12 juin 2004 portant création d’une Administration des services de secours; Vu le règlement grand-ducal du 6 mai 2010 fixant 1. l’organisation de la formation des agents des services de secours et de la population 2. la composition, l’organisation et les missions de la Commission à la formation de l’Administration des services de secours; Sur la proposition du directeur de l’Administration des services de secours; Arrête: Art. 1er. Démission honorable de ses fonctions de chef-adjoint du groupe de support psychologique et d’instructeur en chef adjoint en matière de support psychologique est accordée, sur sa demande, à Madame Michèle Battin d’Alzingen. Art. 2. Le titre honorifique des fonctions exercées aux services de secours est conféré à Madame Michèle Battin. Art. 3. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 1er janvier 2014. Le Ministre de l’Intérieur, Dan Kersch Arrêté ministériel du 7 janvier 2014 instituant une commission chargée de procéder à l’organisation de l’examen de fin de stage de Monsieur Yves PAULY, éducateur gradué au Service de la formation professionnelle, Action locale pour jeunes. Le Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, Vu la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l’Etat; Vu la loi modifiée du 19 décembre 2008 portant réforme de la formation professionnelle, notamment l’article 51 point 4; Vu le règlement grand-ducal modifié du 7 avril 2011 déterminant 1. les conditions d’admission au stage, les modalités du stage ainsi que les conditions de nomination des éducateurs gradués intervenant dans l’enseignement fondamental ou affectés aux lycées, au Centre de psychologie et d’orientation scolaires, à l’Action locale pour jeunes, à l’Ecole de la 2ième Chance et au Centre national de formation professionnelle continue; Arrête: Art. 1er. Il est institué une commission chargée de procéder à l’organisation de l’examen de fin de stage de Monsieur Yves PAULY, éducateur gradué au Service de la formation professionnelle, Action locale pour jeunes. 375 LUXEMBOURG Art. 2. Cette commission comprend: comme membres: · Madame Karin MEYER, directrice adjointe à la formation professionnelle; · Madame Claudine COLBACH, chargée de direction de l’Action locale pour jeunes; · Madame Anne GOBLET, éducatrice graduée à l’Action locale pour jeunes; comme membres suppléants: · Monsieur Antonio DE CAROLIS, directeur à la formation professionnelle; · Madame Nadine BASTIAN, conseillère de direction au Service de la formation professionnelle; · Monsieur Raymond STRONCK, éducateur gradué à l’Action locale pour jeunes. Art. 3. Madame Karin MEYER est nommée commissaire de Gouvernement et présidente de la commission; Madame Nadine BASTIAN est nommée secrétaire de la commission. Art. 4. L’examen de fin de stage porte sur les épreuves suivantes, cotées chacune sur un maximum de soixante points:

1. a)une épreuve écrite en langue française portant sur les notions générales de la législation scolaire et du droit du travail;
2. b)le rapport du projet socio-éducatif, discuté devant la commission d’examen;
3. c)la soutenance du mémoire et la discussion du mémoire devant la commission d’examen. * Le candidat est tenu de rédiger un mémoire portant sur un sujet qui est en rapport étroit avec la fonction que le candidat est appelé à exercer. Le sujet doit être approuvé par le directeur. Ce mémoire est rédigé soit en français, soit en allemand au choix du candidat et comporte au moins soixante mille caractères. Art. 5. L’examen d’admission définitive est éliminatoire pour le candidat au cas où il aurait obtenu moins des trois cinquièmes du maximum total des points. Le candidat qui a obtenu les trois cinquièmes du maximum total des points sans avoir atteint la moitié du maximum des points dans l’une ou l’autre branche, subit un examen supplémentaire dans cette branche, lequel décide de son admission. Le candidat qui a obtenu les trois cinquièmes du maximum total des points sans avoir atteint la moitié du maximum des points dans plus d’une branche a échoué. En cas d’insuccès à l’examen d’admission définitive, la durée du stage peut être prolongée d’une année à l’expiration de laquelle le candidat devra se présenter une nouvelle fois à l’examen. Un nouvel échec entraîne l’élimination définitive du candidat. Art. 6. Le présent arrêté sera expédié au candidat pour information et à chacun des membres de la commission pour lui servir de titre; une copie sera transmise à Monsieur le Ministre de la Fonction publique et de la Réforme administrative et à Monsieur le Président de la Cour des Comptes. Luxembourg, le 7 janvier 2014. Le Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, Claude Meisch Administration gouvernementale. – Nominations. – Démissions. – Par arrêté grand-ducal du 28 novembre 2013, Madame Pascale MEYERS a été nommée à la fonction d’inspecteur hors cadre auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 28 novembre 2013, Monsieur Alain TRAUFFLER a été nommé à la fonction d’inspecteur principal auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 28 novembre 2013, Monsieur Max FISCHBACH a été nommé à la fonction d’attaché de Gouvernement hors cadre auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 28 novembre 2013, Madame Clara MULLER a été nommée à la fonction de conseiller de direction hors cadre auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 28 novembre 2013, Monsieur Romain SCHLIM a été nommé à la fonction de conseiller de direction hors cadre auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 28 novembre 2013, Monsieur Alain DISIVISCOUR a été nommé à la fonction de conseiller de direction auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 18 décembre 2013, Monsieur Patrick HEUSCHLING a été nommé à la fonction d’attaché de Gouvernement auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 18 décembre 2013, Monsieur Amir Kasra MIR MOTAHARI a été nommé à la fonction d’attaché de Gouvernement auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 18 décembre 2013, Monsieur Robert BEVER a été nommé à la fonction de conseiller de direction auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 18 décembre 2013, Monsieur Mike ENGEL a été nommé à la fonction de conseiller de direction auprès de l’Administration gouvernementale. Par arrêté grand-ducal du 18 décembre 2013, démission de ses fonctions de conseiller de direction 1re classe a été accordée à Monsieur John SCHADECK. Par arrêté grand-ducal du 18 décembre 2013, démission de ses fonctions d’inspecteur principal 1er en rang hors cadre a été accordée à Monsieur Carlo CLOOS. 376 LUXEMBOURG Caisse nationale de santé. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 10 janvier 2014, Madame Martine KAYL, conseiller de direction 1ère classe auprès de la Caisse nationale de santé, a été affectée au service «Fraudes et Abus» du département juridique où elle a été nommée à la fonction de Chargée détection fraudes et abus avec effet au 1er février 2014. Contrôle médical de la sécurité sociale. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 10 janvier 2014, Madame le Dr Angelina GANIEVA, médecin-conseil adjoint auprès du Contrôle médical de la sécurité sociale, a été nommée à la fonction de médecin-conseil auprès de la même administration avec effet au 1er février 2014. Entreprises d’assurances. – «PRIVATE ESTATE LIFE S.A.». – Agrément de directeur. – En application de l’article 103 de la loi modifiée du 6 décembre 1991 sur le secteur des assurances et par arrêté ministériel du 27 décembre 2013 Monsieur Marc STEVENS est agréé avec effet au 1er janvier 2014 comme directeur de l’entreprise d’assurances «PRIVATE ESTATE LIFE S.A.», en remplacement de Madame Germaine BRABANTS. Entreprises d’assurances. – «VITIS LIFE S.A.». – Agrément de directeur. – En application de l’article 103 de la loi modifiée du 6 décembre 1991 sur le secteur des assurances et par arrêté ministériel du 27 décembre 2013, Monsieur Nicolas LIMBOURG est agréé avec effet au 1er janvier 2014 comme directeur de l’entreprise d’assurances «VITIS LIFE S.A.» en remplacement de Monsieur Marc STEVENS. Entreprises de réassurance. – «MORGAN STANLEY EUROPE REINSURANCE S.A.». – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance. – Par arrêté ministériel du 19 décembre 2013, l’agrément pour faire des opérations de réassurance délivré à la société «MORGAN STANLEY EUROPE REINSURANCE S.A.», avec siège social à L-2220 Luxembourg, 534, rue de Neudorf, a été retiré. Entreprises de réassurance. – «MORGAN STANLEY GLOBAL REINSURANCE S.A.». – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance. – Par arrêté ministériel du 19 décembre 2013, l’agrément pour faire des opérations de réassurance délivré à la société «MORGAN STANLEY GLOBAL REINSURANCE S.A.», avec siège social à L-2220 Luxembourg, 534, rue de Neudorf, a été retiré. Entreprises de réassurance. – «MORGAN STANLEY LUXEMBOURG INTERNATIONAL REINSURANCE S.A.». – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance. – Par arrêté ministériel du 19 décembre 2013, l’agrément pour faire des opérations de réassurance délivré à la société «MORGAN STANLEY LUXEMBOURG INTERNATIONAL REINSURANCE S.A.», avec siège social à L-2220 Luxembourg, 534, rue de Neudorf, a été retiré. Entreprises de réassurance. – «MORGAN STANLEY LUXEMBOURG REINSURANCE S.A.». – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance. – Par arrêté ministériel du 19 décembre 2013, l’agrément pour faire des opérations de réassurance délivré à la société «MORGAN STANLEY LUXEMBOURG REINSURANCE S.A.», avec siège social à L-2220 Luxembourg, 534, rue de Neudorf, a été retiré. Fonds National de Solidarité. – Examen de promotion. – Un examen de promotion dans la carrière de l’informaticien diplômé sera organisé au cours du mois d’avril 2014. Huissiers de justice. – Démission. – Par arrêté grand-ducal du 10 janvier 2014 démission honorable de ses fonctions d’huissier de justice à Luxembourg a été accordée sur sa demande à Monsieur Patrick HOSS. Par le même arrêté grand-ducal le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Monsieur Patrick HOSS. Huissiers de justice. – Vacance de poste. – Pour le poste d’huissier de justice vacant à Luxembourg, les demandes sont à faire parvenir au Ministère de la Justice dans le délai de trois semaines à partir de la présente publication. Les demandes doivent être accompagnées d’une notice biographique indiquant notamment les dates d’examen et les postes déjà occupés. 377 LUXEMBOURG Marchés publics. – Communication du Ministre du Développement durable et des Infrastructures concernant la fixation des seuils en euros applicables aux marchés publics couverts par les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE. Suivant le règlement (CE) n° 1336/2013 de la Commission européenne du 13 décembre 2013 modifiant les directives 2004/17/CE, 2004/18/CE et 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne leurs seuils d’application pour les procédures de passation des marchés, plusieurs montants prévus dans la loi modifiée du 25 juin 2009 sur les marchés publics doivent être actualisés à partir du 1er janvier 2014 afin de garantir une application correcte des normes communautaires. A. Régime classique: (livre II de la loi modifiée du 25 juin 2009 sur les marchés publics) Loi du 25 juin 2009 sur les marchés publics concernés Seuil actualisé au 1er janvier 2014 Articles 21 a), 43
4. a)134.000 € Articles 21 b), 22 b), 43 b), 43
5. c)207.000 € Articles 21 c), 22 a), 48 5.186.000 € Règlement grand-ducal du 3 août 2009 portant exécution de la loi du 25 juin 2009 sur les marchés publics Article 257 5.186.000 € B. Régime sectoriel: eau, énergie, transports et services postaux (livre III de la loi modifiée du 25 juin 2009 sur les marchés publics) Loi du 25 juin 2009 sur les marchés publics concernés Seuil actualisé au 1er janvier 2014 Article 68
6. a)414.000 € Article 68
7. b)5.186.000 € Article 88