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Arrêté ministériel du 15 juillet 2015 portant désignation d’un instructeur en matière de secourisme de l’Administration des services de secours . . .

1619 1 MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE N° 97 BB –– N° 24 août 2009 2015 Sommaire Arrêté ministériel du 15 juillet 2015 portant désignation d’un instructeur en matière de secourisme de l’Administration des services de secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1620 Arrêtés grand-ducaux pris en vertu de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms, telle que modifiée par la loi du 18 mars 1982 relative aux changements de noms et de prénoms . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1620 Amende administrative prononcée par la CSSF à l’encontre d’un réviseur d’entreprises agréé 1620 Amende administrative prononcée par la CSSF à l’encontre d’un réviseur d’entreprises agréé du cabinet de révision agréé KPMG Luxembourg . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1620 Entreprise d’assurances – «The Shipowners’ Mutual Strike Insurance Association Europe» – Extension d’agrément . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1621 Entreprise de réassurances – «AMTRUST RE THETA S.A.» – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1621 Entreprise de réassurances – «AMTRUST RE 2007 (LUXEMBOURG) S.A.» – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1621 Institut Luxembourgeois de Régulation – Communiqué – Secteur Electricité . . . . . . . . . . . . 1621 Institut Luxembourgeois de Régulation – Communiqué – Secteur Gaz naturel . . . . . . . . . . . 1621 Ministère de Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse – Activité d’assistance parentale – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1621 Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse – Maisons d’Enfants de l’Etat 1628 Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse – Maisons relais pour enfants – Agrément . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1628 Ministère de la Famille, de l’Intégration et à la Grande Région – Services pour personnes âgées – Agréments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1628 Ministère de la Santé – Commission permanente pour le secteur hospitalier – Nomination . . . . 1630 Santé – Médecine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1630 1620 Arrêté ministériel du 15 juillet 2015 portant désignation d’un instructeur en matière de secourisme de l’Administration des services de secours. Le Ministre de l’Intérieur, Vu la loi du 12 juin 2004 portant création d’une Administration des services de secours; Vu le règlement grand-ducal du 6 mai 2010 fixant

  1. l’organisation de la formation des agents des services de secours et de la population
  2. la composition, l’organisation et les missions de la Commission à la formation de l’Administration des services de secours; Vu l’arrêté ministériel du 24 avril 2015 reconnaissant l’équivalence des formations et formations continues fréquentées par Madame BIEVER-WEYDERT Françoise au brevet d’instructeur en matière de secourisme; Sur la proposition du directeur de l’Administration des services de secours; Arrête: Art. 1er. Madame BIEVER-WEYDERT Françoise est désignée instructeur en matière de secourisme avec effet au 1er août 2015 pour une durée de cinq ans soit jusqu’au 31 juillet
  3. Art.
  4. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 15 juillet
  5. Le Ministre de l’Intérieur, Dan Kersch Arrêtés grand-ducaux pris en vertu de la loi du 11-21 germinal an XI relative aux prénoms et changements de noms, telle que modifiée par la loi du 18 mars 1982 relative aux changements de noms et de prénoms. – Par arrêté grand-ducal du 24 juillet 2015, Monsieur Franky Joseph Marie WELTER, né le 24 octobre 1966 à Esch-sur-Alzette, de nationalité luxembourgeoise, est autorisé à changer ses prénoms actuels en celui de «Fränk». Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi susvisée. Par arrêté grand-ducal du 27 juin 2013, Monsieur Thomas Friederich Theodor MAYER, né le 2 juillet 1964 à Munich (Allemagne), de nationalité luxembourgeoise, est autorisé à changer son nom patronymique actuel en celui de «DORR». Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi susvisée. Par arrêté grand-ducal du 24 juillet 2015, Monsieur Sven FREITAG, né le 29 juillet 1988 à Wiltz, de nationalité luxembourgeoise, est autorisé à changer son nom patronymique actuel en celui de «FRANTZ». Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi susvisée. Par arrêté grand-ducal du 24 juillet 2015, Monsieur Leandro FORTES FONSECA et Madame Maria Dos Reis PINTO DOS SANTOS sont autorisés à changer les prénoms et nom patronymique actuels de leur fille mineure Loris Lourdes FORTES FONSECA, née le 12 octobre 1999 à Luxembourg, de nationalité luxembourgeoise en ceux de «Lorisse Lourdes FONSECA». Cette décision ne prend effet qu’après un délai de trois mois à partir de la présente publication, s’il n’intervient pas de révocation conformément à l’article 8 de la loi susvisée. Amende administrative prononcée par la CSSF à l’encontre d’un réviseur d’entreprises agréé. – En vertu de l’article 67 de la loi du 18 décembre 2009 relative à la profession de l’audit, la CSSF, en date du 26 juin 2015, a prononcé, à l’encontre d’un réviseur d’entreprises agréé, une amende administrative de 10.000 EUR pour violation des prescriptions légales et réglementaires. La présente est publiée en vertu de l’article 71 de la loi du 18 décembre 2009 relative à la profession de l’audit. Amende administrative prononcée par la CSSF à l’encontre d’un réviseur d’entreprises agréé du cabinet de révision agréé KPMG Luxembourg. – En vertu de l’article 67 de la loi du 18 décembre 2009 relative à la profession de l’audit, la CSSF, en date du 22 juillet 2015, a prononcé, à l’encontre d’un réviseur d’entreprises agréé, une amende administrative de 25.000 EUR pour violation des prescriptions légales et réglementaires. La présente est publiée en vertu de l’article 71 de la loi du 18 décembre 2009 relative à la profession de l’audit. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1621 Entreprise d’assurances. – «The Shipowners’ Mutual Strike Insurance Association Europe». – Extension d’agrément. – Par arrêté ministériel du 11 août 2015, l’entreprise d’assurances «The Shipowners’ Mutual Strike Insurance Association Europe», avec siège social à L-2146 Luxembourg, 74, rue de Merl, a été autorisée à étendre ses activités à la couverture des risques dans la branche: Corps de véhicules maritimes, lacustres et fluviaux. N° 6 Entreprise de réassurances. – «AMTRUST RE THETA S.A.». – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance. – Par arrêté ministériel du 13 août 2015, l’agrément pour faire des opérations de réassurance délivré à la société «AMTRUST RE THETA S.A.», avec siège social à L-2220 Luxembourg, 534, rue de Neudorf, a été retiré. Entreprise de réassurances. – «AMTRUST RE 2007 (LUXEMBOURG) S.A.». – Renonciation à l’agrément pour faire des opérations de réassurance. – Par arrêté ministériel du 13 août 2015, l’agrément pour faire des opérations de réassurance délivré à la société «AMTRUST RE 2007 (LUXEMBOURG) S.A.», avec siège social à L-2220 Luxembourg, 534, rue de Neudorf, a été retiré. Institut Luxembourgeois de Régulation Communiqué Secteur Electricité L’Institut Luxembourgeois de Régulation tient à informer les parties intéressées qu’il a lancé une consultation publique sur les critères de qualité de service de l’électricité ainsi que les modalités concernant la mesure et documentation de celle-ci. Le document mis en consultation peut être consulté sur le site Internet de l’Institut ou être obtenu sur demande auprès de celui-ci. La consultation se termine le 9 octobre
  6. Luxembourg, le 19 août
  7. La Direction Institut Luxembourgeois de Régulation Communiqué Secteur Gaz naturel L’Institut Luxembourgeois de Régulation tient à informer les parties intéressées qu’il a lancé une consultation publique sur les critères de qualité de service du gaz naturel ainsi que les modalités concernant la mesure et documentation de celle-ci. Le document mis en consultation peut être consulté sur le site Internet de l’Institut ou être obtenu sur demande auprès de celui-ci. La consultation se termine le 9 octobre
  8. Luxembourg, le 19 août
  9. La Direction Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse. – Activité d’assistance parentale. – Agréments. – Par arrêté ministériel du 21 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 21 août 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 20 août 2020, à Madame Nicole GERRITZEN, domiciliée à 23, um Reebou, L-8708 Useldange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 23, um Reebou, L-8708 Useldange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 21 août 2015 l’arrêté ministériel du 21 août
  10. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/116-3/
  11. Par arrêté ministériel du 14 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 14 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 13 juillet 2017, à Madame Romaine BERG, domiciliée à 20, chemin du Camping, L-9022 Ettelbruck, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 20, chemin du Camping, L-9022 Ettelbruck. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1622 Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 14 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 2 février
  12. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/142-4/
  13. Par arrêté ministériel du 13 août 2015 un agrément enregistré sous le numéro AP/160-3/2010 et ayant été attribué pour une durée limitée jusqu’au 14 octobre 2015 à Madame Andrée Thecle SCHOLTES-REDING, domiciliée à 15, Duerfstrooss, L-9759 Knaphoscheid, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale à l’adresse, 15, Duerfstrooss, L-9759 Knaphoscheid, est arrivé à son échéance en date du 13 août 2015, suite à la décision de Madame Andrée Thecle SCHOLTES-REDING de ne plus exercer l’activité d’assistance parentale, communiquée en date du 11 août 2015 au Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse. Par arrêté ministériel du 12 août 2015, un agrément est accordé à partir du 13 septembre 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 12 septembre 2020, à Madame Arlette JACOB, domiciliée à 14, rue Neiwiss, L-3786 Tétange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 14, rue Neiwiss, L-3786 Tétange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 13 septembre 2015 l’arrêté ministériel du 13 septembre
  14. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/270-3/
  15. Par arrêté ministériel du 18 juin 2015 un agrément enregistré sous le numéro AP/379-2/2010 et ayant été attribué pour une durée limitée jusqu’au 24 juin 2015 à Madame Jacqueline Marie Catherine PHILIPPE-SCHREINER, domiciliée à 4, rue de la Montagne, L-9175 Niederfeulen, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale à l’adresse, 4, rue de la Montagne, L-9175 Niederfeulen, est arrivé à son échéance en date du 24 juin 2015, vu l’expiration de l’agrément de Madame Jacqueline Marie Catherine PHILIPPE-SCHREINER. Par arrêté ministériel du 22 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 11 août 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 10 août 2020, à Madame Dorothée MBUY, domiciliée à 20, rue J.-P. Lamboray, L-1951 Luxembourg, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 20, rue J.-P. Lamboray, L-1951 Luxembourg. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 11 août 2015 l’arrêté ministériel du 13 juillet
  16. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/391-3/
  17. Par arrêté ministériel du 10 août 2015, un agrément est accordé à partir du 13 septembre 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 12 septembre 2020, à Madame Fatiha EL KANIZI, domiciliée à 2B, Nic. Schildermans, L-9648 Erpeldange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 2B, rue Nic. Schildermans, L-9648 Erpeldange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 4 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 13 septembre 2015 l’arrêté ministériel du 13 septembre
  18. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/466-3/
  19. Par arrêté ministériel du 20 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 16 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 août 2017, à Madame Maria Elisabetta HUSZKA, domiciliée à Maison 15, L-9631 Allerborn, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: Maison 15, L-9631 Allerborn. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 16 août 2015 l’arrêté ministériel du 16 août
  20. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/572-4/
  21. Par arrêté ministériel du 1er juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 12 juillet 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 11 juillet 2020, à Madame Naydia BENMAAMAR, domiciliée à 5, rue Montessori, L-6139 Junglinster, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 5, rue Montessori, L-6139 Junglinster. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 12 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 12 juillet
  22. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/602-2/
  23. Par arrêté ministériel du 10 août 2015, un agrément est accordé à partir du 15 septembre 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 14 septembre 2020, à Madame Donzilia Marisa DE ANDRADE FERREIRA, domiciliée à 10, Neie Wee, L-9392 Wallendorf-Pont, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 10, Neie Wee, L-9392 Wallendorf-Pont. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 15 septembre 2015 l’arrêté ministériel du 15 septembre
  24. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/625-2/
  25. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1623 Par arrêté ministériel du 11 août 2015, un agrément est accordé à partir du 13 septembre 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 12 septembre 2020, à Madame Sofia ALVES AGOSTINHO VARELA DE MATOS, domiciliée à 67, rue Notre-Dame, L-3621 Kayl, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 67, rue Notre-Dame, L-3621 Kayl. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 13 septembre 2015 l’arrêté ministériel du 13 septembre
  26. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/637-4/
  27. Par arrêté ministériel du 15 juillet 2015 un agrément enregistré sous le numéro AP/645-2/2012 et ayant été attribué pour une durée limitée jusqu’au 26 octobre 2017 à Madame Maria de Jesus DOS SANTOS AGUIAR-GOMES DA COSTA, domiciliée à 7, rue de Kreuzerbuch, L-8370 Hobscheid, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale à l’adresse, 7, rue de Kreuzerbuch, L-8370 Hobscheid, est arrivé à son échéance en date du 15 juillet 2015, suite à la décision de Madame Maria de Jesus DOS SANTOS AGUIAR-GOMES DA COSTA de ne plus exercer l’activité d’assistance parentale, communiquée en date du 13 juillet 2015 au Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse. Par arrêté ministériel du 14 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 14 juillet 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 13 juillet 2020, à Madame Sidalina FERNANDES DE OLIVEIRA, domiciliée à 113, rue Pasteur, L-3543 Dudelange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 113, rue Pasteur, L-3543 Dudelange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 14 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 12 octobre
  28. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/663-3/
  29. Par arrêté ministériel du 25 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 25 juin 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 24 juin 2017, à Madame Vanessa DE BRITO, domiciliée à 35, avenue de la Gare, L-4734 Pétange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 35, avenue de la Gare, L-4734 Pétange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 25 juin 2015 l’arrêté ministériel du 17 janvier
  30. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/720-3/
  31. Par arrêté ministériel du 25 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 25 juin 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 24 juin 2017, à Madame Estefania GONCALVES COSTA, domiciliée à 64, route de Luxembourg, L-3515 Dudelange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 64, route de Luxembourg, L-3515 Dudelange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 25 juin 2015 l’arrêté ministériel du 17 janvier
  32. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/726-3/
  33. Par arrêté ministériel du 25 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 25 juin 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 24 juin 2020, à Madame Sandra Sofia JARDIM DE BRITO, domiciliée à 7, rue de la Montagne, L-6586 Steinheim, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 7, rue de la Montagne, L-6586 Steinheim. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 25 juin 2015 l’arrêté ministériel du 16 mai
  34. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/787-3/
  35. Par arrêté ministériel du 14 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 14 juillet 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 13 juillet 2020, à Madame Maria do Carmo DA COSTA DIAS, domiciliée à 126, Porte des Ardennes, L-9145 Ettelbruck, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 126, Porte des Ardennes, L-9145 Ettelbruck. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 14 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 11 mars
  36. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/855-3/
  37. Par arrêté ministériel du 15 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 25 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 24 juillet 2017, à Madame Milene Alexandra GONCALVES MARICATO, domiciliée à 10, rue d’Ahlen, L-4689 Differdange-Fousbann, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 10, rue d’Ahlen, L-4689 Differdange-Fousbann. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 25 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 25 juillet
  38. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/940-3/
  39. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1624 Par arrêté ministériel du 25 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 9 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 8 juillet 2017, à Madame Inês Isabel JESUS SANTOS, domiciliée à 116, avenue d’Oberkorn, L-4640 Oberkorn, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 116, avenue d’Oberkorn, L-4640 Oberkorn. La capacité d’accueil maximale est fixée à 3 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 9 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 9 juillet
  40. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/941-3/
  41. Par arrêté ministériel du 10 août 2015, un agrément est accordé à partir du 13 septembre 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 12 septembre 2020, à Madame Ana Paula PEREIRA MENDES, domiciliée à 5, rue Michel, L-3656 Kayl, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 5, rue Michel, L-3656 Kayl. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 13 septembre 2015 l’arrêté ministériel du 13 septembre
  42. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/943-3/
  43. Par arrêté ministériel du 17 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 21 juin 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 20 juin 2017, à Madame Maria Natália JORGE CERQUEIRA, domiciliée à 192, route de Longwy, L-4751 Pétange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 192, route de Longwy, L-4751 Pétange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 21 juin 2015 l’arrêté ministériel du 21 juin
  44. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/975-2/
  45. Par arrêté ministériel du 19 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 26 juin 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 25 juin 2020, à Madame Maria Angelina MARTINS FERREIRA, domiciliée à 242, rue de Luxembourg, L-8077 Bertrange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 242, rue de Luxembourg, L-8077 Bertrange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 3 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 26 juin 2015 l’arrêté ministériel du 26 juin
  46. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/977-2/
  47. Par arrêté ministériel du 19 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 4 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 3 juillet 2017, à Madame Natalia da Conceiçao DA SILVA RODRIGUES, domiciliée à 2-A, rue Maximilien, L-6463 Echternach, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 2-A, rue Maximilien, L-6463 Echternach. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 4 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 4 juillet
  48. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/979-2/
  49. Par arrêté ministériel du 1er juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 4 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 3 juillet 2017, à Madame Irene MACHADO CASTANHEIRA, domiciliée à 7-A, Buergaass, L-6834 Biwer, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 7-A, Buergaass, L-6834 Biwer. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 4 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 4 juillet
  50. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/980-2/
  51. Par arrêté ministériel du 29 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 4 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 3 juillet 2017, à Madame Pascale LENNERS, domiciliée à 11, rue Jean Peschong, L-4938 Bascharage, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 11, rue Jean Peschong, L-4938 Bascharage. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 4 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 4 juillet
  52. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/981-2/
  53. Par arrêté ministériel du 1er juillet 2015 un agrément enregistré sous le numéro AP/982/2013 et ayant été attribué pour une durée limitée jusqu’au 3 juillet 2015 à Madame Natalia Manuela POMBINHO VIANA, domiciliée à 11, rue des Prunelles, L-5639 Mondorf-les-Bains, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale à l’adresse, 11, rue des Prunelles, L-5639 Mondorf-les-Bains, est arrivé à son échéance en date du 3 juillet 2015, vu l’expiration de l’agrément de Madame Natalia Manuela POMBINHO VIANA. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1625 Par arrêté ministériel du 29 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 12 juillet 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 11 juillet 2020, à Madame Maria Manuela DINIS DE ANDRADE, domiciliée à 37-B, rue de Diekirch, L-7440 Lintgen, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 37-B, rue de Diekirch, L-7440 Lintgen. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 12 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 12 juillet
  54. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/983-2/
  55. Par arrêté ministériel du 24 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 17 juillet 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 16 juillet 2020, à Madame Maria da Conceição MACHADO DA SILVA, domiciliée à 348, route d’Esch, L-4451 Belvaux, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 348, route d’Esch, L-4451 Belvaux. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 17 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 17 juillet
  56. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/984-2/
  57. Par arrêté ministériel du 21 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 16 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 août 2017, à Madame Susana DA SILVA PINA, domiciliée à 8, rue des Vergers, L-9134 Schieren, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 8, rue des Vergers, L-9134 Schieren. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 16 août 2015 l’arrêté ministériel du 16 août
  58. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/986-2/
  59. Par arrêté ministériel du 21 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 16 août 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 15 août 2020, à Madame Guiomar Alexandra CHAVES CANAVARRO, domiciliée à 8, Am Fuert, L-7418 Buschdorf, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 8, Am Fuert, L-7418 Buschdorf. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 16 août 2015 l’arrêté ministériel du 16 août
  60. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/989-2/
  61. Par arrêté ministériel du 14 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 14 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 13 juillet 2017, à Madame Silvia Maria AZEVEDO FARIA, domiciliée à 18, rue de la Fontaine, L-4815 Rodange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 18, rue de la Fontaine, L-4815 Rodange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 14 juillet 2015 l’arrêté ministériel du 16 août
  62. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/991-2/
  63. Par arrêté ministériel du 3 août 2015, un agrément est accordé à partir du 16 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 août 2017, à Madame Andreia de Fatima DA SILVA COSTA, domiciliée à 22, rue Theis, L-4676 Niederkorn, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 22, rue Theis, L-4676 Niederkorn. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 16 août 2015 l’arrêté ministériel du 16 août
  64. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/992-2/
  65. Par arrêté ministériel du 22 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 16 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 août 2017, à Madame Bouchra CHTIBI, domiciliée à 23-A, rue de Luxembourg, L-7480 Tuntange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 23-A, rue de Luxembourg, L-7480 Tuntange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 16 août 2015 l’arrêté ministériel du 16 août
  66. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/994-2/
  67. Par arrêté ministériel du 3 août 2015, un agrément est accordé à partir du 16 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 août 2017, à Madame Carla Margarida DA SILVA LOPES, domiciliée à 153, rue Woiwer, L-4687 Differdange-Fousbann, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 153, rue Woiwer, L-4687 Differdange-Fousbann. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 16 août 2015 l’arrêté ministériel du 16 août
  68. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/995-2/
  69. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1626 Par arrêté ministériel du 25 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 25 juin 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 24 juin 2020, à Madame Sandra Patricia DA SILVA TINOCO, domiciliée à 48, Huewelerstrooss, L-8521 Beckerich, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 48, Huewelerstrooss, L-8521 Beckerich. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 25 juin 2015 l’arrêté ministériel du 16 août
  70. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/996-2/
  71. Par arrêté ministériel du 15 juillet 2015 un agrément enregistré sous le numéro AP/997/2013 et ayant été attribué pour une durée limitée jusqu’au 15 août 2015 à Madame Ana Sofia MARCELINO-GOMES SINTRÃO, domiciliée à 50-B, rue Principale, L-9190 Vichten, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale à l’adresse, 50-B, rue Principale, L-9190 Vichten, est arrivé à son échéance en date du 15 août 2015, vu l’expiration de l’agrément de Madame Ana Sofia MARCELINO-GOMES SINTRÃO. Par arrêté ministériel du 3 août 2015, un agrément est accordé à partir du 21 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 20 août 2017, à Madame Brigitte MAKOLO BATENA, domiciliée à 37, rue Charles Schambourg, L-4665 Oberkorn, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 37, rue Charles Schambourg, L-4665 Oberkorn. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 21 août 2015 l’arrêté ministériel du 21 août
  72. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/998-2/
  73. Par arrêté ministériel du 20 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 21 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 20 août 2017, à Madame Cynthia MACKEL, domiciliée à 63, Huewelerstrooss, L-8521 Beckerich, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 63, Huewelerstrooss, L-8521 Beckerich. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 21 août 2015 l’arrêté ministériel du 21 août
  74. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/999-2/
  75. Par arrêté ministériel du 22 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 21 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 20 août 2017, à Madame Dora Teresa NEVES MENDES, domiciliée à 99, rue de la Chiers, L-4720 Pétange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 99, rue de la Chiers, L-4720 Pétange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 21 août 2015 l’arrêté ministériel du 21 août
  76. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1000-2/
  77. Par arrêté ministériel du 21 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 29 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 28 août 2017, à Madame Marcia Cristina DA COSTA MACHADO, domiciliée à 13, am Roudebierg, L-9357 Bettendorf, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 13, am Roudebierg, L-9357 Bettendorf. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 29 août 2015 l’arrêté ministériel du 29 août
  78. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1001-2/
  79. Par arrêté ministériel du 10 août 2015, un agrément est accordé à partir du 4 septembre 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 3 septembre 2020, à Madame Ilda Maria GONCALVES BASTOS, domiciliée à 43, rue Thomas Edison, L-4105 Esch-sur-Alzette, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 43, rue Thomas Edison, L-4105 Esch-sur-Alzette. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel remplace à partir du 4 septembre 2015 l’arrêté ministériel du 4 septembre
  80. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1002-2/
  81. Par arrêté ministériel du 25 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 25 juin 2015 pour une durée de 5 ans, soit jusqu’au 24 juin 2020, à Madame Cátia Isabel MARTINS PIRES, domiciliée à 6, route de Larochette, L-9391 Reisdorf, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 6, route de Larochette, L-9391 Reisdorf. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 25 juin
  82. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1112/
  83. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1627 Par arrêté ministériel du 25 juin 2015, un agrément est accordé à partir du 25 juin 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 24 juin 2017, à Madame Susana Alexandra GOMES ALVES, domiciliée à 21, route d’Echternach, L-6580 Rosport, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 21, route d’Echternach, L-6580 Rosport. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 25 juin
  84. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1113/
  85. Par arrêté ministériel du 16 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 16 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 juillet 2017, à Madame Carla Sofia CORREIA LOUREIRO, domiciliée à 12, rue Roosevelt, L-4662 Differdange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 12, rue Roosevelt, L-4662 Differdange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 3 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 16 juillet
  86. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1114/
  87. Par arrêté ministériel du 16 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 16 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 juillet 2017, à Madame Liliana BATISTA DE BRITO, domiciliée à 22, rue Thomas Edison, L-4105 Esch-sur-Alzette, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 22, rue Thomas Edison, L-4105 Eschsur-Alzette. La capacité d’accueil maximale est fixée à 4 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 16 juillet
  88. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1115/
  89. Par arrêté ministériel du 16 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 16 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 juillet 2017, à Madame Arminda Susana DOS SANTOS AZEVEDO, domiciliée à 8, rue Victor Ewen, L-4113 Esch-sur-Alzette, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 8, rue Victor Ewen, L-4113 Esch-sur-Alzette. La capacité d’accueil maximale est fixée à 3 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 16 juillet
  90. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1116/
  91. Par arrêté ministériel du 16 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 16 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 15 juillet 2017, à Madame Amélia LOPES BARROS, domiciliée à 86, route de Longwy, L-4831 Rodange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 86, route de Longwy, L-4831 Rodange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 4 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 16 juillet
  92. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1117/
  93. Par arrêté ministériel du 23 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 22 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 21 juillet 2017, à Madame Suzi Cristina OLIVEIRA DOS SANTOS, domiciliée à 24A, rue du Château, L-9146 Erpeldange-sur-Sûre, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 24A, rue du Château, L-9146 Erpeldange-sur-Sûre. La capacité d’accueil maximale est fixée à 3 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 22 juillet
  94. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1118/
  95. Par arrêté ministériel du 23 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 22 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 21 juillet 2017, à Madame Carmina DIAS LOPES, domiciliée à 22, route de Larochette, L-9391 Reisdorf, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 22, route de Larochette, L-9391 Reisdorf. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 22 juillet
  96. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1119/
  97. Par arrêté ministériel du 23 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 22 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 21 juillet 2015, à Madame Andreia Sofia DE CASTRO MACHADO, domiciliée à 45, rue de l’Etoile, L-9229 Diekirch, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 45, rue de l’Etoile, L-9229 Diekirch. La capacité d’accueil maximale est fixée à 3 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 22 juillet
  98. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1120/
  99. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1628 Par arrêté ministériel du 23 juillet 2015, un agrément est accordé à partir du 22 juillet 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 21 juillet 2017, à Madame Bouchra DALJI, domiciliée à 31, rue Anatole France, L-1530 Luxembourg, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 31, rue Anatole France, L-1530 Luxembourg. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 22 juillet
  100. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1121/
  101. Par arrêté ministériel du 11 août 2015, un agrément est accordé à partir du 10 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 9 août 2017, à Madame Sylvie Viviane SCHMALEN, domiciliée à 34, rue de Merscheid, L-9169 Mertzig, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 34, rue de Merscheid, L-9169 Mertzig. La capacité d’accueil maximale est fixée à 5 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 10 août
  102. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1122/
  103. Par arrêté ministériel du 11 août 2015, un agrément est accordé à partir du 10 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 9 août 2017, à Madame Andreia Cristina AFONSO SILVESTRE, domiciliée à 14-B, route de la Sûre, L-9390 Reisdorf, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 14-B, route de la Sûre, L-9390 Reisdorf. La capacité d’accueil maximale est fixée à 3 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 10 août
  104. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1123/
  105. Par arrêté ministériel du 11 août 2015, un agrément est accordé à partir du 10 août 2015 pour une durée de 2 ans, soit jusqu’au 9 août 2017, à Madame Catarina Maria LOPES BARROS, domiciliée à 3, rue Charlotte, L-4811 Rodange, pour l’exercice de l’activité d’assistance parentale, à l’adresse: 3, rue Charlotte, L-4811 Rodange. La capacité d’accueil maximale est fixée à 3 enfants. Le présent arrêté ministériel est valable à partir du 10 août
  106. L’agrément est enregistré sous le numéro AP/1124/
  107. Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse. – Maisons d’Enfants de l’Etat. – Par arrêté grand-ducal du 3 juillet 2015 démission honorable de ses fonctions d’assistante sociale auprès des Maisons d’Enfants de l’Etat est accordée à Madame Marie-Jeanne SCHMITT avec effet au 1er août
  108. Ministère de l’Education nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse. – Maisons relais pour enfants. – Agrément. – Par arrêté ministériel du 22 juillet 2015 un agrément limité dans le temps a été accordé à l’association sans but lucratif «Arcus Kanner, Jugend a Famill», organisme gestionnaire, ayant son siège social à L-1420 Luxembourg, 50, avenue Gaston Diderich, pour l’exercice de l’activité «maison relais pour enfants», à l’adresse «Maison Relais Erpeldange», L-9147 Erpeldange, 6, rue Gruefwee. L’agrément, qui est accordé pour une durée limitée dans le temps, prend effet le 23 juillet 2015 et arrive à son terme le 15 juillet
  109. Il est enregistré sous le numéro MR 393/
  110. La capacité d’accueil maximale est fixée à 47 places en vertu des dispositions de l’article 19 du règlement grand-ducal modifié du 20 juillet
  111. Le présent arrêté ministériel remplace l’arrêté ministériel du 14 août 2013, enregistré sous le numéro MR 393/
  112. Ministère de la Famille, de l’Intégration et à la Grande Région. – Services pour personnes âgées. – Agréments. – Par arrêté ministériel du 27 juillet 2015, un agrément pour une durée limitée d’un an est accordé à l’organisme gestionnaire «Alive S.A.», ayant son siège Terre Verte, 70, rue de Belval à L-4024 Esch-sur-Alzette, pour l’exercice de l’activité «aides à domicile» à l’adresse: Terre Verte, 70, rue de Belval à L-4024 Esch-sur-Alzette. L’agrément entre en vigueur le 1er août
  113. L’agrément conditionné est enregistré sous le numéro PA/15/06/
  114. Par arrêté ministériel du 24 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire «Fondation Stëftung Hëllef Doheem», ayant son siège 50, avenue Gaston Diderich à L-1420 Luxembourg, pour l’exercice de l’activité «centre psycho-gériatrique», appelé «Foyer de jour Rousegärtchen», avec une capacité d’accueil de 18 chaises à l’adresse: 41, route de Luxembourg à L-3253 Bettembourg. L’agrément remplace l’agrément du 23 mars 2015 qui est abrogé. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1629 L’agrément entre en vigueur le 24 juillet
  115. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro PA/06/04/
  116. Par arrêté ministériel du 20 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire «Sodexo Résidences Services a.s.b.l.», ayant son siège 39, rue du Puits Romain Z.A. de Bourmicht à L-8070 Bertrange, pour l’exercice de l’activité «maison de soins», appelée «An de Wisen», avec une capacité d’accueil de 145 lits (145 chambres à 1 lit) à l’adresse: 75, rue Charles Jacquinot à L-3241 Bettembourg. Le présent agrément remplace l’agrément du 30 mars 2015 qui est abrogé. L’agrément entre en vigueur le 20 juillet
  117. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro PA/13/10/
  118. Par arrêté ministériel du 20 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire «Verbandskëscht s.à.r.l.», ayant son siège 2, rue de Roeser à L-5865 Alzingen, pour l’exercice de l’activité «soins à domicile», à l’adresse: 2, rue de Roeser à L-5865 Alzingen. L’agrément entre en vigueur le 1er août
  119. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro PA/11/11/
  120. Par arrêté ministériel du 20 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire «Verbandskëscht s.à.r.l.», ayant son siège 2, rue de Roeser à L-5865 Alzingen, pour l’exercice de l’activité «aide à domicile», à l’adresse: 2, rue de Roeser à L-5865 Alzingen. L’agrément entre en vigueur le 1er août
  121. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro PA/12/06/
  122. Par arrêté ministériel du 13 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire Etablissement public «Centres, Foyers et Services pour personnes âgées», ayant son siège 1, plateau du Rham à L-2427 Luxembourg, pour l’exercice de l’activité «maison de soins», appelée «Maison de soins Schlassbléck», avec une capacité d’accueil de 72 lits (72 chambres individuelles à 1 lit) à l’adresse: 4, rue de la Frontière à L-9412 Vianden. L’agrément entre en vigueur le 1er août
  123. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro PA/13/10/
  124. Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015, un agrément pour une durée limitée d’un an est accordé à l’organisme gestionnaire «SenConcept s.à.r.l.», ayant son siège 21, rue Léon Laval à L-3372 Leudelange, pour l’exercice de l’activité «logement encadré pour personnes âgées», appelé «Résidence Les Jardins de Schengen», avec une capacité d’accueil de 120 lits (60 appartements à 2 lits) à l’adresse: 4, route du Vin à L-5445 Schengen. Sont expressément exclus du présent agrément, les logements situés aux niveaux r+1, r+2 et r+5 uniquement accessibles qu’à partir d’une voie de circulation n’accusant pas la largeur minimale requise de 1,80 m (art.
  125. al. 2 du règlement grand-ducal du 8 décembre 1999 concernant l’agrément à accorder aux gestionnaires de services pour personnes âgées, tel qu’il a été modifié par règlement grand-ducal du 10 décembre 2009). L’agrément entre en vigueur le 3 juillet
  126. L’agrément conditionné est enregistré sous le numéro PA/15/03/
  127. Par arrêté ministériel du 8 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire «Novelia Senior Services S.A.», ayant son siège 19, rue Léon Laval à L-3372 Leudelange, pour l’exercice de l’activité «maison de soins», appelée «Am Schmëttbësch», avec une capacité d’accueil de 103 lits (77 chambres individuelles à 1 lit et 13 chambres doubles à 2 lits) à l’adresse: 1, rue du Parc à L-3872 Schifflange. Le présent agrément remplace l’agrément du 29 janvier 2015 qui est abrogé. L’agrément entre en vigueur le 8 juillet
  128. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro A/13/
  129. Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire «Administration communale de Sanem», ayant son siège 60, rue de la Poste à L-4477 Belvaux, pour l’exercice de l’activité «centre intégré pour personnes âgées», appelé «Résidence op der Waassertrap», avec une capacité d’accueil de 120 lits dont 1 lit de vacances (120 chambres individuelles à 1 lit) à l’adresse: 60, rue Waassertrap à L-4408 Belvaux. L’agrément entre en vigueur le 3 juillet
  130. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro PA/12/01/
  131. Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire «Association Luxembourg Alzheimer a.s.b.l.», ayant son siège 45, rue Nicolas Hein à L-1721 Luxembourg, pour l’exercice de l’activité «centre psycho-gériatrique», appelé «Foyer de jour Espérance», avec une capacité d’accueil de 18 chaises à l’adresse: 51, rue Zénon Bernard à L-4031 Esch-sur-Alzette. Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015 1630 Le présent agrément remplace l’agrément du 21 novembre 2011 qui est abrogé. L’agrément entre en vigueur le 3 juillet
  132. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro PA/07/04/
  133. Par arrêté ministériel du 3 juillet 2015, un agrément pour une durée illimitée est accordé à l’organisme gestionnaire «Hospices civils de la Ville de Luxembourg», ayant son siège 71, rue Mohrfels à L-2158 Luxembourg, pour l’exercice de l’activité «maison de soins», appelée «Hospice de Hamm», avec une capacité d’accueil de 193 lits (193 chambres individuelles à 1 lit) à l’adresse: 2, rue Englebert Neveu à L-2224 Luxembourg. Le présent agrément remplace l’agrément du 22 octobre 2014 qui est abrogé. L’agrément entre en vigueur le 3 juillet
  134. L’agrément non conditionné est enregistré sous le numéro PA/11/10/
  135. Ministère de la Santé. – Commission permanente pour le secteur hospitalier. – Nomination. – Par arrêté grand-ducal du 14 juillet 2015 Monsieur le docteur Alain SCHMIT a été nommé membre suppléant de la commission permanente pour le secteur hospitalier en tant que représentant de l’Association des médecins et médecins-dentistes et en remplacement de Monsieur le docteur Jean UHRIG dont il terminera le mandat. Santé. – Médecine. – Par arrêté ministériel du 10 août 2015, Madame Patrizia DEL FABBRO, née le 6 juillet 1981, est autorisée à exercer la médecine en qualité de médecin-spécialiste en neurologie au Luxembourg. Par arrêté ministériel du 10 août 2015, Monsieur le Docteur Marc BERNA, né le 24 janvier 1975, est autorisé à exercer la médecine en qualité de médecin-spécialiste en gastro-entérologie au Luxembourg. L’arrêté ministériel du 5 février 2010 autorisant Monsieur le Docteur Marc BERNA à exercer la profession de médecin-spécialiste en médecine interne au Luxembourg est abrogé. Par arrêté ministériel du 11 août 2015, Madame Liliane GERGIS ép. GLEIS, née le 19 juin 1969, est autorisée à exercer la médecine en qualité de médecin-spécialiste en radiodiagnostic au Luxembourg. Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck Mémorial B – N° 97 du 24 août 2015

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