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Arrêté ministériel du 3 décembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 4 février 2015 portant nomination des membres du jury appelé à procéde

2105 1 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 140 17 décembre 2015 Sommaire Arrêté ministériel du 3 décembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 4 février 2015 portant nomination des membres du jury appelé à procéder aux épreuves théoriques et pratiques dans le cadre de la formation préalable à l’obtention de l’autorisation d’enseigner en tant qu’instituteur soit au premier cycle, soit aux deuxième, troisième et quatrième cycles de l’enseignement fondamental, sous réserve de l’application des restrictions fixées à l’article 44 de la loi du 18 juillet 2013 concernant des agents intervenant dans l’enseignement fondamental . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2106 Arrêté ministériel du 8 décembre 2015 instituant un groupe curriculaire pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique d’Esch-sur-Alzette pour l’année scolaire 2015-2016 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2106 Arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination du coordinateur pour le programme de formation «dessinateur-constructeur sur métal» dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique de Bonnevoie pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2107 Arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination des coordinateurs/trices pour chaque programme de formation dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de Santé pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2107 Arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination des coordinateurs/trices pour chaque programme de formation dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée des Arts et Métiers pour les années académiques 2015-2016 et 2016-2017 . . . . . . . . . 2108 Arrêté ministériel du 10 décembre 2015 instituant 7 groupes curriculaires pour les études dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de Santé pour l’année scolaire 2015-2016 . . . . . . . . . . . . . . . 2109 Arrêté ministériel du 10 décembre 2015 instituant six groupes curriculaires pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée des Arts et Métiers pour l’année scolaire 2015-2016 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2111 Arrêté ministériel du 10 décembre 2015 instituant un groupe curriculaire pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique de Bonnevoie pour l’année scolaire 2015-2016 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2112 Arrêté ministériel du 10 décembre 2015 portant approbation du taux de cotisation applicable en matière d’assurance accident pour l’exercice 2016 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2113 Arrêté grand-ducal pris en vertu de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms, telle que modifiée par la loi du 18 mars 1982 relative aux changements de noms et de prénoms 2113 Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2113 Conseil de discipline de la Force publique – Démission – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2117 Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse – Activité d’accueil orientation, coordination et évaluation des mesures développées au bénéfice d’un même enfant, de sa famille ou d’un jeune adulte – Agrément . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2117 Ministère de la Famille, de l’Intégration et à la Grande Région – Service pour personnes handicapées – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2117 2106 Arrêté ministériel du 3 décembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 4 février 2015 portant nomination des membres du jury appelé à procéder aux épreuves théoriques et pratiques dans le cadre de la formation préalable à l’obtention de l’autorisation d’enseigner en tant qu’instituteur soit au premier cycle, soit aux deuxième, troisième et quatrième cycles de l’enseignement fondamental, sous réserve de l’application des restrictions fixées à l’article 44 de la loi du 18 juillet 2013 concernant des agents intervenant dans l’enseignement fondamental. Le Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, Vu la loi du 18 juillet 2013 concernant des agents intervenant dans l’enseignement fondamental et modifiant:

  1. la loi modifiée du 6 février 2009 portant organisation de l’enseignement fondamental;
  2. la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l’enseignement fondamental;
  3. la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l’État;
  4. la loi modifiée du 16 août 1968 portant création d’un centre de logopédie et de services audiométrique et orthophonique;
  5. la loi modifiée du 14 mars 1973 portant création d’instituts et de services d’éducation différenciée;
  6. la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue;
  7. la loi du 9 décembre 2005 déterminant les conditions et les modalités de nomination de certains fonctionnaires occupant des fonctions dirigeantes dans les administrations et services de l’État;
  8. le Code de la sécurité sociale;
  9. la loi du 13 juillet 2006 portant réorganisation du centre de psychologie et d’orientation scolaires (CPOS); Vu le règlement grand-ducal du 30 septembre 2014 déterminant les modalités de formations et des épreuves permettant à des agents intervenant dans l’enseignement fondamental d’obtenir l’autorisation d’enseigner en tant qu’instituteur dans les quatre cycles; Arrête: Art. 1er. Au jury appelé à procéder aux épreuves théoriques et pratiques dans le cadre de la formation préalable à l’obtention de l’autorisation d’enseigner en tant qu’instituteur soit au premier cycle, soit aux deuxième, troisième et quatrième cycles de l’enseignement fondamental, sous réserve de l’application des restrictions fixées à l’article 44 de la loi du 18 juillet 2013 concernant des agents intervenant dans l’enseignement fondamental pour les années scolaires 2014/2015 et 2015/2016, sont ajoutés Monsieur Marc BODSON, Monsieur Joël LORAN, Monsieur Joël MISCHAUX. Art.
  10. Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté ministériel du 3 juin
  11. Art.
  12. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Un exemplaire en sera expédié aux personnes concernées pour leur servir de titre. Luxembourg, le 3 décembre
  13. Le Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse, Claude Meisch Arrêté ministériel du 8 décembre 2015 instituant un groupe curriculaire pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique d’Esch-sur-Alzette pour l’année scolaire 2015-
  14. Le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu le règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur, notamment l’article 7; Vu l’arrêté ministériel du 20 janvier 2015 portant nomination du coordinateur pour le programme de formation «Réseaux de Télécommunication» dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique d’Esch-sur-Alzette pour les années scolaires 2014-2015 et 2015-2016; Arrête: Art. 1er. Est institué un groupe curriculaire pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) «Réseaux de Télécommunication» au Lycée Technique d’Esch-sur-Alzette pour l’année scolaire 2015-2016: – Monsieur Patrick Straus, Directeur du LTE – Monsieur Gerry Neu, Coordinateur et Secrétaire – Monsieur Raphael Rischard, Professeur-Ingénieur au LTE Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2107 – Monsieur Roland Damiani, Professeur-Ingénieur au LTE – Monsieur Serge Linckels, Professeur-Ingénieur au LTE – Monsieur Yves Schlüter, Chef du Département Formation et Documentation de Post Telecom. Art.
  15. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une copie de cet arrêté sera adressée aux membres du groupe curriculaire pour leur servir de titre ainsi qu’à la Cour des comptes pour information. Luxembourg, le 8 décembre
  16. Pour le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Secrétaire d’Etat à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Marc Hansen Arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination du coordinateur pour le programme de formation «dessinateur-constructeur sur métal» dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique de Bonnevoie pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-
  17. Le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la Loi du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu la loi du 28 novembre 2012 modifiant la loi du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu le règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur, notamment son article 7; Arrête: Art. 1er. Est nommé coordinateur pour le programme de formation «dessinateur-constructeur sur métal» dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique de Bonnevoie pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017 Dessinateur-constructeur sur métal Programme de formation: Coordinateur: Monsieur Robert REITZ, Professeur-ingénieur. Art.
  18. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une copie de cet arrêté sera adressée à l’intéressé pour lui servir de titre ainsi qu’à la Cour des comptes pour information. Luxembourg, le 8 décembre
  19. Pour le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Secrétaire d’Etat à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Marc Hansen Arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination des coordinateurs/trices pour chaque programme de formation dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de Santé pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-
  20. Le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la loi du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu la loi du 28 novembre 2012 modifiant la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu le règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur, notamment son article 7; Arrête: Art. 1er. Sont nommés coordinateurs/trices pour chaque programme de formation dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de Santé pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017 Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2108 Programme de formation: Coordinatrice: Infirmier/ière en pédiatrie Madame Anouk BADEN, Professeur de sciences EST Programme de formation: Coordinateur: Infirmier/ière en anesthésie et réanimation Monsieur Fred FERRON, professeur de sciences EST Programme de formation: Coordinatrice: Infirmier/ière psychiatrique Madame Marielle WIRTGEN, Professeur EST Programme de formation: Coordinatrice: ATM médical de chirurgie Madame Jutta NOBEN, professeur de sciences EST Programme de formation: Coordinatrice: Sage femme Madame Nicole WEBER, Professeur EST Programme de formation: Coordinatrice Infirmier/ière Madame Marie-Louise BISSEN, Directrice adjointe Programme de formation: Coordinatrice: ATM de radiologie Madame Renate RINNERHOFER, Professeur EST. Art.
  21. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une copie de cet arrêté sera adressée à chaque coordinateur/trice pour lui servir de titre ainsi qu’à la Cour des comptes pour information. Luxembourg, le 8 décembre
  22. Pour le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Secrétaire d’Etat à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Marc Hansen Arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination des coordinateurs/trices pour chaque programme de formation dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée des Arts et Métiers pour les années académiques 2015-2016 et 2016-
  23. Le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la Loi du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu la loi du 28 novembre 2012 modifiant la loi du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu le règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur, notamment son article 7; Arrête: Art. 1er. Sont nommés coordinateurs/trices pour chaque programme de formation dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée des Arts et Métiers pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017 Programme de formation: Coordinatrice: Dessin d’animation Madame Béatrice WELTER, Professeur d’éducation artistique Programme de formation: Coordinateur: Opérateur prépresse Monsieur Yvan KLEIN, Chargé d’éducation Programme de formation: Coordinateur: Informatique Monsieur Robert FISCH, Professeur-ingénieur Programme de formation: Coordinateur: Génie technique Monsieur André SCHWARZ, Professeur-ingénieur Programme de formation: Coordinateur: Génie automatique Monsieur André SCHWARZ, Professeur-ingénieur Programme de formation: Coordinatrice: Cinéma et Audiovisuel Madame Anne SCHROEDER, Chargée d’éducation. Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2109 Art.
  24. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une copie de cet arrêté sera adressée à chaque coordinateur/trice pour lui servir de titre ainsi qu’à la Cour des comptes pour information. Luxembourg, le 8 décembre
  25. Pour le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Secrétaire d’Etat à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Marc Hansen Arrêté ministériel du 10 décembre 2015 instituant 7 groupes curriculaires pour les études dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de Santé pour l’année scolaire 2015-
  26. Le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu le règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur, notamment l’article 7; Vu l’arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination des coordinateurs/trices pour chaque programme de formation dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de Santé pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017; Arrête: Art. 1er. Sont institués 7 groupes curriculaires pour les études dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de Santé pour l’année scolaire 2015-
  27. Les groupes curriculaires sont composés comme suit: Groupe Curriculaire pour la Section: Infirmier/ière en pédiatrie – Madame Maryse GOEDERT, Directrice au LTPS – Madame Anouk BADEN, Coordinatrice et Secrétaire, Professeur EST – Madame Simone REILAND, Professeur stagiaire – Madame Isabel SIMOES, Infirmière en pédiatrie – Madame Stéphanie WEBER, Infirmière en pédiatrie – Madame Magali KIRSCH, Infirmière en pédiatrie Groupe Curriculaire pour la Section: Infirmier/ière en anesthésie et réanimation – Madame Albertine FLAMMANG, Directrice-adjointe au LTPS – Monsieur Fred FERRON, Coordinateur et Secrétaire, Professeur de sciences EST – Monsieur Max THEISSEN, Professeur candidat – Dr. Philippe WELTER, Médecin-spécialiste, Intervenant externe – Dr. Pascal STAMMET, Médecin-spécialiste, Intervenant externe – Monsieur Vincent DUPONCHEEL, infirmier en anesthésie et réanimation Groupe Curriculaire pour la Section: Infirmier/ière psychiatrique – Madame Maryse GOEDERT, Directrice au LTPS – Madame Marielle WIRTGEN, Coordinatrice et Secrétaire, Professeur EST – Madame Danielle JUNG, Professeur de sciences EST – Madame Marie-France FILSER, Chargée d’enseignement – Madame Catherine SCAUFLAIRE, Chargée d’enseignement – Monsieur Camille WALLIG, Chargé d’enseignement Experts: – Brigitte SCHMIT, Professeur stagiaire – Marlyse BOSSERS, Professeur stagiaire – Dr. Paul HEDO, Intervenant externe – Claude MICHELS, Intervenant externe Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2110 Groupe Curriculaire pour la Section: ATM de chirurgie – Madame Albertine FLAMMANG, Directrice-adjointe au LTPS – Madame Anne Jutta NOBEN, Coordinatrice et Secrétaire, Professeur de sciences de l’EST – Madame Christiane SILVA, Professeur stagiaire – Madame Claudine SCHOCKMEL, Professeur EST – Monsieur Patrick SCHWARZ, Intervenant externe Experts: – Monsieur Raoul KRIES, Expert du milieu professionnel – Monsieur Jerry PEIFFER, Expert du milieu professionnel Groupe Curriculaire pour la Section: Sage-femme – Madame Maryse GOEDERT, Directrice au LTPS – Madame Nicole WEBER, Coordinatrice et Secrétaire, Professeur EST – Madame Anouk BADEN, Professeur EST – Madame Olivia SIMOES, Professeur EST – Madame Myriam STEPHANY, Sage-femme – Madame Martine WELTER, Sage-femme Experts: – Madame Martine DELOOS, Professeur de sciences EST – Monsieur José Mauricio DA SILVA, professeur candidat, – Madame Josiane DALEIDEN, Professeur EST – Dr. Christine GERON, Médecin-spécialiste, Intervenante externe – Dr. Caroline SCHILLING, Médecin-spécialiste, Intervenante externe – Dr. Didier VAN WYMERSCH, Médecin-spécialiste, Intervenant externe Groupe Curriculaire pour la Section: Infirmier/ière – Madame Maryse GOEDERT, Directrice au LTPS – Madame Marie-Louise BISSEN, Coordinatrice et Secrétaire, Directrice-adjointe au LTPS – Madame Claudine DURY, Professeur EST – Monsieur Stephan DUMANGE, Professeur EST – Madame Muriel DE SMET, Professeur en sciences EST – Monsieur Roland MULLER, Professeur de sciences EST – Madame Georgette THOLL, Professeur EST Experts: – Madame Albertine FLAMMANG, Directrice-adjointe au LTPS – Monsieur Carlo GUDENBURG, Directeur-adjoint – Monsieur Gilles EVRARD, Professeur de sciences EST – Madame Doris SZYDLOWSKI, Professeur EST – Madame Marielle WIRTGEN, Professeur EST – Monsieur Bernd GREISCHER, Intervenant externe – Monsieur Bernd LASCHET, Intervenant externe Groupe Curriculaire pour la Section: ATM de radiologie – Madame Albertine FLAMMANG, Directrice-adjointe au LTPS – Madame Renate RINNERHOFER, Coordinatrice et Secrétaire, Professeur EST – Monsieur Claude WAGENER, Professeur de sciences – Madame Diane KIEFER, Chargée d’enseignement – Monsieur Armand GOLDSCHMIT, ATM de radiologie, Intervenant externe – Monsieur Luc WARLING, ATM de radiologie, Intervenant externe Experts: – Madame Marie-Louise BISSEN, Directrice-adjointe au LTPS – Dr. Michel UNTEREINER, Médecin-radiothérapeute – Monsieur Nico HARPES, Ingénieur nucléaire – Monsieur Norbert LENERS, Licencié en technologie biomédicale – Monsieur Fabrice WILHELMY, ATM de radiologie – Monsieur Stéphane JOSEPH, Radiophysicien Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2111 – Monsieur Frédéric DOMAREZKI, ATM de radiologie – Dr. Tino TANCREDI, Radiologue – Monsieur Christophe DE LIMA, ATM de radiologie Art.
  28. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une copie de cet arrêté sera adressée à chaque membre des groupes curriculaires pour lui servir de titre ainsi qu’à la Cour des comptes pour information. Luxembourg, le 10 décembre
  29. Pour le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Secrétaire d’Etat à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Marc Hansen Arrêté ministériel du 10 décembre 2015 instituant six groupes curriculaires pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée des Arts et Métiers pour l’année scolaire 2015-
  30. Le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu le règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur, notamment l’article 7; Vu l’arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination des coordinateurs/trices pour chaque programme de formation dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique des Arts et Métiers pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017; Arrête: Art. 1er. Sont institués 6 groupes curriculaires pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée des Arts et Métiers pour l’année scolaire 2015-
  31. Les groupes curriculaires sont composés comme suit: Groupe Curriculaire pour la section: Dessin d’animation – Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LAM – Madame Béatrice WELTER, Coordinatrice et Secrétaire, Professeur d’éducation artistique – Monsieur Marc FRISING, Professeur d’éducation artistique – Monsieur Manuel Vico RODRIGUEZ, Chargé d’éducation – Madame Rosario MELIN, Chargée de cours – Monsieur Norbert LAPORTE, Film Fund Luxembourg Expert: – Monsieur Laurent WITZ, Producteur Groupe Curriculaire pour la section: Opérateur prépresse – Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LAM – Monsieur Yvan KLEIN, Coordinateur et Secrétaire, Chargé d’éducation – Monsieur Jean-Paul FLIES, Maître d’enseignement technique – Monsieur Fernand ROLLINGER, Chargé d’éducation – Monsieur Carlo WIES, Chargé d’éducation – Monsieur Christophe LEIFGEN, Intervenant externe Expert: – Madame Aline HEMPEL, Opérateur prépresse Groupe Curriculaire pour la section: Informatique – Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LAM – Monsieur Robert FISCH, Coordinateur et Secrétaire, Professeur-ingénieur – Monsieur Yves WENGLER, Professeur-ingénieur – Monsieur Fabrice ROTH, Professeur de sciences – Monsieur Pascal PASCIOLLA, Professeur Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2112 Groupe Curriculaire pour la section: Génie Technique – Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LAM – Monsieur André SCHWARZ, Coordinateur et Secrétaire, Professeur-ingénieur – Monsieur Jules BONERT, Professeur-ingénieur – Monsieur Michel WEIZ, Professeur-ingénieur – Madame Rosa DE TOMMASO, Intervenant externe – Monsieur Djamal FELLAG, Intervenant externe Groupe Curriculaire pour la section: Génie automatique – Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LAM – Monsieur André SCHWARZ, Coordinateur et Secrétaire, Professeur-ingénieur – Monsieur Jules BONERT, Professeur-ingénieur – Monsieur Etienne BRULS, Professeur-ingénieur – Madame Claudine FRIEDERICI, Ingénieur diplômé – Monsieur Jean-Claude THEISEN, Ingénieur-technicien Groupe curriculaire pour la section: Cinéma et Audiovisuel: – Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LAM – Madame Anne SCHROEDER, Coordinatrice et Secrétaire, Chargée d’éducation – Madame Anne DIEDERICH, Chargée d’éducation – Monsieur Paul LESCH, Professeur d’histoire – Monsieur Serge BENASSUTTI, Technicien de l’Image – Monsieur Claude WARINGO, Producteur Samsa Film Experts: – Monsieur Bernard MICHAUX, Intervenant externe – Monsieur Frédéric ZEIMET, Intervenant externe Art.
  32. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une copie de cet arrêté sera adressée à chaque membre des groupes curriculaires pour lui servir de titre ainsi qu’à la Cour des comptes pour information. Luxembourg, le 10 décembre
  33. Pour le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Secrétaire d’Etat à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Marc Hansen Arrêté ministériel du 10 décembre 2015 instituant un groupe curriculaire pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique de Bonnevoie pour l’année scolaire 2015-
  34. Le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu le règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur, notamment l’article 7; Vu l’arrêté ministériel du 8 décembre 2015 portant nomination du coordinateur pour le programme de formation «Dessinateur-constructeur sur métal» dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique de Bonnevoie pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2017; Arrête: Art. 1er. Est institué un groupe curriculaire pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) «Dessinateur-constructeur sur métal» au Lycée Technique de Bonnevoie pour l’année scolaire 2015-2016: – Monsieur Georges Beck, Attaché à la Direction du LTB, Professeur-ingénieur – Monsieur Robert Reitz, Coordinateur et Secrétaire, Professeur-ingénieur – Monsieur Jean-Pierre Koob, Professeur-ingénieur Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2113 – Monsieur Pierre Conrad, Professeur-ingénieur – Madame Françoise Reuter, Professeur en sciences économiques et sociales – Monsieur Guy Gardula, Président de la Fédération des Métiers du Métal Experts: – Monsieur Paul Schergen, Patron de l’Entreprise Fior Ateliers s.àr.l. – Monsieur Tom KNEIP, Professeur-ingénieur au LTB. Art.
  35. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une copie de cet arrêté sera adressée à chaque membre du groupe curriculaire pour lui servir de titre ainsi qu’à la Cour des comptes pour information. Luxembourg, le 10 décembre 2015 Pour le Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Secrétaire d’Etat à l’Enseignement supérieur et à la Recherche, Marc Hansen Arrêté ministériel du 10 décembre 2015 portant approbation du taux de cotisation applicable en matière d’assurance accident pour l’exercice
  36. Le Ministre de la Sécurité sociale, Vu les articles 141, alinéa 2, point 2 et 149, alinéas 2 et 3 du Code de la sécurité sociale dans la teneur leur conférée par la loi du 17 décembre 2010 portant introduction d’un taux de cotisation unique dans l’assurance accident et modifiant:
  37. le Code de la sécurité sociale;
  38. la loi modifiée du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural; Vu la délibération du comité-directeur de l’association d’assurance accident en date du 26 novembre 2015; Vu l’avis de l’Inspection générale de la sécurité sociale du 4 décembre 2015; Arrête: Art. 1er. Le taux de cotisation unique, arrêté pour l’exercice 2016 par le comité-directeur de l’association d’assurance accident à 1,00 pourcent, est approuvé. Art.
  39. Le présent arrêté est publié au Mémorial. Luxembourg, le 10 décembre
  40. Le Ministre de la Sécurité sociale, Romain Schneider Arrêté grand-ducal pris en vertu de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms, telle que modifiée par la loi du 18 mars 1982 relative aux changements de noms et de prénoms. Par arrêté grand-ducal du 4 septembre 2015, Monsieur Daniel Emile René SCHUMMER et Madame Nathalie EVEN sont autorisés à changer le prénom actuel de leur fils mineur Bongumusa SCHUMMER, né le 12 septembre 2011 à Durban (Afrique du Sud), de nationalité luxembourgeoise, en ceux de «Nelson Bongumusa». Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi susvisée. Arrêtés ministériels pris en vertu de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Madame Jessica Patricia ALMEIDA CESAR, née le 7 novembre 1996 à Niederkorn, demeurant à L-4570 Niederkorn, 48, rue Pierre Gansen, a été autorisée à porter les nom et prénom de ALMEIDA CÉSAR Jessica. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Monsieur Ivo Emanuel ALVES SOUSA, né le 27 mai 1995 à Gemunde/ Maia (Portugal), demeurant à L-3481 Dudelange, 26, rue Gare-Usines, a été autorisé à porter les nom et prénom de ALVES Ivo. Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2114 Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Monsieur Rafael AUGUSTO MARTINS, né le 7 mai 1996 à Ettelbruck, demeurant à L-9089 Ettelbruck, 44, rue Michel Weber, a été autorisé à porter les nom et prénom de MARTINS Rafael. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Monsieur João Pedro BARTOLOMEU LOPES, né le 20 juillet 1988 à Campo Grande/Lisbonne (Portugal), demeurant à L-4326 Esch-sur-Alzette, 19, rue de Stalingrad, a été autorisé à porter les nom et prénom de BARTOLOMEU LOPES Pedro. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Madame Edite Isaura CAVALEIRO PIRES, née le 10 décembre 1974 à Esch-sur-Alzette, demeurant à L-4050 Esch-sur-Alzette, 22, rue du Canal, a été autorisée à porter les nom et prénom de PIRES Edite. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Monsieur Tiago Manuel CORADINHO MARCELINO, né le 31 juillet 1987 à Nossa Senhora da Vila/Montemor-O-Novo (Portugal), demeurant à L-6630 Wasserbillig, 66, Grand-Rue, a été autorisé à porter les nom et prénom de MARCELINO Tiago. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Monsieur Francisco Rogério DA MOTA LEITE, né le 30 mars 1976 à Caçarilhe-Celorico de Basto (Portugal), demeurant à L-7228 Helmsange, 20, rue de la Gare, a été autorisé à porter les nom et prénom de DA MOTA Roger. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Madame Tamara Andrea DA SILVA CASTRO, née le 3 avril 1992 à Caracas (Venezuela), demeurant à L-4489 Belvaux, 20, rue Henri Tudor, a été autorisée à porter les nom et prénoms de CASTRO Tamara Andrea. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Madame Maria Amélia DE JESUS ROGÉRIO, née le 1er juillet 1958 à Rio Maior (Portugal), demeurant à L-3231 Bettembourg, 52, route d’Esch, a été autorisée à porter les nom et prénom de ROGÉRIO Amélia. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Monsieur Walter DE OLIVEIRA VICENTE, né le 16 septembre 1994 à Luxembourg, demeurant à L-9972 Clervaux, 45, Hauptstrooss, a été autorisé à porter les nom et prénom de DE OLIVEIRA Walter. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2115 Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Monsieur Daniel DE SOUSA GONÇALVES, né le 28 novembre 1996 à Ettelbruck, demeurant à L-9234 Diekirch, 1, route de Gilsdorf, a été autorisé à porter les nom et prénom de GONCALVES Daniel. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Madame Tatiana Egorovna DEGTYAREVA, née le 9 juillet 1981 à Lugansk (Ukraine), demeurant à L-5430 Lenningen, 26, rue du Village, a été autorisée à porter les nom et prénom de DEGTYAREVA Tatiana. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Madame Maria Clara DOS SANTOS MARQUES, née le 27 avril 1976 à Senhorim/Nelas (Portugal), demeurant à L-3317 Bergem, 2, Steewee, a été autorisée à porter les nom et prénom de MARQUES Clara. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Monsieur Pedro Henrique NOGUEIRA RODRIGUES CABEDE, né le 10 mars 1997 à Luxembourg, demeurant à L-8252 Mamer, 9, rue du Marché, a été autorisé à porter les nom et prénoms de CABEDE Pedro Henrique. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, Madame Susanne TÖPEL, née le 18 juillet 1981 à Kassel (Allemagne), demeurant à L-7511 Rollingen, 15, Redeschheck, a été autorisée à porter les nom et prénom de BRAUN Susanne. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Madame Audrey Francine FERNANDEZ, née le 18 mai 1978 à Chambray-lès-Tours (France), demeurant à L-7534 Mersch, 1, rue Hermann Gmeiner, a été autorisée à porter les nom et prénoms de WEIGERDING Audrey Francine. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Madame Ana Maria GOMES RODRIGUES, née le 4 novembre 1973 à Luxembourg, demeurant à L-6915 Roodt-sur-Syre, 18, am Stronck, a été autorisée à porter les nom et prénom de RODRIGUES Ana. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Monsieur Tiago João GONÇALVES ANTUNES, né le 20 mars 1996 à Luxembourg, demeurant à L-7313 Heisdorf, 64a, rue du Cimetière, a été autorisé à porter les nom et prénom de GONÇALVES Tiago. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Monsieur Igor GONÇALVES LIMA, né le 2 juin 1997 à Mauá/ SP (Brésil), demeurant à L-1354 Luxembourg, 1a, allée du Carmel, a été autorisé à porter les nom et prénom de GONÇALVES Igor. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2116 – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Monsieur Laurent LOPES PEREIRA CHIBANTE, né le 11 mai 1995 à Niederkorn, demeurant à L-4987 Sanem, 6, Grand-Rue, a été autorisé à porter les nom et prénom de LOPES CHIBANTE Laurent. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Monsieur Joel LOUREIRO DA SILVA OLIVEIRA, né le 15 octobre 1993 à Esch-sur-Alzette, demeurant à L-4605 Differdange, 21, rue Adolphe Krieps, a été autorisé à porter les nom et prénom de LOUREIRO DA SILVA Joël. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Madame Elizabet MARQUES HENRIQUES, née le 1er août 1970 à Santa Filomena (Angola), demeurant à L-9514 Wiltz, 51, rue des Charretiers, a été autorisée à porter les nom et prénom de MARQUES Elisabeth. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Monsieur Cláudio Rafael MENDES TOCHA DE OLIVEIRA, né le 30 avril 1986 à Arazede/Montemor-o-Velho (Portugal), demeurant à L-4433 Soleuvre, 6, rue du Château, a été autorisé à porter les nom et prénom de MENDES Claudio. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Madame Xhezmina MURANA, née le 10 janvier 1997 à Shkoder (Albanie), demeurant à L-9350 Bastendorf, 10, am Biedemchen, a été autorisée à porter les nom et prénom de MURANA Jasmina. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Monsieur Carlos Miguel OLIVEIRA ARAÚJO, né le 13 juin 1995 à Luxembourg, demeurant à L-1620 Luxembourg, 15, rue Jean-Baptiste Gellé, a été autorisé à porter les nom et prénom de OLIVEIRA Carlos. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Madame Chloé OLIVEIRA CORREIA, née le 12 janvier 1995 à Luxembourg, demeurant à L-4411 Soleuvre, 18, rue Aessen, a été autorisée à porter les nom et prénom de OLIVEIRA Chloé. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Monsieur Sebastijan VADAS, né le 4 janvier 1991 à Sombor (Serbie), demeurant à L-2526 Luxembourg, 46, rue Mathieu Lambert Schrobilgen, a été autorisé à porter les nom et prénom de VADAS Sebastian. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015 2117 – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Madame Anna Yurievna VOLGINA, née le 28 juin 1978 à SaintPétersbourg (Russie), demeurant à L-6834 Biwer, 16, Hierzebierg, a été autorisée à porter les nom et prénom de WOLNASCHECK Anna. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. – Par arrêté ministériel du 30 novembre 2015, Monsieur Roland Heinz Willi VOSSENKUHL, né le 1er mai 1940 à Soest (Allemagne), demeurant à L-2241 Luxembourg, 4, rue Tony Neuman, a été autorisé à porter les nom et prénom de VOSSENKUHL Roland. Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi du 7 juin 1989 relative à la transposition des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou recouvrent la nationalité luxembourgeoise. Conseil de discipline de la Force publique. – Démission. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 27 novembre 2015, a été nommé membre effectif du Conseil de discipline de la Force publique, Monsieur Claude SCHMITZ, Adjudant-Major de l’Armée, en remplacement de Monsieur Luigi MARIUTTO, Adjudant-Major de l’Armée, dont il achève le mandat. Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse. – Activité d’accueil orientation, coordination et évaluation des mesures développées au bénéfice d’un même enfant, de sa famille ou d’un jeune adulte. – Agrément. – Par arrêté ministériel du 3 décembre 2015, un agrément conditionné est accordé à l’organisme gestionnaire «LA CORDEE asbl», ayant son siège à 10, rue du Château, L-4976 Bettange-sur-Mess, pour l’exercice de l’activité définie par le règlement grand-ducal du 17 août 2011 concernant l’agrément à accorder aux gestionnaires d’activités pour enfants, jeunes adultes et familles en détresse, sous la dénomination «orientation, coordination et évaluation des mesures développées au bénéfice d’un même enfant, de sa famille ou d’un jeune adulte», appelée «Service «La Cordée»», à l’adresse 1, rue de l’Eglise, L-4976 Bettange-Sur-Mess. L’agrément conditionné prend cours le 3 décembre 2015 et arrive à échéance le 31 décembre
  41. Le présent arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 5 novembre
  42. L’agrément conditionné reste enregistré sous le numéro EF/CPI/
  43. Ministère de la Famille, de l’Intégration et à la Grande Région. – Service pour personnes handicapées. – Agréments. – Par arrêté ministériel du 25 novembre 2015, un agrément conditionné pour la durée d’un an, prévu par l’article 1er de la loi est accordé à l’organisme gestionnaire «APEMH Hébergement et Services a.s.b.l.», ayant son siège à Esch/Alzette, pour l’exercice de l’activité de «service d’hébergement» appelé «Cliärwer Villa» à l’adresse 7, rue de Marnach, L-9709 Clervaux. L’agrément prend cours le 1er décembre
  44. L’agrément est enregistré sous le numéro SH 2014/
  45. Par arrêté ministériel du 2 décembre 2015, un agrément conditionné pour la durée d’un an, prévu par l’article 1er de la loi est accordé à l’organisme gestionnaire «Ligue HMC Coopérative s.c.», ayant son siège à Capellen, pour l’exercice de l’activité de «service d’emploi ou atelier protégé» à l’adresse 295, rue de Luxembourg, L-8077 Bertrange. L’agrément prend cours le 6 décembre
  46. L’agrément est enregistré sous le numéro AP 0701/
  47. Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck Mémorial B – N° 140 du 17 décembre 2015

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