Arrêté ministériel du 3 octobre 2013 portant modification de la composition de la Commission de la navigation de plaisance . . . . . . . . . . . . . .

2035 1 MEMORIAL LUXEMBOURG MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE N° 106 BB –– N° 6 novembre 2009 2013 Sommaire Arrêté ministériel du 3 octobre 2013 portant modification de la composition de la Commission de la navigation de plaisance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2036 Arrêté ministériel du 11 octobre 2013 portant répartition, sur les différentes fonctions et spécialités, du nombre total des candidats à admettre dans une carrière d’enseignant de l’enseignement postprimaire pendant l’année scolaire 2013/2014 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 14 octobre 2013 portant agrément de l’asbl SANTA CASA DA MISERICÓRDIA DE LUXEMBURGO comme organisateur de cours de formation professionnelle continue . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 18 octobre 2013 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l’aménagement du territoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 18 octobre 2013 portant nomination des membres du jury appelé à procéder aux épreuves théoriques et pratiques dans le cadre de la formation sanctionnée par le certificat de formation de la session 2013/2014 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 22 octobre 2013 portant remplacement d’un membre du conseil scientifique du fonds national de la recherche dans le secteur public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 25 octobre 2013 instituant les jurys d’examen pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique des Arts et Métiers pour l’année scolaire 2013-2014 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 25 octobre 2013 instituant trois commissions ad hoc dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur au Lycée Technique des Arts et Métiers pour procéder à la validation des acquis de l’expérience pour l’année scolaire 2013-2014 . . . . . . . . . . Arrêté ministériel du 28 octobre 2013 portant nomination des membres de la commission spéciale en matière de harcèlement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Contributions directes – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des Douanes et Accises – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration de l’Enregistrement et des Domaines – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration judiciaire – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Administration des services de secours – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Agence pour le développement de l’emploi – Démission . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Centre des technologies de l’information de l’Etat – Examens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conseil de discipline de la Force publique – Nominations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Conventions collectives de travail – Dépôts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entreprises d’assurances – Transfert de portefeuille de l’entreprise d’assurances Assicurazioni Generali s.p.a. vers l’entreprise d’assurances Ina Assitalia s.p.a., renommée par la suite Generali Italia s.p.a. . . . . . . . Entreprises d’assurances – Transfert de portefeuille de l’entreprise d’assurances Nippon Insurance Company of Europe Limited vers l’entreprise d’assurances Nipponkoa Insurance Company (Europe) Limited . . . . Entreprise des Postes et Télécommunications – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Inspection générale de la sécurité sociale – Maintien en service . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Liste des médiateurs en matière pénale – Nomination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Médiateurs agréés en matière civile et commerciale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille et de l’Intégration – Activité d’accueil socio-éducatif en institution, de jour et de nuit, d’enfants ou de jeunes adultes – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ministère de la Famille et de l’Intégration – Services pour personnes âgées – Agréments . . . . . . . . . . . 2036 2038 2038 2039 2040 2040 2041 2042 2043 2043 2043 2043 2043 2043 2043 2043 2043 2044 2044 2044 2045 2045 2045 2045 2046 2036 LUXEMBOURG Arrêté ministériel du 3 octobre 2013 portant modification de la composition de la Commission de la navigation de plaisance. Le Ministre de l’Economie et du Commerce extérieur, Vu l’article 32 de la loi du 23 septembre 1997 portant réglementation de la navigation de plaisance et portant modification de certaines autres dispositions légales; Arrête: Art. 1er. Est désigné comme membre de la Commission de la navigation de plaisance pour un terme de cinq ans, éventuellement renouvelable: En remplacement de Madame Annabel Rossi: • Monsieur Daniel Huberty, Rédacteur principal au Commissariat aux affaires maritimes, membre effectif. Art.

1. Monsieur Daniel Huberty est désigné comme secrétaire de la Commission. En cas d’empêchement, il sera remplacé par un des autres membres représentant le Ministre de l’Economie et du Commerce extérieur. Art.
2. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 3 octobre
3. Le Ministre de l’Economie et du Commerce extérieur, Etienne Schneider Arrêté ministériel du 11 octobre 2013 portant répartition, sur les différentes fonctions et spécialités, du nombre total des candidats à admettre dans une carrière d’enseignant de l’enseignement postprimaire pendant l’année scolaire 2013/
4. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 10 juin 1980 portant planification des besoins en personnel enseignant de l’enseignement postprimaire, notamment son article 6, sub I; Vu la loi modifiée du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d’enseignement secondaire et secondaire technique; Vu la décision du Gouvernement en Conseil du 11 novembre 2011 arrêtant le volume de recrutement en personnel enseignant de l’enseignement postprimaire pour les années scolaires 2011/2012 à 2014/2015; Arrête: Art. 1er. Le nombre total des agents à admettre dans une carrière d’enseignant de l’enseignement postprimaire pendant l’année scolaire 2013/2014 est fixé à 270 unités. Art.
5. La répartition, par fonctions et spécialités, du nombre total de 270 agents à admettre au stage pédagogique de l’enseignement postprimaire pendant l’année scolaire 2013/2014 est fixée comme suit: Carrière du maître de cours spéciaux spécialité: éducateur gradué 2 spécialité: secrétariat 3 Carrière du maître d’enseignement technique spécialité: boucherie-charcuterie 1 spécialité: coiffure 2 spécialité: cuisinier-traiteur 1 spécialité: débosseleur-peintre 2 spécialité: électrotechnique E2 2 spécialité: mécanicien d’autos 4 spécialité: mécanicien de machines agricoles 1 spécialité: métiers du métal 2 spécialité: pâtisserie-confiserie 2 2037 LUXEMBOURG Carrière du professeur de doctrine chrétienne 1 Carrière du professeur de formation morale et sociale 5 Carrière du professeur de lettres spécialité: allemand 27 spécialité: anglais 22 spécialité: français 25 spécialité: espagnol 2 spécialité: histoire 13 spécialité: latin 2 spécialité: luxembourgeois 2 Carrière du professeur de sciences spécialité: biologie 18 spécialité: chimie 9 spécialité: géographie 5 spécialité: mathématiques 20 spécialité: physique 6 Carrière du professeur de sciences de l’enseignement secondaire technique spécialité: communication 3 spécialité: informatique 6 spécialité: pédagogie 5 spécialité: professions de santé E7 / infirmier 2 spécialité: psychologie 5 spécialité: sociologie 4 Carrière du professeur de sciences économiques et sociales 21 Carrière du professeur d’éducation artistique 12 Carrière du professeur d’éducation musicale 2 Carrière du professeur d’éducation physique 13 Carrière du professeur de l’enseignement technique spécialité: professions de santé E5 / infirmier Carrière du professeur-architecte 6 2 2038 LUXEMBOURG Carrière du professeur-ingénieur spécialité: agronomie 1 spécialité: écologie-environnement 1 spécialité: électrotechnique E7 2 spécialité: horticulture 1 spécialité: mécanique 5 Art.
6. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 11 octobre
7. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Mady Delvaux-Stehres Arrêté ministériel du 14 octobre 2013 portant agrément de l’asbl SANTA CASA DA MISERICÓRDIA DE LUXEMBURGO comme organisateur de cours de formation professionnelle continue. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Vu le Code du travail, notamment son article L.542-2; Arrête: Art. 1er. L’asbl Santa Casa da Misericórdia de Luxemburgo est agréée pour organiser des cours de formation professionnelle continue. Art.
8. Le présent arrêté ministériel sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 14 octobre
9. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Mady Delvaux-Stehres Arrêté ministériel du 18 octobre 2013 portant nomination des membres du Conseil supérieur de l’aménagement du territoire. Le Ministre du Développement durable et des Infrastructures, Vu la loi du 30 juillet 2013 concernant l’aménagement du territoire; Vu le règlement grand-ducal du 27 août 2013 concernant la composition, l’organisation et le fonctionnement du Conseil supérieur de l’aménagement du territoire; Arrête: Art. 1er. Sont nommés membres du Conseil supérieur de l’aménagement du territoire pour une durée de cinq ans: – Monsieur Jean-Claude SINNER, représentant du ministre ayant l’aménagement du territoire dans ses attributions; – Madame Françoise BONERT, représentante du ministre ayant l’Agriculture dans ses attributions; – Madame Elisabeth MANNES-KIEFFER, représentante du ministre ayant l’Economie et le Commerce extérieur dans ses attributions; – Monsieur Pierre GOEDERT, représentant du ministre ayant l’Enregistrement et les Domaines dans ses attributions; – Monsieur Claude ORIGER, représentant du ministre ayant l’Environnement dans ses attributions; – Monsieur Jean-Paul FELTGEN, représentant du ministre ayant l’Intérieur dans ses attributions; – Monsieur Claude WAGNER, représentant du ministre ayant le Logement dans ses attributions; – Monsieur Frank VANSTEENKISTE, représentant du ministre ayant les Transports ou les Travaux publics dans ses attributions; – Messieurs Jean-Marie SADLER, Ern WALERIUS et Paul WEIDIG, représentants de communes, délégués du SYVICOL (Syndicat intercommunal à vocation multiple des villes et communes luxembourgeoises pour la promotion et la sauvegarde d’intérêts communaux généraux et communs); – Monsieur Marc WAGENER, représentant de la Chambre de Commerce; 2039 LUXEMBOURG – – – – – – – – – – – – – Monsieur Norbert TREMUTH, représentant de la Chambre des Salariés; Monsieur Norry DONDELINGER, représentant de la Chambre des Métiers; Monsieur Marco GAASCH, représentant de la Chambre d’Agriculture; Monsieur Marco THOMÉ, représentant de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics; Monsieur Albert GOEDERT et Madame Chantal ZEYEN, représentants de l’Ordre des Architectes et des Ingénieurs Conseils; Monsieur Pierre KAYSER, représentant de l’Ordre Luxembourgeois des Géomètres; Monsieur Francis HENGEN représentant du Mouvement écologique; Monsieur Arno FRISING, représentant de la Ligue luxembourgeoise pour la protection de la nature et de l’environnement (natur & ëmwelt a.s.b.l.); Monsieur Markus HESSE, représentant de l’Université du Luxembourg ayant la compétence de l’aménagement du territoire dans ses attributions; Monsieur Antoine DECOVILLE, représentant du Centre d’Etudes de Populations, de Pauvreté et de Politiques Socio-Economiques (CEPS); Monsieur Patrick BOUSCH, désigné à titre personnel; Monsieur Claude GENGLER, désigné à titre personnel; Monsieur Serge MARX, désigné à titre personnel. Art.
10. Monsieur Patrick BOUSCH est nommé président du Conseil supérieur de l’aménagement du territoire. Art.
11. Les fonctions de vice-présidents sont assumées par Messieurs Jean-Claude SINNER et Norry DONDELINGER. Art.
12. La fonction de secrétaire sera assumée par Monsieur Robert WEALER. Art.
13. Les membres et le secrétaire sont nommés rétroactivement en leurs fonctions à partir de la date du 18 septembre
14. Art.
15. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 18 octobre
16. Le Ministre du Développement durable et des Infrastructures, Claude Wiseler Arrêté ministériel du 18 octobre 2013 portant nomination des membres du jury appelé à procéder aux épreuves théoriques et pratiques dans le cadre de la formation sanctionnée par le certificat de formation de la session 2013/
17. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l’enseignement fondamental; Vu le règlement grand-ducal du 14 mai 2009 déterminant
18. les programmes ainsi que les modalités des épreuves des formations théorique et pratique sanctionnées par le certificat de formation des chargés de cours, membres de la réserve de suppléants pour l’enseignement fondamental;
19. les indemnités a. des formateurs intervenant dans le cadre de la formation sanctionnée par le certificat de formation; b. des membres du jury d’examen; Arrête: Art. 1er. Le jury appelé à procéder aux épreuves théoriques et pratiques dans le cadre de la formation sanctionnée par le certificat de formation de la session 2013/2014 se compose de: Monsieur Joa BAUM, Madame Diane DHUR, Madame Marie-Paule GREISCH, Monsieur Serge HASTERT, Monsieur Alex KOCKHANS, Madame Jeanne LETSCH, Madame Arlette LOMMEL, Monsieur Mirko MAININI, Monsieur Guy MEDINGER, Madame Monique MELCHERS, Monsieur Patrick MERGEN, Monsieur Georges NEY, Monsieur Pierre REDING, Monsieur Gérard ROETTGERS, Madame Joëlle SEYLER, Monsieur Victor SCHEIER, Madame Cheryll SCHEIWEN, Monsieur Guy STRAUSS, Monsieur Marco SUMAN, Madame Francine VANOLST, Madame Nicole WAGNER, Madame Françoise WELBES, Monsieur Jean-Paul WELTER. Art.
20. Monsieur Guy STRAUSS remplit les fonctions de président du jury, Madame Monique MELCHERS celles de secrétaire. Art.
21. Madame Tessy KOHN remplit les fonctions de secrétaire administrative. 2040 LUXEMBOURG Art.
22. Le présent arrêté sera transmis à chacun des membres du jury pour lui servir de titre et au Contrôle financier pour information. Luxembourg, le 18 octobre
23. La Ministre de l’Éducation nationale et de la Formation professionnelle, Mady Delvaux-Stehres Arrêté ministériel du 22 octobre 2013 portant remplacement d’un membre du conseil scientifique du fonds national de la recherche dans le secteur public. La Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la loi modifiée du 31 mai 1999 portant création d’un fonds national de la recherche dans le secteur public, et notamment son article 8; Vu l’arrêté ministériel du 1er mars 2010 portant nomination des membres du conseil scientifique du fonds national dans le secteur public; Vu la démission d’un membre du conseil scientifique; Vu la proposition de l’Université du Luxembourg; Arrête: Art. 1er. En vertu des dispositions de l’article 8 de la loi modifiée du 31 mai 1999 précitée est nommé membre du conseil scientifique Monsieur Ludwig NEYSES, Vice-recteur de l’Université du Luxembourg, en tant que représentant de l’établissement précité, en remplacement de Madame Lucienne BLESSING, démissionnaire. Art.
24. Monsieur NEYSES achèvera le mandat de Madame BLESSING. Art.
25. Le présent arrêté sera publié au Mémorial, transmis en copie à l’intéressé pour lui servir de titre et au Fonds national de la Recherche pour information. Luxembourg, le 22 octobre
26. La Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Martine Hansen Arrêté ministériel du 25 octobre 2013 instituant les jurys d’examen pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique des Arts et Métiers pour l’année scolaire 2013-
27. La Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la loi du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur, notamment l’article 16; Vu la loi du 28 novembre 2012 modifiant la loi du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur; Vu le règlement grand-ducal du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur; Arrête: Art. 1er. Sont institués 4 jurys d’examen pour les études dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique des Arts et Métiers pour l’année scolaire 2013-
28. Les jurys d’examen sont composés comme suit: 1) Jury d’examen pour la formation: Dessin d’animation a. Commissaire de Gouvernement et Président: Monsieur Jerry LENERT, Pédagogue au Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche b. Membres: Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LTAM Monsieur Marc FRISING, Professeur d’éducation artistique Madame Béatrice WELTER, Professeur d’éducation artistique Monsieur Christian SCHAACK, Professeur d’éducation artistique Monsieur Manuel Vico Rodriguez, Chargé d’éducation Madame Rosario MELIN, Chargée de cours 2041 LUXEMBOURG 2) Jury d’examen pour la formation: Opérateur prépresse a. Commissaire de Gouvernement et Président: Monsieur Jerry LENERT, Pédagogue au Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche b. Membres: Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LTAM Monsieur Yvan KLEIN, Chargé d’éducation Monsieur Jean-Paul FLIES, Maître d’enseignement technique Monsieur Fernand ROLLINGER, Chargé d’éducation Monsieur Carlo WIES, Chargé d’éducation 3) Jury d’examen pour la formation: Génie technique a. Commissaire de Gouvernement et Président: Monsieur Jerry LENERT, Pédagogue au Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche b. Membres: Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LTAM Monsieur André SCHWARZ, Professeur-ingénieur Monsieur Jules BONERT, Professeur-ingénieur Monsieur Etienne BRULS, Professeur-ingénieur Monsieur Djamel FELLAG, Professeur (intervenant externe au BTS) Monsieur Michel WEIZ, Professeur-ingénieur 4) Jury d’examen pour la formation: Informatique a. Commissaire de Gouvernement et Président: Monsieur Jerry LENERT, Pédagogue au Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche b. Membres: Monsieur Jean-Paul GREISCH, Directeur-adjoint au LTAM Monsieur Fabrice ROTH, Professeur de sciences Monsieur Marc SCHMIT, Professeur de sciences Monsieur Yves WENGLER, Professeur-ingénieur Monsieur Robert FISCH, Professeur-ingénieur Monsieur Claude BODSON, Professeur-ingénieur. Art.
29. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Une copie de cet arrêté sera adressée à chaque membre des jurys d’examen pour lui servir de titre ainsi qu’à la Cour des comptes pour information. Luxembourg, le 25 octobre
30. La Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Martine Hansen Arrêté ministériel du 25 octobre 2013 instituant trois commissions ad hoc dans le cadre des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur au Lycée Technique des Arts et Métiers pour procéder à la validation des acquis de l’expérience pour l’année scolaire 2013-
31. La Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Vu la loi du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur, notamment l’article 12