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1117 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMI

1117 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 83 30 novembre 2005 Sommaire Administration de l’Aéroport – Examens de promotion 2006 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page Administration du Cadastre et de la Topographie – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Douanes et Accises – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration de l’Emploi – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration de l’Enregistrement et des Domaines – Nominations – Démissions . . . . . . . . . . Administration gouvernementale – Examen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Commission de Surveillance du Secteur Financier – Examen de fin de stage de la carrière moyenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conseil de discipline de l’Ordre des architectes et ingénieurs-conseils – Avis . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises d’assurances – «DB VITA Deutsche Bank Gruppe» – Agrément du directeur . . . . . . Entreprises d’assurances – «LEX LIFE AND PENSION SA» – Extension d’agrément . . . . . . . . . Ministère de la Famille et de l’Intégration – Structures d’accueil sans hébergement pour enfants – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Notariat – Jury d’examen de fin de stage des candidats notaires – Nominations . . . . . . . . . . . . . . Santé – Art de guérir – Médecine vétérinaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Service d’Economie Rurale – Démission . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1118 1118 1118 1118 1118 1118 1118 1119 1119 1119 1119 1119 1120 1120 1118 Administration de l’Aéroport. – Examens de promotion

  1. – L’Administration de l’Aéroport organisera, au cours du mois de mai 2006, des examens de promotion dans les carrières de l’artisan, de l’expéditionnaire technique et du technicien diplômé. Administration du Cadastre et de la Topographie. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 12 novembre 2005 Monsieur Olivier CLOOS, ingénieur technicien stagiaire à l’administration du cadastre et de la topographie, a été nommé ingénieur technicien à la même administration à partir du 1er décembre
  2. Administration des Douanes et Accises. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 31 octobre 2005 Monsieur Jean-Claude PEFFER, contrôleur en chef des douanes et accises à la Direction des douanes et accises à Luxembourg, a été nommé inspecteur des douanes et accises à la même Direction, avec effet au 1er novembre
  3. Par arrêté grand-ducal du 31 octobre 2005 Monsieur Jean-Marie LETSCH, brigadier principal des douanes et accises à la brigade motorisée de Mersch, a été nommé lieutenant des douanes et accises. Administration de l’Emploi. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 21 octobre 2005, Madame Monique TRIERWEILER, inspecteur de direction à l’Administration de l’Emploi, a été nommée inspecteur de direction 1er en rang à la même administration. Par arrêté grand-ducal du 14 octobre 2005, Monsieur Pascal LULLINGEN, rédacteur hors cadre à l’Administration de l’Emploi, a été nommé rédacteur principal hors cadre à la même administration. Administration de l’Enregistrement et des Domaines. – Nominations. – Par arrêté grand-ducal du 21 octobre 2005 Monsieur Claude STEICHEN, contrôleur à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur, affecté à la direction de la même administration, division «Taxe sur la valeur ajoutée – impôts sur les assurances», à partir du 1er novembre
  4. Par arrêté grand-ducal du 21 octobre 2005 Monsieur Georges KERGER, contrôleur à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé inspecteur, affecté à la direction de la même administration, division «Autres impôts sur la circulation juridique des biens», à partir du 1er novembre
  5. Par arrêté grand-ducal du 12 novembre 2005 Mademoiselle Carole DÜSSELDORFF, rédacteur principal à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommée chef de bureau adjoint à la même administration à partir du 1er décembre
  6. Par arrêté grand-ducal du 12 novembre 2005 Monsieur Tom JUNGBLUT, rédacteur principal à l’administration de l’enregistrement et des domaines, a été nommé chef de bureau adjoint à la même administration à partir du 1er décembre
  7. Administration de l’Enregistrement et des Domaines. – Démissions. – Par arrêté grand-ducal du 12 novembre 2005 démission honorable de ses fonctions a été accordée, sur sa demande, à Monsieur Bernard SCHWARTZ, conservateur au bureau des Hypothèques de l’administration de l’enregistrement et des domaines à Diekirch, à partir du 1er février
  8. Par arrêté grand-ducal du même jour le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Monsieur Bernard SCHWARTZ préqualifié. Par arrêté grand-ducal du 12 novembre 2005 démission honorable de ses fonctions a été accordée, sur sa demande, à Monsieur Camille WALCH, inspecteur principal 1er en rang à l’administration de l’enregistrement et des domaines à Diekirch, à partir du 1er février
  9. Par arrêté grand-ducal du même jour le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Monsieur Camille WALCH préqualifié. Administration gouvernementale. – Examen. – Le Ministère de la Fonction Publique et de la Réforme Administrative organisera un examen de fin de stage dans la carrière du huissier de salle au cours du mois de février
  10. Commission de Surveillance du Secteur Financier. – Examen de fin de stage de la carrière moyenne. – La Commission de Surveillance du Secteur Financier organisera en janvier 2006 un examen de fin de stage sanctionnant la formation des cours CSSF des stagiaires de la carrière moyenne. 1119 Conseil de discipline de l’Ordre des architectes et ingénieurs-conseils. – Avis. – Par décision du 20 juillet 2005, le Conseil de discipline de l’Ordre des architectes et ingénieurs-conseils a infligé à 1) la société anonyme @DEUX S.A., établie et ayant son siège social à L-3510 Dudelange, 14, rue de la Libération, et 2) à Monsieur Fabrice COLIN, architecte, demeurant à la même adresse, la peine disciplinaire de la suspension pendant la durée de six mois de la profession d’architecte. La présente publication est faite conformément à l’article 34 de la loi du 13 décembre 1989 portant organisation de professions d’architecte et d’ingénieur-conseil. Le président du Conseil de discipline de l’Ordre des architectes et ingénieurs-conseils, Président du tribunal d’arrondissement de Luxembourg, Pierre Gehlen Entreprises d’assurances. – «DB VITA Deutsche Bank Gruppe». – Agrément du directeur. – En application de l’article 103 de la loi modifiée du 6 décembre 1991 sur le secteur des assurances et par arrêté ministériel du 10 octobre 2005, Monsieur Tomas WITTBJER a été agréé comme directeur de l’entreprise d’assurances «DB VITA» en remplacement de Monsieur Olivier GASTEBOIS. Entreprises d’assurances. – «LEX LIFE AND PENSION SA». – Extension d’agrément. – Par arrêté ministériel du 14 novembre 2005, l’entreprise d’assurances «LEX LIFE AND PENSION SA», avec siège social à L-2611 Luxembourg, 85-91, route de Thionville, est autorisée à étendre ses activités à la couverture des risques de la branche: N° VI) Opérations de capitalisation. Ministère de la Famille et de l’Intégration – Structures d’accueil sans hébergement pour enfants. – Agréments. – Par arrêté ministériel du 27 octobre 2005, l’agrément définitif a été accordé à «Haus fir Grouss a Kleng, Betebuerg a.s.b.l.» ayant son siège social à L-3253 Bettembourg, 28 route de Luxembourg, pour l’exercice de l’activité «garderie» à l’adresse suivante: Bettembourg, 28, route de Luxembourg. L’agrément a été enregistré sous le numéro FJ
  11. Dès lors l’ancien numéro d’agrément 61582003 perd sa validité avec effet immédiat. Par arrêté ministériel du 11 octobre 2005 l’agrément a été accordé jusqu’au 31 décembre 2005 à l’association sans but lucratif «Foyer de jour d’Loukleppelcher» ayant son siège au Château de Clervaux, Clervaux pour l’exercice de l’activité «crèche» à l’adresse suivante: L-9711 Clervaux, 92, Grand-rue. Etant donné que certaines transformations des infrastructures n’ont pas encore pu être réalisées et étant donné que certaines formalités administratives n’ont pas encore été complétées, l’agrément est accordé jusqu’au 31 décembre
  12. L’agrément a été enregistré sous le numéro FJ
  13. Dès lors l’ancien numéro d’agrément 10142000 perd sa validité avec effet immédidat. Par arrêté ministériel du 25 octobre 2005, l’agrément définitif a été accordé à «PIWITSCH A.s.b.l.» ayant son siège social à L-5215 Sandweiler, 2, Am Stawee, pour l’exercice de l’activité «crèche» à l’adresse suivante: L-5215 Sandweiler, 2, Am Stawee. L’agrément a été enregistré sous le numéro FJ
  14. Dès lors l’ancien numéro d’agrément 11532003 perd sa validité avec effet immédiat. Notariat. – Jury d’examen de fin de stage des candidats notaires. – Nominations. – Par arrêté ministériel du 15 novembre 2005, ont été nommés membres effectifs du jury d’examen de fin de stage des candidats notaires pour une durée de trois ans, avec effet au 14 février 2006: – Maître Frank BADEN, notaire à Luxembourg – Maître Paul BETTINGEN, notaire à Niederanven – Maître Henri BECK, notaire à Echternach – Maître Marc LECUIT, notaire à Rédange-sur-Attert – Madame Edmée CONZEMIUS, premier conseiller à la Cour d’appel. 1120 Ont été nommés membres suppléants du même jury d’examen pour une durée de trois ans, avec effet au 14 février 2006: – Maître Jacques DELVAUX, notaire à Luxembourg – Maître Christine DOERNER, notaire à Bettembourg – Maître Alex WEBER, notaire à Bascharage – Maître Martine WEINANDY, notaire à Clervaux – Monsieur Etienne SCHMIT, premier vice-président au tribunal d’arrondissement de Luxembourg. Santé. – Art de guérir. – Par arrêté ministériel du 17 novembre 2005, Monsieur le Docteur Laurent CASTERS, né le 13 août 1971, a été autorisé à exercer la profession de médecin-spécialiste en cardiologie et angiologie au GrandDuché de Luxembourg. Par arrêté ministériel du 17 novembre 2005, Madame Gabriele KISS ép. JACQUE, née le 25 avril 1963, a été autorisée à exercer la profession de médecin-spécialiste en anesthésie-réanimation au Grand-Duché de Luxembourg. Par arrêté ministériel du 17 novembre 2005, Monsieur le Docteur Joachim POHL, né le 7 août 1967, a été autorisé à exercer la profession de médecin-dentiste au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 17 novembre 2005, Madame le Docteur Marie-Paule SCHNEIDER, née le 23 avril 1967, a été autorisée à exercer la profession de médecin-spécialiste en médecine du travail au Luxembourg. Santé. – Médecine Vétérinaire. – Par arrêté ministériel du 17 novembre 2005, Madame le Docteur Sandy FLEMING, née le 27 mars 1976, a été autorisée à exercer la profession de médecin-vétérinaire au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 17 novembre 2005, Madame le Docteur Martine JOURET, née le 24 septembre 1955, a été autorisée à exercer la profession de médecin-vétérinaire au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 17 novembre 2005, Madame le Docteur Bérit MAJERES, née le 13 décembre 1976, a été autorisée à exercer la profession de médecin-vétérinaire au Luxembourg. Service d’économie rurale. – Démission. – Par arrêté grand-ducal du 12 novembre 2005 démission honorable de ses fonctions a été accordée à Monsieur Georges PÜTZ, inspecteur principal 1er en rang au Service d’économie rurale, avec effet au 1er avril
  15. Par arrêté grand-ducal du même jour le titre honorifique de ses fonctions a été conféré à Monsieur Georges PÜTZ préqualifié. Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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